Lexipedia

Recueil systématique

GGlossaire
1État - Peuple - Autorités
2Droit privé - Procédure civile - Exécution
3Droit pénal - Procédure pénale - Exécution
4École - Science - Culture
5Défense nationale
6Finances
7Travaux publics - Énergie - Transports et communications
8Santé - Travail - Sécurité sociale
9Économie - Coopération technique
90Politique régionale
91Agriculture
92Forêts. Chasse. Pêche
93Industrie
94Commerce
941Monnaie. Poids et mesures. Métaux précieux. Substances explosibles
941.1Monnaie
941.2Poids et mesures
941.20Loi fédérale du 17 juin 2011 sur la métrologie (LMétr)
941.27Loi du 17 juin 2011 sur l'Institut fédéral de métrologie (LIFM)
941.210Ordonnance du 15 février 2006 sur les instruments de mesure (OIMes)
941.211Ordonnance du DFJP du 19 mars 2006 sur les mesures de volume
941.212Ordonnance du DFJP du 19 mars 2006 sur les ensembles de mesurage et sur les instruments de mesure de liquides autres que l'eau (OILAE)
941.213Ordonnance du DFJP du 16 avril 2004 sur les instruments de pesage à fonctionnement non automatique (OIPNA)
941.214Ordonnance du DFJP du 19 mars 2006 sur les instruments de pesage à fonctionnement automatique (OIPA)
941.216Ordonnance du DFJP du 9 mars 2010 sur les instruments de mesure audiométriques (Ordonnance sur l'audiométrie)
941.221.2Ordonnance du DFJP du 15 août 1986 sur les poids
941.231Ordonnance du DFJP du 7 septembre 2023 sur les instruments de mesure de l’énergie thermique (OIMTh)
941.241Ordonnance du DFJP du 19 mars 2006 sur les instruments de mesure de quantités de gaz
941.242Ordonnance du DFJP du 19 mars 2006 sur les instruments mesureurs des gaz d'échappement des moteurs à combustion (OIGE)
941.251Ordonnance du DFJP du 26 août 2015 sur les instruments de mesure de l'énergie et de la puissance électriques (OIMepe)
941.261Ordonnance du DFJP du 28 novembre 2008 sur les instruments de mesure utilisés pour le contrôle de la vitesse et la surveillance de la circulation routière aux feux rouges (Ordonnance sur les instruments de mesure de vitesse)
941.298.1Ordonnance du 23 novembre 2005 sur les émoluments de vérification et de contrôle en métrologie (Ordonnance sur les émoluments de vérification, OEmV)
941.298.2Ordonnance du 5 juillet 2006 sur les émoluments de l'Institut fédéral de métrologie (OEm-METAS)
941.299.1Ordonnance du 24 septembre 1984 sur l'heure d'été
941.299.2Ordonnance du 25 septembre 1997 concernant la modification de l'heure d'été
941.3Métaux précieux
941.4Substances explosibles
942Prix
943Exercice du commerce
944Protection des consommateurs
946Commerce extérieur
95Crédit
96Assurance
97Coopération économique et technique internationale
98Indemnisation des intérêts suisses