Lexipedia

Decisione

32.2008.173

Cerca - Sentenze e decisioni - Repubblica e Cantone Ticino

25 maggio 2009Italiano65 min

Source ti.ch

Fatti

I principi giurisprudenziali sviluppati in

materia di revisione di rendite sotto il regime del vecchio art. 41 LAI sono

applicabili anche a proposito dell’art. 17 LPGA (DTF 130 V 349 seg. consid.

3.5).

2.7. In una

sentenza del 12 ottobre 2005 nella causa R., I 8/04, pubblicata in plaidoyer

1/06, pag. 64-65, il TFA ha ricordato i principi che sono alla base della

revisione e della riconsiderazione di decisioni amministrative e si è così

espresso:

"

(...)

2. 2.1 En l'espèce, il s'agit tout

d'abord de savoir si l'on est en présence d'un motif de révision, ce qui

suppose une modification notable du taux d'invalidité (art. 17 LPGA). Il n'y a

pas matière à révision lorsque les circonstances sont demeurées inchangées et

que le motif de la suppression ou de la diminution de la rente réside

uniquement dans une nouvelle appréciation du cas. Un motif de révision au sens

de l'art. 17 LPGA (ou de l'ancien art. 41 LAI) doit clairement ressortir du dossier

(p. ex. arrêt P. du 31 janvier 2003

[I 559/02], consid. 3.2 et les arrêts cités; sur

les motifs de révision en particulier: Urs Müller, Die materiellen

Voraussetzungen der Rentenrevision in der Invalidenversicherung, thèse,

Fribourg 2002, p. 133 ss). La réglementation sur la révision ne saurait en

effet constituer un fondement juridique à un réexamen sans condition du droit à

la rente (Rudolf Ruedi, Die Verfügungsanpassung als verfahrensrechtliche

Grundfigur namentlich von Invalidenrentenrevisionen, in: Schaffauser/ Schlauri

[Hrsg], Die Revision von Dauerleistungen in der Sozialversicherung, Saint-Gall,

1999, p. 15).

2.2 Si l'on

compare les expertises du COMAI du 9 mai 1995 et de la Clinique X. du 10 mai 2002, les principaux

diagnostics posés sont pratiquement superposables (syndrome somatoforme

douloureux persistant et personnalité fruste et dépendante en 1995; syndrome

douloureux somatoforme persistant [F45.4] et personnalité aux traits dépendants

[F60.7] en 2002). Les conclusions des expertises sont divergentes, en revanche,

en ce qui concerne les répercussions des atteintes à la santé sur la capacité

de travail. Les experts du CO­MAI avaient estimé que le syndrome somatoforme

douloureux prenait place dans le contexte d'un trouble de la personnalité. On était en présence d'une atteinte à

la santé mentale importante, entraînant une incapacité totale de travail, sans

perspective de reclassement ni d'amélioration, vu l'importance de la régression

et de la fixation somatique.

Les experts de la Clinique X. concluent, pour leur part, à l'absence

d'atteinte somatique ou psychique susceptible de limiter la capacité de

travail. Les mêmes experts déclarent s'écarter des conclusions du COMAI, au

motif que l'association d'un trouble somatoforme douloureux à une personnalité

aux traits dépendants ne constitue pas, à leur avis, une atteinte à la santé

mentale importante.

2.3 Sur la base

de ces éléments, il y a lieu de constater que les experts de la Clinique X. ne font pas état d'une modification de

l'état de santé du recourant, mais remettent en cause l'appréciation précédente

- et fondée sur un même état de fait - des experts du COMAI. Ni

l'administration ni les premiers juges n'ont cherché du reste à démontrer

l'existence d'un changement de circonstances. Ils insistent plutôt sur le

caractère probant de l'expertise dé la Clinique X., en faisant totalement abstraction des

règles sur la révision et comme s'il s'agissait en l'occurrence de se prononcer

pour la première fois sur le droit à la rente. Mais cela ne suffit pas, on l'a vu, pour

justifier une révision du droit à la rente (cf. aussi Urs Müller, op. cit., p.

135, ch. 490).

3. 3.1. Le principe selon lequel

l'administration peut en tout temps revenir d'office sur une décision

formellement passée en force qui n'a pas donné lieu à un jugement sur le fond,

lorsque celle-ci est certainement erronée et que sa rectification revêt une

importance appréciable, l'emporte sur la procédure de révision. Ainsi,

l'administration peut aussi modifier une décision de rente lorsque les

conditions de la révision selon l'art. 17 LPGA ne sont pas remplies. Si le juge

est le premier à constater que la décision initiale était certainement erronée,

il peut confirmer, en invoquant ce motif, la décision de révision prise par

l'administration (ATF 125 V 369 consid. 2 et les arrêts cités; cf. aussi ATF

112 V 373 consid. 2c et 390 consid. 1b). Il est à relever que la

reconsidération est désormais expressément prévue à l'art. 53 LPGA.

3.2 Pour juger

s'il est admissible de reconsidérer une décision pour le motif qu'elle est sans

nul doute erronée, il faut se fonder sur la situation juridique existant au

moment où cette décision a été rendue, compte tenu de la pratique en vigueur à

l'époque (ATF 119 V 479 consid. 1b/cc et les références). Par le biais de la

reconsidération, on corrigera une application initiale erronée du droit, de

même qu'une constatation erronée résultant de l'appréciation des faits. Un

changement de pratique ou de jurisprudence ne saurait en principe justifier une

reconsidération (ATF 117 V 17 consid. 2c, 115 V 314 consid. 4a/cc). Une

décision est sans nul doute erronée non seulement lorsqu'elle a été prise sur

la base de règles de droit non correctes ou inappropriées, mais aussi lorsque

des dispositions importantes n'ont pas été appliquées ou l'ont été de manière

inappropriée (DTA 1996/97 n° 28 p. 158 consid. 3c). Tel est notamment le cas

lorsque l'administration a accordé une rente d'invalidité au mépris du principe

de la priorité de la réadaptation sur la rente (voir l'arrêt P. du 31 janvier

2003, déjà cité). A l'inverse, une inexactitude manifeste ne sau­rait être

admise lorsque l'octroi de la prestation dépend de conditions matérielles dont

l'examen suppose un pouvoir d'appréciation, quant à certains de leurs aspects

ou de leurs éléments, et que la décision paraît admissible compte tenu de la

situation de fait et de droit (arrêt P. du 13 août 2003 [1790/01], consid. 3).

3.3 En l'espèce,

c'est en vue d'élucider les divergences issues d'avis médicaux contradictoires

se trouvant au dossier que l'administration a recueilli l'expertise du COMAI,

du 9 mai 1995, et qu'elle s'est fondée sur cette dernière pour allouer une

rente entière au recourant, le 1er décembre 1995. En présence d'un

tableau clinique complexe, par ailleurs difficile à appréhender en raison de

ses aspects subjectifs, la prise de position sur une incapacité de travail

implique toujours un jugement d'appréciation. Or, un tel jugement ne saurait

être qualifié de manifestement erroné que si les investigations médicales dans

les différents domaines concernés n'ont pas été entreprises ou qu'elles ne

l'ont pas été avec le soin nécessaire (cf. arrêt P. du 31 janvier 2003, déjà

cité). Tel n'est pas le cas en ce qui concerne l'expertise du COMAI dans la

mesure où cette expertise pluridisciplinaire répond aux critères

jurisprudentiels permettant de lui attribuer une pleine valeur probante. En

tout cas, les critiques émises à l'encontre des conclusions du COMAI par les

médecins de la Clinique X. ne

suffisent pas pour admettre que ces conclusions sont dépourvues de crédibilité.

Comme on l'a vu, on est en présence d'appréciations divergentes d'experts en ce

sens que les uns, à la différence des autres, considèrent que l'association

d'un trouble somatoforme douloureux à une personnalité aux traits dépendants

n'a pas d'incidence sur la capacité de travail. Seule une surexpertise serait

de nature à les départager.

Mais, ici également, on ne peut faire abstraction

des éléments qui ont conduit l'administration à allouer une rente entière au

recourant comme si l'on devait statuer pour la première fois sur les droits de

l'assuré et modifier sa situation juridique à la lumière exclusivement des

données médicales recueillies à l'occasion de la procédure de révision. Une

appréciation médicale différente ultérieure ne suffit pas pour faire apparaître

comme manifestement erronée la décision initiale ou pour ordonner une

expertise.

On ne peut pas non plus affirmer que

l'administration a commis à l'origine une erreur de droit, notamment en méconnaissant

le principe de la priorité de la réadaptation sur la rente: l’expertise du

COMAI excluait toute possibilité de reclassement professionnel et ne laissait

pas entrevoir, à brève échéance, une amélioration de l'état de santé qui eût

permis la mise en oeuvre de mesures de réadaptation professionnelle."

Una diversa valutazione di uno stato di fatto

rimasto invariato ed inizialmente approfonditamente esaminato non costituisce

dunque né un caso di revisione, né un caso di riconsiderazione.

2.8. Nelle decisioni del 19 agosto

2008, l’UAI ha attribuito all’assicurata una rendita intera di

invalidità dal 1° aprile 2005 al 28 febbraio 2006 e un quarto di rendita di

invalidità limitatamente al periodo dal 1° marzo 2006 al 30 aprile 2006,

sopprimendo poi questa prestazione a partire dal 1° maggio 2006, ritenuto che

dal mese di febbraio 2006 l’assicurata è ancora abile al lavoro al 75% e, dal

confronto dei redditi, in applicazione del metodo misto di calcolo, risulta un

grado di invalidità del 21%, che non dà diritto ad una rendita.

Il TCA è,

quindi, chiamato a valutare, alla luce di quanto esposto ai considerandi 2.5.,

2.6. e 2.7., se l’UAI ha correttamente o meno soppresso la rendita spettante a RI

1 a fare tempo dal 1° maggio 2006.

Non è

invece più oggetto di controversia e non deve pertanto essere analizzato dal

TCA né il tema relativo alla durata contributiva – che è stato nel frattempo

chiarito dalle parti, come comunicato, con scritto del 18 novembre 2008, dalla

rappresentante dell’assicurata - né quello relativo alla concessione

dell’assistenza giudiziaria, visto il ritiro della domanda, in data 18 novembre

2008, da parte della stessa rappresentante dell’interessata (cfr. doc. X;

consid. 1.5.).

2.9. Nel caso di

specie, al fine di chiarire la situazione dal profilo medico, l’amministrazione

ha chiesto al curante dell’assicurata di compilare l’usuale rapporto medico per

l’UAI.

Nel

rapporto del 7 marzo 2006, il dr. __________, spec. FMH in medicina interna,

poste le diagnosi con influsso sulla capacità lavorativa di “dolore neuropatico

in corrispondenza del territorio del nervo femorale destro, su probabile

lesione compressiva a seguito di un intervento di isteroscopia esplorativa con

raschiamento per polipi uterini” e, quale diagnosi senza ripercussioni sulla

capacità lavorativa, quella di “anemia ferripriva” (doc. 12-1), ha considerato

l’assicurata abile al lavoro al 75% (pari a 24.75 ore settimanali), dal 1°

febbraio 2006, nella sua attività di venditrice, aggiungendo che altre attività

non entrano in considerazione dato che l’interessata “è ben inserita nel suo

lavoro come venditrice. Non è ipotizzabile un altro genere di lavoro” (doc.

12-2).

Nel rapporto medico dell’11 settembre 2005, il

dr. __________ del SMR, spec. FMH in medicina generale (sul

diritto per gli assicurati di conoscere la specializzazione dei medici del SMR,

cfr. SVR 2008 IV Nr. 13), posta la diagnosi principale di “dolore neuropatico

in corrispondenza del territorio del nervo femorale destro su probabile lesione

compressiva a seguito di un intervento di isteroscopia esplorativa con

raschiamento per polipi uterini”, ha osservato che l’assicurata sarebbe stata

sottoposta in data 3 luglio 2006 ad una perizia neurologica a __________,

aggiungendo:

"

Venditrice __________ a tempo parziale.

Caso pluriinvestigato, dall'attuale

documentazione pare esservi una ripresa del lavoro nella misura del 75%.

Procedere:

- aggiornare dati con datore di lavoro

- è

da valutare anche quale casalinga? In ogni caso gli impedimenti quale casalinga

dovrebbero essere stati marginali.

- richiedere

copia perizia neurologica eseguita il 3.7.2006 (ev. tramite MC)." (Doc.

19-2)

Nella perizia neurologica del 14 settembre 2006,

indirizzata allo studio legale __________, il dr. __________, spec. FMH in

neurologia, ha osservato:

"

(...)

5. Beurteilung

Zusammenfassung der Befunde

Chronifizierte, bewegungs- und

belastungsabhängige, dumpf-drückende Schmerzen im Bereich des Oberschenkels,

Leiste und Hüfte rechts mit/bei

- St. n. transvaginaler explorativer Hysteroskopie mit

Curettage wegen Uteruspolypen am 11.03.2004

- begleitendem subjektiven Taubheitsgefühl variabler

Intensität und Ausprägung, ebenfalls bewegungs- und belastungsabhängig, mit

gleicher Lokalisation wie die Schmerzsymptomatik

- keinen aktuellen objektiven Hinweisen für eine medulläre,

radikuläre, Plexus- oder peripher neurologische Läsion, insbesondere am rechten

Bein

- vordergründiger muskuloskelettaler/weichteilrheumatischer

Schmerzkomponente

- früherer, nicht vordergründiger, aktuell nicht mehr

eruierbarer neuropathischer Komponente (Läsion/ Reizung der kutanen Äste

vorwiegend im Innervationsgebiet des N. femoralis rechts) möglich.

6. Ihre Fragen

1. Prendendo in considerazione l'anamnesi della paziente, qual è

il suo attuale stato, con particolare riferimento alla sua situazione

neurologica?

Siehe Punkt 1 (Anamnese) und 4 (Status).

Considerandi

2.

I problemi lamentati attualmente dalla paziente derivano dal

suo stato fisico?

2.1

Le

problematiche evidenziate sono responsabili degli impedimenti e dei dolori

lamentati dalla paziente?

Die anamnestisch eruierbaren Angaben und die in

der klinischen Untersuchung feststellbaren objektiven Befunde sind für die von

der Versicherten geschilderten Behinderung und Schmerzen verantwortlich.

2.2

La paziente rileva altri

problemi e/o sintomatologie?

Aus medizinischer Sicht sind aktuell keine

weiteren als die unter Punkt 3 geschilderten Symptome euruierbar. Es sei

allerdings zu bemerken, dass die komplexe Interaktion zwischen der postoperativ

aufgetretenen, im Verlauf chronifizierten Schmerzsymptomatik und der

ungünstigen psychosozialen und beruflichen Entwicklung eine aggravierende Rolle

in der Aufrechterhaltung/Chronifizierung der Schmerzsymptomatik gespielt haben

dürfte.

3.

Un'operazione/intervento come quella subita dalla paziente nel

marzo 2004, può presentare il genere di problematiche manifestate nel caso in

oggetto?

Operative Eingriffe wie derjenige, der bei der

Versicherten am 11.03.2004 durchgeführt wurde, führen normalerweise nicht zu

den geschilderten Beschwerden. Läsionen der peripheren Nerven im proximalen

Beinbereich oder des Plexus lumbo-sacralis (welche bei dieser Versicherten im

Sinne einer Beteiligung der Hautäste des N. femoralis rechts angenommen wurden

und im Verlauf durch verschiedene neurologische Abklärungen nicht bestätigt

werden konnten) treten gewöhnlicherweise als Folge direkter Traumen (z.B.

Unfälle, Stich- oder Schussverletzungen), bei unkontrollierter Überstreckung

des Hüftgelenkes bei Unfall oder bei sportlichen Tätigkeiten, nach lokalen

Injektionen sowie im Rahmen unterschiedlichster invasiver operativer Eingriffe

im Bereich des Hüftgelenkes, des Inguinalkanals oder des kleinen Beckens auf.

Dehnungen der Nervenstränge im Bereich der Leiste, welche durch lang dauernde

Beugung, Spreizung und Rotation des Oberschenkels in Steinschnittlage sind

allerdings in einzelnen Fällen als Komplikation gynäkologischer Operationen

beschrieben (Referenz: Marco Mumenthaler, Hans Schliak, Läsionen der peripheren

Nerven, 7. überarbeitete Auflage, Thieme Verlag, Deutsche Medizinische

Wochenschrift, 1973; 98:2024-27).

4.

I problemi e i dolori lamentati dalla paziente sono in

relazione di causalità (temporale e soprattutto causale) con l'intervento del

marzo 2004?

Die zeitliche Korrelation zwischen den

geschilderten Beschwerden und dem Eingriff vom 11.03.2004 ist mit Sicherheit

gegeben (Eingriff als conditio sine qua non). Ein Kausalzusammenhang zwischen

dem operativen Eingriff und dem Beschwerdebild, welches sich in den Wochen bis

Monaten nach dem operativen Eingriff entwickelt hat, beurteilen wir als

überwiegend wahrscheinlich (über 50%). In der Chronifizierungsphase (mehr als 6

Monate nach dem Eingriff) dürften jedoch weitere aggravierende Faktoren,

insbesondere die negative Interaktion zwischen der postoperativ aufgetretenen

Schmerzsymptomatik und der ungünstigen psychosozialen und beruflichen

Entwicklung eine nicht unwesentliche Rolle in der Aufrechterhaltung der

Schmerzsymptomatik gespielt haben.

5.

Da un punto di vista neurologico, l'attuale stato di salute

della Signora RI 1 é verosimilmente imputabile alla manipolazione della

paziente sotto anestesia effettuata in posizione di

"Steinschnittlage"?

Siehe Punkt 4. für die Beantwortung dieser Frage.

6.

Vi é stata una violazione delle regole dell'arte?

Die Beantwortung der Frage, ob aus

gynäkologischer oder anästhesiologischer Sicht Hinweise für einen Kunstfehler

vorhanden seien, muss durch einen entsprechenden Facharzt FMH Gynäkologie bzw.

FMH Anästhesiologie beurteilt werden.

7.

È possibile fare un pronostico/prognosi circa l'evoluzione

dello stato di salute della paziente?

7.1

La

paziente sarà soggetta a frequenti dolori e limitazioni del movimento?

In Anbetracht des bisherigen Verlaufes wird die

Versicherte wahrscheinlich für längere Zeit mit Schmerzen und

Bewegungseinschränkungen rechnen müssen.

7.2

I problemi avranno tendenza a diminuire, a stabilizzarsi oppure

ad accentuarsi?

Eine Stabilisierung bzw. Besserung der

geschilderten Symptome und Einschränkungen ist längerfristig noch möglich. In

Anbetracht jedoch der bisherigen Evolution mit Tendenz zu Chronifizierung ist

die Möglichkeit einer weiteren Zunahme der Schmerzen mit immer wieder

vorkommenden Exazerbationen denkbar, so dass eine anhaltende längerfristige

namhafte Besserung/Beschwerdefreiheit als eher unwahrscheinlich zu schätzen

ist.

7.3

Quali ulteriori sintomi potrebbero insorgere con il trascorrere

del tempo?

Eine weitere Intensitätszunahme bzw. Ausdehnung

der Schmerzsymptomatik mit einer zusätzlichen Einschränkung der Beweglichkeit,

welche z.T. auf eine schmerzbedingte chronische Fehlbelastung zurückzuführen

wäre, ist als weitere Evolution denkbar.

7.4

Quali conseguenze ci sono e ci saranno riguardo l'attività

domestica e professionale della paziente?

Die geschilderte chronifizierte

Schmerzsymptomatik schränkt die Arbeitsfähigkeit der Versicherten im Hausdienst

und im Haushalt ein. In Anbetracht der Schmerzsymptomatik schätzen wir die

aktuelle Arbeitsfähigkeit im Haushalt bzw. im Hausdienst als 30 bis maximal 50%

(kumulativ). In einer zusätzlichen Tätigkeit als Büroangestellte schätzen wir

die Arbeitsfähigkeit als 50% alternativ zu der Tätigkeit im

Haushalt/Hausdienst. Die gesamte Arbeitsfähigkeit schätzen wir aktuell als 50%.

In einer an die Beschwerden der Versicherten angepassten beruflichen Tätigkeit

dürfte jedoch die unter bestmöglichen Bedingungen erreichbare Erwerbsfähigkeit

unter Umständen grösser als 50% (bis schätzungsweise 70 - 75%) sein.

7.5

Quale genere di attività non può più essere effettuata oppure é

sconsigliata per persone che lamentano simili problematiche?

Tätigkeiten mit mittel-/hochgradiger körperlicher

Belastung, mit repetitiven Bewegungen der Extremitäten (insbesondere des

rechten Beins) oder Tätigkeiten welche in unbequemen oder forcierten Positionen

für längere Zeit durchgeführt werden, ohne regelmässige Pausen einschalten zu

können, sollten vermieden werden.

8.

Eventuali osservazioni e considerazioni

personali.

Keine." (Doc. 26-8+9)

Nelle annotazioni del 13 aprile 2007, il dr. __________

del SMR, medico generico, ha osservato:

"

Vedi proposta interna del 11.09.2000 (dr. __________)

La perizia neurologica non porta ad ulteriori

precisazioni nella descrizione della IL.

Nella sua attività di venditrice (al 75%)

valgono le IL descritte in precedenza:

IL 100% dall'aprile 2004

IL 50% dal novembre 2005

IL 25% dal febbraio 2006

IL 0% dall'aprile 2006 ( come da rapporto DL

richiesto: non si sono

più segnalate

assenze)

È da ritenere che la sua attività sia adatta al

danno alla salute.

Per l'attività di casalinga difficile da

definire a posteriori,giustificato valutarla la metà di quelle da salariata." (Doc. 28-1, la sottolineatura è della redattrice)

Contro il progetto di decisione dell’UAI di

sopprimere la rendita a partire dal 1° maggio 2007, l’assicurata ha trasmesso

il seguente referto, datato 22 agosto 2007, indirizzato al suo legale da parte

del dr. __________:

"

La ringrazio per la sua domanda del 17.08.2007

cui posso risponderle con quanto segue:

Periodi d'inabilità lavorativa attestati da me

(dal 2006):

- 50% dal 14.11.2005- 31.01.2006

- 25% dal 01.02.2006 - 01.06.2006

- 50% dal 02.06.2006 al continua.

La paziente lamenta tuttora la ben nota

sintomatologia algica a carico dell'estremità inferiore di destra, danno da

mettere in nesso causale con l'intervento chirurgico, effettuato l'11.03.2004.

La sintomatologia algica si manifesta chiaramente

in correlazione con Io sforzo fisico, permettendo ancora un grado d'attività

lucrativa nel settore della vendita del 50% (sono da evitare frequenti

flessioni, trasporto e sollevamento di pesi, salita su piani inclinati, scale a

pioli). Necessita inoltre di pause supplementari e di cambiamenti posturali

durante il lavoro.

La prognosi rispetto alla ripresa della piena

attività lucrativa rimane riservata, anche in considerazione del peggioramento

della sintomatologia algica riferita dalla paziente negli ultimi mesi."

(Doc. 44-3, sottolineature della redattrice)

Al riguardo, nelle sue annotazioni dell’8

febbraio 2008, il dr. __________ del SMR ha indicato:

"

Dall'aprile 2006 l'A. aveva ripreso il lavoro

senza IL:

lavorava al 75% come collaboratrice vendita a __________,

grande magazzino di abbigliamento (certificato DL).

Dal 14 aprile al 22 settembre nessuna assenza per

malattia.

Dal febbraio 2006 IL 25%.

Ora ci giunge un rapporto del curante che

certifica una IL 50% dal 02 giugno 2006. Come fa notare la rappresentante

legale essa corrisponde alla % stabilita nella perizia neurologica del dr. __________

del 14.09.2006, esame avvenuto il 22.08.2006 (fatta per accertare la

causalità dell'intervento chirurgico sui disturbi accusati all'A.), anche se

nelle settimane precedenti lavorava senza IL.

La IL come collaboratrice di vendita appare

giustificata, però anche secondo la perizia la CL potrebbe

aumentare in un'attività più adatta (in gran parte sedentaria senza

spostamenti prolungati, senza dover stare in piedi più di 20-30 min.)

Procedere:

Farsi dare dal DL le assenze dall'A dal 2006 in avanti

anche le indennità

pagate dalla IPG

08/02/2008 - tiluf

Poi potremo valutare, e ci sarà probabilmente

da eseguire una inchiesta per casalinghe." (Doc. 49-1, sottolineature

della redattrice)

Nelle sue successive annotazioni del 18 marzo

2008, il dr. __________ ha aggiunto:

"

Ritorna una annotazione del DL sulla nostra

lettera che dice che l'A. ha avuto solo 1 giorno di assenza dall'aprile 2006 ad

ora.

NON risulta però chiaro quante ore lavora (prima

era al 75% salariata).

Ho contattato oggi telefonicamente la lic. iur. __________,

allo studio legale RA 1 di __________ che ha in mano ora l'aspetto legale.

Ci comunicherà queste informazioni dopo aver

contattato l'A."

(Doc. 53-1)

In un’altra nota per l’incarto del 7 maggio 2008,

il dr. __________ ha osservato:

"

Restituito l'incarto a __________, perché non

sono arrivate le precisazioni richieste:

Quanto ha lavorato nel 2006/7 e ora: cioè se

lavora ancora come prima (circa 75%) o una frazione dell'orario di prima (come

dalla valutazione peritale subito assunta anche dal curante).

Prima della perizia (dr. __________ a __________)

l'A. lavorava più di quanto il perito ritenesse esigibile, ma non è detto che

il perito abbia sempre ragione se è contraddetto dalla realtà." (Doc. 58-1, sottolineatura della redattrice)

Nelle annotazioni del 21 maggio 2008, il dr. __________

ha rilevato quanto segue:

"

(...)

Vedi anche annotazioni 13.04.2007 e 8 febbraio

2008.

Abbiamo finalmente ricevuto i documenti che

certificano la situazione lavorativa dell'A.

Da essi risulta che I'A. lavora 24 ore/settimana

= 60% dell'orario completo .

Ciò corrisponde anche al 75% dell'orario 75% in

base al quale è stata valutata (75% salariata e 25% casalinga).

Quindi la IL 25% rispetto al suo orario è

giustificata, dal febbraio 2006 e continua tuttora.

E' confermata dal fatto che l'A. lavora in

questa misura, senza assenze.

La percentuale è più alta di quella stimata

dal perito (peraltro non motivata) ma può capitare che la valutazione medico

teorica sia contraddetta (anche in meglio) dai fatti.

Da notare che il perito giudicava che in attività

adatte la CL avrebbe potuto essere al 70-75%(di un'attività al 100%).

Per quanto riguarda l'attività di casalinga

la IL è stata da noi valutata la metà di quella da salariata. Da vedere se

essa necessita di una inchiesta a domicilio per avere un dato più solido (da

notare che il perito riteneva che fosse 50%, non motivando)."

(Doc. 63-1, sottolineature della redattrice)

2.10

Quanto alla

valenza probante di un rapporto medico, determinante è che i punti litigiosi

importanti siano stati oggetto di uno studio approfondito, che il rapporto si

fondi su esami completi, che consideri parimenti le censure espresse dal

paziente, che sia stato approntato in piena conoscenza dell'incarto (anamnesi),

che la descrizione del contesto medico sia chiara e che le conclusioni del

perito siano ben motivate. Determinante quindi per stabilire se un rapporto

medico ha valore di prova non è né l'origine del mezzo di prova, né la denominazione,

ad esempio quale perizia o rapporto (STF 8C_828/2007 del 23 aprile 2008; STFA I

462/05 del 25 aprile 2007; STFA U 329/01 e U 330/01 del 25 febbraio 2003; DTF

125.

V 352 consid. 3a; DTF 122 V 160 consid. 1c; Meyer-Blaser, Die

Rechtspflege in der Sozialversicherung, BJM 1989 pag. 31; Pratique VSI 3/1997

pag. 123), bensì il suo contenuto (DTF 122 V 160 in fine con rinvii).

A

proposito delle perizie mediche eseguite nell'ambito della procedura

amministrativa, il TFA ha stabilito che, nell'ipotesi in cui sono state

eseguite da medici specializzati riconosciuti, hanno forza probatoria piena se

giungono a conclusioni logiche e sono state realizzate sulla base di

accertamenti approfonditi, fintanto che indizi concreti non inducono a

ritenerle inaffidabili (DTF 123 V 176; DTF 122 V 161, DTF 104 V 212; SVR 1998

IV Nr. 1 pag. 2; SZS 1988 pagg. 329 e 332; ZAK 1986 pag. 189; Locher, Grundriss des Sozialversicherungsrechts, Berna

1994, pag. 332).

In una sentenza pubblicata

nella Pratique VSI 2001 pag. 106 segg., il TFA ha però ritenuto conforme al

principio del libero apprezzamento delle prove definire delle direttive per la

valutazione di determinate forme di rapporti e perizie. In particolare per

quanto concerne le perizie giudiziarie, la giurisprudenza ha statuito che il

giudice non si scosta senza motivi imperativi dalla valutazione degli esperti,

il cui compito è quello di mettere a disposizione del tribunale le loro

conoscenze specifiche e di valutare da un punto di vista medico una certa

fattispecie. Ragioni che possono indurre a non fondarsi su un tale referto sono

ad esempio la presenza di affermazioni contraddittorie, il contenuto di una

superperizia, altri rapporti contenenti validi motivi per farlo (Pratique VSI

2001.

pag. 108 consid. 3b)aa e riferimenti citati; STFA

I 462/05 del 25 aprile 2007; STFA U 329/01 ed U 330/01 del 25 febbraio 2003).

Nella DTF 125 V 351 (= SVR

2000.

UV Nr. 10 pag. 33 segg.), la

Corte federale ha ribadito che ai

rapporti allestiti da medici alle dipendenze di un'assicurazione deve essere

riconosciuto pieno valore probante, a condizione che essi si rivelino essere

concludenti, compiutamente motivati, di per sé scevri di contraddizioni e,

infine, non devono sussistere degli indizi che facciano dubitare della loro

attendibilità. Il solo fatto che il medico consultato si trovi in un rapporto

di dipendenza con l'assicuratore non permette già di metterne in dubbio

l'oggettività e l'imparzialità. Devono piuttosto esistere delle particolari

circostanze che permettano di ritenere come oggettivamente fondati i sospetti

circa la parzialità dell'apprezzamento.

Lo stesso vale per le perizie

fatte esperire da medici esterni (DTF 104 V 31; RAMI 1993 pag. 95).

Le perizie affidate dagli

organi dell'AI o dagli assicuratori privati, in sede di istruttoria

amministrativa, a medici esterni o a servizi specializzati indipendenti, i quali

fondano le proprie conclusioni su indagini approfondite e giungono a risultati

concludenti, dispongono di forza probatoria piena, a meno che non sussistano

indizi concreti a mettere in causa la loro credibilità (Pratique VSI 2001 pag.

109.

consid. 3b)bb; STF 8C_535/2007 del 25 aprile 2008; STFA

I 462/05 del 25 aprile 2007).

Il TFA, in una decisione I 938/05 del 24 agosto

2006.

concernente un caso di assicurazione

per l'invalidità, ha evidenziato il valore probatorio

delle opinioni espresse dai medici SMR nell'ambito dell'assicurazione

per l'invalidità, sottolineando

che in caso di divergenza tra il medico curante ed il medico SMR non è per

principio necessario procedere ad una nuova perizia. In quell’occasione

l’Alta Corte ha sviluppato la seguente considerazione:

"

(…)

3.2

L'on ne saurait certes

mettre sur le même pied un rapport d'expertise émanant d'un Centre

d'observation médicale de l'AI (COMAI) - dont la jurisprudence a admis que

l'impartialité et l'indépendance à l'égard de l'administration et de l'OFAS

sont garanties (ATF 123 V 175) - et un rapport médical établi par le SMR;

toutefois, cela ne signifie pas encore qu'en cas de divergence d'opinion entre

médecins du SMR et médecins traitants, il est, de manière générale, nécessaire

de mettre en oeuvre une nouvelle expertise.

La valeur probante des rapports médicaux des uns et

des autres doit bien plutôt s'apprécier au regard des critères jurisprudentiels

précédemment énumérés (cf. consid. 3.1 supra). Il n'y a dès lors aucune raison

d'écarter le rapport du SMR ici en cause ou de lui préférer celui du médecin

traitant, pour le seul motif que c'est le service médical régional de l'AI qui

l'a établi. Au regard du déroulement de l'examen clinique pratiqué par les

médecins du SMR et du contenu de leur rapport, on ne relève, du reste, aucune

circonstance particulière propre à faire naître un doute sur l'impartialité de

ceux-ci. La recourante ne fait d'ailleurs rien valoir de tel." (…)

Per quel che riguarda i

rapporti del medico curante, secondo la generale esperienza della vita, il

giudice deve tenere conto del fatto che, alla luce del rapporto di fiducia

esistente con il paziente, il medico curante attesterà, in caso di dubbio, in

favore del suo paziente (STF 8C_828/2007 del 23 aprile 2008; DTF 125 V 353

consid. 3a)cc); Pratique

VSI 2001 pag. 109 consid. 3a)cc; Meyer-Blaser,

Rechtsprechung des Bundesgericht im Sozialversicherungsrecht, Zurigo 1997, pag.

230).

Ad

esempio, nella sentenza 9C 289/2007 del 29 gennaio 2008 il Tribunale federale

ha sottolineato che:

" (...)

Par ailleurs, il y a lieu d'ajouter qu'au vu de la

divergence consacrée par la jurisprudence entre un mandat de soins et un mandat

d'expertise (cf. arrêt I 701/05 du 5 janvier 2007, consid. 2 et les nombreux

arrêts cités, dont en particulier l'ATF 124 I 170 consid. 4 p. 175), on ne

saurait remettre en cause une expertise ordonnée par l'administration ou le

juge et procéder à de nouvelles investigations du seul fait qu'un ou plusieurs

médecins traitants ont une opinion contradictoire. Il n'en va différemment que

si ces médecins traitants font état d'éléments objectifs ayant été ignorés dans

le cadre de l'expertise et qui sont suffisamment pertinents pour remettre en

cause les conclusions de l'expertise. Cette hypothèse n'étant toutefois pas

donnée dans le cas d'espèce, c'est à juste titre que les premiers juges se sont

fondés, sans violer le droit fédéral, sur les conclusions du SMR et qu'ils ont

confirmé la décision attaquée. (...)"

L’Alta Corte in una sentenza 9C_142/2008

del 16 ottobre 2008 per quanto riguarda le divergenze d’opinioni tra medici

curanti e periti interpellati dall’amministrazione o dal giudice ha ancora precisato

quanto segue:

"

(…)

On ajoutera qu'en cas de divergence d'opinion entre

experts et médecins traitants, il n'est pas, de manière générale, nécessaire de

mettre en oeuvre une nouvelle expertise. La valeur probante des rapports

médicaux des uns et des autres doit bien plutôt s'apprécier au regard des

critères jurisprudentiels (ATF 125 V 351 consid. 3a p. 352) qui permettent de leur reconnaître pleine valeur

probante. A cet égard, il convient de rappeler qu'au vu de la divergence

consacrée par la jurisprudence entre un mandat thérapeutique et un mandat

d'expertise (ATF 124 I 170 consid. 4

p. 175; SVR 2008 IV Nr. 15 p. 43 consid. 2.2.1 et les références [arrêt I

514/06 du 25 mai 2007]), on ne saurait remettre en cause une expertise ordonnée

par l'administration ou le juge et procéder à de nouvelles investigations du

seul fait qu'un ou plusieurs médecins traitants ont une opinion contradictoire.

Il n'en va différemment que si ces médecins traitants font état d'éléments

objectivement vérifiables ayant été ignorés dans le cadre de l'expertise et qui

sont suffisamment pertinents pour remettre en cause les conclusions de

l'expert.(…)”

Infine, va ricordato che se vi

sono dei rapporti medici contraddittori, il giudice non può evadere la

procedura senza valutare l'intero materiale ed indicare i motivi per cui egli

si fonda su un rapporto piuttosto che su un altro (STF 8C_535/2007 del 25 aprile

2008, STFA I 462/05 del 25 aprile 2007).

2.11

Al fine di stabilire il grado

d’invalidità, l’Ufficio AI, applicando il metodo misto, ha valutato al 75%

la parte dedicata all’attività salariata e al 25% la quota dedicata alle

mansioni domestiche.

La percentuale di attività lavorativa del 75% è stata dedotta

dall’amministrazione dal “questionario per il datore di lavoro”, redatto il 23

marzo 2006 dalla ditta __________, dal quale risulta che l’assicurata lavorava

quale collaboratrice di vendita nella misura di 5.25 ore al giorno, per 5-6

giorni alla settimana, mentre l’orario settimanale normale di lavoro

nell’azienda era di 38.5 ore (cfr. doc. 13-1).

La rappresentante dell’assicurata ha contestato questa

ripartizione, rilevando che l’interessata avrebbe dovuto essere considerata

salariata a tempo pieno, dato che lavorava, al 75%, come venditrice (attività

principale) e, al 25%, come portinaia presso lo stabile nel quale abitava

(attività accessoria).

La rappresentante dell’interessata ha

aggiunto che l’assicurata, qualora non fosse sopraggiunto il danno alla salute,

oggi lavorerebbe in qualità di venditrice al 100%, “cosa che prima non le era

possibile in quanto l’attività di portinaia le occupava quasi tutte le mattine,

salvo i fine settimana” (doc. I).

L’UAI, dal canto suo, ha

ribadito la ripartizione considerata nella decisione impugnata (75% salariata e

25% casalinga), rilevando che l’assicurata non ha apportato “nessun elemento

probatorio atto a dimostrare la sua tesi e neppure agli atti si trovano delle

prove in tal senso”, ritenendo pertanto che il preteso tasso di occupazione del

25% come portinaia non trova riscontro alcuno (doc. IV).

In corso di causa, a comprova del presunto grado di occupazione

dell’assicurata del 100% come salariata, la rappresentante

dell’interessata ha trasmesso al TCA una serie di documenti.

Innanzitutto, copia del “contratto di portineria o custodia”,

datato 20 febbraio 1997, stipulato dal proprietario dell’immobile con i coniugi

__________ (cfr. doc. B3), rinnovato di anno in anno (cfr. doc. B1) – come

attestato dall’amministrazione dello stabile - fino al 31 agosto 2006,

allorquando i coniugi hanno disdetto sia il contratto di affitto, che quello di

portineria (doc. B4). Da tale contratto emerge, in particolare, l’obbligo per

il portinaio di lavare e scopare i vani comuni una volta alla settimana, oltre

allo svolgimento di altre mansioni, per le quali il portinaio “riceve

un’indennità mensile di fr. 815.50 compensata con l’affitto dell’appartamento

più le spese accessorie e l’abbonamento del telefono” (cfr. doc. B3, il

corsivo è della redattrice).

La rappresentante dell’interessata ha poi

trasmesso al Tribunale copia del contratto di lavoro del marito

dell’assicurata, attivo dal 1° giugno 1996, quale pulitore, con un grado di

occupazione del 100% (42.5 ore fino a 45.5 ore settimanali) presso la ditta

__________ (doc. B6) e una dichiarazione del datore di lavoro, che attesta che

attualmente il signor __________ ricopre la mansione di capo-operaio (doc. B7,

il corsivo è della redattrice).

Infine, la rappresentante dell’interessata

ha prodotto una serie di dichiarazioni da parte dei condomini dello stabile

di __________, i quali hanno attestato “di aver visto svolgere i lavori di

portineria solo ed esclusivamente dalla signora RI 1, che si dedicava a

questa attività ed era a disposizione degli inquilini ogni mattina”,

aggiungendo di “non aver più visto la signora RI 1 svolgere i lavori di

portineria dal 10 marzo 2004. Quest’ultima, infatti, a causa dei forti dolori

accusati in seguito ad un intervento chirurgico subito in data 11 marzo 2004,

non è più riuscita a far fronte al proprio impegno di portinaia” (cfr. doc.

B8-B14, il corsivo è della redattrice).

Nelle osservazioni del 15

dicembre 2008, l’amministrazione ha indicato che i documenti prodotti

dall’interessata “non comprovano ancora quanto sostenuto dall’interessata con

il gravame, segnatamente il preteso grado di occupazione (25%) che sarebbe

stato riservato nell’aprile 2004 allo svolgimento dell’attività accessoria di

portinaia” (doc. XII).

Secondo l’UAI, infatti, nel testo del contratto di portineria è

stata espressamente pattuita una libertà totale nell’organizzazione delle

mansioni e nella gestione dell’incarico, non prevedendo la necessità di una

presenza giornaliera obbligatoria dell’assicurata, né al mattino, né al

pomeriggio.

Pertanto, a mente dell’amministrazione, il fatto che, come preteso

nel ricorso, l’assicurata fosse occupata quasi tutte le mattine nell’attività

di portinaia “non è supportato da nessuna prova, così come non è per nulla

provato il preteso tasso di occupazione del 25% da parte dell’interessata in

tale attività” (doc. XII).

Chiamato a pronunciarsi,

questo Tribunale ritiene che, alla luce delle prove prodotte dalla rappresentante dell’interessata, non è

possibile, senza procedere ad ulteriori accertamenti, concludere con

sufficiente tranquillità che l’assicurata, prima del danno alla salute,

fosse da considerare effettivamente salariata nella misura del 75% e casalinga

nella misura del 25%, come deciso dall’UAI. Dalla documentazione agli atti non

è infatti possibile escludere che l’assicurata esercitasse effettivamente anche

l’attività accessoria di portinaia, nella percentuale del 25% - come preteso dalla rappresentante dell’interessata – o magari - non

essendo provato, come indicato dall’amministrazione, il preteso tasso di

occupazione del 25% (cfr. doc. XII) - in una percentuale inferiore.

Le considerazioni di senso contrario espresse dall’UAI non sono

sufficienti a fugare ogni dubbio al riguardo.

Va del resto evidenziato che già nel formulario “richiesta di

prestazioni AI per adulti”, compilato in data 12 dicembre 2005, l’assicurata ha

indicato, quale attività principale, quella di “impiegata di vendita presso __________”,

dal settembre 1994 e, quale attività accessoria, quella di “portineria”,

dall’aprile 1997 (cfr. doc. 1-5, il corsivo è della redattrice), allegando

la relativa documentazione (doc. 2/1-5).

L’assicurata ha ribadito quanto sopra nella domanda compilata il

23.

gennaio 2006 (cfr. doc. 6-4 e 6-5 e allegati doc. 7/3-5).

Già solo per questo aspetto gli atti devono quindi essere rinviati

all’amministrazione per nuovi accertamenti, atti a stabilire con esattezza il

grado di occupazione complessivo, quale salariata, dell’assicurata prima del

danno alla salute e, di conseguenza, il metodo di valutazione dell’invalidità

da utilizzare nel caso concreto.

2.12

Il rinvio degli atti

all’amministrazione si giustifica anche per un altro motivo, ritenuto che, dopo attento esame della documentazione medica presente all’inserto

e sopra esposta, a mente del TCA, i disturbi che

affliggono l’assicurata non sono stati sufficientemente chiariti

dall’amministrazione prima dell’emissione della decisione impugnata.

2.12.1

Dal profilo somatico, l’UAI,

basandosi sulle annotazioni del 13 aprile 2007 del dr. __________ del SMR, il

quale - dopo avere richiesto al datore di lavoro le assenze per malattia

dell’assicurata – ha concluso che “nella sua attuale attività di venditrice (al

75%) valgono le IL descritte in precedenza: IL 100% dall’aprile 2004; IL 50%

dal novembre 2005; IL 25% dal febbraio 2006 e 0% dall’aprile 2006 (come da

rapporto del DL richiesto: non si sono più segnalate assenze)”, ha ritenuto

l’attività di venditrice compatibile con il danno alla salute dell’interessata

(cfr. doc. 28-1).

A seguito del referto del

22.

agosto 2007 del dr. __________ – il quale ha attestato un grado di

incapacità lavorativa del 50% dal 2 giugno 2006 (cfr. doc. 44-3) – il dr. __________

del SMR, nelle sue annotazioni dell’8 febbraio 2008, ha indicato che l’incapacità lavorativa del 50% certificata dal curante “corrisponde alla

percentuale stabilita nella perizia neurologica del dr. __________ del 14

settembre 2006”, “anche se nelle settimane precedenti lavorava senza

IL” (doc. 49-1, il corsivo è della redattrice).

Il dr. __________ ha

aggiunto che la percentuale di inabilità lavorativa attestata dal curante

“appare giustificata”, ritenendo tuttavia che “anche secondo la perizia la

capacità lavorativa potrebbe aumentare in un’attività più adatta (in gran parte

sedentaria, senza spostamenti prolungati, senza dover stare in piedi più di

20-30 minuti)” (doc. 49-1, il corsivo è della redattrice).

Nonostante queste

indicazioni, nelle successive annotazioni del 18 marzo 2008, il dr. __________

ha osservato che, conformemente a quanto indicato dallo stesso datore di

lavoro, l’assicurata è stata assente dal lavoro solo un giorno dall’aprile 2006 in poi (cfr. doc. 53-1, il corsivo è della redattrice).

Nella nota per l’incarto

del 7 maggio 2008, inoltre, il dr. __________ ha considerato che “prima della

perizia del dr. __________ a __________, l’assicurata lavorava più di quanto

il perito ritenesse esigibile, ma non è detto che il perito abbia sempre

ragione se è contraddetto dalla realtà” (doc. 58-1, il corsivo è della

redattrice).

Infine, nelle annotazioni

del 21 maggio 2008, il dr. __________ ha rilevato che l’assicurata lavora ora

nella misura di 24 ore alla settimana, ciò che corrisponde ad un 60%

dell’orario completo, ma anche “al 75% dell’orario 75% in base al quale è stata

valutata”. Pertanto, il dr. __________ ha concluso che “la percentuale di

incapacità al lavoro del 25% rispetto al suo orario è giustificata, dal

febbraio 2006 e continua tuttora. È confermata dal fatto che l’assicurata

lavora in questa misura, senza assenze”. Il dr. __________ ha poi ribadito

che “la percentuale è più alta di quella stimata dal perito (peraltro non

motivata) ma può capitare che la valutazione medico-teorica sia contraddetta (anche

in meglio) dai fatti”, osservando che “il perito giudicava inoltre che in

attività adatte la capacità lavorativa avrebbe potuto essere al 70%-75% (di

un’attività al 100%)” (doc. 63-1, il corsivo è della redattrice).

Questo

Tribunale non può condividere le considerazioni del medico del SMR.

Innanzitutto,

il TCA constata che l’osservazione del medico SMR a proposito del fatto che il

grado di incapacità lavorativa dell’interessata, quale venditrice, stabilito

dal dr. __________ (del 50%), sarebbe contraddetto e superato dal fatto che

l’assicurata è riuscita comunque a lavorare in misura maggiore, senza assenze

per malattia, non può essere condivisa.

In questo

contesto, deve essere ricordato che, in base alla giurisprudenza elaborata in

relazione all’art. 16 cpv. 1 vLAINF (ma valida anche dopo l’entrata in vigore

della LPGA, cfr. RAMI 2004 U 529 p. 572ss. consid. 1.4), vi è incapacità al

lavoro, non solo quando una persona non è più in grado di esercitare la sua

abituale attività lucrativa oppure è in grado di farlo in maniera ridotta, ma

anche quando svolgendola vi è il rischio che le sue condizioni di salute

peggiorino (cfr. DTF 115 V 404 consid. 2, 111 V 239 consid. 1b).

In una

sentenza 32.2008.93 del 23 marzo 2009, il TCA ha

osservato quanto segue a proposito del fatto che un

assicurato, giudicato totalmente inabile al lavoro, avesse, per alcuni periodi, lavorato in misura del 50%:

"

(…)

si è trattato di periodi in cui l’assicurato

volendo ossequiare l’obbligo di ridurre il danno è andato oltre quanto era

da lui ragionevolmente esigibile (cfr. DTF 134 V 12: "Die versicherte Person ist im Rahmen ihrer Schadenminderungspflicht

gehalten, im Umfang ihrer noch vorhandenen Leistungsfähigkeit eine dem Leiden

angepasste erwerbliche Tätigkeit auszuüben (vgl. Art. 28 Abs. 2ter IVG [eingefügt auf

1.

Januar 2004] in Verbindung mit Art. 16 ATSG; BGE130 V 97 E. 3.2 S. 99

mit Hinweisen), d.h. es ist ihr zumutbar, eine Beschäftigung zu wählen, bei der

sich die gesundheitliche Beschränkung minimal auswirkt."), sino al punto di mettere seriamente a repentaglio la sua stessa

esistenza (cfr., del resto, il doc. 37-2: “Dopo l’infarto miocardico il

paziente ha lavorato per un certo tempo al 50% con grande sofferenza

psico-fisica” e il doc. 2-6: “Attualmente lavoro per l’intera giornata ma ho un

rendimento del 50%, riscontrando comunque grosse difficoltà dal lato fisico.”).”

(STCA citata, il corsivo è della redattrice)

Alla luce di quanto appena

esposto, nel caso di specie, a mente del TCA, dal fatto che l’assicurata abbia

lavorato, quale venditrice, in misura superiore a quanto ritenuto esigibile dal

dr. __________, senza assenze, non si può ancora dedurre, come preteso dal dr. __________

del SMR, che ella abbia in realtà una capacità lavorativa residua superiore a quanto

considerato nella perizia neurologica.

Conformemente alla

giurisprudenza citata, infatti, non si può escludere che, con il suo

comportamento, l’assicurata, volendo ossequiare l’obbligo di ridurre il danno,

sia andata oltre quanto era da lei ragionevolmente esigibile.

Del resto, il TCA

sottolinea che, nel suo certificato medico del 22 agosto 2007, il dr. __________

ha indicato “un peggioramento della sintomatologia algica riferita dalla

paziente negli ultimi mesi” (cfr. doc. 44-3, il corsivo è della

redattrice).

Inoltre, nel ricorso, la rappresentante dell’interessata ha evidenziato che

l’assicurata ha tentato di ricominciare, nel mese di novembre 2005, la sua

attività lavorativa, dapprima al 50% e poi nella misura del 75%, “assentandosi

tuttavia frequentemente per malattia a causa dei dolori lancinanti”. La rappresentante dell’interessata ha aggiunto che, in

seguito, “esaurite le prestazioni dell’assicurazione malattia (aprile 2006), la

ricorrente veniva pagata unicamente per le ore che effettuava presso il

negozio” e, di conseguenza, “non potendo rinunciare al suo reddito in

maniera così importante, la ricorrente si è sforzata ad effettuare dall’aprile

2006.

mediamente almeno 24 ore alla settimana (60%)” (cfr. doc. I, il

corsivo è della redattrice).

Inoltre, a proposito della

critica del dr. __________ del SMR circa il fatto che la percentuale di

inabilità lavorativa del 50% dell’assicurata, nella sua professione, indicata

dal dr. __________, nel referto neurologico del 14 settembre 2006, non fosse motivata

(cfr. doc. 63-1), questo Tribunale rileva che, in caso di dubbio,

l’amministrazione avrebbe dovuto effettuare, prima di emettere una decisione,

ulteriori accertamenti medici a proposito delle patologie

dell’interessata e al loro influsso sulla sua capacità lavorativa residua. Tanto più che anche il dr. __________, nel suo referto del 22

agosto 2007, ha attestato un

grado di incapacità lavorativa del 50%, confermando quindi la precedente

valutazione del dr. __________ e facendo presente che la sintomatologia

dell’assicurata era, negli ultimi mesi, peggiorata (cfr. doc. 44-3, il corsivo è della redattrice).

Infine,

il TCA sottolinea che lo stesso dr. __________ del SMR, nelle sue annotazioni

dell’8 febbraio 2008, a

proposito dell’incapacità lavorativa del 50% attestata dal dr. __________, ha

considerato che “l’incapacità lavorativa come collaboratrice di vendita appare

giustificata” (cfr. doc. 49-1, il corsivo è della redattrice).

Pertanto, stante quanto sopra esposto, il TCA non

può concludere, con sufficiente tranquillità, che lo stato di salute

dell’interessata sia tale da giustificare un’incapacità lavorativa del 25%,

come preteso dall’UAI.

2.12.2

Secondo la

giurisprudenza federale, il giudice cantonale che considera che i fatti non sono

stati sufficientemente chiariti ha, di principio, la scelta fra due soluzioni:

o rinviare la causa all'assicuratore per un complemento istruttorio o procedere

personalmente a tale complemento. Un rinvio all'assicuratore non viola né il

principio della semplicità e della rapidità della procedura né il principio

inquisitorio. In una sentenza pubblicata in RAMI 1993 U 170, p. 136ss., il TFA

ha comunque stabilito che un simile rinvio può costituire un diniego di giustizia,

in particolare quando una semplice perizia giudiziaria o una misura di

istruzione puntuale basterebbe a chiarire un fatto. Tale giurisprudenza è stata

criticata dalla dottrina.

In

particolare, da G. Aubert (cfr. la nota pubblicata in SJ 1993, p.

560), il quale ha centrato la sua critica sull’art. 47 LAINF

che pone il principio secondo cui è compito dell'assicuratore accertare

d'ufficio i fatti, se necessario disponendo delle perizie mediche. Ora,

secondo Aubert, il risultato della giurisprudenza citata è

quello di ribaltare tale onere sui tribunali e, visto il principio della

gratuità della procedura, di porre a carico dello Stato - a meno che una parte

abbia agito temerariamente o per leggerezza - costi che, invece, incombono agli

assicuratori. Del resto, nemmeno l'argomento fondato sulla rapidità della

procedura convince Aubert: da una parte, non occorre più tempo all'assicuratore

che al giudice per ordinare una perizia e, d'altra parte, la stessa

giurisprudenza federale rischia di diventare fonte di ritardi poiché, grazie ad

essa, l'assicuratore può essere tentato di rifiutare di ordinare delle perizie

lasciando tale onere ai Tribunali (e, quindi, allo Stato).

Lo

scrivente TCA non può che condividere tali critiche (cfr. in questo senso STCA

35.2004.100

del 9 marzo 2005).

D’altra

parte, in una sentenza C 206/00 del 17 novembre 2000, pubblicata in DLA

2001, p. 196s., la massima Corte federale ha ricordato - facendo riferimento a una sua pronunzia

apparsa in RAMI 1986 K 665, p. 87 - che il rinvio all'amministrazione appare

generalmente giustificato se essa ha constatato i fatti in maniera sommaria,

ritenendo che, in caso di ricorso, il tribunale li avrebbe comunque puntualmente

accertati.

Nella

concreta evenienza, ci troviamo di fronte a un accertamento dei fatti che, come

detto, si rivela lacunoso.

La

decisione impugnata va quindi annullata e l'incarto rinviato all'Ufficio AI,

affinché faccia allestire al più presto una perizia specialistica, al fine di

chiarire sia l'aspetto diagnostico, sia le ripercussioni dei disturbi sulla

capacità lavorativa della ricorrente.

Quindi,

in esito a tale complemento istruttorio, l’amministrazione si determinerà

nuovamente sul diritto alla rendita dell’assicurata.

2.13

Per quel che

concerne la valutazione della capacità dell’assicurata quale casalinga,

l’Ufficio AI non ha fatto esperire un’inchiesta economica per le persone che si

occupano dell’economia domestica.

Tale

decisione è stata presa basandosi, a questo proposito, su quanto indicato dal

dr. __________ nelle sue annotazioni del 13 aprile 2007, nelle quali il medico

del SMR ha osservato che “per l’attività di casalinga difficile da definire a

posteriori, giustificato valutarla la metà di quelle da salariata” (cfr. doc.

28-1).

Di

conseguenza, nella comunicazione del 12 ottobre 2007, il funzionario incaricato

ha osservato che “l’inchiesta casalinga non è stata esperita in quanto lo stato

di salute dell’assicurata è migliorato e ben difficilmente l’assistente avrebbe

potuto determinare, a posteriori, la limitazione nello svolgere le faccende

domestiche (cfr. anche annotazione del medico SMR del 13 aprile 2007). Per

questo motivo ci si è rifatti alla valutazione medico-teorica” (cfr. doc.

47-1).

Al riguardo, il TCA sottolinea che, nonostante

l’indicazione di valutare gli impedimenti dell’assicurata, nello svolgimento

delle attività domestiche, nella misura della metà rispetto alla percentuale di

incapacità lavorativa (cfr. doc. 28-1), lo stesso dr. __________, nelle

successive annotazioni dell’8 febbraio 2008, ha osservato che “ci sarà probabilmente

da eseguire una inchiesta per casalinghe” (cfr. doc. 49-1).

Inoltre, nelle annotazioni del 21 maggio 2008, il

dr. __________ ha ancora ribadito che “per quanto riguarda l’attività di

casalinga, l’incapacità è stata da noi valutata la metà di quella da salariata.

Da vedere se essa necessita di un’inchiesta a domicilio per avere un dato

più solido (da notare che il perito riteneva che fosse del 50%, non

motivando)” (doc. 63-1, il corsivo è della redattrice).

Dagli atti non emergono tuttavia le ragioni per

le quali, nonostante queste indicazioni del medico SMR, l’UAI abbia comunque

rinunciato ad effettuare un’inchiesta a domicilio.

Inoltre, come correttamente indicato dal medico

SMR, il TCA non può che constatare che il dr. __________, nella sua valutazione

neurologica, ha ritenuto che l’assicurata presenti una percentuale di

impedimenti del 50% nello svolgimento dei compiti domestici (cfr. doc.

26-9, il corsivo è della redattrice).

A tale proposito, questo Tribunale rileva che,

come è già stato anticipato ai consid. 2.3.; 2.4., l'invalidità delle persone

che si occupano (esclusivamente o parzialmente) dell'economia domestica, è

stabilita confrontando le singole attività nell'economia domestica ancora

accessibili al richiedente la rendita AI, con i lavori che può eseguire una persona sana.

Per

quanto riguarda la determinazione dell'invalidità di persone occupate

nell'economia domestica, il TFA ha inoltre già avuto modo di stabilire che - in

linea di massima e senza valide ragioni - non vi è motivo di mettere in dubbio

le conclusioni delle inchieste effettuate dai servizi sociali, in quanto essi

dispongono di collaboratori specializzati, il cui compito consiste nel

procedere a tali inchieste (AHI-Praxis 1997 p. 291 consid. 4a; ZAK 1986 p. 235

consid. 2d; RCC 1984 p. 143, consid. 5; STFA 22 agosto 2001 nella causa C.G.,

consid. 4, I 102/00). Un intervento da parte dell'autorità giudiziaria

nell'apprezzamento della persona incaricata dell'inchiesta si giustifica

unicamente nei casi in cui esso appaia chiaramente erroneo (DTF 128 V 93

consid. 4; STFA 11 agosto 2003 nella causa S. consid. 2, I 681/02).

Se,

tuttavia, non è possibile determinare con sufficiente certezza che

l’impedimento è effettivamente dovuto all’invalidità, nella misura in cui

l’incapacità di lavoro constatata dal medico non è unicamente teorica, questa

risulta decisiva (Valterio, op. cit., p. 211; RCC 1989 p. 131 consid. 5b, 1984

p. 144 consid. 5).

Il TFA ha

inoltre precisato che si deve far capo ad un medico, affinché si esprima sull’ammissibilità

delle diverse mansioni, solo in casi eccezionali e meglio se le indicazioni

dell’assicurata appaiono inverosimili e in contrasto con gli accertamenti

medici (AHI-Praxis 2001 p. 161 consid. 3c; STFA del 2 febbraio 1999 nella causa

M.J.V. e del 17 luglio 1990 nella causa W.), ritenuto che una presa di

posizione da parte di uno specialista sull'esigibilità delle singole mansioni

accertate in sede d'inchiesta - strumento destinato soprattutto alla

valutazione di impedimenti dovuti ad un danno alla salute fisica - è da

considerarsi in ogni caso necessaria quando si è in presenza di disturbi

psichici (STFA 11 agosto 2003 nella causa S., I 681/02 e del 28 febbraio 2003

nella causa S., I 685/02).

Alla luce di quanto sopra esposto, il TCA ritiene

che anche la valutazione degli impedimenti dell’assicurata in ambito domestico

– sempre che, come visto in precedenza, l’UAI, al quale gli atti sono rinviati

per ulteriori accertamenti (cfr. doc. 2.11. e 2.12.2.), accerti che

l’assicurata debba essere considerata sia salariata, sia casalinga e che

occorra quindi utilizzare il metodo misto di calcolo dell’invalidità –

necessiti di ulteriori approfondimenti, tramite lo svolgimento di una inchiesta

per le persone che si occupano dell’economia domestica o, qualora ciò non fosse

possibile, attraverso una valutazione medico-peritale.

2.14

Secondo

l’art. 69 cpv. 1bis LAI, in vigore dal 1° luglio 2006, la procedura di ricorso

in caso di controversie relative all’assegnazione o al rifiuto di prestazioni

AI dinanzi al Tribunale cantonale delle assicurazioni è soggetta a spese.

L’entità delle spese è determinata fra 200 e 1’000 franchi in funzione delle

spese di procedura e senza riguardo al valore litigioso.

Visto

l’esito della vertenza, le spese per complessivi fr. 200.-- sono poste a carico

dell’Ufficio AI.

Dispositivo

Per questi motivi

dichiara e pronuncia

1. Il ricorso

è accolto ai sensi dei considerandi.

§

Le decisioni del 19 agosto 2008 sono annullate.

§§ Gli

atti sono rinviati all’amministrazione affinché proceda come indicato ai

considerandi 2.11., 2.12.2. e 2.13..

2. Visto

l’esito della vertenza, le spese per complessivi fr. 200.-- sono poste a carico

dell’Ufficio AI.

L’Ufficio

AI dovrà inoltre versare all’assicurata fr. 1’800.-- a titolo di ripetibili

(IVA inclusa).

3. Comunicazione

agli interessati i quali possono impugnare il presente giudizio con ricorso in

materia di diritto pubblico al Tribunale

federale, Schweizerhofquai 6, 6004 Lucerna, entro 30

giorni dalla comunicazione.

L'atto di

ricorso, in 3 esemplari, deve indicare quale decisione è chiesta invece di

quella impugnata, contenere una breve motivazione, e recare la firma del

ricorrente o del suo rappresentante.

Al ricorso dovrà essere allegata la decisione impugnata e la busta in cui il

ricorrente l'ha ricevuta.

Per il Tribunale

cantonale delle assicurazioni

Il presidente Il

segretario

Daniele Cattaneo Fabio

Zocchetti

Ultimo aggiornamento: 09.05.2026

|

Informazioni legali |

Requisiti minimi |

Contatta il webmaster