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Decisione

32.2007.194

Cerca - Sentenze e decisioni - Repubblica e Cantone Ticino

26 maggio 2008Italiano80 min

Source ti.ch

Fatti

I principi giurisprudenziali sviluppati in

materia di revisione di rendite sotto il regime del vecchio art. 41 LAI sono

applicabili anche a proposito dell’art. 17 LPGA (DTF 130 V 349 seg. consid.

3.5).

2.9. In una

sentenza del 12 ottobre 2005 nella causa R., I 8/04, pubblicata in plaidoyer

1/06, pag. 64-65, il TFA ha ricordato i principi che sono alla base della

revisione e della riconsiderazione di decisioni amministrative e si è così

espresso:

"

(...)

2. 2.1 En l'espèce, il s'agit tout

d'abord de savoir si l'on est en présence d'un motif de révision, ce qui

suppose une modification notable du taux d'invalidité (art. 17 LPGA). Il n'y a

pas matière à révision lorsque les circonstances sont demeurées inchangées et

que le motif de la suppression ou de la diminution de la rente réside

uniquement dans une nouvelle appréciation du cas. Un motif de révision au sens

de l'art. 17 LPGA (ou de l'ancien art. 41 LAI) doit clairement ressortir du

dossier (p. ex. arrêt P. du 31 janvier 2003

[I 559/02], consid. 3.2 et les arrêts cités; sur

les motifs de révi­sion en particulier: Urs Müller, Die materiellen

Voraussetzun­gen der Rentenrevision in der Invalidenversicherung, thèse,

Fribourg 2002, p. 133 ss). La réglementation sur la révision ne saurait en

effet constituer un fondement juridique à un réexamen sans condition du droit à

la rente (Rudolf Ruedi, Die Verfügungsanpassung als verfahrensrechtliche

Grundfi­gur namentlich von Invalidenrentenrevisionen, in: Schaffau­ser/

Schlauri [Hrsg], Die Revision von Dauerleistungen in der Sozialversicherung,

Saint-Gall, 1999, p. 15).

2.2 Si l'on

compare les experti­ses du COMAI du 9 mai 1995 et de la Clinique X. du 10 mai 2002, les principaux

diagnostics posés sont pratiquement superposables (syndrome somatoforme

douloureux persistant et personnalité fruste et dépendante en 1995; syndrome

douloureux somatoforme persistant [F45.4] et personnalité aux traits dépen­dants

[F60.7] en 2002). Les con­clusions des expertises sont divergentes, en

revanche, en ce qui concerne les répercussions des atteintes à la santé sur la

capacité de travail. Les experts du CO­MAI avaient estimé que le syn­drome

somatoforme douloureux prenait place dans le contexte d'un trouble de la personnalité. On était en présence d'une atteinte à

la santé mentale importante, entraînant une incapacité totale de travail, sans

perspective de reclassement ni d'amélioration, vu l'importance de la régression

et de la fixation somatique.

Les experts de la Clinique X. concluent, pour leur part, à l'absence

d'atteinte somatique ou psychique susceptible de limiter la capacité de

travail. Les mêmes experts déclarent s'écarter des conclusions du COMAI, au mo­tif

que l'association d'un trouble somatoforme douloureux à une personnalité aux

traits dépen­dants ne constitue pas, à leur avis, une atteinte à la santé men­tale

importante.

2.3 Sur la base

de ces éléments, il y a lieu de constater que les experts de la Clinique X. ne font pas état d'une modification de

l'état de santé du recourant, mais remettent en cause l'apprécia­tion

précédente - et fondée sur un même état de fait - des ex­perts du COMAI. Ni

l'administration ni les premiers juges n'ont cherché du reste à démon­trer l'existence

d'un changement de circonstances. Ils insistent plutôt sur le caractère probant

de l'expertise dé la Clinique X., en faisant totalement abstraction des règles sur la révision et

comme s'il s'agissait en l'occurrence de se prononcer pour la première fois sur

le droit à la rente. Mais cela

ne suffit pas, on l'a vu, pour justifier une révision du droit à la rente (cf.

aussi Urs Müller, op. cit., p. 135, ch. 490).

3. 3.1. Le principe selon lequel

l'administration peut en tout temps revenir d'office sur une décision

formellement passée en force qui n'a pas donné lieu à un jugement sur le fond,

lorsque celle-ci est certainement erronée et que sa rectification revêt une

importance appréciable, l'em­porte sur la procédure de révi­sion. Ainsi,

l'administration peut aussi modifier une décision de rente lorsque les

conditions de la révision selon l'art. 17 LPGA ne sont pas remplies. Si le juge

est le premier à constater que la décision initiale était certainement erronée,

il peut con­firmer, en invoquant ce motif, la décision de révision prise par

l'administration (ATF 125 V 369 consid. 2 et les arrêts cités; cf. aussi ATF

112 V 373 consid. 2c et 390 consid. 1b). Il est à relever que la

reconsidération est désormais expressément prévue à l'art. 53 LPGA.

3.2 Pour juger

s'il est admissible de reconsidérer une décision pour le motif qu'elle est sans

nul doute erronée, il faut se fonder sur la situation juridique existant au

moment où cette décision a été rendue, compte tenu de la pratique en vigueur à

l'époque (ATF 119 V 479 consid. 1b/cc et les références). Par le biais de la

reconsidération, on corrigera une application initiale erronée du droit, de

même qu'une constatation erronée résultant de l'appréciation des faits. Un

changement de pratique ou de jurisprudence ne saurait en prin­cipe justifier

une reconsidéra­tion (ATF 117 V 17 consid. 2c, 115 V 314 consid. 4a/cc). Une

décision est sans nul doute erronée non seulement lorsqu'elle a été prise sur

la base de règles de droit non correctes ou inappropriées, mais aussi lorsque

des dispositions importantes n'ont pas été appliquées ou l'ont été de manière

inappropriée (DTA 1996/97 n° 28 p. 158 consid. 3c). Tel est notamment le cas

lorsque l'administration a accor­dé une rente d'invalidité au mépris du

principe de la priorité de la réadaptation sur la rente (voir l'arrêt P. du 31

janvier 2003, déjà cité). A l'inverse, une inexactitude manifeste ne sau­rait

être admise lorsque l'octroi de la prestation dépend de conditions matérielles

dont l'examen suppose un pouvoir d'appréciation, quant à certains de leurs

aspects ou de leurs élé­ments, et que la décision paraît admissible compte tenu

de la si­tuation de fait et de droit (arrêt P. du 13 août 2003 [1790/01],

consid. 3).

3.3 En l'espèce,

c'est en vue d'élucider les divergences issues d'avis médicaux contradictoires

se trouvant au dossier que l'ad­ministration a recueilli l'experti­se du COMAI,

du 9 mai 1995, et qu'elle s'est fondée sur cette dernière pour allouer une

rente entière au recourant, le 1er décembre 1995. En présence d'un

tableau clinique complexe, par ailleurs difficile à appréhender en raison de

ses aspects subjec­tifs, la prise de position sur une incapacité de travail

implique toujours un jugement d'appréciation. Or, un tel jugement ne saurait

être qualifié de manifestement erroné que si les investi­gations médicales dans

les différents domaines concernés n'ont pas été entreprises ou qu'elles ne

l'ont pas été avec le soin nécessaire (cf. arrêt P. du 31 janvier 2003, déjà

cité). Tel n'est pas le cas en ce qui concer­ne l'expertise du COMAI dans la

mesure où cette expertise pluridisciplinaire répond aux critè­res

jurisprudentiels permettant de lui attribuer une pleine valeur probante. En

tout cas, les cri­tiques émises à l'encontre des conclusions du COMAI par les

médecins de la Clinique X. ne

suffisent pas pour admettre que ces conclusions sont dépourvues de crédibilité.

Comme on l'a vu, on est en présence d'appréciations divergentes d'experts en ce

sens que les uns, à la différence des autres, considèrent que l'as­sociation

d'un trouble somato­forme douloureux à une person­nalité aux traits dépendants

n'a pas d'incidence sur la capacité de travail. Seule une surexpertise serait

de nature à les départager.

Mais, ici également, on ne peut faire abstraction

des éléments qui ont conduit l'administration à allouer une rente entière au re­courant

comme si l'on devait statuer pour la première fois sur les droits de l'assuré

et modifier sa situation juridique à la lumiè­re exclusivement des données

médicales recueillies à l'occasion de la procédure de révision. Une

appréciation médicale différente ultérieure ne suffit pas pour fai­re

apparaître comme manifeste­ment erronée la décision initiale ou pour ordonner

une expertise.

On ne peut pas non plus affir­mer que l'administration

a commis à l'origine une erreur de droit, notamment en méconn­aissant le

principe de la priorité de la réadaptation sur la rente: l’expertise du COMAI

excluait toute possibilité de reclassement professionnel et ne laissait pas

entrevoir, à brève échéance, une amélioration de l'état de santé qui eût permis

la mise en oeuvre de mesures de réadaptation professionnelle."

Una diversa valutazione di uno stato di fatto

rimasto invariato ed inizialmente approfonditamente esaminato non costituisce

dunque né un caso di revisione, né un caso di riconsiderazione.

2.10. Per costante

giurisprudenza (cfr. STF 9C

13/2007 del 31 marzo 2008), al fine di poter graduare

l'invalidità, all'amministrazione (o al giudice in caso di ricorso) è

necessario disporre di documenti che devono essere rassegnati dal medico o

eventualmente da altri specialisti, il compito del medico consistendo nel porre

un giudizio sullo stato di salute, nell'indicare in quale misura e in quali

attività l'assicurato è incapace al lavoro come pure nel fornire un importante

elemento di giudizio per determinare quali lavori siano ancora ragionevolmente

esigibili dall'assicurato (DTF 125 V 256 consid.

4 pag. 261; 115 V 133 consid. 2

pag. 134; 114 V 310 consid. 3c

pag. 314; 105 V 156 consid. 1

pag. 158). Spetta in seguito al consulente professionale, avuto riguardo alle

indicazioni sanitarie, valutare quali attività professionali siano

concretamente ipotizzabili (Meyer-Blaser, Rechtsprechung des Bundesgerichts zum

IVG, pag. 228 seg.).

Giova,

inoltre, segnalare, che perché un rapporto medico abbia valore probatorio è

determinante che esso valuti ed esamini in maniera completa i punti litigiosi,

si fondi su degli esami approfonditi, prenda conto di tutti i mali di cui si

lamenta l'assicurato, sia stabilito in piena conoscenza dei suoi antecedenti

(anamnesi) e sia chiaro nell'esposizione delle correlazioni mediche o

nell'apprezzamento della situazione medica; le conclusioni dell'esperto devono

inoltre essere motivate (STFA 26 agosto 2004 nella

causa G.S., I 355/03, consid. 5; STFA 25 febbraio 2003 nelle cause P.G., U 329/01

ed S., U 330/01; DTF 125 V 352, 122 V 160; Meyer‑Blaser,

Die Rechtspflege in der Sozialversicherung, BJM 1989, p. 31; DTF 125 V 352; Pratique VSI 2001 p. 108, 1997 p. 123; STFA 18

marzo 2002 nella causa M., I 162/01). A proposito delle perizie mediche

eseguite nell'ambito della procedura amministrativa il TFA ha già avuto modo di

evidenziare che, nell'ipotesi in cui sono state eseguite da medici

specializzati riconosciuti, hanno forza probatoria piena, se giungono a

conclusioni logiche e sono state realizzate sulla base di accertamenti

approfonditi, fintanto che indizi concreti non inducono a ritenerle

inaffidabili (DTF 123 V 176, 122 V 161, 104 V 212; STFA 14 aprile 1998 nella

causa O.B.; STFA 28 novembre 1996 nella causa G.F.; STFA del 24 dicembre 1993

nella causa S.H.; SVR 1998 IV Nr. 1 p. 2; SZS 1988 p. 329 e 332; ZAK 1986 p.

189). In un'altra sentenza inedita il TFA ha inoltre

considerato rilevante una perizia giudiziaria fatta esperire dal TCA al SAM.

Secondo l'Alta Corte questo servizio non può essere considerato parte in causa,

nel senso che sussiste un vincolo per cui l'istituto sarebbe obbligato a tenere

in particolare considerazione gli interessi specifici dell'assicurazione

invalidità (STFA non pubbl. 22 maggio 1995 in re A. C; cfr. anche DTF 123 V 178; Pratique VSI 2001 p. 110). Nell'ambito del libero apprezzamento delle prove

è in linea di principio consentito all'amministrazione e al giudice fondare la

propria decisione su basi di giudizio interne all'istituto assicuratore. Per

quanto riguarda l'imparzialità e l'attendibilità di simili prove, devono

tuttavia essere poste delle esigenze severe (DTF 122 V 157).

In

DTF 125 V 351 (= SVR 2000 UV 10, pp. 33ss.), la nostra Corte

federale ha ribadito che ai rapporti allestiti da medici alle dipendenze di

un'assicurazione deve essere riconosciuto pieno valore probante, a condizione

che essi si rivelino essere concludenti, compiutamente motivati, di per sé

scevri di contraddizioni e, infine, non devono sussistere degli indizi che

facciano dubitare della loro attendibilità (DTF 125 V 352). Il solo fatto che

il medico consultato si trovi in un rapporto di dipendenza con l'assicuratore,

non permette già di metterne in dubbio l'oggettività e l'imparzialità. Devono

piuttosto esistere delle particolari circostanze che permettano di ritenere

come oggettivamente fondati i sospetti circa la parzialità dell'apprezzamento

(DTF 125 V 354).

Lo stesso vale per le perizie fatte esperire da

medici esterni (DTF 104 V 31; ZAK 1986 p. 188; RAMI 1993 p. 95).

Le

perizie affidate dagli organi dell'AI o dagli assicuratori privati, in sede di

istruttoria amministrativa, a medici esterni o a servizi specializzati

indipendenti, i quali fondano le proprie conclusioni su indagini approfondite e

giungono a risultati concludenti, dispongono di forza probatoria piena, a meno

che non sussistano indizi concreti a mettere in causa la loro credibilità

(Pratique VSI 2001 p. 109; STFA 26 agosto 2004 nella causa G.C., I 355/03).

Il TFA,

in una sentenza I 938/05 del 24 agosto 2006 si è espresso sul valore probatorio

delle opinioni espresse dai medici SMR nell’ambito dell’assicurazione per

l’invalidità, sottolineando che in caso di divergenza tra il medico curante e

il medico SMR non è per principio necessario procedere ad una nuova perizia. In quell’occasione l’Alta Corte ha sviluppato la seguente considerazione:

"

(…)

3.2 L'on ne saurait certes

mettre sur le même pied un rapport d'expertise émanant d'un Centre

d'observation médicale de l'AI (COMAI) - dont la jurisprudence a admis que l'impartialité

et l'indépendance à l'égard de l'administration et de l'OFAS sont garanties

(ATF 123 V 175) - et un rapport médical établi par le SMR; toutefois, cela ne

signifie pas encore qu'en cas de divergence d'opinion entre médecins du SMR et

médecins traitants, il est, de manière générale, nécessaire de mettre en oeuvre

une nouvelle expertise. La valeur probante des rapports médicaux des uns et des

autres doit bien plutôt s'apprécier au regard des critères jurisprudentiels

précédemment énumérés (cf. consid. 3.1 supra). Il n'y a

dès lors aucune raison d'écarter le rapport du SMR ici en cause ou de lui

préférer celui du médecin traitant, pour le seul motif que c'est le service

médical régional de l'AI qui l'a établi. Au regard du déroulement de l'examen

clinique pratiqué par les médecins du SMR et du contenu de leur rapport, on ne

relève, du reste, aucune circonstance particulière propre à faire naître un

doute sur l'impartialité de ceux-ci. La recourante ne fait d'ailleurs rien

valoir de tel. (…)" (consid. 3.2)

2.11. Nella

decisione dell’8 maggio 2007 l’UAI, fondandosi sul parere del dr. __________ al

quale era stato nuovamente sottoposto l’incarto della ricorrente, ha

riconosciuto all’assicurata il diritto a tre quarti di rendita di invalidità

(grado del 61%) limitatamente al periodo compreso fra il 1° marzo 2005 e il 30

ottobre 2006, mentre le ha negato una rendita a fare tempo dal 1° novembre 2006, in quanto il grado di invalidità è

del 35.6% (cfr. doc. A).

Il TCA è,

quindi, ora chiamato a valutare, alla luce di quanto esposto ai considerandi 2.7.;

2.8. e 2.9., se l’UAI ha correttamente o meno soppresso la rendita spettante a RI

1 a fare tempo dal 1° novembre 2006.

2.12. Al

fine di stabilire il grado d’invalidità, l’Ufficio AI, appurato come l’assicurata

avesse interrotto l’attività lavorativa precedentemente esercitata per motivi

di salute, l’ha considerata salariata nella misura del 40% e casalinga per il

restante 60% applicando il metodo misto.

Questa suddivisione merita conferma.

Emerge,

infatti, dall’inserto che l’assicurata dal 1° aprile 2001 al 28 febbraio 2004, quando

sono sopraggiunti i disturbi di salute, ha lavorato presso la __________, quale

rimpiazzante fissa nel servizio di recapito, per 2 ore e 48 minuti al giorno,

sei giorni alla settimana, per una percentuale di impiego del 40% (doc. 8/1-3 e

doc. 9-1).

Nelle distinte paga dell’assicurata, inoltre, è

chiaramente indicato che il grado di occupazione dell’interessata presso la __________,

a partire dal 2002, è sempre stato del 40% (cfr. doc. 36/14-38).

Dopo il

danno alla salute, l’assicurata, dal 1° settembre 2004 al 31 luglio 2005, è

stata gerente del __________ di __________ (attività durante 2 sere alla

settimana), senza tuttavia percepire retribuzione alcuna, motivo per il quale ha

deciso di lasciare la gerenza del citato locale.

Di fronte

poi all’assistente sociale incaricata di esperire l’inchiesta domiciliare l’assicurata

ha dichiarato che prima di lavorare per la __________ ella ha sempre lavorato a

tempo pieno. Dopo il divorzio da suo marito, con il quale gestiva un

ristorante, ha cercato una nuova attività lavorativa, trovando un impiego

presso la __________, in qualità di rimpiazzante nel servizio di recapito, nella

misura del 40%. L’interessata ha indicato che avrebbe desiderato lavorare anche

in misura superiore, ma che era difficile conciliare i tempi di lavoro

variabili e spesso imprevedibili della __________ con occupazioni più regolari

(doc. 31-2).

Tale

suddivisione non è stata contestata dall’assicurata dopo l’emanazione né del

progetto di decisione del 22 novembre 2006, né della decisione dell’8 maggio

2007, avendola perciò di fatto avallata.

2.13. Dal profilo

medico e in relazione all’aspetto organico, il dr. __________ del SMR, medico

generico (sul diritto per gli assicurati di conoscere la

specializzazione dei medici del SMR, cfr. SVR 2008 IV Nr. 13), nelle sue

annotazioni dell’11 aprile 2006, ha

proposto di sottoporre l’assicurata, visto che è trascorso “un congruo periodo

post-operatorio”, ad una perizia reumatologica (doc. 35-1).

Dal

rapporto peritale del 10 luglio 2006 allestito dal dr. __________, spec. FMH in

reumatologia e medicina interna, il quale ha visitato l’insorgente il 19 maggio

2006, emergono quali diagnosi quelle di “sindrome lombo-vertebrale e

–spondilogena su stato dopo discectomia L5/S1 per sindrome lombo-radicolare S1

a destra (agosto 2002); stato dopo discectomia L4/L5, PLIF e stabilizzazione

L3/L4 e L4/L5 con correzione della scoliosi (settembre 2005); assenza di

disturbi radicolari residui (salvo ariflessia dell’achilleo destro)” (doc.

40-8).

Lo

specialista ha rilevato che l’assicurata è stata operata nell’agosto 2002 per

un’ernia discale L5/S1 a destra; in seguito, a causa della persistenza della

sintomatologia dolorosa lombare, che interessava anche gli arti inferiori, è

stata sottoposta ad un intervento di stabilizzazione a livello L3/L4 e L4/L5 in

data 28 settembre 2005. Il dr. __________ ha osservato che dopo quest’ultimo

intervento, la situazione dell’interessata è migliorata e che il decorso è

stato stabile a partire da tre mesi dopo l’intervento.

Il perito

ha aggiunto che, come indicato dal Prof. __________ nel suo rapporto del 13

dicembre 2004, occorre considerare una convalescenza di almeno sei mesi, in

caso di decorso positivo, prima di un reinserimento in un’attività

professionale: nel caso di specie, visto il decorso positivo, il dr. __________

ha considerato la situazione ormai stabilizzata, ritenendo l’assicurata

totalmente inabile al lavoro in attività che comportino sollecitazioni

meccaniche ripetitive pesanti sulla colonna lombare; in impieghi da svolgere in

posizioni inergonomiche o che richiedano posture prolungate senza avere la

possibilità di cambiare abbastanza frequentemente posizione; nelle attività che

implichino di dover sollevare o portare pesi superiori a 10 kg e che comportino vibrazioni sulla

colonna (doc. 40-9).

Il dr. __________ ha parimenti ritenuto

l’assicurata inabile al lavoro, in maniera definitiva, nella sua precedente

attività di postina al 40%, attività che ella ha abbandonato a partire

dall’agosto 2004 per i noti problemi di salute (doc. 40-9).

Quanto all’attività di casalinga, lo specialista

ha considerato l’interessata inabile al lavoro al 50%, in considerazione delle

sue limitazioni nello svolgimento delle pulizie e per alcune altre attività

fisicamente impegnative.

In un’attività adatta, rispettosa delle sue

limitazioni funzionali (attività leggera, con facoltà di variare la posizione

di lavoro almeno ogni 30 minuti), quale ad esempio un’attività d’ufficio,

l’assicurata deve per contro, secondo il dr. __________, essere considerata

abile al lavoro al 50% a partire dal 1° agosto 2006 (doc. 40-10).

A detta

perizia, che non evidenzia contraddizioni e non si può affermare essere fondata

su accertamenti di fatto errati, può senz’altro essere attribuita forza

probatoria piena conformemente ai succitati criteri stabiliti dalla

giurisprudenza (cfr. consid. 2.10.).

L’assicurata

non ha peraltro prodotto certificati medici atti a sovvertire le convincenti

conclusioni a cui è pervenuto il dr. __________.

2.14. Alla luce di

quanto sopra esposto, sulla base delle affidabili e concludenti risultanze

specialistiche del dr. __________, le quali hanno permesso di vagliare

accuratamente lo stato di salute dell’interessata e richiamato inoltre

l'obbligo che incombe all'assicurata di intraprendere tutto quanto sia ragionevolmente

esigibile per ovviare alle conseguenze del discapito economico cagionato dal

danno alla salute (DTF 123 V 233 consid. 3c, 117 V 278 consid. 2b, 400 e i

riferimenti ivi citati; Riemer‑Kafka, Die Pflicht zur

Selbstverantwortung, Friborgo 1999, pagg. 57, 551 e 572; Landolt, Das

Zumutbarkeitsprinzip im schweizerischen Sozialversicherungsrecht, tesi Zurigo

1995, pag. 61; DTF 113 V 28 consid. 4a e sentenze ivi citate; cfr. anche Meyer Blaser, Rechtsprechung des

Bundesgerichts zum IVG, Zurigo 1997, pag. 221), il TCA ritiene dimostrato con

il grado della verosimiglianza preponderante valido nell'ambito delle

assicurazioni sociali (DTF 126 V 360; DTF 125 V 195 consid. 2 e i riferimenti

ivi citati, 115 V 142 consid. 8b, 113 V 323 consid. 2a, 112 V 32 consid. 1c,

111 V 188 consid. 2b), che l'assicurata, dal mese di agosto

2006, come indicato dal dr. __________, presenti una incapacità lavorativa medico-teorica

del 100% nella sua precedente attività presso la __________, ma sia abile al

lavoro al 50% in attività leggere adeguate alle sue condizioni di salute.

La

questione relativa alle attività professionali concretamente realizzabili è di

competenza del consulente in integrazione professionale (cfr. STF 9C 13/2007 del 31 marzo 2008 citata al

consid. 2.6.).

Ora, nel

caso concreto, il consulente IP, nel suo rapporto del 16 novembre 2006, ha stabilito che, tenuto conto

dell’esperienza professionale acquisita dall’assicurata come impiegata di banca

(dove ha lavorato dal 1979 al 1995), l’assicurata potrebbe ancora, malgrado il

danno alla salute, svolgere impieghi d’ufficio. Inoltre, il consulente IP ha

ritenuto esigibili attività nel settore della vendita, quale commessa/cassiera

in un piccolo negozio (doc. 51-2).

Il patrocinatore dell’assicurata ha contestato

tali conclusioni, affermando che se, da una parte, non è facile trovare un

impiego a tempo parziale, d’altra parte risulta ancora più difficile trovare

un’occupazione a tempo parziale per una persona portatrice di importanti

problemi di salute, che comportano dei limiti funzionali (VIII).

Nel caso di specie, secondo questo Tribunale, all’assicurata può essere

ragionevolmente chiesto di sfruttare la sua residua capacità lavorativa nelle

attività indicate dal consulente.

Va inoltre ricordato che

nell’ambito industriale, ma anche nel settore delle prestazioni di servizio, vi

sono, in effetti, delle attività di mera sorveglianza – fisicamente assai

leggere – che non presuppongono particolari attitudini intellettuali e che possono essere svolte sia in posizione seduta che in piedi (per es.

attività d’incasso, d’assemblaggio, di confezione prodotti, di controllo ecc.)

con la possibilità anche di variare frequentemente la postura.

Tali attività sono senz’altro esigibili, in

quanto rispettose dei limiti funzionali dell’interessata e compatibili con le

sue patologie, ritenuto inoltre che all'assicurata incombe l’obbligo di

intraprendere tutto quanto sia ragionevolmente esigibile per ovviare alle conseguenze

del discapito economico cagionato dal danno alla salute (DTF 123 V 233 consid. 3c,

117 V 278 consid. 2b, 400 e riferimenti ivi citati; Riemer-Kafka, Die Pflicht

zur Selbstverantwortung, Friborgo 1999, pag. 57, 551 e 572) segnatamente

mettendo a profitto la sua residua capacità lavorativa, se necessario, in una

nuova professione (DTF 113 V 28 consid. 4a e sentenze

ivi citate; Landolt, Das Zumutbarkeitsprinzip im schweizerischen

Sozialversicherungs-recht, tesi Zurigo 1995, pag. 296 segg).

Al

riguardo, è utile segnalare che, secondo la giurisprudenza, se

è vero che vanno indicate possibilità di lavoro concrete, all'amministrazione

rispettivamente al giudice non vanno poste esigenze esagerate. È infatti

sufficiente che gli accertamenti esperiti permettano di fissare in maniera

attendibile il grado di invalidità. In proposito, va rilevato che il TFA ha in

particolare già ritenuto corretto il rinvio ad attività nel settore industriale

e commerciale, composto di lavori leggeri di montaggio, compiti di controllo e

sorveglianza (cfr. VSI 1998 p. 296 consid. 3b; STFA del 25 febbraio 2003, U

329/01, consid. 4.7).

2.15. Per quel che

concerne la valutazione della capacità dell’assicurata quale casalinga, l’Ufficio

AI ha fatto esperire un’inchiesta economica per le persone che si occupano

dell’economia domestica: nel rapporto del 31 marzo 2006 l’assistente sociale ha

stabilito una limitazione complessiva del 36% (cfr. doc. 31-6).

2.16. Come è già

stato anticipato ai consid. 2.4.; 2.5., l'invalidità delle persone che si

occupano (esclusivamente o parzialmente) dell'economia domestica, è stabilita

confrontando le singole attività nell'economia domestica ancora accessibili al

richiedente la rendita AI, con

i lavori che può eseguire una persona sana.

Secondo

le regole stabilite dalla prassi amministrativa e riportate alle cifre 2122ss

nelle Direttive UFAS sull'invalidità e la grande invalidità in vigore dal 1°

gennaio del 1990.

In una

sentenza del 17 febbraio 1997 nella causa M.T. (pubblicata in Pratique VSI 1997

pag. 298ss) il TFA ha stabilito che il complesso delle occupazioni abituali

degli assicurati attivi in ambito domestico deve corrispondere, in ogni caso,

ad un valore pari al 100%. Una differenziazione che si orienta alle dimensioni

dell'economia domestica con la conseguenza che, in caso di economia domestica

di dimensioni ridotte si ammetterebbe un aggravio complessivo inferiore al

100%, è contrario alla legge e alle ordinanze.

Nella

Circolare concernente l'invalidità e l'impotenza dell'assicurazione per

l'invalidità (CIGI), nel tenore in vigore dal 1° gennaio 2004, l'UFAS, allo scopo di garantire

un'uguaglianza di trattamento in tutta la Svizzera (cfr. Cifra 3097), ha

previsto una nuova ripartizione delle singole attività domestiche sulla base di

un minimo ed un massimo - che nel caso concreto risultano essere stati

rispettati - attribuibile a ciascuna di esse.

In

particolare la cifra 3095 prevede:

" Di regola, si ammette che i lavori di una persona sana

occupata nell’economia domestica costituiscono le seguenti percentuali della

sua attività complessiva:

Attività

Minimo %

Massimo %

1. Conduzione dell'economia domestica

(pianificazione, organizzazione, ripartizione del lavoro, controllo)

Considerandi

2.

5.

2.

Alimentazione (preparare i pasti, cucinare,

apparecchiare, pulire la cucina, approvvigionamento)

10.

50.

3.

Pulizia dell'abitazione

(spolverare, passare l'aspirapolvere, curare i pavimenti, pulire le finestre,

fare i letti)

5.

20.

4.

Acquisti e altre mansioni (posta,

assicurazioni, uffici)

5.

10.

5.

Bucato, manutenzione vestiti

(lavare, stendere e raccogliere il bucato, stirare, rammendare, pulire le

scarpe)

5.

20.

6.

Accudire i figli o altri familiari

0.

30.

7.

Altre attività (p.es. curare i

malati, curare le piante e il giardino, tenere animali domestici, cucire

abiti, lavori di volontariato, corsi di perfezionamento, attività creative)*

0.

50.

* Va escluso l'impiego del

tempo libero (N. 3090)."

Mentre alle cifre

3096, 3097 e 3098 si legge ancora:

" Il totale delle attività dev'essere sempre del 100%

(Pratique VSI 1997 p. 298).

Di norma, vanno applicate la ripartizione dei lavori e la valutazione

dei singoli compiti di cui al N. 3095.

l valori minimi e massimi

servono alla parità di trattamento a livello svizzero ed offrono un margine per

una valutazione realistica dei singoli casi. Un'altra valutazione può essere

applicata soltanto in caso di divergenze molto forti dallo schema (RCC 1986 p.

244). All'occorrenza gli atti vanno sottoposti all'UFAS con una proposta.

In virtù dell'obbligo di ridurre il danno, una persona deve contribuire per

quanto ragionevolmente possibile a migliorare la propria capacità lavorativa

(p. es. metodo di lavoro confacente, acquisizione di impianti e apparecchi

domestici adeguati N. 1048 e 3045 segg.). Essa deve ripartire meglio il suo

lavoro e ricorrere all'aiuto dei membri della sua famiglia, nella misura

abituale. Se non adotta questi provvedimenti volti a ridurre la sua invalidità,

non sarà tenuto conto, al momento della valutazione dell'invalidità, della

diminuzione della capacità di lavoro nell'ambito domestico.”

Per

quanto riguarda la determinazione dell'invalidità di persone occupate

nell'economia domestica, il TFA ha inoltre già avuto modo di stabilire che - in

linea di massima e senza valide ragioni - non vi è motivo di mettere in dubbio

le conclusioni delle inchieste effettuate dai servizi sociali, in quanto essi dispongono

di collaboratori specializzati, il cui compito consiste nel procedere a tali

inchieste (AHI-Praxis 1997 p. 291 consid. 4a; ZAK 1986 p. 235 consid. 2d; RCC

1984.

p. 143, consid. 5; STFA 22 agosto 2001 nella causa C. G., consid. 4, I

102/00). Un intervento da parte dell'autorità giudiziaria nell'apprezzamento

della persona incaricata dell'inchiesta si giustifica unicamente nei casi in

cui esso appaia chiaramente erroneo (DTF 128 V 93 consid. 4; STFA 11 agosto

2003.

nella causa S. consid. 2, I 681/02).

Con

sentenza non pubblicata 22 agosto 2001 nella causa G. C., la nostra Alta Corte (I 102/00) ha avuto modo di

nuovamente confermare la legittimità di queste direttive, in quanto il calcolo

dell'invalidità ex art. 27 OAI deve essere effettuato valutando l'attività

domestica secondo l'importanza percentuale delle singole summenzionate mansioni

nelle circostanze concrete.

Se,

tuttavia, non è possibile determinare con sufficiente certezza che

l’impedimento è effettivamente dovuto all’invalidità, nella misura in cui

l’incapacità di lavoro constatata dal medico non è unicamente teorica, questa

risulta decisiva (Valterio, op. cit., p. 211; RCC 1989 p. 131 consid. 5b, 1984

p. 144 consid. 5).

Il TFA

ha, altresì, precisato che si deve far capo ad un medico, affinché si esprima

sull’ammissibilità delle diverse mansioni, solo in casi eccezionali e meglio se

le indicazioni dell'assicurata appaiono inverosimili e in contrasto con gli accertamenti

medici (AHI-Praxis 2001 p. 161 consid. 3c; STFA del 2 febbraio 1999 nella causa

M. J. V. e del 17 luglio 1990 nella causa W.), ritenuto che una presa di

posizione da parte di uno specialista sull'esigibilità delle singole mansioni

accertate in sede d'inchiesta - strumento destinato soprattutto alla valutazione

di impedimenti dovuti ad un danno alla salute fisica - è da considerarsi in

ogni caso necessaria quando si è in presenza di disturbi psichici (STFA 11

agosto 2003 nella causa S., I 681/02 e del 28 febbraio 2003 nella causa S., I

685/02).

2.17

Come detto,

l'Ufficio AI ha incaricato l'assistente sociale di esperire un'inchiesta

economica per le persone che si occupano dell'economia domestica sfociata nel

rapporto del 31 marzo 2006 (cfr. doc. 31-1 segg.). Sulla base degli

accertamenti fatti presso il domicilio dell’assicurata, dopo aver fissato gli

impedimenti in ogni singola mansione casalinga, l'assistente sociale ha quindi

stabilito una limitazione complessiva del 36%.

Nelle

osservazioni del 28 agosto 2007 il patrocinatore dell’assicurata ha contestato

l’inchiesta economica evidenziando, in sostanza, che sarebbe stata valutata in

maniera troppo ottimistica la percentuale degli impedimenti nei campi di

attività “spesa e acquisti diversi”, in cui l’impedimento sarebbe pari al 60%

in luogo del 30% e in quella “bucato, confezione e riparazione di indumenti”,

ambito in cui l’assicurata sarebbe impedita al 60% in luogo del 30% (cfr. doc.

VIII).

Il

patrocinatore ha inoltre contestato la percentuale di importanza assegnata

all’attività “pulizia dell’appartamento”, del 20%, che a suo avviso dovrebbe

invece essere almeno del 25% (cfr. doc. VIII). L’avv. RA 1 ha infine

sottolineato come nell’inchiesta citata si sia tenuto conto in maniera

importante del contributo dato nello svolgimento delle varie mansioni

domestiche dal convivente dell’assicurata, al quale tuttavia non incombe alcun

obbligo specifico di eseguire lavori di spettanza dell’interessata (cfr. doc.

VIII).

Per

i motivi che seguono, questo Tribunale non può condividere le censure

ricorsuali.

Innanzitutto

va rilevato che nell’inchiesta economica in questione è stata correttamente

stabilita una ripartizione delle singole attività domestiche nel rispetto dei

parametri di cui alla cifra marginale 3095 CII, attribuendo un valore

complessivo del 100% all'insieme dei lavori abituali svolti dall'assicurata

nell'ambito dell'economia domestica.

Conforme

alla giurisprudenza (cfr. DTF 130 V 97, STF I 126/07 del 6 agosto 2007) è anche

la presa in considerazione della ripartizione dei compiti all’interno della

famiglia e quindi della collaborazione fornita nella gestione dell’economia

domestica da parte del convivente dell’assicurata.

Ciò

permette in casu di ritenere sicuramente adeguate le percentuali d'impedimento

evidenziate con riferimento alle mansioni comportanti un maggior impiego e

sforzo fisico, le quali tengono giustamente conto della parziale collaborazione

esigibile dal convivente della ricorrente.

A tal

proposito va nuovamente attirata l’attenzione dell’insorgente sull’obbligo per

l’assicurato di diminuire il danno che scaturisce da un principio generale

delle assicurazioni sociali (DTF 123 V 233, 115 V 53, 114 V 285 consid. 3). In

virtù di tale obbligo anche le persone occupate nell’economia domestica devono

contribuire, di loro propria iniziativa e in misura ragionevolmente esigibile,

al miglioramento della loro capacità al lavoro, segnatamente ripartendo meglio

le incombenze e in generale ricorrendo all’aiuto dei famigliari nella misura

usuale secondo le particolari circostanze (RCC 1984 p. 143 consid. 5; precitate

sentenze del TFA I 407/92 e I 35/00).

In

generale bisogna ricordare che l'inchiesta economica tiene conto di tutti quei

fattori che, concretamente, nella vita di tutti i giorni, influiscono sulla

capacità lavorativa dell'assicurata nei vari ambiti domestici.

D’altra

parte, esaminate singolarmente le valutazioni dell’assi-stente sociale circa

gli impedimenti dovuti all’invalidità, questo Tribunale ritiene che non siano

ravvisabili elementi che consentano di metterne in dubbio l’attendibilità. In

effetti esse non appaiono arbitrarie e risultano conformi non solo alle risultanze

mediche, ma anche alle circostanze ed ai riscontri concreti.

L’assistente

sociale, nella sua valutazione, che giova ribadirlo è stata effettuata dopo

attento esame della situazione particolare e delle affermazioni rese

dall’assicurata in occasione dell’inchiesta al suo domicilio, ha tenuto conto

delle limitazioni indicate dal dr. __________ – che ha considerato

l’interessata limitata nei lavori di pulizia e per alcune altre attività

fisicamente impegnative (cfr. doc. 40-9) - riconoscendo espressamente degli impedimenti

maggiori proprio nei lavori più gravosi, in particolare nella pulizia

dell’appartamento, nel giardinaggio, nel bucato e nella spesa (cfr. doc. 31-4,

31-5).

E’ stato

altresì tenuto conto, come detto, della collaborazione fornita dal convivente

per le attività quali, segnatamente, la spesa (al riguardo cfr. precitate

sentenze RCC 1984 p. 143 consid. 5; precitate sentenze del TFA I 407/92 e I

35/00), la pulizia dell’appartamento, il portare la cesta con i panni sporchi

nel locale lavanderia (al piano cantina) e la stesura del bucato.

Le allegazioni

ricorsuali non consentono, dunque, a questa Corte di scostarsi dalla

valutazione espressa dall’assistente sociale, ove peraltro si ribadisca che per

la giurisprudenza un intervento da parte dell'autorità giudiziaria

nell'apprezzamento della persona incaricata dell'inchiesta si giustifica

unicamente nei casi in cui essa appaia chiaramente erronea (DTF 128 V 93

consid. 4). Del resto, l’interessata non apporta elementi nuovi rispetto a

quelli emersi dall’accertamento al domicilio e attestati nel rapporto

domiciliare, ma si limita in sostanza a censurare la percentuale di inabilità

attribuita dall’assistente sociale. Ora, in proposito va detto che - ribadito

che l’assistente sociale dispone della formazione specifica che

consente, tenuto conto di quelle che sono le limitazioni constatate dai medici,

di valutare in ogni singola mansione l’eventuale limitata capacità residua a

svolgerla - nella specie l’assistente sociale si è basata su quanto dichiarato

dalla ricorrente medesima da un lato e sui rapporti medici dall’altro.

Sulla

scorta delle considerazioni che precedono, e tenuto conto di tutte le circostanze

concrete, questo TCA non può, quindi, che ritenere adeguato il grado d'incapacità

nello svolgimento delle mansioni casalinghe stabilito dall'Ufficio AI sulla

base dell'accertamento domiciliare e, di conseguenza, pure il tasso complessivo

d'invalidità fissato al 36%, non essendoci, sulla base delle risultanze dei

medici interpellati dall’amministrazione, nessun motivo medico per mettere in discussione

la scelta di basarsi su quanto accertato in sede di inchiesta domiciliare.

2.18

Per quanto

riguarda la determinazione del grado di invalidità, richiamato l’art. 16 LPGA e

quanto già esposto in precedenza, va ricordato che l'invalidità nell'ambito delle assicurazioni

sociali svizzere è un concetto di carattere economico‑giuridico e non

medico (DTF 116 V 249 consid. 1b, 110 V 275 consid. 4a). I dati economici

risultano pertanto determinanti.

Al medico compete la valutazione dello stato di salute

del peritando, della misura e del tipo di attività in cui l’interessato è incapace

al lavoro. Il medico stabilisce, quindi, in che misura il danno alla salute

limita l’interessato nelle sue funzioni corporali e psichiche. Egli si limita

in particolare alle funzioni importanti nelle attività lavorative che secondo

la sua esperienza di vita entrano in linea di conto nel caso concreto

(Meyer-Blaser, op. cit., p. 227, cfr. anche DTF 125 V 261 consid. 4, 115 V 143

consid. 2, 114 V 314 consid. 3c).

D’altro

canto compito dell’orientatore professionale è quello di stabilire, in base

alle informazioni del medico riguardo alle mansioni ancora possibili, le

attività lavorative ancora concretamente ammissibili per l’invalido

(Meyer-Blaser, op. cit., p. 228, Omlin, Die Invalidität in der obligatorischen

Unfallversicherung, Friborgo 1995, p. 201).

In ogni

modo, ai fini dell'accertamento

dell'invalidità ci si deve fondare su un mercato del lavoro equilibrato e

quindi fittizio; ci dev'essere cioè un certo equilibrio tra domanda e offerta

di posti di lavoro e un'offerta di posti diversificati in relazione con le capacità

professionali, intellettuali e fisiche. Si tratta pertanto di un concetto

teorico e astratto (DTF 110 V 276; Meyer‑Blaser, op cit. p. 212). Un

assicurato non può pertanto avvalersi dell'impossibilità congiunturale di

trovare un posto di lavoro per pretendere una rendita (ZAK 1984 p. 347).

Va ancora rilevato che, secondo la giurisprudenza del TFA, per accertare

il reddito conseguibile dall'assicurato senza l'invalidità è decisivo

stabilire, secondo il principio della verosimiglianza preponderante, quanto

l’assicurato guadagnerebbe, al momento della nascita del diritto alla rendita,

se fosse sano (STFA inedite 13 giugno 2003 nella causa G., I 475/01 e 23 maggio

2000.

nella causa T., U 243/99; RAMI 1993 no. U 168 pag. 100 consid. 3b con

riferimenti, cfr. anche RCC 1992 pag. 96 consid. 4a). Il reddito dev'essere

fissato il più concretamente possibile. Determinante è dunque il reddito che

l’assicurato avrebbe potuto conseguire tenuto conto delle competenze professionali

come pure delle circostanze personali per un prospettato avanzamento

professionale (quali la frequentazione di corsi, l’inizio di studi ecc.), nella

misura in cui vi sono degli indizi concreti in merito (cfr. DTF 96 V 29, ZAK

1985.

pag. 635 consid. 3a, cfr. pure RAMI 1993 Nr. U 168 pag. 100s. consid. 3b).

2.19

Preliminarmente

va ricordato che, secondo la giurisprudenza, per il raffronto dei redditi fa

stato il momento dell’inizio dell’eventuale diritto alla rendita (cfr. DTF

129.

V 222; cfr., pure, STFA del 26 giugno

2003.

nella causa R. consid. 3.1, I 600/01, del 3 febbraio 2003 nella causa R.,

I 670/01 pubblicata in SVR 2002 IV Nr. 24, del 18 ottobre 2002 nella causa L.

consid. 3.1, I 761/01 pubblicata in SVR 2003 IV Nr. 11 e del 9 agosto 2002

nella causa S. consid. 3.1, I 26/02; cfr., inoltre, STFA del 13 giugno 2003

nella causa G. consid. 4.2, I 475/01), per cui nel caso

concreto sono determinanti i dati del 2006 (visto che secondo il dr. __________,

l’assicurata va considerata abile al lavoro al 50% a partire dal 1° agosto 2006

(doc. 40-10) e a partire dal 1° novembre 2006 l’interessata non ha più diritto

alla rendita, cfr. doc. A).

Il consulente ha invece proceduto al raffronto

dei redditi con riferimento all’anno 2005. Occorre pertanto aggiornare i dati

considerati dal consulente al 2006.

2.20

Per quanto

concerne il reddito da valido, nel rapporto del 16 novembre 2006 il consulente

IP ha indicato che, senza il danno alla salute, l’interessata nel 2005 avrebbe

percepito fr. 22’372.-- per un’attività lavorativa complessiva al 40%: tale

conclusione si fonda sullo scritto della __________ del 20 settembre 2006, nel

quale il precedente datore di lavoro ha indicato che, senza il danno alla

salute, nel 2005 l’assicurata avrebbe potuto conseguire, lavorando al 100%, un

reddito di fr. 55'929.-- (cfr. doc. 51-2 e doc. 50-1), importo poi ridotto al

40%.

Tale

reddito è stato contestato dall’assicurata, che nelle sue osservazioni del 14

dicembre 2006 ha rilevato che

nei 12 mesi precedenti l’insorgenza del danno alla salute ella ha conseguito un

reddito di fr. 26'372 (cfr. doc. 55-2).

Nella decisione impugnata, l’UAI ha accolto

questa contestazione dell’interessata, ammettendo che il reddito da valida da

prendere in considerazione sia pari a fr. 26’372.

Esso va,

dunque, considerato al fine di determinare il grado di invalidità per quanto

concerne l’attività lavorativa.

Adeguando tale importo al 2006, si ottiene un

reddito da valida di fr. 26’955 (+1.0%

per il 2005 e +1.2% per il 2006, cfr. tab. relativa

all’evoluzione dei salari nominali, dei prezzi al

consumo e dei salari reali, 1990-2006, pubblicati sul sito dell’Ufficio

federale di statistica).

Al riguardo

è utile rammentare che il Tribunale federale delle assicurazione ha ribadito in

diverse occasioni che il metodo misto applicato ad assicurati che svolgono

un’attività lucrativa unicamente a tempo parziale e consacrano il resto del

loro tempo all’attività casalinga è conforme alla legge e alla volontà del

legislatore. Nemmeno è stata ravvisata una violazione dell’art. 8 CEDU (cfr.

STFA I 276/05 del 24 aprile 2006, parzialmente pubblicata in plaidoyer 5/06

pag. 54 segg.; SVR 2006 IV Nr. 42).

2.21

Per quanto

riguarda, invece, il reddito da invalido, la giurisprudenza federale si fonda

sui criteri fissati nella sentenza pubblicata in DTF 126 V 75 seg.

In

questa sentenza di principio la Corte ha stabilito che ai fini della

determinazione del reddito da invalido fa stato in primo luogo la situazione

professionale e salariale concreta dell'interessato. Qualora difettino

indicazioni economiche effettive, possono, conformemente alla giurisprudenza,

essere ritenuti i dati forniti dalle statistiche salariali. La questione di

sapere se e in quale misura i salari fondati su dati statistici debbano essere

ridotti dipende dall'insieme delle circostanze personali e professionali del

caso concreto (limitazione addebitabile al danno alla salute, età, anni di servizio,

nazionalità e tipo di permesso di dimora, grado di occupazione), criteri questi

che l'amministrazione è tenuta a valutare globalmente. La Corte ha precisato,

al riguardo, come una deduzione massima del 25% del salario statistico

permettesse di tener conto delle varie particolarità suscettibili di influire

sul reddito del lavoro. Il Tribunale federale delle assicurazioni ha poi ancora

rilevato, nella medesima sentenza, che, chiamato a pronunciarsi sulla deduzione

globale, la quale procede da una stima che l'amministrazione deve succintamente

motivare, il giudice non può senza valido motivo sostituire il suo

apprezzamento a quello degli organi dell'assicurazione.

2.22

Partendo

dalla constatazione che l'applicazione di dati salariali statistici

validi per tutta la Svizzera - quali quelli utilizzati dal TFA si rivela essere

discriminante per gli assicurati attivi in Ticino, Cantone in cui i salari sono

notoriamente più bassi rispetto alla media nazionale, ritenuto che il reddito

da non invalido è quello che verrebbe effettivamente percepito dagli assicurati

nel nostro Cantone senza il danno alla salute, questo Tribunale, in una

sentenza del 4 settembre 2000 nella causa R., pubblicata in RDAT I-2001, p.

250ss. e in SVR 2001 IV n. 35 – in seguito costantemente confermata ed

applicata in tutti i settori delle assicurazioni sociali (assicurazione per

l'invalidità, assicurazione contro gli infortuni e assicurazione contro le

malattie) - sentito preliminarmente il parere dell'allora direttore

dell’Ufficio federale di statistica, dottor __________, ha così precisato la

propria giurisprudenza:

" In

data 26 luglio 2000 il Presidente del TCA ha inviato al dottor __________,

direttore dell'Ufficio federale di statistica, uno scritto del seguente tenore:

"(…)

Il Tribunale federale delle

assicurazioni in una recente, chiara giurisprudenza prescrive di fondarsi, in

molti casi, sulle vostre inchieste allorché dobbiamo determinare il reddito da

invalido ancora conseguibile da lavoratori non qualificati con problemi di salute,

che sono abili al lavoro soltanto in attività leggere adeguate.

Al riguardo vengono in particolare

utilizzati i salari fissati nella tabella TA1 (ad esempio fr. 4294.-- nel 1996,

cfr. "L'enquête suisse sur la structure des salaires 1996" pag. 17, e

per la giurisprudenza, Pratique VSI 2000 pag. 85).

Al fine di applicare la giurisprudenza

federale, in modo corretto, nel Cantone Ticino (considerato che l'altro termine

di paragone per fissare il grado di invalidità è sostanzialmente il salario

conseguito nel nostro Cantone dall'assicurato prima dell'insorgenza del

danno alla salute), mi occorre sapere:

- possiamo

utilizzare il valore statistico medio (ad es. fr. 4294.-- nel 1996) così come è

anche per il Cantone Ticino? Per quale motivo?

- In caso di

risposta negativa:

Perché no? Quale

coefficiente di riduzione occorre applicare, al salario citato, per adattarlo

alla situazione del nostro Cantone?

(…)." (cfr. doc. V bis)

Il dottor __________ ha così

risposto in data 14 agosto 2000:

" (…)

Benché il campione dell'indagine svizzera sulla struttura dei salari sia

definito per poter disporre di risultati rappresentativi a livello nazionale, è

possibile ottenere anche una serie d'indicatori salariali per singole entità

regionali, beninteso nel rispetto dei criteri di validità e di qualità

statistiche ed evidentemente ad un livello di aggregazione superiore. I valori

dell'indagine sulla struttura dei salari del 1996 che Lei cita nella sua

lettera possono dunque essere utilizzati legittimamente, dal punto di vista

statistico, per il Cantone Ticino.

In allegato Le invio tre tabelle relative ai salari mediani per l'anno 1998

(ultimi risultati disponibili), ripartiti in base al sesso e al livello di

qualificazione richiesto dal posto occupato.

I valori specifici per il Cantone Ticino sono i seguenti:

- Nel 1998

(settore pubblico e settore privato), il salario lordo mediano per un uomo

esercitante attività semplici e ripetitive (livello 4) era di 3'813.-- franchi

al mese (cfr. tabella TA13).

- È ancora

possibile precisare che il 50% dei lavoratori dipendenti di questa stessa

categoria guadagnava fra 3060 e 4704 franchi. Considerando unicamente il

settore privato, il salario mediano (sempre per la stessa categoria di

lavoratore dipendente) era di 3'611 franchi (cfr. TA 14).

A titolo di confronto Le invio anche la tabella TA1 relativa ai salari mediani della Svizzera (settore privato), ripartiti stavolta

per settore economico (…)." (cfr. doc. V bis)

Al fine di non

discriminare gli assicurati attivi in Ticino, Cantone in cui i salari sono

notoriamente più bassi rispetto alla media nazionale, visto che il reddito da

non invalido è quello che verrebbe effettivamente percepito dagli assicurati

nel nostro Cantone senza il danno alla salute, questo Tribunale ha quindi

deciso che nell'applicazione dei dati statistici occorre utilizzare la tabella

che riflette i salari versati nella nostra regione, sulla base della seguente

argomentazione:

" Se

si ignorasse questo aspetto, sostenendo per ipotesi che siccome la LAINF è una

legge federale occorre riferirsi ad un unico dato salariale statistico valido

per tutto il paese (ad esempio fr. 4628.-- nel 1998 per un uomo, cfr. TA1; DTF

124.

V 323; Pratique VSI 2000 pag. 85), si finirebbe per utilizzare dati

salariali irrealistici ed in definitiva giungere ad un risultato che non

garantisce l'uguaglianza di trattamento (cfr. DTF 126 V 36; DTF 126 V 48; STFA

del 22 maggio 2000 nella causa I. (I 312/99); DTF 126 I 76)."

Su questi

argomenti, cfr. D. Cattaneo, La promozione dell'autonomia …, in RDAT II-2003,

p. 618-621 e in L’autonomia del disabile nel diritto svizzero, Ed. Istituto

delle assicurazioni sociali e Helbing & Lichtenhahn, Bellinzona 2004, p.

124-128;

D. Cattaneo, "La contribution du Tribunal des assurance du Canton du

Tessin à la jurisprudence suisse en matière de securité sociale", in

CGRSS n° 33-2004, p. 19 seg. (28-33); D. Cattaneo, "Sentenze recenti del

Tribunale cantonale delle assicurazioni", in Temi scelti di diritto

delle assicurazioni sociali, Ed. CFPG, Helbing & Lichtenhahn,

Basilea-Ginevra-Monaco 2006, p. 135ss. (163-171).

Nell’ambito

di una procedura ricorsuale dinanzi al TFA, conclusasi con uno stralcio dai

ruoli in seguito al ritiro del ricorso (cfr. STFA del 7 giugno 2006 nella causa

C., U 56/03), la Presidente della Corte federale, giudice Leuzinger, il 28

aprile 2006 aveva informato le parti (e questo Tribunale) che, citiamo:

"

… la Corte plenaria del Tribunale federale delle

assicurazioni ha stabilito l’inapplicabilità dei valori regionali (Tabella

TA13) di cui all’inchiesta svizzera sulla struttura dei salari (ISS) – edita

dall’Ufficio federale di statistica – per la determinazione del reddito

ipotetico da invalido."

In una

sentenza del 12 ottobre 2006 nella causa S.,

U 75/03,

il TFA ha, per la prima volta, esposto le motivazioni che hanno spinto la Corte

plenaria, il 10 novembre 2005, a prendere la decisione appena citata:

"

(...)

8.2

In primo

luogo si osserva che, per un'ovvia questione di parità di trattamento (art. 8

Cost.), un'applicazione della tabella TA13 al solo Cantone Ticino deve essere

esclusa se non si vuole creare un'inammissibile lex ticinensis. Analoghe

considerazioni di praticabilità, di parità di trattamento e di sicurezza

giuridica si oppongono quindi a un'applicazione alternativa delle tabelle

nazionali (TA1) e di quelle regionali (TA13) come pure a un'applicazione delle

prime ad alcune regioni e delle seconde alle rimanenti regioni.

8.3

Allo stesso

modo, un'applicazione generalizzata delle tabelle regionali TA13, al posto di

quelle nazionali TA1, pur potendo, da un lato, in alcuni casi effettivamente

creare le basi per una soluzione maggiormente vicina alla realtà

economico-sociale concreta, dall'altro lato creerebbe, a ben vedere, anche

nuovi problemi dovuti al fatto che all'interno delle medesime grandi regioni si

registrano delle differenze, non sempre trascurabili. Ad esempio, nonostante le

due regioni facciano parte della medesima grande regione

"MIttelland", è notorio che i salari esistenti nel Canton Berna non

sono gli stessi di quelli del Canton Giura. Allo stesso modo, per il Vallese

occorrerebbe prendere in considerazione i salari relativi alla regione

lemanica. Ora, nell'una e nell'altra ipotesi, l'applicazione dei valori

regionali (TA13) al posto di quelli nazionali (TA1) si dimostrerebbe

maggiormente sfavorevole per questi assicurati. Si pone quindi ugualmente la

questione dell'assicurato che lavora(va) in un Cantone appartenente a un'altra

grande regione, ad esempio del lavoratore giurassiano che lavora(va) nel

Cantone di Basilea (città o campagna). Ora, se si intendesse determinare il

reddito da invalido sulla base della tabella TA13, non si farebbe altro che

spostare o restringere il cerchio geografico nel quale si iscrive ogni

determinazione di un reddito ipotetico sulla base di valori statici. In questa

maniera, però, si correrebbe pure il rischio di offuscare oltremodo l'obbligo o

l'esigibilità per l'assicurato di ridurre il danno e di andare, se del caso e

nei limiti ragionevoli, a cercare un'attività al di fuori della sua regione

abituale. Si creerebbero nuove disparità nei confronti di assicurati che

abitano a cavallo tra due o addirittura tre grandi regioni o di chi abita in

una di queste regioni e lavora in un'altra.

8.4

A ciò si

aggiunge che nella sentenza pubblicata in DTF 129 V 472, questa stessa Corte ha

precisato che, laddove una tale operazione non fosse possibile sulla base di

rilevamenti salariali DPL, il reddito da invalido va di principio definito

sulla base dei dati statistici salariali ISS applicabili nell'insieme del

settore privato (DTF 129 V 484). Ora, anche siffatta considerazione si

opporrebbe a un'applicazione generalizzata delle tabelle regionali TA13,

concernenti il settore pubblico e privato.

8.5

Non può

pertanto ammettersi una regionalizzazione nella determinazione dell'invalidità

poiché una siffatta soluzione sarebbe incompatibile con il principio

costituzionale di parità di trattamento come pure con il rango costituzionale

delle assicurazioni invalidità e infortuni quali assicurazioni federali."

In

un’altra sentenza del 18 ottobre 2006 nella causa T., I 790/04, il TFA ha

ancora rilevato:

"

Quanto alla questione della tabella applicabile

tra le varie riportate dall'ISS, il Tribunale federale delle assicurazioni ha

recentemente stabilito, con decisione della Corte plenaria del 10 novembre

2005, non potersi (più) fare capo ai dati statistici regionali desumibili dalla

tabella TA13, riferentesi ai salari in relazione alle grandi regioni (cfr. pure

la sentenza del 22 agosto 2006 in re K., I 424/05, consid. 3.2.3; v. inoltre la sentenza 12 ottobre 2006 in re S., U 75/03). Il reddito

ipotetico da invalido deve di conseguenza essere valutato sulla base della

tabella TA1 dell'ISS, concernente i salari medi nazionali conseguibili nel

settore privato. Alla luce di quanto precede non vi è (più) spazio alcuno per

ammettere una riduzione dei salari statistici, quale quella operata dai primi

giudici, che tenga conto, ispirandosi ai salari corrisposti in un vicino

cantone, che l'assicurato vive in una regione economicamente meno forte. Anche

sotto questo aspetto non può pertanto trovare conferma la valutazione del tasso

d'invalidità compiuta dalla Corte di prime cure.”

Alla luce

di questa chiara giurisprudenza federale, il reddito da invalido dovrà essere

d’ora in poi determinato dal TCA in applicazione dei valori nazionali (Tabella

TA1).

Spetta

semmai al Parlamento o al Consiglio federale intervenire su questo tema, se lo

riterranno opportuno.

Il 22

giugno 2007 il Consiglio nazionale ha accolto una mozione del 2 ottobre 2006

no. 06.3466 del Consigliere nazionale __________ il quale chiede che il

"Consiglio federale proceda con sollecitudine ad ovviare a questa

distorsione, adeguando le disposizioni di applicazione della legge

sull'assicurazione invalidità".

Il nuovo

art. 28a cpv. 1 LAI introdotto nell’ambito della 5a revisione della LAI,

approvata dal popolo il 17 giugno 2007, dispone che sarà il Consiglio federale

a definire il reddito lavorativo determinante per la valutazione

dell’invalidità.

Questo Tribunale si limita a ricordare che, secondo la giurisprudenza,

il principio dell'uguaglianza di trattamento proibisce, citiamo: "de

faire, entre divers cas, des distinctions qu'aucun fait important ne

justifie", ma anche "de soumettre à un régime identique des

situations de fait qui présentent entre elles des différences importantes et de

nature à rendre nécessaire un traitement différent (cfr. DTF 129 I 3; DTF 127 V

454; Zbl 2005 p. 87ss. (89-90);STCA 32.2006.4 del 5 marzo 2007; A. Auer-G. Malinverni-M.

Hottelier, "Droit constitutionnel suisse", Vol. II, Stämpfli Editions

SA, Berna 2006, p. 484 n. 1030 e 499 n. 1061).

In una sentenza U 8/07 del

20.

febbraio 2008, rispondendo ad una questione

sollevata dal TCA nella sentenza 35.2006.60 del 23 novembre 2006, consid.

2.10.9

("Questo Tribunale constata che il

salario che l’assicurato avrebbe conseguito nel 2005 quale muratore

semi-qualificato (infatti nel 2005, secondo il contratto collettivo di lavoro

dell’edilizia, un lavoratore con conoscenze percepiva un salario orario di fr.

25.

, contro i fr. 22.65 percepiti dai lavoratori edili), è inferiore a quello

realizzato in media a livello svizzero dai lavoratori del settore della

costruzione con qualifiche analoghe (Tabella TA 1 2004, punto 45, livello di

qualifica 3: fr. 5'358 x 12 mesi = 64'296, riportato su 41.6 ore/settimana =

66'867.84; dopo adeguamento all'indice dei salari nominali, si ottiene, per il

2005, un reddito annuo pari a fr. 67'443.41; per un recente caso in cui l’Alta

Corte ha fatto riferimento ai livelli di qualifica 2 e 3, cfr. STFA del 12

ottobre 2006 nella causa S., U 404/05, consid. 2.3.4).

Ci si

potrebbe chiedere se in tale ipotesi, e visto il richiamo del TFA ai salari

nazionali (Tabella TA 1), non dovrebbe essere applicata la giurisprudenza

federale secondo la quale, quando l'assicurato ha realizzato un guadagno

inferiore alla media per dei motivi estranei all'invalidità, anche il reddito

medio realizzabile sul mercato equilibrato del lavoro (reddito da invalido) va

ridotto in proporzione (cfr. DTF 129 V 225 consid. 4.4; AHI-Praxis 1999, p. 329

consid. 1; ZAK 1989, p. 458s. consid. 3b; STFA del 6 settembre 2006 nella causa

H., U 454/05 + 456/05, consid. 6.3.3 e 6.3.4). Spetta

comunque all’Alta Corte pronunciarsi al riguardo"), la nostra Alta Corte ha stabilito che:

" (…)

5.3

Giova inoltre ricordare che nel caso

in cui il reddito conseguito prima dell’invalidità è inferiore alla media dei

salari per un’attività paragonabile nel settore interessato e non vi è inoltre

motivo che induca a ritenere che fosse intenzione dell’assicurato accontentarsi

di un guadagno modesto, la giurisprudenza ammette che gli stessi fattori che

hanno influenzato negativamente il reddito da valido vengano considerati anche

per fissare il reddito da invalido (DTF 129 V 222 consid. 4.4 pag. 225, SVR

2004.

UV no 12 pag. 44, consid. 6.2, secondo cui un reddito inferiore del 10%

rispetto ai salari usuali del settore è stato considerato chiaramente sottola

media [U 173/02]; cfr. pure sentenza U 529/06 del 28 gennaio 2008, consid. 8.2

con riferimenti).

6.

Nel caso di specie, il ricorrente contesta

sia la determinazione del reddito da invalido che quella da valido.

6.1

Per quanto concerne il reddito da

valido, l’interessato fa valere che l’importo determinato dall’INSAI sulla base

dei dati forniti dall’ex datore di lavoro risulterebbe, come giustamente

rilevato anche dal primo giudice, inferiore del 9% circa rispetto al salario

medio nazionale dei lavoratori attivi nel settore delle costruzioni con

qualifiche analoghe. L’argomento è pertinente. In effetti, il dato ritenuto

dall’assicuratore infortuni a titolo di reddito da valido (fr. 61'277.- per

l’anno di riferimento 2005) è inferiore nella misura del 9.58% a quello

desumibile dalla tabella TA1 di cui all’ISS (edizione 2004, pag. 53, livello di

esigenze 3, cifra 45 costruzioni), quest’ultimo essendo pari, dopo adeguamento

all’evoluzione salariale per il 2005, a fr. 67'765.89 (fr. 5'358 x 12 : 40 x

41.

[v. La Vie économique, 12-2007, pag. 98, tabella 9.2] x 1.011 [v. La Vie

économique, 12-2007, pag. 99, tabella 10.2]). Alla luce della giurisprudenza

richiamata al considerando 5.3, che, come visto, permette al giudice chiamato

ad effettuare un raffronto dei redditi di prendere in considerazione in ugual

misura per ciascuno degli elementi di paragone fattori estranei all’invalidità,

può, se del caso, essere tenuto conto di questa circostanza nell’ambito della

determinazione del reddito ipotetico da invalido.

6.2

A quest’ultimo riguardo, il ricorrente,

pur rispettando la più recente giurisprudenza in materia, rileva che il mercato

del lavoro ticinese oggettivamente offre ai lavoratori occupati in questo

Cantone di frontiera retribuzioni nettamente inferiori e penalizzanti rispetto

al resto della Svizzera, come risulterebbe, almeno in parte, dalle tabelle TA1

e TA13 di cui all’ISS. Il ragionamento è comprensibile, ma viene tuttavia

relativizzato dalle considerazioni espresse al considerando precedente.

6.3

Mancando in concreto indicazioni economiche

effettive, in considerazione della più recente prassi di questa Corte - cui

allude l'insorgente -, che non ammette più la possibilità di fare capo ai dati

statistici salariali relativi alle grande regioni, tabella TA13 ISS, per

determinare il reddito ipotetico da invalido, quest'ultimo deve essere

stabilito sulla base della tabella TA1 dell'ISS, concernente i salari medi

nazionali conseguibili nel settore privato (cfr. sentenza del Tribunale

federale delle assicurazioni U 75/03 del 12 ottobre 2006, consid. 8, riassunta

in RSAS pag. 64). In tali condizioni, partendo dal valore totale mediano di cui

all'ISS 2004 (pag. 53, livello di esigenze 4), si ottiene un importo di base di

fr. 57'258.24 per il 2004 (fr. 4'588 x 12 : 40 x 41.6 [La Vie économique, 12-2007, pag. 98, tabella B9.2]), che, adattato

all'evoluzione salariale (1%, v. La Vie économique, 12-2007, pag. 99, tabella

B10.2), porta a ritenere un importo di fr. 57'830.82 per il 2005.

6.4

Operando una prima riduzione del 9.58% da

quest'ultimo importo per tenere conto della differenza salariale di cui si è

detto al considerando 6.1, deducendo poi una quota ulteriore del 15%, non

oggetto di contestazione, per considerare adeguatamente le circostanze

particolari del caso (DTF 126 V 75; in

concreto: limitazioni riconducibili al danno alla salute, statuto di

frontaliere), il raffronto dei redditi (reddito da valido di fr. 61'277.- e

guadagno da invalido di fr. 44'447.03 [fr. 57'830.82 ./. 9.58% ./. 15%]) dà un

grado d'invalidità arrotondato (DTF 130 V 121) del 27%. (...)"

Di

conseguenza, quando il salario da valido conseguito in Ticino in una

determinata professione è inferiore al salario medio nazionale in quella stessa

professione, anche il reddito da invalido va ridotto nella medesima percentuale

(al riguardo cfr. L. Grisanti, art.cit., in RtiD II-2006 pag. 311 seg., in

particolare pag. 326-327).

2.23

Per

determinare il reddito ancora esigibile dall'assicurata nonostante il danno

alla salute, l'amministrazione ha applicato i dati statistici nazionali desumibili

dalla tabella TA1, determinando un reddito da invalida di fr. 48'584.-- così

come emerge dal rapporto del 16 novembre 2006 del consulente in integrazione

professionale (doc. 51-2).

L’UAI ha

stabilito un grado di invalidità del 24%, sulla base di questo importo, ridotto

al 40% (quota parte salariata) e decurtato del 12%, per tenere conto delle

circostanze specifiche del caso dell’insorgente (cfr. doc. 51-3).

Questo calcolo non può essere fatto proprio dal

TCA e va invece sostituito con quello che segue.

Utilizzando

i dati forniti dalla succitata tabella TA1 elaborata dall'Ufficio federale di

statistica, la ricorrente, svolgendo nel 2006 una professione che presuppone

qualifiche inferiori nel settore privato svizzero (a proposito della rilevanza

delle condizioni salariali nel settore privato, cfr. RAMI 2001 U 439, p. 347ss.

e SVR 2002 UV 15, p. 47ss.), avrebbe potuto realizzare, in media, un salario

mensile lordo pari a fr. 4'019.

Riportando

questo dato su 41.7 ore (cfr. tabella B 9.2, pubblicata

in La Vie économique, 12-2007, p. 98), esso ammonta a fr.

4'189.80 mensili oppure a fr. 50'277.60 per l'intero anno (fr. 4'189.80

x 12, ritenuto che la quota di tredicesima è già compresa, cfr. STFA U 274/98

del 18 febbraio 1999, consid. 3a).

Questo

Tribunale constata che l’assicurata, quale addetta alla distribuzione presso la

__________, avrebbe guadagnato nel 2006 fr. 57'315.--/anno per un’occupazione a

tempo pieno (cfr. doc. 50-1), corrispondenti a fr. 4'776/mese.

Tale

reddito si situa, per ragioni estranee all’invalidità, sotto la media dei

salari per un'attività equivalente (cioè fr. 67'842.-- / anno e 5’654.-- /

mese, cfr. Tabella TA1 p.to 64 “poste e telecomunicazioni”, livello di

qualifica 4: fr. 5’423.-- X 12 mesi = 65'076.--, riportato su 41.7 ore/settimana = 67'842.--).

Più

precisamente il salario che avrebbe percepito la ricorrente presso la __________

a tempo pieno è inferiore a quello statistico di quel preciso settore

professionale di circa il 15.5%.

Sono,

perciò, realizzati i presupposti per ridurre il reddito statistico da invalido,

in applicazione della giurisprudenza di cui alla STF U 8/07 del 20

febbraio 2008 menzionata al considerando precedente.

Il

reddito statistico da considerare ammonta, pertanto, a fr. 42'485.-- (fr. 50'277.60.-- decurtati del 15.5%).

Inoltre, ritenuto che, come visto in precedenza (cfr. consid. 2.14.), da un punto

di vista medico, l’assicurata può esercitare un’attività adeguata alle sue

condizioni di salute solo al 50%, il reddito statistico citato va dimezzato e

ammonta a fr. 21’242.5 (fr. 42'485.-- ridotti del 50%).

2.24

In ossequio

alla giurisprudenza federale, occorre, in seguito, esaminare le circostanze

specifiche del caso concreto (limitazione addebitabile al danno alla salute,

età, anni di servizio, nazionalità e tipo di permesso di dimora, grado

d'occupazione, cfr. DTF 126 V 80 consid. 5b/bb) e, se del caso, procedere ad

una riduzione percentuale del salario statistico medio. La riduzione massima

consentita ammonta al 25%, percentuale che consente "… di tener conto

delle varie particolarità che possono influire sul reddito del lavoro"

(cfr. DTF 126 V 80 consid. 5b/cc).

In una

sentenza del 25 luglio 2005 nella causa J., I 147/05, consid. 2, il TFA ha

proceduto ad una riduzione del 15% sul reddito statistico da invalido,

trattandosi di un assicurato straniero, nato nel 1953 e al beneficio di un

permesso di domicilio, che, a causa del danno alla salute, era stato giudicato

in grado di svolgere un’attività adeguata in misura del 60%.

La nostra Corte federale ha ritenuto suscettibili di

incidere sul livello di reddito ancora conseguibile dall’assicurato, gli

impedimenti funzionali derivanti dal danno alla salute (10%), così come il

fatto di poter lavorare soltanto a tempo parziale (5%):

"

2.4

Aufgrund der zu Recht nicht bestrittenen

Auffassung der Gutachter des Instituts Y.________ vom 4. April 2003 ist dem

Beschwerdegegner die angestammte Tätigkeit als Schweisser nicht mehr zumutbar,

während körperlich leichte bis intermittierend mittelschwere adaptierte

Tätigkeiten zu 60% zumutbar sind (d.h. wechselbelastende Tätigkeiten ohne

Heben, Stossen und Ziehen von Lasten über 5 bis 10 kg repetitiv und vereinzelt über 15 kg, ohne Überkopftätigkeiten und ohne

Tätigkeiten in gebückter Haltung mit Rotation der Wirbelsäule). Aufgrund dieser

Einschränkungen sind keine triftigen Gründe ersichtlich, um von einem

leidensbedingten Abzug abzusehen; dies wird von der Beschwerde führenden

Verwaltung denn auch nicht bestritten.

2.5

Entgegen der Auffassung im kantonalen

Entscheid ist die Nationalität hier zu vernachlässigen angesichts der Tatsache,

dass die statistischen Löhne aufgrund der Einkommen der schweizerischen und der

ausländischen Wohnbevölkerung erfasst werden (AHI 2002 S. 70) und der

Beschwerdegegner kein Saisonnier ist, sondern über die

Niederlassungsbewilligung C verfügt (Urteil S. vom 16. April 2002, I 640/00

[Zusammenfassung in HAVE 2002 S. 308]). Damit gehört der Versicherte vielmehr

einer Ausländerkategorie an, für welche der monatliche Männer-Bruttolohn im

Anforderungsniveau 4 sogar etwas über dem entsprechenden, nicht nach dem

Merkmal der Nationalität differenzierenden Totalwert liegt

(Lohnstrukturerhebung 2000 S. 47 Tabelle TA12 sowie Lohnstrukturerhebung 2002

S. 59 Tabelle TA12). Es ist denn auch dieser Totalwert die massgebende

Vergleichsgrösse und nicht etwa das Einkommen der Schweizer (wie es die

Vorinstanz angenommen hat), da sich Tabellenlöhne aus den Einkommen der In- und

Ausländer zusammensetzen.

2.6

Die IV-Stelle führt in der Verwaltungsgerichtsbeschwerde

zwar zu Recht aus, "dass Teilzeitangestellte nicht zwingend weniger als

Vollzeittätige verdienen (zum Beispiel in Beschäftigungsbereichen, in denen

Teilzeitarbeit Nischen auszufüllen vermag, die arbeitgeberseits stark

nachgefragt und dementsprechend entlöhnt werden ...)." Jedoch wird das

Invalideneinkommen hier allein aufgrund statistischer Angaben festgesetzt, so

dass die statistisch erhärtete Tatsache der Lohneinbusse von

teilzeitarbeitenden Männern im massgebenden Anforderungsniveau 4 (einfache und

repetitive Tätigkeiten) zu berücksichtigen ist (vgl. Lohnstrukturerhebung 2000

S. 24 T8 sowie Lohnstrukturerhebung 2002 S. 28 T8), auch wenn in diesem Rahmen

der prozentuale Minderverdienst nicht schematisch dem Abzug gleichzusetzen ist

(vgl. BGE 126 V 79 Erw. 5b/aa).

2.7

Damit sind im Rahmen des Abzuges die

leidensbedingten Einschränkungen des Versicherten (vgl. Erw. 2.4) sowie die

Möglichkeit, nur noch Teilzeit arbeiten zu können (Erw. 2.6 hievor), zu

berücksichtigen. Da die IV-Stelle in Verfügung und Einspracheentscheid keinen

Abzug wegen Teilerwerbstätigkeit berücksichtigt hat, obwohl dies angemessen

gewesen wäre, lag für das kantonale Gericht ein triftiger Grund vor, sein

Ermessen an die Stelle desjenigen der Verwaltung zu setzen; die abweichende

Ermessensausübung erweist sich deshalb insoweit als näher liegend (vgl. Erw.

2.3

hievor). Indessen hat die Vorinstanz zu Unrecht auch den Ausländerstatus

des Beschwerdegegners berücksichtigt (Erw. 2.5 hievor). Die IV-Stelle hat

jedoch die leidensbedingten Einschränkungen - angesichts der Beschwerden - mit

einem Abzug von 10% vom Tabellenlohn berücksichtigt; wird auch der Tatsache

Rechnung getragen, dass der Beschwerdegegner nur noch teilerwerbstätig sein

kann, erscheint - gesamthaft gesehen - das Ermessen der Vorinstanz als näher

liegend. Damit hatte diese genügend triftige Gründe, um vom Abzug der

Verwaltung abzuweichen, so dass ein solcher in Höhe von 15% vorzunehmen ist,

was zu einem Invaliditätsgrad von 52% und damit zum Anspruch auf eine halbe Invalidenrente

führt." (STFA succitata)

In

un’altra pronunzia del 25 luglio 2005 nella causa Y., U 420/04, consid. 2 -

riguardante un assicurato straniero, nato nel 1961 e al beneficio di un

permesso di domicilio, totalmente abile in attività lavorative leggere da un

profilo dell’impegno fisico - lo stesso TFA ha nuovamente applicato una

decurtazione del 15% (“Dem Beschwerdegegner sind aus medizinischer Sicht

unbestrittenermassen keine schweren Arbeiten mehr zumutbar (vgl. Erw.

2.5.1

hievor), sodass er den bisher ausgeübten Tätigkeiten nicht mehr nachgehen

kann. Mit den von der SUVA verfügten 15% wird sowohl dem

Verlust, Schwerarbeit leisten zu können, als auch der leidensbedingten

Einschränkung, die für sich nicht sehr ausgeprägt ist, angemessen Rechnung getragen”).

In una sentenza del 25 aprile 2005 nella causa R., inc. 35.2004.104,

il TCA ha fornito alcune indicazioni circa le modalità secondo le quali deve

essere applicata la riduzione percentuale sul reddito statistico da invalido,

argomentando:

"

Su quest’ultimo punto, il TCA ha attentamente

esaminato alcune recenti sentenze federali e ne ha ricavato l’impressione di

una prassi non sempre coerente.

A titolo di esempio, in una sentenza del 14

febbraio 2005 nella causa T., I 594/04, consid. 2.3, il TFA ha indicato che

l’età dell’assicurato (47 anni al momento del rilascio della decisione

impugnata) non rappresentava un fattore di riduzione, stabilendo inoltre che i

lavoratori ausiliari, su un mercato equilibrato del lavoro, vengono richiesti a

prescindere dalla loro età e quindi che, in queste attività, l’età di per sé

non influisce sul livello retributivo.

Per conto, in una pronunzia del 20 gennaio 2005

nella causa R., I 138/04, consid. 4.3., la stessa Alta Corte federale ha applicato una

riduzione sul reddito statistico da invalido, trattandosi di un assicurato di

35.

anni, dichiarato completamente abile in attività semplici e ripetitive nel

settore dei servizi, “en regard de l’âge de l’assuré et des limitations

résultant de l’atteinte à sa santé” (la sottolineatura è del redattore).

In un’altra sentenza del 23 febbraio 2004 nella

causa M., B 67/04, consid. 3.3.2 - concernente un assicurato di 54 anni al

beneficio di un permesso di domicilio - l’Alta Corte non ha ritenuto che l’età

costituisse un fattore di riduzione.

Del resto, con riferimento all’art. 28 cpv. 4

OAINF (cfr. consid. 2.4.), la giurisprudenza federale ha stabilito che questa

disposizione torna applicabile agli assicurati che, alla data di inizio della

rendita di invalidità, hanno un’età attorno ai 60 anni (cfr. DTF 123 V 419

consid. 1b; SVR 1995 UV 35, p. 105 consid. 2b).

Al fine di garantire l’uguaglianza di trattamento

fra assicurati (circa la necessità di introdurre dei criteri obiettivi allo

scopo di evitare disparità di trattamento, cfr. DTF 123 V 104 consid. 3e, DTF

115.

V 138ss. consid. 6-7, 405ss., consid. 4-6; STFA del 24 febbraio 2005 nella

causa S., U 80/04, consid. 4.2.1), questo Tribunale – chiamato peraltro, in

talune circostanze, a direttamente quantificare la riduzione percentuale (cfr.,

ad esempio, la STFA del 25 febbraio 2003 nella causa P., U 329 + 330/01) – e

visto che il problema si pone in modo analogo in alcuni importanti settori

delle assicurazioni sociali (assicurazione per l’invalidità, previdenza

professionale, assicurazione contro gli infortuni e assicurazione contro le

malattie), ritiene di dover fornire le seguenti indicazioni.

Ad ognuno dei fattori di rilievo indicati dalla

giurisprudenza federale corrisponde una decurtazione del 5%.

Per quanto riguarda specificatamente la riduzione

percentuale legata alla limitazione addebitabile al danno alla salute,

l’esistenza, in un caso concreto, di impedimenti di una particolare gravità,

che in genere limitano l’assicurato anche nell’esercizio di un’attività

sostitutiva, può comunque giustificare l’applicazione di una riduzione più

elevata (cfr., in questo senso, la STFA del 16 febbraio 2005 nella causa C., I

559/04, consid. 2.2, in cui la Corte federale ha avallato la riduzione decisa

dall’amministrazione (15%), trattandosi di un assicurato abile soltanto

parzialmente in attività leggere, la STFA del 17 febbraio 2005 nella causa B.,

I 1/04, consid. 4.3.4, in cui è stata applicata una decurtazione del 10% per

tenere conto delle difficoltà legate al danno alla salute e la STFA del 23

febbraio 2005 nella causa B., I 632/04, consid. 4.2.2, in cui è stata

confermata una riduzione del 15% per ragioni di salute).

La presenza cumulativa di più fattori legittima

l’applicazione della riduzione massima del 25% (cfr., in questo senso, la STFA

del 4 febbraio 2003 nella causa S., U 311/02, consid. 4.3).

Nella già citata sentenza del 23 febbraio 2004

nella causa M., il TFA ha applicato una deduzione globale del 15% motivata

dagli impedimenti legati al danno alla salute, ritenendo assenti gli altri

fattori di riduzione (anni di servizio, nazionalità e tipo di permesso di

dimora, grado di occupazione)." (STCA succitata, consid. 2.11.)

In

concreto, l’UAI ha applicato una riduzione del 12% per tener conto del limite

di caricabilità e della necessità di cambiare postura con conseguente riduzione

del rendimento (cfr. doc. 51-3).

Sulla

base della giurisprudenza citata, una riduzione percentuale del salario

statistico medio è stabilita dopo un esame delle circostanze specifiche del

caso concreto (limitazione addebitabile al danno alla salute, età, anni di

servizio, nazionalità e tipo di permesso di dimora, grado d'occupazione).

Ai fini

della riduzione del reddito statistico nella presente fattispecie, va

innanzitutto osservato che, a dipendenza del danno alla salute, l'assicurata è

stata sì giudicata in grado di esercitare un'attività sostitutiva, ma soltanto

nella misura del 50%.

Ora,

secondo la giurisprudenza federale, non è possibile rinunciare a decurtare il

reddito statistico per il solo fatto che l’assicurato può svolgere un’attività

adeguata soltanto in misura parziale:

"

In der Verwaltungsgerichtsbeschwerde wird richtig

festgehalten, dass einer gesundheitlich bedingten Einschränkung der

Leistungsfähigkeit grundsätzlich nicht durch einen Abzug vom Tabellenlohn im

Sinne der Rechtsprechung gemäss BGE 126 V 75 Rechnung zu tragen ist. Vielmehr

ist von einer entsprechend eingeschränkten Arbeitsfähigkeit auszugehen. Es kann

mit anderen Worten keinen Unterschied machen, im Rahmen eines Vollzeitpensums

lediglich 75 % der ohne gesundheitliche Beeinträchtigung zu erwartenden

Leistung oder bei einem Arbeitspensum von 75 % die volle Leistung zu erbringen.

Der erwähnte Abzug vom Tabellenlohn will der Erfahrungstatsache Rechnung

tragen, dass die verbliebene Arbeitsfähigkeit aus bestimmten Gründen

(persönliche, berufliche und leidensspezifische Merkmale) nur mit

unterdurchschnittlichem erwerblichem Erfolg auf dem in Betracht fallenden

(ausgeglichenen) Arbeitsmarkt verwertet werden kann (BGE 126 V 80 oben). So

kann es beispielsweise aus betriebswirtschaftlicher Sicht durchaus eine Rolle

spielen, ob bei einem entsprechend reduzierten Arbeitspensum eine volle

Leistung möglich ist, oder ob dieselbe Leistung lediglich im Rahmen eines

Vollzeitpensums erbracht werden kann und auch bei reduziertem Arbeitspensum mit

einer gewissen Leistungseinbusse zu rechnen ist.

Im Weitern kann einer erschwerten Verwertbarkeit der

trotz des Gesundheitsschadens noch zumutbaren Arbeitsfähigkeit allenfalls

dadurch Rechnung getragen werden, dass bei der Ermittlung des

Invalideneinkommens auf der Grundlage der Lohnstrukturerhebungen des

Bundesamtes für Statistik auf einen anderen als auf den durchschnittlichen Lohn

in allen Wirtschaftszweigen des privaten Sektors («Total») abgestellt wird (BGE

129.

V 483 Erw. 4.3.2; RKUV 2001 Nr. U 439 S. 347 [U 240/99]). Diese

Ausnahmeregelung kommt indessen nur zum Zuge, wenn der Verwertbarkeit der

verbliebenen Arbeitsfähigkeit derart enge Grenzen gesetzt sind, dass praktisch

alle Tätigkeiten eines bestimmten Wirtschaftszweiges ausser Betracht fallen

(RKUV 2001 Nr. U 439 S. 348 f. Erw. 3c/cc).“

(STFA del 15 marzo 2006 nella causa L., U 471/05)

Inoltre,

occorre evidenziare che in una sentenza I 793/06 del 4 ottobre 2007, pubblicata

in plädoyer 1/08 pag. 69 e seg., l’Alta Corte ha ancora avuto modo di

confermare la necessità di procedere ad una riduzione del reddito da invalido -

nel caso di specie quantificata al 10% (contrariamente a quanto ritenuto dai

primi giudici, che avevano considerato corretta una riduzione del 9%) – nel

caso in cui l’assicurato sia in grado di svolgere un’attività adeguata

unicamente a tempo parziale. Tale riduzione deve essere stabilita in maniera

precisa.

In conformità alla

giurisprudenza appena citata, potendo l’assicurata lavorare in attività

adeguate solo al 50%, a mente del TCA occorre applicare una riduzione del

reddito statistico del 10% per tener conto del fatto che lavorando a tempo

parziale l’interessata può percepire un salario inferiore rispetto ad una persona

impiegata al 100%.

Per quel che riguarda la percentuale di riduzione per gli

impedimenti alla salute, in una sentenza 8C 604/2007 del 7 aprile 2008, il

Tribunale federale, contrariamente ai primi giudici, ha ritenuto corretta la

riduzione percentuale del 10% del reddito statistico stabilita

dall’amministrazione, per tener conto unicamente delle limitazioni funzionali

derivanti dal danno alla salute di un assicurato, che da un punto di vista

medico era risultato pienamente abile al lavoro in attività adatte al suo stato

di salute. L’Alta Corte ha sottolineato che nella fattispecie in esame,

l’attribuzione di una riduzione del 15%, stabilita dai primi giudici, senza

motivazione, anziché del 10%, come operato dall’amministrazione, non era

giustificata, dato che l’età, la nazionalità, gli anni di servizio presso il

precedente datore di lavoro e il tasso di occupazione esigibile (del 100%)

dall’assicurato non costituivano degli elementi capaci di influire sul reddito

da invalido dell’interessato sul mercato del lavoro.

Anche

nella presente fattispecie, il TCA ritiene corretto applicare una riduzione del

10% per tenere conto degli impedimenti funzionali derivanti dal danno alla

salute dell’interessata.

Altre

circostanze personali che potrebbero giustificare una decurtazione sul reddito

statistico da invalido, non ve ne sono (in particolare, non l’età

dell’assicurata, nata nel 1958).

Tutto ben

considerato, quindi, conformemente alla giurisprudenza citata in precedenza, il

TCA è dell’avviso che con una riduzione globale del 20% (10% per gli

impedimenti funzionali derivanti dal danno alla salute e 10% per il fatto di

poter lavorare soltanto a tempo parziale), si tenga adeguatamente conto delle

specifiche circostanze del caso concreto.

Partendo,

quindi, da un salario da invalida di fr. 42'485.-- e ritenuta un’esigibilità del 50%, ammettendo la

riduzione del 20%, il reddito ipotetico dell'insorgente nel 2006

risulta, quindi, essere pari a fr. 16’994.-- (fr. 21'242.5

- (fr. 21'242.5 x 20 : 100)).

Confrontando questo dato con l'importo di

fr. 26’955.-- corrispondente al reddito che l’insorgente avrebbe conseguito da

valida nell'anno 2006 (cfr. consid. 2.20.), emerge un’incapacità al guadagno

pari a 36.95% ([fr. 26’955 – fr. 16'994.--] x 100 : fr. 26’955.-), arrotondato al 37% secondo la giurisprudenza di

cui alla DTF 130 V 121 consid. 3.2. = SVR 2004 UV Nr. 11 pag. 41).

Da notare che nella decisione impugnata l’UAI è giunto ad un grado

di invalidità del 35% (cfr. doc. A), leggermente inferiore a quello appena

calcolato.

Il TCA rileva che l’amministrazione, sulla base del calcolo svolto

dal consulente IP nel suo rapporto del 16 novembre 2006 (cfr. doc. 51-2+3),

dopo aver correttamente indicato l’ammontare del reddito da invalido secondo la tabella TA1, seppur riferito al 2005, ha adattato tale importo alla quota parte salariata

(del 40%), ottenendo un importo di fr. 19'434.--, ammontare poi ridotto del 12%

per tener conto delle circostanze specifiche del caso concreto, per un reddito

di fr. 17'102.--.

Tale modo di agire non è corretto: il reddito da invalido

stabilito secondo i dati statistici deve infatti essere ridotto dapprima in

base alla percentuale di esigibilità lavorativa stabilita dal medico (in

casu del 50%) e poi della percentuale stabilita per tener conto delle

circostanze specifiche del caso concreto. È solo successivamente che si tiene

conto della quota parte relativa all’attività salariata.

2.25

Poste poi le

quote parti tra attività salariata (40%) e mansioni casalinghe (60%) stabilite

dall’amministrazione nella querelata decisione (cfr. consid. 2.12.), il grado

di invalidità globale è del 36.4% (40 X 37% + 60 X 36%) in applicazione del

metodo misto, percentuale che non consente l’attribuzione di una rendita, conformemente

a quanto stabilito dall’UAI.

Non

essendo dato un grado d’invalidità giustificante l’erogazione di una rendita

d’invalidità (art. 28 cpv. 1 LAI; cfr. anche l’art. 29 cpv. 1 lett. b LAI), l’Ufficio

AI ha di conseguenza rettamente negato l’attribuzione della rendita a partire

dal 1° novembre 2006 (al riguardo va evidenziato che l’UAI ha attribuito tre

quarti di rendita dal mese di marzo 2005 al mese di ottobre 2006, in quanto giusta l’art. 88a OAI se

la capacità al guadagno dell’assicurato o la capacità di svolgere le mansioni

consuete migliora oppure se la grande invalidità o l’assistenza dovuta

all’invalidità si riduce, v’è motivo di ammettere che il cambiamento

determinante sopprime, all’occorrenza, tutto o parte del diritto a prestazioni

dal momento in cui si può supporre che il miglioramento constatato perduri. Lo si deve in ogni caso tenere in

considerazione allorché è durato tre mesi, senza interruzione notevole, e

che presumibilmente continuerà a durare. In concreto il dr. __________ ha

dichiarato l’assicurata abile al 50% in attività lavorative adeguate dal 1°

agosto 2006, cfr. doc. 40-10).

La

decisione contestata deve, quindi, essere confermata.

2.26

Secondo

l’art. 69 cpv. 1bis LAI, in vigore dal 1° luglio 2006, la procedura di ricorso

in caso di controversie relative all’assegnazione o al rifiuto di prestazioni

AI dinanzi al tribunale cantonale delle assicurazioni è soggetta a spese.

L’entità delle spese è determinata fra 200.-- e 1’000.-- franchi in funzione

delle spese di procedura e senza riguardo al valore litigioso.

Visto

l’esito della vertenza, le spese per fr. 200.-- sono poste a carico dell’assicurata.

Dispositivo

Per questi motivi

dichiara e pronuncia

1. Il ricorso

è respinto.

2. Le spese

di procedura per fr. 200.-- sono poste a carico della ricorrente.

3. Comunicazione

agli interessati i quali possono impugnare il presente giudizio con ricorso in

materia di diritto pubblico al Tribunale

federale, Schweizerhofquai 6, 6004 Lucerna, entro 30

giorni dalla comunicazione.

L'atto di

ricorso, in 3 esemplari, deve indicare quale decisione è chiesta invece di

quella impugnata, contenere una breve motivazione, e recare la firma del

ricorrente o del suo rappresentante.

Al ricorso dovrà essere allegata la decisione impugnata e la busta in cui il ricorrente

l'ha ricevuta.

Per il Tribunale

cantonale delle assicurazioni

Il presidente Il

segretario

Daniele Cattaneo Fabio

Zocchetti

Ultimo aggiornamento: 09.05.2026

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