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8 ottobre 2008Italiano65 min

Source ti.ch

Fatti

principi giurisprudenziali sviluppati in materia di revisione di rendite sotto

il regime del vecchio art. 41 LAI sono applicabili anche a proposito dell’art.

17 LPGA (DTF 130 V 349 seg. consid. 3.5).

2.6. In una

sentenza del 12 ottobre 2005 nella causa R., I 8/04, pubblicata in plaidoyer

1/06, pag. 64-65, il TFA ha ricordato i principi che sono alla base della

revisione e della riconsiderazione di decisioni amministrative e si è così

espresso:

(...)

2. 2.1 En l'espèce, il s'agit tout

d'abord de savoir si l'on est en présence d'un motif de révision, ce qui

suppose une modification notable du taux d'invalidité (art. 17 LPGA). Il n'y a

pas matière à révision lorsque les circonstances sont demeurées inchangées et

que le motif de la suppression ou de la diminution de la rente réside

uniquement dans une nouvelle appréciation du cas. Un motif de révision au sens

de l'art. 17 LPGA (ou de l'ancien art. 41 LAI) doit clairement ressortir du

dossier (p. ex. arrêt P. du 31 janvier 2003

[I 559/02], consid. 3.2 et les arrêts cités; sur

les motifs de révision en particulier: URSS Müller, Die materiellen

Voraussetzungen der Rentenrevision in der Invalidenversicherung, thèse,

Fribourg 2002, p. 133 ss). La réglementation sur la révision ne saurait en

effet constituer un fondement juridique à un réexamen sans condition du droit à

la rente (Rudolf Ruedi, Die Verfügungsanpassung als verfahrensrechtliche

Grundfigur namentlich von Invalidenrentenrevisionen, in: Schaffauser/ Schlauri

[Hrsg], Die Revision von Dauerleistungen in der Sozialversicherung, Saint-Gall,

1999, p. 15).

2.2 Si l'on

compare les expertises du COMAI du 9 mai 1995 et de la Clinique X. du 10 mai 2002, les principaux

diagnostics posés sont pratiquement superposables (syndrome somatoforme

douloureux persistant et personnalité fruste et dépendante en 1995; syndrome

douloureux somatoforme persistant [F45.4] et personnalité aux traits dépendants

[F60.7] en 2002). Les conclusions des expertises sont divergentes, en revanche,

en ce qui concerne les répercussions des atteintes à la santé sur la capacité

de travail. Les experts du COMAI avaient estimé que le syndrome somatoforme

douloureux prenait place dans le contexte d'un trouble de la personnalité. On était en présence d'une atteinte à

la santé mentale importante, entraînant une incapacité totale de travail, sans

perspective de reclassement ni d'amélioration, vu l'importance de la régression

et de la fixation somatique.

Les experts de la Clinique X. concluent, pour leur part, à l'absence

d'atteinte somatique ou psychique susceptible de limiter la capacité de

travail. Les mêmes experts déclarent s'écarter des conclusions du COMAI, au motif

que l'association d'un trouble somatoforme douloureux à une personnalité aux

traits dépendants ne constitue pas, à leur avis, une atteinte à la santé

mentale importante.

2.3 Sur la base

de ces éléments, il y a lieu de constater que les experts de la Clinique X. ne font pas état d'une modification de

l'état de santé du recourant, mais remettent en cause l'appréciation précédente

- et fondée sur un même état de fait - des experts du COMAI. Ni

l'administration ni les premiers juges n'ont cherché du reste à démontrer

l'existence d'un changement de circonstances. Ils insistent plutôt sur le

caractère probant de l'expertise dé la Clinique X., en faisant totalement abstraction des

règles sur la révision et comme s'il s'agissait en l'occurrence de se prononcer

pour la première fois sur le droit à la rente. Mais cela ne suffit pas, on l'a vu, pour

justifier une révision du droit à la rente (cf. aussi Urs Müller, op. cit., p.

135, ch. 490).

3. 3.1. Le principe selon lequel

l'administration peut en tout temps revenir d'office sur une décision

formellement passée en force qui n'a pas donné lieu à un jugement sur le fond,

lorsque celle-ci est certainement erronée et que sa rectification revêt une

importance appréciable, l'emporte sur la procédure de révision. Ainsi,

l'administration peut aussi modifier une décision de rente lorsque les conditions

de la révision selon l'art. 17 LPGA ne sont pas remplies. Si le juge est le

premier à constater que la décision initiale était certainement erronée, il

peut confirmer, en invoquant ce motif, la décision de révision prise par

l'administration (ATF 125 V 369 consid. 2 et les arrêts cités; cf. aussi ATF

112 V 373 consid. 2c et 390 consid. 1b). Il est à relever que la

reconsidération est désormais expressément prévue à l'art. 53 LPGA.

3.2 Pour juger

s'il est admissible de reconsidérer une décision pour le motif qu'elle est sans

nul doute erronée, il faut se fonder sur la situation juridique existant au

moment où cette décision a été rendue, compte tenu de la pratique en vigueur à

l'époque (ATF 119 V 479 consid. 1b/cc et les références). Par le biais de la

reconsidération, on corrigera une application initiale erronée du droit, de

même qu'une constatation erronée résultant de l'appréciation des faits. Un

changement de pratique ou de jurisprudence ne saurait en principe justifier une

reconsidération (ATF 117 V 17 consid. 2c, 115 V 314 consid. 4a/cc). Une

décision est sans nul doute erronée non seulement lorsqu'elle a été prise sur

la base de règles de droit non correctes ou inappropriées, mais aussi lorsque

des dispositions importantes n'ont pas été appliquées ou l'ont été de manière

inappropriée (DTA 1996/97 n° 28 p. 158 consid. 3c). Tel est notamment le cas lorsque

l'administration a accordé une rente d'invalidité au mépris du principe de la

priorité de la réadaptation sur la rente (voir l'arrêt P. du 31 janvier 2003,

déjà cité). A l'inverse, une inexactitude manifeste ne saurait être admise

lorsque l'octroi de la prestation dépend de conditions matérielles dont

l'examen suppose un pouvoir d'appréciation, quant à certains de leurs aspects

ou de leurs éléments, et que la décision paraît admissible compte tenu de la situation

de fait et de droit (arrêt P. du 13 août 2003 [1790/01], consid. 3).

3.3 En l'espèce,

c'est en vue d'élucider les divergences issues d'avis médicaux contradictoires se

trouvant au dossier que l'administration a recueilli l'expertise du COMAI, du 9

mai 1995, et qu'elle s'est fondée sur cette dernière pour allouer une rente

entière au recourant, le 1er décembre 1995. En présence d'un tableau

clinique complexe, par ailleurs difficile à appréhender en raison de ses

aspects subjectifs, la prise de position sur une incapacité de travail implique

toujours un jugement d'appréciation. Or, un tel jugement ne saurait être

qualifié de manifestement erroné que si les investigations médicales dans les

différents domaines concernés n'ont pas été entreprises ou qu'elles ne l'ont

pas été avec le soin nécessaire (cf. arrêt P. du 31 janvier 2003, déjà cité).

Tel n'est pas le cas en ce qui concerne l'expertise du COMAI dans la mesure où

cette expertise pluridisciplinaire répond aux critères jurisprudentiels

permettant de lui attribuer une pleine valeur probante. En tout cas, les critiques

émises à l'encontre des conclusions du COMAI par les médecins de la Clinique X. ne suffisent pas pour admettre que ces

conclusions sont dépourvues de crédibilité. Comme on l'a vu, on est en présence

d'appréciations divergentes d'experts en ce sens que les uns, à la différence des

autres, considèrent que l'association d'un trouble somatoforme douloureux à une

personnalité aux traits dépendants n'a pas d'incidence sur la capacité de

travail. Seule une surexpertise serait de nature à les départager.

Mais, ici également, on ne peut faire abstraction

des éléments qui ont conduit l'administration à allouer une rente entière au recourant

comme si l'on devait statuer pour la première fois sur les droits de l'assuré

et modifier sa situation juridique à la lumière exclusivement des données

médicales recueillies à l'occasion de la procédure de révision. Une

appréciation médicale différente ultérieure ne suffit pas pour faire apparaître

comme manifestement erronée la décision initiale ou pour ordonner une

expertise.

On ne peut pas non plus affirmer que

l'administration a commis à l'origine une erreur de droit, notamment en méconnaissant

le principe de la priorité de la réadaptation sur la rente: l’expertise du

COMAI excluait toute possibilité de reclassement professionnel et ne laissait

pas entrevoir, à brève échéance, une amélioration de l'état de santé qui eût

permis la mise en oeuvre de mesures de réadaptation professionnelle."

Una diversa valutazione di uno stato di fatto rimasto invariato ed

inizialmente approfonditamente esaminato non costituisce dunque né un caso di

revisione, né un caso di riconsiderazione.

2.7. Per

quanto riguarda in particolare l'invalidità cagionata da un danno alla salute

psichica, il TFA ha stabilito che è decisivo al proposito che il danno sia di

gravità tale da non poter praticamente esigere dall'assicurato di valersi della

sua capacità lavorativa sul mercato del lavoro, o che ciò sia persino intollerabile

per la società (DTF 127 V 298 consid. 4c, 102 V 165= RCC 1977 pag. 169;

Pratique VSI 1996 pag. 318, 321, 324; RCC 1992 pag. 180; ZAK 1984 pag.

342, 607; STFA del 29 settembre 1998 nella causa S. F., I 148/98, pag. 10

consid. 3b; Locher, Grundriss des Sozialversicherungsrecht, Berna 2003, pag.

128).

L'Alta Corte ha inoltre

avuto modo di precisare che:

" (…)

Tra i danni alla salute psichica, i

quali come i danni fisici, possono determinare un'invalidità ai sensi dell'art.

4 cpv. 1 LAI, devono essere annoverati - oltre alle malattie mentali

propriamente dette - le anomalie psichiche parificabili a malattia. Non sono

considerati effetti di uno stato psichico morboso, e dunque non costituiscono

turbe a carico dell'assicurazione per l'invalidità le limitazioni della capacità

di guadagno cui l'assicurato potrebbe ovviare dando prova di buona volontà; la

misura di quanto è ragionevolmente esigibile dev'essere apprezzata nel modo più

oggettivo possibile. Bisogna dunque stabilire se, e in quale misura al caso, un

assicurato può, nonostante il danno alla salute mentale, esercitare un'attività

lucrativa che il mercato del lavoro gli offre, tenuto conto delle sue

attitudini. In quest'ambito il punto è quello di sapere quale attività si può

da lui ragionevolmente esigere. Ai fini di stabilire l'esistenza di

un'incapacità di guadagno causata da un danno alla salute psichica non è quindi

decisivo accertare se l'assicurato eserciti o meno un'attività lucrativa

insufficiente; di maggior rilievo è piuttosto domandarsi se si debba ammettere

che l'utilizzazione della capacità lavorativa non può in pratica più essere da

lui pretesa oppure che essa sarebbe persino insopportabile per la società (DTF

102 V 166; VSI 1996 pag. 318 consid. 2a, pag. 321 consid. 1a, pag. 324 consid.

1a; RCC 1992 pag. 182 consid. 2a e sentenze ivi citate)" (STFA del 29

settembre 1998 nella causa S. F. [I 148/98], pag. 10 consid. 3b)."

Secondo la giurisprudenza

del TFA siffatti principi valgono fra l'altro per le psicopatie, le alterazioni

dello sviluppo psichico (psychische Fehlentwicklungen), l'alcolismo, la

farmacomania, la tossicomania e le nevrosi (STFA del 18 ottobre 1999 nella

causa B., I 441/99; STFA del 29 settembre 1998 nella causa S. F., I 148/98,

pag. 10 consid. 3b; RCC 1992 pag. 182 consid. 2a con riferimenti).

una sentenza pubblicata in DTF 130 V 352 l’Alta Corte ha precisato i criteri

per poter concludere che un disturbo da dolore somatoforme provoca

un’incapacità di guadagno duratura.

Tali criteri sono stati

così riassunti dal TFA in un’altra sentenza I 404/03 del 23 aprile 2004, in lingua italiana, nella quale il TFA si è così espresso:

6.2. A determinate condizioni, anche un disturbo

da dolore somatoforme - rientrante nella categoria delle affezioni psichiche,

per le quali l'allestimento di una perizia psichiatrica si rende normalmente

necessario alfine di stabilirne le ripercussioni economiche - può causare una

incapacità lavorativa (cfr. sentenza del 12 marzo 2004 in re N., I 683/03, consid. 2.2.2,

destinata alla pubblicazione nella Raccolta ufficiale [ndr.: pubblicata in DTF

130 V 352]). Secondo giurisprudenza, ancora recentemente confermata, un

disturbo somatoforme da dolore persistente non è tuttavia, di regola, atto a

determinare, in quanto tale, una limitazione duratura della capacità lavorativa

suscettiva di dare luogo a un'invalidità ai sensi dell'art.

4 cpv. 1 LAI (sentenza citata del 12 marzo 2004 in re N., consid. 2.2.3; Ulrich Meyer-Blaser, Der Rechtsbegriff der Arbeitsunfähigkeit

und seine Bedeutung in der Sozialversicherung, namentlich für den

Einkommensvergleich in der Invaliditätsbemessung, in: René Schaffhauser/Franz

Schlauri [editori], Schmerz und Arbeitsunfähigkeit, San Gallo 2003, pag. 76

segg., in particolare pag. 81 seg.). Un'eccezione a

questo principio entra in linea di conto soltanto in quei casi in cui il

disturbo da dolore somatoforme presenta secondo gli accertamenti medici una

gravità tale da rendere in pratica oggettivamente non più esigibile dalla persona

assicurata lo sfruttamento della sua capacità lavorativa residua sul mercato

del lavoro oppure dove ciò risultasse insostenibile per la società (DTF 102 V

165; VSI 2001 pag. 225 consid. 2b con riferimenti; cfr. pure DTF 127 V 298

consid. 4c in fine). Una simile inesigibilità, da ammettersi soltanto in casi

eccezionali, presuppone tuttavia l'esistenza concomitante di una comorbidità

psichica di notevole gravità, intensità e durata oppure la presenza qualificata

di altri criteri, quali ad es. l'esistenza di concomitanti affezioni organiche

croniche accompagnate da un decorso patologico pluriennale con sintomi stabili

o in evoluzione senza remissione duratura, l'accertamento di un ritiro totale

dalla vita sociale, un eventuale profitto tratto dalla malattia (cosiddetto

"Krankheitsgewinn") come pure un insuccesso, nonostante gli sforzi

profusi, di trattamenti e di provvedimenti riabilitativi. A volte, la presenza

di tali fattori permette di ritenere insormontabile il disturbo da dolore

somatoforme (sentenza citata del 12 marzo 2004 in re N., consid. 2.2.3 e i

riferimenti ivi citati; cfr. pure VSI 2000 pag. 155 consid. 2c). Da notare

ancora che i fattori psicosociali o socioculturali non figurano nel novero

delle affezioni alla salute suscettibili di originare un'incapacità di guadagno

ai sensi dell'art. 4 cpv. 1 LAI (cfr. sentenza del 29

gennaio 2003 in re P., I

129/02, consid. 3.2, con riferimento ai principi sanciti in DTF 127 V 294).

In tale contesto, l'esperto chiamato ad

esprimersi deve, sul piano psichiatrico, porre una diagnosi nell'ambito di una

classificazione riconosciuta e pronunciarsi sulla gravità dell'affezione.

Tenendo conto dei criteri esposti, egli deve così valutare l'esigibilità della

ripresa, rispettivamente dell'estensione lavorativa da parte dell'assicurato

(VSI 2000 pag. 155 consid. 2c)."

Questa

giurisprudenza è stata recentemente confermata dall’Alta Corte nella sentenza

9C_830/2007 del 27 luglio 2008, vedi anche la sentenza 9C_382/2008 del 22

luglio 2008.

Anche in un'altra sentenza I 702/03 del 28 maggio 2004, il TFA ha evidenziato che:

5.2 In una recente

sentenza, questa Corte ha avuto modo di precisare che una tale inesigibilità

presuppone in ogni caso la presenza manifesta di una comorbidità psichiatrica

di notevole gravità, intensità e durata oppure la presenza costante e intensa

di altri criteri qualificati quali (1) l'esistenza di concomitanti affezioni

organiche croniche accompagnate da un decorso patologico pluriennale con sintomi

stabili o in evoluzione senza remissione duratura, (2) la perdita d'integrazione

sociale in tutti gli ambiti della vita, (3) uno stato psichico consolidato,

senza possibilità di evoluzione sul piano terapeutico, ad indicare allo stesso

tempo l'insuccesso e la liberazione dal processo risolutivo del conflitto

psichico (profitto primario tratto dalla malattia; "primärer

Krankheitsgewinn") oppure (4) l'insuccesso di trattamenti ambulatoriali o

stazionari conformi alle regole dell'arte nonché di provvedimenti riabilitativi

a dispetto degli sforzi profusi dalla persona assicurata (sentenza citata del

12 marzo 2004 in re N., consid.

2.2.3 e sentenza del 21 aprile 2004 in re P., I 870/02, consid. 3.3.2; VSI 2000 pag. 155 consid. 2c; Ulrich Meyer-Blaser, Der Rechtsbegriff der Arbeitsunfähigkeit

und seine Bedeutung in der Sozialversicherung, namentlich für den

Einkommensvergleich in der Invaliditätsbemessung, in: René Schaffhauser/Franz

Schlauri [editori], Schmerz und Arbeitsunfähigkeit, San Gallo 2003, pag. 76

segg. e 80 segg.)."

In una sentenza I 770/03 del 16 dicembre 2004 pubblicata in DTF 131

V 49 l'Alta Corte, dopo avere

confermato che l'esame dell'effetto invalidante di un disturbo da dolore

somatoforme richiede una verifica completa della situazione sulla base dei

criteri summenzionati, ha aggiunto che si devono considerare anche gli elementi

a sostegno della non sussistenza dell'obbligo di prestazione sull'assicurazione

per l'invalidità.

Pertanto,

se le limitazioni nell'esercizio di un'attività risultano da un'esagerazione

dei sintomi o simili, di regola non sussiste un danno alla salute che dà

diritto a prestazioni dell'assicurazione. Questa situazione è data quando: vi è

una notevole discrepanza tra i dolori descritti e il comportamento

osservato/l'anamnesi; l'assicurato afferma di essere afflitto da dolori

intensi, ma li caratterizza in modo vago; l'assicurato non fa richiesta di cure

mediche o terapie; i lamenti dell'assicurato sembrano ostentati e quindi poco

credibili al perito; l'assicurato sostiene di subire gravi limitazioni nella

vita quotidiana, nonostante il contesto psicosociale sia pressoché intatto (v.

Kopp/Willi/Klipstein, Im Graubereich zwischen Körper, Psyche und sozialen

Schwierigkeiten, in: Schweizerische Medizinische Wochenschrift 1997, p. 1434,

con riferimento ad uno studio approfondito di Winchkler e Foerster).

La nostra

Massima Istanza in una sentenza I 873/05 del 19 maggio 2006, si è confermata

nella propria giurisprudenza e l'ha estesa anche al caso della fibromialgia,

rilevando:

" (…)

Ora, il Tribunale federale delle assicurazioni, in una recente

sentenza 8 febbraio 2006 in re S. (I 336/04), destinata alla pubblicazione

nella raccolta ufficiale (ndr.: pubblicata in DTF 132 V 65), ha stabilito che

non vi è motivo per l'amministrazione e il giudice di rimettere in discussione

la diagnosi di fibromialgia quand'anche essa sia tema di controversie negli

ambienti medici. Ha poi precisato che la fibromialgia presenta numerose

similitudini con i disturbi da dolore somatoforme, per cui si giustifica, dal

profilo giuridico, e allo stato attuale delle conoscenze, di applicare per

analogia i principi sviluppati dalla giurisprudenza in materia di disturbi da

dolore somatoforme qualora si tratti di valutare il carattere invalidante di

una fibromialgia.

Ciò significa che anche in presenza di fibromialgia si deve

presumere che tale affezione o gli effetti della stessa possano essere

sormontati facendo gli sforzi personali ragionevolmente esigibili (cfr. DTF 131

V 50 (recte: 49)). Come in tema di disturbi da dolore somatoforme si deve

comunque prendere in considerazione la possibile sussistenza di determinati

fattori che, per la loro intensità e costanza, rendono la persona incapace di

fare simili sforzi. I criteri suscettibili di giustificare una prognosi

negativa sono i seguenti: la presenza di una componente psichiatrica importante

per la sua gravità, la sua intensità e la sua durata, il perdurare di un

processo morboso per più anni senza remissione durevole, l'esistenza di turbe

croniche, il verificarsi di una perdita di integrazione sociale in tutte le

manifestazioni della vita e la constatazione dell'insuccesso delle cure

ambulatorie o stazionarie praticate secondo le regole dell'arte, questo

nonostante l'attitudine cooperativa della persona assicurata. In presenza di

una componente psichiatrica, si deve tener conto dell'esistenza di uno stato

psichico cristallizzato risultante da un processo difettoso di risoluzione di

un conflitto conferente comunque un sollievo dal profilo psichico (profitto

tratto dalla malattia, fuga nella malattia). Infine, sempre come nel caso di

disturbi da dolore somatoforme si deve concludere per l'assenza di un danno

alla salute giustificante il diritto a prestazioni qualora le limitazioni

legate all'esercizio di un'attività risultino da un’esagerazione dei sintomi. (…)”

(STFA del 19 maggio 2006 nella causa O., I 873/05)

In una sentenza 9C_35/2007

del 4 aprile 2008, l'Alta Corte ha sottolineato:

" (...)

Quanto agli effetti invalidanti della

fibromialgia, invocati con il ricorso e negati nel caso di specie dal primo giudice

sulla scorta della valutazione del Servizio X.________, basta il rilievo che,

in analogia a quanto stabilito in materia di disturbo somatoforme da dolore

persistente, la malattia non è di regola atta a determinare una limitazione di

lunga durata della capacità lavorativa suscettiva di cagionare un'invalidità ai

sensi dell'art. 4 cpv. 1 LAI e che comunque le condizioni per eccezionalmente

ammettere una siffatta ipotesi non sono certamente date in concreto in assenza

di una comorbidità psichiatrica importante (in casu: sintomatologia depressiva

descritta in totale regressione) e in presenza di una (chiara) tendenza

all'esagerazione riscontrata dal dott. J.________ (DTF 132 V 65 consid. 4.2.1 e

4.2.2 pag. 70 seg.; 131 V 49 consid. 1.2 pag. 50; 130 V 352 consid. 2.2.3 pag.

353 seg. e consid. 3.3.1 pag. 358). (...)"

In una

sentenza I 384/06 del 4 luglio 2007 il Tribunale federale (TF) ha ribadito che

“(…) il riconoscimento di un danno alla salute psichica presuppone in

particolare la diagnosi espressa da uno specialista in psichiatria, poggiata

sui criteri posti da un sistema di classificazione riconosciuto

scientificamente (cfr. DTF 130 V 396 segg.; cfr. pure la recente sentenza del

Tribunale federale delle assicurazioni I 621/05 del 13 luglio 2006, consid. 4).

(…)” (STF del 4 luglio 2007, I 384/06).

2.8. Nella decisione su

opposizione del 31 luglio 2007 l’UAI ha riconosciuto all’assicurato una rendita

intera d’invalidità (grado 100%) limitatamente al periodo compreso tra il 1° gennaio

2001 e il 30 settembre 2004 e tra il 1° marzo 2006 e il 30 settembre 2006

fondandosi sulla documentazione medica agli atti (cfr. certificati medici Dr. __________,

Dr. __________, Dr. __________ e Dr. __________).

tratta ora di stabilire se l’UAI ha correttamente o meno soppresso la rendita

spettante a RI 1 a far tempo dal 1° ottobre 2006.

L’UAI,

con lo scopo di accertare in maniera approfondita lo stato di salute

dell’assicurato, ha predisposto l’esecuzione di una prima perizia ortopedica allestita

il 29 settembre 2003 dal Dr. Med. __________, spec. FMH in chirurgia ortopedica

e ortopedia.

Questo

specialista, dopo aver illustrato l’anamnesi del paziente, i dati soggettivi e

le constatazioni obiettive, ha posto la seguente diagnosi con ripercussioni

sulla capacità lavorativa (doc. AI 63-3):

Stato dopo rottura menisco mediale, artroscopia

e meniscectomia artroscopica. Sviluppo di una osteonecrosi del condilo femorale

mediale. Stato dopo osteotomia valgizzante della tibia destra”.

Il perito

interpellato dall’amministrazione ha così risposto ai quesiti a lui posti:

(...)

B. CONSEGUENZE SULLA CAPACITÀ DI LAVORO

1. Menomazioni (qualitative e quantitative) dovute ai disturbi

constatati

● a livello psicologico e mentale

No.

● a livello fisico

Il paziente non può più lavorare in qualità di

cameriere al 100%.

● nell'ambito sociale

Non note.

2. Conseguenze dei disturbi sull'attività

attuale

2.1 Come si ripercuotono i disturbi sull'attività attuale

dell'assicurato?

Il paziente ha interrotto il lavoro in misura del 100% dal 5.12.2000 e non ha più ripreso

alcuna attività lavorativa.

2.2 Esatta descrizione delle funzioni intatte e della capacità di

carico

Il paziente non ha alcuna limitazione per quanto

riguarda gli arti superiori.

Può camminare per tragitti di circa ½ km ma non su terreni sconnessi. Può

spostarsi per brevi tragitti per un periodo di circa ¾ d'ora e successivamente deve potersi riposare e sedere. Può fare

lavori che alternano la posizione eretta alla posizione seduta nella

percentuale di 45 minuti eretta e 15 minuti seduto. Può portare agevolmente

pesi fino a 5 kg, raramente dai 5 ai 15 kg , non superiori ai 15 kg.

Può spostarsi su scale saltuariamente con pesi

non superiori ai 3 kg.

2.3 L'attività attuale è ancora

praticabile?

Si, devo dire qui che come gerente di ristorante

penso che vi siano delle possibilità di fare anche altri lavori, non soltanto

quello di cameriere come ad esempio l'attività di organizzare il lavoro degli

altri, comandare la merce. Attività amministrative, parzialmente lavoro al

bancone del bar e anche saltuariamente attività di cameriere e aiuto in cucina.

2.4 Se si, in quale misura (ore al giorno)?

6-7 ore al giorno.

2.5 E' presente inoltre una diminuzione della capacità di lavoro?

Sì.

2.6 Se si, in che misura?

Del 50%

2.7 Da quando esiste una limitazione della capacità di lavoro dal

lato medico di almeno il 20%?

Dal 5.12.2000

2.8 Qual è stato in seguito lo sviluppo della limitazione della

capacità di lavoro?

Non ha più ripreso l'attività lavorativa.

C. CONSEGUENZE SULLA CAPACITÀ

D'INTEGRAZIONE

1. E' possibile effettuare provvedimenti d'integrazione? Ve ne

sono in Corso? Ne sono previsti?

1.1 Se si, la preghiamo di descrivere il

piano di riabilitazione

Sì, penso che nell'ambito

della ristorazione vi siano svariate possibilità di poter rioccupare almeno

parzialmente questo paziente che possiede una patente di gerente di ristorante,

sfruttandola occupandosi di problemi di carattere organizzativo e dirigenziale

e soltanto parzialmente attività di carattere fisico come il lavoro in cucina o

servizio ai tavoli.

2. E' possibile migliorare la capacità di lavoro sul posto di

lavoro attuale?

No.

3. L'assicurato è in grado di svolgere

altre attività? Si.

3.1 Se si, a quali esigenze deve rispondere il posto di lavoro

dal punto di vista medico e di che cosa bisogna tenere soprattutto conto nel

caso di un'altra Attività?

Attività parzialmente sedentarie che non lo costringono

a portare frequentemente pesi o a spostarsi su lunghi tragitti soprattutto su

scale e su terreni sconnessi, penso che il paziente potrebbe essere giudicato

anche in misura abile del 100%." (Doc. AI

63-3+4+5)

Nel mese

di febbraio 2004 l’assicurato è stato operato dal Dr. Med. __________

(asportazione del materiale di osteosintesi con artroscopia e resezione di

plica sinoviale). Sollecitato dall’amministrazione a fornire un giudizio sulla

capacità lavorativa e i limiti funzionali dell’insorgente, il Dr. __________ il

13 luglio 2004 ha fornito le

seguenti indicazioni (doc. AI 79-4):

Capacità funzionale residua

- ridotta

nel sollevamento e/o trasporto di carichi fino a 10 kg, esigua per pesi superiori a 11 kg; normale invece sopra il piano

spalle;

la funzionalità è normale nella manipolazione di oggetti, attrezzi e

pulsantiere;

- per

le posizioni di lavoro la funzionalità è molto ridotta inginocchiata e ridotta con

ginocchia in flessione;

- lievemente ridotta nel mantenere la

posizione eretta;

lievemente ridotta nello spostarsi e camminare fino a 50 metri e oltre, ridotta per lunghi

tragitti e su terreno accidentato e salire/scendere le scale, esigua invece per

quanto riguarda i ponteggi o scale a pioli.”

Nel mese

di maggio 2006 l’UAI ha sottoposto nuovamente il caso al Dr. Med. __________

per un secondo accertamento medico.

Nel

referto del 26 giugno 2006 dopo aver illustrato l’anamnesi sociale e del

lavoro, i dati soggettivi dell’assicurato e le constatazioni obiettive, il Dr.

Med. __________ ha posto la seguente diagnosi (doc. AI 116-3):

Stato dopo rottura menisco mediale, artroscopia

e meniscectomia artroscopica.

Sviluppo di una osteonecrosi del condilo femorale

mediale.

Stato dopo osteotomia valgizzante tibia destra.

Stato dopo AMO tibia destra.

Stato dopo impianto di una protesi

monocompartimentale mediale ginocchio destro.”

Per

quanto riguarda le conseguenze sulla capacità di lavoro lo specialista si è

così espresso:

(...)

B. CONSEGUENZE SULLA CAPACITÀ DI LAVORO

1. Menomazioni (qualitative e

quantitative) dovute ai disturbi constatati

● a

livello psicologico e mentale

Il paziente durante la visita scoppia più volta

in lacrime dichiarando di avere non soltanto problemi fisici ed economici ma

anche problemi famigliari. Vi è evidentemente un certo sovraccarico psichico.

● a

livello fisico

Il paziente non è più abile per attività che lo

obbligano a camminare e stare in piedi tutto il giorno.

● nell'ambito

sociale

Non noto.

2. Conseguenze dei disturbi sull'attività

attuale

2.1 Come si ripercuotono i disturbi sull'attività attuale

dell'assicurato?

Considerandi

II paziente non lavora più dal 5.12.2000 e non ha

più ripreso alcuna attività lavorativa.

2.2

Esatta descrizione delle funzioni intatte e della capacità di

carico

Il paziente può sollevare pesi molto leggeri

normalmente fino a 5 kg.

Ha una capacità ridotta di sollevamento di pesi

da 6 a 10 kg. Esigua la capacità di sollevamento

di pesi da 11 a 25 kg. Nulla oltre i 25 kg.

Può sollevare normalmente sopra il piano delle

spalle pesi di 5 e più kg.

Non ha nessuna limitazione per quanto riguarda la

manipolazione di oggetti leggeri e di precisione. Lievemente ridotta la

manipolazione di oggetti medi.

Nulla la possibilità di effettuare lavori di

manovalanza e lavori molto pesanti. Normale la rotazione della mano. Il

paziente può lavorare con braccia elevate normalmente. Lievemente ridotta la

rotazione del busto.

Può mantenere la posizione seduta e piegata in

avanti in modo lievemente ridotto. Mentre ridotta la posizione eretta e piegata

in avanti.

Esigua la posizione inginocchiata. Nulla la

posizione con ginocchia in flessione.

Può mantenere la posizione seduta con una

riduzione lieve mentre ridotta la posizione eretta. Può camminare normalmente

fino a 50 metri. Lievemente

ridotta oltre i 50 metri. Molto

ridotta per tragitti lunghi, molto ridotta su terreno accidentato. Molto

ridotta per salire e scendere le scale ed esigua nel salire su ponteggi e scale

a pioli. L'impiego di entrambe le mani è normale. L'equilibrio è possibile solo

in parte.

2.3

L'attività attuale è ancora

praticabile?

Rimando qui alla mia perizia del 23.9.03. È evidente che come gerente di un ristorante

con incarichi di cucina e cameriere il paziente non è più abile al lavoro. Come

gerente tuttavia che si occupa in gran parte della problematica amministrativa

con attività in piedi limitate il paziente potrebbe essere ancora abile almeno

parzialmente nell'attuale professione.

2.4

Se si, in quale misura (ore al giorno)?

6-7 ore al giorno.

2.5

E' presente inoltre una diminuzione della capacità di lavoro?

Si.

2.6

Se si, in che misura?

Nel 50%

2.7

Da quando esiste una limitazione della capacità di lavoro dal

lato medico di almeno il 20%?

Dal 5.12.2000

2.8

Qual è stato in seguito lo sviluppo della limitazione della

capacità di lavoro?

Il paziente non ha più

ripreso l'attività lavorativa.

C. CONSEGUENZE SULLA CAPACITA

D'INTEGRAZIONE

1.

E' possibile effettuare provvedimenti d'integrazione? Ve ne

sono in Corso? Ne sono previsti?

Ribadisco quanto già da me espresso in occasione

della perizia del 29.9.03. Il paziente tuttavia mi dice che i gerenti che

effettuano soltanto attività amministrative di controllo sono anche i

proprietari dei ristoranti e dei bar.

Lui economicamente non può permettersi l'acquisto

di un ristorante o di un bar, dovrebbe quindi diventare dipendente di un

proprietario che evidentemente richiederebbe a lui non tanto prestazioni di

carattere amministrativo e di supervisione ma prestazioni fisiche.

Praticamente richiederebbero a lui lavori in

cucina e come cameriere e da questo punto di vista personalmente non ho nulla

da ridire.

2.

E' possibile migliorare la capacità di lavoro sul posto di

lavoro attuale?

3.

L'assicurato è in grado di svolgere

altre attività?

Si.

3.1

Se si, a quali esigenze deve rispondere il posto di lavoro

dal punto di vista medico e di che cosa bisogna tenere soprattutto conto nel

caso di un'altra Attività?

Un eventuale nuovo posto di lavoro deve

rispondere alle esigenze espresse nell'esigibilità fisica sopra

descritta." (Doc. AI 116-3+4+5+6)

L’UAI, in

data 19 settembre 2006, ha interpellato

nuovamente il Dr. __________ chiedendogli alcune precisazioni. Lo specialista

ha risposto in data 25 settembre 2006 (doc. AI 118-1):

Mi permetto rispondere

alle vostre domande supplementari del 19.9.06.

1.

L'intervento di protesi del 15.12.05 ha portato ad un periodo

di inabilità lavorativa prolungata, in particolare superiore ai 3 mesi (p.f.

specificare)?

Vi è stata sicuramente una inabilità totale che

parte dall'intervento cioè dal 15.12.05 e si protrae fino al giorno della perizia del 21.6.06.

Non mi posso esprimere sulla capacità lavorativa

precedente alla visita da me fatta in data 21.6.06.

2.

Condivide la mia valutazione che i limiti funzionali esposti

nell'attuale perizia in pratica sono sovrapponibili a quelli elencati nella sua

perizia del 2003?

Sì.

3.

Gli attuali limiti funzionali tengono contro della problematica

meniscale a livello del

ginocchio sinistro presente da 1.2005?

Sì. Si tratta di una lesione meniscale senza altre patologie che può

essere sanata con una semplice artroscopia e meniscectomia artroscopica

selettiva. Si tratta peraltro sicuramente di un intervento esigibile.

Sicuramente non penso che questa problematica

meniscale a sinistra sia la causa di una ulteriore limitazione

dell'esigibilità."

(Doc. AI 119-1)

Nel

suo rapporto medico del 29 settembre 2006 (doc. AI 120-1), il Dr. __________

riprende le conclusioni del Dr. Med. __________ che sono alla base della

decisione su opposizione impugnata in questa sede.

2.9

Quanto alla

valenza probante di un rapporto medico, determinante è che i punti litigiosi

importanti siano stati oggetto di uno studio approfondito, che il rapporto si

fondi su esami completi, che consideri parimenti le censure espresse dal

paziente, che sia stato approntato in piena conoscenza dell'incarto (anamnesi),

che la descrizione del contesto medico sia chiara e che le conclusioni del

perito siano ben motivate. Determinante quindi per stabilire se un rapporto

medico ha valore di prova non è né l'origine del mezzo di prova, né la denominazione,

ad esempio quale perizia o rapporto (STF 8C_828/2007 del 23 aprile 2008; STFA I

462/05 del 25 aprile 2007; STFA U 329/01 e U 330/01 del 25 febbraio 2003; DTF

125.

V 352 consid. 3a; DTF 122 V 160 consid. 1c; Meyer-Blaser, Die

Rechtspflege in der Sozialversicherung, BJM 1989 pag. 31; Pratique VSI 3/1997

pag. 123), bensì il suo contenuto (DTF 122 V 160 in fine con rinvii).

proposito delle perizie mediche eseguite nell'ambito della procedura

amministrativa, il TFA ha stabilito che, nell'ipotesi in cui sono state

eseguite da medici specializzati riconosciuti, hanno forza probatoria piena se

giungono a conclusioni logiche e sono state realizzate sulla base di

accertamenti approfonditi, fintanto che indizi concreti non inducono a

ritenerle inaffidabili (DTF 123 V 176; DTF 122 V 161, DTF 104 V 212; SVR 1998

IV Nr. 1 pag. 2; SZS 1988 pagg. 329 e 332; ZAK 1986 pag. 189; Locher, Grundriss des Sozialversicherungsrechts, Berna

1994, pag. 332).

In una sentenza pubblicata

nella Pratique VSI 2001 pag. 106 segg., il TFA ha però ritenuto conforme al

principio del libero apprezzamento delle prove definire delle direttive per la

valutazione di determinate forme di rapporti e perizie. In particolare per

quanto concerne le perizie giudiziarie, la giurisprudenza ha statuito che il

giudice non si scosta senza motivi imperativi dalla valutazione degli esperti,

il cui compito è quello di mettere a disposizione del tribunale le loro

conoscenze specifiche e di valutare da un punto di vista medico una certa

fattispecie. Ragioni che possono indurre a non fondarsi su un tale referto sono

ad esempio la presenza di affermazioni contraddittorie, il contenuto di una

superperizia, altri rapporti contenenti validi motivi per farlo (Pratique VSI

2001.

pag. 108 consid. 3b)aa e riferimenti citati; STFA

I 462/05 del 25 aprile 2007; STFA U 329/01 ed U 330/01 del 25 febbraio 2003).

Nella DTF 125 V 351 (= SVR

2000.

UV Nr. 10 pag. 33 segg.), la

Corte federale ha ribadito che ai

rapporti allestiti da medici alle dipendenze di un'assicurazione deve essere

riconosciuto pieno valore probante, a condizione che essi si rivelino essere

concludenti, compiutamente motivati, di per sé scevri di contraddizioni e,

infine, non devono sussistere degli indizi che facciano dubitare della loro

attendibilità. Il solo fatto che il medico consultato si trovi in un rapporto

di dipendenza con l'assicuratore non permette già di metterne in dubbio

l'oggettività e l'imparzialità. Devono piuttosto esistere delle particolari

circostanze che permettano di ritenere come oggettivamente fondati i sospetti

circa la parzialità dell'apprezzamento.

Lo stesso vale per le perizie

fatte esperire da medici esterni (DTF 104 V 31; RAMI 1993 pag. 95).

Le perizie affidate dagli

organi dell'AI o dagli assicuratori privati, in sede di istruttoria

amministrativa, a medici esterni o a servizi specializzati indipendenti, i

quali fondano le proprie conclusioni su indagini approfondite e giungono a

risultati concludenti, dispongono di forza probatoria piena, a meno che non

sussistano indizi concreti a mettere in causa la loro credibilità (Pratique VSI

2001.

pag. 109 consid. 3b)bb; STF 8C_535/2007 del 25 aprile 2008; STFA I 462/05 del 25 aprile 2007).

Il TFA, in una decisione del 24 agosto 2006 concernente un caso di assicurazione per l'invalidità (I 938/05), ha evidenziato il valore probatorio delle opinioni espresse

dai medici SMR nell'ambito dell'assicurazione per l'invalidità, sottolineando che in caso di divergenza tra il medico curante

ed il medico SMR non è per principio necessario procedere ad una nuova perizia.

In quell’occasione l’Alta Corte ha sviluppato la seguente considerazione:

(…)

3.2

L'on ne saurait certes

mettre sur le même pied un rapport d'expertise émanant d'un Centre

d'observation médicale de l'AI (COMAI) - dont la jurisprudence a admis que

l'impartialité et l'indépendance à l'égard de l'administration et de l'OFAS

sont garanties (ATF 123 V 175) - et un rapport médical établi par le SMR;

toutefois, cela ne signifie pas encore qu'en cas de divergence d'opinion entre

médecins du SMR et médecins traitants, il est, de manière générale, nécessaire

de mettre en oeuvre une nouvelle expertise.

La valeur probante des rapports médicaux des uns et

des autres doit bien plutôt s'apprécier au regard des critères jurisprudentiels

précédemment énumérés (cf. consid. 3.1 supra). Il n'y a dès lors aucune raison

d'écarter le rapport du SMR ici en cause ou de lui préférer celui du médecin

traitant, pour le seul motif que c'est le service médical régional de l'AI qui

l'a établi. Au regard du déroulement de l'examen clinique pratiqué par les

médecins du SMR et du contenu de leur rapport, on ne relève, du reste, aucune

circonstance particulière propre à faire naître un doute sur l'impartialité de

ceux-ci. La recourante ne fait d'ailleurs rien valoir de tel." (…)

Per quel che riguarda i

rapporti del medico curante, secondo la generale esperienza della vita, il

giudice deve tenere conto del fatto che, alla luce del rapporto di fiducia

esistente con il paziente, il medico curante attesterà, in caso di dubbio, in

favore del suo paziente (STF 8C_828/2007 del 23 aprile 2008; DTF 125 V 353

consid. 3a)cc); Pratique

VSI 2001 pag. 109 consid. 3a)cc; Meyer-Blaser,

Rechtsprechung des Bundesgericht im Sozialversicherungsrecht, Zurigo 1997, pag.

230).

Infine, va ricordato che se vi

sono dei rapporti medici contraddittori, il giudice non può evadere la

procedura senza valutare l'intero materiale ed indicare i motivi per cui egli

si fonda su un rapporto piuttosto che su un altro (STF 8C_535/2007 del 25

aprile 2008, STFA I 462/05 del 25 aprile 2007).

Va ancora rilevato che,

affinché un esame medico in ambito psichiatrico sia

ritenuto affidabile, esso deve adempiere diverse condizioni (D. Cattaneo, “La

promozione dell'autonomia del disabile: esempi scelti dalle assicurazioni

sociali”, in RDAT II-2003, pag. 571 seg., in particolare la nota 158, pag.

628-629, nella quale vengono citate alcune sentenze federali e cantonali, in

particolare la DTF 127 V 294;

cfr. D. Cattaneo, “Le perizie nelle assicurazioni sociali” in Le perizie

giudiziarie Ed. CFPG, Lugano e Helbing & Lichtenhahn, Basilea 2008 pag, 203

e segg. (249-254).

quest’ultima sentenza l'Alta Corte ha fatto proprie le considerazioni di Mosimann.

In particolare, secondo questo autore (Somatoforme Störungen: Gerichte und

[psychiatrische] Gutachten, in: SZS 1999 pag. 105 ss), in ambito psichiatrico

l’esperto deve innanzitutto porre una diagnosi secondo una classificazione riconosciuta

e pronunciarsi sulla gravità dell'affezione.

perito deve anche valutare l'esigibilità della ripresa di un'attività lucrativa

da parte dell'assicurato. Tale prognosi deve tener conto di diversi criteri,

quali il carattere premorboso, l'affezione psichica e quelle organiche

croniche, la perdita d'integrazione sociale, un eventuale profitto tratto dalla

malattia, il carattere cronico della malattia, la durata pluriennale della

stessa con sintomi stabili o in evoluzione e l'impossibilità di ricorrere a

trattamenti medici secondo la regola d'arte. La prognosi sfavorevole deve

essere fatta in base all’insieme dei succitati criteri.

Inoltre, l'esperto deve

esprimersi sull'aspetto psicosociale della persona esaminata.

Del resto, un rifiuto di

una rendita deve ugualmente basarsi su diversi criteri, tra i quali le

divergenze tra i dolori descritti e quelli osservati, le allegazioni

sull'intensità dei dolori la cui descrizione rimane sul vago, l'assenza di una

richiesta di cura, le evidenti divergenze tra le informazioni fornite dal paziente

e quelle risultanti dall'anamnesi, il fatto che le lamentele molto dimostrative

lascino l'esperto insensibile, come pure le allegazioni di grandi handicap

nonostante un ambiente psico-sociale intatto (STCA inedita 27 settembre 2001,

inc. 32.1999.124).

2.10

Questo

Tribunale, chiamato a verificare se lo stato di salute del ricorrente è stato

accuratamente vagliato dall’amministrazione prima dell’emissione della

decisione impugnata, non ha motivo per mettere in dubbio le valutazioni peritali

effettuate dal Dr. Med. __________ il 29 settembre 2003 e il 26 giugno 2006, da

considerare dettagliate, approfondite e quindi rispecchianti i parametri

giurisprudenziali sopra ricordati.

Nella

prima valutazione peritale del 2003 il Dr. Med. __________ aveva già allora

indicato che RI 1, a cui è stata diagnosticato uno “stato dopo rottura menisco

mediale, artroscopia e meniscectomia artroscopica. Sviluppo di una osteonecrosi

del condilo femorale mediale. Stato dopo osteotomia valgizzante della tibia

destra”, non può più lavorare in qualità di cameriere al 100%. Tuttavia, il

perito dopo aver illustrato i limiti funzionali del paziente, lo ha comunque

ritenuto, nell’attività attuale, abile nella misura del 50% per le mansioni amministrative,

organizzative e dirigenziali. Per contro, in attività parzialmente sedentarie

che non costringono l’assicurato a portare frequentemente pesi o a spostarsi su

lunghi tragitti soprattutto su scale e terreni sconnessi, il medico ha valutato

l’insorgente abile in misura completa.

Nel

febbraio del 2004 RI 1 è stato sottoposto ad un intervento chirurgico di

asportazione del materiale di osteosintesi

eseguito dal Dr. Med. __________ e nel 2005 gli è stata

inserita un'emiprotesi.

Nella

seconda valutazione peritale svolta nel 2006, il Dr. __________ ha aggiornato

la diagnosi a seguito dei successivi interventi chirurgici subìti dal paziente

e sostanzialmente ha riconfermato il proprio giudizio del 2003. La situazione

del ginocchio destro è considerata

stabilizzata, per contro la lesione del ginocchio sinistro – a mente

del perito – verrà sanata mediante l’intervento di artroscopia senza

particolare influenza sull’esigibilità fisica del paziente.

Dr. Med. __________ ha ribadito che nella precedente attività di gerente

/ cameriere con mansioni che lo obbligano a stare in piedi

tutto il giorno vi è un’inabilità completa, parziale in attività amministrative.

Per contro, in altre attività adeguate la perizia rinvia

alla valutazione del 2003 che ha ritenuto l’assicurato abile in misura

completa.

Alla

precisa domanda posta dal medico del SMR, Dr. __________, se i limiti

funzionali esposti nella perizia del 2006 sono sovrapponibili a quelli del 2003

il perito ha risposto affermativamente.

Per quanto

attiene alla problematica meniscale a sinistra, questa non è ritenuta dal

perito limitativa dell’esigibilità lavorativa.

certificazioni del Dr. Med. __________, FMH in chirurgia, allegate dal ricorrente

in sede ricorsuale non giustificano un diverso apprezzamento della capacità

lavorativa residua dell’assicurato. Esse si limitano in sostanza a dichiarare

succintamente il paziente inabile al lavoro al 100% senza tuttavia sostanziare

tale inabilità a livello di motivazione.

Il medico

curante si limita ad una valutazione generica dello stato valetudinario del

paziente accennando, inoltre, ad uno stato depressivo accompagnato da insonnie,

ansie e angosce (doc. B).

A mente

del TCA questo certificato, steso peraltro da un medico non specialista in

psichiatria, stringato, generico, privo di diagnosi secondo una classificazione

riconosciuta, senza una valutazione delle patologie dell’interessato e

del loro influsso sulla capacità lavorativa, senza esporre il decorso della

patologia, indicare una prognosi e fornire una descrizione dei trattamenti

intrapresi, non adempie quindi i requisiti richiesti dalla giurisprudenza per

ritenere che un rapporto medico abbia valore probatorio (cfr. consid. 2.9.) e non è atto a mettere in dubbio le conclusioni alle quali è giunto

il medico SMR Dr. __________, circa l’assenza di patologie psichiatriche

invalidanti (doc. XIII); (al riguardo, cfr. STF 9C 376/2007 del 13 giugno 2008, nella quale

l’Alta Corte ha considerato ininfluente un certificato medico stilato dallo

psichiatra curante, il quale riferisce unicamente dell’inizio di un trattamento

specialistico per un episodio depressivo di media gravità, senza tuttavia

esprimersi minimamente su un’eventuale incidenza (presente e/o passata)

invalidante dei disturbi psichici).

Il TCA

sottolinea a tal proposito che in una sentenza I 384/06 del 4 luglio 2007, il

Tribunale federale (TF) ha ribadito che “(…) il riconoscimento di un danno alla

salute psichica presuppone in particolare la diagnosi espressa da uno

specialista in psichiatria, poggiata sui criteri posti da un sistema di

classificazione riconosciuto scientificamente (cfr. DTF 130 V 396 segg.; cfr.

pure la recente sentenza del Tribunale federale delle assicurazioni I 621/05

del 13 luglio 2006, consid. 4). (…)” (STF del 4 luglio 2007, I 384/06).

Inoltre,

va qui ricordato che se, da una parte, la procedura davanti al TCA è retta dal principio inquisitorio, secondo

cui i fatti rilevanti per il giudizio devono essere accertati d'ufficio dal

giudice, dall’altra si rileva che questo principio non è però assoluto, atteso

che la sua portata è limitata dal dovere delle parti di collaborare

all'istruzione della causa (DTF 122 V 158 consid. 1a, 121 V 210 consid. 6c con

riferimenti).

Il dovere processuale di collaborazione comprende

in particolare l'obbligo delle parti di apportare – ove ciò fosse ragionevolmente

esigibile – le prove necessarie, avuto riguardo alla natura della disputa e ai

fatti invocati, ritenuto che altrimenti rischiano di dover sopportare le

conseguenze della carenza di prove (DTF 117 V 264 consid. 3b con riferimenti).

ricorda tuttavia alla ricorrente che il presente giudizio non pregiudica

eventuali suoi diritti nei confronti dell’assicurazione federale per

l’invalidità insorti in epoca successiva alla data decisiva del provvedimento

impugnato, il quale delimita il potere cognitivo del giudice (cfr. DTF 130 V

140.

e 129 V 4).

ricorda tuttavia al ricorrente che il presente giudizio non pregiudica

eventuali suoi diritti nei confronti dell’assicurazione federale

per l’invalidità insorti in epoca successiva alla data decisiva

del provvedimento impugnato, il quale delimita il potere cognitivo

del giudice (cfr. DTF 130 V 140 e 129 V 4).

Alla luce

di quanto appena esposto, il TCA ritiene dimostrato, con il grado della

verosimiglianza preponderante valido nell'ambito delle assicurazioni sociali

(DTF 125 V 195 consid. 2 e i riferimenti ivi citati, 115 V 142 consid. 8b, 113

V 323 consid. 2a, 112 V 32 consid. 1c, 111 V 188 consid. 2b), che il ricorrente

in attività adeguate presenta un grado di capacità lavorativa del 100%.

2.11

Occorre ora

esaminare le conseguenze del danno alla salute subìto dalla ricorrente dal

profilo economico.

Preliminarmente

va ricordato che, secondo la giurisprudenza, per il raffronto dei redditi fa

stato il momento dell’inizio dell’eventuale diritto alla rendita (cfr. DTF 129

V 222; cfr., pure, STFA del 26 giugno 2003 nella causa R. consid. 3.1, I

600/01, del 3 febbraio 2003 nella causa R., I 670/01 pubblicata in SVR 2002 IV

Nr. 24, del 18 ottobre 2002 nella causa L. consid. 3.1, I 761/01 pubblicata in

SVR 2003 IV Nr. 11 e del 9 agosto 2002 nella causa S. consid. 3.1, I 26/02;

cfr., inoltre, STFA del 13 giugno 2003 nella causa G. consid. 4.2, I 475/01),

per cui nel caso concreto, contrariamente a quanto applicato dall’UAI sono

determinanti i dati del 2006 (visto che nella decisione su opposizione del 31 luglio

2007.

la rendita è stata negata a partire dal 1° ottobre 2006).

L’amministrazione ha eseguito il raffronto dei redditi con riferimento all’anno

2004, motivo per il quale i redditi da valido e da invalido vanno aggiornati al

2006.

2.12

Per quel che

concerne il reddito da valido, il cui importo non è del resto

stato contestato in sede di ricorso, l’UAI ha quantificato il reddito che

l’assicurato avrebbe potuto percepire da sano, secondo quanto dichiarato

dall’ex datore di lavoro nel questionario 19 settembre 2001, (doc. AI 12-1), in

fr. 54'600.- (fr. 4'550.- x 12) che aggiornati al 2006 sono fr. 58'126.13.

2.13

Per quanto

riguarda invece il reddito da invalido, anch’esso, tra l’altro,

non contestato, va ricordato che lo

stesso è determinato sulla base della situazione professionale concreta

dell'interessato, a condizione però che quest'ultimo sfrutti in maniera completa

e ragionevole la capacità lavorativa residua e che il reddito derivante

dall'attività effettivamente svolta sia adeguato e non costituisca un salario

sociale ("Soziallohn") (DTF 126 V 76 consid. 3b/aa e riferimenti).

invece non esiste un siffatto guadagno, in particolare perché l'assicurato non

ha intrapreso una attività lucrativa da lui esigibile, il reddito da invalido,

da contrapporre a quello da valido nella determinazione del grado di

invalidità, può essere ricavato dai rilevamenti statistici ufficiali, editi

dall'Ufficio federale di statistica, che si riferiscono agli stipendi medi

nelle principali regioni e categorie di lavoro (DTF 126 V 76 consid. 3b/bb; RCC

1991.

p. 332 consid. 3c, 1989 p. 485 consid. 3b).

Inoltre,

va rilevato che, secondo la giurisprudenza federale, per gli assicurati che, a

causa della particolare situazione personale o professionale (affezioni

invalidanti, età, nazionalità e tipo di permesso di dimora, grado di

occupazione ecc.), non possono mettere completamente a frutto la loro capacità

residua nemmeno in lavori leggeri e che pertanto non riescono di regola a

raggiungere il livello medio dei salari sul mercato, viene operata una

riduzione percentuale sul salario teorico statistico. Il

TFA ha precisato, al riguardo, come una deduzione globale massima del 25% del

salario statistico permettesse di tener conto delle varie particolarità

suscettibili di influire sul reddito del lavoro. Inoltre, chiamato a

pronunciarsi sulla deduzione globale, la quale procede da una stima che

l'amministrazione deve succintamente motivare, il giudice non può senza valido

motivo sostituire il suo apprezzamento a quello degli organi dell'assicurazione

(DTF 126 V 80 consid. 5b/cc).

L’Alta

Corte ha stabilito che sono esclusivamente applicabili, in difetto di indicazioni

economiche concrete, i dati salariali nazionali risultanti dalla tabella di

riferimento TA1 dell’inchiesta sulla struttura dei salari edita dall’Ufficio

federale di statistica e non i valori desumibili dalla tabella TA13, che

riferisce dei valori in relazione alle grandi regioni (SVR 2007 UV nr. 17, STFA

del 5 settembre 2006 nella causa P., I 222/04).

Recentemente

con sentenza del 7 aprile 2008 (32.2007.165) questa Corte, fondandosi sulla

sentenza U 8/7 del 20 febbraio 2008, ha stabilito che “(…) quando il salario da valido conseguito in

Ticino in una determinata professione è inferiore al salario medio nazionale in

quella stessa professione, anche il reddito da invalido va ridotto nella

medesima percentuale (al riguardo cfr. L. Grisanti, art.cit., in RtiD II-2006

pag. 311 seg., in particolare pag. 326-327) (…)”.

Con

sentenza 8C_399/2007 del 23 aprile 2008 al consid. 6.2 il TF ha lasciato aperta

la questione a sapere se l’adeguamento va ammesso solo nel caso in cui il

valore fosse chiaramente sotto la media (“deutliche Abweichung”). Tale è

di regola stata ritenuta una differenza del 10% (SVR 2004 UV no. 12 pag. 45

consid. 6.2; dell’8% nella sentenza U 463/06 del 20 novembre 2007).

applicazione della giurisprudenza sviluppata nella sentenza del 7 aprile 2008

(inc. 32.2007.165), utilizzando i dati forniti dalla tabella TA1 2006 elaborata

dall'Ufficio federale di statistica, il ricorrente, svolgendo nel 2006 una

professione che presuppone qualifiche inferiori nel settore privato svizzero (a

proposito della rilevanza delle condizioni salariali nel settore privato,

cfr. RAMI 2001 U 439, p. 347ss. e SVR 2002 UV 15, p. 47ss.), avrebbe potuto

realizzare, in media, un salario mensile lordo pari a fr. 4'732.-.

Riportando

questo dato su 41.7 ore (cfr. tabella B 9.2, pubblicata in La Vie économique, 7/8-2008, p. 90), esso ammonta a

fr. 4'933.11 mensili oppure a fr. 59'197.32 per l'intero anno (fr. 4'933.11 x

12, ritenuto che la quota di tredicesima è già compresa, cfr. STFA del 18

febbraio 1999 nella causa B., U 274/98, p. 5 consid. 3a).

L’assicurato,

quale gerente /cameriere, avrebbe guadagnato nel 2006 fr. 58'126.13 /anno per

un’occupazione a tempo pieno corrispondenti a fr. 4'843.84 /mese. Tale reddito

si situa, sopra la media dei salari svizzeri per un’attività equivalente (cioè

fr. 45'173.61, cfr. Tabella TA1 p.to 55 “Alberghi e ristoranti”, livello

di qualifica 4, fr. 3’611 X 12 mesi = 43'332.- riportato su 41.7).

Nel caso

in esame non sono, perciò, realizzati i presupposti per ridurre il reddito

statistico da invalido in applicazione della giurisprudenza di cui alla STF U

8/07 del 20 febbraio 2008 sopra menzionata.

2.14

In ossequio

alla giurisprudenza federale, occorre, in seguito, esaminare le circostanze

specifiche del caso concreto (limitazione addebitabile al danno alla salute,

età, anni di servizio, nazionalità e tipo di permesso di dimora, grado

d'occupazione, cfr. DTF 126 V 80 consid. 5b/bb) e, se del caso, procedere ad

una riduzione percentuale del salario statistico medio. La riduzione massima

consentita ammonta al 25%, percentuale che consente "… di tener conto

delle varie particolarità che possono influire sul reddito del lavoro"

(cfr. DTF 126 V 80 consid. 5b/cc).

In una

sentenza del 25 luglio 2005 nella causa J., I 147/05, consid. 2, il TFA ha

proceduto ad una riduzione del 15% sul reddito statistico da invalido,

trattandosi di un assicurato straniero, nato nel 1953 e al beneficio di un

permesso di domicilio, che, a causa del danno alla salute, era stato giudicato

in grado di svolgere un’attività adeguata in misura del 60%.

La nostra Corte federale ha ritenuto suscettibili di

incidere sul livello di reddito ancora conseguibile dall’assicurato, gli

impedimenti funzionali derivanti dal danno alla salute (10%), così come il

fatto di poter lavorare soltanto a tempo parziale (5%):

2.4

Aufgrund der zu Recht nicht bestrittenen

Auffassung der Gutachter des Instituts Y.________ vom 4. April 2003 ist dem

Beschwerdegegner die angestammte Tätigkeit als Schweisser nicht mehr zumutbar,

während körperlich leichte bis intermittierend mittelschwere adaptierte

Tätigkeiten zu 60% zumutbar sind (d.h. wechselbelastende Tätigkeiten ohne

Heben, Stossen und Ziehen von Lasten über 5 bis 10 kg repetitiv und vereinzelt über 15 kg, ohne Überkopftätigkeiten und ohne

Tätigkeiten in gebückter Haltung mit Rotation der Wirbelsäule). Aufgrund dieser

Einschränkungen sind keine triftigen Gründe ersichtlich, um von einem

leidensbedingten Abzug abzusehen; dies wird von der Beschwerde führenden

Verwaltung denn auch nicht bestritten.

2.5

Entgegen der Auffassung im kantonalen

Entscheid ist die Nationalität hier zu vernachlässigen angesichts der Tatsache,

dass die statistischen Löhne aufgrund der Einkommen der schweizerischen und der

ausländischen Wohnbevölkerung erfasst werden (AHI 2002 S. 70) und der

Beschwerdegegner kein Saisonnier ist, sondern über die

Niederlassungsbewilligung C verfügt (Urteil S. vom 16. April 2002, I 640/00

[Zusammenfassung in HAVE 2002 S. 308]). Damit gehört der Versicherte vielmehr

einer Ausländerkategorie an, für welche der monatliche Männer-Bruttolohn im

Anforderungsniveau 4 sogar etwas über dem entsprechenden, nicht nach dem

Merkmal der Nationalität differenzierenden Totalwert liegt

(Lohnstrukturerhebung 2000 S. 47 Tabelle TA12 sowie Lohnstrukturerhebung 2002

S. 59 Tabelle TA12). Es ist denn auch dieser Totalwert die massgebende

Vergleichsgrösse und nicht etwa das Einkommen der Schweizer (wie es die

Vorinstanz angenommen hat), da sich Tabellenlöhne aus den Einkommen der In- und

Ausländer zusammensetzen.

2.6

Die IV-Stelle führt in der

Verwaltungsgerichtsbeschwerde zwar zu Recht aus, "dass Teilzeitangestellte

nicht zwingend weniger als Vollzeittätige verdienen (zum Beispiel in

Beschäftigungsbereichen, in denen Teilzeitarbeit Nischen auszufüllen vermag,

die arbeitgeberseits stark nachgefragt und dementsprechend entlöhnt werden

...)." Jedoch wird das Invalideneinkommen hier allein aufgrund

statistischer Angaben festgesetzt, so dass die statistisch erhärtete Tatsache

der Lohneinbusse von teilzeitarbeitenden Männern im massgebenden

Anforderungsniveau 4 (einfache und repetitive Tätigkeiten) zu berücksichtigen

ist (vgl. Lohnstrukturerhebung 2000 S. 24 T8 sowie Lohnstrukturerhebung 2002 S.

28.

T8), auch wenn in diesem Rahmen der prozentuale Minderverdienst nicht

schematisch dem Abzug gleichzusetzen ist (vgl. BGE 126 V 79 Erw. 5b/aa).

2.7

Damit sind im Rahmen des Abzuges die

leidensbedingten Einschränkungen des Versicherten (vgl. Erw. 2.4) sowie die

Möglichkeit, nur noch Teilzeit arbeiten zu können (Erw. 2.6 hievor), zu

berücksichtigen. Da die IV-Stelle in Verfügung und Einspracheentscheid keinen

Abzug wegen Teilerwerbstätigkeit berücksichtigt hat, obwohl dies angemessen

gewesen wäre, lag für das kantonale Gericht ein triftiger Grund vor, sein Ermessen

an die Stelle desjenigen der Verwaltung zu setzen; die abweichende

Ermessensausübung erweist sich deshalb insoweit als näher liegend (vgl. Erw.

2.3

hievor). Indessen hat die Vorinstanz zu Unrecht auch den Ausländerstatus

des Beschwerdegegners berücksichtigt (Erw. 2.5 hievor). Die IV-Stelle hat

jedoch die leidensbedingten Einschränkungen - angesichts der Beschwerden - mit

einem Abzug von 10% vom Tabellenlohn berücksichtigt; wird auch der Tatsache

Rechnung getragen, dass der Beschwerdegegner nur noch teilerwerbstätig sein

kann, erscheint - gesamthaft gesehen - das Ermessen der Vorinstanz als näher

liegend. Damit hatte diese genügend triftige Gründe, um vom Abzug der

Verwaltung abzuweichen, so dass ein solcher in Höhe von 15% vorzunehmen ist,

was zu einem Invaliditätsgrad von 52% und damit zum Anspruch auf eine halbe

Invalidenrente führt." (STFA succitata)

un’altra pronunzia del 25 luglio 2005 nella causa Y., U 420/04, consid. 2 -

riguardante un assicurato straniero, nato nel 1961 e al beneficio di un permesso

di domicilio, totalmente abile in attività lavorative leggere da un profilo

dell’impegno fisico - lo stesso TFA ha nuovamente applicato una decurtazione

del 15% (“Dem Beschwerdegegner sind aus medizinischer Sicht

unbestrittenermassen keine schweren Arbeiten mehr zumutbar (vgl. Erw.

2.5.1

hievor), sodass er den bisher ausgeübten Tätigkeiten nicht mehr nachgehen

kann. Mit den von der SUVA verfügten 15% wird sowohl dem

Verlust, Schwerarbeit leisten zu können, als auch der leidensbedingten

Einschränkung, die für sich nicht sehr ausgeprägt ist, angemessen Rechnung

getragen”).

In una sentenza del 25 aprile 2005 nella causa R., inc. 35.2004.104,

il TCA ha fornito alcune indicazioni circa le modalità secondo le quali deve

essere applicata la riduzione percentuale sul reddito statistico da invalido,

argomentando:

Su quest’ultimo punto, il TCA ha attentamente

esaminato alcune recenti sentenze federali e ne ha ricavato l’impressione di

una prassi non sempre coerente.

A titolo di esempio, in una sentenza del 14

febbraio 2005 nella causa T., I 594/04, consid. 2.3, il TFA ha indicato che

l’età dell’assicurato (47 anni al momento del rilascio della decisione

impugnata) non rappresentava un fattore di riduzione, stabilendo inoltre che i

lavoratori ausiliari, su un mercato equilibrato del lavoro, vengono richiesti a

prescindere dalla loro età e quindi che, in queste attività, l’età di per sé

non influisce sul livello retributivo.

Per conto, in una pronunzia del 20 gennaio 2005

nella causa R., I 138/04, consid. 4.3., la stessa Alta Corte federale ha applicato una

riduzione sul reddito statistico da invalido, trattandosi di un assicurato di

35.

anni, dichiarato completamente abile in attività semplici e ripetitive nel

settore dei servizi, “en regard de l’âge de l’assuré et des limitations

résultant de l’atteinte à sa santé” (la sottolineatura è del redattore).

In un’altra sentenza del 23 febbraio 2004 nella

causa M., B 67/04, consid. 3.3.2 - concernente un assicurato di 54 anni al

beneficio di un permesso di domicilio - l’Alta Corte non ha ritenuto che l’età

costituisse un fattore di riduzione.

Del resto, con riferimento all’art. 28 cpv. 4

OAINF (cfr. consid. 2.4.), la giurisprudenza federale ha stabilito che questa

disposizione torna applicabile agli assicurati che, alla data di inizio della

rendita di invalidità, hanno un’età attorno ai 60 anni (cfr. DTF 123 V 419

consid. 1b; SVR 1995 UV 35, p. 105 consid. 2b).

Al fine di garantire l’uguaglianza di trattamento

fra assicurati (circa la necessità di introdurre dei criteri obiettivi allo

scopo di evitare disparità di trattamento, cfr. DTF 123 V 104 consid. 3e, DTF

115.

V 138ss. consid. 6-7, 405ss., consid. 4-6; STFA del 24 febbraio 2005 nella

causa S., U 80/04, consid. 4.2.1), questo Tribunale – chiamato peraltro, in talune

circostanze, a direttamente quantificare la riduzione percentuale (cfr., ad

esempio, la STFA del 25

febbraio 2003 nella causa P., U 329 + 330/01) – e visto che il problema si pone

in modo analogo in alcuni importanti settori delle assicurazioni sociali

(assicurazione per l’invalidità, previdenza professionale, assicurazione contro

gli infortuni e assicurazione contro le malattie), ritiene di dover fornire le

seguenti indicazioni.

Ad ognuno dei fattori di rilievo indicati dalla

giurisprudenza federale corrisponde una decurtazione del 5%.

Per quanto riguarda specificatamente la riduzione

percentuale legata alla limitazione addebitabile al danno alla salute,

l’esistenza, in un caso concreto, di impedimenti di una particolare gravità,

che in genere limitano l’assicurato anche nell’esercizio di un’attività

sostitutiva, può comunque giustificare l’applicazione di una riduzione più

elevata (cfr., in questo senso, la STFA del 16 febbraio 2005 nella causa C., I 559/04, consid. 2.2, in cui la Corte federale ha avallato la riduzione decisa

dall’amministrazione (15%), trattandosi di un assicurato abile soltanto

parzialmente in attività leggere, la STFA del 17 febbraio 2005 nella causa B., I 1/04, consid. 4.3.4, in cui

è stata applicata una decurtazione del 10% per tenere conto delle difficoltà

legate al danno alla salute e la STFA del 23 febbraio 2005 nella causa B., I 632/04, consid. 4.2.2, in

cui è stata confermata una riduzione del 15% per ragioni di salute).

La presenza cumulativa di più fattori legittima

l’applicazione della riduzione massima del 25% (cfr., in questo senso, la STFA del 4 febbraio 2003 nella causa S., U 311/02,

consid. 4.3).

Nella già citata sentenza del 23 febbraio 2004

nella causa M., il TFA ha applicato una deduzione globale del 15% motivata

dagli impedimenti legati al danno alla salute, ritenendo assenti gli altri

fattori di riduzione (anni di servizio, nazionalità e tipo di permesso di

dimora, grado di occupazione)." (STCA succitata, consid. 2.11.)

concreto, l’UAI ha applicato una riduzione del 10% per l’importante limite

dovuto alla ridotta capacità di alzare e trasportare pesi sopra i 5 kg.

Il TCA

non vede alcun motivo per sostituire il proprio apprezzamento a quello dell’UAI

nell’applicazione della riduzione concessa.

Procedendo

quindi al raffronto dei redditi, con riferimento al 2006, partendo da un

salario da invalido di fr. 59'197.32 e ammettendo la riduzione del 10%, il

reddito ipotetico dell’insorgente ammonta, quindi, a fr. 53'277.58 confrontando

ora questo dato con l’ammontare del reddito da valido nel medesimo anno di fr. 58'126.13

(consid. 2.12.), emerge un tasso d’invalidità del 8,3 % arrotondato all’8% secondo la giurisprudenza di

cui alla DTF 130 V 121 consid. 3.2. = SVR 2004 UV Nr. 11 pag. 41), percentuale che non dà diritto ad una rendita di invalidità.

decisione impugnata va dunque confermata e il ricorso respinto.

L’UAI ha

pertanto agito correttamente, procedendo alla soppressione delle prestazioni,

in applicazione dell’art. 88a OAI – che prevede che se la capacità al guadagno

dell’assicurato o la capacità di svolgere le mansioni consuete migliora oppure

se la grande invalidità o l’assistenza dovuta all’invalidità si riduce, v’è

motivo di ammettere che il cambiamento determinante sopprime, all’occorrenza,

tutto o parte del diritto a prestazioni dal momento in cui si può supporre che

il miglioramento constatato perduri. Lo si deve in ogni caso tenere in

considerazione allorché è durato tre mesi, senza interruzione notevole, e che

presumibilmente continuerà a durare – a partire dal 1° ottobre 2006.

TCA constata che anche applicando la riduzione massima consentita dalla

giurisprudenza federale, il grado di invalidità sarebbe in ogni caso

inferiore alla soglia minima del 40% stabilita

dall’art. 28 cpv. 1 LAI. In effetti decurtato del 25%, il reddito

statistico da invalido ammonterebbe a fr. 44'397.99 (75% di 59'197.32)

Raffrontando

quest’ultimo dato al reddito da valido (fr. 58'126.13 cons. 2.12) si

otterrebbe un tasso di invalidità del 23,6 %.

Nella

misura in cui l’UAI ha rifiutato il riconoscimento di una rendita di invalidità

dopo il 30 settembre 2006, la decisione su opposizione del 31 luglio 2007 deve

quindi essere confermata.

2.15

Secondo

l’art. 69 cpv. 1bis LAI, in vigore dal 1° luglio 2006, la procedura di ricorso

in caso di controversie relative all’assegnazione o al rifiuto di prestazioni

AI dinanzi al tribunale cantonale delle assicurazioni è soggetta a spese.

L’entità delle spese è determinata fra 200.-- e 1’000.-- franchi in funzione

delle spese di procedura e senza riguardo al valore litigioso.

Visto

l’esito della vertenza, le spese per complessivi fr. 200.- andrebbero poste a

carico dell’assicurato, il quale ha tuttavia chiesto l'assistenza giudiziaria

(cfr. consid. 2.16.).

riguardo il Consiglio federale nel Messaggio concernente la modifica della

legge federale sull'assicurazione per l'invalidità (misure di semplificazione

della procedura) del 24 maggio 2005 in FF 2005 pag. 2751 seg. si è così espresso:

(...)

Quando sono adempite le condizioni del gratuito

patrocinio, la procedura di ricorso in materia di AI continuerà ad essere

gratuita (con riserva di una successiva restituzione) per gli assicurati

interessati, come negli altri settori del diritto amministrativo.

Si intende così garantire che saranno prese in

considerazione le particolarità del singolo caso, in modo tale che anche le

persone meno abbienti possano accedere ai tribunali.

(...)

Le stesse considerazioni valgono a proposito

delle procedure di ricorso dinanzi al tribunale cantonale delle assicurazioni

e, per le persone residenti all'estero, dinanzi alla Commissione di ricorso

AVS/AI. In altri termini, quando non può essere concesso il gratuito patrocinio

in seguito a circostanze particolari che riguardano il singolo caso, per le

controversie concernenti prestazioni dell'AI i Cantoni devono stabilire limiti

di spesa inferiori rispetto agli altri settori del diritto amministrativo.

Al fine di tener conto della componente di

politica sociale, fisseranno questi limiti non in funzione del valore

litigioso, ma in funzione dell'onere effettivo. È stato fissato un limite di

spesa (dai 200 ai 1000 franchi) equivalente a quello stabilito nella revisione

totale dell'organizzazione giudiziaria. Si è così dato seguito al suggerimento

espresso dalla maggioranza dei Cantoni nella procedura di consultazione.

(...)"

2.16

Il ricorrente

ha postulato di essere posto al beneficio dell’assistenza giudiziaria con

gratuito patrocinio (cfr. doc. I).

Ai sensi

dell’art. 61 lett. f LPGA nella procedura giudiziaria cantonale deve essere

garantito il diritto di farsi patrocinare. Se le circostanze lo giustificano,

il ricorrente può avere diritto al gratuito patrocinio. Tale norma di legge

rispecchia sostanzialmente il tenore del vecchio art. 85 cpv. 2 lett. f LAVS,

rimasto in vigore sino al 31 dicembre 2002, il quale prevedeva che l’autorità

di ricorso doveva garantire il diritto di farsi patrocinare, se del caso,

l’assistenza giudiziaria. L’art. 61 lett. f LPGA mantiene il principio che i presupposti

del diritto alla concessione dell’assistenza giudiziaria si esaminano sulla

base del diritto federale, mentre la determinazione della relativa indennità

spetta al diritto cantonale (DTF 110 V 362; Kieser, op. cit., ad art. 61, n.

86, pag. 626).

presupposti (cumulativi) per la concessione dell’assistenza giudiziaria –

rimasti invariati rispetto al vecchio diritto (Kieser, op. cit., ad art. 61, n.

88s) – sono in principio dati se l’istante si trova nel bisogno (cfr. anche

art. 3 Lag), se l’intervento dell’avvocato è necessario o perlomeno indicato

(cfr. anche art. 14 cpv. 2 Lag) e se il processo non è palesemente privo di

esito positivo (cfr. anche art. 14 cpv. 1 Lag; DTF 125 V 202 e 372 con

riferimenti).

ricorrente, nato il 16.12.1954, divorziato, senza attività lucrativa si trova

nel bisogno. L’assicurato ha infatti dichiarato di percepire unicamente fr.

2'042.- mensili dall’Ufficio del sostegno sociale. Egli non ha inoltre

dichiarato di possedere della sostanza (cfr. certificato municipale).

L’assicurato

non possiede inoltre le necessarie conoscenze giuridiche, per cui l’intervento

di un legale appare giustificato e di primo acchito il ricorso non pareva

essere privo di fondamento.

Essendo dunque nella fattispecie soddisfatti i requisiti cumulativi per la

concessione dell'assistenza giudiziaria a favore dell'assicurato, il gratuito

patrocinio va quindi concesso, riservato l'eventuale obbligo di rimborso, qualora

la situazione economica dell'assicurato dovesse in futuro migliorare (cfr. art.

61.

lett. f LPGA; Kieser, Kommentar ATSG, 2003, ad art. 61, n. 93; cfr. art. 9

Lag; relativamente al gratuito patrocinio nella procedura davanti al TFA cfr.

art. 152 cpv. 3 OG; STFA del 15 luglio 2003 nella causa S., I 569/02, consid.

5; STFA del 23 maggio 2002 nella causa D., U 234/00, consid. 5a, parzialmente

pubblicata in DTF 128 V 174; DTF 124 V 301, consid. 6).

consegue che il ricorrente è per il momento esonerato dal pagamento delle spese

processuali (cfr. art. 69 cpv. 1bis LAI; STF I 885/06 del 20 giugno 2007).

Dispositivo

Per questi motivi

dichiara e pronuncia

1. Il ricorso

è respinto.

2. L’istanza

tendente alla concessione dell’assistenza giudiziaria e del gratuito patrocinio

è accolta.

3. Le

spese per complessivi fr. 200.-- sono poste a carico a carico del ricorrente. A

seguito della concessione dell'assistenza giudiziaria esse sono per il momento

assunte dallo Stato.

4. Comunicazione

agli interessati i quali possono impugnare il presente giudizio con ricorso in

materia di diritto pubblico al Tribunale

federale, Schweizerhofquai 6, 6004 Lucerna, entro 30

giorni dalla comunicazione.

L'atto di

ricorso, in 3 esemplari, deve indicare quale decisione è chiesta invece di

quella impugnata, contenere una breve motivazione, e recare la firma del

ricorrente o del suo rappresentante.

Al ricorso dovrà essere allegata la decisione impugnata e la busta in cui il

ricorrente l'ha ricevuta.

Per il Tribunale

cantonale delle assicurazioni

Il presidente Il

segretario

Daniele Cattaneo Fabio

Zocchetti

Ultimo aggiornamento: 09.05.2026

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