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10 settembre 2009Italiano73 min

Source ti.ch

Fatti

I principi giurisprudenziali sviluppati in

materia di revisione di rendite sotto il regime del vecchio art. 41 LAI sono

applicabili anche a proposito dell’art. 17 LPGA (DTF 130 V 349 seg. consid.

3.5).

2.5. In una

sentenza del 12 ottobre 2005 nella causa R., I 8/04, pubblicata in plaidoyer

1/06, pag. 64-65, il TFA ha ricordato i principi che sono alla base della

revisione e della riconsiderazione di decisioni amministrative e si è così

espresso:

(...)

2. 2.1 En l'espèce, il s'agit tout

d'abord de savoir si l'on est en présence d'un motif de révision, ce qui

suppose une modification notable du taux d'invalidité (art. 17 LPGA). Il n'y a

pas matière à révision lorsque les circonstances sont demeurées inchangées et

que le motif de la suppression ou de la diminution de la rente réside

uniquement dans une nouvelle appréciation du cas. Un motif de révision au sens

de l'art. 17 LPGA (ou de l'ancien art. 41 LAI) doit clairement ressortir du

dossier (p. ex. arrêt P. du 31 janvier 2003

[I 559/02], consid. 3.2 et les arrêts cités; sur

les motifs de révision en particulier: Urs Müller, Die materiellen

Voraussetzungen der Rentenrevision in der Invalidenversicherung, thèse,

Fribourg 2002, p. 133 ss). La réglementation sur la révision ne saurait en

effet constituer un fondement juridique à un réexamen sans condition du droit à

la rente (Rudolf Ruedi, Die Verfügungsanpassung als verfahrensrechtliche

Grundfigur namentlich von Invalidenrentenrevisionen, in: Schaffauser/ Schlauri

[Hrsg], Die Revision von Dauerleistungen in der Sozialversicherung, Saint-Gall,

1999, p. 15).

2.2 Si l'on

compare les expertises du COMAI du 9 mai 1995 et de la Clinique X. du 10 mai 2002, les principaux diagnostics posés sont pratiquement superposables

(syndrome somatoforme douloureux persistant et personnalité fruste et dépendante

en 1995; syndrome douloureux somatoforme persistant [F45.4] et personnalité aux

traits dépendants [F60.7] en 2002). Les conclusions des expertises sont

divergentes, en revanche, en ce qui concerne les répercussions des atteintes à

la santé sur la capacité de travail. Les experts du COMAI avaient estimé que

le syndrome somatoforme douloureux prenait place dans le contexte d'un trouble

de la personnalité. On était en présence d'une atteinte à la santé mentale

importante, entraînant une incapacité totale de travail, sans perspective de

reclassement ni d'amélioration, vu l'importance de la régression et de la

fixation somatique.

Les experts de la Clinique X. concluent, pour leur part, à l'absence d'atteinte somatique ou psychique susceptible

de limiter la capacité de travail. Les mêmes experts déclarent s'écarter des

conclusions du COMAI, au motif que l'association d'un trouble somatoforme

douloureux à une personnalité aux traits dépendants ne constitue pas, à leur

avis, une atteinte à la santé mentale importante.

2.3 Sur la base

de ces éléments, il y a lieu de constater que les experts de la Clinique X. ne font pas état d'une modification de l'état de santé du recourant, mais

remettent en cause l'appréciation précédente - et fondée sur un même état de

fait - des experts du COMAI. Ni l'administration ni les premiers juges n'ont

cherché du reste à démontrer l'existence d'un changement de circonstances. Ils

insistent plutôt sur le caractère probant de l'expertise dé la Clinique X., en faisant totalement abstraction des règles sur la révision et comme s'il

s'agissait en l'occurrence de se prononcer pour la première fois sur le droit à

la rente. Mais cela ne suffit pas, on l'a vu, pour justifier une révision du

droit à la rente (cf. aussi Urs Müller, op. cit., p. 135, ch. 490).

3. 3.1. Le principe selon lequel

l'administration peut en tout temps revenir d'office sur une décision

formellement passée en force qui n'a pas donné lieu à un jugement sur le fond,

lorsque celle-ci est certainement erronée et que sa rectification revêt une

importance appréciable, l'emporte sur la procédure de révision. Ainsi,

l'administration peut aussi modifier une décision de rente lorsque les

conditions de la révision selon l'art. 17 LPGA ne sont pas remplies. Si le juge

est le premier à constater que la décision initiale était certainement erronée,

il peut confirmer, en invoquant ce motif, la décision de révision prise par

l'administration (ATF 125 V 369 consid. 2 et les arrêts cités; cf. aussi ATF

112 V 373 consid. 2c et 390 consid. 1b). Il est à relever que la

reconsidération est désormais expressément prévue à l'art. 53 LPGA.

3.2 Pour juger

s'il est admissible de reconsidérer une décision pour le motif qu'elle est sans

nul doute erronée, il faut se fonder sur la situation juridique existant au

moment où cette décision a été rendue, compte tenu de la pratique en vigueur à

l'époque (ATF 119 V 479 consid. 1b/cc et les références). Par le biais de la

reconsidération, on corrigera une application initiale erronée du droit, de

même qu'une constatation erronée résultant de l'appréciation des faits. Un

changement de pratique ou de jurisprudence ne saurait en principe justifier une

reconsidération (ATF 117 V 17 consid. 2c, 115 V 314 consid. 4a/cc). Une

décision est sans nul doute erronée non seulement lorsqu'elle a été prise sur

la base de règles de droit non correctes ou inappropriées, mais aussi lorsque

des dispositions importantes n'ont pas été appliquées ou l'ont été de manière

inappropriée (DTA 1996/97 n° 28 p. 158 consid. 3c). Tel est notamment le cas

lorsque l'administration a accordé une rente d'invalidité au mépris du principe

de la priorité de la réadaptation sur la rente (voir l'arrêt P. du 31 janvier

2003, déjà cité). A l'inverse, une inexactitude manifeste ne saurait être

admise lorsque l'octroi de la prestation dépend de conditions matérielles dont

l'examen suppose un pouvoir d'appréciation, quant à certains de leurs aspects

ou de leurs éléments, et que la décision paraît admissible compte tenu de la

situation de fait et de droit (arrêt P. du 13 août 2003 [1790/01], consid. 3).

3.3 En l'espèce,

c'est en vue d'élucider les divergences issues d'avis médicaux contradictoires

se trouvant au dossier que l'administration a recueilli l'expertise du COMAI,

du 9 mai 1995, et qu'elle s'est fondée sur cette dernière pour allouer une

rente entière au recourant, le 1er décembre 1995. En présence d'un

tableau clinique complexe, par ailleurs difficile à appréhender en raison de

ses aspects subjectifs, la prise de position sur une incapacité de travail

implique toujours un jugement d'appréciation. Or, un tel jugement ne saurait

être qualifié de manifestement erroné que si les investigations médicales dans

les différents domaines concernés n'ont pas été entreprises ou qu'elles ne

l'ont pas été avec le soin nécessaire (cf. arrêt P. du 31 janvier 2003, déjà

cité). Tel n'est pas le cas en ce qui concerne l'expertise du COMAI dans la

mesure où cette expertise pluridisciplinaire répond aux critères

jurisprudentiels permettant de lui attribuer une pleine valeur probante. En

tout cas, les critiques émises à l'encontre des conclusions du COMAI par les

médecins de la Clinique X. ne suffisent pas pour admettre que ces conclusions

sont dépourvues de crédibilité. Comme on l'a vu, on est en présence

d'appréciations divergentes d'experts en ce sens que les uns, à la différence

des autres, considèrent que l'association d'un trouble somatoforme douloureux à

une personnalité aux traits dépendants n'a pas d'incidence sur la capacité de

travail. Seule une surexpertise serait de nature à les départager.

Mais, ici également, on ne peut faire abstraction

des éléments qui ont conduit l'administration à allouer une rente entière au

recourant comme si l'on devait statuer pour la première fois sur les droits de

l'assuré et modifier sa situation juridique à la lumière exclusivement des

données médicales recueillies à l'occasion de la procédure de révision. Une

appréciation médicale différente ultérieure ne suffit pas pour faire apparaître

comme manifestement erronée la décision initiale ou pour ordonner une

expertise.

On ne peut pas non plus affirmer que

l'administration a commis à l'origine une erreur de droit, notamment en

méconnaissant le principe de la priorité de la réadaptation sur la rente: l’expertise

du COMAI excluait toute possibilité de reclassement professionnel et ne

laissait pas entrevoir, à brève échéance, une amélioration de l'état de santé

qui eût permis la mise en oeuvre de mesures de réadaptation

professionnelle."

Una diversa valutazione di uno stato di fatto

rimasto invariato ed inizialmente approfonditamente esaminato non costituisce

dunque né un caso di revisione, né un caso di riconsiderazione.

2.6. Per quanto

riguarda in particolare l'invalidità cagionata da un danno alla salute psichica,

il TFA ha stabilito che é decisivo al proposito che il danno sia di gravità

tale da non poter praticamente esigere dall'assicurato di valersi della sua

capacità lavorativa sul mercato del lavoro, o che ciò sia persino intollerabile

per la società (DTF 127 V 298 consid. 4c, 102 V 165= RCC 1977 pag. 169;

Pratique VSI 1996 pag. 318, 321, 324; RCC 1992 pag. 180; ZAK 1984 pag.

342, 607; STFA del 29 settembre 1998 nella causa S. F. consid. 3b, I 148/98; Locher,

Grundriss des Sozialversicherungsrechts, Berna 2003, pag. 128).

L'Alta

Corte ha inoltre avuto modo di precisare che:

(…)

Tra i danni alla salute psichica, i quali come i danni fisici,

possono determinare un'invalidità ai sensi dell'art. 4 cpv. 1 LAI, devono

essere annoverati - oltre alle malattie mentali propriamente dette - le

anomalie psichiche parificabili a malattia. Non sono considerati effetti di uno

stato psichico morboso, e dunque non costituiscono turbe a carico

dell'assicurazione per l'invalidità le limitazioni della capacità di guadagno

cui l'assicurato potrebbe ovviare dando prova di buona volontà; la misura di

quanto è ragionevolmente esigibile dev'essere apprezzata nel modo più oggettivo

possibile. Bisogna dunque stabilire se, e in quale misura al caso, un

assicurato può, nonostante il danno alla salute mentale, esercitare un'attività

lucrativa che il mercato del lavoro gli offre, tenuto conto delle sue

attitudini. In quest'ambito il punto è quello di sapere quale attività si può

da lui ragionevolmente esigere. Ai fini di stabilire l'esistenza di

un'incapacità di guadagno causata da un danno alla salute psichica non è quindi

decisivo accertare se l'assicurato eserciti o meno un'attività lucrativa

insufficiente; di maggior rilievo è piuttosto domandarsi se si debba ammettere

che l'utilizzazione della capacità lavorativa non può in pratica più essere da

lui pretesa oppure che essa sarebbe persino insopportabile per la società (DTF

102 V 166; VSI 1996 pag. 318 consid. 2a, pag. 321 consid. 1a, pag. 324 consid.

1a; RCC 1992 pag. 182 consid. 2a e sentenze ivi citate)" (STFA del 29

settembre 1998 nella causa S. F. [I 148/98], pag. 10 consid.

3b)."

Secondo

la giurisprudenza del TFA questi principi valgono fra l'altro per le

psicopatie, le alterazioni dello sviluppo psichico (psychische Fehlentwicklungen),

l'alcolismo, la farmacomania, la tossicomania e le nevrosi (STFA del 18 ottobre

1999 nella causa B., I 441/99, del 29 settembre 1998 nella causa S. F., I

148/98 consid. 3b; RCC 1992 pag. 182 consid. 2a con riferimenti).

In una

sentenza I 384/06 del 4 luglio 2007 il Tribunale federale ha ribadito che “(…)

il riconoscimento di un danno alla salute psichica presuppone in particolare la

diagnosi espressa da uno specialista in psichiatria, poggiata sui criteri posti

da un sistema di classificazione riconosciuto scientificamente (cfr. DTF 130 V

396 segg.; cfr. pure la recente sentenza del Tribunale federale delle

assicurazioni I 621/05 del 13 luglio 2006, consid. 4). (…)” (STF del 4 luglio

2007, I 384/06).

2.7. Nella

decisione su opposizione del 20 novembre 2008, l’UAI ha

attribuito all’assicurato una rendita intera di invalidità dal 1° luglio 2004

al 28 febbraio 2005, sopprimendola poi a partire dal 1° marzo 2005, ritenuto

che dal mese di novembre 2004 l’assicurato presenta una piena capacità lavorativa

in attività adatte.

Il TCA è,

quindi, ora chiamato a valutare, alla luce di quanto esposto ai considerandi

2.3., 2.4. e 2.5., se l’UAI ha correttamente o meno soppresso la rendita

spettante a RI 1 a fare tempo dal 1° marzo 2005.

2.8. Per chiarire

la situazione dal profilo medico, l’UAI ha dapprima affidato al dr. __________,

spec. FMH in psichiatria e psicoterapia, il mandato di esperire una perizia

psichiatrica.

Nel suo

rapporto peritale del 18 settembre 2003, il dr. __________ ha posto le diagnosi

di “disturbo dell’adattamento con ansia, umore depresso misti (ICD10-F43.22);

disturbo passivo-aggressivo di personalità (ICD10-F60.9)” specificando che “queste

diagnosi non hanno delle ripercussioni sulla capacità di lavoro” (doc. 18-6,

sottolineatura della redattrice).

Il dr. __________

ha indicato che l’assicurato, dopo essere stato licenziato dal precedente

datore di lavoro, a causa delle difficoltà incontrate nel potersi reinserire

professionalmente in un ciclo produttivo normale, ha sviluppato ansia e

irrequietezza. Lo specialista ha tuttavia sottolineato che, durante l’esame

clinico, non ha potuto constatare la presenza di un episodio depressivo di

gravità tale da giustificare una inabilità lavorativa, quanto piuttosto la

presenza di una personalità immatura e passiva, che tende ad aggravare una

situazione e a cadere facilmente nel vittimismo e nell’autocommiserazione (doc.

18-6, sottolineatura della redattrice).

Quanto

alla capacità lavorativa, il dr. __________, considerata anche la giovane età

dell’assicurato, ha ritenuto “senza dubbio esigibile, teoricamente, la

ripresa di un’attività lavorativa al 100% nella professione di venditore di

auto” (doc. 18-6, sottolineatura della redattrice).

Il dr. __________

ha pure evidenziato di ritenere che un’attività lavorativa costituisca per

l’assicurato “la migliore terapia anche per acquisire l’autostima e la

fiducia in se stesso” (doc. 18-7, sottolineatura della redattrice).

Nella “proposta medico” dell’11 dicembre 2003 la

dr.ssa __________ del SMR ha osservato che “alla luce delle conclusioni della

perizia del dr. __________, si ritiene l’assicurato totalmente abile al lavoro,

nella sua attuale attività in particolare, dal lato psichico” (doc. 23-1).

Nel rapporto medico del 20 gennaio 2005, il dr. __________,

spec. FMH in psichiatria e psicoterapia e curante dell’interessato, posta la

diagnosi con influsso sulla capacità lavorativa di “trauma distorsivo

cervicale” e, quale diagnosi senza ripercussioni sulla capacità lavorativa,

quella di “disturbo ansioso-depressivo”, ha indicato che l’interessato “è

particolarmente sofferente per l’incidente della circolazione subito il 3

luglio 2003. Non mi è possibile esprimermi sulle sue capacità psichiche

riguardanti la sua inabilità lavorativa” (doc. 30-1, sottolineatura della

redattrice).

Il dr. __________ ha osservato che “non penso

che il paziente possa avere bisogno di ulteriori cure psichiatriche, se non

dei colloqui psicoterapeutici di sostegno ed una psicofarmacoterapia. Non

escludo però che questo tipo di intervento debba essere indicato quando vi sarà

un maggiore chiarimento somatico” (doc. 30-2, sottolineatura della redattrice).

Il curante ha poi indicato che l’assicurato

sarebbe in grado di svolgere la sua precedente attività “nel caso in cui migliorassero

le sue condizioni cliniche” (doc. 30-3).

Il dr. __________, infine, ha ritenuto “indicate

delle investigazioni reumatologiche, ortopediche e neurochirurgiche”

(doc. 30-2, sottolineatura della redattrice).

Nelle sue annotazioni del 13 aprile 2005, il dr. __________

del SMR, spec. FMH in medicina interna (sul diritto per

gli assicurati di conoscere la specializzazione dei medici del SMR, cfr. SVR

2008 IV Nr. 13), ha osservato:

Dalla decisione su opposizione della __________

si nota che:

con rapporto 21.02.2005, lo psichiatra, dr. __________,

che aveva già esaminato l’A. su incarico dell’AI, ha ribadito che la causalità

naturale tra l’infortunio e le problematiche psichiche è solo possibile ma non

probabile. Lo specialista conclude in modo sostanzialmente identico alla sua

perizia per l’AI, ritenendo l’A. totalmente abile nella sua professione di

venditore di auto.

Per quanto riguarda la situazione organica, la __________

non vede motivo alcuno per mettere in discussione le conclusioni 23.11.2004 del

dr. __________, medico di __________, quando afferma che, nella sua funzione di

venditore di auto, per i soli dolori cervicali su colpo di frusta, l’A. è da

considerarsi abile al lavoro in misura completa.

Il rapporto del dr. __________ 20.01.2005 non

aggiunge nulla di nuovo. Pertanto si conferma che non c’è inabilità lavorativa

altra che quella riconosciuta dalla __________.

Si accorda una rendita del 100% dal 1.7.2004,

ovvero dopo la carenza dell’anno di attesa, fino al 28.2.2005 (dopo i 3 mesi),

rispetto alla visita medica di chiusura della __________.” (Doc. 39-1)

In sede di opposizione contro la decisione

dell’UAI che gli attribuiva una rendita solo fino al 28 febbraio 2005,

l’assicurato ha prodotto i seguenti referti medici:

referto del 25 luglio 2005 del Prof. dr. __________,

Primario del Servizio di neurochirurgia dell’Ospedale regionale di __________,

indirizzato al curante dell’interessato, dr. __________, nel quale lo

specialista ha attestato, dal profilo neurologico, la presenza di una

sindrome cervicale molto pronunciata con blocco completo in estensione e

subtotale in anteroflessione, rotazione e inclinazione, una dolenzia alla

palpazione delle sedi articolari posteriori a livello di C5-C7 da entrambo i

lati, così come una discreta ipoestesia delle dita I, IV e V a destra e II e

III a sinistra.

Riguardo

all’ulteriore procedere diagnostico/terapeutico egli ha ritenuto indicato

presentare l’assicurato al Prof. dott. __________, spec. FMH in anestesiologia,

per sottoporlo a delle infiltrazioni diagnostiche delle faccette articolari e,

se del caso, a un trattamento di termocoagulazione per radiofrequenze:

" Rivedendo

con il signor RI 1 il profilo clinico, rileviamo che esso non ha subito

mutamenti sostanziali dopo l’infortunio e i disturbi sono di per sé

sovrapponibili a quelli avvertiti dopo la perdita del posto di lavoro ca. nel

2001 (queste constatazioni sarebbero a detta del paziente confermate dallo

psichiatra che lo segue: dr. med. __________).

Sulla base di questi

elementi pensiamo che il caso abbia una chiara obiettività organica,

principalmente nel senso di un coinvolgimento articolare posteriore e solo

secondariamente di carattere discogeno.

Tenuto conto del

fatto che i disturbi sono presenti fin dal momento dell’infortunio, il quale ha

peraltro messo in gioco forze molto rilevanti e che esiste un’obiettività

clinica indiscutibile, non pensiamo che la questione possa essere ricondotta ad

un problema funzionale, rispettivamente a lesioni manifestatesi in occasione

dell’evento traumatico. Quel che emerge dall’analisi di questo caso è l’assenza

di un’investigazione corretta del generatore dei dolori che, secondo i dati

della letteratura, si situa in ca. ¾ dei casi nelle articolazioni vertebrali

posteriori e in 25% dei casi nell’uno o nell’altro disco intersomatico.

Un approfondimento

di questo genere richiede uno studio specialistico secondo il protocollo

dell’ISIS.

In tal senso

raccomandiamo vivamente di sottoporre questo paziente all’attenzione del Prof.

Dr. __________ per le investigazioni, rispettivamente, un trattamento di

termocoagulazione per radiofrequenze (se si trattasse di un problema articolare

posteriore).

Per contro

occorrerebbe essere molto più reticenti con provvedimenti invasivi nel caso in

cui l’origine del problema fosse considerata discogena." (doc. 44/9-10,

sottolineatura della redattrice)

referto del 27 marzo 2006 del Prof. dr. __________,

spec. FMH in anestesiologia della Clinique de __________ di __________,

indirizzato al dr. __________, del seguente tenore:

" Par

la présente je vous informe que nous avons contrôlé M. RI 1 deux mois après une

dénervation de l’articulation C4-C5 à gauche. Sa lésion articulaire est

la conséquence d’un accident de la circulation. Le patient décrit una amélioration de 50% se traduisant entre autres par une diminution de sa consommation

d’analgésiques. Vu le fait que ses problèmes sont bilatéraux et que les

symptômes sont identiques des deux côtés, nous avons procédé à un test de

confirmation afin d’être sûr que la même articulation du côté droit était

symptomatique. Ceci a été prouvé, avec une importante diminution des douleurs

du patient pendant une période conforme à la durée d’action des produits

injectés et nous avons pour cette raison procédé au même traitement à droite que

celui qui s’était avéré efficace pour la gauche. L’intervention a été effectuée le 22 mars dernier

et le patient a regagné son domicile le jour même. Un contrôle est prévu d’ici

deux mois. Il faut cependant imaginer que le résultat à droite ne sera pas

meilleur qu’à gauche et qu’il peut subsister une douleur qui aurait

évidemment une autre origine que les articulations postérieures. Le cas

échéant, il serait donc nécessaire d’explorer d’autres hypothèses, par exemple les

disques au niveau C5-C6 en particulier, le niveau le plus fréquemment

affecté dans le type d’accident qu’a subi M. RI 1. Je vous tiendrai au courant des résultats obtenus et de l’évolution

de la situation.” (doc. 59-2, sottolineature della redattrice)

referto del 29 maggio 2006 del Prof. dr. __________,

indirizzato al dr. __________, del seguente tenore:

" Je

vous envoie un dernier rapport concernant votre patient qui a été revu le 22

mai dernier, deux mois après une dénervation de l’articulation C4-C5 à

droite. Le résultat du traitement à gauche effectué en janvier 2006 reste

ancore valable avec une diminution d’au moins 50% de ses douleurs précédentes.

A droite, le résultat est comparable, le patient présente actuellement des

douleurs situées autour de 4/10. Il est à relever que la composante douloureuse

provoquée par les mouvements de rotation a pratiquement complètement disparu.

Nous avons tout le

temps eu le sentiment que M. RI 1 présentait des douleurs de plusieurs

origines, dont la composante articulaire représente la moitié des douleurs.

Ceci a été alimenté par une composante douloureuse située au milieu de la nuque

qui a toujours persisté après l’anesthésie des articulations qui sont

maintenant dénervées. Pour cette raison, le patient a subi une discographie au

niveau C5-C6 et C6-C7, les deux niveaux apparaissant pathologiques à l’IRM. L’injection

de contraste dans le disque C5-C6 induit des douleurs situés à l’emplacement

habituel, à une intensité de 10/10. Lors de l’injection, le patient fait

également part d’une irradiation vers l’épaule droite. Nous avons ensuite

procédé à l’examen du disque C6-C7, mais il est impossible de pénétrer ce

disque à cause de la présence d’un pont osseux qui en bloque l’accès. Nous

avons pour cette raison arrêté la procédure. L’examen a été effectué sous couverture antibiotique par Zinacef 1,5 mg administré par voie intraveineuse.

L’examen discal

montre bien que le disque C5-C6 pourrait être à l’origine de la composante

douloureuse restante. Il est également possibile que le

disque C6-C7 participe à la genèse des douleurs,

mais nous n’avons pas pu aborder ce disque de façon appopriée pour des raisons

anatomo-techniques. Une discussion avec le Prof. __________

devrait avoir lieu, en vue d’une éventuelle intervention, impliquant

discectomie et fusion."

(doc. 60-2, sottolineature

della redattrice)

Nella “Proposta per medico UAI” del 12 dicembre 2007, l’avv. __________

del Servizio giuridico dell’UAI, dopo avere riassunto il caso, ha chiesto al

dr. __________ del SMR quanto segue:

" Presento

un caso da lei già visto in istruttoria, attualmente in opposizione.

Riassumo di seguito:

assicurato del 1964 con attività abituale di venditore di auto;

presenta domanda AI in agosto 2002 per depressione (MC dr. __________);

SMR ordina perizia psi presso dr. __________, il quale valuta una CL

totale nella precedente attività (perizia 18.9.2003);

Subisce un danno organico (colpo di frusta) dopo infortunio stradale,

coperto da __________: __________ reputa l’assicurato abile al lavoro al 100%

nella precedente attività dal 1.2.2005 dal lato organico (in precedenza IL 100%

dal 3.7.2003) e ritiene che le affezioni psi non sono in relazione causale con

l’infortunio (cfr. visita medica di chiusura __________ dr. __________ del

23.11.2004);

SMR con nota 13.4.2005 conferma la CL totale dell’assicurato nella

precedente attività sia dal lato psi che organico;

UAI emette decisione 25.7.2005 di rendita intera dal 1.7.2004 (dopo un

anno di attesa da IL rilevante) al 28.2.2005 (3 mesi dopo la visita medica di

chiusura __________ 11.2004).

Opposizione (agosto 2005)

Assicurato indica di avere ricorso al TCA contro la decisione su

opp. della __________, che vige una IL rilevante anche dopo marzo 2005 e

produce rapporto 25.7.2005 del dr. __________ e scritti del dr. __________

della Clinique __________ del 29.5.2006, 27.3.2006.

Intanto, il TCA ha emesso la sentenza 30.4.2007, cresciuta in

giudicato, relativa al ricorso interposto dall’assicurato contro la __________

(nella sentenza sono riassunte le questioni mediche; rinvio in particolare al

p.to 2.15 a pag. 32, a pag. 33 e a pag. 37, dove il TCA indica che “tenuto

conto dei soli postumi organici oggettivabili dell’evento infortunistico del 3

luglio 2003, RI 1 aveva ritrovato una piena capacità lavorativa nella sua

abituale professione di venditore di autovetture, già a decorrere dal

1.2.2005”), nella quale ha ritenuto che l’evento traumatico del 3.7.2003 non ha

avuto, secondo il corso ordinario delle cose e l’esperienza della vita, un

significato decisivo per l’instaurazione delle problematiche di cui l’assicurato

è sofferente.

Domande:

I nuovi doc. medici prodotti in opp. comportano una modifica della

precedente valutazione medica (ovvero, CL totale sia dal lato organico che

psi)?

Dal lato medico è opportuno procedere ad ulteriori accertamenti o

gli atti all’incarto sono sufficienti per valutare il caso?” (Doc. 68-1)

Nelle sue annotazioni del 13 dicembre 2007, il dr. __________ del

SMR ha osservato:

" Trattasi

di opposizione

In data 25.7.2005 il Prof. __________ ha proceduto alla

visita clinica dell’A. che documenta una sindrome cervicale pronunciata con

blocco completo in estensione e subtotale in anteflessione, come pure in

rotazione e inclinazione da entrambi i lati, per questi ultimi movimenti più

verso destra che verso sinistra.

Durante questa indagine, lo specialista ha potuto constatare che

“il profilo clinico non ha subito mutamenti sostanziali dopo l’infortunio e che

i disturbi sono di per sé sovrapponibili a quelli avvertiti dopo la perdita di

lavoro circa nel 2001. Sulla base di questi elementi pensiamo che il caso abbia

una chiara obiettività organica, principalmente nel senso di un coinvolgimento

articolare posteriore e solo secondariamente di carattere discogeno”.

Secondo il Prof. __________ “quello che emerge dall’analisi di

questo caso è l’assenza di un’investigazione corretta del generatore dei dolori

che, secondo i dati della letteratura, si situa in circa ¾ dei casi nelle

articolazioni vertebrali posteriori e in un 25% dei casi nell’uno o nell’altro

disco intersomati. Un approfondimento di questo genere richiede uno studio

specialistico”.

In data 27.3.2006 e 29.5.2006, l’A. è stato visitato dal Prof. __________

a __________, il quale ha ritenuto l’origine traumatica della lesione

dell’articolazione C4-C5 e ha proceduto ad un’infiltrazione diagnostica prima a

sinistra e poi a destra, con risultato positivo conforme alla durata d’azione

dei prodotti analgesici iniettati.

Secondo il perito la componente articolare è responsabile della

metà dei dolori. Questo è provato dal fatto che la componente dolorosa situata

in mezzo alla nuca è rimasta invariata dopo l’anestesia delle articolazioni che

sono attualmente denervate. In questo senso l’A. è stato sottoposto ad una RM

della colonna cervicale. I livelli C5-C6 e C6-C7 appaiono patologici. All’altezza

del disco C6-C7 esiste un ponte osseo, che impedisce di penetrare nel disco.

L’esame mostra che il disco C5-C6 potrebbe essere all’origine della

compressione dolorosa restante. È anche possibile che il disco C6-C7 partecipi

alla genesi dei dolori ma non è stato possibile raggiungere questo disco per

ragioni anatomo-tecniche.

Secondo il perito, una discussione con il Prof. __________

dovrebbe essere programmata, nell’ottica di un eventuale intervento

neurochirurgico.

Valutazione

Esistono verosimilmente patologie organiche indipendenti

dall’infortunio del 3.7.2003, che necessitano ulteriori accertamenti.

Si procede dunque ad una perizia reumatologica, chiedendo

al perito di definire quali sono le lesioni extra-infortunistiche di natura

invalidante, da quando ed in quale misura.” (Doc. 69-1, sottolineature della

redattrice)

L’UAI ha pertanto affidato al dr. __________, spec. FMH in

medicina interna e in reumatologia, l’incarico di eseguire una perizia

specialistica.

Nel suo referto peritale del 18 febbraio 2008, il dr. __________

ha posto le diagnosi di “1. sindrome panvertebrale con componente spondilogena

cervicale e lombare, cronica in ipercifosi della dorsale alta con protrazione

del capo in spondilosi iperostotica (morbo di Ott-Foréstier); alterazioni

degenerative della colonna cervicale (uncartrosi plurisegmentali) e della

colonna lombare (condrosi L4/L5 ed osteocondrosi dorsale L5/S1); esiti da

trauma distorsivo cervicale il 3.7.2003; decondizionamento muscolare; 2.

Periartropatia omeroscapolare a destra in esiti da frattura coracoidea a destra

il 3.7.2003; 3. obesità (peso 92 kg / statura 175.5 cm)” (doc. 74-7).

Il dr. __________ ha considerato l’assicurato pienamente abile al

lavoro, con un rendimento massimo del 100%, a partire dal 1° marzo 2005, in attività adeguate, rispettose dei suoi limiti funzionali (doc. 74-6). Quanto alla capacità

lavorativa residua nella precedente attività di venditore di automobili, il dr.

__________ ha rilevato che “a seguito dei limiti funzionali e di carico

menzionati nell’allegato, giudico l’assicurato, sempre a decorrere dal 1° marzo

2005, abile al lavoro sull’arco di una giornata lavorativa normale, ma con una

diminuzione del rendimento di 1/3” (doc. 74-7).

Nel rapporto medico del 25

febbraio 2008, il dr. __________ del SMR, poste le diagnosi principali di “1.

sindrome panvertebrale con componente spondilogena cervicale e lombare cronica

in spondilosi iperostotica (morbo di Ott-Forestier); 2. alterazioni

degenerative della colonna cervicale (uncartrosi plurisegmentali) e della

colonna lombare (condrosi L4-L5 e osteocondrosi dorsale L5-S1); 3.

periartropatia omero-scapolare a destra in esiti da frattura coracoidea a

destra il 3.7.2003” (doc. 75-1), ha osservato che:

" (…)

Valutazione:

sulla base degli atti a disposizione, dell’anamnesi richiesta,

dell’esame clinico e radiologico, sono state poste le diagnosi sopra indicate.

Il perito non ha proposte terapeutiche in grado di migliorare la

capacità funzionale residua dell’assicurato.

Vengono definiti i gradi di CL in attività abituale ed in attività

adeguate.

In settembre 2003 era stata effettuata una perizia psichiatrica

presso il dr. __________, che aveva ritenuto le diagnosi di Disturbo

dell’adattamento con ansia, umore depresso misti – Disturbo passivo-aggressivo di

personalità e concluso che queste diagnosi non avessero delle ripercussioni

sulla capacità di lavoro.” (Doc. 75-2)

In data 27 agosto 2008, il rappresentante dell’assicurato ha

trasmesso all’UAI copia del referto del 27 giugno 2008 concernente l’esame di

RM-colonna cervicale, eseguito dal dr. __________,il quale è giunto alle

seguenti conclusioni:

" (…)

marcate note degenerative sotto forma di ipertrofia del legamento

longitudinale posteriore probabilmente anche certe zone calcificate: risulta

una globale substenosi del canale spinale e particolarmente una stenosi a

livello di C3-C4. Si manifestano anche diverse focalità erniarie

soprattutto nel neuroforame di C7 destro e bilateralmente nei neuroforami di C6

e a carico di C1 destro.

Rottura del disco C5-C6 più paramediana sinistra e inabituale per un

processo degenerativo, qui potrebbe trattarsi di un esito di rottura

post-traumatica; al contrario delle altre lesioni che sono da interpretare nel

contesto di una discopatia estesa che colpisce anche già i livelli dorsali

prossimali con aumentata compressione a livello TH2-TH3 anteriormente.

L’estensione dell’ipertrofia legamentare anteriore e posteriore

suggerisce la presenza di un DISH (morbo di Forestier), meno tipico per morbo

di Bechterew.”

(Doc. 81/2-3, sottolineature della redattrice)

Nelle sue annotazioni del 3 settembre 2008, il dr. __________ del

SMR, spec. FMH in medicina generale e in medicina manuale, ha

osservato:

" Il

referto radiologico della nuova RM colonna cervicale eseguita il 27.6.2008 non

è sufficiente per affermare un peggioramento dello stato di salute dell’A., in

quanto non esiste alcuna diagnosi, rispettivamente status fisico obiettivante

una sintomatologia clinica riferibile alle conclusioni della RM di cui sopra,

che attesti un cambiamento dello stato di salute rispetto a quanto giudicato

dalla perizia SAM.” (Doc. 84-1)

Con il ricorso, l’assicurato ha contestato la decisione dell’UAI

di attribuirgli una rendita di invalidità solo fino al 28 febbraio 2005, senza

tuttavia produrre nuova documentazione medica.

2.9. Pendente causa, il TCA ha sottoposto

al dr. __________ l’esame RM della colonna cervicale del 27 giugno 2008, chiedendogli

di precisare se gli esiti di tale esame sono atti a modificare le sue

conclusioni peritali. Il TCA ha inoltre chiesto al dr. __________ di precisare

per quali motivi ha considerato che l’assicurato presenti una diminuzione del

rendimento di 1/3 nella sua attività di venditore di automobili, ma sia per

contro pienamente abile al lavoro in attività leggere adeguate (doc. VI).

Con scritto del 13 luglio

2009, il dr. __________ ha risposto:

" (…)

Non ritornerò sui dettagli contenuti nella perizia reumatologica

da me redatta il 18.2.2008, a sua conoscenza.

Mi limiterò a ricordare che la perizia reumatologica del 18.2.2008

portava alle diagnosi di sindrome panvertebrale con componente spondilogena

cervicale e lombare, cronica in ipercifosi della dorsale alta con protrazione

del capo in spondilosi iperostotico (morbo di Ott-Foréstier), alterazioni

degenerative della colonna cervicale (uncartrosi plurisegmentali) e della

colonna lombare (condrosi L4/L5 e osteocondrosi dorsale L5/S1), esiti da trauma

distorsivo cervicale il 3.7.2003, decondizionamento muscolare, periartropatia

omeroscapolare a destra in esiti da frattura coracoideo a destra il 3.7.2003,

obesità; ricordo pure che il giorno della perizia, ossia il 18.2.2008, erano

state realizzate radiografie convenzionali della colonna cervicale a/p e

laterale e delle ginocchia bilaterali in due proiezioni, dato che l’assicurato

a suo tempo non aveva portato materiale radiologico; l’esito delle indagini

citate è stato descritto a pagina 5 della perizia in questione. Nel frattempo,

il medico curante dell’assicurato, dr. __________, specialista FMH in medicina

interna di __________, richiedeva una risonanza magnetica della colonna

cervicale, realizzata il 27.6.2008, alla quale lo specialista in radiologia

coinvolto, dr. __________, presso l’Istituto radiologico __________ di __________,

riscontrava le alterazioni strutturali da lei citate a pagina 1 e a pagina 2

dello scritto del 3.7.2009. Le alterazioni strutturali evidenziate danno una

visione più specifica delle alterazioni degenerative già riscontrate all’esame

radiologico convenzionale del 18.2.2008, ossia 4 mesi prima circa e sono in

grado di spiegare i limiti funzionali riscontrati al rachide cervicale, dorsale

e lombare (vedasi referto “colonna vertebrale”) a pagina 4 della perizia

reumatologica del 18.2.2008; gli esiti della risonanza magnetica della colonna

cervicale del 27.6.2008, come referto isolato, non sono tuttavia prova per

un cambiamento della capacità funzionale e di carico residua, descritta

nell’allegato alla perizia (“esame della funzionalità fisica”); di conseguenza

tale referto non è atto a modificare le conclusioni del mio rapporto peritale.

Considerandi

La valutazione della capacità lavorativa si fonda sulla mia

valutazione a riguardo della capacità funzionale e di carico residua profilata,

tenendo pienamente conto degli atti a mia disposizione, dei dati anamnestici

eruiti e dell’esame clinico-radiologico realizzato il 18.2.2008.

Per quanto riguarda l’ultima attività principale di venditore di

automobili svolta dall’assicurato, premesso che questa attività venga svolta

sull’arco di una giornata lavorativa normale di 8-9 ore, riconosco una

diminuzione del rendimento di 1/3, in quanto il lavoro di venditore di auto

non permette un’ergonomia di lavoro pienamente aderente alle risorse fisiche

descritte appunto nell’allegato “esame della funzionalità fisica”; dagli atti

risulta che l’assicurato era attivo come venditore di automobili usate, impiego

che implica posture inadeguate per il rachide, al quale avverte una

sintomatologia algica cronica (mansioni in parte svolte in posizione eretta con

flessione e torsione del tronco).” (Doc. VII, sottolineature della redattrice)

2.10

Quanto alla

valenza probante di un rapporto medico, determinante è che i punti litigiosi

importanti siano stati oggetto di uno studio approfondito, che il rapporto si

fondi su esami completi, che consideri parimenti le censure espresse dal

paziente, che sia stato approntato in piena conoscenza dell'incarto (anamnesi),

che la descrizione del contesto medico sia chiara e che le conclusioni del

perito siano ben motivate. Determinante quindi per stabilire se un rapporto

medico ha valore di prova non è né l'origine del mezzo di prova, né la denominazione,

ad esempio quale perizia o rapporto (STF 8C_828/2007 del 23 aprile 2008; STFA I

462/05 del 25 aprile 2007; STFA U 329/01 e U 330/01 del 25 febbraio 2003; DTF

125.

V 352 consid. 3a; DTF 122 V 160 consid. 1c; Meyer-Blaser, Die

Rechtspflege in der Sozialversicherung, BJM 1989 pag. 31; Pratique VSI 3/1997

pag. 123), bensì il suo contenuto (DTF 122 V 160 in fine con rinvii).

proposito delle perizie mediche eseguite nell'ambito della procedura

amministrativa, il TFA ha stabilito che, nell'ipotesi in cui sono state

eseguite da medici specializzati riconosciuti, hanno forza probatoria piena se

giungono a conclusioni logiche e sono state realizzate sulla base di

accertamenti approfonditi, fintanto che indizi concreti non inducono a

ritenerle inaffidabili (DTF 123 V 176; DTF 122 V 161, DTF 104 V 212; SVR 1998

IV Nr. 1 pag. 2; SZS 1988 pagg. 329 e 332; ZAK 1986 pag. 189; Locher, Grundriss des Sozialversicherungsrechts, Berna

1994, pag. 332).

In una sentenza pubblicata

nella Pratique VSI 2001 pag. 106 segg., il TFA ha però ritenuto conforme al

principio del libero apprezzamento delle prove definire delle direttive per la

valutazione di determinate forme di rapporti e perizie. In particolare per

quanto concerne le perizie giudiziarie, la giurisprudenza ha statuito che il

giudice non si scosta senza motivi imperativi dalla valutazione degli esperti,

il cui compito è quello di mettere a disposizione del tribunale le loro

conoscenze specifiche e di valutare da un punto di vista medico una certa

fattispecie. Ragioni che possono indurre a non fondarsi su un tale referto sono

ad esempio la presenza di affermazioni contraddittorie, il contenuto di una

superperizia, altri rapporti contenenti validi motivi per farlo (Pratique VSI

2001.

pag. 108 consid. 3b)aa e riferimenti citati; STFA

I 462/05 del 25 aprile 2007; STFA U 329/01 ed U 330/01 del 25 febbraio 2003).

Nella

DTF 125 V 351 (= SVR 2000 UV Nr. 10 pag. 33 segg.), la Corte federale ha ribadito che ai rapporti allestiti da medici alle dipendenze di

un'assicurazione deve essere riconosciuto pieno valore probante, a condizione

che essi si rivelino essere concludenti, compiutamente motivati, di per sé

scevri di contraddizioni e, infine, non devono sussistere degli indizi che

facciano dubitare della loro attendibilità. Il solo fatto che il medico

consultato si trovi in un rapporto di dipendenza con l'assicuratore non

permette già di metterne in dubbio l'oggettività e l'imparzialità. Devono

piuttosto esistere delle particolari circostanze che permettano di ritenere

come oggettivamente fondati i sospetti circa la parzialità dell'apprezzamento.

stesso vale per le perizie fatte esperire da medici esterni (DTF 104 V 31; RAMI

1993.

pag. 95).

perizie affidate dagli organi dell'AI o dagli assicuratori privati, in sede di

istruttoria amministrativa, a medici esterni o a servizi specializzati

indipendenti, i quali fondano le proprie conclusioni su indagini approfondite e

giungono a risultati concludenti, dispongono di forza probatoria piena, a meno

che non sussistano indizi concreti a mettere in causa la loro credibilità

(Pratique VSI 2001 pag. 109 consid. 3b)bb; STF 8C_535/2007 del 25 aprile 2008; STFA I 462/05 del 25 aprile 2007).

Occorre

ancora evidenziare che il TFA, in una decisione del 24 agosto 2006 concernente un caso di assicurazione per l'invalidità (I 938/05), ha evidenziato il valore probatorio delle opinioni espresse

dai medici SMR nell'ambito dell'assicurazione per l'invalidità, sottolineando che in caso di divergenza tra il medico curante

ed il medico SMR non è per principio necessario procedere ad una nuova perizia.

In quell’occasione l’Alta Corte ha sviluppato la seguente considerazione:

(…)

La valeur probante des rapports médicaux des uns et

des autres doit bien plutôt s'apprécier au regard des critères jurisprudentiels

précédemment énumérés (cf. consid. 3.1 supra). Il n'y a dès lors aucune raison

d'écarter le rapport du SMR ici en cause ou de lui préférer celui du médecin

traitant, pour le seul motif que c'est le service médical régional de l'AI qui

l'a établi. Au regard du déroulement de l'examen clinique pratiqué par les

médecins du SMR et du contenu de leur rapport, on ne relève, du reste, aucune

circonstance particulière propre à faire naître un doute sur l'impartialité de

ceux-ci. La recourante ne fait d'ailleurs rien valoir de tel." (…)

Per quel che riguarda i

rapporti del medico curante, secondo la generale esperienza della vita, il

giudice deve tenere conto del fatto che, alla luce del rapporto di fiducia

esistente con il paziente, il medico curante attesterà, in caso di dubbio, in

favore del suo paziente (STF 8C_828/2007 del 23 aprile 2008; DTF 125 V 353

consid. 3a)cc); Pratique

VSI 2001 pag. 109 consid. 3a)cc; Meyer-Blaser,

Rechtsprechung des Bundesgericht im Sozialversicherungsrecht, Zurigo 1997, pag.

230).

L’Alta Corte in una sentenza 9C_142/2008

del 16 ottobre 2008 per quanto riguarda le divergenze d’opinioni tra medici

curanti e periti interpellati dall’amministrazione o dal giudice ha precisato

quanto segue:

(…)

On ajoutera qu'en cas de divergence d'opinion entre

experts et médecins traitants, il n'est pas, de manière générale, nécessaire de

mettre en oeuvre une nouvelle expertise. La valeur probante des rapports

médicaux des uns et des autres doit bien plutôt s'apprécier au regard des

critères jurisprudentiels (ATF 125 V 351 consid. 3a p. 352) qui

permettent de leur reconnaître pleine valeur probante. A cet égard, il convient

de rappeler qu'au vu de la divergence consacrée par la jurisprudence entre un

mandat thérapeutique et un mandat d'expertise (ATF 124 I 170 consid. 4 p. 175; SVR

2008.

IV Nr. 15 p. 43 consid. 2.2.1 et les références [arrêt I 514/06 du 25 mai

2007]), on ne saurait remettre en cause une expertise ordonnée par

l'administration ou le juge et procéder à de nouvelles investigations du seul

fait qu'un ou plusieurs médecins traitants ont une opinion contradictoire. Il

n'en va différemment que si ces médecins traitants font état d'éléments

objectivement vérifiables ayant été ignorés dans le cadre de l'expertise et qui

sont suffisamment pertinents pour remettre en cause les conclusions de l'expert.(…)

Infine, va ricordato che se vi sono dei rapporti

medici contraddittori, il giudice non può evadere la procedura senza valutare

l'intero materiale ed indicare i motivi per cui egli si fonda su un rapporto

piuttosto che su un altro (STF 8C_535/2007 del 25 aprile 2008, STFA I 462/05 del 25 aprile 2007).

ancora rilevato che, affinché un esame medico in ambito

psichiatrico sia ritenuto affidabile, esso deve adempiere diverse condizioni

(D. Cattaneo, “La promozione dell'autonomia del disabile: esempi scelti dalle

assicurazioni sociali”, in RDAT II-2003, pag. 571 seg., in particolare la nota

158, pag. 628-629, nella quale vengono citate alcune sentenze federali e

cantonali, in particolare la DTF 127 V 294; cfr. D. Cattaneo, “Le perizie nelle

assicurazioni sociali” in Le perizie giudiziarie Ed. CFPG, Lugano e Helbing

& Lichtenhahn, Basilea 2008 pag, 203 e segg. (249-254).

quest’ultima sentenza l'Alta Corte ha fatto proprie le considerazioni di

Mosimann. In particolare, secondo questo autore (Somatoforme Störungen:

Gerichte und [psychiatrische] Gutachten, in: SZS 1999 pag. 105 ss), in ambito

psichiatrico l’esperto deve innanzitutto porre una diagnosi secondo una

classificazione riconosciuta e pronunciarsi sulla gravità dell'affezione.

perito deve anche valutare l'esigibilità della ripresa di un'attività lucrativa

da parte dell'assicurato. Tale prognosi deve tener conto di diversi criteri,

quali il carattere premorboso, l'affezione psichica e quelle organiche

croniche, la perdita d'integrazione sociale, un eventuale profitto tratto dalla

malattia, il carattere cronico della malattia, la durata pluriennale della

stessa con sintomi stabili o in evoluzione e l'impossibilità di ricorrere a

trattamenti medici secondo la regola d'arte. La prognosi sfavorevole deve

essere fatta in base all’insieme dei succitati criteri.

Inoltre, l'esperto deve

esprimersi sull'aspetto psicosociale della persona esaminata.

Del resto, un rifiuto di

una rendita deve ugualmente basarsi su diversi criteri, tra i quali le divergenze

tra i dolori descritti e quelli osservati, le allegazioni sull'intensità dei

dolori la cui descrizione rimane sul vago, l'assenza di una richiesta di cura,

le evidenti divergenze tra le informazioni fornite dal paziente e quelle

risultanti dall'anamnesi, il fatto che le lamentele molto dimostrative lascino

l'esperto insensibile, come pure le allegazioni di grandi handicap nonostante

un ambiente psico-sociale intatto (STCA inedita 27 settembre 2001, inc.

32.1999

2.11

Questo

Tribunale, chiamato a verificare se lo stato di salute del ricorrente è stato

accuratamente vagliato dall’amministrazione prima dell’emissione della

decisione impugnata, non ha motivo per mettere in dubbio le valutazioni peritali

effettuate dal dr. __________ e dal dr. __________, da considerare dettagliate,

approfondite e quindi rispecchianti i parametri giurisprudenziali sopra

ricordati.

2.11.1

Dal profilo somatico, il dr. __________,

nel suo referto peritale del 18 febbraio 2008, ha ritenuto l’assicurato, affetto da “1. sindrome panvertebrale con componente spondilogena

cervicale e lombare, cronica in ipercifosi della dorsale alta con protrazione

del capo in spondilosi iperostotica (morbo di Ott-Foréstier); alterazioni

degenerative della colonna cervicale (uncartrosi plurisegmentali) e della

colonna lombare (condrosi L4/L5 ed osteocondrosi dorsale L5/S1); esiti da

trauma distorsivo cervicale il 3.7.2003; decondizionamento muscolare; 2.

Periartropatia omeroscapolare a destra in esiti da frattura coracoidea a destra

il 3.7.2003; 3. obesità (peso 92 kg / statura 175.5 cm)”, pienamente abile al lavoro, con un rendimento massimo del 100%, a partire dal 1° marzo 2005, in attività adeguate, rispettose dei suoi limiti funzionali (doc. 74-6), considerando per

contro che, nella sua precedente attività di venditore di automobili,

l’interessato presenti, sempre a decorrere dal 1° marzo 2005, un’abilità al

lavoro sull’arco di una giornata lavorativa normale, ma con una diminuzione del

rendimento di 1/3, alla luce dei suoi limiti funzionali (doc. 74-7).

Questa valutazione peritale può essere fatta

propria dal TCA. Essa non è del resto stata smentita da certificati

medico-specialistici attestanti delle patologie maggiormente invalidanti, in

grado di influire maggiormente sulla capacità lavorativa residua

dell’interessato.

Va infatti sottolineato

che l’assicurato, in sede ricorsuale, non ha prodotto ulteriori certificati

medici specialistici in grado di mettere in dubbio le conclusioni peritali del

dr. __________.

Va qui

ricordato che se, da una parte, la

procedura davanti al TCA è retta dal principio inquisitorio, secondo cui i

fatti rilevanti per il giudizio devono essere accertati d'ufficio dal giudice,

dall’altra si rileva che questo principio non è però assoluto, atteso che la sua

portata è limitata dal dovere delle parti di collaborare all'istruzione della

causa (DTF 122 V 158 consid. 1a, 121 V 210 consid. 6c con riferimenti).

Il dovere processuale di collaborazione comprende

in particolare l'obbligo delle parti di apportare – ove ciò fosse ragionevolmente

esigibile – le prove necessarie, avuto riguardo alla natura della disputa e ai

fatti invocati, ritenuto che altrimenti rischiano di dover sopportare le

conseguenze della carenza di prove (DTF 117 V 264 consid. 3b con riferimenti).

Il TCA rileva che l’assicurato si è infatti

limitato a produrre, prima dell’allestimento della perizia del dr. __________,

i referti del Prof. __________ e del dr. __________ indicati in precedenza

(cfr. consid. 2.8.), proprio a seguito dei quali l’amministrazione, sulla base

delle annotazioni del 13 dicembre 2007 del dr. __________ del SMR – il

quale ha ritenuto necessario lo svolgimento di una perizia reumatologica, vista

la presenza, verosimilmente, di patologie organiche indipendenti dall’infortunio

del 3 luglio 2003 (cfr. doc. 69-1) – ha affidato al dr. __________ il compito

di eseguire una perizia specialistica.

Il perito ha quindi debitamente tenuto conto dei referti del Prof.

__________ e del dr. __________ trasmessi dall’assicurato all’UAI, dei quali ha

fatto, del resto, esplicita menzione nel suo referto peritale (cfr. doc. 74-2 e

74-3).

Quanto all’esame di RM-colonna cervicale del 27 giugno 2008 – e

quindi successivo all’esame peritale del dr. __________ – trasmesso

dall’assicurato all’amministrazione prima dell’emissione della decisione

impugnata (cfr. doc. 81/2-3), il TCA rileva che lo stesso non è in grado di

mettere in dubbio le conclusioni peritali del dr. __________, come ritenuto dal

dr. __________ del SMR nelle sue annotazioni del 3 settembre 2008 (cfr. doc.

84-1) e come accertato dal TCA pendente causa.

Va infatti sottolineato che questa Corte ha

sottoposto il citato referto del 27 giugno 2008 al dr. __________, il quale, in

data 13 luglio 2009, ha espressamente confermato la correttezza delle proprie

conclusioni peritali, evidenziando che le alterazioni strutturali citate nelle

conclusioni del referto della RM-colonna cervicale del 27 giugno 2008

non fanno altro che dare “una visione più specifica delle alterazioni

degenerative già riscontrate all’esame radiologico convenzionale” eseguito il

18.

febbraio 2008 dallo stesso dr. __________ (cfr. doc. VII).

A mente del dr. __________, dunque, gli

esiti della risonanza magnetica citata “non sono tuttavia la prova per un

cambiamento della capacità funzionale e di carico residua descritta

nell’allegato alla perizia (“esame della funzionalità fisica”); di conseguenza,

tale referto non è atto a modificare le conclusioni del mio rapporto peritale”

(doc. VII).

risposta del dr. __________ ha dunque permesso di chiarire la questione

controversa (cfr. STF 9C_203/2008 del 26 marzo 2009).

ricorda tuttavia al ricorrente che il presente giudizio non pregiudica

eventuali suoi diritti nei confronti dell’assicurazione federale per

l’invalidità insorti in epoca successiva alla data decisiva del provvedimento

impugnato, il quale delimita il potere cognitivo del giudice (cfr. DTF 130 V

140.

e 129 V 4).

Infine, il

TCA rileva che non può essere condivisa la critica ricorsuale relativa alla

presunta incongruenza delle conclusioni peritali in merito alla totale capacità

lavorativa dell’interessato in attività leggere adeguate, ma alla presenza di

una limitazione del rendimento di un terzo nella precedente attività di

venditore di automobili, visto che, secondo il rappresentante dell’assicurato, quest’ultimo

impiego non può che essere considerato adeguato alle limitazioni funzionali

dell’interessato.

A tal

proposito, questo Tribunale non può che fare propria la motivazione fornita nello

scritto del 13 luglio 2009, su esplicita richiesta del TCA, dallo stesso dr. __________,

il quale ha spiegato che l’attività di venditore di automobili usate svolta

dall’interessato “non permette un’ergonomia di lavoro pienamente aderente

alle risorse fisiche descritte nell’allegato “esame della funzionalità fisica”,

dato che “implica posture inadeguate per il rachide”, con lo svolgimento, in

parte, di mansioni in posizione eretta con flessione e torsione del tronco

(doc. VII).

Alla luce

di queste limitazioni funzionali, dunque, il TCA non può che concordare con il

perito circa la presenza di una diminuzione del rendimento dell’assicurato

nello svolgimento della precedente attività di venditore di automobili, ma di

una piena capacità lavorativa in attività adeguate, pienamente rispettose delle

sue limitazioni funzionali.

2.11.2

L’aspetto

psichiatrico è stato valutato dal dr. __________, il quale, nel suo referto

peritale del 18 settembre 2003, poste le diagnosi di “disturbo dell’adattamento

con ansia, umore depresso misti (ICD10-F43.22), disturbo passivo-aggressivo di

personalità (ICD10-F60.9)”, ha evidenziato che tali patologie non hanno delle

ripercussioni sulla capacità lavorativa dell’assicurato. Il perito ha

sottolineato di non avere riscontrato la presenza di un episodio depressivo di

gravità tale da giustificare una inabilità lavorativa, quanto piuttosto

l’esistenza di una personalità immatura e passiva, che tende ad aggravare una

situazione e a cadere facilmente nel vittimismo e nell’autocommiserazione (doc.

18-6). Il perito ha pure aggiunto che lo svolgimento di un’attività lavorativa

costituisce la migliore terapia per permettere all’assicurato di acquisire

autostima e fiducia in se stesso (doc. 18-7).

Il TCA non ha motivo per distanziarsi nemmeno da

tale valutazione peritale, che non è del resto stata smentita da certificati

medico-specialistici attestanti delle patologie invalidanti, in grado di

influire sulla capacità lavorativa residua dell’interessato.

infatti sottolineato che lo stesso curante dell’assicurato, dr. __________, nel

suo rapporto medico del 20 gennaio 2005 all’attenzione dell’UAI, ha posto quale

diagnosi senza influsso sulla capacità lavorativa quella di “disturbo

ansioso-depressivo” (cfr. doc. 30-1), sottolineando che l’interessato “accusa

principalmente dei disturbi algici, difficoltà di movimento e disautonomia” e

aggiungendo che “non penso che il paziente abbia bisogno di ulteriori cure

psichiatriche” (doc. 30-2, sottolineature della redattrice).

ricorda comunque nuovamente al ricorrente che il presente giudizio non pregiudica

eventuali suoi diritti nei confronti dell’assicurazione federale per

l’invalidità insorti in epoca successiva alla data decisiva del provvedimento

impugnato, il quale delimita il potere cognitivo del giudice (cfr. DTF 130 V

140.

e 129 V 4).

2.11.3

Alla luce di

quanto sopra esposto, sulla base delle affidabili e concludenti risultanze

specialistiche del dr. __________ e del dr. __________, le quali hanno permesso

di vagliare accuratamente lo stato di salute dell’interessato e richiamato

inoltre l'obbligo che incombe all'assicurato di intraprendere tutto quanto sia ragionevolmente

esigibile per ovviare alle conseguenze del discapito economico cagionato dal

danno alla salute (DTF 123 V 233 consid. 3c, 117 V 278 consid. 2b, 400 e i

riferimenti ivi citati; Riemer‑Kafka, Die Pflicht zur

Selbstverantwortung, Friborgo 1999, pagg. 57, 551 e 572; Landolt, Das

Zumutbarkeitsprinzip im schweizerischen Sozialversicherungsrecht, tesi Zurigo

1995, pag. 61; DTF 113 V 28 consid. 4a e sentenze ivi citate; cfr. anche Meyer Blaser, Rechtsprechung des

Bundesgerichts zum IVG, Zurigo 1997, pag. 221), il TCA ritiene dimostrato con

il grado della verosimiglianza preponderante valido nell'ambito delle

assicurazioni sociali (DTF 126 V 360; DTF 125 V 195 consid. 2 e i riferimenti

ivi citati, 115 V 142 consid. 8b, 113 V 323 consid. 2a, 112 V 32 consid. 1c,

111.

V 188 consid. 2b), che l'assicurato presenta a

partire dal mese di marzo 2005 un’incapacità lavorativa del 33.3% nella

sua abituale attività, mentre in attività adeguate la capacità lavorativa è del

100%.

2.12

Essendo

quindi esigibile che l’assicurato sfrutti la sua residua capacità lavorativa

del 100% in attività adeguate, ricordato inoltre che l'invalidità nell'ambito delle assicurazioni

sociali svizzere è un concetto di carattere economico‑giuridico e non

medico (DTF 116 V 249 consid. 1b, 110 V 275 consid. 4a),

occorre esaminare le conseguenze del danno alla salute dal profilo economico.

Ai fini

della valutazione economica, nel rapporto del 25 settembre 2008 (doc. 87-1), il

consulente in integrazione professionale, tenuto conto delle limitazioni

medico-teoriche e della configurazione della realtà economica ticinese, ha

indicato che l’assicurato potrebbe esercitare una vasta gamma di attività sia

nel settore secondario (operaio generico nell’industria farmaceutica,

alimentare, meccanica con mansioni d’assemblaggio, produzione, stampa,

rifinitura, controllo / sorveglianza del funzionamento e della qualità…) che

nel settore terziario (venditore / cassiere non qualificato con attività

rispettose dei limiti funzionali, …) (doc. 87-2).

2.13

Preliminarmente

va ricordato che, secondo la giurisprudenza, per il raffronto dei redditi fa

stato il momento dell’inizio dell’eventuale diritto alla rendita (cfr. DTF

129.

V 222; cfr., pure, STFA del 26 giugno

2003.

nella causa R. consid. 3.1, I 600/01, del 3 febbraio 2003 nella causa R.,

I 670/01 pubblicata in SVR 2002 IV Nr. 24, del 18 ottobre 2002 nella causa L.

consid. 3.1, I 761/01 pubblicata in SVR 2003 IV Nr. 11 e del 9 agosto 2002

nella causa S. consid. 3.1, I 26/02; cfr., inoltre, STFA del 13 giugno 2003

nella causa G. consid. 4.2, I 475/01), per cui nel caso

concreto sono determinanti, come correttamente ritenuto dall’amministrazione, i

dati del 2005 (dato che la rendita è stata soppressa a partire dal 1° marzo

2005).

2.14

Per quanto

concerne il reddito da valido, nel rapporto finale del 25 settembre 2008,

il consulente in integrazione professionale ha indicato che l’assicurato, in

possesso di un AFC quale verniciatore di carrozzerie, “da sempre lavora come

venditore di automobili”, aggiungendo che “dal 1997 al 1999 lavora presso il __________

di __________ e in seguito, per pochi mesi nel 2001, lavora presso __________,

dove viene licenziato non per problemi di salute”, restando poi disoccupato.

consulente ha quindi indicato che “essendo stato licenziato a causa di

problematiche all’infuori del danno alla salute, si determina il salario da

valido su base statistica”, per un importo, di fr. 54'177 nel 2005 (settore

della vendita e riparazioni di auto, divisione economica 50 RSS) (doc. 87-2).

Il consulente ha inoltre evidenziato che tale ammontare si avvicina a quanto

guadagnato dall’assicurato nella sua ultima attività lavorativa svolta nel 2001

(ossia fr. 4'000 mensili, cfr. doc. 8-1), dalla quale è stato licenziato in

tronco dopo pochi mesi per motivi estranei al danno alla salute (doc. 87-2).

Il TCA

non può che considerare corretto il modo di agire dell’amministrazione.

L’assicurato

non ha contestato, del resto, tale ammontare.

2.15

Per

quanto riguarda il reddito da invalido, va ricordato che lo stesso è determinato sulla base della situazione

professionale concreta dell'interessato, a condizione però che quest'ultimo

sfrutti in maniera completa e ragionevole la capacità lavorativa residua e che

il reddito derivante dall'attività effettivamente svolta sia adeguato e non

costituisca un salario sociale ("Soziallohn") (DTF 126 V 76 consid.

3b/aa e riferimenti).

invece non esiste un siffatto guadagno, in particolare perché l'assicurato non

ha intrapreso una attività lucrativa da lui esigibile, il reddito da invalido,

da contrapporre a quello da valido nella determinazione del grado di

invalidità, può essere ricavato dai rilevamenti statistici ufficiali, editi

dall'Ufficio federale di statistica, che si riferiscono agli stipendi medi

nelle principali regioni e categorie di lavoro (DTF 126 V 76 consid. 3b/bb; RCC

1991.

p. 332 consid. 3c, 1989 p. 485 consid. 3b).

Inoltre,

va rilevato che, secondo la giurisprudenza federale, per gli assicurati che, a

causa della particolare situazione personale o professionale (affezioni

invalidanti, età, nazionalità e tipo di permesso di dimora, grado di

occupazione ecc.), non possono mettere completamente a frutto la loro capacità

residua nemmeno in lavori leggeri e che pertanto non riescono di regola a

raggiungere il livello medio dei salari sul mercato, viene operata una

riduzione percentuale sul salario teorico statistico. Il

TFA ha precisato, al riguardo, come una deduzione globale massima del 25% del

salario statistico permettesse di tener conto delle varie particolarità

suscettibili di influire sul reddito del lavoro. Inoltre, chiamato a

pronunciarsi sulla deduzione globale, la quale procede da una stima che

l'amministrazione deve succintamente motivare, il giudice non può senza valido

motivo sostituire il suo apprezzamento a quello degli organi dell'assicurazione

(DTF 126 V 80 consid. 5b/cc).

L’Alta

Corte ha stabilito che sono esclusivamente applicabili, in difetto di

indicazioni economiche concrete, i dati salariali nazionali risultanti dalla

tabella di riferimento TA1 dell’inchiesta sulla struttura dei salari edita

dall’Ufficio federale di statistica e non i valori desumibili dalla tabella

TA13, che riferisce dei valori in relazione alle grandi regioni (SVR 2007 UV

nr. 17, STFA I 222/04 del 5 settembre 2006).

una sentenza del 7 aprile 2008 (32.2007.165) questa Corte, fondandosi sulla

sentenza U 8/7 del 20 febbraio 2008, ha stabilito che “(…) quando il salario

da valido conseguito in Ticino in una determinata professione è inferiore al

salario medio nazionale in quella stessa professione, anche il reddito da

invalido va ridotto nella medesima percentuale (al riguardo cfr. L. Grisanti,

art.cit., in RtiD II-2006 pag. 311 seg., in particolare pag. 326-327) (…)”.

un’altra sentenza 8C_399/2007 del 23 aprile 2008 al consid. 6.2 il TF ha

lasciato aperta la questione a sapere se l’adeguamento va ammesso solo nel caso

in cui il valore fosse chiaramente sotto la media (“deutliche Abweichung”).

Tale è di regola stata ritenuta una differenza del 10% (SVR 2004 UV no. 12 pag.

45.

consid. 6.2; dell’8% nella sentenza U 463/06 del 20 novembre 2007).

questione è stata definitivamente risolta dalla nostra Massima Istanza, la

quale nella sentenza 8C_44/2009 del 3 giugno 2009 ha ricordato che:

3.3

In una recente sentenza 8C_652/2008 dell'8 maggio 2009, non ancora

pubblicata nella Raccolta ufficiale, il Tribunale federale, precisando la

propria giurisprudenza, ha stabilito che quando il reddito effettivamente

conseguito differisce di almeno il 5% rispetto al salario statistico

riconosciuto nel corrispondente settore economico, esso deve essere considerato

considerevolmente inferiore alla media nel senso della DTF 134 V 322 e può - in

caso di adempimento degli altri presupposti - giustificare un parallelismo dei

redditi di raffronto (consid. 6.1.2). A questo parallelismo si procederà però

soltanto limitatamente alla parte percentuale eccedente la soglia determinante

del 5% (consid. 6.1.3). Questa Corte ha nella stessa sentenza confermato che i

fattori estranei all'invalidità di cui si dovesse già aver tenuto conto con il

parallelismo non possono essere presi in considerazione una seconda volta nell'ambito

della deduzione per circostanze personali e professionali."

applicazione della giurisprudenza sviluppata nella sentenza del 7 aprile 2008

(inc. 32.2007.165), utilizzando i dati forniti dalla tabella TA1 2004 elaborata

dall'Ufficio federale di statistica, il ricorrente, svolgendo nel 2004 una

professione che presuppone qualifiche inferiori nel settore privato svizzero (a

proposito della rilevanza delle condizioni salariali nel settore privato,

cfr. RAMI 2001 U 439, p. 347ss. e SVR 2002 UV 15, p. 47ss.), avrebbe potuto

realizzare, in media, un salario mensile lordo pari a fr. 4'588.

Riportando

questo dato su 41.6 ore (cfr. tabella B 9.2, pubblicata

in La Vie économique, 1/2-2007, p. 94), esso ammonta a fr.

4'771.52 mensili oppure a fr. 57'258.24 per l'intero anno (fr. 4'771.52 x 12,

ritenuto che la quota di tredicesima è già compresa, cfr. STFA del 18 febbraio

1999.

nella causa B., U 274/98, p. 5 consid. 3a).

Dopo

adeguamento all'indice dei salari nominali ("Nominallohnindex"

- cfr. DTF 126 V 81 consid. 7a e STCA del 20 febbraio 2001 nella causa R.), si

ottiene, per il 2005 (cfr. tab. B 10.3, pubblicata in La Vie économique,

6-2007, p. 91), un reddito mensile di fr. 4'812.59 oppure di fr. 57'751.08 per

l'intero anno (fr. 4'812.59 x 12).

2.16

In ossequio

alla giurisprudenza federale, occorre, in seguito, esaminare le circostanze

specifiche del caso concreto (limitazione addebitabile al danno alla salute,

età, anni di servizio, nazionalità e tipo di permesso di dimora, grado

d'occupazione, cfr. DTF 126 V 80 consid. 5b/bb) e, se del caso, procedere ad

una riduzione percentuale del salario statistico medio. La riduzione massima

consentita ammonta al 25%, percentuale che consente "… di tener conto

delle varie particolarità che possono influire sul reddito del lavoro"

(cfr. DTF 126 V 80 consid. 5b/cc).

In una

sentenza del 25 luglio 2005 nella causa J., I 147/05, consid. 2, il TFA ha

proceduto ad una riduzione del 15% sul reddito statistico da invalido,

trattandosi di un assicurato straniero, nato nel 1953 e al beneficio di un

permesso di domicilio, che, a causa del danno alla salute, era stato giudicato

in grado di svolgere un’attività adeguata in misura del 60%.

La nostra Corte federale ha ritenuto suscettibili di incidere sul livello di reddito ancora

conseguibile dall’assicurato, gli impedimenti funzionali derivanti dal danno

alla salute (10%), così come il fatto di poter lavorare soltanto a tempo

parziale (5%):

2.4

Aufgrund der zu Recht nicht bestrittenen

Auffassung der Gutachter des Instituts Y.________ vom 4. April 2003 ist dem

Beschwerdegegner die angestammte Tätigkeit als Schweisser nicht mehr zumutbar,

während körperlich leichte bis intermittierend mittelschwere adaptierte

Tätigkeiten zu 60% zumutbar sind (d.h. wechselbelastende Tätigkeiten ohne

Heben, Stossen und Ziehen von Lasten über 5 bis 10 kg repetitiv und vereinzelt über 15 kg, ohne Überkopftätigkeiten und ohne Tätigkeiten in gebückter

Haltung mit Rotation der Wirbelsäule). Aufgrund dieser Einschränkungen sind

keine triftigen Gründe ersichtlich, um von einem leidensbedingten Abzug

abzusehen; dies wird von der Beschwerde führenden Verwaltung denn auch nicht

bestritten.

2.5

Entgegen der Auffassung im kantonalen

Entscheid ist die Nationalität hier zu vernachlässigen angesichts der Tatsache,

dass die statistischen Löhne aufgrund der Einkommen der schweizerischen und der

ausländischen Wohnbevölkerung erfasst werden (AHI 2002 S. 70) und der

Beschwerdegegner kein Saisonnier ist, sondern über die

Niederlassungsbewilligung C verfügt (Urteil S. vom 16. April 2002, I 640/00

[Zusammenfassung in HAVE 2002 S. 308]). Damit gehört der Versicherte vielmehr

einer Ausländerkategorie an, für welche der monatliche Männer-Bruttolohn im

Anforderungsniveau 4 sogar etwas über dem entsprechenden, nicht nach dem Merkmal

der Nationalität differenzierenden Totalwert liegt (Lohnstrukturerhebung 2000

S. 47 Tabelle TA12 sowie Lohnstrukturerhebung 2002 S. 59 Tabelle TA12). Es ist

denn auch dieser Totalwert die massgebende Vergleichsgrösse und nicht etwa das

Einkommen der Schweizer (wie es die Vorinstanz angenommen hat), da sich

Tabellenlöhne aus den Einkommen der In- und Ausländer zusammensetzen.

2.6

Die IV-Stelle führt in der

Verwaltungsgerichtsbeschwerde zwar zu Recht aus, "dass Teilzeitangestellte

nicht zwingend weniger als Vollzeittätige verdienen (zum Beispiel in

Beschäftigungsbereichen, in denen Teilzeitarbeit Nischen auszufüllen vermag,

die arbeitgeberseits stark nachgefragt und dementsprechend entlöhnt werden

...)." Jedoch wird das Invalideneinkommen hier allein aufgrund

statistischer Angaben festgesetzt, so dass die statistisch erhärtete Tatsache

der Lohneinbusse von teilzeitarbeitenden Männern im massgebenden

Anforderungsniveau 4 (einfache und repetitive Tätigkeiten) zu berücksichtigen

ist (vgl. Lohnstrukturerhebung 2000 S. 24 T8 sowie Lohnstrukturerhebung 2002 S.

28.

T8), auch wenn in diesem Rahmen der prozentuale Minderverdienst nicht

schematisch dem Abzug gleichzusetzen ist (vgl. BGE 126 V 79 Erw. 5b/aa).

2.7

Damit sind im Rahmen des Abzuges die

leidensbedingten Einschränkungen des Versicherten (vgl. Erw. 2.4) sowie die

Möglichkeit, nur noch Teilzeit arbeiten zu können (Erw. 2.6 hievor), zu

berücksichtigen. Da die IV-Stelle in Verfügung und Einspracheentscheid keinen

Abzug wegen Teilerwerbstätigkeit berücksichtigt hat, obwohl dies angemessen

gewesen wäre, lag für das kantonale Gericht ein triftiger Grund vor, sein

Ermessen an die Stelle desjenigen der Verwaltung zu setzen; die abweichende

Ermessensausübung erweist sich deshalb insoweit als näher liegend (vgl. Erw.

2.3

hievor). Indessen hat die Vorinstanz zu Unrecht auch den Ausländerstatus

des Beschwerdegegners berücksichtigt (Erw. 2.5 hievor). Die IV-Stelle hat

jedoch die leidensbedingten Einschränkungen - angesichts der Beschwerden - mit

einem Abzug von 10% vom Tabellenlohn berücksichtigt; wird auch der Tatsache

Rechnung getragen, dass der Beschwerdegegner nur noch teilerwerbstätig sein

kann, erscheint - gesamthaft gesehen - das Ermessen der Vorinstanz als näher

liegend. Damit hatte diese genügend triftige Gründe, um vom Abzug der

Verwaltung abzuweichen, so dass ein solcher in Höhe von 15% vorzunehmen ist,

was zu einem Invaliditätsgrad von 52% und damit zum Anspruch auf eine halbe

Invalidenrente führt." (STFA succitata)

un’altra pronunzia del 25 luglio 2005 nella causa Y., U 420/04, consid. 2 -

riguardante un assicurato straniero, nato nel 1961 e al beneficio di un

permesso di domicilio, totalmente abile in attività lavorative leggere da un

profilo dell’impegno fisico - lo stesso TFA ha nuovamente applicato una

decurtazione del 15% (“Dem Beschwerdegegner sind aus medizinischer Sicht

unbestrittenermassen keine schweren Arbeiten mehr zumutbar (vgl. Erw.

2.5.1

hievor), sodass er den bisher ausgeübten Tätigkeiten nicht mehr nachgehen

kann. Mit den von der SUVA verfügten 15% wird sowohl dem

Verlust, Schwerarbeit leisten zu können, als auch der leidensbedingten

Einschränkung, die für sich nicht sehr ausgeprägt ist, angemessen Rechnung

getragen”).

In una sentenza del 25 aprile 2005 nella causa R., inc. 35.2004.104,

il TCA ha fornito alcune indicazioni circa le modalità secondo le quali deve

essere applicata la riduzione percentuale sul reddito statistico da invalido,

argomentando:

Su quest’ultimo punto, il TCA ha attentamente

esaminato alcune recenti sentenze federali e ne ha ricavato l’impressione di

una prassi non sempre coerente.

A titolo di esempio, in una sentenza del 14

febbraio 2005 nella causa T., I 594/04, consid. 2.3, il TFA ha indicato che

l’età dell’assicurato (47 anni al momento del rilascio della decisione

impugnata) non rappresentava un fattore di riduzione, stabilendo inoltre che i

lavoratori ausiliari, su un mercato equilibrato del lavoro, vengono richiesti a

prescindere dalla loro età e quindi che, in queste attività, l’età di per sé

non influisce sul livello retributivo.

Per conto, in una pronunzia del 20 gennaio 2005

nella causa R., I 138/04, consid. 4.3., la stessa Alta Corte federale ha applicato una riduzione sul reddito statistico da invalido,

trattandosi di un assicurato di 35 anni, dichiarato completamente abile in

attività semplici e ripetitive nel settore dei servizi, “en regard de l’âge

de l’assuré et des limitations résultant de l’atteinte à sa santé” (la

sottolineatura è del redattore).

In un’altra sentenza del 23 febbraio 2004 nella

causa M., B 67/04, consid. 3.3.2 - concernente un assicurato di 54 anni al

beneficio di un permesso di domicilio - l’Alta Corte non ha ritenuto che l’età

costituisse un fattore di riduzione.

Del resto, con riferimento all’art. 28 cpv. 4

OAINF (cfr. consid. 2.4.), la giurisprudenza federale ha stabilito che questa

disposizione torna applicabile agli assicurati che, alla data di inizio della

rendita di invalidità, hanno un’età attorno ai 60 anni (cfr. DTF 123 V 419

consid. 1b; SVR 1995 UV 35, p. 105 consid. 2b).

Al fine di garantire l’uguaglianza di trattamento

fra assicurati (circa la necessità di introdurre dei criteri obiettivi allo

scopo di evitare disparità di trattamento, cfr. DTF 123 V 104 consid. 3e, DTF

115.

V 138ss. consid. 6-7, 405ss., consid. 4-6; STFA del 24 febbraio 2005 nella

causa S., U 80/04, consid. 4.2.1), questo Tribunale – chiamato peraltro, in

talune circostanze, a direttamente quantificare la riduzione percentuale (cfr.,

ad esempio, la STFA del 25 febbraio 2003 nella causa P., U 329 + 330/01) – e

visto che il problema si pone in modo analogo in alcuni importanti settori

delle assicurazioni sociali (assicurazione per l’invalidità, previdenza

professionale, assicurazione contro gli infortuni e assicurazione contro le

malattie), ritiene di dover fornire le seguenti indicazioni.

Ad ognuno dei fattori di rilievo indicati dalla

giurisprudenza federale corrisponde una decurtazione del 5%.

Per quanto riguarda specificatamente la riduzione

percentuale legata alla limitazione addebitabile al danno alla salute,

l’esistenza, in un caso concreto, di impedimenti di una particolare gravità,

che in genere limitano l’assicurato anche nell’esercizio di un’attività

sostitutiva, può comunque giustificare l’applicazione di una riduzione più

elevata (cfr., in questo senso, la STFA del 16 febbraio 2005 nella causa C., I

559/04, consid. 2.2, in cui la Corte federale ha avallato la riduzione decisa

dall’amministrazione (15%), trattandosi di un assicurato abile soltanto

parzialmente in attività leggere, la STFA del 17 febbraio 2005 nella causa B.,

I 1/04, consid. 4.3.4, in cui è stata applicata una decurtazione del 10% per

tenere conto delle difficoltà legate al danno alla salute e la STFA del 23

febbraio 2005 nella causa B., I 632/04, consid. 4.2.2, in cui è stata

confermata una riduzione del 15% per ragioni di salute).

La presenza cumulativa di più fattori legittima

l’applicazione della riduzione massima del 25% (cfr., in questo senso, la STFA

del 4 febbraio 2003 nella causa S., U 311/02, consid. 4.3).

Nella già citata sentenza del 23 febbraio 2004

nella causa M., il TFA ha applicato una deduzione globale del 15% motivata

dagli impedimenti legati al danno alla salute, ritenendo assenti gli altri

fattori di riduzione (anni di servizio, nazionalità e tipo di permesso di

dimora, grado di occupazione)." (STCA succitata, consid. 2.11.)

2.17

In concreto, il

consulente ha applicato una riduzione dal reddito del 10% per tenere conto dei

seguenti fattori: “attività medio-leggere, necessità di alternare la postura e

delle difficoltà di adattamento dovute al lungo periodo di inattività (doc. 87-2).

percentuale del 10% stabilita dal consulente, che tiene conto del lungo periodo

di inattività e delle possibili difficoltà di adattamento in una nuova attività

lavorativa, può essere confermata dal TCA.

Questa

soluzione si giustifica tanto più se si considera che per costante

giurisprudenza il Giudice non può scostarsi dalla valutazione

dell’amministrazione senza fondati motivi (cfr. DTF 126 V 80 consid. 5b/dd e

6).

Partendo,

quindi, da un salario da invalido di fr.

57'751.08 considerata un’esigibilità dal profilo medico del 100%, ammettendo una

riduzione del 10%, il reddito ipotetico dell’insorgente nel 2005 risulta,

quindi, essere pari a 51'975.97.

Confrontando

questo dato con l'importo di fr. 54’177.--corrispondenti al reddito che l’insorgente

avrebbe conseguito da valido nell'anno 2005 (cfr. consid. 2.14.), emerge un tasso d’invalidità del 4.06%, arrotondato al 4% secondo la giurisprudenza di

cui alla DTF 130 V 121 consid. 3.2. = SVR 2004 UV Nr. 11 pag. 41), percentuale che non dà diritto ad una rendita di invalidità, come

stabilito dall’amministrazione.

Alla

medesima conclusione si giunge anche aggiornando i redditi (da valido e da

invalido) al 2008 (dato che, come visto in precedenza, occorre valutare se vi è

stata una modifica di rilievo dei dati ipotetici

di riferimento sino al momento della decisione impugnata, cfr. consid.

2.2

in fine).

Dal raffronto tra il

reddito da valido, aggiornato al 2008, di fr. 56'818.44 – ossia fr. 54’177 +1.2% per il 2006, +1.6% per il 2007 e +2%

per il 2008 (cfr. tab. relativa

all’evoluzione dei salari nominali, dei prezzi al

consumo e dei salari reali, 1990-2008, pubblicati sul sito dell’Ufficio

federale di statistica) - e da invalido di fr. 55’111.9 – ossia fr.

57’751.08 (2005), aggiornati al 2008, per un importo di fr. 61'235.44, cui apportare una riduzione del 10% - emerge infatti un

grado di invalidità del 3%. Tale risultato non dà comunque

diritto ad una rendita di invalidità.

Stante

quanto sopra, non presentando l’assicurato un grado di invalidità, è da

considerare corretto l’agire dell’UAI, con riferimento alla soppressione delle

prestazioni (cfr. STF 8C_688/2007 del 7 agosto 2008).

D’altra

parte, tuttavia, in applicazione dell’art. 88a OAI, la soppressione delle

prestazioni non poteva avere luogo a decorrere dal 1° marzo 2005, come deciso

dall’amministrazione, visto che, come indicato dal dr. __________ nel rapporto

peritale del 18 febbraio 2008 (cfr. doc. 74-8), confermato dal dr. __________

del SMR nel rapporto medico del 25 febbraio 2008 (cfr. doc. 75-2) e ripreso

anche dal consulente IP nel suo rapporto del 25 settembre 2008 (cfr. doc.

87-1), l’interessato va considerato abile al lavoro al 100% in attività adeguate

alle sue condizioni di salute solo a partire dal 1° marzo 2005.

L’art.

88a OAI prevede infatti che se la capacità di guadagno dell’assicurato o la

capacità di svolgere le mansioni consuete migliora oppure se la grande

invalidità o l’assistenza dovuta all’invalidità si riduce, v’è motivo di

ammettere che il cambiamento determinante sopprime, all’occorrenza, tutto o

parte del diritto a prestazioni dal momento in cui si può supporre che il

miglioramento constatato perduri. Lo si deve in ogni caso tenere in

considerazione allorché è durato tre mesi, senza interruzione notevole, e

che presumibilmente continuerà a durare.

concreto, l’UAI ha attribuito all’interessato una rendita solo fino al 28

febbraio 2005 sulla base di quanto indicato, in un primo tempo, nelle

annotazioni del 13 aprile 2005, dal dr. __________ del SMR, il quale aveva osservato

che la rendita andava attribuita fino al 28 febbraio 2005, ossia tre mesi dopo

la visita medica di chiusura della __________ (cfr. doc. 39-1). Infatti, nel rapporto

del 23 novembre 2004, il dr. __________, medico di __________ della __________,

aveva considerato l’assicurato pienamente abile al lavoro nella sua attività di

venditore di auto (cfr. doc. 3-6 inc. LAINF).

seguito, tuttavia, nel referto peritale del 18 febbraio 2008, il dr. __________

ha espressamente indicato che la piena capacità lavorativa dell’assicurato è

presente da marzo 2005 (cfr. doc. 74-8, sottolineatura della

redattrice).

conseguenza, i tre mesi dopo il subentrare della totale capacità lavorativa

dell’assicurato, ex art. 88a OAI, vengono a scadere il 31 maggio 2005 (cfr. SVR

2006.

IV Nr. 13; STFA I 632/05 del 25 ottobre 2006).

Pertanto, è a partire dal 1° giugno 2005 che

l’assicurato non ha più diritto a prestazioni.

2.18

L’assicurato

ha chiesto al TCA l’esecuzione di una perizia pluridisciplinare SAM (cfr. doc.

I).

proposito va ribadito che se l'istruttoria

da effettuare d'ufficio conduce l'amministrazione o il giudice, in base ad un

apprezzamento coscienzioso delle prove, alla convinzione che la probabilità di

determinati fatti deve essere considerata predominante e che altri

provvedimenti probatori più non potrebbero modificare il risultato, si

rinuncerà ad assumere altre prove (valutazione anticipata delle prove: cfr. Kölz/Häner,

Verwaltungsverfahren und Verwaltungsrechtspflege des Bundes, Zurigo 1998, p. 47

n. 63; Gygi, Bundesverwaltungsrechtspflege, 2° ed., p. 274; si veda pure DTF

122.

II consid. 469 consid. 41, 122 III 223 consid. 3, 119 V 344 consid. 3c con

riferimenti). Un tale modo di procedere non lede il diritto di essere sentito

conformemente all'art. 29

cpv. 2 Cost. (DTF 124 V 94 consid. 4b, 122 V 162 consid. 1d, 119 V 344 consid. 3c con riferimenti).

Nel caso

in esame, secondo questo Tribunale, la documentazione agli atti è sufficiente

per statuire nel merito della vertenza senza che si rivelino necessari

ulteriori provvedimenti probatori.

Non è

pertanto necessario procedere alla valutazione peritale richiesta.

2.19

Parzialmente

vincente in causa, il ricorrente, rappresentato da un sindacato,

ha diritto ad un’indennità per ripetibili ridotta (art. 61 lett. g LPGA).

2.20

Secondo l’art. 69 cpv. 1bis LAI, in vigore dal 1° luglio 2006, la

procedura di ricorso in caso di controversie relative all’assegnazione o al

rifiuto di prestazioni AI dinanzi al Tribunale cantonale delle assicurazioni è

soggetta a spese. L’entità delle spese è determinata fra 200.-- e 1’000.--

franchi in funzione delle spese di procedura e senza riguardo al valore

litigioso.

Visto

l’esito della vertenza, in casu si giustifica una ripartizione delle spese di

complessivi fr. 200.-- in misura di

fr.

50.

-- a carico dell’Ufficio AI e di fr. 150.-- a carico del ricorrente.

Dispositivo

Per questi motivi

dichiara e pronuncia

1. Il ricorso

è parzialmente accolto.

§ La decisione del 20

novembre 2008 impugnata è annullata.

§§ L’Ufficio AI è condannato a riconoscere all’assicurato una rendita

intera di invalidità dal 1° luglio 2004 al 31 maggio

2005. Dal 1° giugno 2005 la rendita è soppressa.

2. Le

spese per fr. 200.--, sono ripartite in ragione di fr. 50.-- a carico

dell’Ufficio AI e di fr. 150.-- a carico di RI 1.

L’UAI

verserà all’assicurato fr. 500.-- (IVA inclusa) a titolo di ripetibili

parziali.

3. Comunicazione

agli interessati i quali possono impugnare il presente giudizio con ricorso in

materia di diritto pubblico al Tribunale

federale, Schweizerhofquai 6, 6004 Lucerna, entro 30

giorni dalla comunicazione.

L'atto di

ricorso, in 3 esemplari, deve indicare quale decisione è chiesta invece di

quella impugnata, contenere una breve motivazione, e recare la firma del

ricorrente o del suo rappresentante.

Al ricorso dovrà essere allegata la decisione impugnata e la busta in cui il

ricorrente l'ha ricevuta.

Per il Tribunale

cantonale delle assicurazioni

Il presidente Il

segretario

Daniele Cattaneo Fabio

Zocchetti

Ultimo aggiornamento: 09.05.2026

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