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Decisione

32.2007.177

Cerca - Sentenze e decisioni - Repubblica e Cantone Ticino

3 aprile 2008Italiano50 min

Source ti.ch

Fatti

I principi giurisprudenziali sviluppati in

materia di revisione di rendite sotto il regime del vecchio art. 41 LAI sono

applicabili anche a proposito dell’art. 17 LPGA (DTF 130 V 349 seg. consid.

3.5).

2.6. In una

sentenza del 12 ottobre 2005 nella causa R., I 8/04, pubblicata in plaidoyer

1/06, pag. 64-65, il TFA ha ricordato i principi che sono alla base della

revisione e della riconsiderazione di decisioni amministrative e si è così

espresso:

"

(...)

2. 2.1 En l'espèce, il s'agit tout

d'abord de savoir si l'on est en présence d'un motif de révision, ce qui

suppose une modification notable du taux d'invalidité (art. 17 LPGA). Il n'y a

pas matière à révision lorsque les circonstances sont demeurées inchangées et

que le motif de la suppression ou de la diminution de la rente réside

uniquement dans une nouvelle appréciation du cas. Un motif de révision au sens

de l'art. 17 LPGA (ou de l'ancien art. 41 LAI) doit clairement ressortir du

dossier (p. ex. arrêt P. du 31 janvier 2003

[I 559/02], consid. 3.2 et les arrêts cités; sur

les motifs de révi­sion en particulier: Urs Müller, Die materiellen

Voraussetzun­gen der Rentenrevision in der Invalidenversicherung, thèse,

Fribourg 2002, p. 133 ss). La réglementation sur la révision ne saurait en

effet constituer un fondement juridique à un réexamen sans condition du droit à

la rente (Rudolf Ruedi, Die Verfügungsanpassung als verfahrensrechtliche

Grundfi­gur namentlich von Invalidenrentenrevisionen, in: Schaffau­ser/

Schlauri [Hrsg], Die Revision von Dauerleistungen in der Sozialversicherung,

Saint-Gall, 1999, p. 15).

2.2 Si l'on

compare les experti­ses du COMAI du 9 mai 1995 et de la Clinique X. du 10 mai 2002, les principaux

diagnostics posés sont pratiquement superposables (syndrome somatoforme

douloureux persistant et personnalité fruste et dépendante en 1995; syndrome

douloureux somatoforme persistant [F45.4] et personnalité aux traits dépen­dants

[F60.7] en 2002). Les con­clusions des expertises sont divergentes, en

revanche, en ce qui concerne les répercussions des atteintes à la santé sur la

capacité de travail. Les experts du CO­MAI avaient estimé que le syn­drome

somatoforme douloureux prenait place dans le contexte d'un trouble de la personnalité. On était en présence d'une atteinte à

la santé mentale importante, entraînant une incapacité totale de travail, sans

perspective de reclassement ni d'amélioration, vu l'importance de la régression

et de la fixation somatique.

Les experts de la Clinique X. concluent, pour leur part, à l'absence

d'atteinte somatique ou psychique susceptible de limiter la capacité de

travail. Les mêmes experts déclarent s'écarter des conclusions du COMAI, au mo­tif

que l'association d'un trouble somatoforme douloureux à une personnalité aux

traits dépen­dants ne constitue pas, à leur avis, une atteinte à la santé men­tale

importante.

2.3 Sur la base

de ces éléments, il y a lieu de constater que les experts de la Clinique X. ne font pas état d'une modification de

l'état de santé du recourant, mais remettent en cause l'apprécia­tion

précédente - et fondée sur un même état de fait - des ex­perts du COMAI. Ni

l'administration ni les premiers juges n'ont cherché du reste à démon­trer

l'existence d'un changement de circonstances. Ils insistent plutôt sur le

caractère probant de l'expertise dé la Clinique X., en faisant totalement abstraction des

règles sur la révision et comme s'il s'agissait en l'occurrence de se prononcer

pour la première fois sur le droit à la rente. Mais cela ne suffit pas, on l'a vu, pour

justifier une révision du droit à la rente (cf. aussi Urs Müller, op. cit., p.

135, ch. 490).

3. 3.1. Le principe selon lequel

l'administration peut en tout temps revenir d'office sur une décision

formellement passée en force qui n'a pas donné lieu à un jugement sur le fond,

lorsque celle-ci est certainement erronée et que sa rectification revêt une

importance appréciable, l'em­porte sur la procédure de révi­sion. Ainsi,

l'administration peut aussi modifier une décision de rente lorsque les

conditions de la révision selon l'art. 17 LPGA ne sont pas remplies. Si le juge

est le premier à constater que la décision initiale était certainement erronée,

il peut con­firmer, en invoquant ce motif, la décision de révision prise par

l'administration (ATF 125 V 369 consid. 2 et les arrêts cités; cf. aussi ATF

112 V 373 consid. 2c et 390 consid. 1b). Il est à relever que la

reconsidération est désormais expressément prévue à l'art. 53 LPGA.

3.2 Pour juger

s'il est admissible de reconsidérer une décision pour le motif qu'elle est sans

nul doute erronée, il faut se fonder sur la situation juridique existant au

moment où cette décision a été rendue, compte tenu de la pratique en vigueur à

l'époque (ATF 119 V 479 consid. 1b/cc et les références). Par le biais de la

reconsidération, on corrigera une application initiale erronée du droit, de

même qu'une constatation erronée résultant de l'appréciation des faits. Un

changement de pratique ou de jurisprudence ne saurait en prin­cipe justifier

une reconsidéra­tion (ATF 117 V 17 consid. 2c, 115 V 314 consid. 4a/cc). Une

décision est sans nul doute erronée non seulement lorsqu'elle a été prise sur

la base de règles de droit non correctes ou inappropriées, mais aussi lorsque

des dispositions importantes n'ont pas été appliquées ou l'ont été de manière

inappropriée (DTA 1996/97 n° 28 p. 158 consid. 3c). Tel est notamment le cas

lorsque l'administration a accor­dé une rente d'invalidité au mépris du

principe de la priorité de la réadaptation sur la rente (voir l'arrêt P. du 31

janvier 2003, déjà cité). A l'inverse, une inexactitude manifeste ne sau­rait

être admise lorsque l'octroi de la prestation dépend de conditions matérielles

dont l'examen suppose un pouvoir d'appréciation, quant à certains de leurs

aspects ou de leurs élé­ments, et que la décision paraît admissible compte tenu

de la si­tuation de fait et de droit (arrêt P. du 13 août 2003 [1790/01],

consid. 3).

3.3 En l'espèce,

c'est en vue d'élucider les divergences issues d'avis médicaux contradictoires

se trouvant au dossier que l'ad­ministration a recueilli l'experti­se du COMAI,

du 9 mai 1995, et qu'elle s'est fondée sur cette dernière pour allouer une

rente entière au recourant, le 1er décembre 1995. En présence d'un

tableau clinique complexe, par ailleurs difficile à appréhender en raison de

ses aspects subjec­tifs, la prise de position sur une incapacité de travail

implique toujours un jugement d'appréciation. Or, un tel jugement ne saurait

être qualifié de manifestement erroné que si les investi­gations médicales dans

les différents domaines concernés n'ont pas été entreprises ou qu'elles ne

l'ont pas été avec le soin nécessaire (cf. arrêt P. du 31 janvier 2003, déjà

cité). Tel n'est pas le cas en ce qui concer­ne l'expertise du COMAI dans la

mesure où cette expertise pluridisciplinaire répond aux critè­res

jurisprudentiels permettant de lui attribuer une pleine valeur probante. En

tout cas, les cri­tiques émises à l'encontre des conclusions du COMAI par les

médecins de la Clinique X. ne

suffisent pas pour admettre que ces conclusions sont dépourvues de crédibilité.

Comme on l'a vu, on est en présence d'appréciations divergentes d'experts en ce

sens que les uns, à la différence des autres, considèrent que l'as­sociation

d'un trouble somato­forme douloureux à une person­nalité aux traits dépendants

n'a pas d'incidence sur la capacité de travail. Seule une surexpertise serait

de nature à les départager.

Mais, ici également, on ne peut faire abstraction

des éléments qui ont conduit l'administration à allouer une rente entière au re­courant

comme si l'on devait statuer pour la première fois sur les droits de l'assuré

et modifier sa situation juridique à la lumiè­re exclusivement des données

médicales recueillies à l'occasion de la procédure de révision. Une

appréciation médicale différente ultérieure ne suffit pas pour fai­re

apparaître comme manifeste­ment erronée la décision initiale ou pour ordonner

une expertise.

On ne peut pas non plus affir­mer que

l'administration a commis à l'origine une erreur de droit, notamment en méconn­aissant

le principe de la priorité de la réadaptation sur la rente: l’expertise du

COMAI excluait toute possibilité de reclassement professionnel et ne laissait

pas entrevoir, à brève échéance, une amélioration de l'état de santé qui eût

permis la mise en oeuvre de mesures de réadaptation professionnelle."

Una diversa valutazione di uno stato di fatto

rimasto invariato ed inizialmente approfonditamente esaminato non costituisce

dunque né un caso di revisione, né un caso di riconsiderazione.

2.7. Per

quanto riguarda in particolare l'invalidità cagionata da un danno alla salute

psichica, il TFA ha stabilito che è decisivo al proposito che il danno sia di

gravità tale da non poter praticamente esigere dall'assicurato di valersi della

sua capacità lavorativa sul mercato del lavoro, o che ciò sia persino intollerabile

per la società (DTF 127 V 298 consid. 4c, 102 V 165= RCC 1977 pag. 169;

Pratique VSI 1996 pag. 318, 321, 324; RCC 1992 pag. 180; ZAK 1984 pag.

342, 607; STFA del 29 settembre 1998 nella causa S. F., I 148/98, pag. 10 consid.

3b; Locher, Grundriss des Sozialversicherungsrecht, Berna 2003, pag. 128).

L'Alta

Corte ha inoltre avuto modo di precisare che:

" (…)

Tra i danni alla salute psichica, i

quali come i danni fisici, possono determinare un'invalidità ai sensi dell'art.

4 cpv. 1 LAI, devono essere annoverati - oltre alle malattie mentali

propriamente dette - le anomalie psichiche parificabili a malattia. Non sono

considerati effetti di uno stato psichico morboso, e dunque non costituiscono

turbe a carico dell'assicurazione per l'invalidità le limitazioni della capacità

di guadagno cui l'assicurato potrebbe ovviare dando prova di buona volontà; la

misura di quanto è ragionevolmente esigibile dev'essere apprezzata nel modo più

oggettivo possibile. Bisogna dunque stabilire se, e in quale misura al caso, un

assicurato può, nonostante il danno alla salute mentale, esercitare un'attività

lucrativa che il mercato del lavoro gli offre, tenuto conto delle sue

attitudini. In quest'ambito il punto è quello di sapere quale attività si può

da lui ragionevolmente esigere. Ai fini di stabilire l'esistenza di

un'incapacità di guadagno causata da un danno alla salute psichica non è quindi

decisivo accertare se l'assicurato eserciti o meno un'attività lucrativa

insufficiente; di maggior rilievo è piuttosto domandarsi se si debba ammettere

che l'utilizzazione della capacità lavorativa non può in pratica più essere da

lui pretesa oppure che essa sarebbe persino insopportabile per la società (DTF

102 V 166; VSI 1996 pag. 318 consid. 2a, pag. 321 consid. 1a, pag. 324 consid.

1a; RCC 1992 pag. 182 consid. 2a e sentenze ivi citate)" (STFA del 29

settembre 1998 nella causa S. F. [I 148/98], pag. 10 consid. 3b)."

Secondo

la giurisprudenza del TFA siffatti principi valgono fra l'altro per le psicopatie,

le alterazioni dello sviluppo psichico (psychische Fehlentwicklungen),

l'alcolismo, la farmacomania, la tossicomania e le nevrosi (STFA del 18 ottobre

1999 nella causa B., I 441/99; STFA del 29 settembre 1998 nella causa S. F., I

148/98, pag. 10 consid. 3b; RCC 1992 pag. 182 consid. 2a con riferimenti).

In

una sentenza pubblicata in DTF 130 V 352 l’Alta Corte ha precisato i criteri

per poter concludere che un disturbo da dolore somatoforme provoca

un’incapacità di guadagno duratura.

Tali criteri sono stati così riassunti dal TFA in un’altra sentenza

I 404/03 del 23 aprile 2004, in lingua italiana, nella quale il TFA si è così

espresso:

"

6.2. A determinate condizioni, anche un disturbo

da dolore somatoforme - rientrante nella categoria delle affezioni psichiche,

per le quali l'allestimento di una perizia psichiatrica si rende normalmente

necessario alfine di stabilirne le ripercussioni economiche - può causare una

incapacità lavorativa (cfr. sentenza del 12 marzo 2004 in re N., I 683/03, consid. 2.2.2,

destinata alla pubblicazione nella Raccolta ufficiale [ndr.: pubblicata in DTF

130 V 352]). Secondo giurisprudenza, ancora recentemente confermata, un

disturbo somatoforme da dolore persistente non è tuttavia, di regola, atto a

determinare, in quanto tale, una limitazione duratura della capacità lavorativa

suscettiva di dare luogo a un'invalidità ai sensi dell'art.

4 cpv. 1 LAI (sentenza citata del 12 marzo 2004 in re N., consid. 2.2.3; Ulrich Meyer-Blaser, Der Rechtsbegriff der Arbeitsunfähigkeit

und seine Bedeutung in der Sozialversicherung, namentlich für den

Einkommensvergleich in der Invaliditätsbemessung, in: René Schaffhauser/Franz

Schlauri [editori], Schmerz und Arbeitsunfähigkeit, San Gallo 2003, pag. 76

segg., in particolare pag. 81 seg.). Un'eccezione a

questo principio entra in linea di conto soltanto in quei casi in cui il

disturbo da dolore somatoforme presenta secondo gli accertamenti medici una

gravità tale da rendere in pratica oggettivamente non più esigibile dalla

persona assicurata lo sfruttamento della sua capacità lavorativa residua sul mercato

del lavoro oppure dove ciò risultasse insostenibile per la società (DTF 102 V

165; VSI 2001 pag. 225 consid. 2b con riferimenti; cfr. pure DTF 127 V 298

consid. 4c in fine). Una simile inesigibilità, da ammettersi soltanto in casi

eccezionali, presuppone tuttavia l'esistenza concomitante di una comorbidità

psichica di notevole gravità, intensità e durata oppure la presenza qualificata

di altri criteri, quali ad es. l'esistenza di concomitanti affezioni organiche

croniche accompagnate da un decorso patologico pluriennale con sintomi stabili

o in evoluzione senza remissione duratura, l'accertamento di un ritiro totale

dalla vita sociale, un eventuale profitto tratto dalla malattia (cosiddetto

"Krankheitsgewinn") come pure un insuccesso, nonostante gli sforzi

profusi, di trattamenti e di provvedimenti riabilitativi. A volte, la presenza

di tali fattori permette di ritenere insormontabile il disturbo da dolore

somatoforme (sentenza citata del 12 marzo 2004 in re N., consid. 2.2.3 e i

riferimenti ivi citati; cfr. pure VSI 2000 pag. 155 consid. 2c). Da notare

ancora che i fattori psicosociali o socioculturali non figurano nel novero

delle affezioni alla salute suscettibili di originare un'incapacità di guadagno

ai sensi dell'art. 4 cpv. 1 LAI (cfr. sentenza del 29

gennaio 2003 in re P., I

129/02, consid. 3.2, con riferimento ai principi sanciti in DTF 127 V 294).

In tale contesto, l'esperto chiamato ad

esprimersi deve, sul piano psichiatrico, porre una diagnosi nell'ambito di una

classificazione riconosciuta e pronunciarsi sulla gravità dell'affezione.

Tenendo conto dei criteri esposti, egli deve così valutare l'esigibilità della

ripresa, rispettivamente dell'estensione lavorativa da parte dell'assicurato (VSI

2000 pag. 155 consid. 2c)."

Anche in un'altra sentenza I 702/03 del 28 maggio 2004, il TFA ha evidenziato che:

"

5.2 In una recente

sentenza, questa Corte ha avuto modo di precisare che una tale inesigibilità

presuppone in ogni caso la presenza manifesta di una comorbidità psichiatrica

di notevole gravità, intensità e durata oppure la presenza costante e intensa

di altri criteri qualificati quali (1) l'esistenza di concomitanti affezioni

organiche croniche accompagnate da un decorso patologico pluriennale con sintomi

stabili o in evoluzione senza remissione duratura, (2) la perdita d'integrazione

sociale in tutti gli ambiti della vita, (3) uno stato psichico consolidato,

senza possibilità di evoluzione sul piano terapeutico, ad indicare allo stesso

tempo l'insuccesso e la liberazione dal processo risolutivo del conflitto

psichico (profitto primario tratto dalla malattia; "primärer

Krankheitsgewinn") oppure (4) l'insuccesso di trattamenti ambulatoriali o

stazionari conformi alle regole dell'arte nonché di provvedimenti riabilitativi

a dispetto degli sforzi profusi dalla persona assicurata (sentenza citata del

12 marzo 2004 in re N., consid.

2.2.3 e sentenza del 21 aprile 2004 in re P., I 870/02, consid. 3.3.2; VSI 2000 pag. 155 consid. 2c; Ulrich Meyer-Blaser, Der Rechtsbegriff der Arbeitsunfähigkeit

und seine Bedeutung in der Sozialversicherung, namentlich für den

Einkommensvergleich in der Invaliditätsbemessung, in: René Schaffhauser/Franz

Schlauri [editori], Schmerz und Arbeitsunfähigkeit, San Gallo 2003, pag. 76

segg. e 80 segg.)."

In

una sentenza I 770/03 del 16 dicembre 2004 pubblicata in DTF 131 V 49 l'Alta Corte, dopo avere confermato che l'esame dell'effetto invalidante di un disturbo da dolore

somatoforme richiede una verifica completa della situazione sulla base dei

criteri summenzionati, ha aggiunto che si devono considerare anche gli elementi

a sostegno della non sussistenza dell'obbligo di prestazione

sull'assicurazione per l'invalidità.

Pertanto, se le

limitazioni nell'esercizio di un'attività risultano da un'esagerazione dei

sintomi o simili, di regola non sussiste un danno alla salute che dà diritto a

prestazioni dell'assicurazione. Questa situazione è data quando: vi è una

notevole discrepanza tra i dolori descritti e il comportamento osservato/l'anamnesi;

l'assicurato afferma di essere afflitto da dolori intensi, ma li caratterizza

in modo vago; l'assicurato non fa richiesta di cure mediche o terapie; i

lamenti dell'assicurato sembrano ostentati e quindi poco credibili al perito;

l'assicurato sostiene di subire gravi limitazioni nella vita quotidiana, nonostante

il contesto psicosociale sia pressoché intatto (v. Kopp/Willi/Klipstein, Im

Graubereich zwischen Körper, Psyche und sozialen Schwierigkeiten, in:

Schweizerische Medizinische Wochenschrift 1997, p. 1434, con riferimento ad uno

studio approfondito di Winchkler e Foerster).

In una

sentenza I 384/06 del 4 luglio 2007 il Tribunale federale (TF) ha ribadito che

“(…) il riconoscimento di un danno alla salute psichica presuppone in particolare

la diagnosi espressa da uno specialista in psichiatria, poggiata sui criteri

posti da un sistema di classificazione riconosciuto scientificamente (cfr. DTF

130 V 396 segg.; cfr. pure la recente sentenza del Tribunale federale delle

assicurazioni I 621/05 del 13 luglio 2006, consid. 4). (…)” (STF del 4 luglio

2007, I 384/06).

2.8. Nella

decisione del 24 aprile 2007 l’UAI, fondandosi sul parere del dr. __________

del SMR, medico generico (sul diritto per gli assicurati di conoscere la

specializzazione dei medici del SMR, cfr. SVR 2008 IV Nr. 13),

al quale era stato nuovamente sottoposto l’incarto del ricorrente, ha

confermato il precedente progetto di decisione dell’11 dicembre 2006 (doc.

70-1), riconoscendo all’assicurato il diritto ad una rendita intera di

invalidità (grado AI pari al 100%) limitatamente al periodo dal 1° dicembre

2003 al 30 aprile 2005, mentre gli ha negato una rendita a fare tempo dal 1° maggio

2005, in quanto il grado di

invalidità è del 21% (cfr. doc. A).

Il TCA è,

quindi, ora chiamato a valutare, alla luce di quanto esposto ai considerandi

2.4., 2.5. e 2.6., se l’UAI ha correttamente o meno soppresso la rendita

spettante a RI 1 a fare tempo dal 1° maggio 2005.

2.9. Per chiarire

la situazione dal profilo medico, l’UAI ha ritenuto opportuno sottoporre

l’interessato ad una perizia pluridisciplinare, affidata al SAM (doc. 51-1).

In tale

ambito, i medici del SAM hanno valutato la patologia reumatologica (dr. __________),

quella psichiatrica (dr. __________), e, infine, quella neurologica (dr. __________).

L’aspetto reumatologico è stato vagliato dal dr. __________,

spec. FMH in reumatologia e riabilitazione, che nel suo referto del 16 febbraio

2006 ha posto le diagnosi di

“cervico-toracolombalgie, con irradiazione del dolore a livello della gamba

destra di tipo cronico; stato dopo contusione della colonna toracale, nonché

distorsione della spalla destra in seguito ad un incidente stradale avvenuto in

data 23 dicembre 2002” (doc. 56-34).

Sulla base di tali patologie, il dr. __________

ha ritenuto che l’interessato non presenti, da un punto di vista

reumatologico, delle alterazioni evidenti e tali da giustificare un’incapacità

lavorativa nella sua precedente attività di manovale e ferraiolo (doc. 56-35).

L’aspetto psichico è invece stato vagliato dal dr.

__________, specialista FMH in psichiatria e psicoterapia, il quale, nel suo

referto del 6 marzo 2006, posta la diagnosi di “sindrome ansiosa mista

(ICD10-F41.3) dopo incidente della circolazione (2002); sindrome di somatizzazione

(ICD10-F45.0); disturbo di personalità primitiva (ICD10-F60.8)”, ha ritenuto

l’interessato inabile al lavoro al 15% (doc. 56-26).

Infine, l’aspetto neurologico è stato vagliato

dal dr. __________, spec. FMH in neurologia, che nel suo rapporto peritale del 9

febbraio 2006 ha indicato che,

in base ai vari test eseguiti, non è stato possibile evidenziare dei deficit

indicativi di una lesione delle strutture centrali o periferiche. Il dr. __________

ha aggiunto che anche la documentazione radiologica a disposizione (TAC e RM

lombare) non ha mostrato reperti significativi. Il dr. __________ ha quindi

concluso che, da un punto di vista strettamente neurologico, non vi sono

diagnosi significative e che pertanto l’assicurato è da considerare

completamente abile al lavoro (doc. 56-37).

Globalmente,

quindi, nel rapporto peritale del 31 maggio 2006, i medici del SAM, sulla base

delle risultanze dei singoli consulti e delle visite ambulatoriali del

ricorrente presso il citato centro d’accertamento, hanno posto le diagnosi con

influsso sulla capacità lavorativa di “sindrome ansiosa mista (ICD10-F41.3)

dopo incidente della circolazione avvenuto in data 23.12.2002; sindrome di

somatizzazione (ICD10-F45.0); disturbo di personalità primitiva (ICD10-F60.8)” mentre,

quali diagnosi senza influsso sulla capacità lavorativa, quelle di “cervico-toracolombalgie

con irradiazione del dolore a livello della gamba destra di tipo cronico; stato

dopo contusione della colonna toracale, nonché distorsione della spalla destra,

in seguito ad un incidente stradale avvenuto il 23.12.2002, senza sequele

neurologiche significative” (doc. 56-14).

Quanto alla capacità lavorativa, i medici del SAM

hanno ritenuto l’assicurato abile al lavoro all’85% sia nella sua precedente

professione di manovale-ferraiolo, sia in altre attività, a partire dal mese di

gennaio 2005 (doc. 56-17+18).

Nel suo rapporto medico del 19 luglio 2006, il dr.

__________ del SMR, spec. FMH in medicina generale, ha osservato:

" (…)

Conclusioni SAM

Impedimento dal lato psichiatrico del 15% da gennaio 2005, viene

confermato un atteggiamento di aggravamento dei sintomi per ottenere vantaggi

secondari. Per il periodo da dicembre 2002 a dicembre 2004 viene riconosciuta

una IL del 100%.

Il dr. __________ giustamente nega la presenza di una sindrome

post-traumatica da stress come indicato dallo psichiatra curante. Viene

riscontrata invece la presenza di una sindrome da disadattamento con

somatizzazione con evoluzione verso una sindrome ansiosa mista.” (Doc. 58-3)

Nel rapporto medico per l’UAI del 23 ottobre 2006

il dr. __________, spec. FMH in psichiatria e psicoterapia, poste le diagnosi

con ripercussioni sulla capacità lavorativa di “disturbo depressivo somatoforme

reattivo ad infortunio; sindrome da disadattamento con reazione mista

ansioso-depressiva (ICD10-F43.2)”, ha ritenuto l’interessato inabile al lavoro

al 100% dal 23 dicembre 2002 (doc. 63-1).

In seguito all’emanazione del progetto di

decisione da parte dell’UAI, con scritto dell’8 gennaio 2007 indirizzato

all’amministrazione il dr. __________ e lo psicologo, __________, hanno

osservato:

"

Sottoponiamo alla sua cortese attenzione

l’aggiornamento delle condizioni di salute del paziente citato in epigrafe, in

modo da poter organizzare e orientare le decisioni di comune accordo e

d’interesse generale.

Lo stesso soffre di un grave disturbo dell’umore,

con ripercussioni massicce a livello somatico (dolori acuti a livello

addominale, perdita di peso e altri in gran parte scatenatisi in occasione

dell’incidente della circolazione del 2002 che l’hanno bloccato in tutte le sue

funzioni psico-fisiche). Questi disturbi sono accompagnati dall’assenza di

possibilità psichiche e cognitive per poter affrontare la difficile situazione

e quella della sua famiglia.

Il signor RI 1 ha perso ormai i valori, la

dignità, il ruolo di uomo, marito e padre, oltre ovviamente a quelli sociali

più significativi.

Non ha mostrato in questi anni di cura la minima

ripresa vitale, né dal profilo volitivo, né da quello cognitivo, tantomeno da

quello affettivo.

Non riusciamo a mettere in atto qualsivoglia

provvedimento di recupero, sia a livello psicologico, sia a livello sociale.

È un uomo distrutto come lo lascia intendere

l’aspetto somatico, privo di risorse.

Il SAM ha valutato il paziente e lo ha ritenuto

capace di lavorare nella misura dell’85%, sostenendo in questo caso una

presunta sofferenza, una simulazione; nemmeno una sindrome somatoforme da

dolore persistente: ci sembra una soluzione affrettata, un’interpretazione non

Considerandi

documentata.

Ci opponiamo quindi fermamente alle conclusioni

del SAM e siamo disposti ovviamente a collaborare per mettere in luce quegli

aspetti che oggettivamente giustificano la compromissione totale delle sue

funzioni vitali: affettive e cognitive.

Le sottoponiamo nuovamente il caso nella speranza

di poter organizzare un programma di recupero socio-professionale, improbabile

secondo noi, ma non impossibile, unitamente ovviamente al sostegno psichiatrico

e psicoterapeutico da anni già in atto, sempre che le condizioni minime di

salute lo permettano.” (Doc. 76/1-2)

Nelle sue annotazioni del 30 marzo 2007, il dr. __________

del SMR ha indicato:

"

Confermiamo la valutazione SAM, che ha tenuto conto dei diversi

aspetti della patologia dell’assicurato (reumatologico, neurologico: non

giudicati influenti, come nelle valutazioni precedenti la perizia SAM).

Dal punto di vista psichiatrico, ritengo che la

valutazione sia giustificata.

Si fa notare l’importanza dei fattori

socioculturali.” (Doc. 81-1)

2.10

In sede

ricorsuale l’assicurato ha trasmesso nuova documentazione medica e meglio:

-

certificato medico del 27 aprile 2007 del dr. __________

indirizzato all’UAI, in cui questo specialista rileva:

" Oggi

abbiamo visitato in urgenza il nostro paziente in epigrafe che ci ha comunicato

la sua disperazione per il Vostro rifiuto di concordargli una rendita di

invalidità.

Difficile e arduo

contenere lo sgomento, lo sconforto e la disperazione di quest’uomo il quale –

come abbiamo avuto modo di segnalarVi con il nostro scritto dell’8 gennaio 2007

– è un individuo senza più risorse, totalmente inerme e, addirittura, allo

sbando.

Non solo lui, ma

anche la sua famiglia.

Non capisco questo

Vostro procedere (e quello del SAM) con il quale sbrigativamente liquidate il

nostro parere specialistico senza alcuna considerazione per chi ben conosce il

caso in questione, la disperazione e l’impotenza che esso veicola, senza

contare i pericoli insiti in un possibile e non eliminabile rischio di infausto

passaggio all’atto autolesivo.

La presente per

rendervi coscienti di quanto sopra, come pure del disagio presente con il quale

noi clinici dobbiamo operare, unitamente al fatto che – ancora una volta –

stigmatizziamo fermamente questa deriva nel modo in cui vengono evase le

domande AI.

Al paziente non

resta quindi che inoltrare ricorso (come confermatomi dallo stesso) tramite il

suo legale contro questa Vostra decisione.” (Doc. G)

-

certificato medico del 21 maggio 2007 del dr. __________

all’avv. __________, del seguente tenore:

" (…)

Come ampiamente documentato nei rapporti medici specialistici

dei vari ricoveri nei diversi istituti di cura e in particolare nei nostri

certificati dell’8 gennaio e del 27 aprile u. s., confermiamo che i disturbi di

cui soffre il paziente sono tuttora in fase attiva e tendono ad aggravarsi.

Egli non ha le risorse per compensare la perdita

dell’integrità psico-fisica subita in occasione dell’incidente, in continua

progressione.

Il disagio è appena contenibile con un ripetuto sforzo

terapeutico e sociale a largo spettro.

A causa della grave compromissione delle percezioni cognitive,

volitive ed affettive, il signor RI 1 non è in grado di svolgere alcuna

attività lavorativa a media lunga scadenza.” (Doc. H)

Al riguardo, nelle sue annotazioni dell’11 giugno

2007, il dr. __________ del SMR ha osservato:

"

Vedi note precedenti basate su perizia SAM del

2006.

Attualmente in fase di ricorso vengono presentati

certificati del dr. __________ del 27 aprile 2007 e del 21 maggio 2007, i quali

esprimono il dissenso del curante rispetto alla valutazione SAM e la decisione UAI confermando una valutazione del caso

già espressa precedentemente. Non risultano nuovi elementi clinici.

In conclusione assenza di nuovi elementi

medico-clinici di rilievo.” (Doc. IV/bis)

Con scritto datato 11 giugno 2007, indirizzato al

patrocinatore dell’assicurato, il dr. __________ e lo psicologo __________

hanno ancora attestato:

"

Le scriviamo in qualità di curanti del paziente

in epigrafe per segnalarLe le nostre preoccupazioni rispetto al suo stato di

esasperazione e di esacerbazione della sua condizione esistenziale, clinica,

sociale e caratteriale.

La situazione è al limite e non è possibile

garantire e prevedere il comportamento a venire del paziente.

Potrebbe esplodere da un momento all’altro,

esasperato dalla sua situazione.

Con il dr. __________ abbiamo messo in atto tutte

le misure del caso per prevenire pericolose derive auto ed etero-aggressive.

Non è da escludere, nei prossimi giorni/settimane

la necessità di un ricovero psichiatrico, a seconda del decorso clinico.” (Doc.

VII/bis)

L’assicurato ha pure trasmesso al TCA un

certificato medico del 28 settembre 2007 del dr. __________, spec. FMH in

chirurgia, del seguente tenore:

"

A causa di malattia cronica evolutiva, con stato

depressivo-ansioso aggravato, più dolori di lombalgia cronica debilitanti, con

cefalee persistenti, il signor RI 1 non è nelle condizioni di esercitare

qualsiasi attività. Si richiede un giudizio urgente dell’AI.” (Doc. X/bis)

Nelle sue annotazioni del 5 ottobre 2007, il dr. __________

ha indicato:

"

In sede di ricorso viene presentata una nota del

dr. __________ del 28 settembre 2007. Questa nota è assolutamente insufficiente

per documentare una modifica dello stato di salute rispetto alla valutazione

SAM.” (Doc. XII/bis)

In data 18 dicembre 2007 il dr. __________ e lo

psicologo __________ hanno ancora osservato:

"

Così come discusso in data odierna, Le

trasmettiamo volentieri l’aggiornamento circa lo stato di salute del paziente

citato in epigrafe.

Purtroppo non abbiamo assistito negli ultimi mesi,

dal nostro ultimo scritto dell’11 giugno u. s., ad un cambiamento consistente

della sintomatologia: sempre più vicino a derive psicologiche più che

probabili.

Siamo di fronte ad un caso complesso, manca la

collaborazione, la compliance, una quota di intelligenza tale da poter

esercitare un intervento costruttivo terapeutico consistente.

Esprimiamo l’opinione che una svolta positiva non

sia possibile a breve-media scadenza.

Confermiamo quindi il mancato recupero a tutti i

livelli, affettivo, cognitivo e volitivo, con la compromissione diretta

nell’ambito sociale, professionale in particolare.” (Doc. M)

2.11

Perché un rapporto medico abbia valore probatorio è determinante che esso

valuti ed esamini in maniera completa i punti litigiosi, si fondi su degli

esami approfonditi, prenda conto di tutti i mali di cui si lamenta

l'assicurato, sia stabilito in piena conoscenza dei suoi antecedenti (anamnesi)

e sia chiaro nell'esposizione delle correlazioni mediche o nell'apprezzamento

della situazione medica; le conclusioni dell'esperto devono inoltre essere

motivate (STFA 26 agosto 2004 nella causa G.S., I

355/03, consid. 5; STFA 25 febbraio 2003 nelle cause P.G., U 329/01 ed S., U

330/01; DTF 125 V 352, 122 V 160; Meyer‑Blaser,

Die Rechtspflege in der Sozialversicherung, BJM 1989, p. 31; DTF 125 V 352; Pratique VSI 2001 p. 108, 1997 p. 123; STFA 18

marzo 2002 nella causa M., I 162/01).

A

proposito delle perizie mediche eseguite nell'ambito della procedura

amministrativa il TFA ha già avuto modo di evidenziare che, nell'ipotesi in cui

sono state eseguite da medici specializzati riconosciuti, hanno forza

probatoria piena, se giungono a conclusioni logiche e sono state realizzate

sulla base di accertamenti approfonditi, fintanto che indizi concreti non

inducono a ritenerle inaffidabili (DTF 123 V 176, 122 V 161, 104 V 212; STFA 14

aprile 1998 nella causa O.B.; STFA 28 novembre 1996 nella causa G.F.; STFA del

24.

dicembre 1993 nella causa S.H.; SVR 1998 IV Nr. 1 p. 2; SZS 1988 p. 329 e

332; ZAK 1986 p. 189). In un'altra sentenza inedita

il TFA ha inoltre considerato rilevante una perizia giudiziaria fatta esperire

dal TCA al SAM. Secondo l'Alta Corte questo servizio non può essere considerato

parte in causa, nel senso che sussiste un vincolo per cui l'istituto sarebbe obbligato

a tenere in particolare considerazione gli interessi specifici dell'assicurazione

invalidità (STFA non pubbl. 22 maggio 1995 in re A. C; cfr. anche DTF 123 V 178; Pratique VSI 2001 p. 110). Nell'ambito del libero apprezzamento delle prove

è in linea di principio consentito all'amministrazione e al giudice fondare la

propria decisione su basi di giudizio interne all'istituto assicuratore. Per

quanto riguarda l'imparzialità e l'attendibilità di simili prove, devono

tuttavia essere poste delle esigenze severe (DTF 122 V 157).

In

DTF 125 V 351 (= SVR 2000 UV 10, pp. 33ss.), la nostra Corte

federale ha ribadito che ai rapporti allestiti da medici alle dipendenze di

un'assicurazione deve essere riconosciuto pieno valore probante, a condizione

che essi si rivelino essere concludenti, compiutamente motivati, di per sé

scevri di contraddizioni e, infine, non devono sussistere degli indizi che

facciano dubitare della loro attendibilità (DTF 125 V 352). Il solo fatto che

il medico consultato si trovi in un rapporto di dipendenza con l'assicuratore,

non permette già di metterne in dubbio l'oggettività e l'imparzialità. Devono

piuttosto esistere delle particolari circostanze che permettano di ritenere

come oggettivamente fondati i sospetti circa la parzialità dell'apprezzamento

(DTF 125 V 354).

Lo stesso vale per le perizie fatte esperire da

medici esterni (DTF 104 V 31; ZAK 1986 p. 188; RAMI 1993 p. 95).

Le

perizie affidate dagli organi dell'AI o dagli assicuratori privati, in sede di

istruttoria amministrativa, a medici esterni o a servizi specializzati

indipendenti, i quali fondano le proprie conclusioni su indagini approfondite e

giungono a risultati concludenti, dispongono di forza probatoria piena, a meno

che non sussistano indizi concreti a mettere in causa la loro credibilità

(Pratique VSI 2001 p. 109; STFA 26 agosto 2004 nella causa G.C., I 355/03).

Infine, va rilevato che, affinché un esame medico in ambito psichiatrico sia ritenuto affidabile deve

adempiere diverse condizioni (Cattaneo, “La promozione dell'autonomia del

disabile: esempi scelti dalle assicurazioni sociali”, in RDAT 2003-II pag.

628-629, in particolare la nota

158, nella quale vengono citate alcune sentenze federali e cantonali, in particolare la DTF 127 V

294).

In

quest’ultima sentenza l'Alta Corte ha fatto proprie le considerazioni di

Mosimann. In particolare, secondo questo autore (Somatoforme Störungen:

Gerichte und [psychiatrische] Gutachten, in: SZS 1999 pag. 105 ss), in ambito

psichiatrico l’esperto deve innanzitutto porre una diagnosi secondo una

classificazione riconosciuta e pronunciarsi sulla gravità dell'affezione. Il

perito deve anche valutare l'esigibilità della ripresa di un'attività lucrativa

da parte dell'assicurato. Tale prognosi deve tener conto di diversi criteri,

quali il carattere premorboso, l'affezione psichica e quelle organiche

croniche, la perdita d'integrazione sociale, un eventuale profitto tratto dalla

malattia, il carattere cronico della malattia, la durata pluriennale della

stessa con sintomi stabili o in evoluzione e l'impossibilità di ricorrere a

trattamenti medici secondo la regola d'arte. La prognosi sfavorevole deve

essere fatta in base all’insieme dei succitati criteri.

Inoltre, l'esperto deve

esprimersi sull'aspetto psicosociale della persona esaminata.

Del resto, un rifiuto di

una rendita deve ugualmente basarsi su diversi criteri, tra i quali le

divergenze tra i dolori descritti e quelli osservati, le allegazioni

sull'intensità dei dolori la cui descrizione rimane sul vago, l'assenza di una

richiesta di cura, le evidenti divergenze tra le informazioni fornite dal

paziente e quelle risultanti dall'anamnesi, il fatto che le lamentele molto

dimostrative lascino l'esperto insensibile, come pure le allegazioni di grandi

handicap nonostante un ambiente psico-sociale intatto (STCA inedita 27

settembre 2001 nella causa A., inc. 32.1999.124).

2.12

Nella

concreta fattispecie, dopo attento esame della documentazione agli atti, questo

TCA non può confermare l’operato dell’amministrazione, in quanto la

problematica psichica non è stata sufficientemente chiarita.

Nell’ambito

della perizia SAM, l’assicurato è stato sottoposto ad un accurato esame sia

reumatologico che neurologico, grazie ai consulti specialistici del dr. __________

e del dr. __________, dai quali è emerso che l’assicurato non presenta, in tali

ambiti, delle patologie invalidanti con influsso sulla capacità lavorativa (cfr.

doc. 56/27-35 e doc. 56/36-38).

Il TCA

non ha motivo per distanziarsi da tali valutazioni peritali, che non sono del

resto state smentite da certificati medico specialistici attestanti delle

patologie maggiormente invalidanti, in grado di influire sulla capacità

lavorativa residua dell’interessato.

Non può essere ritenuto tale il certificato del 28 settembre 2007

del dr. __________, che attesta genericamente l’esistenza di “dolori di

lombalgia cronica debilitanti, con cefalee persistenti”, senza aggiungere

altro (doc. X/bis).

Sempre

nel contesto della perizia SAM, l’aspetto psichiatrico è stato vagliato

dall’amministrazione tramite il consulto specialistico del dr. __________. Le

conclusioni del perito sono state contestate a più riprese dallo psichiatra curante,

dr. __________.

Nell’incarto

figurano infatti, da un canto, le certificazioni del dr. __________ - medico

che, in qualità di specialista, ha avuto (ed ha) in sua cura l’assicurato – che

attestano una piena inabilità al lavoro e, d'altro canto, la perizia

amministrativa dello specialista dr. __________ - fatta propria dai medici del

SMR, dr. __________ e dr. __________ - che giudica l’assicurato inabile al

lavoro al 15% sia nella sua professione, sia in qualsiasi altra.

Nel

suo consulto del 6 marzo 2006, il dr. __________ ha posto la diagnosi di “sindrome

ansiosa mista (ICD10-F41.3) dopo incidente della circolazione (2002); sindrome

di somatizzazione (ICD10-F45.0); disturbo di personalità primitiva

(ICD10-F60.8)” (doc. 56-25).

In particolare il dr. __________ ha indicato che l’assicurato

presenta un quadro clinico complesso, insorto dopo un incidente della

circolazione. Il perito ha escluso la presenza di una sindrome post-traumatica

da stress, così come anche di un disturbo psicotico, ritenendo prevalente una

problematica di somatizzazione, che incide, insieme all’attitudine passiva

pseudoregressiva, sulla diminuzione della capacità lavorativa (doc. 56/25-26).

Di parere opposto lo psichiatra curante, dr. __________ e lo

psicologo che segue l’assicurato, __________, i quali hanno per contro

diagnosticato la presenza di un disturbo depressivo somatoforme reattivo ad un

infortunio e di una sindrome da disadattamento con reazione mista

ansioso-depressiva (ICD10-F43.2), che rendono l’interessato totalmente inabile

al lavoro (doc. 63).

Il dr. __________ e lo psicologo __________ hanno a più riprese

espresso le loro preoccupazioni rispetto allo stato psichico dell’assicurato,

sempre più ingravescente, che gli impedisce di svolgere qualsiasi attività (inabilità

al lavoro del 100%).

Gli specialisti hanno infatti rilevato, nello scritto dell’8

gennaio 2007, che l’assicurato “soffre di un grave disturbo dell’umore con

ripercussioni massicce a livello somatico (…) accompagnato dall’assenza di

possibilità psichiche e cognitive per poter affrontare la difficile situazione

e quella della sua famiglia” (doc. 76-1).

Il dr. __________ e lo psicologo __________ hanno poi

ripetutamente attirato l’attenzione dell’UAI e del TCA sul fatto che

l’assicurato presenta una situazione psichica disperata: nello scritto del 27

aprile 2007 hanno descritto l’interessato come “un individuo senza più

risorse, totalmente inerme e allo sbando”, con il rischio di “un

infausto passaggio all’atto autolesivo” (doc. G), mentre nel certificato

del 21 maggio 2007 hanno confermato che i disturbi dell’interessato “tendono

ad aggravarsi”, ribadendo la totale incapacità lavorativa dell’assicurato “a

causa della grave compromissione delle percezioni cognitive, volitive ed

affettive” (doc. H).

Ancora, nello scritto dell’11 giugno 2007, gli specialisti curanti

hanno rilevato la presenza di uno stato di esasperazione gravissimo, ormai al

limite, per il quale hanno dovuto mettere in atto “tutte le misure possibili

per evitare pericolose derive auto ed etero-aggressive”: essi hanno infatti

espressamente indicato la loro “preoccupazione rispetto allo stato di esasperazione

e di esacerbazione della condizione esistenziale, clinica, sociale e

caratteriale” dell’assicurato, ormai al limite, per il quale “non è

possibile garantire e prevedere il comportamento a venire del paziente”,

che potrebbe “esplodere da un momento all’altro, esasperato dalla sua

situazione” (doc. VII/bis).

Ancora, nello scritto del 18 dicembre 2007, gli specialisti

curanti hanno ribadito che la sintomatologia dell’interessato non è mutata nel

corso dei mesi trascorsi, essendo al contrario l’interessato “sempre più

vicino a derive psicologiche più che probabili”, con un mancato recupero a

tutti i livelli (affettivo, cognitivo e volitivo), con una compromissione

diretta nell’ambito sociale e professionale (doc. M).

Per consolidata

giurisprudenza il giudice delle

assicurazioni sociali valuta la legalità della decisione impugnata in base alla

situazione di fatto esistente al momento in cui essa è stata resa, quando si ritenga

che fatti verificatisi ulteriormente possono influire quali elementi di accertamento

retrospettivo della situazione anteriore alla decisione stessa (DTF 127 V 251

consid. 4d, 121 V 366 consid. 1b, 116 V 248 consid. 1a, 112 V 93 consid. 3, 99

V 102).

In

concreto, i referti del dr. __________ e dello psicologo __________ del 27 aprile

2007.

(doc. G), del 21 maggio 2007 (doc. H), dell’11 giugno 2007 (doc. VII/bis)

e del 18 dicembre 2007 (doc. M), sono posteriori alla decisione impugnata (del

24.

aprile 2007). Tuttavia, occorre rilevare che in tutti questi certificati

medici gli specialisti curanti hanno continuato ad attestare un grado di

inabilità lavorativa del 100%, a causa dei disturbi psichiatrici gravi di cui è

affetto l’interessato, così come già indicato negli scritti dell’8 gennaio 2007

(doc. 76/1-2) e del 23 ottobre 2006 (doc. 63/1-4), precedenti quindi alla

decisione impugnata. Pertanto, potendo i referti degli specialisti curanti permettere

di accertare lo stato di salute dell’assicurato antecedente al provvedimento

contestato, tali rapporti sono rilevanti ai fini del presente giudizio. Essi sono

suscettibili di mettere in evidenza elementi di accertamento retrospettivo

della situazione precedente la decisione del 24 aprile 2007 (cfr. STFA U 299/02

del 2 settembre 2003).

La nostra

Massima Istanza ha ripetutamente stabilito che le certificazioni del medico

curante - anche se specialista (cfr. STFA U 202/01 del 7 dicembre 2001, consid.

2b/bb) - hanno un valore di prova ridotto, ciò in ragione del rapporto di

fiducia che lo lega al suo paziente (cfr. RAMI 2001 U 422, p. 113ss. (= AJP 1/2002, p. 83); DTF 125 V 353

consid. 3b/cc; DTF 124 I 175 consid. 4; DTF 122 V 161; RCC 1988 p. 504; R. Spira, La preuve

en droit des assurances sociales, in Mélanges en l'honneur de

Henri-Robert Schüpbach, Basilea 2000, p. 269s.).

Ad

esempio, nella sentenza 9C 289/2007 del 29 gennaio 2008 il Tribunale federale

ha sottolineato che:

" (...)

Par ailleurs, il y a lieu d'ajouter qu'au vu de la

divergence consacrée par la jurisprudence entre un mandat de soins et un mandat

d'expertise (cf. arrêt I 701/05 du 5 janvier 2007, consid. 2 et les nombreux

arrêts cités, dont en particulier l'ATF 124 I 170 consid. 4 p. 175), on ne saurait remettre en cause une expertise

ordonnée par l'administration ou le juge et procéder à de nouvelles

investigations du seul fait qu'un ou plusieurs médecins traitants ont une

opinion contradictoire. Il n'en va différemment que si ces médecins traitants

font état d'éléments objectifs ayant été ignorés dans le cadre de l'expertise et

qui sont suffisamment pertinents pour remettre en cause les conclusions de

l'expertise. Cette hypothèse n'étant toutefois pas donnée dans le cas d'espèce,

c'est à juste titre que les premiers juges se sont fondés, sans violer le droit

fédéral, sur les conclusions du SMR et qu'ils ont confirmé la décision

attaquée. (...)"

Nella presente fattispecie, visti i numerosi, motivati ed

esaurienti certificati medici degli specialisti curanti, attestanti un quadro

clinico grave e preoccupante, che potrebbe degenerare in atti auto ed

etero-aggressivi, questo Tribunale ritiene che il presente caso non possa

essere deciso fondandosi esclusivamente sulla perizia del dottor __________.

Vista la discrepanza fra le posizioni dei medici specialisti

curanti e quella del perito dell’UAI, il TCA ritiene necessario procedere ad un

ulteriore approfondimento peritale di natura psichiatrica, al fine di determinare

con precisione le patologie che affliggono l’assicurato e il loro influsso

sulla sua capacità lavorativa.

È vero che i medici del SMR hanno ripetutamente

confermato la validità della valutazione peritale esperita dal SAM, in

particolare quella psichiatrica del dr. __________, ritenendo che la

documentazione dello psichiatra curante, dr. __________, non apporti nuovi elementi

clinici rilevanti, in grado di influire sulla valutazione dello stato di salute

e della capacità lavorativa.

Nelle sue annotazioni del 30 marzo 2007 il dr. __________,

medico generico, ha affermato infatti che “dal punto di vista psichiatrico

ritengo che la valutazione sia giustificata. Si fa notare l’importanza dei

fattori socio-culturali” (doc. 81-1).

Il dr. __________, spec. FMH in medicina

generale, dal canto suo, nel suo rapporto medico del 19 luglio 2006, ha osservato che “il dr. __________ giustamente

nega la presenza di una sindrome post-traumatica da stress come indicato dallo

psichiatra curante. Viene riscontrata invece la presenza di una sindrome da

disadattamento con somatizzazione con evoluzione verso una sindrome ansiosa

mista” (doc. 58-3).

Ancora, nelle sue annotazioni dell’11 giugno

2007, il dr. __________ ha indicato che i certificati del dr. __________

prodotti con il ricorso dall’assicurato confermano quanto già attestato in

precedenza, concludendo quindi per la conferma della valutazione del SAM “in

assenza di nuovi elementi medico-clinici di rilievo” (doc. IV/bis).

Al riguardo il TCA rileva tuttavia che non

essendo specialisti in psichiatria e psicoterapia, l’apprezzamento della

rilevanza o meno dei certificati specialistici dello psichiatra curante a

fronte della valutazione peritale del dr. __________ non era di competenza né

del dr. __________, né del dr. __________.

Più in generale è necessario che, ogniqualvolta

deve esaminare un rapporto medico stilato da uno specialista in un determinato

ambito, il SMR faccia capo ad un medico in possesso di una specializzazione

nella materia specifica oggetto della controversia (cfr. al riguardo STF I

142/07 del 20 novembre 2007 e STF I 65/07 del 31 agosto 2007).

Alla luce

di quanto qui sopra esposto, secondo questo Tribunale, vista la discrepanza

esistente tra le valutazioni specialistiche del dr. __________ e del dr. __________,

non è possibile, senza procedere ad ulteriori accertamenti, concludere con

sufficiente tranquillità che lo stato valetudinario dell’assicurato, dal punto

di vista psichiatrico, sia migliorato a tale punto da giustificare una capacità

lavorativa dell’85% dal mese di gennaio 2005.

Secondo

la giurisprudenza federale, il giudice cantonale che considera che i fatti non

sono stati sufficientemente chiariti ha, di principio, la scelta fra due

soluzioni: o rinviare la causa all'assicuratore per un complemento istruttorio

o procedere personalmente a tale complemento.

Un rinvio

all'assicuratore non viola né il principio della semplicità e della rapidità

della procedura né il principio inquisitorio.

In una

sentenza pubblicata in RAMI 1993 U 170, p. 136ss., il TFA ha comunque stabilito

che un simile rinvio può costituire un diniego di giustizia, in particolare

quando una semplice perizia giudiziaria o una misura di istruzione puntuale

basterebbe a chiarire un fatto.

Tale

giurisprudenza è stata criticata dalla dottrina.

In

particolare, da G. Aubert, nella nota pubblicata in SJ 1993,

p. 560.

L'autore

ha centrato la sua critica sull’art. 47 LAINF che pone il principio secondo cui

è compito dell'assicuratore accertare d'ufficio i fatti, se necessario

disponendo delle perizie mediche (Ghélew, Ramelet, Ritter, op. cit., p. 176).

Il

risultato della giurisprudenza citata è - secondo l'autore - quello di

ribaltare tale onere sui tribunali e, visto il principio della gratuità della

procedura, di porre a carico dello Stato - a meno che una parte abbia agito

temerariamente o per leggerezza - costi che, invece, incombono agli

assicuratori.

Nemmeno

l'argomento fondato sulla rapidità della procedura convince G. Aubert: da una

parte, non occorre più tempo all'assicuratore che al giudice per ordinare una

perizia e, d'altra parte, la stessa giurisprudenza federale rischia di diventare

fonte di ritardi poiché, grazie ad essa, l'assicuratore può essere tentato di

rifiutare di ordinare delle perizie lasciando tale onere ai Tribunali (e,

quindi, allo Stato).

Lo

scrivente TCA non può che condividere tali critiche.

In una

sentenza del 17 novembre 2000 nella causa C., C 206/00, pubblicata in DLA 2001,

p. 196s., la nostra Corte

federale ha ricordato - facendo riferimento ad una sua pronunzia apparsa in

RAMI 1986 K 665, p. 87 - che il rinvio all'amministrazione appare generalmente

giustificato se essa ha constatato i fatti in maniera sommaria, ritenendo che,

in caso di ricorso, il tribunale li avrebbe comunque puntualmente accertati.

Nella

concreta evenienza, ci troviamo di fronte a un accertamento dei fatti che, come

detto, si rivela lacunoso.

La

decisione impugnata va quindi annullata e l'incarto retrocesso all'Ufficio AI,

affinché faccia allestire al più presto una perizia psichiatrica dal Centro

peritale per le assicurazioni sociali, al fine di chiarire sia l'aspetto diagnostico,

sia le ripercussioni dei disturbi sulla capacità lavorativa del ricorrente.

Quindi,

in esito a tale complemento istruttorio, l’amministrazione si determinerà

nuovamente sul diritto alla rendita dell’assicurato.

La richiesta dell’assicurato di essere sentito

personalmente dal TCA per illustrare in prima persona la sua situazione è

quindi superata dal rinvio degli atti all’Ufficio AI per un complemento

istruttorio.

2.13

Con il ricorso l’assicurato ha chiesto di essere posto al beneficio dell’assistenza giudiziaria con gratuito patrocinio (I).

Visto l'esito favorevole del ricorso, l'assicurato,

patrocinato da un legale, ha diritto al versamento da parte dell’Ufficio AI di

fr. 1’800.-- a titolo di ripetibili.

Secondo

la costante giurisprudenza del TFA l’assegnazione di ripetibili rende priva

d'oggetto l'istanza di assistenza giudiziaria con gratuito patrocinio (DTF 124

V 309 consid. 6, STFA del 9 aprile 2003 nella causa C.,

U 164/02 e STFA del 18 agosto 1999

nella causa E.T.).

2.14

Secondo l’art.

69.

cpv. 1bis LAI, in vigore dal 1° luglio 2006, la procedura di ricorso in caso

di controversie relative all’assegnazione o al rifiuto di prestazioni AI

dinanzi al Tribunale cantonale delle assicurazioni è soggetta a spese. L’entità

delle spese è determinata fra 200.-- e 1’000.-- franchi in funzione delle spese

di procedura e senza riguardo al valore litigioso.

Visto

l’esito della vertenza, le spese per complessivi fr. 200.-- sono poste a carico

dell’Ufficio AI.

Dispositivo

Per questi motivi

dichiara e pronuncia

1. Il ricorso

è accolto ai sensi dei considerandi.

§

La decisione del 24 aprile 2007 è annullata.

§§ Gli

atti sono rinviati all’amministrazione affinché proceda come indicato al

considerando 2.12..

2. Visto

l’esito della vertenza, le spese per complessivi fr. 200.-- sono poste a carico

dell’Ufficio AI.

L’Ufficio

AI dovrà inoltre versare all’assicurato fr. 1’800.-- a titolo di ripetibili

(IVA inclusa), ciò che rende priva d'oggetto l'istanza di assistenza giudiziaria

e gratuito patrocinio del 24 maggio 2007.

3. Comunicazione

agli interessati i quali possono impugnare il presente giudizio con ricorso in

materia di diritto pubblico al Tribunale

federale, Schweizerhofquai 6, 6004 Lucerna, entro 30

giorni dalla comunicazione.

L'atto di

ricorso, in 3 esemplari, deve indicare quale decisione è chiesta invece di

quella impugnata, contenere una breve motivazione, e recare la firma del

ricorrente o del suo rappresentante.

Al ricorso dovrà essere allegata la decisione impugnata e la busta in cui il

ricorrente l'ha ricevuta.

Per il Tribunale

cantonale delle assicurazioni

Il presidente Il

segretario

Daniele Cattaneo Fabio

Zocchetti

Ultimo aggiornamento: 09.05.2026

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