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32.2007.267

Cerca - Sentenze e decisioni - Repubblica e Cantone Ticino

31 luglio 2008Italiano85 min

Source ti.ch

Fatti

I principi giurisprudenziali sviluppati in materia

di revisione di rendite sotto il regime del vecchio art. 41 LAI sono

applicabili anche a proposito dell’art. 17 LPGA (DTF 130 V 349 seg. consid.

3.5).

2.6. In una

sentenza del 12 ottobre 2005 nella causa R., I 8/04, pubblicata in plaidoyer

1/06, pag. 64-65, il TFA ha ricordato i principi che sono alla base della

revisione e della riconsiderazione di decisioni amministrative e si è così

espresso:

"

(...)

2. 2.1 En l'espèce, il s'agit tout

d'abord de savoir si l'on est en présence d'un motif de révision, ce qui

suppose une modification notable du taux d'invalidité (art. 17 LPGA). Il n'y a

pas matière à révision lorsque les circonstances sont demeurées inchangées et

que le motif de la suppression ou de la diminution de la rente réside

uniquement dans une nouvelle appréciation du cas. Un motif de révision au sens

de l'art. 17 LPGA (ou de l'ancien art. 41 LAI) doit clairement ressortir du

dossier (p. ex. arrêt P. du 31 janvier 2003

[I 559/02], consid. 3.2 et les arrêts cités; sur

les motifs de révi­sion en particulier: Urs Müller, Die materiellen

Voraussetzun­gen der Rentenrevision in der Invalidenversicherung, thèse,

Fribourg 2002, p. 133 ss). La réglementation sur la révision ne saurait en

effet constituer un fondement juridique à un réexamen sans condition du droit à

la rente (Rudolf Ruedi, Die Verfügungsanpassung als verfahrensrechtliche

Grundfi­gur namentlich von Invalidenrentenrevisionen, in: Schaffau­ser/

Schlauri [Hrsg], Die Revision von Dauerleistungen in der Sozialversicherung,

Saint-Gall, 1999, p. 15).

2.2 Si l'on

compare les experti­ses du COMAI du 9 mai 1995 et de la Clinique X. du 10 mai 2002, les principaux

diagnostics posés sont pratiquement superposables (syndrome somatoforme

douloureux persistant et personnalité fruste et dépendante en 1995; syndrome

douloureux somatoforme persistant [F45.4] et personnalité aux traits dépen­dants

[F60.7] en 2002). Les con­clusions des expertises sont divergentes, en

revanche, en ce qui concerne les répercussions des atteintes à la santé sur la

capacité de travail. Les experts du CO­MAI avaient estimé que le syn­drome

somatoforme douloureux prenait place dans le contexte d'un trouble de la personnalité. On était en présence d'une atteinte à

la santé mentale importante, entraînant une incapacité totale de travail, sans

perspective de reclassement ni d'amélioration, vu l'importance de la régression

et de la fixation somatique.

Les experts de la Clinique X. concluent, pour leur part, à l'absence

d'atteinte somatique ou psychique susceptible de limiter la capacité de

travail. Les mêmes experts déclarent s'écarter des conclusions du COMAI, au mo­tif

que l'association d'un trouble somatoforme douloureux à une personnalité aux

traits dépen­dants ne constitue pas, à leur avis, une atteinte à la santé men­tale

importante.

2.3 Sur la base

de ces éléments, il y a lieu de constater que les experts de la Clinique X. ne font pas état d'une modification de

l'état de santé du recourant, mais remettent en cause l'apprécia­tion

précédente - et fondée sur un même état de fait - des ex­perts du COMAI. Ni

l'administration ni les premiers juges n'ont cherché du reste à démon­trer

l'existence d'un changement de circonstances. Ils insistent plutôt sur le

caractère probant de l'expertise dé la Clinique X., en faisant totalement abstraction des

règles sur la révision et comme s'il s'agissait en l'occurrence de se prononcer

pour la première fois sur le droit à la rente. Mais cela ne suffit pas, on l'a vu, pour

justifier une révision du droit à la rente (cf. aussi Urs Müller, op. cit., p.

135, ch. 490).

3. 3.1. Le principe selon lequel

l'administration peut en tout temps revenir d'office sur une décision

formellement passée en force qui n'a pas donné lieu à un jugement sur le fond,

lorsque celle-ci est certainement erronée et que sa rectification revêt une

importance appréciable, l'em­porte sur la procédure de révi­sion. Ainsi,

l'administration peut aussi modifier une décision de rente lorsque les

conditions de la révision selon l'art. 17 LPGA ne sont pas remplies. Si le juge

est le premier à constater que la décision initiale était certainement erronée,

il peut con­firmer, en invoquant ce motif, la décision de révision prise par

l'administration (ATF 125 V 369 consid. 2 et les arrêts cités; cf. aussi ATF

112 V 373 consid. 2c et 390 consid. 1b). Il est à relever que la

reconsidération est désormais expressément prévue à l'art. 53 LPGA.

3.2 Pour juger

s'il est admissible de reconsidérer une décision pour le motif qu'elle est sans

nul doute erronée, il faut se fonder sur la situation juridique existant au

moment où cette décision a été rendue, compte tenu de la pratique en vigueur à

l'époque (ATF 119 V 479 consid. 1b/cc et les références). Par le biais de la

reconsidération, on corrigera une application initiale erronée du droit, de

même qu'une constatation erronée résultant de l'appréciation des faits. Un

changement de pratique ou de jurisprudence ne saurait en prin­cipe justifier

une reconsidéra­tion (ATF 117 V 17 consid. 2c, 115 V 314 consid. 4a/cc). Une

décision est sans nul doute erronée non seulement lorsqu'elle a été prise sur

la base de règles de droit non correctes ou inappropriées, mais aussi lorsque

des dispositions importantes n'ont pas été appliquées ou l'ont été de manière

inappropriée (DTA 1996/97 n° 28 p. 158 consid. 3c). Tel est notamment le cas

lorsque l'administration a accor­dé une rente d'invalidité au mépris du

principe de la priorité de la réadaptation sur la rente (voir l'arrêt P. du 31

janvier 2003, déjà cité). A l'inverse, une inexactitude manifeste ne sau­rait

être admise lorsque l'octroi de la prestation dépend de conditions matérielles

dont l'examen suppose un pouvoir d'appréciation, quant à certains de leurs

aspects ou de leurs élé­ments, et que la décision paraît admissible compte tenu

de la si­tuation de fait et de droit (arrêt P. du 13 août 2003 [1790/01],

consid. 3).

3.3 En l'espèce,

c'est en vue d'élucider les divergences issues d'avis médicaux contradictoires

se trouvant au dossier que l'ad­ministration a recueilli l'experti­se du COMAI,

du 9 mai 1995, et qu'elle s'est fondée sur cette dernière pour allouer une

rente entière au recourant, le 1er décembre 1995. En présence d'un

tableau clinique complexe, par ailleurs difficile à appréhender en raison de

ses aspects subjec­tifs, la prise de position sur une incapacité de travail

implique toujours un jugement d'appréciation. Or, un tel jugement ne saurait

être qualifié de manifestement erroné que si les investi­gations médicales dans

les différents domaines concernés n'ont pas été entreprises ou qu'elles ne

l'ont pas été avec le soin nécessaire (cf. arrêt P. du 31 janvier 2003, déjà

cité). Tel n'est pas le cas en ce qui concer­ne l'expertise du COMAI dans la

mesure où cette expertise pluridisciplinaire répond aux critè­res

jurisprudentiels permettant de lui attribuer une pleine valeur probante. En

tout cas, les cri­tiques émises à l'encontre des conclusions du COMAI par les

médecins de la Clinique X. ne

suffisent pas pour admettre que ces conclusions sont dépourvues de crédibilité.

Comme on l'a vu, on est en présence d'appréciations divergentes d'experts en ce

sens que les uns, à la différence des autres, considèrent que l'as­sociation

d'un trouble somato­forme douloureux à une person­nalité aux traits dépendants

n'a pas d'incidence sur la capacité de travail. Seule une surexpertise serait

de nature à les départager.

Mais, ici également, on ne peut faire abstraction

des éléments qui ont conduit l'administration à allouer une rente entière au re­courant

comme si l'on devait statuer pour la première fois sur les droits de l'assuré

et modifier sa situation juridique à la lumiè­re exclusivement des données

médicales recueillies à l'occasion de la procédure de révision. Une

appréciation médicale différente ultérieure ne suffit pas pour fai­re

apparaître comme manifeste­ment erronée la décision initiale ou pour ordonner

une expertise.

On ne peut pas non plus affir­mer que

l'administration a commis à l'origine une erreur de droit, notamment en méconn­aissant

le principe de la priorité de la réadaptation sur la rente: l’expertise du

COMAI excluait toute possibilité de reclassement professionnel et ne laissait

pas entrevoir, à brève échéance, une amélioration de l'état de santé qui eût

permis la mise en oeuvre de mesures de réadaptation professionnelle."

Una diversa valutazione di uno stato di fatto

rimasto invariato ed inizialmente approfonditamente esaminato non costituisce

dunque né un caso di revisione, né un caso di riconsiderazione.

2.7. Per quanto

riguarda in particolare l'invalidità cagionata da un danno alla salute psichica,

il TFA ha stabilito che é decisivo al proposito che il danno sia di gravità

tale da non poter praticamente esigere dall'assicurato di valersi della sua

capacità lavorativa sul mercato del lavoro, o che ciò sia persino intollerabile

per la società (DTF 127 V 298 consid. 4c, 102 V 165= RCC 1977 pag. 169;

Pratique VSI 1996 pag. 318, 321, 324; RCC 1992 pag. 180; ZAK 1984 pag.

342, 607; STFA del 29 settembre 1998 nella causa S. F. consid. 3b, I 148/98; Locher,

Grundriss des Sozialversicherungsrechts, Berna 2003, pag. 128).

L'Alta

Corte ha inoltre avuto modo di precisare che:

"

(…)

Tra i danni alla salute psichica, i quali come i danni fisici,

possono determinare un'invalidità ai sensi dell'art. 4 cpv. 1 LAI, devono

essere annoverati - oltre alle malattie mentali propriamente dette - le

anomalie psichiche parificabili a malattia. Non sono considerati effetti di uno

stato psichico morboso, e dunque non costituiscono turbe a carico

dell'assicurazione per l'invalidità le limitazioni della capacità di guadagno

cui l'assicurato potrebbe ovviare dando prova di buona volontà; la misura di

quanto è ragionevolmente esigibile dev'essere apprezzata nel modo più oggettivo

possibile. Bisogna dunque stabilire se, e in quale misura al caso, un

assicurato può, nonostante il danno alla salute mentale, esercitare un'attività

lucrativa che il mercato del lavoro gli offre, tenuto conto delle sue

attitudini. In quest'ambito il punto è quello di sapere quale attività si può

da lui ragionevolmente esigere. Ai fini di stabilire l'esistenza di

un'incapacità di guadagno causata da un danno alla salute psichica non è quindi

decisivo accertare se l'assicurato eserciti o meno un'attività lucrativa

insufficiente; di maggior rilievo è piuttosto domandarsi se si debba ammettere

che l'utilizzazione della capacità lavorativa non può in pratica più essere da

lui pretesa oppure che essa sarebbe persino insopportabile per la società (DTF

102 V 166; VSI 1996 pag. 318 consid. 2a, pag. 321 consid. 1a, pag. 324 consid.

1a; RCC 1992 pag. 182 consid. 2a e sentenze ivi citate)" (STFA del 29

settembre 1998 nella causa S. F. [I 148/98], pag. 10 consid.

3b)."

Secondo

la giurisprudenza del TFA questi principi valgono fra l'altro per le

psicopatie, le alterazioni dello sviluppo psichico (psychische Fehlentwicklungen),

l'alcolismo, la farmacomania, la tossicomania e le nevrosi (STFA del 18 ottobre

1999 nella causa B., I 441/99, del 29 settembre 1998 nella causa S. F., I

148/98 consid. 3b; RCC 1992 pag. 182 consid. 2a con riferimenti).

In

una sentenza pubblicata in DTF 130 V 352 l’Alta Corte ha precisato i criteri

per poter concludere che un disturbo da dolore somatoforme provoca

un’incapacità di guadagno duratura.

Tali criteri sono stati così riassunti dal TFA in un’altra sentenza

I 404/03 del 23 aprile 2004, in lingua italiana, nella quale il TFA si è così

espresso:

"

6.2. A determinate condizioni, anche un disturbo

da dolore somatoforme - rientrante nella categoria delle affezioni psichiche,

per le quali l'allestimento di una perizia psichiatrica si rende normalmente

necessario alfine di stabilirne le ripercussioni economiche - può causare una

incapacità lavorativa (cfr. sentenza del 12 marzo 2004 in re N., I 683/03, consid. 2.2.2,

destinata alla pubblicazione nella Raccolta ufficiale [ndr.: pubblicata in DTF

130 V 352]). Secondo giurisprudenza, ancora recentemente confermata, un

disturbo somatoforme da dolore persistente non è tuttavia, di regola, atto a

determinare, in quanto tale, una limitazione duratura della capacità lavorativa

suscettiva di dare luogo a un'invalidità ai sensi dell'art.

4 cpv. 1 LAI (sentenza citata del 12 marzo 2004 in re N., consid. 2.2.3; Ulrich Meyer-Blaser, Der Rechtsbegriff der Arbeitsunfähigkeit

und seine Bedeutung in der Sozialversicherung, namentlich für den

Einkommensvergleich in der Invaliditätsbemessung, in: René Schaffhauser/Franz

Schlauri [editori], Schmerz und Arbeitsunfähigkeit, San Gallo 2003, pag. 76

segg., in particolare pag. 81 seg.). Un'eccezione a

questo principio entra in linea di conto soltanto in quei casi in cui il

disturbo da dolore somatoforme presenta secondo gli accertamenti medici una

gravità tale da rendere in pratica oggettivamente non più esigibile dalla

persona assicurata lo sfruttamento della sua capacità lavorativa residua sul mercato

del lavoro oppure dove ciò risultasse insostenibile per la società (DTF 102 V

165; VSI 2001 pag. 225 consid. 2b con riferimenti; cfr. pure DTF 127 V 298

consid. 4c in fine). Una simile inesigibilità, da ammettersi soltanto in casi

eccezionali, presuppone tuttavia l'esistenza concomitante di una comorbidità

psichica di notevole gravità, intensità e durata oppure la presenza qualificata

di altri criteri, quali ad es. l'esistenza di concomitanti affezioni organiche

croniche accompagnate da un decorso patologico pluriennale con sintomi stabili

o in evoluzione senza remissione duratura, l'accertamento di un ritiro totale

dalla vita sociale, un eventuale profitto tratto dalla malattia (cosiddetto

"Krankheitsgewinn") come pure un insuccesso, nonostante gli sforzi

profusi, di trattamenti e di provvedimenti riabilitativi. A volte, la presenza

di tali fattori permette di ritenere insormontabile il disturbo da dolore

somatoforme (sentenza citata del 12 marzo 2004 in re N., consid. 2.2.3 e i

riferimenti ivi citati; cfr. pure VSI 2000 pag. 155 consid. 2c). Da notare

ancora che i fattori psicosociali o socioculturali non figurano nel novero

delle affezioni alla salute suscettibili di originare un'incapacità di guadagno

ai sensi dell'art. 4 cpv. 1 LAI (cfr. sentenza del 29

gennaio 2003 in re P., I

129/02, consid. 3.2, con riferimento ai principi sanciti in DTF 127 V 294).

In tale contesto, l'esperto chiamato ad

esprimersi deve, sul piano psichiatrico, porre una diagnosi nell'ambito di una

classificazione riconosciuta e pronunciarsi sulla gravità dell'affezione.

Tenendo conto dei criteri esposti, egli deve così valutare l'esigibilità della

ripresa, rispettivamente dell'estensione lavorativa da parte dell'assicurato

(VSI 2000 pag. 155 consid. 2c)."

Anche in un'altra sentenza I 702/03 del 28 maggio 2004, il TFA ha evidenziato che:

"

5.2 In una recente

sentenza, questa Corte ha avuto modo di precisare che una tale inesigibilità

presuppone in ogni caso la presenza manifesta di una comorbidità psichiatrica

di notevole gravità, intensità e durata oppure la presenza costante e intensa

di altri criteri qualificati quali (1) l'esistenza di concomitanti affezioni

organiche croniche accompagnate da un decorso patologico pluriennale con sintomi

stabili o in evoluzione senza remissione duratura, (2) la perdita d'integrazione

sociale in tutti gli ambiti della vita, (3) uno stato psichico consolidato,

senza possibilità di evoluzione sul piano terapeutico, ad indicare allo stesso

tempo l'insuccesso e la liberazione dal processo risolutivo del conflitto

psichico (profitto primario tratto dalla malattia; "primärer

Krankheitsgewinn") oppure (4) l'insuccesso di trattamenti ambulatoriali o

stazionari conformi alle regole dell'arte nonché di provvedimenti riabilitativi

a dispetto degli sforzi profusi dalla persona assicurata (sentenza citata del

12 marzo 2004 in re N., consid.

2.2.3 e sentenza del 21 aprile 2004 in re P., I 870/02, consid. 3.3.2; VSI 2000 pag. 155 consid. 2c; Ulrich Meyer-Blaser, Der Rechtsbegriff der Arbeitsunfähigkeit

und seine Bedeutung in der Sozialversicherung, namentlich für den

Einkommensvergleich in der Invaliditätsbemessung, in: René Schaffhauser/Franz

Schlauri [editori], Schmerz und Arbeitsunfähigkeit, San Gallo 2003, pag. 76

segg. e 80 segg.)."

In

una sentenza I 770/03 del 16 dicembre 2004 pubblicata in DTF 131 V 49 l'Alta Corte, dopo avere confermato che l'esame dell'effetto invalidante di un disturbo da dolore

somatoforme richiede una verifica completa della situazione sulla base dei

criteri summenzionati, ha aggiunto che si devono considerare anche gli elementi

a sostegno della non sussistenza dell'obbligo di prestazione

sull'assicurazione per l'invalidità.

Pertanto, se le

limitazioni nell'esercizio di un'attività risultano da un'esagerazione dei

sintomi o simili, di regola non sussiste un danno alla salute che dà diritto a

prestazioni dell'assicurazione. Questa situazione è data quando: vi è una

notevole discrepanza tra i dolori descritti e il comportamento osservato/l'anamnesi;

l'assicurato afferma di essere afflitto da dolori intensi, ma li caratterizza

in modo vago; l'assicurato non fa richiesta di cure mediche o terapie; i

lamenti dell'assicurato sembrano ostentati e quindi poco credibili al perito;

l'assicurato sostiene di subire gravi limitazioni nella vita quotidiana, nonostante

il contesto psicosociale sia pressoché intatto (v. Kopp/Willi/Klipstein, Im

Graubereich zwischen Körper, Psyche und sozialen Schwierigkeiten, in:

Schweizerische Medizinische Wochenschrift 1997, p. 1434, con riferimento ad uno

studio approfondito di Winchkler e Foerster).

In una

sentenza I 384/06 del 4 luglio 2007 il Tribunale federale (TF) ha ribadito che

“(…) il riconoscimento di un danno alla salute psichica presuppone in

particolare la diagnosi espressa da uno specialista in psichiatria, poggiata

sui criteri posti da un sistema di classificazione riconosciuto

scientificamente (cfr. DTF 130 V 396 segg.; cfr. pure la recente sentenza del

Tribunale federale delle assicurazioni I 621/05 del 13 luglio 2006, consid. 4).

(…)” (STF del 4 luglio 2007, I 384/06).

2.8. Nella

decisione del 22 giugno 2007 l’UAI, fondandosi sul parere del dr. __________

del SMR, spec. FMH in medicina interna (sul diritto per gli assicurati

di conoscere la specializzazione dei medici del SMR, cfr. SVR 2008 IV Nr. 13), al quale era stato nuovamente sottoposto l’incarto della

ricorrente (doc. 48-1), ha confermato il precedente progetto di decisione del 4

aprile 2007 (doc. 37/1-3), riconoscendo all’assicurata il diritto ad una

rendita intera di invalidità (grado AI pari al 100%) limitatamente al periodo

dal 1° settembre 2005 al 31 marzo 2007 e ad un quarto di rendita (grado AI del 42%)

a fare tempo dal 1° aprile 2007 (cfr. doc. A1 e A2).

Il TCA è,

quindi, ora chiamato a valutare, alla luce di quanto esposto ai considerandi

2.4., 2.5. e 2.6., se l’UAI ha correttamente o meno ridotto ad un quarto la

rendita spettante a RI 1 a fare tempo dal 1° aprile 2007.

2.9. Per chiarire

la situazione dal profilo medico, l’UAI ha ritenuto opportuno sottoporre

l’interessata ad una perizia psichiatrica, affidata al dr. __________, spec.

FMH in psichiatria e psicoterapia (doc. 51-1).

Nel suo referto del 30 gennaio 2007, il dr. __________

ha posto le diagnosi con influsso sulla capacità lavorativa di “sindrome

depressiva ricorrente, episodio attuale di media gravità con sintomi biologici

(ICD10-F33.11) esistenti da circa 4 anni; sindrome da somatizzazione

(ICD10-F45.0) esistente da diversi anni; sindrome da attacchi di panico

attualmente in remissione (ICD10-F41.0); disturbo di personalità dipendente (ICD10-F60.7)

da diversi anni; lombalgia aspecifica cronica e sciatalgia con discopatie

plurime a livello del rachide lombare, sindrome delle faccette articolari,

sindrome miofasciale” mentre quali diagnosi senza influsso sulla capacità

lavorativa quelle di “tremore posturale agli arti inferiori da diversi anni;

obesità da diversi anni; diabete mellito da diversi anni” (doc. 29-6).

Il dr. __________ ha sottolineato che

l’assicurata ha una scarsa compliance terapeutica, anche a causa della sua

paura di assumere psicofarmaci (doc. 29-7).

Lo specialista in psichiatria e psicoterapia ha ritenuto

l’assicurata, a causa dei suoi disturbi, inabile al lavoro al 50% sia

nell’attività di aiuto-cuoca, sia in altre attività adeguate, a partire dal

giorno dell’esame peritale (ossia dicembre 2006) (doc. 29-8).

Lo specialista ha indicato che la ripresa di

un’attività lavorativa avrebbe un effetto terapeutico, migliorando la sua

situazione generale, la sua autostima e la fiducia in se stessa (doc. 29-10).

Il dr. __________ ha aggiunto che la situazione

psichica dell’assicurata dovrà essere rivalutata a distanza di due anni, “dopo

essere stata seguita regolarmente dallo psichiatra curante (dr. __________),

che tra l’altro parla la sua lingua e la potrebbe motivare ulteriormente per la

sua ripresa lavorativa futura” (doc. 29-10).

Tali conclusioni del dr. __________ sono poi

state confermate dal dr. __________ del SMR, il quale, nelle sue annotazioni

del 22 febbraio 2007, ha

osservato:

"

Patologia psichica:

Diagnosi:

-

sindrome depressiva ricorrente, episodio attuale

di media gravità con sintomi biologici esistenti da circa 4 anni

-

sindrome da somatizzazione esistente da diversi

anni

-

sindrome da attacchi di panico attualmente in

remissione

-

disturbo di personalità dipendente da diversi anni

Patologia somatica:

Diagnosi:

-

lombalgia aspecifica cronica e sciatalgia con:

- discopatie plurime a livello del rachide cervicale,

dorsale e

lombare

- sindrome delle faccette

articolari

- sindrome miofasciale

-

tremore posturale agli arti inferiori di origine

non chiara

-

obesità (BMI 34.5) da diversi anni

-

diabete mellito da anni

Valutazione:

Globalmente, a causa dei suoi disturbi molteplici

(psichici e somatici) è stata certificata una IL del 100% dal 9.9.2004.

-

dal punto di vista psichico, l’assicurata

potrebbe svolgere un’attività lavorativa semplice nella misura del 50%, vale a

dire non più di 4 ore al giorno, a decorrere dal 12 dicembre 2006.

-

Dal punto di vista somatico, la prognosi resta

in ogni caso cattiva, come in ogni problematica somatoforme cronica,

soprattutto per quanto riguarda la possibilità che l’assicurata ritorni ad

un’attività lavorativa. Per quanto riguarda la CL, l’assicurata è inabile al

lavoro al massimo al 50% in attività pesanti come il lavoro precedentemente

svolto di aiuto-cuoca, con possibilità di miglioramento ed è totalmente abile

al lavoro in un’attività adatta, che eviti movimenti ripetitivi di flessione,

estensione o rotazione del tronco nonché il sollevamento di pesi superiori ai 15 kg e ciò a decorrere dal mese di marzo

2005.

In conclusione, l’evoluzione dell’IL globale

dell’assicurata può essere definita come segue:

-

IL del 100% dal mese di settembre 2004 in qualsiasi attività

-

IL del 50% dal mese di dicembre 2006 (per via

della persistenza della patologia psichica allorché quella somatica era già

migliorata da marzo 2005).” (Doc. 30-1)

Il dr. __________ ha poi ribadito la correttezza

della valutazione del dr. __________ nelle sue annotazioni del 16 maggio 2007, in cui ha osservato:

"

Trattasi di osservazioni al progetto di

decisione

In data 14.5.2007, il legale dell’assicurata

inoltra le sue osservazioni al progetto di decisione dell’UAI del 4.4.2007 di

attribuire una rendita intera (grado del 100%) dal 1.9.2005 e di un quarto di

rendita (grado del 42%) dal 1.4.2007.

Il legale pretende che nella decisione dell’UAI è

stata presa in conto solo la patologia psichiatrica e non quella somatica.

In questa fase viene prodotto un certificato

medico da parte del dr. __________ del 7.5.2007.

Il rapporto del dr. __________ riporta unicamente

le patologie fisiche, senza menzionare la patologia psichica.

Il MC riferisce a proposito del rapporto medico

del dr. __________ del 7.3.2005, citando lo specialista per il quale la

problematica era verosimilmente psichiatrica, indicando una IL del 50% dal

punto di vista somatico.

Il MC scrive “per quel che concerne, pur non

essendo uno specialista, ma conoscendo la paziente da diversi anni, ritengo che

sia inabile al lavoro al 100%, valutando le diagnosi sopraccitate”.

Il giudizio del MC non è basato su nessuna nuova

diagnosi né su recenti indagini specialistiche. Il MC non porta inoltre alcun

elemento clinico tale da oggettivare un peggioramento delle condizioni di

salute dal punto di vista somatico.

Si possono dunque confermare le nostre prese di

posizione anteriori.” (Doc. 48-1)

2.10. Nella

procedura di ricorso davanti al TCA, l’assicurata ha prodotto un nuovo referto

medico del suo curante, dr. __________, medico chirurgo, del seguente tenore:

"

Diagnosi:

1. Lombalgia aspecifica cronica con sacralgia con:

-

importante sindrome lombovertebrale e segni di

irritazione a livello sacroiliaco senza elementi radicolari irritativi,

-

discopatie plurime a livello del rachide lombare,

-

sindrome delle faccette articolari,

-

sindrome miofasciale,

-

RM del rachide lombare (dr. __________,

25.01.2002): presenza di un’ernia paramediana-recessale a sinistra a livello

del disco L5-S1 con conflitto nella radice S1 all’altezza del recesso. Si nota

una piccola protrusione mediana del disco L2-L3 e L4-L5 con lieve deformazione

della parte anteriore del sacco durale. Lievi segni di spondilartrosi L2 e S1

bilaterale,

-

RM del rachide cervico-dorsale (5.11.2002):

protrusione anteriore discale colonna cervicale C6-C7 senza compressioni

radicolari, lieve discopatia D3-D4 e D9-D10,

-

RM del rachide lombare (dr. __________,

24.9.2004): chiaro schiacciamento disco L5-S1 con fissure dell’anello fibroso

in sede mediana-paramediana, con protrusione del disco senza comunque evidenti

chiare ernie focali rispettivamente di compressione radicolare,

-

RM del rachide dorsale senza e con contrasto

(dr. __________ 28.10.2004): colonna dorsale senza e con contrasto non rileva

nessuna patologia particolare (niente protrusioni discali). Plurime discopatie

a livello L2-L3, L4, L5, a livello L2-L3 piccola ernia mediana senza

compressioni radicolari;

Considerandi

2.

Diabete mellito non insulino-dipendente;

3.

Importante disturbo affettivo verosimilmente cronico con:

Disturbo

della personalità passivo-dipendente presente fin dalla prima età adulta in

soggetto di scarse risorse e con notevoli difficoltà d’adattamento compatibile

con un quarto di una depressione isterioforme (insonnia, paura di morte

imminente, attacchi di ipersudorazione, …);

4.

Obesità (BMI 34.5 kg/m);

5.

Tremore posturale agli arti inferiori di

origine non chiara;

6.

Stato dopo epigastralgia su presenza di Helicobacter pilori e

stato dopo eradicazione medicamentosa;

7.

Sindrome emorroidale interna di I grado.

In qualità di medico generico, trovandomi di

fronte ad una paziente polimorbida (vedi diagnosi sopraccitate), ho ritenuto

inabile al lavoro al 100% dal 9.9.2004 a tutt’oggi e continua.

Nello stesso periodo, 7.3.2005, lo specialista

reumatologo, dr. __________, l’ha valutata abile al lavoro al 50% da un punto

di vista reumatologico.” (Doc. VIII/bis)

2.11

Per costante

giurisprudenza (cfr. STF 9C

13/2007 del 31 marzo 2008), al fine di poter graduare

l'invalidità, all'amministrazione (o al giudice in caso di ricorso) è

necessario disporre di documenti che devono essere rassegnati dal medico o

eventualmente da altri specialisti, il compito del medico consistendo nel porre

un giudizio sullo stato di salute, nell'indicare in quale misura e in quali

attività l'assicurato è incapace al lavoro come pure nel fornire un importante

elemento di giudizio per determinare quali lavori siano ancora ragionevolmente

esigibili dall'assicurato (DTF 125 V 256 consid.

4.

pag. 261; 115 V 133 consid. 2

pag. 134; 114 V 310 consid. 3c

pag. 314; 105 V 156 consid. 1

pag. 158). Spetta in seguito al consulente professionale, avuto riguardo alle

indicazioni sanitarie, valutare quali attività professionali siano

concretamente ipotizzabili (Meyer-Blaser, Rechtsprechung des Bundesgerichts zum

IVG, pag. 228 seg.).

Perché un rapporto medico abbia valore probatorio è determinante che esso

valuti ed esamini in maniera completa i punti litigiosi, si fondi su degli

esami approfonditi, prenda conto di tutti i mali di cui si lamenta

l'assicurato, sia stabilito in piena conoscenza dei suoi antecedenti (anamnesi)

e sia chiaro nell'esposizione delle correlazioni mediche o nell'apprezzamento

della situazione medica; le conclusioni dell'esperto devono inoltre essere

motivate (STFA 26 agosto 2004 nella causa G.S., I

355/03, consid. 5; STFA 25 febbraio 2003 nelle cause P.G., U 329/01 ed S., U

330/01; DTF 125 V 352, 122 V 160; Meyer‑Blaser,

Die Rechtspflege in der Sozialversicherung, BJM 1989, p. 31; DTF 125 V 352; Pratique VSI 2001 p. 108, 1997 p. 123; STFA 18

marzo 2002 nella causa M., I 162/01). A proposito delle perizie mediche

eseguite nell'ambito della procedura amministrativa il TFA ha già avuto modo di

evidenziare che, nell'ipotesi in cui sono state eseguite da medici

specializzati riconosciuti, hanno forza probatoria piena, se giungono a

conclusioni logiche e sono state realizzate sulla base di accertamenti

approfonditi, fintanto che indizi concreti non inducono a ritenerle

inaffidabili (DTF 123 V 176, 122 V 161, 104 V 212; STFA 14 aprile 1998 nella

causa O.B.; STFA 28 novembre 1996 nella causa G.F.; STFA del 24 dicembre 1993

nella causa S.H.; SVR 1998 IV Nr. 1 p. 2; SZS 1988 p. 329 e 332; ZAK 1986 p.

189). In un'altra sentenza inedita il TFA ha inoltre

considerato rilevante una perizia giudiziaria fatta esperire dal TCA al SAM.

Secondo l'Alta Corte questo servizio non può essere considerato parte in causa,

nel senso che sussiste un vincolo per cui l'istituto sarebbe obbligato a tenere

in particolare considerazione gli interessi specifici dell'assicurazione

invalidità (STFA non pubbl. 22 maggio 1995 in re A. C; cfr. anche DTF 123 V 178; Pratique VSI 2001 p. 110). Nell'ambito del libero apprezzamento delle prove

è in linea di principio consentito all'amministrazione e al giudice fondare la

propria decisione su basi di giudizio interne all'istituto assicuratore. Per

quanto riguarda l'imparzialità e l'attendibilità di simili prove, devono

tuttavia essere poste delle esigenze severe (DTF 122 V 157).

In

DTF 125 V 351 (= SVR 2000 UV 10, pp. 33ss.), la nostra Corte

federale ha ribadito che ai rapporti allestiti da medici alle dipendenze di

un'assicurazione deve essere riconosciuto pieno valore probante, a condizione

che essi si rivelino essere concludenti, compiutamente motivati, di per sé

scevri di contraddizioni e, infine, non devono sussistere degli indizi che

facciano dubitare della loro attendibilità (DTF 125 V 352). Il solo fatto che

il medico consultato si trovi in un rapporto di dipendenza con l'assicuratore,

non permette già di metterne in dubbio l'oggettività e l'imparzialità. Devono

piuttosto esistere delle particolari circostanze che permettano di ritenere

come oggettivamente fondati i sospetti circa la parzialità dell'apprezzamento

(DTF 125 V 354).

Lo stesso vale per le perizie fatte esperire da

medici esterni (DTF 104 V 31; ZAK 1986 p. 188; RAMI 1993 p. 95).

Le

perizie affidate dagli organi dell'AI o dagli assicuratori privati, in sede di

istruttoria amministrativa, a medici esterni o a servizi specializzati

indipendenti, i quali fondano le proprie conclusioni su indagini approfondite e

giungono a risultati concludenti, dispongono di forza probatoria piena, a meno

che non sussistano indizi concreti a mettere in causa la loro credibilità

(Pratique VSI 2001 p. 109; STFA 26 agosto 2004 nella causa G.C., I 355/03).

Il TFA,

in una sentenza I 938/05 del 24 agosto 2006 si è espresso sul valore probatorio

delle opinioni espresse dai medici SMR nell’ambito dell’assicurazione per

l’invalidità, sottolineando che in caso di divergenza tra il medico curante e

il medico SMR non è per principio necessario procedere ad una nuova perizia. In quell’occasione l’Alta Corte ha sviluppato la seguente considerazione:

"

(…)

3.2

L'on ne saurait certes

mettre sur le même pied un rapport d'expertise émanant d'un Centre

d'observation médicale de l'AI (COMAI) - dont la jurisprudence a admis que

l'impartialité et l'indépendance à l'égard de l'administration et de l'OFAS

sont garanties (ATF 123 V 175) - et un rapport médical établi par le SMR;

toutefois, cela ne signifie pas encore qu'en cas de divergence d'opinion entre

médecins du SMR et médecins traitants, il est, de manière générale, nécessaire

de mettre en oeuvre une nouvelle expertise. La valeur probante des rapports

médicaux des uns et des autres doit bien plutôt s'apprécier au regard des

critères jurisprudentiels précédemment énumérés (cf. consid. 3.1 supra). Il n'y a dès lors aucune raison d'écarter le rapport du

SMR ici en cause ou de lui préférer celui du médecin traitant, pour le seul

motif que c'est le service médical régional de l'AI qui l'a établi. Au regard

du déroulement de l'examen clinique pratiqué par les médecins du SMR et du

contenu de leur rapport, on ne relève, du reste, aucune circonstance

particulière propre à faire naître un doute sur l'impartialité de ceux-ci. La

recourante ne fait d'ailleurs rien valoir de tel. (…)" (consid. 3.2)

Infine, va rilevato che, affinché un esame medico in ambito psichiatrico sia ritenuto affidabile deve

adempiere diverse condizioni (Cattaneo, “La promozione dell'autonomia del

disabile: esempi scelti dalle assicurazioni sociali”, in RDAT 2003-II pag. 628-629, in particolare la nota 158, nella

quale vengono citate alcune sentenze federali e cantonali, in particolare la DTF 127 V 294).

In

quest’ultima sentenza l'Alta Corte ha fatto proprie le considerazioni di

Mosimann. In particolare, secondo questo autore (Somatoforme Störungen:

Gerichte und [psychiatrische] Gutachten, in: SZS 1999 pag. 105 ss), in ambito

psichiatrico l’esperto deve innanzitutto porre una diagnosi secondo una

classificazione riconosciuta e pronunciarsi sulla gravità dell'affezione. Il

perito deve anche valutare l'esigibilità della ripresa di un'attività lucrativa

da parte dell'assicurato. Tale prognosi deve tener conto di diversi criteri,

quali il carattere premorboso, l'affezione psichica e quelle organiche

croniche, la perdita d'integrazione sociale, un eventuale profitto tratto dalla

malattia, il carattere cronico della malattia, la durata pluriennale della

stessa con sintomi stabili o in evoluzione e l'impossibilità di ricorrere a

trattamenti medici secondo la regola d'arte. La prognosi sfavorevole deve

essere fatta in base all’insieme dei succitati criteri.

Inoltre, l'esperto deve

esprimersi sull'aspetto psicosociale della persona esaminata.

Del resto, un rifiuto di

una rendita deve ugualmente basarsi su diversi criteri, tra i quali le

divergenze tra i dolori descritti e quelli osservati, le allegazioni

sull'intensità dei dolori la cui descrizione rimane sul vago, l'assenza di una

richiesta di cura, le evidenti divergenze tra le informazioni fornite dal

paziente e quelle risultanti dall'anamnesi, il fatto che le lamentele molto

dimostrative lascino l'esperto insensibile, come pure le allegazioni di grandi

handicap nonostante un ambiente psico-sociale intatto (STCA inedita 27

settembre 2001 nella causa A., inc. 32.1999.124).

2.12

Dopo attento esame della fattispecie, questo TCA non ha motivi per

mettere in dubbio le valutazioni effettuate dal dr. __________ e dal dr. __________

del SMR, che soddisfano i requisiti posti dalla giurisprudenza affinché

un rapporto medico abbia pieno valore probatorio (cfr. consid. 2.11.) e possono

quindi validamente servire da base al presente giudizio.

Il dr. __________ ha

infatti debitamente tenuto conto delle affezioni invalidanti

di cui l’assicurata è affetta, giungendo ad una conclusione logica e priva di

contraddizioni in merito alla capacità lavorativa del 50%, a partire dal 12 dicembre

2006.

Quanto al periodo precedente l’esame peritale del dr. __________, vale

quanto certificato dal medico curante, dr. __________, spec. in psichiatria e

psicoterapia, che ha attestato una piena incapacità lavorativa a partire dal 9

settembre 2004 (doc. 1-5).

Il dr. __________ ha ben evidenziato che

l’assicurata, anche a seguito dell’abbandono subito da parte del marito,

rientrato in __________, ha presentato una cronicizzazione della sua patologia

depressiva, per la quale è in trattamento psichiatrico presso il dr. __________.

Ella si ritiene una persona senza valore e pensa di non essere in grado di

svolgere alcuna attività lavorativa a causa dei suoi dolori (doc. 29-9).

Dall’esame psichiatrico del dr. __________,

tuttavia, ella risulta ancora abile al lavoro, dal profilo psichiatrico, al 50%

sia nella sua attività di ausiliaria di cucina, sia in altre attività adeguate

(doc. 29-8).

Il dr. __________ ha aggiunto che bisogna tenere

conto anche dei problemi fisici dell’interessata e in particolare dei limiti

funzionali indicati dal dr. __________ (doc. 29-11).

Tale valutazione del dr. __________ è poi stata

condivisa dal dr. __________ del SMR.

Le conclusioni del dr. __________, che non sono

state del resto contraddette, in sede ricorsuale, da certificati

medico-specialistici attestanti patologie psichiatriche maggiormente

invalidanti, possono essere condivise dal TCA, che ritiene pertanto che lo

stato di salute dell’assicurata, dal profilo psichiatrico, sia stato

dettagliatamente ed approfonditamente vagliato dal dr. __________.

Va qui

ricordato che se, da una parte, la

procedura davanti al TCA è retta dal principio inquisitorio, secondo cui i

fatti rilevanti per il giudizio devono essere accertati d'ufficio dal giudice,

dall’altra si rileva che questo principio non è però assoluto, atteso che la

sua portata è limitata dal dovere delle parti di collaborare all'istruzione

della causa (DTF 122 V 158 consid. 1a, 121 V 210 consid. 6c con riferimenti).

Il dovere processuale di collaborazione comprende

in particolare l'obbligo delle parti di apportare – ove ciò fosse ragionevolmente

esigibile – le prove necessarie, avuto riguardo alla natura della disputa e ai

fatti invocati, ritenuto che altrimenti rischiano di dover sopportare le

conseguenze della carenza di prove (DTF 117 V 264 consid. 3b con riferimenti).

Quanto

all’aspetto somatico, il dr. __________ del SMR, nelle sue annotazioni del 22

febbraio 2007, ha ritenuto

l’assicurata inabile al lavoro al 50% in attività pesanti come il lavoro

precedentemente svolto di aiuto-cuoca, ma abile al lavoro al 100% in

un’attività adatta, che eviti movimenti ripetitivi di

flessione-estensione-rotazione del tronco nonché il sollevamento di pesi

superiori ai 15 kg, a partire

dal mese di marzo 2005 (doc. 30-1).

Questa valutazione del dr. __________ riprende

quanto valutato dal dr. __________, nel suo rapporto medico del 7 marzo 2005,

indirizzato al curante dell’assicurata, dr. __________.

In tale referto, il dr. __________, poste le

diagnosi di “sindrome ansioso-depressiva con probabile componente dissociativa

motoria (tremito di origine psicogena agli arti inferiori); sindrome

lombospondilogena cronica, su alterazioni degenerative multisegmentali senza

neurocompressione” (doc. 1-10 inc. cassa malati), ha indicato che, a suo avviso,

l’assicurata presenta soprattutto una problematica psichiatrica e

psicosomatica, aggiungendo che, secondo il suo parere, occorrerebbe “abbandonare

ogni ricerca di un problema organico e concentrarsi sul problema

psichiatrico-psicosomatico” (doc. 1-11 inc. cassa malati,

sottolineatura della redattrice). Accanto a tale problematica, da considerare

in primo piano nel caso di specie, il dr. __________ ha rilevato la presenza di

una sindrome lombospondilogena cronica in presenza di modiche alterazioni

degenerative multisegmentali senza neurocompressione.

Il dr. __________ ha sottolineato che “qualunque

tentativo di presa a carico con misure riabilitative, che non tenga conto

soprattutto della problematica psichiatrica, psicosomatica e psicosociale, che

è di gran lunga in primo piano in questo caso, è destinato all’insuccesso”,

aggiungendo che “la prognosi resta in ogni caso cattiva, come in ogni

problematica somatoforme cronica, soprattutto per quanto riguarda la

possibilità che la paziente ritorni a un’attività lavorativa” (doc. 1-11

inc. cassa malati). Il dr. __________ ha quindi consigliato una presa a carico psichiatrica

specialistica.

Quanto alla capacità lavorativa, il dr. __________

ha considerato che la limitazione principale si situa a livello psichiatrico

e dovrebbe essere valutata in tale ambito, mentre, per quanto concerne il

profilo reumatologico, l’assicurata è da ritenere inabile al lavoro al massimo

al 50% in attività pesanti come il lavoro precedentemente svolto di

aiuto-cuoca, con possibilità di miglioramento e totalmente abile al lavoro in

un’attività adatta, che eviti movimenti ripetitivi di flessione-estensione o

rotazione del tronco nonché il sollevamento di pesi superiori a 15 kg (doc. 1-12 inc. cassa malati,

sottolineatura della redattrice).

Queste conclusioni del dr. __________ sono state

contestate dalla patrocinatrice dell’assicurata, osservando che l’indicazione

di una piena capacità lavorativa dell’assicurata in attività adatte è stata

posta solo dal dr. __________ e in un referto risalente al 2005 e quindi non

recente. La patrocinatrice ha sottolineato invece come altri medici abbiano

indicato che l’assicurata, dal profilo somatico, vada considerata totalmente

inabile al lavoro, riferendosi in particolare al rapporto medico del dr. __________

e del dr. __________ del 17 novembre 2004 e a quelli del dr. __________ del 22

settembre 2005 e del 7 maggio 2007 (I).

Secondo questo Tribunale tali certificati medici

non sono atti a mettere in discussione la valutazione del dr. __________ del 7

marzo 2005.

Va infatti rilevato che nel referto del 17

novembre 2004, relativo alla degenza dell’assicurata dal 26 ottobre 2004 al 16

novembre 2004 presso la Clinica __________ di __________, il dr. __________ e

il dr. __________, poste le diagnosi di “lombalgia aspecifica cronica e

sacralgia con discopatie plurime a livello del rachide lombare, sindrome delle

faccette articolari, sindrome miofasciale; tremore posturale agli arti

inferiori di origine non chiara; obesità con BMI di 34.5 kg/m2”, hanno ritenuto

indicato, in assenza di patologie a livello midollare del rachide dorsale,

effettuare una nuova valutazione neurologica, ritenendo nel frattempo

l’assicurata inabile al lavoro al 100% “visto che non siamo riusciti a

sbloccare la situazione algica e neurologica” (doc. 1-21 inc. cassa

malati).

L’assicurata è quindi stata sottoposta ad una

valutazione neurologica presso il dr. __________, spec. FMH in neurologia, il

quale, nel suo referto del 2 febbraio 2005, posta la diagnosi di “sindrome dolorosa

cronica lombo-vertebrale”, ha escluso la presenza di patologie maggiori e di

deficit sensitivi centrali, ritenendo quindi opportuno sottoporre l’assicurata

ad una presa a carico di tipo reumatologico (doc. 1-16 inc. cassa malati).

Il TCA ritiene dunque di non doversi scostare

dalla valutazione reumatologica del dr. __________.

Il dr. __________, dal canto suo, nel suo referto

del 22 settembre 2005, ha posto

le diagnosi di “importante disturbo affettivo verosimilmente cronico in

disturbo di personalità passivo dipendente presente fin dalla prima età adulta

in un soggetto con scarse risorse e notevoli difficoltà di adattamento; segni

di discopatia ai livelli L2-L3, L4-L5 e L5-S1, in particolare con piccola ernia

mediana L2-L3, protrusione mediana del disco L4-L5 e fessura in sede

mediana-paramediana sinistra all’altezza L5-S1 probabilmente responsabile della

sintomatologia accusata dalla paziente; tremore posturale agli arti inferiori

di origine non chiara”, giudicando l’assicurata inabile al lavoro al 100% dal 9

settembre 2004 (doc. 11-1).

Nel suo referto del 7 maggio 2005, il dr. __________,

poste le diagnosi di “lombalgia aspecifica cronica e sacralgia con importante

sindrome lombovertebrale e segni di irritazione a livello sacro-iliaco senza

elementi radicolari irritativi, discopatie plurime a livello del rachide

lombare, sindrome delle faccette articolari, sindrome miofasciale; diabete

mellito insulino non dipendente; importante disturbo affettivo verosimilmente

cronico con disturbo di personalità passivo dipendente presente fin dalla prima

età adulta in soggetto di scarse risorse e con notevoli difficoltà di

adattamento, che fa il quadro di una depressione isterioforme (insonnia, sonni

pieni di incubi, paura di morte imminente, affetta da una grave ed inguaribile

malattia, paura a scendere le scale, attacchi di ipersudorazione, …); obesità

con BMI 34.5 kg/mq; tremore posturale agli arti inferiori di origine non

chiara; epigastralgia per presenza di Helicobacter pilori con stato dopo

eradicazione medicamentosa Helicobacter pilori; sindrome emorroidale interna di

I° grado”, ritenendo l’assicurata inabile al lavoro al 100% (doc. 47/8-10).

Al riguardo, il dr. __________ del SMR, nelle sue

annotazioni del 16 maggio 2007, ha osservato che il giudizio del dr. __________ non è basato su nuove

diagnosi o su recenti indagini specialistiche e non porta alcun elemento

clinico tale da oggettivare un peggioramento delle condizioni di salute dal

punto di vista somatico, riconfermando quindi la valutazione del dr. __________

del 7 marzo 2005 di una piena capacità lavorativa dell’interessata in attività

adeguate (doc. 48-1).

Il TCA può fare proprie queste considerazioni del

medico SMR.

Analogo discorso vale con riferimento al

certificato medico del 12 settembre 2007 del dr. __________, prodotto

dall’assicurata pendente causa, che si limita a ribadire le diagnosi già poste

nel referto del 7 maggio 2005, ritenendo nuovamente l’assicurata inabile al

lavoro al 100% (doc. VIII/bis).

L’assicurata non ha del resto prodotto certificati

medico specialistici reumatologici, neurologici o ortopedici attestanti delle

patologie a livello somatico maggiormente invalidanti rispetto a quanto

valutato dal dr. __________.

Si

ricorda tuttavia alla ricorrente che il presente giudizio non pregiudica

eventuali suoi diritti nei confronti dell’assicurazione federale per

l’invalidità insorti in epoca successiva alla data decisiva del provvedimento

impugnato, il quale delimita il potere cognitivo del giudice (cfr. DTF 130 V

140.

e 129 V 4).

Visto

quanto appena esposto, il TCA ritiene dimostrato, con

il grado della verosimiglianza preponderante valido nell'ambito delle

assicurazioni sociali (DTF 125 V 195 consid. 2 e i riferimenti ivi citati, 115

V 142 consid. 8b, 113 V 323 consid. 2a, 112 V 32 consid. 1c, 111 V 188 consid.

2b), che la ricorrente è inabile al lavoro al 100% dal mese di settembre 2004 in qualsiasi attività, ma abile al 50%

a partire dal mese di dicembre 2006 sia nella sua precedente occupazione, sia

in altre attività adeguate, rispettose dei suoi limiti funzionali.

2.13

Sul mercato

generale del lavoro esistono delle attività, essenzialmente di controllo e di

sorveglianza, che l’interessata, malgrado il danno alla salute, sarebbe in

grado di esercitare al 50%.

Per

costante giurisprudenza la questione relativa alle attività professionali

concretamente realizzabili è di competenza del consulente in integrazione

professionale (cfr. STF 9C

13/2007 del 31 marzo 2008 citata al consid. 2.11.).

Ora, nel caso concreto, il consulente IP, nel suo

rapporto del 26 marzo 2007, ha

indicato quali attività esigibili, nel rispetto delle limitazioni mediche,

attività semplici e ripetitive, quali quella di operaia ausiliaria in lavori

leggeri non qualificati nelle cinque categorie presenti nel campo

dell’abbigliamento, della confezione e simili; quella di operaia generica

nell’industria cioccolatiera; quella di operaia nell’industria farmaceutica;

quella di operaia assemblatrice nel campo della componentistica

elettromeccanica ed elettronica; quella di saldatrice su dispositivi automatici

nell’assemblaggio di componenti per l’industria elettronica; quella di operaia

generica nell’orologeria industriale; quella di venditrice non qualificata in

un grande magazzino (doc. 33-2).

La patrocinatore ha contestato l’esigibilità delle

professioni indicate dal consulente, osservando che “un lavoro ripetitivo

come quello di operaia o venditrice è impedito dal tremolio alle mani e dalla

difficoltà di stare seduta o in piedi per dei periodi superiori ai 5-10 minuti.

Infatti la signora non può restare nella stessa posizione per troppo tempo e

deve alternare la sua posizione da seduta e in piedi, fatto che le impedisce

oggettivamente di svolgere il lavoro di operaia presso una qualsiasi fabbrica

dove bisogna stare fermi alle proprie postazioni o come venditrice in un grande

magazzino dove non ci si può sedere” (I).

Nel caso di specie, secondo questo Tribunale, all’assicurata può essere

ragionevolmente chiesto di sfruttare la sua residua capacità lavorativa in quei

settori d’attività accessibili a lavoratori non qualificati,

con mansioni semplici e ripetitive.

Tali attività sono senz’altro esigibili, in

quanto rispettose dei limiti funzionali dell’interessata e compatibili con le

sue patologie fisiche, come espressamente indicato dal dr. __________ nel suo

rapporto del 22 febbraio 2007, in cui ha osservato che sono esigibili attività che evitino movimenti

ripetitivi di flessione-estensione o rotazione del tronco nonché il

sollevamento di pesi superiori ai 15 kg (cfr. doc. 30-1).

Va poi rilevato che

specialmente nell’ambito industriale, ma anche nel settore delle prestazioni di

servizio, vi sono, in effetti, delle attività di mera sorveglianza – fisicamente

assai leggere – che non presuppongono particolari attitudini intellettuali e

che possono essere svolte sia in posizione seduta che in piedi

(per es. attività d’incasso, d’assemblaggio, di confezione prodotti, di controllo

ecc.) con la possibilità anche di variare frequentemente la postura.

Alla luce di queste considerazioni, non possono

quindi essere accolte le critiche formulate dalla patrocinatrice

dell’interessata e le attività indicate dal consulente IP devono quindi essere

considerate esigibili, in quanto rispettose dei limiti funzionali

dell’interessata, ritenuto inoltre che all'assicurata incombe l’obbligo di

intraprendere tutto quanto sia ragionevolmente esigibile per ovviare alle conseguenze

del discapito economico cagionato dal danno alla salute (DTF 123 V 233 consid. 3c,

117.

V 278 consid. 2b, 400 e riferimenti ivi citati; Riemer-Kafka, Die Pflicht

zur Selbstverantwortung, Friborgo 1999, pag. 57, 551 e 572) segnatamente

mettendo a profitto la sua residua capacità lavorativa, se necessario, in una

nuova professione (DTF 113 V 28 consid. 4a e sentenze

ivi citate; Landolt, Das Zumutbarkeitsprinzip im schweizerischen

Sozialversicherungs-recht, tesi Zurigo 1995, pag. 296 segg).

Al

riguardo, è utile segnalare che, secondo la giurisprudenza, se

è vero che vanno indicate possibilità di lavoro concrete, all'amministrazione

rispettivamente al giudice non vanno poste esigenze esagerate. È infatti

sufficiente che gli accertamenti esperiti permettano di fissare in maniera

attendibile il grado di invalidità. In proposito, va rilevato che il TFA ha in

particolare già ritenuto corretto il rinvio ad attività nel settore industriale

e commerciale, composto di lavori leggeri di montaggio, compiti di controllo e

sorveglianza (cfr. VSI 1998 p. 296 consid. 3b; STFA del 25 febbraio 2003, U

329/01, consid. 4.7).

2.14

Essendo quindi esigibile che l’assicurata sfrutti la sua residua

capacità lavorativa, del 50%, in attività adeguate, ricordato inoltre che l'invalidità nell'ambito delle assicurazioni

sociali svizzere è un concetto di carattere economico‑giuridico e non

medico (DTF 116 V 249 consid. 1b, 110 V 275 consid. 4a),

occorre esaminare le conseguenze del danno alla salute dal profilo economico.

2.14.1

Preliminarmente

va ricordato che, secondo la giurisprudenza, per il raffronto dei redditi fa

stato il momento dell’inizio dell’eventuale diritto alla rendita (cfr. DTF

129.

V 222; cfr., pure, STFA del 26 giugno

2003.

nella causa R. consid. 3.1, I 600/01, del 3 febbraio 2003 nella causa R.,

I 670/01 pubblicata in SVR 2002 IV Nr. 24, del 18 ottobre 2002 nella causa L.

consid. 3.1, I 761/01 pubblicata in SVR 2003 IV Nr. 11 e del 9 agosto 2002

nella causa S. consid. 3.1, I 26/02; cfr., inoltre, STFA del 13 giugno 2003

nella causa G. consid. 4.2, I 475/01), per cui nel caso

concreto sono determinanti i dati del 2007 (visto che è in quell’anno che è

avvenuta la riduzione della rendita, a seguito della capacità lavorativa del

50% dell’assicurata a partire dal dicembre 2006).

L’amministrazione ha eseguito il raffronto dei

redditi con riferimento all’anno 2005, motivo per il quale i redditi da valido

e da invalido vanno aggiornati al 2007.

2.14.2

Per quel che concerne il reddito da valido, nella

decisione impugnata l’amministrazione ha preso in considerazione l’importo

annuo di fr. 42’396.50 (2005) riferito all’attività svolta in qualità di aiuto-cucina

presso __________ di __________ (cfr. doc. 88-4).

Tale

importo corrisponde a quanto avrebbe potuto guadagnare l’assicurata, da sana,

presso il precedente datore di lavoro, pari a fr. 43’206 nel 2003, come indicato

dallo stesso datore di lavoro, con scritto del 20 settembre 2005 (cfr. doc.

10/1-3), importo poi aggiornato al 2005.

Nell’annotazione

per l’incarto del 3 aprile 2007, il funzionario incaricato ha osservato che “sul

questionario compilato in data 29.09.2005 la __________ indica un salario

orario base di fr. 17.35 + 12.92% (indennità vacanze + giorni festivi) + 8.33%

(tredicesima)”, dati dai quali risulta un reddito da valido di fr.

42'396.50 ([(17.35 + 2.24 +

1.

) x 42 ore sett.] x 48

settimane/annue = 42’396.50, cfr. doc. 34-1).

L’assicurata non ha del resto contestato il

reddito da valido ritenuto dall’Ufficio AI.

Adeguando tale importo al 2007, si ottiene un

reddito da valido di fr. 43’591.74 (+1.2% per il 2006 e +1.6% per il 2007, cfr. tab.

relativa all’evoluzione dei salari nominali, dei prezzi

al consumo e dei salari reali, 1990-2007, pubblicati sul sito dell’Ufficio

federale di statistica).

2.14.3

Per quanto

riguarda invece il reddito da invalido, la giurisprudenza

federale si fonda sui criteri fissati nella sentenza pubblicata in DTF 126 V 75

seg.

In

questa sentenza di principio la Corte ha stabilito che ai fini della

determinazione del reddito da invalido fa stato in primo luogo la situazione

professionale e salariale concreta dell'interessato. Qualora difettino indicazioni

economiche effettive, possono, conformemente alla giurisprudenza, essere

ritenuti i dati forniti dalle statistiche salariali. La questione di sapere se

e in quale misura al caso i salari fondati su dati statistici debbano essere

ridotti dipende dall'insieme delle circostanze personali e professionali del

caso concreto (limitazione addebitabile al danno alla salute, età, anni di

servizio, nazionalità e tipo di permesso di dimora, grado di occupazione),

criteri questi che l'amministrazione è tenuta a valutare globalmente. La Corte

ha precisato, al riguardo, come una deduzione massima del 25% del salario

statistico permettesse di tener conto delle varie particolarità suscettibili di

influire sul reddito del lavoro. Il Tribunale federale delle assicurazioni ha

poi ancora rilevato, nella medesima sentenza, che, chiamato a pronunciarsi

sulla deduzione globale, la quale procede da una stima che l'amministrazione

deve succintamente motivare, il giudice non può senza valido motivo sostituire

il suo apprezzamento a quello degli organi dell'assicurazione.

2.14.4

Partendo dalla constatazione che l'applicazione di dati

salariali statistici validi per tutta la Svizzera - quali quelli utilizzati dal

TFA si rivela essere discriminante per gli assicurati attivi in Ticino, Cantone

in cui i salari sono notoriamente più bassi rispetto alla media nazionale,

ritenuto che il reddito da non invalido è quello che verrebbe effettivamente

percepito dagli assicurati nel nostro Cantone senza il danno alla salute,

questo Tribunale, in una sentenza del 4 settembre 2000 nella causa R.,

pubblicata in RDAT I-2001, p. 250ss. e in SVR 2001 IV n. 35 - in seguito

costantemente confermata ed applicata in tutti i settori delle assicurazioni

sociali (assicurazione per l'invalidità, assicurazione contro gli infortuni e

assicurazione contro le malattie) - sentito preliminarmente il parere

dell'allora direttore dell’Ufficio federale di statistica, dottor __________,

ha così precisato la propria giurisprudenza:

" In

data 26 luglio 2000 il Presidente del TCA ha inviato al dottor __________,

direttore dell'Ufficio federale di statistica, uno scritto del seguente tenore:

"(…)

Il Tribunale federale delle

assicurazioni in una recente, chiara giurisprudenza prescrive di fondarsi, in

molti casi, sulle vostre inchieste allorché dobbiamo determinare il reddito da

invalido ancora conseguibile da lavoratori non qualificati con problemi di

salute, che sono abili al lavoro soltanto in attività leggere adeguate.

Al riguardo vengono in particolare

utilizzati i salari fissati nella tabella TA1 (ad esempio CHF 4294.-- nel 1996,

cfr. "L'enquête suisse sur la structure des salaires 1996"

pag. 17, e per la giurisprudenza, Pratique VSI 2000 pag. 85).

Al fine di applicare la giurisprudenza

federale, in modo corretto, nel Cantone Ticino (considerato che l'altro termine

di paragone per fissare il grado di invalidità è sostanzialmente il salario

conseguito nel nostro Cantone dall'assicurato prima dell'insorgenza del

danno alla salute), mi occorre sapere:

- possiamo

utilizzare il valore statistico medio (ad es. CHF 4294.-- nel 1996) così come è

anche per il Cantone Ticino? Per quale motivo?

- In caso di

risposta negativa:

Perché no? Quale

coefficiente di riduzione occorre applicare, al salario citato, per adattarlo

alla situazione del nostro Cantone?

(…)" (cfr. doc. V bis)

Il dottor __________ ha così

risposto in data 14 agosto 2000:

" (…)

Benché il campione dell'indagine svizzera sulla struttura dei salari sia

definito per poter disporre di risultati rappresentativi a livello nazionale, è

possibile ottenere anche una serie d'indicatori salariali per singole entità

regionali, beninteso nel rispetto dei criteri di validità e di qualità

statistiche ed evidentemente ad un livello di aggregazione superiore. I valori

dell'indagine sulla struttura dei salari del 1996 che Lei cita nella sua

lettera possono dunque essere utilizzati legittimamente, dal punto di vista

statistico, per il Cantone Ticino.

In allegato Le invio tre tabelle relative ai salari mediani per l'anno 1998

(ultimi risultati disponibili), ripartiti in base al sesso e al livello di

qualificazione richiesto dal posto occupato.

I valori specifici per il Cantone Ticino sono i seguenti:

- Nel 1998

(settore pubblico e settore privato), il salario lordo mediano per un uomo

esercitante attività semplici e ripetitive (livello 4) era di 3'813.-- franchi

al mese (cfr. tabella TA13).

- È ancora

possibile precisare che il 50% dei lavoratori dipendenti di questa stessa

categoria guadagnava fra 3060 e 4704 franchi. Considerando unicamente il

settore privato, il salario mediano (sempre per la stessa categoria di

lavoratore dipendente) era di 3'611 franchi (cfr. TA 14).

A titolo di confronto Le invio anche la tabella TA1 relativa ai salari mediani della Svizzera (settore privato), ripartiti stavolta

per settore economico (…)." (cfr. doc. V bis)

Al fine di non

discriminare gli assicurati attivi in Ticino, Cantone in cui i salari sono

notoriamente più bassi rispetto alla media nazionale, visto che il reddito da

non invalido è quello che verrebbe effettivamente percepito dagli assicurati

nel nostro Cantone senza il danno alla salute, questo Tribunale ha quindi

deciso che nell'applicazione dei dati statistici occorre utilizzare la tabella

che riflette i salari versati nella nostra regione, sulla base della seguente

argomentazione:

" Se

si ignorasse questo aspetto, sostenendo per ipotesi che siccome la LAINF è una

legge federale occorre riferirsi ad un unico dato salariale statistico valido

per tutto il paese (ad esempio CHF 4628.-- nel 1998 per un uomo, cfr. TA1; DTF

124.

V 323; Pratique VSI 2000 pag. 85), si finirebbe per utilizzare dati

salariali irrealistici ed in definitiva giungere ad un risultato che non

garantisce l'uguaglianza di trattamento (cfr. DTF 126 V 36; DTF 126 V 48; STFA del

22.

maggio 2000 nella causa I. (I 312/99); DTF 126 I 76)."

Su questi

argomenti, cfr. D. Cattaneo, La promozione dell'autonomia …, in RDAT II-2003,

p. 618-621 e in L’autonomia del disabile nel diritto svizzero, Ed. Istituto delle assicurazioni sociali e Helbing & Lichtenhahn,

Bellinzona 2004, p. 124-128;

D. Cattaneo, "La contribution du Tribunal des assurance du Canton du

Tessin à la jurisprudence suisse en matière de sécurité sociale", in

CGRSS n° 33-2004, p. 19 seg. (28-33); D. Cattaneo,

"Sentenze recenti del Tribunale cantonale delle assicurazioni", in

Temi scelti di diritto delle assicurazioni sociali, Ed. CFPG, Helbing &

Lichtenhahn, Basilea-Ginevra-Monaco 2006, p. 135ss. (163-171).

Nell’ambito

di una procedura ricorsuale dinanzi al TFA, conclusasi con uno stralcio dai

ruoli in seguito al ritiro del ricorso (cfr. STFA U 56/03 del 7 giugno 2006),

la Presidente della Corte federale, giudice Leuzinger, il 28 aprile 2006 aveva

informato le parti (e questo Tribunale) che, citiamo:

"

… la Corte plenaria del Tribunale federale delle

assicurazioni ha stabilito l’inapplicabilità dei valori regionali (Tabella

TA13) di cui all’inchiesta svizzera sulla struttura dei salari (ISS) – edita

dall’Ufficio federale di statistica – per la determinazione del reddito ipotetico

da invalido."

In una

sentenza U 75/03 del 12 ottobre 2006 (pubblicata in RtiD I 2007 pag. 216 segg.

e in SVR 2007 UV n. 17 pag. 56), il TFA ha, per la prima volta, esposto le

motivazioni che hanno spinto la Corte plenaria, il 10 novembre 2005, a prendere la decisione appena

citata:

"

(...)

8.2

In primo luogo si osserva che, per un'ovvia questione di parità di

trattamento (art. 8 Cost.), un'applicazione della tabella TA13 al solo Cantone

Ticino deve essere esclusa se non si vuole creare un'inammissibile lex

ticinensis. Analoghe considerazioni di praticabilità, di parità di trattamento

e di sicurezza giuridica si oppongono quindi a un'applicazione alternativa

delle tabelle nazionali (TA1) e di quelle regionali (TA13) come pure a

un'applicazione delle prime ad alcune regioni e delle seconde alle rimanenti

regioni.

8.3

Allo stesso

modo, un'applicazione generalizzata delle tabelle regionali TA13, al posto di

quelle nazionali TA1, pur potendo, da un lato, in alcuni casi effettivamente

creare le basi per una soluzione maggiormente vicina alla realtà

economico-sociale concreta, dall'altro lato creerebbe, a ben vedere, anche

nuovi problemi dovuti al fatto che all'interno delle medesime grandi regioni si

registrano delle differenze, non sempre trascurabili. Ad esempio, nonostante le

due regioni facciano parte della medesima grande regione

"MIttelland", è notorio che i salari esistenti nel Canton Berna non

sono gli stessi di quelli del Canton Giura. Allo stesso modo, per il Vallese

occorrerebbe prendere in considerazione i salari relativi alla regione

lemanica. Ora, nell'una e nell'altra ipotesi, l'applicazione dei valori

regionali (TA13) al posto di quelli nazionali (TA1) si dimostrerebbe

maggiormente sfavorevole per questi assicurati. Si pone quindi ugualmente la

questione dell'assicurato che lavora(va) in un Cantone appartenente a un'altra

grande regione, ad esempio del lavoratore giurassiano che lavora(va) nel

Cantone di Basilea (città o campagna). Ora, se si intendesse determinare il

reddito da invalido sulla base della tabella TA13, non si farebbe altro che

spostare o restringere il cerchio geografico nel quale si iscrive ogni

determinazione di un reddito ipotetico sulla base di valori statici. In questa

maniera, però, si correrebbe pure il rischio di offuscare oltremodo l'obbligo o

l'esigibilità per l'assicurato di ridurre il danno e di andare, se del caso e

nei limiti ragionevoli, a cercare un'attività al di fuori della sua regione

abituale. Si creerebbero nuove disparità nei confronti di assicurati che abitano

a cavallo tra due o addirittura tre grandi regioni o di chi abita in una di

queste regioni e lavora in un'altra.

8.4

A ciò si

aggiunge che nella sentenza pubblicata in DTF 129 V 472, questa stessa Corte ha

precisato che, laddove una tale operazione non fosse possibile sulla base di

rilevamenti salariali DPL, il reddito da invalido va di principio definito

sulla base dei dati statistici salariali ISS applicabili nell'insieme del

settore privato (DTF 129 V 484). Ora, anche siffatta considerazione si opporrebbe

a un'applicazione generalizzata delle tabelle regionali TA13, concernenti il

settore pubblico e privato.

8.5

Non può

pertanto ammettersi una regionalizzazione nella determinazione dell'invalidità

poiché una siffatta soluzione sarebbe incompatibile con il principio

costituzionale di parità di trattamento come pure con il rango costituzionale

delle assicurazioni invalidità e infortuni quali assicurazioni federali."

In

un’altra sentenza I 790/04 del 18 ottobre 2006, il TFA ha ancora rilevato:

"

Quanto alla questione della tabella applicabile

tra le varie riportate dall'ISS, il Tribunale federale delle assicurazioni ha

recentemente stabilito, con decisione della Corte plenaria del 10 novembre

2005, non potersi (più) fare capo ai dati statistici regionali desumibili dalla

tabella TA13, riferentesi ai salari in relazione alle grandi regioni (cfr. pure

la sentenza del 22 agosto 2006 in re K., I 424/05, consid. 3.2.3; v. inoltre la sentenza 12 ottobre 2006 in re S., U 75/03). Il reddito

ipotetico da invalido deve di conseguenza essere valutato sulla base della

tabella TA1 dell'ISS, concernente i salari medi nazionali conseguibili nel

settore privato. Alla luce di quanto precede non vi è (più) spazio alcuno per

ammettere una riduzione dei salari statistici, quale quella operata dai primi

giudici, che tenga conto, ispirandosi ai salari corrisposti in un vicino

cantone, che l'assicurato vive in una regione economicamente meno forte. Anche

sotto questo aspetto non può pertanto trovare conferma la valutazione del tasso

d'invalidità compiuta dalla Corte di prime cure."

Alla luce

di questa chiara giurisprudenza federale (cfr. sul tema: L. Grisanti

"Nuove regole per la valutazione dell'invalidità " in RTiD II-2006

pag. 311 segg.), il reddito da invalido deve dunque essere determinato dal TCA

applicando i valori nazionali (Tabella TA1).

Spetta

semmai al Parlamento o al Consiglio federale intervenire su questo tema, se lo

riterranno opportuno.

Il 22

giugno 2007 il Consiglio nazionale ha accolto una mozione del 2 ottobre 2006

no. 06.3466 del Consigliere nazionale Meinrado Robbiani il quale chiede che il

"Consiglio federale proceda con sollecitudine ad ovviare a questa

distorsione, adeguando le disposizioni di applicazione della legge

sull'assicurazione invalidità".

Il nuovo

art. 28a cpv. 1 LAI introdotto nell’ambito della 5a revisione della LAI,

approvata dal popolo il 17 giugno 2007, dispone che sarà il Consiglio federale

a definire il reddito lavorativo determinante per la valutazione

dell’invalidità.

Il 17

dicembre 2007 il Consigliere federale Pascal Couchepin, rispondendo ad una

domanda (07.5369) del Consigliere nazionale Meinrado Robbiani ha preannunciato

che "pour respecter les différences salariales dans les diverses régions

de Suisse, il est prévu d'opérer sur le salaire ressortant de l'enquête sur la

structure des salaires en Suisse une réduction qui tienne compte des

différenciations régionales. La mise en oeuvre de cette règle est prévue pour

le premier trimestre 2008 au moyen de circulaires de l'Office fédéral des

assurances sociales" e, invitato a precisare se riteneva sufficiente una

semplice circolare, ha sottolineato quanto segue:

"

Monsieur Robbiani, je ne suis pas en mesure de vous

affirmer avec toute l'autorité juridique nécessaire si oui ou non une

circulaire est suffisante. Mais ce que je vais faire, c'est demander à mes

collaborateurs si je dois moi-même signer la circulaire dans la mesure où,

comme vous le dites, il devrait y avoir une décision politique claire. On va

vérifier le point sur lequel vous attirez notre attention."

Questo

Tribunale si limita a ricordare che, secondo la giurisprudenza, il principio

dell'uguaglianza di trattamento proibisce, citiamo: "de faire, entre

divers cas, des distinctions qu'aucun fait important ne justifie", ma

anche "de soumettre à un régime identique des situations de fait qui

présentent entre elles des différences importantes et de nature à rendre

nécessaire un traitement différent (cfr. DTF 129 I 3; DTF 127 V 454; Zbl 2005

p. 87ss. (89-90); A. Auer-G. Malinverni-M. Hottelier, "Droit

constitutionnel suisse", Vol. II, Stämpfli Editions SA, Berna 2006,

p. 484 n. 1030 e 499 n. 1061).

In una sentenza U 8/07 del

20.

febbraio 2008, rispondendo ad una questione

sollevata dal TCA nella sentenza 35.2006.60 del 23 novembre 2006, consid.

2.10.9

("Questo Tribunale constata che il

salario che l’assicurato avrebbe conseguito nel 2005 quale muratore

semi-qualificato (infatti nel 2005, secondo il contratto collettivo di lavoro

dell’edilizia, un lavoratore con conoscenze percepiva un salario orario di fr.

25.

, contro i fr. 22.65 percepiti dai lavoratori edili), è inferiore a quello

realizzato in media a livello svizzero dai lavoratori del settore della

costruzione con qualifiche analoghe (Tabella TA 1 2004, punto 45, livello di

qualifica 3: fr. 5'358 x 12 mesi = 64'296, riportato su 41.6 ore/settimana =

66'867.84; dopo adeguamento all'indice dei salari nominali, si ottiene, per il

2005, un reddito annuo pari a fr. 67'443.41; per un recente caso in cui l’Alta

Corte ha fatto riferimento ai livelli di qualifica 2 e 3, cfr. STFA del 12

ottobre 2006 nella causa S., U 404/05, consid. 2.3.4).

Ci si

potrebbe chiedere se in tale ipotesi, e visto il richiamo del TFA ai salari

nazionali (Tabella TA 1), non dovrebbe essere applicata la giurisprudenza

federale secondo la quale, quando l'assicurato ha realizzato un guadagno

inferiore alla media per dei motivi estranei all'invalidità, anche il reddito

medio realizzabile sul mercato equilibrato del lavoro (reddito da invalido) va ridotto

in proporzione (cfr. DTF 129 V 225 consid. 4.4; AHI-Praxis 1999, p. 329 consid.

1; ZAK 1989, p. 458s. consid. 3b; STFA del 6 settembre 2006 nella causa H., U

454/05 + 456/05, consid. 6.3.3 e 6.3.4). Spetta

comunque all’Alta Corte pronunciarsi al riguardo"), la nostra Alta Corte ha stabilito che:

" (…)

5.3

Giova inoltre ricordare che nel caso

in cui il reddito conseguito prima dell’invalidità è inferiore alla media dei

salari per un’attività paragonabile nel settore interessato e non vi è inoltre

motivo che induca a ritenere che fosse intenzione dell’assicurato accontentarsi

di un guadagno modesto, la giurisprudenza ammette che gli stessi fattori che

hanno influenzato negativamente il reddito da valido vengano considerati anche

per fissare il reddito da invalido (DTF 129 V 222 consid. 4.4 pag. 225, SVR

2004.

UV no 12 pag. 44, consid. 6.2, secondo cui un reddito inferiore del 10%

rispetto ai salari usuali del settore è stato considerato chiaramente sottola

media [U 173/02]; cfr. pure sentenza U 529/06 del 28 gennaio 2008, consid. 8.2

con riferimenti).

6.

Nel caso di specie, il ricorrente contesta

sia la determinazione del reddito da invalido che quella da valido.

6.1

Per quanto concerne il reddito da

valido, l’interessato fa valere che l’importo determinato dall’INSAI sulla base

dei dati forniti dall’ex datore di lavoro risulterebbe, come giustamente

rilevato anche dal primo giudice, inferiore del 9% circa rispetto al salario

medio nazionale dei lavoratori attivi nel settore delle costruzioni con qualifiche

analoghe. L’argomento è pertinente. In effetti, il dato ritenuto

dall’assicuratore infortuni a titolo di reddito da valido (fr. 61'277.- per

l’anno di riferimento 2005) è inferiore nella misura del 9.58% a quello

desumibile dalla tabella TA1 di cui all’ISS (edizione 2004, pag. 53, livello di

esigenze 3, cifra 45 costruzioni), quest’ultimo essendo pari, dopo adeguamento

all’evoluzione salariale per il 2005, a fr. 67'765.89 (fr. 5'358 x 12 : 40 x

41.

[v. La Vie économique, 12-2007, pag. 98, tabella 9.2] x 1.011 [v. La Vie

économique, 12-2007, pag. 99, tabella 10.2]). Alla luce della giurisprudenza

richiamata al considerando 5.3, che, come visto, permette al giudice chiamato

ad effettuare un raffronto dei redditi di prendere in considerazione in ugual

misura per ciascuno degli elementi di paragone fattori estranei all’invalidità,

può, se del caso, essere tenuto conto di questa circostanza nell’ambito della

determinazione del reddito ipotetico da invalido.

6.2

A quest’ultimo riguardo, il ricorrente,

pur rispettando la più recente giurisprudenza in materia, rileva che il mercato

del lavoro ticinese oggettivamente offre ai lavoratori occupati in questo

Cantone di frontiera retribuzioni nettamente inferiori e penalizzanti rispetto

al resto della Svizzera, come risulterebbe, almeno in parte, dalle tabelle TA1

e TA13 di cui all’ISS. Il ragionamento è comprensibile, ma viene tuttavia

relativizzato dalle considerazioni espresse al considerando precedente.

6.3

Mancando in concreto indicazioni economiche

effettive, in considerazione della più recente prassi di questa Corte - cui

allude l'insorgente - che non ammette più la possibilità di fare capo ai dati

statistici salariali relativi alle grande regioni, tabella TA13 ISS, per

determinare il reddito ipotetico da invalido, quest'ultimo deve essere

stabilito sulla base della tabella TA1 dell'ISS, concernente i salari medi

nazionali conseguibili nel settore privato (cfr. sentenza del Tribunale

federale delle assicurazioni U 75/03 del 12 ottobre 2006, consid. 8, riassunta in

RSAS pag. 64). In tali condizioni, partendo dal valore totale mediano di cui

all'ISS 2004 (pag. 53, livello di esigenze 4), si ottiene un importo di base di

fr. 57'258.24 per il 2004 (fr. 4'588 x 12 : 40 x 41.6 [La Vie économique, 12-2007, pag. 98, tabella B9.2]), che,

adattato all'evoluzione salariale (1%, v. La Vie économique, 12-2007, pag. 99,

tabella B10.2), porta a ritenere un importo di fr. 57'830.82 per il 2005.

6.4

Operando una prima riduzione del 9.58% da

quest'ultimo importo per tenere conto della differenza salariale di cui si è

detto al considerando 6.1, deducendo poi una quota ulteriore del 15%, non

oggetto di contestazione, per considerare adeguatamente le circostanze

particolari del caso (DTF 126 V 75; in

concreto: limitazioni riconducibili al danno alla salute, statuto di

frontaliere), il raffronto dei redditi (reddito da valido di fr. 61'277.- e

guadagno da invalido di fr. 44'447.03 [fr. 57'830.82 ./. 9.58% ./. 15%]) dà un

grado d'invalidità arrotondato (DTF 130 V 121) del 27%. (...)"

Di

conseguenza, quando il salario da valido conseguito in Ticino in una

determinata professione è inferiore al salario medio nazionale in quella stessa

professione, anche il reddito da invalido va ridotto nella medesima percentuale

(al riguardo cfr. L. Grisanti, art.cit., in RtiD II-2006 pag. 311 seg., in

particolare pag. 326-327).

In una

sentenza 8C_399/2007 del 23 aprile 2008, consid. 6.2., il Tribunale federale,

su questo tema, ha ancora rilevato:

" A proposito del richiesto adeguamento va tuttavia rilevato che

finora è stato ammesso dalla Corte federale nel caso in cui il valore fosse

chiaramente sotto la media ("deutliche Abweichung"). Tale è di regola

stata ritenuta una differenza del 10% (SVR 2004 UV no. 12 pag. 45 consid. 6.2;

dell'8% in sentenza U 463/06 del 20 novembre 2007).”

2.14.5

Per

determinare il reddito ancora esigibile dall'assicurata nonostante il danno

alla salute, l'amministrazione ha quindi giustamente fatto riferimento ai dati

statistici nazionali della Tabella TA1.

Alla luce

della giurisprudenza appena citata (cfr. consid. 2.14.4.), non può quindi essere

accolta la censura ricorsuale dell’avv. RA 1 circa il fatto che “malgrado la

giurisprudenza del Tribunale federale, non si può certo considerare verosimile

un reddito da invalido come operaia generica non qualificata al 100% pari a fr.

4'089 mensili. È fatto notorio che il salario medio in Ticino per un operaio si

aggira a fr. 2'800 mensili” (I).

Orbene - utilizzando i dati forniti dalla succitata tabella

elaborata dall'Ufficio federale di statistica, la ricorrente, svolgendo nel

2006.

una professione che presuppone qualifiche inferiori nel settore privato

svizzero (a proposito della rilevanza delle condizioni salariali nel settore

privato, cfr. RAMI 2001 U 439, p. 347ss. e SVR 2002 UV 15, p. 47ss.), avrebbe

potuto realizzare, in media, un salario mensile lordo pari a fr. 4'019.

Riportando

questo dato su 41.7 ore (cfr. tabella B 9.2, pubblicata

in La Vie économique, 12-2007, p. 98), esso ammonta a fr.

4'189.80 mensili oppure a fr. 50'277.60 per l'intero anno (fr. 4'189.80

x 12, ritenuto che la quota di tredicesima è già compresa, cfr. STFA U 274/98

del 18 febbraio 1999, consid. 3a).

Dopo

adeguamento all'indice dei salari nominali ("Nominallohnindex"

- cfr. DTF 126 V 81 consid. 7a e STCA del 20 febbraio 2001 nella causa R.), si

ottiene, per il 2007 (cfr. tab. B 10.3, pubblicata in La Vie économique,

6-2008, p. 91), un reddito mensile di fr. 4'252.21 oppure di fr. 51'026.50 per

l'intero anno (fr. 4'252.21 x 12).

L’assicurata,

quale aiuto-cuoca presso il __________ avrebbe guadagnato, nel 2007, fr. 43'591.74

all’anno per un’occupazione a tempo pieno (cfr. consid. 2.14.2.),

corrispondenti a fr. 3'632.65/mese.

Tale

reddito si situa leggermente al di sotto della media dei salari per un'attività

equivalente (cioè fr. 44’651.--/ anno e 3'720.90/mese per il 2007; cfr. Tabella

TA1 2006 p.to 55 “Alberghi e ristorazione”, livello di qualifica 4, dopo adeguamento all'evoluzione salariale per il 2007:

fr. 3’513.-- X 12 mesi : 40 x 41.7 [La Vie économique,

12-2007, pag. 98, tabella B9.2] x 1.6 [v. La Vie économique, 6-2008, pag. 91,

tabella B10.2]).).

Ora,

qualora, già prima dell'insorgenza del danno alla salute, il reddito di una

persona assicurata si situi sotto la media dei salari per un'attività

paragonabile nel settore interessato – a causa ad esempio di una formazione e

di conoscenze linguistiche insufficienti - e che non si possa sostenere che

essa si sia volontariamente accontentata di una retribuzione modesta, si deve

ammettere che gli stessi fattori che hanno inciso negativamente sul reddito da

valido potrebbero anche influenzare il reddito da invalido. Accertato che

l'assicurato ha realizzato un guadagno inferiore alla media per dei motivi estranei

all'invalidità, anche il reddito medio realizzabile sul mercato equilibrato del

lavoro (reddito da invalido) va ridotto in proporzione (cfr. STF U 529/06 del

28.

gennaio 2008).

In

casu, posto che dall’incarto non emergono indizi a favore del fatto che

fosse intenzione dell’assicurata accontentarsi di un guadagno modesto, in

applicazione della giurisprudenza appena citata, il reddito statistico da

invalido (fr. 51'026.50) va dunque ridotto del 2.37%, percentuale

corrispondente al gap salariale (fr. 43’592 vs. fr. 44’651), e si

attesta pertanto a fr. 49’817.17.

Ritenuto che, come visto in

precedenza (cfr. consid. 2.12.), da un punto di vista medico, l’assicurata può

esercitare un’attività adeguata alle sue condizioni di salute al 50% dal

dicembre 2006, il reddito statistico citato va ridotto del 50% e ammonta a fr. 24'908.6

(fr. 49’817.17 ridotti del 50%).

Il TCA rileva che, come vedremo (cfr. consid. 2.14.7.),

il risultato non cambierebbe neppure volendo utilizzare, quale reddito da

invalido, l’importo di fr. 51'026.50, senza apportare la riduzione del 2.37%,

qualora si volesse considerare tale percentuale troppo esigua (cfr. consid.

2.14.4

in fine).

Ritenuta un’esigibilità, dal

punto di vista medico, del 50%, il reddito statistico citato ammonterebbe in

tal caso a fr. 25'513.25 (fr. 51’026.50 ridotti

del 50%).

2.14.6

In ossequio

alla giurisprudenza federale, occorre, in seguito, esaminare le circostanze

specifiche del caso concreto (limitazione addebitabile al danno alla salute,

età, anni di servizio, nazionalità e tipo di permesso di dimora, grado

d'occupazione, cfr. DTF 126 V 80 consid. 5b/bb) e, se del caso, procedere ad

una riduzione percentuale del salario statistico medio. La riduzione massima

consentita ammonta al 25%, percentuale che consente "… di tener conto

delle varie particolarità che possono influire sul reddito del lavoro"

(cfr. DTF 126 V 80 consid. 5b/cc).

In una

sentenza del 25 luglio 2005 nella causa J., I 147/05, consid. 2, il TFA ha

proceduto ad una riduzione del 15% sul reddito statistico da invalido,

trattandosi di un assicurato straniero, nato nel 1953 e al beneficio di un

permesso di domicilio, che, a causa del danno alla salute, era stato giudicato

in grado di svolgere un’attività adeguata in misura del 60%.

La nostra Corte federale ha ritenuto suscettibili di

incidere sul livello di reddito ancora conseguibile dall’assicurato, gli

impedimenti funzionali derivanti dal danno alla salute (10%), così come il

fatto di poter lavorare soltanto a tempo parziale (5%):

"

2.4

Aufgrund der zu Recht nicht bestrittenen

Auffassung der Gutachter des Instituts Y.________ vom 4. April 2003 ist dem

Beschwerdegegner die angestammte Tätigkeit als Schweisser nicht mehr zumutbar,

während körperlich leichte bis intermittierend mittelschwere adaptierte

Tätigkeiten zu 60% zumutbar sind (d.h. wechselbelastende Tätigkeiten ohne

Heben, Stossen und Ziehen von Lasten über 5 bis 10 kg repetitiv und vereinzelt über 15 kg, ohne Überkopftätigkeiten und ohne

Tätigkeiten in gebückter Haltung mit Rotation der Wirbelsäule). Aufgrund dieser

Einschränkungen sind keine triftigen Gründe ersichtlich, um von einem

leidensbedingten Abzug abzusehen; dies wird von der Beschwerde führenden

Verwaltung denn auch nicht bestritten.

2.5

Entgegen der Auffassung im kantonalen Entscheid

ist die Nationalität hier zu vernachlässigen angesichts der Tatsache, dass die

statistischen Löhne aufgrund der Einkommen der schweizerischen und der

ausländischen Wohnbevölkerung erfasst werden (AHI 2002 S. 70) und der

Beschwerdegegner kein Saisonnier ist, sondern über die

Niederlassungsbewilligung C verfügt (Urteil S. vom 16. April 2002, I 640/00

[Zusammenfassung in HAVE 2002 S. 308]). Damit gehört der Versicherte vielmehr

einer Ausländerkategorie an, für welche der monatliche Männer-Bruttolohn im

Anforderungsniveau 4 sogar etwas über dem entsprechenden, nicht nach dem

Merkmal der Nationalität differenzierenden Totalwert liegt

(Lohnstrukturerhebung 2000 S. 47 Tabelle TA12 sowie Lohnstrukturerhebung 2002

S. 59 Tabelle TA12). Es ist denn auch dieser Totalwert die massgebende

Vergleichsgrösse und nicht etwa das Einkommen der Schweizer (wie es die

Vorinstanz angenommen hat), da sich Tabellenlöhne aus den Einkommen der In- und

Ausländer zusammensetzen.

2.6

Die IV-Stelle führt in der

Verwaltungsgerichtsbeschwerde zwar zu Recht aus, "dass Teilzeitangestellte

nicht zwingend weniger als Vollzeittätige verdienen (zum Beispiel in

Beschäftigungsbereichen, in denen Teilzeitarbeit Nischen auszufüllen vermag,

die arbeitgeberseits stark nachgefragt und dementsprechend entlöhnt werden

...)." Jedoch wird das Invalideneinkommen hier allein aufgrund

statistischer Angaben festgesetzt, so dass die statistisch erhärtete Tatsache

der Lohneinbusse von teilzeitarbeitenden Männern im massgebenden

Anforderungsniveau 4 (einfache und repetitive Tätigkeiten) zu berücksichtigen

ist (vgl. Lohnstrukturerhebung 2000 S. 24 T8 sowie Lohnstrukturerhebung 2002 S.

28.

T8), auch wenn in diesem Rahmen der prozentuale Minderverdienst nicht

schematisch dem Abzug gleichzusetzen ist (vgl. BGE 126 V 79 Erw. 5b/aa).

2.7

Damit sind im Rahmen des Abzuges die

leidensbedingten Einschränkungen des Versicherten (vgl. Erw. 2.4) sowie die

Möglichkeit, nur noch Teilzeit arbeiten zu können (Erw. 2.6 hievor), zu

berücksichtigen. Da die IV-Stelle in Verfügung und Einspracheentscheid keinen

Abzug wegen Teilerwerbstätigkeit berücksichtigt hat, obwohl dies angemessen

gewesen wäre, lag für das kantonale Gericht ein triftiger Grund vor, sein

Ermessen an die Stelle desjenigen der Verwaltung zu setzen; die abweichende Ermessensausübung

erweist sich deshalb insoweit als näher liegend (vgl. Erw. 2.3 hievor).

Indessen hat die Vorinstanz zu Unrecht auch den Ausländerstatus des

Beschwerdegegners berücksichtigt (Erw. 2.5 hievor). Die IV-Stelle hat jedoch

die leidensbedingten Einschränkungen - angesichts der Beschwerden - mit einem

Abzug von 10% vom Tabellenlohn berücksichtigt; wird auch der Tatsache Rechnung

getragen, dass der Beschwerdegegner nur noch teilerwerbstätig sein kann,

erscheint - gesamthaft gesehen - das Ermessen der Vorinstanz als näher liegend.

Damit hatte diese genügend triftige Gründe, um vom Abzug der Verwaltung

abzuweichen, so dass ein solcher in Höhe von 15% vorzunehmen ist, was zu einem

Invaliditätsgrad von 52% und damit zum Anspruch auf eine halbe Invalidenrente

führt." (STFA succitata)

In

un’altra pronunzia del 25 luglio 2005 nella causa Y., U 420/04, consid. 2 -

riguardante un assicurato straniero, nato nel 1961 e al beneficio di un

permesso di domicilio, totalmente abile in attività lavorative leggere da un

profilo dell’impegno fisico - lo stesso TFA ha nuovamente applicato una

decurtazione del 15% (“Dem Beschwerdegegner sind aus medizinischer Sicht

unbestrittenermassen keine schweren Arbeiten mehr zumutbar (vgl. Erw.

2.5.1

hievor), sodass er den bisher ausgeübten Tätigkeiten nicht mehr nachgehen

kann. Mit den von der SUVA verfügten 15% wird sowohl dem

Verlust, Schwerarbeit leisten zu können, als auch der leidensbedingten

Einschränkung, die für sich nicht sehr ausgeprägt ist, angemessen Rechnung

getragen”).

In una sentenza 35.2004.104 del 25 aprile 2005, il TCA ha fornito

alcune indicazioni circa le modalità secondo le quali deve essere applicata la

riduzione percentuale sul reddito statistico da invalido, argomentando:

"

Su quest’ultimo punto, il TCA ha attentamente

esaminato alcune recenti sentenze federali e ne ha ricavato l’impressione di

una prassi non sempre coerente.

A titolo di esempio, in una sentenza del 14

febbraio 2005 nella causa T., I 594/04, consid. 2.3, il TFA ha indicato che

l’età dell’assicurato (47 anni al momento del rilascio della decisione

impugnata) non rappresentava un fattore di riduzione, stabilendo inoltre che i

lavoratori ausiliari, su un mercato equilibrato del lavoro, vengono richiesti a

prescindere dalla loro età e quindi che, in queste attività, l’età di per sé

non influisce sul livello retributivo.

Per contro, in una pronunzia del 20 gennaio 2005

nella causa R., I 138/04, consid. 4.3., la stessa Alta Corte federale ha applicato una

riduzione sul reddito statistico da invalido, trattandosi di un assicurato di

35.

anni, dichiarato completamente abile in attività semplici e ripetitive nel

settore dei servizi, “en regard de l’âge de l’assuré et des limitations

résultant de l’atteinte à sa santé” (la sottolineatura è del redattore).

In un’altra sentenza del 23 febbraio 2004 nella

causa M., B 67/04, consid. 3.3.2 - concernente un assicurato di 54 anni al

beneficio di un permesso di domicilio - l’Alta Corte non ha ritenuto che l’età

costituisse un fattore di riduzione.

Del resto, con riferimento all’art. 28 cpv. 4

OAINF (cfr. consid. 2.4.), la giurisprudenza federale ha stabilito che questa

disposizione torna applicabile agli assicurati che, alla data di inizio della

rendita di invalidità, hanno un’età attorno ai 60 anni (cfr. DTF 123 V 419

consid. 1b; SVR 1995 UV 35, p. 105 consid. 2b).

Al fine di garantire l’uguaglianza di trattamento

fra assicurati (circa la necessità di introdurre dei criteri obiettivi allo

scopo di evitare disparità di trattamento, cfr. DTF 123 V 104 consid. 3e, DTF

115.

V 138ss. consid. 6-7, 405ss., consid. 4-6; STFA del 24 febbraio 2005 nella

causa S., U 80/04, consid. 4.2.1), questo Tribunale – chiamato peraltro, in

talune circostanze, a direttamente quantificare la riduzione percentuale (cfr.,

ad esempio, la STFA del 25 febbraio 2003 nella causa P., U 329 + 330/01) – e

visto che il problema si pone in modo analogo in alcuni importanti settori

delle assicurazioni sociali (assicurazione per l’invalidità, previdenza

professionale, assicurazione contro gli infortuni e assicurazione contro le

malattie), ritiene di dover fornire le seguenti indicazioni.

Ad ognuno dei fattori di rilievo indicati dalla

giurisprudenza federale corrisponde una decurtazione del 5%.

Per quanto riguarda specificatamente la riduzione

percentuale legata alla limitazione addebitabile al danno alla salute,

l’esistenza, in un caso concreto, di impedimenti di una particolare gravità,

che in genere limitano l’assicurato anche nell’esercizio di un’attività

sostitutiva, può comunque giustificare l’applicazione di una riduzione più

elevata (cfr., in questo senso, la STFA del 16 febbraio 2005 nella causa C., I

559/04, consid. 2.2, in cui la Corte federale ha avallato la riduzione decisa

dall’amministrazione (15%), trattandosi di un assicurato abile soltanto

parzialmente in attività leggere, la STFA del 17 febbraio 2005 nella causa B.,

I 1/04, consid. 4.3.4, in cui è stata applicata una decurtazione del 10% per

tenere conto delle difficoltà legate al danno alla salute e la STFA del 23

febbraio 2005 nella causa B., I 632/04, consid. 4.2.2, in cui è stata

confermata una riduzione del 15% per ragioni di salute).

La presenza cumulativa di più fattori legittima

l’applicazione della riduzione massima del 25% (cfr., in questo senso, la STFA

del 4 febbraio 2003 nella causa S., U 311/02, consid. 4.3).

Nella già citata sentenza del 23 febbraio 2004

nella causa M., il TFA ha applicato una deduzione globale del 15% motivata

dagli impedimenti legati al danno alla salute, ritenendo assenti gli altri

fattori di riduzione (anni di servizio, nazionalità e tipo di permesso di

dimora, grado di occupazione)." (STCA succitata, consid. 2.11.)

2.14.7

In concreto,

nel rapporto del 26 marzo 2007 il consulente IP non ha applicato alcuna riduzione

supplementare (cfr. doc. 33-3 e doc. 35-1).

La patrocinatrice dell’assicurata ha contestato

la mancata attribuzione di una riduzione supplementare per tenere conto delle

circostanze specifiche del caso concreto, evidenziando che “la ricorrente ha

diritto alla riduzione del reddito d’invalido poiché le patologie di cui soffre

la signora comportano una riduzione della capacità produttiva media imputabile

al danno alla salute ed alla riduzione per attività leggera” (I).

Al

riguardo, il TCA rileva innanzitutto che, nella presente fattispecie, a

dipendenza del danno alla salute, l'assicurata è stata sì giudicata in grado di

esercitare un'attività sostitutiva, ma soltanto nella misura del 50%.

Ora,

secondo la giurisprudenza federale, non è possibile rinunciare a decurtare il

reddito statistico per il solo fatto che l’assicurato può svolgere un’attività

adeguata soltanto in misura parziale:

"

In der Verwaltungsgerichtsbeschwerde wird richtig

festgehalten, dass einer gesundheitlich bedingten Einschränkung der

Leistungsfähigkeit grundsätzlich nicht durch einen Abzug vom Tabellenlohn im

Sinne der Rechtsprechung gemäss BGE 126 V 75 Rechnung zu tragen ist. Vielmehr

ist von einer entsprechend eingeschränkten Arbeitsfähigkeit auszugehen. Es kann

mit anderen Worten keinen Unterschied machen, im Rahmen eines Vollzeitpensums

lediglich 75 % der ohne gesundheitliche Beeinträchtigung zu erwartenden

Leistung oder bei einem Arbeitspensum von 75 % die volle Leistung zu erbringen.

Der erwähnte Abzug vom Tabellenlohn will der Erfahrungstatsache Rechnung tragen,

dass die verbliebene Arbeitsfähigkeit aus bestimmten Gründen (persönliche,

berufliche und leidensspezifische Merkmale) nur mit unterdurchschnittlichem

erwerblichem Erfolg auf dem in Betracht fallenden (ausgeglichenen) Arbeitsmarkt

verwertet werden kann (BGE 126 V 80 oben). So kann es beispielsweise aus

betriebswirtschaftlicher Sicht durchaus eine Rolle spielen, ob bei einem

entsprechend reduzierten Arbeitspensum eine volle Leistung möglich ist, oder ob

dieselbe Leistung lediglich im Rahmen eines Vollzeitpensums erbracht werden

kann und auch bei reduziertem Arbeitspensum mit einer gewissen

Leistungseinbusse zu rechnen ist.

Im Weitern kann einer erschwerten Verwertbarkeit der

trotz des Gesundheitsschadens noch zumutbaren Arbeitsfähigkeit allenfalls dadurch

Rechnung getragen werden, dass bei der Ermittlung des Invalideneinkommens auf

der Grundlage der Lohnstrukturerhebungen des Bundesamtes für Statistik auf

einen anderen als auf den durchschnittlichen Lohn in allen Wirtschaftszweigen

des privaten Sektors («Total») abgestellt wird (BGE 129 V 483 Erw. 4.3.2; RKUV

2001.

Nr. U 439 S. 347 [U 240/99]). Diese Ausnahmeregelung kommt indessen nur

zum Zuge, wenn der Verwertbarkeit der verbliebenen Arbeitsfähigkeit derart enge

Grenzen gesetzt sind, dass praktisch alle Tätigkeiten eines bestimmten

Wirtschaftszweiges ausser Betracht fallen (RKUV 2001 Nr. U 439 S. 348 f. Erw. 3c/cc).“

(STFA del 15 marzo 2006 nella causa L., U 471/05)

Inoltre,

occorre evidenziare che in una sentenza I 793/06 del 4 ottobre 2007, pubblicata

in plädoyer 1/08 pag. 69 e seg., l’Alta Corte ha ancora avuto modo di

confermare la necessità di procedere ad una riduzione del reddito da invalido -

nel caso di specie quantificata al 10% (contrariamente a quanto ritenuto dai

primi giudici, che avevano considerato corretta una riduzione del 9%) – nel

caso in cui l’assicurato sia in grado di svolgere un’attività adeguata

unicamente a tempo parziale. Tale riduzione deve essere stabilita in maniera

precisa.

In conformità alla

giurisprudenza appena citata, potendo l’assicurata lavorare in attività

adeguate solo al 50%, a mente del TCA occorre applicare una riduzione del

reddito statistico del 10% per tener conto del fatto che lavorando a tempo

parziale l’interessata può percepire un salario inferiore rispetto ad una

persona impiegata al 100%.

Per quel che riguarda la percentuale di riduzione per gli

impedimenti alla salute, in una sentenza 8C 604/2007 del 7 aprile 2008, il

Tribunale federale, contrariamente ai primi giudici, ha ritenuto corretta la riduzione

percentuale del 10% del reddito statistico stabilita dall’amministrazione, per

tener conto unicamente delle limitazioni funzionali derivanti dal danno alla

salute di un assicurato, che da un punto di vista medico era risultato

pienamente abile al lavoro in attività adatte al suo stato di salute. L’Alta

Corte ha sottolineato che nella fattispecie in esame, l’attribuzione di una

riduzione del 15%, stabilita dai primi giudici, senza motivazione, anziché del

10%, come operato dall’amministrazione, non era giustificata, dato che l’età,

la nazionalità, gli anni di servizio presso il precedente datore di lavoro e il

tasso di occupazione esigibile (del 100%) dall’assicurato non costituivano

degli elementi capaci di influire sul reddito da invalido dell’interessato sul

mercato del lavoro.

Anche

nella presente fattispecie, il TCA ritiene corretto applicare una riduzione del

10% per tenere conto degli impedimenti funzionali derivanti dal danno alla

salute dell’interessata.

Altre

circostanze personali che potrebbero giustificare una decurtazione sul reddito

statistico da invalido, non ve ne sono (in particolare, non l’età

dell’assicurata, nata nel 1959).

Tutto ben

considerato, quindi, conformemente alla giurisprudenza citata in precedenza, il

TCA è dell’avviso che con una riduzione globale del 20% (10% per gli

impedimenti funzionali derivanti dal danno alla salute e 10% per il fatto di

poter lavorare soltanto a tempo parziale), si tenga adeguatamente conto delle

specifiche circostanze del caso concreto.

Partendo,

quindi, da un salario da invalido di fr. 49’817.17 e ritenuta un’esigibilità del 50%, ammettendo la

riduzione del 20%, il reddito ipotetico dell'insorgente nel 2007

risulta, quindi, essere pari a fr. 19'926.9 (fr. 24’908.59 - (fr. 24’908.59

x 20 : 100)).

Confrontando

ora questo dato con l'importo di fr. 43’591.74 corrispondente al reddito che l’insorgente

avrebbe conseguito da valido nell'anno 2007 (cfr. consid. 2.14.2.),

emerge un’incapacità al guadagno pari a 54.29 ([fr. 43'591.74

– fr. 19’926.9] x 100 : fr. 43'591.74),

arrotondato al 54% secondo la giurisprudenza di cui alla DTF 130 V 121 consid.

3.2

= SVR 2004 UV Nr. 11 pag. 41), percentuale che dà diritto ad una mezza

rendita di invalidità.

Come già anticipato al

consid. 2.14.5., il risultato non cambierebbe anche volendo considerare, quale

reddito da invalido, l’importo di fr. 51'026.50, cui apportare una riduzione

del 50% concernente l’esigibilità dal profilo medico e un’ulteriore riduzione

del 20%, per un reddito ipotetico di fr. 20'410.60. Confrontando questo dato con l'importo di fr.

43’591.74 corrispondente

al reddito che l’insorgente avrebbe conseguito da valida

nell'anno 2007 (cfr. consid. 2.14.2.), emerge un’incapacità

al guadagno pari a 53.18 ([fr. 43'591.74 – fr. 20'410.60] x 100 : fr. 43'591.74), arrotondato al 53% secondo la giurisprudenza di

cui alla DTF 130 V 121 consid. 3.2. = SVR 2004 UV Nr. 11 pag. 41), percentuale

che dà diritto ad una mezza rendita di invalidità.

La

decisione impugnata va dunque modificata nel senso che l'assicurata, dal 1°

aprile 2007, ha diritto a mezza

rendita di invalidità e non soltanto ad un quarto di rendita, come stabilito

dall'amministrazione.

Pertanto, stante quanto

sopra esposto, questo Tribunale non può che ritenere corretto procedere ad una

riduzione delle prestazioni.

Queste ultime non vanno

tuttavia ridotte ad un quarto di rendita, come stabilito dall’amministrazione,

bensì ad una mezza rendita, per un grado di invalidità del 54%, a partire dal

1° aprile 2007.

2.15

Secondo l’art. 69 cpv. 1bis LAI, in vigore

dal 1° luglio 2006, la procedura di ricorso in caso di controversie relative

all’assegnazione o al rifiuto di prestazioni AI dinanzi al Tribunale cantonale

delle assicurazioni è soggetta a spese. L’entità delle spese è determinata fra

200.

e 1’000 franchi in funzione delle spese di procedura e senza riguardo al

valore litigioso.

Visto

l’esito della vertenza, le spese per complessivi fr. 200.-- sono poste a carico

dell’Ufficio AI.

Parzialmente

vincente in causa, la ricorrente, rappresentata da un legale, ha diritto

ad un’indennità parziale per ripetibili (art. 61 lett. g LPGA).

Dispositivo

Per questi motivi

dichiara e pronuncia

1. Il ricorso

è parzialmente accolto.

§ La

decisione del 22 giugno 2007 impugnata è annullata.

§§ L’Ufficio

AI è condannato a riconoscere all’assicurata una rendita intera di invalidità

dal 1° settembre 2005 al 31 marzo 2007 e una mezza rendita di invalidità a

contare dal 1° aprile 2007.

2. Visto

l’esito della vertenza, le spese per complessivi fr. 200.-- sono poste a carico

dell’Ufficio AI.

L’UAI

verserà all’assicurata fr. 800.-- (IVA inclusa) a titolo di ripetibili

parziali.

3. Comunicazione

agli interessati i quali possono impugnare il presente giudizio con ricorso in

materia di diritto pubblico al Tribunale

federale, Schweizerhofquai 6, 6004 Lucerna, entro 30

giorni dalla comunicazione.

L'atto di

ricorso, in 3 esemplari, deve indicare quale decisione è chiesta invece di

quella impugnata, contenere una breve motivazione, e recare la firma del

ricorrente o del suo rappresentante.

Al ricorso dovrà essere allegata la decisione impugnata e la busta in cui il

ricorrente l'ha ricevuta.

Per il Tribunale

cantonale delle assicurazioni

Il presidente Il

segretario

Daniele Cattaneo Fabio

Zocchetti

Ultimo aggiornamento: 09.05.2026

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