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Decisione

32.2007.45

UAI ha a giusta ragione attribuito all'assicurato una mezza rendita per un periodo limitato di tempo,poi soppressa visto il miglioramento,dal profilo reumatologico,delle sue condizioni di salute,che g

13 dicembre 2007Italiano53 min

Source ti.ch

Fatti

I 670/01 pubblicata in SVR 2002 IV Nr. 24, del 18 ottobre 2002 nella causa L.

consid. 3.1, I 761/01 pubblicata in SVR 2003 IV Nr. 11 e del 9 agosto 2002

nella causa S. consid. 3.1, I 26/02; cfr., inoltre, STFA del 13 giugno 2003

nella causa G. consid. 4.2, I 475/01).

2.3. Per costante giurisprudenza

quando l’amministrazione con un’unica decisione attribuisce una rendita per un

certo periodo e, contemporaneamente, la riduce o la sopprime per un periodo

successivo, devono essere applicate per analogia le regole sulla revisione di

decisioni amministrative (cfr. DTF 131 V 164; DTF 131 V 120; DTF 125 V 143; SVR

2006 IV Nr. 13; STFA del 10 gennaio 2006 nella causa K., I 597/04; STFA del 27

dicembre 2005 nella causa A., I 689/04; STFA del 19 ottobre 2005 nella causa

F., I 38/05; STFA del 14 aprile 2005 nella causa K., 12/04; STFA del 24

febbraio 2005 nella causa K., I 528/04; STFA del 29 giugno 2004 nella causa T.,

I 299/03).

Al

riguardo cfr. STCA 32.2005.83 del 20 febbraio 2006, massimata in RtiD II-2006

N. 39 pag. 182.

2.4. L’art. 17

cpv. 1 LPGA stabilisce che:

"

Se il grado d’invalidità del beneficiario della rendita subisce

una notevole modificazione, per il futuro la rendita è aumentata o ridotta

proporzionalmente o soppressa, d’ufficio o su richiesta."

I principi giurisprudenziali sviluppati in

materia di revisione di rendite sotto il regime del vecchio art. 41 LAI sono

applicabili anche a proposito dell’art. 17 LPGA (DTF 130 V 349 seg. consid.

3.5).

2.5. In una

sentenza del 12 ottobre 2005 nella causa R., I 8/04, pubblicata in plaidoyer

1/06, pag. 64-65, il TFA ha ricordato i principi che sono alla base della

revisione e della riconsiderazione di decisioni amministrative e si è così

espresso:

"

(...)

2. 2.1 En l'espèce, il s'agit tout

d'abord de savoir si l'on est en présence d'un motif de révision, ce qui

suppose une modification notable du taux d'invalidité (art. 17 LPGA). Il n'y a

pas matière à révision lorsque les circonstances sont demeurées inchangées et

que le motif de la suppression ou de la diminution de la rente réside

uniquement dans une nouvelle appréciation du cas. Un motif de révision au sens

de l'art. 17 LPGA (ou de l'ancien art. 41 LAI) doit clairement ressortir du

dossier (p. ex. arrêt P. du 31 janvier 2003

[I 559/02], consid. 3.2 et les arrêts cités; sur

les motifs de révision en particulier: Urs Müller, Die materiellen Voraussetzungen

der Rentenrevision in der Invalidenversicherung, thèse, Fribourg 2002, p. 133

ss). La réglementation sur la révision ne saurait en effet constituer un

fondement juridique à un réexamen sans condition du droit à la rente (Rudolf

Ruedi, Die Verfügungsanpassung als verfahrensrechtliche Grundfigur namentlich

von Invalidenrentenrevisionen, in: Schaffauser/ Schlauri [Hrsg], Die Revision

von Dauerleistungen in der Sozialversicherung, Saint-Gall, 1999, p. 15).

2.2 Si l'on

compare les expertises du COMAI du 9 mai 1995 et de la Clinique X. du 10 mai 2002, les principaux

diagnostics posés sont pratiquement superposables (syndrome somatoforme

douloureux persistant et personnalité fruste et dépendante en 1995; syndrome

douloureux somatoforme persistant [F45.4] et personnalité aux traits dépendants

[F60.7] en 2002). Les conclusions des expertises sont divergentes, en revanche,

en ce qui concerne les répercussions des atteintes à la santé sur la capacité

de travail. Les experts du CO­MAI avaient estimé que le syndrome somatoforme

douloureux prenait place dans le contexte d'un trouble de la personnalité. On était en présence d'une atteinte à

la santé mentale importante, entraînant une incapacité totale de travail, sans

perspective de reclassement ni d'amélioration, vu l'importance de la régression

et de la fixation somatique.

Les experts de la Clinique X. concluent, pour leur part, à l'absence

d'atteinte somatique ou psychique susceptible de limiter la capacité de

travail. Les mêmes experts déclarent s'écarter des conclusions du COMAI, au motif

que l'association d'un trouble somatoforme douloureux à une personnalité aux

traits dépendants ne constitue pas, à leur avis, une atteinte à la santé mentale

importante.

2.3 Sur la base

de ces éléments, il y a lieu de constater que les experts de la Clinique X. ne font pas état d'une modification de

l'état de santé du recourant, mais remettent en cause l'appréciation précédente

- et fondée sur un même état de fait - des experts du COMAI. Ni l'administration

ni les premiers juges n'ont cherché du reste à démontrer l'existence d'un

changement de circonstances. Ils insistent plutôt sur le caractère probant de

l'expertise dé la Clinique X.,

en faisant totalement abstraction des règles sur la révision et comme s'il

s'agissait en l'occurrence de se prononcer pour la première fois sur le droit à

la rente. Mais cela ne suffit

pas, on l'a vu, pour justifier une révision du droit à la rente (cf. aussi Urs

Müller, op. cit., p. 135, ch. 490).

3. 3.1. Le principe selon lequel

l'administration peut en tout temps revenir d'office sur une décision

formellement passée en force qui n'a pas donné lieu à un jugement sur le fond,

lorsque celle-ci est certainement erronée et que sa rectification revêt une

importance appréciable, l'emporte sur la procédure de révision. Ainsi,

l'administration peut aussi modifier une décision de rente lorsque les

conditions de la révision selon l'art. 17 LPGA ne sont pas remplies. Si le juge

est le premier à constater que la décision initiale était certainement erronée,

il peut confirmer, en invoquant ce motif, la décision de révision prise par

l'administration (ATF 125 V 369 consid. 2 et les arrêts cités; cf. aussi ATF

112 V 373 consid. 2c et 390 consid. 1b). Il est à relever que la reconsidération

est désormais expressément prévue à l'art. 53 LPGA.

3.2 Pour juger

s'il est admissible de reconsidérer une décision pour le motif qu'elle est sans

nul doute erronée, il faut se fonder sur la situation juridique existant au

moment où cette décision a été rendue, compte tenu de la pratique en vigueur à

l'époque (ATF 119 V 479 consid. 1b/cc et les références). Par le biais de la

reconsidération, on corrigera une application initiale erronée du droit, de

même qu'une constatation erronée résultant de l'appréciation des faits. Un

changement de pratique ou de jurisprudence ne saurait en principe justifier une

reconsidération (ATF 117 V 17 consid. 2c, 115 V 314 consid. 4a/cc). Une

décision est sans nul doute erronée non seulement lorsqu'elle a été prise sur

la base de règles de droit non correctes ou inappropriées, mais aussi lorsque

des dispositions importantes n'ont pas été appliquées ou l'ont été de manière

inappropriée (DTA 1996/97 n° 28 p. 158 consid. 3c). Tel est notamment le cas lorsque

l'administration a accordé une rente d'invalidité au mépris du principe de la

priorité de la réadaptation sur la rente (voir l'arrêt P. du 31 janvier 2003,

déjà cité). A l'inverse, une inexactitude manifeste ne saurait être admise

lorsque l'octroi de la prestation dépend de conditions matérielles dont

l'examen suppose un pouvoir d'appréciation, quant à certains de leurs aspects

ou de leurs éléments, et que la décision paraît admissible compte tenu de la

situation de fait et de droit (arrêt P. du 13 août 2003 [I 790/01], consid. 3).

3.3 En l'espèce,

c'est en vue d'élucider les divergences issues d'avis médicaux contradictoires se

trouvant au dossier que l'administration a recueilli l'expertise du COMAI, du 9

mai 1995, et qu'elle s'est fondée sur cette dernière pour allouer une rente

entière au recourant, le 1er décembre 1995. En présence d'un tableau

clinique complexe, par ailleurs difficile à appréhender en raison de ses

aspects subjectifs, la prise de position sur une incapacité de travail implique

toujours un jugement d'appréciation. Or, un tel jugement ne saurait être

qualifié de manifestement erroné que si les investigations médicales dans les

différents domaines concernés n'ont pas été entreprises ou qu'elles ne l'ont

pas été avec le soin nécessaire (cf. arrêt P. du 31 janvier 2003, déjà cité).

Tel n'est pas le cas en ce qui concerne l'expertise du COMAI dans la mesure où

cette expertise pluridisciplinaire répond aux critères jurisprudentiels

permettant de lui attribuer une pleine valeur probante. En tout cas, les critiques

émises à l'encontre des conclusions du COMAI par les médecins de la Clinique X. ne suffisent pas pour admettre que ces

conclusions sont dépourvues de crédibilité. Comme on l'a vu, on est en présence

d'appréciations divergentes d'experts en ce sens que les uns, à la différence

des autres, considèrent que l'association d'un trouble somatoforme douloureux à

une personnalité aux traits dépendants n'a pas d'incidence sur la capacité de

travail. Seule une surexpertise serait de nature à les départager.

Mais, ici également, on ne peut faire abstraction

des éléments qui ont conduit l'administration à allouer une rente entière au recourant

comme si l'on devait statuer pour la première fois sur les droits de l'assuré

et modifier sa situation juridique à la lumière exclusivement des données

médicales recueillies à l'occasion de la procédure de révision. Une

appréciation médicale différente ultérieure ne suffit pas pour faire apparaître

comme manifestement erronée la décision initiale ou pour ordonner une

expertise.

On ne peut pas non plus affirmer que

l'administration a commis à l'origine une erreur de droit, notamment en méconnaissant

le principe de la priorité de la réadaptation sur la rente: l’expertise du

COMAI excluait toute possibilité de reclassement professionnel et ne laissait

pas entrevoir, à brève échéance, une amélioration de l'état de santé qui eût

permis la mise en oeuvre de mesures de réadaptation professionnelle."

Una diversa valutazione di uno stato di fatto

rimasto invariato ed inizialmente approfonditamente esaminato non costituisce

dunque né un caso di revisione, né un caso di riconsiderazione.

2.6. Nella

decisione su opposizione del 15 dicembre 2006 l’UAI, fondandosi sul parere del dr.

__________ e del dr. __________, ha riconosciuto all’assicurato il diritto ad

una mezza rendita di invalidità limitatamente al periodo compreso fra il 1°

luglio 2004 e il 30 novembre 2005, mentre ha negato una rendita a fare tempo

dal 1° dicembre 2005, ritenendo l’interessato abile al lavoro in misura

completa nella sua precedente attività (cfr. doc. 44).

Il TCA alla

luce di quanto esposto ai considerandi 2.3., 2.4. e 2.5. è, quindi, chiamato a

valutare se l’UAI ha correttamente o meno soppresso la rendita spettante

all’assicurato a fare tempo dal 1° dicembre 2005.

2.7. Nel

caso concreto, dalla decisione impugnata emerge che l’UAI ha negato

all’assicurato il diritto a una rendita di invalidità dopo il 30 novembre 2005,

facendo capo al parere espresso dal dr. G. __________ nella sua perizia

reumatologica.

Nel suo rapporto del 31

agosto 2005 il dr. __________, dopo aver posto le diagnosi di “anamnesticamente

sindrome lombovertebrale recidivante con/da alterazioni degenerative contenute:

L4/L5: (osteo-) condrosi e piccola ernia discale paramediana sinistra, L5/S1: condrosi

con protrusione discale mediana; sindrome broncoostruttiva cronica; tabagismo”,

ha ritenuto l’assicurato totalmente abile al lavoro nella sua precedente

attività di manovale, con la sola avvertenza di evitare pesi superiori a 25 kg (doc. 21/1-8).

Il dr. __________ ha

infatti rilevato che:

" (...)

5.- GRADO

DI CAPACITÀ DI LAVORO IN PERCENTUALE NELL'ESERCIZIO DELL'ATTIVITÀ LUCRATIVA O

DELL'ATTIVITÀ ABITUALE SVOLTA PRIMA DELL'INSORGENZA DEL DANNO ALLA SALUTE

In concomitanza allo spostamento di un peso sul lavoro il paziente

ha cominciato ad accusare dei dolori lombari a partire dal luglio del 2003, con

secondo gli atti inizialmente irradiazioni dolorose nella gamba sinistra,

secondo il paziente invece risentiti sempre negli arti inferiori di destra, sofferenza

che si è rivelata ribelle alle cure conservative proposte inclusa una cura

riabilitativa nella Clinica di __________ (ottobre 2003).

Gli accertamenti neuroradiologici hanno evidenziato delle

discopatie tra L4/5 ed L5/S1, descritte quali osteocondrosi, anche se dal

profilo radiologico convenzionale si tratta tutt'al più di iniziali condrosi

sia al livello L4/5 che L5/S1. Sia la TAC dell'agosto 2003 che la RM del

gennaio 2004 hanno inoltre evidenziato una piccola ernia discale al livello

L4/5 in sede paramediana a sinistra comprimente la radice L5 a sinistra.

Considerando il contrasto tra la patologia morfologica (dominante

sul lato sinistro) e la sintomatologia riferita (nella gamba destra) il

neurochirurgo Dr. __________ escluse una procedura chirurgica (aprile 2004).

L'abilità lavorativa venne giudicata per la professione svolta di

manovale nel settore dell'edilizia del 50% (medico di fiducia

dell'Assicurazione __________ Dr. __________, __________, valutazione di

novembre 2003 e di gennaio 2004) rispettivamente dello 0% (reumatologo Dr. __________,

rapporto per l'AI di luglio 2004); per un'attività lavorativa più confacente il

primo ritenne esigibile un'abilità normale, il secondo nella misura del 50% o

di più.

Da un anno a questa parte il paziente non ha più svolto cure

particolari, limitandosi ad assumere al bisogno dei FANS.

Riferisce di dolori lombari che si ripresenterebbero regolarmente

restando seduto per più di un'ora circa od ancora nei movimenti di estensione o

rotazione del tronco quando appaiono irradiazioni anche nella regione gluteale

a destra.

Non avverte invece più dolori negli arti inferiori.

Clinicamente trovo un paziente 48.enne in condizioni generali

buone, di costituzione atletica, con dal profilo internistico i segni di una sindrome

bronco-ostruttiva, probabilmente legata al tabagismo. Il rachide appare in

asse, senza turbe statiche significative e con una funzionalità globale normale

eccezion fatta per la lateroflessione lombare a destra, limitata di 1/3. Non vi

è una sindrome vertebrale.

Il referto si limita ad una modica dolorabilità alla palpazione

interspinale tra L4/5 ed L5/S1. La situazione neurologica è del tutto normale

senza indizi in favore di una radicolopatia. L'esame dinamico non evidenzia

segni di un'instabilità segmentale. I test delle sacroiliache sono normali.

La radiografia convenzionale attuale appare sovrapponibile alla

lastra del 2003. Non vi è alcuna evoluzione delle discrete alterazioni

degenerative riscontrate già allora (condrosi L4/5).

In assenza di patologie funzionali significative dell'apparato

locomotorio non vi sono limitazioni particolari della caricabilità fisica del

paziente. Tenendo conto della patologia morfologica documentata nella RM

lombare del gennaio 2004 (ernia discale di piccole dimensioni nel segmento

L4/5) si può tutt'al più considerare ridotta la capacità di sollevare e

trasportare carichi (evitare quelli pesanti oltre 25 kg). Non vi sono invece limitazioni nella manipolazione di oggetti, nell'assunzione di posizioni

di lavoro rispettivamente negli spostamenti.

Giudico quindi la capacità lavorativa del paziente normale anche

per il lavoro svolto di manovale (con la riserva di evitare pesi

pesanti)." (Doc. AI 21-7+8)

Nel suo rapporto medico del 9 settembre 2005 il

dr. __________ del SMR ha indicato quale diagnosi con influsso sulla capacità

lavorativa quella di “sindrome lombovertebrale recidivante anamnestica

su alterazioni degenerative contenute: L4/L5: condrosi e piccola ernia discale

paramediana sinistra, L5/S1: condrosi con protrusione discale mediana” e quale

diagnosi senza influsso sulla capacità lavorativa quella di “tabagismo con

probabile bronchite cronica”, ponendo quale limite funzionale il fatto di non

poter sollevare e trasportare pesi superiori a 25 kg. Il dr. __________ ha poi osservato:

" (...)

Perizia reumatologica (dr. __________ 31.08.2005).

L'esame clinico mostra che la funzionalità della colonna è buona,

i reperti radiologici sono discreti.

Attualmente non ci sono altre limitazioni se non quella di

sollevare e trasportare pesi superiori a 25 kg.

In precedenza è giustificata una IL dapprima totale, poi parziale

(vedi rapporto di __________ del 21.10.2003).

Dal luglio 2003 IL 100%, dall'ottobre 2003 IL 50%, da agosto 2005

(perizia) IL 0%." (Doc. AI 24-2)

Nella sua proposta per il medico del 18 ottobre

2005 (indirizzata al dr. __________) il funzionario incaricato ha criticato le

conclusioni del medico SMR, rilevando:

"

Ritorno l'incarto in quanto non sono d'accordo

sull'incapacità lavorativa da te indicata nella proposta.

Secondo il perito (visita del 24.08.2005) la rx

attuale appare sovrapponibile alla lastra del 2003; non vi è alcuna evoluzione

delle discrete alterazioni degenerative riscontrate già allora.

Anche in 01.2004 viene confermata la situazione.

Non vi è alcun peggioramento rispetto al 2003 e

quindi non vedo perchè dobbiamo erogare una ½ rendita (50%) anche se solo per un periodo limitato!

Anche secondo la tabella RSS non vi è alcun diritto a rendita - CGR

92.34%.

Riconfermo il rifiuto!" (Doc. AI 25-1)

Il dr. __________, nelle sue annotazioni del 19

ottobre 2005, ha così

ribattuto:

"

Il perito si esprime sulla situazione attuale

(24.08.2005).

In precedenza avevamo le valutazioni di un medico

fiduciario (dr. M. __________: abile al 50% nella sua attività da ottobre) e

del suo reumatologo (IL 100%) e anche della Clinica di __________ (novembre

2003, IL 50%).

La IL è stata confermata da diversi medici.

Per questo ho messo le IL con le loro date nel

rapporto SMR del 09.09.2005." (Doc. AI 26-1)

Con l’opposizione, l’assicurato ha contestato le

conclusioni cui è giunto il dr. __________ in merito ad una sua piena capacità

lavorativa nell’attività di manovale, producendo, a comprova delle sue

allegazioni, due certificati medici del suo curante, dr. __________, spec. FMH

in reumatologia.

Nel primo referto del 25 aprile 2006 il dr. __________

si è così espresso:

"

Con la presente si certifica che il paziente

summenzionato presenta una sindrome lombovertebrale cronica recidivante in

presenza di ernia discale L4/5 e discopatia L5/S1.

Lamenta dolori cronici recidivanti in particolare

se assume posizioni non ergonomiche del rachide e se solleva carichi superiori

a 10 kg.

Sulla base di queste constatazioni ritengo che

egli sia incapace ad eseguire un mestiere pesante come quello precedentemente

svolto in maniera totale (manovale nella costruzione).

Viceversa potrebbe essere atto a svolgere un

mestiere leggero in cui possa variare frequentemente posizioni da seduto a in

piedi (ogni ¾ ora - 1 ora),

evitare posizioni non ergonomiche del rachide, evitare di sollevare carichi

superiori ai 10-15 kg e non in

maniera ripetuta.

In un lavoro di questo tipo il paziente potrebbe

essere ritenuto abile in misura uguale o superiore al 50%." (Doc. AI 32-1)

In un successivo certificato medico del 6 giugno

2006 il dr. __________ ha criticato le conclusioni peritali del dr. __________,

osservando:

"

Con la presente si certifica che il paziente

summenzionato presenta una sindrome lombovertebrale cronica recidivante in

presenza di ernia discale L4/5 e discopatia L5/S1.

Lamenta dolori cronici recidivanti in particolare

se assume posizioni inergonomiche del rachide e se solleva carichi superiori a 10 kg.

Sulla base di queste constatazioni ritengo che

egli sia impossibilitato ad eseguire un mestiere pesante come quello

precedentemente svolto (manovale nella costruzione).

Viceversa potrebbe essere atto a svolgere un

mestiere leggero in cui possa variare frequentemente posizioni da seduto a in

piedi (ogni ¾ ora - 1 ora),

evitare posizioni non ergonomiche del rachide, evitare di sollevare carichi

superiori ai 10-15 kg e non in

maniera ripetuta.

In un lavoro di questo tipo il paziente potrebbe

essere ritenuto abile in misura uguale o superiore al 50%.

Il mio apprezzamento è quindi diverso rispetto a quello

del collega Dr. __________.

L'apprezzamento si basa sulla presenza, alla RMN,

di 2 importanti discopatie caratterizzate da una perdita importante di

contenuto idrico sulla RMN del 15.01.04. Radiologicamente è vero, non vi è una

riduzione dello spazio intervertebrale, ragione per cui i radiogrammi eseguiti

susseguentemente dal Dr. __________ non mostrano una riduzione importante dello

spazio intervertebrale. Tuttavia non sono d'accordo con la presa di posizione

in quanto che a livello L4/5 si vede sulla RMN una importante ernia discale

mediana paramediana bilaterale prevalentemente a sx con possibile compressione

radicolare. Inoltre vi è una seconda discopatia con una protrusione discale

sempre mediana paramediana sx in L5/S1.

Si tratta quindi di una doppia discopatia

lombosacrale ragione per cui la caricabilità esigibile da questo paziente

secondo me non è così importante come definita nella perizia del Dr. __________.

In effetti in questo scritto vengono rilevate l'assenza di lesioni importanti.

Ritengo che una doppia discopatia con un'ernia

discale ed un’importante protrusione sia invece una patologia rilevante che

impedisca al paziente l'esecuzione di mestieri pesanti." (Doc. AI 41-3)

Al riguardo, il dr. __________ del SMR, nelle sue

annotazioni del 9 agosto 2006, ha rilevato:

" Diagnosi: sindrome

lombovertebrale recidivante con / da alterazioni

degenerative contenute

- L4/5

(osteo-) condrosi e piccola ernia discale paramediana sinistra

- L5/S1 condrosi e

protrusione discale mediana.

In sede di opposizione il dr. __________ con

certificato del 6.6.2006 conferma le nozioni diagnostiche ma ritiene che

l'attività di manovale non sarebbe più esigibile in considerazione della

tipologia patologica.

Si tratta qui di una differente valutazione delle

ripercussioni funzionali di alterazioni discrete a livello del rachide dorsale.

Dal rapporto del dr. __________ non risulta nessuna modifica sostanziale dello

stato di salute rispetto al momento della perizia dr. __________.

L'esigibilità espressa da parte del dr. __________

è in sintonia con le valutazioni espresse nella letteratura (vedi

Sozialmedizinische Begutachtung für die gesetzliche Rentenversicherung

Springer-Verlag 2003, pagina 158) dove si ritiene che dopo una ernia discale in

presenza di un decorso regolare una caricabilità completa viene raggiunta dopo

6 mesi e che la presenza di degenerazioni discali o prolassi discali in sé non

giustificano una riduzione della capacità lavorativa.

Conclusione: si conferma la validità della

valutazione peritale dr. __________." (Doc. AI 42-1)

2.8. In corso di

causa, questa Corte si è rivolta al dr. __________, chiedendogli se il

contenuto dei certificati medici del 25 aprile 2006 e del 6 giugno 2006 del

curante, dr. __________, sono atti a modificare le conclusioni della sua

perizia (VIII).

Questa è

stata la sua risposta, pervenuta al TCA in data 16 ottobre 2007:

Considerandi

"

Faccio riferimento alla sua lettera del

12.10.2007

nella quale mi chiede una presa di posizione in merito al paziente a

margine che ho peritato su incarico dell'Assicurazione AI (mio rapporto del

31.08

).

Dopo tale perizia il reumatologo curante Dr. __________,

__________, ha fornito due certificati (del 25.04.2006 e del 06.06.2006). Mi si

chiede di commentarli.

Il Dr. __________ basa il suo giudizio della

caricabilità fisica del paziente sulle presenti alterazioni strutturali degli

ultimi 2 segmenti della colonna lombare (L4/5 ed L5/S1), dove le indagini

radiologiche hanno messo in evidenza una "ernia del disco L4-5

dorsomediale con estensione lateralmente a sinistra e compressione della radice

L5. Protrusione dorso-mediale con estensione lateralmente più pronunciata a

sinistra del disco L5-S1 (senza segni di compressione radicolare a questo

livello)" (TAC lombare del 21.08.2003, Istituto di Radiologia __________, __________),

rispettivamente una "osteocondrosi e piccola ernia discale paramediana

sinistra spazio L4-5 con compressione radicolare L5 a sinistra. Osteocondrosi e

protrusione discale al livello mediano spazio L5-S1 senza compressione di strutture

nervose" (RM della colonna lombare del 15.01.2004, Clinica __________, __________).

Una mia radiografia convenzionale del 24.08.2005 ha mostrato un reperto

sovrapponibile alla prima lastra a disposizione del 22.07.2003 con una

"... condrosi L4/5 (ed L5/S1?) ...".

Il medico non fornisce una valutazione clinica

delle condizioni del paziente.

I reperti evocati dallo specialista sono stati

considerati da me nella mia valutazione peritale. Avevo pure preso atto della

valutazione dello stesso Dr. __________ all'attenzione dell'AI del 27.07.2004,

simile ai due certificati ora in questione (veda pag. 4 della mia perizia).

Le alterazioni strutturali documentate concernono

due dischi intervertebrali con una loro disidratazione quale segno degenerativo

ed un'erniazione al livello L4/5 che entra in contatto con la radice L5 a sinistra, lato dove il paziente mi ha

confermato di non aver mai sentito disturbi. L'entità delle patologie

documentate è nel mio giudizio contenuto senza alcuna evoluzione tra luglio 2003

ed agosto 2005, a conferma che

esse non hanno un impatto biomeccanico significativo come lo ha dimostrato

anche lo stato clinico da me riscontrato durante la visita peritale del

24.08.2005

quando ho rilevato al rachide "una funzionalità globale normale

eccezion fatta per la lateroflessione lombare a destra, limitata di 1/3".

Non vi fu una sindrome vertebrale.

Oltre a non esserci stato allora un reperto

clinico che avrebbe potuto giustificare un'inabilità lavorativa nella

professione svolta di manovale appare pure poco probabile, che l'ulteriore

esposizione del paziente agli sforzi richiesti in tale attività minacci il suo

stato di salute in futuro (a condizione che possa evitare l'alzare e spostare

pesi oltre 25 kg, limitazione

già segnalata in sede peritale).

Confermo quindi il mio parere espresso in sede

peritale riguardante la capacità funzionale residuale rispettivamente quella

lavorativa."

(Doc. IX)

L’opinione

del dr. __________ è così stata commentata dal dr. __________:

"

Ho preso atto della lettera del dr. __________ e

confermo la mia presa di posizione.

Mi sembra che un mestiere da manovale sia

effettivamente estremamente pesante (tra l’altro si devono sollevare spesso

carichi superiori anche ai 50 kg e non in posizione ergonomiche del rachide).

Per quel che concerne la situazione clinica il

paziente presenta una stabilizzazione dei dolori, ciò che è il minimo che si

possa pretendere visto che non lavora più e quindi non esegue più sforzi.

Non ho altri commenti da formulare.” (Doc.

XI/bis)

2.9

Perché un rapporto medico abbia valore probatorio

è determinante che esso valuti ed esamini in maniera completa i punti

litigiosi, si fondi su degli esami approfonditi, prenda conto di tutti i mali

di cui si lamenta l'assicurato, sia stabilito in piena conoscenza dei suoi

antecedenti (anamnesi) e sia chiaro nell'esposizione delle correlazioni mediche

o nell'apprezzamento della situazione medica; le conclusioni dell'esperto

devono inoltre essere motivate (STFA 26 agosto 2004

nella causa C., I 355/03, consid. 5; STFA 25 febbraio 2003 nelle cause G.,

U 329/01 ed S., U 330/01; STFA 18

marzo 2002 nella causa M., I 162/01; DTF 125 V 352, 122

V 160; Pratique VSI 2001 p. 108, 1997 p.

123; Meyer‑Blaser, Die Rechtspflege in der Sozialversicherung, BJM 1989,

p. 31). A proposito delle

perizie mediche eseguite nell'ambito della procedura amministrativa il TFA ha

già avuto modo di evidenziare che, nell'ipotesi in cui sono state eseguite da

medici specializzati riconosciuti, hanno forza probatoria piena, se giungono a

conclusioni logiche e sono state realizzate sulla base di accertamenti

approfonditi, fintanto che indizi concreti non inducono a ritenerle

inaffidabili (DTF 123 V 176, 122 V 161, 104 V 212; STFA 14 aprile 1998 nella

causa B., I 569/97; STFA 28 novembre 1996 nella causa F., U 113/96; STFA del 24

dicembre 1993 nella causa S.H.; SVR 1998 IV Nr. 1 p. 2; SZS 1988 p. 329 e 332;

ZAK 1986 p. 189). In un'altra sentenza inedita il TFA

ha inoltre considerato rilevante una perizia giudiziaria fatta esperire dal TCA

al SAM. Secondo l'Alta Corte questo servizio non può essere considerato parte

in causa, nel senso che sussiste un vincolo per cui l'istituto sarebbe

obbligato a tenere in particolare considerazione gli interessi specifici

dell'assicurazione invalidità (STFA non pubbl. 22 maggio 1995 in re A. C; DTF 123 V 175, consid. 4b, pag. 178; Pratique VSI 2001 pag.

106, consid. 3c, pag. 110). Nell'ambito

del libero apprezzamento delle prove è in linea di principio consentito

all'amministrazione e al giudice fondare la propria decisione su basi di

giudizio interne all'istituto assicuratore. Per quanto riguarda l'imparzialità

e l'attendibilità di simili prove, devono tuttavia essere poste delle esigenze

severe (DTF 122 V 157).

Nella

DTF 125 V 351 (= SVR 2000 UV 10, pp. 33ss.), la nostra Massima Istanza ha ribadito che ai rapporti allestiti da medici alle dipendenze di

un'assicurazione deve essere riconosciuto pieno valore probante, a condizione

che essi si rivelino essere concludenti, compiutamente motivati, di per sé scevri

di contraddizioni e, infine, non devono sussistere degli indizi che facciano

dubitare della loro attendibilità (DTF 125 V 352 consid. 3a). Il solo fatto che

il medico consultato si trovi in un rapporto di dipendenza con l'assicuratore,

non permette già di metterne in dubbio l'oggettività e l'imparzialità. Devono

piuttosto esistere delle particolari circostanze che permettano di ritenere

come oggettivamente fondati i sospetti circa la parzialità dell'apprezzamento

(DTF 125 V 354 consid. 3b/bb).

Lo

stesso vale per le perizie fatte esperire da medici esterni (DTF 104 V 31; ZAK

1986.

p. 188; RAMI 1993 p. 95).

Le

perizie affidate dagli organi dell'AI o dagli assicuratori privati, in sede di

istruttoria amministrativa, a medici esterni o a servizi specializzati

indipendenti, i quali fondano le proprie conclusioni su indagini approfondite e

giungono a risultati concludenti, dispongono di forza probatoria piena, a meno

che non sussistano indizi concreti a mettere in causa la loro credibilità

(Pratique VSI 2001 p. 109; STFA 26 agosto 2004 nella causa C., I 355/03).

Per

quel che riguarda i rapporti concernenti il medico curante, secondo la generale

esperienza della vita, il giudice deve tenere conto del fatto che, alla luce

del rapporto di fiducia esistente con il paziente, in dubbio, egli attesterà in

favore del suo paziente (STFA 25 febbraio 2003 nelle

cause G., U 329/01 ed S., U 330/01;

DTF 125 V 353 consid. 3b/cc;

Pratique VSI 2001 p. 109; Meyer-Blaser, Rechtsprechung des Bundesgericht im

Sozialversicherungsrecht, 1997, p. 230).

Se vi sono dei rapporti medici contraddittori il

giudice non può evadere la procedura senza valutare l'intero materiale ed indicare

i motivi per cui egli si fonda su un rapporto piuttosto che su un altro (STFA

25.

febbraio 2003 nelle cause G., U 329/01 e S., U 330/01).

Il

TFA, in una sentenza I 938/05 del 24 agosto 2006 si è espresso sul valore

probatorio delle opinioni espresse dai medici SMR nell’ambito

dell’assicurazione per l’invalidità, sottolineando che in caso di divergenza

tra il medico curante e il medico SMR non è per principio necessario procedere

ad una nuova perizia.

In quell’occasione l’Alta Corte ha sviluppato la seguente

considerazione:

"

(…)

3.2

L'on ne saurait certes

mettre sur le même pied un rapport d'expertise émanant d'un Centre

d'observation médicale de l'AI (COMAI) - dont la jurisprudence a admis que

l'impartialité et l'indépendance à l'égard de l'administration et de l'OFAS

sont garanties (ATF 123 V 175) - et un rapport médical établi par le SMR;

toutefois, cela ne signifie pas encore qu'en cas de divergence d'opinion entre

médecins du SMR et médecins traitants, il est, de manière générale, nécessaire

de mettre en oeuvre une nouvelle expertise. La valeur probante des rapports

médicaux des uns et des autres doit bien plutôt s'apprécier au regard des

critères jurisprudentiels précédemment énumérés (cf. consid. 3.1 supra). Il n'y a dès lors aucune raison d'écarter le rapport du

SMR ici en cause ou de lui préférer celui du médecin traitant, pour le seul

motif que c'est le service médical régional de l'AI qui l'a établi. Au regard

du déroulement de l'examen clinique pratiqué par les médecins du SMR et du

contenu de leur rapport, on ne relève, du reste, aucune circonstance

particulière propre à faire naître un doute sur l'impartialité de ceux-ci. La

recourante ne fait d'ailleurs rien valoir de tel. (…)" (consid. 3.2)

2.10

Nella

concreta fattispecie, dopo attento esame della documentazione agli atti, questo

TCA, richiamata la suesposta giurisprudenza in materia di valore probatorio di

rapporti medici, non intravvede ragioni che gli impediscano di far proprie le

conclusioni della perizia reumatologica del dr. __________, il quale ha

compiutamente valutato le differenti affezioni di cui l’assicurato è portatore,

giungendo ad una conclusione logica e priva di contraddizioni in merito alla

sua capacità lavorativa totale nella sua professione di manovale, con l’unica

avvertenza di evitare di dover sollevare pesi superiori a 25 kg.

Il perito ha infatti approfonditamente analizzato

la situazione dell’assicurato, riscontrando un rachide in asse, senza turbe

statiche significative e una funzionalità globale normale, eccezion fatta per

la lateroflessione lombare a destra; egli ha inoltre potuto escludere la

presenza di una sindrome vertebrale e ha evidenziato una situazione neurologica

del tutto normale, senza indizi a favore di una instabilità segmentale. Il dr. __________

ha concluso per l’assenza di patologie funzionali significative dell’apparato

locomotorio e di conseguenza per l’assenza di limitazioni particolari della

caricabilità fisica del paziente, con la sola avvertenza di evitare di

sollevare e trasportare carichi superiori a 25 kg, a causa della presenza di una

piccola ernia discale nel segmento L4/L5 (doc. 21-8).

Il perito ha quindi ritenuto l’assicurato

pienamente abile al lavoro anche nella sua precedente attività di manovale, con

la riserva di evitare il sollevamento e il trasporto di pesi superiori a 25 kg (doc. 21-8).

Il parere

contrario del dr. __________ - espresso nei certificati medici del 25 aprile

2006.

(doc. 32-1) e del 6 giugno 2006 (doc. 41-3) - non può sovvertire le motivate conclusioni del dr. __________.

In tali referti il dr. __________,

ribadita la presenza di una sindrome lombovertebrale cronica recidivante in

presenza di un’ernia discale L4/L5 e discopatia L5/S1 (cfr. doc. 32-1 e doc.

41-3), ha attestato un’inabilità lavorativa dell’interessato del 100% nella

precedente professione di manovale, ma una capacità lavorativa del 50% o

superiore in attività leggere adeguate, rispettose dei suoi limiti funzionali

(ossia attività leggere, con possibilità di variare frequentemente la posizione

seduto/in piedi, evitando posizioni inergonomiche per il rachide e senza dover

sollevare pesi superiori ai 10-15 kg).

Al riguardo, a prescindere dalle considerazioni

generali che si impongono sul tema dell’attendibilità delle certificazioni dei

medici curanti degli assicurati (cfr. in proposito consid. 2.9.), le

considerazioni del dr. __________ sono già state vagliate dal dr. __________

nella perizia del 31 agosto 2005 e non possono quindi portare a ritenere che vi

sia stato, successivamente, un peggioramento dello stato valetudinario

dell’assicurato, giustificante, contrariamente a quanto giudicato dal perito, una

incapacità lavorativa nell’attività di manovale.

Infatti, il dr. __________

non pone delle diagnosi nuove che non siano già state considerate dal dr. __________

nella perizia del 31 agosto 2005 e, senza tuttavia motivare e documentare compiutamente,

si è limitato a riprendere quanto esposto dal paziente, indicando che “il

paziente lamenta dolori cronici recidivanti in particolare se assume

posizioni non ergonomiche del rachide e se solleva carichi superiori a 10 kg” (doc. 32-1 e 41-3, sottolineatura della redattrice) e ad esprimere di conseguenza una

valutazione diversa rispetto a quella del perito concludendo in modo del tutto

generico che “(…) sulla base di queste constatazioni ritengo che egli sia

incapacitato ad eseguire un mestiere pesante come quello precedentemente svolto

in maniera totale (manovale nella costruzione). Viceversa potrebbe essere atto

a svolgere un mestiere leggero in cui possa variare frequentemente posizioni da

seduto a in piedi (ogni ¾ d’ora – 1 ora), evitare posizioni non ergonomiche del

rachide, evitare di sollevare carichi superiori a 10-15 kg e non in maniera ripetuta. In un lavoro di questo tipo il paziente potrebbe essere

ritenuto abile in misura uguale o superiore al 50%” (doc. 32-1 e 41-3).

Il dr. __________ - al quale il TCA ha trasmesso copia degli

scritti del dr. __________, con invito a valutare se gli stessi erano in grado

di influire sulle sue conclusioni peritali – ha rilevato che il dr. __________

non ha fornito una valutazione clinica delle condizioni del paziente,

evidenziando che il curante ha basato il suo giudizio circa la caricabilità

fisica dell’assicurato sulle alterazioni strutturali degli ultimi due segmenti

della colonna lombare (L4-L5 e L5-S1), già considerati in sede di valutazione

peritale. Il perito ha pure indicato che, al momento della sua valutazione

peritale, egli ha preso atto anche del rapporto medico all’attenzione dell’UAI

del dr. __________ del 27 luglio 2004, molto simile ai successivi certificati

medici del dr. __________ del 25 aprile 2006 e del 6 giugno 2006. Il perito ha poi spiegato che le alterazioni

strutturali documentate concernono due dischi intervertebrali con una loro

disidratazione quale segno degenerativo ed un'erniazione al livello L4/5 che

entra in contatto con la radice L5 a sinistra, di entità contenuta, senza alcuna evoluzione tra

luglio 2003 ed agosto 2005, a

conferma che esse non hanno un impatto biomeccanico significativo, così come

riscontrato durante la visita peritale del 24 agosto 2005, allorquando il dr. __________

ha rilevato al rachide una funzionalità globale normale eccezion fatta per la

lateroflessione lombare a destra, limitata di 1/3. Il perito ha quindi

confermato il parere già espresso in sede peritale concernente la capacità

lavorativa dell’interessato, rilevando che non essendo stato presente al

momento della perizia un reperto clinico giustificante un'inabilità lavorativa

nella professione svolta di manovale, appare pure poco probabile che

l'ulteriore esposizione del paziente agli sforzi richiesti in tale attività

minacci il suo stato di salute in futuro, a condizione che possa evitare

l'alzare e spostare pesi oltre 25 kg, limitazione già segnalata in sede peritale (doc. IX).

Queste considerazioni del dr. __________ possono

essere condivise da parte di questo Tribunale. Esse non possono nemmeno essere

messe in dubbio dalla successiva presa di posizione del dr. __________, che, a

fronte delle puntuali spiegazioni del dr. __________, si è limitato a ribadire

la sua posizione, indicando che il mestiere di manovale è estremamente pesante

e comporta, tra l’altro, il sollevamento spesso di carichi superiori anche ai 50 kg e non in posizione ergonomiche del

rachide (doc. XI/bis).

Come visto, a mente del perito la piena esigibilità lavorativa

nella professione di manovale è subordinata alla condizione di evitare di dover

sollevare o trasportare “pesi pesanti, oltre i 25 kg”.

Tutto ben

considerato, dunque, a mente del TCA non vi sono motivi per distanziarsi dalle

conclusioni peritali del dr. __________.

A

proposito della censura di parzialità sollevata dall’insorgente nei confronti

del dr. __________ il TCA si limita a rinviare alla DTF 123 V 175 citata al

consid. 2.9..

Anche il dr. __________,

nelle sue annotazioni del 9 agosto 2006, ha indicato che dai rapporti medici

del dr. __________ non risulta alcuna modifica sostanziale dello stato di

salute dell’assicurato rispetto a quanto valutato in sede peritale dal dr. __________,

concludendo quindi che il dr. __________ ha espresso una diversa valutazione

delle ripercussioni funzionali derivanti da alterazioni discrete a livello del

rachide dorsale (doc. 42-2). Inoltre, il dr. __________ ha aggiunto che

l’esigibilità al lavoro espressa dal dr. __________ è in sintonia con le

valutazioni espresse nella letteratura, laddove si ritiene che dopo un’ernia

discale, in presenza di un decorso regolare, una caricabilità completa viene

raggiunta dopo 6 mesi e che la presenza di degenerazioni discali o prolassi

discali in sé non giustificano una riduzione della capacità lavorativa (doc.

42-1).

Tali considerazioni possono essere condivise da parte di questo

Tribunale.

Va qui

ricordato che il TFA, in una decisione I 938/05 del 24 agosto 2006, ha evidenziato il valore probatorio

delle opinioni espresse dai medici SMR sottolineando che in caso di divergenza

tra il medico curante e il medico SMR non è per principio necessario procedere

ad una nuova perizia (cfr. consid. 2.9.).

Non

essendo quindi, secondo quanto stabilito in sede peritale, l’assicurato inabile

al lavoro nella sua professione, l’Ufficio AI ha di conseguenza rettamente negato

l’attribuzione di una rendita a partire dal 1° dicembre 2005 (al riguardo va

evidenziato che una mezza rendita è stata attribuita dal mese di luglio 2004 al

mese di novembre 2005, in

quanto giusta l’art. 88a OADI se la capacità al guadagno dell’assicurato

o la capacità di svolgere le mansioni consuete migliora oppure se la grande

invalidità o l’assistenza dovuta all’invalidità si riduce, v’è motivo di

ammettere che il cambiamento determinante sopprime, all’occorrenza, tutto o

parte del diritto a prestazioni dal momento in cui si può supporre che il

miglioramento constatato perduri. Lo si

deve in ogni caso tenere in considerazione allorché è durato tre mesi, senza

interruzione notevole, e che presumibilmente continuerà a durare. In concreto

il dr. __________ nella sua perizia di agosto 2005 ha dichiarato l’assicurato abile al 100% nella sua precedente attività, cfr. doc. 21-1 segg.).

La

decisione su opposizione contestata deve, quindi, essere confermata.

A titolo

abbondanziale ci si potrebbe chiedere se non era manifestamente errato erogare

una mezza rendita per il periodo dal mese di luglio 2004 al mese di novembre 2005,

così come rilevato dal funzionario incaricato, che nelle sue note riassuntive

del 18 ottobre 2005 all’attenzione del dr. __________, ha criticato

l’incapacità lavorativa indicata dal medico SMR nel rapporto medico del 9

settembre 2005, dato che “secondo il perito (visita del 24.08.2005) la

radiografia attuale (n.d.r., ossia del 2005) appare sovrapponibile alla lastra

del 2003 e che non vi è stata alcuna evoluzione delle discrete alterazioni

degenerative riscontrate già allora”, motivo per il quale “non vi è

alcun peggioramento rispetto al 2003 e quindi non vedo perché dobbiamo erogare

una ½ rendita (50%) anche se solo per un periodo limitato” (doc. 25-1). Nelle

sue annotazioni del 19 ottobre 2005 il dr. __________ del SMR ha tuttavia

ribadito la sua conclusione, evidenziando che “il perito si esprime sulla

situazione attuale (24.08.2005), mentre in precedenza avevamo le valutazioni di

un medico fiduciario (dr. __________: abile al 50% nella sua attività da

ottobre 2003) e del suo reumatologo (IL 100%) e anche della Clinica di __________

(novembre 2003, IL 50%), con una inabilità al lavoro confermata da diversi

medici” (doc. 26-1).

In

proposito, questa Corte ricorda che la giurisprudenza ha precisato che

l'amministrazione non può essere obbligata a procedere a una riconsiderazione

di una decisione cresciuta in giudicato formale né dall'amministrato né dal

giudice (cfr. DTF 133 V 50 = SVR 2007 IV Nr. 30 pag. 107; STFA U 256/05 del 25

ottobre 2006; STFA del 29 novembre 2002 nella

causa B., I 339/01, consid. 2.1., pubblicata in RDAT I-2003

N.69; DTF 117 V 12 consid. 2a e i riferimenti ivi citati; cfr. pure DTF

119.

V 479 consid. 1b/cc).

2.11

Con la propria impugnativa

l’assicurato ha chiesto che venga esperita una nuova valutazione peritale.

A tal

proposito va rilevato che, quando

l'istruttoria da effettuare d'ufficio conduce l'amministrazione o il giudice,

in base ad un apprezzamento coscienzioso delle prove, alla convinzione che la

probabilità di determinati fatti deve essere considerata predominante e che

altri provvedimenti probatori più non potrebbero modificare il risultato, si

rinuncerà ad assumere altre prove (valutazione anticipata delle prove cfr.

Kölz/Häner, Verwaltungsverfahren und Verwaltungsrechtspflege des Bundes, pag.

47.

n. 63, Gygi, Bundesverwaltungsrechtspflege, 2° ed., pag. 274, si veda pure

DTF 122 II consid. 469 consid. 41; 122 III 223 consid. 3; 119 V 344 consid. 3c

con riferimenti). Un tale modo di procedere non lede il diritto di essere

sentito conformemente all'art. 29 cpv.2 Cost. (DTF 124 V 94 consid. 4b, 122 V 162 consid. 1d, 119 V 344

consid. 3c con riferimenti).

Nel caso

in esame, la documentazione agli atti è sufficiente per statuire nel merito

della vertenza, né vi sono validi motivi per ritenere inaffidabile la

valutazione del perito medico, motivo per cui non appare necessario procedere

all’allestimento di una perizia per verificare quanto già accertato.

2.12

Secondo

l’art. 69 cpv. 1bis LAI, in vigore dal 1° luglio 2006, la procedura di ricorso

in caso di controversie relative all’assegnazione o al rifiuto di prestazioni

AI dinanzi al Tribunale cantonale delle assicurazioni è soggetta a spese.

L’entità delle spese è determinata fra 200 e 1’000 franchi in funzione delle

spese di procedura e senza riguardo al valore litigioso.

Visto

l’esito della vertenza, le spese per complessivi fr. 200.- andrebbero poste a

carico dell’assicurato, il quale ha tuttavia chiesto l'assistenza giudiziaria

(cfr. consid. 2.13.).

Al

riguardo il Consiglio federale nel Messaggio concernente la modifica della

legge federale sull'assicurazione per l'invalidità (misure di semplificazione

della procedura) del 24 maggio 2005 in FF 2005 pag. 2751 seg. si è così espresso:

"

(...)

Quando sono adempite le condizioni del gratuito

patrocinio, la procedura di ricorso in materia di AI continuerà ad essere

gratuita (con riserva di una successiva restituzione) per gli assicurati

interessati, come negli altri settori del diritto amministrativo.

Si intende così garantire che saranno prese in

considerazione le particolarità del singolo caso, in modo tale che anche le

persone meno abbienti possano accedere ai tribunali.

(...)

Le stesse considerazioni valgono a proposito

delle procedure di ricorso dinanzi al tribunale cantonale delle assicurazioni

e, per le persone residenti all'estero, dinanzi alla Commissione di ricorso

AVS/AI. In altri termini, quando non può essere concesso il gratuito patrocinio

in seguito a circostanze particolari che riguardano il singolo caso, per le

controversie concernenti prestazioni dell'AI i Cantoni devono stabilire limiti

di spesa inferiori rispetto agli altri settori del diritto amministrativo.

Al fine di tener conto della componente di

politica sociale, fisseranno questi limiti non in funzione del valore

litigioso, ma in funzione dell'onere effettivo. È stato fissato un limite di

spesa (dai 200 ai 1000 franchi) equivalente a quello stabilito nella revisione

totale dell'organizzazione giudiziaria. Si è così dato seguito al suggerimento

espresso dalla maggioranza dei Cantoni nella procedura di consultazione.

(...)"

2.13

L’assicurato ha pure chiesto

di essere posto al beneficio dell’assistenza giudiziaria e del gratuito

patrocinio (I).

Ai sensi

dell’art. 61 lett. f LPGA nella procedura giudiziaria cantonale deve essere

garantito il diritto di farsi patrocinare. Se le circostanze lo giustificano,

il ricorrente può avere diritto al gratuito patrocinio. Tale norma di legge

rispecchia sostanzialmente il tenore del vecchio art. 85 cpv. 2 lett. f LAVS, rimasto

in vigore sino al 31 dicembre 2002, il quale prevedeva che l’autorità di

ricorso doveva garantire il diritto di farsi patrocinare, se del caso,

l’assistenza giudiziaria. L’art. 61 lett. f LPGA mantiene il principio che i

presupposti del diritto alla concessione dell’assistenza giudiziaria si

esaminano sulla base del diritto federale, mentre la determinazione della relativa

indennità spetta al diritto cantonale (DTF 110 V 362; Kieser, ATSG-Kommentar,

2003, Art. 61 N. 86 p. 626).

I

presupposti (cumulativi) per la concessione dell’assistenza giudiziaria -

rimasti invariati rispetto al vecchio diritto (Kieser, op. cit., Art. 61 N.

88s) - sono in principio dati se l’istante si trova nel bisogno (cfr. anche

art. 3 Lag), se l’intervento dell’avvocato è necessario o perlomeno indicato

(cfr. anche art. 14 cpv. 2 Lag) e se il processo non è palesemente privo di

esito positivo (cfr. anche art. 14 cpv. 1 Lag; DTF 125 V 202 e 372 con

riferimenti).

In casu, dall’attestato municipale per

l'ammissione all'assistenza giudiziaria e dalla documentazione prodotta (cfr.

doc. VII/bis e allegati) risulta che il ricorrente è coniugato e ha tre figli

maggiorenni (due, __________ e __________, attivi quali operai dipendenti e uno,

__________, senza lavoro e che non percepisce indennità da parte

dell’assicurazione disoccupazione). Rispondendo ad un’esplicita richiesta in

tal senso da parte del TCA, l’insorgente ha comunicato che solo uno dei figli (__________)

vive in comunione domestica (doc. XVIII). Dall’attestato municipale risulta che

l’istante non ha nessuna attività lucrativa, mentre sua moglie è operaia e percepisce

circa, in media, fr. 2'977 mensili (al netto degli oneri sociali e delle imposte

alla fonte; cfr. certificato di salario per l’anno 2006). Non è stata

dichiarata alcuna sostanza.

Per

quanto riguarda il calcolo del fabbisogno, deve anzitutto essere applicato

l’importo base mensile per coniugi pari a fr. 1'550.--, stabilito per il

calcolo del minimo esistenziale LEF dalla Camera di esecuzione e fallimento,

quale Autorità di vigilanza cantonale e in vigore dal 1° gennaio 2001, tuttora

in uso. Quali spese, i coniugi __________ versano fr. 1’100 mensili per il

canone di locazione dell’abitazione più fr. 100 mensili di spese accessorie, a

cui vanno aggiunti fr. 711.80 (fr. 355.90 + 355.90) di premio cassa malati. Complessivamente

le spese mensili ammontano quindi a fr. 3'461.80.

In una

sentenza del 20 settembre 2004 nella causa F., U 102/04, il TFA ha ribadito che

il limite per valutare lo stato di bisogno ai fini della concessione o meno

dell'assistenza giudiziaria, è superiore al minimo esistenziale agli effetti

del diritto esecutivo.

All'importo

base LEF va applicato un supplemento variante fra il 15% e il 25%.

In casu,

aggiungendo all'importo di base determinato sulla base della Tabella per il

calcolo del minimo di esistenza agli effetti del diritto esecutivo un supplemento

del 15-25% risulterebbe un ammanco mensile oscillante fra fr. 717.30 e fr. 872.30.

Va tuttavia

rilevato che il figlio __________, che abita ancora con i genitori, percepisce

un salario netto mensile di circa fr. 3’393 (al netto degli oneri sociali e

delle imposte alla fonte; cfr. certificato di salario per l’anno 2007, doc.

XVIII/D2), ed è esigibile che egli dia una contributo all’economia domestica. Infatti,

secondo la dottrina in materia di diritto esecutivo, il figlio maggiorenne

esercitante un’attività lucrativa che vive nell’economia domestica, è chiamato

a contribuire alle spese di abitazione, quale l’affitto ed il riscaldamento

(cfr. Mühll, in Kommentar über Schuldbetreibung und Konkurs, Basilea 1998, ad

art. 93 N.20, pag. 946; cfr. anche la tabella per il calcolo del minimo

esistenziale LEF edita dalla Camera di esecuzione e fallimento (CEF) del

Tribunale d’appello, valida dal 1° gennaio 2001, ove al punto IV precisa che:

“il reddito da lavoro di figli maggiorenni, che vivono nell’economia domestica

del debitore, non viene considerato in linea di principio per il calcolo vitale

dell’escusso. Viene per contro calcolata una partecipazione appropriata del

figlio maggiorenne alle spese d’abitazione (canone locatizio e riscaldamento)").

In queste

circostanze, siccome si può pretendere dal figlio dell’assicurato che dia un

contributo all’economia domestica, l’assicurato non può essere ritenuto

indigente ai sensi della succitata giurisprudenza. Ne consegue la reiezione

dell’istanza.

Dispositivo

Per questi motivi

dichiara e pronuncia

1. Il ricorso

è respinto.

2. L'istanza

di assistenza giudiziaria è respinta.

3. Le

spese, per fr. 200.--, sono poste a carico del ricorrente.

4. Comunicazione

agli interessati i quali possono impugnare il presente giudizio con ricorso in

materia di diritto pubblico al Tribunale

federale, Schweizerhofquai 6, 6004 Lucerna, entro 30

giorni dalla comunicazione.

L'atto di

ricorso, in 3 esemplari, deve indicare quale decisione è chiesta invece di

quella impugnata, contenere una breve motivazione, e recare la firma del

ricorrente o del suo rappresentante.

Al ricorso dovrà essere allegata la decisione impugnata e la busta in cui il

ricorrente l'ha ricevuta.

terzi implicati

Per il Tribunale

cantonale delle assicurazioni

Il presidente Il

segretario

Daniele Cattaneo Fabio

Zocchetti

Ultimo aggiornamento: 09.05.2026

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