Lexipedia

Decisione

32.2008.88

Cerca - Sentenze e decisioni - Repubblica e Cantone Ticino

30 marzo 2009Italiano76 min

Source ti.ch

Fatti

I principi giurisprudenziali sviluppati in

materia di revisione di rendite sotto il regime del vecchio art. 41 LAI sono

applicabili anche a proposito dell’art. 17 LPGA (DTF 130 V 349 seg. consid.

3.5).

2.5. In una

sentenza del 12 ottobre 2005 nella causa R., I 8/04, pubblicata in plaidoyer

1/06, pag. 64-65, il TFA ha ricordato i principi che sono alla base della

revisione e della riconsiderazione di decisioni amministrative e si è così

espresso:

"

(...)

2. 2.1 En l'espèce, il s'agit tout

d'abord de savoir si l'on est en présence d'un motif de révision, ce qui

suppose une modification notable du taux d'invalidité (art. 17 LPGA). Il n'y a

pas matière à révision lorsque les circonstances sont demeurées inchangées et

que le motif de la suppression ou de la diminution de la rente réside

uniquement dans une nouvelle appréciation du cas. Un motif de révision au sens

de l'art. 17 LPGA (ou de l'ancien art. 41 LAI) doit clairement ressortir du

dossier (p. ex. arrêt P. du 31 janvier 2003

[I 559/02], consid. 3.2 et les arrêts cités; sur

les motifs de révision en particulier: Urs Müller, Die materiellen

Voraussetzungen der Rentenrevision in der Invalidenversicherung, thèse,

Fribourg 2002, p. 133 ss). La réglementation sur la révision ne saurait en

effet constituer un fondement juridique à un réexamen sans condition du droit à

la rente (Rudolf Ruedi, Die Verfügungsanpassung als verfahrensrechtliche

Grundfigur namentlich von Invalidenrentenrevisionen, in: Schaffauser/ Schlauri

[Hrsg], Die Revision von Dauerleistungen in der Sozialversicherung, Saint-Gall,

1999, p. 15).

2.2 Si l'on

compare les expertises du COMAI du 9 mai 1995 et de la Clinique X. du 10 mai 2002, les principaux

diagnostics posés sont pratiquement superposables (syndrome somatoforme

douloureux persistant et personnalité fruste et dépendante en 1995; syndrome

douloureux somatoforme persistant [F45.4] et personnalité aux traits dépendants

[F60.7] en 2002). Les conclusions des expertises sont divergentes, en revanche,

en ce qui concerne les répercussions des atteintes à la santé sur la capacité

de travail. Les experts du CO­MAI avaient estimé que le syndrome somatoforme

douloureux prenait place dans le contexte d'un trouble de la personnalité. On était en présence d'une atteinte à

la santé mentale importante, entraînant une incapacité totale de travail, sans

perspective de reclassement ni d'amélioration, vu l'importance de la régression

et de la fixation somatique.

Les experts de la Clinique X. concluent, pour leur part, à l'absence

d'atteinte somatique ou psychique susceptible de limiter la capacité de

travail. Les mêmes experts déclarent s'écarter des conclusions du COMAI, au

motif que l'association d'un trouble somatoforme douloureux à une personnalité

aux traits dépendants ne constitue pas, à leur avis, une atteinte à la santé

mentale importante.

2.3 Sur la base

de ces éléments, il y a lieu de constater que les experts de la Clinique X. ne font pas état d'une modification de

l'état de santé du recourant, mais remettent en cause l'appréciation précédente

- et fondée sur un même état de fait - des experts du COMAI. Ni

l'administration ni les premiers juges n'ont cherché du reste à démontrer

l'existence d'un changement de circonstances. Ils insistent plutôt sur le

caractère probant de l'expertise dé la Clinique X., en faisant totalement abstraction des

règles sur la révision et comme s'il s'agissait en l'occurrence de se prononcer

pour la première fois sur le droit à la rente. Mais cela ne suffit pas, on l'a vu, pour

justifier une révision du droit à la rente (cf. aussi Urs Müller, op. cit., p.

135, ch. 490).

3. 3.1. Le principe selon lequel

l'administration peut en tout temps revenir d'office sur une décision

formellement passée en force qui n'a pas donné lieu à un jugement sur le fond,

lorsque celle-ci est certainement erronée et que sa rectification revêt une

importance appréciable, l'emporte sur la procédure de révision. Ainsi,

l'administration peut aussi modifier une décision de rente lorsque les

conditions de la révision selon l'art. 17 LPGA ne sont pas remplies. Si le juge

est le premier à constater que la décision initiale était certainement erronée,

il peut confirmer, en invoquant ce motif, la décision de révision prise par

l'administration (ATF 125 V 369 consid. 2 et les arrêts cités; cf. aussi ATF

112 V 373 consid. 2c et 390 consid. 1b). Il est à relever que la

reconsidération est désormais expressément prévue à l'art. 53 LPGA.

3.2 Pour juger

s'il est admissible de reconsidérer une décision pour le motif qu'elle est sans

nul doute erronée, il faut se fonder sur la situation juridique existant au

moment où cette décision a été rendue, compte tenu de la pratique en vigueur à

l'époque (ATF 119 V 479 consid. 1b/cc et les références). Par le biais de la

reconsidération, on corrigera une application initiale erronée du droit, de

même qu'une constatation erronée résultant de l'appréciation des faits. Un

changement de pratique ou de jurisprudence ne saurait en principe justifier une

reconsidération (ATF 117 V 17 consid. 2c, 115 V 314 consid. 4a/cc). Une

décision est sans nul doute erronée non seulement lorsqu'elle a été prise sur

la base de règles de droit non correctes ou inappropriées, mais aussi lorsque

des dispositions importantes n'ont pas été appliquées ou l'ont été de manière

inappropriée (DTA 1996/97 n° 28 p. 158 consid. 3c). Tel est notamment le cas

lorsque l'administration a accordé une rente d'invalidité au mépris du principe

de la priorité de la réadaptation sur la rente (voir l'arrêt P. du 31 janvier

2003, déjà cité). A l'inverse, une inexactitude manifeste ne sau­rait être

admise lorsque l'octroi de la prestation dépend de conditions matérielles dont

l'examen suppose un pouvoir d'appréciation, quant à certains de leurs aspects

ou de leurs éléments, et que la décision paraît admissible compte tenu de la

situation de fait et de droit (arrêt P. du 13 août 2003 [1790/01], consid. 3).

3.3 En l'espèce,

c'est en vue d'élucider les divergences issues d'avis médicaux contradictoires

se trouvant au dossier que l'administration a recueilli l'expertise du COMAI,

du 9 mai 1995, et qu'elle s'est fondée sur cette dernière pour allouer une rente

entière au recourant, le 1er décembre 1995. En présence d'un tableau

clinique complexe, par ailleurs difficile à appréhender en raison de ses

aspects subjectifs, la prise de position sur une incapacité de travail implique

toujours un jugement d'appréciation. Or, un tel jugement ne saurait être

qualifié de manifestement erroné que si les investigations médicales dans les

différents domaines concernés n'ont pas été entreprises ou qu'elles ne l'ont

pas été avec le soin nécessaire (cf. arrêt P. du 31 janvier 2003, déjà cité).

Tel n'est pas le cas en ce qui concerne l'expertise du COMAI dans la mesure où

cette expertise pluridisciplinaire répond aux critères jurisprudentiels

permettant de lui attribuer une pleine valeur probante. En tout cas, les

critiques émises à l'encontre des conclusions du COMAI par les médecins de la Clinique X. ne suffisent pas pour admettre que ces

conclusions sont dépourvues de crédibilité. Comme on l'a vu, on est en présence

d'appréciations divergentes d'experts en ce sens que les uns, à la différence

des autres, considèrent que l'association d'un trouble somatoforme douloureux à

une personnalité aux traits dépendants n'a pas d'incidence sur la capacité de

travail. Seule une surexpertise serait de nature à les départager.

Mais, ici également, on ne peut faire abstraction

des éléments qui ont conduit l'administration à allouer une rente entière au

recourant comme si l'on devait statuer pour la première fois sur les droits de

l'assuré et modifier sa situation juridique à la lumière exclusivement des

données médicales recueillies à l'occasion de la procédure de révision. Une

appréciation médicale différente ultérieure ne suffit pas pour faire apparaître

comme manifestement erronée la décision initiale ou pour ordonner une

expertise.

On ne peut pas non plus affirmer que

l'administration a commis à l'origine une erreur de droit, notamment en

méconnaissant le principe de la priorité de la réadaptation sur la rente: l’expertise

du COMAI excluait toute possibilité de reclassement professionnel et ne

laissait pas entrevoir, à brève échéance, une amélioration de l'état de santé

qui eût permis la mise en oeuvre de mesures de réadaptation

professionnelle."

Una diversa valutazione di uno stato di fatto

rimasto invariato ed inizialmente approfonditamente esaminato non costituisce

dunque né un caso di revisione, né un caso di riconsiderazione.

2.6. Nella

decisione dell’11 aprile 2008, l’UAI ha attribuito

all’assicurato una rendita intera di invalidità limitatamente al periodo dal 1°

luglio 2006 al 31 dicembre 2006, sopprimendola poi a partire dal 1° gennaio

2007. Il dr. __________ del SMR, facendo propria la valutazione eseguita dal

dr. __________ in ambito LAINF, ha infatti considerato l’interessato inabile al

lavoro al 100% nella sua precedente attività di giardiniere, ma ancora abile al

lavoro al 100% in attività leggere adeguate, rispettose dei suoi limiti

funzionali.

Il TCA è,

quindi, ora chiamato a valutare, alla luce di quanto esposto ai considerandi 2.3.,

2.4. e 2.5., se l’UAI ha correttamente o meno soppresso la rendita spettante a RI

1 a fare tempo dal 1° gennaio 2007.

2.7. Per chiarire

la situazione dal profilo medico, l’UAI ha dapprima acquisito agli atti alcuni

referti medici contenuti nell’incarto dell’assicuratore infortuni e meglio:

-

rapporto medico intermedio LAINF del 6 settembre

2006, redatto dal dr. __________, spec. FMH in chirurgia ortopedica e

ortopedia, del seguente tenore:

" Evoluzione

relativamente favorevole per quello che concerne la forza e la mobilità.

Tuttavia persistenza

di dolori con anche una limitazione funzionale con solo un'antepulsione

all'abduzione di 80°. Avevo tentato un'infiltrazione di cortisone con tuttavia

un successo relativo. Il paziente ha sempre eseguito della fisioterapia con

miglioramento temporaneo.

È chiaro che il

futuro non è brillante e penso che ci avviciniamo ad un'invalidità almeno

parziale. Comunque solo un lavoro leggero senza pesi può essere preso in

considerazione. Tutti i lavori che necessitano l'uso di una scala o pesanti

sono impossibili anche in un prossimo o lontano futuro.

Intanto l'inabilità è

totale. È stata inoltrata una domanda d'invalidità.

In allegato una copia

del rapporto operatorio all'attenzione del Dr. __________.

Prossimo controllo

fra un mese." (Doc. 32-1)

-

rapporto medico peritale del 13 settembre 2006,

redatto per conto dell’assicuratore infortuni, in cui il dr. __________, spec.

FMH in chirurgia ortopedica, ha posto le seguenti diagnosi:

" (...)

DIAGNOSI:

- Sindrome algica a riposo e sotto carico, diminuzione della

forza e dalla resistenza agli sforzi, deficit funzionale spalla destra in

presenza di uno stato dopo contusione il 23.7.2005 con rottura transmurale

pre-inserzionale del sopra-spinato, rottura e lussazione del labbro glenoidale

inferiore e contusione delle parti molli gleno-omerali anteriori, decorso

complicato/rallentato dell'insorgenza di una capsulite retrattile e stato dopo

intervento di revisione il 15.3.2006.

- Disturbi

periartropatici anca/zona trocanterica sinistra.

- Disestesie

emiviso sinistro.

- Nozione di disturbo della vista, nozione di frattura non

dislocata del pavimento orbitale (certificato medico dr. __________ del

24.8.2005).”

Il dr. __________ ha poi indicato:

“2. Problematiche

soggettive / oggettivabili riferite dal paziente

Soggettivamente disturbi a riposo e sotto carico, deficit funzionale in abduzione

(mettere la retromarcia) al di sopra dell'orizzontale.

Disturbi in sede

trocanterica a sinistra, talvolta con estensione disestesica lungo l'arto

inferiore, mantenendo per periodi prolungati una posizione seduta. Gonfiore

locale alla marcia oltre una mezz'oretta.

Persistenza di

un'alterazione della sensibilità all'emiviso sinistro.

Disturbi al gomito

sinistro e alle ginocchia nel frattempo regrediti.

Disturbi alla

lettura.

Oggettivamente cicatrice all'altezza della spalla destra calma, funzione attiva e

passiva limitata al di sopra dell'orizzontale e in rotazione, diminuzione

diffusa (antalgico) dello sviluppo della forza muscolare all'esame isometrico

contrariato, compreso il bicipite capolungo.

Disturbi in sede

trocanterica, così come lungo il III prossimale della fascia latae a sinistra,

così come alla sollecitazione del piriforme. Funzione delle anche conservata.

Disestesia

all'emiviso/regione zigomatica a sinistra.

3. Inabilità

lavorativa giustificata nella misura del 100%?

In qualità di

giardiniere il signor RI 1 risulta essere inabile al lavoro in misura completa.

4. Ulteriore inabilità lavorativa giustificata? Se sì, per quanto e

in quale misura?

In considerazione del

quadro clinico complessivo riscontrato in data odierna, ritengo piuttosto

improbabile che il signor RI 1 possa riprendere anche in futuro la propria

attività, se non limitatamente a certe mansioni puntuali, come per esempio la

cura di aiuole, il taglio di prati erbosi con l'ausilio di un

"trattorino", rastrellare, ...

5. Quali sono gli impedimenti oggettivi che rendono inabile il

paziente?

La limitata

caricabilità dell'art. superiore destro dominante, soprattutto se tenuto scostato

dal tronco, la limitazione funzionale in abduzione/rotazione e al di sopra

dell'orizzontale, la riduzione della resistenza agli sforzi (movimenti

ripetitivi anche non sotto sforzo), la distanza degli spostamenti, ...

6. L'attuale cura medica è appropriata? Se no, quali cure propone?

In considerazione

della natura delle lesioni riportate dal signor RI 1, così come del quadro

clinico oggettivabile, ritengo che le misure terapeutiche adottate siano state

appropriate.

Da parte del paziente

stesso si preconizza l'uso regolare, nei limiti della caricabilità, del

braccio, così come l'esecuzione puntuale di una serie di fisioterapia in

funzione dell'intensità temporanea dei disturbi. Allo stadio attuale ritengo

ragionevole considerare circa 4 serie di terapie all'anno, a partire da ora.

7. Impedimenti ed

esigibilità in altre professioni

Entrano in linea di

conto delle attività leggere che non richiedono l'ingaggio dell'arto superiore

destro dominante nel trasporto e manipolazione di pesi superiori ai 5 kg tenuti

scostati dal tronco, l'esecuzione ripetuta di movimenti anche a corto raggio

con il braccio flesso e abdotto, l'esecuzione frequente di movimenti fino

all'orizzontale, anche senza pesi particolari, l'uso di macchinari o strumenti

vibranti, rispettivamente contundenti, ...

Ideale sarebbe la

possibilità di poter scegliere liberamente la posizione di lavoro, entrano

tuttavia pure in linea di conto delle mansioni piuttosto sedentarie, con

possibilità di intercalare regolarmente dei periodi in posizione eretta, oppure

degli spostamenti su superfici regolari.

L'attività di

pizzaiolo, svolta in precedenza, non risulta più essere medicalmente esigibile

in considerazione dell'ingaggio dell'arto superiore destro dominante nella

preparazione della pasta, nel mettere, rispettivamente togliere le pizze dal

forno, ...

Entrerebbero per

contro in linea di conto delle mansioni di controllo produzione nell'ambito

dell'industria con ingaggio limitato dell'arto superiore destro, delle mansioni

di controllo nell'ambito della video-sorveglianza, portineria, gestione della

posta interna, ...

8. Abile in attività confacenti - medio/leggere? Se sì , da subito?

Nello svolgimento di

attività esigibili dal punto di vista medico, il signor RI 1 risulterebbe

essere abile al lavoro nella misura del 50% a decorrere dalla metà del mese di

settembre (indicativamente l'11.9.2006) e in misura praticamente completa a

decorrere (indicativamente) dal 23.10.2006.

9. Eventuali

osservazioni o precisazioni.

Secondo quanto

riferitomi, il signor RI 1 avrebbe inoltrato una richiesta di prestazioni da

parte dell'Assicurazione Invalidità.

Con riferimento alla

situazione complessiva e ai referti riscontrati, ritengo senz'altro opportuna

tale richiesta nel senso di una riformazione professionale." (Doc. 34/4+5)

-

scritto del 2 novembre 2006 del dr. __________,

indirizzato al patrocinatore dell’assicurato, del seguente tenore:

" In

seguito al nostro colloquio telefonico e con l'accordo del paziente, le

comunico che ho operato il paziente a livello della spalla destra in data del

15 marzo '06 con una revisione complessa. Intervento con un risultato

relativamente soddisfacente per quello che concerne i dolori con tuttavia

ancora una notevole diminuzione funzionale in particolare a livello della forza

che ci si poteva aspettare dopo una lesione importante.

Comunque siamo ancora

in fase di riabilitazione e mi sembra ancora presto giudicare la capacità

lavorativa definitiva di questo paziente che attualmente è inabile dal 23.7.05

come giardiniere.

Una valutazione

definitiva prima di 18 mesi dall'intervento non può essere onestamente presa in

considerazione.

Intanto le allego una

copia del rapporto operatorio e una copia del mio rapporto all'Assicurazione

Invalidità datata 2.8.06."

(Doc. 37-1)

-

scritto del 23 novembre 2006 inviato dal dr. __________

alla __________ - in risposta ad una precisa richiesta di chiarimenti da parte

dello stesso assicuratore LAINF in merito alle osservazioni presentate dal dr. __________

- in cui ha indicato:

" Con

riferimento alla vostra lettera dell'8.11.2006, dopo aver preso visione degli

atti aggiuntivi gentilmente messi a disposizione, posso esprimere le seguenti

considerazioni alle domande da voi poste.

1. Possiamo confermare all'assicurato che in attività confacenti

medio-leggere sarebbe da considerare abile al lavoro?

Sì, la capacità

lavorativa nell'esecuzione di attività confacenti medio-leggere che tengano

conto delle limitazioni presentate alla spalla destra può venire confermata.

Il tenore della

lettera del dr. __________ del 2.11.2006 non contiene in effetti nessun

elemento di giudizio clinico che permetta di invalidare il tenore delle

considerazioni espresse in precedenza.

Considerandi

2.

In base ai nuovi atti medici l'incapacità lavorativa in attività

di controllo produzione nell'ambito dell'industria con ingaggio limitato

dell'arto superiore destro, controllo nell'ambito della video-sorveglianza,

portineria, gestione della posta, sarebbe giustificata?

Se sì, in

quale misura?

No, la diminuzione

residuale della forza dell'arto superiore destro (in fase di miglioramento)

riportata dal dr. __________ nel certificato del 2.11.2006 non giustifica a

priori un'incapacità lavorativa oltre il primo gennaio 2007 nello svolgimento

di attività medicalmente esigibili.

3.

Possiamo giudicare la capacità lavorativa dell'assicurato prima

dei 18 mesi dall'intervento?

Sì, il grado di

capacità lavorativa del signor RI 1 può venir valutato prima del decorrere di

18.

mesi dall'intervento tenuto conto dell'attività lavorativa svolta,

particolarmente gravosa per quanto attiene agli arti superiori, quello destro

peraltro dominante.

4.

Eventuali

osservazioni.

Il fatto di voler

aspettare ben 18 mesi prima di valutare il potenziale divenire professionale di

un paziente si scontra peraltro palesemente con le esperienze ben documentate,

ritenute anche nella quinta revisione AI, sull'importanza di intervenire

precocemente con misure di integrazione professionale."

(Doc. 40-1+2)

L’UAI ha

poi chiesto al dr. __________ di compilare l’usuale rapporto medico.

Con

scritto del 2 aprile 2007 indirizzato all’UAI, il dr. __________ ha risposto:

"

In risposta alla vostra lettera del 16.3.07,

confermo di aver stabilito una capacità lavorativa di 33 1/3 dal 12.2.07,

attività lavorativa che il paziente svolge con difficoltà tenendo conto del suo

mestiere di giardiniere.

Comunque, la capacità lavorativa stabilita dal

medico dell'Assicurazione che risponde per la perdita di guadagno, è

chiaramente anche per me difficile da valutare visto che l'unico mestiere che

riesce a svolgere il paziente è quello di giardiniere.

In conseguenza, anche se ho l'impressione che la

situazione non sia così male tenendo conto della gravità della lesione

iniziale, penso comunque che occorra una perizia da parte vostra per valutare

esattamente la capacità lavorativa ed eventuale riconversione."

(Doc. 23-8)

Nelle sue

annotazioni del 10 luglio 2007, il dr. __________ del SMR, spec. FMH in

medicina interna (sul diritto per gli assicurati di

conoscere la specializzazione dei medici del SMR, cfr. SVR 2008 IV Nr. 13), ha

osservato:

"

Ben redatta valutazione fiduciaria per __________

del 9.2006 agli atti LAINF dell'infortunio del 23.7.2005 che riporta in maniera

ben dettagliata esigibilità sia per l'attuale attività che per attività

ritenute adeguate e leggere. L'__________ ha pertanto dal 1.1.2007 chiuso il

caso ritenendo l’Ato abile al 100% in attività adeguate.

Non vi sono patologie extrainfortunistiche in

base alla documentazione che possono limitare le esigibilità per cui non sono a

mio giudizio necessari ulteriori accertamenti d'ordine medico

assicurativo." (Doc. 28-1)

Contro il progetto di decisione dell’UAI di

attribuirgli una rendita limitata nel tempo solo fino al 31 dicembre 2006,

l’assicurato ha inviato all’amministrazione un referto del dr. __________,

datato 14 gennaio 2008, del seguente tenore:

"

La informo sul paziente che è stato operato il

19.12.07

a livello della spalla destra consecutivamente a delle aderenze

residuali a livello dell'articolazione acromioclavicolare e un piccolo residuo

anteriore a livello dell'acromio.

Si è proceduto con una nuova artrolisi. Da notare

che durante l'intervento si è constatata una perfetta rinserzione della cuffia

dei rotatori con un tendine libero e di buona qualità.

Di conseguenza il paziente è di nuovo inabile al

100% dal 27.11.07 per circa tre mesi con una ripresa al 50% e probabilmente non

di più a tre mesi dall'intervento." (Doc. 39-1)

Nella “proposta per il medico” del 21 gennaio

2008, il funzionario incaricato ha chiesto al dr. __________ del SMR quanto

segue:

"

Incarto di ritorno per una presa di posizione in

merito allo scritto del Dr. __________.

Si può ritenere che l'eventuale peggioramento non

influisca oltre 3 mesi sulla CL e quindi confermare la nostra presa di

posizione ed assegnare la rendita intera per un periodo limitato dal 01.07.2006

al 31.12.2006?" (Doc. 38-1)

Nelle sue annotazioni del 16 febbraio 2008, il

dr. __________ ha osservato:

"

Sono pienamente d'accordo che si tratti di una

IL 100% per un lasso di tempo inferiore ai 3 mesi post-operativamente

specialmente considerando che la valutazione di abilità lavorativa si riferisce

ad attività confacenti ergonomicamente." (Doc. 40-1)

Con scritto del 17 marzo 2008, inviato all’UAI,

il dr. __________ ha ancora rilevato:

"

Vi comunico che in seguito alla mia lettera del

14.1

, il paziente è stato rimesso abile al 50% dal 1.4.08. Capacità

probabilmente ammissibile, definitiva tenendo conto della professione di base

del paziente." (Doc. 44-1)

In sede

ricorsuale, l’assicurato ha contestato la decisione dell’amministrazione di sopprimere

il diritto alla rendita dopo il 31 dicembre 2006, senza tuttavia produrre nuovi

referti medici a comprova della - a suo avviso - incapacità lavorativa del 50%.

2.8

Quanto alla

valenza probante di un rapporto medico, determinante è che i punti litigiosi

importanti siano stati oggetto di uno studio approfondito, che il rapporto si

fondi su esami completi, che consideri parimenti le censure espresse dal

paziente, che sia stato approntato in piena conoscenza dell'incarto (anamnesi),

che la descrizione del contesto medico sia chiara e che le conclusioni del

perito siano ben motivate. Determinante quindi per stabilire se un rapporto

medico ha valore di prova non è né l'origine del mezzo di prova, né la denominazione,

ad esempio quale perizia o rapporto (STF 8C_828/2007 del 23 aprile 2008; STFA I

462/05 del 25 aprile 2007; STFA U 329/01 e U 330/01 del 25 febbraio 2003; DTF

125.

V 352 consid. 3a; DTF 122 V 160 consid. 1c; Meyer-Blaser, Die

Rechtspflege in der Sozialversicherung, BJM 1989 pag. 31; Pratique VSI 3/1997

pag. 123), bensì il suo contenuto (DTF 122 V 160 in fine con rinvii).

A

proposito delle perizie mediche eseguite nell'ambito della procedura

amministrativa, il TFA ha stabilito che, nell'ipotesi in cui sono state

eseguite da medici specializzati riconosciuti, hanno forza probatoria piena se

giungono a conclusioni logiche e sono state realizzate sulla base di

accertamenti approfonditi, fintanto che indizi concreti non inducono a

ritenerle inaffidabili (DTF 123 V 176; DTF 122 V 161, DTF 104 V 212; SVR 1998

IV Nr. 1 pag. 2; SZS 1988 pagg. 329 e 332; ZAK 1986 pag. 189; Locher, Grundriss des Sozialversicherungsrechts, Berna

1994, pag. 332).

In una sentenza pubblicata

nella Pratique VSI 2001 pag. 106 segg., il TFA ha però ritenuto conforme al

principio del libero apprezzamento delle prove definire delle direttive per la

valutazione di determinate forme di rapporti e perizie. In particolare per

quanto concerne le perizie giudiziarie, la giurisprudenza ha statuito che il

giudice non si scosta senza motivi imperativi dalla valutazione degli esperti,

il cui compito è quello di mettere a disposizione del tribunale le loro

conoscenze specifiche e di valutare da un punto di vista medico una certa

fattispecie. Ragioni che possono indurre a non fondarsi su un tale referto sono

ad esempio la presenza di affermazioni contraddittorie, il contenuto di una

superperizia, altri rapporti contenenti validi motivi per farlo (Pratique VSI

2001.

pag. 108 consid. 3b)aa e riferimenti citati; STFA

I 462/05 del 25 aprile 2007; STFA U 329/01 ed U 330/01 del 25 febbraio 2003).

Nella DTF 125 V 351 (= SVR

2000.

UV Nr. 10 pag. 33 segg.), la

Corte federale ha ribadito che ai

rapporti allestiti da medici alle dipendenze di un'assicurazione deve essere

riconosciuto pieno valore probante, a condizione che essi si rivelino essere

concludenti, compiutamente motivati, di per sé scevri di contraddizioni e,

infine, non devono sussistere degli indizi che facciano dubitare della loro

attendibilità. Il solo fatto che il medico consultato si trovi in un rapporto

di dipendenza con l'assicuratore non permette già di metterne in dubbio

l'oggettività e l'imparzialità. Devono piuttosto esistere delle particolari

circostanze che permettano di ritenere come oggettivamente fondati i sospetti

circa la parzialità dell'apprezzamento.

Lo stesso vale per le perizie

fatte esperire da medici esterni (DTF 104 V 31; RAMI 1993 pag. 95).

Le perizie affidate dagli

organi dell'AI o dagli assicuratori privati, in sede di istruttoria

amministrativa, a medici esterni o a servizi specializzati indipendenti, i

quali fondano le proprie conclusioni su indagini approfondite e giungono a

risultati concludenti, dispongono di forza probatoria piena, a meno che non

sussistano indizi concreti a mettere in causa la loro credibilità (Pratique VSI

2001.

pag. 109 consid. 3b)bb; STF 8C_535/2007 del 25 aprile 2008; STFA I 462/05 del 25 aprile 2007).

Il TFA, in una decisione I 938/05 del 24 agosto

2006.

concernente un caso di assicurazione

per l'invalidità, ha evidenziato il valore probatorio

delle opinioni espresse dai medici SMR nell'ambito dell'assicurazione

per l'invalidità, sottolineando

che in caso di divergenza tra il medico curante ed il medico SMR non è per

principio necessario procedere ad una nuova perizia. In quell’occasione

l’Alta Corte ha sviluppato la seguente considerazione:

"

(…)

3.2

L'on ne saurait certes

mettre sur le même pied un rapport d'expertise émanant d'un Centre

d'observation médicale de l'AI (COMAI) - dont la jurisprudence a admis que

l'impartialité et l'indépendance à l'égard de l'administration et de l'OFAS

sont garanties (ATF 123 V 175) - et un rapport médical établi par le SMR;

toutefois, cela ne signifie pas encore qu'en cas de divergence d'opinion entre

médecins du SMR et médecins traitants, il est, de manière générale, nécessaire

de mettre en oeuvre une nouvelle expertise.

La valeur probante des rapports médicaux des uns et

des autres doit bien plutôt s'apprécier au regard des critères jurisprudentiels

précédemment énumérés (cf. consid. 3.1 supra). Il n'y a dès lors aucune raison

d'écarter le rapport du SMR ici en cause ou de lui préférer celui du médecin

traitant, pour le seul motif que c'est le service médical régional de l'AI qui

l'a établi. Au regard du déroulement de l'examen clinique pratiqué par les

médecins du SMR et du contenu de leur rapport, on ne relève, du reste, aucune

circonstance particulière propre à faire naître un doute sur l'impartialité de

ceux-ci. La recourante ne fait d'ailleurs rien valoir de tel." (…)

Per quel che riguarda i

rapporti del medico curante, secondo la generale esperienza della vita, il

giudice deve tenere conto del fatto che, alla luce del rapporto di fiducia

esistente con il paziente, il medico curante attesterà, in caso di dubbio, in

favore del suo paziente (STF 8C_828/2007 del 23 aprile 2008; DTF 125 V 353

consid. 3a)cc); Pratique

VSI 2001 pag. 109 consid. 3a)cc; Meyer-Blaser,

Rechtsprechung des Bundesgericht im Sozialversicherungsrecht, Zurigo 1997, pag.

230).

Ad

esempio, nella sentenza 9C 289/2007 del 29 gennaio 2008 il Tribunale federale

ha sottolineato che:

" (...)

Par ailleurs, il y a lieu d'ajouter qu'au vu de la

divergence consacrée par la jurisprudence entre un mandat de soins et un mandat

d'expertise (cf. arrêt I 701/05 du 5 janvier 2007, consid. 2 et les nombreux

arrêts cités, dont en particulier l'ATF 124 I 170 consid. 4 p. 175), on ne

saurait remettre en cause une expertise ordonnée par l'administration ou le

juge et procéder à de nouvelles investigations du seul fait qu'un ou plusieurs

médecins traitants ont une opinion contradictoire. Il n'en va différemment que

si ces médecins traitants font état d'éléments objectifs ayant été ignorés dans

le cadre de l'expertise et qui sont suffisamment pertinents pour remettre en

cause les conclusions de l'expertise. Cette hypothèse n'étant toutefois pas

donnée dans le cas d'espèce, c'est à juste titre que les premiers juges se sont

fondés, sans violer le droit fédéral, sur les conclusions du SMR et qu'ils ont

confirmé la décision attaquée. (...)"

L’Alta Corte in una sentenza 9C_142/2008

del 16 ottobre 2008 per quanto riguarda le divergenze d’opinioni tra medici

curanti e periti interpellati dall’amministrazione o dal giudice ha ancora precisato

quanto segue:

"

(…)

On ajoutera qu'en cas de divergence d'opinion entre

experts et médecins traitants, il n'est pas, de manière générale, nécessaire de

mettre en oeuvre une nouvelle expertise. La valeur

probante des rapports médicaux des uns et des autres doit bien plutôt

s'apprécier au regard des critères jurisprudentiels (ATF

125.

V 351 consid. 3a p. 352)

qui permettent de leur reconnaître pleine valeur probante. A cet égard, il

convient de rappeler qu'au vu de la divergence consacrée par la jurisprudence

entre un mandat thérapeutique et un mandat d'expertise (ATF 124 I 170 consid. 4 p. 175; SVR 2008 IV

Nr. 15 p. 43 consid. 2.2.1 et les références [arrêt I 514/06 du 25 mai 2007]),

on ne saurait remettre en cause une expertise ordonnée par l'administration ou

le juge et procéder à de nouvelles investigations du seul fait qu'un ou plusieurs

médecins traitants ont une opinion contradictoire. Il n'en va différemment que

si ces médecins traitants font état d'éléments objectivement vérifiables ayant

été ignorés dans le cadre de l'expertise et qui sont suffisamment pertinents

pour remettre en cause les conclusions de l'expert.(…)”

Infine, va ricordato che se vi

sono dei rapporti medici contraddittori, il giudice non può evadere la

procedura senza valutare l'intero materiale ed indicare i motivi per cui egli

si fonda su un rapporto piuttosto che su un altro (STF 8C_535/2007 del 25

aprile 2008, STFA I 462/05 del 25 aprile 2007).

2.9

Nell’evenienza

concreta, questo Tribunale, chiamato a verificare innanzitutto se lo stato di

salute del ricorrente è stato accuratamente vagliato dall’amministrazione prima

dell’emissione della decisione qui impugnata, dopo attenta analisi della

documentazione medica agli atti, deve concludere che non vi è motivo per

distanziarsi dalla valutazione del SMR.

Nelle sue

annotazioni del 10 luglio 2007, il dr. __________ del SMR ha ritenuto

l’assicurato, in base alla valutazione peritale del 13 settembre 2006 del dr. __________,

eseguita per conto dell’assicuratore infortuni e alle successive precisazioni

del 23 novembre 2006 dello stesso dr. __________, totalmente inabile nella sua

precedente attività di giardiniere, ma pienamente abile in attività adeguate,

rispettose delle sue limitazioni funzionali (doc. 28-1). Il medico del SMR ha

indicato che “l’assicurazione __________ ha pertanto dal 1° gennaio 2007 chiuso

il caso ritenendo l’assicurato abile al lavoro al 100% in attività adeguate”

(doc. 28-1).

Il dr. __________

ha poi osservato che l'assicurato non presenta delle patologie

extra-infortunistiche che possano limitare l'esigibilità lavorativa definita

dal dr. __________, motivo per il quale non occorrono ulteriori accertamenti di

natura medica (doc. 28-1).

Il TCA

condivide queste considerazioni del SMR.

Va dapprima rilevato che, come correttamente

stabilito dal dr. __________, dalla documentazione medica agli atti non emerge

che l’assicurato presenti delle patologie extra-infortunistiche, in grado di

influire sulla capacità lavorativa residua, né del resto il patrocinatore

dell’interessato sostiene il contrario.

Di

conseguenza, presentando l’assicurato solo patologie ortopediche, già vagliate

dal dr. __________ per conto dell’assicuratore infortuni, è a giusta ragione

che l’amministrazione - contrariamente a quanto preteso dal patrocinatore

dell’interessato in sede ricorsuale (doc. I) - ha fatto capo a tale valutazione

specialistica per determinare la capacità lavorativa dell’assicurato, senza procedere

a ulteriori atti istruttori.

Al

riguardo, va ricordato che, per costante giurisprudenza, quando l'istruttoria

da effettuare d'ufficio conduce l'amministrazione o il giudice, in base ad un

apprezzamento coscienzioso delle prove, alla convinzione che la probabilità di

determinati fatti deve essere considerata predominante e che altri

provvedimenti probatori più non potrebbero modificare il risultato (valutazione

anticipata delle prove), si rinuncerà ad assumere altre prove (cfr. STFA

dell'11 dicembre 2003 nella causa R., U 239/02; STFA del 31 gennaio 2003 nella

causa V., H 5/02; STFA del 5 marzo 2003 nella causa G., H 411/01; SVR 2003 IV

Nr. 1 p. 1; STFA dell'11 gennaio 2002 nella causa C., H 102/01; STFA dell'11

gennaio 2002 nella causa C., H 103/01; STFA dell'11 gennaio 2002 nella causa

D.SA, H 299/99; STFA del 26 novembre 2001 nella causa R., U 257/01; STFA del 15

novembre 2001 nella causa P., U 82/01; STFA del 28 giugno 2001 nella causa G.,

I 11/01; RCC 1986 p. 202 consid. 2d; STFA del 27 ottobre 1992 nella causa B.P.;

STFA del 13 febbraio 1992 in re

O.; STFA del 13 maggio 1991 nella causa A.; STCA del 25 novembre 1991 nella

causa M.; F. Gygi, Bundesverwaltungsrechtspflege, 2a ed., p. 274; U. Kieser,

Das Verwaltungsverfahren in der Sozialversicherung, Zurigo 1999, p. 212;

Kölz/Häner, Verwaltungsverfahren und Verwaltungsrechtspflege des Bundes, 2a

ed., p. 39 e p. 117), senza che ciò costituisca una lesione del diritto di

essere sentito sancito dall'art. 29 cpv. 2 Cost. (DTF 124 V 94 consid. 4b, 122

V 162 consid. 1d e sentenza ivi citata).

Il

rapporto del dr. __________ (cfr. doc. 34-1 segg.) non contiene, in effetti,

contraddizioni e presenta tutti i requisiti posti dalla giurisprudenza affinché

possa essere riconosciuto, ad un apprezzamento medico, piena forza probante: in

particolare, il perito ha tenuto conto delle singole patologie invalidanti di

cui l’assicurato è affetto e ha espresso la sua valutazione in modo chiaro,

motivato e convincente, dopo aver proceduto ad un esame approfondito del caso.

Nel suo referto del 13 settembre 2006, redatto su

incarico dell’assicuratore infortuni, il dr. __________, dopo avere elencato le

patologie che affliggono l’interessato, ha ritenuto che lo stesso non possa più

svolgere la sua precedente attività di giardiniere, incompatibile con le sue

limitazioni funzionali. Lo specialista ha infatti indicato che l’arto superiore

destro dominante dell’assicurato presenta delle limitazioni nella caricabilità,

nella abduzione/rotazione, nei movimenti sopra l’orizzontale; inoltre,

l’interessato è limitato nella resistenza agli sforzi e in relazione alla

distanza negli spostamenti (doc. 34-4).

Il dr. __________ ha poi indicato che non può

essere considerata esigibile nemmeno la professione di pizzaiolo, svolta in

passato dall’assicurato, dato che tale attività implica l’utilizzo dell’arto

superiore destro dominante nella preparazione della pasta, così come nel

mettere e togliere le pizze dal forno (doc. 34-5).

Lo specialista ha per contro ritenuto esigibili

“attività leggere, che non richiedano l’ingaggio dell’arto superiore destro

dominante nel trasporto e manipolazione di pesi superiori ai 5 kg tenuti scostati dal tronco,

l’esecuzione ripetuta di movimenti anche a corto raggio con il braccio flesso o

abdotto, l’esecuzione frequente di movimenti fino all’orizzontale, anche senza

pesi particolari, l’uso di macchinari o strumenti vibranti, rispettivamente

contundenti” (doc. 34-5). Il dr. __________ ha aggiunto che sarebbe ideale

poter scegliere liberamente la posizione di lavoro, ma che “entrano tuttavia

pure in linea di conto delle mansioni piuttosto sedentarie, con possibilità di

intercalare regolarmente dei periodi in posizione eretta, oppure degli

spostamenti su superfici regolari” (doc. 34-5).

A titolo di esempio, lo specialista ha ritenuto

esigibili “delle mansioni di controllo produzione nell’ambito dell’industria

con ingaggio limitato dell’arto superiore destro, delle mansioni di controllo

nell’ambito della video-sorveglianza, portineria, gestione della posta interna”

(doc. 34-5).

Quanto al momento a partire dal quale

l’assicurato può essere considerato abile al lavoro in attività adeguate al suo

stato di salute, il dr. __________ ha osservato che “nello svolgimento di

attività esigibili dal punto di vista medico, il signor RI 1 risulterebbe

essere abile al lavoro nella misura del 50% a decorrere dalla metà del mese

di settembre (indicativamente l’11.9.2006) e in misura praticamente completa a

decorrere (indicativamente) dal 23.10.2006” (doc. 34-5, il corsivo è della

redattrice).

Tali conclusioni sono tuttavia state contestate

dal dr. __________, autore dell’intervento alla spalla destra in data 15 marzo

2006, il quale ha ritenuto prematura la valutazione della capacità lavorativa

dell’assicurato eseguita dal dr. __________, sottolineando che “una valutazione

definitiva prima di 18 mesi dall’intervento non può onestamente essere presa in

considerazione” (doc. 37-1).

Il dr. __________ ha infatti spiegato che

l’assicurato è stato sottoposto ad un intervento di revisione complessa

dell’articolazione acromio-clavicolare destra, che ha dato un risultato

relativamente soddisfacente per quello che concerne i dolori, “con tuttavia

ancora una notevole diminuzione funzionale in particolare a livello della forza

che ci si poteva aspettare dopo una lesione importante”. Il dr. __________ ha

quindi indicato che, essendo ancora in una fase di riabilitazione, “mi sembra

ancora presto giudicare la capacità lavorativa definitiva di questo paziente

che attualmente è inabile dal 23.7.2005 come giardiniere” (doc. 37-1).

Chiamato dall’assicuratore infortuni ad

esprimersi in merito a queste considerazioni del curante, il dr. __________,

con scritto del 23 novembre 2006, ha confermato la sua precedente valutazione della capacità lavorativa

dell’interessato, sottolineando che “la diminuzione residuale della forza

dell’arto superiore destro (in fase di miglioramento) riportata dal dr. __________

nel certificato del 2 novembre 2006 non giustifica a priori un’incapacità

lavorativa oltre il primo gennaio 2007 nello svolgimento di attività

medicalmente esigibili” (doc. 40-1, il corsivo è della redattrice).

Il dr. __________ ha poi evidenziato che “il

grado di capacità lavorativa del signor RI 1 può venir valutato prima del

decorrere di 18 mesi dall’intervento tenuto conto dell’attività lavorativa

svolta, particolarmente gravosa per quanto attiene agli arti superiori, quello

destro peraltro dominante” (doc. 40-1). Lo specialista ha inoltre aggiunto che

“il fatto di dover aspettare ben 18 mesi prima di valutare il potenziale

divenire professionale di un paziente si scontra peraltro palesemente con le

esperienze ben documentate, ritenute anche nella quinta revisione AI, sull’importanza

di intervenire precocemente con misure di integrazione professionale” (doc.

40-2).

Alla luce

di queste osservazioni del dr. __________, il TCA non ha motivo per

distanziarsi dalla valutazione del citato specialista, il quale ha considerato

l’assicurato inabile al lavoro al 100% nella sua precedente attività di

giardiniere, ma ancora abile al lavoro al 100% in attività adeguate, rispettose

dei suoi limiti funzionali, a partire dal 1° gennaio 2007.

Va del

resto rilevato che, nel rapporto medico per l’UAI del 2 aprile 2007, lo stesso

dr. __________, dopo avere indicato che è difficile valutare la capacità

lavorativa dell’interessato, dato che l’unico mestiere che riesce a svolgere è

quello di giardiniere, ha aggiunto “anche se ho l'impressione che la

situazione non sia così male tenendo conto della gravità della lesione

iniziale” (doc. 23-8, il corsivo è della redattrice).

Stante

quanto precede, il TCA non può quindi che ritenere corretta la valutazione del

dr. __________ in merito ad una piena capacità lavorativa dell’assicurato in

attività adatte dopo il 1° gennaio 2007.

Tale

conclusione non può essere contraddetta dal rapporto medico del 14 gennaio 2008

del dr. __________, il quale ha attestato un’inabilità lavorativa del 100% dal

27.

novembre 2007 per circa tre mesi e poi nuovamente un’abilità lavorativa del

50%, a seguito di un nuovo intervento chirurgico a livello della spalla destra,

cui è stato sottoposto l’assicurato in data 19 dicembre 2007, a seguito di aderenze residuali a

livello dell’articolazione acromio-clavicolare e di un piccolo residuo

anteriore a livello dell’acromio (doc. 39-1).

Orbene,

ricordato che ai sensi dell’art. 88a cpv. 2 OAI in caso di aggravamento

dell'incapacità al guadagno, ai fini del diritto alle prestazioni, occorre

tener conto del cambiamento determinante se lo stesso perdura almeno da tre

mesi senza interruzione notevole, ritenuto inoltre che per costante giurisprudenza il giudice

delle assicurazioni sociali valuta la legalità della decisione deferitagli

sulla base della situazione di fatto esistente al momento in cui essa è stata

resa - in concreto il 12 marzo 2008 - quando si ritenga che fatti

verificatisi ulteriormente possono imporsi quali elementi di accertamento

retrospettivo della situazione anteriore alla decisione resa (SVR 2003 IV n. 25

consid. 1.2; DTF 130 V 140 e 129 V 4 consid. 1.2, 127 V 467 consid. 1, 121 V

366.

consid. 1b) - gli eventuali

effetti sulla capacità lavorativa del problema alla spalla destra, che ha reso

necessario un nuovo intervento chirurgico in data 19 dicembre 2007, non possono

in casu essere presi in considerazione, dato che al momento di emanazione della

decisione impugnata non erano ancora trascorsi tre mesi dall’intervento

chirurgico.

Va

ancora detto che eccezionalmente, il giudice può anche

tener conto, per motivi d'economia procedurale, dei fatti intervenuti

posteriormente alla data della decisione litigiosa, a condizione che questi

ultimi siano stabiliti in modo sufficientemente preciso e nella misura in cui

essi siano strettamente legati all'oggetto della causa e siano suscettibili di

facilitare l'accertamento delle circostanze rilevanti (DTF 105 V 161 consid.

2d, DTF 103 V 53 consid. 1, DTF 99 V 101 consid. 4; STFA inedita del 6

settembre 1996 in re S., I

174/96; STFA inedita del 3 febbraio 1998 in re O., I 87/97; RCC 1989 pag. 123

consid. 3b, RCC 1980 pag. 263, RCC 1974 pag. 192 consid. 4, RCC 1970 pag. 582

consid. 3).

In

casu, il dr. __________, nelle sue annotazioni del 16

febbraio 2008, ha osservato che

l’incapacità lavorativa del 100% attestata dal curante è limitata ad un periodo

di tre mesi dopo l’intervento chirurgico (doc. 40-1). Tale considerazione del

medico SMR sembrerebbe poi confermata dallo scritto stesso dr. __________ del

17.

marzo 2008, il quale ha indicato che a partire dal 1° aprile 2008

l’assicurato è nuovamente abile al lavoro al 50%, percentuale probabilmente

definitiva tenuto conto della professione di base del paziente (doc. 44-1).

In ogni

caso, qualora al contrario il peggioramento dello stato di salute sia durato

oltre tre mesi, spetterà al ricorrente inoltrare un’ulteriore domanda di

rendita ed allegare la pertinente nonché completa documentazione relativa ad

eventuali nuovi o maggiori disturbi ortopedici che potrebbero influire sul grado

di inabilità.

In

conclusione, richiamato l'obbligo che incombe all'assicurato di intraprendere tutto quanto sia ragionevolmente

esigibile per ovviare alle conseguenze del discapito economico cagionato dal

danno alla salute (DTF 123 V 233 consid. 3c, 117 V 278 consid. 2b, 400 e i

riferimenti ivi citati; Riemer‑Kafka, Die Pflicht zur

Selbstverantwortung, Friborgo 1999, pagg. 57, 551 e 572; Landolt, Das

Zumutbarkeitsprinzip im schweiz. Sozialversicherungsrecht, tesi Zurigo 1995, pag. 61; DTF 113 V 28 consid.

4a e sentenze ivi citate; cfr. anche Meyer Blaser, Rechtsprechung des Bundesgerichts

zum IVG, Zurigo 1997, pag. 221), è da ritenere

dimostrato, secondo il grado della verosimiglianza

preponderante abitualmente applicato nel settore delle assicurazioni sociali, che,

a partire dal mese di gennaio 2007, l’assicurato presenta un grado di incapacità

lavorativa del 100% nella sua precedente professione di giardiniere, ma sia da

considerare abile al lavoro al 100% in attività leggere adeguate, rispettose

dei suoi limiti funzionali, di natura ortopedica.

Riguardo

alla possibilità per l’insorgente di esercitare un'attività adeguata alle

condizioni di salute della sua spalla destra, è utile ricordare quanto il TFA e

il TCA hanno giudicato in fattispecie analoghe, riguardanti assicurati

anch'essi con problematiche agli arti superiori.

In una

sentenza inedita del 12 novembre 1996 nella causa I., il TFA ha, ad esempio,

ritenuto realistica la possibilità di mettere a frutto la restante capacità

lavorativa in attività cosiddette sostitutive, trattandosi di un assicurato

cinquantacinquenne che - a causa dei postumi infortunistici interessanti, in

particolare, la spalla destra - era impedito nel sollevare pesi superiori ai 10 kg lungo tutto l'asse corporeo. La mobilità

era ridotta di 2/3, certi movimenti non erano più possibili, come ad esempio,

il sollevamento del braccio oltre i 60°, di modo che il braccio destro poteva

unicamente servire come aiuto per il braccio adominante.

In una

sentenza 35.1997.23 dell'11 settembre 2000 - integralmente confermata dal TFA

con sentenza U 449/00 dell'8 maggio 2002 - il TCA ha riconosciuto come

reintegrabile nel mondo del lavoro, un'assicurata che, secondo l'avviso dei

medici, presentava una mano sinistra infortunata praticamente inutilizzabile,

ad eccezione per delle prese a tre dita senza forza.

Il TFA è

pervenuto alla medesima conclusione in una sentenza U 240/99 del 7 agosto 2001,

parzialmente pubblicata in RAMI 2001 U 439, p. 347ss., concernente un

assicurato che, a causa dei disturbi e dei deficit funzionali all'estremità

superiore destra, è stato dichiarato in grado di svolgere lavori manuali molto

leggeri, che non richiedono l'impiego di forza con la mano destra, ed il

sollevamento di pesi superiori ai 2 kg (e pertanto ritenuto praticamente monco di una mano):

"

(…)

Aufgrund der Beschwerden und Funktionsdefizite in

der ganzen rechten oberen Extremität ist der Beschwerdeführer faktisch als

Einhänder einzustufen, der seine rechte Hand bei der Arbeit - wenn überhaupt -

nur noch in ganz untergeordnetem Masse als Hilfshand einsetzen kann. Es kann

ihm daher nicht mehr zugemutet werden, bei einer manuellen Arbeit seinen

rechten Arm und seine rechte Hand dauernd einzusetzen und damit Gewichte bis zu

2.

kg zu heben. Überdies fallen häufigere

Schreibarbeiten wegen der dabei auftretenden schmerzhaften Verkrampfungen

ausser Betracht. Die im Einspracheentscheid vom 11. April 1996 genannten

Verweisungstätigkeiten, u.a. Überwachungsarbeiten an automatischen und

halbautomatischen Produktionseinheiten, Qualitätskontrolle, Arbeiten im

Auskunftsdienst oder als Portier, können auch bei vorwiegendem Gebrauch der

linken Hand ausgeführt werden und sind daher vom (unfall-) medizinischen

Standpunkt aus grundsätzlich vollzeitlich zumutbar. Hingegen fällt die

Tätigkeit als Transportdisponent ausser Betracht, nachdem der Beschwerdeführer

die gemäss Unfallversicherer hiefür erforderliche Umschulung (zweijährige

Handelsschulausbildung) nicht erfolgreich beendet hat.

Bei den angeführten noch zumutbaren erwerblichen

Tätigkeiten handelt es sich um solche, die auf dem allgemeinen ausgeglichenen

Arbeitsmarkt durchaus zu finden sind. Zudem werden in Industrie und Gewerbe

Arbeiten, welche physische Kraft erfordern, in zunehmendem Mass durch Maschinen

verrichtet, während den körperlich weniger belastenden Bedienungs- und

Überwachungsfunktionen eine stetig wachsende Bedeutung zukommt (ZAK 1991 S. 321

Erw. 3b am Ende)." (STFA succitata, consid.

3b)

In

un’altra pronunzia U 329/01 e U 330/01 del 25 febbraio 2003, l'Alta Corte federale ha pure

giudicato reintegrabile professionalmente, un'assicurata, vittima di un grave

politrauma, che, secondo l'avviso dei medici, poteva ancora esercitare

un'attività da svolgere in posizione prevalentemente seduta e non comportante il

sollevare, rispettivamente il trasportare pesi anche solo relativamente

importanti, così come l'utilizzo dell'arto superiore destro in mansioni da

eseguire al di sopra dell'orizzontale:

"

(…)

La tesi cantonale, in quanto conforme alla

giurisprudenza federale, va senz'altro confermata. In effetti, contrariamente a

quanto ritiene l'assicurata, questa Corte ha già ripetutamente statuito in casi

con limitazioni funzionali analoghe che esiste un mercato del lavoro

sufficiente in cui realizzare la propria capacità lavorativa residua (consid.

2b non pubblicato della sentenza DTF 119 V 347; VSI 1998 pag. 296 consid. 3b;

si veda anche sentenza del 4 aprile 2002 in

re W., I 401/01, consid. 4c). Si tratta segnatamente del mercato occupazionale

aperto a personale femminile non qualificato o semi qualificato (RCC 1989 pag.

331.

consid. 4a), in cui vi è una sufficiente offerta di occupazioni, in

particolare appunto nell'industria, in cui possono venir eseguite mansioni di

sorveglianza e controllo, che non comportano aggravi fisici e con possibilità

di cambiare frequentemente posizione (RCC 1980 pag. 482 consid. 2). In tale

ambito bisogna pure considerare la ancor giovane età dell'interessata con

conseguente presumibile buon potenziale di adattamento ad una nuova professione

(cfr. SVR 1995 UV no. 35 pag. 106 consid. 5b; e contrario sentenza già citata

del 4 aprile 2002 in re W.

consid. 4a-d).

Inoltre se è vero che vanno indicate possibilità

di lavoro concrete, all'amministrazione rispettivamente al giudice non vanno

poste esigenze esagerate. È infatti sufficiente che gli accertamenti esperiti

permettano di fissare in maniera attendibile il grado di invalidità. In

proposito va rilevato che questa Corte ha in particolare già ritenuto corretto

il rinvio ad attività nel settore industriale e commerciale, composto di lavori

leggeri di montaggio, compiti di controllo e sorveglianza (VSI 1998 pag. 296

consid. 3b; si veda nuovamente sentenza del 4 aprile 2002 in re W. consid. 4c).

Certo, non si misconoscono gli sforzi e gli

inconvenienti che la messa a profitto della residua capacità lavorativa

dell'interessata comporterà. Tuttavia, essi non appaiono sproporzionati né

inesigibili, ricordato altresì che per un principio generale del diritto delle

assicurazioni sociali l'assicurato ha l'obbligo di intraprendere tutto quanto

può da lui essere ragionevolmente preteso per ovviare nel miglior modo

possibile alle conseguenze delle sue affezioni invalidanti (DTF 127 V 297

consid. 4b/cc; DTF 113 V 28 consid. 4a e riferimenti; cfr. anche DTF 115 V 52

consid. 3d e 114 V 285

consid. 3)." (STFA succitata, consid. 4.7)

In una

sentenza 35.2002.88 del 14 aprile 2003, questa Corte ha giudicato completamente

abile in attività leggere dal profilo dell'impegno fisico, comportanti in

prevalenza dei compiti di sorveglianza, un assicurato che, a causa di un,

citiamo: "importante deficit funzionale e ipotrofia muscolare all'emicinto

scapolare destro. Flessione attiva 100°, abduzione 90° solo con il gomito

flesso, rotazione interna solo fino all'altezza del trocantere. Ipersensibilità

nella regione del deltoide in corrispondenza del territorio di innervazione del

nervo ascellare", il medico di fiducia dell'assicuratore aveva ritenuto,

citiamo: "… limitato nelle attività lavorative che richiedono l'ingaggio dell'arto

superiore destro al di sopra della vita, scostato al tronco, così come nei

movimenti di rotazione. Limitato l'uso di utensili, rispettivamente, macchinari

vibranti e contundenti. Trasporto di pesi possibile solo con il braccio

pendente, sollevamento di pesi solo al massimo fino al di sotto della vita,

tenendo l'arto superiore destro accostato al tronco." (cfr. STCA

succitata, consid. 2.6.).

È pure

stato dichiarato in grado di esercitare, a tempo pieno e con un rendimento

completo, un’attività adeguata, nella quale venga ingaggiata prevalentemente la

mano destra in mansioni non gravose per il polso, con la mano controlaterale a

svolgere una funzione ausiliaria, un assicurato, cuoco di professione, che

soffriva - a livello dell’estremità superiore sinistra – di una sindrome

dolorosa e da risparmio cronica con deficit funzionali, in presenza di una

lieve artrosi dell’articolazione radio-ulnare distale, di una modica artrosi

dell’articolazione radio-carpale nonché di una neuropatia del mediano e - a destra

– di una leggera sindrome dolorosa e da inattività con una lieve artrosi

dell’articolazione radio-ulnare distale, un’incipiente artrosi

dell’articolazione radio-carpale ed una lieve neuropatia del mediano (cfr. STCA

35.2004.38

del 3 marzo 2005).

È poi

stato ritenuto completamente abile in attività leggere, da svolgere all’altezza

del banco implicanti unicamente la manipolazione di oggetti leggeri, un

assicurato, di professione muratore, che soffriva di una sindrome da attrito

sottoacromiale ad entrambe le spalle, persistente malgrado le operazioni

eseguite nel frattempo (riparazione cuffia dei rotatori, acromioplastica a

livello della due spalle; STFA I 356/04 del 12 maggio 2005, consid. 2.2 e 3.1).

Infine,

con un giudizio I 27/06 e U 18/06 del 24 agosto 2006, consid. 5.2.3, il TFA ha

considerato in grado di svolgere a tempo pieno semplici mansioni di

sorveglianza, rispettivamente, di controllo, così come lavori in un chiosco

nonché attività ausiliarie nel campo della gastronomia o in un magazzino, un

assicurato, nato nel 1948, che soffriva di dolori cronici alla spalla destra

con irradiazione al braccio destro, di un’importante rottura della cuffia dei

rotatori a destra (con rottura completa del tendine dei muscoli sovra- e

infraspinato, rottura parziale del tendine sottoscapolare e lussazione del

tendine del bicipite), di un’artrosi dell’articolazione acromio-claveare e di

una persistente pseudoparalisi del braccio destro (diagnosi differenziale:

spalla congelata post-traumatica).

In

concreto, quindi, il TCA ritiene che sul mercato generale del lavoro esistano

delle occupazioni, essenzialmente di controllo e di sorveglianza, che il

ricorrente, nonostante i disturbi che interessano il suo arto superiore destro,

sarebbe in grado di esercitare a tempo pieno e con un rendimento completo.

In questo

contesto, è utile ricordare che, secondo la giurisprudenza, se è vero che vanno

indicate possibilità di lavoro concrete, all'amministrazione rispettivamente al

giudice non vanno poste esigenze esagerate. È infatti sufficiente che gli

accertamenti esperiti permettano di fissare in maniera attendibile il grado di

invalidità. In proposito, va rilevato che il TFA ha in particolare già ritenuto

corretto il rinvio ad attività nel settore industriale e commerciale, composto

di lavori leggeri di montaggio, compiti di controllo e sorveglianza (cfr. VSI

1998.

p. 296 consid. 3b; STFA U 329/01 del 25 febbraio 2003, consid. 4.7).

In esito

alle considerazioni appena esposte, questa Corte deve concludere che - dal punto

di vista medico - l'assicurato, dal gennaio 2007, è limitato nell’esercizio

della sua ultima professione di giardiniere, ma è in grado di svolgere a tempo

pieno e con rendimento completo un’attività confacente al suo stato di salute,

rispettosa dei limiti funzionali indicati dal dr. __________ (cfr. doc. 34-5

riprodotto per esteso al consid. 2.7.)

2.10

Occorre ora

esaminare le conseguenze del danno alla salute subìto dal ricorrente dal

profilo economico.

Preliminarmente

va ricordato che, secondo la giurisprudenza, per il raffronto dei redditi fa

stato il momento dell’inizio dell’eventuale diritto alla rendita (cfr. DTF 129

V 222; cfr., pure, STFA del 26 giugno 2003 nella causa R. consid. 3.1, I

600/01, del 3 febbraio 2003 nella causa R., I 670/01 pubblicata in SVR 2002 IV

Nr. 24, del 18 ottobre 2002 nella causa L. consid. 3.1, I 761/01 pubblicata in

SVR 2003 IV Nr. 11 e del 9 agosto 2002 nella causa S. consid. 3.1, I 26/02;

cfr., inoltre, STFA del 13 giugno 2003 nella causa G. consid. 4.2, I 475/01),

per cui nel caso concreto sono determinanti i dati del 2007 (visto che è in

quell’anno che è avvenuta la soppressione della rendita).

L’amministrazione ha eseguito il raffronto dei

redditi con riferimento all’anno 2006, motivo per il quale i redditi da valido

e da invalido vanno aggiornati al 2007.

2.11

Per quel che

concerne il reddito da valido, l’UAI ha quantificato il reddito

che l’assicurato avrebbe potuto percepire da sano nel 2006 in fr. 36’000.- (cfr. doc. 31-1),

conformemente a quanto indicato dall’assicuratore LAINF.

Dai

questionari dei datori di lavoro all’incarto, emerge che l’assicurato ha

lavorato dal 1° gennaio 2003 al 31 gennaio 2005 presso la ditta __________ di __________,

in qualità di ausiliario di pulizia (attivo per 4.5 ore al giorno, per 7 giorni

alla settimana), percependo uno stipendio di fr. 14.50 all’ora più indennità

vacanze/giorni festivi dell’8.33%, guadagnando nel 2003 fr. 27’376 e nel 2004

fr. 21'709 (doc. 13/2-3); l’interessato svolgeva inoltre un’attività accessoria

di manutenzione giardino, pari a 20 ore mensili, per 6 mesi all’anno, presso il

condominio __________, per conto dell’Immobiliare __________ di __________,

percependo nel 2003 fr. 2’450 e nel 2004 fr. 4’555.70 (doc. 16/2).

Nelle

annotazioni per l’incarto del 13 settembre 2007, il funzionario incaricato ha

osservato:

"

Assicurato che da molti anni lavorava come

dipendente pizzaiolo presso il ristorante __________ di __________ (fino al

2000) e si occupava delle pulizie delle sale cinema presso il __________ di __________

(fino al 31 gennaio 2005).

A partire da febbraio 2005 diventa indipendente

giardiniere fino al 23 luglio 2005 (momento dell'infortunio).

Risulta evidente che un'attività di soli 5 mesi

di indipendente non risulta rappresentativa ai fini della determinazione del

reddito da valido.

Quindi per la determinazione del reddito da

valido vi sono due alternative.

La prima, grazie ad un’inchiesta d'ispettorato, è

quella di calcolare una media dei redditi di giardinieri indipendenti (con

condizioni simili all'assicurato: senza dipendenti, ...) con attività avviata

da qualche tempo.

La seconda è quella di utilizzare come reddito da

valido la categoria 4.2 delle statistiche RSS." (Doc. 30-1)

Nelle successive annotazioni del 24 settembre

2007, il funzionario incaricato ha aggiunto:

"

Caso discusso con __________:

Come reddito da sano possiamo adottare quello

annunciato alla __________ di Fr. 36'000.-- con i dovuti adeguamenti.

Inoltre, considerando l'estratto dei CI si nota

come a decorrere dal 2001, quindi ben prima dell'infortunio, i suoi redditi

abbiano iniziato a calare con una media ben inferiore a Fr. 36'000.-- nei 3

anni precedenti il danno alla salute." (Doc. 31-1)

Il TCA ritiene condivisibili queste osservazioni

dei funzionari incaricati e non ha quindi motivo per distanziarsi

dall’ammontare citato, il cui importo non è del resto stato contestato in sede

di ricorso.

Adeguando tale importo al 2007, si ottiene un

reddito da valido di fr. 36’576 (+1.6% per il 2007,

cfr. tab. relativa all’evoluzione

dei salari nominali, dei prezzi al consumo e dei salari reali, 1990-2007,

pubblicati sul sito dell’Ufficio federale di statistica).

2.12

Per quanto

riguarda invece il reddito da invalido, va ricordato che lo stesso è determinato sulla

base della situazione professionale concreta dell'interessato, a condizione

però che quest'ultimo sfrutti in maniera completa e ragionevole la capacità

lavorativa residua e che il reddito derivante dall'attività effettivamente

svolta sia adeguato e non costituisca un salario sociale

("Soziallohn") (DTF 126 V 76 consid. 3b/aa e riferimenti).

Se

invece non esiste un siffatto guadagno, in particolare perché l'assicurato non

ha intrapreso una attività lucrativa da lui esigibile, il reddito da invalido,

da contrapporre a quello da valido nella determinazione del grado di

invalidità, può essere ricavato dai rilevamenti statistici ufficiali, editi

dall'Ufficio federale di statistica, che si riferiscono agli stipendi medi

nelle principali regioni e categorie di lavoro (DTF 126 V 76 consid. 3b/bb; RCC

1991.

p. 332 consid. 3c, 1989 p. 485 consid. 3b).

Inoltre,

va rilevato che, secondo la giurisprudenza federale, per gli assicurati che, a

causa della particolare situazione personale o professionale (affezioni

invalidanti, età, nazionalità e tipo di permesso di dimora, grado di

occupazione ecc.), non possono mettere completamente a frutto la loro capacità

residua nemmeno in lavori leggeri e che pertanto non riescono di regola a

raggiungere il livello medio dei salari sul mercato, viene operata una

riduzione percentuale sul salario teorico statistico. Il

TFA ha precisato, al riguardo, come una deduzione globale massima del 25% del

salario statistico permettesse di tener conto delle varie particolarità

suscettibili di influire sul reddito del lavoro. Inoltre, chiamato a

pronunciarsi sulla deduzione globale, la quale procede da una stima che

l'amministrazione deve succintamente motivare, il giudice non può senza valido

motivo sostituire il suo apprezzamento a quello degli organi dell'assicurazione

(DTF 126 V 80 consid. 5b/cc).

L’Alta

Corte ha stabilito che sono esclusivamente applicabili, in difetto di

indicazioni economiche concrete, i dati salariali nazionali risultanti dalla

tabella di riferimento TA1 dell’inchiesta sulla struttura dei salari edita

dall’Ufficio federale di statistica e non i valori desumibili dalla tabella

TA13, che riferisce dei valori in relazione alle grandi regioni (SVR 2007 UV

nr. 17, STF 8C_334/2008 del 26 novembre 2008, consid. 11.1; STFA del 5 settembre

2006.

nella causa P., I 222/04).

Il

Tribunale federale ha inoltre ricordato che "nel caso di un invalido che,

dopo l’insorgenza del danno alla salute, può compiere soltanto lavori leggeri e

non impegnativi dal punto di vista intellettuale, il relativo reddito è di

principio determinato in base alla media del salario lordo (valore totale)

conseguibile per attività semplici e ripetitive (livello di esigenza 4 sul

posto di lavoro) nel settore privato in conformità alle tabelle A dell’ISS

(sentenza del Tribunale federale delle assicurazioni U 240/99 del 7 agosto 2001

consid. 3c/cc, parzialmente pubblicata in RAMI 2001 pag. 347; cfr. pure DTF 129

V 472 consid. 4.2.1. pag. 476 con riferimento)" (cfr. STF 8C_334/2008 del

26.

novembre 2008)

In una sentenza U 8/07 del

20.

febbraio 2008, rispondendo ad una questione

sollevata dal TCA nella sentenza 35.2006.60 del 23 novembre 2006, consid.

2.10.9

("Questo Tribunale constata che il

salario che l’assicurato avrebbe conseguito nel 2005 quale muratore

semi-qualificato (infatti nel 2005, secondo il contratto collettivo di lavoro

dell’edilizia, un lavoratore con conoscenze percepiva un salario orario di fr.

25.

, contro i fr. 22.65 percepiti dai lavoratori edili), è inferiore a quello

realizzato in media a livello svizzero dai lavoratori del settore della

costruzione con qualifiche analoghe (Tabella TA 1 2004, punto 45, livello di

qualifica 3: fr. 5'358 x 12 mesi = 64'296, riportato su 41.6 ore/settimana =

66'867.84; dopo adeguamento all'indice dei salari nominali, si ottiene, per il

2005, un reddito annuo pari a fr. 67'443.41; per un recente caso in cui l’Alta

Corte ha fatto riferimento ai livelli di qualifica 2 e 3, cfr. STFA del 12

ottobre 2006 nella causa S., U 404/05, consid. 2.3.4).

Ci si

potrebbe chiedere se in tale ipotesi, e visto il richiamo del TFA ai salari

nazionali (Tabella TA 1), non dovrebbe essere applicata la giurisprudenza

federale secondo la quale, quando l'assicurato ha realizzato un guadagno

inferiore alla media per dei motivi estranei all'invalidità, anche il reddito

medio realizzabile sul mercato equilibrato del lavoro (reddito da invalido) va

ridotto in proporzione (cfr. DTF 129 V 225 consid. 4.4; AHI-Praxis 1999, p. 329

consid. 1; ZAK 1989, p. 458s. consid. 3b; STFA del 6 settembre 2006 nella causa

H., U 454/05 + 456/05, consid. 6.3.3 e 6.3.4). Spetta

comunque all’Alta Corte pronunciarsi al riguardo"), la nostra Alta Corte ha stabilito che:

" (…)

5.3

Giova inoltre ricordare che nel caso

in cui il reddito conseguito prima dell’invalidità è inferiore alla media dei

salari per un’attività paragonabile nel settore interessato e non vi è inoltre

motivo che induca a ritenere che fosse intenzione dell’assicurato accontentarsi

di un guadagno modesto, la giurisprudenza ammette che gli stessi fattori che

hanno influenzato negativamente il reddito da valido vengano considerati anche

per fissare il reddito da invalido (DTF 129 V 222 consid. 4.4 pag. 225, SVR

2004.

UV no 12 pag. 44, consid. 6.2, secondo cui un reddito inferiore del 10%

rispetto ai salari usuali del settore è stato considerato chiaramente sottola

media [U 173/02]; cfr. pure sentenza U 529/06 del 28 gennaio 2008, consid. 8.2

con riferimenti).

6.

Nel caso di specie, il ricorrente contesta

sia la determinazione del reddito da invalido che quella da valido.

6.1

Per quanto concerne il reddito da

valido, l’interessato fa valere che l’importo determinato dall’INSAI sulla base

dei dati forniti dall’ex datore di lavoro risulterebbe, come giustamente

rilevato anche dal primo giudice, inferiore del 9% circa rispetto al salario

medio nazionale dei lavoratori attivi nel settore delle costruzioni con

qualifiche analoghe. L’argomento è pertinente. In effetti, il dato ritenuto

dall’assicuratore infortuni a titolo di reddito da valido (fr. 61'277.- per

l’anno di riferimento 2005) è inferiore nella misura del 9.58% a quello

desumibile dalla tabella TA1 di cui all’ISS (edizione 2004, pag. 53, livello di

esigenze 3, cifra 45 costruzioni), quest’ultimo essendo pari, dopo adeguamento

all’evoluzione salariale per il 2005, a fr. 67'765.89 (fr. 5'358 x 12 : 40 x

41.

[v. La Vie économique, 12-2007, pag. 98, tabella 9.2] x 1.011 [v. La Vie

économique, 12-2007, pag. 99, tabella 10.2]). Alla luce della giurisprudenza

richiamata al considerando 5.3, che, come visto, permette al giudice chiamato

ad effettuare un raffronto dei redditi di prendere in considerazione in ugual

misura per ciascuno degli elementi di paragone fattori estranei all’invalidità,

può, se del caso, essere tenuto conto di questa circostanza nell’ambito della

determinazione del reddito ipotetico da invalido.

6.2

A quest’ultimo riguardo, il ricorrente,

pur rispettando la più recente giurisprudenza in materia, rileva che il mercato

del lavoro ticinese oggettivamente offre ai lavoratori occupati in questo

Cantone di frontiera retribuzioni nettamente inferiori e penalizzanti rispetto

al resto della Svizzera, come risulterebbe, almeno in parte, dalle tabelle TA1

e TA13 di cui all’ISS. Il ragionamento è comprensibile, ma viene tuttavia

relativizzato dalle considerazioni espresse al considerando precedente.

6.3

Mancando in concreto indicazioni economiche

effettive, in considerazione della più recente prassi di questa Corte - cui

allude l'insorgente - che non ammette più la possibilità di fare capo ai dati

statistici salariali relativi alle grande regioni, tabella TA13 ISS, per

determinare il reddito ipotetico da invalido, quest'ultimo deve essere

stabilito sulla base della tabella TA1 dell'ISS, concernente i salari medi

nazionali conseguibili nel settore privato (cfr. sentenza del Tribunale

federale delle assicurazioni U 75/03 del 12 ottobre 2006, consid. 8, riassunta

in RSAS pag. 64). In tali condizioni, partendo dal valore totale mediano di cui

all'ISS 2004 (pag. 53, livello di esigenze 4), si ottiene un importo di base di

fr. 57'258.24 per il 2004 (fr. 4'588 x 12 : 40 x 41.6 [La Vie économique, 12-2007, pag. 98, tabella B9.2]), che,

adattato all'evoluzione salariale (1%, v. La Vie économique, 12-2007, pag. 99,

tabella B10.2), porta a ritenere un importo di fr. 57'830.82 per il 2005.

6.4

Operando una prima riduzione del 9.58% da

quest'ultimo importo per tenere conto della differenza salariale di cui si è

detto al considerando 6.1, deducendo poi una quota ulteriore del 15%, non

oggetto di contestazione, per considerare adeguatamente le circostanze

particolari del caso (DTF 126 V 75; in

concreto: limitazioni riconducibili al danno alla salute, statuto di

frontaliere), il raffronto dei redditi (reddito da valido di fr. 61'277.- e

guadagno da invalido di fr. 44'447.03 [fr. 57'830.82 ./. 9.58% ./. 15%]) dà un

grado d'invalidità arrotondato (DTF 130 V 121) del 27%. (...)"

Di

conseguenza, quando il salario da valido conseguito in Ticino in una

determinata professione è inferiore al salario medio nazionale in quella stessa

professione, anche il reddito da invalido va ridotto nella medesima percentuale

(al riguardo cfr. L. Grisanti, art.cit., in RtiD II-2006 pag. 311 seg., in

particolare pag. 326-327).

In una

sentenza 8C_399/2007 del 23 aprile 2008, consid. 6.2., il Tribunale federale,

su questo tema, ha ancora rilevato:

" A proposito del richiesto adeguamento va tuttavia rilevato che

finora è stato ammesso dalla Corte federale nel caso in cui il valore fosse

chiaramente sotto la media ("deutliche Abweichung"). Tale è di regola

stata ritenuta una differenza del 10% (SVR 2004 UV no. 12 pag. 45 consid. 6.2;

dell'8% in sentenza U 463/06 del 20 novembre 2007).”

In applicazione della giurisprudenza sviluppata nella sentenza

del 7 aprile 2008 (inc. 32.2007.165), utilizzando i dati forniti dalla tabella

TA1 2006 elaborata dall'Ufficio federale di statistica, il ricorrente,

svolgendo nel 2006 una professione che presuppone qualifiche inferiori nel

settore privato svizzero (a proposito della rilevanza delle condizioni

salariali nel settore privato, cfr. RAMI 2001 U 439, p. 347ss. e SVR 2002 UV

15, p. 47ss.), avrebbe potuto realizzare, in media, un salario mensile lordo

pari a fr. 4'732.

Riportato

su 41.7 ore (cfr. tabella B 9.2, pubblicata in

La Vie économique, 9-2008, p. 98), esso ammonta a fr. 4'933.11 mensili

oppure a fr. 59'197.32 per l'intero anno (fr. 4'933.11 x 12).

Dopo adeguamento

all’indice dei salari nominali, si ottiene, per il 2007 (cfr. tabella B 10.3,

pubblicata in La Vie économique, 9-2008, p. 99), un reddito annuo di fr.

60'226.07.

2.13

In ossequio

alla giurisprudenza federale, occorre, in seguito, esaminare le circostanze

specifiche del caso concreto (limitazione addebitabile al danno alla salute,

età, anni di servizio, nazionalità e tipo di permesso di dimora, grado

d'occupazione, cfr. DTF 126 V 80 consid. 5b/bb) e, se del caso, procedere ad

una riduzione percentuale del salario statistico medio. La riduzione massima

consentita ammonta al 25%, percentuale che consente "… di tener conto delle

varie particolarità che possono influire sul reddito del lavoro" (cfr. DTF

126.

V 80 consid. 5b/cc).

In una

sentenza I 147/05 del 25 luglio 2005, consid. 2, il TFA ha proceduto ad una

riduzione del 15% sul reddito statistico da invalido, trattandosi di un

assicurato straniero, nato nel 1953 e al beneficio di un permesso di domicilio,

che, a causa del danno alla salute, era stato giudicato in grado di svolgere

un’attività adeguata in misura del 60%.

La nostra Corte federale ha ritenuto suscettibili di

incidere sul livello di reddito ancora conseguibile dall’assicurato, gli

impedimenti funzionali derivanti dal danno alla salute (10%), così come il

fatto di poter lavorare soltanto a tempo parziale (5%):

"

2.4

Aufgrund der zu Recht nicht bestrittenen Auffassung

der Gutachter des Instituts Y.________ vom 4. April 2003 ist dem

Beschwerdegegner die angestammte Tätigkeit als Schweisser nicht mehr zumutbar,

während körperlich leichte bis intermittierend mittelschwere adaptierte

Tätigkeiten zu 60% zumutbar sind (d.h. wechselbelastende Tätigkeiten ohne

Heben, Stossen und Ziehen von Lasten über 5 bis 10 kg repetitiv und vereinzelt über 15 kg, ohne Überkopftätigkeiten und ohne

Tätigkeiten in gebückter Haltung mit Rotation der Wirbelsäule). Aufgrund dieser

Einschränkungen sind keine triftigen Gründe ersichtlich, um von einem

leidensbedingten Abzug abzusehen; dies wird von der Beschwerde führenden

Verwaltung denn auch nicht bestritten.

2.5

Entgegen der Auffassung im kantonalen

Entscheid ist die Nationalität hier zu vernachlässigen angesichts der Tatsache,

dass die statistischen Löhne aufgrund der Einkommen der schweizerischen und der

ausländischen Wohnbevölkerung erfasst werden (AHI 2002 S. 70) und der

Beschwerdegegner kein Saisonnier ist, sondern über die Niederlassungsbewilligung

C verfügt (Urteil S. vom 16. April 2002, I 640/00 [Zusammenfassung in HAVE 2002

S. 308]). Damit gehört der Versicherte vielmehr einer Ausländerkategorie an,

für welche der monatliche Männer-Bruttolohn im Anforderungsniveau 4 sogar etwas

über dem entsprechenden, nicht nach dem Merkmal der Nationalität

differenzierenden Totalwert liegt (Lohnstrukturerhebung 2000 S. 47 Tabelle TA12

sowie Lohnstrukturerhebung 2002 S. 59 Tabelle TA12). Es ist denn auch dieser

Totalwert die massgebende Vergleichsgrösse und nicht etwa das Einkommen der

Schweizer (wie es die Vorinstanz angenommen hat), da sich Tabellenlöhne aus den

Einkommen der In- und Ausländer zusammensetzen.

2.6

Die IV-Stelle führt in der

Verwaltungsgerichtsbeschwerde zwar zu Recht aus, "dass Teilzeitangestellte

nicht zwingend weniger als Vollzeittätige verdienen (zum Beispiel in

Beschäftigungsbereichen, in denen Teilzeitarbeit Nischen auszufüllen vermag,

die arbeitgeberseits stark nachgefragt und dementsprechend entlöhnt werden

...)." Jedoch wird das Invalideneinkommen hier allein aufgrund

statistischer Angaben festgesetzt, so dass die statistisch erhärtete Tatsache

der Lohneinbusse von teilzeitarbeitenden Männern im massgebenden

Anforderungsniveau 4 (einfache und repetitive Tätigkeiten) zu berücksichtigen

ist (vgl. Lohnstrukturerhebung 2000 S. 24 T8 sowie Lohnstrukturerhebung 2002 S.

28.

T8), auch wenn in diesem Rahmen der prozentuale Minderverdienst nicht

schematisch dem Abzug gleichzusetzen ist (vgl. BGE 126 V 79 Erw. 5b/aa).

2.7

Damit sind im Rahmen des Abzuges die

leidensbedingten Einschränkungen des Versicherten (vgl. Erw. 2.4) sowie die

Möglichkeit, nur noch Teilzeit arbeiten zu können (Erw. 2.6 hievor), zu

berücksichtigen. Da die IV-Stelle in Verfügung und Einspracheentscheid keinen

Abzug wegen Teilerwerbstätigkeit berücksichtigt hat, obwohl dies angemessen

gewesen wäre, lag für das kantonale Gericht ein triftiger Grund vor, sein

Ermessen an die Stelle desjenigen der Verwaltung zu setzen; die abweichende

Ermessensausübung erweist sich deshalb insoweit als näher liegend (vgl. Erw.

2.3

hievor). Indessen hat die Vorinstanz zu Unrecht auch den Ausländerstatus

des Beschwerdegegners berücksichtigt (Erw. 2.5 hievor). Die IV-Stelle hat

jedoch die leidensbedingten Einschränkungen - angesichts der Beschwerden - mit

einem Abzug von 10% vom Tabellenlohn berücksichtigt; wird auch der Tatsache

Rechnung getragen, dass der Beschwerdegegner nur noch teilerwerbstätig sein

kann, erscheint - gesamthaft gesehen - das Ermessen der Vorinstanz als näher

liegend. Damit hatte diese genügend triftige Gründe, um vom Abzug der

Verwaltung abzuweichen, so dass ein solcher in Höhe von 15% vorzunehmen ist,

was zu einem Invaliditätsgrad von 52% und damit zum Anspruch auf eine halbe

Invalidenrente führt." (STFA succitata)

In un’altra

pronunzia U 420/04 del 25 luglio 2005, consid. 2 - riguardante un assicurato

straniero, nato nel 1961 e al beneficio di un permesso di domicilio, totalmente

abile in attività lavorative leggere da un profilo dell’impegno fisico - lo

stesso TFA ha nuovamente applicato una decurtazione del 15% (“Dem

Beschwerdegegner sind aus medizinischer Sicht unbestrittenermassen keine

schweren Arbeiten mehr zumutbar (vgl. Erw. 2.5.1 hievor), sodass er den bisher

ausgeübten Tätigkeiten nicht mehr nachgehen kann. Mit den von

der SUVA verfügten 15% wird sowohl dem Verlust, Schwerarbeit leisten zu können,

als auch der leidensbedingten Einschränkung, die für sich nicht sehr ausgeprägt

ist, angemessen Rechnung getragen”).

In una sentenza 35.2004.104 del 25 aprile 2005, il TCA ha fornito

alcune indicazioni circa le modalità secondo le quali deve essere applicata la

riduzione percentuale sul reddito statistico da invalido, argomentando:

"

Su quest’ultimo punto, il TCA ha attentamente

esaminato alcune recenti sentenze federali e ne ha ricavato l’impressione di

una prassi non sempre coerente.

A titolo di esempio, in una sentenza del 14

febbraio 2005 nella causa T., I 594/04, consid. 2.3, il TFA ha indicato che

l’età dell’assicurato (47 anni al momento del rilascio della decisione

impugnata) non rappresentava un fattore di riduzione, stabilendo inoltre che i

lavoratori ausiliari, su un mercato equilibrato del lavoro, vengono richiesti a

prescindere dalla loro età e quindi che, in queste attività, l’età di per sé

non influisce sul livello retributivo.

Per conto, in una pronunzia del 20 gennaio 2005

nella causa R., I 138/04, consid. 4.3., la stessa Alta Corte federale ha applicato una

riduzione sul reddito statistico da invalido, trattandosi di un assicurato di

35.

anni, dichiarato completamente abile in attività semplici e ripetitive nel

settore dei servizi, “en regard de l’âge de l’assuré et des limitations

résultant de l’atteinte à sa santé” (la sottolineatura è del redattore).

In un’altra sentenza del 23 febbraio 2004 nella causa

M., B 67/04, consid. 3.3.2 - concernente un assicurato di 54 anni al beneficio

di un permesso di domicilio - l’Alta Corte non ha ritenuto che l’età

costituisse un fattore di riduzione.

Del resto, con riferimento all’art. 28 cpv. 4

OAINF (cfr. consid. 2.4.), la giurisprudenza federale ha stabilito che questa

disposizione torna applicabile agli assicurati che, alla data di inizio della

rendita di invalidità, hanno un’età attorno ai 60 anni (cfr. DTF 123 V 419

consid. 1b; SVR 1995 UV 35, p. 105 consid. 2b).

Al fine di garantire l’uguaglianza di trattamento

fra assicurati (circa la necessità di introdurre dei criteri obiettivi allo

scopo di evitare disparità di trattamento, cfr. DTF 123 V 104 consid. 3e, DTF

115.

V 138ss. consid. 6-7, 405ss., consid. 4-6; STFA del 24 febbraio 2005 nella

causa S., U 80/04, consid. 4.2.1), questo Tribunale – chiamato peraltro, in

talune circostanze, a direttamente quantificare la riduzione percentuale (cfr.,

ad esempio, la STFA del 25

febbraio 2003 nella causa P., U 329 + 330/01) – e visto che il problema si pone

in modo analogo in alcuni importanti settori delle assicurazioni sociali

(assicurazione per l’invalidità, previdenza professionale, assicurazione contro

gli infortuni e assicurazione contro le malattie), ritiene di dover fornire le

seguenti indicazioni.

Ad ognuno dei fattori di rilievo indicati dalla

giurisprudenza federale corrisponde una decurtazione del 5%.

Per quanto riguarda specificatamente la riduzione

percentuale legata alla limitazione addebitabile al danno alla salute,

l’esistenza, in un caso concreto, di impedimenti di una particolare gravità,

che in genere limitano l’assicurato anche nell’esercizio di un’attività

sostitutiva, può comunque giustificare l’applicazione di una riduzione più

elevata (cfr., in questo senso, la STFA del 16 febbraio 2005 nella causa C., I 559/04, consid. 2.2, in cui la Corte federale ha avallato la riduzione decisa

dall’amministrazione (15%), trattandosi di un assicurato abile soltanto

parzialmente in attività leggere, la STFA del 17 febbraio 2005 nella causa B., I 1/04, consid. 4.3.4, in cui

è stata applicata una decurtazione del 10% per tenere conto delle difficoltà

legate al danno alla salute e la STFA del 23 febbraio 2005 nella causa B., I 632/04, consid. 4.2.2, in

cui è stata confermata una riduzione del 15% per ragioni di salute).

La presenza cumulativa di più fattori legittima

l’applicazione della riduzione massima del 25% (cfr., in questo senso, la STFA del 4 febbraio 2003 nella causa S., U 311/02,

consid. 4.3).

Nella già citata sentenza del 23 febbraio 2004

nella causa M., il TFA ha applicato una deduzione globale del 15% motivata

dagli impedimenti legati al danno alla salute, ritenendo assenti gli altri

fattori di riduzione (anni di servizio, nazionalità e tipo di permesso di

dimora, grado di occupazione)." (STCA succitata, consid. 2.11.)

2.14

In concreto,

nel rapporto finale dell’11 ottobre 2007, il consulente IP ha accordato una

riduzione percentuale del 18%, così giustificata: “riduzione dell’8% per

attività leggere e del 10% per le limitazioni reumatologiche (alternanza della

postura, piccole pause, ecc.)” (cfr. doc. 32-2).

Nel caso

di specie, questo Tribunale non ha motivo per scostarsi dalla riduzione

percentuale del 18% applicata dall’amministrazione, che non è del resto stata

contestata dall’assicurato.

Questa

soluzione si giustifica tanto più se si considera che, per costante

giurisprudenza il giudice non può scostarsi dalla valutazione

dell’amministrazione senza fondati motivi (cfr. DTF 126 V 80 consid. 5b/dd e

6).

Procedendo

quindi al raffronto dei redditi, con riferimento al 2007, partendo da un

salario da invalido di fr. 60'226.07 e ammettendo la riduzione del 18%, il reddito ipotetico dell’insorgente ammonta, quindi, a fr. 49'385.38

(fr. 60'226.07 - (fr. 60'226.07 x 18 : 100)).

Confrontando

ora questo dato con l’ammontare del reddito da valido nel medesimo anno di fr. 36’576

(consid. 2.11.), non emerge perdita di guadagno alcuna.

Stante

quanto sopra, non presentando l’assicurato un grado di invalidità, è da

considerare corretto l’agire dell’UAI, con riferimento alla soppressione delle

prestazioni (cfr. STF 8C_688/2007 del 7 agosto 2008).

A titolo

abbondanziale, il TCA rileva che il risultato non cambierebbe nemmeno volendo ridurre

il reddito statistico da invalido in applicazione della giurisprudenza di cui

alla STF U 8/07 del 20 febbraio 2008 sopra menzionata.

Anche

volendo considerare, infatti, che nella sua precedente attività di ausiliario

di pulizia, nel 2007, l’assicurato avrebbe potuto conseguire un reddito di fr.

22’544 (lavorando al 75%), pari a fr. 30’059/anno per un’occupazione a tempo

pieno, importo che si situa sotto la media dei salari svizzeri per un’attività

equivalente (cioè fr. 50’840.64/anno; cfr. Tabella TA1 2006 p.to 93 “servizi

personali”, livello di qualifica 4: fr. 4’000.-- X 12 mesi : 40 x 41.7 [La Vie économique, 12-2008, pag. 94, tabella

B9.2], aggiornato al 2007) - il reddito statistico da invalido (fr. 60'226.07) andrebbe ridotto del 40.87%, percentuale corrispondente al gap

salariale (fr. 30’059 vs. fr. 50'840.64), e si attesterebbe pertanto a fr. 35’611.68.

Ammettendo la riduzione del 18%, il reddito ipotetico dell’insorgente ammonterebbe, quindi, a fr.

29’201.57, che raffrontato all’ammontare del reddito da valido nel medesimo

anno di fr. 36’576 (consid. 2.11.), dà un tasso d’invalidità del 20.16%, arrotondato al 20% secondo la giurisprudenza di

cui alla DTF 130 V 121 consid. 3.2. = SVR 2004 UV Nr. 11 pag. 41), percentuale che non dà in ogni caso diritto ad una rendita di

invalidità.

D’altra

parte, tuttavia, in applicazione dell’art. 88a OAI, la soppressione delle

prestazioni non poteva avere luogo a decorrere dal 1° gennaio 2007, come deciso

dall’amministrazione, visto che, come indicato dal dr. __________ nello scritto

del 23 novembre 2006 (cfr. doc. 40-1 incarto LAINF contenuto nell’incarto AI

1-48), confermato dal dr. __________ del SMR (cfr. doc. 28-1) e ripreso anche

dal consulente IP nel suo rapporto dell’11 ottobre 2007 (cfr. doc. 32-1),

l’interessato va considerato abile al lavoro al 100% in attività adeguate alle

sue condizioni di salute solo a partire dal 1° gennaio 2007.

L’art.

88a OAI prevede infatti che se la capacità di guadagno dell’assicurato o la

capacità di svolgere le mansioni consuete migliora oppure se la grande

invalidità o l’assistenza dovuta all’invalidità si riduce, v’è motivo di

ammettere che il cambiamento determinante sopprime, all’occorrenza, tutto o

parte del diritto a prestazioni dal momento in cui si può supporre che il miglioramento

constatato perduri. Lo si deve in ogni caso tenere in considerazione allorché

è durato tre mesi, senza interruzione notevole, e che presumibilmente

continuerà a durare.

In

concreto, nello scritto del 13 settembre 2006 il dr. __________ aveva dapprima indicativamente

ritenuto l’assicurato pienamente abile al lavoro in attività adatte dal 23

ottobre 2006 (doc. 34-5, il corsivo è della redattice); in seguito, tuttavia, nello

scritto del 23 novembre 2006 in

risposta alle domande poste dall’assicuratore infortuni, il dr. __________ ha

espressamente indicato che “la diminuzione della forza all’arto superiore

destro riportata dal dr. __________ nel certificato del 2 novembre 2006 non

giustifica a priori una incapacità lavorativa oltre il primo gennaio 2007

nello svolgimento di attività medicalmente esigibili” (cfr. doc. 40-1, il

corsivo è della redattrice).

Di

conseguenza, i tre mesi dopo il subentrare della totale capacità lavorativa

dell’assicurato, ex art. 88a OAI, vengono a scadere il 31 marzo 2007 (cfr. SVR

2006.

IV Nr. 13; STFA I 632/05 del 25 ottobre 2006).

Pertanto, è a partire dal 1° aprile 2007 che

l’assicurato non ha più diritto a prestazioni.

La decisione impugnata va dunque modificata nel

senso che l’assicurato ha diritto ad una rendita intera di invalidità dal 1°

luglio 2006 al 31 marzo 2007 e non solo fino al 31 dicembre 2006 come stabilito

dall’amministrazione.

2.15

L’assicurato

ha chiesto al TCA l’espletamento di una perizia medica (cfr. doc. I).

Al

proposito va ribadito che se l'istruttoria

da effettuare d'ufficio conduce l'amministrazione o il giudice, in base ad un

apprezzamento coscienzioso delle prove, alla convinzione che la probabilità di

determinati fatti deve essere considerata predominante e che altri

provvedimenti probatori più non potrebbero modificare il risultato, si

rinuncerà ad assumere altre prove (valutazione anticipata delle prove: cfr.

Kölz/Häner, Verwaltungsverfahren und Verwaltungsrechtspflege des Bundes, Zurigo

1998, p. 47 n. 63; Gygi, Bundesverwaltungsrechtspflege, 2° ed., p. 274; si veda

pure DTF 122 II consid. 469 consid. 41, 122 III 223 consid. 3, 119 V 344

consid. 3c con riferimenti). Un tale modo di procedere non lede il diritto di

essere sentito conformemente all'art. 29 cpv. 2 Cost. (DTF 124 V 94 consid. 4b, 122 V 162 consid. 1d, 119 V 344

consid. 3c con riferimenti).

Nel caso

in esame, secondo questo Tribunale, la documentazione agli atti è sufficiente

per statuire nel merito della vertenza senza che si rivelino necessari

ulteriori provvedimenti probatori.

Non è

pertanto necessario procedere alla valutazione peritale richiesta.

2.16

Parzialmente

vincente in causa, il ricorrente, rappresentato da un

legale, ha diritto ad un’indennità per ripetibili ridotta (art. 61 lett.

g LPGA).

2.17

Secondo l’art. 69 cpv. 1bis LAI, in vigore dal 1° luglio 2006, la

procedura di ricorso in caso di controversie relative all’assegnazione o al

rifiuto di prestazioni AI dinanzi al Tribunale cantonale delle assicurazioni è

soggetta a spese. L’entità delle spese è determinata fra 200.-- e 1’000.--

franchi in funzione delle spese di procedura e senza riguardo al valore

litigioso.

Visto

l’esito della vertenza, in casu si giustifica una ripartizione delle spese di

complessivi fr. 200.-- in misura di

fr.

150.

-- a carico dell’Ufficio AI e di fr. 50.-- a carico del ricorrente.

Dispositivo

Per questi motivi

dichiara e pronuncia

1. Il ricorso

è parzialmente accolto.

§ La decisione dell’11

aprile 2008 impugnata è annullata.

§§ L’Ufficio AI è condannato a riconoscere all’assicurato una

rendita intera di invalidità dal 1° luglio 2006 al 31

marzo 2007. Dal 1° aprile 2007 la rendita è soppressa.

2. Le

spese per fr. 200.--, sono ripartite in ragione di fr. 150.-- a carico

dell’Ufficio AI e di fr. 50.-- a carico di RI 1.

L’UAI

verserà all’assicurato fr. 800.-- (IVA inclusa) a titolo di ripetibili

parziali.

3. Comunicazione

agli interessati i quali possono impugnare il presente giudizio con ricorso in

materia di diritto pubblico al Tribunale

federale, Schweizerhofquai 6, 6004 Lucerna, entro 30

giorni dalla comunicazione.

L'atto di

ricorso, in 3 esemplari, deve indicare quale decisione è chiesta invece di

quella impugnata, contenere una breve motivazione, e recare la firma del

ricorrente o del suo rappresentante.

Al ricorso dovrà essere allegata la decisione impugnata e la busta in cui il

ricorrente l'ha ricevuta.

Per il Tribunale

cantonale delle assicurazioni

Il presidente Il

segretario

Daniele Cattaneo Fabio

Zocchetti

Ultimo aggiornamento: 09.05.2026

|

Informazioni legali |

Requisiti minimi |

Contatta il webmaster