Lexipedia

Decisione

32.2008.145

Corretta la decisione con la quale l'UAI ha attribuito all'assicurato mezza rendita per un periodo limitato di tempo,poi soppressa alla luce di un grado AI del 28%

29 aprile 2009Italiano79 min

Source ti.ch

Fatti

I principi giurisprudenziali sviluppati in

materia di revisione di rendite sotto il regime del vecchio art. 41 LAI sono

applicabili anche a proposito dell’art. 17 LPGA (DTF 130 V 349 seg. consid.

3.5).

2.5. In una

sentenza del 12 ottobre 2005 nella causa R., I 8/04, pubblicata in plaidoyer

1/06, pag. 64-65, il TFA ha ricordato i principi che sono alla base della

revisione e della riconsiderazione di decisioni amministrative e si è così

espresso:

"

(...)

2. 2.1 En l'espèce, il s'agit tout

d'abord de savoir si l'on est en présence d'un motif de révision, ce qui

suppose une modification notable du taux d'invalidité (art. 17 LPGA). Il n'y a

pas matière à révision lorsque les circonstances sont demeurées inchangées et

que le motif de la suppression ou de la diminution de la rente réside

uniquement dans une nouvelle appréciation du cas. Un motif de révision au sens

de l'art. 17 LPGA (ou de l'ancien art. 41 LAI) doit clairement ressortir du

dossier (p. ex. arrêt P. du 31 janvier 2003

[I 559/02], consid. 3.2 et les arrêts cités; sur

les motifs de révision en particulier: Urs Müller, Die materiellen

Voraussetzungen der Rentenrevision in der Invalidenversicherung, thèse,

Fribourg 2002, p. 133 ss). La réglementation sur la révision ne saurait en

effet constituer un fondement juridique à un réexamen sans condition du droit à

la rente (Rudolf Ruedi, Die Verfügungsanpassung als verfahrensrechtliche

Grundfigur namentlich von Invalidenrentenrevisionen, in: Schaffauser/ Schlauri

[Hrsg], Die Revision von Dauerleistungen in der Sozialversicherung, Saint-Gall,

1999, p. 15).

2.2 Si l'on

compare les expertises du COMAI du 9 mai 1995 et de la Clinique X. du 10 mai 2002, les principaux

diagnostics posés sont pratiquement superposables (syndrome somatoforme

douloureux persistant et personnalité fruste et dépendante en 1995; syndrome

douloureux somatoforme persistant [F45.4] et personnalité aux traits dépendants

[F60.7] en 2002). Les conclusions des expertises sont divergentes, en revanche,

en ce qui concerne les répercussions des atteintes à la santé sur la capacité

de travail. Les experts du CO­MAI avaient estimé que le syndrome somatoforme

douloureux prenait place dans le contexte d'un trouble de la personnalité. On était en présence d'une atteinte à

la santé mentale importante, entraînant une incapacité totale de travail, sans

perspective de reclassement ni d'amélioration, vu l'importance de la régression

et de la fixation somatique.

Les experts de la Clinique X. concluent, pour leur part, à l'absence

d'atteinte somatique ou psychique susceptible de limiter la capacité de

travail. Les mêmes experts déclarent s'écarter des conclusions du COMAI, au

motif que l'association d'un trouble somatoforme douloureux à une personnalité

aux traits dépendants ne constitue pas, à leur avis, une atteinte à la santé

mentale importante.

2.3 Sur la base

de ces éléments, il y a lieu de constater que les experts de la Clinique X. ne font pas état d'une modification de

l'état de santé du recourant, mais remettent en cause l'appréciation précédente

- et fondée sur un même état de fait - des experts du COMAI. Ni

l'administration ni les premiers juges n'ont cherché du reste à démontrer

l'existence d'un changement de circonstances. Ils insistent plutôt sur le

caractère probant de l'expertise dé la Clinique X., en faisant totalement abstraction des

règles sur la révision et comme s'il s'agissait en l'occurrence de se prononcer

pour la première fois sur le droit à la rente. Mais cela ne suffit pas, on l'a vu, pour

justifier une révision du droit à la rente (cf. aussi Urs Müller, op. cit., p.

135, ch. 490).

3. 3.1. Le principe selon lequel

l'administration peut en tout temps revenir d'office sur une décision formellement

passée en force qui n'a pas donné lieu à un jugement sur le fond, lorsque

celle-ci est certainement erronée et que sa rectification revêt une importance

appréciable, l'emporte sur la procédure de révision. Ainsi, l'administration

peut aussi modifier une décision de rente lorsque les conditions de la révision

selon l'art. 17 LPGA ne sont pas remplies. Si le juge est le premier à

constater que la décision initiale était certainement erronée, il peut

confirmer, en invoquant ce motif, la décision de révision prise par

l'administration (ATF 125 V 369 consid. 2 et les arrêts cités; cf. aussi ATF

112 V 373 consid. 2c et 390 consid. 1b). Il est à relever que la

reconsidération est désormais expressément prévue à l'art. 53 LPGA.

3.2 Pour juger

s'il est admissible de reconsidérer une décision pour le motif qu'elle est sans

nul doute erronée, il faut se fonder sur la situation juridique existant au

moment où cette décision a été rendue, compte tenu de la pratique en vigueur à

l'époque (ATF 119 V 479 consid. 1b/cc et les références). Par le biais de la

reconsidération, on corrigera une application initiale erronée du droit, de

même qu'une constatation erronée résultant de l'appréciation des faits. Un

changement de pratique ou de jurisprudence ne saurait en principe justifier une

reconsidération (ATF 117 V 17 consid. 2c, 115 V 314 consid. 4a/cc). Une

décision est sans nul doute erronée non seulement lorsqu'elle a été prise sur

la base de règles de droit non correctes ou inappropriées, mais aussi lorsque

des dispositions importantes n'ont pas été appliquées ou l'ont été de manière

inappropriée (DTA 1996/97 n° 28 p. 158 consid. 3c). Tel est notamment le cas

lorsque l'administration a accordé une rente d'invalidité au mépris du principe

de la priorité de la réadaptation sur la rente (voir l'arrêt P. du 31 janvier

2003, déjà cité). A l'inverse, une inexactitude manifeste ne sau­rait être

admise lorsque l'octroi de la prestation dépend de conditions matérielles dont

l'examen suppose un pouvoir d'appréciation, quant à certains de leurs aspects

ou de leurs éléments, et que la décision paraît admissible compte tenu de la

situation de fait et de droit (arrêt P. du 13 août 2003 [1790/01], consid. 3).

3.3 En l'espèce,

c'est en vue d'élucider les divergences issues d'avis médicaux contradictoires

se trouvant au dossier que l'administration a recueilli l'expertise du COMAI,

du 9 mai 1995, et qu'elle s'est fondée sur cette dernière pour allouer une

rente entière au recourant, le 1er décembre 1995. En présence d'un

tableau clinique complexe, par ailleurs difficile à appréhender en raison de

ses aspects subjectifs, la prise de position sur une incapacité de travail

implique toujours un jugement d'appréciation. Or, un tel jugement ne saurait

être qualifié de manifestement erroné que si les investigations médicales dans

les différents domaines concernés n'ont pas été entreprises ou qu'elles ne

l'ont pas été avec le soin nécessaire (cf. arrêt P. du 31 janvier 2003, déjà

cité). Tel n'est pas le cas en ce qui concerne l'expertise du COMAI dans la

mesure où cette expertise pluridisciplinaire répond aux critères

jurisprudentiels permettant de lui attribuer une pleine valeur probante. En

tout cas, les critiques émises à l'encontre des conclusions du COMAI par les

médecins de la Clinique X. ne

suffisent pas pour admettre que ces conclusions sont dépourvues de crédibilité.

Comme on l'a vu, on est en présence d'appréciations divergentes d'experts en ce

sens que les uns, à la différence des autres, considèrent que l'association

d'un trouble somatoforme douloureux à une personnalité aux traits dépendants

n'a pas d'incidence sur la capacité de travail. Seule une surexpertise serait

de nature à les départager.

Mais, ici également, on ne peut faire abstraction

des éléments qui ont conduit l'administration à allouer une rente entière au

recourant comme si l'on devait statuer pour la première fois sur les droits de

l'assuré et modifier sa situation juridique à la lumière exclusivement des

données médicales recueillies à l'occasion de la procédure de révision. Une

appréciation médicale différente ultérieure ne suffit pas pour faire apparaître

comme manifestement erronée la décision initiale ou pour ordonner une

expertise.

On ne peut pas non plus affirmer que

l'administration a commis à l'origine une erreur de droit, notamment en

méconnaissant le principe de la priorité de la réadaptation sur la rente: l’expertise

du COMAI excluait toute possibilité de reclassement professionnel et ne

laissait pas entrevoir, à brève échéance, une amélioration de l'état de santé

qui eût permis la mise en oeuvre de mesures de réadaptation

professionnelle."

Una diversa valutazione di uno stato di fatto

rimasto invariato ed inizialmente approfonditamente esaminato non costituisce

dunque né un caso di revisione, né un caso di riconsiderazione.

2.6. Nella

decisione del 26 giugno 2008, l’UAI ha attribuito

all’assicurato una mezza rendita di invalidità limitatamente al periodo dal 1° giugno

2003 al 31 gennaio 2004, sopprimendola poi a partire dal 1° febbraio 2004,

ritenuto che dalla perizia del dr. __________ è emerso che l’interessato è, a

partire dal mese di maggio 2004, inabile al lavoro al 40% nella sua precedente

attività, ma abile al lavoro al 100% in attività adeguate alle sue condizioni

di salute.

Il TCA è,

quindi, ora chiamato a valutare, alla luce di quanto esposto ai considerandi

2.3., 2.4. e 2.5., se l’UAI ha correttamente o meno soppresso la rendita

spettante a RI 1 a fare tempo dal 1° febbraio 2004.

2.7. Per chiarire

la situazione dal profilo medico, l’UAI ha affidato al dr. __________, spec.

FMH in chirurgia ortopedica, l’incarico di eseguire una perizia specialistica.

Nel suo rapporto peritale del 25 luglio 2006, il

dr. __________ ha posto le diagnosi di “deficit funzionale residuale spalla

sinistra in presenza di uno stato dopo frattura sotto-capitale dell’omero con

interessamento del tubercolo maggiore il 19 giugno 2002, trattata

conservativamente, così come di uno stato dopo artrolisi artroscopica intra- e

peri-radicolare l’8 aprile 2003; disturbo funzionale segmentale alto-toracico,

rispettivamente sindrome spondilogena cervicale in presenza di alterazioni

degenerative pluri-segmentali, più marcate C5/C6, senza componente radicolare

irritativa estesa agli arti superiori; stato dopo intervento ai legamenti crociato

anteriore e mediale del ginocchio sinistro, con insicurezza/moderata

instabilità residuale; stato dopo frattura del gomito destro nel 1965-1966,

polso sinistro nel 1971, lussazione con eventuale piccola frattura alla spalla

destra nel 2000 guarite senza postumi; anomalia della transizione lombo-sacrale

senza deficit funzionale di rilievo (leggera componente di torsione in

flessione) a-/poco sintomatica” (doc. 39-5).

Lo specialista ha poi espresso la seguente

valutazione:

"

(...)

5. Valutazione e prognosi

L'importante deficit funzionale attivo in

abduzione presentato dal signor RI 1, praticamente 4 anni dopo l'evento

infortunistico in parola, risulta essere stabilizzato, senza possibilità

ragionevole di futuri miglioramenti significativi.

L'escursione articolare attiva e passiva

riscontrata attualmente rispecchia nelle grandi linee quella descritta in

occasione dell'esame medico-circondariale del 21.10.2003. Nell'ambito del

raggio d'azione esaminabile la cuffia dei rotatori risulta essere pertinente

all'esame isometrico contrariato, in presenza tuttavia di una marcata

limitazione al movimento attivo in abduzione.

Per quanto attiene all'aspetto specifico di

un'eventuale lesione SLAP, quest'ultima risulterebbe essere clinicamente

poco/non sintomatica in assenza di disturbi specifici alle manovre di

provocazione.

Per quanto attiene alla spalla sinistra, il

quadro complessivo non mette in evidenza nessun peggioramento significativo

rispetto a quanto ritenuto in occasione dell'esame medico-circondariale del

21.10.2003, non presenta neppure degli elementi che permettano di intravvedere

con sufficiente attendibilità dei cambiamenti/peggioramenti sostanziali a

corto/medio termine.

Oltre alla presenza di disfunzioni segmentali

alto-cervicali, i disturbi risentiti dal signor RI 1 all'altezza delle scapole

potrebbero effettivamente correlare con una sindrome spondilogena a origine

cervicale su base degenerativa pluri-segmentale medio-basso cervicale.

In accordo con il dr. __________, anche sulla

base del referto clinico attuale, non ritengo esservi l'indicazione a misure

cruenti di revisione/stabilizzazione. Tenuto conto della probabile associazione

di disturbi funzionali alto-toracali e di una componente spondilogena cervicale

potrebbero eventualmente entrare in linea di conto delle misure di

mobilizzazione/manipolazione segmentale alto-toracali nel contesto di una presa

a carico chiropratica/osteopatica, oppure nell'ambito di una medicina manuale.

In considerazione della natura degenerativa delle

alterazioni presenti in sede medio-basso cervicale, ritengo ragionevole

prevedere a medio/lungo termine un lento peggioramento in relazione con la

progressione/evoluzione del processo artrosico/degenerativo.

Oltre 20 anni dopo un intervento ai legamenti

crociato e collaterale mediale, malgrado un'instabilità residuale, il ginocchio

sinistro del signor RI 1 non presenta clinicamente e anamnesticamente segni

artrosici di rilievo. Vedi in questo contesto, oltre all'aspetto funzionale,

anche il buon trofismo muscolare agli arti inferiori.

Pur restando potenzialmente un po' più a rischio

di artrosi, tenuto conto del decorso oggettivabile fino ad ora, la prognosi a

medio termine per il ginocchio sinistro risulta essere tutto sommato

favorevole.

Anamnesticamente e clinicamente non risultano

esservi postumi di rilievo in relazione con le pregresse fratture al gomito

destro, al polso sinistro, così come con la lussazione della spalla destra.

(...)"

(Doc. 39-5+6)

Quanto alla capacità lavorativa, il dr. __________

ha considerato l’assicurato abile al lavoro al 60% nella sua precedente

attività di addetto alla lavorazione di pezzi di precisione presso la ditta __________,

osservando che i disturbi dell’assicurato “esercitano una influenza limitata

soprattutto in relazione con la necessità di effettuare degli sforzi prolungati

con la spalla/arto superiore sinistro nella preparazione delle mole, così come

in relazione con la necessità di prendere/mantenere temporaneamente determinate

posizioni nella regolazione/preparazione delle macchine CNC” (doc. 39-6).

Quanto alla capacità di carico, lo specialista ha

indicato che vi sono “funzione e capacità di carico conservate per l’arto

superiore destro, per il rachide lombare e per ambedue gli arti inferiori con

riserva legata all’instabilità residuale del ginocchio sinistro (scale a pioli,

terreni sconnessi, …). Caricabilità preservata all’arto superiore sinistro

tenuto accostato al tronco, così come nelle attività manuali fini. Limite del

sollevamento / trasporto di pesi fino all’altezza della vita situato a talvolta

20 kg, trasporto di pesi con il

braccio sinistro tenuto scostato dal tronco limitato a pochi chili.

Caricabilità del rachide cervicale e alto-toracico diminuita in relazione

soprattutto con il mantenimento prolungato di posizioni fisse inergonomiche,

oppure con il movimento frequente rotatorio/flessorio” (doc. 39-6).

Il dr. __________ ha pure considerato

l’assicurato abile al lavoro al 100% in attività lavorative adeguate, che

rispettino le limitazioni riferibili alla spalla sinistra e al rachide. Lo

specialista ha precisato che “si tratta in particolare di attività lavorative

che non richiedono l’ingaggio sotto sforzo dell’arto superiore sinistro tenuto

scostato dal tronco, l’esecuzione frequente o ripetuta di movimenti di flessione

del bacino fino o al di sopra dell’orizzontale, così come in abduzione oltre il

limite di quanto permesso dal movimento attivo, che non comportino l’uso di

utensili o macchinari vibranti, rispettivamente contundenti, che non richiedano

il mantenimento prolungato o frequente del capo, rispettivamente del rachide

toracale in posizioni fisse e inergonomiche (torsione, flessione, rotazione,

…), che non implichino l’esposizione a sorgenti di aria condizionata,

rispettivamente ai cambiamenti frequenti e repentini della temperatura e del

grado di umidità ambiente, che non comportino il trasporto di pesi nel suo

insieme superiori a talvolta 20 kg. In relazione soprattutto con l’instabilità al ginocchio sinistro e

la diminuzione della forza al braccio sinistro, risultano non essere più

esigibili dal punto di vista medico le attività lavorative che richiedono l’uso

di scale a pioli, così come gli spostamenti frequenti su terreni sconnessi,

potenzialmente a rischio” (doc. 39/7+8).

Nel suo rapporto medico dell’8 agosto 2006, il

dr. __________ del SMR, spec. FMH in medicina generale (sul

diritto per gli assicurati di conoscere la specializzazione dei medici del SMR,

cfr. SVR 2008 IV Nr. 13), ha posto la diagnosi principale di “deficit

funzionale residuale spalla sinistra in presenza di uno stato dopo frattura

sotto-capitale dell’omero con interessamento del tubercolo maggiore il 19

giugno 2002 trattata conservativamente su stato dopo artrolisi artroscopica

intra- e periradicolare l’8 aprile 2003” e, quali ulteriori diagnosi con influsso sulla capacità lavorativa

quelle di “disturbo funzionale segmentale alto-toracico, rispettivamente

sindrome spondilogena cervicale in presenza di alterazioni degenerative

plurisegmentali, più marcate C5/C6, senza componente radicolare irritativa

estesa agli arti superiori; stato dopo intervento ai legamenti crociato

anteriore e mediale del ginocchio sinistro con insicurezza/moderata instabilità

residuale”, mentre quali ulteriori diagnosi senza influsso sulla capacità

lavorativa quelle di “stato dopo frattura del gomito destro nel 1965/1966,

polso sinistro 1971, lussazione con eventuale piccola frattura alla spalla

destra nel 2000 guarite senza postumi; anomalia della transizione lombo-sacrale

senza deficit funzionale di rilievo”, ritenendo l’assicurato abile al lavoro al

60% nell’attività abituale. Quanto all’inizio della inabilità lavorativa

duratura, il dr. __________ ha osservato:

"

Fino all’11 maggio 2004 presenza unicamente di

patologia postinfortunistica limitante la capacità lavorativa (vedi __________),

a partire dal 12 maggio 2004 (data RX cervicale eseguita per dolori recidivanti

specialmente dopo sforzo) insorgenza di una patologia morbosa, da allora

valgono i limiti esposti nella perizia del dr. __________ del 25 luglio 2006,

limiti funzionali che tengono conto sia della problematica traumatica, che di

quella morbosa/degenerativa.” (Doc. 41-2)

Il dr. __________ si è poi così espresso:

"

(...)

Perizia dr. __________:

diagnosi:

deficit funzionale residuale spalla sinistra in

presenza di uno stato dopo frattura sotto-capitale dell'omero con

interessamento del tubercolo maggiore il 19.6.2002 trattata conservativamente

- stato dopo artrolisi artroscopica intra-

e periradicolare il 8.4.2003

disturbo funzionale segmentale altro-toracico,

rispettivamente sindrome spondilogena cervicale in presenza di alterazioni

degenerative plurisegmentali, più marcate C5/6, senza componente radicolare

irritativa estesa agli arti superiori

stato dopo intervento ai legamenti crociato

anteriore e mediale del ginocchio sinistro con insicurezza/moderata instabilità

residuale

stato dopo frattura del gomito destro nel 1965/1966,

polso sinistro 1971, lussazione con eventuale piccola frattura alla spalla

destra nel 2000 guarite senza postumi

anomalia della transizione lombo-sacrale senza

deficit funzionale di rilievo

conclusioni:

- situazione a livello spalla

sovrapponibile a quella di 10.2003

-

alterazioni degenerative a livello cervicale con diminuita caricabilità

sotto sforzo del rachide cervicale / altotoracico

caricabilità arto superiore sinistro vedi __________

caricabilità del rachide cervicale e

alto-toracico diminuita in relazione soprattutto con il mantenimento prolungato

di posizioni fisse inergonomiche, oppure con il movimento frequente rotatorio-flessorio

attività abituale esigibile in misura completa

limitando l'aspetto fisico nella preparazione delle mole e ottenendo un accesso

più facilitato alla tastiera effettuando dei lavori di regolazione alle

macchine (adattamenti probabilmente non realizzabili, vedi __________). In ogni

caso attività attuale esigibile nella misura del 60%.

Attività rispettosa dei limiti esigibile nella

misura completa, ossia:

senza ingaggio sotto sforzo dell'arto superiore

sinistro tenuto scostato dal tronco, l'esecuzione frequente o ripetuta di

movimenti di flessione del braccio fino o al di sopra dell'orizzontale, così

come in abduzione oltre il limite di quanto permesso dal movimento attivo, che

non comportino l'uso di utensili o macchinari vibranti rispettivamente contundenti,

che non richiedano il mantenimento prolungato o frequente del capo,

rispettivamente del rachide toracale in posizioni fisse e inergonomiche

(torsione, flessione, rotazione..), che non implichino l'esposizione a sorgenti

di aria condizionata, rispettivamente ai cambiamenti frequenti e repentini

della temperatura e del grado d'umidità ambiente, che non comportino il

trasporto di pesi nel suo insieme superiori a talvolta 20 kg.

Attività che richiedono l'uso di scale a pioli o

spostamenti frequenti su terreni sconnessi sono sconsigliate." (Doc. 41-3)

Successivamente, l’assicurato ha inviato all’amministrazione

i seguenti documenti:

-

lettera del 15 marzo 2007 indirizzata all’UAI da

parte del datore di lavoro dell’interessato, ditta __________ di __________,

del seguente tenore:

" La

presente per attirare la vostra attenzione sul nostro collaboratore signor RI 1.

Come premessa è mia intenzione chiarire che il signor RI 1 si è sempre

contraddistinto per la sua buona volontà e buona conoscenza professionale

acquisendo la stima di chi lo circonda con nostra piena soddisfazione.

Come ben sapete egli

percepisce una rendita a causa di un infortunio accadutogli nel 2002.

Agli inizi del 2007

egli mi ha informato di essere affetto da epatite B basso livello di replica ma

con il rischio di contagio con il sangue.

Ultimamente il signor

RI 1 è spesso assente in quanto soffre di mal di schiena e questo male non gli

permette di lavorare, da quanto dice lui, è convinto che il mal di schiena sia

una patologia correlata all'infortunio della spalla.

In questo periodo

constato inoltre una certa demotivazione e preoccupazione in lui e questo è

chiaramente dovuto al suo stato di salute, dolore alla spalla, dolore alla

schiena e epatite B, inoltre questa situazione crea un certo malessere nel suo

team poiché non si può fare affidamento al 100% su di lui.

Per risolvere questa

situazione, che a mio modo di vedere peggiora di giorno in giorno, chiedo a voi

di poter intervenire e darci il supporto necessario per capire quale soluzione

adottare." (Doc. 53-1)

-

certificato del 16 febbraio 2007 del Centro di

epatologia della __________, del seguente tenore:

" Si

certifica che il paziente soffre di un’epatite B, basso livello di replicazione

virale, ma con il mantenuto rischio di contagi con il sangue.” (Doc. 53-3)

-

certificato del 26 giugno 2007 della dr.ssa __________,

medicina generale, del seguente tenore:

" Il

signor RI 1 è positivo all’epatite B da anni. Con il recente aumento della

viremia, chiede di poter essere trasferito in un reparto senza rischio di

tagliarsi, per la sicurezza dei colleghi. Dal punto di vista medico la sua

richiesta è da appoggiare senz’altro.” (Doc. 55-1)

Al riguardo, nelle sue annotazioni del 28 giugno

2007, il dr. __________ del SMR, medico generico, ha osservato:

"

Per quanto riguarda l'epatite B ho contattato il

centro di epatologia a __________.

Il rischio di contaminazione sul luogo di lavoro,

per quanto molto piccolo, esiste, per cui attività con rischio di tagliarsi,

sono da evitare.

Per quanto riguarda le limitazioni funzionali

esse sono già state descritte (perizia) valgono tuttora." (Doc. 56-1)

In sede ricorsuale, l’assicurato ha contestato la

decisione dell’UAI di sopprimere, dopo il 31 gennaio 2004, il diritto ad una

mezza rendita di cui beneficiava, senza tuttavia produrre nuova documentazione

medica a comprova della sua, presunta, parziale inabilità lavorativa in

attività adeguate.

2.8. Per costante

giurisprudenza (cfr. STF 9C_13/2007 del 31 marzo 2008), al fine di poter graduare l'invalidità, all'amministrazione

(o al giudice in caso di ricorso) è necessario disporre di documenti che devono

essere rassegnati dal medico o eventualmente da altri specialisti, il compito

del medico consistendo nel porre un giudizio sullo stato di salute, nell'indicare

in quale misura e in quali attività l'assicurato è incapace al lavoro come pure

nel fornire un importante elemento di giudizio per determinare quali lavori

siano ancora ragionevolmente esigibili dall'assicurato (DTF 125 V 256 consid. 4 pag. 261; 115 V 133 consid. 2 pag. 134; 114 V 310 consid. 3c pag. 314; 105 V 156 consid. 1 pag. 158). Spetta in seguito al

consulente professionale, avuto riguardo alle indicazioni sanitarie, valutare

quali attività professionali siano concretamente ipotizzabili (Meyer-Blaser,

Rechtsprechung des Bundesgerichts zum IVG, pag. 228 seg.).

Quanto

alla valenza probante di un rapporto medico, determinante è che i punti

litigiosi importanti siano stati oggetto di uno studio approfondito, che il

rapporto si fondi su esami completi, che consideri parimenti le censure

espresse dal paziente, che sia stato approntato in piena conoscenza

dell'incarto (anamnesi), che la descrizione del contesto medico sia chiara e

che le conclusioni del perito siano ben motivate. Determinante quindi per

stabilire se un rapporto medico ha valore di prova non è né l'origine del mezzo

di prova, né la denominazione, ad esempio quale perizia o rapporto (STF

8C_828/2007 del 23 aprile 2008; STFA I 462/05 del 25 aprile 2007; STFA U 329/01

e U 330/01 del 25 febbraio 2003; DTF 125 V 352 consid. 3a; DTF 122 V 160 consid.

1c; Meyer-Blaser, Die Rechtspflege in der Sozialversicherung, BJM

1989 pag. 31; Pratique VSI 3/1997 pag. 123), bensì il

suo contenuto (DTF 122 V 160 in

fine con rinvii).

A

proposito delle perizie mediche eseguite nell'ambito della procedura

amministrativa, il TFA ha stabilito che, nell'ipotesi in cui sono state

eseguite da medici specializzati riconosciuti, hanno forza probatoria piena se

giungono a conclusioni logiche e sono state realizzate sulla base di

accertamenti approfonditi, fintanto che indizi concreti non inducono a

ritenerle inaffidabili (DTF 123 V 176; DTF 122 V 161, DTF 104 V 212; SVR 1998

IV Nr. 1 pag. 2; SZS 1988 pagg. 329 e 332; ZAK 1986 pag. 189; Locher, Grundriss des Sozialversicherungsrechts, Berna

1994, pag. 332).

In una sentenza pubblicata

nella Pratique VSI 2001 pag. 106 segg., il TFA ha però ritenuto conforme al

principio del libero apprezzamento delle prove definire delle direttive per la

valutazione di determinate forme di rapporti e perizie. In particolare per

quanto concerne le perizie giudiziarie, la giurisprudenza ha statuito che il

giudice non si scosta senza motivi imperativi dalla valutazione degli esperti,

il cui compito è quello di mettere a disposizione del tribunale le loro

conoscenze specifiche e di valutare da un punto di vista medico una certa

fattispecie. Ragioni che possono indurre a non fondarsi su un tale referto sono

ad esempio la presenza di affermazioni contraddittorie, il contenuto di una

superperizia, altri rapporti contenenti validi motivi per farlo (Pratique VSI

2001 pag. 108 consid. 3b)aa e riferimenti citati; STFA

I 462/05 del 25 aprile 2007; STFA U 329/01 ed U 330/01 del 25 febbraio 2003).

Nella DTF 125 V 351 (= SVR

2000 UV Nr. 10 pag. 33 segg.), la

Corte federale ha ribadito che ai

rapporti allestiti da medici alle dipendenze di un'assicurazione deve essere

riconosciuto pieno valore probante, a condizione che essi si rivelino essere

concludenti, compiutamente motivati, di per sé scevri di contraddizioni e,

infine, non devono sussistere degli indizi che facciano dubitare della loro

attendibilità. Il solo fatto che il medico consultato si trovi in un rapporto

di dipendenza con l'assicuratore non permette già di metterne in dubbio

l'oggettività e l'imparzialità. Devono piuttosto esistere delle particolari

circostanze che permettano di ritenere come oggettivamente fondati i sospetti

circa la parzialità dell'apprezzamento.

Lo stesso vale per le perizie

fatte esperire da medici esterni (DTF 104 V 31; RAMI 1993 pag. 95).

Le perizie affidate dagli

organi dell'AI o dagli assicuratori privati, in sede di istruttoria

amministrativa, a medici esterni o a servizi specializzati indipendenti, i

quali fondano le proprie conclusioni su indagini approfondite e giungono a

risultati concludenti, dispongono di forza probatoria piena, a meno che non

sussistano indizi concreti a mettere in causa la loro credibilità (Pratique VSI

2001 pag. 109 consid. 3b)bb; STF 8C_535/2007 del 25 aprile 2008; STFA I 462/05 del 25 aprile 2007).

Il TFA, in una decisione I 938/05 del 24 agosto

2006 concernente un caso di assicurazione

per l'invalidità, ha evidenziato il valore probatorio

delle opinioni espresse dai medici SMR nell'ambito dell'assicurazione

per l'invalidità, sottolineando

che in caso di divergenza tra il medico curante ed il medico SMR non è per principio

necessario procedere ad una nuova perizia. In quell’occasione l’Alta

Corte ha sviluppato la seguente considerazione:

"

(…)

3.2 L'on ne saurait certes

mettre sur le même pied un rapport d'expertise émanant d'un Centre

d'observation médicale de l'AI (COMAI) - dont la jurisprudence a admis que

l'impartialité et l'indépendance à l'égard de l'administration et de l'OFAS

sont garanties (ATF 123 V 175) - et un rapport médical établi par le SMR;

toutefois, cela ne signifie pas encore qu'en cas de divergence d'opinion entre

médecins du SMR et médecins traitants, il est, de manière générale, nécessaire

de mettre en oeuvre une nouvelle expertise.

La valeur probante des rapports médicaux des uns et

des autres doit bien plutôt s'apprécier au regard des critères jurisprudentiels

précédemment énumérés (cf. consid. 3.1 supra). Il n'y a dès lors aucune raison

d'écarter le rapport du SMR ici en cause ou de lui préférer celui du médecin

traitant, pour le seul motif que c'est le service médical régional de l'AI qui

l'a établi. Au regard du déroulement de l'examen clinique pratiqué par les

médecins du SMR et du contenu de leur rapport, on ne relève, du reste, aucune

circonstance particulière propre à faire naître un doute sur l'impartialité de

ceux-ci. La recourante ne fait d'ailleurs rien valoir de tel." (…)

Per quel che riguarda i

rapporti del medico curante, secondo la generale esperienza della vita, il

giudice deve tenere conto del fatto che, alla luce del rapporto di fiducia

esistente con il paziente, il medico curante attesterà, in caso di dubbio, in

favore del suo paziente (STF 8C_828/2007 del 23 aprile 2008; DTF 125 V 353

consid. 3a)cc); Pratique

VSI 2001 pag. 109 consid. 3a)cc; Meyer-Blaser,

Rechtsprechung des Bundesgericht im Sozialversicherungsrecht, Zurigo 1997, pag.

230).

Ad

esempio, nella sentenza 9C 289/2007 del 29 gennaio 2008 il Tribunale federale

ha sottolineato che:

" (...)

Par ailleurs, il y a lieu d'ajouter qu'au vu de la

divergence consacrée par la jurisprudence entre un mandat de soins et un mandat

d'expertise (cf. arrêt I 701/05 du 5 janvier 2007, consid. 2 et les nombreux

arrêts cités, dont en particulier l'ATF 124 I 170 consid. 4 p. 175), on ne

saurait remettre en cause une expertise ordonnée par l'administration ou le

juge et procéder à de nouvelles investigations du seul fait qu'un ou plusieurs

médecins traitants ont une opinion contradictoire. Il n'en va différemment que

si ces médecins traitants font état d'éléments objectifs ayant été ignorés dans

le cadre de l'expertise et qui sont suffisamment pertinents pour remettre en

cause les conclusions de l'expertise. Cette hypothèse n'étant toutefois pas

donnée dans le cas d'espèce, c'est à juste titre que les premiers juges se sont

fondés, sans violer le droit fédéral, sur les conclusions du SMR et qu'ils ont

confirmé la décision attaquée. (...)"

L’Alta Corte in una sentenza 9C_142/2008

del 16 ottobre 2008 per quanto riguarda le divergenze d’opinioni tra medici

curanti e periti interpellati dall’amministrazione o dal giudice ha ancora precisato

quanto segue:

"

(…)

On ajoutera qu'en cas de divergence d'opinion entre

experts et médecins traitants, il n'est pas, de manière générale, nécessaire de

mettre en oeuvre une nouvelle expertise. La valeur

probante des rapports médicaux des uns et des autres doit bien plutôt

s'apprécier au regard des critères jurisprudentiels (ATF

125 V 351 consid. 3a p. 352)

qui permettent de leur reconnaître pleine valeur probante. A cet égard, il

convient de rappeler qu'au vu de la divergence consacrée par la jurisprudence

entre un mandat thérapeutique et un mandat d'expertise (ATF 124 I 170 consid. 4 p. 175; SVR 2008 IV

Nr. 15 p. 43 consid. 2.2.1 et les références [arrêt I 514/06 du 25 mai 2007]),

on ne saurait remettre en cause une expertise ordonnée par l'administration ou

le juge et procéder à de nouvelles investigations du seul fait qu'un ou

plusieurs médecins traitants ont une opinion contradictoire. Il n'en va

différemment que si ces médecins traitants font état d'éléments objectivement

vérifiables ayant été ignorés dans le cadre de l'expertise et qui sont

suffisamment pertinents pour remettre en cause les conclusions de l'expert.(…)”

Infine, va ricordato che se vi

sono dei rapporti medici contraddittori, il giudice non può evadere la

procedura senza valutare l'intero materiale ed indicare i motivi per cui egli

si fonda su un rapporto piuttosto che su un altro (STF 8C_535/2007 del 25

aprile 2008, STFA I 462/05 del 25 aprile 2007).

2.9. Questo

Tribunale, chiamato a verificare se lo stato di salute del ricorrente è stato

accuratamente vagliato dall’amministrazione prima dell’emissione della

decisione impugnata, non ha motivo per mettere in dubbio la valutazione

peritale effettuata dal dr. __________ il 25 luglio 2006, da considerare

dettagliata, approfondita e quindi rispecchiante i parametri giurisprudenziali

sopra ricordati.

Il dr. __________

ha infatti sottoposto l’interessato ad un accurato esame ortopedico, dal quale

è emerso che egli, tenuto conto delle sue patologie, è inabile al lavoro al 40%

nella sua precedente attività di meccanico di utensili presso la ditta __________,

ma è da ritenere pienamente abile al lavoro in attività adeguate, rispettose

dei suoi limiti funzionali (doc. 39/7+8).

Il TCA non ha motivo per distanziarsi da tale

valutazione peritale, che non è del resto stata smentita, in sede ricorsuale, da

certificati medico-specialistici attestanti delle patologie maggiormente

invalidanti, in grado di influire sulla capacità lavorativa residua

dell’interessato.

Occorre

infatti sottolineare che l’assicurato, con il ricorso, ha contestato la

valutazione peritale del dr. __________, ritenendo che sia stata considerata

unicamente la problematica inerente alla frattura della testa dell’omero – come

già avvenuto in ambito infortunistico, nella valutazione del dr. __________ -

senza tuttavia tenere conto degli altri suoi disturbi, in particolare della

lesione dello SLAP II con distacco del labbro glenoidale antero-superiore,

della grave artrosi e discopatia dorsale e cervicale, nonché della epatite che

lo affligge (cfr. doc. I).

Al

riguardo, il TCA sottolinea che, nel referto peritale del 25 luglio 2006, il

dr. __________ ha attentamente ed approfonditamente esaminato tutti i

disturbi dell’assicurato e non solo quelli legati alla frattura della testa

dell’omero, come erratamente indicato dal patrocinatore dell’interessato.

Va infatti evidenziato che il dr. __________ ha

indicato che “per quanto attiene all’aspetto specifico di un’eventuale

lesione SLAP, quest’ultima risulterebbe essere clinicamente poco/non

sintomatica in assenza di disturbi specifici alle manovre di provocazione”

(doc. 39-5, il corsivo è della redattrice).

Quanto poi alla artrosi cervicale con discopatia

C5-C6, allegata in sede ricorsuale, va rilevato che il dr. __________, fra le

diagnosi elencate nel suo referto peritale, ha indicato anche un “disturbo

funzionale segmentale alto-toracico, rispettivamente sindrome spondilogena

cervicale in presenza di alterazioni degenerative pluri-segmentali, più marcate

C5-C6, senza componente radicolare irritativa estesa agli arti superiori”

(doc. 39-5, il corsivo è della redattrice).

Stante quanto sopra esposto, il TCA non può

quindi ritenere - come invece preteso dall’insorgente in sede ricorsuale, ma

senza produrre adeguata documentazione medica specialistica a supporto delle

proprie pretese - che il dr. __________ abbia omesso di prendere in

considerazione, nel suo referto peritale, determinate patologie ortopediche

dell’interessato.

Va qui

ricordato che se, da una parte, la

procedura davanti al TCA è retta dal principio inquisitorio, secondo cui i

fatti rilevanti per il giudizio devono essere accertati d'ufficio dal giudice,

dall’altra si rileva che questo principio non è però assoluto, atteso che la

sua portata è limitata dal dovere delle parti di collaborare all'istruzione

della causa (DTF 122 V 158 consid. 1a, 121 V 210 consid. 6c con riferimenti).

Il dovere processuale di collaborazione comprende

in particolare l'obbligo delle parti di apportare – ove ciò fosse ragionevolmente

esigibile – le prove necessarie, avuto riguardo alla natura della disputa e ai

fatti invocati, ritenuto che altrimenti rischiano di dover sopportare le

conseguenze della carenza di prove (DTF 117 V 264 consid. 3b con riferimenti).

Si

ricorda tuttavia al ricorrente che il presente giudizio non pregiudica

eventuali suoi diritti nei confronti dell’assicurazione federale per

l’invalidità insorti in epoca successiva alla data decisiva del provvedimento

impugnato, il quale delimita il potere cognitivo del giudice (cfr. DTF 130 V

140 e 129 V 4).

Inoltre, quanto alla mancata valutazione

dell’epatite che affligge l’interessato, va rilevato che nelle sue annotazioni

del 28 giugno 2007, il dr. __________ del SMR ha espressamente osservato di

avere “contattato il centro di epatologia a __________”, il quale ha indicato

che “il rischio di contaminazione sul luogo di lavoro, per quanto molto

piccolo, esiste, per cui attività con rischio di tagliarsi sono da evitare”

(doc. 56-1, il corsivo è della redattrice).

Il TCA non può che fare proprie queste

considerazioni del medico SMR. Alla luce del seppur lieve rischio di

contaminazione, alle attività non esigibili da parte dell’assicurato dal

profilo ortopedico in quanto non rispettose dei limiti funzionali indicati dal

dr. __________, vanno aggiunte anche quelle che comportano per l’interessato il

rischio di tagliarsi.

In

conclusione, rispecchiando la perizia del dr. __________ i criteri di

affidabilità e completezza richiesti dalla giurisprudenza (cfr. consid. 2.8.), alla

stessa può essere fatto riferimento.

Inoltre,

richiamato l'obbligo che incombe all'assicurato di intraprendere tutto quanto sia ragionevolmente

esigibile per ovviare alle conseguenze del discapito economico cagionato dal

danno alla salute (DTF 123 V 233 consid. 3c, 117 V 278 consid. 2b, 400 e i

riferimenti ivi citati; Riemer‑Kafka, Die Pflicht zur

Selbstverantwortung, Friborgo 1999, pagg. 57, 551 e 572; Landolt, Das

Zumutbarkeitsprinzip im schweiz. Sozialversicherungsrecht, tesi Zurigo 1995, pag. 61; DTF 113 V 28 consid.

4a e sentenze ivi citate; cfr. anche Meyer Blaser, Rechtsprechung des Bundesgerichts

zum IVG, Zurigo 1997, pag. 221), è da ritenere

dimostrato, secondo il grado della verosimiglianza

preponderante abitualmente applicato nel settore delle assicurazioni sociali, che

l’assicurato è inabile al lavoro al 40% nella sua precedente professione di meccanico

di utensili, ma è da considerare abile al lavoro al 100% in attività adeguate,

rispettose dei suoi limiti funzionali di natura ortopedica e che non comportino

il rischio di tagliarsi.

Con

riferimento alle attività ancora pienamente esigibili dall’assicurato, nel suo

rapporto del 10 giugno 2008, il consulente IP incaricato ha osservato:

"

(...)

Attività esigibili -

senza (ri)formazione specifica

Le possibilità di reintegrazione

sono date in primo luogo dalla gamma delle attività esigibili dal profilo

medico. Per definire queste ultime si confronta il profilo delle residue

abilità del soggetto (esame di funzionalità fisica) con il profilo dei

requisiti (= esigenze) che caratterizzano i posti di lavoro presenti sul

mercato nei vari settori economici.

Si tratta quindi di

identificare delle attività semplici, leggere e non qualificate adatte alle

residue abilità del soggetto. In concreto non si ritiene che l'A. disponga di

un sufficiente bagaglio attitudinale e cognitivo per accedere in tempi

ragionevoli ad una categoria di attività avanzata o qualificata.

Considerandi

Partendo dalle

limitazioni medico-teoriche e tenendo conto della configurazione della realtà

economica del Cantone Ticino, si può ritenere che (pur tenendo conto delle

componenti riduttive), in situazione di equilibrio, il mercato del lavoro

accessibile sia ancora apprezzabilmente esteso.

I limiti invalidanti

espressi in sede medica permettono di individuare una vasta gamma di attività

sia nel settore secondario (operaio generico nell'industria farmaceutica,

alimentare, meccanica con mansioni d'assemblaggio, produzione, stampa,

rifinitura, controllo / sorveglianza del funzionamento e della qualità, ...)

che nel settore terziario (venditore / cassiere non qualificato, custode -

sorvegliante, ...).

(...)" (Doc. 81-2)

L’assicurato ha contestato tale valutazione del

consulente IP, ritenendo che “in considerazione della sua attuale attività di

meccanico di utensili, delle limitazioni funzionali descritte dai vari medici,

della sua formazione e della sua situazione personale, appare sin d’ora

evidente come – in un esame di attuabilità oggettiva e soggettiva – non vi sono

in realtà attività alternative concretamente esigibili, nelle quali il

ricorrente potrebbe sviluppare un grado di capacità lavorativa superiore al

30%” (doc. I).

Riguardo

alla possibilità per l’insorgente di esercitare un'attività adeguata alle

condizioni di salute della sua spalla sinistra, è utile ricordare quanto il TFA

e il TCA hanno giudicato in fattispecie analoghe, riguardanti assicurati

anch'essi con problematiche agli arti superiori.

In una

sentenza inedita del 12 novembre 1996 nella causa I., il TFA ha, ad esempio,

ritenuto realistica la possibilità di mettere a frutto la restante capacità

lavorativa in attività cosiddette sostitutive, trattandosi di un assicurato

cinquantacinquenne che - a causa dei postumi infortunistici interessanti, in

particolare, la spalla destra - era impedito nel sollevare pesi superiori ai 10 kg lungo tutto l'asse corporeo. La

mobilità era ridotta di 2/3, certi movimenti non erano più possibili, come ad

esempio, il sollevamento del braccio oltre i 60°, di modo che il braccio destro

poteva unicamente servire come aiuto per il braccio adominante.

In una

sentenza 35.1997.23 dell'11 settembre 2000 - integralmente confermata dal TFA

con sentenza U 449/00 dell'8 maggio 2002 - il TCA ha riconosciuto come

reintegrabile nel mondo del lavoro, un'assicurata che, secondo l'avviso dei

medici, presentava una mano sinistra infortunata praticamente inutilizzabile,

ad eccezione per delle prese a tre dita senza forza.

Il TFA è

pervenuto alla medesima conclusione in una sentenza U 240/99 del 7 agosto 2001,

parzialmente pubblicata in RAMI 2001 U 439, p. 347ss., concernente un

assicurato che, a causa dei disturbi e dei deficit funzionali all'estremità

superiore destra, è stato dichiarato in grado di svolgere lavori manuali molto

leggeri, che non richiedono l'impiego di forza con la mano destra, ed il

sollevamento di pesi superiori ai 2 kg (e pertanto ritenuto praticamente monco di una mano):

"

(…)

Aufgrund der Beschwerden und Funktionsdefizite in

der ganzen rechten oberen Extremität ist der Beschwerdeführer faktisch als

Einhänder einzustufen, der seine rechte Hand bei der Arbeit - wenn überhaupt -

nur noch in ganz untergeordnetem Masse als Hilfshand einsetzen kann. Es kann

ihm daher nicht mehr zugemutet werden, bei einer manuellen Arbeit seinen

rechten Arm und seine rechte Hand dauernd einzusetzen und damit Gewichte bis zu

2.

kg zu heben. Überdies fallen

häufigere Schreibarbeiten wegen der dabei auftretenden schmerzhaften

Verkrampfungen ausser Betracht. Die im Einspracheentscheid vom 11. April 1996

genannten Verweisungstätigkeiten, u.a. Überwachungsarbeiten an automatischen

und halbautomatischen Produktionseinheiten, Qualitätskontrolle, Arbeiten im

Auskunftsdienst oder als Portier, können auch bei vorwiegendem Gebrauch der

linken Hand ausgeführt werden und sind daher vom (unfall-) medizinischen Standpunkt

aus grundsätzlich vollzeitlich zumutbar. Hingegen fällt die Tätigkeit als

Transportdisponent ausser Betracht, nachdem der Beschwerdeführer die gemäss

Unfallversicherer hiefür erforderliche Umschulung (zweijährige

Handelsschulausbildung) nicht erfolgreich beendet hat.

Bei den angeführten noch zumutbaren erwerblichen

Tätigkeiten handelt es sich um solche, die auf dem allgemeinen ausgeglichenen

Arbeitsmarkt durchaus zu finden sind. Zudem werden in Industrie und Gewerbe

Arbeiten, welche physische Kraft erfordern, in zunehmendem Mass durch Maschinen

verrichtet, während den körperlich weniger belastenden Bedienungs- und

Überwachungsfunktionen eine stetig wachsende Bedeutung zukommt (ZAK 1991 S. 321

Erw. 3b am Ende)." (STFA succitata, consid.

3b)

In un’altra

pronunzia U 329/01 e U 330/01 del 25 febbraio 2003, l'Alta Corte federale ha pure

giudicato reintegrabile professionalmente, un'assicurata, vittima di un grave

politrauma, che, secondo l'avviso dei medici, poteva ancora esercitare

un'attività da svolgere in posizione prevalentemente seduta e non comportante

il sollevare, rispettivamente il trasportare pesi anche solo relativamente

importanti, così come l'utilizzo dell'arto superiore destro in mansioni da

eseguire al di sopra dell'orizzontale:

"

(…)

La tesi cantonale, in quanto conforme alla

giurisprudenza federale, va senz'altro confermata. In effetti, contrariamente a

quanto ritiene l'assicurata, questa Corte ha già ripetutamente statuito in casi

con limitazioni funzionali analoghe che esiste un mercato del lavoro

sufficiente in cui realizzare la propria capacità lavorativa residua (consid.

2b non pubblicato della sentenza DTF 119 V 347; VSI 1998 pag. 296 consid. 3b;

si veda anche sentenza del 4 aprile 2002 in

re W., I 401/01, consid. 4c). Si tratta segnatamente del mercato occupazionale

aperto a personale femminile non qualificato o semi qualificato (RCC 1989 pag.

331.

consid. 4a), in cui vi è una sufficiente offerta di occupazioni, in

particolare appunto nell'industria, in cui possono venir eseguite mansioni di

sorveglianza e controllo, che non comportano aggravi fisici e con possibilità

di cambiare frequentemente posizione (RCC 1980 pag. 482 consid. 2). In tale

ambito bisogna pure considerare la ancor giovane età dell'interessata con

conseguente presumibile buon potenziale di adattamento ad una nuova professione

(cfr. SVR 1995 UV no. 35 pag. 106 consid. 5b; e contrario sentenza già citata

del 4 aprile 2002 in re W.

consid. 4a-d).

Inoltre se è vero che vanno indicate possibilità

di lavoro concrete, all'amministrazione rispettivamente al giudice non vanno

poste esigenze esagerate. È infatti sufficiente che gli accertamenti esperiti

permettano di fissare in maniera attendibile il grado di invalidità. In

proposito va rilevato che questa Corte ha in particolare già ritenuto corretto

il rinvio ad attività nel settore industriale e commerciale, composto di lavori

leggeri di montaggio, compiti di controllo e sorveglianza (VSI 1998 pag. 296

consid. 3b; si veda nuovamente sentenza del 4 aprile 2002 in re W. consid. 4c).

Certo, non si misconoscono gli sforzi e gli

inconvenienti che la messa a profitto della residua capacità lavorativa

dell'interessata comporterà. Tuttavia, essi non appaiono sproporzionati né

inesigibili, ricordato altresì che per un principio generale del diritto delle

assicurazioni sociali l'assicurato ha l'obbligo di intraprendere tutto quanto

può da lui essere ragionevolmente preteso per ovviare nel miglior modo

possibile alle conseguenze delle sue affezioni invalidanti (DTF 127 V 297 consid.

4b/cc; DTF 113 V 28 consid. 4a e riferimenti; cfr. anche DTF 115 V 52 consid.

3d e 114 V 285

consid. 3)." (STFA succitata, consid. 4.7)

In una

sentenza 35.2002.88 del 14 aprile 2003, questa Corte ha giudicato completamente

abile in attività leggere dal profilo dell'impegno fisico, comportanti in

prevalenza dei compiti di sorveglianza, un assicurato che, a causa di un,

citiamo: "importante deficit funzionale e ipotrofia muscolare all'emicinto

scapolare destro. Flessione attiva 100°, abduzione 90° solo con il gomito

flesso, rotazione interna solo fino all'altezza del trocantere. Ipersensibilità

nella regione del deltoide in corrispondenza del territorio di innervazione del

nervo ascellare", il medico di fiducia dell'assicuratore aveva ritenuto,

citiamo: "… limitato nelle attività lavorative che richiedono l'ingaggio

dell'arto superiore destro al di sopra della vita, scostato al tronco, così

come nei movimenti di rotazione. Limitato l'uso di utensili, rispettivamente,

macchinari vibranti e contundenti. Trasporto di pesi possibile solo con il

braccio pendente, sollevamento di pesi solo al massimo fino al di sotto della

vita, tenendo l'arto superiore destro accostato al tronco." (cfr. STCA

succitata, consid. 2.6.).

È pure

stato dichiarato in grado di esercitare, a tempo pieno e con un rendimento

completo, un’attività adeguata, nella quale venga ingaggiata prevalentemente la

mano destra in mansioni non gravose per il polso, con la mano controlaterale a

svolgere una funzione ausiliaria, un assicurato, cuoco di professione, che

soffriva - a livello dell’estremità superiore sinistra – di una sindrome

dolorosa e da risparmio cronica con deficit funzionali, in presenza di una

lieve artrosi dell’articolazione radio-ulnare distale, di una modica artrosi

dell’articolazione radio-carpale nonché di una neuropatia del mediano e - a

destra – di una leggera sindrome dolorosa e da inattività con una lieve artrosi

dell’articolazione radio-ulnare distale, un’incipiente artrosi

dell’articolazione radio-carpale ed una lieve neuropatia del mediano (cfr. STCA

35.2004.38

del 3 marzo 2005).

È poi

stato ritenuto completamente abile in attività leggere, da svolgere all’altezza

del banco implicanti unicamente la manipolazione di oggetti leggeri, un

assicurato, di professione muratore, che soffriva di una sindrome da attrito

sottoacromiale ad entrambe le spalle, persistente malgrado le operazioni

eseguite nel frattempo (riparazione cuffia dei rotatori, acromioplastica a

livello della due spalle; STFA I 356/04 del 12 maggio 2005, consid. 2.2 e 3.1).

Infine,

con un giudizio I 27/06 e U 18/06 del 24 agosto 2006, consid. 5.2.3, il TFA ha

considerato in grado di svolgere a tempo pieno semplici mansioni di

sorveglianza, rispettivamente, di controllo, così come lavori in un chiosco

nonché attività ausiliarie nel campo della gastronomia o in un magazzino, un

assicurato, nato nel 1948, che soffriva di dolori cronici alla spalla destra

con irradiazione al braccio destro, di un’importante rottura della cuffia dei

rotatori a destra (con rottura completa del tendine dei muscoli sovra- e

infraspinato, rottura parziale del tendine sottoscapolare e lussazione del

tendine del bicipite), di un’artrosi dell’articolazione acromio-claveare e di

una persistente pseudoparalisi del braccio destro (diagnosi differenziale:

spalla congelata post-traumatica).

In

concreto, quindi, il TCA ritiene che sul mercato generale del lavoro esistano

delle occupazioni, essenzialmente di controllo e di sorveglianza, che il

ricorrente, nonostante i disturbi che interessano il suo arto superiore

sinistro, sarebbe in grado di esercitare a tempo pieno e con un rendimento

completo.

In questo

contesto, è utile ricordare che, secondo la giurisprudenza, se è vero che vanno

indicate possibilità di lavoro concrete, all'amministrazione rispettivamente al

giudice non vanno poste esigenze esagerate. È infatti sufficiente che gli

accertamenti esperiti permettano di fissare in maniera attendibile il grado di

invalidità. In proposito, va rilevato che il TFA ha in particolare già ritenuto

corretto il rinvio ad attività nel settore industriale e commerciale, composto

di lavori leggeri di montaggio, compiti di controllo e sorveglianza (cfr. VSI

1998.

p. 296 consid. 3b; STFA U 329/01 del 25 febbraio 2003, consid. 4.7).

In esito

alle considerazioni appena esposte, questa Corte deve concludere che - dal

punto di vista medico - l'assicurato è limitato nell’esercizio della sua ultima

professione di meccanico di utensili, ma è in grado di svolgere a tempo pieno e

con rendimento completo un’attività confacente al suo stato di salute,

rispettosa dei limiti funzionali indicati dal dr. __________ e dal dr. __________

del SMR (cfr. doc. 39-7 e 56-1).

2.10

Occorre ora

esaminare le conseguenze del danno alla salute subìto dal ricorrente dal

profilo economico.

Preliminarmente

va ricordato che, secondo la giurisprudenza, per il raffronto dei redditi fa

stato il momento dell’inizio dell’eventuale diritto alla rendita (cfr. DTF 129

V 222; cfr., pure, STFA del 26 giugno 2003 nella causa R. consid. 3.1, I

600/01, del 3 febbraio 2003 nella causa R., I 670/01 pubblicata in SVR 2002 IV

Nr. 24, del 18 ottobre 2002 nella causa L. consid. 3.1, I 761/01 pubblicata in

SVR 2003 IV Nr. 11 e del 9 agosto 2002 nella causa S. consid. 3.1, I 26/02;

cfr., inoltre, STFA del 13 giugno 2003 nella causa G. consid. 4.2, I 475/01),

per cui, come correttamente ritenuto dall’UAI, nel caso concreto sono

determinanti i dati del 2004 (visto che è in quell’anno che è avvenuta la

soppressione della rendita).

2.11

Per quel che

concerne il reddito da valido, l’UAI ha quantificato il reddito

che l’assicurato avrebbe potuto percepire da sano nel 2004 in fr. 68’034.55 (cfr. doc. 81-2),

conformemente a quanto indicato, sulla scorta della documentazione agli atti

nella procedura infortunistica, da questo Tribunale nella STCA 35.2004.109 del

7.

giugno 2005, cresciuta incontestata in giudicato (cfr. doc. 34-26).

Il TCA non ha quindi motivo per distanziarsi

dall’ammontare citato, il cui importo non è del resto stato contestato in sede

di ricorso.

2.12

Per quanto

riguarda invece il reddito da invalido, va ricordato che lo stesso è determinato sulla

base della situazione professionale concreta dell'interessato, a condizione

però che quest'ultimo sfrutti in maniera completa e ragionevole la capacità

lavorativa residua e che il reddito derivante dall'attività effettivamente

svolta sia adeguato e non costituisca un salario sociale

("Soziallohn") (DTF 126 V 76 consid. 3b/aa e riferimenti).

Se

invece non esiste un siffatto guadagno, in particolare perché l'assicurato non

ha intrapreso una attività lucrativa da lui esigibile, il reddito da invalido,

da contrapporre a quello da valido nella determinazione del grado di

invalidità, può essere ricavato dai rilevamenti statistici ufficiali, editi

dall'Ufficio federale di statistica, che si riferiscono agli stipendi medi

nelle principali regioni e categorie di lavoro (DTF 126 V 76 consid. 3b/bb; RCC

1991.

p. 332 consid. 3c, 1989 p. 485 consid. 3b).

Inoltre,

va rilevato che, secondo la giurisprudenza federale, per gli assicurati che, a

causa della particolare situazione personale o professionale (affezioni

invalidanti, età, nazionalità e tipo di permesso di dimora, grado di

occupazione ecc.), non possono mettere completamente a frutto la loro capacità

residua nemmeno in lavori leggeri e che pertanto non riescono di regola a

raggiungere il livello medio dei salari sul mercato, viene operata una

riduzione percentuale sul salario teorico statistico. Il

TFA ha precisato, al riguardo, come una deduzione globale massima del 25% del

salario statistico permettesse di tener conto delle varie particolarità

suscettibili di influire sul reddito del lavoro. Inoltre, chiamato a

pronunciarsi sulla deduzione globale, la quale procede da una stima che

l'amministrazione deve succintamente motivare, il giudice non può senza valido

motivo sostituire il suo apprezzamento a quello degli organi dell'assicurazione

(DTF 126 V 80 consid. 5b/cc).

L’Alta

Corte ha stabilito che sono esclusivamente applicabili, in difetto di

indicazioni economiche concrete, i dati salariali nazionali risultanti dalla

tabella di riferimento TA1 dell’inchiesta sulla struttura dei salari edita

dall’Ufficio federale di statistica e non i valori desumibili dalla tabella

TA13, che riferisce dei valori in relazione alle grandi regioni (SVR 2007 UV

nr. 17, STF 8C_334/2008 del 26 novembre 2008, consid. 11.1; STFA del 5 settembre

2006.

nella causa P., I 222/04).

Il

Tribunale federale ha inoltre ricordato che "nel caso di un invalido che,

dopo l’insorgenza del danno alla salute, può compiere soltanto lavori leggeri e

non impegnativi dal punto di vista intellettuale, il relativo reddito è di

principio determinato in base alla media del salario lordo (valore totale)

conseguibile per attività semplici e ripetitive (livello di esigenza 4 sul

posto di lavoro) nel settore privato in conformità alle tabelle A dell’ISS

(sentenza del Tribunale federale delle assicurazioni U 240/99 del 7 agosto 2001

consid. 3c/cc, parzialmente pubblicata in RAMI 2001 pag. 347; cfr. pure DTF 129

V 472 consid. 4.2.1. pag. 476 con riferimento)" (cfr. STF 8C_334/2008 del

26.

novembre 2008)

In una sentenza U 8/07 del

20.

febbraio 2008, rispondendo ad una questione

sollevata dal TCA nella sentenza 35.2006.60 del 23 novembre 2006, consid.

2.10.9

("Questo Tribunale constata che il

salario che l’assicurato avrebbe conseguito nel 2005 quale muratore

semi-qualificato (infatti nel 2005, secondo il contratto collettivo di lavoro

dell’edilizia, un lavoratore con conoscenze percepiva un salario orario di fr.

25.

, contro i fr. 22.65 percepiti dai lavoratori edili), è inferiore a quello

realizzato in media a livello svizzero dai lavoratori del settore della

costruzione con qualifiche analoghe (Tabella TA 1 2004, punto 45, livello di

qualifica 3: fr. 5'358 x 12 mesi = 64'296, riportato su 41.6 ore/settimana =

66'867.84; dopo adeguamento all'indice dei salari nominali, si ottiene, per il

2005, un reddito annuo pari a fr. 67'443.41; per un recente caso in cui l’Alta

Corte ha fatto riferimento ai livelli di qualifica 2 e 3, cfr. STFA del 12

ottobre 2006 nella causa S., U 404/05, consid. 2.3.4).

Ci si

potrebbe chiedere se in tale ipotesi, e visto il richiamo del TFA ai salari

nazionali (Tabella TA 1), non dovrebbe essere applicata la giurisprudenza

federale secondo la quale, quando l'assicurato ha realizzato un guadagno

inferiore alla media per dei motivi estranei all'invalidità, anche il reddito

medio realizzabile sul mercato equilibrato del lavoro (reddito da invalido) va

ridotto in proporzione (cfr. DTF 129 V 225 consid. 4.4; AHI-Praxis 1999, p. 329

consid. 1; ZAK 1989, p. 458s. consid. 3b; STFA del 6 settembre 2006 nella causa

H., U 454/05 + 456/05, consid. 6.3.3 e 6.3.4). Spetta

comunque all’Alta Corte pronunciarsi al riguardo"), la nostra Alta Corte ha stabilito che:

" (…)

5.3

Giova inoltre ricordare che nel caso

in cui il reddito conseguito prima dell’invalidità è inferiore alla media dei

salari per un’attività paragonabile nel settore interessato e non vi è inoltre

motivo che induca a ritenere che fosse intenzione dell’assicurato accontentarsi

di un guadagno modesto, la giurisprudenza ammette che gli stessi fattori che

hanno influenzato negativamente il reddito da valido vengano considerati anche

per fissare il reddito da invalido (DTF 129 V 222 consid. 4.4 pag. 225, SVR

2004.

UV no 12 pag. 44, consid. 6.2, secondo cui un reddito inferiore del 10%

rispetto ai salari usuali del settore è stato considerato chiaramente sottola

media [U 173/02]; cfr. pure sentenza U 529/06 del 28 gennaio 2008, consid. 8.2

con riferimenti).

6.

Nel caso di specie, il ricorrente contesta

sia la determinazione del reddito da invalido che quella da valido.

6.1

Per quanto concerne il reddito da

valido, l’interessato fa valere che l’importo determinato dall’INSAI sulla base

dei dati forniti dall’ex datore di lavoro risulterebbe, come giustamente

rilevato anche dal primo giudice, inferiore del 9% circa rispetto al salario

medio nazionale dei lavoratori attivi nel settore delle costruzioni con

qualifiche analoghe. L’argomento è pertinente. In effetti, il dato ritenuto

dall’assicuratore infortuni a titolo di reddito da valido (fr. 61'277.- per

l’anno di riferimento 2005) è inferiore nella misura del 9.58% a quello

desumibile dalla tabella TA1 di cui all’ISS (edizione 2004, pag. 53, livello di

esigenze 3, cifra 45 costruzioni), quest’ultimo essendo pari, dopo adeguamento

all’evoluzione salariale per il 2005, a fr. 67'765.89 (fr. 5'358 x 12 : 40 x

41.

[v. La Vie économique, 12-2007, pag. 98, tabella 9.2] x 1.011 [v. La Vie

économique, 12-2007, pag. 99, tabella 10.2]). Alla luce della giurisprudenza

richiamata al considerando 5.3, che, come visto, permette al giudice chiamato

ad effettuare un raffronto dei redditi di prendere in considerazione in ugual

misura per ciascuno degli elementi di paragone fattori estranei all’invalidità,

può, se del caso, essere tenuto conto di questa circostanza nell’ambito della

determinazione del reddito ipotetico da invalido.

6.2

A quest’ultimo riguardo, il ricorrente,

pur rispettando la più recente giurisprudenza in materia, rileva che il mercato

del lavoro ticinese oggettivamente offre ai lavoratori occupati in questo

Cantone di frontiera retribuzioni nettamente inferiori e penalizzanti rispetto

al resto della Svizzera, come risulterebbe, almeno in parte, dalle tabelle TA1

e TA13 di cui all’ISS. Il ragionamento è comprensibile, ma viene tuttavia

relativizzato dalle considerazioni espresse al considerando precedente.

6.3

Mancando in concreto indicazioni economiche

effettive, in considerazione della più recente prassi di questa Corte - cui

allude l'insorgente - che non ammette più la possibilità di fare capo ai dati

statistici salariali relativi alle grande regioni, tabella TA13 ISS, per

determinare il reddito ipotetico da invalido, quest'ultimo deve essere

stabilito sulla base della tabella TA1 dell'ISS, concernente i salari medi

nazionali conseguibili nel settore privato (cfr. sentenza del Tribunale

federale delle assicurazioni U 75/03 del 12 ottobre 2006, consid. 8, riassunta

in RSAS pag. 64). In tali condizioni, partendo dal valore totale mediano di cui

all'ISS 2004 (pag. 53, livello di esigenze 4), si ottiene un importo di base di

fr. 57'258.24 per il 2004 (fr. 4'588 x 12 : 40 x 41.6 [La Vie économique, 12-2007, pag. 98, tabella B9.2]), che,

adattato all'evoluzione salariale (1%, v. La Vie économique, 12-2007, pag. 99,

tabella B10.2), porta a ritenere un importo di fr. 57'830.82 per il 2005.

6.4

Operando una prima riduzione del 9.58% da

quest'ultimo importo per tenere conto della differenza salariale di cui si è

detto al considerando 6.1, deducendo poi una quota ulteriore del 15%, non

oggetto di contestazione, per considerare adeguatamente le circostanze

particolari del caso (DTF 126 V 75; in

concreto: limitazioni riconducibili al danno alla salute, statuto di

frontaliere), il raffronto dei redditi (reddito da valido di fr. 61'277.- e

guadagno da invalido di fr. 44'447.03 [fr. 57'830.82 ./. 9.58% ./. 15%]) dà un

grado d'invalidità arrotondato (DTF 130 V 121) del 27%. (...)"

Di

conseguenza, quando il salario da valido conseguito in Ticino in una

determinata professione è inferiore al salario medio nazionale in quella stessa

professione, anche il reddito da invalido va ridotto nella medesima percentuale

(al riguardo cfr. L. Grisanti, art.cit., in RtiD II-2006 pag. 311 seg., in

particolare pag. 326-327).

In una

sentenza 8C_399/2007 del 23 aprile 2008, consid. 6.2., il Tribunale federale,

su questo tema, ha ancora rilevato:

" A proposito del richiesto adeguamento va tuttavia rilevato che

finora è stato ammesso dalla Corte federale nel caso in cui il valore fosse

chiaramente sotto la media ("deutliche Abweichung"). Tale è di regola

stata ritenuta una differenza del 10% (SVR 2004 UV no. 12 pag. 45 consid. 6.2;

dell'8% in sentenza U 463/06 del 20 novembre 2007).”

In applicazione della giurisprudenza sviluppata nella sentenza

del 7 aprile 2008 (inc. 32.2007.165), utilizzando i dati forniti dalla tabella

TA1 2004 elaborata dall'Ufficio federale di statistica, il ricorrente,

svolgendo nel 2004 una professione che presuppone qualifiche inferiori nel

settore privato svizzero (a proposito della rilevanza delle condizioni

salariali nel settore privato, cfr. RAMI 2001 U 439, p. 347ss. e SVR 2002 UV

15, p. 47ss.), avrebbe potuto realizzare, in media, un salario mensile lordo

pari a fr. 4'588.

Riportando

questo dato su 41.6 ore (cfr. tabella B 9.2, pubblicata

in La Vie économique, 1/2-2007, p. 94), esso ammonta a fr.

4'771.52 mensili oppure a fr. 57'258.24 per l'intero anno (fr. 4'771.52 x 12,

ritenuto che la quota di tredicesima è già compresa, cfr. STFA del 18 febbraio

1999.

nella causa B., U 274/98, p. 5 consid. 3a).

L’assicurato,

quale meccanico di utensili presso la ditta __________ di __________, avrebbe

guadagnato nel 2004 fr. 68’034.--/anno per un’occupazione a tempo pieno. Tale

reddito si situa sopra la media dei salari svizzeri per un’attività equivalente

(cioè fr. 62’138.--/ anno; cfr. Tabella TA1 2004 p.to 29,34,35 “Fabbricazione

di macchine”, livello di qualifica 4: fr. 4’979.-- X 12 mesi = 59’748.--,

riportato su 41.6 ore/settimana = fr. 62'138).

Nel caso

in esame non sono, perciò, realizzati i presupposti per ridurre il reddito

statistico da invalido in applicazione della giurisprudenza di cui alla STF U

8/07 del 20 febbraio 2008.

2.13

In ossequio

alla giurisprudenza federale, occorre, in seguito, esaminare le circostanze

specifiche del caso concreto (limitazione addebitabile al danno alla salute,

età, anni di servizio, nazionalità e tipo di permesso di dimora, grado d'occupazione,

cfr. DTF 126 V 80 consid. 5b/bb) e, se del caso, procedere ad una riduzione

percentuale del salario statistico medio. La riduzione massima consentita

ammonta al 25%, percentuale che consente "… di tener conto delle varie

particolarità che possono influire sul reddito del lavoro" (cfr. DTF 126 V

80.

consid. 5b/cc).

In una

sentenza I 147/05 del 25 luglio 2005, consid. 2, il TFA ha proceduto ad una

riduzione del 15% sul reddito statistico da invalido, trattandosi di un

assicurato straniero, nato nel 1953 e al beneficio di un permesso di domicilio,

che, a causa del danno alla salute, era stato giudicato in grado di svolgere

un’attività adeguata in misura del 60%.

La nostra Corte federale ha ritenuto suscettibili di

incidere sul livello di reddito ancora conseguibile dall’assicurato, gli

impedimenti funzionali derivanti dal danno alla salute (10%), così come il

fatto di poter lavorare soltanto a tempo parziale (5%):

"

2.4

Aufgrund der zu Recht nicht bestrittenen

Auffassung der Gutachter des Instituts Y.________ vom 4. April 2003 ist dem

Beschwerdegegner die angestammte Tätigkeit als Schweisser nicht mehr zumutbar,

während körperlich leichte bis intermittierend mittelschwere adaptierte

Tätigkeiten zu 60% zumutbar sind (d.h. wechselbelastende Tätigkeiten ohne

Heben, Stossen und Ziehen von Lasten über 5 bis 10 kg repetitiv und vereinzelt über 15 kg, ohne Überkopftätigkeiten und ohne

Tätigkeiten in gebückter Haltung mit Rotation der Wirbelsäule). Aufgrund dieser

Einschränkungen sind keine triftigen Gründe ersichtlich, um von einem

leidensbedingten Abzug abzusehen; dies wird von der Beschwerde führenden

Verwaltung denn auch nicht bestritten.

2.5

Entgegen der Auffassung im kantonalen

Entscheid ist die Nationalität hier zu vernachlässigen angesichts der Tatsache,

dass die statistischen Löhne aufgrund der Einkommen der schweizerischen und der

ausländischen Wohnbevölkerung erfasst werden (AHI 2002 S. 70) und der

Beschwerdegegner kein Saisonnier ist, sondern über die

Niederlassungsbewilligung C verfügt (Urteil S. vom 16. April 2002, I 640/00

[Zusammenfassung in HAVE 2002 S. 308]). Damit gehört der Versicherte vielmehr

einer Ausländerkategorie an, für welche der monatliche Männer-Bruttolohn im

Anforderungsniveau 4 sogar etwas über dem entsprechenden, nicht nach dem

Merkmal der Nationalität differenzierenden Totalwert liegt

(Lohnstrukturerhebung 2000 S. 47 Tabelle TA12 sowie Lohnstrukturerhebung 2002

S. 59 Tabelle TA12). Es ist denn auch dieser Totalwert die massgebende

Vergleichsgrösse und nicht etwa das Einkommen der Schweizer (wie es die

Vorinstanz angenommen hat), da sich Tabellenlöhne aus den Einkommen der In- und

Ausländer zusammensetzen.

2.6

Die IV-Stelle führt in der

Verwaltungsgerichtsbeschwerde zwar zu Recht aus, "dass Teilzeitangestellte

nicht zwingend weniger als Vollzeittätige verdienen (zum Beispiel in

Beschäftigungsbereichen, in denen Teilzeitarbeit Nischen auszufüllen vermag,

die arbeitgeberseits stark nachgefragt und dementsprechend entlöhnt werden

...)." Jedoch wird das Invalideneinkommen hier allein aufgrund

statistischer Angaben festgesetzt, so dass die statistisch erhärtete Tatsache

der Lohneinbusse von teilzeitarbeitenden Männern im massgebenden

Anforderungsniveau 4 (einfache und repetitive Tätigkeiten) zu berücksichtigen

ist (vgl. Lohnstrukturerhebung 2000 S. 24 T8 sowie Lohnstrukturerhebung 2002 S.

28.

T8), auch wenn in diesem Rahmen der prozentuale Minderverdienst nicht

schematisch dem Abzug gleichzusetzen ist (vgl. BGE 126 V 79 Erw. 5b/aa).

2.7

Damit sind im Rahmen des Abzuges die

leidensbedingten Einschränkungen des Versicherten (vgl. Erw. 2.4) sowie die

Möglichkeit, nur noch Teilzeit arbeiten zu können (Erw. 2.6 hievor), zu

berücksichtigen. Da die IV-Stelle in Verfügung und Einspracheentscheid keinen

Abzug wegen Teilerwerbstätigkeit berücksichtigt hat, obwohl dies angemessen

gewesen wäre, lag für das kantonale Gericht ein triftiger Grund vor, sein

Ermessen an die Stelle desjenigen der Verwaltung zu setzen; die abweichende

Ermessensausübung erweist sich deshalb insoweit als näher liegend (vgl. Erw.

2.3

hievor). Indessen hat die Vorinstanz zu Unrecht auch den Ausländerstatus

des Beschwerdegegners berücksichtigt (Erw. 2.5 hievor). Die IV-Stelle hat

jedoch die leidensbedingten Einschränkungen - angesichts der Beschwerden - mit

einem Abzug von 10% vom Tabellenlohn berücksichtigt; wird auch der Tatsache

Rechnung getragen, dass der Beschwerdegegner nur noch teilerwerbstätig sein

kann, erscheint - gesamthaft gesehen - das Ermessen der Vorinstanz als näher

liegend. Damit hatte diese genügend triftige Gründe, um vom Abzug der

Verwaltung abzuweichen, so dass ein solcher in Höhe von 15% vorzunehmen ist,

was zu einem Invaliditätsgrad von 52% und damit zum Anspruch auf eine halbe

Invalidenrente führt." (STFA succitata)

In

un’altra pronunzia U 420/04 del 25 luglio 2005, consid. 2 - riguardante un

assicurato straniero, nato nel 1961 e al beneficio di un permesso di domicilio,

totalmente abile in attività lavorative leggere da un profilo dell’impegno

fisico - lo stesso TFA ha nuovamente applicato una decurtazione del 15% (“Dem

Beschwerdegegner sind aus medizinischer Sicht unbestrittenermassen keine

schweren Arbeiten mehr zumutbar (vgl. Erw. 2.5.1 hievor), sodass er den bisher

ausgeübten Tätigkeiten nicht mehr nachgehen kann. Mit den von

der __________ verfügten 15% wird sowohl dem Verlust, Schwerarbeit leisten zu

können, als auch der leidensbedingten Einschränkung, die für sich nicht sehr

ausgeprägt ist, angemessen Rechnung getragen”).

In una sentenza 35.2004.104 del 25 aprile 2005, il TCA ha fornito

alcune indicazioni circa le modalità secondo le quali deve essere applicata la

riduzione percentuale sul reddito statistico da invalido, argomentando:

"

Su quest’ultimo punto, il TCA ha attentamente

esaminato alcune recenti sentenze federali e ne ha ricavato l’impressione di

una prassi non sempre coerente.

A titolo di esempio, in una sentenza del 14

febbraio 2005 nella causa T., I 594/04, consid. 2.3, il TFA ha indicato che

l’età dell’assicurato (47 anni al momento del rilascio della decisione

impugnata) non rappresentava un fattore di riduzione, stabilendo inoltre che i

lavoratori ausiliari, su un mercato equilibrato del lavoro, vengono richiesti a

prescindere dalla loro età e quindi che, in queste attività, l’età di per sé

non influisce sul livello retributivo.

Per conto, in una pronunzia del 20 gennaio 2005

nella causa R., I 138/04, consid. 4.3., la stessa Alta Corte federale ha applicato una

riduzione sul reddito statistico da invalido, trattandosi di un assicurato di

35.

anni, dichiarato completamente abile in attività semplici e ripetitive nel

settore dei servizi, “en regard de l’âge de l’assuré et des limitations

résultant de l’atteinte à sa santé” (la sottolineatura è del redattore).

In un’altra sentenza del 23 febbraio 2004 nella

causa M., B 67/04, consid. 3.3.2 - concernente un assicurato di 54 anni al

beneficio di un permesso di domicilio - l’Alta Corte non ha ritenuto che l’età

costituisse un fattore di riduzione.

Del resto, con riferimento all’art. 28 cpv. 4

OAINF (cfr. consid. 2.4.), la giurisprudenza federale ha stabilito che questa

disposizione torna applicabile agli assicurati che, alla data di inizio della

rendita di invalidità, hanno un’età attorno ai 60 anni (cfr. DTF 123 V 419

consid. 1b; SVR 1995 UV 35, p. 105 consid. 2b).

Al fine di garantire l’uguaglianza di trattamento

fra assicurati (circa la necessità di introdurre dei criteri obiettivi allo

scopo di evitare disparità di trattamento, cfr. DTF 123 V 104 consid. 3e, DTF

115.

V 138ss. consid. 6-7, 405ss., consid. 4-6; STFA del 24 febbraio 2005 nella

causa S., U 80/04, consid. 4.2.1), questo Tribunale – chiamato peraltro, in

talune circostanze, a direttamente quantificare la riduzione percentuale (cfr.,

ad esempio, la STFA del 25

febbraio 2003 nella causa P., U 329 + 330/01) – e visto che il problema si pone

in modo analogo in alcuni importanti settori delle assicurazioni sociali

(assicurazione per l’invalidità, previdenza professionale, assicurazione contro

gli infortuni e assicurazione contro le malattie), ritiene di dover fornire le

seguenti indicazioni.

Ad ognuno dei fattori di rilievo indicati dalla

giurisprudenza federale corrisponde una decurtazione del 5%.

Per quanto riguarda specificatamente la riduzione

percentuale legata alla limitazione addebitabile al danno alla salute,

l’esistenza, in un caso concreto, di impedimenti di una particolare gravità,

che in genere limitano l’assicurato anche nell’esercizio di un’attività

sostitutiva, può comunque giustificare l’applicazione di una riduzione più

elevata (cfr., in questo senso, la STFA del 16 febbraio 2005 nella causa C., I 559/04, consid. 2.2, in cui la Corte federale ha avallato la riduzione decisa

dall’amministrazione (15%), trattandosi di un assicurato abile soltanto

parzialmente in attività leggere, la STFA del 17 febbraio 2005 nella causa B., I 1/04, consid. 4.3.4, in cui

è stata applicata una decurtazione del 10% per tenere conto delle difficoltà

legate al danno alla salute e la STFA del 23 febbraio 2005 nella causa B., I 632/04, consid. 4.2.2, in

cui è stata confermata una riduzione del 15% per ragioni di salute).

La presenza cumulativa di più fattori legittima

l’applicazione della riduzione massima del 25% (cfr., in questo senso, la STFA del 4 febbraio 2003 nella causa S., U 311/02,

consid. 4.3).

Nella già citata sentenza del 23 febbraio 2004

nella causa M., il TFA ha applicato una deduzione globale del 15% motivata

dagli impedimenti legati al danno alla salute, ritenendo assenti gli altri

fattori di riduzione (anni di servizio, nazionalità e tipo di permesso di

dimora, grado di occupazione)." (STCA succitata, consid. 2.11.)

2.14

In concreto,

nel rapporto finale del 10 giugno 2008, il consulente IP ha accordato una

riduzione percentuale del “15% dovuta ad attività medie-leggere, alle

limitazioni mediche, al lungo periodo di inattività” (cfr. doc. 81-3).

Nel caso

di specie, questo Tribunale non ha motivo per scostarsi dalla riduzione

percentuale del 15% applicata dall’amministrazione, che non è del resto stata

contestata dall’assicurato.

Questa

soluzione si giustifica tanto più se si considera che, per costante

giurisprudenza il giudice non può scostarsi dalla valutazione

dell’amministrazione senza fondati motivi (cfr. DTF 126 V 80 consid. 5b/dd e

6).

Procedendo

quindi al raffronto dei redditi, con riferimento al 2004, partendo da un

salario da invalido di fr. 57'258.24 e ammettendo la riduzione del 15%, il reddito ipotetico dell’insorgente ammonta, quindi, a fr. 48'669.50

(fr. 57'258.24 - (fr. 57'258.24

x 15 : 100)).

Confrontando

ora questo dato con l’ammontare del reddito da valido nel medesimo anno di fr. 68’034

(consid. 2.11.), emerge un tasso d’invalidità del 28.4%, arrotondato al 28% (secondo la giurisprudenza

di cui alla DTF 130 V 121 consid. 3.2. = SVR 2004 UV Nr. 11 pag. 41), percentuale che non dà diritto ad una rendita di invalidità, come

stabilito dall'amministrazione.

Alla

medesima conclusione si giunge anche aggiornando i redditi (da valido e da

invalido) agli ultimi dati disponibili del 2007 (dato che, come visto in

precedenza, occorre valutare se vi è stata una modifica di rilievo dei dati ipotetici di riferimento sino al

momento della decisione impugnata, cfr. consid. 2.2. in fine).

Dal raffronto tra il

reddito da valido, aggiornato al 2007, di fr. 70’651.53 – ossia fr. 68'034 +1%

per il 2005, + 1.2% per il 2006 e +1.6% per il 2007, cfr. tab. relativa

all’evoluzione dei salari nominali, dei prezzi al

consumo e dei salari reali, 1990-2007, pubblicati sul sito dell’Ufficio

federale di statistica - e da invalido di fr. 51’192.16 – ossia fr.

59'197.32 (2006) aggiornati al 2007, per un importo di fr. 60’226.07 (cfr. tab. B 10.3, pubblicata in La

Vie économique, 9-2008, p. 99), cui apportare

una riduzione del 15% - emerge infatti un grado di invalidità del 27.54%,

arrotondato al 28%. Tale risultato non dà comunque diritto ad

una rendita di invalidità.

Ora,

visto il grado di invalidità inferiore al 40% nello svolgimento di altre

attività adeguate, l’Ufficio AI ha di conseguenza rettamente negato

l’attribuzione di una rendita a partire dal 1° febbraio 2004.

Al riguardo

va evidenziato che la rendita è stata attribuita dal 1° giugno 2003 al 31

gennaio 2004, in quanto giusta

l’art. 88a OAI se la capacità al guadagno dell’assicurato o la capacità

di svolgere le mansioni consuete migliora oppure se la grande invalidità o

l’assistenza dovuta all’invalidità si riduce, v’è motivo di ammettere che il

cambiamento determinante sopprime, all’occorrenza, tutto o parte del diritto a

prestazioni dal momento in cui si può supporre che il miglioramento constatato

perduri. Lo si deve in ogni caso tenere in

considerazione allorché è durato tre mesi, senza interruzione notevole,

e che presumibilmente continuerà a durare.

In concreto, nel suo rapporto medico dell’8 agosto 2006, il dr. __________ del

SMR ha indicato che "fino all'11 maggio 2004 vi era la presenza unicamente

di una patologia post-infortunistica limitante la capacità lavorativa (vedi __________),

mentre a partire dal 12 maggio 2004 (data dell'esame Rx cervicale eseguito per

dolori recidivanti specialmente dopo sforzo) vi è stata l'insorgenza di una

patologia morbosa", precisando che "da allora valgono i limiti

esposti nella perizia del dr. __________ del 25 luglio 2006, limiti che tengono

conto sia della problematica traumatica, che di quella morbosa/degenerativa”

(cfr. doc. 41-2).

A mente

del TCA, queste considerazioni del medico SMR sono da interpretare nel senso

che, malgrado l’insorgenza di una patologia morbosa, le conclusioni

infortunistiche alle quali era giunto il dr. __________ nel suo rapporto della

visita medica circondariale del 21 ottobre 2003 - in cui l’assicurato era stato

considerato abile al lavoro al 50% nella sua attività, precisando che egli “non

adibito a delle mansioni richiedenti un grande sforzo fisico, potrebbe lavorare

nella misura del 100%, qualora apportate in ditta le modifiche seguenti, in

funzione del braccio sinistro …” (cfr. doc. 1-14 inc. LAINF, il corsivo è della

redattrice) - restano comunque valide, come confermato dal dr. __________ nella

perizia del 25 luglio 2006 – nella quale ha riscontrato una escursione

articolare attiva e passiva che rispecchia quanto già descritto in occasione

della visita medico-circondariale del 21 ottobre 2003; l’assenza di un

peggioramento significativo alla spalla sinistra rispetto a quanto ritenuto in

occasione della visita medico-circondariale del 21 ottobre 2003, oltre a

sottolineare che, rispetto all’evento infortunistico del 19 giugno 2002, non vi

è stato nessun cambiamento sostanziale della capacità lavorativa (cfr.

doc. 39-7, il corsivo è della redattrice).

Di

conseguenza, tenendo conto anche delle patologie extra-infortunistiche, i tre

mesi dopo il subentrare della totale capacità lavorativa dell’assicurato, ex

art. 88a OAI, vengono a scadere il 31 gennaio 2004, come correttamente ritenuto

dall’UAI (cfr. SVR 2006 IV Nr. 13; STFA I 632/05 del 25 ottobre 2006).

Nella

misura in cui l’UAI ha rifiutato il riconoscimento di una rendita di invalidità

dopo il 31 gennaio 2004, la decisione su opposizione del 26 giugno 2008 deve, perciò, essere confermata.

A titolo

abbondanziale, va osservato che essendo il grado di invalidità dell’insorgente

superiore al 20%, egli potrebbe teoricamente avere diritto ad una riformazione

professionale.

L’art.

17.

LAI prevede in particolare che:

"

L’assicurato ha diritto alla formazione in una

nuova attività lucrativa, se la sua invalidità esige la riformazione

professionale e se con questa la capacità al guadagno possa essere

presumibilmente conservata o migliorata, in misura essenziale."

Invalido

ai sensi di questa disposizione è un assicurato che, a causa del tipo e della

gravità del danno alla salute subito, patirebbe, senza una riformazione

professionale, una perdita di guadagno pari almeno al 20% (DTF 124 V 110

consid. 2b;

AHV Praxis 1997 pag. 80 consid. 1b).

Nel caso

di specie, tuttavia, una riqualifica professionale non entra in considerazione,

ritenuto che il consulente ha considerato che “dalle note precedenti

all’incarto appare ovvio che non vi è nessun interesse da parte dell’assicurato

di intraprendere un percorso di riconversione professionale. Un qualsiasi

percorso proposto all’assicurato non avrebbe nessuna garanzia di successo.

Sarebbe stato ipotizzabile un intervento di aiuto al collocamento, ma i

presupposti, non collaborazione e altri elementi emersi negli incontri delle

scorse settimane, non sono adempiuti” (doc. 81-3).

Questo Tribunale rileva infatti che agli atti è

presente la seguente annotazione per l’incarto, datata 9 giugno 2008:

"

Telefonata 27 maggio: __________ consulente

URC __________

Ci telefona la consulente dell'URC di __________

signora __________ per informarci che l'assicurato ha trovato un datore di

lavoro disponibile all'assunzione.

L'azienda è la __________ di __________.

Ci chiede di intervenire presso il DL per

valutare con quali misure può intervenire l'assicurazione invalidità.

Non eravamo informati di questo stage, si decide

però di intervenire ugualmente.

Verbale incontro del 30 maggio c/o la __________

di __________:

Presenti: la signora __________ e il signor __________

per il datore di lavoro e i sottoscritti per l'assicurazione invalidità.

Veniamo informati che l'assicurato ha effettuato

un periodo di stage della durata di 3 settimane in azienda nell'attività di

rettificatore.

L'attività, a differenza della precedente attività

presso la __________, comporta la produzione di pezzi singoli (non a catena) e

vi è la possibilità di ricevere aiuto dai colleghi per il sollevamento di pezzi

troppo pesanti.

Nelle 3 settimane di osservazione non viene

notata nessuna influenza del danno alla salute se non nel sollevare pezzi

pesanti. Le uniche problematiche vengono notate nel fatto che l'assicurato

necessita di un periodo relativamente lungo di introduzione ai macchinari

utilizzati (macchinari di vecchia generazione). Essendo lavori non di serie le

lavorazioni vengono fatte tutte manuali.

L'assicurato aveva proposto al DL un salario di

Fr. 2'700.- mensili. Le motivazioni erano il fatto che da parte della __________

percepisce una rendita del 31% ed una rendita Al del 19%.

Spieghiamo che con un grado d'invalidità

inferiore al 40% l'Al non versa alcuna rendita.

Viene concordato quindi un salario di Fr. 3'500.-

con la possibilità che venga aumentato in futuro. La signora __________ non è

disposta al momento ad aumentare ulteriormente il salario dato che l'assicurato

si è già espresso non disponibile ad effettuare più delle 8 ore lavorative, è

disposta però a rivalutare il salario in base all'impegno dell'assicurato.

Concordiamo che l'Al è disponibile a riconoscere

un API con il rimborso al DL del 70% del salario per i primi 6 mesi.

L'A., non essendo presente all'incontro e dovendo

chiarire l'aspetto del grado d'invalidità, non vengono concluse le trattative.

Decidiamo di incontrare l'assicurato il più presto

possibile e di fissare un nuovo incontro in azienda per concretizzare il

periodo d'introduzione.

Incontro con I'A. c/o URC-di __________ del 2

giugno:

Concordiamo un incontro presso l'URC di __________

nel primo pomeriggio per poi in seguito recarci presso il DL.

Presenti: l'assicurato, il signor __________

dell'URC di __________ (solo per parte dell'incontro) e i sottoscritti per

l'Al.

Spieghiamo che ci siamo recati presso la __________

di __________ dopo segnalazione dell'URC di __________ (l'A. ne era informato)

e che abbiamo chiesto l'incontro per comprendere il ragionamento fatto

dall'assicurato per determinare il salario proposto.

Informiamo l'assicurato che il grado d'invalidità

calcolato non dà diritto a rendita (inferiore al 40%).

Subito l'assicurato dice: "questo è poi da

vedere".

L'assicurato ci informa che la richiesta

salariale così bassa, anche se secondo il DL non vi è stata un'influenza

notevole del danno alla salute durante il periodo di osservazione, è dovuta

alle problematiche di salute.

Ci spiega che non ha informato la signora __________

di tutte le sue problematiche di salute e che non vuole che le vengano

spiegate. Preferisce infatti firmare il contratto a Fr. 2’700.- e spiegare man

mano tutti i problemi di salute. Dice di non poter garantire una presenza costante

nel periodo invernale. Se ha male alla schiena non si presenta al lavoro e non

riesce a garantire un rendimento completo (secondo lui al massimo al 50%).

Secondo la documentazione medica - teorica agli

atti, non vi è nessuna limitazione particolare per il periodo invernale.

L'A. ha espresso apertamente il desiderio di

volere una rendita da parte dell'AI, di beneficiare nel contempo di un assegno per

il periodo di introduzione (senza essere onesti con il DL) a patto che questo

non fosse finalizzato a ritenerlo adeguatamente collocato. Infatti la

"pretesa" era che da parte nostra non venisse poi chiuso il caso di

Al.

A queste condizioni spieghiamo che

l'assicurazione invalidità non può intervenire. Infatti nelle trattative con il

DL (accordo sugli obiettivi) bisogna menzionare tutte le limitazioni mediche.

Concordiamo con l'A. che si presenti

personalmente sul posto di lavoro e decida quali modalità sono a lui più

consone per spiegare il suo danno alla salute.

Il signor __________ informa l'assicurato delle

implicazioni a livello di AD che la scelta dell'assicurato stesso può

implicare.

Telefonata del 3 giugno signora __________:

L'A. nel frattempo ha spiegato le proprie

problematiche di salute (problematiche soggettive non oggettivate dalle valutazioni

mediche agli atti) e quindi hanno concordato un salario di Fr. 2'700.- mensili

e ci viene quindi chiesto l'API.

A queste condizioni, salario non sufficiente ad

aumentare la capacità di guadagno e che non si avvicina al salario che

l'assicurato potrebbe percepire, l'Al non può intervenire nel finanziare il

periodo introduttivo al nuovo posto di lavoro e consigliamo di prendere

contatto con I'URC di __________.

Telefonata del 3 giugno consulente signora __________

- URC __________:

Viene spiegato quanto avvenuto negli incontri e

nella telefonata con il datore di lavoro.

Valuteranno con AD i presupposti per un

riconoscimento del periodo d'introduzione.

Osservazioni agli incontri:

L'assicurato riteneva il periodo di accertamento

presso il __________ nella meccanica come corso finalizzato all'inserimento

nello stesso settore e non come periodo per valutare la capacità lavorativa nel

settore tantoché si aspettava che lo stesso proseguisse.

Durante il periodo dal 3 dicembre 2007 al 29

febbraio 2008 presso il __________, l'A. ha presentato unicamente 2 giorni di

inabilità lavorativa per malattia (vedi copia certificati medici agli atti).

Durante il colloquio con l'assicurato abbiamo

avuto l'impressione che si voglia accontentare di un salario inferiore per

poter non doversi impegnare in modo normale sul posto di lavoro.

Si crede infatti che l'assicurato voglia una

rendita (manifestato apertamente), oltre a quella della __________, da parte

dell'assicurazione invalidità per non sentirsi in obbligo d'essere sempre

presente sul posto di lavoro, di prestare delle ore supplementari e di avere un

rendimento normale (che il danno alla salute non ha escluso durante il periodo

di osservazione)." (Doc. 80/1-3)

2.15

L’assicurato

ha chiesto al TCA l’espletamento di una perizia medica pluridisciplinare (cfr.

doc. I).

Al

proposito va ribadito che se l'istruttoria

da effettuare d'ufficio conduce l'amministrazione o il giudice, in base ad un

apprezzamento coscienzioso delle prove, alla convinzione che la probabilità di

determinati fatti deve essere considerata predominante e che altri

provvedimenti probatori più non potrebbero modificare il risultato, si

rinuncerà ad assumere altre prove (valutazione anticipata delle prove: cfr.

Kölz/Häner, Verwaltungsverfahren und Verwaltungsrechtspflege des Bundes, Zurigo

1998, p. 47 n. 63; Gygi, Bundesverwaltungsrechtspflege, 2° ed., p. 274; si veda

pure DTF 122 II consid. 469 consid. 41, 122 III 223 consid. 3, 119 V 344

consid. 3c con riferimenti). Un tale modo di procedere non lede il diritto di

essere sentito conformemente all'art. 29 cpv. 2 Cost. (DTF 124 V 94 consid. 4b, 122 V 162 consid. 1d, 119 V 344

consid. 3c con riferimenti).

Nel caso

in esame, secondo questo Tribunale, la documentazione agli atti è sufficiente

per statuire nel merito della vertenza senza che si rivelino necessari

ulteriori provvedimenti probatori.

Non è

pertanto necessario procedere alla valutazione peritale richiesta.

2.16

Secondo l’art. 69 cpv. 1bis LAI, in vigore dal 1° luglio 2006, la

procedura di ricorso in caso di controversie relative all’assegnazione o al

rifiuto di prestazioni AI dinanzi al Tribunale cantonale delle assicurazioni è

soggetta a spese. L’entità delle spese è determinata fra 200.-- e 1’000.--

franchi in funzione delle spese di procedura e senza riguardo al valore

litigioso.

Visto

l’esito della vertenza, le spese per complessivi fr. 200.- sono poste a carico

dell’assicurato ricorrente.

Dispositivo

Per questi motivi

dichiara e pronuncia

1. Il

ricorso è respinto.

2. Le spese

di procedura per fr. 200.-- sono poste a carico dell’assicurato ricorrente.

3. Comunicazione

agli interessati i quali possono impugnare il presente giudizio con ricorso in

materia di diritto pubblico al Tribunale

federale, Schweizerhofquai 6, 6004 Lucerna, entro 30

giorni dalla comunicazione.

L'atto di

ricorso, in 3 esemplari, deve indicare quale decisione è chiesta invece di

quella impugnata, contenere una breve motivazione, e recare la firma del

ricorrente o del suo rappresentante.

Al ricorso dovrà essere allegata la decisione impugnata e la busta in cui il

ricorrente l'ha ricevuta.

Per il Tribunale

cantonale delle assicurazioni

Il presidente Il

segretario

Daniele Cattaneo Fabio

Zocchetti

Ultimo aggiornamento: 09.05.2026

|

Informazioni legali |

Requisiti minimi |

Contatta il webmaster