Recueil systématique

GGlossaire

1État - Peuple - Autorités

2Droit privé - Procédure civile - Exécution

3Droit pénal - Procédure pénale - Exécution

4École - Science - Culture

5Défense nationale

6Finances

7Travaux publics - Énergie - Transports et communications

8Santé - Travail - Sécurité sociale

9Économie - Coopération technique

90Politique régionale

91Agriculture

92Forêts. Chasse. Pêche

93Industrie

930Industrie en général

933Industrie de la construction

934Industrie manufacturière

935Services

935.0Professions réglementées

935.1Secteur de l'hébergement

935.2Tourisme

935.4Prestations de sécurité privées

935.5Loteries, paris et maisons de jeu

935.6Profession d'avocat et conseils en brevets

935.8Professions dans le domaine de la santé

935.81Loi fédérale du 18 mars 2011 sur les professions relevant du domaine de la psychologie (Loi sur les professions de la psychologie, LPsy)

935.811Ordonnance du 15 mars 2013 sur les professions relevant du domaine de la psychologie (Ordonnance sur les professions de la psychologie, OPsy)

935.816.2Règlement du 14 mai 2012 de la Commission des professions de la psychologie (Règlement de la PsyCo)

935.816.3Ordonnance du 6 juillet 2016 concernant le registre des professions de la psychologie (Ordonnance concernant le registre LPsy)

935.9Prestataires d'activités à risque

94Commerce

95Crédit

96Assurance

97Coopération économique et technique internationale

98Indemnisation des intérêts suisses