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Decisione

32.2007.333

Cerca - Sentenze e decisioni - Repubblica e Cantone Ticino

23 ottobre 2008Italiano63 min

Source ti.ch

Fatti

I principi

giurisprudenziali sviluppati in materia di revisione di rendite sotto il regime

del vecchio art. 41 LAI sono applicabili anche a proposito dell’art. 17 LPGA

(DTF 130 V 349 seg. consid. 3.5).

2.7. In una

sentenza del 12 ottobre 2005 nella causa R., I 8/04, pubblicata in plaidoyer

1/06, pag. 64-65, il TFA ha ricordato i principi che sono alla base della

revisione e della riconsiderazione di decisioni amministrative e si è così

espresso:

"

(...)

2. 2.1 En l'espèce, il s'agit tout

d'abord de savoir si l'on est en présence d'un motif de révision, ce qui

suppose une modification notable du taux d'invalidité (art. 17 LPGA). Il n'y a

pas matière à révision lorsque les circonstances sont demeurées inchangées et

que le motif de la suppression ou de la diminution de la rente réside

uniquement dans une nouvelle appréciation du cas. Un motif de révision au sens

de l'art. 17 LPGA (ou de l'ancien art. 41 LAI) doit clairement ressortir du

dossier (p. ex. arrêt P. du 31 janvier 2003

[I 559/02], consid. 3.2 et les arrêts cités; sur

les motifs de révision en particulier: URSS Müller, Die materiellen

Voraussetzungen der Rentenrevision in der Invalidenversicherung, thèse,

Fribourg 2002, p. 133 ss). La réglementation sur la révision ne saurait en

effet constituer un fondement juridique à un réexamen sans condition du droit à

la rente (Rudolf Ruedi, Die Verfügungsanpassung als verfahrensrechtliche

Grundfigur namentlich von Invalidenrentenrevisionen, in: Schaffauser/ Schlauri

[Hrsg], Die Revision von Dauerleistungen in der Sozialversicherung, Saint-Gall,

1999, p. 15).

2.2 Si l'on

compare les expertises du COMAI du 9 mai 1995 et de la Clinique X. du 10 mai 2002, les principaux

diagnostics posés sont pratiquement superposables (syndrome somatoforme

douloureux persistant et personnalité fruste et dépendante en 1995; syndrome

douloureux somatoforme persistant [F45.4] et personnalité aux traits dépendants

[F60.7] en 2002). Les conclusions des expertises sont divergentes, en revanche,

en ce qui concerne les répercussions des atteintes à la santé sur la capacité

de travail. Les experts du COMAI avaient estimé que le syndrome somatoforme

douloureux prenait place dans le contexte d'un trouble de la personnalité. On était en présence d'une atteinte à

la santé mentale importante, entraînant une incapacité totale de travail, sans

perspective de reclassement ni d'amélioration, vu l'importance de la régression

et de la fixation somatique.

Les experts de la Clinique X. concluent, pour leur part, à l'absence

d'atteinte somatique ou psychique susceptible de limiter la capacité de

travail. Les mêmes experts déclarent s'écarter des conclusions du COMAI, au motif

que l'association d'un trouble somatoforme douloureux à une personnalité aux

traits dépendants ne constitue pas, à leur avis, une atteinte à la santé

mentale importante.

2.3 Sur la base

de ces éléments, il y a lieu de constater que les experts de la Clinique X. ne font pas état d'une modification de

l'état de santé du recourant, mais remettent en cause l'appréciation précédente

- et fondée sur un même état de fait - des experts du COMAI. Ni

l'administration ni les premiers juges n'ont cherché du reste à démontrer

l'existence d'un changement de circonstances. Ils insistent plutôt sur le

caractère probant de l'expertise dé la Clinique X., en faisant totalement abstraction des

règles sur la révision et comme s'il s'agissait en l'occurrence de se prononcer

pour la première fois sur le droit à la rente. Mais cela ne suffit pas, on l'a vu, pour

justifier une révision du droit à la rente (cf. aussi Urs Müller, op. cit., p.

135, ch. 490).

3. 3.1. Le principe selon lequel

l'administration peut en tout temps revenir d'office sur une décision

formellement passée en force qui n'a pas donné lieu à un jugement sur le fond,

lorsque celle-ci est certainement erronée et que sa rectification revêt une

importance appréciable, l'emporte sur la procédure de révision. Ainsi,

l'administration peut aussi modifier une décision de rente lorsque les

conditions de la révision selon l'art. 17 LPGA ne sont pas remplies. Si le juge

est le premier à constater que la décision initiale était certainement erronée,

il peut confirmer, en invoquant ce motif, la décision de révision prise par

l'administration (ATF 125 V 369 consid. 2 et les arrêts cités; cf. aussi ATF

112 V 373 consid. 2c et 390 consid. 1b). Il est à relever que la

reconsidération est désormais expressément prévue à l'art. 53 LPGA.

3.2 Pour juger

s'il est admissible de reconsidérer une décision pour le motif qu'elle est sans

nul doute erronée, il faut se fonder sur la situation juridique existant au

moment où cette décision a été rendue, compte tenu de la pratique en vigueur à

l'époque (ATF 119 V 479 consid. 1b/cc et les références). Par le biais de la

reconsidération, on corrigera une application initiale erronée du droit, de

même qu'une constatation erronée résultant de l'appréciation des faits. Un

changement de pratique ou de jurisprudence ne saurait en principe justifier une

reconsidération (ATF 117 V 17 consid. 2c, 115 V 314 consid. 4a/cc). Une

décision est sans nul doute erronée non seulement lorsqu'elle a été prise sur

la base de règles de droit non correctes ou inappropriées, mais aussi lorsque

des dispositions importantes n'ont pas été appliquées ou l'ont été de manière

inappropriée (DTA 1996/97 n° 28 p. 158 consid. 3c). Tel est notamment le cas lorsque

l'administration a accordé une rente d'invalidité au mépris du principe de la

priorité de la réadaptation sur la rente (voir l'arrêt P. du 31 janvier 2003,

déjà cité). A l'inverse, une inexactitude manifeste ne saurait être admise

lorsque l'octroi de la prestation dépend de conditions matérielles dont

l'examen suppose un pouvoir d'appréciation, quant à certains de leurs aspects

ou de leurs éléments, et que la décision paraît admissible compte tenu de la situation

de fait et de droit (arrêt P. du 13 août 2003 [1790/01], consid. 3).

3.3 En l'espèce,

c'est en vue d'élucider les divergences issues d'avis médicaux contradictoires se

trouvant au dossier que l'administration a recueilli l'expertise du COMAI, du 9

mai 1995, et qu'elle s'est fondée sur cette dernière pour allouer une rente

entière au recourant, le 1er décembre 1995. En présence d'un tableau

clinique complexe, par ailleurs difficile à appréhender en raison de ses

aspects subjectifs, la prise de position sur une incapacité de travail implique

toujours un jugement d'appréciation. Or, un tel jugement ne saurait être

qualifié de manifestement erroné que si les investigations médicales dans les

différents domaines concernés n'ont pas été entreprises ou qu'elles ne l'ont

pas été avec le soin nécessaire (cf. arrêt P. du 31 janvier 2003, déjà cité).

Tel n'est pas le cas en ce qui concerne l'expertise du COMAI dans la mesure où

cette expertise pluridisciplinaire répond aux critères jurisprudentiels

permettant de lui attribuer une pleine valeur probante. En tout cas, les critiques

émises à l'encontre des conclusions du COMAI par les médecins de la Clinique X. ne suffisent pas pour admettre que ces

conclusions sont dépourvues de crédibilité. Comme on l'a vu, on est en présence

d'appréciations divergentes d'experts en ce sens que les uns, à la différence des

autres, considèrent que l'association d'un trouble somatoforme douloureux à une

personnalité aux traits dépendants n'a pas d'incidence sur la capacité de

travail. Seule une surexpertise serait de nature à les départager.

Mais, ici également, on ne peut faire abstraction

des éléments qui ont conduit l'administration à allouer une rente entière au recourant

comme si l'on devait statuer pour la première fois sur les droits de l'assuré

et modifier sa situation juridique à la lumière exclusivement des données

médicales recueillies à l'occasion de la procédure de révision. Une

appréciation médicale différente ultérieure ne suffit pas pour faire apparaître

comme manifeste­ment erronée la décision initiale ou pour ordonner une

expertise.

On ne peut pas non plus affirmer que

l'administration a commis à l'origine une erreur de droit, notamment en méconnaissant

le principe de la priorité de la réadaptation sur la rente: l’expertise du

COMAI excluait toute possibilité de reclassement professionnel et ne laissait

pas entrevoir, à brève échéance, une amélioration de l'état de santé qui eût

permis la mise en oeuvre de mesures de réadaptation professionnelle."

Una diversa valutazione di uno stato di fatto rimasto invariato ed

inizialmente approfonditamente esaminato non costituisce dunque né un caso di

revisione, né un caso di riconsiderazione.

2.8. Per

quanto riguarda in particolare l'invalidità cagionata da un danno alla salute

psichica, il TFA ha stabilito che è decisivo al proposito che il danno sia di

gravità tale da non poter praticamente esigere dall'assicurato di valersi della

sua capacità lavorativa sul mercato del lavoro, o che ciò sia persino intollerabile

per la società (DTF 127 V 298 consid. 4c, 102 V 165= RCC 1977 pag. 169;

Pratique VSI 1996 pag. 318, 321, 324; RCC 1992 pag. 180; ZAK 1984 pag.

342, 607; STFA del 29 settembre 1998 nella causa S. F., I 148/98, pag. 10

consid. 3b; Locher, Grundriss des Sozialversicherungsrecht, Berna 2003, pag.

128).

L'Alta Corte ha inoltre

avuto modo di precisare che:

" (…)

Tra i danni alla salute psichica, i quali come i danni fisici,

possono determinare un'invalidità ai sensi dell'art. 4 cpv. 1 LAI, devono

essere annoverati - oltre alle malattie mentali propriamente dette - le

anomalie psichiche parificabili a malattia. Non sono considerati effetti di uno

stato psichico morboso, e dunque non costituiscono turbe a carico

dell'assicurazione per l'invalidità le limitazioni della capacità di guadagno

cui l'assicurato potrebbe ovviare dando prova di buona volontà; la misura di

quanto è ragionevolmente esigibile dev'essere apprezzata nel modo più oggettivo

possibile. Bisogna dunque stabilire se, e in quale misura al caso, un

assicurato può, nonostante il danno alla salute mentale, esercitare un'attività

lucrativa che il mercato del lavoro gli offre, tenuto conto delle sue

attitudini. In quest'ambito il punto è quello di sapere quale attività si può

da lui ragionevolmente esigere. Ai fini di stabilire l'esistenza di

un'incapacità di guadagno causata da un danno alla salute psichica non è quindi

decisivo accertare se l'assicurato eserciti o meno un'attività lucrativa

insufficiente; di maggior rilievo è piuttosto domandarsi se si debba ammettere

che l'utilizzazione della capacità lavorativa non può in pratica più essere da

lui pretesa oppure che essa sarebbe persino insopportabile per la società (DTF

102 V 166; VSI 1996 pag. 318 consid. 2a, pag. 321 consid. 1a, pag. 324 consid.

1a; RCC 1992 pag. 182 consid. 2a e sentenze ivi citate)" (STFA del 29

settembre 1998 nella causa S. F. [I 148/98], pag. 10 consid. 3b)."

Secondo la giurisprudenza

del TFA siffatti principi valgono fra l'altro per le psicopatie, le alterazioni

dello sviluppo psichico (psychische Fehlentwicklungen), l'alcolismo, la

farmacomania, la tossicomania e le nevrosi (STFA del 18 ottobre 1999 nella

causa B., I 441/99; STFA del 29 settembre 1998 nella causa S. F., I 148/98,

pag. 10 consid. 3b; RCC 1992 pag. 182 consid. 2a con riferimenti).

In una

sentenza I 384/06 del 4 luglio 2007 il Tribunale federale (TF) ha ribadito che

“(…) il riconoscimento di un danno alla salute psichica presuppone in

particolare la diagnosi espressa da uno specialista in psichiatria, poggiata

sui criteri posti da un sistema di classificazione riconosciuto

scientificamente (cfr. DTF 130 V 396 segg.; cfr. pure la recente sentenza del

Tribunale federale delle assicurazioni I 621/05 del 13 luglio 2006, consid. 4).

(…)” (STF del 4 luglio 2007, I 384/06).

2.9. Nella decisione su

opposizione del 24 settembre 2007 l’UAI ha riconosciuto all’assicurato un

quarto di rendita d’invalidità (grado del 40%) dal 1° maggio 2002 al 31 luglio

2002 e una rendita intera (grado del 100%) dal 1° agosto 2002 al 30 novembre

2002; successivamente, una mezza rendita di invalidità (grado del 63%) dal 1°

giugno 2003 al 31 agosto 2003 e una rendita intera di invalidità limitatamente

al periodo compreso tra il 1° settembre 2003 e il 31 dicembre 2003, fondandosi

sull’indicazione del dr. __________ del SMR, il quale, nelle sue annotazioni

del 21 settembre 2007, ha osservato che l’assicurato è stato totalmente inabile

al lavoro dal 1° maggio 2002 al 31 agosto 2002 e dal 1° giugno 2003 al 30

settembre 2003 (doc. 120-1). Tali periodi erano stati indicati dai medici del

SAM nella perizia del 28 dicembre 2004 (cfr. doc. 92-15).

Si

tratta ora di stabilire se l’UAI ha correttamente o meno soppresso la rendita

spettante a RI 1 a far tempo dal 1° gennaio 2004.

L’UAI,

conformemente a quanto stabilito dal TCA nella sentenza 32.2003.43 del 21

gennaio 2004, con lo scopo di accertare in maniera approfondita lo stato di

salute dell’assicurato, ha affidato al SAM il mandato di esperire una perizia

pluridisciplinare. In tale ambito, i medici del SAM hanno valutato la patologia

ortopedica (dr. __________) e quella psichiatrica (dr. __________).

L’aspetto ortopedico è stato vagliato dal dr. __________,

specialista FMH in chirurgia ortopedica, il quale, nel suo referto del 30

novembre 2004, ha posto le

diagnosi con ripercussioni sulla capacità lavorativa di “periartropatia

omeroscapolare destra e sinistra cronica; in particolare tendopatia del

sovraspinato; stato dopo acromioplastica destra; stato dopo frattura diafisaria

della clavicola sinistra; sindrome lombovertebrale cronica; modesta

osteocondrosi lombare L3-L4; incipiente spondilartrosi lombare bassa; sindrome

del tratto ileotibiale destro; soprappeso corporeo” (doc. 92-26).

Lo specialista ha evidenziato la discrepanza

esistente fra il quadro intenso dei disturbi soggettivi dell’interessato e i

reperti oggettivi, tutto sommato moderati, sospettando la presenza di una

sindrome somatoforme.

Il dr. __________ ha quindi considerato che, dal

punto di vista ortopedico, la capacità lavorativa dell’assicurato, nella sua

precedente attività, è ridotta al di sotto del 50%, aggiungendo che, dopo un

periodo di riabilitazione stazionaria, potrebbe raggiungere una capacità

lavorativa attorno al 60% (doc. 92-28).

Lo specialista ha indicato che la riduzione del

rendimento si giustifica con la presenza di una limitazione funzionale

importante del cinto omeroscapolare destro e meno importante di quello sinistro

e con una limitazione funzionale anche del rachide lombosacrale. Vi è comunque,

secondo il perito, un margine di miglioramento delle funzioni sia delle spalle

che della colonna veretebrale. Il dr. __________ ha quindi consigliato un

soggiorno riabilitativo in un istituto adeguato, oltre alla riduzione del peso

corporeo e ad un adeguato sostegno psicoterapico (doc. 92-28).

Quanto alla possibilità di svolgere altre

attività, lo specialista ha sconsigliato il trasporto e il sollevamento di

grossi pesi, oltre i 15-20 kg,

così come pure un lavoro che preveda la posizione permanente delle mani al di

sopra del livello del capo, ritenendo opportuna un’attività che consenta di

cambiare la posizione. Il dr. __________

ha concluso che “nel caso più favorevole di riorientamento dovrebbe essere

possibile ottenere una capacità lavorativa di 6-6 ½ ore al giorno. Riduzione

del rendimento del 20% circa” (doc. 92-29).

L’aspetto psichico è invece stato vagliato dal

dr. __________, specialista FMH in psichiatria e psicoterapia, il quale, nel

suo referto del 22 dicembre 2004, poste le diagnosi di “reazione depressiva

prolungata nell’ambito di un disturbo da disadattamento (ICD10-F43.21);

disturbo dell’umore indotto dall’alcool (ICD10-F10.8)”, ha ritenuto che, sotto

il profilo strettamente psichiatrico, l’interessato non presenti alcuna incapacità

lavorativa (doc. 92-20).

Il dr. __________ ha aggiunto che il quadro

depressivo sembra piuttosto la conseguenza dell’inattività, indicando che un

qualsiasi provvedimento di integrazione professionale avrebbe pure un effetto

terapeutico (doc. 92-20).

Globalmente,

quindi, nel rapporto peritale del 28 dicembre 2004, i medici del SAM, sulla

base delle risultanze dei singoli consulti e delle visite ambulatoriali del

ricorrente presso il citato centro d’accertamento, hanno posto le diagnosi con

influsso sulla capacità lavorativa di “periartropatia omeroscapolare bilaterale

cronica con tendopatia del sovraspinato bilaterale, stato dopo acromioplastica

destra il 17 novembre 1997, stato dopo frattura diafisaria della clavicola

sinistra (maggio 2002), trattata conservativamente, stato dopo frattura

dell’acromio sinistro (1 giugno 2003), trattata conservativamente; sindrome

lombovertebrale cronica su modesta osteocondrosi lombare L3-L4, incipiente

spondilartrosi lombare bassa, sindrome del tratto ileotibiale destro”, mentre

quali diagnosi senza ripercussioni sulla capacità lavorativa hanno indicato

quelle di “reazione depressiva prolungata nell’ambito di un disturbo da

disadattamento; disturbo dell’umore indotto dall’alcool; iperuricemia

paucisintomatica, non trattata; obesità corporea (BMI 35%); ernia iatale e

gastrite HP positiva, trattata e in via di miglioramento” (doc. 92-11+12).

Quanto alla capacità lavorativa, i medici del SAM

hanno ritenuto l’assicurato inabile al lavoro al 50% nella sua precedente

attività di operaio lancista di calcestruzzo e simili, rilevando che, dopo un

periodo di riabilitazione stazionaria, l’interessato può divenire abile al

lavoro al 60% nella sua professione (doc. 92-14). Tale periodo dovrebbe

prevedere almeno 4 settimane di riabilitazione intensiva con ricondizionamento

muscolare, riduzione del peso corporeo, trattamento dietetico e farmacologico

dell’iperuricemia, accompagnamento psicoterapico e psicofarmacologico (doc.

92-15).

I medici del SAM hanno poi considerato che

l’interessato è in grado di svolgere altre attività, che non comportino il

trasporto o il sollevamento ripetuto di carichi da medi a pesanti (oltre i 15-20 kg), la manipolazione di oggetti e

attrezzi medio-pesanti, le dinamiche di lavoro con le braccia permanentemente

elevate o con l’utilizzo della forza sopra l’altezza delle spalle, nonché

l’obbligo di mantenere posizioni statiche coatte (seduta o eretta). Nel caso

più favorevole, con un riorientamento professionale, secondo i medici del SAM

dovrebbe essere possibile ottenere una capacità lavorativa di 6 – 6 ½ ore al giorno,

con una riduzione del rendimento del 20% circa (doc. 92-15).

Nelle sue

annotazioni del 10 marzo 2005, il dr. __________ del SMR, specialista FMH in

medicina interna (sul diritto per gli assicurati di conoscere la

specializzazione dei medici del SMR, cfr. SVR 2008 IV Nr. 13), ha indicato di

avere scritto al SAM per ottenere ulteriori informazioni riguardo

all’esigibilità in attività leggere ed adeguate (doc. 96-1). Il medico SMR ha

infatti chiesto al SAM le seguenti precisazioni:

"

(…)

▪ Si legge che in attività che non

comportino il trasporto ed il sollevamento ripetuto di carichi medio-pesanti,

manipolazione di oggetti anche in questo caso medio-pesanti … vi è un’abilità

lavorativa ritenuta sull’arco di 6.5 ore, con una riduzione del rendimento nella

misura del 20% circa.

▪ Mi può convalidare se la

limitazione del rendimento del 20% è da interpretare come un’ulteriore

limitazione alle 6 ore di capacità lavorativa che quindi corrispondono già ad

una riduzione del 20%, oppure vi è solamente una riduzione del 20% di

rendimento globale per attività adeguate e confacenti?” (Doc. 97-1)

Con scritto del 16 marzo 2005 il dr. __________

del SAM ha risposto:

"

La riduzione del rendimento in attività adeguate

e confacenti (descritte al capitolo 9 della perizia) è da interpretare come un

maggior tempo necessario all’assicurato per effettuare il mansionario

richiesto. Si tratta quindi di una riduzione nella misura del 20% del

rendimento globale. Il nostro consulente valuta questa limitazione nella misura

del 20%, vale a dire circa un’ora e mezza su un orario di otto ore.” (Doc.

98-1)

Nel rapporto medico del 24 marzo 2005, il dr. __________

ha quindi indicato che:

"

Lancista edile di calcestruzzo.

Dopo diverse

peripezie giuridiche, con anche ricorso al TCA, almeno a livello medico

teorico, dopo il SAM del novembre 2004, si è fatta chiarezza e si può

concludere per un’abilità lavorativa dell’80% in attività adeguate mentre

nell’attività svolta vi è un’abilità del 50%.

Personalmente

ritengo che una degenza con riabilitazione intensa abbia poche possibilità di

successo nell’aumentare l’esigibilità visto il decorso ad oggi piuttosto prolungato

ed una volontà solo discreta da parte dell’assicurato.

Ad OP.” (Doc. 99-1)

Nelle sue annotazioni del 21 settembre 2007, il

dr. __________ ha poi osservato:

"

Dopo rivalutazione del SAM e dalla

documentazione medica a dossier posso esprimermi come segue a complemento della

mia nota del 24 marzo 2005:

nella sua attività di lancista IL 50% dal SAM a

carattere definitivo;

in attività adeguate e leggere IL 20% escluso per

i periodi di IL totale (dal 1.5.2002 al 31.8.2002 e dal 1.6.2003 al

30.9.2003).” (Doc. 120-1)

In sede ricorsuale l’assicurato ha contestato le

conclusioni della perizia SAM, senza tuttavia produrre nuova documentazione

medica.

2.10. Per costante

giurisprudenza (cfr. STF 9C

13/2007 del 31 marzo 2008), al fine di poter graduare

l'invalidità, all'amministrazione (o al giudice in caso di ricorso) è

necessario disporre di documenti che devono essere rassegnati dal medico o

eventualmente da altri specialisti, il compito del medico consistendo nel porre

un giudizio sullo stato di salute, nell'indicare in quale misura e in quali

attività l'assicurato è incapace al lavoro come pure nel fornire un importante

elemento di giudizio per determinare quali lavori siano ancora ragionevolmente

esigibili dall'assicurato (DTF 125 V 256 consid.

4 pag. 261; 115 V 133 consid. 2

pag. 134; 114 V 310 consid. 3c

pag. 314; 105 V 156 consid. 1

pag. 158). Spetta in seguito al consulente professionale, avuto riguardo alle

indicazioni sanitarie, valutare quali attività professionali siano concretamente

ipotizzabili (Meyer-Blaser, Rechtsprechung des Bundesgerichts zum IVG, pag. 228

seg.).

Giova,

inoltre, segnalare, che perché un rapporto medico abbia valore probatorio è

determinante che esso valuti ed esamini in maniera completa i punti litigiosi,

si fondi su degli esami approfonditi, prenda conto di tutti i mali di cui si

lamenta l'assicurato, sia stabilito in piena conoscenza dei suoi antecedenti

(anamnesi) e sia chiaro nell'esposizione delle correlazioni mediche o

nell'apprezzamento della situazione medica; le conclusioni dell'esperto devono

inoltre essere motivate (STFA 26 agosto 2004 nella

causa G.S., I 355/03, consid. 5; STFA 25 febbraio 2003 nelle cause P.G., U

329/01 ed S., U 330/01; DTF 125 V 352, 122 V 160; Meyer‑Blaser, Die Rechtspflege in der Sozialversicherung, BJM 1989,

p. 31; DTF 125 V 352;

Pratique VSI 2001 p. 108, 1997 p. 123; STFA 18 marzo 2002 nella causa M., I

162/01). A proposito delle perizie mediche eseguite nell'ambito della procedura

amministrativa il TFA ha già avuto modo di evidenziare che, nell'ipotesi in cui

sono state eseguite da medici specializzati riconosciuti, hanno forza

probatoria piena, se giungono a conclusioni logiche e sono state realizzate

sulla base di accertamenti approfonditi, fintanto che indizi concreti non

inducono a ritenerle inaffidabili (DTF 123 V 176, 122 V 161, 104 V 212; STFA 14

aprile 1998 nella causa O.B.; STFA 28 novembre 1996 nella causa G.F.; STFA del

24 dicembre 1993 nella causa S.H.; SVR 1998 IV Nr. 1 p. 2; SZS 1988 p. 329 e

332; ZAK 1986 p. 189). In un'altra sentenza inedita

il TFA ha inoltre considerato rilevante una perizia giudiziaria fatta esperire

dal TCA al SAM. Secondo l'Alta Corte questo servizio non può essere considerato

parte in causa, nel senso che sussiste un vincolo per cui l'istituto sarebbe

obbligato a tenere in particolare considerazione gli interessi specifici

dell'assicurazione invalidità (STFA non pubbl. 22 maggio 1995 in re A. C; cfr. anche DTF 123 V 178; Pratique VSI 2001 p. 110). Nell'ambito del libero apprezzamento delle prove

è in linea di principio consentito all'amministrazione e al giudice fondare la

propria decisione su basi di giudizio interne all'istituto assicuratore. Per

quanto riguarda l'imparzialità e l'attendibilità di simili prove, devono

tuttavia essere poste delle esigenze severe (DTF 122 V 157).

In

DTF 125 V 351 (= SVR 2000 UV 10, pp. 33ss.), la nostra Corte

federale ha ribadito che ai rapporti allestiti da medici alle dipendenze di

un'assicurazione deve essere riconosciuto pieno valore probante, a condizione

che essi si rivelino essere concludenti, compiutamente motivati, di per sé

scevri di contraddizioni e, infine, non devono sussistere degli indizi che

facciano dubitare della loro attendibilità (DTF 125 V 352). Il solo fatto che

il medico consultato si trovi in un rapporto di dipendenza con l'assicuratore,

non permette già di metterne in dubbio l'oggettività e l'imparzialità. Devono

piuttosto esistere delle particolari circostanze che permettano di ritenere

come oggettivamente fondati i sospetti circa la parzialità dell'apprezzamento

(DTF 125 V 354).

Lo stesso vale per le perizie fatte esperire da

medici esterni (DTF 104 V 31; ZAK 1986 p. 188; RAMI 1993 p. 95).

Le

perizie affidate dagli organi dell'AI o dagli assicuratori privati, in sede di

istruttoria amministrativa, a medici esterni o a servizi specializzati

indipendenti, i quali fondano le proprie conclusioni su indagini approfondite e

giungono a risultati concludenti, dispongono di forza probatoria piena, a meno

che non sussistano indizi concreti a mettere in causa la loro credibilità

(Pratique VSI 2001 p. 109; STFA 26 agosto 2004 nella causa G.C., I 355/03).

Il TFA,

in una sentenza I 938/05 del 24 agosto 2006 si è espresso sul valore probatorio

delle opinioni espresse dai medici SMR nell’ambito dell’assicurazione per

l’invalidità, sottolineando che in caso di divergenza tra il medico curante e

il medico SMR non è per principio necessario procedere ad una nuova perizia. In quell’occasione l’Alta Corte ha sviluppato la seguente considerazione:

"

(…)

3.2 L'on ne saurait certes

mettre sur le même pied un rapport d'expertise émanant d'un Centre

d'observation médicale de l'AI (COMAI) - dont la jurisprudence a admis que

l'impartialité et l'indépendance à l'égard de l'administration et de l'OFAS

sont garanties (ATF 123 V 175) - et un rapport médical établi par le SMR;

toutefois, cela ne signifie pas encore qu'en cas de divergence d'opinion entre

médecins du SMR et médecins traitants, il est, de manière générale, nécessaire

de mettre en oeuvre une nouvelle expertise. La valeur probante des rapports

médicaux des uns et des autres doit bien plutôt s'apprécier au regard des

critères jurisprudentiels précédemment énumérés (cf. consid. 3.1 supra). Il n'y a dès lors aucune raison d'écarter le rapport du

SMR ici en cause ou de lui préférer celui du médecin traitant, pour le seul

motif que c'est le service médical régional de l'AI qui l'a établi. Au regard

du déroulement de l'examen clinique pratiqué par les médecins du SMR et du

contenu de leur rapport, on ne relève, du reste, aucune circonstance

particulière propre à faire naître un doute sur l'impartialité de ceux-ci. La

recourante ne fait d'ailleurs rien valoir de tel. (…)" (consid. 3.2)

Per quel che riguarda i

rapporti del medico curante, secondo la generale esperienza della vita, il

giudice deve tenere conto del fatto che, alla luce del rapporto di fiducia

esistente con il paziente, il medico curante attesterà, in caso di dubbio, in

favore del suo paziente (STF 8C_828/2007 del 23 aprile 2008; DTF 125 V 353 consid.

3a)cc); Pratique VSI 2001

pag. 109 consid. 3a)cc; Meyer-Blaser, Rechtsprechung des Bundesgericht im

Sozialversicherungsrecht, Zurigo 1997, pag. 230).

Infine, va ricordato che se vi

sono dei rapporti medici contraddittori, il giudice non può evadere la

procedura senza valutare l'intero materiale ed indicare i motivi per cui egli

si fonda su un rapporto piuttosto che su un altro (STF 8C_535/2007 del 25

aprile 2008, STFA I 462/05 del 25 aprile 2007).

Va ancora rilevato che,

affinché un esame medico in ambito psichiatrico sia

ritenuto affidabile, esso deve adempiere diverse condizioni (cfr. D. Cattaneo,

“La promozione dell'autonomia del disabile: esempi scelti dalle assicurazioni

sociali”, in RDAT II-2003, pag. 571 seg., in particolare la nota 158, pag. 628-629,

nella quale vengono citate alcune sentenze federali e cantonali, in particolare

la DTF 127 V 294; D. Cattaneo,

“Le perizie nelle assicurazioni sociali” in Le perizie giudiziarie Ed. CFPG,

Lugano e Helbing & Lichtenhahn, Basilea 2008 pag, 203 e segg. (249-254).

In

quest’ultima sentenza l'Alta Corte ha fatto proprie le considerazioni di

Mosimann. In particolare, secondo questo autore (Somatoforme Störungen:

Gerichte und [psychiatrische] Gutachten, in: SZS 1999 pag. 105 ss), in ambito

psichiatrico l’esperto deve innanzitutto porre una diagnosi secondo una

classificazione riconosciuta e pronunciarsi sulla gravità dell'affezione.

Il

perito deve anche valutare l'esigibilità della ripresa di un'attività lucrativa

da parte dell'assicurato. Tale prognosi deve tener conto di diversi criteri,

quali il carattere premorboso, l'affezione psichica e quelle organiche

croniche, la perdita d'integrazione sociale, un eventuale profitto tratto dalla

malattia, il carattere cronico della malattia, la durata pluriennale della

stessa con sintomi stabili o in evoluzione e l'impossibilità di ricorrere a

trattamenti medici secondo la regola d'arte. La prognosi sfavorevole deve

essere fatta in base all’insieme dei succitati criteri.

Inoltre, l'esperto deve

esprimersi sull'aspetto psicosociale della persona esaminata.

Del resto, un rifiuto di

una rendita deve ugualmente basarsi su diversi criteri, tra i quali le

divergenze tra i dolori descritti e quelli osservati, le allegazioni

sull'intensità dei dolori la cui descrizione rimane sul vago, l'assenza di una

richiesta di cura, le evidenti divergenze tra le informazioni fornite dal paziente

e quelle risultanti dall'anamnesi, il fatto che le lamentele molto dimostrative

lascino l'esperto insensibile, come pure le allegazioni di grandi handicap

nonostante un ambiente psico-sociale intatto (STCA inedita 27 settembre 2001,

inc. 32.1999.124).

2.11. Questo

Considerandi

Tribunale, chiamato a verificare se lo stato di salute del ricorrente è stato

accuratamente vagliato dall’amministrazione prima dell’emissione della

decisione impugnata, non ha motivo per mettere in dubbio la valutazione peritale

effettuata dal SAM il 28 dicembre 2004, da considerare dettagliata, approfondita

e quindi rispecchiante i parametri giurisprudenziali sopra ricordati.

2.11.1

Nell’ambito

della perizia SAM, l’assicurato è stato infatti sottoposto ad un accurato esame

ortopedico, grazie al consulto specialistico del dr. __________, dal quale è

emerso che egli è inabile al lavoro al 50% nella sua precedente attività, ma è da

considerare abile al lavoro all’80% in attività leggere adeguate (doc. 92-29).

Il TCA

non ha motivo per distanziarsi da tale valutazione peritale, che non è del

resto stata smentita da certificati medico-specialistici attestanti delle

patologie invalidanti, in grado di influire sulla capacità lavorativa residua

dell’interessato.

L’assicurato

si è infatti limitato a contestare la percentuale di inabilità lavorativa del

20% in attività adeguate, stabilita dal dr. __________, osservando che a tale

percentuale di riduzione del rendimento va sommata la ridotta capacità

lavorativa di 1 ora e mezza - 2 ore indicata sempre dal dr. __________ (I).

Al

riguardo, come indicato dal dr. __________ del SAM rispondendo ad un’esplicita

richiesta di chiarimenti da parte del dr. __________ del SMR (cfr. doc. 97-1),

l’assicurato deve essere considerato inabile al lavoro al 20% in attività

adeguate, visto il maggior tempo necessario per effettuare il mansionario

richiesto (doc. 98-1). Tale precisazione è poi stata condivisa dal dr. __________

del SMR (cfr. doc. 99-1).

Il TCA

non ha motivo per distanziarsi dalla puntualizzazione del dr. __________ del

SAM.

Non può

pertanto essere condiviso il parere del patrocinatore dell’assicurato, il quale

vorrebbe sommare alla percentuale di incapacità lavorativa del 20% un ulteriore

20% quale riduzione del rendimento.

Inoltre, nemmeno può essere seguito il

ragionamento del patrocinatore laddove indica che la percentuale di inabilità

lavorativa dell’assicurato dovrebbe essere del 25%, visto che il dr. __________

ha considerato che l’interessato potrebbe svolgere un’attività adatta durante 6

ore anziché 8 ore.

A tale proposito, il TCA rileva che lo stesso dr.

__________ ha indicato una riduzione del rendimento del 20% circa, corrispondente

ad una capacità lavorativa di 6 – 6 ½ ore. Nel calcolare la percentuale di

incapacità lavorativa va dunque tenuto in considerazione questo intervallo di

tempo e non solo il limite inferiore di 6 ore, come preteso dal patrocinatore

dell’interessato.

Infine, non può neppure essere ritenuta corretta

la censura ricorsuale concernente una presunta carenza nella perizia del dr. __________,

il quale avrebbe omesso di effettuare un accertamento specifico della capacità

funzionale dell’assicurato, come indicato nella sentenza del TCA del 21 gennaio

2004.

Al riguardo, questo Tribunale evidenzia che,

nella decisione del 21 gennaio 2004, il TCA ha espressamente indicato che “gli

atti sono rinviati all’UAI affinché, mediante un approfondito esame medico,

accerti lo status del ricorrente (incluso l’infortunio del 25 maggio 2002, cfr.

doc. AI 26) e l’effettivo grado d’incapacità lavorativa, determinando in

seguito l’eventuale diritto alla rendita, tenendo tuttavia in considerazione

l’inoltro tardivo della richiesta di prestazione ai sensi dell’art. 48 cpv. 2

LAI” (cfr. doc. 72-10, sottolineatura della redattrice).

Come giustamente osservato in sede di risposta di

causa (doc. IV), l’UAI ha quindi agito correttamente, predisponendo,

conformemente a quanto stabilito dal TCA nella sentenza citata, una perizia

medica presso il SAM al fine di accertare le patologie che affliggono

l’interessato e il loro influsso sulla sua capacità lavorativa residua.

2.11.2

Nell’ambito

della perizia SAM, l’assicurato è stato pure sottoposto ad un accurato esame

psichiatrico da parte del dr. __________, dal quale è emerso che egli non

presenta, da un punto di vista psichiatrico, delle patologie invalidanti, di

modo che l’interessato va considerato, da questo punto di vista, pienamente abile

al lavoro (cfr. doc. 92-19+20).

Il TCA

non ha motivo per distanziarsi da tale valutazione peritale, che non è del

resto stata smentita da certificati medico-specialistici attestanti delle

patologie invalidanti, in grado di influire sulla capacità lavorativa residua

dell’interessato.

Va qui

ricordato che se, da una parte, la

procedura davanti al TCA è retta dal principio inquisitorio, secondo cui i

fatti rilevanti per il giudizio devono essere accertati d'ufficio dal giudice,

dall’altra si rileva che questo principio non è però assoluto, atteso che la

sua portata è limitata dal dovere delle parti di collaborare all'istruzione

della causa (DTF 122 V 158 consid. 1a, 121 V 210 consid. 6c con riferimenti).

Il dovere processuale di collaborazione comprende

in particolare l'obbligo delle parti di apportare – ove ciò fosse ragionevolmente

esigibile – le prove necessarie, avuto riguardo alla natura della disputa e ai

fatti invocati, ritenuto che altrimenti rischiano di dover sopportare le

conseguenze della carenza di prove (DTF 117 V 264 consid. 3b con riferimenti).

Si

ricorda tuttavia al ricorrente che il presente giudizio non pregiudica

eventuali suoi diritti nei confronti dell’assicurazione federale per

l’invalidità insorti in epoca successiva alla data decisiva del provvedimento

impugnato, il quale delimita il potere cognitivo del giudice (cfr. DTF 130 V

140.

e 129 V 4).

2.11.3

Alla luce di

quanto appena esposto, il TCA ritiene dimostrato, con il grado della

verosimiglianza preponderante valido nell'ambito delle assicurazioni sociali

(DTF 125 V 195 consid. 2 e i riferimenti ivi citati, 115 V 142 consid. 8b, 113

V 323 consid. 2a, 112 V 32 consid. 1c, 111 V 188 consid. 2b), che il ricorrente,

in attività adeguate, presenta un grado di capacità lavorativa dell’80%.

2.12

Occorre ora

esaminare le conseguenze del danno alla salute subìto dal ricorrente dal

profilo economico.

Preliminarmente

va ricordato che, secondo la giurisprudenza, per il raffronto dei redditi fa

stato il momento dell’inizio dell’eventuale diritto alla rendita (cfr. DTF 129

V 222; cfr., pure, STFA del 26 giugno 2003 nella causa R. consid. 3.1, I

600/01, del 3 febbraio 2003 nella causa R., I 670/01 pubblicata in SVR 2002 IV

Nr. 24, del 18 ottobre 2002 nella causa L. consid. 3.1, I 761/01 pubblicata in

SVR 2003 IV Nr. 11 e del 9 agosto 2002 nella causa S. consid. 3.1, I 26/02;

cfr., inoltre, STFA del 13 giugno 2003 nella causa G. consid. 4.2, I 475/01),

per cui nel caso concreto, come giustamente indicato dall’UAI, sono

determinanti i dati del 2004 (visto che nella decisione su opposizione del 24

settembre 2007 la rendita è stata negata a partire dal 1° gennaio 2004).

2.13

Per quel che

concerne il reddito da valido, il cui importo non è del resto

stato contestato in sede di ricorso, l’UAI ha quantificato il reddito che

l’assicurato avrebbe potuto percepire da sano nel 2004 in fr. 63'047.- (fr. 23.90 ora x 9 ore

al giorno x 21.7 x 13).

2.14

Per quanto

riguarda invece il reddito da invalido, va ricordato che lo stesso è determinato sulla

base della situazione professionale concreta dell'interessato, a condizione

però che quest'ultimo sfrutti in maniera completa e ragionevole la capacità

lavorativa residua e che il reddito derivante dall'attività effettivamente

svolta sia adeguato e non costituisca un salario sociale

("Soziallohn") (DTF 126 V 76 consid. 3b/aa e riferimenti).

Se

invece non esiste un siffatto guadagno, in particolare perché l'assicurato non

ha intrapreso una attività lucrativa da lui esigibile, il reddito da invalido,

da contrapporre a quello da valido nella determinazione del grado di

invalidità, può essere ricavato dai rilevamenti statistici ufficiali, editi

dall'Ufficio federale di statistica, che si riferiscono agli stipendi medi

nelle principali regioni e categorie di lavoro (DTF 126 V 76 consid. 3b/bb; RCC

1991.

p. 332 consid. 3c, 1989 p. 485 consid. 3b).

Inoltre,

va rilevato che, secondo la giurisprudenza federale, per gli assicurati che, a

causa della particolare situazione personale o professionale (affezioni invalidanti,

età, nazionalità e tipo di permesso di dimora, grado di occupazione ecc.), non

possono mettere completamente a frutto la loro capacità residua nemmeno in

lavori leggeri e che pertanto non riescono di regola a raggiungere il livello

medio dei salari sul mercato, viene operata una riduzione percentuale sul

salario teorico statistico. Il TFA ha precisato, al

riguardo, come una deduzione globale massima del 25% del salario statistico

permettesse di tener conto delle varie particolarità suscettibili di influire

sul reddito del lavoro. Inoltre, chiamato a pronunciarsi sulla deduzione

globale, la quale procede da una stima che l'amministrazione deve succintamente

motivare, il giudice non può senza valido motivo sostituire il suo

apprezzamento a quello degli organi dell'assicurazione (DTF 126 V 80 consid.

5b/cc).

L’Alta

Corte ha stabilito che sono esclusivamente applicabili, in difetto di

indicazioni economiche concrete, i dati salariali nazionali risultanti dalla

tabella di riferimento TA1 dell’inchiesta sulla struttura dei salari edita

dall’Ufficio federale di statistica e non i valori desumibili dalla tabella

TA13, che riferisce dei valori in relazione alle grandi regioni (SVR 2007 UV

nr. 17, STFA del 5 settembre 2006 nella causa P., I 222/04).

Recentemente

con sentenza del 7 aprile 2008 (32.2007.165) questa Corte, fondandosi sulla

sentenza U 8/7 del 20 febbraio 2008, ha stabilito che “(…) quando il salario da valido conseguito in

Ticino in una determinata professione è inferiore al salario medio nazionale in

quella stessa professione, anche il reddito da invalido va ridotto nella

medesima percentuale (al riguardo cfr. L. Grisanti, art.cit., in RtiD II-2006

pag. 311 seg., in particolare pag. 326-327) (…)”.

Con

sentenza 8C_399/2007 del 23 aprile 2008 al consid. 6.2 il TF ha lasciato aperta

la questione a sapere se l’adeguamento va ammesso solo nel caso in cui il

valore fosse chiaramente sotto la media (“deutliche Abweichung”). Tale è

di regola stata ritenuta una differenza del 10% (SVR 2004 UV no. 12 pag. 45

consid. 6.2; dell’8% nella sentenza U 463/06 del 20 novembre 2007).

Alla luce

della giurisprudenza appena citata, l’utilizzo dei dati statistici federali da

parte dell’UAI non può essere censurato dal TCA, contrariamente a quanto

preteso dall’avv. RA 1 (cfr. doc. I). In particolare, non può essere seguito il

ragionamento del patrocinatore laddove ritiene che debbano essere applicati i

valori regionali, come già accaduto nella pecedente decisione del 14 aprile

2003.

dell’amministrazione, poi impugnata davanti al TCA, che a suo avviso

sarebbe cresciuta in giudicato.

Va a

questo proposito rilevato che, come giustamente osservato dall’UAI nella

risposta dell’8 novembre 2007 (cfr. doc. IV) e contrariamente a quanto preteso

dal patrocinatore dell’insorgente, nel caso di specie non vi è alcuna decisione

passata in giudicato concernente l’assicurato e quindi è a giusta ragione che

l’UAI ha determinato il reddito da invalido in base alla prassi corrente,

utilizzando i dati statistici nazionali al posto di quelli cantonali.

Al

riguardo, va rilevato che il Tribunale federale, in una sentenza I 870/2005 del

2.

maggio 2007, ha avuto modo di

ricordare che:

"

secondo la giurisprudenza, una nuova prassi

amministrativa o giudiziaria - contrariamente alla modifica del diritto

oggettivo - non giustifica, di principio, l'adeguamento di una rendita in corso

a sfavore dell'assicurato (DTF

129.

V 200 consid. 1.2 pag. 202, 121 V 157 consid. 4a pag. 161, 120 V 128

consid. 3b pag. 131; SVR 2001 AlV no. 4 pag. 10 consid. 3b, C 222/99). In

effetti essa si applica solo alle procedure pendenti e ai casi futuri e

quindi non alle decisioni già passate in giudicato (DTF

122.

V 182 consid. 3b pag. 184, 119 V 410 consid. 3 pag. 412; sentenza I 16/02

del 21 marzo 2002). (…).”

(STF succitata, sottolineatura della redattrice)

Nel caso

di specie, essendo l’amministrazione confrontata, al momento dell’introduzione

della nuova prassi in merito all’applicazione dei dati statistici federali, con

una procedura pendente e non con una decisione già passata in giudicato, questo

Tribunale ritiene che, a giusta ragione, l’UAI ha applicato i dati salariali

federali anziché quelli cantonali.

In

applicazione della giurisprudenza sviluppata nella sentenza del 7 aprile 2008

(inc. 32.2007.165), utilizzando i dati forniti dalla tabella TA1 2004 elaborata

dall'Ufficio federale di statistica, il ricorrente, svolgendo nel 2004 una

professione che presuppone qualifiche inferiori nel settore privato svizzero (a

proposito della rilevanza delle condizioni salariali nel settore privato,

cfr. RAMI 2001 U 439, p. 347ss. e SVR 2002 UV 15, p. 47ss.), avrebbe potuto

realizzare, in media, un salario mensile lordo pari a fr. 4'588.

Riportando

questo dato su 41.6 ore (cfr. tabella B 9.2, pubblicata

in La Vie économique, 1/2-2007, p. 94), esso ammonta a fr.

4'771.52 mensili oppure a fr. 57'258.24 per l'intero anno (fr. 4'771.52 x 12,

ritenuto che la quota di tredicesima è già compresa, cfr. STFA del 18 febbraio

1999.

nella causa B., U 274/98, p. 5 consid. 3a).

L’assicurato,

quale operaio lancista, avrebbe guadagnato nel 2004 fr. 63'047.--/anno per

un’occupazione a tempo pieno corrispondenti a fr. 5'253.92/mese. Tale reddito

si situa sopra la media dei salari svizzeri per un’attività equivalente (cioè

fr. 60’266, cfr. Tabella TA1 2004 p.to 45 “Costruzioni”, livello di

qualifica 4, fr. 4’829 X 12 mesi = 57'948.- riportato su 41.6 ore).

Nel caso

in esame non sono, perciò, realizzati i presupposti per ridurre il reddito

statistico da invalido in applicazione della giurisprudenza di cui alla STF U

8/07 del 20 febbraio 2008 sopra menzionata.

Ritenuto che, come visto in

precedenza (cfr. consid. 2.11.3.), da un punto di vista medico, l’assicurato

può esercitare un’attività adeguata alle sue condizioni di salute all’80%, il

reddito statistico citato va ridotto del 20% e ammonta a fr. 45’806.59 (fr. 57'258.24 ridotti del 20%).

2.15

In ossequio

alla giurisprudenza federale, occorre, in seguito, esaminare le circostanze

specifiche del caso concreto (limitazione addebitabile al danno alla salute,

età, anni di servizio, nazionalità e tipo di permesso di dimora, grado

d'occupazione, cfr. DTF 126 V 80 consid. 5b/bb) e, se del caso, procedere ad

una riduzione percentuale del salario statistico medio. La riduzione massima

consentita ammonta al 25%, percentuale che consente "… di tener conto

delle varie particolarità che possono influire sul reddito del lavoro"

(cfr. DTF 126 V 80 consid. 5b/cc).

In una

sentenza del 25 luglio 2005 nella causa J., I 147/05, consid. 2, il TFA ha

proceduto ad una riduzione del 15% sul reddito statistico da invalido,

trattandosi di un assicurato straniero, nato nel 1953 e al beneficio di un

permesso di domicilio, che, a causa del danno alla salute, era stato giudicato

in grado di svolgere un’attività adeguata in misura del 60%.

La nostra Corte federale ha ritenuto suscettibili di

incidere sul livello di reddito ancora conseguibile dall’assicurato, gli

impedimenti funzionali derivanti dal danno alla salute (10%), così come il

fatto di poter lavorare soltanto a tempo parziale (5%):

"

2.4

Aufgrund der zu Recht nicht bestrittenen

Auffassung der Gutachter des Instituts Y.________ vom 4. April 2003 ist dem

Beschwerdegegner die angestammte Tätigkeit als Schweisser nicht mehr zumutbar,

während körperlich leichte bis intermittierend mittelschwere adaptierte

Tätigkeiten zu 60% zumutbar sind (d.h. wechselbelastende Tätigkeiten ohne

Heben, Stossen und Ziehen von Lasten über 5 bis 10 kg repetitiv und vereinzelt über 15 kg, ohne Überkopftätigkeiten und ohne

Tätigkeiten in gebückter Haltung mit Rotation der Wirbelsäule). Aufgrund dieser

Einschränkungen sind keine triftigen Gründe ersichtlich, um von einem

leidensbedingten Abzug abzusehen; dies wird von der Beschwerde führenden Verwaltung

denn auch nicht bestritten.

2.5

Entgegen der Auffassung im kantonalen

Entscheid ist die Nationalität hier zu vernachlässigen angesichts der Tatsache,

dass die statistischen Löhne aufgrund der Einkommen der schweizerischen und der

ausländischen Wohnbevölkerung erfasst werden (AHI 2002 S. 70) und der

Beschwerdegegner kein Saisonnier ist, sondern über die

Niederlassungsbewilligung C verfügt (Urteil S. vom 16. April 2002, I 640/00

[Zusammenfassung in HAVE 2002 S. 308]). Damit gehört der Versicherte vielmehr

einer Ausländerkategorie an, für welche der monatliche Männer-Bruttolohn im

Anforderungsniveau 4 sogar etwas über dem entsprechenden, nicht nach dem

Merkmal der Nationalität differenzierenden Totalwert liegt

(Lohnstrukturerhebung 2000 S. 47 Tabelle TA12 sowie Lohnstrukturerhebung 2002

S. 59 Tabelle TA12). Es ist denn auch dieser Totalwert die massgebende

Vergleichsgrösse und nicht etwa das Einkommen der Schweizer (wie es die

Vorinstanz angenommen hat), da sich Tabellenlöhne aus den Einkommen der In- und

Ausländer zusammensetzen.

2.6

Die IV-Stelle führt in der

Verwaltungsgerichtsbeschwerde zwar zu Recht aus, "dass Teilzeitangestellte

nicht zwingend weniger als Vollzeittätige verdienen (zum Beispiel in

Beschäftigungsbereichen, in denen Teilzeitarbeit Nischen auszufüllen vermag,

die arbeitgeberseits stark nachgefragt und dementsprechend entlöhnt werden

...)." Jedoch wird das Invalideneinkommen hier allein aufgrund

statistischer Angaben festgesetzt, so dass die statistisch erhärtete Tatsache

der Lohneinbusse von teilzeitarbeitenden Männern im massgebenden

Anforderungsniveau 4 (einfache und repetitive Tätigkeiten) zu berücksichtigen

ist (vgl. Lohnstrukturerhebung 2000 S. 24 T8 sowie Lohnstrukturerhebung 2002 S.

28.

T8), auch wenn in diesem Rahmen der prozentuale Minderverdienst nicht

schematisch dem Abzug gleichzusetzen ist (vgl. BGE 126 V 79 Erw. 5b/aa).

2.7

Damit sind im Rahmen des Abzuges die

leidensbedingten Einschränkungen des Versicherten (vgl. Erw. 2.4) sowie die

Möglichkeit, nur noch Teilzeit arbeiten zu können (Erw. 2.6 hievor), zu

berücksichtigen. Da die IV-Stelle in Verfügung und Einspracheentscheid keinen

Abzug wegen Teilerwerbstätigkeit berücksichtigt hat, obwohl dies angemessen

gewesen wäre, lag für das kantonale Gericht ein triftiger Grund vor, sein

Ermessen an die Stelle desjenigen der Verwaltung zu setzen; die abweichende

Ermessensausübung erweist sich deshalb insoweit als näher liegend (vgl. Erw.

2.3

hievor). Indessen hat die Vorinstanz zu Unrecht auch den Ausländerstatus

des Beschwerdegegners berücksichtigt (Erw. 2.5 hievor). Die IV-Stelle hat

jedoch die leidensbedingten Einschränkungen - angesichts der Beschwerden - mit

einem Abzug von 10% vom Tabellenlohn berücksichtigt; wird auch der Tatsache

Rechnung getragen, dass der Beschwerdegegner nur noch teilerwerbstätig sein

kann, erscheint - gesamthaft gesehen - das Ermessen der Vorinstanz als näher

liegend. Damit hatte diese genügend triftige Gründe, um vom Abzug der

Verwaltung abzuweichen, so dass ein solcher in Höhe von 15% vorzunehmen ist,

was zu einem Invaliditätsgrad von 52% und damit zum Anspruch auf eine halbe

Invalidenrente führt." (STFA succitata)

In

un’altra pronunzia del 25 luglio 2005 nella causa Y., U 420/04, consid. 2 -

riguardante un assicurato straniero, nato nel 1961 e al beneficio di un

permesso di domicilio, totalmente abile in attività lavorative leggere da un

profilo dell’impegno fisico - lo stesso TFA ha nuovamente applicato una

decurtazione del 15% (“Dem Beschwerdegegner sind aus medizinischer Sicht

unbestrittenermassen keine schweren Arbeiten mehr zumutbar (vgl. Erw.

2.5.1

hievor), sodass er den bisher ausgeübten Tätigkeiten nicht mehr nachgehen

kann. Mit den von der SUVA verfügten 15% wird sowohl dem

Verlust, Schwerarbeit leisten zu können, als auch der leidensbedingten Einschränkung,

die für sich nicht sehr ausgeprägt ist, angemessen Rechnung getragen”).

In una sentenza del 25 aprile 2005 nella causa R., inc. 35.2004.104,

il TCA ha fornito alcune indicazioni circa le modalità secondo le quali deve

essere applicata la riduzione percentuale sul reddito statistico da invalido,

argomentando:

"

Su quest’ultimo punto, il TCA ha attentamente

esaminato alcune recenti sentenze federali e ne ha ricavato l’impressione di

una prassi non sempre coerente.

A titolo di esempio, in una sentenza del 14

febbraio 2005 nella causa T., I 594/04, consid. 2.3, il TFA ha indicato che

l’età dell’assicurato (47 anni al momento del rilascio della decisione

impugnata) non rappresentava un fattore di riduzione, stabilendo inoltre che i

lavoratori ausiliari, su un mercato equilibrato del lavoro, vengono richiesti a

prescindere dalla loro età e quindi che, in queste attività, l’età di per sé

non influisce sul livello retributivo.

Per conto, in una pronunzia del 20 gennaio 2005

nella causa R., I 138/04, consid. 4.3., la stessa Alta Corte federale ha applicato una

riduzione sul reddito statistico da invalido, trattandosi di un assicurato di

35.

anni, dichiarato completamente abile in attività semplici e ripetitive nel

settore dei servizi, “en regard de l’âge de l’assuré et des limitations

résultant de l’atteinte à sa santé” (la sottolineatura è del redattore).

In un’altra sentenza del 23 febbraio 2004 nella

causa M., B 67/04, consid. 3.3.2 - concernente un assicurato di 54 anni al

beneficio di un permesso di domicilio - l’Alta Corte non ha ritenuto che l’età

costituisse un fattore di riduzione.

Del resto, con riferimento all’art. 28 cpv. 4

OAINF (cfr. consid. 2.4.), la giurisprudenza federale ha stabilito che questa

disposizione torna applicabile agli assicurati che, alla data di inizio della

rendita di invalidità, hanno un’età attorno ai 60 anni (cfr. DTF 123 V 419

consid. 1b; SVR 1995 UV 35, p. 105 consid. 2b).

Al fine di garantire l’uguaglianza di trattamento

fra assicurati (circa la necessità di introdurre dei criteri obiettivi allo

scopo di evitare disparità di trattamento, cfr. DTF 123 V 104 consid. 3e, DTF

115.

V 138ss. consid. 6-7, 405ss., consid. 4-6; STFA del 24 febbraio 2005 nella

causa S., U 80/04, consid. 4.2.1), questo Tribunale – chiamato peraltro, in

talune circostanze, a direttamente quantificare la riduzione percentuale (cfr.,

ad esempio, la STFA del 25

febbraio 2003 nella causa P., U 329 + 330/01) – e visto che il problema si pone

in modo analogo in alcuni importanti settori delle assicurazioni sociali

(assicurazione per l’invalidità, previdenza professionale, assicurazione contro

gli infortuni e assicurazione contro le malattie), ritiene di dover fornire le

seguenti indicazioni.

Ad ognuno dei fattori di rilievo indicati dalla

giurisprudenza federale corrisponde una decurtazione del 5%.

Per quanto riguarda specificatamente la riduzione

percentuale legata alla limitazione addebitabile al danno alla salute,

l’esistenza, in un caso concreto, di impedimenti di una particolare gravità,

che in genere limitano l’assicurato anche nell’esercizio di un’attività

sostitutiva, può comunque giustificare l’applicazione di una riduzione più

elevata (cfr., in questo senso, la STFA del 16 febbraio 2005 nella causa C., I 559/04, consid. 2.2, in cui la Corte federale ha avallato la riduzione decisa

dall’amministrazione (15%), trattandosi di un assicurato abile soltanto

parzialmente in attività leggere, la STFA del 17 febbraio 2005 nella causa B., I 1/04, consid. 4.3.4, in cui

è stata applicata una decurtazione del 10% per tenere conto delle difficoltà

legate al danno alla salute e la STFA del 23 febbraio 2005 nella causa B., I 632/04, consid. 4.2.2, in

cui è stata confermata una riduzione del 15% per ragioni di salute).

La presenza cumulativa di più fattori legittima

l’applicazione della riduzione massima del 25% (cfr., in questo senso, la STFA del 4 febbraio 2003 nella causa S., U 311/02,

consid. 4.3).

Nella già citata sentenza del 23 febbraio 2004

nella causa M., il TFA ha applicato una deduzione globale del 15% motivata

dagli impedimenti legati al danno alla salute, ritenendo assenti gli altri

fattori di riduzione (anni di servizio, nazionalità e tipo di permesso di

dimora, grado di occupazione)." (STCA succitata, consid. 2.11.)

2.16

In concreto,

l’UAI non ha applicato al reddito da invalido alcuna riduzione percentuale per

tenere conto delle circostanze specifiche del caso concreto.

Chiamato

dall’avv. __________ del Servizio giuridico dell’UAI ad esprimersi in merito ai

motivi di tale agire, con scritto del 5 settembre 2007, il consulente incaricato

ha risposto:

"

Il SAM ha già tenuto conto di una diminuzione di

rendimento del 20% globale.

Non sono quindi state apportate ulteriori

riduzioni al calcolo della CGR in quanto le limitazioni mediche peritate e di conseguenza

le difficoltà economiche sono già state prese in considerazione nella

diminuzione del rendimento.

L’assicurato ha la possibilità di reinserirsi nel

mondo del lavoro sfruttando le sue competenze professionali acquisite negli

anni e le limitazioni funzionali non sono tali da pregiudicare né un

reinserimento rapido e duraturo nel mercato del lavoro, né una diminuzione di

salario, fatta eccezione del rendimento ridotto, quest’ultimo tenuto in

considerazione nel calcolo.

Resta il fatto che all’assicurato, malgrado la

piena reintegrabilità nel mondo del lavoro, è stata offerta la possibilità di

ottenere una formazione ad hoc e un aiuto al collocamento qualora ne

facesse richiesta e trovasse un datore di lavoro disposto ad investire su di

lui e che il salario concordato faccia diminuire il suo danno economico.” (Doc.

119-2)

Questo

Tribunale non condivide le motivazioni del consulente, laddove ha ritenuto che

le limitazioni mediche dell’interessato sono già state prese in

considerazione nella riduzione del rendimento del 20% stabilita dai medici del

SAM.

Qui si

tratta, al contrario, di valutare l’opportunità di apportare un’ulteriore

riduzione, per tenere conto delle circostanze specifiche del caso di specie.

Sulla

base della giurisprudenza citata (consid. 2.15.), una riduzione percentuale del

salario statistico medio è stabilita dopo un esame delle circostanze specifiche

del caso concreto (limitazione addebitabile al danno alla salute, età, anni di

servizio, nazionalità e tipo di permesso di dimora, grado d'occupazione).

Al

riguardo, il TCA rileva innanzitutto che, nella presente fattispecie, a

dipendenza del danno alla salute, l'assicurato è stato sì giudicato in grado di

esercitare un'attività sostitutiva, ma soltanto nella misura dell’80%.

Ora,

secondo la giurisprudenza federale, non è possibile rinunciare a decurtare il

reddito statistico per il solo fatto che l’assicurato può svolgere un’attività

adeguata soltanto in misura parziale:

"

In der Verwaltungsgerichtsbeschwerde wird richtig

festgehalten, dass einer gesundheitlich bedingten Einschränkung der

Leistungsfähigkeit grundsätzlich nicht durch einen Abzug vom Tabellenlohn im

Sinne der Rechtsprechung gemäss BGE 126 V 75 Rechnung zu tragen ist. Vielmehr

ist von einer entsprechend eingeschränkten Arbeitsfähigkeit auszugehen. Es kann

mit anderen Worten keinen Unterschied machen, im Rahmen eines Vollzeitpensums

lediglich 75 % der ohne gesundheitliche Beeinträchtigung zu erwartenden

Leistung oder bei einem Arbeitspensum von 75 % die volle Leistung zu erbringen.

Der erwähnte Abzug vom Tabellenlohn will der Erfahrungstatsache Rechnung

tragen, dass die verbliebene Arbeitsfähigkeit aus bestimmten Gründen

(persönliche, berufliche und leidensspezifische Merkmale) nur mit

unterdurchschnittlichem erwerblichem Erfolg auf dem in Betracht fallenden

(ausgeglichenen) Arbeitsmarkt verwertet werden kann (BGE 126 V 80 oben). So

kann es beispielsweise aus betriebswirtschaftlicher Sicht durchaus eine Rolle

spielen, ob bei einem entsprechend reduzierten Arbeitspensum eine volle

Leistung möglich ist, oder ob dieselbe Leistung lediglich im Rahmen eines

Vollzeitpensums erbracht werden kann und auch bei reduziertem Arbeitspensum mit

einer gewissen Leistungseinbusse zu rechnen ist.

Im Weitern kann einer erschwerten Verwertbarkeit der

trotz des Gesundheitsschadens noch zumutbaren Arbeitsfähigkeit allenfalls

dadurch Rechnung getragen werden, dass bei der Ermittlung des

Invalideneinkommens auf der Grundlage der Lohnstrukturerhebungen des

Bundesamtes für Statistik auf einen anderen als auf den durchschnittlichen Lohn

in allen Wirtschaftszweigen des privaten Sektors («Total») abgestellt wird (BGE

129.

V 483 Erw. 4.3.2; RKUV 2001 Nr. U 439 S. 347 [U 240/99]). Diese

Ausnahmeregelung kommt indessen nur zum Zuge, wenn der Verwertbarkeit der

verbliebenen Arbeitsfähigkeit derart enge Grenzen gesetzt sind, dass praktisch

alle Tätigkeiten eines bestimmten Wirtschaftszweiges ausser Betracht fallen

(RKUV 2001 Nr. U 439 S. 348 f. Erw. 3c/cc).“

(STFA del 15 marzo 2006 nella causa L., U 471/05)

Inoltre,

occorre evidenziare che in una sentenza I 793/06 del 4 ottobre 2007, pubblicata

in plädoyer 1/08 pag. 69 e seg., l’Alta Corte ha ancora avuto modo di

confermare la necessità di procedere ad una riduzione del reddito da invalido -

nel caso di specie quantificata al 10% (contrariamente a quanto ritenuto dai

primi giudici, che avevano considerato corretta una riduzione del 9%) – nel

caso in cui l’assicurato sia in grado di svolgere un’attività adeguata

unicamente a tempo parziale. Tale riduzione deve essere stabilita in maniera

precisa.

In conformità alla

giurisprudenza appena citata, potendo l’assicurato lavorare in attività

adeguate solo all’80%, a mente del TCA occorre applicare una riduzione del

reddito statistico del 5% per tener conto del fatto che lavorando a tempo

parziale l’interessato può percepire un salario inferiore rispetto ad una

persona impiegata al 100%.

Per quel che riguarda la percentuale di riduzione per gli

impedimenti alla salute, in una sentenza 8C 604/2007 del 7 aprile 2008, il

Tribunale federale, contrariamente ai primi giudici, ha ritenuto corretta la

riduzione percentuale del 10% del reddito statistico stabilita

dall’amministrazione, per tener conto unicamente delle limitazioni funzionali

derivanti dal danno alla salute di un assicurato, che da un punto di vista

medico era risultato pienamente abile al lavoro in attività adatte al suo stato

di salute. L’Alta Corte ha sottolineato che nella fattispecie in esame,

l’attribuzione di una riduzione del 15%, stabilita dai primi giudici, senza

motivazione, anziché del 10%, come operato dall’amministrazione, non era

giustificata, dato che l’età, la nazionalità, gli anni di servizio presso il

precedente datore di lavoro e il tasso di occupazione esigibile (del 100%)

dall’assicurato non costituivano degli elementi capaci di influire sul reddito

da invalido dell’interessato sul mercato del lavoro.

Anche

nella presente fattispecie, il TCA ritiene corretto applicare una riduzione del

10% per tenere conto degli impedimenti funzionali derivanti dal danno alla

salute dell’interessato.

Altre

circostanze personali che potrebbero giustificare una decurtazione sul reddito

statistico da invalido, non ve ne sono (in particolare, non l’età

dell’assicurato, nato nel 1958).

Tutto ben

considerato, quindi, conformemente alla giurisprudenza citata in precedenza, il

TCA è dell’avviso che con una riduzione globale del 15% per gli impedimenti

funzionali derivanti dal danno alla salute si tenga adeguatamente conto delle

specifiche circostanze del caso concreto.

Procedendo

quindi al raffronto dei redditi, con riferimento al 2004, partendo da un

salario da invalido di fr. 57'258.24 e ritenuta un’esigibilità dal profilo medico dell’80%, ammettendo la

riduzione del 15%, il reddito ipotetico dell’insorgente

ammonta, quindi, a fr. 38'935.60 (fr. 45’806.59 - (fr. 45’806.59 x 15 : 100)).

Confrontando

ora questo dato con l’ammontare del reddito da valido nel medesimo anno di fr. 63'047

(consid. 2.12.), emerge un tasso d’invalidità del 38.2%, arrotondato al 38% secondo la giurisprudenza di

cui alla DTF 130 V 121 consid. 3.2. = SVR 2004 UV Nr. 11 pag. 41), percentuale che non dà diritto ad una rendita di invalidità.

Dovendo poi, come visto in

precedenza (cfr. consid. 2.4. in fine), valutare se vi è stata una modifica di rilievo dei dati ipotetici di

riferimento sino al momento della decisione impugnata, occorre

aggiornare il reddito da valido e da invalido al 2007 (ultimi dati

disponibili).

Adeguando

il reddito da valido di fr. 63’047, riferito al 2004, al 2007, si ottiene un

importo di fr. 65’472.66 (+ 1%

per il 2005, + 1.2% per il 2006 e +1.6% per il 2007, cfr. tab. relativa all’evoluzione dei salari

nominali, dei prezzi al consumo e dei salari reali, 1990-2007, pubblicati sul

sito dell’Ufficio federale di statistica).

Quanto al

reddito da invalido, secondo i dati forniti dalla tabella elaborata dall'Ufficio

federale di statistica, il ricorrente, svolgendo nel 2006 una professione che

presuppone qualifiche inferiori nel settore privato svizzero (a proposito della

rilevanza delle condizioni salariali nel settore privato, cfr. RAMI 2001 U 439,

p. 347ss. e SVR 2002 UV 15, p. 47ss.), avrebbe potuto realizzare, in media, un

salario mensile lordo pari a fr. 4’732.

Riportando

questo dato su 41.7 ore (cfr. tabella B 9.2, pubblicata

in La Vie économique, 11-2007, p. 98), esso ammonta a fr.

4'933.11 mensili oppure a fr. 59'197.32 per l'intero anno (fr. 4'933.11 x 12,

ritenuto che la quota di tredicesima è già compresa, cfr. STFA del 18 febbraio

1999.

nella causa B., U 274/98, p. 5 consid. 3a).

Dopo

adeguamento all'indice dei salari nominali ("Nominallohnindex"

- cfr. DTF 126 V 81 consid. 7a e STCA del 20 febbraio 2001 nella causa R.), si

ottiene, per il 2007 (cfr. tab. B 10.3, pubblicata in La Vie économique,

6-2008, p. 91), un reddito mensile di fr. 5’018.84 oppure di fr. 60'226 per

l'intero anno (fr. 5'018.84 x 12).

Procedendo

quindi al raffronto dei redditi, con riferimento al 2007, partendo da un

salario da invalido di fr. 60'226, ritenuta un’esigibilità dal profilo medico

dell’80% e ammettendo la riduzione del 15%, il reddito ipotetico

dell'insorgente ammonta, quindi, a fr. 40’953.68 (fr. 48'180.8

- (fr. 48'180.8.-- x 10 : 100)).

Confrontando ora questo dato con l'importo di

fr. 65’472.66 corrispondente al reddito

che l’insorgente avrebbe conseguito da valido nell'anno 2007,

emerge un’incapacità al guadagno pari a 37.4 ([fr. 65'472.66

– fr. 40’953.68] x 100 : fr. 65'472.66),

arrotondato al 37% secondo la giurisprudenza di cui alla DTF 130 V 121 consid.

3.2

= SVR 2004 UV Nr. 11 pag. 41), percentuale che non dà comunque diritto ad

una rendita.

La

decisione impugnata va dunque confermata e il ricorso respinto.

L’UAI ha

pertanto agito correttamente, procedendo alla soppressione delle prestazioni, in

applicazione dell’art. 88a OAI – che prevede che se la capacità al guadagno

dell’assicurato o la capacità di svolgere le mansioni consuete migliora oppure

se la grande invalidità o l’assistenza dovuta all’invalidità si riduce, v’è

motivo di ammettere che il cambiamento determinante sopprime, all’occorrenza,

tutto o parte del diritto a prestazioni dal momento in cui si può supporre che

il miglioramento constatato perduri. Lo si deve in ogni caso tenere in

considerazione allorché è durato tre mesi, senza interruzione notevole, e che

presumibilmente continuerà a durare – a partire dal 1° gennaio 2004.

Nella

misura in cui l’UAI ha rifiutato il riconoscimento di una rendita di invalidità

dopo il 31 dicembre 2003, la decisione su opposizione del 24 settembre 2007 deve

quindi essere confermata.

2.17

Secondo

l’art. 69 cpv. 1bis LAI, in vigore dal 1° luglio 2006, la procedura di ricorso

in caso di controversie relative all’assegnazione o al rifiuto di prestazioni

AI dinanzi al tribunale cantonale delle assicurazioni è soggetta a spese.

L’entità delle spese è determinata fra 200.-- e 1’000.-- franchi in funzione

delle spese di procedura e senza riguardo al valore litigioso.

Visto

l’esito della vertenza, le spese per complessivi fr. 200.- sono poste a carico

dell’assicurato ricorrente.

Dispositivo

Per questi motivi

dichiara e pronuncia

1. Il ricorso

è respinto.

2. Le spese

di procedura per fr. 200.-- sono poste a carico dell’assicurato ricorrente.

3. Comunicazione

agli interessati i quali possono impugnare il presente giudizio con ricorso in

materia di diritto pubblico al Tribunale

federale, Schweizerhofquai 6, 6004 Lucerna, entro 30

giorni dalla comunicazione.

L'atto di

ricorso, in 3 esemplari, deve indicare quale decisione è chiesta invece di

quella impugnata, contenere una breve motivazione, e recare la firma del

ricorrente o del suo rappresentante.

Al ricorso dovrà essere allegata la decisione impugnata e la busta in cui il

ricorrente l'ha ricevuta.

Per il Tribunale

cantonale delle assicurazioni

Il presidente Il

segretario

Daniele Cattaneo Fabio

Zocchetti

Ultimo aggiornamento: 09.05.2026

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