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31 gennaio 2011Italiano53 min

Source ti.ch

Fatti

I principi

giurisprudenziali sviluppati in materia di revisione di rendite sotto il regime

del vecchio art. 41 LAI sono applicabili anche a proposito dell’art. 17 LPGA

(DTF 130 V 349 seg. consid. 3.5).

2.5. In una

sentenza del 12 ottobre 2005 nella causa R., I 8/04, pubblicata in plaidoyer

1/06, pag. 64-65, il TFA ha ricordato i principi che sono alla base della

revisione e della riconsiderazione di decisioni amministrative e si è così

espresso:

(...)

2. 2.1 En l'espèce, il s'agit tout

d'abord de savoir si l'on est en présence d'un motif de révision, ce qui

suppose une modification notable du taux d'invalidité (art. 17 LPGA). Il n'y a

pas matière à révision lorsque les circonstances sont demeurées inchangées et

que le motif de la suppression ou de la diminution de la rente réside

uniquement dans une nouvelle appréciation du cas. Un motif de révision au sens

de l'art. 17 LPGA (ou de l'ancien art. 41 LAI) doit clairement ressortir du

dossier (p. ex. arrêt P. du 31 janvier 2003

[I 559/02], consid. 3.2 et les arrêts cités; sur

les motifs de révision en particulier: URSS Müller, Die materiellen

Voraussetzungen der Rentenrevision in der Invalidenversicherung, thèse,

Fribourg 2002, p. 133 ss). La réglementation sur la révision ne saurait en

effet constituer un fondement juridique à un réexamen sans condition du droit à

la rente (Rudolf Ruedi, Die Verfügungsanpassung als verfahrensrechtliche

Grundfigur namentlich von Invalidenrentenrevisionen, in: Schaffauser/ Schlauri

[Hrsg], Die Revision von Dauerleistungen in der Sozialversicherung, Saint-Gall,

1999, p. 15).

2.2 Si l'on

compare les expertises du COMAI du 9 mai 1995 et de la Clinique X. du 10 mai 2002, les principaux diagnostics posés sont pratiquement superposables

(syndrome somatoforme douloureux persistant et personnalité fruste et dépendante

en 1995; syndrome douloureux somatoforme persistant [F45.4] et personnalité aux

traits dépendants [F60.7] en 2002). Les conclusions des expertises sont

divergentes, en revanche, en ce qui concerne les répercussions des atteintes à

la santé sur la capacité de travail. Les experts du COMAI avaient estimé que le

syndrome somatoforme douloureux prenait place dans le contexte d'un trouble de la personnalité. On était en présence d'une atteinte à la santé mentale importante, entraînant

une incapacité totale de travail, sans perspective de reclassement ni

d'amélioration, vu l'importance de la régression et de la fixation somatique.

Les experts de la Clinique X. concluent, pour leur part, à l'absence d'atteinte somatique ou psychique susceptible

de limiter la capacité de travail. Les mêmes experts déclarent s'écarter des

conclusions du COMAI, au motif que l'association d'un trouble somatoforme

douloureux à une personnalité aux traits dépendants ne constitue pas, à leur

avis, une atteinte à la santé mentale importante.

2.3 Sur la base

de ces éléments, il y a lieu de constater que les experts de la Clinique X. ne font pas état d'une modification de l'état de santé du recourant, mais

remettent en cause l'appréciation précédente - et fondée sur un même état de

fait - des experts du COMAI. Ni l'administration ni les premiers juges n'ont

cherché du reste à démontrer l'existence d'un changement de circonstances. Ils

insistent plutôt sur le caractère probant de l'expertise dé la Clinique X., en faisant totalement abstraction des règles sur la révision et comme s'il

s'agissait en l'occurrence de se prononcer pour la première fois sur le droit à

la rente. Mais cela ne suffit pas, on l'a vu, pour justifier une révision du

droit à la rente (cf. aussi Urs Müller, op. cit., p. 135, ch. 490).

3. 3.1. Le principe selon lequel

l'administration peut en tout temps revenir d'office sur une décision

formellement passée en force qui n'a pas donné lieu à un jugement sur le fond,

lorsque celle-ci est certainement erronée et que sa rectification revêt une

importance appréciable, l'emporte sur la procédure de révision. Ainsi,

l'administration peut aussi modifier une décision de rente lorsque les

conditions de la révision selon l'art. 17 LPGA ne sont pas remplies. Si le juge

est le premier à constater que la décision initiale était certainement erronée,

il peut confirmer, en invoquant ce motif, la décision de révision prise par

l'administration (ATF 125 V 369 consid. 2 et les arrêts cités; cf. aussi ATF

112 V 373 consid. 2c et 390 consid. 1b). Il est à relever que la

reconsidération est désormais expressément prévue à l'art. 53 LPGA.

3.2 Pour juger

s'il est admissible de reconsidérer une décision pour le motif qu'elle est sans

nul doute erronée, il faut se fonder sur la situation juridique existant au

moment où cette décision a été rendue, compte tenu de la pratique en vigueur à

l'époque (ATF 119 V 479 consid. 1b/cc et les références). Par le biais de la

reconsidération, on corrigera une application initiale erronée du droit, de

même qu'une constatation erronée résultant de l'appréciation des faits. Un

changement de pratique ou de jurisprudence ne saurait en principe justifier une

reconsidération (ATF 117 V 17 consid. 2c, 115 V 314 consid. 4a/cc). Une

décision est sans nul doute erronée non seulement lorsqu'elle a été prise sur

la base de règles de droit non correctes ou inappropriées, mais aussi lorsque

des dispositions importantes n'ont pas été appliquées ou l'ont été de manière

inappropriée (DTA 1996/97 n° 28 p. 158 consid. 3c). Tel est notamment le cas lorsque

l'administration a accordé une rente d'invalidité au mépris du principe de la

priorité de la réadaptation sur la rente (voir l'arrêt P. du 31 janvier 2003,

déjà cité). A l'inverse, une inexactitude manifeste ne saurait être admise

lorsque l'octroi de la prestation dépend de conditions matérielles dont

l'examen suppose un pouvoir d'appréciation, quant à certains de leurs aspects

ou de leurs éléments, et que la décision paraît admissible compte tenu de la situation

de fait et de droit (arrêt P. du 13 août 2003 [1790/01], consid. 3).

3.3 En l'espèce,

c'est en vue d'élucider les divergences issues d'avis médicaux contradictoires se

trouvant au dossier que l'administration a recueilli l'expertise du COMAI, du 9

mai 1995, et qu'elle s'est fondée sur cette dernière pour allouer une rente

entière au recourant, le 1er décembre 1995. En présence d'un tableau

clinique complexe, par ailleurs difficile à appréhender en raison de ses

aspects subjectifs, la prise de position sur une incapacité de travail implique

toujours un jugement d'appréciation. Or, un tel jugement ne saurait être

qualifié de manifestement erroné que si les investigations médicales dans les

différents domaines concernés n'ont pas été entreprises ou qu'elles ne l'ont

pas été avec le soin nécessaire (cf. arrêt P. du 31 janvier 2003, déjà cité).

Tel n'est pas le cas en ce qui concerne l'expertise du COMAI dans la mesure où

cette expertise pluridisciplinaire répond aux critères jurisprudentiels

permettant de lui attribuer une pleine valeur probante. En tout cas, les critiques

émises à l'encontre des conclusions du COMAI par les médecins de la Clinique X. ne suffisent pas pour admettre que ces conclusions sont dépourvues de

crédibilité. Comme on l'a vu, on est en présence d'appréciations divergentes

d'experts en ce sens que les uns, à la différence des autres, considèrent que

l'association d'un trouble somatoforme douloureux à une personnalité aux traits

dépendants n'a pas d'incidence sur la capacité de travail. Seule une

surexpertise serait de nature à les départager.

Mais, ici également, on ne peut faire abstraction

des éléments qui ont conduit l'administration à allouer une rente entière au recourant

comme si l'on devait statuer pour la première fois sur les droits de l'assuré

et modifier sa situation juridique à la lumière exclusivement des données

médicales recueillies à l'occasion de la procédure de révision. Une

appréciation médicale différente ultérieure ne suffit pas pour faire apparaître

comme manifestement erronée la décision initiale ou pour ordonner une

expertise.

On ne peut pas non plus affirmer que

l'administration a commis à l'origine une erreur de droit, notamment en méconnaissant

le principe de la priorité de la réadaptation sur la rente: l’expertise du

COMAI excluait toute possibilité de reclassement professionnel et ne laissait

pas entrevoir, à brève échéance, une amélioration de l'état de santé qui eût

permis la mise en oeuvre de mesures de réadaptation professionnelle."

Una diversa valutazione di uno stato di fatto rimasto invariato ed

inizialmente approfonditamente esaminato non costituisce dunque né un caso di

revisione, né un caso di riconsiderazione.

2.6. Per

quanto riguarda in particolare l'invalidità cagionata da un danno alla salute

psichica, il TFA ha stabilito che è decisivo al proposito che il danno sia di

gravità tale da non poter praticamente esigere dall'assicurato di valersi della

sua capacità lavorativa sul mercato del lavoro, o che ciò sia persino intollerabile

per la società (DTF 127 V 298 consid. 4c, 102 V 165= RCC 1977 pag. 169;

Pratique VSI 1996 pag. 318, 321, 324; RCC 1992 pag. 180; ZAK 1984 pag.

342, 607; STFA del 29 settembre 1998 nella causa S. F., I 148/98, pag. 10

consid. 3b; Locher, Grundriss des Sozialversicherungsrecht, Berna 2003, pag.

128).

L'Alta Corte ha inoltre

avuto modo di precisare che:

" (…)

Tra i danni alla salute psichica, i

quali come i danni fisici, possono determinare un'invalidità ai sensi dell'art.

4 cpv. 1 LAI, devono essere annoverati - oltre alle malattie mentali

propriamente dette - le anomalie psichiche parificabili a malattia. Non sono

considerati effetti di uno stato psichico morboso, e dunque non costituiscono

turbe a carico dell'assicurazione per l'invalidità le limitazioni della capacità

di guadagno cui l'assicurato potrebbe ovviare dando prova di buona volontà; la

misura di quanto è ragionevolmente esigibile dev'essere apprezzata nel modo più

oggettivo possibile. Bisogna dunque stabilire se, e in quale misura al caso, un

assicurato può, nonostante il danno alla salute mentale, esercitare un'attività

lucrativa che il mercato del lavoro gli offre, tenuto conto delle sue

attitudini. In quest'ambito il punto è quello di sapere quale attività si può

da lui ragionevolmente esigere. Ai fini di stabilire l'esistenza di

un'incapacità di guadagno causata da un danno alla salute psichica non è quindi

decisivo accertare se l'assicurato eserciti o meno un'attività lucrativa

insufficiente; di maggior rilievo è piuttosto domandarsi se si debba ammettere

che l'utilizzazione della capacità lavorativa non può in pratica più essere da

lui pretesa oppure che essa sarebbe persino insopportabile per la società (DTF

102 V 166; VSI 1996 pag. 318 consid. 2a, pag. 321 consid. 1a, pag. 324 consid.

1a; RCC 1992 pag. 182 consid. 2a e sentenze ivi citate)" (STFA del 29

settembre 1998 nella causa S. F. [I 148/98], pag. 10 consid. 3b)."

Secondo la giurisprudenza

del TFA siffatti principi valgono fra l'altro per le psicopatie, le alterazioni

dello sviluppo psichico (psychische Fehlentwicklungen), l'alcolismo, la

farmacomania, la tossicomania e le nevrosi (STFA del 18 ottobre 1999 nella

causa B., I 441/99; STFA del 29 settembre 1998 nella causa S. F., I 148/98,

pag. 10 consid. 3b; RCC 1992 pag. 182 consid. 2a con riferimenti).

In una

sentenza I 384/06 del 4 luglio 2007 il Tribunale federale (TF) ha ribadito che

“(…) il riconoscimento di un danno alla salute psichica presuppone in

particolare la diagnosi espressa da uno specialista in psichiatria, poggiata

sui criteri posti da un sistema di classificazione riconosciuto

scientificamente (cfr. DTF 130 V 396 segg.; cfr. pure la recente sentenza del

Tribunale federale delle assicurazioni I 621/05 del 13 luglio 2006, consid. 4).

(…)” (STF del 4 luglio 2007, I 384/06).

2.7. Nella

decisione del 15 luglio 2010 l’UAI ha riconosciuto all’assicurata una rendita

intera d’invalidità limitatamente al periodo compreso tra il 1° marzo 2008 e il

30 settembre 2008 sulla base della documentazione medica agli atti (cfr.

rapporto medico Dr. __________).

tratta ora di stabilire se l’UAI ha correttamente o meno soppresso la rendita

spettante a RI 1 a far tempo dal 1° ottobre 2008.

Con lo

scopo di accertare in maniera approfondita lo stato di salute dell’assicurata

l’Ufficio AI ha affidato al Servizio medico regionale (SMR) il compito di

svolgere una valutazione specialistica (reumatologica/psichiatrica).

Il Dr. __________,

medico internista-reumatologo e il Dr. __________, medico psichiatra, nel

rapporto del 20 ottobre 2008 hanno posto la seguente diagnosi:

(…)

► Alterazione osteo-strutturale dell’articolazione tibio-tarsica e del

profilo talare in stato dopo frattura pilone tibiale più talus sinistro (osteosintesi

il 18.03.2007).

► Stato dopo frattura traumatica radio distale destro tipo Goyrand- Smith

(18.03.2007).

► Stato dopo frattura malleolo mediale caviglia destra (18.03.2007)” (doc.

AI 19-3).

Valutazione/conclusione:

Assicurata di 29 anni. Politrauma della strada

nel marzo 2007 con frattura del pilone tibiale e talus sinistro, frattura polso

destro con frattura radio-distale destra tipo Goyrand-Smith.

Frattura malleolo mediale destro. Da circa una

settimana parestesie algiche alla mano destra soprattutto notturne. Alla TAC di

controllo della caviglia sinistra eseguita il 16.01.2008, riscontro di alterazione

osteo-strutturale in esiti traumatici del pilone tibiale + talus sinistro.

La valutazione reumatologica e funzionale odierna

ha permesso di stabilire i seguenti limiti: deve evitare la deambulazione su

terreni sconnessi, deve evitare situazioni di instabilità, deve limitare il

salire e scendere le scale, deve evitare l’utilizzo di utensili vibranti con

arti superiori, deve evitare forza di presa prolungata con la mano destra.

In accordo con quanto stabilito anche nel

certificato del medico curante Dr. __________, si stabilisce capacità

lavorativa del 100% dal luglio 2008 in tutte le attività che rispettano i

limiti funzionali sopra elencati. Si stabilisce incapacità lavorativa del 50%

su intera giornata nell’ultima attività lucrativa svolta dall’assicurata come

assistente d’albergo. Come casalinga IL 5%.

L’assicurata necessita di plantari ortopedici.

Risulta consigliabile nuovo trattamento chirurgico per rimozione mezzi di

sintesi utilizzati sulle fratture post-traumatiche.

Dal punto di vista psichiatrico, non si

riscontrano allo stato psicopatologie con o senza influsso sulla CL.

Dagli atti emerge tuttavia il sospetto di

un’assuefazione, almeno in passato.

L’assicurata dopo ripetute richieste e

spiegazioni di entrambi i medici rifiuta esame tossicologico su urine e/o esame

bio-umorale.”

(doc. AI 19-4).

2.8. Quanto alla

valenza probante di un rapporto medico, determinante è che i punti litigiosi

importanti siano stati oggetto di uno studio approfondito, che il rapporto si

fondi su esami completi, che consideri parimenti le censure espresse dal

paziente, che sia stato approntato in piena conoscenza dell'incarto (anamnesi),

che la descrizione del contesto medico sia chiara e che le conclusioni del

perito siano ben motivate. Determinante quindi per stabilire se un rapporto

medico ha valore di prova non è né l'origine del mezzo di prova, né la denominazione,

ad esempio quale perizia o rapporto (STF 8C_828/2007 del 23 aprile 2008; STFA I

462/05 del 25 aprile 2007; STFA U 329/01 e U 330/01 del 25 febbraio 2003; DTF

125 V 352 consid. 3a; DTF 122 V 160 consid. 1c; Meyer-Blaser, Die

Rechtspflege in der Sozialversicherung, BJM 1989 pag. 31; Pratique VSI 3/1997

pag. 123), bensì il suo contenuto (DTF 122 V 160 in fine con rinvii).

proposito delle perizie mediche eseguite nell'ambito della procedura

amministrativa, il TFA ha stabilito che, nell'ipotesi in cui sono state

eseguite da medici specializzati riconosciuti, hanno forza probatoria piena se

giungono a conclusioni logiche e sono state realizzate sulla base di

accertamenti approfonditi, fintanto che indizi concreti non inducono a

ritenerle inaffidabili (DTF 123 V 176; DTF 122 V 161, DTF 104 V 212; SVR 1998

IV Nr. 1 pag. 2; SZS 1988 pagg. 329 e 332; ZAK 1986 pag. 189; Locher, Grundriss des Sozialversicherungsrechts, Berna

1994, pag. 332).

In una sentenza pubblicata

nella Pratique VSI 2001 pag. 106 segg., il TFA ha però ritenuto conforme al

principio del libero apprezzamento delle prove definire delle direttive per la

valutazione di determinate forme di rapporti e perizie. In particolare per

quanto concerne le perizie giudiziarie, la giurisprudenza ha statuito che il

giudice non si scosta senza motivi imperativi dalla valutazione degli esperti,

il cui compito è quello di mettere a disposizione del tribunale le loro

conoscenze specifiche e di valutare da un punto di vista medico una certa

fattispecie. Ragioni che possono indurre a non fondarsi su un tale referto sono

ad esempio la presenza di affermazioni contraddittorie, il contenuto di una

superperizia, altri rapporti contenenti validi motivi per farlo (Pratique VSI

2001 pag. 108 consid. 3b)aa e riferimenti citati; STFA

I 462/05 del 25 aprile 2007; STFA U 329/01 ed U 330/01 del 25 febbraio 2003).

Nella DTF 125 V 351 (= SVR

2000 UV Nr. 10 pag. 33 segg.), la Corte federale ha ribadito che ai rapporti

allestiti da medici alle dipendenze di un'assicurazione deve essere

riconosciuto pieno valore probante, a condizione che essi si rivelino essere

concludenti, compiutamente motivati, di per sé scevri di contraddizioni e,

infine, non devono sussistere degli indizi che facciano dubitare della loro

attendibilità. Il solo fatto che il medico consultato si trovi in un rapporto

di dipendenza con l'assicuratore non permette già di metterne in dubbio

l'oggettività e l'imparzialità. Devono piuttosto esistere delle particolari

circostanze che permettano di ritenere come oggettivamente fondati i sospetti

circa la parzialità dell'apprezzamento.

Lo stesso vale per le perizie

fatte esperire da medici esterni (DTF 104 V 31; RAMI 1993 pag. 95).

Le perizie affidate dagli

organi dell'AI o dagli assicuratori privati, in sede di istruttoria

amministrativa, a medici esterni o a servizi specializzati indipendenti, i

quali fondano le proprie conclusioni su indagini approfondite e giungono a

risultati concludenti, dispongono di forza probatoria piena, a meno che non

sussistano indizi concreti a mettere in causa la loro credibilità (Pratique VSI

2001 pag. 109 consid. 3b)bb; STF 8C_535/2007 del 25 aprile 2008; STFA I 462/05 del 25 aprile 2007).

Il TFA, in una decisione I 938/05 del 24 agosto

2006 concernente un caso di assicurazione

per l'invalidità, ha evidenziato il valore probatorio

delle opinioni espresse dai medici SMR nell'ambito dell'assicurazione

per l'invalidità, sottolineando

che in caso di divergenza tra il medico curante ed il medico SMR non è per

principio necessario procedere ad una nuova perizia.

In quell’occasione l’Alta Corte ha sviluppato la seguente considerazione:

(…)

La valeur probante des rapports médicaux des uns et

des autres doit bien plutôt s'apprécier au regard des critères jurisprudentiels

précédemment énumérés (cf. consid. 3.1 supra). Il n'y a dès lors aucune raison

d'écarter le rapport du SMR ici en cause ou de lui préférer celui du médecin

traitant, pour le seul motif que c'est le service médical régional de l'AI qui

l'a établi. Au regard du déroulement de l'examen clinique pratiqué par les

médecins du SMR et du contenu de leur rapport, on ne relève, du reste, aucune

circonstance particulière propre à faire naître un doute sur l'impartialité de

ceux-ci. La recourante ne fait d'ailleurs rien valoir de tel." (…)

A questo

proposito va ricordato che l'art. 49 OAI così enumera i compiti dei servizi

regionali:

1I servizi

medici regionali esaminano le condizioni mediche del diritto alle prestazioni.

Nel quadro della loro competenza medica specifica e delle istruzioni

specializzate di portata generale, essi sono liberi di scegliere i metodi

d'esame idonei.

2Se occorre, i

servizi medici regionali possono eseguire direttamente esami medici sugli

assicurati. Mettono per scritto i risultati degli esami. Una copia dei

risultati degli esame deve essere fornita agli assicurati. È fatto salvo

l'articolo 47 capoverso 2 LPGA.

3Per ogni caso

esaminato, i servizi medici regionali forniscono agli atti AI un rapporto

scritto con i necessari dati. Esso contiene i risultati dell'esame medico e una

raccomandazione sul seguito da dare, dal profilo medico, alla domanda di

prestazioni.

4I servizi

medici regionali sono disponibili a fornire consulenza agli uffici AI della

regione."

Per quel che riguarda i

rapporti del medico curante, secondo la generale esperienza della vita, il

giudice deve tenere conto del fatto che, alla luce del rapporto di fiducia

esistente con il paziente, il medico curante attesterà, in caso di dubbio, in

favore del suo paziente (STF 8C_828/2007 del 23 aprile 2008; DTF 125 V 353

consid. 3a)cc); Pratique

VSI 2001 pag. 109 consid. 3a)cc; Meyer-Blaser,

Rechtsprechung des Bundesgericht im Sozialversicherungsrecht, Zurigo 1997, pag.

230).

L’Alta Corte in una sentenza 9C_142/2008

del 16 ottobre 2008 per quanto riguarda le divergenze d’opinioni tra medici

curanti e periti interpellati dall’amministrazione o dal giudice ha precisato

quanto segue:

(…)

On ajoutera qu'en cas de divergence d'opinion entre

experts et médecins traitants, il n'est pas, de manière générale, nécessaire de

mettre en oeuvre une nouvelle expertise. La valeur

probante des rapports médicaux des uns et des autres doit bien plutôt

s'apprécier au regard des critères jurisprudentiels (ATF

125 V 351 consid. 3a p. 352) qui

permettent de leur reconnaître pleine valeur probante. A cet égard, il convient

de rappeler qu'au vu de la divergence consacrée par la jurisprudence entre un

mandat thérapeutique et un mandat d'expertise (ATF 124 I

170 consid. 4 p. 175; SVR 2008 IV Nr. 15 p. 43 consid.

2.2.1 et les références [arrêt I 514/06 du 25 mai 2007]), on ne saurait

remettre en cause une expertise ordonnée par l'administration ou le juge et

procéder à de nouvelles investigations du seul fait qu'un ou plusieurs médecins

traitants ont une opinion contradictoire. Il n'en va différemment que si ces

médecins traitants font état d'éléments objectivement vérifiables ayant été

ignorés dans le cadre de l'expertise et qui sont suffisamment pertinents pour

remettre en cause les conclusions de l'expert.(…)

Infine, va ricordato che se vi

sono dei rapporti medici contraddittori, il giudice non può evadere la

procedura senza valutare l'intero materiale ed indicare i motivi per cui egli si

fonda su un rapporto piuttosto che su un altro (STF 8C_535/2007 del 25 aprile

2008, STFA I 462/05 del 25 aprile 2007).

Va ancora rilevato che,

affinché un esame medico in ambito psichiatrico sia

ritenuto affidabile, esso deve adempiere diverse condizioni (D. Cattaneo, “La

promozione dell'autonomia del disabile: esempi scelti dalle assicurazioni

sociali”, in RDAT II-2003, pag. 571 seg., in particolare la nota 158, pag.

628-629, nella quale vengono citate alcune sentenze federali e cantonali, in

particolare la DTF 127 V 294; cfr. D. Cattaneo, “Le perizie nelle assicurazioni

sociali” in Le perizie giudiziarie Ed. CFPG, Lugano e Helbing &

Lichtenhahn, Basilea 2008 pag, 203 e segg. (249-254).

quest’ultima sentenza l'Alta Corte ha fatto proprie le considerazioni di

Mosimann. In particolare, secondo questo autore (Somatoforme Störungen:

Gerichte und [psychiatrische] Gutachten, in: SZS 1999 pag. 105 ss), in ambito

psichiatrico l’esperto deve innanzitutto porre una diagnosi secondo una

classificazione riconosciuta e pronunciarsi sulla gravità dell'affezione.

perito deve anche valutare l'esigibilità della ripresa di un'attività lucrativa

da parte dell'assicurato. Tale prognosi deve tener conto di diversi criteri,

quali il carattere premorboso, l'affezione psichica e quelle organiche

croniche, la perdita d'integrazione sociale, un eventuale profitto tratto dalla

malattia, il carattere cronico della malattia, la durata pluriennale della

stessa con sintomi stabili o in evoluzione e l'impossibilità di ricorrere a

trattamenti medici secondo la regola d'arte. La prognosi sfavorevole deve

essere fatta in base all’insieme dei succitati criteri.

Inoltre, l'esperto deve

esprimersi sull'aspetto psicosociale della persona esaminata.

Del resto, un rifiuto di

una rendita deve ugualmente basarsi su diversi criteri, tra i quali le

divergenze tra i dolori descritti e quelli osservati, le allegazioni

sull'intensità dei dolori la cui descrizione rimane sul vago, l'assenza di una

richiesta di cura, le evidenti divergenze tra le informazioni fornite dal paziente

e quelle risultanti dall'anamnesi, il fatto che le lamentele molto dimostrative

lascino l'esperto insensibile, come pure le allegazioni di grandi handicap

nonostante un ambiente psico-sociale intatto (STCA inedita 27 settembre 2001,

inc. 32.1999.124).

2.9. Questo

Tribunale, chiamato a verificare se lo stato di salute della ricorrente è stato

accuratamente vagliato dall’amministrazione prima dell’emissione della

decisione impugnata, non ha motivo per mettere in dubbio la valutazione

peritale effettuata dai medici del SMR, Dr. __________ e Dr. __________, da

considerare dettagliata, approfondita e quindi rispecchiante i parametri

giurisprudenziali sopra ricordati.

Nel

rapporto medico del 20 ottobre 2008 il Dr. __________ e il Dr. __________

hanno posto la diagnosi di “Alterazione osteo-strutturale dell’articolazione

tibio-tarsica e del profilo talare in stato dopo frattura pilone tibiale più

talus sinistro (osteosintesi il 18.03.2007). Stato dopo frattura traumatica radio

distale destro tipo Goyrand-Smith (18.03.2007). Stato dopo frattura malleolo

mediale caviglia destra (18.03.2007)” (doc. AI 19-3).

Per

quanto riguarda la capacità lavorativa i medici del SMR hanno fissato una

capacità lavorativa del 100% dal mese di luglio 2008 in tutte le attività lavorative rispettose dei limiti funzionali indicati (evitare la

deambulazione in terreni sconnessi e situazioni d’instabilità, limitare il

salire e scendere le scale, evitare l’utilizzo di utensili vibranti con arti

superiori ed evitare forza di presa prolungata con la mano destra), mentre

nell’attività di assistente d’albergo l’incapacità lavorativa è del 50%.

Infine, nelle mansioni di casalinga l’inabilità lavorativa è valutata al 5%.

Per

Considerandi

quanto riguarda il quadro psichiatrico non sono state riscontrate

psicopatologie con o senza influsso sulla capacità lavorativa (doc. AI 19-4).

Il TCA non ha motivo per distanziarsi da tale

valutazione peritale, che non è del resto stata smentita da certificati

medico-specialistici attestanti delle patologie maggiormente invalidanti, in

grado di influire sulla capacità lavorativa residua dell’interessata.

Tale non

può essere il referto del Dr. __________, spec. FMH in chirurgia ortopedica, il

quale nello scritto del 7 settembre 2009 riferisce al Dr. __________ che la

paziente “cammina in modo discretamente spedito senza particolare zoppia a

livello della tibio tarsica sinistra da te operata con tecnica più che corretta”

(doc. AI 28-1). Lo specialista ha quindi evidenziato che per contrastare il

peggioramento dei dolori l’unica soluzione sarebbe quella di un intervento

protetico della caviglia verso un’artrodesi. Intervento tuttavia rifiutato

dall’assicurata (doc. AI 28-1).

Il Dr. __________

non pone una diagnosi divergente da quella dei medici del SMR, non si esprime

sulla capacità lavorativa residua, né tantomeno sui limiti funzionali dell’assicurata.

Da parte

sua il medico curante Dr. __________, spec. FMH in chirurgia ortopedica, nel

rapporto del 10 luglio 2008 all’indirizzo dell’UAI non aveva posto una diagnosi

divergente da quella dei medici del SMR e per quanto riguarda la capacità

lavorativa in un’attività adeguata allo stato di salute egli aveva indicato una

piena abilità da subito in un lavoro sedentario (cfr. doc. AI 12-6).

Va qui

ricordato che se, da una parte, la

procedura davanti al TCA è retta dal principio inquisitorio, secondo cui i

fatti rilevanti per il giudizio devono essere accertati d'ufficio dal giudice,

dall’altra si rileva che questo principio non è però assoluto, atteso che la

sua portata è limitata dal dovere delle parti di collaborare all'istruzione

della causa (DTF 122 V 158 consid. 1a, 121 V 210 consid. 6c con riferimenti).

Il dovere processuale di collaborazione comprende

in particolare l'obbligo delle parti di apportare – ove ciò fosse ragionevolmente

esigibile – le prove necessarie, avuto riguardo alla natura della disputa e ai

fatti invocati, ritenuto che altrimenti rischiano di dover sopportare le

conseguenze della carenza di prove (DTF 117 V 264 consid. 3b con riferimenti).

ricorda tuttavia al ricorrente che il presente giudizio non pregiudica

eventuali suoi diritti nei confronti dell’assicurazione federale per

l’invalidità insorti in epoca successiva alla data decisiva del provvedimento impugnato,

il quale delimita il potere cognitivo del giudice (cfr. DTF 130 V 140 e 129 V

4).

conclusione, rispecchiando la valutazione del SMR i criteri di affidabilità e

completezza richiesti dalla giurisprudenza (cfr. consid. 2.8.), alla stessa può

essere fatto riferimento.

Inoltre,

richiamato l'obbligo che incombe all'assicurato di intraprendere tutto quanto sia ragionevolmente

esigibile per ovviare alle conseguenze del discapito economico cagionato dal

danno alla salute (DTF 123 V 233 consid. 3c, 117 V 278 consid. 2b, 400 e i

riferimenti ivi citati; Riemer‑Kafka, Die Pflicht zur

Selbstverantwortung, Friborgo 1999, pagg. 57, 551 e 572; Landolt, Das

Zumutbarkeitsprinzip im schweiz. Sozialversicherungsrecht, tesi Zurigo 1995, pag. 61; DTF 113 V 28 consid.

4a e sentenze ivi citate; cfr. anche Meyer Blaser, Rechtsprechung des Bundesgerichts

zum IVG, Zurigo 1997, pag. 221), è da ritenere

dimostrato, secondo il grado della verosimiglianza

preponderante abitualmente applicato nel settore delle assicurazioni sociali, che

l’assicurata dal mese di luglio 2008 è inabile al lavoro nella misura del 50%

nell’attività di assistente d’albergo, ma è da considerare abile al lavoro al 100%

in attività adeguate e rispettose dei suoi limiti funzionali.

consulente in integrazione professionale nel proprio rapporto del 16 marzo

2010, per quanto riguarda le attività esigibili ha indicato che RI 1 con una

formazione di assistente di albergo, potrebbe ancora svolgere attività di

commercio e/o vendita a tempo parziale (50%), in quanto sono attività che

consentono di rispettare i limiti funzionali stabiliti in sede medica. Ella

potrebbe inoltre, nel rispetto dei limiti funzionali, lavorare come

segretaria-ricezionista a tempo pieno, operaia generica di fabbrica, nel settore

della farmaceutica, del controllo della qualità, della microtecnica (doc. AI

36-2).

2.10

Occorre ora esaminare le conseguenze del danno alla salute

subìto dalla ricorrente dal profilo economico.

Preliminarmente

va ricordato che, secondo la giurisprudenza, per il raffronto dei redditi fa

stato il momento dell’inizio dell’eventuale diritto alla rendita (cfr. DTF 129

V 222; cfr., pure, STFA del 26 giugno 2003 nella causa R. consid. 3.1, I

600/01, del 3 febbraio 2003 nella causa R., I 670/01 pubblicata in SVR 2002 IV

Nr. 24, del 18 ottobre 2002 nella causa L. consid. 3.1, I 761/01 pubblicata in

SVR 2003 IV Nr. 11 e del 9 agosto 2002 nella causa S. consid. 3.1, I 26/02;

cfr., inoltre, STFA del 13 giugno 2003 nella causa G. consid. 4.2, I 475/01),

per cui nel caso concreto, come correttamente applicato dall’amministrazione, sono

determinanti i dati del 2008 visto che nella decisione del 15 luglio 2010 la

rendita è stata negata a partire dal 1° ottobre 2008).

2.10.1

Per determinare

il reddito ipotetico conseguibile dalla persona assicurata senza il danno alla

salute (reddito da valido), occorre stabilire quanto la stessa, nel

momento determinante (corrispondente all’inizio dell’eventuale diritto alla

rendita), guadagnerebbe, secondo il grado di verosimiglianza preponderante,

quale persona sana (DTF 129 V 222 consid. 4.3.1. pag. 224 con riferimento).

Tale reddito dev’essere determinato il più concretamente possibile.

Di regola

ci si fonderà sull’ultimo reddito che la persona assicurata ha conseguito prima

del danno alla salute, se del caso adeguato al rincaro e all’evoluzione reale

dei salari (cfr. STF 8C_334/2008 del 26 novembre 2008; STF 9C_181/2008 del 23

ottobre 2008, DTF 129 V 222 consid. 4.3.1. pag. 224), o comunque sul salario

che potrebbe essere conseguito in un posto di lavoro identico nella stessa

azienda o in un’azienda simile.

Nel caso

in cui non fosse possibile quantificare in maniera attendibile il reddito

ipotetico che l’assicurato avrebbe potuto conseguire senza invalidità, si farà

riferimento ai dati empirici o statistici (STF 8C_334/2008 del 26 novembre

2008; VSI 1999 pag. 248 consid. 3b). Per il resto, occorre tenere conto del

principio secondo cui – in assenza di indizi concreti che impongano una diversa

valutazione – la persona assicurata avrebbe di regola, e conformemente

all’esperienza generale, continuato l’attività precedentemente svolta senza

invalidità (RAMI 2000 no. U 400 pag. 381 consid. 2a).

Nel caso

di specie, l’assicurata ha conseguito nel 1998 l’attestato federale di capacità

(AFC) come assistente di albergo. Attività che tuttavia non ha mai esercitato

essendosi dedicata alla cura dei figli, nati rispettivamente nel 1999 e nel

2001.

Prima del

danno alla salute l’insorgente ha quindi svolto dei corsi di formazione

(aggiornamento) nell’ambito della formazione appresa, in particolare ella ha

seguito una formazione commerciale per adulti presso la Scuola __________ di __________

per completare la formazione di assistente di albergo. Tra il 2006 e il 2007 ha poi cercato attivamente un’occupazione in questo settore (cfr. doc. AI 24-1).

A mente

di questa Corte ritenuto come l’assicurata prima dell’insorgere del danno alla

salute non ha mai intrapreso l’attività di assistente di albergo, non è possibile

quantificare in maniera attendibile il reddito ipotetico che ella avrebbe

potuto conseguire senza invalidità.

considerazione di ciò, il reddito da valido va determinato sulla base di dati

statistici come correttamente ha fatto l’Ufficio AI.

Applicando

i dati statistici nazionali di cui alla Tabella TA1, riferita all’anno 2008,

categoria 4, attività semplici e ripetitive p.to 55 “Alberghi e

ristoranti” si ottiene un importo mensile di fr. 3’647.-- che riportato su

41.6

ore corrisponde a fr. 3'792.88 al mese, pari a fr. 45'514.56 all’anno.

Come

vedremo (cfr. consid. 2.10.3.) anche se si volessero applicare, per pura

ipotesi di lavoro, i dati statistici nazionali di cui alla Tabella TA1,

riferita all’anno 2008, categoria 3, conoscenze professionali e

specializzate, in considerazione del fatto che l’assicurata ha conseguito un

attestato federale di capacità (AFC), il risultato finale non cambierebbe.

L’importo

mensile di fr. 3’986.--, p.to 55 “Alberghi e ristoranti”, riportato su

41.6

ore corrisponde a fr. 4'145.44 al mese, pari a fr. 49'745.28 all’anno.

2.10.2

Per quanto

riguarda invece il reddito da invalido, va ricordato che lo stesso è determinato sulla

base della situazione professionale concreta dell'interessato, a condizione

però che quest'ultimo sfrutti in maniera completa e ragionevole la capacità

lavorativa residua e che il reddito derivante dall'attività effettivamente

svolta sia adeguato e non costituisca un salario sociale

("Soziallohn") (DTF 126 V 76 consid. 3b/aa e riferimenti).

invece non esiste un siffatto guadagno, in particolare perché l'assicurato non

ha intrapreso una attività lucrativa da lui esigibile, il reddito da invalido,

da contrapporre a quello da valido nella determinazione del grado di

invalidità, può essere ricavato dai rilevamenti statistici ufficiali, editi

dall'Ufficio federale di statistica, che si riferiscono agli stipendi medi

nelle principali regioni e categorie di lavoro (DTF 126 V 76 consid. 3b/bb; RCC

1991.

p. 332 consid. 3c, 1989 p. 485 consid. 3b).

Inoltre,

va rilevato che, secondo la giurisprudenza federale, per gli assicurati che, a

causa della particolare situazione personale o professionale (affezioni

invalidanti, età, nazionalità e tipo di permesso di dimora, grado di

occupazione ecc.), non possono mettere completamente a frutto la loro capacità

residua nemmeno in lavori leggeri e che pertanto non riescono di regola a

raggiungere il livello medio dei salari sul mercato, viene operata una

riduzione percentuale sul salario teorico statistico. Il

TFA ha precisato, al riguardo, come una deduzione globale massima del 25% del

salario statistico permettesse di tener conto delle varie particolarità

suscettibili di influire sul reddito del lavoro. Inoltre, chiamato a

pronunciarsi sulla deduzione globale, la quale procede da una stima che

l'amministrazione deve succintamente motivare, il giudice non può senza valido

motivo sostituire il suo apprezzamento a quello degli organi dell'assicurazione

(DTF 126 V 80 consid. 5b/cc).

L’Alta

Corte ha stabilito che sono esclusivamente applicabili, in difetto di

indicazioni economiche concrete, i dati salariali nazionali risultanti dalla

tabella di riferimento TA1 dell’inchiesta sulla struttura dei salari edita

dall’Ufficio federale di statistica e non i valori desumibili dalla tabella

TA13, che riferisce dei valori in relazione alle grandi regioni (SVR 2007 UV

nr. 17, STFA del 5 settembre 2006 nella causa P., I 222/04).

Nel caso

concreto, applicando i dati forniti dalla tabella TA1 2008 elaborata dall'Ufficio

federale di statistica, la ricorrente, svolgendo nel 2008 una professione che

presuppone qualifiche inferiori nel settore privato svizzero (a proposito della

rilevanza delle condizioni salariali nel settore privato, cfr. RAMI 2001 U 439,

p. 347ss. e SVR 2002 UV 15, p. 47ss.), avrebbe potuto realizzare, in media, un

salario mensile lordo pari a fr. 4'116.--

Riportando

questo dato su 41.6 ore (cfr. tabella B 9.2, pubblicata

in La Vie économique, 10-2010, p. 94), esso ammonta a fr. 4'280.64

mensili oppure a fr. 51'367.68 per l'intero anno (fr. 4'280.64 x 12, ritenuto

che la quota di tredicesima è già compresa, cfr. STFA del 18 febbraio 1999

nella causa B., U 274/98, p. 5 consid. 3a).

ossequio alla giurisprudenza federale, occorre, in seguito, esaminare le

circostanze specifiche del caso concreto (limitazione addebitabile al danno

alla salute, età, anni di servizio, nazionalità e tipo di permesso di dimora,

grado d'occupazione, cfr. DTF 126 V 80 consid. 5b/bb) e, se del caso, procedere

ad una riduzione percentuale del salario statistico medio. La riduzione massima

consentita ammonta al 25%, percentuale che consente "… di tener conto

delle varie particolarità che possono influire sul reddito del lavoro"

(cfr. DTF 126 V 80 consid. 5b/cc).

In una

sentenza del 25 luglio 2005 nella causa J., I 147/05, consid. 2, il TFA ha

proceduto ad una riduzione del 15% sul reddito statistico da invalido,

trattandosi di un assicurato straniero, nato nel 1953 e al beneficio di un

permesso di domicilio, che, a causa del danno alla salute, era stato giudicato

in grado di svolgere un’attività adeguata in misura del 60%.

La nostra Corte federale ha ritenuto suscettibili di incidere sul livello di reddito ancora

conseguibile dall’assicurato, gli impedimenti funzionali derivanti dal danno

alla salute (10%), così come il fatto di poter lavorare soltanto a tempo

parziale (5%):

2.4

Aufgrund der zu Recht nicht bestrittenen

Auffassung der Gutachter des Instituts Y.________ vom 4. April 2003 ist dem

Beschwerdegegner die angestammte Tätigkeit als Schweisser nicht mehr zumutbar,

während körperlich leichte bis intermittierend mittelschwere adaptierte

Tätigkeiten zu 60% zumutbar sind (d.h. wechselbelastende Tätigkeiten ohne

Heben, Stossen und Ziehen von Lasten über 5 bis 10 kg repetitiv und vereinzelt über 15 kg, ohne Überkopftätigkeiten und ohne Tätigkeiten in gebückter

Haltung mit Rotation der Wirbelsäule). Aufgrund dieser Einschränkungen sind

keine triftigen Gründe ersichtlich, um von einem leidensbedingten Abzug

abzusehen; dies wird von der Beschwerde führenden Verwaltung denn auch nicht

bestritten.

2.5

Entgegen der Auffassung im kantonalen

Entscheid ist die Nationalität hier zu vernachlässigen angesichts der Tatsache,

dass die statistischen Löhne aufgrund der Einkommen der schweizerischen und der

ausländischen Wohnbevölkerung erfasst werden (AHI 2002 S. 70) und der

Beschwerdegegner kein Saisonnier ist, sondern über die

Niederlassungsbewilligung C verfügt (Urteil S. vom 16. April 2002, I 640/00

[Zusammenfassung in HAVE 2002 S. 308]). Damit gehört der Versicherte vielmehr

einer Ausländerkategorie an, für welche der monatliche Männer-Bruttolohn im

Anforderungsniveau 4 sogar etwas über dem entsprechenden, nicht nach dem

Merkmal der Nationalität differenzierenden Totalwert liegt (Lohnstrukturerhebung

2000.

S. 47 Tabelle TA12 sowie Lohnstrukturerhebung 2002 S. 59 Tabelle TA12). Es

ist denn auch dieser Totalwert die massgebende Vergleichsgrösse und nicht etwa

das Einkommen der Schweizer (wie es die Vorinstanz angenommen hat), da sich

Tabellenlöhne aus den Einkommen der In- und Ausländer zusammensetzen.

2.6

Die IV-Stelle führt in der

Verwaltungsgerichtsbeschwerde zwar zu Recht aus, "dass Teilzeitangestellte

nicht zwingend weniger als Vollzeittätige verdienen (zum Beispiel in

Beschäftigungsbereichen, in denen Teilzeitarbeit Nischen auszufüllen vermag,

die arbeitgeberseits stark nachgefragt und dementsprechend entlöhnt werden

...)." Jedoch wird das Invalideneinkommen hier allein aufgrund

statistischer Angaben festgesetzt, so dass die statistisch erhärtete Tatsache

der Lohneinbusse von teilzeitarbeitenden Männern im massgebenden

Anforderungsniveau 4 (einfache und repetitive Tätigkeiten) zu berücksichtigen

ist (vgl. Lohnstrukturerhebung 2000 S. 24 T8 sowie Lohnstrukturerhebung 2002 S.

28.

T8), auch wenn in diesem Rahmen der prozentuale Minderverdienst nicht

schematisch dem Abzug gleichzusetzen ist (vgl. BGE 126 V 79 Erw. 5b/aa).

2.7

Damit sind im Rahmen des Abzuges die

leidensbedingten Einschränkungen des Versicherten (vgl. Erw. 2.4) sowie die

Möglichkeit, nur noch Teilzeit arbeiten zu können (Erw. 2.6 hievor), zu

berücksichtigen. Da die IV-Stelle in Verfügung und Einspracheentscheid keinen

Abzug wegen Teilerwerbstätigkeit berücksichtigt hat, obwohl dies angemessen

gewesen wäre, lag für das kantonale Gericht ein triftiger Grund vor, sein

Ermessen an die Stelle desjenigen der Verwaltung zu setzen; die abweichende

Ermessensausübung erweist sich deshalb insoweit als näher liegend (vgl. Erw.

2.3

hievor). Indessen hat die Vorinstanz zu Unrecht auch den Ausländerstatus

des Beschwerdegegners berücksichtigt (Erw. 2.5 hievor). Die IV-Stelle hat

jedoch die leidensbedingten Einschränkungen - angesichts der Beschwerden - mit

einem Abzug von 10% vom Tabellenlohn berücksichtigt; wird auch der Tatsache

Rechnung getragen, dass der Beschwerdegegner nur noch teilerwerbstätig sein

kann, erscheint - gesamthaft gesehen - das Ermessen der Vorinstanz als näher

liegend. Damit hatte diese genügend triftige Gründe, um vom Abzug der

Verwaltung abzuweichen, so dass ein solcher in Höhe von 15% vorzunehmen ist,

was zu einem Invaliditätsgrad von 52% und damit zum Anspruch auf eine halbe

Invalidenrente führt." (STFA succitata)

un’altra pronunzia del 25 luglio 2005 nella causa Y., U 420/04, consid. 2 -

riguardante un assicurato straniero, nato nel 1961 e al beneficio di un

permesso di domicilio, totalmente abile in attività lavorative leggere da un

profilo dell’impegno fisico - lo stesso TFA ha nuovamente applicato una

decurtazione del 15% (“Dem Beschwerdegegner sind aus medizinischer Sicht

unbestrittenermassen keine schweren Arbeiten mehr zumutbar (vgl. Erw.

2.5.1

hievor), sodass er den bisher ausgeübten Tätigkeiten nicht mehr nachgehen

kann. Mit den von der SUVA verfügten 15% wird sowohl dem

Verlust, Schwerarbeit leisten zu können, als auch der leidensbedingten

Einschränkung, die für sich nicht sehr ausgeprägt ist, angemessen Rechnung

getragen”).

In una sentenza del 25 aprile 2005 nella causa R., inc. 35.2004.104,

il TCA ha fornito alcune indicazioni circa le modalità secondo le quali deve

essere applicata la riduzione percentuale sul reddito statistico da invalido,

argomentando:

Su quest’ultimo punto, il TCA ha attentamente

esaminato alcune recenti sentenze federali e ne ha ricavato l’impressione di

una prassi non sempre coerente.

A titolo di esempio, in una sentenza del 14

febbraio 2005 nella causa T., I 594/04, consid. 2.3, il TFA ha indicato che

l’età dell’assicurato (47 anni al momento del rilascio della decisione

impugnata) non rappresentava un fattore di riduzione, stabilendo inoltre che i

lavoratori ausiliari, su un mercato equilibrato del lavoro, vengono richiesti a

prescindere dalla loro età e quindi che, in queste attività, l’età di per sé

non influisce sul livello retributivo.

Per conto, in una pronunzia del 20 gennaio 2005

nella causa R., I 138/04, consid. 4.3., la stessa Alta Corte federale ha applicato una riduzione sul reddito statistico da invalido,

trattandosi di un assicurato di 35 anni, dichiarato completamente abile in

attività semplici e ripetitive nel settore dei servizi, “en regard de l’âge

de l’assuré et des limitations résultant de l’atteinte à sa santé” (la

sottolineatura è del redattore).

In un’altra sentenza del 23 febbraio 2004 nella

causa M., B 67/04, consid. 3.3.2 - concernente un assicurato di 54 anni al

beneficio di un permesso di domicilio - l’Alta Corte non ha ritenuto che l’età

costituisse un fattore di riduzione.

Del resto, con riferimento all’art. 28 cpv. 4

OAINF (cfr. consid. 2.4.), la giurisprudenza federale ha stabilito che questa

disposizione torna applicabile agli assicurati che, alla data di inizio della

rendita di invalidità, hanno un’età attorno ai 60 anni (cfr. DTF 123 V 419

consid. 1b; SVR 1995 UV 35, p. 105 consid. 2b).

Al fine di garantire l’uguaglianza di trattamento

fra assicurati (circa la necessità di introdurre dei criteri obiettivi allo

scopo di evitare disparità di trattamento, cfr. DTF 123 V 104 consid. 3e, DTF

115.

V 138ss. consid. 6-7, 405ss., consid. 4-6; STFA del 24 febbraio 2005 nella

causa S., U 80/04, consid. 4.2.1), questo Tribunale – chiamato peraltro, in

talune circostanze, a direttamente quantificare la riduzione percentuale (cfr.,

ad esempio, la STFA del 25 febbraio 2003 nella causa P., U 329 + 330/01) – e

visto che il problema si pone in modo analogo in alcuni importanti settori

delle assicurazioni sociali (assicurazione per l’invalidità, previdenza

professionale, assicurazione contro gli infortuni e assicurazione contro le

malattie), ritiene di dover fornire le seguenti indicazioni.

Ad ognuno dei fattori di rilievo indicati dalla

giurisprudenza federale corrisponde una decurtazione del 5%.

Per quanto riguarda specificatamente la riduzione

percentuale legata alla limitazione addebitabile al danno alla salute,

l’esistenza, in un caso concreto, di impedimenti di una particolare gravità,

che in genere limitano l’assicurato anche nell’esercizio di un’attività

sostitutiva, può comunque giustificare l’applicazione di una riduzione più

elevata (cfr., in questo senso, la STFA del 16 febbraio 2005 nella causa C., I

559/04, consid. 2.2, in cui la Corte federale ha avallato la riduzione decisa

dall’amministrazione (15%), trattandosi di un assicurato abile soltanto

parzialmente in attività leggere, la STFA del 17 febbraio 2005 nella causa B.,

I 1/04, consid. 4.3.4, in cui è stata applicata una decurtazione del 10% per

tenere conto delle difficoltà legate al danno alla salute e la STFA del 23 febbraio 2005 nella causa B., I 632/04, consid. 4.2.2, in cui è stata confermata

una riduzione del 15% per ragioni di salute).

La presenza cumulativa di più fattori legittima

l’applicazione della riduzione massima del 25% (cfr., in questo senso, la STFA del 4 febbraio 2003 nella causa S., U 311/02, consid. 4.3).

Nella già citata sentenza del 23 febbraio 2004

nella causa M., il TFA ha applicato una deduzione globale del 15% motivata

dagli impedimenti legati al danno alla salute, ritenendo assenti gli altri

fattori di riduzione (anni di servizio, nazionalità e tipo di permesso di

dimora, grado di occupazione)." (STCA succitata, consid. 2.11.)

2.10.3

In concreto,

la consulente non ha applicato riduzioni dal reddito statistico.

Il TCA

non vede alcun motivo per sostituire il proprio apprezzamento a quello dell’amministrazione.

Partendo,

quindi, da un salario da invalida di fr. 51'367.68 e

confrontando questo dato con l'importo di

fr. 45'514.56 corrispondente al reddito che l’insorgente avrebbe conseguito da valida

nell'anno 2008 (cfr. consid. 2.10.1), non emerge alcuna

incapacità al guadagno.

Come anticipato

al considerando 2.10.1. anche applicando i dati statistici nazionali di cui

alla Tabella TA1, riferita all’anno 2008, categoria 3, conoscenze

professionali e specializzate, il risultato finale non cambia.

Partendo,

infatti, da un salario da invalida di fr. 51'367.68 e

confrontando questo dato con l'importo di

fr. 49'745.28 corrispondente al reddito che l’insorgente avrebbe conseguito da valida

nell'anno 2008 (cfr. consid. 2.10.1), non emerge alcuna

incapacità al guadagno.

L’UAI ha

pertanto agito correttamente, procedendo alla soppressione delle prestazioni,

in applicazione dell’art. 88a OAI – che prevede che se la capacità al guadagno

dell’assicurato o la capacità di svolgere le mansioni consuete migliora oppure

se la grande invalidità o l’assistenza dovuta all’invalidità si riduce, v’è

motivo di ammettere che il cambiamento determinante sopprime, all’occorrenza,

tutto o parte del diritto a prestazioni dal momento in cui si può supporre che

il miglioramento constatato perduri. Lo si deve in ogni caso tenere in

considerazione allorché è durato tre mesi, senza interruzione notevole, e che

presumibilmente continuerà a durare – a partire dal 1° ottobre 2008.

Nella

misura in cui l’UAI ha rifiutato il riconoscimento di una rendita di invalidità

dopo il 30 settembre 2008, la decisione del 15 luglio 2010 deve quindi essere

confermata.

2.11

Con il

ricorso l’assicurata ha fatto valere una lesione del diritto di essere sentito

e di quello del divieto d’arbitrio. Secondo l’avv. RA 1 l’Ufficio AI ha

negletto e rifiutato il peggioramento della patologia fisica senza alcuna

motivazione (cfr. doc. I, pag. 18).

sensi dell'art. 29 cpv. 2 Cost. le parti

hanno diritto d'essere sentite. Per costante giurisprudenza, dal diritto di

essere sentito deve in particolare essere dedotto il diritto per l'interessato

di esprimersi prima della resa di una decisione sfavorevole nei suoi confronti,

quello di fornire prove circa i fatti suscettibili di influire sul

provvedimento, quello di poter prendere visione dell'incarto, quello di

partecipare all'assunzione delle prove, di prenderne conoscenza e di

determinarsi al riguardo (DTF 127 V 431, 127 I 56, 126 V 130; cfr.,

riguardo al previgente art. 4 cpv. 1 vCost., la cui giurisprudenza si applica

anche alla nuova norma, DTF 126 I 16, 124 V 181 e 375 con riferimenti).

Nel caso in esame, tuttavia, l’amministrazione dopo aver esperito

gli accertamenti medici del caso, in particolare la valutazione medica del SMR,

ha preavvisato l’assicurata con il progetto di decisione del 16 aprile 2010

(doc. AI 41-1), nel quale l’Ufficio AI ha motivato il rifiuto delle prestazioni

dell’assicurazione invalidità sulla base della documentazione raccolta

all’incarto ed in particolare del rapporto stilato dai medici del Servizio

medico regionale (SMR) (doc. AI 19-1).

Il rappresentante di RI 1 ha inoltre potuto prendere visione

dell’intera documentazione riguardante il suo caso e formulare le osservazioni

del 23 ottobre 2009 sul precedente progetto di decisione, poi annullato (cfr. doc.

AI 26-1; 23-1), e del 12 maggio 2010 sul progetto di decisione del 16 aprile

2010.

(cfr. doc. AI 41-1; 43-1).

In queste circostanze, dunque, non è ravvisabile una violazione

del diritto di essere sentito, né del divieto d’arbitrio.

2.12

L’assicurata

nel proprio atto ricorsuale ha chiesto “l’allestimento di una perizia atta a

determinare le potenzialità lavorative residue (se esistenti) della ricorrente”

(doc. VII).

qui ricordato che, quando

l'istruttoria da effettuare d'ufficio conduce l'amministrazione o il giudice,

in base ad un apprezzamento coscienzioso delle prove, alla convinzione che la

probabilità di determinati fatti deve essere considerata predominante e che

altri provvedimenti probatori più non potrebbero modificare il risultato, si

rinuncerà ad assumere altre prove (valutazione anticipata delle prove cfr.

Kölz/Häner, Verwaltungsverfahren und Verwaltungsrechtspflege des Bundes, pag.

47.

n. 63, Gygi, Bundesverwaltungsrechtspflege, 2° ed., pag. 274, si veda pure

DTF 122 II consid. 469 consid. 41; 122 III 223 consid. 3; 119 V 344 consid. 3c

con riferimenti). Un tale modo di procedere non lede il diritto di essere

sentito conformemente all'art. 29 cpv. 2 Cost. (DTF 124 V 94 consid. 4b, 122 V 162 consid. 1d, 119 V 344

consid. 3c con

riferimenti).

concreto, alla luce delle risultanze di cui sopra, questo Tribunale ritiene la

fattispecie sufficientemente chiarita, per cui non appare necessario procedere

ad altri accertamenti medici.

2.13

Secondo

l'art. 29 cpv. 2 Lptca e 69 cpv. 1bis LAI, la procedura di ricorso in caso di

controversie relative all'assegnazione o al rifiuto di prestazioni AI dinanzi

al Tribunale cantonale delle assicurazioni è soggetta a spese. L'entità delle

spese è determinata fra 200.-- e 1'000.-- franchi in funzione delle spese di

procedura e senza riguardo al valore litigioso (DTF 133 V 402; STF 9C_156/2009

del 7 aprile 2009; STF 8C_393/2008 del 24 settembre 2008).

Visto

l’esito della vertenza, le spese per complessivi fr. 500.- andrebbero poste a

carico dell’assicurata, la quale ha tuttavia chiesto l'assistenza giudiziaria

(cfr. consid. 2.14.).

riguardo il Consiglio federale nel Messaggio concernente la modifica della

legge federale sull'assicurazione per l'invalidità (misure di semplificazione

della procedura) del 24 maggio 2005 in FF 2005 pag. 2751 seg. si è così

espresso:

(...)

Quando sono adempite le condizioni del gratuito

patrocinio, la procedura di ricorso in materia di AI continuerà ad essere

gratuita (con riserva di una successiva restituzione) per gli assicurati

interessati, come negli altri settori del diritto amministrativo.

Si intende così garantire che saranno prese in

considerazione le particolarità del singolo caso, in modo tale che anche le

persone meno abbienti possano accedere ai tribunali.

(...)

Le stesse considerazioni valgono a proposito

delle procedure di ricorso dinanzi al tribunale cantonale delle assicurazioni

e, per le persone residenti all'estero, dinanzi alla Commissione di ricorso

AVS/AI. In altri termini, quando non può essere concesso il gratuito patrocinio

in seguito a circostanze particolari che riguardano il singolo caso, per le

controversie concernenti prestazioni dell'AI i Cantoni devono stabilire limiti

di spesa inferiori rispetto agli altri settori del diritto amministrativo.

Al fine di tener conto della componente di

politica sociale, fisseranno questi limiti non in funzione del valore

litigioso, ma in funzione dell'onere effettivo. È stato fissato un limite di

spesa (dai 200 ai 1000 franchi) equivalente a quello stabilito nella revisione

totale dell'organizzazione giudiziaria. Si è così dato seguito al suggerimento

espresso dalla maggioranza dei Cantoni nella procedura di consultazione.

(...)"

2.14

La ricorrente

ha infine postulato di essere posta al beneficio dell’assistenza giudiziaria

con gratuito patrocinio (I).

Ai sensi

dell’art. 61 lett. f LPGA nella procedura giudiziaria cantonale deve essere

garantito il diritto di farsi patrocinare. Se le circostanze lo giustificano,

il ricorrente può avere diritto al gratuito patrocinio. Tale norma di legge

rispecchia sostanzialmente il tenore del vecchio art. 85 cpv. 2 lett. f LAVS,

rimasto in vigore sino al 31 dicembre 2002, il quale prevedeva che l’autorità

di ricorso doveva garantire il diritto di farsi patrocinare, se del caso,

l’assistenza giudiziaria. L’art. 61 lett. f LPGA mantiene il principio che i

presupposti del diritto alla concessione dell’assistenza giudiziaria si

esaminano sulla base del diritto federale, mentre la determinazione della relativa

indennità spetta al diritto cantonale (DTF 110 V 362; Kieser, op. cit., ad art.

61, n. 86, pag. 626).

presupposti (cumulativi) per la concessione dell’assistenza giudiziaria –

rimasti invariati rispetto al vecchio diritto (Kieser, op. cit., ad art. 61, n.

88s) – sono in principio dati se l’istante si trova nel bisogno (cfr. anche

art. 3 Lag), se l’intervento dell’avvocato è necessario o perlomeno indicato

(cfr. anche art. 14 cpv. 2 Lag) e se il processo non è palesemente privo di

esito positivo (cfr. anche art. 14 cpv. 1 Lag; DTF 125 V 202 e 372 con

riferimenti).

Dalle tavole

processuali si evince che la ricorrente, nubile con due figli (__________ del

1999.

e __________ del 2001), vive grazie all’aiuto dell’assistenza pubblica

(cfr. doc. A1).

In tali

circostanze l’indigenza deve essere ammessa.

L’assicurata non possiede

inoltre le necessarie conoscenze giuridiche, per cui l’intervento di un legale

appare giustificato e di primo acchito il ricorso non pareva essere privo di

fondamento.

Essendo dunque nella fattispecie soddisfatti i requisiti cumulativi per la

concessione dell'assistenza giudiziaria a favore dell'assicurato, il gratuito

patrocinio va quindi concesso, riservato l'eventuale obbligo di rimborso,

qualora la situazione economica dell'assicurato dovesse in futuro migliorare

(cfr. art. 61 lett. f LPGA; Kieser, Kommentar ATSG, 2003, ad art. 61, n. 93;

cfr. art. 9 Lag; relativamente al gratuito patrocinio nella procedura davanti

al TFA cfr. art. 152 cpv. 3 OG; STFA del 15 luglio 2003 nella causa S., I

569/02, consid. 5; STFA del 23 maggio 2002 nella causa D., U 234/00, consid.

5a, parzialmente pubblicata in DTF 128 V 174; DTF 124 V 301, consid. 6).

consegue che la ricorrente è per il momento esonerato dal pagamento delle spese

processuali (cfr. art. 69 cpv. 1bis LAI; STF I 885/06 del 20 giugno 2007).

Dispositivo

Per questi motivi

dichiara e pronuncia

1. Il ricorso

è respinto.

2. L’istanza

tendente alla concessione dell’assistenza giudiziaria e del gratuito patrocinio

è accolta.

3. Le

spese per complessivi fr. 500.-- sono poste a carico della ricorrente. A

seguito della concessione dell'assistenza giudiziaria esse sono per il momento

assunte dallo Stato.

4. Comunicazione

agli interessati i quali possono impugnare il presente giudizio con ricorso in

materia di diritto pubblico al Tribunale

federale, Schweizerhofquai 6, 6004 Lucerna, entro 30

giorni dalla comunicazione.

L'atto di

ricorso, in 3 esemplari, deve indicare quale decisione è chiesta invece di

quella impugnata, contenere una breve motivazione, e recare la firma del

ricorrente o del suo rappresentante.

Al ricorso dovrà essere allegata la decisione impugnata e la busta in cui il

ricorrente l'ha ricevuta.

Per il Tribunale

cantonale delle assicurazioni

Il presidente Il

segretario

Daniele Cattaneo Fabio

Zocchetti

Ultimo aggiornamento: 09.05.2026

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