Lexipedia

Decisione

32.2009.81

Assicurata,affetta da una tendenza fibromialgica non invalidante come stabilito in sede peritale,non ha diritto ad una rendita essendo il suo grado di invalidità inferiore al 40%

9 settembre 2009Italiano77 min

Source ti.ch

Fatti

I 1093/2006 del 3 dicembre 2007).

Come

visto in precedenza (cfr. consid. 2.3.), per ritenere eccezionalmente

inesigibile lo sfruttamento della capacità lavorativa da parte di un assicurato

che soffre di una sindrome del dolore somatoforme, la giurisprudenza esige

l'esistenza concomitante di una comorbidità psichica di notevole gravità,

intensità e durata oppure la presenza qualificata di altri criteri, quali ad

es. l'esistenza di concomitanti affezioni organiche croniche accompagnate da un

decorso patologico pluriennale con sintomi stabili o in evoluzione senza

remissione duratura, l'accertamento di un ritiro totale dalla vita sociale, un

eventuale profitto tratto dalla malattia (cosiddetto

"Krankheitsgewinn") come pure un insuccesso, nonostante gli sforzi

profusi, di trattamenti e di provvedimenti riabilitativi.

Dalla

perizia del dr. __________ è dimostrato che l’assicurata non è affetta da una

comorbidità psichica di notevole gravità, intensità e durata (cfr. sul tema le

sentenze del Tribunale federale I 1093/2006 del 3 dicembre 2007,9C_636/2007

del 28 luglio 2008,9C_167/2008 dell’11 marzo 2009).

Quanto

agli altri criteri qualificati indicati dalla giurisprudenza, va evidenziato che in una sentenza I 1093/2006 del 3 dicembre 2007

il Tribunale federale, in un caso concernente un’assicurata affetta da sindrome

somatoforme dolorosa, constatata l’assenza di una comorbidità psichica di notevole

gravità, intensità e durata, ha proceduto alla valutazione della presenza o

meno degli altri criteri richiesti dalla giurisprudenza per considerare

eccezionalmente inesigibile per l’assicurata lo sfruttamento della capacità

lavorativa. In quell’occasione, la nostra Massima Istanza è

giunta alla conclusione che, contrariamente a quanto ritenuto dai primi

giudici, il disturbo somatoforme non presentava una gravità tale da

rendere in pratica oggettivamente non più esigibile dalla persona assicurata lo

sfruttamento della sua capacità lavorativa residua sul mercato del lavoro.

L’Alta Corte ha infatti osservato:

" (…)

3.

3.1Les atteintes à la santé psychique peuvent, comme

les atteintes physiques, entraîner une invalidité au sens de l'art. 4 al. 1 LAI

en liaison avec l'art. 8 LPGA. On ne considère pas comme des conséquences d'un

état psychique maladif, donc pas comme des affections à prendre en charge par

l'assurance-invalidité, les diminutions de la capacité de gain que l'assuré

pourrait empêcher en faisant preuve de bonne volonté; la mesure de ce qui est

exigible doit être déterminée aussi objectivement que possible (ATF 102 V 165;

arrêt I 138/98 du 31 janvier 2000, consid. 2b et les références, public

in: VSI 2001 p. 223; cf. aussi ATF 127 V 294 consid. 4c in fine p. 298).

3.2 La reconnaissance de l'existence d'une atteinte

à la santé psychique, soit aussi de troubles somatoformes douloureux

persistants, suppose d'abord la présence d'un diagnostic émanant d'un expert

(psychiatre) et s'appuyant lege artis sur les critères d'un système de

classification reconnu (ATF 130 V 396 consid. 5.3 et 6 p. 398). Comme pour

toutes les autres atteintes à la santé psychique, le diagnostic de troubles

somatoformes douloureux persistants ne constitue pas encore une base suffisante

pour conclure à une invalidité. Au contraire, il existe une présomption que les

troubles somatoformes douloureux ou leurs effets peuvent être surmontés par un

effort de volonté raisonnablement exigible. Le caractère non exigible de la

réintégration dans le processus de travail peut résulter de facteurs déterminés

qui, par leur intensité et leur constance, rendent la persone incapable de

fournir cet effort de volonté. Dans un tel cas, en effet, l'assuré ne dispose

pas des ressources nécessaires pour vaincre ses douleurs.

La question de savoir si ces circonstances

exceptionnelles sont réunies doit être tranchée de cas en cas à la lumière de

différents critères. Au premier plan figure la présence d'une comorbidité

psychiatrique importante par sa gravité, son acuité et sa durée. Peut

constituer une telle comorbidité un état dépressif majeur (ATF 130 V 352

consid. 3.3.1 in fine p. 358; voir aussi arrêt I 805/04 du 20 avril 2006,

consid. 5.2.1 et les références). D'autres critères peuvent être déterminants.

Ce sera le cas des affections corporelles chroniques, d'un processus maladif

s'étendant sur plusieurs années sans rémission durable (symptomatologie

inchangée ou progressive), d'une perte d'intégration sociale dans toutes les

manifestations de la vie, d'un état psychique cristallisé, sans évolution

possible au plan thérapeutique, résultant d'un processus défectueux de

résolution du conflit, mais apportant un soulagement du point de vue psychique

(profit primaire tiré de la maladie, fuite dans la maladie), de l'échec de

traitements ambulatoires ou stationnaires conformes aux règles de l'art (même

avec différents types de traitement), cela en dépit de l'attitude coopérative

de la personne assurée (ATF 130 V 352). Plus ces critères se manifestent et

imprègnent les constatations médicales, moins on admettra l'exigibilité d'un

effort de volonté (Meyer-Blaser, Der Rechtsbegriff der Arbeitsunfähigkeit und

seine Bedeutung in der Sozialversicherung, in: Schmerz und Arbeitsunfähigkeit,

St. Gall 2003, p. 77).

Si les limitations liées à l'exercice d'une activité

résultent d'une exagération des symptômes ou d'une constellation semblable, on

conclura, en règle ordinaire, à l'absence d'une atteinte à la santé ouvrant le

droit à des prestations d'assurance. Au nombre des situations envisagées

figurent la discordance entre les douleurs décrites et le comportement observé,

l'allégation d'intenses douleurs dont les caractéristiques demeurent vagues,

l'absence de demande de soins, les grandes divergences entre les informations

fournies par le patient et celles ressortant de l'anamnèse, le fait que des

plaintes très démonstratives laissent insensible l'expert, ainsi que

l'allégation de lourds handicaps malgré un environnement psychosocial intact

(voir Kopp/Willi/Klipstein, Im Graubereich zwischen Körper, Psyche und sozialen

Schwierigkeiten, in: Schweizerische Medizinische Wochenschrift 1997, p. 1434,

avec référence à une étude approfondie de Winckler et Foerster; voir sur

l'ensemble du sujet ATF 131 V 49).

3.3 Dans un arrêt récent (ATF 132 V 65), le Tribunal

fédéral a considéré que la fibromyalgie présentait de nombreux points communs

avec les troubles somatoformes douloureux, de sorte qu'il se justifiait, sous

l'angle juridique, et en l'état actuel des connaissances, d'appliquer par

analogie les principes développés par la jurisprudence en matière de troubles

somatoformes douloureux, lorsqu'il s'agissait d'apprécier le caractère

invalidant d'une fibromyalgie.

4.

En l'espèce, il n'est pas contesté que l'assurée

souffre d'un syndrome

douloureux, nommé tantôt syndrome douloureux

somatoforme persistant, tantôt fibromyalgie, et qu'elle ne présente pas une

comorbidité psychiatrique importante par sa gravité, son acuité et sa durée. Le

litige porte sur le point de savoir si, à la lumière des critères dégagés par

la jurisprudence, l'assurée est en mesure de fournir l'effort de volonté

raisonnablement exigible en vue de surmonter les effets de sa symptomatologie

douloureuse. Il s'agit-là d'une question de droit que le Tribunal fédéral

examine librement.

5.

5.1 Les premiers juges ont estimé qu'à l'exception

du critère relatif à la perte d'intégration sociale, les autres critères se

manifestaient à un degré suffisant pour que l'on ne puisse exiger de l'assurée

qu'elle exerce une activité lucrative allant au-delà de son temps de travail

actuel.

5.2 En l'occurrence, il convient d'admettre

l'existence d'affections corporelles chroniques (cervico-dorsalgies et

symptomatologie digestive) qui, sans avoir pour elle-mêmes un caractère

invalidant, perturbent depuis de nombreuses années le fonctionnement personnel

et professionnel de l'assurée.

De même convient-il de suivre la juridiction

cantonale lorsque celle-ci

estime que l'assurée ne subit pas de perte d'intégration

sociale dans toutes les manifestations de sa vie. Malgré un retrait social

marqué, l'assurée bénéficie d'une vie familiale conservée et est en mesure

d'exercer, certes à temps partiel, une activité professionnelle qui nécessite

des compétences relationnelles importantes.

Pour le reste, l'argumentation des premiers juges ne

convainc pas. Lorsqu'ils considèrent, à la lumière d'éléments biographiques

difficiles (attouchements sexuels durant l'enfance, harcèlement moral sur le

lieu de travail ayant entraîné un état dépressif réactionnel avec tentative de

suicide médicamenteuse, violences conjugales), que l'assurée présente un état

psychique cristallisé, ils émettent des considérations qui ressortissent au

domaine médical et qui ne sont corroborées par aucune pièce médicale versée au

dossier. Ni le docteur C.________ (rapport du 13 avril 2006) ni le docteur

O.________ (rapport du 22 août 2006) ne mettent en évidence d'éléments plaidant

pour l'existence actuelle chez l'assurée d'un conflit intra-psychique

permettant d'expliquer la persistance du syndrome douloureux.

De même, les explications de la doctoresse U.________ restent trop sommaires

pour que l'on puisse admettre la réalisation de ce critère (rapport du 18

octobre 2005). On ne saurait par ailleurs considérer que la symptomatologie

présentée actuellement par l'assurée ne serait plus susceptible d'évolution sur

le plan thérapeutique, comme le soutiennent pourtant les docteurs U.________ et

O.________ (rapports des 18 octobre 2005 et 22 août 2006).

Certes l'assurée bénéficie, sans effets apparents,

d'une psychothérapie de soutien à raison d'une séance toutes les trois semaines

auprès de la doctoresse U.________

depuis le mois de janvier 2004. Il ressort cependant des constatations de fait

de la Cour cantonale que l'assurée

n'a guère suivi le traitement médicamenteux antidépresseur qui lui a été

régulièrement prescrit, par crainte d'effets secondaires importants malgré les

bénéfices qu'il pouvait apporter (rapports de la doctoresse U.________ du 29 septembre 2003 et

du professeur G.________ du 4 octobre 2005). De même, les suggestions

thérapeutiques faites par les docteurs U.________ (thérapie

cognitivo-comportementale) et G.________ (approche multidisciplinaire) n'ont

pas été mises en oeuvre.

5.3 Sur le vu de ce qui précède, il apparaît que le

trouble somatoforme ne se manifeste pas avec une sévérité telle que, d'un point

de vue objectif, la mise en valeur complète de la capacité de travail de

l'assurée ne peut plus être raisonnablement exigée de sa part. L'appréciation

du tribunal cantonal des assurances se révèle par conséquent contraire au droit

fédéral (consid. 2.2). Bien fondé, le recours de l'office AI doit être admis.”

In una sentenza 9C_167/2008 dell’11 marzo 2009

confermando il giudizio del TCA l’Alta Corte ha stabilito che non si era

in presenza degli altri criteri richiesti dalla giurisprudenza per stabilire se

l’assicurato sia in grado di fornire lo sforzo ragionevolmente esigibile per

sormontare gli effetti della sua sintomatologia dolorosa.

Il TFA ha infatti osservato:

"

(...)

5.3.2 Per il resto, l'accertamento del primo

giudice secondo cui la ricorrente non avrebbe presentato (quantomeno nel

periodo soggetto al presente esame giudiziario) una comorbidità psichiatrica

importante quanto a gravità, acutezza e durata, trova conferma nel fatto che

gli atti non mettono in evidenza una patologia psichiatrica maggiore e anzi

riferiscono di una reazione depressiva in fase di remissione (cfr. ad esempio

il rapporto 2 febbraio 2007 del curante, dott. X). Quanto agli altri criteri

elaborati dalla prassi in materia di stabilire se l'assicurato sia in grado di

fornire lo sforzo ragionevolmente esigibile per sormontare gli effetti della

sua sintomatologia dolorosa, il primo giudice ne ha, senza arbitrio, negato la

necessaria intensità e costanza. Così, pur avendo ammesso l'esistenza di

affezioni corporali croniche (cervicotoraco-brachialgia a sinistra, ernia

discale a livello Th2/Th3, lombalgie di tipo recidivante su alterazione

degenerativa iniziale a livello L4/L5), egli ha negato, in maniera certamente

sostenibile, la presenza degli altri fattori determinanti. A sostegno della

tesi che l'assicurata non avrebbe subito un ritiro totale dalla vita sociale

basti rilevare che, per quanto attestato dal suo curante, la ricorrente, ancora

nel febbraio 2007, andava regolarmente 4-5 volte alla settimana in palestra a

fare fitness. La Corte cantonale poteva pertanto, senza arbitrio, concludere

che un'eventuale interruzione dei contatti sociali non era da intendersi in

senso patologico bensì fosse piuttosto riconducibile all'uscita dal mondo

lavorativo. Lo stesso dicasi per l'assenza di uno stato psichico consolidato e

per l'impossibilità di un'evoluzione sul piano terapeutico. La remissione della

reazione depressiva, da un lato, e il beneficio - riconosciuto dall'interessata

stessa in occasione della visita peritale 30 maggio 2006 della dott.ssa X -

tratto dal trattamento farmacologico, dall'altro, potevano legittimamente

indurre il primo giudice a ritenere un'evoluzione positiva sul piano

terapeutico e a negare la presenza di uno stato psichico consolidato,

rispettivamente di un insuccesso dei trattamenti intrapresi conformemente alle

regole dell'arte. Del resto, a conferma di questa valutazione, anche il dott. X

ha riconosciuto che un'adeguata cura specialistica contribuirebbe a

stabilizzare la situazione della paziente in modo tale da consentirle di

riprendere una attività lavorativa in modo quasi completo. (...)"

Nel caso di specie, visto quanto stabilito dal

Tribunale federale nella sentenza appena citata (STF I 1093/2006 del 3 dicembre

2007) e alla luce di quanto stabilito dal dr. __________, non sono realizzati

neppure gli altri criteri richiesti. Nel suo referto peritale del 22 gennaio

2009, il dr. __________ ha espressamente indicato che l’assicurata “non

presenta alcuno stato psicopatologico cristallizzato, per cui non necessita

neppure di cure psichiatriche specialistiche” e che “conserva infine un ottimo

livello di integrazione sul piano socio-relazionale e lavorativo” (doc. 78-5).

Si

ricorda tuttavia alla ricorrente che il presente giudizio non pregiudica

eventuali suoi diritti nei confronti dell’assicurazione federale per

l’invalidità insorti in epoca successiva alla data decisiva del provvedimento

impugnato, il quale delimita il potere cognitivo del giudice (cfr. DTF 130 V

140 e 129 V 4).

Pertanto,

sulla base delle affidabili e concludenti risultanze mediche del dr. __________

e del Centro peritale per le assicurazioni sociali, richiamato inoltre l’obbligo

che per consolidata giurisprudenza incombe all’assicurata di intraprendere tutto quanto sia ragionevolmente

esigibile per ovviare alle conseguenze del discapito economico cagionato dal

danno alla salute (DTF 123 V 233 consid. 3c, 117 V 278 consid. 2b, 400 e i

riferimenti ivi citati; Riemer‑Kafka, Die Pflicht zur Selbstverantwortung,

Friborgo 1999, pagg. 57, 551 e 572; Landolt, Das Zumutbarkeitsprinzip im

schweizerischen Sozialversiche-rungsrecht, tesi Zurigo 1995, pag. 61; DTF 113 V

28 consid. 4a e sentenze

ivi citate; cfr. anche Meyer Blaser, Rechtsprechung des Bundesgericht zum IVG,

Zurigo 1997, pag. 221), è da ritenere dimostrato, con il grado della

verosimiglianza preponderante valido nell'ambito delle assicurazioni sociali

(DTF 125 V 195 consid. 2 e i riferimenti ivi citati, 115 V 142 consid. 8b, 113

V 323 consid. 2a, 112 V 32 consid. 1c, 111 V 188 consid. 2b), che sino al momento determinante dell’emanazione del querelato

provvedimento (cfr. DTF 130 V 140) l'assicurata presentava una residua capacità

lavorativa del 100% in attività adeguate.

2.8. Occorre ora

esaminare le conseguenze del danno alla salute subìto dalla ricorrente dal

profilo economico, visto che l’invalidità nell’ambito delle assicurazioni

sociali svizzere è un concetto economico-giuridico e non medico (cfr. D.

Cattaneo, "Le perizie nelle assicurazioni sociali" in Le perizie

giudiziarie, Ed. CFPG, Lugano e Helbing & Lichtenhahn, Basilea 2008 pag.

203 seg. (211 n. 6)).

Preliminarmente

va ricordato che, secondo la giurisprudenza, per il raffronto dei redditi fa

stato il momento dell’inizio dell’eventuale diritto alla rendita (cfr. DTF 129

V 222; cfr., pure, STFA del 26 giugno 2003 nella causa R. consid. 3.1, I

600/01, del 3 febbraio 2003 nella causa R., I 670/01 pubblicata in SVR 2002 IV

Nr. 24, del 18 ottobre 2002 nella causa L. consid. 3.1, I 761/01 pubblicata in

SVR 2003 IV Nr. 11 e del 9 agosto 2002 nella causa S. consid. 3.1, I 26/02;

cfr., inoltre, STFA del 13 giugno 2003 nella causa G. consid. 4.2, I 475/01),

per cui nel caso concreto sono determinanti, come correttamente ritenuto

dall’amministrazione, i dati del 2005 (essendo l’assicurata inabile al lavoro

dal mese di settembre 2004).

2.8.1. Per quel che

concerne il reddito da valido, l’UAI ha quantificato il reddito

che l’assicurata avrebbe potuto percepire da sana nel 2005 in fr. 58’500 (cfr. doc. 33-2),

conformemente a quanto indicato dal datore di lavoro nel questionario del 25

maggio 2005 (cfr. doc. 9-2).

Il TCA

non ha motivo per distanziarsi dall’ammontare citato, il cui importo non è del

resto stato contestato in sede di ricorso.

2.8.2. Per quanto

riguarda invece il reddito da invalido, va ricordato che lo stesso è determinato sulla

Considerandi

base della situazione professionale concreta dell'interessato, a condizione

però che quest'ultimo sfrutti in maniera completa e ragionevole la capacità

lavorativa residua e che il reddito derivante dall'attività effettivamente

svolta sia adeguato e non costituisca un salario sociale

("Soziallohn") (DTF 126 V 76 consid. 3b/aa e riferimenti).

Se

invece non esiste un siffatto guadagno, in particolare perché l'assicurato non

ha intrapreso una attività lucrativa da lui esigibile, il reddito da invalido,

da contrapporre a quello da valido nella determinazione del grado di

invalidità, può essere ricavato dai rilevamenti statistici ufficiali, editi

dall'Ufficio federale di statistica, che si riferiscono agli stipendi medi

nelle principali regioni e categorie di lavoro (DTF 126 V 76 consid. 3b/bb; RCC

1991.

p. 332 consid. 3c, 1989 p. 485 consid. 3b).

Inoltre,

va rilevato che, secondo la giurisprudenza federale, per gli assicurati che, a

causa della particolare situazione personale o professionale (affezioni

invalidanti, età, nazionalità e tipo di permesso di dimora, grado di

occupazione ecc.), non possono mettere completamente a frutto la loro capacità

residua nemmeno in lavori leggeri e che pertanto non riescono di regola a

raggiungere il livello medio dei salari sul mercato, viene operata una

riduzione percentuale sul salario teorico statistico. Il

TFA ha precisato, al riguardo, come una deduzione globale massima del 25% del

salario statistico permettesse di tener conto delle varie particolarità

suscettibili di influire sul reddito del lavoro. Inoltre, chiamato a

pronunciarsi sulla deduzione globale, la quale procede da una stima che

l'amministrazione deve succintamente motivare, il giudice non può senza valido

motivo sostituire il suo apprezzamento a quello degli organi dell'assicurazione

(DTF 126 V 80 consid. 5b/cc).

L’Alta

Corte ha stabilito che sono esclusivamente applicabili, in difetto di

indicazioni economiche concrete, i dati salariali nazionali risultanti dalla

tabella di riferimento TA1 dell’inchiesta sulla struttura dei salari edita

dall’Ufficio federale di statistica e non i valori desumibili dalla tabella

TA13, che riferisce dei valori in relazione alle grandi regioni (SVR 2007 UV

nr. 17, STFA del 5 settembre 2006 nella causa P., I 222/04).

Nel caso

concreto, applicando i dati forniti dalla succitata tabella TA1 elaborata

dall'Ufficio federale di statistica, la ricorrente, svolgendo nel 2004 una

professione che presuppone qualifiche inferiori nel settore privato svizzero (a

proposito della rilevanza delle condizioni salariali nel settore privato, cfr.

RAMI 2001 U 439, p. 347ss. e SVR 2002 UV 15, p. 47ss.), avrebbe potuto

realizzare, in media, un salario mensile lordo pari a fr. 3’893.

Riportando

questo dato su 41.6 ore (cfr. tabella B 9.2, pubblicata in La Vie économique,

1/2-2007, p. 94), esso ammonta a fr. 4'048.72 mensili oppure a fr. 48'584.64

per l'intero anno (fr. 4'048.72 x 12, ritenuto che la quota di tredicesima è

già compresa, cfr. STFA del 18 febbraio 1999 nella causa B., U 274/98, p. 5

consid. 3a).

Dopo

adeguamento all'indice dei salari nominali ("Nominallohnindex" - cfr.

DTF 126 V 81 consid. 7a e STCA del 20 febbraio 2001 nella causa R.), si

ottiene, per il 2005 (cfr. tab. B 10.3, pubblicata in La Vie économique,

6-2007, p. 91), un reddito mensile di fr. 4'093.32 oppure di fr. 49'119.89 per

l'intero anno (fr. 4'812.59 x 12).

L’assicurata,

quale cuoca e gerente presso il __________ di __________, avrebbe guadagnato,

nel 2005, fr. 58’500/anno per un’occupazione a tempo pieno.

Tale

reddito si situa sopra la media dei salari per un'attività equivalente

(Tabella TA1 2004, p.to 55, livello di qualifica 1-2: fr. 4’321 riportato su

41.6

ore/settimana = fr. 53'926, che aggiornato al 2005 è pari a fr. 54’465).

Nel caso

in esame non sono, perciò, realizzati i presupposti per ridurre il reddito

statistico da invalido in applicazione della giurisprudenza di cui alla STF U

8/07 del 20 febbraio 2008.

Ritenuto che, come visto in

precedenza (cfr. consid. 2.7.), da un punto di vista medico, l’assicurata può

esercitare un’attività adeguata alle sue condizioni di salute al 100%, il

reddito statistico citato non va ridotto.

2.8.3

In ossequio

alla giurisprudenza federale, occorre, in seguito, esaminare le circostanze

specifiche del caso concreto (limitazione addebitabile al danno alla salute,

età, anni di servizio, nazionalità e tipo di permesso di dimora, grado

d'occupazione, cfr. DTF 126 V 80 consid. 5b/bb) e, se del caso, procedere ad

una riduzione percentuale del salario statistico medio. La riduzione massima

consentita ammonta al 25%, percentuale che consente "… di tener conto delle

varie particolarità che possono influire sul reddito del lavoro" (cfr. DTF

126.

V 80 consid. 5b/cc).

In una

sentenza I 147/05 del 25 luglio 2005, consid. 2, il TFA ha proceduto ad una

riduzione del 15% sul reddito statistico da invalido, trattandosi di un

assicurato straniero, nato nel 1953 e al beneficio di un permesso di domicilio,

che, a causa del danno alla salute, era stato giudicato in grado di svolgere

un’attività adeguata in misura del 60%.

La nostra Corte federale ha ritenuto suscettibili di

incidere sul livello di reddito ancora conseguibile dall’assicurato, gli

impedimenti funzionali derivanti dal danno alla salute (10%), così come il

fatto di poter lavorare soltanto a tempo parziale (5%):

"

2.4

Aufgrund der zu Recht nicht bestrittenen Auffassung

der Gutachter des Instituts Y.________ vom 4. April 2003 ist dem

Beschwerdegegner die angestammte Tätigkeit als Schweisser nicht mehr zumutbar,

während körperlich leichte bis intermittierend mittelschwere adaptierte

Tätigkeiten zu 60% zumutbar sind (d.h. wechselbelastende Tätigkeiten ohne

Heben, Stossen und Ziehen von Lasten über 5 bis 10 kg repetitiv und vereinzelt über 15 kg, ohne Überkopftätigkeiten und ohne

Tätigkeiten in gebückter Haltung mit Rotation der Wirbelsäule). Aufgrund dieser

Einschränkungen sind keine triftigen Gründe ersichtlich, um von einem

leidensbedingten Abzug abzusehen; dies wird von der Beschwerde führenden

Verwaltung denn auch nicht bestritten.

2.5

Entgegen der Auffassung im kantonalen

Entscheid ist die Nationalität hier zu vernachlässigen angesichts der Tatsache,

dass die statistischen Löhne aufgrund der Einkommen der schweizerischen und der

ausländischen Wohnbevölkerung erfasst werden (AHI 2002 S. 70) und der

Beschwerdegegner kein Saisonnier ist, sondern über die Niederlassungsbewilligung

C verfügt (Urteil S. vom 16. April 2002, I 640/00 [Zusammenfassung in HAVE 2002

S. 308]). Damit gehört der Versicherte vielmehr einer Ausländerkategorie an,

für welche der monatliche Männer-Bruttolohn im Anforderungsniveau 4 sogar etwas

über dem entsprechenden, nicht nach dem Merkmal der Nationalität

differenzierenden Totalwert liegt (Lohnstrukturerhebung 2000 S. 47 Tabelle TA12

sowie Lohnstrukturerhebung 2002 S. 59 Tabelle TA12). Es ist denn auch dieser

Totalwert die massgebende Vergleichsgrösse und nicht etwa das Einkommen der

Schweizer (wie es die Vorinstanz angenommen hat), da sich Tabellenlöhne aus den

Einkommen der In- und Ausländer zusammensetzen.

2.6

Die IV-Stelle führt in der

Verwaltungsgerichtsbeschwerde zwar zu Recht aus, "dass Teilzeitangestellte

nicht zwingend weniger als Vollzeittätige verdienen (zum Beispiel in

Beschäftigungsbereichen, in denen Teilzeitarbeit Nischen auszufüllen vermag,

die arbeitgeberseits stark nachgefragt und dementsprechend entlöhnt werden

...)." Jedoch wird das Invalideneinkommen hier allein aufgrund

statistischer Angaben festgesetzt, so dass die statistisch erhärtete Tatsache

der Lohneinbusse von teilzeitarbeitenden Männern im massgebenden

Anforderungsniveau 4 (einfache und repetitive Tätigkeiten) zu berücksichtigen

ist (vgl. Lohnstrukturerhebung 2000 S. 24 T8 sowie Lohnstrukturerhebung 2002 S.

28.

T8), auch wenn in diesem Rahmen der prozentuale Minderverdienst nicht

schematisch dem Abzug gleichzusetzen ist (vgl. BGE 126 V 79 Erw. 5b/aa).

2.7

Damit sind im Rahmen des Abzuges die

leidensbedingten Einschränkungen des Versicherten (vgl. Erw. 2.4) sowie die

Möglichkeit, nur noch Teilzeit arbeiten zu können (Erw. 2.6 hievor), zu

berücksichtigen. Da die IV-Stelle in Verfügung und Einspracheentscheid keinen

Abzug wegen Teilerwerbstätigkeit berücksichtigt hat, obwohl dies angemessen

gewesen wäre, lag für das kantonale Gericht ein triftiger Grund vor, sein

Ermessen an die Stelle desjenigen der Verwaltung zu setzen; die abweichende

Ermessensausübung erweist sich deshalb insoweit als näher liegend (vgl. Erw.

2.3

hievor). Indessen hat die Vorinstanz zu Unrecht auch den Ausländerstatus

des Beschwerdegegners berücksichtigt (Erw. 2.5 hievor). Die IV-Stelle hat

jedoch die leidensbedingten Einschränkungen - angesichts der Beschwerden - mit

einem Abzug von 10% vom Tabellenlohn berücksichtigt; wird auch der Tatsache

Rechnung getragen, dass der Beschwerdegegner nur noch teilerwerbstätig sein

kann, erscheint - gesamthaft gesehen - das Ermessen der Vorinstanz als näher

liegend. Damit hatte diese genügend triftige Gründe, um vom Abzug der

Verwaltung abzuweichen, so dass ein solcher in Höhe von 15% vorzunehmen ist,

was zu einem Invaliditätsgrad von 52% und damit zum Anspruch auf eine halbe

Invalidenrente führt." (STFA succitata)

In un’altra

pronunzia U 420/04 del 25 luglio 2005, consid. 2 - riguardante un assicurato

straniero, nato nel 1961 e al beneficio di un permesso di domicilio, totalmente

abile in attività lavorative leggere da un profilo dell’impegno fisico - lo

stesso TFA ha nuovamente applicato una decurtazione del 15% (“Dem

Beschwerdegegner sind aus medizinischer Sicht unbestrittenermassen keine

schweren Arbeiten mehr zumutbar (vgl. Erw. 2.5.1 hievor), sodass er den bisher

ausgeübten Tätigkeiten nicht mehr nachgehen kann. Mit den von

der SUVA verfügten 15% wird sowohl dem Verlust, Schwerarbeit leisten zu können,

als auch der leidensbedingten Einschränkung, die für sich nicht sehr ausgeprägt

ist, angemessen Rechnung getragen”).

In una sentenza 35.2004.104 del 25 aprile 2005, il TCA ha fornito

alcune indicazioni circa le modalità secondo le quali deve essere applicata la

riduzione percentuale sul reddito statistico da invalido, argomentando:

"

Su quest’ultimo punto, il TCA ha attentamente

esaminato alcune recenti sentenze federali e ne ha ricavato l’impressione di

una prassi non sempre coerente.

A titolo di esempio, in una sentenza del 14

febbraio 2005 nella causa T., I 594/04, consid. 2.3, il TFA ha indicato che

l’età dell’assicurato (47 anni al momento del rilascio della decisione

impugnata) non rappresentava un fattore di riduzione, stabilendo inoltre che i

lavoratori ausiliari, su un mercato equilibrato del lavoro, vengono richiesti a

prescindere dalla loro età e quindi che, in queste attività, l’età di per sé

non influisce sul livello retributivo.

Per conto, in una pronunzia del 20 gennaio 2005

nella causa R., I 138/04, consid. 4.3., la stessa Alta Corte federale ha applicato una

riduzione sul reddito statistico da invalido, trattandosi di un assicurato di

35.

anni, dichiarato completamente abile in attività semplici e ripetitive nel

settore dei servizi, “en regard de l’âge de l’assuré et des limitations

résultant de l’atteinte à sa santé” (la sottolineatura è del redattore).

In un’altra sentenza del 23 febbraio 2004 nella causa

M., B 67/04, consid. 3.3.2 - concernente un assicurato di 54 anni al beneficio

di un permesso di domicilio - l’Alta Corte non ha ritenuto che l’età

costituisse un fattore di riduzione.

Del resto, con riferimento all’art. 28 cpv. 4

OAINF (cfr. consid. 2.4.), la giurisprudenza federale ha stabilito che questa

disposizione torna applicabile agli assicurati che, alla data di inizio della

rendita di invalidità, hanno un’età attorno ai 60 anni (cfr. DTF 123 V 419

consid. 1b; SVR 1995 UV 35, p. 105 consid. 2b).

Al fine di garantire l’uguaglianza di trattamento

fra assicurati (circa la necessità di introdurre dei criteri obiettivi allo

scopo di evitare disparità di trattamento, cfr. DTF 123 V 104 consid. 3e, DTF

115.

V 138ss. consid. 6-7, 405ss., consid. 4-6; STFA del 24 febbraio 2005 nella

causa S., U 80/04, consid. 4.2.1), questo Tribunale – chiamato peraltro, in

talune circostanze, a direttamente quantificare la riduzione percentuale (cfr.,

ad esempio, la STFA del 25

febbraio 2003 nella causa P., U 329 + 330/01) – e visto che il problema si pone

in modo analogo in alcuni importanti settori delle assicurazioni sociali

(assicurazione per l’invalidità, previdenza professionale, assicurazione contro

gli infortuni e assicurazione contro le malattie), ritiene di dover fornire le

seguenti indicazioni.

Ad ognuno dei fattori di rilievo indicati dalla

giurisprudenza federale corrisponde una decurtazione del 5%.

Per quanto riguarda specificatamente la riduzione

percentuale legata alla limitazione addebitabile al danno alla salute,

l’esistenza, in un caso concreto, di impedimenti di una particolare gravità,

che in genere limitano l’assicurato anche nell’esercizio di un’attività

sostitutiva, può comunque giustificare l’applicazione di una riduzione più

elevata (cfr., in questo senso, la STFA del 16 febbraio 2005 nella causa C., I 559/04, consid. 2.2, in cui la Corte federale ha avallato la riduzione decisa

dall’amministrazione (15%), trattandosi di un assicurato abile soltanto

parzialmente in attività leggere, la STFA del 17 febbraio 2005 nella causa B., I 1/04, consid. 4.3.4, in cui

è stata applicata una decurtazione del 10% per tenere conto delle difficoltà

legate al danno alla salute e la STFA del 23 febbraio 2005 nella causa B., I 632/04, consid. 4.2.2, in

cui è stata confermata una riduzione del 15% per ragioni di salute).

La presenza cumulativa di più fattori legittima

l’applicazione della riduzione massima del 25% (cfr., in questo senso, la STFA del 4 febbraio 2003 nella causa S., U 311/02,

consid. 4.3).

Nella già citata sentenza del 23 febbraio 2004

nella causa M., il TFA ha applicato una deduzione globale del 15% motivata

dagli impedimenti legati al danno alla salute, ritenendo assenti gli altri

fattori di riduzione (anni di servizio, nazionalità e tipo di permesso di

dimora, grado di occupazione)." (STCA succitata, consid. 2.11.)

2.8.4

In concreto,

nel rapporto del 5 aprile 2007, il consulente IP ha accordato una riduzione

percentuale del 20%, così giustificata: “per attività leggera, per la necessità

di cambiare posizione e per le diminuite adattabilità e flessibilità

conseguenze della non più giovane età” (cfr. doc. 33-2).

Nel caso

di specie, questo Tribunale non ha motivo per scostarsi dalla riduzione

percentuale del 20% applicata dall’amministrazione, che non è del resto stata

contestata dall’assicurata.

Questa

soluzione si giustifica tanto più se si considera che, per costante

giurisprudenza il giudice non può scostarsi dalla valutazione

dell’amministrazione senza fondati motivi (cfr. DTF 126 V 80 consid. 5b/dd e

6).

Procedendo

quindi al raffronto dei redditi, con riferimento al 2005, partendo da un

salario da invalido di fr. 49'119.89 e ammettendo la riduzione

del 20%, il reddito ipotetico dell’insorgente ammonta,

quindi, a fr. 39’295.91 (fr. 49'119.89 - (fr. 49'119.89 x 20 : 100)).

Confrontando ora questo dato con l’ammontare del reddito da valido

nel medesimo anno di fr. 58’500 (consid. 2.8.1.), emerge un tasso d’invalidità

del 32.8%, arrotondato al 33%

(secondo la giurisprudenza di cui alla DTF 130 V 121 consid. 3.2. = SVR 2004 UV

Nr. 11 pag. 41), percentuale che non dà diritto ad una rendita

di invalidità, come stabilito

dall'amministrazione.

Alla

medesima conclusione si giunge anche aggiornando i redditi (da valido e da

invalido) al 2008 (ultimi dati disponibili, dato che, come visto in precedenza,

occorre valutare se vi è stata una modifica

di rilievo dei dati ipotetici di riferimento sino al momento della

decisione impugnata, cfr. consid. 2.2. in fine).

Dal raffronto tra il

reddito da valido, aggiornato al 2008, di fr. 61'352.21 – ossia fr. 58’500 +1.2% per il 2006, +1.6% per il 2007 e +2%

per il 2008 (cfr. tab. relativa

all’evoluzione dei salari nominali, dei prezzi al

consumo e dei salari reali, 1990-2008, pubblicati sul sito dell’Ufficio

federale di statistica) - e da invalido di fr. 41’682.4 – ossia fr.

49’119.89 (2005), aggiornati al 2008, per un importo di fr. 52'103, cui apportare una riduzione del 20% - emerge infatti un

grado di invalidità del 32.06%, arrotondato al 32%. Tale risultato

non dà comunque diritto ad una rendita di invalidità.

Nella

misura in cui l’UAI ha negato all’assicurata il diritto ad una rendita di

invalidità, la decisione del marzo 2009 deve, perciò, essere confermata.

2.9

A titolo

abbondanziale, va osservato che essendo il grado di invalidità dell’insorgente

superiore al 20%, ella potrebbe teoricamente avere diritto ad una riformazione

professionale.

L’art.

17.

LAI prevede in particolare che:

"

L’assicurato ha diritto alla formazione in una

nuova attività lucrativa, se la sua invalidità esige la riformazione

professionale e se con questa la capacità al guadagno possa essere

presumibilmente conservata o migliorata, in misura essenziale."

Invalido

ai sensi di questa disposizione è un assicurato che, a causa del tipo e della

gravità del danno alla salute subito, patirebbe, senza una riformazione

professionale, una perdita di guadagno pari almeno al 20% (DTF 124 V 110

consid. 2b;

AHV Praxis 1997 pag. 80 consid. 1b).

Nel caso

di specie, tuttavia, una riqualifica professionale non entra in considerazione,

ritenuto che il consulente ha escluso ulteriori provvedimenti integrativi di

natura professionale.

Nel

rapporto del 5 aprile 2007, infatti, il consulente ha indicato che “considerata

l’età dell’assicurata e le conseguenze ad essa associate appare estremamente

difficile esprimersi a proposito di eventuali provvedimenti professionali in

grado di recuperare la perdita salariale causata dal danno alla salute.

Escludendo misure professionali con frequenza scolastica, si propone di restare

a disposizione affinché si applichino provvedimenti interni ad una ditta

(formazione ad hoc) e portanti all’inserimento in un posto di lavoro specifico

qualora l’assicurata identificasse un datore di lavoro che le garantisca l’assunzione

al termine degli stessi e qualora ciò permettesse un sostanziale aumento della

capacità di guadagno residua” (doc. 33-2).

Spetta dunque all’assicurata, se del caso,

attivarsi in questo senso e ricontattare il Consulente IP.

2.10

L’assicurata

ha chiesto al TCA l’esecuzione di una nuova perizia medica (doc. I e doc. VI).

Al

proposito va nuovamente ribadito che se l'istruttoria da effettuare d'ufficio conduce l'amministrazione o il

giudice, in base ad un apprezzamento coscienzioso delle prove, alla convinzione

che la probabilità di determinati fatti deve essere considerata predominante e

che altri provvedimenti probatori più non potrebbero modificare il risultato,

si rinuncerà ad assumere altre prove (valutazione anticipata delle prove: cfr.

Kölz/Häner, Verwaltungsverfahren und Verwaltungsrechtspflege des Bundes, Zurigo

1998, p. 47 n. 63; Gygi, Bundesverwaltungsrechtspflege, 2° ed., p. 274; si veda

pure DTF 122 II consid. 469 consid. 41, 122 III 223 consid. 3, 119 V 344

consid. 3c con riferimenti). Un tale modo di procedere non lede il diritto di

essere sentito conformemente all'art. 29 cpv. 2 Cost. (DTF 124 V 94 consid. 4b, 122 V 162 consid. 1d, 119 V 344

consid. 3c con riferimenti).

In

concreto, alla luce delle risultanze di cui sopra, questo Tribunale ritiene la

fattispecie sufficientemente chiarita, per cui non appare necessario procedere

ad altri accertamenti medici.

2.11

Secondo

l’art. 69 cpv. 1bis LAI, in vigore dal 1° luglio 2006, la procedura di ricorso

in caso di controversie relative all’assegnazione o al rifiuto di prestazioni

AI dinanzi al tribunale cantonale delle assicurazioni è soggetta a spese.

L’entità

delle spese è determinata fra 200.-- e 1’000.-- franchi in funzione delle spese

di procedura e senza riguardo al valore litigioso.

Visto

l’esito della vertenza, le spese per complessivi fr. 200.- sono poste a carico

dell’assicurata ricorrente.

Dispositivo

Per questi motivi

dichiara e pronuncia

1. Il ricorso

è respinto.

2. Le spese

di procedura per fr. 200.-- sono poste a carico dell’assicurata ricorrente.

3. Comunicazione

agli interessati i quali possono impugnare il presente giudizio con ricorso in

materia di diritto pubblico al Tribunale

federale, Schweizerhofquai 6, 6004 Lucerna, entro 30

giorni dalla comunicazione.

L'atto di

ricorso, in 3 esemplari, deve indicare quale decisione è chiesta invece di

quella impugnata, contenere una breve motivazione, e recare la firma del ricorrente

o del suo rappresentante.

Al ricorso dovrà essere allegata la decisione impugnata e la busta in cui il

ricorrente l'ha ricevuta.

Per il Tribunale

cantonale delle assicurazioni

Il presidente Il

segretario

Daniele Cattaneo Gianluca

Menghetti

Ultimo aggiornamento: 09.05.2026

|

Informazioni legali |

Requisiti minimi |

Contatta il webmaster