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Decisione

32.2007.132

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29 maggio 2008Italiano91 min

Source ti.ch

Fatti

I principi giurisprudenziali sviluppati in

materia di revisione di rendite sotto il regime del vecchio art. 41 LAI sono

applicabili anche a proposito dell’art. 17 LPGA (DTF 130 V 349 seg. consid.

3.5).

2.6. In una

sentenza del 12 ottobre 2005 nella causa R., I 8/04, pubblicata in plaidoyer

1/06, pag. 64-65, il TFA ha ricordato i principi che sono alla base della

revisione e della riconsiderazione di decisioni amministrative e si è così

espresso:

"

(...)

2. 2.1 En l'espèce, il s'agit tout

d'abord de savoir si l'on est en présence d'un motif de révision, ce qui

suppose une modification notable du taux d'invalidité (art. 17 LPGA). Il n'y a

pas matière à révision lorsque les circonstances sont demeurées inchangées et

que le motif de la suppression ou de la diminution de la rente réside

uniquement dans une nouvelle appréciation du cas. Un motif de révision au sens

de l'art. 17 LPGA (ou de l'ancien art. 41 LAI) doit clairement ressortir du

dossier (p. ex. arrêt P. du 31 janvier 2003

[I 559/02], consid. 3.2 et les arrêts cités; sur

les motifs de révision en particulier: Urs Müller, Die materiellen Voraussetzungen

der Rentenrevision in der Invalidenversicherung, thèse, Fribourg 2002, p. 133

ss). La réglementation sur la révision ne saurait en effet constituer un

fondement juridique à un réexamen sans condition du droit à la rente (Rudolf

Ruedi, Die Verfügungsanpassung als verfahrensrechtliche Grundfigur namentlich

von Invalidenrentenrevisionen, in: Schaffauser/ Schlauri [Hrsg], Die Revision

von Dauerleistungen in der Sozialversicherung, Saint-Gall, 1999, p. 15).

2.2 Si l'on

compare les expertises du COMAI du 9 mai 1995 et de la Clinique X. du 10 mai 2002, les principaux

diagnostics posés sont pratiquement superposables (syndrome somatoforme

douloureux persistant et personnalité fruste et dépendante en 1995; syndrome

douloureux somatoforme persistant [F45.4] et personnalité aux traits dépendants

[F60.7] en 2002). Les conclusions des expertises sont divergentes, en revanche,

en ce qui concerne les répercussions des atteintes à la santé sur la capacité

de travail. Les experts du COMAI avaient estimé que le syndrome somatoforme

douloureux prenait place dans le contexte d'un trouble de la personnalité. On était en présence d'une atteinte à

la santé mentale importante, entraînant une incapacité totale de travail, sans

perspective de reclassement ni d'amélioration, vu l'importance de la régression

et de la fixation somatique.

Les experts de la Clinique X. concluent, pour leur part, à l'absence

d'atteinte somatique ou psychique susceptible de limiter la capacité de

travail. Les mêmes experts déclarent s'écarter des conclusions du COMAI, au motif

que l'association d'un trouble somatoforme douloureux à une personnalité aux

traits dépendants ne constitue pas, à leur avis, une atteinte à la santé mentale

importante.

2.3 Sur la base

de ces éléments, il y a lieu de constater que les experts de la Clinique X. ne font pas état d'une modification de

l'état de santé du recourant, mais remettent en cause l'appréciation précédente

- et fondée sur un même état de fait - des experts du COMAI. Ni

l'administration ni les premiers juges n'ont cherché du reste à démontrer

l'existence d'un changement de circonstances. Ils insistent plutôt sur le caractère

probant de l'expertise dé la Clinique X., en faisant totalement abstraction des règles sur la révision et

comme s'il s'agissait en l'occurrence de se prononcer pour la première fois sur

le droit à la rente. Mais cela

ne suffit pas, on l'a vu, pour justifier une révision du droit à la rente (cf.

aussi Urs Müller, op. cit., p. 135, ch. 490).

3. 3.1. Le principe selon lequel

l'administration peut en tout temps revenir d'office sur une décision

formellement passée en force qui n'a pas donné lieu à un jugement sur le fond,

lorsque celle-ci est certainement erronée et que sa rectification revêt une

importance appréciable, l'emporte sur la procédure de révision. Ainsi,

l'administration peut aussi modifier une décision de rente lorsque les

conditions de la révision selon l'art. 17 LPGA ne sont pas remplies. Si le juge

est le premier à constater que la décision initiale était certainement erronée,

il peut confirmer, en invoquant ce motif, la décision de révision prise par

l'administration (ATF 125 V 369 consid. 2 et les arrêts cités; cf. aussi ATF

112 V 373 consid. 2c et 390 consid. 1b). Il est à relever que la

reconsidération est désormais expressément prévue à l'art. 53 LPGA.

3.2 Pour juger

s'il est admissible de reconsidérer une décision pour le motif qu'elle est sans

nul doute erronée, il faut se fonder sur la situation juridique existant au

moment où cette décision a été rendue, compte tenu de la pratique en vigueur à

l'époque (ATF 119 V 479 consid. 1b/cc et les références). Par le biais de la

reconsidération, on corrigera une application initiale erronée du droit, de

même qu'une constatation erronée résultant de l'appréciation des faits. Un

changement de pratique ou de jurisprudence ne saurait en principe justifier une

reconsidération (ATF 117 V 17 consid. 2c, 115 V 314 consid. 4a/cc). Une

décision est sans nul doute erronée non seulement lorsqu'elle a été prise sur

la base de règles de droit non correctes ou inappropriées, mais aussi lorsque

des dispositions importantes n'ont pas été appliquées ou l'ont été de manière

inappropriée (DTA 1996/97 n° 28 p. 158 consid. 3c). Tel est notamment le cas lorsque

l'administration a accordé une rente d'invalidité au mépris du principe de la

priorité de la réadaptation sur la rente (voir l'arrêt P. du 31 janvier 2003, déjà

cité). A l'inverse, une inexactitude manifeste ne saurait être admise lorsque

l'octroi de la prestation dépend de conditions matérielles dont l'examen

suppose un pouvoir d'appréciation, quant à certains de leurs aspects ou de

leurs éléments, et que la décision paraît admissible compte tenu de la situation

de fait et de droit (arrêt P. du 13 août 2003 [1790/01], consid. 3).

3.3 En l'espèce,

c'est en vue d'élucider les divergences issues d'avis médicaux contradictoires se

trouvant au dossier que l'administration a recueilli l'expertise du COMAI, du 9

mai 1995, et qu'elle s'est fondée sur cette dernière pour allouer une rente

entière au recourant, le 1er décembre 1995. En présence d'un tableau

clinique complexe, par ailleurs difficile à appréhender en raison de ses

aspects subjectifs, la prise de position sur une incapacité de travail implique

toujours un jugement d'appréciation. Or, un tel jugement ne saurait être

qualifié de manifestement erroné que si les investigations médicales dans les

différents domaines concernés n'ont pas été entreprises ou qu'elles ne l'ont

pas été avec le soin nécessaire (cf. arrêt P. du 31 janvier 2003, déjà cité).

Tel n'est pas le cas en ce qui concerne l'expertise du COMAI dans la mesure où

cette expertise pluridisciplinaire répond aux critères jurisprudentiels

permettant de lui attribuer une pleine valeur probante. En tout cas, les critiques

émises à l'encontre des conclusions du COMAI par les médecins de la Clinique X. ne suffisent pas pour admettre que ces

conclusions sont dépourvues de crédibilité. Comme on l'a vu, on est en présence

d'appréciations divergentes d'experts en ce sens que les uns, à la différence des

autres, considèrent que l'association d'un trouble somatoforme douloureux à une

personnalité aux traits dépendants n'a pas d'incidence sur la capacité de

travail. Seule une surexpertise serait de nature à les départager.

Mais, ici également, on ne peut faire abstraction

des éléments qui ont conduit l'administration à allouer une rente entière au recourant

comme si l'on devait statuer pour la première fois sur les droits de l'assuré

et modifier sa situation juridique à la lumière exclusivement des données

médicales recueillies à l'occasion de la procédure de révision. Une

appréciation médicale différente ultérieure ne suffit pas pour faire apparaître

comme manifeste­ment erronée la décision initiale ou pour ordonner une

expertise.

On ne peut pas non plus affirmer que

l'administration a commis à l'origine une erreur de droit, notamment en méconnaissant

le principe de la priorité de la réadaptation sur la rente: l’expertise du

COMAI excluait toute possibilité de reclassement professionnel et ne laissait

pas entrevoir, à brève échéance, une amélioration de l'état de santé qui eût

permis la mise en oeuvre de mesures de réadaptation professionnelle."

Una diversa valutazione di uno stato di fatto

rimasto invariato ed inizialmente approfonditamente esaminato non costituisce

dunque né un caso di revisione, né un caso di riconsiderazione.

2.7. Per

quanto riguarda in particolare l'invalidità cagionata da un danno alla salute

psichica, il TFA ha stabilito che è decisivo al proposito che il danno sia di

gravità tale da non poter praticamente esigere dall'assicurato di valersi della

sua capacità lavorativa sul mercato del lavoro, o che ciò sia persino intollerabile

per la società (DTF 127 V 298 consid. 4c, 102 V 165= RCC 1977 pag. 169;

Pratique VSI 1996 pag. 318, 321, 324; RCC 1992 pag. 180; ZAK 1984 pag.

342, 607; STFA del 29 settembre 1998 nella causa S. F., I 148/98, pag. 10 consid.

3b; Locher, Grundriss des Sozialversicherungsrecht, Berna 2003, pag. 128).

L'Alta

Corte ha inoltre avuto modo di precisare che:

" (…)

Tra i danni alla salute psichica, i

quali come i danni fisici, possono determinare un'invalidità ai sensi dell'art.

4 cpv. 1 LAI, devono essere annoverati - oltre alle malattie mentali

propriamente dette - le anomalie psichiche parificabili a malattia. Non sono

considerati effetti di uno stato psichico morboso, e dunque non costituiscono

turbe a carico dell'assicurazione per l'invalidità le limitazioni della capacità

di guadagno cui l'assicurato potrebbe ovviare dando prova di buona volontà; la

misura di quanto è ragionevolmente esigibile dev'essere apprezzata nel modo più

oggettivo possibile. Bisogna dunque stabilire se, e in quale misura al caso, un

assicurato può, nonostante il danno alla salute mentale, esercitare un'attività

lucrativa che il mercato del lavoro gli offre, tenuto conto delle sue

attitudini. In quest'ambito il punto è quello di sapere quale attività si può

da lui ragionevolmente esigere. Ai fini di stabilire l'esistenza di

un'incapacità di guadagno causata da un danno alla salute psichica non è quindi

decisivo accertare se l'assicurato eserciti o meno un'attività lucrativa

insufficiente; di maggior rilievo è piuttosto domandarsi se si debba ammettere

che l'utilizzazione della capacità lavorativa non può in pratica più essere da

lui pretesa oppure che essa sarebbe persino insopportabile per la società (DTF

102 V 166; VSI 1996 pag. 318 consid. 2a, pag. 321 consid. 1a, pag. 324 consid.

1a; RCC 1992 pag. 182 consid. 2a e sentenze ivi citate)" (STFA del 29

settembre 1998 nella causa S. F. [I 148/98], pag. 10 consid. 3b)."

Secondo

la giurisprudenza del TFA siffatti principi valgono fra l'altro per le psicopatie,

le alterazioni dello sviluppo psichico (psychische Fehlentwicklungen),

l'alcolismo, la farmacomania, la tossicomania e le nevrosi (STFA del 18 ottobre

1999 nella causa B., I 441/99; STFA del 29 settembre 1998 nella causa S. F., I

148/98, pag. 10 consid. 3b; RCC 1992 pag. 182 consid. 2a con riferimenti).

In

una sentenza pubblicata in DTF 130 V 352 l’Alta Corte ha precisato i criteri

per poter concludere che un disturbo da dolore somatoforme provoca

un’incapacità di guadagno duratura.

Tali criteri sono stati così riassunti dal TFA in un’altra sentenza

I 404/03 del 23 aprile 2004, in lingua italiana, nella quale il TFA si è così

espresso:

"

6.2. A determinate condizioni, anche un disturbo

da dolore somatoforme - rientrante nella categoria delle affezioni psichiche,

per le quali l'allestimento di una perizia psichiatrica si rende normalmente

necessario alfine di stabilirne le ripercussioni economiche - può causare una

incapacità lavorativa (cfr. sentenza del 12 marzo 2004 in re N., I 683/03, consid. 2.2.2,

destinata alla pubblicazione nella Raccolta ufficiale [ndr.: pubblicata in DTF

130 V 352]). Secondo giurisprudenza, ancora recentemente confermata, un

disturbo somatoforme da dolore persistente non è tuttavia, di regola, atto a

determinare, in quanto tale, una limitazione duratura della capacità lavorativa

suscettiva di dare luogo a un'invalidità ai sensi dell'art.

4 cpv. 1 LAI (sentenza citata del 12 marzo 2004 in re N., consid. 2.2.3; Ulrich Meyer-Blaser, Der Rechtsbegriff der Arbeitsunfähigkeit

und seine Bedeutung in der Sozialversicherung, namentlich für den

Einkommensvergleich in der Invaliditätsbemessung, in: René Schaffhauser/Franz

Schlauri [editori], Schmerz und Arbeitsunfähigkeit, San Gallo 2003, pag. 76

segg., in particolare pag. 81 seg.). Un'eccezione a

questo principio entra in linea di conto soltanto in quei casi in cui il

disturbo da dolore somatoforme presenta secondo gli accertamenti medici una

gravità tale da rendere in pratica oggettivamente non più esigibile dalla

persona assicurata lo sfruttamento della sua capacità lavorativa residua sul mercato

del lavoro oppure dove ciò risultasse insostenibile per la società (DTF 102 V

165; VSI 2001 pag. 225 consid. 2b con riferimenti; cfr. pure DTF 127 V 298

consid. 4c in fine). Una simile inesigibilità, da ammettersi soltanto in casi

eccezionali, presuppone tuttavia l'esistenza concomitante di una comorbidità

psichica di notevole gravità, intensità e durata oppure la presenza qualificata

di altri criteri, quali ad es. l'esistenza di concomitanti affezioni organiche

croniche accompagnate da un decorso patologico pluriennale con sintomi stabili

o in evoluzione senza remissione duratura, l'accertamento di un ritiro totale

dalla vita sociale, un eventuale profitto tratto dalla malattia (cosiddetto

"Krankheitsgewinn") come pure un insuccesso, nonostante gli sforzi

profusi, di trattamenti e di provvedimenti riabilitativi. A volte, la presenza

di tali fattori permette di ritenere insormontabile il disturbo da dolore

somatoforme (sentenza citata del 12 marzo 2004 in re N., consid. 2.2.3 e i

riferimenti ivi citati; cfr. pure VSI 2000 pag. 155 consid. 2c). Da notare

ancora che i fattori psicosociali o socioculturali non figurano nel novero

delle affezioni alla salute suscettibili di originare un'incapacità di guadagno

ai sensi dell'art. 4 cpv. 1 LAI (cfr. sentenza del 29

gennaio 2003 in re P., I

129/02, consid. 3.2, con riferimento ai principi sanciti in DTF 127 V 294).

In tale contesto, l'esperto chiamato ad

esprimersi deve, sul piano psichiatrico, porre una diagnosi nell'ambito di una

classificazione riconosciuta e pronunciarsi sulla gravità dell'affezione.

Tenendo conto dei criteri esposti, egli deve così valutare l'esigibilità della

ripresa, rispettivamente dell'estensione lavorativa da parte dell'assicurato

(VSI 2000 pag. 155 consid. 2c)."

Anche in un'altra sentenza I 702/03 del 28 maggio 2004, il TFA ha evidenziato che:

"

5.2 In una recente

sentenza, questa Corte ha avuto modo di precisare che una tale inesigibilità

presuppone in ogni caso la presenza manifesta di una comorbidità psichiatrica

di notevole gravità, intensità e durata oppure la presenza costante e intensa

di altri criteri qualificati quali (1) l'esistenza di concomitanti affezioni

organiche croniche accompagnate da un decorso patologico pluriennale con sintomi

stabili o in evoluzione senza remissione duratura, (2) la perdita d'integrazione

sociale in tutti gli ambiti della vita, (3) uno stato psichico consolidato,

senza possibilità di evoluzione sul piano terapeutico, ad indicare allo stesso

tempo l'insuccesso e la liberazione dal processo risolutivo del conflitto

psichico (profitto primario tratto dalla malattia; "primärer

Krankheitsgewinn") oppure (4) l'insuccesso di trattamenti ambulatoriali o

stazionari conformi alle regole dell'arte nonché di provvedimenti riabilitativi

a dispetto degli sforzi profusi dalla persona assicurata (sentenza citata del

12 marzo 2004 in re N., consid.

2.2.3 e sentenza del 21 aprile 2004 in re P., I 870/02, consid. 3.3.2; VSI 2000 pag. 155 consid. 2c; Ulrich Meyer-Blaser, Der Rechtsbegriff der Arbeitsunfähigkeit

und seine Bedeutung in der Sozialversicherung, namentlich für den

Einkommensvergleich in der Invaliditätsbemessung, in: René Schaffhauser/Franz

Schlauri [editori], Schmerz und Arbeitsunfähigkeit, San Gallo 2003, pag. 76

segg. e 80 segg.)."

In

una sentenza I 770/03 del 16 dicembre 2004 pubblicata in DTF 131 V 49 l'Alta Corte, dopo avere confermato che l'esame dell'effetto invalidante di un disturbo da dolore

somatoforme richiede una verifica completa della situazione sulla base dei

criteri summenzionati, ha aggiunto che si devono considerare anche gli elementi

a sostegno della non sussistenza dell'obbligo di prestazione

sull'assicurazione per l'invalidità.

Pertanto, se le

limitazioni nell'esercizio di un'attività risultano da un'esagerazione dei

sintomi o simili, di regola non sussiste un danno alla salute che dà diritto a

prestazioni dell'assicurazione. Questa situazione è data quando: vi è una

notevole discrepanza tra i dolori descritti e il comportamento osservato/l'anamnesi;

l'assicurato afferma di essere afflitto da dolori intensi, ma li caratterizza

in modo vago; l'assicurato non fa richiesta di cure mediche o terapie; i

lamenti dell'assicurato sembrano ostentati e quindi poco credibili al perito;

l'assicurato sostiene di subire gravi limitazioni nella vita quotidiana, nonostante

il contesto psicosociale sia pressoché intatto (v. Kopp/Willi/Klipstein, Im

Graubereich zwischen Körper, Psyche und sozialen Schwierigkeiten, in:

Schweizerische Medizinische Wochenschrift 1997, p. 1434, con riferimento ad uno

studio approfondito di Winchkler e Foerster).

In una

sentenza I 384/06 del 4 luglio 2007 il Tribunale federale (TF) ha ribadito che

“(…) il riconoscimento di un danno alla salute psichica presuppone in particolare

la diagnosi espressa da uno specialista in psichiatria, poggiata sui criteri

posti da un sistema di classificazione riconosciuto scientificamente (cfr. DTF

130 V 396 segg.; cfr. pure la recente sentenza del Tribunale federale delle

assicurazioni I 621/05 del 13 luglio 2006, consid. 4). (…)” (STF del 4 luglio

2007, I 384/06).

2.8. Nella

decisione su opposizione dell’8 marzo 2007 l’UAI, accogliendo parzialmente

l’opposizione, ha attribuito all’assicurato una rendita intera di invalidità

(grado del 100%) dal 1° gennaio 2004 al 31 agosto 2004 e un quarto di rendita

di invalidità (grado del 49%) dal 1° settembre 2004 (doc. B).

Il TCA è,

quindi, ora chiamato a valutare, alla luce di quanto esposto ai considerandi 2.3.,

2.4. e 2.5., se l’UAI ha correttamente o meno ridotto ad un quarto la rendita

spettante a RI 1 a fare tempo dal 1° settembre 2004.

2.9. Nel caso in

esame, con lo scopo di accertare in maniera approfondita lo stato di salute

dell’assicurato, l’Ufficio AI ha affidato al SAM il mandato di esperire una

perizia pluridisciplinare. In tale ambito, i medici del SAM hanno valutato la

patologia ortopedica (dr. __________), quella psichiatrica (dr. __________), e

infine, quella neurologica (dr. __________).

L’aspetto ortopedico è stato vagliato dal dr. __________,

specialista FMH in chirurgia ortopedica, che nel suo referto del 21 agosto 2006 ha posto le diagnosi di “sindrome vertebrale/spondilogena

lombare-inferiore, rispettivamente lombo-sacrale, a destra più che a sinistra,

in presenza di marcate alterazioni degenerative pluri-segmentali, così come di

uno stato dopo discectomia L4/L5 in presenza di un grosso reperto erniario

lussato sia cranialmente che caudalmente; condropatia delle ginocchia

bilaterali, non esclusa una meniscectomia mediale degenerativa; lieve sindrome

vertebrale cervicale, funzionale, in presenza di zone d’irritazione segmentale

sub-occipitale e medio-cervicale” (doc. 84-27).

Sulla base di tali patologie, il dr. __________ ha

ritenuto l’interessato totalmente inabile al lavoro nell’attività di manovale

nell’ambito dell’edilizia e, con riferimento all’attività di autista,

totalmente inabile quale autista di veicoli da cantiere presso __________, ma

abile al lavoro al 100% nell’attività di autista di bus su di una linea regolare,

con possibilità di pause/spostamenti una volta giunto al capolinea. Il dr. __________

ha inoltre considerato l’assicurato totalmente abile al lavoro in attività

leggere, con possibilità di cambiamento regolare o libera scelta della

posizione di lavoro, senza trasporto di pesi superiori a talvolta 10 kg, senza esecuzione di movimenti o

presa di posizioni inergonomiche per il tronco e senza movimenti frequenti o

mantenimento di posizioni inginocchiate (doc. 84/28-29).

L’aspetto psichico è invece stato vagliato dal dr.

__________, specialista FMH in psichiatria e psicoterapia, che nel suo referto

del 15 maggio 2006, posta la diagnosi di “sindrome somatoforme da dolore

persistente (ICD10-F45.4) e sindrome depressiva ansiosa (ICD10-F41.2) dopo stato

da disadattamento”, ha ritenuto l’interessato inabile al lavoro al 30%

(doc. 84-20). Il dr. __________ ha evidenziato che l’interessato presenta

una sintomatologia algica che è chiaramente obiettivabile e che presenta una

valenza invalidante. In concomitanza, lo specialista ha riscontrato la presenza

di una lieve sindrome depressiva ansiosa che sarebbe insorta a seguito

dell’intervento neurochirurgico al quale è stato sottoposto nel maggio 2003. Il

dr. __________ ha rilevato che questa componente psicopatologica presenta una

doppia causalità: da un lato deriva dal dolore cronico che egli presenta, ma

d’altra parte è causata dalla perdita del suo ruolo sociale professionale - in

quanto disoccupato - e familiare - come marito nei confronti della moglie (doc.

84/20-21).

Infine, l’aspetto neurologico è stato vagliato

dal dr. __________, spec. FMH in neurologia, che nel suo rapporto peritale del 9

maggio 2006 ha posto le

diagnosi di “stato da discectomia L4/L5 in seguito ad apparizione di sindrome

radicolare L5 a destra; attuale sindrome lombo-vertebrale cronica, senza

deficit rilevanti dal punto di vista neurologico” (doc. 84-23).

Il dr. __________ ha rilevato che a seguito

dell’apparizione acuta di sintomi radicolari L5 a destra, dovuti ad una grossa

ernia discale mediana-paramediana destra a livello L4/L5, l’assicurato era

stato operato con discectomia L4/L5 il 22 maggio 2003. Al momento dell’esame

peritale, il dr. __________ ha riscontrato l’assenza di deficit oggettivabili

che facciano sospettare una rilevante sindrome radicolare residua, evidenziando

che anche l’esame di RM lombare post-operatoria eseguito nel 2004 ha mostrato un reperto soddisfacente,

senza lesioni evidenti delle strutture nervose lombari. Il dr. __________ ha

quindi concluso che, dal punto di vista strettamente neurologico, non vi sono

elementi oggettivi indicanti una rilevante lesione delle strutture lombari o in

altre regioni, ritenendo quindi l’assicurato abile al lavoro al 100% in

qualsiasi attività (doc. 84-23).

Globalmente,

quindi, nel rapporto peritale del 31 agosto 2006, i medici del SAM, sulla base

delle risultanze dei singoli consulti e delle visite ambulatoriali del

ricorrente presso il citato centro d’accertamento, hanno posto le diagnosi con

influsso sulla capacità lavorativa di “sindrome vertebrale/spondilogena lombare

inferiore, rispettivamente lombosacrale a destra più che a sinistra in presenza

di marcate alterazioni degenerative plurisegmentali e stato dopo discectomia

L4-L5 per grosso reperto erniario lussato sia cranialmente che caudalmente;

sindrome somatoforme da dolore persistente; sindrome depressiva ansiosa dopo

sindrome da disadattamento” mentre, quali diagnosi senza influsso sulla

capacità lavorativa, quelle di “condropatia bilaterale alle ginocchia; lieve

sindrome vertebrale cervicale, funzionale in presenza di zone di irritazione

segmentale suboccipitale e medio cervicale; obesità corporea (BMI 27%); stato

dopo intervento di emorroidectomia per prolasso emorroidale recidivante l’11

aprile 2005” (doc. 84-11).

Quanto alla capacità lavorativa, i medici del SAM

hanno ritenuto l’assicurato totalmente inabile al lavoro nella sua precedente

attività di manovale e locomotorista di veicoli presso il cantiere __________ e

in altre attività pesanti, ma abile al lavoro al 70% in attività leggere

adeguate alle sue condizioni di salute (doc. 84-14).

2.10. Perché un rapporto medico abbia valore probatorio è determinante che esso

valuti ed esamini in maniera completa i punti litigiosi, si fondi su degli

esami approfonditi, prenda conto di tutti i mali di cui si lamenta

l'assicurato, sia stabilito in piena conoscenza dei suoi antecedenti (anamnesi)

e sia chiaro nell'esposizione delle correlazioni mediche o nell'apprezzamento

della situazione medica; le conclusioni dell'esperto devono inoltre essere

motivate (STFA 26 agosto 2004 nella causa G.S., I

355/03, consid. 5; STFA 25 febbraio 2003 nelle cause P.G., U 329/01 ed S., U

330/01; DTF 125 V 352, 122 V 160; Meyer‑Blaser,

Die Rechtspflege in der Sozialversicherung, BJM 1989, p. 31; DTF 125 V 352; Pratique VSI 2001 p. 108, 1997 p. 123; STFA 18

marzo 2002 nella causa M., I 162/01). A proposito delle perizie mediche

eseguite nell'ambito della procedura amministrativa il TFA ha già avuto modo di

evidenziare che, nell'ipotesi in cui sono state eseguite da medici

specializzati riconosciuti, hanno forza probatoria piena, se giungono a

conclusioni logiche e sono state realizzate sulla base di accertamenti

approfonditi, fintanto che indizi concreti non inducono a ritenerle

inaffidabili (DTF 123 V 176, 122 V 161, 104 V 212; STFA 14 aprile 1998 nella

causa O.B.; STFA 28 novembre 1996 nella causa G.F.; STFA del 24 dicembre 1993

nella causa S.H.; SVR 1998 IV Nr. 1 p. 2; SZS 1988 p. 329 e 332; ZAK 1986 p.

189). In un'altra sentenza inedita il TFA ha inoltre

considerato rilevante una perizia giudiziaria fatta esperire dal TCA al SAM.

Secondo l'Alta Corte questo servizio non può essere considerato parte in causa,

nel senso che sussiste un vincolo per cui l'istituto sarebbe obbligato a tenere

in particolare considerazione gli interessi specifici dell'assicurazione

invalidità (STFA non pubbl. 22 maggio 1995 in re A. C; cfr. anche DTF 123 V 178; Pratique VSI 2001 p. 110). Nell'ambito del libero apprezzamento delle prove

è in linea di principio consentito all'amministrazione e al giudice fondare la

propria decisione su basi di giudizio interne all'istituto assicuratore. Per

quanto riguarda l'imparzialità e l'attendibilità di simili prove, devono

tuttavia essere poste delle esigenze severe (DTF 122 V 157).

In

DTF 125 V 351 (= SVR 2000 UV 10, pp. 33ss.), la nostra Corte

federale ha ribadito che ai rapporti allestiti da medici alle dipendenze di

un'assicurazione deve essere riconosciuto pieno valore probante, a condizione

che essi si rivelino essere concludenti, compiutamente motivati, di per sé

scevri di contraddizioni e, infine, non devono sussistere degli indizi che

facciano dubitare della loro attendibilità (DTF 125 V 352). Il solo fatto che

il medico consultato si trovi in un rapporto di dipendenza con l'assicuratore,

non permette già di metterne in dubbio l'oggettività e l'imparzialità. Devono

piuttosto esistere delle particolari circostanze che permettano di ritenere

come oggettivamente fondati i sospetti circa la parzialità dell'apprezzamento

(DTF 125 V 354).

Lo stesso vale per le perizie fatte esperire da

medici esterni (DTF 104 V 31; ZAK 1986 p. 188; RAMI 1993 p. 95).

Le

perizie affidate dagli organi dell'AI o dagli assicuratori privati, in sede di

istruttoria amministrativa, a medici esterni o a servizi specializzati

indipendenti, i quali fondano le proprie conclusioni su indagini approfondite e

giungono a risultati concludenti, dispongono di forza probatoria piena, a meno

che non sussistano indizi concreti a mettere in causa la loro credibilità

(Pratique VSI 2001 p. 109; STFA 26 agosto 2004 nella causa G.C., I 355/03).

Il TFA,

in una sentenza I 938/05 del 24 agosto 2006 si è espresso sul valore probatorio

delle opinioni espresse dai medici SMR nell’ambito dell’assicurazione per

l’invalidità, sottolineando che in caso di divergenza tra il medico curante e

il medico SMR non è per principio necessario procedere ad una nuova perizia. In quell’occasione l’Alta Corte ha sviluppato la seguente considerazione:

"

(…)

3.2 L'on ne saurait certes

mettre sur le même pied un rapport d'expertise émanant d'un Centre

d'observation médicale de l'AI (COMAI) - dont la jurisprudence a admis que

l'impartialité et l'indépendance à l'égard de l'administration et de l'OFAS

sont garanties (ATF 123 V 175) - et un rapport médical établi par le SMR;

toutefois, cela ne signifie pas encore qu'en cas de divergence d'opinion entre

médecins du SMR et médecins traitants, il est, de manière générale, nécessaire

de mettre en oeuvre une nouvelle expertise. La valeur probante des rapports médicaux

des uns et des autres doit bien plutôt s'apprécier au regard des critères

jurisprudentiels précédemment énumérés (cf. consid. 3.1

supra). Il n'y a dès lors aucune raison d'écarter le rapport du SMR ici en

cause ou de lui préférer celui du médecin traitant, pour le seul motif que

c'est le service médical régional de l'AI qui l'a établi. Au regard du

déroulement de l'examen clinique pratiqué par les médecins du SMR et du contenu

de leur rapport, on ne relève, du reste, aucune circonstance particulière propre

à faire naître un doute sur l'impartialité de ceux-ci. La recourante ne fait

d'ailleurs rien valoir de tel. (…)" (consid. 3.2)

Infine, va rilevato che, affinché un esame medico in ambito psichiatrico sia ritenuto affidabile deve

adempiere diverse condizioni (Cattaneo, “La promozione dell'autonomia del

disabile: esempi scelti dalle assicurazioni sociali”, in RDAT 2003-II pag. 628-629, in particolare la nota 158, nella

quale vengono citate alcune sentenze federali e cantonali, in particolare la DTF 127 V 294).

In

quest’ultima sentenza l'Alta Corte ha fatto proprie le considerazioni di

Mosimann. In particolare, secondo questo autore (Somatoforme Störungen:

Gerichte und [psychiatrische] Gutachten, in: SZS 1999 pag. 105 ss), in ambito

psichiatrico l’esperto deve innanzitutto porre una diagnosi secondo una

classificazione riconosciuta e pronunciarsi sulla gravità dell'affezione. Il

perito deve anche valutare l'esigibilità della ripresa di un'attività lucrativa

da parte dell'assicurato. Tale prognosi deve tener conto di diversi criteri,

quali il carattere premorboso, l'affezione psichica e quelle organiche

croniche, la perdita d'integrazione sociale, un eventuale profitto tratto dalla

malattia, il carattere cronico della malattia, la durata pluriennale della

stessa con sintomi stabili o in evoluzione e l'impossibilità di ricorrere a

trattamenti medici secondo la regola d'arte. La prognosi sfavorevole deve

essere fatta in base all’insieme dei succitati criteri.

Inoltre, l'esperto deve

esprimersi sull'aspetto psicosociale della persona esaminata.

Del resto, un rifiuto di

una rendita deve ugualmente basarsi su diversi criteri, tra i quali le

divergenze tra i dolori descritti e quelli osservati, le allegazioni

sull'intensità dei dolori la cui descrizione rimane sul vago, l'assenza di una

richiesta di cura, le evidenti divergenze tra le informazioni fornite dal

paziente e quelle risultanti dall'anamnesi, il fatto che le lamentele molto

dimostrative lascino l'esperto insensibile, come pure le allegazioni di grandi

handicap nonostante un ambiente psico-sociale intatto (STCA inedita 27

settembre 2001 nella causa A., inc. 32.1999.124).

2.11. Nell’evenienza

concreta, dopo attento esame della documentazione agli atti, questo Tribunale

deve rilevare quanto segue in merito alla valutazione medica delle patologie

dell’interessato operata dal SAM.

2.11.1. Nell’ambito

della perizia SAM, l’assicurato è stato sottoposto ad un accurato esame sia

ortopedico che neurologico, grazie ai consulti specialistici del dr. __________

e del dr. __________, dai quali è emerso che egli presenta, in ambito

ortopedico, delle patologie invalidanti con influsso sulla capacità lavorativa,

che lo rendono, inabile al lavoro al 100% nella sua precedente attività, ma

pienamente abile al lavoro in attività leggere adeguate, mentre da un punto di

vista neurologico non presenta delle patologie invalidanti, di modo che va

considerato pienamente abile al lavoro (cfr. doc. 84/22-29).

Il TCA

non ha motivo per distanziarsi da tali valutazioni peritali, che non sono del

resto state smentite da certificati medico-specialistici attestanti delle

patologie maggiormente invalidanti, in grado di influire ulteriormente sulla

capacità lavorativa residua dell’interessato.

In

particolare, nel suo consulto ortopedico del 10 maggio 2006, il dr. __________

ha attentamente esaminato le patologie dell’assicurato, giungendo alla

conclusione che l’interessato sia da ritenere totalmente inabile al lavoro in

attività pesanti, come quella svolta in qualità di manovale locomotorista

presso il cantiere __________, dato che egli presenta una ridotta caricabilità

statica, funzionale e ponderale (doc. 84-28). Per contro, l’assicurato è da

considerare abile al lavoro al 100% in attività leggere, con possibilità di

cambiamento regolare della posizione o libera scelta della posizione di lavoro,

senza trasporto di pesi superiori a 10 kg, senza esecuzione di movimenti o

mantenimento di posizioni inergonomiche per il tronco e senza dover assumere la

posizione inginocchiata (doc. 84-29).

Tali conclusioni non sono state contestate

dall’assicurato.

Esse coincidono, del resto, con quelle alle quali

è giunto anche il dr. __________, spec. FMH in medicina interna, nel suo

rapporto sulla visita di controllo del 7 gennaio 2004 eseguita per conto

dell’assicuratore malattia, nel quale ha evidenziato che a suo avviso

l’assicurato è da considerare abile al lavoro al 100% in attività

medio-leggere, nelle quali non debba sollevare pesi superiori a 10 kg e dove possa cambiare la posizione

regolarmente (cfr. doc. 2/4-5 inc. cassa malati).

Il TCA ritiene pertanto che lo stato di salute dell’assicurato,

dal profilo ortopedico, sia stato dettagliatamente ed approfonditamente

vagliato dal dr. __________.

L’aspetto

neurologico è invece stato analizzato dal dr. __________, che nel suo referto

peritale del 9 maggio 2006 ha

rilevato che, dal punto di vista strettamente neurologico, non vi sono deficit oggettivi

che stiano ad indicare un’inabilità lavorativa anche solo parziale (doc. 84-23).

Anche queste conclusioni non sono state

contestate dall’assicurato.

Il TCA non ha quindi motivo per scostarsi

dall’apprezzamento del dr. __________, che del resto non è stato smentito da

certificati medico-specialistici attestanti delle patologie neurologiche

invalidanti, in grado di influire sulla sua capacità lavorativa.

Va qui

ricordato che se, da una parte, la

procedura davanti al TCA è retta dal principio inquisitorio, secondo cui i

fatti rilevanti per il giudizio devono essere accertati d'ufficio dal giudice,

dall’altra si rileva che questo principio non è però assoluto, atteso che la

sua portata è limitata dal dovere delle parti di collaborare all'istruzione

della causa (DTF 122 V 158 consid. 1a, 121 V 210 consid. 6c con riferimenti).

Il dovere processuale di collaborazione comprende

in particolare l'obbligo delle parti di apportare – ove ciò fosse ragionevolmente

esigibile – le prove necessarie, avuto riguardo alla natura della disputa e ai

fatti invocati, ritenuto che altrimenti rischiano di dover sopportare le

conseguenze della carenza di prove (DTF 117 V 264 consid. 3b con riferimenti).

2.11.2. L’aspetto

psichiatrico è stato vagliato nel contesto della perizia del SAM, tramite il

consulto specialistico del dr. __________, che nel suo rapporto peritale del 15

maggio 2006, dopo aver riscontrato la presenza di una patologia depressiva ansiosa

di lieve entità e di una sindrome somatoforme da dolore persistente, ha

ritenuto l’assicurato inabile al lavoro al 30%, giustificando la diminuzione

della capacità lavorativa con il dolore e il vissuto psicologico

pseudoregressivo messo in atto dall’interessato, eseguendo in maniera lenta ed

imprecisa le sue mansioni e presentando una maggior tendenza all’affaticabilità

(doc. 84-21).

Il TCA sottolinea che il dr. __________ ha posto

la diagnosi di sindrome somatoforme da dolore persistente, ritenuta

invalidante, senza procedere ad un esame dei presupposti richiesti dalla

giurisprudenza federale per ritenere eccezionalmente inesigibile lo

sfruttamento della capacità lavorativa residua sul mercato del lavoro

(sull’applicabilità dei principi restrittivi sviluppati dalla giurisprudenza

per ammettere, a titolo eccezionale, che un disturbo del dolore somatoforme

comporti una limitazione duratura della capacità

lavorativa suscettiva di dare luogo ad un'invalidità ai sensi dell'art. 4 cpv. 1 LAI, cfr. consid. 2.7.

e in particolare la sentenza del Tribunale federale I 683/03 del 12

marzo 2004 pubblicata in DTF 130 V 352 e le successive STF I 1093/06 del 3

dicembre 2007; STF I 404/03 del 23 aprile 2004 e I 702/03 del

28 maggio 2004. Sulla non applicabilità di tali principi in caso di revisione

della rendita, cfr. la sentenza del Tribunale federale I 901/06 del 23 novembre

2007).

Va infatti sottolineato che, secondo la

giurisprudenza federale, la diagnosi di sindrome del dolore somatoforme

persistente non costituisce, di per sé, una base sufficiente per concludere ad

un’invalidità. Esiste per contro una presunzione che i disturbi derivanti da

una sindrome somatoforme dolorosa possano essere superati tramite uno sforzo di volontà ragionevolmente esigibile (cfr. consid. 2.3. e STF

I 1093/2006 del 3 dicembre 2007).

Come visto in precedenza (cfr. consid. 2.7.), per

ritenere eccezionalmente inesigibile lo sfruttamento della capacità lavorativa da

parte di un’assicurato che soffre di una sindrome del dolore somatoforme, la

giurisprudenza esige l'esistenza concomitante di una comorbidità psichica di notevole

gravità, intensità e durata oppure la presenza qualificata di altri criteri,

quali ad es. l'esistenza di concomitanti affezioni organiche croniche accompagnate

da un decorso patologico pluriennale con sintomi stabili o in evoluzione senza

remissione duratura, l'accertamento di un ritiro totale dalla vita sociale, un

eventuale profitto tratto dalla malattia (cosiddetto

"Krankheitsgewinn") come pure un insuccesso, nonostante gli sforzi

profusi, di trattamenti e di provvedimenti riabilitativi.

Al

riguardo, rispondendo ad un’esplicita richiesta in tal senso da parte del TCA,

l’UAI ha comunicato che la sindrome somatoforme dolorosa di cui è affetto

l’assicurato non è da considerare, secondo i criteri stabiliti dal Tribunale

federale, eccezionalmente invalidante (doc. XIV).

L’UAI ha

infatti sottoposto la questione al proprio SMR. Sull’argomento, nelle sue

annotazioni del 20 marzo 2008, la dr.ssa __________, medico SMR, con

formazione in psichiatria terminata in Svizzera (sul diritto

per gli assicurati di conoscere la specializzazione dei medici del SMR, cfr.

SVR 2008 IV Nr. 13), si è così espressa:

"

In merito alla perizia psichiatrica SAM è

possibile ritenere che l’assicurato risulta essere affetto da un disturbo

somatoforme da dolore persistente. Tale disturbo risulta essere associato ad

una lieve sindrome depressiva ansiosa, classificata secondo ICD10-F41.2,

categoria utilizzata quando i postumi dell’ansia e della depressione sono

contemporaneamente presenti, ma né gli uni né gli altri sono così evidenti, di

gravità tale da giustificare una diagnosi se considerati separatamente.

Il quadro clinico risulta infatti caratterizzato

da un tono dell’umore lievemente deflesso, da funzioni cognitive conservate,

non presenza di idee a sfondo fobico né ossessivo, non idee di

auto-colpevolezza, non idee suicidali, né autolesionistiche, presenti invece

pensieri pessimistici che riguardano la sua condizione di disoccupato, e di non

essere in grado di rendere felice la moglie sul piano intimo (al riguardo da

segnalare che la libido è conservata, presente un disturbo dell’erezione,

conservato il desiderio sessuale).

Non risulta pertanto manifesta in concomitanza al

disturbo somatoforme una morbosità psichiatrica di notevole gravità o

intensità; la condizione di disoccupato, i problemi coniugali, sono fattori psicosociali

che il perito tiene in considerazione, ma non costituiscono un danno alla

salute conducente ad una limitazione della capacità lavorativa.

Non viene inoltre descritto un ritiro totale

dalla vita sociale con perdita di integrazione sociale nei vari ambiti della

vita.

Il disturbo da dolore somatoforme secondo gli

accertamenti medici non presenta pertanto una gravità tale da giustificare

un’incapacità lavorativa anche solo parziale, sussistendo le condizioni

necessarie affinché si possa esigere dall’assicurato uno sforzo di volontà per

superare i propri dolori.

Da segnalare inoltre che il disturbo somatoforme

da dolore persistente implica la presenza di un dolore persistente intenso e

penoso che non può essere spiegato completamente da un processo fisiologico o

da una malattia somatica; sorprende però che sia il perito ortopedico, che

neurologo, nella loro perizia SAM non descrivino o accennino ad una discrepanza

tra il reperto obiettivo ed i disturbi lamentati dall’assicurato – il perito

psichiatra stesso evidenzia una sintomatologia algica chiaramente obiettivabile.”

(Doc. XIV/bis)

Tali considerazioni del medico SMR possono essere

condivise dal TCA, per le seguenti ragioni.

Nel caso

di specie, è pacifico che l’assicurato non abbia presentato una comorbidità

psichica di notevole gravità, intensità e durata (cfr. sul tema la sentenza del

Tribunale federale I 1093/2006 del 3 dicembre 2007).

Dalla perizia del dr. __________, infatti, emerge

che l’assicurato non è affetto da patologie psichiatriche di importante gravità

e durata, presentando solo una lieve sindrome depressiva ansiosa (cfr.

doc. 84-20).

Quanto agli altri criteri qualificati

indicati dalla giurisprudenza, va evidenziato che in una

sentenza I 1093/2006 del 3 dicembre 2007 il Tribunale federale, in un caso

concernente un’assicurata affetta da sindrome somatoforme dolorosa, constatata

l’assenza di una comorbidità psichica di notevole gravità, intensità e durata,

ha proceduto alla valutazione della presenza o meno degli altri criteri

richiesti dalla giurisprudenza per considerare eccezionalmente inesigibile per

l’assicurata lo sfruttamento della capacità lavorativa. In quell’occasione, la nostra Massima Istanza è

giunta alla conclusione che, contrariamente a quanto ritenuto dai primi

giudici, il disturbo somatoforme non presentava una gravità tale da

rendere in pratica oggettivamente non più esigibile dalla persona assicurata lo

sfruttamento della sua capacità lavorativa residua sul mercato del lavoro.

L’Alta Corte ha infatti osservato:

"

(…)

3.

3.1Les atteintes à la santé psychique peuvent,

comme les atteintes physiques, entraîner une invalidité au sens de l'art. 4 al.

1 LAI en liaison avec l'art. 8 LPGA. On ne considère pas comme des conséquences

d'un état psychique maladif, donc pas comme des affections à prendre en charge

par l'assurance-invalidité, les diminutions de la capacité de gain que l'assuré

pourrait empêcher en faisant preuve de bonne volonté; la mesure de ce qui est

exigible doit être déterminée aussi objectivement que possible (ATF 102 V 165;

arrêt I 138/98 du 31 janvier 2000, consid. 2b et les références, public

in: VSI 2001 p. 223; cf. aussi ATF 127 V 294 consid. 4c in fine p. 298).

3.2 La reconnaissance de l'existence d'une

atteinte à la santé psychique, soit aussi de troubles somatoformes douloureux

persistants, suppose d'abord la présence d'un diagnostic émanant d'un expert

(psychiatre) et s'appuyant lege artis sur les critères d'un système de

classification reconnu (ATF 130 V 396 consid. 5.3 et 6 p. 398). Comme

pour toutes les autres atteintes à la santé psychique, le diagnostic de

troubles somatoformes douloureux persistants ne constitue pas

encore une base suffisante pour conclure à une invalidité. Au contraire, il

existe une présomption que les troubles somatoformes douloureux ou leurs effets

peuvent être surmontés par un effort de volonté raisonnablement exigible. Le

caractère non exigible de la réintégration dans le processus de travail peut

résulter de facteurs déterminés qui, par leur intensité et leur constance,

rendent la persone incapable de fournir cet effort de volonté. Dans un tel cas,

en effet, l'assuré ne dispose pas des ressources nécessaires pour vaincre ses

douleurs.

La question de savoir si ces circonstances

exceptionnelles sont réunies doit être tranchée de cas en cas à la lumière de

différents critères. Au premier plan figure la présence d'une comorbidité

psychiatrique importante par sa gravité, son acuité et sa durée. Peut

constituer une telle comorbidité un état dépressif majeur (ATF 130 V 352

consid. 3.3.1 in fine p. 358; voir aussi arrêt I 805/04 du 20 avril 2006,

consid. 5.2.1 et les références). D'autres critères peuvent être déterminants.

Ce sera le cas des affections corporelles chroniques, d'un processus maladif

s'étendant sur plusieurs années sans rémission durable (symptomatologie

inchangée ou progressive), d'une perte d'intégration sociale dans toutes les

manifestations de la vie, d'un état psychique cristallisé, sans évolution

possible au plan thérapeutique, résultant d'un processus défectueux de

résolution du conflit, mais apportant un soulagement du point de vue psychique

(profit primaire tiré de la maladie, fuite dans la maladie), de l'échec de

traitements ambulatoires ou stationnaires conformes aux règles de l'art (même

avec différents types de traitement), cela en dépit de l'attitude coopérative de

la personne assurée (ATF 130 V 352). Plus ces critères

se manifestent et imprègnent les constatations médicales, moins on admettra

l'exigibilité d'un effort de volonté (Meyer-Blaser, Der Rechtsbegriff der

Arbeitsunfähigkeit und seine Bedeutung in der Sozialversicherung, in: Schmerz

und Arbeitsunfähigkeit, St. Gall 2003, p. 77).

Si les limitations liées à l'exercice d'une

activité résultent d'une exagération des symptômes ou d'une constellation

semblable, on conclura, en règle ordinaire, à l'absence d'une atteinte à la

santé ouvrant le droit à des prestations d'assurance. Au nombre des situations

envisagées figurent la discordance entre les douleurs décrites et le

comportement observé, l'allégation d'intenses douleurs dont les

caractéristiques demeurent vagues, l'absence de demande de soins, les grandes

divergences entre les informations fournies par le patient et celles ressortant

de l'anamnèse, le fait que des plaintes très démonstratives laissent insensible

l'expert, ainsi que l'allégation de lourds handicaps malgré un environnement

psychosocial intact (voir Kopp/Willi/Klipstein, Im Graubereich zwischen Körper,

Psyche und sozialen Schwierigkeiten, in: Schweizerische Medizinische

Wochenschrift 1997, p. 1434, avec référence à une étude approfondie de Winckler

et Foerster; voir sur l'ensemble du sujet ATF 131 V 49).

3.3 Dans un arrêt récent (ATF 132 V 65), le

Tribunal fédéral a considéré que la fibromyalgie présentait de nombreux points

communs avec les troubles somatoformes douloureux, de sorte qu'il se justifiait,

sous l'angle juridique, et en l'état actuel des connaissances, d'appliquer par

analogie les principes développés par la jurisprudence en matière de troubles somatoformes

douloureux, lorsqu'il s'agissait d'apprécier le caractère invalidant d'une fibromyalgie.

4.

En l'espèce, il n'est pas contesté que l'assurée

souffre d'un syndrome

douloureux, nommé tantôt syndrome douloureux

somatoforme persistant, tantôt fibromyalgie, et qu'elle ne présente pas une

comorbidité psychiatrique importante par sa gravité, son acuité et sa durée. Le

litige porte sur le point de savoir si, à la lumière des critères dégagés par

la jurisprudence, l'assurée est en mesure de fournir l'effort de volonté

raisonnablement exigible en vue de surmonter les effets de sa symptomatologie

douloureuse. Il s'agit-là d'une question de droit que le Tribunal fédéral

examine librement.

5.

5.1Les premiers juges ont estimé qu'à l'exception

du critère relatif à la perte d'intégration sociale, les autres critères se

manifestaient à un degré suffisant pour que l'on ne puisse exiger de l'assurée

qu'elle exerce une activité lucrative allant au-delà de son temps de travail

actuel.

Considerandi

5.2

En l'occurrence, il convient d'admettre

l'existence d'affections corporelles chroniques (cervico-dorsalgies et symptomatologie

digestive) qui, sans avoir pour elle-mêmes un caractère invalidant, perturbent

depuis de nombreuses années le fonctionnement personnel et professionnel de

l'assurée.

De même convient-il de suivre la juridiction

cantonale lorsque celle-ci

estime que l'assurée ne subit pas de perte

d'intégration sociale dans toutes les manifestations de sa vie. Malgré un

retrait social marqué, l'assurée bénéficie d'une vie familiale conservée et est

en mesure d'exercer, certes à temps partiel, une activité professionnelle qui

nécessite des compétences relationnelles importantes.

Pour le reste, l'argumentation des premiers juges

ne convainc pas. Lorsqu'ils considèrent, à la lumière d'éléments biographiques

difficiles (attouchements sexuels durant l'enfance, harcèlement moral sur le

lieu de travail ayant entraîné un état dépressif réactionnel avec tentative de

suicide médicamenteuse, violences conjugales), que l'assurée présente un état

psychique cristallisé, ils émettent des considérations qui ressortissent au

domaine médical et qui ne sont corroborées par aucune pièce médicale versée au

dossier. Ni le docteur C.________ (rapport du 13 avril 2006) ni le docteur

O.________ (rapport du 22 août 2006) ne mettent en évidence d'éléments plaidant

pour l'existence actuelle chez l'assurée d'un conflit intra-psychique

permettant d'expliquer la persistance du syndrome douloureux.

De même, les explications de la doctoresse U.________ restent trop sommaires pour

que l'on puisse admettre la réalisation de ce critère (rapport du 18 octobre

2005). On ne saurait par ailleurs considérer que la symptomatologie présentée

actuellement par l'assurée ne serait plus susceptible d'évolution sur le plan

thérapeutique, comme le soutiennent pourtant les docteurs U.________ et

O.________ (rapports des 18 octobre 2005 et 22 août 2006).

Certes l'assurée bénéficie, sans effets

apparents, d'une psychothérapie de soutien à raison d'une séance toutes les

trois semaines auprès de la doctoresse U.________ depuis le mois de janvier 2004. Il ressort cependant des

constatations de fait de la Cour cantonale que l'assurée n'a guère suivi le

traitement médicamenteux antidépresseur qui lui a été régulièrement prescrit,

par crainte d'effets secondaires importants malgré les bénéfices qu'il pouvait

apporter (rapports de la doctoresse U.________ du 29 septembre 2003 et du professeur G.________ du

4.

octobre 2005). De même, les suggestions thérapeutiques faites par les

docteurs U.________ (thérapie cognitivo-comportementale) et

G.________ (approche multidisciplinaire) n'ont pas été mises en oeuvre.

5.3

Sur le vu de ce qui précède, il apparaît que

le trouble somatoforme ne se manifeste pas avec une sévérité telle que, d'un

point de vue objectif, la mise en valeur complète de la capacité de travail de

l'assurée ne peut plus être raisonnablement exigée de sa part. L'appréciation

du tribunal cantonal des assurances se révèle par conséquent contraire au droit

fédéral (consid. 2.2). Bien fondé, le recours de l'office AI doit être admis.”

Nel caso di specie, analogamente a quanto

ritenuto dal Tribunale federale nella sentenza appena citata (STF I 1093/2006

del 3 dicembre 2007) e conformemente a quanto valutato dalla dr.ssa __________

del SMR (cfr. doc. XIV/bis), secondo questo Tribunale non sono adempiuti

neppure gli altri criteri sviluppati dalla giurisprudenza per ammettere, a

titolo eccezionale, che un disturbo del dolore somatoforme abbia carattere

invalidante.

Infatti,

contrariamente a quanto sostenuto dalla patrocinatrice dell'assicurato (cfr.

doc. XX), egli non presenta una perdita di integrazione sociale. L’affermazione

della patrocinatrice circa il fatto che l’interessato “si è completamente

ritirato dalla società”, come indicato dagli stessi medici del SAM nel

referto peritale, rilevando che “egli vive isolato nel piccolo appartamento

e trascorre le proprie giornate in modo piuttosto ritirato”, è contraddetta

dalla descrizione fornita dagli stessi medici del SAM riguardo allo svolgimento

della giornata dell’assicurato, il quale trascorre le proprie giornate uscendo verso

le nove del mattino “regolarmente per una passeggiata di circa due

ore” e poi, prima di cena, “esce talvolta al bar” (cfr. doc. 84-6).

Inoltre, il decorso della malattia

dell’interessato è stato descritto dallo stesso dr. __________ come “fluttuante”

(cfr. doc. 84-21) – circostanza che non depone quindi per l’esistenza di uno

stato psichico cristallizzato – e il trattamento in atto è ritenuto corretto,

con l’indicazione di procedere con l’intento di diminuire la tendenza

dell’assicurato a vivere il suo processo di adattamento con una modalità

vittimistica (cfr. doc. 84-21) – lasciando quindi intendere che vi siano ancora

possibilità di evoluzione sul piano terapeutico.

Visto

quanto sopra esposto, non sono quindi in concreto realizzati i presupposti fissati dalla giurisprudenza federale per poter ritenere

eccezionalmente inesigibile dall'assicurato, che soffre di una sindrome

somatoforme dolorosa, lo sfruttamento della sua capacità lavorativa sul mercato

del lavoro (cfr. consid. 2.7.).

Ritenuto che nel suo referto peritale del 15

maggio 2006 il dr. __________ ha posto, oltre alla diagnosi di sindrome

somatoforme da dolore persistente, anche quella di sindrome depressiva ansiosa

dopo stato da disadattamento (cfr. doc. 84-20), il TCA ha quindi chiesto al

perito psichiatra di precisare se la sola diagnosi di “sindrome depressiva

ansiosa (ICD10-F41.2) dopo stato da disadattamento” giustifica o meno una

riduzione della capacità lavorativa dell’interessato e, nell’affermativa in che

misura (doc. XV).

Nella sua risposta del 21 aprile 2008 il dr. __________

ha rilevato:

"

Nella mia conclusione ho riconosciuto

all’assicurato un grado di incapacità lavorativa nella misura del 30% sia nella

sua attività abituale sia per altre attività medico teoriche. Nella mia valutazione

tale grado d’incapacità comprendeva l’intero quadro psicopatologico, ossia

quello somatoforme e quello ansioso depressivo.

Si tratta di un quadro psicopatologico

complessivo in cui si constata una doppia sinergia in cui la componente

depressiva ansiosa influenza la sindrome somatoforme da dolore persistente e

viceversa. Ho riferito inoltre che la maggior parte delle sue limitazioni

funzionali sono rappresentate dal dolore somatizzato che presenta.

Alla sua domanda se la sola diagnosi di “sindrome

depressiva ansiosa (ICD10-F41.2), dopo stato da disadattamento” giustifica una

riduzione della capacità lavorativa e in che misura, rispondo affermativamente

e che da un punto di vista teorico per tale diagnosi egli presenta un grado di

incapacità lavorativa nella misura del 10%.” (Doc. XVII)

Pertanto, visto quanto sopra, questo Tribunale

ritiene da una parte che la sindrome somatoforme da dolore persistente che

affligge l’interessato non possa essere considerata invalidante, secondo i

criteri richiesti dalla giurisprudenza federale; d’altra parte, rileva che la

sola diagnosi di sindrome depressiva ansiosa (ICD10-F41.2) dopo stato da

disadattamento, posta dal perito, comporta un’incapacità lavorativa del 10%,

come precisato dallo stesso dr. __________ (cfr. doc. XVII).

Occorre quindi concludere che, dal profilo

strettamente psichiatrico, l’assicurato presenta un grado di incapacità al

lavoro del 10%.

2.11.3

Alla luce di

quanto appena esposto, ritenuto che dal punto di vista ortopedico e

neurologico, l’assicurato è abile al lavoro al 100% in attività leggere

adeguate, rispettose dei suoi limiti funzionali, mentre presenta una

limitazione della capacità lavorativa del 10% dal profilo psichico, il

TCA ritiene dimostrato, con il grado della verosimiglianza preponderante

valido nell'ambito delle assicurazioni sociali (DTF 125 V 195 consid. 2 e i

riferimenti ivi citati, 115 V 142 consid. 8b, 113 V 323 consid. 2a, 112 V 32

consid. 1c, 111 V 188 consid. 2b), che il ricorrente è inabile al lavoro al 100%

nella sua precedente occupazione, ma è abile al 90% in attività adeguate,

rispettose dei suoi limiti funzionali di natura reumatologica.

Al

riguardo va sottolineato che sul mercato generale del lavoro esistono delle

attività, essenzialmente di controllo e di sorveglianza, che l’interessato,

malgrado il danno alla salute, sarebbe in grado di esercitare al 90%.

I consulenti IP, al riguardo, nel loro rapporto

del 22 dicembre 2006, hanno indicato quali attività esigibili, nel rispetto

delle limitazioni mediche, sia attività nel settore secondario (operaio

generico nell’industria farmaceutica, alimentare, meccanica con mansioni di

assemblaggio, produzione, stampa, rifinitura, controllo e sorveglianza del

funzionamento e della qualità, ecc.), sia nel settore terziario (venditore,

cassiere non qualificato, collaboratore tuttofare in alberghi, negozi di

alimentari, ecc.) (doc. 88-3).

La rappresentante dell’assicurato non ha del

resto contestato tali conclusioni.

Nel caso di specie, secondo questo Tribunale, all’assicurato può dunque essere

ragionevolmente chiesto di sfruttare la sua residua capacità lavorativa in quei

settori d’attività accessibili a lavoratori non qualificati,

con mansioni semplici e ripetitive.

Tali attività sono senz’altro esigibili, in

quanto rispettose dei limiti funzionali dell’interessato e compatibili con le

sue patologie, ritenuto inoltre che all'assicurato incombe l’obbligo di

intraprendere tutto quanto sia ragionevolmente esigibile per ovviare alle conseguenze

del discapito economico cagionato dal danno alla salute (DTF 123 V 233 consid. 3c,

117.

V 278 consid. 2b, 400 e riferimenti ivi citati; Riemer-Kafka, Die Pflicht

zur Selbstverantwortung, Friborgo 1999, pag. 57, 551 e 572) segnatamente

mettendo a profitto la sua residua capacità lavorativa, se necessario, in una

nuova professione (DTF 113 V 28 consid. 4a e sentenze

ivi citate; Landolt, Das Zumutbarkeitsprinzip im schweizerischen

Sozialversicherungs-recht, tesi Zurigo 1995, pag. 296 segg).

Al

riguardo, è utile segnalare che, secondo la giurisprudenza, se

è vero che vanno indicate possibilità di lavoro concrete, all'amministrazione

rispettivamente al giudice non vanno poste esigenze esagerate. È infatti

sufficiente che gli accertamenti esperiti permettano di fissare in maniera

attendibile il grado di invalidità. In proposito, va rilevato che il TFA ha in

particolare già ritenuto corretto il rinvio ad attività nel settore industriale

e commerciale, composto di lavori leggeri di montaggio, compiti di controllo e

sorveglianza (cfr. VSI 1998 p. 296 consid. 3b; STFA del 25 febbraio 2003, U

329/01, consid. 4.7).

2.12

Essendo

quindi esigibile che l’assicurato sfrutti la sua residua capacità lavorativa,

del 90%, in attività adeguate, ricordato inoltre che l'invalidità nell'ambito delle assicurazioni

sociali svizzere è un concetto di carattere economico‑giuridico e non

medico (DTF 116 V 249 consid. 1b, 110 V 275 consid. 4a),

occorre esaminare le conseguenze del danno alla salute dal profilo economico.

2.12.1

Preliminarmente

va ricordato che, secondo la giurisprudenza, per il raffronto dei redditi fa

stato il momento dell’inizio dell’eventuale diritto alla rendita (cfr. DTF

129.

V 222; cfr., pure, STFA del 26 giugno

2003.

nella causa R. consid. 3.1, I 600/01, del 3 febbraio 2003 nella causa R.,

I 670/01 pubblicata in SVR 2002 IV Nr. 24, del 18 ottobre 2002 nella causa L.

consid. 3.1, I 761/01 pubblicata in SVR 2003 IV Nr. 11 e del 9 agosto 2002

nella causa S. consid. 3.1, I 26/02; cfr., inoltre, STFA del 13 giugno 2003

nella causa G. consid. 4.2, I 475/01), per cui nel caso

concreto sono determinanti i dati del 2004 (visto che l’assicurato è abile al

lavoro al 90% a partire dal giugno 2004 ed in quell’anno è avvenuta la

riduzione della rendita).

2.12.2

Per quel che concerne il reddito da valido, nella decisione

impugnata l’amministrazione ha preso in considerazione l’importo annuo di fr. 70’356.-

(2004) riferito all’attività svolta in qualità di manovale locomotorista presso

la __________ di __________ (cfr. doc. 88-4). Tale importo è stato espressamente

confermato dallo stesso datore di lavoro, con scritto del 26 gennaio 2007 (cfr.

doc. 93-1).

L’assicurato non ha del resto contestato il

reddito da valido ritenuto dall’Ufficio AI.

2.12.3

Per quanto

riguarda invece il reddito da invalido, la giurisprudenza

federale si fonda sui criteri fissati nella sentenza pubblicata in DTF 126 V 75

seg.

In

questa sentenza di principio la Corte ha stabilito che ai fini della

determinazione del reddito da invalido fa stato in primo luogo la situazione

professionale e salariale concreta dell'interessato. Qualora difettino

indicazioni economiche effettive, possono, conformemente alla giurisprudenza,

essere ritenuti i dati forniti dalle statistiche salariali. La questione di

sapere se e in quale misura al caso i salari fondati su dati statistici debbano

essere ridotti dipende dall'insieme delle circostanze personali e professionali

del caso concreto (limitazione addebitabile al danno alla salute, età, anni di

servizio, nazionalità e tipo di permesso di dimora, grado di occupazione),

criteri questi che l'amministrazione è tenuta a valutare globalmente. La Corte

ha precisato, al riguardo, come una deduzione massima del 25% del salario

statistico permettesse di tener conto delle varie particolarità suscettibili di

influire sul reddito del lavoro. Il Tribunale federale delle assicurazioni ha

poi ancora rilevato, nella medesima sentenza, che, chiamato a pronunciarsi

sulla deduzione globale, la quale procede da una stima che l'amministrazione

deve succintamente motivare, il giudice non può senza valido motivo sostituire

il suo apprezzamento a quello degli organi dell'assicurazione.

2.12.4

Partendo dalla constatazione che l'applicazione di dati

salariali statistici validi per tutta la Svizzera - quali quelli utilizzati dal

TFA si rivela essere discriminante per gli assicurati attivi in Ticino, Cantone

in cui i salari sono notoriamente più bassi rispetto alla media nazionale,

ritenuto che il reddito da non invalido è quello che verrebbe effettivamente

percepito dagli assicurati nel nostro Cantone senza il danno alla salute,

questo Tribunale, in una sentenza del 4 settembre 2000 nella causa R.,

pubblicata in RDAT I-2001, p. 250ss. e in SVR 2001 IV n. 35 - in seguito

costantemente confermata ed applicata in tutti i settori delle assicurazioni

sociali (assicurazione per l'invalidità, assicurazione contro gli infortuni e

assicurazione contro le malattie) - sentito preliminarmente il parere

dell'allora direttore dell’Ufficio federale di statistica, dottor __________,

ha così precisato la propria giurisprudenza:

" In

data 26 luglio 2000 il Presidente del TCA ha inviato al dottor __________,

direttore dell'Ufficio federale di statistica, uno scritto del seguente tenore:

"(…)

Il Tribunale federale delle

assicurazioni in una recente, chiara giurisprudenza prescrive di fondarsi, in

molti casi, sulle vostre inchieste allorché dobbiamo determinare il reddito da

invalido ancora conseguibile da lavoratori non qualificati con problemi di

salute, che sono abili al lavoro soltanto in attività leggere adeguate.

Al riguardo vengono in particolare

utilizzati i salari fissati nella tabella TA1 (ad esempio CHF 4294.-- nel 1996,

cfr. "L'enquête suisse sur la structure des salaires 1996"

pag. 17, e per la giurisprudenza, Pratique VSI 2000 pag. 85).

Al fine di applicare la giurisprudenza

federale, in modo corretto, nel Cantone Ticino (considerato che l'altro termine

di paragone per fissare il grado di invalidità è sostanzialmente il salario

conseguito nel nostro Cantone dall'assicurato prima dell'insorgenza del

danno alla salute), mi occorre sapere:

- possiamo

utilizzare il valore statistico medio (ad es. CHF 4294.-- nel 1996) così come è

anche per il Cantone Ticino? Per quale motivo?

- In caso di

risposta negativa:

Perché no? Quale

coefficiente di riduzione occorre applicare, al salario citato, per adattarlo

alla situazione del nostro Cantone?

(…)" (cfr. doc. V bis)

Il dottor __________ ha così

risposto in data 14 agosto 2000:

" (…)

Benché il campione dell'indagine svizzera sulla struttura dei salari sia definito

per poter disporre di risultati rappresentativi a livello nazionale, è

possibile ottenere anche una serie d'indicatori salariali per singole entità

regionali, beninteso nel rispetto dei criteri di validità e di qualità

statistiche ed evidentemente ad un livello di aggregazione superiore. I valori

dell'indagine sulla struttura dei salari del 1996 che Lei cita nella sua

lettera possono dunque essere utilizzati legittimamente, dal punto di vista

statistico, per il Cantone Ticino.

In allegato Le invio tre tabelle relative ai salari mediani per l'anno 1998

(ultimi risultati disponibili), ripartiti in base al sesso e al livello di

qualificazione richiesto dal posto occupato.

I valori specifici per il Cantone Ticino sono i seguenti:

- Nel 1998

(settore pubblico e settore privato), il salario lordo mediano per un uomo

esercitante attività semplici e ripetitive (livello 4) era di 3'813.-- franchi

al mese (cfr. tabella TA13).

- È ancora

possibile precisare che il 50% dei lavoratori dipendenti di questa stessa

categoria guadagnava fra 3060 e 4704 franchi. Considerando unicamente il

settore privato, il salario mediano (sempre per la stessa categoria di

lavoratore dipendente) era di 3'611 franchi (cfr. TA 14).

A titolo di confronto Le invio anche la tabella TA1 relativa ai salari mediani della Svizzera (settore privato), ripartiti stavolta

per settore economico (…)." (cfr. doc. V bis)

Al fine di non

discriminare gli assicurati attivi in Ticino, Cantone in cui i salari sono

notoriamente più bassi rispetto alla media nazionale, visto che il reddito da

non invalido è quello che verrebbe effettivamente percepito dagli assicurati

nel nostro Cantone senza il danno alla salute, questo Tribunale ha quindi

deciso che nell'applicazione dei dati statistici occorre utilizzare la tabella

che riflette i salari versati nella nostra regione, sulla base della seguente

argomentazione:

" Se

si ignorasse questo aspetto, sostenendo per ipotesi che siccome la LAINF è una

legge federale occorre riferirsi ad un unico dato salariale statistico valido

per tutto il paese (ad esempio CHF 4628.-- nel 1998 per un uomo, cfr. TA1; DTF

124.

V 323; Pratique VSI 2000 pag. 85), si finirebbe per utilizzare dati

salariali irrealistici ed in definitiva giungere ad un risultato che non

garantisce l'uguaglianza di trattamento (cfr. DTF 126 V 36; DTF 126 V 48; STFA

del 22 maggio 2000 nella causa I. (I 312/99); DTF 126 I 76)."

Su questi

argomenti, cfr. D. Cattaneo, La promozione dell'autonomia …, in RDAT II-2003,

p. 618-621 e in L’autonomia del disabile nel diritto svizzero, Ed. Istituto delle assicurazioni sociali e Helbing & Lichtenhahn,

Bellinzona 2004, p. 124-128;

D. Cattaneo, "La contribution du Tribunal des assurance du Canton du

Tessin à la jurisprudence suisse en matière de sécurité sociale", in

CGRSS n° 33-2004, p. 19 seg. (28-33); D. Cattaneo,

"Sentenze recenti del Tribunale cantonale delle assicurazioni", in

Temi scelti di diritto delle assicurazioni sociali, Ed. CFPG, Helbing &

Lichtenhahn, Basilea-Ginevra-Monaco 2006, p. 135ss. (163-171).

Nell’ambito

di una procedura ricorsuale dinanzi al TFA, conclusasi con uno stralcio dai

ruoli in seguito al ritiro del ricorso (cfr. STFA U 56/03 del 7 giugno 2006),

la Presidente della Corte federale, giudice Leuzinger, il 28 aprile 2006 aveva

informato le parti (e questo Tribunale) che, citiamo:

"

… la Corte plenaria del Tribunale federale delle

assicurazioni ha stabilito l’inapplicabilità dei valori regionali (Tabella

TA13) di cui all’inchiesta svizzera sulla struttura dei salari (ISS) – edita

dall’Ufficio federale di statistica – per la determinazione del reddito

ipotetico da invalido."

In una

sentenza U 75/03 del 12 ottobre 2006 (pubblicata in RtiD I 2007 pag. 216 segg.

e in SVR 2007 UV n. 17 pag. 56), il TFA ha, per la prima volta, esposto le

motivazioni che hanno spinto la Corte plenaria, il 10 novembre 2005, a prendere la decisione appena

citata:

"

(...)

8.2

In primo luogo si osserva che, per un'ovvia questione di parità di

trattamento (art. 8 Cost.), un'applicazione della tabella TA13 al solo Cantone

Ticino deve essere esclusa se non si vuole creare un'inammissibile lex

ticinensis. Analoghe considerazioni di praticabilità, di parità di trattamento

e di sicurezza giuridica si oppongono quindi a un'applicazione alternativa

delle tabelle nazionali (TA1) e di quelle regionali (TA13) come pure a

un'applicazione delle prime ad alcune regioni e delle seconde alle rimanenti

regioni.

8.3

Allo stesso

modo, un'applicazione generalizzata delle tabelle regionali TA13, al posto di

quelle nazionali TA1, pur potendo, da un lato, in alcuni casi effettivamente

creare le basi per una soluzione maggiormente vicina alla realtà

economico-sociale concreta, dall'altro lato creerebbe, a ben vedere, anche

nuovi problemi dovuti al fatto che all'interno delle medesime grandi regioni si

registrano delle differenze, non sempre trascurabili. Ad esempio, nonostante le

due regioni facciano parte della medesima grande regione

"MIttelland", è notorio che i salari esistenti nel Canton Berna non

sono gli stessi di quelli del Canton Giura. Allo stesso modo, per il Vallese

occorrerebbe prendere in considerazione i salari relativi alla regione

lemanica. Ora, nell'una e nell'altra ipotesi, l'applicazione dei valori

regionali (TA13) al posto di quelli nazionali (TA1) si dimostrerebbe

maggiormente sfavorevole per questi assicurati. Si pone quindi ugualmente la

questione dell'assicurato che lavora(va) in un Cantone appartenente a un'altra

grande regione, ad esempio del lavoratore giurassiano che lavora(va) nel

Cantone di Basilea (città o campagna). Ora, se si intendesse determinare il

reddito da invalido sulla base della tabella TA13, non si farebbe altro che

spostare o restringere il cerchio geografico nel quale si iscrive ogni

determinazione di un reddito ipotetico sulla base di valori statici. In questa

maniera, però, si correrebbe pure il rischio di offuscare oltremodo l'obbligo o

l'esigibilità per l'assicurato di ridurre il danno e di andare, se del caso e

nei limiti ragionevoli, a cercare un'attività al di fuori della sua regione

abituale. Si creerebbero nuove disparità nei confronti di assicurati che

abitano a cavallo tra due o addirittura tre grandi regioni o di chi abita in

una di queste regioni e lavora in un'altra.

8.4

A ciò si

aggiunge che nella sentenza pubblicata in DTF 129 V 472, questa stessa Corte ha

precisato che, laddove una tale operazione non fosse possibile sulla base di

rilevamenti salariali DPL, il reddito da invalido va di principio definito

sulla base dei dati statistici salariali ISS applicabili nell'insieme del

settore privato (DTF 129 V 484). Ora, anche siffatta considerazione si

opporrebbe a un'applicazione generalizzata delle tabelle regionali TA13,

concernenti il settore pubblico e privato.

8.5

Non può

pertanto ammettersi una regionalizzazione nella determinazione dell'invalidità

poiché una siffatta soluzione sarebbe incompatibile con il principio

costituzionale di parità di trattamento come pure con il rango costituzionale

delle assicurazioni invalidità e infortuni quali assicurazioni federali."

In

un’altra sentenza I 790/04 del 18 ottobre 2006, il TFA ha ancora rilevato:

"

Quanto alla questione della tabella applicabile

tra le varie riportate dall'ISS, il Tribunale federale delle assicurazioni ha

recentemente stabilito, con decisione della Corte plenaria del 10 novembre

2005, non potersi (più) fare capo ai dati statistici regionali desumibili dalla

tabella TA13, riferentesi ai salari in relazione alle grandi regioni (cfr. pure

la sentenza del 22 agosto 2006 in re K., I 424/05, consid. 3.2.3; v. inoltre la sentenza 12 ottobre 2006 in re S., U 75/03). Il reddito

ipotetico da invalido deve di conseguenza essere valutato sulla base della

tabella TA1 dell'ISS, concernente i salari medi nazionali conseguibili nel

settore privato. Alla luce di quanto precede non vi è (più) spazio alcuno per

ammettere una riduzione dei salari statistici, quale quella operata dai primi

giudici, che tenga conto, ispirandosi ai salari corrisposti in un vicino

cantone, che l'assicurato vive in una regione economicamente meno forte. Anche

sotto questo aspetto non può pertanto trovare conferma la valutazione del tasso

d'invalidità compiuta dalla Corte di prime cure."

Alla luce

di questa chiara giurisprudenza federale (cfr. sul tema: L. Grisanti

"Nuove regole per la valutazione dell'invalidità " in RTiD II-2006

pag. 311 segg.), il reddito da invalido deve dunque essere determinato dal TCA

applicando i valori nazionali (Tabella TA1).

Spetta

semmai al Parlamento o al Consiglio federale intervenire su questo tema, se lo

riterranno opportuno.

Il 22 giugno

2007.

il Consiglio nazionale ha accolto una mozione del 2 ottobre 2006 no.

06.3466

del Consigliere nazionale Meinrado Robbiani il quale chiede che il

"Consiglio federale proceda con sollecitudine ad ovviare a questa

distorsione, adeguando le disposizioni di applicazione della legge

sull'assicurazione invalidità".

Il nuovo

art. 28a cpv. 1 LAI introdotto nell’ambito della 5a revisione della LAI,

approvata dal popolo il 17 giugno 2007, dispone che sarà il Consiglio federale

a definire il reddito lavorativo determinante per la valutazione

dell’invalidità.

Il 17

dicembre 2007 il Consigliere federale Pascal Couchepin, rispondendo ad una

domanda (07.5369) del Consigliere nazionale Meinrado Robbiani ha preannunciato

che "pour respecter les différences salariales dans les diverses régions

de Suisse, il est prévu d'opérer sur le salaire ressortant de l'enquête sur la

structure des salaires en Suisse une réduction qui tienne compte des

différenciations régionales. La mise en oeuvre de cette règle est prévue pour

le premier trimestre 2008 au moyen de circulaires de l'Office fédéral des

assurances sociales" e, invitato a precisare se riteneva sufficiente una

semplice circolare, ha sottolineato quanto segue:

"

Monsieur Robbiani, je ne suis pas en mesure de vous

affirmer avec toute l'autorité juridique nécessaire si oui ou non une

circulaire est suffisante. Mais ce que je vais faire, c'est demander à mes

collaborateurs si je dois moi-même signer la circulaire dans la mesure où,

comme vous le dites, il devrait y avoir une décision politique claire. On va

vérifier le point sur lequel vous attirez notre attention."

Questo

Tribunale si limita a ricordare che, secondo la giurisprudenza, il principio

dell'uguaglianza di trattamento proibisce, citiamo: "de faire, entre

divers cas, des distinctions qu'aucun fait important ne justifie", ma

anche "de soumettre à un régime identique des situations de fait qui

présentent entre elles des différences importantes et de nature à rendre

nécessaire un traitement différent (cfr. DTF 129 I 3; DTF 127 V 454; Zbl 2005

p. 87ss. (89-90); A. Auer-G. Malinverni-M. Hottelier, "Droit

constitutionnel suisse", Vol. II, Stämpfli Editions SA, Berna 2006,

p. 484 n. 1030 e 499 n. 1061).

In una sentenza U 8/07 del

20.

febbraio 2008, rispondendo ad una questione

sollevata dal TCA nella sentenza 35.2006.60 del 23 novembre 2006, consid.

2.10.9

("Questo Tribunale constata che il

salario che l’assicurato avrebbe conseguito nel 2005 quale muratore

semi-qualificato (infatti nel 2005, secondo il contratto collettivo di lavoro

dell’edilizia, un lavoratore con conoscenze percepiva un salario orario di fr.

25.

, contro i fr. 22.65 percepiti dai lavoratori edili), è inferiore a quello

realizzato in media a livello svizzero dai lavoratori del settore della costruzione

con qualifiche analoghe (Tabella TA 1 2004, punto 45, livello di qualifica 3:

fr. 5'358 x 12 mesi = 64'296, riportato su 41.6 ore/settimana = 66'867.84; dopo

adeguamento all'indice dei salari nominali, si ottiene, per il 2005, un reddito

annuo pari a fr. 67'443.41; per un recente caso in cui l’Alta Corte ha fatto

riferimento ai livelli di qualifica 2 e 3, cfr. STFA del 12 ottobre 2006 nella

causa S., U 404/05, consid. 2.3.4).

Ci si

potrebbe chiedere se in tale ipotesi, e visto il richiamo del TFA ai salari

nazionali (Tabella TA 1), non dovrebbe essere applicata la giurisprudenza

federale secondo la quale, quando l'assicurato ha realizzato un guadagno

inferiore alla media per dei motivi estranei all'invalidità, anche il reddito

medio realizzabile sul mercato equilibrato del lavoro (reddito da invalido) va

ridotto in proporzione (cfr. DTF 129 V 225 consid. 4.4; AHI-Praxis 1999, p. 329

consid. 1; ZAK 1989, p. 458s. consid. 3b; STFA del 6 settembre 2006 nella causa

H., U 454/05 + 456/05, consid. 6.3.3 e 6.3.4). Spetta

comunque all’Alta Corte pronunciarsi al riguardo"), la nostra Alta Corte ha stabilito che:

" (…)

5.3

Giova inoltre ricordare che nel caso

in cui il reddito conseguito prima dell’invalidità è inferiore alla media dei

salari per un’attività paragonabile nel settore interessato e non vi è inoltre

motivo che induca a ritenere che fosse intenzione dell’assicurato accontentarsi

di un guadagno modesto, la giurisprudenza ammette che gli stessi fattori che

hanno influenzato negativamente il reddito da valido vengano considerati anche

per fissare il reddito da invalido (DTF 129 V 222 consid. 4.4 pag. 225, SVR

2004.

UV no 12 pag. 44, consid. 6.2, secondo cui un reddito inferiore del 10%

rispetto ai salari usuali del settore è stato considerato chiaramente sottola

media [U 173/02]; cfr. pure sentenza U 529/06 del 28 gennaio 2008, consid. 8.2

con riferimenti).

6.

Nel caso di specie, il ricorrente contesta

sia la determinazione del reddito da invalido che quella da valido.

6.1

Per quanto concerne il reddito da

valido, l’interessato fa valere che l’importo determinato dall’INSAI sulla base

dei dati forniti dall’ex datore di lavoro risulterebbe, come giustamente

rilevato anche dal primo giudice, inferiore del 9% circa rispetto al salario

medio nazionale dei lavoratori attivi nel settore delle costruzioni con

qualifiche analoghe. L’argomento è pertinente. In effetti, il dato ritenuto

dall’assicuratore infortuni a titolo di reddito da valido (fr. 61'277.- per

l’anno di riferimento 2005) è inferiore nella misura del 9.58% a quello

desumibile dalla tabella TA1 di cui all’ISS (edizione 2004, pag. 53, livello di

esigenze 3, cifra 45 costruzioni), quest’ultimo essendo pari, dopo adeguamento

all’evoluzione salariale per il 2005, a fr. 67'765.89 (fr. 5'358 x 12 : 40 x

41.

[v. La Vie économique, 12-2007, pag. 98, tabella 9.2] x 1.011 [v. La Vie

économique, 12-2007, pag. 99, tabella 10.2]). Alla luce della giurisprudenza

richiamata al considerando 5.3, che, come visto, permette al giudice chiamato

ad effettuare un raffronto dei redditi di prendere in considerazione in ugual

misura per ciascuno degli elementi di paragone fattori estranei all’invalidità,

può, se del caso, essere tenuto conto di questa circostanza nell’ambito della

determinazione del reddito ipotetico da invalido.

6.2

A quest’ultimo riguardo, il ricorrente,

pur rispettando la più recente giurisprudenza in materia, rileva che il mercato

del lavoro ticinese oggettivamente offre ai lavoratori occupati in questo

Cantone di frontiera retribuzioni nettamente inferiori e penalizzanti rispetto

al resto della Svizzera, come risulterebbe, almeno in parte, dalle tabelle TA1

e TA13 di cui all’ISS. Il ragionamento è comprensibile, ma viene tuttavia

relativizzato dalle considerazioni espresse al considerando precedente.

6.3

Mancando in concreto indicazioni economiche

effettive, in considerazione della più recente prassi di questa Corte - cui

allude l'insorgente - che non ammette più la possibilità di fare capo ai dati

statistici salariali relativi alle grande regioni, tabella TA13 ISS, per

determinare il reddito ipotetico da invalido, quest'ultimo deve essere

stabilito sulla base della tabella TA1 dell'ISS, concernente i salari medi

nazionali conseguibili nel settore privato (cfr. sentenza del Tribunale

federale delle assicurazioni U 75/03 del 12 ottobre 2006, consid. 8, riassunta

in RSAS pag. 64). In tali condizioni, partendo dal valore totale mediano di cui

all'ISS 2004 (pag. 53, livello di esigenze 4), si ottiene un importo di base di

fr. 57'258.24 per il 2004 (fr. 4'588 x 12 : 40 x 41.6 [La Vie économique, 12-2007, pag. 98, tabella B9.2]), che,

adattato all'evoluzione salariale (1%, v. La Vie économique, 12-2007, pag. 99,

tabella B10.2), porta a ritenere un importo di fr. 57'830.82 per il 2005.

6.4

Operando una prima riduzione del 9.58% da

quest'ultimo importo per tenere conto della differenza salariale di cui si è

detto al considerando 6.1, deducendo poi una quota ulteriore del 15%, non

oggetto di contestazione, per considerare adeguatamente le circostanze

particolari del caso (DTF 126 V 75; in

concreto: limitazioni riconducibili al danno alla salute, statuto di

frontaliere), il raffronto dei redditi (reddito da valido di fr. 61'277.- e

guadagno da invalido di fr. 44'447.03 [fr. 57'830.82 ./. 9.58% ./. 15%]) dà un

grado d'invalidità arrotondato (DTF 130 V 121) del 27%. (...)"

Di

conseguenza, quando il salario da valido conseguito in Ticino in una

determinata professione è inferiore al salario medio nazionale in quella stessa

professione, anche il reddito da invalido va ridotto nella medesima percentuale

(al riguardo cfr. L. Grisanti, art.cit., in RtiD II-2006 pag. 311 seg., in

particolare pag. 326-327).

2.12.5

Per

determinare il reddito ancora esigibile dall'assicurato nonostante il danno

alla salute, l'amministrazione ha quindi giustamente fatto riferimento ai dati

statistici nazionali della Tabella TA1.

Orbene - utilizzando i dati forniti dalla succitata tabella

elaborata dall'Ufficio federale di statistica, il ricorrente, svolgendo nel

2004.

una professione che presuppone qualifiche inferiori nel settore privato

svizzero (a proposito della rilevanza delle condizioni salariali nel settore

privato, cfr. RAMI 2001 U 439, p. 347ss. e SVR 2002 UV 15, p. 47ss.), avrebbe

potuto realizzare, in media, un salario mensile lordo pari a fr. 4'588.

Riportando

questo dato su 41.6 ore (cfr. tabella B 9.2, pubblicata

in La Vie économique, 1/2-2007, p. 94), esso ammonta a fr.

4'771.52 mensili oppure a fr. 57'258.24 per l'intero anno (fr. 4'771.52 x 12,

ritenuto che la quota di tredicesima è già compresa, cfr. STFA del 18 febbraio

1999.

nella causa B., U 274/98, p. 5 consid. 3a).

L’assicurato,

quale manovale-locomotorista presso la __________, avrebbe guadagnato, nel

2004, fr. 70’356.-/anno per un’occupazione a tempo pieno (cfr. consid. 2.12.2.),

corrispondenti a fr. 5'412.-/mese.

Tale

reddito si situa sopra la media dei salari per un'attività equivalente (cioè

fr. 60’266.--/ anno e 5’022.--/mese; cfr. Tabella TA1 2004 p.to 45

“Costruzioni”, livello di qualifica 4: fr. 4’829.-- X 12 mesi = 57’948.--,

riportato su 41.6 ore/settimana = fr. 60’266).

Nel caso

in esame non sono, perciò, realizzati i presupposti per ridurre il reddito

statistico da invalido in applicazione della giurisprudenza di cui alla STF U

8/07 del 20 febbraio 2008 menzionata al considerando

precedente.

Ritenuto che, come visto in

precedenza (cfr. consid. 2.11.3.), da un punto di vista medico, l’assicurato

può esercitare un’attività adeguata alle sue condizioni di salute al 90%, il

reddito statistico citato va ridotto del 10% e ammonta a fr. 51’532.4 (fr. 57’258.24 ridotti del 10%).

2.12.6

In ossequio

alla giurisprudenza federale, occorre, in seguito, esaminare le circostanze

specifiche del caso concreto (limitazione addebitabile al danno alla salute,

età, anni di servizio, nazionalità e tipo di permesso di dimora, grado

d'occupazione, cfr. DTF 126 V 80 consid. 5b/bb) e, se del caso, procedere ad

una riduzione percentuale del salario statistico medio. La riduzione massima consentita

ammonta al 25%, percentuale che consente "… di tener conto delle varie

particolarità che possono influire sul reddito del lavoro" (cfr. DTF 126 V

80.

consid. 5b/cc).

In una

sentenza del 25 luglio 2005 nella causa J., I 147/05, consid. 2, il TFA ha

proceduto ad una riduzione del 15% sul reddito statistico da invalido,

trattandosi di un assicurato straniero, nato nel 1953 e al beneficio di un

permesso di domicilio, che, a causa del danno alla salute, era stato giudicato

in grado di svolgere un’attività adeguata in misura del 60%.

La nostra Corte federale ha ritenuto suscettibili di

incidere sul livello di reddito ancora conseguibile dall’assicurato, gli

impedimenti funzionali derivanti dal danno alla salute (10%), così come il

fatto di poter lavorare soltanto a tempo parziale (5%):

"

2.4

Aufgrund der zu Recht nicht bestrittenen

Auffassung der Gutachter des Instituts Y.________ vom 4. April 2003 ist dem

Beschwerdegegner die angestammte Tätigkeit als Schweisser nicht mehr zumutbar,

während körperlich leichte bis intermittierend mittelschwere adaptierte

Tätigkeiten zu 60% zumutbar sind (d.h. wechselbelastende Tätigkeiten ohne

Heben, Stossen und Ziehen von Lasten über 5 bis 10 kg repetitiv und vereinzelt über 15 kg, ohne Überkopftätigkeiten und ohne

Tätigkeiten in gebückter Haltung mit Rotation der Wirbelsäule). Aufgrund dieser

Einschränkungen sind keine triftigen Gründe ersichtlich, um von einem

leidensbedingten Abzug abzusehen; dies wird von der Beschwerde führenden

Verwaltung denn auch nicht bestritten.

2.5

Entgegen der Auffassung im kantonalen

Entscheid ist die Nationalität hier zu vernachlässigen angesichts der Tatsache,

dass die statistischen Löhne aufgrund der Einkommen der schweizerischen und der

ausländischen Wohnbevölkerung erfasst werden (AHI 2002 S. 70) und der

Beschwerdegegner kein Saisonnier ist, sondern über die

Niederlassungsbewilligung C verfügt (Urteil S. vom 16. April 2002, I 640/00

[Zusammenfassung in HAVE 2002 S. 308]). Damit gehört der Versicherte vielmehr

einer Ausländerkategorie an, für welche der monatliche Männer-Bruttolohn im

Anforderungsniveau 4 sogar etwas über dem entsprechenden, nicht nach dem

Merkmal der Nationalität differenzierenden Totalwert liegt

(Lohnstrukturerhebung 2000 S. 47 Tabelle TA12 sowie Lohnstrukturerhebung 2002

S. 59 Tabelle TA12). Es ist denn auch dieser Totalwert die massgebende

Vergleichsgrösse und nicht etwa das Einkommen der Schweizer (wie es die

Vorinstanz angenommen hat), da sich Tabellenlöhne aus den Einkommen der In- und

Ausländer zusammensetzen.

2.6

Die IV-Stelle führt in der

Verwaltungsgerichtsbeschwerde zwar zu Recht aus, "dass Teilzeitangestellte

nicht zwingend weniger als Vollzeittätige verdienen (zum Beispiel in

Beschäftigungsbereichen, in denen Teilzeitarbeit Nischen auszufüllen vermag, die

arbeitgeberseits stark nachgefragt und dementsprechend entlöhnt werden

...)." Jedoch wird das Invalideneinkommen hier allein aufgrund

statistischer Angaben festgesetzt, so dass die statistisch erhärtete Tatsache

der Lohneinbusse von teilzeitarbeitenden Männern im massgebenden

Anforderungsniveau 4 (einfache und repetitive Tätigkeiten) zu berücksichtigen

ist (vgl. Lohnstrukturerhebung 2000 S. 24 T8 sowie Lohnstrukturerhebung 2002 S.

28.

T8), auch wenn in diesem Rahmen der prozentuale Minderverdienst nicht

schematisch dem Abzug gleichzusetzen ist (vgl. BGE 126 V 79 Erw. 5b/aa).

2.7

Damit sind im Rahmen des Abzuges die

leidensbedingten Einschränkungen des Versicherten (vgl. Erw. 2.4) sowie die

Möglichkeit, nur noch Teilzeit arbeiten zu können (Erw. 2.6 hievor), zu berücksichtigen.

Da die IV-Stelle in Verfügung und Einspracheentscheid keinen Abzug wegen

Teilerwerbstätigkeit berücksichtigt hat, obwohl dies angemessen gewesen wäre,

lag für das kantonale Gericht ein triftiger Grund vor, sein Ermessen an die

Stelle desjenigen der Verwaltung zu setzen; die abweichende Ermessensausübung

erweist sich deshalb insoweit als näher liegend (vgl. Erw. 2.3 hievor).

Indessen hat die Vorinstanz zu Unrecht auch den Ausländerstatus des

Beschwerdegegners berücksichtigt (Erw. 2.5 hievor). Die IV-Stelle hat jedoch

die leidensbedingten Einschränkungen - angesichts der Beschwerden - mit einem

Abzug von 10% vom Tabellenlohn berücksichtigt; wird auch der Tatsache Rechnung

getragen, dass der Beschwerdegegner nur noch teilerwerbstätig sein kann, erscheint

- gesamthaft gesehen - das Ermessen der Vorinstanz als näher liegend. Damit

hatte diese genügend triftige Gründe, um vom Abzug der Verwaltung abzuweichen,

so dass ein solcher in Höhe von 15% vorzunehmen ist, was zu einem

Invaliditätsgrad von 52% und damit zum Anspruch auf eine halbe Invalidenrente

führt." (STFA succitata)

In

un’altra pronunzia del 25 luglio 2005 nella causa Y., U 420/04, consid. 2 -

riguardante un assicurato straniero, nato nel 1961 e al beneficio di un

permesso di domicilio, totalmente abile in attività lavorative leggere da un

profilo dell’impegno fisico - lo stesso TFA ha nuovamente applicato una

decurtazione del 15% (“Dem Beschwerdegegner sind aus medizinischer Sicht

unbestrittenermassen keine schweren Arbeiten mehr zumutbar (vgl. Erw.

2.5.1

hievor), sodass er den bisher ausgeübten Tätigkeiten nicht mehr nachgehen

kann. Mit den von der SUVA verfügten 15% wird sowohl dem

Verlust, Schwerarbeit leisten zu können, als auch der leidensbedingten

Einschränkung, die für sich nicht sehr ausgeprägt ist, angemessen Rechnung

getragen”).

In una sentenza 35.2004.104 del 25 aprile 2005, il TCA ha fornito

alcune indicazioni circa le modalità secondo le quali deve essere applicata la

riduzione percentuale sul reddito statistico da invalido, argomentando:

"

Su quest’ultimo punto, il TCA ha attentamente

esaminato alcune recenti sentenze federali e ne ha ricavato l’impressione di

una prassi non sempre coerente.

A titolo di esempio, in una sentenza del 14

febbraio 2005 nella causa T., I 594/04, consid. 2.3, il TFA ha indicato che

l’età dell’assicurato (47 anni al momento del rilascio della decisione

impugnata) non rappresentava un fattore di riduzione, stabilendo inoltre che i

lavoratori ausiliari, su un mercato equilibrato del lavoro, vengono richiesti a

prescindere dalla loro età e quindi che, in queste attività, l’età di per sé

non influisce sul livello retributivo.

Per contro, in una pronunzia del 20 gennaio 2005

nella causa R., I 138/04, consid. 4.3., la stessa Alta Corte federale ha applicato una

riduzione sul reddito statistico da invalido, trattandosi di un assicurato di

35.

anni, dichiarato completamente abile in attività semplici e ripetitive nel

settore dei servizi, “en regard de l’âge de l’assuré et des limitations

résultant de l’atteinte à sa santé” (la sottolineatura è del redattore).

In un’altra sentenza del 23 febbraio 2004 nella

causa M., B 67/04, consid. 3.3.2 - concernente un assicurato di 54 anni al

beneficio di un permesso di domicilio - l’Alta Corte non ha ritenuto che l’età costituisse

un fattore di riduzione.

Del resto, con riferimento all’art. 28 cpv. 4

OAINF (cfr. consid. 2.4.), la giurisprudenza federale ha stabilito che questa

disposizione torna applicabile agli assicurati che, alla data di inizio della

rendita di invalidità, hanno un’età attorno ai 60 anni (cfr. DTF 123 V 419

consid. 1b; SVR 1995 UV 35, p. 105 consid. 2b).

Al fine di garantire l’uguaglianza di trattamento

fra assicurati (circa la necessità di introdurre dei criteri obiettivi allo

scopo di evitare disparità di trattamento, cfr. DTF 123 V 104 consid. 3e, DTF

115.

V 138ss. consid. 6-7, 405ss., consid. 4-6; STFA del 24 febbraio 2005 nella

causa S., U 80/04, consid. 4.2.1), questo Tribunale – chiamato peraltro, in

talune circostanze, a direttamente quantificare la riduzione percentuale (cfr.,

ad esempio, la STFA del 25 febbraio 2003 nella causa P., U 329 + 330/01) – e

visto che il problema si pone in modo analogo in alcuni importanti settori

delle assicurazioni sociali (assicurazione per l’invalidità, previdenza

professionale, assicurazione contro gli infortuni e assicurazione contro le

malattie), ritiene di dover fornire le seguenti indicazioni.

Ad ognuno dei fattori di rilievo indicati dalla

giurisprudenza federale corrisponde una decurtazione del 5%.

Per quanto riguarda specificatamente la riduzione

percentuale legata alla limitazione addebitabile al danno alla salute,

l’esistenza, in un caso concreto, di impedimenti di una particolare gravità,

che in genere limitano l’assicurato anche nell’esercizio di un’attività

sostitutiva, può comunque giustificare l’applicazione di una riduzione più

elevata (cfr., in questo senso, la STFA del 16 febbraio 2005 nella causa C., I

559/04, consid. 2.2, in cui la Corte federale ha avallato la riduzione decisa

dall’amministrazione (15%), trattandosi di un assicurato abile soltanto

parzialmente in attività leggere, la STFA del 17 febbraio 2005 nella causa B.,

I 1/04, consid. 4.3.4, in cui è stata applicata una decurtazione del 10% per

tenere conto delle difficoltà legate al danno alla salute e la STFA del 23

febbraio 2005 nella causa B., I 632/04, consid. 4.2.2, in cui è stata

confermata una riduzione del 15% per ragioni di salute).

La presenza cumulativa di più fattori legittima

l’applicazione della riduzione massima del 25% (cfr., in questo senso, la STFA

del 4 febbraio 2003 nella causa S., U 311/02, consid. 4.3).

Nella già citata sentenza del 23 febbraio 2004

nella causa M., il TFA ha applicato una deduzione globale del 15% motivata

dagli impedimenti legati al danno alla salute, ritenendo assenti gli altri

fattori di riduzione (anni di servizio, nazionalità e tipo di permesso di

dimora, grado di occupazione)." (STCA succitata, consid. 2.11.)

2.12.7

In concreto, nel

loro rapporto del 22 dicembre 2006 i consulenti IP hanno applicato una

riduzione del 10% in considerazione del fatto che l’assicurato può svolgere

solo un lavoro medio leggero (5% di riduzione) e per tener conto delle

difficoltà di reintegrazione dovute agli anni di inattività e, in parte,

all’età (ulteriore 5% di riduzione) (cfr. doc. 88-4).

L’assicurato ha contestato la riduzione del 10%,

accordata dai consulenti, evidenziando che nel precedente rapporto dell’11

agosto 2004 (che aveva portato alla decisione del 18 agosto 2004, poi impugnata

dall’interessato) la segretaria ispettrice aveva applicato una riduzione del

25%, corrispondente alla riduzione massima consentita (I).

Al riguardo, occorre innanzitutto rilevare che,

come giustamente sottolineato dai consulenti IP nel loro rapporto del 22

dicembre 2006, la riduzione del 25% accordata dalla segretaria-ispettrice nella

precedente decisione - poi impugnata – era eccessiva e pertanto ingiustificata

(cfr. doc. 88-4).

Oltretutto, contrariamente a quanto richiesto

dalla giurisprudenza (cfr. DTF 126 V 80 consid. 5 dd)), essa non era motivata.

Quanto

alla riduzione del 10% accordata nel loro rapporto del 22 dicembre 2006,

chiamati dal TCA ad indicare se l’età costituisce un fattore di riduzione e a

spiegare i motivi per i quali non hanno ritenuto di applicare un’ulteriore

riduzione per tener conto del fatto che l’assicurato, in attività adatte, non

dispone di una capacità lavorativa del 100%, i consulenti, con scritto del 29

febbraio 2008, hanno rilevato che l’età dell’assicurato è stata presa in

considerazione nella valutazione economica, mentre invece essi hanno

riconosciuto di non avere, a torto, tenuto conto del fatto che l’assicurato

possa lavorare solo a tempo parziale. Prendendo in considerazione anche la

riduzione – valutata del 10% - necessaria per tener conto del fatto che la

capacità lavorativa residua dell’interessato concerne unicamente un’attività a

tempo parziale, i consulenti hanno quindi ritenuto giustificata una riduzione

globale del 20%, così motivata:

"

Per quanto riguarda la riduzione per attività a

tempo parziale, dopo rivalutazione del caso e riconoscendo che non è stata

tenuta in considerazione nel nostro precedente rapporto, si conclude che la

riduzione globale da applicare al salario statistico ammonta al 20%.

Allegato al rapporto si trova la tabella “T6

Salaire mensuel brut standardisé (valeur centrale) en francs, selon le taux

d’occupation, le niveau des qualifications requises pour le poste de travail et

le sexe” pubblicata dall’Ufficio Federale di Statistica nell’ambito

dell’Inchiesta Svizzera sulla struttura dei salari (RSS) per l’anno 2004.

Grazie a tale tabella (differenza percentuale tra

il salario a tempo pieno e il salario a tempo parziale standardizzato) è

possibile determinare la differenza salariale di una persona impiegata a tempo

parziale rispetto ad una impiegata a tempo pieno.

Nel caso degli uomini impiegati in attività

semplici e non qualificate impiegate con un tasso di occupazione dal 50% al 70%

percepiscono in media il 10% in meno rispetto a persone impiegate a tempo pieno.”

(Doc. IX/1)

Il TCA

non ha motivo per distanziarsi dalla percentuale di riduzione del 20% (10% per

gli impedimenti funzionali derivanti dal danno alla salute, 10% per il fatto di

poter lavorare soltanto a tempo parziale).

Tale

percentuale, alla luce della capacità lavorativa residua del 90%

dell’interessato in attività adeguate ai suoi limiti funzionali, appare anzi generosa.

Nessun

altro fattore di riduzione può entrare in considerazione ai sensi della

giurisprudenza (cfr. DTF 126 V 78ss.), in particolare, non quelli relativi

all’età dell’insorgente (52 anni al momento determinante).

Partendo,

quindi, da un salario da invalido di fr. 57’258.24 e ritenuta un’esigibilità del 90%, ammettendo la

riduzione del 20%, il reddito ipotetico dell'insorgente nel 2004

risulta, quindi, essere pari a fr. 41'225.93 (fr. 51’532.4 - (fr. 51’532.4

x 20 : 100)).

Confrontando

ora questo dato con l'importo di Fr. 70’356.-- corrispondente al reddito che l’insorgente

avrebbe conseguito da valido nell'anno 2004 (cfr. consid. 2.12.2.),

emerge un’incapacità al guadagno pari a 41.4 ([fr. 70’356.-

– fr. 41'225.93] x 100 : fr. 70’356.-),

arrotondato al 41% secondo la giurisprudenza di cui alla DTF 130 V 121 consid.

3.2

= SVR 2004 UV Nr. 11 pag. 41), percentuale che dà diritto ad un quarto di rendita

di invalidità, come stabilito dall'amministrazione.

Dovendo poi, come visto in

precedenza (cfr. consid. 2.3. in fine), valutare se vi è stata una modifica di rilievo dei dati ipotetici di

riferimento sino al momento della decisione impugnata, occorre

aggiornare il reddito da valido e da invalido al 2006 (ultimi dati

disponibili).

Adeguando il reddito da valido di fr. 70'356

riferito all’anno 2004 (cfr. consid. 2.12.2.) al 2006, si otterrebbe un reddito

di fr. 71’912 (+1.0% per il

2005.

e +1.2% per il 2006, cfr. tab. relativa all’evoluzione dei salari nominali, dei prezzi al consumo e dei salari

reali, 1990-2006, pubblicati sul sito dell’Ufficio federale di statistica)

Quanto al

reddito da invalido, secondo i dati forniti dalla tabella elaborata

dall'Ufficio federale di statistica, il ricorrente, svolgendo nel 2006 una

professione che presuppone qualifiche inferiori nel settore privato svizzero (a

proposito della rilevanza delle condizioni salariali nel settore privato, cfr.

RAMI 2001 U 439, p. 347ss. e SVR 2002 UV 15, p. 47ss.), avrebbe potuto

realizzare, in media, un salario mensile lordo pari a fr. 4’732.

Riportando

questo dato su 41.7 ore (cfr. tabella B 9.2, pubblicata

in La Vie économique, 11-2007, p. 98), esso ammonta a fr.

4'933.11 mensili oppure a fr. 59'197.32 per l'intero anno (fr. 4'933.11 x 12,

ritenuto che la quota di tredicesima è già compresa, cfr. STFA del 18 febbraio

1999.

nella causa B., U 274/98, p. 5 consid. 3a).

Procedendo

quindi al raffronto dei redditi, con riferimento al 2006, partendo da un

salario da invalido di fr. 59'197.-- e ritenuta un’esigibilità del 90%, ammettendo la

riduzione del 20%, il reddito ipotetico dell'insorgente risulta, quindi,

essere pari a Fr. 42’621.84 (Fr. 53’277.-- -

(Fr. 53’277.-- x 20 : 100)).

Confrontando ora questo dato con l'importo di

Fr. 71’912.-- corrispondente al reddito che l’insorgente avrebbe conseguito da

valido nell'anno 2006, emerge un’incapacità al

guadagno pari a 40.73 ([Fr. 71’912.- – Fr. 42’621.84] x 100 : Fr. 71’912.-), arrotondato al 41% secondo la giurisprudenza di

cui alla DTF 130 V 121 consid. 3.2. = SVR 2004 UV Nr. 11 pag. 41), percentuale che dà in ogni caso diritto ad un quarto di rendita di

invalidità.

Alla

medesima conclusione si giungerebbe con ogni verosimiglianza anche volendo

aggiornare i redditi (da valido e da invalido) fino al 2007 (dato che, come

visto in precedenza, occorre valutare se vi è stata una modifica di rilievo dei dati ipotetici di riferimento sino al

momento della decisione impugnata, cfr. consid. 2.3. in fine).

La

decisione impugnata va dunque confermata ed il ricorso respinto.

2.13

Secondo

l’art. 69 cpv. 1bis LAI, in vigore dal 1° luglio 2006, la procedura di ricorso

in caso di controversie relative all’assegnazione o al rifiuto di prestazioni

AI dinanzi al tribunale cantonale delle assicurazioni è soggetta a spese.

L’entità

delle spese è determinata fra 200.-- e 1’000.-- franchi in funzione delle spese

di procedura e senza riguardo al valore litigioso.

Visto

l’esito della vertenza, le spese per complessivi fr. 200.- andrebbero poste a

carico del ricorrente, il quale ha fatto presente di beneficiare di prestazioni

dell’assistenza pubblica, come emerge dal certificato per l'ammissione

all'assistenza giudiziaria e dalla relativa documentazione (cfr. doc. D e doc.

D1), chiedendo quindi di essere posto al beneficio dell’assistenza giudiziaria

limitatamente all’esonero dal pagamento delle spese processuali (cfr. doc. C).

Ai sensi

dell’art. 61 lett. f LPGA nella procedura giudiziaria cantonale deve essere

garantito il diritto di farsi patrocinare. Se le circostanze lo giustificano,

il ricorrente può avere diritto al gratuito patrocinio. Tale norma di legge

rispecchia sostanzialmente il tenore del vecchio art. 85 cpv. 2 lett. f LAVS, rimasto

in vigore sino al 31 dicembre 2002, il quale prevedeva che l’autorità di

ricorso doveva garantire il diritto di farsi patrocinare, se del caso,

l’assistenza giudiziaria. L’art. 61 lett. f LPGA mantiene il principio che i

presupposti del diritto alla concessione dell’assistenza giudiziaria si

esaminano sulla base del diritto federale, mentre la determinazione della relativa

indennità spetta al diritto cantonale (DTF 110 V 362; Kieser, op. cit., ad art.

61, n. 86, pag. 626).

I presupposti

(cumulativi) per la concessione dell’assistenza giudiziaria – rimasti invariati

rispetto al vecchio diritto (Kieser, op. cit., ad art. 61, n. 88s) – sono in

principio dati se l’istante si trova nel bisogno (cfr. anche art. 3 Lag), se

l’intervento dell’avvocato è necessario o perlomeno indicato (cfr. anche art.

14.

cpv. 2 Lag) e se il processo non è palesemente privo di esito positivo (cfr.

anche art. 14 cpv. 1 Lag; DTF 125 V 202 e 372 con riferimenti).

Il

diritto all’assistenza giudiziaria comprende da un lato la liberazione dal

pagamento delle tasse di giustizia e delle spese, dall’altro - nella misura

in cui necessario - il diritto al gratuito patrocinio (DTF 121 I 60 consid. 2a

con riferimenti; cfr. art. 29 cpv. 3 Cost. fed., art. 13 della Legge sul

patrocinio d’ufficio e sull’assistenza giudiziaria del 3 giugno 2002 (Lag);

Müller, Grundrechte in der Schweiz, 1999, p. 544).

Nel caso

in esame, l’assicurato si trova del bisogno visto che, come da conferma del 2

aprile 2007 del Comune di __________ (doc. D) e dalla decisione del 19 gennaio

2007.

dell’Ufficio __________ (doc. D1), percepisce della prestazioni da parte

della pubblica assistenza.

Ritenuto

come il ricorso non appariva di primo acchito privo di esito favorevole, il

ricorrente è per il momento esonerato dal pagamento delle spese processuali

(cfr. STF I 885/06 del 20 giugno 2007), riservato l'eventuale obbligo di

rimborso, qualora la situazione economica dell'assicurato dovesse più tardi

migliorare (cfr. art. 61 lett. f LPGA; Kieser, Kommentar ATSG, 2003, ad art.

61, n. 93; cfr. art. 9 Lag; relativamente al gratuito patrocinio nella

procedura davanti al TFA cfr. art. 152 cpv. 3 OG; STFA del 15 luglio 2003 nella

causa S., I 569/02, consid. 5; STFA del 23 maggio 2002 nella causa D., U

234/00, consid. 5a, parzialmente pubblicata in DTF 128 V 174; DTF 124 V 301, consid.

6).

Dispositivo

Per questi motivi

dichiara e pronuncia

1. Il ricorso

è respinto.

2. Le spese per complessivi fr. 200.-- sono poste a carico del

ricorrente. A seguito della concessione dell’esonero dal pagamento delle spese

di giustizia, esse sono per il momento assunte dallo Stato.

3. Comunicazione

agli interessati i quali possono impugnare il presente giudizio con ricorso in

materia di diritto pubblico al Tribunale

federale, Schweizerhofquai 6, 6004 Lucerna, entro 30

giorni dalla comunicazione.

L'atto di

ricorso, in 3 esemplari, deve indicare quale decisione è chiesta invece di

quella impugnata, contenere una breve motivazione, e recare la firma del

ricorrente o del suo rappresentante.

Al ricorso dovrà essere allegata la decisione impugnata e la busta in cui il

ricorrente l'ha ricevuta.

terzi implicati

Per il Tribunale

cantonale delle assicurazioni

Il presidente Il

segretario

Daniele Cattaneo Fabio

Zocchetti

Ultimo aggiornamento: 09.05.2026

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