32.2008.68

La rinuncia a prestazioni assicurative ha il medesimo effetto dell'inesistenza del diritto. In concreto l'insorgente ha rinunciato al quarto di rendita AI in favore della rendita completiva del marito

27 aprile 2009Italiano77 min

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Fatti

principi giurisprudenziali sviluppati in materia di revisione di rendite sotto

il regime del vecchio art. 41 LAI sono applicabili anche a proposito dell’art.

17 LPGA (DTF 130 V 349 seg. consid. 3.5).

la capacità al guadagno dell'assicurato migliora, v'è motivo di ammettere che

il cambiamento determinante sopprime, all'occorrenza, tutto o parte del diritto

a prestazioni dal momento in cui si può supporre che il miglioramento costatato

perduri. Lo si deve in ogni caso tenere in considerazione allorché è durato tre

mesi, senza interruzione notevole, e che presumibilmente continuerà a durare

(art. 88 a cpv. 1 OAI).

Analogamente, in caso di aggravamento dell'incapacità al guadagno, occorre

tener conto del cambiamento determinante il diritto a prestazioni, non appena

esso perdura da tre mesi senza interruzione notevole. L’art. 29bis è

applicabile per analogia (art. 88 a cpv. 2 OAI). Queste norme sono applicabili non soltanto in caso di

revisione della rendita, ma anche di assegnazione con effetto retroattivo di

una prestazione limitata nel tempo (STFA 29 maggio 1991; RCC 1984 pag. 137).

In una

sentenza del 12 ottobre 2005 nella causa R., I 8/04, pubblicata in plaidoyer

1/06, pag. 64-65, il TFA ha ricordato i principi che sono alla base della

revisione e della riconsiderazione di decisioni amministrative e si è così

espresso:

" (...)

2. 2.1 En l'espèce, il s'agit tout

d'abord de savoir si l'on est en présence d'un motif de révision, ce qui

suppose une modification notable du taux d'invalidité (art. 17 LPGA). Il n'y a

pas matière à révision lorsque les circonstances sont demeurées inchangées et

que le motif de la suppression ou de la diminution de la rente réside

uniquement dans une nouvelle appréciation du cas. Un motif de révision au sens

de l'art. 17 LPGA (ou de l'ancien art. 41 LAI) doit clairement ressortir du

dossier (p. ex. arrêt P. du 31 janvier 2003

[I 559/02], consid. 3.2 et les arrêts cités; sur

les motifs de révision en particulier: Urs Müller, Die materiellen

Voraussetzungen der Rentenrevision in der Invalidenversicherung, thèse,

Fribourg 2002, p. 133 ss). La réglementation sur la révision ne saurait en

effet constituer un fondement juridique à un réexamen sans condition du droit à

la rente (Rudolf Ruedi, Die Verfügungsanpassung als verfahrensrechtliche

Grundfigur namentlich von Invalidenrentenrevisionen, in: Schaffauser/

Schlauri [Hrsg], Die Revision von Dauerleistungen in der Sozialversicherung,

Saint-Gall, 1999, p. 15).

2.2 Si l'on

compare les expertises du COMAI du 9 mai 1995 et de la Clinique X. du 10 mai 2002, les principaux

diagnostics posés sont pratiquement superposables (syndrome somatoforme

douloureux persistant et personnalité fruste et dépendante en 1995; syndrome

douloureux somatoforme persistant [F45.4] et personnalité aux traits dépendants

[F60.7] en 2002). Les conclusions des expertises sont divergentes, en

revanche, en ce qui concerne les répercussions des atteintes à la santé sur la

capacité de travail. Les experts du COMAI avaient estimé que le syndrome

somatoforme douloureux prenait place dans le contexte d'un trouble de la

personnalité. On était en présence d'une atteinte à la santé mentale

importante, entraînant une incapacité totale de travail, sans perspective de

reclassement ni d'amélioration, vu l'importance de la régression et de la

fixation somatique.

Les experts de la Clinique X. concluent, pour leur part, à l'absence

d'atteinte somatique ou psychique susceptible de limiter la capacité de

travail. Les mêmes experts déclarent s'écarter des conclusions du COMAI, au motif

que l'association d'un trouble somatoforme douloureux à une personnalité aux

traits dépendants ne constitue pas, à leur avis, une atteinte à la santé mentale

importante.

2.3 Sur la base

de ces éléments, il y a lieu de constater que les experts de la Clinique X. ne font pas état d'une modification de

l'état de santé du recourant, mais remettent en cause l'appréciation

précédente - et fondée sur un même état de fait - des experts du COMAI. Ni

l'administration ni les premiers juges n'ont cherché du reste à démontrer

l'existence d'un changement de circonstances. Ils insistent plutôt sur le

caractère probant de l'expertise dé la Clinique X., en faisant totalement abstraction des

règles sur la révision et comme s'il s'agissait en l'occurrence de se prononcer

pour la première fois sur le droit à la rente. Mais cela ne suffit pas, on l'a

vu, pour justifier une révision du droit à la rente (cf. aussi Urs Müller, op.

cit., p. 135, ch. 490).

3. 3.1. Le principe selon lequel l'administration

peut en tout temps revenir d'office sur une décision formellement passée en

force qui n'a pas donné lieu à un jugement sur le fond, lorsque celle-ci est

certainement erronée et que sa rectification revêt une importance appréciable,

l'emporte sur la procédure de révision. Ainsi, l'administration peut aussi

modifier une décision de rente lorsque les conditions de la révision selon

l'art. 17 LPGA ne sont pas remplies. Si le juge est le premier à constater que

la décision initiale était certainement erronée, il peut confirmer, en

invoquant ce motif, la décision de révision prise par l'administration (ATF 125

V 369 consid. 2 et les arrêts cités; cf. aussi ATF 112 V 373 consid. 2c et 390

consid. 1b). Il est à relever que la reconsidération est désormais expressément

prévue à l'art. 53 LPGA.

3.2 Pour juger s'il est

admissible de reconsidérer une décision pour le motif qu'elle est sans nul

doute erronée, il faut se fonder sur la situation juridique existant au moment

où cette décision a été rendue, compte tenu de la pratique en vigueur à

l'époque (ATF 119 V 479 consid. 1b/cc et les références). Par le biais de la

reconsidération, on corrigera une application initiale erronée du droit, de

même qu'une constatation erronée résultant de l'appréciation des faits. Un

changement de pratique ou de jurisprudence ne saurait en principe justifier

une reconsidération (ATF 117 V 17 consid. 2c, 115 V 314 consid. 4a/cc). Une

décision est sans nul doute erronée non seulement lorsqu'elle a été prise sur

la base de règles de droit non correctes ou inappropriées, mais aussi lorsque

des dispositions importantes n'ont pas été appliquées ou l'ont été de manière

inappropriée (DTA 1996/97 n° 28 p. 158 consid. 3c). Tel est notamment le cas

lorsque l'administration a accordé une rente d'invalidité au mépris du

principe de la priorité de la réadaptation sur la rente (voir l'arrêt P. du 31

janvier 2003, déjà cité). A l'inverse, une inexactitude manifeste ne saurait

être admise lorsque l'octroi de la prestation dépend de conditions matérielles

dont l'examen suppose un pouvoir d'appréciation, quant à certains de leurs

aspects ou de leurs éléments, et que la décision paraît admissible compte tenu

de la situation de fait et de droit (arrêt P. du 13 août 2003 [1790/01],

consid. 3).

3.3 En l'espèce, c'est

en vue d'élucider les divergences issues d'avis médicaux contradictoires se

trouvant au dossier que l'administration a recueilli l'expertise du COMAI, du

9 mai 1995, et qu'elle s'est fondée sur cette dernière pour allouer une rente

entière au recourant, le 1er décembre 1995. En présence d'un tableau

clinique complexe, par ailleurs difficile à appréhender en raison de ses

aspects subjectifs, la prise de position sur une incapacité de travail

implique toujours un jugement d'appréciation. Or, un tel jugement ne saurait

être qualifié de manifestement erroné que si les investigations médicales dans

les différents domaines concernés n'ont pas été entreprises ou qu'elles ne

l'ont pas été avec le soin nécessaire (cf. arrêt P. du 31 janvier 2003, déjà

cité). Tel n'est pas le cas en ce qui concerne l'expertise du COMAI dans la

mesure où cette expertise pluridisciplinaire répond aux critères

jurisprudentiels permettant de lui attribuer une pleine valeur probante. En

tout cas, les critiques émises à l'encontre des conclusions du COMAI par les

médecins de la Clinique X. ne

suffisent pas pour admettre que ces conclusions sont dépourvues de crédibilité.

Comme on l'a vu, on est en présence d'appréciations divergentes d'experts en ce

sens que les uns, à la différence des autres, considèrent que l'association

d'un trouble somatoforme douloureux à une personnalité aux traits dépendants

n'a pas d'incidence sur la capacité de travail. Seule une surexpertise serait

de nature à les départager.

Mais, ici également, on ne peut faire abstraction

des éléments qui ont conduit l'administration à allouer une rente entière au recourant

comme si l'on devait statuer pour la première fois sur les droits de l'assuré

et modifier sa situation juridique à la lumière exclusivement des données

médicales recueillies à l'occasion de la procédure de révision. Une

appréciation médicale différente ultérieure ne suffit pas pour faire

apparaître comme manifestement erronée la décision initiale ou pour ordonner

une expertise.

On ne peut pas non plus affirmer que

l'administration a commis à l'origine une erreur de droit, notamment en méconnaissant

le principe de la priorité de la réadaptation sur la rente: l’expertise du

COMAI excluait toute possibilité de reclassement professionnel et ne laissait

pas entrevoir, à brève échéance, une amélioration de l'état de santé qui eût

permis la mise en oeuvre de mesures de réadaptation professionnelle."

Una

diversa valutazione di uno stato di fatto rimasto invariato ed inizialmente

approfonditamente esaminato non costituisce dunque né un caso di revisione, né

un caso di riconsiderazione.

2.7. In concreto il 6 ottobre 2003

l’insorgente ha inoltrato una richiesta di prestazioni AI a causa di una “endog.

Depression” presente dal maggio 1989 (doc. AI 1-8).

Interpellato in merito il

dr. med. __________, FMH medicina generale, medico curante dell’insorgente, il

24 novembre 2003 ha certificato la presenza dal 2001 di una “endogene

Depression” ed ha attestato un’incapacità lavorativa del 30% quale

casalinga dal mese di marzo 2001 (doc. AI 1-16). Il curante ha

indicato che “Die Patientin leidet unter depressiven Störungen wie

Schlafstörungen, Apatie, Antriebslosigkeit, Hitzewallungen, usw.” (doc. AI

1-17) ed ha aggiunto che “Eine Arbeitsfähigkeit von 50-70% ist ganztags mit

reduzierter Leistung möglich.” (doc. AI 1-19).

15 giugno 2004 il dr. med. __________, FMH in psichiatria e psicoterapia, interpellato

dall’UAI __________, ha affermato:

Ich beziehe mich auf den von Ihnen gewünschten

Arztbericht und teile Ihnen mit, dass ich Frau RI 1 nur zweimal (am 20.03 und

am 02.04.2003) untersucht habe. Damals zeigte sie eine mittelgradige,

depressive Episode, gepaart mit Zwangsgedanken im Rahmen einer rezidivierenden

depressiven Störung (ICD-10: F33.1) sowie Schwierigkeiten bei der kulturellen

Eingewöhnung (Z60.3).

Da die Patientin nicht mehr bei mir erschienen

ist, kann ich mich weder über den weiteren Verlauf noch über die jetzige Arbeitsfähigkeit

äussern." (doc. AI 1-27)

7 giugno 2004 si è tenuta, presso l’abitazione della ricorrente, l’inchiesta a

domicilio. L’assistente sociale __________ ha affermato:

Frau RI 1 spricht kaum deutsch, weshalb der

Ehemann Auskunft gibt. Seit ca. 15 Jahren leidet Frau RI 1 einer starken

Depression, verbunden mit Schlafstörungen, Antriebslosigkeit und

Hitzewallungen. Es gibt Tage, an welchen sie praktisch nur herumliege. Die

Depression hat sich seit ca. 2 Jahren stark verschlimmert.

Zur Zeit leidet sie zudem an Armschmerzen. Nachts

beisse sie die Zähne zusammen, was dann zu Schmerzen im Nacken- und Armbereich

komme.

Frau RI 1 hat immer Angstgefühle. Sie fürchte

sich jeweils am Morgen vor dem Tag. Sie hat Angst, dass etwa Schlimmes

passieren könnte.

Hr. __________ ist ebenfalls invalid. Aufgrund eines

Rückenproblems bezieht er seit 1.8.2002 eine ganze Rente. Den Haushalt erledigt

das Ehepaar allein. Sie teilen sich die Arbeit etwa zur Hälfte auf."

(doc. AI 1-37)

funzionaria ha stabilito un grado d’invalidità del 40% (doc. AI

1-36) ed ha rilevato, tra l’altro che “Der Haushalt wird ca. zur Hälfte von

Frau RI 1 und zur Hälfte vom Ehemann erledigt. Hilfe durch Drittpersonen haben

sie nicht. 2 der Kinder leben in __________, eines lebt gleich nebenan, hat

jedoch auch gesundheitliche Probleme.“ (doc. AI 1-37).

Da una nota interna del 24

giugno 2004 dell’UAI del Canton __________ __________ emerge che “Bei dieser

Vers. wurde eine Abklärung an Ort durchgeführt. Es kann

auf den Bericht verwiesen werden. Im Haushalt ermittelte ich eine Einschränkung

von 40%. Da wir lediglich ein AZ des Hausarztes hatten, habe ich beim

Psychiater, welche mir die Vers. Angab, noch ein AZ einverlangt. Frau RI 1 hat

diesen Psychiater jedoch nur 2 X aufgesucht. Er kann zur AF keine Stellung

nehmen. Ich schlage vor, bei der Vers. eine psychiatr.

Begutachtung durchzuführen.“ (doc. AI 1-38).

Il 13

luglio 2004 un altro funzionario ha invece affermato che “ich denke, in

diesem Fall kann man die Beurteilung des Hausarztes ohne weitere psychiatrische

Abklärung übernehmen, zumal sich diese ziemlich mit der Abklärung vor Ort

deckt. Ich würde von einer 30 bis 40% Beeinträchtigung ausgehen.“(doc. AI

1-38).

Sulla base delle citate

considerazioni l’UAI del Canton __________ ha deciso per ¼ di rendita (doc. AI

1-39), cui, come visto in precedenza, l’interessata ha rinunciato.

Il 20 giugno 2006 il dr.

med. __________, FMH medicina generale, ha scritto all’UAI affermando che “soggettivamente

la paziente lamenta un peggioramento della sintomatologia osseo-articolare

(vedi referto della Dr.ssa __________)” (doc. AI 9-1). Alla lettera il

medico curante ha allegato uno scritto del 9 febbraio 2006 della dr.ssa med. __________,

FMH fisiatria e reumatologia, la quale ha evidenziato come l’interessata sia

affetta, in particolare, da una sindrome cervicale e mialgica, con tendinosi a

catena con blocco C1 e C2 (doc. AI 9-2).

Il 2 ottobre 2006

l’interessata è stata sottoposta ad una perizia medica ad opera dei medici SMR,

dr.ssa med. __________ e dr. med. __________, reumatologo.

Dal referto emerge la

diagnosi di sindrome depressiva ricorrente (ICD 10; F33) in paziente con

distimia (F34.1), sindrome fibromialgica e osteoartrosi polidistrettuale con

maggiore localizzazione al rachide cervicale, mani e polsi e osteopenia

post-menopausale, oltre alle diagnosi senza influsso sulla capacità lavorativa

di mastopatia fibrocistica, reflusso gastro-esofageo e stato dopo intervento

per poliposi dell’utero (doc. AI 16-1).

I medici hanno indicato

che l’assicurata necessita di due pause di 15 minuti alla mattina e di due

pause di 15 minuti nelle ore pomeridiane, presenta una ridotta forza di presa

alle mani, con limitazione nello svolgere attività con le piccole articolazioni

delle mani, limite nel tagliare la carne a tavola, nello stappare le bottiglie

per una riduzione di forza. Nel rispetto delle pause di riposo la deambulazione

non presenta limiti funzionali. L’interessata è in grado di eseguire tutti i

cambi di posizione con lentezza ma senza limiti funzionali. Le attività quali

lavare i vetri oppure lavare i pavimenti possono essere svolte in tempi

maggiori ma senza altri limiti funzionali.

Dalla perizia emerge

inoltre:

" Sulla

base dell’attuale valutazione psichiatrica, dei dati anamnestici, dell’esame

psichico l’assicurata risulta essere affetta da distimia, su cui in passato si

sono verificati episodi depressivi di maggiore gravità in concomitanza ad

alcuni eventi di vita negativi (lutti, problemi famigliari).

L’assicurata risulta quindi essere affetta da una depressione

cronica del tono dell’umore, i cui sintomi non sono particolarmente

significativi da soddisfare i criteri per una sindrome depressiva ricorrente di

gravità lieve o media per quanto riguarda l’entità o la durata dei singoli

episodi. Trattasi comunque di una personalità strutturalmente fragile,

facilmente suscettibile allo stress con tendenza a reagire agli eventi negativi

della vita con scompensi ansiosodepressivi. Nel corso degli ultimi anni non

vengono ad ogni modo riportati episodi depressivi maggiori, grazie ad una

terapia antidepressiva le condizioni psichiche sono rimaste pressoché

stazionarie, con tendenza però a somatizzazioni. Oltre alla presenza di un

osteoartrosi polidistrettuale, all’esame medico attuale viene riscontrata una

sindrome fibromialgica. Lo stato attuale di salute non pare tuttavia

compromettere in maniera significativa la funzionalità a livello famigliare e

sociale dell’assicurata, non si osserva infatti una perdita di integrazione

sociale nei vari ambiti della vita. Seppur con tempi e ritmi ridotti per la

presenza di dolori, l’assicurata svolge le normali attività domestiche senza impedimenti

significativi dal lato psichico.

Dal punto di vista reumatologico l’assicurata può svolgere a

domicilio le attività domestiche con lentezza e con l’aiuto a volte del marito;

i limiti funzionali sono sostenuti dalla necessità di almeno due pause di 15

min durante le ore mattutine e le stesse pause nelle ore pomeridiane, questo

per la comparsa di un’astenia intensa che limita la capacità lavorativa, la

deambulazione prolungata e l’attività di casalinga.

La ridotta forza di presa alle mani non limita le attività in casa

se non per la forza limitata nell’aprire le bottiglie, nel tagliare la carne e

nel sollevare vassoi con un peso superiore ai 3 kg. Anche il cingolo scapolare

e il cingolo pelvico non presentano limitazioni all’attività quotidiana casalinga.

Il lavare vetri o pavimenti può essere svolto con lentezza ma senza altri

limiti." (doc. AI 16-6)

Va ancora evidenziato come

il 12 aprile 2007 il medico SMR, dr. med. __________, ha affermato:

" (…)

E’ stata valutata in tandem al SMR (valutazione psichiatrica e

reumatologica, dr. __________ e dr. __________), e sono stati espressi i limiti

funzionali.

Dal lato psichiatrico non è stato constatato un peggioramento,

anzi essa sembra funzionare meglio in virtù del miglioramento della situazioni

famigliare (figli con problemi di dipendenza in passato, ora non più presenti).

Dal punto di vista reumatologico le limitazioni come casalinga

sono da ritenere non importanti.

La inchiesta a domicilio valuta una IL 27%: da notare che l’A. può

contare sull’aiuto del marito e che l’economia domestica di 2 adulti in un

appartamento piccolo richiede meno impegno.

E’ quindi giustificata la riduzione della IL e quindi anche la

soppressione della rendita." (doc. AI 20-1)

Il 25 giugno 2006 la

dr.ssa med. __________, FMH medicina fisica e riabilitazione, ha informato di

aver rilevato lo studio della dr.ssa med. __________, dal 1.1.2007 ed ha

affermato:

" (…)

Dai documenti precedenti ho potuto rilevare che la Signora

summenzionata era stata curata per poliartrosi e scoliosi:

Sindrome cervico-mialgica con tendinosi a catena in blocco C1-C2 e

osteocondrosi e spondilosi reattiva plurisegmentaria

Sindrome toracale in cifosi

Sindrome lombare in scoliosi dx-convessa toracale e sx-convessa

lombare; osteocondrosi e spondilosi reattiva plurisegmentaria

Poliartrosi alle mani con rizoartrosi bilaterale, artrosi DIP 2, 3

e 4 a dx e 3, 4, 5 a sx

Gonartrosi bilaterale

Osteopenia incipiente in sede centrale

E’ stata da me visitata per la prima volta in data 6.6.2007. La

paziente lamentava forti dolori osteoarticolari e muscolari in conosciuta

malattia artrosica e fibromialgia, inoltre sindrome depressiva.

In anamnesi intossicazione da amalgama.

All’esame obbiettivo ho potuto constatare una postura scorretta

con ipercifosi dorsali e atteggiamento in anteposizione del capo e collo.

Scoliosi dx convessa dorsale e sx convessa lombare, appianamento della lordosi

lombare. Valgismo del ginocchio dx, lieve dismetria di ca 1 cm più corta a dx.

Alla palpazione vivo dolore sulla occipito – atlantoidea, sulle spinose

cervicali – dorsali e lombari, sulla sacroiliaca dx, sui trachiti, sui

trocanteri e sulla trapezio metacarpica bilateralmente.

Alla valutazione muscolare, fibromialgia e contrattura delle masse

muscolari paravertebrali ed accessoriali, soprattutto a dx. Ipostenia diffusa

agli arti di dx.

Alla valutazione articolare marcata rigidità diffusa articolare

con limitazione multiplanare del 40% soprattutto a livello del rachide

cervicale, in disfunzione C1 – C2 e lombare.

Alla valutazione neurologica disestesia agli arti di dx, pendenza

verso dx con scarsissimo equilibrio e deficit propriocettivo.

Dolore e rigidità sulle femoro – rotulee e sul compartimento

mediale bilateralmente. Articolarità dolorosa ai gradi estremi.

Le RX eseguite 6.6.2007, hanno dimostrato un peggioramento del

quadro degenerativo cervicale, rispetto al 2006. A livello lombare netto

peggioramento del quadro degenerativo con osteocondrosi e spondilosi reattiva

diffusa ed anterolistesi di 1° grado L5-S1.

La Densitometria ossea ha dimostrato una significativa perdita a

carico del femore prossimale, rispetto all’esame del 2005 che richiederà un

inquadramento terapeutico.

Dal punto di vista farmacologico la Signora è in trattamento con

condroprottetori, antidepressivi e Calcio e Vitamina D.

Chiedo cortesemente di rivalutare il ripristino del diritto ad una

rendita di invalidità." (doc. AI 29-2)

Il 25 febbraio 2008, il

medico SMR, dr. med. __________, ha preso posizione sul predetto certificato

medico, affermando:

" (…)

è stata valutata sia dal punto di vista psichiatrico (dr.ssa __________

SMR) che dal punto di vista reumatologico (dr. __________ SMR)

è stata fatta un’inchiesta a domicilio (28.03.2007), per valutare le

limitazioni nell’attività di casalinga (nel caso specifico: economia domestica

di 2 persone, con l’aiuto del marito a beneficio di una rendita intera AI)

ed è stata valutata la IL a 27.5% (tenendo conto delle valutazioni

mediche e della situazione “in pratica”.

Sia le visite mediche che l’inchiesta a domicilio son state fatte

adeguatamente e le conclusioni sono coerenti, e quindi la valutazione va

confermata, non tenendo conto delle osservazioni dei curanti (a posteriori)"

(doc. AI 31-1)

2.8. Va

qui rammentato che affinché un rapporto medico abbia valore

probatorio è determinante che esso valuti ed esamini in maniera completa i

punti litigiosi, si fondi su degli esami approfonditi, prenda conto di tutti i

mali di cui si lamenta l'assicurato, sia stabilito in piena conoscenza dei suoi

antecedenti (anamnesi) e sia chiaro nell'esposizione delle correlazioni mediche

o nell'apprezzamento della situazione medica; le conclusioni dell'esperto

devono inoltre essere motivate (STFA del 26 agosto 2004 nella causa G.S., I

355/03, consid. 5; STFA del 25 febbraio 2003 nelle cause P.G., U 329/01 ed S.,

U 330/01; DTF 125 V 352 consid. 3a; DTF 122 V 160

consid. 1c; Meyer-Blaser, Die Rechtspflege in der Sozialversicherung, BJM 1989

pag. 31; Pratique VSI 2001 pag. 108 consid. 3a, 1997

pag. 123; STFA del 18 marzo 2002 nella causa M [I 162/01], consid. 2b).

proposito delle perizie mediche eseguite nell'ambito della procedura

amministrativa il TFA ha già avuto modo di evidenziare che, nell'ipotesi in cui

sono state eseguite da medici specializzati riconosciuti, hanno forza

probatoria piena, se giungono a conclusioni logiche e sono state realizzate

sulla base di accertamenti approfonditi, fintanto che indizi concreti non

inducono a ritenerle inaffidabili (DTF 123 V 176, 122 V 161, 104 V 212; STFA

del 14 aprile 1998 nella causa O.B.; STFA del 28 novembre 1996 nella causa

G.F.; STFA del 24 dicembre 1993 nella causa S.H.; SVR 1998 IV Nr. 1 pag. 2; SZS

1988 pag. 329 e 332; ZAK 1986 pag. 189).

un'altra sentenza inedita il TFA ha inoltre considerato rilevante una perizia

giudiziaria fatta esperire dal TCA al SAM. Secondo l'Alta Corte questo servizio

non può essere considerato parte in causa, nel senso che sussiste un vincolo

per cui l'istituto sarebbe obbligato a tenere in particolare considerazione gli

interessi specifici dell'assicurazione invalidità (STFA non pubbl. del 22

maggio 1995 in re A. C; cfr.

anche DTF 123 V 178 consid. 4b; Pratique VSI 2001 pag. 110 consid. 3c).

Nell'ambito

del libero apprezzamento delle prove è in linea di principio consentito

all'amministrazione e al giudice fondare la propria decisione su basi di

giudizio interne all'istituto assicuratore. Per quanto riguarda l'imparzialità

e l'attendibilità di simili prove, devono tuttavia essere poste delle esigenze

severe (DTF 122 V 157).

Nella

DTF 125 V 351 seg. (= SVR 2000 UV 10, pag. 33ss.), l’Alta Corte ha ribadito che

ai rapporti allestiti da medici alle dipendenze di un'assicurazione deve essere

riconosciuto pieno valore probante, a condizione che essi si rivelino essere

concludenti, compiutamente motivati, di per sé scevri di contraddizioni e,

infine, non devono sussistere degli indizi che facciano dubitare della loro

attendibilità (DTF 125 V 352 consid. 3a). Il solo fatto che il medico

consultato si trovi in un rapporto di dipendenza con l'assicuratore, non permette

già di metterne in dubbio l'oggettività e l'imparzialità. Devono piuttosto

esistere delle particolari circostanze che permettano di ritenere come

oggettivamente fondati i sospetti circa la parzialità dell'apprezzamento (DTF

125 V 354 consid. 3b/bb).

stesso vale per le perizie fatte esperire da medici esterni (DTF 104 V 31; ZAK

1986 pag. 188; RAMI 1993 pag. 95).

perizie affidate dagli organi dell'AI o dagli assicuratori privati, in sede di

istruttoria amministrativa, a medici esterni o a servizi specializzati

indipendenti, i quali fondano le proprie conclusioni su indagini approfondite e

giungono a risultati concludenti, dispongono di forza probatoria piena, a meno

che non sussistano indizi concreti a mettere in causa la loro credibilità (Pratique

VSI 2001 pag. 109 consid. 3b)bb; sentenza del 26 agosto 2004, I 355/03, consid.

5).

Per

quel che riguarda i rapporti concernenti il medico curante, secondo la generale

esperienza della vita, il giudice deve tenere conto del fatto che, alla luce

del rapporto di fiducia esistente con il paziente, il medico curante attesterà,

in caso di dubbio, in favore del suo paziente (sentenza del 25 febbraio 2003, U

329/01 ed S., U 330/ 01; DTF 125 V 353 consid. 3a)cc);

Pratique VSI 2001 pag. 109 consid. 3a)cc; MEYER-BLASER, Rechtsprechung des

Bundesgericht im Sozialversicherungs-recht, Zurigo 1997, pag. 230).

Se vi sono dei rapporti medici contraddittori il giudice non può

evadere la procedura senza valutare l'intero materiale ed indicare i motivi per

cui egli si fonda su un rapporto piuttosto che su un altro (STFA del 25

febbraio 2003 nelle cause P.G., U 329/01 ed S., U 330/01).

Infine,

va rilevato che, affinché un esame medico in ambito psichiatrico sia ritenuto

affidabile deve adempiere diverse condizioni (Cattaneo, “La promozione

dell'autonomia del disabile: esempi scelti dalle assicurazioni sociali”, in

RDAT 2003-II pag. 628-629, in

particolare la nota 158, nella quale vengono citate alcune sentenze federali e

cantonali, in particolare la DTF 127 V 294).

quest’ultima sentenza l'Alta Corte ha fatto proprie le considerazioni di

Mosimann. In particolare, secondo questo autore (Somatoforme Störungen:

Gerichte und [psychiatrische] Gutachten, in: SZS 1999 pag. 105 ss), in ambito

psichiatrico l’esperto deve innanzitutto porre una diagnosi secondo una

classificazione riconosciuta e pronunciarsi sulla gravità dell'affezione.

perito deve anche valutare l'esigibilità della ripresa di un'attività lucrativa

da parte dell'assicurato. Tale prognosi deve tener conto di diversi criteri,

quali il carattere premorboso, l'affezione psichica e quelle organiche

croniche, la perdita d'integrazione sociale, un eventuale profitto tratto dalla

malattia, il carattere cronico della malattia, la durata pluriennale della

stessa con sintomi stabili o in evoluzione e l'impossibilità di ricorrere a

trattamenti medici secondo la regola d'arte. La prognosi sfavorevole deve

essere fatta in base all’insieme dei succitati criteri.

Inoltre,

l'esperto deve esprimersi sull'aspetto psico-sociale della persona esaminata.

Del

resto, un rifiuto di una rendita deve ugualmente basarsi su diversi criteri,

tra i quali le divergenze tra i dolori descritti e quelli osservati, le

allegazioni sull'intensità dei dolori la cui descrizione rimane sul vago,

l'assenza di una richiesta di cura, le evidenti divergenze tra le informazioni

fornite dal paziente e quelle risultanti dall'anamnesi, il fatto che le lamentele

molto dimostrative lascino l'esperto insensibile, come pure le allegazioni di

grandi handicap nonostante un ambiente psico-sociale intatto (STCA inedita 27

settembre 2001 nella causa A., inc. 32.1999.124; STFA del 12 marzo 2004, I

683/03 pubblicata in DTF 130 V 352 e STFA inedita del 23 settembre 2004, I

384/04).

2.9. Chiamato a statuire sulla

domanda della ricorrente come se si trattasse della prima richiesta (cfr.

consid. 2.6), questo Tribunale deve valutare se le patologie di cui soffre la

ricorrente sono invalidanti e deve esaminare se lo stato di salute

dell’insorgente dal 2001 all’emissione della decisione formale qui impugnata ha

subito un miglioramento oppure un peggioramento.

Il TCA deve innanzitutto

evidenziare come gli atti medici e gli accertamenti effettuati dalle autorità __________

sono assai scarni.

Infatti, dalle tavole processuali

emerge unicamente che il medico curante, dr. med. __________, FMH in medicina

generale, e dunque non specialista in psichiatria, ha genericamente

diagnosticato la presenza di una “endogene Depression” senza tuttavia

utilizzare i criteri posti da un sistema di classificazione riconosciuto

scientificamente (cfr. DTF 130 V 396 segg.) ed ha evidenziato come

l’interessata quale casalinga sarebbe stata incapace al 30%, mentre in altre

attività lavorative è stata accertata una capacità lavorativa del 50-70% (doc.

1-19). D’altra parte lo specialista in psichiatria che ha diagnosticato la “rezidivierenden

depressiven Störung” (ICD-10: F33.1) e la “kulturellen Eingewöhnung”

(Z60.3). ha visitato la paziente solo in un paio di occasioni e non ha potuto

esprimersi circa l’incapacità lavorativa della ricorrente (doc. 1-27) ed anche

la successiva inchiesta economica al domicilio dell’interessata non è stata particolarmente

approfondita dalle autorità __________.

Da un’attenta lettura

Considerandi

della documentazione agli atti emerge che i due medici SMR, dr. med. __________

e dr. med. __________, che hanno visitato la ricorrente il 2 ottobre 2007 hanno

anch’essi posto la diagnosi di sindrome depressiva ricorrente (ICD 10; F33),

evidenziando inoltre la presenza di una distimia (F34.1), di una sindrome

fibromialgica e di un’osteoartrosi polidistrettuale con maggiore localizzazione

al rachide cervicale, mani e polsi oltre ad un’osteopenia post-menopausale.

Rispetto alle diagnosi

poste dalle autorità __________, dal punto di vista psichico risulta una certa

stabilità dello stato di salute della ricorrente. Certo, il Dr. med. __________,

FMH in psichiatria e psicoterapia, aveva diagnosticato anche “Schwierigkeiten

bei der kulturellen Eingewöhnung” (Z60.3), che nel frattempo sono

verosimilmente scomparse con il trasferimento del domicilio in Ticino.

Tuttavia, i medesimi medici SMR hanno evidenziato come “nel corso degli

ultimi anni non vengono ad ogni modo riportati episodi depressivi maggiori,

grazie ad una terapia antidepressiva le condizioni psichiche sono rimaste

pressoché stazionarie, con tendenza però a somatizzazioni.” (doc. AI 16-6).

I medici SMR hanno inoltre

accertato che “sulla base dell’attuale valutazione psichiatrica, dei dati

anamnesitici, dell’esame psichico, l’assicurata risulta essere affetta da distimia,

su cui in passato si sono verificati episodi depressivi di maggiore gravità in

concomitanza ad alcuni eventi di vita negativi (lutti, problemi famigliari).

L’assicurata risulta quindi essere affetta da una depressione cronica del tono

dell’umore, i cui sintomi non sono particolarmente significativi da

soddisfare i criteri per una sindrome depressiva ricorrente di gravità lieve

o media per quanto riguarda l’entità o la durata dei singoli episodi.”

(doc. AI 16-6, sottolineatura del redattore).

Ora, a proposito della

distimia, con recente sentenza 9C_294/2008 del 19 marzo 2009

il Tribunale federale ha affermato:

" (…)

4.2

In questo contesto, il Tribunale cantonale ha

giustamente esplicitato il concetto per cui un disturbo psichico non deve

necessariamente provocare un’incapacità lavorativa invalidante. Ciò vale in

particolare nel caso – come quello di specie – in cui la diagnosi

pronunciata mette in evidenza un danno di lieve entità.

4.3

Secondo il sistema di classificazione ICD-10

convenzionalmente utilizzato, la distimia configura una depressione cronica

dell’umore che non è sufficientemente grave o nella quale singoli episodi

non sono sufficientemente prolungati da giustificare una diagnosi di sindrome

depressiva ricorrente grave, di media gravità o lieve (cifra F34.1). A tal

riguardo il Tribunale federale (delle assicurazioni) ha già avuto modo di

affermare a diverse riprese che una distimia non esplica di principio –

a seconda delle circostanze – effetti invalidanti (sentenze I 938/05 del

24.

agosto 2006, consid. 4.1 e 5; I 834/04 del 19 aprile 2006, consid. 4.1; I

488/04 del 31 gennaio 2006, consid. 3.3). Tale conclusione, che si fonda su

osservazioni medico-empiriche e che pertanto costituisce una questione giuridica,

non ha però valore assoluto. Un disturbo distimico può nel singolo caso

pregiudicare notevolmente la capacità lavorativa se è associato ad altre

diagnosi, come ad esempio a un disturbo serio della personalità (sentenza I

653/04 del 19 aprile 2006, consid. 3). Se per contro lo stato psichico

evidenzia “unicamente” una distimia, ciò può anche comportare una riduzione

dell’attitudine al lavoro, ma non determina, in quanto tale, un danno alla

salute ai sensi di legge (SVR 2008/IV no. 8 pag. 23, consid. 3.3.1 [I 649/06])."

(sottolineature del redattore)

Nella sentenza cantonale

del 10 marzo 2008 (inc. 32.2007.158), il TCA aveva rammentato le

caratteristiche della distimia, e meglio:

F34.1 Distimia

Si tratta di una depressione cronica del tono dell'umore,

della durata di almeno alcuni anni, che non è sufficientemente grave, o nella

quale i singoli episodi non sono sufficientemente prolungati da giustificare

una diagnosi di sindrome depressiva ricorrente grave, di media gravità o lieve

(F33.-).

● Nevrosi depressiva

● Disturbo di personalità depressivo

Depressione nevrotica

Depressione ansiosa persistente

Esclude:

depressione ansiosa (lieve o non persistente)

(F41.2)

Note diagnostiche

Sebbene gli attuali sintomi non giustifichino una

diagnosi di sindrome depressiva, una diagnosi di distimia può essere ancora

posta se ciò si è verificato in passato, particolarmente dall'esordio della

malattia. Il bilancio tra le singole fasi di depressione lieve e i periodi intervallari

di relativa normalità è molto variabile. La distimia ha molto in comune con i

concetti di nevrosi depressiva e di depressione nevrotica.

DCR-10

A. Vi

deve essere un periodo di almeno due anni in umore depresso costante o

costantemente ricorrente. I periodi intervallari di umore normale durano

raramente più di qualche settimana e non vi sono episodi ipomaniacali.

B. Nessuno,

o molto pochi, degli episodi depressivi, durante tale periodo di almeno due

anni, sono di gravità o durata tale da soddisfare i criteri per la sindrome

depressiva ricorrente lieve (F.33.0).

C. Durante

almeno alcuni dei periodi depressivi, debbono essere presenti almeno tre degli

aspetti seguenti:

(1) energia o attività ridotta

(2) insonnia

(3) perdita di fiducia in se stesso o

sentimenti di inadeguatezza

(4) difficoltà di concentrazione

(5) pianto frequente

(6) perdita

di interesse o di piacere nell'attività sessuale e in altre attività piacevoli

(7) sentimenti di disperazione o di

sconforto

(8) vissuto

di incapacità di far fronte alle ordinarie responsabilità della vita quotidiana

(9) pessimismo circa il futuro o

rimuginazioni sul passato

(10) isolamento sociale

(11) produzione verbale ridotta.

Note diagnostiche

Se lo si considera, si può specificare se

l'esordio è stato precoce (nella tarda adolescenza o nella terza decade di

vita) o tardivo (abitualmente tra i 30 o i 50 anni, dopo un episodio

affettivo)."

(cfr. "ICD-10. Classificazione delle

sindromi e dei disturbi psichici e comportamentali". Ed. Masson, Milano

2003, pag. 136-137).”

Questo Tribunale, in una

sentenza 32.2006.7 del 31 gennaio 2007 a proposito di un’assicurata che

soffriva anche di una sindrome somatoforme dolorosa, ha stabilito che la

diagnosi di distimia non può fare concludere per l'esistenza di una comorbidità

psichiatrica di notevole gravità, intensità e durata, tanto più se si considera

che la giurisprudenza federale ha già stabilito che uno stato depressivo medio

o leggero (a differenza di quello grave) non può essere ritenuto una

comorbidità psichiatrica visto che gli stati depressivi costituiscono delle

manifestazioni d'accompagnamento del disturbo da dolore somatoforme (cfr. STFA

del 16 novembre 2005 nella causa C., I 567/04; DTF 130 V 358 consid. 3.3.1.).

In una sentenza I 488/04

del 31 gennaio 2006 il Tribunale federale ha confermato la decisione dei primi

giudici, i quali, scostandosi dalle conclusioni alle quali erano giunti i

medici incaricati di esperire una perizia pluridisciplinare, avevano ritenuto

un’assicurata totalmente abile al lavoro in attività adeguate. La nostra Massima Istanza ha considerato corretto distanziarsi dalla perizia pluridisciplinare

- che giungeva alla conclusione che l’assicurata, affetta da una sindrome del

dolore somatoforme e da una distimia, fosse inabile al lavoro al 50% - dato che

non vi erano elementi sufficienti per ammettere che l’interessata presentasse

un’invalidità, da un punto di vista psichico, ai sensi della LAI.

L’Alta Corte ha infatti

ribadito che la diagnosi di distimia non è sufficiente per fare concludere per

l'esistenza di una comorbidità psichiatrica di notevole gravità, intensità e

durata, tale da rendere inesigibile lo sfruttamento della capacità lavorativa

residua sul mercato del lavoro.

Non erano inoltre

presenti, a mente del TFA (dal 1° gennaio 2007: TF), gli altri criteri

richiesti dalla giurisprudenza per ritenere, eccezionalmente, che la sindrome

del dolore somatoforme avesse carattere invalidante.

In un’altra sentenza I 834/04 e I 46/05 del 19 aprile 2006 l’Alta

Corte, contrariamente a quanto deciso dai primi giudici – che sulla base del

parere del SMR avevano considerato un’assicurata, a causa dei suoi disturbi

psichici, abile al lavoro all’80% in attività adeguate - ha ritenuto che la

distimia che affliggeva l’assicurata non costituiva una patologia psichiatrica

sufficiente per comportare una diminuzione della capacità lavorativa residua.

In una sentenza I 938/05 del 24 agosto 2006 il TFA ha confermato

la decisione dei primi giudici, che avevano ritenuto un’assicurata pienamente

abile al lavoro, dato che le sue affezioni psichiche (sindrome somatoforme

dolorosa e distimia a debutto tardivo) non avevano alcuna ripercussione sulla

capacità lavorativa.

In una sentenza I 649/06

del 13 marzo 2007, il Tribunale federale ha sottolineato di avere già evidenziato,

a più riprese, che la diagnosi di distimia – che corrisponde

ad una depressione cronica del tono dell'umore, che non è sufficientemente

grave da giustificare una diagnosi di sindrome depressiva ricorrente grave, di

media gravità o lieve - pur potendo dare luogo ad una diminuzione del

rendimento, non è, in quanto tale, invalidante.

L’Alta Corte si è così

espressa:

3.3

3.3.1

Die Vorinstanz hat das Gutachten der MEDAS

vom 16. Dezember 2004 und die sich darauf beziehende Stellungnahme des

Regionalen Ärztlichen Dienstes der Invalidenversicherung vom 17. Januar 2005

gewürdigt und das Vorhandensein eines invalidisierenden Gesundheitsschadens

verneint. Sie ist insoweit von den Schlussfolgerungen der Expertise abgewichen.

Im gesamten Verwaltungs- und Verwaltungsgerichtsbeschwerdeverfahren gilt der

Grundsatz der freien Beweiswürdigung. Obgleich also keine Bindung an förmliche

Beweisregeln besteht, hat die Praxis mit Bezug auf bestimmte Formen

medizinischer Berichte und Gutachten Richtlinien für die Beweiswürdigung

aufgestellt (BGE 125 V 351 E. 3 S. 352). Dazu gehört, dass

von einem Gutachten, welches alle Anforderungen hinsichtlich der

Beurteilungsgrundlagen und der Begründung erfüllt und das deshalb als schlüssig

und somit beweiswertig einzustufen ist, nur abgewichen werden darf, wenn

besondere Gründe dies rechtfertigen. Das kantonale Gericht hat in diesem

Zusammenhang zutreffend ausgeführt, dass eine psychische Störung nicht ohne

weiteres eine (invalidisierende) Arbeitsunfähigkeit bewirken muss. Dies gilt

insbesondere dann, wenn – wie vorliegend - einzig eine definitionsgemäss

leichtgradige Beeinträchtigung diagnostiziert wird (zu den körperlichen Leiden

der Versicherten vgl. E. 3.3.2 hiernach). Nach der im gebräuchlichen

Klassifikationssystem ICD-10 enthaltenen Umschreibung ist Dysthymie eine

chronische depressive Verstimmung, die weder schwer noch hinsichtlich einzelner

Episoden anhaltend genug ist, um die Kriterien einer schweren, mittelgradigen

oder leichten rezidivierenden depressiven Störung zu erfüllen (Ziff. F34.1).

Das Eidgenössische Versicherungsgericht hat denn auch verschiedentlich angenommen,

eine Dysthymie sei den jeweiligen Umständen nach nicht invalidisierend (Urteile

I 938/05 vom 24. August 2006, E. 4.1 und E. 5; I 834/04

vom 19. April 2006, E. 4.1; I 488/04 vom 31. Januar 2006,

E. 3.3). Diese Schlussfolgerung, die sich auf medizinische Empirie

abstützt (vgl. die Hinweise in den soeben zitierten Urteilen) und damit eine

Rechtsfrage darstellt (E. 3.2 hiervor), ist freilich nicht absolut zu

setzen; eine dysthyme Störung kann die Arbeitsfähigkeit im Einzelfall erheblich

beeinträchtigen, wenn sie zusammen mit anderen Befunden - wie etwa einer ernsthaften

Persönlichkeitsstörung - auftritt (Urteil I 653/04 vom 19. April 2006,

E. 3). Findet sich im Psychostatus indes nur eine Dysthymie, so kann das

wohl eine Einbusse an Leistungsfähigkeit mit sich bringen, kommt aber für sich

allein nicht einem Gesundheitsschaden im Sinne des Gesetzes gleich. In diesem

Sinne hat die Vorinstanz zu Recht festgestellt, dass die Expertise der MEDAS

zwar an sich uneingeschränkt beweistauglich ist, die Einschätzung der Arbeitsfähigkeit

jedoch nicht mit dem für die Belange der Invalidenversicherung massgeblichen

Beweisgegenstand übereinstimmt. Mit anderen Worten haben die Sachverständigen

ihrer Beurteilung auch Elemente zugrunde gelegt, die nicht einem pathologischen

Substrat im engeren, rechtserheblichen Sinn zuzurechnen sind. Die Einschränkung

der Leistungsfähigkeit ist vielmehr offenkundig direkte Folge psychosozialer Faktoren.

Diese wirken sich allenfalls mittelbar invaliditätsbegründend aus, wenn und

insoweit sie zu einer eigentlichen Beeinträchtigung der psychischen Integrität

führen, welche ihrerseits eine Einschränkung der Arbeitsfähigkeit bewirkt, wenn

sie einen verselbständigten Gesundheitsschaden aufrechterhalten oder den

Wirkungsgrad seiner - unabhängig von den invaliditätsfremden Elementen

bestehenden - Folgen verschlimmern (vgl. BGE 127 V 294 E. 5a S. 299;

Thomas Locher, Die invaliditätsfremden Faktoren in der rechtlichen Anerkennung

von Arbeitsunfähigkeit und Invalidität, in: Schmerz und Arbeitsunfähigkeit,

St. Gallen 2003, S. 253).

Aus dem Gutachten ergibt sich, dass die

Beschwerdeführerin nach jahrelanger Mehrfachbeanspruchung als Mutter, Haus- und

Berufsfrau ausgebrannt und erschöpft wirke. Dieser Befund, dem nicht die

Eigenschaft eines Gesundheitsschadens im Rechtssinn zukommt, ist offenkundig hauptverantwortlich

für die Entstehung der attestierten Leistungseinschränkung.”

In una sentenza I 76/07 del 24 gennaio 2008 il TF ha negato che lo

stato depressivo di un’assicurata, affetta da distimia, costituisca una

comorbidità psichiatrica di notevole gravità, intensità e durata. L’Alta Corte

ha pure escluso che la fibromialgia presentata dall’assicurata abbia carattere invalidante,

difettando gli altri criteri richiesti dalla giurisprudenza per ritenere,

eccezionalmente, inesigibile lo sfruttamento della capacità lavorativa residua

sul mercato del lavoro.

Al contrario, in una sentenza I 653/04 del 19 aprile 2006 il TFA,

diversamente da quanto deciso dai primi giudici, ha ritenuto invalidante la

diagnosi di distimia posta dal perito psichiatra, in quanto associata ad altri

disturbi gravi della personalità. Dalla perizia psichiatrica era infatti emerso

che l’assicurato era affetto dalle seguenti patologie:

(…) l'assuré présente une dysthymie (F 34.1),

une personnalité émotionnellement labile de type impulsif avec antécédents

dyssociaux (F 60.30) et utilisation d'alcool nocive pour la santé (F 10.1). Il

conclut que l'ensemble du tableau clinique peut être considéré comme une

affection psychique partiellement invalidante. En ce qui

concerne la capacité de travail de l'assuré dans une activité adaptée du point

de vue orthopédique, il estime que les troubles psychiques énoncés ainsi que

des perturbations visibles de ses capacités d'attention lors de l'examen

clinique justifient une incapacité de travail de 40%."

Queste conclusioni del perito erano state contestate dal medico

SMR, il quale aveva ritenuto che i disturbi psichici dell’assicurato non

avessero carattere invalidante.

Al riguardo, la nostra Massima Istanza si è così espressa:

(…)

3.

Selon le rapport d'expertise du docteur

V.________, le recourant souffre d'une dysthymie (F 34.1); en outre, il

présente une personnalité émotionnellement labile de type impulsif avec

antécédents dyssociaux (F 60.30) et utilisation d'alcool nocive pour la santé

(F 10.1). L'expert explique que la personnalité de l'assuré est avant tout

marquée par une forte impulsivité, une tendance colérique et une recherche

excessive de sensations avec une intolérance à l'ennui, permettant de parler

d'organisation de la personnalité de type psychopatique, mais sur des

fondements fragiles, laissant transparaître des angoisses plus

archaïques, de nature psychotique.

Il note encore que la perception du réel est en

général préservée, sauf lors d'épisodes de stress, où l'expertisé peut

momentanément perdre le contact avec la réalité. La recherche excessive des sensations et

le manque de tolérance à l'ennui expliqueraient pourquoi l'assuré supporte mal

l'inactivité et qu'il se laisse aller à une consommation alcoolique régulière à

la limite de l'alcoolisme chronique. Sa personnalité aurait pu s'organiser sur

un mode antisocial s'il n'avait pas bénéficié d'un cadre rassurant en Suisse,

constitué tant par l'influence positive de son épouse que par un ancrage

professionnel solide dans une activité de peintre en bâtiment qui lui

convenait. Ce contexte structurant a permis, selon l'expert, de mettre en

veilleuse la structure psychopatique sous-jacente. Les manifestations du

trouble de la personnalité se sont cependant réactivées lorsque l'équilibre

social s'est modifié, à la suite des accidents et de la perte de gain

consécutive dans la profession exercée jusque-là et dans une moindre mesure, la

maladie physique de son épouse.

Les premiers juges ont considéré que ni le

diagnostic de dysthymie, dont ils mettent en doute la présence de symptômes

chez le recourant, ni celui de personnalité émotionnellement labile de type impulsif

avec antécédents dyssociaux, ne constituent en soi une affection invalidante.

Comme le relève cependant à juste titre le recourant, l'expert explique que

l'état dysthymique a une influence significative sur la capacité de travail

parce qu'il est associé à un trouble sévère de la personnalité. C'est donc bien la conjonction de ces

troubles psychiques qui entraîne, du point de vue médico-psychiatrique, une

incapacité de travail de 40 % dans toute activité lucrative que l'on pourrait

exiger du recourant d'un point de vue orthopédique.

Sur ce point, les conclusions de l'expert ne sont

infirmées par aucune des pièces médicales versées au dossier; en particulier,

l'appréciation psychologique du docteur B.________, laquelle est antérieure à

celle de l'expert V.________, n'est pas apte à mettre en doute la pertinence de

ses déductions. Au contraire, celles-ci corroborent l'avis du docteur

H.________, lequel avait déjà évoqué une aggravation de la situation par un

état anxio-dépressif (cf. rapport du 9 juin 2001). Par ailleurs, l'expert ne

fonde pas l'incapacité de travail de l'assuré sur des facteurs étrangers à

l'invalidité. Pour le reste, le rapport d'expertise ne contient pas de

contradictions. Aussi n'y a-t-il pas lieu de s'écarter des

conclusions du docteur V.________ dans la mesure où celui-ci attribue au

recourant une incapacité de travail de 40 % en raison de troubles psychiques."

In un’altra sentenza 9C 127/2007 del 12 febbraio 2008 l’Alta

Corte, nel caso di un’assicurata affetta da una sindrome somatoforme dolorosa e

da una distimia, ha stabilito che la distimia, da sola, provocava una

incapacità lavorativa del 30%.

La nostra Massima Istanza ha infatti rilevato:

(…)

3.

3.1

Das kantonale Gericht hat aufgrund einer

umfassenden Würdigung der medizinischen Akten, namentlich des Gutachtens der

MEDAS vom 13. Februar 2004 und dessen Ergänzung vom 23. September

2005, in tatsächlicher Hinsicht für das Bundesgericht verbindlich festgestellt,

dass die Beschwerdeführerin aus allein psychischen Gründen in ihrer Arbeitsfähigkeit

um 30 % eingeschränkt ist. Dies ist eine auf Beweiswürdigung beruhende

Sachverhaltsfeststellung, welche nur in den Schranken von Art. 97 und 105 BGG

überprüft werden kann (BGE 132 V 393 E. 3.2 S. 397 ff.).

3.2

Zu Unrecht wird in der Beschwerde geltend

gemacht, die Vorinstanz habe sich nur mit dem Zeitraum ab der Begutachtung

durch die MEDAS befasst, wird doch im angefochtenen Entscheid die gesamte

Aktenlage ab August 2000 gewürdigt. Nicht gefolgt werden kann auch dem Einwand,

die Annahme einer Arbeitsunfähigkeit von 30 % sei offensichtlich unrichtig

und der Sachverhalt insoweit unvollständig festgestellt worden, als das Ausmass

der sich aus der somatoformen Schmerzstörung ergebenden Arbeitsunfähigkeit

nicht gutachterlich abgeklärt worden sei. Im Gutachten der MEDAS vom

13.

Februar 2004 wurde zwar als einzige Diagnose mit Auswirkungen auf die

Arbeitsfähigkeit eine somatoforme Störung (ICD-10 F45.9) mit Anteilen einer

somatoformen Schmerzstörung und einer dissoziativen Sensibilitäts- und Empfindungsstörung

festgestellt; die Beeinträchtigung der Arbeitsfähigkeit wurde aber ausschliesslich

gestützt auf ein dysphorisches, leicht depressives Bild mit 30 % angegeben

(vgl. Teilgutachten des Dr. med. M.________, Spezialarzt FMH für

Psychiatrie und Psychotherapie, vom 10. Dezember 2003). Auf Anfrage der IV-Stelle

erläuterte Dr. med. M.________ in seinem Schreiben vom 31. Mai 2004, dass

er im von ihm erstellten psychiatrischen Teilgutachten vom 10. Dezember

2003.

dem Umstand Rechnung getragen habe, dass eine einzig auf psychosozialen

Belastungsfaktoren beruhende somatoforme Schmerzstörung keinen invalidisierenden

Gesundheitsschaden darstelle; beeinträchtigt werde die Arbeitsfähigkeit der

Versicherten aber durch ein dysphorisches Stimmungsbild im Sinne einer anhaltenden

affektiven Störung (Dysthymia ICD-10 F34.1).

Aufgrund dieser Präzisierungen des Gutachters im

Schreiben vom 31. Mai 2004 steht fest, dass - entgegen der Auffassung der

Beschwerdeführerin und anders als im angefochtenen Entscheid wiedergegeben - aus

der somatoformen Störung (F45.9) keine Beeinträchtigung der Arbeitsfähigkeit

resultiert; die von der Beschwerdeführerin erhobene Rüge, der Sachverhalt sei

diesbezüglich unvollständig festgestellt worden, stösst damit ins Leere.

Gestützt auf die überzeugenden Aussagen des Dr. med. M.________ im

Teilgutachten vom 10. Dezember 2003 und im Schreiben vom 31. Mai 2004 ist

vielmehr davon auszugehen, dass die Beschwerdeführerin aufgrund der

diagnostizierten Dysthymia (ICD-10 F34.1) in ihrer Arbeitsfähigkeit um 30 %

eingeschränkt ist.

Dass die Vorinstanz bei dieser Sachlage auf die

Durchführung weiterer medizinischer Abklärungen verzichtet hat, lässt sich

nicht beanstanden."

concreto i medici SMR, dopo aver effettuato un’approfondita visita medica hanno

evidenziato la presenza di una distimia e di una depressione cronica del tono

dell’umore, i cui sintomi tuttavia non sono così significativi da soddisfare i

criteri per una sindrome depressiva ricorrente di gravità lieve o media per

quanto riguarda l’entità o la durata dei singoli episodi.

Inoltre, i periti hanno

rilevato che oltre la presenza di un’osteoartrosi polidistrettuale, all’esame

medico viene riscontrata una sindrome fibromialgica ma lo stato di salute

attuale “non pare tuttavia compromettere in maniera significativa la

funzionalità a livello famigliare e sociale dell’assicurata, non si osserva

infatti una perdita di integrazione sociale nei vari ambiti della vita. Seppur

con tempi e ritmi ridotti per la presenza di dolori, l’assicurata svolge le normali

attività domestiche senza impedimenti significativi dal lato psichico.”

(doc. AI 16-6).

Nel caso concreto, alla

luce della giurisprudenza federale appena illustrata, questo Tribunale deve

pertanto concludere che l’assicurata non è affetta da una patologia invalidante.

Infatti, ai sensi della giurisprudenza citata in precedenza (cfr.

STF I 649/06 del 13 marzo 2007), se anche la diagnosi di distimia può portare

ad una limitazione del rendimento, la stessa non può in ogni caso costituire un

danno alla salute invalidante ai sensi della LAI.

Tanto più che dal punto di

vista reumatologico l’assicurata può svolgere a domicilio le attività

domestiche, seppur con lentezza e con l’aiuto a volte del marito. Come rilevano

i periti “i limiti funzionali sono sostenuti dalla necessità di almeno due

pause di 15 min durante le ore mattutine e le stesse pause nelle ore

pomeridiane, questo per la comparsa di un’astenia intensa che limita la

capacità lavorativa, la deambulazione prolungata e l’attività di casalinga. La

ridotta forza di presa alle mani non limita le attività in casa se non per la

forza limitata nell’aprire le bottiglie, nel tagliare la carne e nel sollevare

vassoi con un peso superiore ai 3 kg. Anche il cingolo scapolare e il cingolo

pelvico non presentano limitazioni all’attività quotidiana casalinga. Il lavare

vetri o pavimenti può essere svolto con lentezza ma senza altri limiti.”

(doc. AI 16-6).

Del resto, dalla

successiva inchiesta economica per le persone che si occupano dell’economia

domestica esperita il 20 marzo 2007 emerge un’invalidità del 27.5% che non

permette comunque di poter beneficiare di una rendita d’invalidità.

Questo

Tribunale non ha del resto alcun motivo per sovvertire le pertinenti e motivate

conclusioni cui è giunta la funzionaria incaricata dell’allestimento dell’inchiesta

economica.

Valutando

i singoli impedimenti, con motivazioni pertinenti, la responsabile ha tenuto

conto delle dichiarazioni dell’assicurata in merito alle limitazioni ad

eseguire talune mansioni domestiche.

Il TCA

ritiene che alla valutazione dell’assistente sociale vada prestata piena

adesione, ritenuto in particolare come essa abbia compiutamente valutato le

difficoltà e l’esigibilità di ogni singola mansione.

inoltre rilevato che nell’inchiesta economica in questione è stata

correttamente stabilita una ripartizione delle singole attività domestiche nel

rispetto dei parametri di cui alla cifra marginale 3095 CII, attribuendo un

valore complessivo del 100% all’insieme dei lavori abituali svolti dall’assicurata

nell’ambito dell’economia domestica.

Conforme

alla giurisprudenza (cfr. DTF 130 V 97, sentenza I 126/07 del 6 agosto 2007) è

del resto anche la presa in considerazione della ripartizione dei compiti

all’interno della famiglia e quindi della collaborazione fornita nella gestione

dell’economia domestica da parte dei familiari.

A questo

proposito va evidenziato come l’assistente sociale ha potuto accertare che “il

marito l’aiuto essenzialmente nella preparazione dei pasti, sostituendola quando

il disagio fisico o psichico è maggiore.” (doc. AI 18-1).

La funzionaria dell’UAI ha

attribuito all’alimentazione un’importanza del 45%, con una percentuale degli

impedimenti del 30% e una percentuale di invalidità del 13,5%, affermando:

" La

signora RI 1 si dedica ancora alla preparazione dei pasti, un’attività che

anche il marito assolve con piacere sostituendola nella fasi di maggior

malessere. Lamenta dolori alle mani, che definisce comunque sopportabili

rispetto a quanto risentito al cingolo scapolare, ed è costretta a rivolgersi

al coniuge per aprire bottiglie o barattoli chiusi ermeticamente come pure per

sollevare pentole o togliere pirofile dal forno. Non incontra invece difficoltà

nel taglio delle verdure. In presenza di pietanze che richiedono una

preparazione complessa è costretta a riposarsi di frequente, alternando il

lavoro con il marito.

Sparecchia e apparecchia la tavola evitando pesi eccessivi,

eventualmente con l’aiuto dei famigliari. Inserisce piatti e posate nella

lavastoviglie e si incarica sia della cura quotidiana sia della cura più

approfondita del locale, inclusi i lavori periodici e più impegnativi quali la

pulizia del forno, del refrigerante o degli armadi. Le pulizie di fino sono

comunque particolarmente gravose e può dedicarvisi unicamente nei giorni più

favorevoli, con grande dispendio di tempo e a scapito di intensi dolori.

Il minor rendimento, i dolori risentiti e l’aiuto inevitabile

in determinate circostanze permettono una valutazione degli impedimenti del 30%."

Per quanto concerne la

pulizia dell’appartamento, è stata attribuita un’importanza del 20%, per un 30%

di impedimenti e 6% di invalidità:

" L’assicurata

non riceve pressoché alcun aiuto nell’effettuare le pulizie dell’appartamento,

un compito che assolve poco alla volta e con fatica. Si rivolge al marito solo

in occasione del cambio delle lenzuola, non disponendo di sufficiente forza per

scuotere il piumone. Spiega di avere ritmi particolarmente lenti, suddivide per

esempio la pulizia dei vetri su più giorni, e di non poter programmare le

attività in anticipo a causa dell’improvviso aggravarsi dei dolori, della

maggior stanchezza o di un calo dell’umore più importante. Non disponendo di

alcun aiuto, si impegna comunque regolarmente nel mantenere l’ordine e un’adeguata

igiene dei locali e del bagno, nonostante l’aggravarsi dei dolori. Riconosce

spontaneamente che il lavoro non è eccessivo, trattandosi di un piccolo

appartamento nel quale vivono due sole persone.

La signora RI 1 assolve personalmente ogni compito considerato,

ma con sforzi notevoli e minor rendimento. In considerazione del ridotto nucleo

famigliare, valuto una percentuale di impedimenti del 30%."

Per quanto concerne la

spesa, l’assistente sociale, ha assegnato un’importanza del 10%, un impedimento

del 20% e una percentuale d’invalidità del 2%, rilevando:

" Proprio

di fronte al palazzo in cui vive l’assicurata è situato un negozio __________

dove la signora RI 1 si serve comodamente per ogni necessità. E’ in possesso

del permesso di condurre e non incontra difficoltà neppure per recarsi in città

ed effettuare acquisti personali. I contatti sociali non sono motivo di disagio

e afferma che il compito della spesa rappresenta un diversivo ed un incentivo a

reagire al disagio psichico. Nei giorni in cui i sintomi algici sono

maggiormente intensi viene sostituita dal marito, che comunque l’accompagna in

occasione di acquisti più importanti evitandole il trasporto di pesi.

Da sempre il signor __________ si incarica dei pagamenti e di ogni

pratica amministrativa.

I limiti nel trasporto di pesi e le difficoltà talvolta più

importanti giustificano una percentuale di impedimenti del 20%."

Infine, per quanto

concerne il bucato, la confezione e la riparazione di indumenti, ha assegnato

un’importanza del 20%, ha indicato una percentuale di impedimento del 30% e di

invalidità del 6% rilevando:

" Il

locale lavanderia è situato nello scantinato. La signora RI 1 si incarica

personalmente del bucato, e quando i dolori sono particolarmente intensi viene

sostituita dal marito nel trasporto della cesta per stendere la biancheria allo

stenditoio. Sollevare le braccia oltre le spalle le procura infatti molti

dolori. Si incarica personalmente di piegare i capi asciutti e riporli

nell’armadio, limitando lo stiro unicamente allo stretto indispensabile,

un’attività alla quale può dedicarsi solo per un tempo limitato.

In passato si dedicava a lavori all’uncinetto, ai quali aveva già

rinunciato prima dell’insorgere del danno alla salute.

I dolori risentiti e il minor rendimento permettono una

valutazione degli impedimenti del 30%." (doc. AI 18-5)

Certo, l’assistente

sociale __________ aveva concluso per un’invalidità del 40%. Tuttavia, questa

valutazione, oltre ad essere assai scarna e poco motivata (cfr. doc. AI 1-33: a

proposito dell’alimentazione ”Das Ehepaar RI 1 verrichtet je ca. 50% dieser

Arbeit. Es werden eher einfache Gerichte gekocht. Früher

habe man z.B. selber Lasagne o.ä. gemacht. Dies gibt es heute nicht mehr.”, per la pulizia dell’appartamento: “auch die Wohnunspflege wird

ca. je zur Hälfte von beiden Personen erledigt.“, della spesa: „den

Klein- wie den Grosseinkauf machen die beiden zusammen. Dies sei schon früher

so gewesen“ ed infine il bucato:“ auch diese Arbeit wird in etwa zur

Hälfte von Hr. und Fr. RI 1 erledigt.“), è comunque stata effettuata in

altri locali. In precedenza la ricorrente abitava a __________ (Canton __________),

in una “3-Familienhaus (Eigentum)” (cfr. doc. AI 1-31),

“mit dem Auto ca. 5 Min. ins Zentrum von __________” (doc. AI

1-32). Inoltre l’assistente sociale __________ si è limitata ad attribuire una

percentuale del 50% agli impedimenti relativi all’alimentazione, cura della

casa e bucato, dove il marito l’aiutava al 50%, mentre avrebbe piuttosto dovuto

ritenere gli impedimenti della ricorrente stessa.

Attualmente per contro

l’interessata vive in un appartamento di 3 ½ locali, al 3° piano con ascensore

e dispone di un negozio di fronte al palazzo in cui vive. Per cui la sua

situazione è comunque cambiata.

Questo Tribunale deve

pertanto concludere che l’interessata, perlomeno fino alla valutazione dei

medici del SAM, non era affetta da una patologia invalidante e che comunque, anche

se per pura ipotesi di lavoro lo fosse stata, con il trasferimento in Ticino,

la sua situazione abitativa è mutata al punto tale da poter ritenere al massimo

un grado d’invalidità del 27.5%.

Come visto, in sede di

osservazioni al progetto di decisione, la ricorrente ha prodotto un certificato

medico della dr.ssa med. __________, FMH medicina fisica e riabilitazione, la

quale ha indicato di aver visitato l’insorgente per la prima volta il 6 giugno

2007.

e, dopo aver descritto gli esami effettuati, ha affermato che le “RX

eseguite 6.6.2007, hanno dimostrato un peggioramento del quadro

degenerativo cervicale, rispetto al 2006. A livello lombare netto

peggioramento del quadro degenerativo con ostecondrosi e spondilosi

reattiva diffusa ed anterolistesi di 1°grado L5-S1.” (doc. AI 29-2,

sottolineatura del redattore).

La successiva presa di

posizione del dr. med. __________, medico SMR, non convince, essendosi limitato

ad affermare che “sia le visite mediche che l’inchiesta a domicilio son

state fatte adeguatamente e le conclusioni sono coerenti, e quindi la

valutazione va confermata, non tenendo conto delle osservazioni dei curanti (a

posteriori).” (doc. AI 31-1) e non avendo indicato, in maniera approfondita,

per quale motivo non occorre tener conto di questa valutazione.

Tuttavia, dai successivi

atti medici, ed in particolare dai referti del 7 febbraio 2009 e dell’11

febbraio 2009 della Clinica di Riabilitazione di __________, sottoscritto dal

dr. med. __________, primario e FMH in fisiatria e riabilitazione, nonché dal

dr. med. __________ capo servizio, FMH in medicina interna, reumatologia e in

fisiatria e riabilitazione, come la dr.ssa __________, emerge che la diagnosi

principale relativa alle patologie di cui soffre l’insorgente è la “riabilitazione

multidisciplinare del dolore cronico su/con fibromialgia, sindrome depressiva

cronica dal 1991, insonnia, disturbi digestivi, astenia generalizzata,

tachicardie sintomatiche recidivanti, crampi agli arti inferiori, allergie

multiple su diversi fattori scatenanti” (cfr. doc. XV/2). Per contro, gli

specialisti della clinica di __________ non hanno ritenuto l’osteocondrosi e la

spondilosi reattiva diffusa ed anterolistesi di 1° grado L5-S1, quale diagnosi

principale o secondaria. Essi hanno del resto evidenziato che si tratta di una

“paziente nota per un sindrome del dolore cronico su fibromialgia associata

con sindrome depressiva cronica con insonnia e disturbi digestivi”, ossia

patologie prese in considerazione dai medici SMR e che “l’attuale

peggioramento sarebbe stato concomitante dalla diminuzione della rendita AI da

40.

a 37.7%” (doc. XV/2), e meglio dal marzo 2008, come del resto confermato

dalla stessa curante, dr. med. __________, la quale ha posto le medesime

diagnosi dei medici di __________ ed ha evidenziato come “il peggioramento

può essere considerato dalla primavera del 2008 con aggravamento della sintomatologia

dolorosa nel quadro della fibromialgia.” (doc. XVI).

Ne segue che il

peggioramento attestato dalla dr.ssa med. __________, FMH medicina fisica e

riabilitazione, non ha avuto conseguenze sulle diagnosi, già conosciute e

valutate in maniera approfondita dai medici SMR e quindi neppure sul grado

d’invalidità della ricorrente.

successivo peggioramento dello stato di salute, attestato dalla dr.ssa __________

e dalla Clinica di riabilitazione di __________, dove l’interessata è rimasta

degente dal 18 gennaio 2009 al 7 febbraio 2009, potrà semmai essere preso in

considerazione nell’ambito di una nuova procedura amministrativa.

Infatti,

va ribadito che secondo costante giurisprudenza del TFA, l'autorità giudicante

deve limitare l'esame del caso alla situazione effettiva che si presenta

all'epoca in cui è stata resa la decisione impugnata, ritenuto che fatti verificatisi ulteriormente

possono influire quali elementi di accertamento retrospettivo della situazione

anteriore alla decisione stessa. I fatti accaduti posteriormente e che hanno

modificato questa situazione devono di regola formare oggetto di un nuovo

provvedimento (cfr. fra le tante: DTF 121 V 366 consid. 1b; 116 V 248 consid.

1a).

concreto, interpellata dal TCA la curante ha fatto risalire l’asserito

peggioramento dalla “primavera del 2008” (doc. XVI).

Ora,

quando l’amministrazione ha emanato la propria decisione - momento, lo si

ripete, che segna il limite temporale del potere cognitivo del giudice delle

assicurazioni sociali – era ancora inverno (4 marzo 2008) e il termine di tre

mesi di cui all’art. 88a cpv. 2 OAI non era comunque scaduto,

di modo che questo Tribunale non è legittimato a procedere alla revisione della

rendita di invalidità in vigore (cfr. sentenza 32.2007.323 del 4 febbraio

2009).

Spetterà

semmai alla ricorrente inoltrare una nuova domanda all’UAI, facendo valere il

citato peggioramento dello stato di salute.

Alla luce di quanto sopra

esposto, il ricorso deve essere respinto, mentre la decisione impugnata è

annullata.

2.10

Secondo

l’art. 69 cpv. 1bis LAI la procedura di ricorso in caso di controversie

relative all’assegnazione o al rifiuto di prestazioni AI dinanzi al tribunale

cantonale delle assicurazioni è soggetta a spese. L’entità delle spese è determinata

fra 200.- e 1’000.-- franchi in funzione delle spese di procedura e senza

riguardo al valore litigioso. Visto l’esito della vertenza, le spese per fr.

200.

-- sono poste a carico della parte ricorrente.

Dispositivo

Per questi motivi

dichiara e pronuncia

1. Il ricorso è respinto.

2. Le spese, per fr. 200.--, sono poste a carico della parte

ricorrente.

3. Comunicazione

agli interessati i quali possono impugnare il presente giudizio con ricorso in

materia di diritto pubblico al Tribunale

federale, Schweizerhofquai 6, 6004 Lucerna, entro 30

giorni dalla comunicazione.

L'atto di

ricorso, in 3 esemplari, deve indicare quale decisione è chiesta invece di

quella impugnata, contenere una breve motivazione, e recare la firma del ricorrente

o del suo rappresentante.

Al ricorso dovrà essere allegata la decisione impugnata e la busta in cui il

ricorrente l'ha ricevuta.

Per il Tribunale

cantonale delle assicurazioni

Il presidente Il

segretario

Daniele Cattaneo Fabio

Zocchetti

Ultimo aggiornamento: 09.05.2026

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