Lexipedia

Decisione

32.2009.152

Cerca - Sentenze e decisioni - Repubblica e Cantone Ticino

6 maggio 2010Italiano68 min

Source ti.ch

Fatti

I principi giurisprudenziali sviluppati in

materia di revisione di rendite sotto il regime del vecchio art. 41 LAI sono

applicabili anche a proposito dell’art. 17 LPGA (DTF 130 V 349 seg. consid.

3.5).

2.7. In una

sentenza del 12 ottobre 2005 nella causa R., I 8/04, pubblicata in plaidoyer

1/06, pag. 64-65, il TFA ha ricordato i principi che sono alla base della

revisione e della riconsiderazione di decisioni amministrative e si è così

espresso:

"

(...)

2. 2.1 En l'espèce, il s'agit tout

d'abord de savoir si l'on est en présence d'un motif de révision, ce qui suppose

une modification notable du taux d'invalidité (art. 17 LPGA). Il n'y a pas

matière à révision lorsque les circonstances sont demeurées inchangées et que

le motif de la suppression ou de la diminution de la rente réside uniquement

dans une nouvelle appréciation du cas. Un motif de révision au sens de l'art.

17 LPGA (ou de l'ancien art. 41 LAI) doit clairement ressortir du dossier (p.

ex. arrêt P. du 31 janvier 2003

[I 559/02], consid. 3.2 et les arrêts cités; sur

les motifs de révision en particulier: Urs Müller, Die materiellen

Voraussetzungen der Rentenrevision in der Invalidenversicherung, thèse,

Fribourg 2002, p. 133 ss). La réglementation sur la révision ne saurait en

effet constituer un fondement juridique à un réexamen sans condition du droit à

la rente (Rudolf Ruedi, Die Verfügungsanpassung als verfahrensrechtliche

Grundfigur namentlich von Invalidenrentenrevisionen, in: Schaffauser/ Schlauri

[Hrsg], Die Revision von Dauerleistungen in der Sozialversicherung, Saint-Gall,

1999, p. 15).

2.2 Si l'on compare

les expertises du COMAI du 9 mai 1995 et de la Clinique X. du 10 mai 2002, les principaux diagnostics posés sont pratiquement superposables

(syndrome somatoforme douloureux persistant et personnalité fruste et dépendante

en 1995; syndrome douloureux somatoforme persistant [F45.4] et personnalité aux

traits dépendants [F60.7] en 2002). Les conclusions des expertises sont

divergentes, en revanche, en ce qui concerne les répercussions des atteintes à

la santé sur la capacité de travail. Les experts du CO­MAI avaient estimé que

le syndrome somatoforme douloureux prenait place dans le contexte d'un trouble

de la personnalité. On était en présence d'une atteinte à la santé mentale

importante, entraînant une incapacité totale de travail, sans perspective de reclassement

ni d'amélioration, vu l'importance de la régression et de la fixation

somatique.

Les experts de la Clinique X. concluent, pour leur part, à l'absence d'atteinte somatique ou psychique

susceptible de limiter la capacité de travail. Les mêmes experts déclarent

s'écarter des conclusions du COMAI, au motif que l'association d'un trouble

somatoforme douloureux à une personnalité aux traits dépendants ne constitue

pas, à leur avis, une atteinte à la santé mentale importante.

2.3 Sur la base

de ces éléments, il y a lieu de constater que les experts de la Clinique X. ne font pas état d'une modification de l'état de santé du recourant, mais

remettent en cause l'appréciation précédente - et fondée sur un même état de

fait - des experts du COMAI. Ni l'administration ni les premiers juges n'ont

cherché du reste à démontrer l'existence d'un changement de circonstances. Ils

insistent plutôt sur le caractère probant de l'expertise dé la Clinique X., en faisant totalement abstraction des règles sur la révision et comme s'il

s'agissait en l'occurrence de se prononcer pour la première fois sur le droit à

la rente. Mais cela ne suffit pas, on l'a vu, pour justifier une révision du

droit à la rente (cf. aussi Urs Müller, op. cit., p. 135, ch. 490).

3. 3.1. Le principe selon lequel

l'administration peut en tout temps revenir d'office sur une décision

formellement passée en force qui n'a pas donné lieu à un jugement sur le fond,

lorsque celle-ci est certainement erronée et que sa rectification revêt une

importance appréciable, l'emporte sur la procédure de révision. Ainsi,

l'administration peut aussi modifier une décision de rente lorsque les

conditions de la révision selon l'art. 17 LPGA ne sont pas remplies. Si le juge

est le premier à constater que la décision initiale était certainement erronée,

il peut confirmer, en invoquant ce motif, la décision de révision prise par

l'administration (ATF 125 V 369 consid. 2 et les arrêts cités; cf. aussi ATF

112 V 373 consid. 2c et 390 consid. 1b). Il est à relever que la reconsidération

est désormais expressément prévue à l'art. 53 LPGA.

3.2 Pour juger

s'il est admissible de reconsidérer une décision pour le motif qu'elle est sans

nul doute erronée, il faut se fonder sur la situation juridique existant au

moment où cette décision a été rendue, compte tenu de la pratique en vigueur à

l'époque (ATF 119 V 479 consid. 1b/cc et les références). Par le biais de la

reconsidération, on corrigera une application initiale erronée du droit, de

même qu'une constatation erronée résultant de l'appréciation des faits. Un

changement de pratique ou de jurisprudence ne saurait en principe justifier une

reconsidération (ATF 117 V 17 consid. 2c, 115 V 314 consid. 4a/cc). Une

décision est sans nul doute erronée non seulement lorsqu'elle a été prise sur

la base de règles de droit non correctes ou inappropriées, mais aussi lorsque

des dispositions importantes n'ont pas été appliquées ou l'ont été de manière

inappropriée (DTA 1996/97 n° 28 p. 158 consid. 3c). Tel est notamment le cas

lorsque l'administration a accordé une rente d'invalidité au mépris du principe

de la priorité de la réadaptation sur la rente (voir l'arrêt P. du 31 janvier

2003, déjà cité). A l'inverse, une inexactitude manifeste ne sau­rait être

admise lorsque l'octroi de la prestation dépend de conditions matérielles dont

l'examen suppose un pouvoir d'appréciation, quant à certains de leurs aspects

ou de leurs éléments, et que la décision paraît admissible compte tenu de la

situation de fait et de droit (arrêt P. du 13 août 2003 [1790/01], consid. 3).

3.3 En l'espèce,

c'est en vue d'élucider les divergences issues d'avis médicaux contradictoires

se trouvant au dossier que l'administration a recueilli l'expertise du COMAI,

du 9 mai 1995, et qu'elle s'est fondée sur cette dernière pour allouer une

rente entière au recourant, le 1er décembre 1995. En présence d'un

tableau clinique complexe, par ailleurs difficile à appréhender en raison de

ses aspects subjectifs, la prise de position sur une incapacité de travail

implique toujours un jugement d'appréciation. Or, un tel jugement ne saurait

être qualifié de manifestement erroné que si les investigations médicales dans

les différents domaines concernés n'ont pas été entreprises ou qu'elles ne

l'ont pas été avec le soin nécessaire (cf. arrêt P. du 31 janvier 2003, déjà

cité). Tel n'est pas le cas en ce qui concerne l'expertise du COMAI dans la

mesure où cette expertise pluridisciplinaire répond aux critères

jurisprudentiels permettant de lui attribuer une pleine valeur probante. En

tout cas, les critiques émises à l'encontre des conclusions du COMAI par les

médecins de la Clinique X. ne suffisent pas pour admettre que ces conclusions

sont dépourvues de crédibilité. Comme on l'a vu, on est en présence

d'appréciations divergentes d'experts en ce sens que les uns, à la différence

des autres, considèrent que l'association d'un trouble somatoforme douloureux à

une personnalité aux traits dépendants n'a pas d'incidence sur la capacité de

travail. Seule une surexpertise serait de nature à les départager.

Mais, ici également, on ne peut faire abstraction

des éléments qui ont conduit l'administration à allouer une rente entière au

recourant comme si l'on devait statuer pour la première fois sur les droits de

l'assuré et modifier sa situation juridique à la lumière exclusivement des

données médicales recueillies à l'occasion de la procédure de révision. Une

appréciation médicale différente ultérieure ne suffit pas pour faire apparaître

comme manifestement erronée la décision initiale ou pour ordonner une expertise.

On ne peut pas non plus affirmer que

l'administration a commis à l'origine une erreur de droit, notamment en

méconnaissant le principe de la priorité de la réadaptation sur la rente: l’expertise

du COMAI excluait toute possibilité de reclassement professionnel et ne

laissait pas entrevoir, à brève échéance, une amélioration de l'état de santé

qui eût permis la mise en oeuvre de mesures de réadaptation

professionnelle."

Una diversa valutazione di uno stato di fatto

rimasto invariato ed inizialmente approfonditamente esaminato non costituisce

dunque né un caso di revisione, né un caso di riconsiderazione.

2.8. Nella

decisione del 16 giugno 2009, l’UAI ha attribuito

all’assicurato un quarto di rendita di invalidità dal 1° ottobre 2007 al 31 dicembre

2007, sopprimendola poi a partire dal 1° gennaio 2008, ritenuto che dal 1°

gennaio 2008 l’assicurato presenta una capacità lavorativa del 100% in attività

adatte.

Il TCA è,

quindi, ora chiamato a valutare, alla luce di quanto esposto ai considerandi 2.5.,

2.6. e 2.7., se l’UAI ha correttamente o meno soppresso la rendita spettante a RI

1 a far tempo dal 1° gennaio 2008.

2.9. Per chiarire

la situazione dal profilo medico, l’UAI ha affidato al dr. __________ del SMR,

medico internista-reumatologo, il mandato di esperire una perizia

specialistica.

Nel suo

rapporto peritale del 28 febbraio 2008, il dr. __________ ha posto le diagnosi principali

di “sindrome lombovertebrale su alterazioni degenerative plurisegmentali più

marcate L3-L4; lieve sindrome vertebrale cervicale degenerativa; stato dopo

artroscopia spalla destra (3.10.2007) per impingement sottoacromiale” e, quali

diagnosi senza influsso sulla capacità lavorativa, quelle di “stato dopo ulcera

duodenale; varici arti inferiori; dislipidemia; sindrome ansioso-depressiva;

stato dopo duplice artroscopia ginocchio sinistro per lesione meniscale e

legamenti crociati; sinusite cronica” (doc. 37-1).

Quali limiti funzionali, il dr. __________ ha

indicato che l’assicurato “può sollevare abitualmente fino a 10 kg, può sollevare saltuariamente fino a 15 kg; deve evitare movimenti di flessione ed estensione ripetitive

della schiena; deve mantenere posizioni ergonomiche per la schiena; può

mantenere la posizione statica seduta o in piedi massimo 45 minuti; deve evitare

di mantenere l’arto superiore destro al di sopra del piano orizzontale” (doc. 37-1).

Quanto alla capacità lavorativa, il dr. __________

ha indicato che “fino all’agosto 2007 valevano le indicazioni del rapporto SMR

del 18 aprile 2007”, mentre in seguito, a causa del peggioramento delle

condizioni di salute alla spalla destra, l’interessato era da considerare

totalmente inabile al lavoro, fino al 1° gennaio 2008, data a partire dalla

quale andava ritenuto totalmente inabile al lavoro nella sua precedente

attività, ma abile al lavoro al 100% in attività adeguate, rispettose dei suoi

limiti funzionali (doc. 37-3).

Il dr. __________ ha aggiunto che “la situazione

clinica reumatologica e funzionale sembra stabile nel tempo” e che “non sono

proponibili ulteriori terapie mediche o chirurgiche atte al miglioramento della

capacità funzionale” (doc. 37-3).

Nel

rapporto medico del 18 aprile 2007, il dr. __________ del SMR, medico generico (sul

diritto per gli assicurati di conoscere la specializzazione dei medici del SMR,

cfr. SVR 2008 IV Nr. 13), posta la diagnosi principale di “sindrome

lombovertebrale cronica recidivante su alterazioni plurisegmentali da L3 a S1,

più marcate L3-L4”; quale ulteriore diagnosi con influsso sulla capacità

lavorativa quella di “lieve sindrome vertebrale cervicale”, mentre quale

diagnosi senza influsso sulla capacità lavorativa quella di “reazione mista

ansioso-depressiva”, ha ritenuto l’assicurato inabile al lavoro nella misura

del 90%, a partire dal mese di ottobre 2005, nella sua precedente attività di

muratore, ma abile al lavoro al 100% in attività adeguate, a partire dal mese

di aprile 2006, conformemente a quanto ritenuto dal dr. __________ nella

perizia medica eseguita in data 4 aprile 2006 su incarico dell’assicuratore

malattia.

Nel suo rapporto peritale del 20 aprile 2006, acquisito

agli atti da parte dell’UAI, il dr. __________, spec. FMH in chirurgia

ortopedica, ha infatti posto le diagnosi di “sindrome lombo-vertebrale in

presenza di alterazioni degenerative plurisegmentali, più marcate L3/L4; lieve

sindrome vertebrale cervicale” (doc. 14-3 inc. Cassa malati).

A proposito della capacità lavorativa, il dr. __________

ha considerato l’assicurato totalmente inabile al lavoro con riferimento alle

“mansioni manuali più pesanti e inergonomiche per il tronco” (doc. 14-3 inc.

Cassa malati).

Quanto alla possibilità per l’assicurato di

svolgere altre attività adeguate alle sue condizioni di salute, il dr. __________

ha osservato che “come già ritenuto pure dal dr. __________ nel referto dell’8

novembre 2005, per quanto attiene alla componente somatica, il signor RI 1

potrebbe raggiungere una capacità lavorativa anche completa nello svolgimento

di attività lavorative più leggere, senza necessità di esecuzione ripetuta di

movimenti o del mantenimento prolungato di posizioni inergonomiche per il

tronco, senza esposizione a cambiamenti repentini o frequenti della temperatura

o del grado di umidità ambiente, idealmente con possibilità di libera scelta o

almeno cambiamento a intervalli regolari della posizione di lavoro,

intercalando dei leggeri spostamenti. Si tratta in particolare di attività di

sorveglianza della produzione nell’ambito dell’industria; di attività di

controllo/pianificazione del lavoro/mansioni di carattere piuttosto amministrativo

nell’ambito della costruzione; attività di magazziniere con possibilità di

ingaggio adeguato dei mezzi ausiliari; attività di portineria e manutenzione in

generale; services man nell’ambito di un garage o di una pompa di benzina, ….

Tali mansioni potrebbero entrare in linea di conto a partire al più tardi dalla

metà del mese di maggio, indicativamente lunedì 15” (doc. 14-3+4 inc. Cassa malati).

L’assicurato ha contestato il progetto di

decisione di rifiuto delle prestazioni dopo il 31 dicembre 2007, indicando, in

particolare, che l’irritazione radicolare in C6-C7 ed altre affezioni in sede

cervicale costituiscono delle “affezioni patentemente di natura neurologica”,

che avrebbero dovuto essere indagate da un neurologo o, eventualmente, da un

neurochirurgo (doc. 56-2).

Al riguardo, il dr. __________ del SMR, nelle

annotazioni del 15 dicembre 2008, si è così espresso:

"

Ribadisco che l’esame da parte di un neurologo o

di un neurochirurgo NON è necessario, i medici che lo hanno visto sono in grado

di valutare i limiti funzionali dell’assicurato.

Il dubbio di una radicolopatia C6/7 si riferisce

all’anamnesi e non è constatabile un coinvolgimento radicolare alla visita.

I limiti dati dal dr. __________ (e anche nel

rapporto SMR del 18 aprile 2007 sono equivalenti), aggiungendo pure i repentini

e frequenti cambi di temperatura e umidità”, non cambia l’esigibilità calcolata

dal CIP.

Dal punto di vista medico NON c’è motivo per

cambiare la decisione.” (Doc. 57-1)

In sede

ricorsuale l’assicurato ha contestato la decisione dell’amministrazione di

porre termine alle prestazioni a partire dal 1° gennaio 2008, senza tuttavia

produrre nuova documentazione medica.

2.10. Per costante

giurisprudenza (cfr. STF 9C_13/2007 del 31 marzo 2008), al fine di poter graduare l'invalidità, all'amministrazione

(o al giudice in caso di ricorso) è necessario disporre di documenti che devono

essere rassegnati dal medico o eventualmente da altri specialisti, il compito

del medico consistendo nel porre un giudizio sullo stato di salute,

nell'indicare in quale misura e in quali attività l'assicurato è incapace al

lavoro come pure nel fornire un importante elemento di giudizio per determinare

quali lavori siano ancora ragionevolmente esigibili dall'assicurato (DTF 125 V 256 consid. 4 pag. 261; 115 V 133 consid. 2 pag. 134; 114 V 310 consid. 3c pag. 314; 105 V 156 consid. 1 pag. 158). Spetta in seguito al

consulente professionale, avuto riguardo alle indicazioni sanitarie, valutare

quali attività professionali siano concretamente ipotizzabili (Meyer-Blaser,

Rechtsprechung des Bundesgerichts zum IVG, pag. 228 seg.).

Quanto

alla valenza probante di un rapporto medico, determinante è che i punti

litigiosi importanti siano stati oggetto di uno studio approfondito, che il

rapporto si fondi su esami completi, che consideri parimenti le censure

espresse dal paziente, che sia stato approntato in piena conoscenza

dell'incarto (anamnesi), che la descrizione del contesto medico sia chiara e

che le conclusioni del perito siano ben motivate. Determinante quindi per

stabilire se un rapporto medico ha valore di prova non è né l'origine del mezzo

di prova, né la denominazione, ad esempio quale perizia o rapporto (STF

8C_828/2007 del 23 aprile 2008; STFA I 462/05 del 25 aprile 2007; STFA U 329/01

e U 330/01 del 25 febbraio 2003; DTF 125 V 352 consid. 3a; DTF 122 V 160 consid.

1c; Meyer-Blaser, Die Rechtspflege in der Sozialversicherung, BJM

1989 pag. 31; Pratique VSI 3/1997 pag. 123), bensì il

suo contenuto (DTF 122 V 160 in fine con rinvii).

A

proposito delle perizie mediche eseguite nell'ambito della procedura amministrativa,

il TFA ha stabilito che, nell'ipotesi in cui sono state eseguite da medici

specializzati riconosciuti, hanno forza probatoria piena se giungono a conclusioni

logiche e sono state realizzate sulla base di accertamenti approfonditi,

fintanto che indizi concreti non inducono a ritenerle inaffidabili (DTF 123 V

176; DTF 122 V 161, DTF 104 V 212; SVR 1998 IV Nr. 1 pag. 2; SZS 1988 pagg. 329

e 332; ZAK 1986 pag. 189; Locher, Grundriss des Sozialversicherungsrechts, Berna

1994, pag. 332).

In una sentenza pubblicata

nella Pratique VSI 2001 pag. 106 segg., il TFA ha però ritenuto conforme al

principio del libero apprezzamento delle prove definire delle direttive per la

valutazione di determinate forme di rapporti e perizie. In particolare per

quanto concerne le perizie giudiziarie, la giurisprudenza ha statuito che il

giudice non si scosta senza motivi imperativi dalla valutazione degli esperti,

il cui compito è quello di mettere a disposizione del tribunale le loro

conoscenze specifiche e di valutare da un punto di vista medico una certa

fattispecie. Ragioni che possono indurre a non fondarsi su un tale referto sono

ad esempio la presenza di affermazioni contraddittorie, il contenuto di una

superperizia, altri rapporti contenenti validi motivi per farlo (Pratique VSI

2001 pag. 108 consid. 3b)aa e riferimenti citati; STFA

I 462/05 del 25 aprile 2007; STFA U 329/01 ed U 330/01 del 25 febbraio 2003).

Nella

DTF 125 V 351 (= SVR 2000 UV Nr. 10 pag. 33 segg.), la Corte federale ha ribadito che ai rapporti allestiti da medici alle dipendenze di

un'assicurazione deve essere riconosciuto pieno valore probante, a condizione

che essi si rivelino essere concludenti, compiutamente motivati, di per sé

scevri di contraddizioni e, infine, non devono sussistere degli indizi che

facciano dubitare della loro attendibilità. Il solo fatto che il medico

consultato si trovi in un rapporto di dipendenza con l'assicuratore non

permette già di metterne in dubbio l'oggettività e l'imparzialità. Devono

piuttosto esistere delle particolari circostanze che permettano di ritenere

come oggettivamente fondati i sospetti circa la parzialità dell'apprezzamento.

Lo

stesso vale per le perizie fatte esperire da medici esterni (DTF 104 V 31; RAMI

1993 pag. 95).

Le

perizie affidate dagli organi dell'AI o dagli assicuratori privati, in sede di

istruttoria amministrativa, a medici esterni o a servizi specializzati

indipendenti, i quali fondano le proprie conclusioni su indagini approfondite e

giungono a risultati concludenti, dispongono di forza probatoria piena, a meno

che non sussistano indizi concreti a mettere in causa la loro credibilità

(Pratique VSI 2001 pag. 109 consid. 3b)bb; STF 8C_535/2007 del 25 aprile 2008; STFA I 462/05 del 25 aprile 2007).

In una

sentenza pubblicata in DTF 123 V 175, il Tribunale federale ha rilevato che,

con l’entrata in vigore, il 1° giugno 1994, del nuovo statuto, è stato

ancorato il concetto di indipendenza e di imparzialità

dei periti dei centri medici d'accertamento dell'AI, che già esisteva in

precedenza.

Questa giurisprudenza è

poi stata confermata in una sentenza pubblicata in DTF 132 V

376, nella quale l’Alta Corte ha deciso che i diritti di partecipazione

conferiti dall'art. 44 LPGA devono essere osservati anche quando una perizia è

affidata ad un centro d'accertamento medico (SAM).

Occorre

ancora evidenziare che il TFA, in una sentenza I 938/05 del 24 agosto 2006 concernente un caso di assicurazione per l'invalidità, ha evidenziato il valore probatorio delle opinioni espresse dai

medici SMR nell'ambito dell'assicurazione per l'invalidità, sottolineando che in caso di divergenza tra il medico curante

ed il medico SMR non è per principio necessario procedere ad una nuova perizia.

In

quell’occasione l’Alta Corte ha sviluppato la seguente considerazione:

"

(…)

La valeur probante des rapports médicaux des uns et

des autres doit bien plutôt s'apprécier au regard des critères jurisprudentiels

précédemment énumérés (cf. consid. 3.1 supra). Il n'y a dès lors aucune raison

d'écarter le rapport du SMR ici en cause ou de lui préférer celui du médecin

traitant, pour le seul motif que c'est le service médical régional de l'AI qui

l'a établi. Au regard du déroulement de l'examen clinique pratiqué par les

médecins du SMR et du contenu de leur rapport, on ne relève, du reste, aucune

circonstance particulière propre à faire naître un doute sur l'impartialité de

ceux-ci. La recourante ne fait d'ailleurs rien valoir de tel." (…)

In una sentenza 9C_323/2009 del 14 luglio 2009,

il Tribunale federale ha sottolineato che un rapporto del SMR ha lo stesso

valore di una perizia amministrativa, anche se è stato redatto senza avere

visitato personalmente l’assicurato.

Per quel che riguarda i

rapporti del medico curante, secondo la generale esperienza della vita, il

giudice deve tenere conto del fatto che, alla luce del rapporto di fiducia

esistente con il paziente, il medico curante attesterà, in caso di dubbio, in

favore del suo paziente (STF 8C_828/2007 del 23 aprile 2008; DTF 125 V 353

consid. 3a)cc); Pratique

VSI 2001 pag. 109 consid. 3a)cc; Meyer-Blaser,

Rechtsprechung des Bundesgericht im Sozialversicherungsrecht, Zurigo 1997, pag.

230).

L’Alta Corte in una sentenza 9C_142/2008

del 16 ottobre 2008 per quanto riguarda le divergenze d’opinioni tra medici

curanti e periti interpellati dall’amministrazione o dal giudice ha precisato

quanto segue:

"

(…)

On ajoutera qu'en cas de divergence d'opinion entre

experts et médecins traitants, il n'est pas, de manière générale, nécessaire de

mettre en oeuvre une nouvelle expertise. La valeur probante des rapports

médicaux des uns et des autres doit bien plutôt s'apprécier au regard des

critères jurisprudentiels (ATF 125 V 351 consid. 3a p. 352) qui

permettent de leur reconnaître pleine valeur probante. A cet égard, il convient

de rappeler qu'au vu de la divergence consacrée par la jurisprudence entre un

mandat thérapeutique et un mandat d'expertise (ATF 124 I 170 consid. 4 p. 175; SVR

2008 IV Nr. 15 p. 43 consid. 2.2.1 et les références [arrêt I 514/06 du 25 mai

2007]), on ne saurait remettre en cause une expertise ordonnée par

l'administration ou le juge et procéder à de nouvelles investigations du seul

fait qu'un ou plusieurs médecins traitants ont une opinion contradictoire. Il

n'en va différemment que si ces médecins traitants font état d'éléments

objectivement vérifiables ayant été ignorés dans le cadre de l'expertise et qui

sont suffisamment pertinents pour remettre en cause les conclusions de l'expert.(…)

Infine, va ricordato che se vi sono dei rapporti

medici contraddittori, il giudice non può evadere la procedura senza valutare

l'intero materiale ed indicare i motivi per cui egli si fonda su un rapporto

piuttosto che su un altro (STF 8C_535/2007 del 25 aprile 2008, STFA I 462/05 del 25 aprile 2007).

2.11. Nella

concreta fattispecie, chiamato a verificare innanzitutto se lo stato di salute

del ricorrente è stato accuratamente vagliato dall’UAI prima dell’emissione

della decisione qui impugnata, dopo attenta analisi della documentazione medica

agli atti, questo TCA non ha motivo per mettere in dubbio la valutazione

peritale effettuata dal dr. __________, da considerare dettagliata,

approfondita e quindi rispecchiante i parametri giurisprudenziali sopra

ricordati.

Nel

proprio referto peritale del 28 febbraio 2008, il dr. __________ ha posto quali

diagnosi principali quelle di “sindrome lombovertebrale su alterazioni

degenerative plurisegmentali più marcate L3-L4; lieve sindrome vertebrale cervicale

degenerativa; stato dopo artroscopia spalla destra (3.10.2007) per impingement

sottoacromiale” (doc. 37-1), che hanno reso l’assicurato totalmente inabile al

lavoro dal mese di agosto 2007. Dopo l’intervento in artroscopia alla spalla

destra dell’ottobre 2007, il dr. __________ ha considerato l’interessato inabile

al lavoro al 100% nella precedente attività di muratore, ma abile al lavoro al

100% in attività adeguate, rispettose dei suoi limiti funzionali, a partire dal

1° gennaio 2008 (doc. 37-3).

Quanto al

periodo precedente, il dr. __________ ha confermato la correttezza della

valutazione posta dal dr. __________ nel rapporto medico del 18 aprile 2007

(cfr. doc. 37-3), nel quale il medico del SMR aveva ritenuto l’interessato

inabile al lavoro al 100% nell’attività di muratore, a partire dal mese di

ottobre 2005, ma totalmente abile al lavoro in attività adeguate, a partire dal

mese di aprile 2006, conformemente a quanto stabilito dal dr. __________ (cfr.

doc. 13-2).

Il TCA non ha motivo per distanziarsi dalla

valutazione peritale del dr. __________, che, del resto, non è stata contestata

tramite dei referti medico-specialistici attestanti delle patologie

maggiormente invalidanti.

Le conclusioni del dr. __________, del resto, non fanno che confermare

quanto già constatato dal dr. __________ nella perizia medica

eseguita per conto dell’assicuratore malattia, nella quale lo specialista ha

considerato l’assicurato totalmente inabile al lavoro con riferimento alle

“mansioni manuali più pesanti e inergonomiche per il tronco” (doc. 14-3 inc.

Cassa malati), ma pienamente abile al lavoro in attività adeguate alle sue

condizioni di salute, ossia in “attività lavorative più leggere, senza

necessità di esecuzione ripetuta di movimenti o del mantenimento prolungato di

posizioni inergonomiche per il tronco, senza esposizione a cambiamenti

repentini o frequenti della temperatura o del grado di umidità ambiente,

idealmente con possibilità di libera scelta o almeno cambiamento a intervalli

regolari della posizione di lavoro, intercalando dei leggeri spostamenti” (doc.

14-3+4 inc. Cassa malati).

L’assicurato ha contestato le conclusioni

peritali, limitandosi a rilevare che l’UAI avrebbe dovuto svolgere una perizia

non solo in ambito reumatologico, ma anche in quello

neurologico/neurochirurgico e in quello psichiatrico, senza tuttavia apportare

dei referti specialistici a sostegno di tali pretese.

A tale riguardo, va rilevato che il Tribunale

federale, in una sentenza 9C_965/2008 del 23 dicembre 2009, con la quale ha

confermato la precedente sentenza 36.208.126 di questa Corte, ha già avuto modo

di sottolineare, che “come in altri settori specialistici della medicina, i

confini dell’area di competenza del neurologo, dell’ortopedico e del

reumatologo non sono assolutamente netti e, in generale, dipendono dal tipo di

affezioni studiate e dalla terapia praticata”.

Va qui

inoltre ricordato che se, da una parte, la procedura davanti al TCA è retta dal principio inquisitorio, secondo

cui i fatti rilevanti per il giudizio devono essere accertati d'ufficio dal

giudice, dall’altra si rileva che questo principio non è però assoluto, atteso

che la sua portata è limitata dal dovere delle parti di collaborare

all'istruzione della causa (DTF 122 V 158 consid. 1a, 121 V 210 consid. 6c con

riferimenti).

Il dovere processuale di collaborazione comprende

in particolare l'obbligo delle parti di apportare – ove ciò fosse ragionevolmente

esigibile – le prove necessarie, avuto riguardo alla natura della disputa e ai

fatti invocati, ritenuto che altrimenti rischiano di dover sopportare le

conseguenze della carenza di prove (DTF 117 V 264 consid. 3b con riferimenti).

A proposito dell’aspetto psichiatrico, il TCA

rileva che, nel rapporto medico del 18 aprile 2007, il dr. __________ del SMR

ha posto, quale diagnosi senza influsso sulla capacità lavorativa, quella di

“reazione mista ansioso-depressiva” (doc. 13-1), conformemente a quanto

indicato dal dr. __________, spec. FMH in psichiatria e psicoterapia nello

scritto del 26 aprile 2006 (cfr. doc. 6-8).

Quanto all’asserita necessità di una valutazione

neurologica/neurochirurgica, nelle sue annotazioni del 6 agosto 2008, il dr. __________

del SMR ha sottolineato che “la richiesta di essere visitato da un

neurochirurgo non può essere accolta. L’assicurato è stato visitato da un

medico reumatologo (SMR) e prima da un ortopedico (dr. __________) che sono in

grado di valutare quali sono le limitazioni causate dal danno alla salute”

(doc. 43-1).

Il dr. __________ ha poi ribadito il suo parere

nelle annotazioni del 15 dicembre 2008, nelle quali ha indicato che “ribadisco

che l’esame da parte di un neurologo o di un neurochirurgo non è necessario, i

medici che lo hanno visto sono in grado di valutare i limiti funzionali

dell’assicurato” (doc. 57-1).

Il TCA, alla luce della sentenza federale

9C_965/2008 del 23 dicembre 2009, citata in precedenza, non ha motivo per

distanziarsi da queste considerazioni del medico del SMR.

Si

ricorda tuttavia al ricorrente che il presente giudizio non pregiudica eventuali

suoi diritti nei confronti dell’assicurazione federale per l’invalidità insorti

in epoca successiva alla data decisiva del provvedimento impugnato, il quale delimita

il potere cognitivo del giudice (cfr. DTF 130 V 140 e 129 V 4).

In

conclusione, rispecchiando la perizia del dr. __________ i criteri di

affidabilità e completezza richiesti dalla giurisprudenza (cfr. consid. 2.10.),

alla stessa può essere fatto riferimento.

Inoltre,

richiamato l'obbligo che incombe all'assicurato di intraprendere tutto quanto sia ragionevolmente

esigibile per ovviare alle conseguenze del discapito economico cagionato dal

danno alla salute (DTF 123 V 233 consid. 3c, 117 V 278 consid. 2b, 400 e i

riferimenti ivi citati; Riemer‑Kafka, Die Pflicht zur Selbstverantwortung,

Friborgo 1999, pagg. 57, 551 e 572; Landolt, Das Zumutbarkeitsprinzip im

schweiz. Sozialversicherungsrecht,

tesi Zurigo 1995, pag. 61; DTF 113 V 28 consid. 4a e sentenze ivi citate; cfr.

anche Meyer Blaser, Rechtsprechung des Bundesgerichts zum IVG, Zurigo 1997,

pag. 221), è da ritenere dimostrato, secondo il grado della verosimiglianza

preponderante abitualmente applicato nel settore delle assicurazioni sociali, che

l’assicurato è stato inabile al lavoro al 100%, nella sua professione di

muratore, dal mese di ottobre 2005, ma abile al lavoro al 100%, in attività

adeguate, dal mese di aprile 2006 fino al mese di agosto 2007 e poi, dopo un

periodo di totale inabilità lavorativa a causa di problemi alla spalla destra,

nuovamente abile al lavoro, nella misura del 100%, in attività adeguate,

rispettose dei suoi limiti funzionali, a partire dal 1° gennaio 2008.

2.12. Essendo quindi

esigibile che l’assicurato sfrutti la sua residua capacità lavorativa, del 100%,

in attività adeguate, ricordato inoltre che l'invalidità nell'ambito delle assicurazioni sociali

svizzere è un concetto di carattere economico‑giuridico e non medico (DTF

116 V 249 consid. 1b, 110 V 275 consid. 4a), occorre

esaminare le conseguenze del danno alla salute dal profilo economico.

Per

potere beneficiare del diritto ad una rendita occorre che l’assicurato, dopo

l’anno di carenza, presenti un grado d’invalidità (quindi un’incapacità questa

volta di guadagno) ai sensi dell’art. 28 LAI.

Dall’art.

29 cpv. 1 lett. b vLAI (nel tenore in vigore fino al 31 dicembre 2007) e, a

partire dal 1° gennaio 2008, dall’art. 28 cpv. 1 LAI, la giurisprudenza ha

infatti dedotto che, in caso di stato patologico labile, esiste un’interazione

tra, da una parte, la nascita del diritto alla rendita e, d’altra parte, la sua

entità e le basi di calcolo, benché sono applicabili delle condizioni

differenti. Pertanto, un’incapacità lucrativa del 40% almeno imputabile a

un’affezione labile non fonda alcun diritto, qualora non vi sia stata

preliminarmente un’inabilità lavorativa perlomeno equivalente durante il precedente

anno di carenza. Al contrario, un’incapacità lavorativa del 40% almeno nel

corso di un anno non è di per sé sufficiente a fare nascere un diritto, essa

deve essere perciò seguita da un’incapacità di guadagno perlomeno equivalente.

Tutto ciò vale per tutti i tipi di rendita definiti dalla legge (art. 28 cpv. 1

LAI. Il tasso medio d’inabilità lavorativa durante un anno e l’incapacità

lucrativa presente alla scadenza del periodo di carenza, devono essere cumulati

e raggiungere il grado minimo legale necessario per far nascere il diritto alla

rendita (DTF 121 V 274 consid. 6b/cc; STFA del 25 ottobre 2006 nella causa B.,

I 632/05, consid. 4.1 e del 17 agosto 2006 nella causa C., I 531/05 e I 543/05)).

Nella fattispecie, dato

che l’assicurato, come visto in precedenza, è stato inabile al lavoro in misura

completa nella sua attività a partire dal mese di ottobre 2005 (cfr. consid.

2.11.), occorre ritenere che con il mese di ottobre 2006 è terminato l’anno di

carenza.

A quel momento, tuttavia, come

esposto in precedenza (cfr. consid. 2.11.), l’assicurato era da considerare

abile al lavoro al 100% in attività adeguate.

Al fine di determinare il

grado di incapacità lucrativa e, quindi, il grado di invalidità, l’UAI ha

quindi, a giusta ragione, effettuato il raffronto dei redditi.

Nel rapporto del 15 giugno

2007, la consulente incaricata, ritenuto un reddito da valido di fr. 75'525

(2005) e un reddito da invalido di fr. 54’939 – vale a dire fr. 57’830 (TA1 2005),

cui apportare una riduzione del 5% per attività leggera – è giunta ad una

percentuale di incapacità lavorativa del 27%, insufficiente per ottenere il

diritto a prestazioni.

L’assicurato ha contestato

il raffronto dei redditi operato dall’amministrazione, criticando l’ammontare

del reddito da valido preso in considerazione dall’UAI – pari a fr. 75'525

(2005) – che, a suo avviso, dovrebbe invece ammontare a fr. 83'741.60. Il

patrocinatore ha infatti indicato che “l’assicurato non era indipendente in

senso tecnico, bensì era dipendente quale muratore di una Sagl, segnatamente la

__________ di __________”. Egli ha quindi chiesto “che venga conteggiato nel

salario da valido l’utile ricavato nel corso del 2005 dalla __________,

quantunque non ancora distribuito, che al conto economico figura essere per il

2005 di fr. 6'216.59, come pure l’indennità per il gerente della Sagl, che è

stato posto ai passivi quale accantonamento e che quindi figura a tutti gli

effetti quale debito della società e quale credito dell’assicurato” (doc. IV).

2.12.1. Nella decisione impugnata, a

proposito del reddito da valido, l’UAI ha osservato:

" (…)

In merito alle osservazioni riguardanti il calcolo del guadagno

residuo (CGR), si ritiene che il salario da valido da noi preso in considerazione

risulta giustificato, in quanto secondo le disposizioni dell’Ufficio federale

delle assicurazioni sociali (UFAS) l’utile aziendale (fr. 6'216.59) non può

essere preso in considerazione nel salario da valido, come pure l’indennità per

il gerente (fr. 2'000), la quale non è stata dichiarata.

Si ricorda inoltre che la cifra marginale 3014 della Circolare

sull’invalidità e la grande invalidità indica che “sono considerati reddito

determinante, senza invalidità e con invalidità, i redditi del lavoro presumibili

sui quali sono stati riscossi i contributi AVS (art. 25 cpv. 1 OAI; RCC 1986 p.

432).”.

Dall’estratto del conto individuale del signor RI 1 risulta, per

l’anno 2005, un reddito pari a CHF 75'525.--, reddito quindi determinante per

il confronto dei redditi in quanto è appunto il reddito su cui l’assicurato ha

versato i contributi AVS.” (Doc. A2)

L’amministrazione, nella

risposta di causa, ha poi confermato la correttezza dell’importo del reddito da

valido preso in considerazione per il raffronto dei redditi (cfr. doc. VI).

La cifra marginale 3014 della Circolare sull’invalidità e la grande invalidità nell'assicurazione per l'invalidità (CIGI) stabilisce che “sono considerati reddito determinante, senza invalidità e con

invalidità i redditi del lavoro presumibili sui quali sono stati riscossi

contributi AVS (art. 25 cpv. 1 OAI; RCC 1986 p. 432). Non sono prese in

considerazione altre fonti di reddito, quali i proventi del patrimonio, le

rendite, le pensioni, le prestazioni di assistenza, gli assegni familiari e gli

assegni per figli e i diritti nei confronti di altre assicurazioni (cfr. N.

3061 segg.).”

Dall’estratto del conto

individuale dell’assicurato stilato dalla Cassa __________ il 12 dicembre 2006,

risulta che l’assicurato ha lavorato per la __________ dal 2001 al 2005,

conseguendo, nel 2005, fr. 75'525 (cfr. doc. 7-7).

Alla luce di questi dati, il

TCA ritiene corretto il reddito da valido preso in considerazione dall’UAI.

2.12.2. Il reddito

da invalido è determinato

sulla base della situazione professionale concreta dell'interessato, a

condizione però che quest'ultimo sfrutti in maniera completa e ragionevole la

capacità lavorativa residua e che il reddito derivante dall'attività

effettivamente svolta sia adeguato e non costituisca un salario sociale

("Soziallohn") (DTF 126 V 76 consid. 3b/aa e riferimenti).

Se

invece non esiste un siffatto guadagno, in particolare perché l'assicurato non

ha intrapreso una attività lucrativa da lui esigibile, il reddito da invalido,

da contrapporre a quello da valido nella determinazione del grado di

invalidità, può essere ricavato dai rilevamenti statistici ufficiali, editi

dall'Ufficio federale di statistica, che si riferiscono agli stipendi medi

nelle principali regioni e categorie di lavoro (DTF 126 V 76 consid. 3b/bb; RCC

1991 p. 332 consid. 3c, 1989 p. 485 consid. 3b).

Inoltre,

va rilevato che, secondo la giurisprudenza federale, per gli assicurati che, a

causa della particolare situazione personale o professionale (affezioni

invalidanti, età, nazionalità e tipo di permesso di dimora, grado di

occupazione ecc.), non possono mettere completamente a frutto la loro capacità

residua nemmeno in lavori leggeri e che pertanto non riescono di regola a

raggiungere il livello medio dei salari sul mercato, viene operata una

riduzione percentuale sul salario teorico statistico. Il

TFA ha precisato, al riguardo, come una deduzione globale massima del 25% del

salario statistico permettesse di tener conto delle varie particolarità

suscettibili di influire sul reddito del lavoro. Inoltre, chiamato a

pronunciarsi sulla deduzione globale, la quale procede da una stima che

l'amministrazione deve succintamente motivare, il giudice non può senza valido

motivo sostituire il suo apprezzamento a quello degli organi dell'assicurazione

(DTF 126 V 80 consid. 5b/cc).

L’Alta

Corte ha stabilito che sono esclusivamente applicabili, in difetto di

indicazioni economiche concrete, i dati salariali nazionali risultanti dalla

tabella di riferimento TA1 dell’inchiesta sulla struttura dei salari edita

dall’Ufficio federale di statistica e non i valori desumibili dalla tabella

TA13, che riferisce dei valori in relazione alle grandi regioni (SVR 2007 UV

nr. 17, STF 8C_334/2008 del 26 novembre 2008, consid. 11.1; STFA del 5 settembre

2006 nella causa P., I 222/04).

Il

Tribunale federale ha inoltre ricordato che "nel caso di un invalido che,

dopo l’insorgenza del danno alla salute, può compiere soltanto lavori leggeri e

non impegnativi dal punto di vista intellettuale, il relativo reddito è di

principio determinato in base alla media del salario lordo (valore totale)

conseguibile per attività semplici e ripetitive (livello di esigenza 4 sul

posto di lavoro) nel settore privato in conformità alle tabelle A dell’ISS

(sentenza del Tribunale federale delle assicurazioni U 240/99 del 7 agosto 2001

consid. 3c/cc, parzialmente pubblicata in RAMI 2001 pag. 347; cfr. pure DTF 129

V 472 consid. 4.2.1. pag. 476 con riferimento)" (cfr. STF 8C_334/2008 del

26 novembre 2008)

In applicazione della giurisprudenza sviluppata nella sentenza

del 7 aprile 2008 (inc. 32.2007.165), utilizzando i dati forniti dalla tabella

TA1 2004 elaborata dall'Ufficio federale di statistica, il ricorrente,

svolgendo nel 2004 una professione che presuppone qualifiche inferiori nel

settore privato svizzero (a proposito della rilevanza delle condizioni

salariali nel settore privato, cfr. RAMI 2001 U 439, p. 347ss. e SVR 2002 UV

15, p. 47ss.), avrebbe potuto realizzare, in media, un salario mensile lordo

pari a fr. 4'588.

Riportando

questo dato su 41.6 ore (cfr. tabella B 9.2, pubblicata

in La Vie économique, 1/2-2007, p. 94), esso ammonta a fr.

4'771.52 mensili oppure a fr. 57'258.24 per l'intero anno (fr. 4'771.52 x 12,

ritenuto che la quota di tredicesima è già compresa, cfr. STFA del 18 febbraio

1999 nella causa B., U 274/98, p. 5 consid. 3a).

Dopo

adeguamento all'indice dei salari nominali ("Nominallohnindex"

- cfr. DTF 126 V 81 consid. 7a e STCA del 20 febbraio 2001 nella causa R.), si

ottiene, per il 2005 (cfr. tab. B 10.3, pubblicata in La Vie économique, 6-2007, p. 91), un reddito mensile di fr. 4'812.59 oppure di fr. 57'751.08

per l'intero anno (fr. 4'812.59 x 12).

2.12.3. In ossequio

alla giurisprudenza federale, occorre, in seguito, esaminare le circostanze

specifiche del caso concreto (limitazione addebitabile al danno alla salute,

età, anni di servizio, nazionalità e tipo di permesso di dimora, grado

d'occupazione, cfr. DTF 126 V 80 consid. 5b/bb) e, se del caso, procedere ad

una riduzione percentuale del salario statistico medio. La riduzione massima

consentita ammonta al 25%, percentuale che consente "… di tener conto

delle varie particolarità che possono influire sul reddito del lavoro"

(cfr. DTF 126 V 80 consid. 5b/cc).

In una

sentenza I 147/05 del 25 luglio 2005, consid. 2, il TFA ha proceduto ad una

riduzione del 15% sul reddito statistico da invalido, trattandosi di un

assicurato straniero, nato nel 1953 e al beneficio di un permesso di domicilio,

che, a causa del danno alla salute, era stato giudicato in grado di svolgere

un’attività adeguata in misura del 60%.

La nostra Corte federale ha ritenuto suscettibili di incidere sul livello di reddito ancora

conseguibile dall’assicurato, gli impedimenti funzionali derivanti dal danno

alla salute (10%), così come il fatto di poter lavorare soltanto a tempo

parziale (5%):

"

2.4 Aufgrund der zu Recht nicht bestrittenen

Auffassung der Gutachter des Instituts Y.________ vom 4. April 2003 ist dem

Beschwerdegegner die angestammte Tätigkeit als Schweisser nicht mehr zumutbar,

während körperlich leichte bis intermittierend mittelschwere adaptierte

Tätigkeiten zu 60% zumutbar sind (d.h. wechselbelastende Tätigkeiten ohne

Heben, Stossen und Ziehen von Lasten über 5 bis 10 kg repetitiv und vereinzelt über 15 kg, ohne Überkopftätigkeiten und ohne Tätigkeiten in gebückter

Haltung mit Rotation der Wirbelsäule). Aufgrund dieser Einschränkungen sind

keine triftigen Gründe ersichtlich, um von einem leidensbedingten Abzug

abzusehen; dies wird von der Beschwerde führenden Verwaltung denn auch nicht

bestritten.

2.5 Entgegen der Auffassung im kantonalen

Entscheid ist die Nationalität hier zu vernachlässigen angesichts der Tatsache,

dass die statistischen Löhne aufgrund der Einkommen der schweizerischen und der

ausländischen Wohnbevölkerung erfasst werden (AHI 2002 S. 70) und der

Beschwerdegegner kein Saisonnier ist, sondern über die

Niederlassungsbewilligung C verfügt (Urteil S. vom 16. April 2002, I 640/00

[Zusammenfassung in HAVE 2002 S. 308]). Damit gehört der Versicherte vielmehr

einer Ausländerkategorie an, für welche der monatliche Männer-Bruttolohn im

Anforderungsniveau 4 sogar etwas über dem entsprechenden, nicht nach dem

Merkmal der Nationalität differenzierenden Totalwert liegt

(Lohnstrukturerhebung 2000 S. 47 Tabelle TA12 sowie Lohnstrukturerhebung 2002

S. 59 Tabelle TA12). Es ist denn auch dieser Totalwert die massgebende

Vergleichsgrösse und nicht etwa das Einkommen der Schweizer (wie es die

Vorinstanz angenommen hat), da sich Tabellenlöhne aus den Einkommen der In- und

Ausländer zusammensetzen.

2.6 Die IV-Stelle führt in der

Verwaltungsgerichtsbeschwerde zwar zu Recht aus, "dass Teilzeitangestellte

nicht zwingend weniger als Vollzeittätige verdienen (zum Beispiel in

Beschäftigungsbereichen, in denen Teilzeitarbeit Nischen auszufüllen vermag,

die arbeitgeberseits stark nachgefragt und dementsprechend entlöhnt werden

...)." Jedoch wird das Invalideneinkommen hier allein aufgrund

statistischer Angaben festgesetzt, so dass die statistisch erhärtete Tatsache

der Lohneinbusse von teilzeitarbeitenden Männern im massgebenden

Anforderungsniveau 4 (einfache und repetitive Tätigkeiten) zu berücksichtigen

ist (vgl. Lohnstrukturerhebung 2000 S. 24 T8 sowie Lohnstrukturerhebung 2002 S.

28 T8), auch wenn in diesem Rahmen der prozentuale Minderverdienst nicht

schematisch dem Abzug gleichzusetzen ist (vgl. BGE 126 V 79 Erw. 5b/aa).

2.7 Damit sind im Rahmen des Abzuges die

leidensbedingten Einschränkungen des Versicherten (vgl. Erw. 2.4) sowie die

Möglichkeit, nur noch Teilzeit arbeiten zu können (Erw. 2.6 hievor), zu

berücksichtigen. Da die IV-Stelle in Verfügung und Einspracheentscheid keinen

Abzug wegen Teilerwerbstätigkeit berücksichtigt hat, obwohl dies angemessen

gewesen wäre, lag für das kantonale Gericht ein triftiger Grund vor, sein

Ermessen an die Stelle desjenigen der Verwaltung zu setzen; die abweichende

Ermessensausübung erweist sich deshalb insoweit als näher liegend (vgl. Erw.

2.3 hievor). Indessen hat die Vorinstanz zu Unrecht auch den Ausländerstatus

des Beschwerdegegners berücksichtigt (Erw. 2.5 hievor). Die IV-Stelle hat

jedoch die leidensbedingten Einschränkungen - angesichts der Beschwerden - mit

einem Abzug von 10% vom Tabellenlohn berücksichtigt; wird auch der Tatsache

Rechnung getragen, dass der Beschwerdegegner nur noch teilerwerbstätig sein

kann, erscheint - gesamthaft gesehen - das Ermessen der Vorinstanz als näher

liegend. Damit hatte diese genügend triftige Gründe, um vom Abzug der

Verwaltung abzuweichen, so dass ein solcher in Höhe von 15% vorzunehmen ist,

was zu einem Invaliditätsgrad von 52% und damit zum Anspruch auf eine halbe

Invalidenrente führt." (STFA succitata)

In

un’altra pronunzia U 420/04 del 25 luglio 2005, consid. 2 - riguardante un

assicurato straniero, nato nel 1961 e al beneficio di un permesso di domicilio,

totalmente abile in attività lavorative leggere da un profilo dell’impegno

fisico - lo stesso TFA ha nuovamente applicato una decurtazione del 15% (“Dem

Beschwerdegegner sind aus medizinischer Sicht unbestrittenermassen keine

schweren Arbeiten mehr zumutbar (vgl. Erw. 2.5.1 hievor), sodass er den bisher

ausgeübten Tätigkeiten nicht mehr nachgehen kann. Mit den von

der SUVA verfügten 15% wird sowohl dem Verlust, Schwerarbeit leisten zu können,

als auch der leidensbedingten Einschränkung, die für sich nicht sehr ausgeprägt

ist, angemessen Rechnung getragen”).

In una sentenza 35.2004.104 del 25 aprile 2005, il TCA ha fornito

alcune indicazioni circa le modalità secondo le quali deve essere applicata la

riduzione percentuale sul reddito statistico da invalido, argomentando:

"

Su quest’ultimo punto, il TCA ha attentamente

esaminato alcune recenti sentenze federali e ne ha ricavato l’impressione di

una prassi non sempre coerente.

A titolo di esempio, in una sentenza del 14

febbraio 2005 nella causa T., I 594/04, consid. 2.3, il TFA ha indicato che

l’età dell’assicurato (47 anni al momento del rilascio della decisione

impugnata) non rappresentava un fattore di riduzione, stabilendo inoltre che i

lavoratori ausiliari, su un mercato equilibrato del lavoro, vengono richiesti a

prescindere dalla loro età e quindi che, in queste attività, l’età di per sé

non influisce sul livello retributivo.

Per contro, in una pronunzia del 20 gennaio 2005

nella causa R., I 138/04, consid. 4.3., la stessa Alta Corte federale ha applicato una riduzione sul reddito statistico da invalido,

trattandosi di un assicurato di 35 anni, dichiarato completamente abile in

attività semplici e ripetitive nel settore dei servizi, “en regard de l’âge

de l’assuré et des limitations résultant de l’atteinte à sa santé” (la

sottolineatura è del redattore).

In un’altra sentenza del 23 febbraio 2004 nella

causa M., B 67/04, consid. 3.3.2 - concernente un assicurato di 54 anni al

beneficio di un permesso di domicilio - l’Alta Corte non ha ritenuto che l’età

costituisse un fattore di riduzione.

Del resto, con riferimento all’art. 28 cpv. 4

OAINF (cfr. consid. 2.4.), la giurisprudenza federale ha stabilito che questa

disposizione torna applicabile agli assicurati che, alla data di inizio della

rendita di invalidità, hanno un’età attorno ai 60 anni (cfr. DTF 123 V 419

consid. 1b; SVR 1995 UV 35, p. 105 consid. 2b).

Al fine di garantire l’uguaglianza di trattamento

fra assicurati (circa la necessità di introdurre dei criteri obiettivi allo scopo

di evitare disparità di trattamento, cfr. DTF 123 V 104 consid. 3e, DTF 115 V

138ss. consid. 6-7, 405ss., consid. 4-6; STFA del 24 febbraio 2005 nella causa

S., U 80/04, consid. 4.2.1), questo Tribunale – chiamato peraltro, in talune

circostanze, a direttamente quantificare la riduzione percentuale (cfr., ad

esempio, la STFA del 25 febbraio 2003 nella causa P., U 329 + 330/01) – e visto

che il problema si pone in modo analogo in alcuni importanti settori delle

assicurazioni sociali (assicurazione per l’invalidità, previdenza

professionale, assicurazione contro gli infortuni e assicurazione contro le

malattie), ritiene di dover fornire le seguenti indicazioni.

Ad ognuno dei fattori di rilievo indicati dalla

giurisprudenza federale corrisponde una decurtazione del 5%.

Per quanto riguarda specificatamente la riduzione

percentuale legata alla limitazione addebitabile al danno alla salute,

l’esistenza, in un caso concreto, di impedimenti di una particolare gravità,

che in genere limitano l’assicurato anche nell’esercizio di un’attività

sostitutiva, può comunque giustificare l’applicazione di una riduzione più

elevata (cfr., in questo senso, la STFA del 16 febbraio 2005 nella causa C., I

559/04, consid. 2.2, in cui la Corte federale ha avallato la riduzione decisa

dall’amministrazione (15%), trattandosi di un assicurato abile soltanto

parzialmente in attività leggere, la STFA del 17 febbraio 2005 nella causa B.,

I 1/04, consid. 4.3.4, in cui è stata applicata una decurtazione del 10% per

tenere conto delle difficoltà legate al danno alla salute e la STFA del 23 febbraio 2005 nella causa B., I 632/04, consid. 4.2.2, in cui è stata confermata

una riduzione del 15% per ragioni di salute).

La presenza cumulativa di più fattori legittima

l’applicazione della riduzione massima del 25% (cfr., in questo senso, la STFA del 4 febbraio 2003 nella causa S., U 311/02, consid. 4.3).

Nella già citata sentenza del 23 febbraio 2004

nella causa M., il TFA ha applicato una deduzione globale del 15% motivata

dagli impedimenti legati al danno alla salute, ritenendo assenti gli altri

fattori di riduzione (anni di servizio, nazionalità e tipo di permesso di

dimora, grado di occupazione)." (STCA succitata, consid. 2.11.)

2.12.4. In concreto,

nel rapporto del 15 giugno 2007, la consulente incaricata ha applicato al

reddito da invalido una riduzione percentuale del 5% per attività leggera (doc.

16-3).

Tale

percentuale di riduzione può essere confermata dal TCA.

Questa

soluzione si giustifica tanto più se si considera che per costante

giurisprudenza il Giudice non può scostarsi dalla valutazione

dell’amministrazione senza fondati motivi (cfr. DTF 126 V 80 consid. 5b/dd e

6).

Procedendo

quindi al raffronto dei redditi, con riferimento al 2006, partendo da un

salario da invalido di fr. 57'751.08 e ammettendo la riduzione del 5%, il reddito ipotetico

dell’insorgente ammonta, quindi, a fr. 54’863.53. Confrontando ora questo dato

con l’ammontare del reddito da valido nel medesimo anno di fr. 75'525 (consid. 2.12.1) emerge un tasso d’invalidità del 27,36% arrotondato

al 27% secondo la giurisprudenza di

cui alla DTF 130 V 121 consid. 3.2. = SVR 2004 UV Nr. 11 pag. 41), percentuale che non dà diritto ad una rendita d’invalidità allo

scadere dell’anno di carenza, come stabilito dall’amministrazione nella

decisione impugnata.

2.13. Come visto in

precedenza (cfr. consid. 2.11.), nel mese di agosto 2007 l’assicurato ha subito

un peggioramento delle sue condizioni di salute, a seguito del quale ha dovuto

subire un intervento in artroscopia alla spalla destra per impingement

sottoacromiale. Tale peggioramento lo ha reso inabile al lavoro al 100% in

qualsiasi attività fino al 31 dicembre 2007, dopodichè egli, pur continuando ad

essere totalmente inabile al lavoro nella sua precedente attività, ha

ritrovato, a partire dal 1° gennaio 2008, una piena capacità lavorativa in

attività adeguate, come stabilito dal dr. __________ (cfr. doc. 37-3).

A fronte di tali

circostanze, l’UAI, nella decisione impugnata, ha indicato:

" (…)

Considerato che dall’inizio dell’insorgenza del danno alla salute

lei ha presentato diversi periodi e percentuali d’inabilità lavorativa e

incapacità al guadagno, la pratica viene valutata a norma della cifra marginale

2017 e seguenti della Circolare sull’invalidità e la grande invalidità,

applicando il calcolo della media retrospettiva. L’anno di carenza con

inabilità lavorativa, rispettivamente di incapacità di guadagno, di almeno il

40% in media (art. 28 LAI), viene raggiunto a far capo dal 1.10.2007.” (Doc.

A2)

L’Ufficio AI è giunto a

tale risultato sulla base dei seguenti calcoli:

2005 2006 2007 2008

Mensile Annuo mensile annuo

mensile annuo mensile annuo

gennaio

100%

33.33%

27%

39.17%

34%

58.00%

febbraio

100%

41.67%

27%

33.08%

34%

58.58%

marzo

100%

50.00%

27%

27.00%

34%

59.17%

aprile

27%

52.25%

27%

27.00%

34%

59.75%

maggio

27%

54.50%

27%

27.00%

34%

60.33%

giugno

27%

56.75%

27%

27.00%

34%

60.92%

luglio

27%

59.00%

27%

27.00%

34%

61.50%

agosto

27%

61.25%

100%

33.08%

34%

56.00%

settembre

27%

63.50%

100%

39.17%

34%

50.50%

ottobre

100%

27%

57.42%

100%

45.25%

34%

45.00%

novembre

100%

27%

51.33%

100%

51.33%

34%

39.50%

dicembre

100%

25.00%

27%

45.25%

100%

57.42%

34%

34.00%

(Doc. 46/1)

Sulla base di queste considerazioni, l’UAI ha

quindi attribuito all’assicurato, a partire dal 1° ottobre 2007, “un quarto di

rendita di invalidità limitatamente al 31 dicembre 2007 (art. 88 a cpv. 1 OAI – tre mesi dopo il miglioramento dello stato di salute, con ripristino della capacità

lavorativa completa in attività idonee ed un grado d’invalidità fissato al

34%)” (cfr. doc. A2).

Il TCA non può confermare

tale modo di procedere dell’UAI.

Innanzitutto, a mente di

questo Tribunale, l’amministrazione, per la determinazione

dell’anno di carenza, ha preso in considerazione, a torto, i diversi tassi d’incapacità lucrativa anziché, come sarebbe

invece stato corretto, i gradi d’incapacità lavorativa (cfr. consid.

Considerandi

2.

).

Proprio

tenendo conto di tale aspetto, in corso di causa, il TCA ha interpellato l’UAI,

chiedendo le seguenti precisazioni:

"

Dalla documentazione agli atti, rileviamo che,

con decisione del 25 giugno 2009, avete attribuito all’assicurato un quarto di

rendita dal 1° ottobre 2007 al 31 dicembre 2007, poi soppressa a partire dal 1°

gennaio 2008 (doc. A1).

Rileviamo pure che avete proceduto al calcolo

della media retrospettiva, tenendo conto della incapacità lucrativa anziché

dell’incapacità lavorativa (cfr. tabella doc. 46-1, doc. 47-1 e doc. A1).

Rileviamo inoltre che l’assicurato è stato

inabile al lavoro al 100% in tutte le attività dal mese di agosto 2007 fino al

31.

dicembre 2007 (cfr. doc. 35-1 e doc. 37-3), mentre a partire dal 1° gennaio

2008.

è abile al lavoro al 100% in attività adeguate (cfr. doc. 37-3).

Vi chiediamo, alla luce di questi elementi, di

volerci comunicare se confermate il diritto dell’assicurato ad un quarto di

rendita dal mese di ottobre 2007, dettagliandone i motivi.

Vi chiediamo inoltre di precisare se confermate

la soppressione della rendita a partire dal 1° gennaio 2008 e per quali

motivi.” (Doc. XII)

Con

scritto del 23 marzo 2010, l’UAI ha risposto:

"

1.

Calcolo della media retrospettiva: inizio

del diritto a prestazioni AI

Dagli atti all’incarto emerge una inabilità

lavorativa dell’assicurato nella precedente attività di muratore del 90% dal 1°

ottobre 2005 con recupero di una abilità lavorativa piena unicamente in

attività adeguate alle limitazioni funzionali poste dal 1° aprile 2006.

Alla scadenza dell’anno d’attesa, quindi

dall’ottobre 2006, l’assicurato non ha maturato diritto a rendita alcuna,

osservato che il grado AI definito al 27% era inferiore al minimo richiesto

dalla LAI del 40%.

L’assicurato non ha ricevuto alcuna decisione da

parte dell’AI in merito a quanto sopra.

Nuovamente dal 1° agosto 2007 l’assicurato è

stato ritenuto inabile totalmente al lavoro in ogni tipo di attività (causa

parziale rottura del tendine alla spalla destra). Dal lato medico è stata

giustificata una inabilità lavorativa totale per i successivi due-tre mesi

dall’intervento avvenuto in data 3 ottobre 2007.

Osservato che in base all’art. 29 cpv. 1 lett. b

vLAI il diritto alla rendita nasce il più presto nel momento in cui

l’assicurato è stato, per un anno e senza notevoli interruzioni, incapace al

lavoro per almeno il 40% in media e che l’ammontare della rendita che verrà

versata dipende dal grado d’incapacità di lavoro durante il periodo di carenza

e di quello dell’incapacità di guadagno residua dopo i 360 giorni (ad esempio

una rendita intera potrà essere riconosciuta solo se l’incapacità media di

lavoro durante l’anno di carenza è stata di due terzi almeno e se in seguito

sussiste un’incapacità di guadagno di perlomeno pari grado (RCC 1980 p. 263)),

ne consegue che per il caso in oggetto l’assicurato ha maturato diritto a

prestazioni AI già dal 1° agosto 2007 con diritto alla rendita intera AI (grado

del 100%).

Pertanto, l’inizio del diritto a rendita AI va

corretto in tal senso.

2.

Soppressione del diritto a rendita AI

Come anticipato precedentemente, dal lato medico

è stato giustificato un periodo di inabilità lavorativa totale dell’assicurato

dal momento dell’intervento alla spalla destra subito il 3 ottobre 2007 “per

2-3 mesi dall’intervento”, come indicato nell’annotazione SMR del 5

settembre 2007. Anche lo specialista che ha operato l’assicurato, dr. med. __________,

ha indicato nel suo rapporto operatorio del 3 ottobre 2007 di “evitare

lavori pesanti con uso della spalla al di sotto dell’orizzontale per 2 mesi”.

Inoltre, il SMR, dopo avere visitato l’assicurato in data 28 febbraio 2008, ha confermato il ripristino della capacità lavorativa totale in attività adeguate dal 1°

gennaio 2008.

In considerazione dell’art. 88a cpv. 1 OAI prima

frase, se la capacità al guadagno o la capacità di svolgere le mansioni

consuete migliora oppure se la grande invalidità o l’assistenza dovuta

all’invalidità si riduce, v’è motivo di ammettere che il cambiamento determinante

sopprime, all’occorrenza, tutto o parte del diritto a prestazioni dal momento

in cui si può supporre che il miglioramento constatato perduri.

Come anche indicato da Valterio in “Droit et

pratique de l’assurance-invalidité” [Les prestations],

pag. 229, con riferimento appunto all’art. 88a cpv. 1, prima frase, OAI, “(…)

la rente doit être réduite ou supprimée lorsque l’exercice d’une activité

lucrative est raisonnablement exigible”.

In tal senso, osservate le chiare indicazioni

mediche, l’Ufficio AI ha ritenuto di sopprimere il diritto a rendita AI con

effetto dal 1° gennaio 2008, conformemente all’art. 88a cpv. 1, prima frase,

OAI.

La soppressione a tale momento è confermata dallo

scrivente Ufficio.” (Doc. XIII)

Il nuovo calcolo proposto dall'UAI sia con riferimento all’entità

della rendita - ossia una rendita intera per un grado AI del 100% - sia con

riferimento al momento a partire dal quale l’assicurato ha diritto ad una

simile rendita – vale a dire dal 1° agosto 2007, può essere fatto proprio dal

TCA.

Questo Tribunale non concorda invece sul momento a partire dal

quale il diritto alla rendita deve venire soppresso.

Come esposto correttamente anche dall’amministrazione, infatti,

essendo lo stato di salute dell’interessato migliorato a partire dal 1° gennaio

2008.

– momento a partire dal quale egli ha recuperato una piena capacità

lavorativa in attività adeguate, come indicato dal SMR – i tre

mesi dopo il subentrare della totale capacità lavorativa dell’assicurato, ex

art. 88a cpv. 1 OAI, vengono a scadere il 31 marzo 2008 (cfr. SVR 2006 IV Nr.

13; STFA I 632/05 del 25 ottobre 2006). L’UAI avrebbe quindi dovuto

effettuare un nuovo raffronto dei redditi con riferimento al 2008, al fine di

verificare se, a quel momento, l’assicurato aveva ancora diritto ad una rendita

di invalidità oppure no.

Va infatti ricordato che se il grado d'invalidità del beneficiario della rendita subisce una

modifica, che incide in modo rilevante sul diritto alla rendita, questa sarà,

per il futuro, aumentata o ridotta proporzionalmente o soppressa, d’ufficio o

su richiesta (art. 17 cpv. 1 LPGA). La revisione avviene d’ufficio quando, in

previsione di una possibile modificazione importante del grado d’invalidità o

di grande invalidità, è stato stabilito un termine nel momento dell’erogazione

della rendita o dell’assegno per grandi invalidi, o allorché si conoscono fatti

o si ordinano provvedimenti che possono provocare una notevole modificazione

del grado d’invalidità o della grande invalidità (art. 87 cpv. 2 OAI). Invece,

se è stata inoltrata domanda di revisione, nella domanda si deve dimostrare che

il grado d’invalidità o d’incapacità dell’invalido a provvedere a se stesso è

modificato in misura rilevante per il diritto alle prestazioni (art. 87 cpv. 3

OAI). Infine, prescrive l’art. 87 cpv. 4 OAI che, ove la rendita o l’assegno

per grandi invalidi siano stati negati perché il grado d’invalidità era

insufficiente o perché l’invalido poteva provvedere a sé stesso, una nuova

richiesta è riesaminata soltanto in quanto siano soddisfatte le condizioni

previste nel capoverso 3.

Se la

capacità al guadagno dell'assicurato migliora, v'è motivo di ammettere che il

cambiamento determinante sopprime, all'occorrenza, tutto o parte del diritto a

prestazioni dal momento in cui si può supporre che il miglioramento costatato

perduri. Lo si deve in ogni caso tenere in considerazione allorché è durato tre

mesi, senza interruzione notevole, e che presumibilmente continuerà a durare

(art. 88 a cpv. 1 OAI). Analogamente, in caso di aggravamento dell'incapacità

al guadagno, occorre tener conto del cambiamento determinante il diritto a

prestazioni, non appena esso perdura da tre mesi senza interruzione notevole

(art. 88 a cpv. 2 OAI). Queste norme sono applicabili non soltanto in caso di

revisione della rendita, ma anche di assegnazione con effetto retroattivo di

una prestazione limitata nel tempo (STFA 29 maggio 1991 nella causa St.; RCC

1984.

p. 137).

Dal

raffronto tra il reddito da valido, aggiornato al 2008, di fr. 79'207.28 – ossia fr. 76’431.30 (2006)

aggiornati al 2008 (+ 1.6% per il 2007 e +2% per il 2008, cfr. tab. relativa

all’evoluzione dei salari nominali, dei prezzi al consumo e dei salari reali,

1990-2008, pubblicati sul sito dell’Ufficio federale di statistica) e quello da

invalido di fr. 50’982.05 – secondo i dati di cui alla tabella

TA1 2008 elaborata dall'Ufficio federale di statistica, secondo la quale il ricorrente,

svolgendo nel 2008 una professione che presuppone qualifiche inferiori nel

settore privato svizzero (a proposito della rilevanza delle condizioni

salariali nel settore privato, cfr. RAMI 2001 U 439, p. 347ss. e SVR

2002.

UV 15, p. 47ss.), avrebbe potuto realizzare, in media, un salario mensile

lordo pari a fr. 4'806. Riportato su 41.6 ore (cfr. tabella B 9.2, pubblicata in La Vie économique, 9-2008, p. 98), esso

ammonta a fr. 4'998.24 mensili oppure a fr. 59'978.88 per l'intero anno (fr.

4'998.24 x 12), cui apportare una riduzione del 15% - si ottiene un tasso d’invalidità del 35.63% arrotondato al

36% secondo la giurisprudenza di cui

alla DTF 130 V 121 consid. 3.2. = SVR 2004 UV Nr. 11 pag. 41), percentuale che non dà diritto ad una rendita d’invalidità.

Pertanto, alla luce di

questi dati, ritenuto il miglioramento della capacità al guadagno, occorre concludere

che l'assicurato ha diritto, a norma dell’art. 88 a cpv. 1 OAI, ad una rendita intera di invalidità limitatamente al periodo

compreso fra il 1° agosto 2007 e il 31 marzo 2008 (tre mesi dopo il

miglioramento subentraro nel gennaio 2008, cfr. art. 88a OAI).

A partire dal 1° aprile 2008, l’assicurato non ha

invece più diritto a prestazioni.

La decisione impugnata va dunque modificata nel

senso che l’assicurato ha diritto ad una rendita intera di invalidità dal 1° agosto

2007.

al 31 marzo 2008 e non ad un quarto di rendita dal 1° ottobre 2007 al 31

dicembre 2007 come stabilito dall’amministrazione.

2.14

L’assicurato

ha chiesto l’esecuzione di una perizia neurologica/neurochirurgica e

psichiatrica (cfr. doc. IV).

Al

proposito va ribadito che se l'istruttoria

da effettuare d'ufficio conduce l'amministrazione o il giudice, in base ad un

apprezzamento coscienzioso delle prove, alla convinzione che la probabilità di

determinati fatti deve essere considerata predominante e che altri

provvedimenti probatori più non potrebbero modificare il risultato, si

rinuncerà ad assumere altre prove (valutazione anticipata delle prove: cfr.

Kölz/Häner, Verwaltungsverfahren und Verwaltungsrechtspflege des Bundes, Zurigo

1998, p. 47 n. 63; Gygi, Bundesverwaltungsrechtspflege, 2° ed., p. 274; si veda

pure DTF 122 II consid. 469 consid. 41, 122 III 223 consid. 3, 119 V 344

consid. 3c con riferimenti). Un tale modo di procedere non lede il diritto di

essere sentito conformemente all'art. 29 cpv. 2 Cost. (DTF 124 V 94 consid. 4b, 122 V 162 consid. 1d, 119 V 344

consid. 3c con riferimenti).

Nel caso

in esame, secondo questo Tribunale, la documentazione agli atti è sufficiente

per statuire nel merito della vertenza senza che si rivelino necessari

ulteriori provvedimenti probatori.

Non è pertanto

necessario procedere alle valutazioni peritali richieste.

2.15

Parzialmente

vincente in causa, il ricorrente, rappresentato da un

legale, ha diritto ad un’indennità per ripetibili ridotta (art. 61 lett.

g LPGA).

2.16

Secondo

l’art. 69 cpv. 1bis LAI, in vigore dal 1° luglio 2006, la procedura di ricorso

in caso di controversie relative all’assegnazione o al rifiuto di prestazioni

AI dinanzi al tribunale cantonale delle assicurazioni è soggetta a spese.

L’entità

delle spese è determinata fra 200.-- e 1’000.-- franchi in funzione delle spese

di procedura e senza riguardo al valore litigioso.

Visto

l’esito della vertenza, in casu si giustifica una ripartizione delle spese di

complessivi fr. 200.-- in misura di

fr. 50.--

a carico dell’Ufficio AI e di fr. 150.-- a carico del ricorrente.

Dispositivo

Per questi motivi

dichiara e pronuncia

1. Il ricorso

è parzialmente accolto.

§ La decisione del 25 giugno

2009 impugnata è annullata.

§§ L’Ufficio AI è condannato a riconoscere all’assicurato una

rendita intera di invalidità dal 1° agosto 2007 al 31

marzo 2008. Dal 1° aprile 2008 la rendita è soppressa.

2. Le

spese per fr. 200.--, sono ripartite in ragione di fr. 50.-- a carico

dell’Ufficio AI e di fr. 150.-- a carico di RI 1.

L’UAI

verserà all’assicurato fr. 800.-- (IVA inclusa) a titolo di ripetibili

parziali.

3. Comunicazione

agli interessati i quali possono impugnare il presente giudizio con ricorso in

materia di diritto pubblico al Tribunale

federale, Schweizerhofquai 6, 6004 Lucerna, entro 30

giorni dalla comunicazione.

L'atto di

ricorso, in 3 esemplari, deve indicare quale decisione è chiesta invece di

quella impugnata, contenere una breve motivazione, e recare la firma del

ricorrente o del suo rappresentante.

Al ricorso dovrà essere allegata la decisione impugnata e la busta in cui il

ricorrente l'ha ricevuta.

Per il Tribunale

cantonale delle assicurazioni

Il presidente Il

segretario

Daniele Cattaneo Fabio

Zocchetti

Ultimo aggiornamento: 09.05.2026

|

Informazioni legali |

Requisiti minimi |

Contatta il webmaster