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Decisione

32.2010.123

Cerca - Sentenze e decisioni - Repubblica e Cantone Ticino

14 dicembre 2010Italiano59 min

Source ti.ch

Fatti

I principi giurisprudenziali sviluppati in

materia di revisione di rendite sotto il regime del vecchio art. 41 LAI sono

applicabili anche a proposito dell’art. 17 LPGA (DTF 130 V 349 seg. consid.

3.5).

2.6. In una

sentenza del 12 ottobre 2005 nella causa R., I 8/04, pubblicata in plaidoyer

1/06, pag. 64-65, il TFA ha ricordato i principi che sono alla base della

revisione e della riconsiderazione di decisioni amministrative e si è così

espresso:

"

(...)

2. 2.1 En l'espèce, il s'agit tout

d'abord de savoir si l'on est en présence d'un motif de révision, ce qui

suppose une modification notable du taux d'invalidité (art. 17 LPGA). Il n'y a

pas matière à révision lorsque les circonstances sont demeurées inchangées et

que le motif de la suppression ou de la diminution de la rente réside

uniquement dans une nouvelle appréciation du cas. Un motif de révision au sens

de l'art. 17 LPGA (ou de l'ancien art. 41 LAI) doit clairement ressortir du

dossier (p. ex. arrêt P. du 31 janvier 2003

[I 559/02], consid. 3.2 et les arrêts cités; sur

les motifs de révision en particulier: Urs Müller, Die materiellen

Voraussetzungen der Rentenrevision in der Invalidenversicherung, thèse,

Fribourg 2002, p. 133 ss). La réglementation sur la révision ne saurait en

effet constituer un fondement juridique à un réexamen sans condition du droit à

la rente (Rudolf Ruedi, Die Verfügungsanpassung als verfahrensrechtliche

Grundfigur namentlich von Invalidenrentenrevisionen, in: Schaffauser/ Schlauri

[Hrsg], Die Revision von Dauerleistungen in der Sozialversicherung, Saint-Gall,

1999, p. 15).

2.2 Si l'on

compare les expertises du COMAI du 9 mai 1995 et de la Clinique X. du 10 mai 2002, les principaux diagnostics posés sont pratiquement superposables

(syndrome somatoforme douloureux persistant et personnalité fruste et dépendante

en 1995; syndrome douloureux somatoforme persistant [F45.4] et personnalité aux

traits dépendants [F60.7] en 2002). Les conclusions des expertises sont

divergentes, en revanche, en ce qui concerne les répercussions des atteintes à

la santé sur la capacité de travail. Les experts du CO­MAI avaient estimé que

le syndrome somatoforme douloureux prenait place dans le contexte d'un trouble

de la personnalité. On était en présence d'une atteinte à la santé mentale

importante, entraînant une incapacité totale de travail, sans perspective de

reclassement ni d'amélioration, vu l'importance de la régression et de la

fixation somatique.

Les experts de la Clinique X. concluent, pour leur part, à l'absence d'atteinte somatique ou psychique

susceptible de limiter la capacité de travail. Les mêmes experts déclarent

s'écarter des conclusions du COMAI, au motif que l'association d'un trouble

somatoforme douloureux à une personnalité aux traits dépendants ne constitue

pas, à leur avis, une atteinte à la santé mentale importante.

2.3 Sur la base

de ces éléments, il y a lieu de constater que les experts de la Clinique X. ne font pas état d'une modification de l'état de santé du recourant, mais

remettent en cause l'appréciation précédente - et fondée sur un même état de

fait - des experts du COMAI. Ni l'administration ni les premiers juges n'ont

cherché du reste à démontrer l'existence d'un changement de circonstances. Ils

insistent plutôt sur le caractère probant de l'expertise dé la Clinique X., en faisant totalement abstraction des règles sur la révision et comme s'il

s'agissait en l'occurrence de se prononcer pour la première fois sur le droit à

la rente. Mais cela ne suffit pas, on l'a vu, pour justifier une révision du

droit à la rente (cf. aussi Urs Müller, op. cit., p. 135, ch. 490).

3. 3.1. Le principe selon lequel

l'administration peut en tout temps revenir d'office sur une décision

formellement passée en force qui n'a pas donné lieu à un jugement sur le fond,

lorsque celle-ci est certainement erronée et que sa rectification revêt une

importance appréciable, l'emporte sur la procédure de révision. Ainsi,

l'administration peut aussi modifier une décision de rente lorsque les

conditions de la révision selon l'art. 17 LPGA ne sont pas remplies. Si le juge

est le premier à constater que la décision initiale était certainement erronée,

il peut confirmer, en invoquant ce motif, la décision de révision prise par

l'administration (ATF 125 V 369 consid. 2 et les arrêts cités; cf. aussi ATF

112 V 373 consid. 2c et 390 consid. 1b). Il est à relever que la

reconsidération est désormais expressément prévue à l'art. 53 LPGA.

3.2 Pour juger

s'il est admissible de reconsidérer une décision pour le motif qu'elle est sans

nul doute erronée, il faut se fonder sur la situation juridique existant au

moment où cette décision a été rendue, compte tenu de la pratique en vigueur à

l'époque (ATF 119 V 479 consid. 1b/cc et les références). Par le biais de la

reconsidération, on corrigera une application initiale erronée du droit, de

même qu'une constatation erronée résultant de l'appréciation des faits. Un

changement de pratique ou de jurisprudence ne saurait en principe justifier une

reconsidération (ATF 117 V 17 consid. 2c, 115 V 314 consid. 4a/cc). Une

décision est sans nul doute erronée non seulement lorsqu'elle a été prise sur

la base de règles de droit non correctes ou inappropriées, mais aussi lorsque

des dispositions importantes n'ont pas été appliquées ou l'ont été de manière

inappropriée (DTA 1996/97 n° 28 p. 158 consid. 3c). Tel est notamment le cas

lorsque l'administration a accordé une rente d'invalidité au mépris du principe

de la priorité de la réadaptation sur la rente (voir l'arrêt P. du 31 janvier

2003, déjà cité). A l'inverse, une inexactitude manifeste ne sau­rait être

admise lorsque l'octroi de la prestation dépend de conditions matérielles dont

l'examen suppose un pouvoir d'appréciation, quant à certains de leurs aspects

ou de leurs éléments, et que la décision paraît admissible compte tenu de la

situation de fait et de droit (arrêt P. du 13 août 2003 [1790/01], consid. 3).

3.3 En l'espèce,

c'est en vue d'élucider les divergences issues d'avis médicaux contradictoires

se trouvant au dossier que l'administration a recueilli l'expertise du COMAI,

du 9 mai 1995, et qu'elle s'est fondée sur cette dernière pour allouer une

rente entière au recourant, le 1er décembre 1995. En présence d'un

tableau clinique complexe, par ailleurs difficile à appréhender en raison de

ses aspects subjectifs, la prise de position sur une incapacité de travail

implique toujours un jugement d'appréciation. Or, un tel jugement ne saurait

être qualifié de manifestement erroné que si les investigations médicales dans

les différents domaines concernés n'ont pas été entreprises ou qu'elles ne

l'ont pas été avec le soin nécessaire (cf. arrêt P. du 31 janvier 2003, déjà

cité). Tel n'est pas le cas en ce qui concerne l'expertise du COMAI dans la

mesure où cette expertise pluridisciplinaire répond aux critères

jurisprudentiels permettant de lui attribuer une pleine valeur probante. En

tout cas, les critiques émises à l'encontre des conclusions du COMAI par les

médecins de la Clinique X. ne suffisent pas pour admettre que ces conclusions

sont dépourvues de crédibilité. Comme on l'a vu, on est en présence

d'appréciations divergentes d'experts en ce sens que les uns, à la différence

des autres, considèrent que l'association d'un trouble somatoforme douloureux à

une personnalité aux traits dépendants n'a pas d'incidence sur la capacité de

travail. Seule une surexpertise serait de nature à les départager.

Mais, ici également, on ne peut faire abstraction

des éléments qui ont conduit l'administration à allouer une rente entière au

recourant comme si l'on devait statuer pour la première fois sur les droits de

l'assuré et modifier sa situation juridique à la lumière exclusivement des

données médicales recueillies à l'occasion de la procédure de révision. Une

appréciation médicale différente ultérieure ne suffit pas pour faire apparaître

comme manifestement erronée la décision initiale ou pour ordonner une

expertise.

On ne peut pas non plus affirmer que

l'administration a commis à l'origine une erreur de droit, notamment en

méconnaissant le principe de la priorité de la réadaptation sur la rente: l’expertise

du COMAI excluait toute possibilité de reclassement professionnel et ne

laissait pas entrevoir, à brève échéance, une amélioration de l'état de santé

qui eût permis la mise en oeuvre de mesures de réadaptation professionnelle."

Una diversa valutazione di uno stato di fatto

rimasto invariato ed inizialmente approfonditamente esaminato non costituisce

dunque né un caso di revisione, né un caso di riconsiderazione.

2.7. Nella

decisione del 28 aprile 2009, l’Ufficio AI ha attribuito

all’assicurato una rendita intera di invalidità dal 1° agosto 2002 al 30 aprile

2005, sopprimendola poi a partire dal 1° maggio 2005, ritenuto che

dall’accertamento professionale disposto presso il CAP è emerso che l’interessato,

che non è affetto da patologie extra-infortunistiche, presenta, come già

stabilito dall’assicuratore infortuni, una capacità lavorativa del 100% in

attività adatte, rispettose delle sue limitazioni funzionali.

Il TCA è,

quindi, ora chiamato a valutare, alla luce di quanto esposto ai considerandi 2.4.,

2.5. e 2.6., se l’UAI ha correttamente o meno soppresso la rendita spettante a RI

1 a fare tempo dal 1° maggio 2005.

2.8. Nel caso di

specie, l’UAI ha fondato, dal profilo medico, la propria decisione di attribuire

all’assicurato una rendita intera di invalidità dal 1° agosto 2002 al 30 aprile

2005, sopprimendola poi a partire dal 1° maggio 2005, sulla valutazione medica

effettuata dal dr__________ del Centro di accertamento professionale CAP di __________.

Nel rapporto del 13 novembre 2008, il dr. __________,

ha posto le diagnosi con ripercussioni sulla capacità lavorativa di “trauma da

schiacciamento importante della mano sinistra con esiti di operazione per

frattura aperta da schiacciamento dislocata F1 pollice e D2 mano sinistra,

sutura tendine estensore D2 (28.8.2001), esiti di amputazione-esarticolazione

D2 mano sinistra all’articolazione metacarpo-falangea (19.9.2001), esiti di

plastica di assottigliamento mano sinistra con resezione subtotale carpo

metà-carpo II raggio, osteosintesi e plastica dispongiosa pollice sinistro

(20.03.02)”, mentre quali diagnosi senza influsso sulla capacità lavorativa

quelle di “reazione depressiva prolungata (2003); impingement sottoacromiale AC

spalla sinistra con stato da artroscopia, acromioplastica e resezione

acromioclavicolare spalla sinistra il 13.04.2007, dr. __________” (doc. 103-2).

Quanto alla capacità lavorativa, il dr. __________

ha considerato l’interessato “abile nella misura del 100% in attività adeguate

che non richiedono in modo particolare l’uso della mano sinistra specialmente

in lavori di forza; considerata inoltre la patologia alla spalla sinistra

emersa nel 2006 con conseguente intervento di acromioplastica e artropatia AC

nell’aprile 2007 saranno da evitare attività con braccia elevate al di sopra

dell’orizzontale delle spalle in modo prolungato” (doc. 103-3).

Queste valutazioni del dr. __________ concordano

con quanto in precedenza considerato dai medici incaricati di valutare il caso

per conto dell’assicuratore infortuni.

Nel rapporto della visita medica di chiusura del

21 novembre 2002, il dr. __________, spec. FMH in chirurgia e medico di

circondario supplente dell’assicuratore LAINF, poste le diagnosi di “disturbi

funzionali alla mano sinistra dopo infortunio con una pressa il 28.8.2001 con

fratture aperte e dislocate della falange prossimale del pollice e del dito II;

stato dopo revisione della mano sinistra il 28.8.2001 con osteosintesi della

frattura con fili di Kirschner, sutura del tendine estensore del II dito,

revisione dei fascicoli vascolo-nervosi palmari al II dito della mano sinistra;

stato dopo necrosectomia e sutura al pollice e all’indice il 14.9.2001; stato

dopo amputazione ed esarticolazione del dito indice della mano sinistra

all’altezza dell’articolazione metacarpo-falangeale il 19.9.2001; stato dopo

asportazione del materiale di osteosintesi al pollice sinistro il 9.10.2001;

stato dopo plastica d’assottigliamento della mano sinistra con osteosintesi con

placca e trapianto di spongiosa al dito I il 20.3.2002 ”, ha considerato che l’interessato

“non è più in grado di lavorare come cameriere con questa mano. Dovrebbe fare

una riformazione professionale. Per la mano sinistra esiste un handicap di

diminuzione dell’agibilità, di diminuzione della forza rozza, diminuzione della

forza rozza per la presa tra il dito pollice e le dita III, IV e V, per la

diminuzione del vigore con successivamente stancabilità aumentata. Dovrebbe

essere riformato in una professione in cui l’agilità è meno importante che per

un cameriere.” (Doc. 3-7 inc. LAINF)

Nel rapporto della visita medica di chiusura del

2 febbraio 2005, il dr. __________, spec. FMH in chirurgia ortopedica e medico

di circondario dell’assicuratore infortuni, poste le diagnosi di “importanti

disturbi funzionali alla mano sinistra dopo trauma da schiacciamento e stato da

artrodesi dell’interfalangea del pollice avvenuto il 20.3.2002; stato da

amputazione del II raggio della mano sinistra all’altezza dell’articolazione

carpo-metacarpea avvenuta il 19.9.2001”, si è così espresso a proposito

dell’esigibilità lavorativa:

"

Complessivamente la mano sinistra risulta

menomata con un importante rallentamento delle funzioni. La forza è nettamente

diminuita, l’agilità è anche nettamente diminuita, così che risulta un netto

rallentamento nell’esecuzione anche di lavori leggeri che però necessitano

dell’aiuto della mano stessa. L’assicurato non può più utilizzare con la mano

sinistra oggetti vibranti o contundenti. La funzione a pinza è ancora

possibile, ma nettamente compromessa.” (Doc. 7-5 inc. LAINF)

Infine, nel rapporto concernente la visita medica

del 30 marzo 2006 - nell’ambito della valutazione dell’annuncio di una ricaduta

- il dr. __________, ribadite le diagnosi di “importanti disturbi funzionali

alla mano sinistra dopo trauma da schiacciamento e stato da artrodesi

dell’interfalangea del pollice avvenuto il 20.3.2002; stato da amputazione del

Considerandi

II raggio della mano sinistra all’altezza dell’articolazione carpo-metacarpea

avvenuta il 19.9.2001”, ha concluso:

"

Non posso esprimermi sullo stato clinico della

mano sinistra nel periodo che intercorreva tra la prima visita del dr. __________

e la visita odierna in __________, posso però dire, senza ombra di dubbio, che

lo stato attuale della mano sinistra è praticamente sovrapponibile a quanto

constatato in occasione della visita medica di chiusura del 2.2.2005.

Anche a livello anamnestico le lamentele

dell’assicurato sono esattamente le stesse per cui, in data odierna, non

constato un peggioramento oggettivabile della situazione. Anche la presenza di

una veramente minima atrofia dell’arto superiore sinistro non depone per un

risparmio veramente importante di questo arto.

Ritengo quindi strano che il dr. __________s

abbia certificato un’inabilità lavorativa del 100% a partire dal 30.1.2006, non

avendo però visitato il paziente in quella occasione non posso pronunciarmi su

un eventuale peggioramento passeggero.

In ogni caso, a partire da oggi, fa di nuovo

stato la capacità lavorativa nella misura della rendita in quanto non vi è

nessun cambiamento clinico oggettivabile rispetto alla visita medica di

chiusura del 2.2.2005.” (Doc. 66-5)

2.9

In corso di

causa l’assicurato ha contestato la decisione del 28 aprile 2009 dell’UAI,

producendo, a comprova delle sue allegazioni, un referto medico, datato 5

ottobre 2010, del dr. A. __________, specialista FMH in psichiatria e

psicoterapia, del seguente tenore:

"

Seguo il paziente succitato dal 24.3.2004 a

tutt’oggi.

La diagnosi è F34.1 Distimia (in personalità con

tratti paranoidi). Questo disturbo causa notevoli menomazioni nel funzionamento

globale e incide sulla capacità lavorativa. Il paziente presenta facile

affaticamento, perdita di energie e di autostima, sensazione di inadeguatezza,

difficoltà di concentrazione, talvolta sentimenti di disperazione. I contatti

interpersonali sono difficoltosi ed è difficile la comprensione con la moglie e

i figli. La sua produzione verbale è scarsa, la comprensione è dubbia (anche

nell’ambito terapeutico, sebbene parlo la stessa lingua). Sono stati osservati

i periodi con un’intensa disforia, reazioni di rabbia sproporzionate, la

tendenza di isolamento sociale, talvolta deliri di gelosia.

La malattia è cronica ed è classificata tra le

sindromi affettive persistenti. La capacità lavorativa attuale è di 50%. Dopo

lunghi anni di inattività, il paziente è riuscito a trovare un impiego al 50%

nel mese di giugno 2009. Non essendoci alcuna attività per ben otto anni ed

essendo presenti le conseguenze dell’infortunio, è molto difficile esprimersi sulla

percentuale dell’incapacità lavorativa nel passato dal punto di vista

psichiatrico.

La prognosi è incerta. Ci sono buone speranze che

il paziente possa mantenere l’attuale capacità.” (Doc. B)

Al riguardo, nelle annotazioni del 20 maggio

2010, il dr. __________ del SMR, specialista FMH in medicina generale e la

dr.ssa __________i, psichiatra del SMR, hanno osservato:

"

Assicurato nato nel 1965, cameriere e operaio

addetto alla raccolta di rifiuti.

28.8

: trauma da schiacciamento mano sinistra

(__________) con conseguente quadro ansioso-depressivo

2004.

Accertamento __________

2.2.2005

visita di chiusura della __________:

abile in attività adatta dal 1.4.2005, rendita __________ 20%

Decisione UAI: grado AI 100% dal 1.8.2002 al

30.4.2005

Segue decisione di collocamento

IL 100% dal 30.1.2006 per infortunio (ricaduta), __________

chiude nuovamente per il 30.4.2006

Decisione UAI 14.6.2006: rendita limitata nel

tempo

Sentenza TCA del 30.7.2007 (__________): ricorso

accolto, rinvio per accertare se la moglie non poteva lavorare per accudire il

marito

2008.

Si propone nuovo accertamento professionale __________

Decisione 28.4.2009: grado AI 100% dal 1.8.2002

fino al 30.4.2005

Ricorso:

viene presentato certificato dr. __________

5.10.2010

-

assicurato in cura dal 24.3.2004, con diagnosi

di distimia F34.1

-

viene attestata IL 50% (assicurato ha trovato un

impiego al 50% fa giugno 2009)

-

viene indicato che è molto difficile esprimersi

sulla percentuale dell’incapacità lavorativa nel passato dal punto di vista

psichiatrico.

La patologia psichiatrica non era mai stata fino

ad ora citata in causa come influente sulla capacità lavorativa nonostante

venga dichiarata ora una presa a carico dal 2004 da parte del dr. __________.

Lo psichiatra curante non si esprime sull’influenza

medico teorica che questa abbia potuto avere in passato nonostante lo abbia in

cura dal 2004, mentre ora attesta una IL del 50% attuale.

L’attuale documentazione non modifica le

conclusioni su cui si era fondata la decisione AI.” (Doc. XVII/bis)

2.10

Per costante

giurisprudenza (cfr. STF 9C_13/2007 del 31 marzo 2008), al fine di poter graduare l'invalidità, all'amministrazione

(o al giudice in caso di ricorso) è necessario disporre di documenti che devono

essere rassegnati dal medico o eventualmente da altri specialisti, il compito

del medico consistendo nel porre un giudizio sullo stato di salute,

nell'indicare in quale misura e in quali attività l'assicurato è incapace al

lavoro come pure nel fornire un importante elemento di giudizio per determinare

quali lavori siano ancora ragionevolmente esigibili dall'assicurato (DTF 125 V 256 consid. 4 pag. 261; 115 V 133 consid. 2 pag. 134; 114 V 310 consid. 3c pag. 314; 105 V 156 consid. 1 pag. 158).

Spetta

in seguito al consulente professionale, avuto riguardo alle indicazioni

sanitarie, valutare quali attività professionali siano concretamente

ipotizzabili (Meyer-Blaser, Rechtsprechung des Bundesgerichts zum IVG, pag. 228

seg.).

Quanto

alla valenza probante di un rapporto medico, determinante è che i punti

litigiosi importanti siano stati oggetto di uno studio approfondito, che il

rapporto si fondi su esami completi, che consideri parimenti le censure

espresse dal paziente, che sia stato approntato in piena conoscenza

dell'incarto (anamnesi), che la descrizione del contesto medico sia chiara e

che le conclusioni del perito siano ben motivate. Determinante quindi per

stabilire se un rapporto medico ha valore di prova non è né l'origine del mezzo

di prova, né la denominazione, ad esempio quale perizia o rapporto (STF

8C_828/2007 del 23 aprile 2008; STFA I 462/05 del 25 aprile 2007; STFA U 329/01

e U 330/01 del 25 febbraio 2003; DTF 125 V 352 consid. 3a; DTF 122 V 160 consid.

1c; Meyer-Blaser, Die Rechtspflege in der Sozialversicherung, BJM

1989.

pag. 31; Pratique VSI 3/1997 pag. 123), bensì il

suo contenuto (DTF 122 V 160 in fine con rinvii).

A

proposito delle perizie mediche eseguite nell'ambito della procedura

amministrativa, il TFA ha stabilito che, nell'ipotesi in cui sono state

eseguite da medici specializzati riconosciuti, hanno forza probatoria piena se

giungono a conclusioni logiche e sono state realizzate sulla base di

accertamenti approfonditi, fintanto che indizi concreti non inducono a

ritenerle inaffidabili (DTF 123 V 176; DTF 122 V 161, DTF 104 V 212; SVR 1998

IV Nr. 1 pag. 2; SZS 1988 pagg. 329 e 332; ZAK 1986 pag. 189; Locher, Grundriss des Sozialversicherungsrechts, Berna 1994, pag. 332).

In una sentenza pubblicata

nella Pratique VSI 2001 pag. 106 segg., il TFA ha però ritenuto conforme al

principio del libero apprezzamento delle prove definire delle direttive per la

valutazione di determinate forme di rapporti e perizie. In particolare per

quanto concerne le perizie giudiziarie, la giurisprudenza ha statuito che il

giudice non si scosta senza motivi imperativi dalla valutazione degli esperti,

il cui compito è quello di mettere a disposizione del tribunale le loro

conoscenze specifiche e di valutare da un punto di vista medico una certa

fattispecie. Ragioni che possono indurre a non fondarsi su un tale referto sono

ad esempio la presenza di affermazioni contraddittorie, il contenuto di una

superperizia, altri rapporti contenenti validi motivi per farlo (Pratique VSI

2001.

pag. 108 consid. 3b)aa e riferimenti citati; STFA

I 462/05 del 25 aprile 2007; STFA U 329/01 ed U 330/01 del 25 febbraio 2003).

Nella DTF 125 V 351 (= SVR

2000.

UV Nr. 10 pag. 33 segg.), la Corte federale ha ribadito che ai rapporti

allestiti da medici alle dipendenze di un'assicurazione deve essere

riconosciuto pieno valore probante, a condizione che essi si rivelino essere

concludenti, compiutamente motivati, di per sé scevri di contraddizioni e,

infine, non devono sussistere degli indizi che facciano dubitare della loro

attendibilità. Il solo fatto che il medico consultato si trovi in un rapporto

di dipendenza con l'assicuratore non permette già di metterne in dubbio

l'oggettività e l'imparzialità. Devono piuttosto esistere delle particolari

circostanze che permettano di ritenere come oggettivamente fondati i sospetti

circa la parzialità dell'apprezzamento.

Lo stesso vale per le perizie

fatte esperire da medici esterni (DTF 104 V 31; RAMI 1993 pag. 95).

Le perizie affidate dagli

organi dell'AI o dagli assicuratori privati, in sede di istruttoria

amministrativa, a medici esterni o a servizi specializzati indipendenti, i

quali fondano le proprie conclusioni su indagini approfondite e giungono a

risultati concludenti, dispongono di forza probatoria piena, a meno che non

sussistano indizi concreti a mettere in causa la loro credibilità (Pratique VSI

2001.

pag. 109 consid. 3b)bb; STF 8C_535/2007 del 25 aprile 2008; STFA I 462/05 del 25 aprile 2007).

Il TFA, in una decisione I 938/05 del 24 agosto

2006.

concernente un caso di assicurazione

per l'invalidità, ha evidenziato il valore probatorio

delle opinioni espresse dai medici SMR nell'ambito dell'assicurazione

per l'invalidità, sottolineando

che in caso di divergenza tra il medico curante ed il medico SMR non è per

principio necessario procedere ad una nuova perizia. In quell’occasione

l’Alta Corte ha sviluppato la seguente considerazione:

"

(…)

3.2

L'on ne saurait certes

mettre sur le même pied un rapport d'expertise émanant d'un Centre

d'observation médicale de l'AI (COMAI) - dont la jurisprudence a admis que

l'impartialité et l'indépendance à l'égard de l'administration et de l'OFAS

sont garanties (ATF 123 V 175) - et un rapport médical établi par le SMR;

toutefois, cela ne signifie pas encore qu'en cas de divergence d'opinion entre

médecins du SMR et médecins traitants, il est, de manière générale, nécessaire

de mettre en oeuvre une nouvelle expertise.

La valeur probante des rapports médicaux des uns et

des autres doit bien plutôt s'apprécier au regard des critères jurisprudentiels

précédemment énumérés (cf. consid. 3.1 supra). Il n'y a dès lors aucune raison

d'écarter le rapport du SMR ici en cause ou de lui préférer celui du médecin

traitant, pour le seul motif que c'est le service médical régional de l'AI qui

l'a établi. Au regard du déroulement de l'examen clinique pratiqué par les

médecins du SMR et du contenu de leur rapport, on ne relève, du reste, aucune

circonstance particulière propre à faire naître un doute sur l'impartialité de

ceux-ci. La recourante ne fait d'ailleurs rien valoir de tel." (…)

Per quel che riguarda i

rapporti del medico curante, secondo la generale esperienza della vita, il

giudice deve tenere conto del fatto che, alla luce del rapporto di fiducia

esistente con il paziente, il medico curante attesterà, in caso di dubbio, in

favore del suo paziente (STF 8C_828/2007 del 23 aprile 2008; DTF 125 V 353

consid. 3a)cc); Pratique

VSI 2001 pag. 109 consid. 3a)cc; Meyer-Blaser,

Rechtsprechung des Bundesgericht im Sozialversicherungsrecht, Zurigo 1997, pag.

230).

Ad

esempio, nella sentenza 9C_289/2007 del 29 gennaio 2008 il Tribunale federale

ha sottolineato che:

" (...)

Par ailleurs, il y a lieu d'ajouter qu'au vu de la

divergence consacrée par la jurisprudence entre un mandat de soins et un mandat

d'expertise (cf. arrêt I 701/05 du 5 janvier 2007, consid. 2 et les nombreux

arrêts cités, dont en particulier l'ATF 124 I 170 consid. 4 p. 175), on ne

saurait remettre en cause une expertise ordonnée par l'administration ou le

juge et procéder à de nouvelles investigations du seul fait qu'un ou plusieurs

médecins traitants ont une opinion contradictoire. Il n'en va différemment que si

ces médecins traitants font état d'éléments objectifs ayant été ignorés dans le

cadre de l'expertise et qui sont suffisamment pertinents pour remettre en cause

les conclusions de l'expertise. Cette hypothèse n'étant toutefois pas donnée

dans le cas d'espèce, c'est à juste titre que les premiers juges se sont

fondés, sans violer le droit fédéral, sur les conclusions du SMR et qu'ils ont

confirmé la décision attaquée. (...)"

L’Alta Corte in una sentenza 9C_142/2008

del 16 ottobre 2008 per quanto riguarda le divergenze d’opinioni tra medici

curanti e periti interpellati dall’amministrazione o dal giudice ha ancora precisato

quanto segue:

"

(…)

On ajoutera qu'en cas de divergence d'opinion entre

experts et médecins traitants, il n'est pas, de manière générale, nécessaire de

mettre en oeuvre une nouvelle expertise. La valeur probante des rapports

médicaux des uns et des autres doit bien plutôt s'apprécier au regard des

critères jurisprudentiels (ATF 125 V 351 consid. 3a p. 352) qui permettent de leur reconnaître pleine valeur

probante. A cet égard, il convient de rappeler qu'au vu de la divergence

consacrée par la jurisprudence entre un mandat thérapeutique et un mandat

d'expertise (ATF 124 I 170 consid. 4

p. 175; SVR 2008 IV Nr. 15 p. 43 consid. 2.2.1 et les références [arrêt I

514/06 du 25 mai 2007]), on ne saurait remettre en cause une expertise ordonnée

par l'administration ou le juge et procéder à de nouvelles investigations du

seul fait qu'un ou plusieurs médecins traitants ont une opinion contradictoire.

Il n'en va différemment que si ces médecins traitants font état d'éléments

objectivement vérifiables ayant été ignorés dans le cadre de l'expertise et qui

sont suffisamment pertinents pour remettre en cause les conclusions de

l'expert.(…)”

Infine, va ricordato che se vi

sono dei rapporti medici contraddittori, il giudice non può evadere la

procedura senza valutare l'intero materiale ed indicare i motivi per cui egli

si fonda su un rapporto piuttosto che su un altro (STF 8C_535/2007 del 25

aprile 2008, STFA I 462/05 del 25 aprile 2007).

2.11

Nella

concreta fattispecie, chiamato a verificare innanzitutto se lo stato di salute

del ricorrente è stato accuratamente vagliato dall’UAI prima dell’emissione

della decisione qui impugnata, dopo attenta analisi della documentazione medica

agli atti, questo Tribunale non può confermare l’operato dell’amministrazione,

in quanto le patologie dell’interessato e l’influsso che le stesse hanno sulla

sua capacità lavorativa residua non sono state sufficientemente chiarite.

Se è

vero, infatti, che dal profilo somatico il dr. __________ ha potuto confermare

l’esistenza di una capacità lavorativa completa dell’assicurato in attività

adeguate, come già precedentemente valutato in ambito infortunistico, va

tuttavia sottolineato che l’assicurato è affetto anche da patologie

extra-infortunistiche, segnatamente di natura psichiatrica, che non sono state

approfondite dall’amministrazione.

L’UAI ha infatti ritenuto che l’assicurato non

presentasse patologie di ordine psichiatrico, sulla base di quanto attestato

dal dr. __________ del SMR nella “proposta medico” del 2 settembre 2003 (nel

quale ha indicato che “per la parte psichiatrica ho rivalutato il rapporto del

dr. __________ psichiatra (che conosce l’assicurato dal 12.3.2003) che considera

apparentemente limitanti solo la parte somatica mentre auspica una

reintegrazione professionale alquanto prima”, cfr. doc. 25-1) e di quanto

indicato dal dr. __________ nel rapporto concernente l’accertamento

professionale svolto presso il Centro di accertamento professionale CAP di ____________________

(cfr. doc. 103-2, nel quale il dr. __________ ha indicato, quale diagnosi senza

ripercussione sulla capacità lavorativa, quella di “reazione depressiva

prolungata) .

Il TCA

non può concordare con queste valutazioni.

Innanzitutto,

questo Tribunale rileva che dopo la “proposta medico” del dr. __________ del

SMR del 2 settembre 2003, l’UAI non si è più preoccupato dell’aspetto medico

relativo all’assicurato, ma ha concentrato la propria attenzione esclusivamente

sull’ambito professionale, predisponendo un accertamento professionale presso

il CAP di __________.

A

proposito della rilevanza da attribuire alla valutazione dell’abilità

lavorativa enunciata dai consulenti per l’accertamento, questa Corte sottolinea

che, in una sentenza 8C_547/2008 del 16 gennaio 2009 consid. 4.2.1, il

Tribunale federale ha stabilito che una valutazione della capacità funzionale

(EFL) non è idonea (e, a maggior ragione, non lo è una valutazione effettuata

presso il Centro di accertamento professionale di __________) a stimare le

capacità cognitive sul posto di lavoro e a oggettivare impedimenti funzionali

riconducibili a patologie che non interessano l’apparato locomotorio,

come è incontestabilmente il caso nella presente fattispecie.

Inoltre,

il TCA sottolinea che, in corso di causa, l’assicurato ha prodotto un referto

medico del 5 ottobre 2010 redatto dal suo psichiatra curante, dr. __________,

il quale, posta la diagnosi di “distimia in personalità con tratti paranoidi

(F34.1)”, ha attestato un’incapacità lavorativa del 50% (doc. B).

Per costante giurisprudenza, il giudice delle assicurazioni sociali

valuta la legalità della decisione deferitagli sulla base della situazione di

fatto esistente al momento in cui essa venne emanata, quando si ritenga che

fatti verificatisi ulteriormente possono imporsi quali elementi di accertamento

retrospettivo della situazione anteriore alla decisione resa (SVR 2003 IV n. 25

consid. 1.2; DTF 130 V 140 e 129 V 4 consid. 1.2, 127 V 467 consid. 1, 121 V

366.

consid. 1b).

In concreto, il referto del dr. __________ del 5 ottobre 2010 (doc. B) è

successivo alla decisione impugnata: esso va tuttavia preso in considerazione,

dato che il dr. __________ ha sottolineato di avere in cura l’assicurato fin

dal mese di marzo 2004 (doc. B).

Pertanto,

potendo questo referto permettere di accertare lo stato di salute

dell’assicurato antecedente al provvedimento contestato, tale rapporto è

rilevante ai fini del presente giudizio. Esso è suscettibile di mettere in

evidenza elementi di accertamento retrospettivo della situazione precedente la

decisione impugnata (cfr. STFA U

299/02 del 2 settembre 2003).

Il dr. __________ ha considerato l’assicurato

affetto da “distimia in personalità con tratti paranoidi (F34.1)” (doc. B).

A fronte di tale referto redatto dallo psichiatra

curante, il dr. __________ e la dr.ssa __________ del SMR, nelle loro

annotazioni del 26 ottobre 2010, si sono limitati ad indicare che “la patologia

psichiatrica non era mai stata fino ad ora citata in causa come influente sulla

capacità lavorativa nonostante venga dichiarata ora una presa a carico dal 2004

da parte del dr. __________”, aggiungendo che “lo psichiatra curante non si

esprime sull’influenza medico-teorica che questa abbia potuto avere in passato

nonostante lo abbia in cura dal 2004, mentre ora attesta una incapacità

lavorativa del 50% attuale” e concludendo che “l’attuale documentazione non

modifica le conclusioni su cui si era fondata la decisione AI” (doc. XVII/bis).

Il TCA

non può concordare con queste considerazioni dei medici del SMR.

Essi

hanno infatti considerato che la patologia psichiatrica attestata dal dr. __________

non influisca sulle conclusioni su cui era fondata la decisione impugnata,

senza tuttavia spiegare le ragioni di tale apprezzamento.

Alla luce

della certificazione di una presa a carico specialistica fin dal 2004, i medici

del SMR avrebbero dovuto quantomeno approfondire l’aspetto psichiatrico. Tale

soluzione si giustifica tanto più se si pone mente al fatto che nella proposta

medico del 2 settembre 2003 il dr. __________ del SMR aveva già indicato di

avere “rivalutato il rapporto del dr. __________ psichiatra (che conosce

l’assicurato dal 12 marzo 2003) che considera apparentemente limitanti solo la

parte somatica” (doc. 25-1).

In

assenza di ulteriori approfondimenti psichiatrici successivi a tale data e alla

luce di quanto attestato dallo psichiatra curante, il TCA ritiene di non

potere, in mancanza di ulteriori accertamenti specialistici, stabilire con

sufficiente tranquillità se

l’insorgenza dei disturbi di carattere psichiatrico, con influsso sulla

capacità lavorativa residua dell’interessato, segnalati dal dr. __________, sia

intervenuta già prima dell’emissione della decisione impugnata oppure no.

Gli atti

vanno quindi rinviati all’UAI affinché faccia allestire una perizia

psichiatrica al fine di chiarire sia l'aspetto diagnostico, sia le

ripercussioni dei disturbi sulla capacità lavorativa del ricorrente.

In tale

contesto, dovrà in particolare essere approfondita la patologia che affligge

l’interessato – definita dal dr. __________ come “F34.1 distimia in personalità

con tratti paranoidi” (cfr. doc. B) - al fine di determinare se la stessa può

essere considerata invalidante, come ritenuto dallo psichiatra curante, oppure

no.

A tale

riguardo, il TCA ricorda che, secondo la giurisprudenza federale, la diagnosi di distimia non è, in quanto tale,

invalidante, essa può tuttavia essere considerata invalidante quando è

associata ad altri disturbi gravi della personalità.

Ad

esempio in una sentenza 9C_294/2008 del 19 marzo 2009, il Tribunale federale ha

sviluppato le seguenti considerazioni a proposito della distimia:

" (…)

4.2

In questo contesto,

il Tribunale cantonale ha giustamente esplicitato il concetto per cui un

disturbo psichico non deve necessariamente provocare un’incapacità lavorativa

invalidante. Ciò vale in particolare nel caso – come quello di specie – in cui

la diagnosi pronunciata mette in evidenza un danno di lieve entità.

4.3

Secondo il sistema di classificazione ICD-10

convenzionalmente utilizzato, la distimia configura una depressione cronica

dell’umore che non è sufficientemente grave o nella quale singoli episodi non

sono sufficientemente prolungati da giustificare una diagnosi di sindrome

depressiva ricorrente grave, di media gravità o lieve (cifra F34.1). A tal

riguardo il Tribunale federale (delle assicurazioni) ha già avuto modo di

affermare a diverse riprese che una distimia non esplica di principio – a

seconda delle circostanze – effetti invalidanti (sentenze I 938/05 del 24

agosto 2006, consid. 4.1 e 5; I 834/04 del 19 aprile 2006, consid. 4.1; I

488/04 del 31 gennaio 2006, consid. 3.3). Tale conclusione, che si fonda su

osservazioni medico-empiriche e che pertanto costituisce una questione

giuridica, non ha però valore assoluto. Un disturbo distimico può nel singolo

caso pregiudicare notevolmente la capacità lavorativa se è associato ad altre

diagnosi, come ad esempio a un disturbo serio della personalità (sentenza I

653/04 del 19 aprile 2006, consid. 3). Se per contro lo stato psichico

evidenzia “unicamente” una distimia, ciò può anche comportare una riduzione

dell’attitudine al lavoro, ma non determina, in quanto tale, un danno alla

salute ai sensi di legge (SVR 2008/IV no. 8 pag. 23, consid. 3.3.1 [I 649/06])."

Nella sentenza cantonale

del 10 marzo 2008 (inc. 32.2007.158), il TCA aveva rammentato le

caratteristiche della distimia, e meglio:

"

F34.1 Distimia

Si tratta di una depressione cronica del tono dell'umore,

della durata di almeno alcuni anni, che non è sufficientemente grave, o nella

quale i singoli episodi non sono sufficientemente prolungati da giustificare

una diagnosi di sindrome depressiva ricorrente grave, di media gravità o lieve

(F33.-).

● Nevrosi depressiva

● Disturbo di personalità depressivo

Depressione nevrotica

Depressione ansiosa persistente

Esclude:

depressione ansiosa (lieve o non persistente)

(F41.2)

Note diagnostiche

Sebbene gli attuali sintomi non giustifichino una

diagnosi di sindrome depressiva, una diagnosi di distimia può essere ancora

posta se ciò si è verificato in passato, particolarmente dall'esordio della

malattia. Il bilancio tra le singole fasi di depressione lieve e i periodi intervallari

di relativa normalità è molto variabile. La distimia ha molto in comune con i

concetti di nevrosi depressiva e di depressione nevrotica.

DCR-10

A. Vi

deve essere un periodo di almeno due anni in umore depresso costante o

costantemente ricorrente. I periodi intervallari di umore normale durano

raramente più di qualche settimana e non vi sono episodi ipomaniacali.

B. Nessuno,

o molto pochi, degli episodi depressivi, durante tale periodo di almeno due

anni, sono di gravità o durata tale da soddisfare i criteri per la sindrome

depressiva ricorrente lieve (F.33.0).

C. Durante

almeno alcuni dei periodi depressivi, debbono essere presenti almeno tre degli

aspetti seguenti:

(1) energia o attività ridotta

(2) insonnia

(3) perdita di fiducia in se stesso o

sentimenti di inadeguatezza

(4) difficoltà di concentrazione

(5) pianto frequente

(6) perdita

di interesse o di piacere nell'attività sessuale e in altre attività piacevoli

(7) sentimenti di disperazione o di

sconforto

(8) vissuto

di incapacità di far fronte alle ordinarie responsabilità della vita quotidiana

(9) pessimismo circa il futuro o

rimuginazioni sul passato

(10) isolamento sociale

(11) produzione verbale ridotta.

Note diagnostiche

Se lo si considera, si può specificare se

l'esordio è stato precoce (nella tarda adolescenza o nella terza decade di

vita) o tardivo (abitualmente tra i 30 o i 50 anni, dopo un episodio

affettivo)."

(cfr. "ICD-10. Classificazione delle

sindromi e dei disturbi psichici e comportamentali". Ed. Masson, Milano

2003, pag. 136-137).”

Questo Tribunale, in una

sentenza 32.2006.7 del 31 gennaio 2007 a proposito di un’assicurata che soffriva anche di una sindrome somatoforme dolorosa, ha stabilito che la diagnosi

di distimia non poteva fare concludere per l'esistenza di una comorbidità

psichiatrica di notevole gravità, intensità e durata, tanto più se si considera

che la giurisprudenza federale ha già stabilito che uno stato depressivo medio

o leggero (a differenza di quello grave) non può essere ritenuto una

comorbidità psichiatrica visto che gli stati depressivi costituiscono delle

manifestazioni d'accompagnamento del disturbo da dolore somatoforme (cfr. STFA I

567/04 del 16 novembre 2005; DTF 130 V 358 consid. 3.3.1.).

In una sentenza I 488/04

del 31 gennaio 2006, il Tribunale federale ha confermato la decisione dei primi

giudici, i quali, scostandosi dalle conclusioni alle quali erano giunti i

medici incaricati di esperire una perizia pluridisciplinare, avevano ritenuto

un’assicurata totalmente abile al lavoro in attività adeguate. La nostra Massima Istanza ha considerato corretto distanziarsi dalla perizia pluridisciplinare

- che giungeva alla conclusione che l’assicurata, affetta da una sindrome del

dolore somatoforme e da una distimia, fosse inabile al lavoro al 50% - dato che

non vi erano elementi sufficienti per ammettere che l’interessata presentasse

un’invalidità, da un punto di vista psichico, ai sensi della LAI.

L’Alta Corte ha infatti

ribadito che la diagnosi di distimia non è sufficiente per fare concludere per

l'esistenza di una comorbidità psichiatrica di notevole gravità, intensità e

durata, tale da rendere inesigibile lo sfruttamento della capacità lavorativa

residua sul mercato del lavoro.

Non erano inoltre

presenti, a mente del TFA (dal 1° gennaio 2007: TF), gli altri criteri

richiesti dalla giurisprudenza per ritenere, eccezionalmente, che la sindrome

del dolore somatoforme avesse carattere invalidante.

In un’altra sentenza I 834/04 e I 46/05 del 19 aprile 2006, l’Alta

Corte, contrariamente a quanto deciso dai primi giudici – che sulla base del

parere del SMR avevano considerato un’assicurata, a causa dei suoi disturbi

psichici, abile al lavoro all’80% in attività adeguate - ha ritenuto che la

distimia che affliggeva l’assicurata non costituiva una patologia psichiatrica

sufficiente per comportare una diminuzione della capacità lavorativa residua.

In una sentenza I 938/05 del 24 agosto 2006, il TFA ha confermato

la decisione dei primi giudici, che avevano ritenuto un’assicurata pienamente

abile al lavoro, dato che le sue affezioni psichiche (sindrome somatoforme

dolorosa e distimia a debutto tardivo) non avevano alcuna ripercussione sulla

capacità lavorativa.

In una sentenza I 649/06

del 13 marzo 2007, il Tribunale federale ha sottolineato di avere già

evidenziato, a più riprese, che la diagnosi di distimia – che

corrisponde ad una depressione cronica del tono dell'umore, che non è

sufficientemente grave da giustificare una diagnosi di sindrome depressiva

ricorrente grave, di media gravità o lieve - pur potendo dare luogo ad

una diminuzione del rendimento, non è, in quanto tale, invalidante.

L’Alta Corte si è così

espressa:

"

3.3

3.3.1

Die Vorinstanz hat das Gutachten der MEDAS

vom 16. Dezember 2004 und die sich darauf beziehende Stellungnahme des

Regionalen Ärztlichen Dienstes der Invalidenversicherung vom 17. Januar 2005

gewürdigt und das Vorhandensein eines invalidisierenden Gesundheitsschadens

verneint. Sie ist insoweit von den Schlussfolgerungen der Expertise abgewichen.

Im gesamten Verwaltungs- und Verwaltungsgerichtsbeschwerdeverfahren gilt der

Grundsatz der freien Beweiswürdigung. Obgleich also keine Bindung an förmliche

Beweisregeln besteht, hat die Praxis mit Bezug auf bestimmte Formen

medizinischer Berichte und Gutachten Richtlinien für die Beweiswürdigung

aufgestellt (BGE 125 V 351 E. 3 S. 352). Dazu gehört, dass

von einem Gutachten, welches alle Anforderungen hinsichtlich der

Beurteilungsgrundlagen und der Begründung erfüllt und das deshalb als schlüssig

und somit beweiswertig einzustufen ist, nur abgewichen werden darf, wenn

besondere Gründe dies rechtfertigen. Das kantonale Gericht hat in diesem

Zusammenhang zutreffend ausgeführt, dass eine psychische Störung nicht ohne

weiteres eine (invalidisierende) Arbeitsunfähigkeit bewirken muss. Dies gilt

insbesondere dann, wenn – wie vorliegend - einzig eine definitionsgemäss

leichtgradige Beeinträchtigung diagnostiziert wird (zu den körperlichen Leiden

der Versicherten vgl. E. 3.3.2 hiernach). Nach der im gebräuchlichen

Klassifikationssystem ICD-10 enthaltenen Umschreibung ist Dysthymie eine

chronische depressive Verstimmung, die weder schwer noch hinsichtlich einzelner

Episoden anhaltend genug ist, um die Kriterien einer schweren, mittelgradigen

oder leichten rezidivierenden depressiven Störung zu erfüllen

(Ziff. F34.1). Das Eidgenössische Versicherungsgericht hat denn auch

verschiedentlich angenommen, eine Dysthymie sei den jeweiligen Umständen nach

nicht invalidisierend (Urteile I 938/05 vom 24. August 2006,

E. 4.1 und E. 5; I 834/04 vom 19. April 2006, E. 4.1;

I 488/04 vom 31. Januar 2006, E. 3.3). Diese Schlussfolgerung,

die sich auf medizinische Empirie abstützt (vgl. die Hinweise in den soeben

zitierten Urteilen) und damit eine Rechtsfrage darstellt (E. 3.2 hiervor),

ist freilich nicht absolut zu setzen; eine dysthyme Störung kann die

Arbeitsfähigkeit im Einzelfall erheblich beeinträchtigen, wenn sie zusammen mit

anderen Befunden - wie etwa einer ernsthaften Persönlichkeitsstörung - auftritt

(Urteil I 653/04 vom 19. April 2006, E. 3). Findet sich im

Psychostatus indes nur eine Dysthymie, so kann das wohl eine Einbusse an

Leistungsfähigkeit mit sich bringen, kommt aber für sich allein nicht einem

Gesundheitsschaden im Sinne des Gesetzes gleich. In diesem Sinne hat die

Vorinstanz zu Recht festgestellt, dass die Expertise der MEDAS zwar an sich

uneingeschränkt beweistauglich ist, die Einschätzung der Arbeitsfähigkeit

jedoch nicht mit dem für die Belange der Invalidenversicherung massgeblichen

Beweisgegenstand übereinstimmt. Mit anderen Worten haben die Sachverständigen

ihrer Beurteilung auch Elemente zugrunde gelegt, die nicht einem pathologischen

Substrat im engeren, rechtserheblichen Sinn zuzurechnen sind. Die Einschränkung

der Leistungsfähigkeit ist vielmehr offenkundig direkte Folge psychosozialer Faktoren.

Diese wirken sich allenfalls mittelbar invaliditätsbegründend aus, wenn und

insoweit sie zu einer eigentlichen Beeinträchtigung der psychischen Integrität

führen, welche ihrerseits eine Einschränkung der Arbeitsfähigkeit bewirkt, wenn

sie einen verselbständigten Gesundheitsschaden aufrechterhalten oder den

Wirkungsgrad seiner - unabhängig von den invaliditätsfremden Elementen

bestehenden - Folgen verschlimmern (vgl. BGE 127 V 294 E. 5a S. 299;

Thomas Locher, Die invaliditätsfremden Faktoren in der rechtlichen Anerkennung

von Arbeitsunfähigkeit und Invalidität, in: Schmerz und Arbeitsunfähigkeit,

St. Gallen 2003, S. 253).

Aus dem Gutachten ergibt sich, dass die

Beschwerdeführerin nach jahrelanger Mehrfachbeanspruchung als Mutter, Haus- und

Berufsfrau ausgebrannt und erschöpft wirke. Dieser Befund, dem nicht die

Eigenschaft eines Gesundheitsschadens im Rechtssinn zukommt, ist offenkundig hauptverantwortlich

für die Entstehung der attestierten Leistungseinschränkung.”

In una sentenza I 76/07 del 24 gennaio 2008, il TF ha negato che

lo stato depressivo di un’assicurata, affetta da distimia, costituisca una

comorbidità psichiatrica di notevole gravità, intensità e durata. L’Alta Corte

ha pure escluso che la fibromialgia presentata dall’assicurata abbia carattere invalidante,

difettando gli altri criteri richiesti dalla giurisprudenza per ritenere,

eccezionalmente, inesigibile lo sfruttamento della capacità lavorativa residua

sul mercato del lavoro.

Al contrario, in una sentenza I 653/04 del 19 aprile 2006, il TFA,

diversamente da quanto deciso dai primi giudici, ha ritenuto invalidante la

diagnosi di distimia posta dal perito psichiatra, in quanto associata ad altri

disturbi gravi della personalità. Dalla perizia psichiatrica era infatti emerso

che l’assicurato era affetto dalle seguenti patologie:

"

(…) l'assuré présente une dysthymie (F 34.1), une

personnalité émotionnellement labile de type impulsif avec antécédents

dyssociaux (F 60.30) et utilisation d'alcool nocive pour la santé (F 10.1). Il

conclut que l'ensemble du tableau clinique peut être considéré comme une

affection psychique partiellement invalidante. En ce qui concerne la capacité

de travail de l'assuré dans une activité adaptée du point de vue orthopédique,

il estime que les troubles psychiques énoncés ainsi que des perturbations

visibles de ses capacités d'attention lors de l'examen clinique justifient une

incapacité de travail de 40%."

Queste conclusioni del perito erano state contestate dal medico

SMR, il quale aveva ritenuto che i disturbi psichici dell’assicurato non

avessero carattere invalidante.

Al riguardo, la nostra Massima Istanza si è invece così espressa:

"

(…)

3.

Selon le rapport d'expertise du docteur

V.________, le recourant souffre d'une dysthymie (F 34.1); en outre, il

présente une personnalité émotionnellement labile de type impulsif avec

antécédents dyssociaux (F 60.30) et utilisation d'alcool nocive pour la santé

(F 10.1). L'expert explique que la personnalité de l'assuré est avant tout

marquée par une forte impulsivité, une tendance colérique et une recherche

excessive de sensations avec une intolérance à l'ennui, permettant de parler

d'organisation de la personnalité de type psychopatique, mais sur des

fondements fragiles, laissant transparaître des angoisses plus archaïques, de

nature psychotique.

Il note encore que la perception du réel est en

général préservée, sauf lors d'épisodes de stress, où l'expertisé peut

momentanément perdre le contact avec la réalité. La recherche excessive des sensations et le manque de tolérance à l'ennui expliqueraient pourquoi l'assuré supporte mal

l'inactivité et qu'il se laisse aller à une consommation alcoolique régulière à

la limite de l'alcoolisme chronique. Sa personnalité aurait pu s'organiser sur

un mode antisocial s'il n'avait pas bénéficié d'un cadre rassurant en Suisse,

constitué tant par l'influence positive de son épouse que par un ancrage

professionnel solide dans une activité de peintre en bâtiment qui lui

convenait. Ce contexte structurant a permis, selon l'expert, de mettre en

veilleuse la structure psychopatique sous-jacente. Les manifestations du

trouble de la personnalité se sont cependant réactivées lorsque l'équilibre

social s'est modifié, à la suite des accidents et de la perte de gain

consécutive dans la profession exercée jusque-là et dans une moindre mesure, la

maladie physique de son épouse.

Les premiers juges ont considéré que ni le

diagnostic de dysthymie, dont ils mettent en doute la présence de symptômes

chez le recourant, ni celui de personnalité émotionnellement labile de type

impulsif avec antécédents dyssociaux, ne constituent en soi une affection

invalidante. Comme le relève cependant à juste titre le recourant, l'expert

explique que l'état dysthymique a une influence significative sur la capacité

de travail parce qu'il est associé à un trouble sévère de la personnalité. C'est donc bien la conjonction de ces troubles psychiques qui entraîne, du

point de vue médico-psychiatrique, une incapacité de travail de 40 % dans toute

activité lucrative que l'on pourrait exiger du recourant d'un point de vue

orthopédique.

Sur ce point, les conclusions de l'expert ne sont

infirmées par aucune des pièces médicales versées au dossier; en particulier,

l'appréciation psychologique du docteur B.________, laquelle est antérieure à

celle de l'expert V.________, n'est pas apte à mettre en doute la pertinence de

ses déductions. Au contraire, celles-ci corroborent l'avis du docteur

H.________, lequel avait déjà évoqué une aggravation de la situation par un

état anxio-dépressif (cf. rapport du 9 juin 2001). Par ailleurs, l'expert ne

fonde pas l'incapacité de travail de l'assuré sur des facteurs étrangers à

l'invalidité. Pour le reste, le rapport d'expertise ne contient pas de

contradictions. Aussi n'y a-t-il pas lieu de s'écarter des conclusions du

docteur V.________ dans la mesure où celui-ci attribue au recourant une

incapacité de travail de 40 % en raison de troubles psychiques."

In un’altra sentenza 9C_127/2007 del 12 febbraio 2008, l’Alta

Corte, nel caso di un’assicurata affetta da una sindrome somatoforme dolorosa e

da una distimia, ha stabilito che la distimia, da sola, provocava una

incapacità lavorativa del 30%.

La nostra Massima Istanza ha infatti rilevato:

"

(…)

3.

3.1

Das kantonale Gericht hat aufgrund einer

umfassenden Würdigung der medizinischen Akten, namentlich des Gutachtens der

MEDAS vom 13. Februar 2004 und dessen Ergänzung vom 23. September 2005, in tatsächlicher Hinsicht für das Bundesgericht verbindlich festgestellt, dass die

Beschwerdeführerin aus allein psychischen Gründen in ihrer Arbeitsfähigkeit um

30.

% eingeschränkt ist. Dies ist eine auf Beweiswürdigung beruhende

Sachverhaltsfeststellung, welche nur in den Schranken von Art. 97 und 105 BGG

überprüft werden kann (BGE 132 V 393 E. 3.2 S. 397 ff.).

3.2

Zu Unrecht wird in der Beschwerde geltend

gemacht, die Vorinstanz habe sich nur mit dem Zeitraum ab der Begutachtung

durch die MEDAS befasst, wird doch im angefochtenen Entscheid die gesamte

Aktenlage ab August 2000 gewürdigt. Nicht gefolgt werden kann auch dem Einwand,

die Annahme einer Arbeitsunfähigkeit von 30 % sei offensichtlich unrichtig

und der Sachverhalt insoweit unvollständig festgestellt worden, als das Ausmass

der sich aus der somatoformen Schmerzstörung ergebenden Arbeitsunfähigkeit

nicht gutachterlich abgeklärt worden sei. Im Gutachten der MEDAS vom

13.

Februar 2004 wurde zwar als einzige Diagnose mit Auswirkungen auf die

Arbeitsfähigkeit eine somatoforme Störung (ICD-10 F45.9) mit Anteilen einer

somatoformen Schmerzstörung und einer dissoziativen Sensibilitäts- und

Empfindungsstörung festgestellt; die Beeinträchtigung der Arbeitsfähigkeit

wurde aber ausschliesslich gestützt auf ein dysphorisches, leicht depressives

Bild mit 30 % angegeben (vgl. Teilgutachten des Dr. med. M.________,

Spezialarzt FMH für Psychiatrie und Psychotherapie, vom 10. Dezember

2003). Auf Anfrage der IV-Stelle erläuterte Dr. med. M.________ in seinem

Schreiben vom 31. Mai 2004, dass er im von ihm erstellten psychiatrischen

Teilgutachten vom 10. Dezember 2003 dem Umstand Rechnung getragen habe,

dass eine einzig auf psychosozialen Belastungsfaktoren beruhende somatoforme

Schmerzstörung keinen invalidisierenden Gesundheitsschaden darstelle;

beeinträchtigt werde die Arbeitsfähigkeit der Versicherten aber durch ein

dysphorisches Stimmungsbild im Sinne einer anhaltenden affektiven Störung

(Dysthymia ICD-10 F34.1).

Aufgrund dieser Präzisierungen des Gutachters im

Schreiben vom 31. Mai 2004 steht fest, dass - entgegen der Auffassung der

Beschwerdeführerin und anders als im angefochtenen Entscheid wiedergegeben - aus

der somatoformen Störung (F45.9) keine Beeinträchtigung der Arbeitsfähigkeit

resultiert; die von der Beschwerdeführerin erhobene Rüge, der Sachverhalt sei

diesbezüglich unvollständig festgestellt worden, stösst damit ins Leere.

Gestützt auf die überzeugenden Aussagen des Dr. med. M.________ im

Teilgutachten vom 10. Dezember 2003 und im Schreiben vom 31. Mai 2004 ist

vielmehr davon auszugehen, dass die Beschwerdeführerin aufgrund der

diagnostizierten Dysthymia (ICD-10 F34.1) in ihrer Arbeitsfähigkeit um 30 %

eingeschränkt ist.

Dass die Vorinstanz bei dieser Sachlage auf die

Durchführung weiterer medizinischer Abklärungen verzichtet hat, lässt sich

nicht beanstanden."

Alla luce della giurisprudenza appena esposta, non

è chiaro nella presente fattispecie se la diagnosi posta dallo psichiatra

curante di “F34.1 distimia in personalità con tratti paranoidi” possa

comportare delle ripercussioni sulla capacità lavorativa residua

dell’interessato oppure no. Tale aspetto dovrà essere valutato con particolare

attenzione da parte di uno specialista in materia, nell’ambito dei nuovi

accertamenti che l’UAI dovrà compiere.

2.12

Secondo la

giurisprudenza federale, il giudice cantonale che considera che i fatti non

sono stati sufficientemente chiariti ha, di principio, la scelta fra due

soluzioni: o rinviare la causa all'assicuratore per un complemento istruttorio

o procedere personalmente a tale complemento.

Un rinvio

all'assicuratore non viola né il principio della semplicità e della rapidità

della procedura né il principio inquisitorio.

In una

sentenza pubblicata in RAMI 1993 U 170, p. 136ss., il TFA ha comunque stabilito

che un simile rinvio può costituire un diniego di giustizia, in particolare

quando una semplice perizia giudiziaria o una misura di istruzione puntuale

basterebbe a chiarire un fatto.

Tale

giurisprudenza è stata criticata dalla dottrina.

In

particolare, da G. Aubert, nella nota pubblicata in SJ 1993,

p. 560.

L'autore

ha centrato la sua critica sull’art. 47 LAINF che pone il principio secondo cui

è compito dell'assicuratore accertare d'ufficio i fatti, se necessario

disponendo delle perizie mediche (Ghélew, Ramelet, Ritter, op. cit., p. 176).

Il

risultato della giurisprudenza citata è - secondo l'autore - quello di

ribaltare tale onere sui tribunali e, visto il principio della gratuità della

procedura, di porre a carico dello Stato - a meno che una parte abbia agito

temerariamente o per leggerezza - costi che, invece, incombono agli

assicuratori.

Nemmeno

l'argomento fondato sulla rapidità della procedura convince G. Aubert: da una

parte, non occorre più tempo all'assicuratore che al giudice per ordinare una

perizia e, d'altra parte, la stessa giurisprudenza federale rischia di

diventare fonte di ritardi poiché, grazie ad essa, l'assicuratore può essere

tentato di rifiutare di ordinare delle perizie lasciando tale onere ai

Tribunali (e, quindi, allo Stato).

Lo

scrivente TCA non può che condividere tali critiche.

In una

sentenza del 17 novembre 2000 nella causa C., C 206/00, pubblicata in DLA 2001,

p. 196s., la nostra Corte federale ha ricordato - facendo riferimento ad una

sua pronunzia apparsa in RAMI 1986 K 665, p. 87 - che il rinvio

all'amministrazione appare generalmente giustificato se essa ha constatato i

fatti in maniera sommaria, ritenendo che, in caso di ricorso, il tribunale li

avrebbe comunque puntualmente accertati.

Nella

concreta evenienza, ci troviamo di fronte a un accertamento dei fatti che, come

detto, si rivela lacunoso.

La

decisione impugnata va dunque annullata e l'incarto retrocesso

all'amministrazione per l’allestimento di una perizia psichiatrica che chiarisca sia l'aspetto diagnostico, sia le ripercussioni dei

disturbi sulla capacità lavorativa del ricorrente.

Quindi,

in esito a tale complemento istruttorio, l’amministrazione, tenuto conto anche

delle patologie di natura somatica e delle ripercussioni delle stesse sulla

capacità lavorativa residua, si determinerà nuovamente sull’eventuale

soppressione o riduzione della rendita a partire dal 1° maggio 2005.

2.13

Secondo l’art. 69 cpv. 1bis LAI, in vigore dal 1° luglio 2006, la

procedura di ricorso in caso di controversie relative all’assegnazione o al

rifiuto di prestazioni AI dinanzi al Tribunale cantonale delle assicurazioni è

soggetta a spese. L’entità delle spese è determinata fra 200.-- e 1’000.--

franchi in funzione delle spese di procedura e senza riguardo al valore

litigioso.

Visto

l’esito della vertenza, le spese per complessivi fr. 200.-- sono poste a carico

dell’Ufficio AI.

Dispositivo

Per questi motivi

dichiara e pronuncia

1. Il ricorso

è accolto ai sensi dei considerandi.

§

La decisione del 28 aprile 2009 è annullata.

§§ Gli

atti sono rinviati all’amministrazione affinché proceda come indicato al

considerando 2.12.

2. Visto

l’esito della vertenza, le spese per complessivi fr. 200.-- sono poste a carico

dell’Ufficio AI.

L’Ufficio

AI dovrà inoltre versare all’assicurato fr. 1’800.-- a titolo di ripetibili

(IVA inclusa).

3. Comunicazione

agli interessati i quali possono impugnare il presente giudizio con ricorso in

materia di diritto pubblico al Tribunale

federale, Schweizerhofquai 6, 6004 Lucerna, entro 30

giorni dalla comunicazione.

L'atto di

ricorso, in 3 esemplari, deve indicare quale decisione è chiesta invece di

quella impugnata, contenere una breve motivazione, e recare la firma del

ricorrente o del suo rappresentante.

Al ricorso dovrà essere allegata la decisione impugnata e la busta in cui il

ricorrente l'ha ricevuta.

Per il Tribunale

cantonale delle assicurazioni

Il presidente Il

segretario

Daniele Cattaneo Fabio

Zocchetti

Ultimo aggiornamento: 09.05.2026

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