Recueil systématique

GGlossaire

1État - Peuple - Autorités

2Droit privé - Procédure civile - Exécution

3Droit pénal - Procédure pénale - Exécution

4École - Science - Culture

5Défense nationale

6Finances

7Travaux publics - Énergie - Transports et communications

8Santé - Travail - Sécurité sociale

9Économie - Coopération technique

90Politique régionale

91Agriculture

910Promotion de l'agriculture en général

912Cadastre de la production agricole

913Améliorations structurelles dans l'agriculture

914Crédit agricole

915Formation professionnelle et recherche agricoles

916Production agricole

916.0Dispositions générales

916.1Production végétale

916.2Protection des végétaux

916.3Production animale

916.4Lutte contre les épizooties

916.40Loi du 1^er juillet 1966 sur les épizooties (LFE)

916.401Ordonnance du 27 juin 1995 sur les épizooties (OFE)

916.402Ordonnance du 16 novembre 2011 concernant la formation de base, la formation qualifiante et la formation continue des personnes travaillant dans le secteur vétérinaire public

916.403Ordonnance du 7 octobre 2020 sur l'aide aux services de santé animale (OSSAn)

916.404.1Ordonnance du 3 novembre 2021 relative à Identitas SA et à la banque de données sur le trafic des animaux (OId-BDTA)

916.407Ordonnance du 10 novembre 2004 concernant l'allocation de contributions pour payer les frais d'élimination des sous-produits animaux

916.408Ordonnance du 27 avril 2022 concernant les systèmes d’information de l’OSAV liés à la chaîne agroalimentaire (O-SICAL)

916.41Arrêté fédéral du 13 décembre 1996 concernant des mesures temporaires urgentes destinées à combattre l'ESB dans le cheptel bovin suisse

916.411Ordonnance du 18 décembre 1996 concernant des mesures temporaires urgentes destinées à combattre l'ESB dans le cheptel bovin suisse

916.441.22Ordonnance du 25 mai 2011 concernant les sous-produits animaux (OSPA)

916.443.10Ordonnance du 18 novembre 2015 réglant les échanges d'importation, de transit et d'exportation d'animaux et de produits animaux avec les pays tiers (OITE-PT)

916.443.11<p>Ordonnance du 18 novembre 2015 réglant les échanges d’importation, de transit </p><p> et d’exportation d’animaux et de produits animaux avec les États membres de l’UE, l’Islande, la Norvège et l’Irlande du Nord (OITE-UE)</p>

916.443.14Ordonnance du 28 novembre 2014 concernant l'importation, le transit et l'exportation d'animaux de compagnie (OITE-AC)

916.472Ordonnance du 30 octobre 1985 concernant les émoluments perçus par l'Office fédéral de la sécurité alimentaire et des affaires vétérinaires (Ordonnance sur les émoluments de l'OSAV)

916.5Importation

918Gestion des risques dans les exploitations

919Exécution de la loi sur l'agriculture

92Forêts. Chasse. Pêche

93Industrie

94Commerce

95Crédit

96Assurance

97Coopération économique et technique internationale

98Indemnisation des intérêts suisses