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Decisione

32.2009.173

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23 novembre 2009Italiano49 min

Source ti.ch

Fatti

I principi giurisprudenziali sviluppati in

materia di revisione di rendite sotto il regime del vecchio art. 41 LAI sono

applicabili anche a proposito dell’art. 17 LPGA (DTF 130 V 349 seg. consid.

3.5).

2.9. In una

sentenza del 12 ottobre 2005 nella causa R., I 8/04, pubblicata in plaidoyer

1/06, pag. 64-65, il TFA ha ricordato i principi che sono alla base della

revisione e della riconsiderazione di decisioni amministrative e si è così

espresso:

"

(...)

2. 2.1 En l'espèce, il s'agit tout

d'abord de savoir si l'on est en présence d'un motif de révision, ce qui

suppose une modification notable du taux d'invalidité (art. 17 LPGA). Il n'y a

pas matière à révision lorsque les circonstances sont demeurées inchangées et

que le motif de la suppression ou de la diminution de la rente réside

uniquement dans une nouvelle appréciation du cas. Un motif de révision au sens

de l'art. 17 LPGA (ou de l'ancien art. 41 LAI) doit clairement ressortir du

dossier (p. ex. arrêt P. du 31 janvier 2003

[I 559/02], consid. 3.2 et les arrêts cités; sur

les motifs de révision en particulier: Urs Müller, Die materiellen Voraussetzungen

der Rentenrevision in der Invalidenversicherung, thèse, Fribourg 2002, p. 133

ss). La réglementation sur la révision ne saurait en effet constituer un

fondement juridique à un réexamen sans condition du droit à la rente (Rudolf

Ruedi, Die Verfügungsanpassung als verfahrensrechtliche Grundfigur namentlich

von Invalidenrentenrevisionen, in: Schaffauser/ Schlauri [Hrsg], Die Revision

von Dauerleistungen in der Sozialversicherung, Saint-Gall, 1999, p. 15).

2.2 Si l'on

compare les expertises du COMAI du 9 mai 1995 et de la Clinique X. du 10 mai 2002, les principaux diagnostics posés sont pratiquement superposables

(syndrome somatoforme douloureux persistant et personnalité fruste et dépendante

en 1995; syndrome douloureux somatoforme persistant [F45.4] et personnalité aux

traits dépendants [F60.7] en 2002). Les conclusions des expertises sont

divergentes, en revanche, en ce qui concerne les répercussions des atteintes à

la santé sur la capacité de travail. Les experts du CO­MAI avaient estimé que

le syndrome somatoforme douloureux prenait place dans le contexte d'un trouble

de la personnalité. On était en présence d'une atteinte à la santé mentale

importante, entraînant une incapacité totale de travail, sans perspective de

reclassement ni d'amélioration, vu l'importance de la régression et de la

fixation somatique.

Les experts de la Clinique X. concluent, pour leur part, à l'absence d'atteinte somatique ou psychique

susceptible de limiter la capacité de travail. Les mêmes experts déclarent

s'écarter des conclusions du COMAI, au motif que l'association d'un trouble

somatoforme douloureux à une personnalité aux traits dépendants ne constitue

pas, à leur avis, une atteinte à la santé mentale importante.

2.3 Sur la base

de ces éléments, il y a lieu de constater que les experts de la Clinique X. ne font pas état d'une modification de l'état de santé du recourant, mais

remettent en cause l'appréciation précédente - et fondée sur un même état de

fait - des experts du COMAI. Ni l'administration ni les premiers juges n'ont

cherché du reste à démontrer l'existence d'un changement de circonstances. Ils

insistent plutôt sur le caractère probant de l'expertise dé la Clinique X., en faisant totalement abstraction des règles sur la révision et comme s'il

s'agissait en l'occurrence de se prononcer pour la première fois sur le droit à

la rente. Mais cela ne suffit pas, on l'a vu, pour justifier une révision du

droit à la rente (cf. aussi Urs Müller, op. cit., p. 135, ch. 490).

3. 3.1. Le principe selon lequel

l'administration peut en tout temps revenir d'office sur une décision

formellement passée en force qui n'a pas donné lieu à un jugement sur le fond,

lorsque celle-ci est certainement erronée et que sa rectification revêt une

importance appréciable, l'emporte sur la procédure de révision. Ainsi,

l'administration peut aussi modifier une décision de rente lorsque les

conditions de la révision selon l'art. 17 LPGA ne sont pas remplies. Si le juge

est le premier à constater que la décision initiale était certainement erronée,

il peut confirmer, en invoquant ce motif, la décision de révision prise par

l'administration (ATF 125 V 369 consid. 2 et les arrêts cités; cf. aussi ATF

112 V 373 consid. 2c et 390 consid. 1b). Il est à relever que la

reconsidération est désormais expressément prévue à l'art. 53 LPGA.

3.2 Pour juger

s'il est admissible de reconsidérer une décision pour le motif qu'elle est sans

nul doute erronée, il faut se fonder sur la situation juridique existant au

moment où cette décision a été rendue, compte tenu de la pratique en vigueur à

l'époque (ATF 119 V 479 consid. 1b/cc et les références). Par le biais de la

reconsidération, on corrigera une application initiale erronée du droit, de

même qu'une constatation erronée résultant de l'appréciation des faits. Un changement

de pratique ou de jurisprudence ne saurait en principe justifier une

reconsidération (ATF 117 V 17 consid. 2c, 115 V 314 consid. 4a/cc). Une

décision est sans nul doute erronée non seulement lorsqu'elle a été prise sur

la base de règles de droit non correctes ou inappropriées, mais aussi lorsque

des dispositions importantes n'ont pas été appliquées ou l'ont été de manière

inappropriée (DTA 1996/97 n° 28 p. 158 consid. 3c). Tel est notamment le cas

lorsque l'administration a accordé une rente d'invalidité au mépris du principe

de la priorité de la réadaptation sur la rente (voir l'arrêt P. du 31 janvier

2003, déjà cité). A l'inverse, une inexactitude manifeste ne saurait être

admise lorsque l'octroi de la prestation dépend de conditions matérielles dont

l'examen suppose un pouvoir d'appréciation, quant à certains de leurs aspects

ou de leurs éléments, et que la décision paraît admissible compte tenu de la

situation de fait et de droit (arrêt P. du 13 août 2003 [1790/01], consid. 3).

3.3 En l'espèce,

c'est en vue d'élucider les divergences issues d'avis médicaux contradictoires

se trouvant au dossier que l'administration a recueilli l'expertise du COMAI,

du 9 mai 1995, et qu'elle s'est fondée sur cette dernière pour allouer une

rente entière au recourant, le 1er décembre 1995. En présence d'un

tableau clinique complexe, par ailleurs difficile à appréhender en raison de

ses aspects subjectifs, la prise de position sur une incapacité de travail

implique toujours un jugement d'appréciation. Or, un tel jugement ne saurait

être qualifié de manifestement erroné que si les investigations médicales dans

les différents domaines concernés n'ont pas été entreprises ou qu'elles ne

l'ont pas été avec le soin nécessaire (cf. arrêt P. du 31 janvier 2003, déjà

cité). Tel n'est pas le cas en ce qui concerne l'expertise du COMAI dans la

mesure où cette expertise pluridisciplinaire répond aux critères

jurisprudentiels permettant de lui attribuer une pleine valeur probante. En

tout cas, les critiques émises à l'encontre des conclusions du COMAI par les

médecins de la Clinique X. ne suffisent pas pour admettre que ces conclusions

sont dépourvues de crédibilité. Comme on l'a vu, on est en présence

d'appréciations divergentes d'experts en ce sens que les uns, à la différence

des autres, considèrent que l'association d'un trouble somatoforme douloureux à

une personnalité aux traits dépendants n'a pas d'incidence sur la capacité de

travail. Seule une surexpertise serait de nature à les départager.

Mais, ici également, on ne peut faire abstraction

des éléments qui ont conduit l'administration à allouer une rente entière au

recourant comme si l'on devait statuer pour la première fois sur les droits de

l'assuré et modifier sa situation juridique à la lumière exclusivement des

données médicales recueillies à l'occasion de la procédure de révision. Une

appréciation médicale différente ultérieure ne suffit pas pour faire apparaître

comme manifestement erronée la décision initiale ou pour ordonner une

expertise.

On ne peut pas non plus affirmer que

l'administration a commis à l'origine une erreur de droit, notamment en

méconnaissant le principe de la priorité de la réadaptation sur la rente: l’expertise

du COMAI excluait toute possibilité de reclassement professionnel et ne

laissait pas entrevoir, à brève échéance, une amélioration de l'état de santé

qui eût permis la mise en oeuvre de mesures de réadaptation

professionnelle."

Una diversa valutazione di uno stato di fatto

rimasto invariato ed inizialmente approfonditamente esaminato non costituisce

dunque né un caso di revisione, né un caso di riconsiderazione.

2.10. Per quanto

riguarda in particolare l'invalidità cagionata da un danno alla salute

psichica, il TFA ha stabilito che é decisivo al proposito che il danno sia di

gravità tale da non poter praticamente esigere dall'assicurato di valersi della

sua capacità lavorativa sul mercato del lavoro, o che ciò sia persino intollerabile

per la società (DTF 127 V 298 consid. 4c, 102 V 165= RCC 1977 pag. 169;

Pratique VSI 1996 pag. 318, 321, 324; RCC 1992 pag. 180; ZAK 1984 pag.

342, 607; STFA del 29 settembre 1998 nella causa S. F. consid. 3b, I 148/98; Locher,

Grundriss des Sozialversicherungsrechts, Berna 2003, pag. 128).

L'Alta

Corte ha inoltre avuto modo di precisare che:

"

(…)

Tra i danni alla salute psichica, i quali come i danni fisici,

possono determinare un'invalidità ai sensi dell'art. 4 cpv. 1 LAI, devono

essere annoverati - oltre alle malattie mentali propriamente dette - le

anomalie psichiche parificabili a malattia. Non sono considerati effetti di uno

stato psichico morboso, e dunque non costituiscono turbe a carico

dell'assicurazione per l'invalidità le limitazioni della capacità di guadagno

cui l'assicurato potrebbe ovviare dando prova di buona volontà; la misura di

quanto è ragionevolmente esigibile dev'essere apprezzata nel modo più oggettivo

possibile. Bisogna dunque stabilire se, e in quale misura al caso, un

assicurato può, nonostante il danno alla salute mentale, esercitare un'attività

lucrativa che il mercato del lavoro gli offre, tenuto conto delle sue

attitudini. In quest'ambito il punto è quello di sapere quale attività si può

da lui ragionevolmente esigere. Ai fini di stabilire l'esistenza di

un'incapacità di guadagno causata da un danno alla salute psichica non è quindi

decisivo accertare se l'assicurato eserciti o meno un'attività lucrativa

insufficiente; di maggior rilievo è piuttosto domandarsi se si debba ammettere

che l'utilizzazione della capacità lavorativa non può in pratica più essere da

lui pretesa oppure che essa sarebbe persino insopportabile per la società (DTF

102 V 166; VSI 1996 pag. 318 consid. 2a, pag. 321 consid. 1a, pag. 324 consid.

1a; RCC 1992 pag. 182 consid. 2a e sentenze ivi citate)" (STFA del 29

settembre 1998 nella causa S. F. [I 148/98], pag. 10 consid.

3b)."

Secondo

la giurisprudenza del TFA questi principi valgono fra l'altro per le

psicopatie, le alterazioni dello sviluppo psichico (psychische

Fehlentwicklungen), l'alcolismo, la farmacomania, la tossicomania e le nevrosi

(STFA del 18 ottobre 1999 nella causa B., I 441/99, del 29 settembre 1998 nella

causa S. F., I 148/98 consid. 3b; RCC 1992 pag. 182 consid. 2a con riferimenti).

In una

sentenza I 384/06 del 4 luglio 2007 il Tribunale federale ha ribadito che “(…)

il riconoscimento di un danno alla salute psichica presuppone in particolare la

diagnosi espressa da uno specialista in psichiatria, poggiata sui criteri posti

da un sistema di classificazione riconosciuto scientificamente (cfr. DTF 130 V

396 segg.; cfr. pure la recente sentenza del Tribunale federale delle

assicurazioni I 621/05 del 13 luglio 2006, consid. 4). (…)” (STF del 4 luglio

2007, I 384/06).

2.11. Nella

decisione del 4 settembre 2009, l’UAI ha attribuito

all’assicurata una rendita intera di invalidità dal 1° gennaio 2007 al 31 dicembre

2007, sopprimendola poi a partire dal 1° gennaio 2008, fondandosi sulle

valutazioni del dr. __________ e del SMR che hanno considerato l’interessata

abile al lavoro al 60% sia nella sua precedente attività, ma presso un altro

datore di lavoro, sia in un’altra attività adeguata, a partire dal mese di

ottobre 2007.

Il TCA è,

quindi, ora chiamato a valutare, alla luce di quanto esposto ai considerandi 2.7.,

2.8. e 2.9., se l’UAI ha correttamente o meno soppresso la rendita spettante a RI

1 a far tempo dal 1° gennaio 2008.

2.12. Per chiarire

la situazione dal profilo medico, l’UAI ha affidato al Centro peritale per le

assicurazioni sociali il mandato di esperire una perizia psichiatrica.

Nel suo

rapporto peritale del 9 ottobre 2008, il dr. __________, spec. FMH in

psichiatria e psicoterapia e __________, ha posto le diagnosi con ripercussioni

sulla capacità lavorativa di “episodio depressivo lieve (F32.0); personalità

con incompleto sviluppo psichico (F70)” (doc. 88-8).

Lo

specialista ha sottolineato che l’assicurata presenta “indiscutibilmente delle

significative difficoltà intellettive, cognitive e di gestione delle emozioni”,

mettendo in evidenza che, contrariamente a quanto ritenuto in passato dai

medici della Clinica __________, i deficit neuropsicologici dell’interessata,

presenti “da sempre”, non sono stati “amplificati” dall’assicurata, dato

che ella “non ha le risorse per falsificare alcunché. Non è

capace di mentire o alterare i risultati di un test: il suo livello

intellettivo e culturale non glielo consente. Credo che il deficit

allora obiettivato debba essere riconosciuto come reale” (doc. 88-8, sottolineatura

della redattrice).

Il dr. __________

ha condiviso quanto indicato dal dr. __________ nell’esame peritale eseguito per

conto dell’assicuratore malattia a proposito del fatto che la ripresa di un’attività

lavorativa, a tempo parziale, in un contesto adeguato “avrebbe anche un

indiscusso valore terapeutico” (doc. 88-8, sottolineatura della

redattrice).

Quanto

alla capacità lavorativa, il dr. __________ ha rilevato di ritenere

giustificata un’inabilità lavorativa completa fino al mese di ottobre 2007

(doc. 88-11).

Dopo tale

data, invece, lo specialista ha considerato l’assicurata “ancora in grado di

lavorare al 60% nell’attività da ultimo svolta di vegliatrice”, aggiungendo che

“una limitazione del 40% è giustificata dalla persistenza dei sintomi

ansioso-depressivi cronicizzati, aggravati dal basso livello intellettivo e

dalle tendenze regressive” (doc. 88-10). Lo specialista ha aggiunto che

l’assicurata “potrebbe sicuramente fare anche l’attività di ausiliaria di

pulizie, ma non presso l’ultimo datore di lavoro, dove la ferita narcisistica

per essere stata declassata non risulta più rimarginabile” (doc. 88-12).

Il dr. __________

ha pure considerato che l’assicurata sia abile al lavoro al 60% in attività

adeguate e ciò già a partire dal mese di ottobre 2007, indicando che “allora

però l’assicurata non era in grado di trovare autonomamente un posto di lavoro,

ma necessitava di un sostegno attivo al collocamento in un ambiente adeguato

e per certi verso protetto, come quello che espongo qui sotto”. Precisando

il suo pensiero, il dr. __________ ha rilevato che “fondamentale è un

contesto adeguato che sostenga continuamente l’assicurata con rinforzi

positivi, abbondanti spiegazioni della mansione, tolleranza per gli errori.

Importante è anche che la mansione sia facile, ripetitiva, pratica e non

richieda nozioni particolari. Il collettivo lavorativo dovrebbe anche essere

istruito affinché capisca i limiti di personalità dell’assicurata e tolleri

bonariamente eventuali suoi comportamenti eccentrici o provocatori, che non

sono certamente da lei attuati per “libera scelta”, ma per limite di

valutazione” (doc. 88-11, sottolineature della redattrice).

Infine,

il dr. __________ ha ritenuto che la patologia psichiatrica dell’interessata

non limiti il suo rendimento come casalinga, aggiungendo che in questo ambito “l’incapacità

dell’assicurata sembra legata prevalentemente ad un atteggiamento delegante,

regressivo, secondario al ruolo di malata. Vi è poi probabilmente una volontà

inconscia di ricevere attenzioni, accudimento e vincolare a sé il marito e i

familiari, nella paura di perdere ulteriori punti di riferimento” (doc. 88-11).

Nel

rapporto medico del 13 ottobre 2008, il dr. __________ del SMR, specialista FMH

medicina generale e FMH medicina manuale (sul diritto

per gli assicurati di conoscere la specializzazione dei medici del SMR, cfr.

SVR 2008 IV Nr. 13), poste le diagnosi di “episodio depressivo lieve;

personalità con incompleto sviluppo psichico” e indicati, quali limiti

funzionali, “persistenza dei sintomi ansioso-depressivi cronicizzati aggravati

dal basso livello intellettivo e dalle tendenze regressive. Nello specifico:

basso livello intellettivo, con scarsa capacità di risolvere dei problemi,

anche piuttosto banali; capacità di calcolo sono gravemente limitate; capacità

linguistiche sono scarse; capacità di concentrazione viene gravemente alterata

dai turbamenti emotivi; la capacità di adeguamento e di flessibilità è bassa;

l’autostima è gravemente carente”, ha osservato:

"

Dalla perizia psichiatrica eseguita in data

01.10.2008 c/o il Centro peritale per le assicurazioni sociali si evince che

l’A. ha sempre espletato lavori di tipo pratico, richiedenti un basso impegno

sotto il profilo intellettivo e della soluzione dei problemi, attività che

hanno implicato mansioni standardizzate e ripetitive, che non necessitavano

elevate capacità di adeguamento, né flessibilità.

Il delicato equilibrio tra le richieste del

datore di lavoro e le capacità dell’A. di fronteggiarle si è mantenuto fino

alla fine del 2005. Dal gennaio 2006 si è assistito ad un franco scompenso, con

una IL totale conseguente.

Pur ammettendo che un livello intellettivo basso

e altri deficit cognitivi aspecifici siano presenti in maniera costante ed

invariata da anni, ciononostante l’A. ha lavorato con un buon rendimento per

lungo tempo.

Risulta essenziale quindi definire attentamente

le condizioni che consentirebbero a quest’A. di poter lavorare di nuovo come in

passato:

-

I limiti consistono in un basso livello

intellettivo, con scarsa capacità di risolvere dei problemi, anche piuttosto

banali; le capacità di calcolo sono gravemente limitate; le capacità linguistiche

sono scarse, soprattutto per quanto riguarda lo scritto;

l’attenzione sostenuta è deficitaria. La capacità di

concentrazione viene gravemente alterata dai turbamenti emotivi, per cui ne

risultano numerose dimenticanze ed un discorso digressivo; ha difficoltà a stare

sull’argomento trattato ed i nessi associativi sono labili, dando

superficialmente l’impressione di un pensiero dissociato. La capacità di

adeguamento e di flessibilità è bassa. L’autostima è gravemente carente e l’A.

cerca una compensazione assumendo dei “look” appariscenti sul versante

estetico.

-

Per quanto riguarda le risorse occorre

sottolineare che quando la sua autostima viene rinforzata, con ripetute

rassicurazioni, ella si tranquillizza, smette di piangere, il discorso diventa

più coerente, la capacità di concentrarsi migliora e riesce a focalizzare

meglio i concetti. Il contatto affettivo è molto buono e la capacità di

interagire in maniera sintona con le altre persone è un elemento favorevole. La

capacità di svolgere mansioni pratiche, ripetitive, che richiedano basse

competenze a livello formativo, è ancora presente e può essere valorizzata in

un contesto che sia in grado di tranquillizzare l’A. e di sostenerla, che non

interpreti come malafede alcuni suoi comportamenti problematici o

apparentemente provocatori.

Pertanto, l’A. è in grado ancora di lavorare al

60% nell’ultima attività svolta di vegliatrice.

Una limitazione del 40% è giustificata dalla

persistenza dei sintomi ansioso-depressivi cronicizzati aggravati dal basso

livello intellettivo e dalle tendenze regressive.

Dal 2002 alla fine del 2005 non vi sono stati

impedimenti di tipo psichiatrico che hanno limitato un aumento della

percentuale di occupazione fino al 100%.

Il sovraccarico avvenuto nel corso del 2005 ha prodotto un crollo psicologico giustificabile a partire dal gennaio 2006, con IL completa

fino al mese di giugno 2007.

Dal mese di ottobre 2007 la CL medico-teorica

nella sua abituale attività e in attività adeguata risulta essere del 60% (ma

non presso l’ultimo datore di lavoro, dove la ferita narcisistica per essere

stata declassata non risulta più rimarginabile) ma con aiuto attivo al

collocamento.

Non si ritiene che la patologia psichica limiti

il rendimento come casalinga.

Considerandi

A causa dei deficit l’A. non è in grado di

sostenere alcun tipo di riqualifica o di riformazione.” (Doc. 89-3)

In sede

ricorsuale, l’assicurata ha contestato la decisione dell’UAI di attribuirle una

rendita intera di invalidità solo dal 1° gennaio 2007 al 31 dicembre 2007, poi

soppressa a partire dal 1° gennaio 2008, senza tuttavia produrre ulteriore

documentazione medica.

L’avv. RA

1.

si è infatti unicamente limitata a riservarsi la possibilità di produrre un

referto medico specialistico da parte del dr. __________ (cfr. doc. VI).

2.13

Quanto alla

valenza probante di un rapporto medico, determinante è che i punti litigiosi

importanti siano stati oggetto di uno studio approfondito, che il rapporto si

fondi su esami completi, che consideri parimenti le censure espresse dal

paziente, che sia stato approntato in piena conoscenza dell'incarto (anamnesi),

che la descrizione del contesto medico sia chiara e che le conclusioni del

perito siano ben motivate. Determinante quindi per stabilire se un rapporto

medico ha valore di prova non è né l'origine del mezzo di prova, né la denominazione,

ad esempio quale perizia o rapporto (STF 8C_828/2007 del 23 aprile 2008; STFA I

462/05 del 25 aprile 2007; STFA U 329/01 e U 330/01 del 25 febbraio 2003; DTF

125.

V 352 consid. 3a; DTF 122 V 160 consid. 1c; Meyer-Blaser, Die

Rechtspflege in der Sozialversicherung, BJM 1989 pag. 31; Pratique VSI 3/1997

pag. 123), bensì il suo contenuto (DTF 122 V 160 in fine con rinvii).

A

proposito delle perizie mediche eseguite nell'ambito della procedura

amministrativa, il TFA ha stabilito che, nell'ipotesi in cui sono state

eseguite da medici specializzati riconosciuti, hanno forza probatoria piena se

giungono a conclusioni logiche e sono state realizzate sulla base di

accertamenti approfonditi, fintanto che indizi concreti non inducono a

ritenerle inaffidabili (DTF 123 V 176; DTF 122 V 161, DTF 104 V 212; SVR 1998

IV Nr. 1 pag. 2; SZS 1988 pagg. 329 e 332; ZAK 1986 pag. 189; Locher, Grundriss des Sozialversicherungsrechts, Berna

1994, pag. 332).

In una sentenza pubblicata

nella Pratique VSI 2001 pag. 106 segg., il TFA ha però ritenuto conforme al

principio del libero apprezzamento delle prove definire delle direttive per la

valutazione di determinate forme di rapporti e perizie. In particolare per

quanto concerne le perizie giudiziarie, la giurisprudenza ha statuito che il

giudice non si scosta senza motivi imperativi dalla valutazione degli esperti,

il cui compito è quello di mettere a disposizione del tribunale le loro

conoscenze specifiche e di valutare da un punto di vista medico una certa

fattispecie. Ragioni che possono indurre a non fondarsi su un tale referto sono

ad esempio la presenza di affermazioni contraddittorie, il contenuto di una

superperizia, altri rapporti contenenti validi motivi per farlo (Pratique VSI 2001

pag. 108 consid. 3b)aa e riferimenti citati; STFA I

462/05 del 25 aprile 2007; STFA U 329/01 ed U 330/01 del 25 febbraio 2003).

Nella DTF 125 V 351 (= SVR

2000.

UV Nr. 10 pag. 33 segg.), la Corte federale ha ribadito che ai rapporti

allestiti da medici alle dipendenze di un'assicurazione deve essere

riconosciuto pieno valore probante, a condizione che essi si rivelino essere

concludenti, compiutamente motivati, di per sé scevri di contraddizioni e,

infine, non devono sussistere degli indizi che facciano dubitare della loro

attendibilità. Il solo fatto che il medico consultato si trovi in un rapporto

di dipendenza con l'assicuratore non permette già di metterne in dubbio

l'oggettività e l'imparzialità. Devono piuttosto esistere delle particolari

circostanze che permettano di ritenere come oggettivamente fondati i sospetti

circa la parzialità dell'apprezzamento.

Lo stesso vale per le perizie

fatte esperire da medici esterni (DTF 104 V 31; RAMI 1993 pag. 95).

Le perizie affidate dagli

organi dell'AI o dagli assicuratori privati, in sede di istruttoria

amministrativa, a medici esterni o a servizi specializzati indipendenti, i

quali fondano le proprie conclusioni su indagini approfondite e giungono a

risultati concludenti, dispongono di forza probatoria piena, a meno che non

sussistano indizi concreti a mettere in causa la loro credibilità (Pratique VSI

2001.

pag. 109 consid. 3b)bb; STF 8C_535/2007 del 25 aprile 2008; STFA I 462/05 del 25 aprile 2007).

In una

sentenza pubblicata in DTF 123 V 175, il Tribunale federale ha rilevato che,

con l’entrata in vigore, il 1° giugno 1994, del nuovo statuto dei centri

medici di accertamento, è stato ancorato il concetto di indipendenza

e di imparzialità dei periti dei centri medici d'accertamento dell'AI, che già

esisteva in precedenza.

Questa giurisprudenza è

poi stata confermata in una sentenza pubblicata in DTF 132 V

376, nella quale l’Alta Corte ha deciso che i diritti di partecipazione

conferiti dall'art. 44 LPGA devono essere osservati anche quando una perizia è

affidata ad un centro d'accertamento medico (SAM).

Occorre

ancora evidenziare che il TFA, in una sentenza I 938/05 del 24 agosto 2006 concernente un caso di assicurazione per l'invalidità, ha evidenziato il valore probatorio delle opinioni espresse dai medici

SMR nell'ambito dell'assicurazione per l'invalidità, sottolineando che in caso di divergenza tra il medico curante

ed il medico SMR non è per principio necessario procedere ad una nuova perizia.

In

quell’occasione l’Alta Corte ha sviluppato la seguente considerazione:

"

(…)

La valeur probante des rapports médicaux des uns et

des autres doit bien plutôt s'apprécier au regard des critères jurisprudentiels

précédemment énumérés (cf. consid. 3.1 supra). Il n'y a dès lors aucune raison

d'écarter le rapport du SMR ici en cause ou de lui préférer celui du médecin

traitant, pour le seul motif que c'est le service médical régional de l'AI qui

l'a établi. Au regard du déroulement de l'examen clinique pratiqué par les

médecins du SMR et du contenu de leur rapport, on ne relève, du reste, aucune

circonstance particulière propre à faire naître un doute sur l'impartialité de

ceux-ci. La recourante ne fait d'ailleurs rien valoir de tel." (…)

Per quel che riguarda i

rapporti del medico curante, secondo la generale esperienza della vita, il

giudice deve tenere conto del fatto che, alla luce del rapporto di fiducia

esistente con il paziente, il medico curante attesterà, in caso di dubbio, in

favore del suo paziente (STF 8C_828/2007 del 23 aprile 2008; DTF 125 V 353 consid.

3a)cc); Pratique VSI 2001

pag. 109 consid. 3a)cc; Meyer-Blaser, Rechtsprechung des Bundesgericht im

Sozialversicherungsrecht, Zurigo 1997, pag. 230).

In una sentenza 9C_323/2009 del 14 luglio 2009,

il Tribunale federale ha sottolineato che un rapporto del SMR ha lo stesso

valore di una perizia amministrativa, anche se è stato redatto senza avere

visitato personalmente l’assicurato.

Per quel che riguarda i

rapporti del medico curante, secondo la generale esperienza della vita, il

giudice deve tenere conto del fatto che, alla luce del rapporto di fiducia

esistente con il paziente, il medico curante attesterà, in caso di dubbio, in

favore del suo paziente (STF 8C_828/2007 del 23 aprile 2008; DTF 125 V 353

consid. 3a)cc); Pratique

VSI 2001 pag. 109 consid. 3a)cc; Meyer-Blaser,

Rechtsprechung des Bundesgericht im Sozialversicherungsrecht, Zurigo 1997, pag.

230).

L’Alta Corte in una sentenza 9C_142/2008

del 16 ottobre 2008 per quanto riguarda le divergenze d’opinioni tra medici

curanti e periti interpellati dall’amministrazione o dal giudice ha precisato

quanto segue:

"

(…)

On ajoutera qu'en cas de divergence d'opinion entre

experts et médecins traitants, il n'est pas, de manière générale, nécessaire de

mettre en oeuvre une nouvelle expertise. La valeur

probante des rapports médicaux des uns et des autres doit bien plutôt

s'apprécier au regard des critères jurisprudentiels (ATF

125.

V 351 consid. 3a p. 352)

qui permettent de leur reconnaître pleine valeur probante. A cet égard, il

convient de rappeler qu'au vu de la divergence consacrée par la jurisprudence

entre un mandat thérapeutique et un mandat d'expertise (ATF 124 I 170 consid. 4 p. 175; SVR 2008 IV

Nr. 15 p. 43 consid. 2.2.1 et les références [arrêt I 514/06 du 25 mai 2007]),

on ne saurait remettre en cause une expertise ordonnée par l'administration ou

le juge et procéder à de nouvelles investigations du seul fait qu'un ou

plusieurs médecins traitants ont une opinion contradictoire. Il n'en va

différemment que si ces médecins traitants font état d'éléments objectivement

vérifiables ayant été ignorés dans le cadre de l'expertise et qui sont

suffisamment pertinents pour remettre en cause les conclusions de l'expert.(…)

Infine, va ricordato che se vi

sono dei rapporti medici contraddittori, il giudice non può evadere la

procedura senza valutare l'intero materiale ed indicare i motivi per cui egli

si fonda su un rapporto piuttosto che su un altro (STF 8C_535/2007 del 25

aprile 2008, STFA I 462/05 del 25 aprile 2007).

Va ancora rilevato che,

affinché un esame medico in ambito psichiatrico sia

ritenuto affidabile, esso deve adempiere diverse condizioni (D. Cattaneo, “La

promozione dell'autonomia del disabile: esempi scelti dalle assicurazioni

sociali”, in RDAT II-2003, pag. 571 seg., in particolare la nota 158, pag.

628-629, nella quale vengono citate alcune sentenze federali e cantonali, in

particolare la DTF 127 V 294; cfr. D. Cattaneo, “Le perizie nelle assicurazioni

sociali” in Le perizie giudiziarie Ed. CFPG, Lugano e Helbing &

Lichtenhahn, Basilea 2008 pag, 203 e segg. (249-254)).

In

quest’ultima sentenza l'Alta Corte ha fatto proprie le considerazioni di

Mosimann. In particolare, secondo questo autore (Somatoforme Störungen:

Gerichte und [psychiatrische] Gutachten, in: SZS 1999 pag. 105 ss), in ambito

psichiatrico l’esperto deve innanzitutto porre una diagnosi secondo una

classificazione riconosciuta e pronunciarsi sulla gravità dell'affezione.

Il

perito deve anche valutare l'esigibilità della ripresa di un'attività lucrativa

da parte dell'assicurato. Tale prognosi deve tener conto di diversi criteri,

quali il carattere premorboso, l'affezione psichica e quelle organiche

croniche, la perdita d'integrazione sociale, un eventuale profitto tratto dalla

malattia, il carattere cronico della malattia, la durata pluriennale della

stessa con sintomi stabili o in evoluzione e l'impossibilità di ricorrere a

trattamenti medici secondo la regola d'arte. La prognosi sfavorevole deve

essere fatta in base all’insieme dei succitati criteri.

Inoltre, l'esperto deve

esprimersi sull'aspetto psicosociale della persona esaminata.

Del resto, un rifiuto di

una rendita deve ugualmente basarsi su diversi criteri, tra i quali le

divergenze tra i dolori descritti e quelli osservati, le allegazioni

sull'intensità dei dolori la cui descrizione rimane sul vago, l'assenza di una

richiesta di cura, le evidenti divergenze tra le informazioni fornite dal paziente

e quelle risultanti dall'anamnesi, il fatto che le lamentele molto dimostrative

lascino l'esperto insensibile, come pure le allegazioni di grandi handicap

nonostante un ambiente psico-sociale intatto (STCA inedita 27 settembre 2001,

inc. 32.1999.124).

2.14

Al fine di stabilire il grado

d’invalidità, l’Ufficio AI, applicando il metodo misto, ha valutato al 60%

la parte dedicata all’attività salariata e al 40% la quota dedicata alle

mansioni domestiche.

Tale suddivisione deve

essere confermata. La stessa si fonda infatti sulla media delle ore settimanali

(25) svolte dall’assicurata, in qualità di vegliatrice, prima e ausiliaria,

poi, presso la __________? di __________, rispetto all’orario normale di lavoro

(di 42 ore settimanali) (cfr. doc. 64-2).

La ricorrente non ha

inoltre mai contestato tale ripartizione (cfr. doc. I).

2.15

Nel caso di

specie, questo Tribunale, chiamato a verificare se lo stato di salute della

ricorrente è stato accuratamente vagliato dall’amministrazione prima

dell’emissione della decisione impugnata, dopo attenta analisi della

documentazione medica agli atti, non può confermare l’operato dell’amministrazione.

La

problematica psichiatrica non è infatti stata chiarita in modo soddisfacente.

Nell’ambito

della perizia presso il Centro peritale, l’assicurata è stata sottoposta ad un

esame psichiatrico da parte del dr. __________, dal quale è emerso che ella,

affetta da “episodio depressivo lieve (F32.0); personalità con incompleto

sviluppo psichico (F70)”, è da ritenere inabile al lavoro al 100% a partire dal

mese di gennaio 2006, fino al mese di ottobre 2007, dopodichè va considerata

abile al lavoro nella misura del 60% in un’attività adeguata, che la sostenga

continuamente con rinforzi positivi, abbondanti spiegazioni della mansione,

tolleranza agli errori (cfr. doc. 88-11).

Queste considerazioni del dr. __________ sono poi

state avallate pure dal dr. __________ del SMR, di modo che l’assicurata è

stata considerata, a partire dal mese di ottobre 2007, abile al lavoro al 60%

sia nella sua attività di vegliatrice, ma presso un altro datore di lavoro, sia

in attività adatte, rispettose dei limiti posti dal dr. __________.

Queste conclusioni sono state contestate dalla

patrocinatrice dell’assicurata, la quale ha rilevato che le molteplici

limitazioni allo svolgimento di un’attività adeguata poste dallo stesso dr. __________

rendono di fatto impossibile per l’interessata trovare un impiego adatto sul

mercato generale del lavoro.

Il TCA, alla luce delle critiche motivate della

patrocinatrice dell’assicurata, che non sono state approfondite da parte dell’amministrazione,

ritiene che la valutazione peritale psichiatrica contiene degli aspetti che non

sono stati chiariti a sufficienza e che necessitano quindi di ulteriori

approfondimenti.

Questo Tribunale constata infatti che, nel suo

referto peritale, lo stesso dr. __________ ha evidenziato che l’assicurata, già

a partire dal mese di ottobre 2007, fosse abile al lavoro al 60% in attività

adeguate, precisando tuttavia che ella “non era però in grado di trovare

autonomamente un posto di lavoro, ma necessitava di un sostegno attivo al

collocamento in un ambiente adeguato e per certi versi protetto, come quello

che espongo qui sotto”.

Il dr. __________ ha aggiunto che “fondamentale

è un contesto adeguato che sostenga continuamente l’assicurata con rinforzi

positivi, abbondanti spiegazioni della mansione, tolleranza per gli errori.

Importante è anche che la mansione sia facile, ripetitiva, pratica e non

richieda nozioni particolari. Il collettivo lavorativo dovrebbe anche essere

istruito affinché capisca i limiti di personalità dell’assicurata e tolleri

bonariamente eventuali suoi comportamenti eccentrici o provocatori, che non

sono certamente da lei attuati per “libera scelta”, ma per limite di

valutazione” (doc. 88-11, sottolineature della redattrice).

Il perito non ha tuttavia precisato che cosa

intendesse dire esattamente con quelle sue affermazioni.

In particolare, lo specialista non ha specificato

se le patologie dell’interessata rendano, a suo parere, l’assicurata abile al

lavoro non sul mercato generale del lavoro, ma soltanto in un ambiente protetto.

Questo

aspetto, di decisiva importanza per l'esito della presente causa, non è tuttavia

stato affrontato dall'amministrazione.

L’UAI non

ha infatti ritenuto opportuno richiedere ulteriori chiarimenti al dr. __________

riguardo alle sue affermazioni, né ha espresso alcun genere di commento

sull’argomento, neanche alla luce delle contestazioni ricorsuali esposte

dall’avv. RA 1.

A tale

riguardo, va sottolineato che, in una sentenza 9C_984/2008 del 4 maggio 2009,

il Tribunale federale - chiamato a giudicare il caso di un assicurato il cui

disturbo della personalità (personalità borderline) implicava la necessità di

lavorare in un ambiente confinato e protetto, fuori da ogni stress

professionale e sociale - ha ritenuto che le concessioni smisurate che verrebbero

richieste a un potenziale datore di lavoro, rendevano l’esercizio di

un’attività lucrativa incompatibile con le esigenze attuali del mondo

economico.

L’Alta

Corte ha formulato al riguardo le considerazioni seguenti, citiamo:

"

A la différence de simples fluctuations

conjoncturelles (arrêt I 198/76 du 4 octobre 1976 consid. 2, in RCC 1977 p. 206), les modifications structurelles que peut connaître le marché du travail sont

des circonstances dont il y a lieu de tenir compte en matière

d'assurance-invalidité (arrêt I 436/92 du 29 septembre 1993 consid. 4c et 5b).

La structure actuelle du marché du travail n'offre plus les conditions qui

permettaient encore à une personne comme le recourant, à l'aube des années

nonante, de trouver un emploi et d'exercer par intermittence une activité

lucrative. L'augmentation de la productivité au sein des entreprises, la

pression sur la rentabilité ou encore les nécessités liées à la maîtrise des

coûts salariaux pèsent sur les salariés qui doivent désormais faire preuve d'engagement

et d'efficacité, s'intégrer dans une structure d'entreprise et, partant,

montrer des facultés d'adaptation importantes. Si le marché du travail

présentait par le passé une souplesse suffisante permettant, tant bien que mal,

d'intégrer en son sein la personne du recourant, la nature et l'importance du

trouble de la personnalité constitue, au regard des conditions actuelles du

marché du travail, des obstacles irrémédiables à la reprise d'une activité

lucrative salariée. En ce sens, il convient d'admettre que les

circonstances économiques prévalant au moment de l'octroi de la demi-rente

d'invalidité se sont modifiées de telle sorte que le recourant n'est plus en

mesure de retrouver un emploi adapté à la structure de sa personnalité sur un

marché équilibré du travail. Faute de capacité résiduelle de travail, il

présente une invalidité totale et, partant, a droit à une rente entière

d'invalidité.”

Il TCA ha

applicato la giurisprudenza appena citata anche nella sentenza 35.2008.111 del

17.

giugno 2009, ritenendo che, come concluso dallo specialista in psichiatria

incaricato di esperire una perizia da parte dell’Istituto assicuratore, la

messa a frutto della residua capacità lavorativa da parte dell’assicurato era

semplicemente teorica, siccome condizionata al reperimento di un’occupazione

che gli garantisse “condizioni ottimali” ed “il necessario supporto emotivo”.

D’altra

parte, il TCA rileva che il Tribunale federale, in una sentenza 9C_532/2009 del

15.

ottobre 2009, ha espresso le seguenti considerazioni a proposito di una

valutazione peritale psichiatrica:

"

(…)

È vero, lo specialista ha concluso di massima per

una piena capacità, bensì solo "in un contesto idoneo". In queste

condizioni, le obiezioni della ricorrente, basate sui referti del proprio medico

curante, a cui il giudice delle assicurazioni sociali deve imporsi un certo

riserbo (DTF 125 V 351 consid. 3b/cc pag. 353), non sono tali da rendere

manifestamente infondate le conclusioni della perizia. Non si comprende

peraltro perché la pronuncia cantonale andrebbe emendata. Inconferenti

risultano in tale contesto le motivazioni addotte circa i tentativi di

reinserimento nel mondo del lavoro. Certo, va dato atto alla ricorrente della

sua buona volontà, ma sarebbe però oltremodo semplicistico concludere per una

definitiva incapacità lavorativa solo per il motivo che il volontariato in un

centro per tossicodipendenti è fallito. Il perito si è confrontato anche con

questa critica, mettendo in evidenza come sia sconsigliabile, visti i problemi

psichici della ricorrente, una lunga riqualifica nel settore sanitario.

Vanamente la ricorrente tenta di considerare manifestamente infondato questo

accertamento, a maggior ragione se si ricorda che notoriamente, soprattutto nel

settore della tossicodipendenza, ove la ricorrente si ostinerebbe senza

successo a voler lavorare, si presentano situazioni personali assai delicate.”

Nel caso

di specie, l’UAI, chiamato ad effettuare ulteriori accertamenti, dovrà tenere

conto anche di questi aspetti al momento di valutare se, visti i disturbi di

cui soffre l'assicurata, ella dispone realmente di una capacità lavorativa

residua, sfruttabile sul mercato equilibrato del lavoro.

Per fare

ciò, l’amministrazione dovrà interpellare il dr. __________, chiedendogli di

precisare se, con le sue considerazioni, egli intendesse affermare che

l’assicurata può sfruttare la sua capacità lavorativa residua solo in un

ambiente lavorativo protetto.

Stante quanto sopra esposto, vista la necessità

di chiarimenti riguardo ad alcuni aspetti della perizia del dr. __________ non

chiari, secondo questo Tribunale non è possibile, senza procedere ad ulteriori

accertamenti, concludere con sufficiente tranquillità che, dal punto di vista

psichiatrico, RI 1 sia abile al lavoro al 60% sia nella sua precedente professione,

che in altre attività adeguate.

Si impongono dunque ulteriori accertamenti.

Secondo

la giurisprudenza federale, il giudice cantonale che considera che i fatti non

sono stati sufficientemente chiariti ha, di principio, la scelta fra due

soluzioni: o rinviare la causa all'assicuratore per un complemento istruttorio

o procedere personalmente a tale complemento. Un rinvio all'assicuratore non

viola né il principio della semplicità e della rapidità della procedura né il

principio inquisitorio. In una sentenza pubblicata in RAMI 1993 U 170, p.

136ss., il TFA ha comunque stabilito che un simile rinvio può costituire un

diniego di giustizia, in particolare quando una semplice perizia giudiziaria o

una misura di istruzione puntuale basterebbe a chiarire un fatto. Tale giurisprudenza

è stata criticata dalla dottrina.

In

particolare, da G. Aubert (cfr. la nota pubblicata in SJ 1993, p.

560), il quale ha centrato la sua critica sull’art. 47 LAINF

che pone il principio secondo cui è compito dell'assicuratore accertare

d'ufficio i fatti, se necessario disponendo delle perizie mediche. Ora,

secondo Aubert, il risultato della giurisprudenza citata è

quello di ribaltare tale onere sui tribunali e, visto il principio della

gratuità della procedura, di porre a carico dello Stato - a meno che una parte

abbia agito temerariamente o per leggerezza - costi che, invece, incombono agli

assicuratori. Del resto, nemmeno l'argomento fondato sulla rapidità della

procedura convince Aubert: da una parte, non occorre più tempo all'assicuratore

che al giudice per ordinare una perizia e, d'altra parte, la stessa

giurisprudenza federale rischia di diventare fonte di ritardi poiché, grazie ad

essa, l'assicuratore può essere tentato di rifiutare di ordinare delle perizie

lasciando tale onere ai Tribunali (e, quindi, allo Stato).

Lo

scrivente TCA non può che condividere tali critiche (cfr. in questo senso STCA

35.2004.100

del 9 marzo 2005).

D’altra

parte, in una sentenza C 206/00 del 17 novembre 2000, pubblicata in DLA

2001, p. 196s., la massima Corte federale ha ricordato - facendo riferimento a

una sua pronunzia apparsa in RAMI 1986 K 665, p. 87 - che il rinvio

all'amministrazione appare generalmente giustificato se essa ha constatato i

fatti in maniera sommaria, ritenendo che, in caso di ricorso, il tribunale li

avrebbe comunque puntualmente accertati.

Nella

concreta evenienza, ci troviamo di fronte a un accertamento dei fatti che, come

detto, si rivela lacunoso.

La

decisione impugnata va quindi annullata e l'incarto rinviato all'Ufficio AI,

affinché, previo complemento peritale da parte del dottor __________ del Centro

peritale per le assicurazioni sociali, chiarisca le ripercussioni dei disturbi

sulla capacità lavorativa della ricorrente.

Quindi,

in esito a tale complemento istruttorio, l’amministrazione si determinerà

nuovamente sul diritto alle prestazioni AI dell'assicurata.

La

richiesta dell’assicurata di procedere ad una nuova valutazione peritale (doc.

I) è quindi superata dal rinvio degli atti all’amministrazione per nuovi

accertamenti psichiatrici.

2.16

Secondo

l’art. 69 cpv. 1bis LAI, in vigore dal 1° luglio 2006, la procedura di ricorso

in caso di controversie relative all’assegnazione o al rifiuto di prestazioni

AI dinanzi al Tribunale cantonale delle assicurazioni è soggetta a spese.

L’entità delle spese è fissata fra 200 e 1’000 franchi in funzione delle spese

di procedura e senza riguardo al valore litigioso.

Visto

l’esito della vertenza, le spese per complessivi fr. 200.-- sono poste a carico

dell’Ufficio AI.

Dispositivo

Per questi motivi

dichiara e pronuncia

1. Il ricorso

è accolto ai sensi dei considerandi.

§

La decisione del 4 settembre 2009 è annullata.

§§ Gli

atti sono rinviati all’amministrazione affinché proceda come indicato al

considerando 2.15..

2. Visto

l’esito della vertenza, le spese per complessivi fr. 200.-- sono poste a carico

dell’Ufficio AI.

L’Ufficio AI

verserà alla ricorrente la somma di fr. 1’800.-- a titolo di ripetibili (IVA inclusa).

3. Comunicazione

agli interessati i quali possono impugnare il presente giudizio con ricorso in

materia di diritto pubblico al Tribunale

federale, Schweizerhofquai 6, 6004 Lucerna, entro 30

giorni dalla comunicazione.

L'atto di

ricorso, in 3 esemplari, deve indicare quale decisione è chiesta invece di

quella impugnata, contenere una breve motivazione, e recare la firma del

ricorrente o del suo rappresentante.

Al ricorso dovrà essere allegata la decisione impugnata e la busta in cui il

ricorrente l'ha ricevuta.

Per il Tribunale

cantonale delle assicurazioni

Il presidente Il

segretario

Daniele Cattaneo Fabio

Zocchetti

Ultimo aggiornamento: 09.05.2026

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