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Decisione

32.2008.15

Cerca - Sentenze e decisioni - Repubblica e Cantone Ticino

29 gennaio 2009Italiano48 min

Source ti.ch

Fatti

I principi giurisprudenziali sviluppati in

materia di revisione di rendite sotto il regime del vecchio art. 41 LAI sono

applicabili anche a proposito dell’art. 17 LPGA (DTF 130 V 349 seg. consid.

3.5).

2.6. In una

sentenza del 12 ottobre 2005 nella causa R., I 8/04, pubblicata in plaidoyer

1/06, pag. 64-65, il TFA ha ricordato i principi che sono alla base della

revisione e della riconsiderazione di decisioni amministrative e si è così

espresso:

"

(...)

2. 2.1 En l'espèce, il s'agit tout

d'abord de savoir si l'on est en présence d'un motif de révision, ce qui

suppose une modification notable du taux d'invalidité (art. 17 LPGA). Il n'y a

pas matière à révision lorsque les circonstances sont demeurées inchangées et

que le motif de la suppression ou de la diminution de la rente réside

uniquement dans une nouvelle appréciation du cas. Un motif de révision au sens

de l'art. 17 LPGA (ou de l'ancien art. 41 LAI) doit clairement ressortir du

dossier (p. ex. arrêt P. du 31 janvier 2003

[I 559/02], consid. 3.2 et les arrêts cités; sur

les motifs de révision en particulier: Urs Müller, Die materiellen

Voraussetzungen der Rentenrevision in der Invalidenversicherung, thèse, Fribourg

2002, p. 133 ss). La réglementation sur la révision ne saurait en effet

constituer un fondement juridique à un réexamen sans condition du droit à la

rente (Rudolf Ruedi, Die Verfügungsanpassung als verfahrensrechtliche

Grundfigur namentlich von Invalidenrentenrevisionen, in: Schaffauser/ Schlauri

[Hrsg], Die Revision von Dauerleistungen in der Sozialversicherung, Saint-Gall,

1999, p. 15).

2.2 Si l'on

compare les expertises du COMAI du 9 mai 1995 et de la Clinique X. du 10 mai 2002, les principaux diagnostics

posés sont pratiquement superposables (syndrome somatoforme douloureux

persistant et personnalité fruste et dépendante en 1995; syndrome douloureux somatoforme

persistant [F45.4] et personnalité aux traits dépendants [F60.7] en 2002). Les

conclusions des expertises sont divergentes, en revanche, en ce qui concerne

les répercussions des atteintes à la santé sur la capacité de travail. Les

experts du CO­MAI avaient estimé que le syndrome somatoforme douloureux prenait

place dans le contexte d'un trouble de la personnalité. On était en présence d'une atteinte à

la santé mentale importante, entraînant une incapacité totale de travail, sans

perspective de reclassement ni d'amélioration, vu l'importance de la régression

et de la fixation somatique.

Les experts de la Clinique X. concluent, pour leur part, à l'absence

d'atteinte somatique ou psychique susceptible de limiter la capacité de

travail. Les mêmes experts déclarent s'écarter des conclusions du COMAI, au

motif que l'association d'un trouble somatoforme douloureux à une personnalité

aux traits dépendants ne constitue pas, à leur avis, une atteinte à la santé

mentale importante.

2.3 Sur la base

de ces éléments, il y a lieu de constater que les experts de la Clinique X. ne font pas état d'une modification de

l'état de santé du recourant, mais remettent en cause l'appréciation précédente

- et fondée sur un même état de fait - des experts du COMAI. Ni

l'administration ni les premiers juges n'ont cherché du reste à démontrer

l'existence d'un changement de circonstances. Ils insistent plutôt sur le

caractère probant de l'expertise dé la Clinique X., en faisant totalement abstraction des

règles sur la révision et comme s'il s'agissait en l'occurrence de se prononcer

pour la première fois sur le droit à la rente. Mais cela ne suffit pas, on l'a vu, pour

justifier une révision du droit à la rente (cf. aussi Urs Müller, op. cit., p.

135, ch. 490).

3. 3.1. Le principe selon lequel

l'administration peut en tout temps revenir d'office sur une décision

formellement passée en force qui n'a pas donné lieu à un jugement sur le fond,

lorsque celle-ci est certainement erronée et que sa rectification revêt une

importance appréciable, l'emporte sur la procédure de révision. Ainsi,

l'administration peut aussi modifier une décision de rente lorsque les

conditions de la révision selon l'art. 17 LPGA ne sont pas remplies. Si le juge

est le premier à constater que la décision initiale était certainement erronée,

il peut confirmer, en invoquant ce motif, la décision de révision prise par

l'administration (ATF 125 V 369 consid. 2 et les arrêts cités; cf. aussi ATF

112 V 373 consid. 2c et 390 consid. 1b). Il est à relever que la

reconsidération est désormais expressément prévue à l'art. 53 LPGA.

3.2 Pour juger

s'il est admissible de reconsidérer une décision pour le motif qu'elle est sans

nul doute erronée, il faut se fonder sur la situation juridique existant au

moment où cette décision a été rendue, compte tenu de la pratique en vigueur à

l'époque (ATF 119 V 479 consid. 1b/cc et les références). Par le biais de la

reconsidération, on corrigera une application initiale erronée du droit, de

même qu'une constatation erronée résultant de l'appréciation des faits. Un

changement de pratique ou de jurisprudence ne saurait en principe justifier une

reconsidération (ATF 117 V 17 consid. 2c, 115 V 314 consid. 4a/cc). Une

décision est sans nul doute erronée non seulement lorsqu'elle a été prise sur

la base de règles de droit non correctes ou inappropriées, mais aussi lorsque

des dispositions importantes n'ont pas été appliquées ou l'ont été de manière

inappropriée (DTA 1996/97 n° 28 p. 158 consid. 3c). Tel est notamment le cas

lorsque l'administration a accordé une rente d'invalidité au mépris du principe

de la priorité de la réadaptation sur la rente (voir l'arrêt P. du 31 janvier

2003, déjà cité). A l'inverse, une inexactitude manifeste ne sau­rait être

admise lorsque l'octroi de la prestation dépend de conditions matérielles dont

l'examen suppose un pouvoir d'appréciation, quant à certains de leurs aspects

ou de leurs éléments, et que la décision paraît admissible compte tenu de la

situation de fait et de droit (arrêt P. du 13 août 2003 [1790/01], consid. 3).

3.3 En l'espèce,

c'est en vue d'élucider les divergences issues d'avis médicaux contradictoires

se trouvant au dossier que l'administration a recueilli l'expertise du COMAI,

du 9 mai 1995, et qu'elle s'est fondée sur cette dernière pour allouer une

rente entière au recourant, le 1er décembre 1995. En présence d'un

tableau clinique complexe, par ailleurs difficile à appréhender en raison de

ses aspects subjectifs, la prise de position sur une incapacité de travail

implique toujours un jugement d'appréciation. Or, un tel jugement ne saurait

être qualifié de manifestement erroné que si les investigations médicales dans

les différents domaines concernés n'ont pas été entreprises ou qu'elles ne

l'ont pas été avec le soin nécessaire (cf. arrêt P. du 31 janvier 2003, déjà

cité). Tel n'est pas le cas en ce qui concerne l'expertise du COMAI dans la

mesure où cette expertise pluridisciplinaire répond aux critères

jurisprudentiels permettant de lui attribuer une pleine valeur probante. En

tout cas, les critiques émises à l'encontre des conclusions du COMAI par les

médecins de la Clinique X. ne

suffisent pas pour admettre que ces conclusions sont dépourvues de crédibilité.

Comme on l'a vu, on est en présence d'appréciations divergentes d'experts en ce

sens que les uns, à la différence des autres, considèrent que l'association

d'un trouble somatoforme douloureux à une personnalité aux traits dépendants

n'a pas d'incidence sur la capacité de travail. Seule une surexpertise serait

de nature à les départager.

Mais, ici également, on ne peut faire abstraction

des éléments qui ont conduit l'administration à allouer une rente entière au

recourant comme si l'on devait statuer pour la première fois sur les droits de

l'assuré et modifier sa situation juridique à la lumière exclusivement des

données médicales recueillies à l'occasion de la procédure de révision. Une

appréciation médicale différente ultérieure ne suffit pas pour faire apparaître

comme manifestement erronée la décision initiale ou pour ordonner une

expertise.

On ne peut pas non plus affirmer que

l'administration a commis à l'origine une erreur de droit, notamment en

méconnaissant le principe de la priorité de la réadaptation sur la rente: l’expertise

du COMAI excluait toute possibilité de reclassement professionnel et ne

laissait pas entrevoir, à brève échéance, une amélioration de l'état de santé

qui eût permis la mise en oeuvre de mesures de réadaptation

professionnelle."

Una diversa valutazione di uno stato di fatto

rimasto invariato ed inizialmente approfonditamente esaminato non costituisce

dunque né un caso di revisione, né un caso di riconsiderazione.

2.7. Per quanto

riguarda in particolare l'invalidità cagionata da un danno alla salute

psichica, il TFA ha stabilito che è decisivo al proposito che il danno sia di

gravità tale da non poter praticamente esigere dall'assicurato di valersi della

sua capacità lavorativa sul mercato del lavoro, o che ciò sia persino intollerabile

per la società (DTF 127 V 298 consid. 4c, 102 V

165= RCC

1977 pag. 169; Pratique VSI 1996 pag. 318, 321, 324; RCC 1992 pag. 180;

ZAK 1984 pag. 342, 607; STFA del 29 settembre 1998 nella causa S. F. consid.

3b, I 148/98; Locher, Grundriss des Sozialversicherungsrechts, Berna 2003, pag.

128).

L'Alta

Corte ha inoltre avuto modo di precisare che:

"

(…)

Tra i danni alla salute psichica, i quali come i danni fisici,

possono determinare un'invalidità ai sensi dell'art. 4 cpv. 1 LAI, devono

essere annoverati - oltre alle malattie mentali propriamente dette - le

anomalie psichiche parificabili a malattia. Non sono considerati effetti di uno

stato psichico morboso, e dunque non costituiscono turbe a carico

dell'assicurazione per l'invalidità le limitazioni della capacità di guadagno

cui l'assicurato potrebbe ovviare dando prova di buona volontà; la misura di

quanto è ragionevolmente esigibile dev'essere apprezzata nel modo più oggettivo

possibile. Bisogna dunque stabilire se, e in quale misura al caso, un

assicurato può, nonostante il danno alla salute mentale, esercitare un'attività

lucrativa che il mercato del lavoro gli offre, tenuto conto delle sue

attitudini. In quest'ambito il punto è quello di sapere quale attività si può

da lui ragionevolmente esigere. Ai fini di stabilire l'esistenza di

un'incapacità di guadagno causata da un danno alla salute psichica non è quindi

decisivo accertare se l'assicurato eserciti o meno un'attività lucrativa

insufficiente; di maggior rilievo è piuttosto domandarsi se si debba ammettere

che l'utilizzazione della capacità lavorativa non può in pratica più essere da

lui pretesa oppure che essa sarebbe persino insopportabile per la società (DTF

102 V 166; VSI 1996 pag. 318 consid. 2°, pag. 321 consid. 1°, pag. 324 consid.

1°; RCC 1992 pag. 182 consid. 2° e sentenze ivi citate)" (STFA del 29

settembre 1998 nella causa S. F. [I 148/98], pag. 10 consid.

3b)."

Secondo

la giurisprudenza del TFA questi principi valgono fra l'altro per le

psicopatie, le alterazioni dello sviluppo psichico (psychische

Fehlentwicklungen), l'alcolismo, la farmacomania, la tossicomania e le nevrosi

(STFA del 18 ottobre 1999 nella causa B., I 441/99, del 29 settembre 1998 nella

causa S. F., I 148/98 consid. 3b; RCC 1992 pag. 182 consid. 2° con riferimenti).

In una

sentenza I 384/06 del 4 luglio 2007 il Tribunale federale ha ribadito che “(…)

il riconoscimento di un danno alla salute psichica presuppone in particolare la

diagnosi espressa da uno specialista in psichiatria, poggiata sui criteri posti

da un sistema di classificazione riconosciuto scientificamente (cfr. DTF 130 V

396 segg.; cfr. pure la recente sentenza del Tribunale federale delle

assicurazioni I 621/05 del 13 luglio 2006, consid. 4). (…)” (STF del 4 luglio

2007, I 384/06).

2.8. Nella

decisione del 18 dicembre 2007, l’UAI ha attribuito

all’assicurato una rendita intera di invalidità limitatamente al periodo dal 1°

gennaio 2005 al 31 maggio 2005, sopprimendola poi a partire dal 1° giugno 2005,

ritenuto che il dr. __________ lo ha considerato inabile al lavoro al 25% sia nella

sua precedente attività di fabbro-saldatore, sia in altre attività adeguate.

Il TCA è,

quindi, ora chiamato a valutare, alla luce di quanto esposto ai considerandi

2.4., 2.5. e 2.6., se l’UAI ha correttamente o meno soppresso la rendita

spettante a RI 1 a fare tempo dal 1° giugno 2005.

2.9. Per chiarire

la situazione dal profilo medico, l’UAI ha affidato al dr. __________,

specialista FMH in psichiatria e psicoterapia, il mandato di esperire una

perizia specialistica.

Nel suo

rapporto peritale del 5 settembre 2005, il dr. __________ ha posto le diagnosi

di “reazione mista ansioso-depressiva (ICD10-F43.22), ora di gravità lieve

nell’ambito di una Sindrome da disadattamento; fobie specifiche (ICD10-F40.2);

probabili disturbi di personalità misti (ICD10-F61.0 / tratti di quello

psiconevrotico e di quello impulsivo-aggressivo); problemi correlati alla

disoccupazione (ICD10-Z56) / problemi correlati alle circostanze economiche

(ICD10-Z59)” (doc. 31-5).

Sulla base di tali patologie, il dr. __________

ha considerato l’assicurato inabile al lavoro al 100% solo con riferimento ad

un’attività da svolgere in galleria (vista la sua fobia degli spazi chiusi),

mentre è da ritenere inabile al lavoro al 25% sia nella sua precedente attività

di fabbro-saldatore, sia in altre attività adatte (doc. 31-5). La decorrenza di

tale percentuale di inabilità lavorativa è, a mente del perito, da far risalire

al mese di marzo 2005.

Lo specialista ha rilevato che l’interessato, dal

lato psicopatologico, presenta un’alterazione della propria costituzione

caratteriale, sulla quale, dall’anno 2002, si è instaurata una sintomatologia

ansiosa, depressiva e fobica quale risposta a tutta una serie di fattori

stressanti e psicotraumatizzanti (perdita di lavoro-difficoltà di reperirne uno

nuovo-difficoltà finanziarie crescenti, incidente della circolazione del 2003

malassorbito, impotenza sessuale di natura organica, fallimento del secondo

matrimonio, malattia del padre).

Il dr. __________ ha aggiunto che, rispetto

all’esame peritale eseguito il 19 novembre 2004 dalla dr.ssa __________ per

conto dell’assicuratore malattia, la psicopatologia dell’assicurato “si è

ridimensionata di buon grado e limita, solo in misura ridotta, la funzionalità

sociale e lavorativa del periziando (riguarda principalmente la fobia degli

spazi chiusi, che comunque è facilmente evitabile)” (doc. 31-5).

A seguito

dell’opposizione interposta dall’assicurato contro la decisione del 25 gennaio

2006, con scritto dell’11 dicembre 2007 all’attenzione del dr. __________ del

SMR, l’avv. __________ del Servizio giuridico dell’UAI ha indicato:

"

Presento il caso seguente:

- assicurato

del 1947, fabbro-saldatore di professione, ha presentato domanda AI il

28.07.2004 per varie problematiche alla salute. Da notare che in precedenza la __________

si era occupata del suo caso a seguito di incidente stradale, senza riconoscere

nesso causale tra infortunio e danno lamentato dall'assicurato (in particolare,

nella dec. su opp. in __________ datata 22.07.2003, la __________ ha indicato

che "Tutti gli esami esperiti permettono di escludere sia a livello del

rachide lombare che del cranio delle lesioni post-traumatiche. Si notano sulle

lastre delle alterazioni degenerative (come spondilosi e disartrosi

segnatamente del segmento C6/C7, una cifo-scoliosi dorsale e spondilosi L3-S1

con discopatia L5/S1) che comunque non permettono di spiegare i dolori

lamentati o l'intenso formicolio. Sussiste il sospetto di un substrato non

organico";

- atti

medici all'incarto: rapp. Dr. __________ del 12.08.2004 pone diagnosi di

sindrome ansioso-depressiva in parte reattiva e alterazioni degenerative della

colonna cervicale e lombare con dolori cronici (diagnosi indicate senza

influsso su CL: diabete mellito, ...). Il MC valuta una IL 100% dal 20.01.2004

e 50% nella preced. attività dal 01.09.2004; Dr. __________ pone la diagnosi di

diabete, dorsosciatalgia e gastrite senza indicare IL rilevanti; la CM __________

trasmette perizia psi 19.11.2004 effettuata dalla Dr.ssa __________, la quale

ritiene l'assicurato totalmente inabile;

- caso

sottoposto a SMR che indica nel suo rapp. 25.02.2005 le diagnosi principali ritenendo

che sia la problematica infortunistica che le altre poste, ad eccezione di

quella psi, non influiscono sulla CL. SMR ordina una perizia psi;

- il

MC Dr. __________, con scritto 30.03.2005, scrive all'UAI di non avere

null'altro da aggiungere a quanto già detto, segnala un riacutizzarsi delle

lombalgie "ormai croniche" e ritiene "forse necessaria"

un'ospedalizzazione per un SAM ritenute le varie problematiche dell'assicurato;

- a

seguito della perizia psi 05.09.2005 eseguita dal Dr. __________ viene valutata

una CL del 75% in ogni tipo di attività da marzo 2005 (riduzione di

rendimento);

- il

SMR nella sua nota 16.11.2005 conferma le conclusioni peritali __________ di IL

25% da marzo 2005. Per il periodo precedente il medico SMR indica "IL

100% dal 10.2004 e 50% dal 09.2004" (attenzione: dalle spiegazioni SMR

che seguiranno penso che IL 100% sia da ritenere da gennaio 2004!). Con nota

22.11.2005 il SMR ha cercato di chiarire le basi che lo hanno portato a

certificare le IL menzionate, indicando "ho applicato i periodi di IL

certificati dal MC. La dott. __________ ha valutato l'A. completamente inabile

in qualsiasi attività come perito dell'ente che assicura la perdita di

guadagno. Se l'A. non ha ripreso l'attività come dal MC certificata possiamo

applicare la valutazione della dottoressa";

- con

decisione del 25.01.2006 l'UAI ha ritenuto che da gennaio 2004 la IL era

limitata in maniera rilevante, che CL 75% in ogni tipo di attività da

marzo 2005 (A PATTO che l'esercizio dell'attività non avvenga in un luogo

chiuso), indicando che per il periodo precedente la IL era TOTALE. Quindi, è

stata riconosciuta la rendita intera (100%) dal 01.01.2005 fino al 31.05.2005,

in seguito la IL del 25%, con conseguente perdita di guadagno del 25%, non ha

consentito all'assicurato di beneficiare di rendita alcuna.

OPPOSIZIONE:

assicurato produce un rapporto __________ del

18.04.2007 concernente visita ambulatoriale per eczema e diabete mellito (in __________

30.11.07) e sostiene che il suo stato di salute è peggiorato, con aggravamento

alla vista per diabete, problemi alla schiena dal 2004 e da gennaio 2005 è

seguito dal Dr. __________ per aspetto psi.

Altri atti medici non sono stati prodotti.

Domande che pongo a SMR:

si può confermare anche in fase di opposizione,

che la patologia prevalente è quella psi e che, in base agli atti all'incarto,

quelle somatiche non influiscono sulla CL nè necessitano di ulteriori

accertamenti?

In tal caso, non essendo stati prodotti elementi

nuovi relativi allo stato psi procederemo con la conferma della dec. impugnata."

(Doc. 48-1+2)

Nelle sue annotazioni del 12 dicembre 2007, il

dr. __________ del SMR, specialista FMH in medicina

generale e FMH in medicina manuale (sul diritto

per gli assicurati di conoscere la specializzazione dei medici del SMR, cfr.

SVR 2008 IV Nr. 13), ha osservato:

"

Dopo opposizione presentata dall'A. contro la decisione UAI lo stesso ci invia un rapporto medico

stilato in data 18.04.2007 dal Dr. __________ dell'__________ di __________

dove si evince che la problematica del diabete mellito tipo II NID può essere

risolta con il potenziamento della terapia antidiabetica orale come comunicato

al suo MC, mentre per quel che riguarda la patologia dermatologica trattasi di

un eczema cronico in sede scrotale che in trattamento aveva portato a detta dello

stesso A. a una diminuzione del 50% del prurito pertanto risolvibile dal punto

di vista sintomatologico.

Possiamo confermare quindi, non avendo ricevuto

alcun altro rapporto medico di aggravamento delle patologie ritenute

invalidanti, che la patologia prevalente rimane quella psichiatrica perciò, sempre

in base agli atti all'incarto, non influisce ulteriormente sulla CL dell'A.,

quindi non necessita di ulteriori accertamenti. Possiamo pertanto procedere

alla conferma della decisione impugnata." (Doc. 49-1)

2.10. In corso di

causa, l’assicurato ha contestato la decisione dell’UAI - con la quale gli

veniva attribuita una rendita intera di invalidità solo fino al 31 maggio 2005,

negandogliela in seguito, visto il grado di invalidità del 25% valutato dal dr.

__________ - trasmettendo al TCA un referto del suo psichiatra curante,

indirizzato al suo rappresentante legale.

Nel rapporto medico del 21 febbraio 2008, il dr. __________,

specialista FMH in psichiatria e psicoterapia, ha rilevato:

"

Ho rivisto il signor RI 1 in data 29.01.2008.

Egli è stato seguito da noi dal 09.08.2004 per

una sintomatologia algica cronica aggravatasi con la situazione coniugale.

Dal punto di vista psichico egli presentava un

disturbo distimico e un disturbo dell'adattamento.

Manifestava delle ideazioni depressive e ansiose.

Egli ha quindi beneficiato di un trattamento semistazionario e psicoterapeutico

tramite il signor __________ che non ha portato però sostanziali miglioramenti

alla sua situazione soggettiva.

DISTURBI SOGGETTIVI

Il signor RI 1 continua ad accusare dei sintomi

algici osteo scheletrici di pretta natura ortopedica.

IN CONCLUSIONE

Non ritengo che il signor RI 1 tramite la via

psichiatrica potrà ottenere dei migliori benefici da parte dell'AI e questo

perchè egli è affetto soprattutto da un disturbo psico reattivo e ha già

beneficiato di trattamenti specifici a questo livello, senza ottenere benefici

sostanziali.

Il paziente continuerà i colloqui

psicoterapeutici e questo perchè la sua patologia soggettiva va ridimensionata

e per permettere al signor RI 1 di riacquisire la fiducia sufficiente per una

capacità di ripresa lavorativa. (Naturalmente non tengo conto nè dell'età del

paziente nè del mercato di lavoro, questo perchè è compito dell'AI).

Mi permetto di concludere che il signor RI 1 non

è un simulante ma che effettivamente la sua patologia algica e anche la sua

problematica psichiatrica lo hanno messo in grosse difficoltà sia personali sia

socioeconomiche.

Secondo me i termini di ricorso presso il TRAM

avranno esito negativo per quanto concerne l'aspetto psichiatrico. Bisognerà

dimostrare che il signor RI 1 si è aggravato soprattutto dal punto di vista

ortopedico reumatologico." (Doc. B1)

2.11. Quanto alla

valenza probante di un rapporto medico, determinante è che i punti litigiosi

importanti siano stati oggetto di uno studio approfondito, che il rapporto si

Considerandi

fondi su esami completi, che consideri parimenti le censure espresse dal

paziente, che sia stato approntato in piena conoscenza dell'incarto (anamnesi),

che la descrizione del contesto medico sia chiara e che le conclusioni del

perito siano ben motivate. Determinante quindi per stabilire se un rapporto

medico ha valore di prova non è né l'origine del mezzo di prova, né la denominazione,

ad esempio quale perizia o rapporto (STF 8C_828/2007 del 23 aprile 2008; STFA I

462/05 del 25 aprile 2007; STFA U 329/01 e U 330/01 del 25 febbraio 2003; DTF

125.

V 352 consid. 3a; DTF 122 V 160 consid. 1c; Meyer-Blaser, Die

Rechtspflege in der Sozialversicherung, BJM 1989 pag. 31; Pratique VSI 3/1997

pag. 123), bensì il suo contenuto (DTF 122 V 160 in fine con rinvii).

A

proposito delle perizie mediche eseguite nell'ambito della procedura

amministrativa, il TFA ha stabilito che, nell'ipotesi in cui sono state

eseguite da medici specializzati riconosciuti, hanno forza probatoria piena se

giungono a conclusioni logiche e sono state realizzate sulla base di

accertamenti approfonditi, fintanto che indizi concreti non inducono a

ritenerle inaffidabili (DTF 123 V 176; DTF 122 V 161, DTF 104 V 212; SVR 1998

IV Nr. 1 pag. 2; SZS 1988 pagg. 329 e 332; ZAK 1986 pag. 189; Locher, Grundriss des Sozialversicherungsrechts, Berna

1994, pag. 332).

In una sentenza pubblicata

nella Pratique VSI 2001 pag. 106 segg., il TFA ha però ritenuto conforme al

principio del libero apprezzamento delle prove definire delle direttive per la

valutazione di determinate forme di rapporti e perizie. In particolare per

quanto concerne le perizie giudiziarie, la giurisprudenza ha statuito che il

giudice non si scosta senza motivi imperativi dalla valutazione degli esperti,

il cui compito è quello di mettere a disposizione del tribunale le loro

conoscenze specifiche e di valutare da un punto di vista medico una certa

fattispecie. Ragioni che possono indurre a non fondarsi su un tale referto sono

ad esempio la presenza di affermazioni contraddittorie, il contenuto di una

superperizia, altri rapporti contenenti validi motivi per farlo (Pratique VSI

2001.

pag. 108 consid. 3b)aa e riferimenti citati; STFA

I 462/05 del 25 aprile 2007; STFA U 329/01 ed U 330/01 del 25 febbraio 2003).

Nella DTF 125 V 351 (= SVR

2000.

UV Nr. 10 pag. 33 segg.), la

Corte federale ha ribadito che ai

rapporti allestiti da medici alle dipendenze di un'assicurazione deve essere

riconosciuto pieno valore probante, a condizione che essi si rivelino essere

concludenti, compiutamente motivati, di per sé scevri di contraddizioni e,

infine, non devono sussistere degli indizi che facciano dubitare della loro

attendibilità. Il solo fatto che il medico consultato si trovi in un rapporto

di dipendenza con l'assicuratore non permette già di metterne in dubbio

l'oggettività e l'imparzialità. Devono piuttosto esistere delle particolari

circostanze che permettano di ritenere come oggettivamente fondati i sospetti circa

la parzialità dell'apprezzamento.

Lo stesso vale per le perizie

fatte esperire da medici esterni (DTF 104 V 31; RAMI 1993 pag. 95).

Le perizie affidate dagli

organi dell'AI o dagli assicuratori privati, in sede di istruttoria

amministrativa, a medici esterni o a servizi specializzati indipendenti, i

quali fondano le proprie conclusioni su indagini approfondite e giungono a

risultati concludenti, dispongono di forza probatoria piena, a meno che non

sussistano indizi concreti a mettere in causa la loro credibilità (Pratique VSI

2001.

pag. 109 consid. 3b)bb; STF 8C_535/2007 del 25 aprile 2008; STFA I 462/05 del 25 aprile 2007).

Il TFA, in una decisione I 938/05 del 24 agosto

2006.

concernente un caso di assicurazione

per l'invalidità, ha evidenziato il valore probatorio

delle opinioni espresse dai medici SMR nell'ambito dell'assicurazione

per l'invalidità, sottolineando

che in caso di divergenza tra il medico curante ed il medico SMR non è per

principio necessario procedere ad una nuova perizia. In quell’occasione

l’Alta Corte ha sviluppato la seguente considerazione:

"

(…)

3.2

L'on ne saurait certes

mettre sur le même pied un rapport d'expertise émanant d'un Centre

d'observation médicale de l'AI (COMAI) - dont la jurisprudence a admis que

l'impartialité et l'indépendance à l'égard de l'administration et de l'OFAS

sont garanties (ATF 123 V 175) - et un rapport médical établi par le SMR;

toutefois, cela ne signifie pas encore qu'en cas de divergence d'opinion entre

médecins du SMR et médecins traitants, il est, de manière générale, nécessaire

de mettre en oeuvre une nouvelle expertise.

La valeur probante des rapports médicaux des uns et

des autres doit bien plutôt s'apprécier au regard des critères jurisprudentiels

précédemment énumérés (cf. consid. 3.1 supra). Il n'y a dès lors aucune raison

d'écarter le rapport du SMR ici en cause ou de lui préférer celui du médecin

traitant, pour le seul motif que c'est le service médical régional de l'AI qui

l'a établi. Au regard du déroule-ment de l'examen clinique pratiqué par les

médecins du SMR et du contenu de leur rapport, on ne relève, du reste, aucune

circonstance particulière propre à faire naître un doute sur l'impartialité de

ceux-ci. La recourante ne fait d'ailleurs rien valoir de tel." (…)

Per quel che riguarda i

rapporti del medico curante, secondo la generale esperienza della vita, il

giudice deve tenere conto del fatto che, alla luce del rapporto di fiducia

esistente con il paziente, il medico curante attesterà, in caso di dubbio, in

favore del suo paziente (STF 8C_828/2007 del 23 aprile 2008; DTF 125 V 353

consid. 3a)cc); Pratique

VSI 2001 pag. 109 consid. 3a)cc; Meyer-Blaser,

Rechtsprechung des Bundesgericht im Sozialversicherungsrecht, Zurigo 1997, pag.

230).

Ad

esempio, nella sentenza 9C 289/2007 del 29 gennaio 2008 il Tribunale federale

ha sottolineato che:

" (...)

Par ailleurs, il y a lieu d'ajouter qu'au vu de la

divergence consacrée par la jurisprudence entre un mandat de soins et un mandat

d'expertise (cf. arrêt I 701/05 du 5 janvier 2007, consid. 2 et les nombreux

arrêts cités, dont en particulier l'ATF 124 I 170 consid. 4 p. 175), on ne

saurait remettre en cause une expertise ordonnée par l'administration ou le

juge et procéder à de nouvelles investigations du seul fait qu'un ou plusieurs

médecins traitants ont une opinion contradictoire. Il n'en va différemment que

si ces médecins traitants font état d'éléments objectifs ayant été ignorés dans

le cadre de l'expertise et qui sont suffisamment pertinents pour remettre en

cause les conclusions de l'expertise. Cette hypothèse n'étant toutefois pas

donnée dans le cas d'espèce, c'est à juste titre que les premiers juges se sont

fondés, sans violer le droit fédéral, sur les conclusions du SMR et qu'ils ont

confirmé la décision attaquée. (...)"

L’Alta Corte in una sentenza 9C_142/2008

del 16 ottobre 2008 per quanto riguarda le divergenze d’opinioni tra medici

curanti e periti interpellati dall’amministrazione o dal giudice ha ancora precisato

quanto segue:

"

(…)

On ajoutera qu'en cas de divergence d'opinion entre

experts et médecins traitants, il n'est pas, de manière générale, nécessaire de

mettre en oeuvre une nouvelle expertise. La valeur

probante des rapports médicaux des uns et des autres doit bien plutôt

s'apprécier au regard des critères jurisprudentiels (ATF

125.

V 351 consid. 3a p. 352)

qui permettent de leur reconnaître pleine valeur probante. A cet égard, il

convient de rappeler qu'au vu de la divergence consacrée par la jurisprudence

entre un mandat thérapeutique et un mandat d'expertise (ATF 124 I 170 consid. 4 p. 175; SVR 2008 IV

Nr. 15 p. 43 consid. 2.2.1 et les références [arrêt I 514/06 du 25 mai 2007]),

on ne saurait remettre en cause une expertise ordonnée par l'administration ou

le juge et procéder à de nouvelles investigations du seul fait qu'un ou

plusieurs médecins traitants ont une opinion contradictoire. Il n'en va

différemment que si ces médecins traitants font état d'éléments objectivement

vérifiables ayant été ignorés dans le cadre de l'expertise et qui sont

suffisamment pertinents pour remettre en cause les conclusions de l'expert.(…)”

Infine, va ricordato che se vi

sono dei rapporti medici contraddittori, il giudice non può evadere la

procedura senza valutare l'intero materiale ed indicare i motivi per cui egli

si fonda su un rapporto piuttosto che su un altro (STF 8C_535/2007 del 25

aprile 2008, STFA I 462/05 del 25 aprile 2007).

Va ancora rilevato che,

affinché un esame medico in ambito psichiatrico sia

ritenuto affidabile, esso deve adempiere diverse condizioni (D. Cattaneo, “La

promozione dell'autonomia del disabile: esempi scelti dalle assicurazioni

sociali”, in RDAT II-2003, pag. 571 seg., in particolare la nota 158, pag.

628-629, nella quale vengono citate alcune sentenze federali e cantonali, in

particolare la DTF 127 V 294;

cfr. D. Cattaneo, “Le perizie nelle assicurazioni sociali” in Le perizie

giudiziarie Ed. CFPG, Lugano e Helbing & Lichtenhahn, Basilea 2008 pag, 203

e segg. (249-254).

In

quest’ultima sentenza l'Alta Corte ha fatto proprie le considerazioni di

Mosimann. In particolare, secondo questo autore (Somatoforme Störungen:

Gerichte und [psychiatrische] Gutachten, in: SZS 1999 pag. 105 ss), in ambito

psichiatrico l’esperto deve innanzitutto porre una diagnosi secondo una

classificazione riconosciuta e pronunciarsi sulla gravità dell'affezione.

Il

perito deve anche valutare l'esigibilità della ripresa di un'attività lucrativa

da parte dell'assicurato. Tale prognosi deve tener conto di diversi criteri,

quali il carattere premorboso, l'affezione psichica e quelle organiche

croniche, la perdita d'integrazione sociale, un eventuale profitto tratto dalla

malattia, il carattere cronico della malattia, la durata pluriennale della

stessa con sintomi stabili o in evoluzione e l'impossibilità di ricorrere a

trattamenti medici secondo la regola d'arte. La prognosi sfavorevole deve

essere fatta in base all’insieme dei succitati criteri.

Inoltre, l'esperto deve

esprimersi sull'aspetto psicosociale della persona esaminata.

Del resto, un rifiuto di

una rendita deve ugualmente basarsi su diversi criteri, tra i quali le

divergenze tra i dolori descritti e quelli osservati, le allegazioni

sull'intensità dei dolori la cui descrizione rimane sul vago, l'assenza di una

richiesta di cura, le evidenti divergenze tra le informazioni fornite dal paziente

e quelle risultanti dall'anamnesi, il fatto che le lamentele molto dimostrative

lascino l'esperto insensibile, come pure le allegazioni di grandi handicap

nonostante un ambiente psico-sociale intatto (STCA inedita 27 settembre 2001,

inc. 32.1999.124).

2.12

Questo

Tribunale, chiamato a verificare se lo stato di salute del ricorrente è stato

accuratamente vagliato dall’amministrazione prima dell’emissione della

decisione impugnata, non ha motivo per mettere in dubbio la valutazione

peritale effettuata dal dr. __________ il 2 settembre 2005, da considerare

dettagliata, approfondita e quindi rispecchiante i parametri giurisprudenziali

sopra ricordati.

L’assicurato

è stato infatti sottoposto ad un accurato esame psichiatrico, grazie al consulto

specialistico del dr. __________, dal quale è emerso che egli, a partire dal mese

di marzo 2005, è inabile al lavoro al 25% sia nella sua precedente attività di fabbro-saldatore,

sia in altre attività adatte, mentre è soltanto in un’attività all’interno di

una galleria che egli è da ritenere totalmente inabile al lavoro, a causa della

sua fobia degli spazi chiusi (doc. 31-5).

Il TCA

non ha motivo per distanziarsi da tale valutazione peritale, che non è del

resto stata smentita da certificati medico-specialistici attestanti delle

patologie maggiormente invalidanti, in grado di influire sulla capacità

lavorativa residua dell’interessato.

Se

infatti è vero che, prima della perizia affidata dall’UAI al dr. __________,

la dr.ssa __________, nella suo referto peritale del 19 novembre 2004 redatto

per conto dell’assicuratore malattia, è giunta alla conclusione di una totale

incapacità lavorativa dell’interessato in qualsiasi attività (doc. 23-3), va

sottolineato che lo stesso dr. __________, nel suo referto peritale del 5

settembre 2005, ha evidenziato un

ridimensionamento della psicopatologia dell’assicurato rispetto al momento in

cui è stata eseguita la perizia da parte della dr.ssa __________ (cfr. doc.

31-5, il corsivo è della redattrice).

Inoltre,

occorre mettere in evidenza il fatto che lo stesso psichiatra curante

dell’interessato, dr. __________, nel suo referto del 21 febbraio 2008 inviato

al TCA, non ha contestato la valutazione peritale del dr. __________. Il dr. __________

ha infatti indicato che l’assicurato “continua ad accusare dei sintomi algici

osteo scheletrici di pretta natura ortopedica”, senza tuttavia attestare

l’esistenza di un peggioramento dello stato di salute dell’interessato dal

profilo psichiatrico. Al contrario, lo psichiatra curante ha indicato di non

ritenere che l’interessato, tramite la via psichiatrica, possa “ottenere dei

migliori benefici da parte dell’AI e questo perché egli è affetto soprattutto

da un disturbo psico-reattivo e ha già beneficiato di trattamenti specifici a

questo livello, senza ottenere benefici sostanziali”. Il dr. __________ ha poi

rilevato che, a suo avviso, il ricorso in Tribunale avrà esito negativo per

quanto concerne l’aspetto psichiatrico e che “bisognerà dimostrare che il

signor RI 1 si è aggravato soprattutto dal punto di vista ortopedico

reumatologico” (doc. B1, il corsivo è della redattrice).

Alla luce

di queste affermazioni del dr. __________, il TCA non può che ritenere corretta

la valutazione psichiatrica peritale effettuata dal dr. __________.

Per

quanto concerne l’aspetto ortopedico-reumatologico, il TCA non ha motivo per

ritenere che l’assicurato presenti, da tale punto di vista, delle patologie

invalidanti.

Va al riguardo rilevato

che, nel suo rapporto medico del 25 febbraio 2005, il dr. __________ del SMR,

specialista FMH in medicina generale, poste le diagnosi di “sindrome

ansioso-depressiva nell’ambito di una sindrome da disadattamento; disturbo di

personalità misto; sindrome lombovertebrale in stato dopo tamponamento; diabete

mellito”, ha indicato quanto segue:

" Trattasi

di un A. 58enne che dichiara di essere inabile senza veri motivi.

Infatti il Medico Curante sottolinea il fatto che la richiesta di

prestazioni non presenta elementi oggettivi per tale IL. Il MC curante parla di

una problematica psichiatrica che non è stata presa a carico specialistica.

Per la problematica infortunistica non si ritiene che siano

presenti alterazioni della CL.

Per altre patologie non si giustifica una limitazione della CL.

(…)” (Doc. 26-1)

Va al riguardo

evidenziato che, in sede infortunistica, l’assicuratore LAINF, con decisione

del 12 giugno 2003, confermata con decisione su opposizione del 22 luglio 2003,

aveva rifiutato la corresponsione di prestazioni assicurative all’interessato,

indicando che il proprio medico di circondario aveva esplicitamente

sottolineato, nel suo referto del 10 giugno 2003, come le alterazioni

degenerative plurisegmentali - peraltro preesistenti all'evento infortunistico

- non erano correlate con, citiamo: "… i dolori diffusi lamentati

dall'assicurato (a livello degli arti superiori, degli arti inferiori e di

tutto il tronco) né l'intenso formicolio di tutti gli arti" (cfr. doc.

1-27 inc. LAINF), evocando il sospetto di un substrato non organico.

La

decisione dell’assicuratore infortuni era poi stata confermata dal TCA con

sentenza inc. 35.2003.70 del 4 febbraio 2004, cresciuta incontestata in

giudicato.

Quanto ai medici curanti,

nel rapporto medico del 12 agosto 2004 indirizzato all’UAI, il dr. __________,

specialista FMH in medicina interna, poste le diagnosi con ripercussioni sulla

capacità lavorativa di “sindrome ansioso-depressiva in parte reattiva;

alterazioni degenerative della colonna cervicale e lombare, con dolori cronici”

e, quali diagnosi senza influsso sulla capacità lavorativa, quelle di “diabete

mellito tipo II non insulino-dipendente, forte sospetto per riflusso

gastro-esofageo con manifestazioni bronchiali secondarie (tabagismo

concomitante); presbioacusia e presbiopia normale per l’età” (doc. 13-1), aveva

considerato l’interessato ancora abile al lavoro per almeno 4-5 ore al giorno

nella sua precedente attività e al 50%, a partire dal 1° settembre 2004 e, in

seguito, al 100% in attività leggere adeguate (doc. 13-4), consigliando una

presa a carico psichiatrica.

Dal canto suo, il dr. __________,

specialista FMH in chirurgia, nel suo rapporto medico del 26 agosto 2004

all’attenzione dell’UAI, posta la diagnosi con ripercussioni sulla capacità

lavorativa di “diabete” e, quali diagnosi senza influsso sulla capacità

lavorativa, quelle di “dorso-lombosciatalgia; gastrite” (doc. 16-1), aveva

considerato l’assicurato pienamente abile al lavoro sia nella sua precedente

attività (dopo un possibile inizio al 50% per qualche tempo), sia in altre

attività (doc. 16-3).

L’assicurato, del resto,

solo in sede di opposizione ha addotto di avere subito un peggioramento del suo

stato fisico di salute, dal profilo dermatologico, producendo un referto del 18

aprile 2007 redatto dal dr. __________, medico aggiunto presso il Servizio di

dermatologia dell’Ospedale regionale di __________ (doc. 47-1). In tale

referto, il dr. __________, poste le diagnosi di “eczema cronico in sede

scrotale e diabete mellito tipo II non insulino-dipendente”, si era limitato a

consigliare la continuazione dell’utilizzo di una crema, che, anche a detta del

paziente, dopo due settimane di applicazioni, aveva portato ad un miglioramento

del prurito (doc. 47-1).

Al riguardo, nelle sue annotazioni del 12 dicembre 2007, il dr. __________

del SMR ha osservato che dal referto del dr. __________ si evince che la

problematica del diabete mellito tipo II NID può essere risolta con il

potenziamento della terapia antidiabetica orale, come comunicato al suo medico

curante, mentre per quel che riguarda la patologia dermatologica, l’eczema

cronico era risolvibile dal punto di vista sintomatologico, grazie al

trattamento tramite un’apposita crema.

Il dr. __________ ha quindi concluso che, in assenza di altri

rapporti medici attestanti un aggravamento delle patologie dell’interessato,

“la patologia prevalente rimane quella psichiatrica” (doc. 49-1).

Queste considerazioni del medico del SMR possono essere condivise

da parte del TCA.

Va per contro sottolineato

come l’assicurato, con il ricorso, si è limitato a contestare la valutazione

dell’influsso che i disturbi psichici hanno sulla sua capacità lavorativa

residua (affermando espressamente che “il ricorso può essere fondato solo

sulla patologia psichiatrica ora in trattamento dal dr. __________”, cfr.

doc. I), senza fare alcun riferimento all’aspetto ortopedico-reumatologico e

senza produrre dei certificati medico-specialistici attestanti delle patologie

somatiche invalidanti.

Anche il rappresentante

legale dell’assicurato, nello scritto del 26 febbraio 2008, si è limitato a

contestare l’aspetto psichiatrico, chiedendo l’espletamento di una perizia più

approfondita presso il SAM, senza nulla addurre in merito alla presenza di eventuali

patologie fisiche invalidanti (cfr. doc. VIII).

Va qui

ricordato che se, da una parte, la

procedura davanti al TCA è retta dal principio inquisitorio, secondo cui i

fatti rilevanti per il giudizio devono essere accertati d'ufficio dal giudice,

dall’altra si rileva che questo principio non è però assoluto, atteso che la

sua portata è limitata dal dovere delle parti di collaborare all'istruzione

della causa (DTF 122 V 158 consid. 1a, 121 V 210 consid. 6c con riferimenti).

Il dovere processuale di collaborazione comprende

in particolare l'obbligo delle parti di apportare – ove ciò fosse ragionevolmente

esigibile – le prove necessarie, avuto riguardo alla natura della disputa e ai

fatti invocati, ritenuto che altrimenti rischiano di dover sopportare le

conseguenze della carenza di prove (DTF 117 V 264 consid. 3b con riferimenti).

Si

ricorda tuttavia al ricorrente che il presente giudizio non pregiudica

eventuali suoi diritti nei confronti dell’assicurazione federale per

l’invalidità insorti in epoca successiva alla data decisiva del provvedimento

impugnato, il quale delimita il potere cognitivo del giudice (cfr. DTF 130 V

140.

e 129 V 4).

In

conclusione, rispecchiando la perizia del dr. __________ i criteri di

affidabilità e completezza richiesti dalla giurisprudenza (cfr. consid. 2.11.),

alla stessa può essere fatto riferimento.

Inoltre,

richiamato l'obbligo che incombe all'assicurato di intraprendere tutto quanto sia ragionevolmente

esigibile per ovviare alle conseguenze del discapito economico cagionato dal

danno alla salute (DTF 123 V 233 consid. 3c, 117 V 278 consid. 2b, 400 e i

riferimenti ivi citati; Riemer‑Kafka, Die Pflicht zur

Selbstverantwortung, Friborgo 1999, pagg. 57, 551 e 572; Landolt, Das

Zumutbarkeitsprinzip im schweiz. Sozialversicherungsrecht, tesi Zurigo 1995, pag. 61; DTF 113 V 28 consid.

4a e sentenze ivi citate; cfr. anche Meyer Blaser, Rechtsprechung des Bundesgerichts

zum IVG, Zurigo 1997, pag. 221), è da ritenere

dimostrato, secondo il grado della verosimiglianza

preponderante abitualmente applicato nel settore delle assicurazioni sociali, che,

a partire dal mese di marzo 2005, l’assicurato presenta un grado di incapacità

lavorativa del 25% sia nella sua precedente professione di fabbro-saldatore,

sia in altre attività adeguate.

In queste condizioni, questo Tribunale, constatato che l’assicurato conserva una

capacità lavorativa residua del 75% nella sua precedente attività di

fabbro-saldatore, nella quale è in grado di conseguire,

mettendo a frutto la sua capacità lavorativa residua, un reddito corrispondente

al 75% del reddito realizzabile senza il danno alla salute (100%), ritiene che,

come indicato dall’UAI, l’incapacità lucrativa del ricorrente ammonta al 25%

(cfr. al riguardo STF 9C_776/2007 del 14 agosto 2008), ciò che è insufficiente

per continuare ad attribuire una rendita di invalidità dell’AI.

Non

essendo dato un grado d’invalidità giustificante l’erogazione di una rendita

d’invalidità, l’Ufficio AI ha di conseguenza rettamente negato l’attribuzione

di una rendita a partire dal 1° giugno 2005 (al riguardo va evidenziato che la

rendita è stata attribuita dal 1° gennaio 2005 al 31 maggio 2005, in quanto giusta l’art. 88a OAI se

la capacità al guadagno dell’assicurato o la capacità di svolgere le mansioni

consuete migliora oppure se la grande invalidità o l’assistenza dovuta

all’invalidità si riduce, v’è motivo di ammettere che il cambiamento

determinante sopprime, all’occorrenza, tutto o parte del diritto a prestazioni

dal momento in cui si può supporre che il miglioramento constatato perduri. Lo si deve in ogni caso tenere in

considerazione allorché è durato tre mesi, senza interruzione notevole,

e che presumibilmente continuerà a durare. In concreto, l’insorgente è

stato considerato abile al lavoro al 75% nella sua attività dal mese di marzo

2005; cfr. doc. 31-5).

Nella

misura in cui l’UAI ha rifiutato il riconoscimento di una rendita di invalidità

dopo il 31 maggio 2005, la decisione su opposizione del 18 dicembre 2007 deve,

perciò, essere confermata.

2.13

L’assicurato

ha chiesto al TCA l’espletamento di una perizia pluridisciplinare (VIII).

Al

proposito va ribadito che se l'istruttoria

da effettuare d'ufficio conduce l'amministrazione o il giudice, in base ad un

apprezzamento coscienzioso delle prove, alla convinzione che la probabilità di

determinati fatti deve essere considerata predominante e che altri

provvedimenti probatori più non potrebbero modificare il risultato, si

rinuncerà ad assumere altre prove (valutazione anticipata delle prove: cfr.

Kölz/Häner, Verwaltungsverfahren und Verwaltungsrechtspflege des Bundes, Zurigo

1998, p. 47 n. 63; Gygi, Bundesverwaltungsrechtspflege, 2° ed., p. 274; si veda

pure DTF 122 II consid. 469 consid. 41, 122 III 223 consid. 3, 119 V 344

consid. 3c con riferimenti). Un tale modo di procedere non lede il diritto di

essere sentito conformemente all'art. 29 cpv. 2 Cost. (DTF 124 V 94 consid. 4b, 122 V 162 consid. 1d, 119 V 344

consid. 3c con riferimenti).

Nel caso

in esame, secondo questo Tribunale, la documentazione agli atti è sufficiente

per statuire nel merito della vertenza senza che si rivelino necessari

ulteriori provvedimenti probatori.

Non è

pertanto necessario procedere alla valutazione peritale richiesta.

2.14

Secondo

l’art. 69 cpv. 1bis LAI, in vigore dal 1° luglio 2006, la procedura di ricorso

in caso di controversie relative all’assegnazione o al rifiuto di prestazioni

AI dinanzi al tribunale cantonale delle assicurazioni è soggetta a spese.

L’entità

delle spese è determinata fra 200.-- e 1’000.-- franchi in funzione delle spese

di procedura e senza riguardo al valore litigioso.

Visto

l’esito della vertenza, le spese per complessivi fr. 200.- andrebbero poste a

carico del ricorrente, il quale ha chiesto di essere esonerato dal pagamento

delle spese processuali (cfr. doc. I).

Ai sensi

dell’art. 61 lett. f LPGA nella procedura giudiziaria cantonale deve essere

garantito il diritto di farsi patrocinare. Se le circostanze lo giustificano,

il ricorrente può avere diritto al gratuito patrocinio. Tale norma di legge

rispecchia sostanzialmente il tenore del vecchio art. 85 cpv. 2 lett. f LAVS, rimasto

in vigore sino al 31 dicembre 2002, il quale prevedeva che l’autorità di

ricorso doveva garantire il diritto di farsi patrocinare, se del caso,

l’assistenza giudiziaria. L’art. 61 lett. f LPGA mantiene il principio che i

presupposti del diritto alla concessione dell’assistenza giudiziaria si

esaminano sulla base del diritto federale, mentre la determinazione della relativa

indennità spetta al diritto cantonale (DTF 110 V 362; Kieser, op. cit., ad art.

61, n. 86, pag. 626).

I

presupposti (cumulativi) per la concessione dell’assistenza giudiziaria –

rimasti invariati rispetto al vecchio diritto (Kieser, op. cit., ad art. 61, n.

88s) – sono in principio dati se l’istante si trova nel bisogno (cfr. anche

art. 3 Lag), se l’intervento dell’avvocato è necessario o perlomeno indicato

(cfr. anche art. 14 cpv. 2 Lag) e se il processo non è palesemente privo di

esito positivo (cfr. anche art. 14 cpv. 1 Lag; DTF 125 V 202 e 372 con

riferimenti).

Il

diritto all’assistenza giudiziaria comprende da un lato la liberazione dal

pagamento delle tasse di giustizia e delle spese, dall’altro - nella misura

in cui necessario - il diritto al gratuito patrocinio (DTF 121 I 60 consid. 2a

con riferimenti; cfr. art. 29 cpv. 3 Cost. fed., art. 13 della Legge sul patrocinio

d’ufficio e sull’assistenza giudiziaria del 3 giugno 2002 (Lag); Müller,

Grundrechte in der Schweiz, 1999, p. 544).

Nel caso

in esame, l’assicurato si trova nel bisogno visto che percepisce della

prestazioni da parte della pubblica assistenza (cfr. decisione del 19 novembre

2008.

dell’USSI, doc. XIII/1).

Ritenuto

come il ricorso non appariva di primo acchito privo di esito favorevole, il

ricorrente è per il momento esonerato dal pagamento delle spese processuali

(cfr. STF I 885/06 del 20 giugno 2007), riservato l'eventuale obbligo di

rimborso, qualora la situazione economica dell'assicurato dovesse più tardi

migliorare (cfr. art. 61 lett. f LPGA; Kieser, Kommentar ATSG, 2003, ad art.

61, n. 93; cfr. art. 9 Lag; relativamente al gratuito patrocinio nella

procedura davanti al TFA cfr. art. 152 cpv. 3 OG; STFA del 15 luglio 2003 nella

causa S., I 569/02, consid. 5; STFA del 23 maggio 2002 nella causa D., U

234/00, consid. 5a, parzialmente pubblicata in DTF 128 V 174; DTF 124 V 301, consid.

6).

Dispositivo

Per questi motivi

dichiara e pronuncia

1. Il ricorso

è respinto.

2. Le spese

per complessivi fr. 200.-- sono poste a carico del ricorrente. A seguito della

concessione dell’esonero dal pagamento delle spese di giustizia, esse sono per

il momento assunte dallo Stato.

3. Comunicazione

agli interessati i quali possono impugnare il presente giudizio con ricorso in

materia di diritto pubblico al Tribunale

federale, Schweizerhofquai 6, 6004 Lucerna, entro 30

giorni dalla comunicazione.

L'atto di

ricorso, in 3 esemplari, deve indicare quale decisione è chiesta invece di

quella impugnata, contenere una breve motivazione, e recare la firma del

ricorrente o del suo rappresentante.

Al ricorso dovrà essere allegata la decisione impugnata e la busta in cui il

ricorrente l'ha ricevuta.

Per il Tribunale

cantonale delle assicurazioni

Il presidente Il

segretario

Daniele Cattaneo Fabio

Zocchetti

Ultimo aggiornamento: 09.05.2026

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