32.2010.243

L'UAI ha soppresso la rendita spettante all'assicurato facendo riferimento alla decisione dell'assicuratore infortuni. Non vi sono ragioni per scostarsi da tale procedere

23 febbraio 2011Italiano40 min

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Fatti

principi giurisprudenziali sviluppati in materia di revisione di rendite sotto

il regime del vecchio art. 41 LAI sono applicabili anche a proposito dell’art.

17 LPGA (DTF 130 V 349 seg. consid. 3.5).

2.5. In una

sentenza del 12 ottobre 2005 nella causa R., I 8/04, pubblicata in plaidoyer

1/06, pag. 64-65, il TFA ha ricordato i principi che sono alla base della

revisione e della riconsiderazione di decisioni amministrative e si è così

espresso:

(...)

2. 2.1 En l'espèce, il s'agit tout

d'abord de savoir si l'on est en présence d'un motif de révision, ce qui

suppose une modification notable du taux d'invalidité (art. 17 LPGA). Il n'y a

pas matière à révision lorsque les circonstances sont demeurées inchangées et

que le motif de la suppression ou de la diminution de la rente réside

uniquement dans une nouvelle appréciation du cas. Un motif de révision au sens

de l'art. 17 LPGA (ou de l'ancien art. 41 LAI) doit clairement ressortir du

dossier (p. ex. arrêt P. du 31 janvier 2003

[I 559/02], consid. 3.2 et les arrêts cités; sur

les motifs de révision en particulier: URSS Müller, Die materiellen

Voraussetzungen der Rentenrevision in der Invalidenversicherung, thèse,

Fribourg 2002, p. 133 ss). La réglementation sur la révision ne saurait en

effet constituer un fondement juridique à un réexamen sans condition du droit à

la rente (Rudolf Ruedi, Die Verfügungsanpassung als verfahrensrechtliche

Grundfigur namentlich von Invalidenrentenrevisionen, in: Schaffauser/ Schlauri

[Hrsg], Die Revision von Dauerleistungen in der Sozialversicherung, Saint-Gall,

1999, p. 15).

2.2 Si l'on

compare les expertises du COMAI du 9 mai 1995 et de la Clinique X. du 10 mai 2002, les principaux diagnostics posés sont pratiquement superposables

(syndrome somatoforme douloureux persistant et personnalité fruste et dépendante

en 1995; syndrome douloureux somatoforme persistant [F45.4] et personnalité aux

traits dépendants [F60.7] en 2002). Les conclusions des expertises sont

divergentes, en revanche, en ce qui concerne les répercussions des atteintes à

la santé sur la capacité de travail. Les experts du COMAI avaient estimé que le

syndrome somatoforme douloureux prenait place dans le contexte d'un trouble de la personnalité. On était en présence d'une atteinte à la santé mentale importante, entraînant

une incapacité totale de travail, sans perspective de reclassement ni

d'amélioration, vu l'importance de la régression et de la fixation somatique.

Les experts de la Clinique X. concluent, pour leur part, à l'absence d'atteinte somatique ou psychique

susceptible de limiter la capacité de travail. Les mêmes experts déclarent

s'écarter des conclusions du COMAI, au motif que l'association d'un trouble

somatoforme douloureux à une personnalité aux traits dépendants ne constitue

pas, à leur avis, une atteinte à la santé mentale importante.

2.3 Sur la base

de ces éléments, il y a lieu de constater que les experts de la Clinique X. ne font pas état d'une modification de l'état de santé du recourant, mais

remettent en cause l'appréciation précédente - et fondée sur un même état de

fait - des experts du COMAI. Ni l'administration ni les premiers juges n'ont

cherché du reste à démontrer l'existence d'un changement de circonstances. Ils

insistent plutôt sur le caractère probant de l'expertise dé la Clinique X., en faisant totalement abstraction des règles sur la révision et comme s'il

s'agissait en l'occurrence de se prononcer pour la première fois sur le droit à

la rente. Mais cela ne suffit pas, on l'a vu, pour justifier une révision du

droit à la rente (cf. aussi Urs Müller, op. cit., p. 135, ch. 490).

3. 3.1. Le principe selon lequel

l'administration peut en tout temps revenir d'office sur une décision

formellement passée en force qui n'a pas donné lieu à un jugement sur le fond,

lorsque celle-ci est certainement erronée et que sa rectification revêt une

importance appréciable, l'emporte sur la procédure de révision. Ainsi, l'administration

peut aussi modifier une décision de rente lorsque les conditions de la révision

selon l'art. 17 LPGA ne sont pas remplies. Si le juge est le premier à

constater que la décision initiale était certainement erronée, il peut confirmer,

en invoquant ce motif, la décision de révision prise par l'administration (ATF

125 V 369 consid. 2 et les arrêts cités; cf. aussi ATF 112 V 373 consid. 2c et

390 consid. 1b). Il est à relever que la reconsidération est désormais

expressément prévue à l'art. 53 LPGA.

3.2 Pour juger

s'il est admissible de reconsidérer une décision pour le motif qu'elle est sans

nul doute erronée, il faut se fonder sur la situation juridique existant au

moment où cette décision a été rendue, compte tenu de la pratique en vigueur à

l'époque (ATF 119 V 479 consid. 1b/cc et les références). Par le biais de la

reconsidération, on corrigera une application initiale erronée du droit, de

même qu'une constatation erronée résultant de l'appréciation des faits. Un

changement de pratique ou de jurisprudence ne saurait en principe justifier une

reconsidération (ATF 117 V 17 consid. 2c, 115 V 314 consid. 4a/cc). Une

décision est sans nul doute erronée non seulement lorsqu'elle a été prise sur

la base de règles de droit non correctes ou inappropriées, mais aussi lorsque

des dispositions importantes n'ont pas été appliquées ou l'ont été de manière

inappropriée (DTA 1996/97 n° 28 p. 158 consid. 3c). Tel est notamment le cas lorsque

l'administration a accordé une rente d'invalidité au mépris du principe de la

priorité de la réadaptation sur la rente (voir l'arrêt P. du 31 janvier 2003,

déjà cité). A l'inverse, une inexactitude manifeste ne saurait être admise

lorsque l'octroi de la prestation dépend de conditions matérielles dont

l'examen suppose un pouvoir d'appréciation, quant à certains de leurs aspects

ou de leurs éléments, et que la décision paraît admissible compte tenu de la situation

de fait et de droit (arrêt P. du 13 août 2003 [1790/01], consid. 3).

3.3 En l'espèce,

c'est en vue d'élucider les divergences issues d'avis médicaux contradictoires se

trouvant au dossier que l'administration a recueilli l'expertise du COMAI, du 9

mai 1995, et qu'elle s'est fondée sur cette dernière pour allouer une rente

entière au recourant, le 1er décembre 1995. En présence d'un tableau

clinique complexe, par ailleurs difficile à appréhender en raison de ses

aspects subjectifs, la prise de position sur une incapacité de travail implique

toujours un jugement d'appréciation. Or, un tel jugement ne saurait être

qualifié de manifestement erroné que si les investigations médicales dans les

différents domaines concernés n'ont pas été entreprises ou qu'elles ne l'ont

pas été avec le soin nécessaire (cf. arrêt P. du 31 janvier 2003, déjà cité).

Tel n'est pas le cas en ce qui concerne l'expertise du COMAI dans la mesure où

cette expertise pluridisciplinaire répond aux critères jurisprudentiels

permettant de lui attribuer une pleine valeur probante. En tout cas, les critiques

émises à l'encontre des conclusions du COMAI par les médecins de la Clinique X. ne suffisent pas pour admettre que ces conclusions sont dépourvues de

crédibilité. Comme on l'a vu, on est en présence d'appréciations divergentes

d'experts en ce sens que les uns, à la différence des autres, considèrent que

l'association d'un trouble somatoforme douloureux à une personnalité aux traits

dépendants n'a pas d'incidence sur la capacité de travail. Seule une

surexpertise serait de nature à les départager.

Mais, ici également, on ne peut faire abstraction

des éléments qui ont conduit l'administration à allouer une rente entière au recourant

comme si l'on devait statuer pour la première fois sur les droits de l'assuré

et modifier sa situation juridique à la lumière exclusivement des données

médicales recueillies à l'occasion de la procédure de révision. Une

appréciation médicale différente ultérieure ne suffit pas pour faire apparaître

comme manifestement erronée la décision initiale ou pour ordonner une

expertise.

On ne peut pas non plus affirmer que

l'administration a commis à l'origine une erreur de droit, notamment en méconnaissant

le principe de la priorité de la réadaptation sur la rente: l’expertise du

COMAI excluait toute possibilité de reclassement professionnel et ne laissait

pas entrevoir, à brève échéance, une amélioration de l'état de santé qui eût

permis la mise en oeuvre de mesures de réadaptation professionnelle."

Una diversa valutazione di uno stato di fatto rimasto invariato ed

inizialmente approfonditamente esaminato non costituisce dunque né un caso di

revisione, né un caso di riconsiderazione.

2.6. Per

quanto riguarda in particolare l'invalidità cagionata da un danno alla salute

psichica, il TFA ha stabilito che è decisivo al proposito che il danno sia di

gravità tale da non poter praticamente esigere dall'assicurato di valersi della

sua capacità lavorativa sul mercato del lavoro, o che ciò sia persino intollerabile

per la società (DTF 127 V 298 consid. 4c, 102 V 165= RCC 1977 pag. 169;

Pratique VSI 1996 pag. 318, 321, 324; RCC 1992 pag. 180; ZAK 1984 pag.

342, 607; STFA del 29 settembre 1998 nella causa S. F., I 148/98, pag. 10

consid. 3b; Locher, Grundriss des Sozialversicherungsrecht, Berna 2003, pag.

128).

L'Alta Corte ha inoltre

avuto modo di precisare che:

" (…)

Tra i danni alla salute psichica, i

quali come i danni fisici, possono determinare un'invalidità ai sensi dell'art.

4 cpv. 1 LAI, devono essere annoverati - oltre alle malattie mentali

propriamente dette - le anomalie psichiche parificabili a malattia. Non sono

considerati effetti di uno stato psichico morboso, e dunque non costituiscono

turbe a carico dell'assicurazione per l'invalidità le limitazioni della capacità

di guadagno cui l'assicurato potrebbe ovviare dando prova di buona volontà; la

misura di quanto è ragionevolmente esigibile dev'essere apprezzata nel modo più

oggettivo possibile. Bisogna dunque stabilire se, e in quale misura al caso, un

assicurato può, nonostante il danno alla salute mentale, esercitare un'attività

lucrativa che il mercato del lavoro gli offre, tenuto conto delle sue

attitudini. In quest'ambito il punto è quello di sapere quale attività si può

da lui ragionevolmente esigere. Ai fini di stabilire l'esistenza di

un'incapacità di guadagno causata da un danno alla salute psichica non è quindi

decisivo accertare se l'assicurato eserciti o meno un'attività lucrativa

insufficiente; di maggior rilievo è piuttosto domandarsi se si debba ammettere

che l'utilizzazione della capacità lavorativa non può in pratica più essere da

lui pretesa oppure che essa sarebbe persino insopportabile per la società (DTF

102 V 166; VSI 1996 pag. 318 consid. 2a, pag. 321 consid. 1a, pag. 324 consid.

1a; RCC 1992 pag. 182 consid. 2a e sentenze ivi citate)" (STFA del 29

settembre 1998 nella causa S. F. [I 148/98], pag. 10 consid. 3b)."

Secondo la giurisprudenza

del TFA siffatti principi valgono fra l'altro per le psicopatie, le alterazioni

dello sviluppo psichico (psychische Fehlentwicklungen), l'alcolismo, la

farmacomania, la tossicomania e le nevrosi (STFA del 18 ottobre 1999 nella causa

B., I 441/99; STFA del 29 settembre 1998 nella causa S. F., I 148/98, pag. 10

consid. 3b; RCC 1992 pag. 182 consid. 2a con riferimenti).

In una

sentenza I 384/06 del 4 luglio 2007 il Tribunale federale (TF) ha ribadito che

“(…) il riconoscimento di un danno alla salute psichica presuppone in

particolare la diagnosi espressa da uno specialista in psichiatria, poggiata

sui criteri posti da un sistema di classificazione riconosciuto

scientificamente (cfr. DTF 130 V 396 segg.; cfr. pure la recente sentenza del

Tribunale federale delle assicurazioni I 621/05 del 13 luglio 2006, consid. 4).

(…)” (STF del 4 luglio 2007, I 384/06).

2.7. Quanto alla

valenza probante di un rapporto medico, determinante è che i punti litigiosi

importanti siano stati oggetto di uno studio approfondito, che il rapporto si

fondi su esami completi, che consideri parimenti le censure espresse dal

paziente, che sia stato approntato in piena conoscenza dell'incarto (anamnesi),

che la descrizione del contesto medico sia chiara e che le conclusioni del

perito siano ben motivate. Determinante quindi per stabilire se un rapporto

medico ha valore di prova non è né l'origine del mezzo di prova, né la denominazione,

ad esempio quale perizia o rapporto (STF 8C_828/2007 del 23 aprile 2008; STFA I

462/05 del 25 aprile 2007; STFA U 329/01 e U 330/01 del 25 febbraio 2003; DTF

125 V 352 consid. 3a; DTF 122 V 160 consid. 1c; Meyer-Blaser, Die

Rechtspflege in der Sozialversicherung, BJM 1989 pag. 31; Pratique VSI 3/1997

pag. 123), bensì il suo contenuto (DTF 122 V 160 in fine con rinvii).

proposito delle perizie mediche eseguite nell'ambito della procedura

amministrativa, il TFA ha stabilito che, nell'ipotesi in cui sono state

eseguite da medici specializzati riconosciuti, hanno forza probatoria piena se

giungono a conclusioni logiche e sono state realizzate sulla base di

accertamenti approfonditi, fintanto che indizi concreti non inducono a

ritenerle inaffidabili (DTF 123 V 176; DTF 122 V 161, DTF 104 V 212; SVR 1998

IV Nr. 1 pag. 2; SZS 1988 pagg. 329 e 332; ZAK 1986 pag. 189; Locher, Grundriss des Sozialversicherungsrechts, Berna

1994, pag. 332).

In una sentenza pubblicata

nella Pratique VSI 2001 pag. 106 segg., il TFA ha però ritenuto conforme al

principio del libero apprezzamento delle prove definire delle direttive per la

valutazione di determinate forme di rapporti e perizie. In particolare per

quanto concerne le perizie giudiziarie, la giurisprudenza ha statuito che il

giudice non si scosta senza motivi imperativi dalla valutazione degli esperti,

il cui compito è quello di mettere a disposizione del tribunale le loro

conoscenze specifiche e di valutare da un punto di vista medico una certa

fattispecie. Ragioni che possono indurre a non fondarsi su un tale referto sono

ad esempio la presenza di affermazioni contraddittorie, il contenuto di una

superperizia, altri rapporti contenenti validi motivi per farlo (Pratique VSI

2001 pag. 108 consid. 3b)aa e riferimenti citati; STFA

I 462/05 del 25 aprile 2007; STFA U 329/01 ed U 330/01 del 25 febbraio 2003).

Nella DTF 125 V 351 (= SVR

2000 UV Nr. 10 pag. 33 segg.), la Corte federale ha ribadito che ai rapporti

allestiti da medici alle dipendenze di un'assicurazione deve essere

riconosciuto pieno valore probante, a condizione che essi si rivelino essere

concludenti, compiutamente motivati, di per sé scevri di contraddizioni e,

infine, non devono sussistere degli indizi che facciano dubitare della loro

attendibilità. Il solo fatto che il medico consultato si trovi in un rapporto

di dipendenza con l'assicuratore non permette già di metterne in dubbio

l'oggettività e l'imparzialità. Devono piuttosto esistere delle particolari

circostanze che permettano di ritenere come oggettivamente fondati i sospetti

circa la parzialità dell'apprezzamento.

Lo stesso vale per le perizie

fatte esperire da medici esterni (DTF 104 V 31; RAMI 1993 pag. 95).

Le perizie affidate dagli

organi dell'AI o dagli assicuratori privati, in sede di istruttoria

amministrativa, a medici esterni o a servizi specializzati indipendenti, i

quali fondano le proprie conclusioni su indagini approfondite e giungono a

risultati concludenti, dispongono di forza probatoria piena, a meno che non

sussistano indizi concreti a mettere in causa la loro credibilità (Pratique VSI

2001 pag. 109 consid. 3b)bb; STF 8C_535/2007 del 25 aprile 2008; STFA I 462/05 del 25 aprile 2007).

Il TFA, in una decisione I 938/05 del 24 agosto

2006 concernente un caso di assicurazione

per l'invalidità, ha evidenziato il valore probatorio

delle opinioni espresse dai medici SMR nell'ambito dell'assicurazione

per l'invalidità, sottolineando

che in caso di divergenza tra il medico curante ed il medico SMR non è per

principio necessario procedere ad una nuova perizia. In quell’occasione

l’Alta Corte ha sviluppato la seguente considerazione:

(…)

La valeur probante des rapports médicaux des uns et

des autres doit bien plutôt s'apprécier au regard des critères jurisprudentiels

précédemment énumérés (cf. consid. 3.1 supra). Il n'y a dès lors aucune raison

d'écarter le rapport du SMR ici en cause ou de lui préférer celui du médecin

traitant, pour le seul motif que c'est le service médical régional de l'AI qui

l'a établi. Au regard du déroulement de l'examen clinique pratiqué par les

médecins du SMR et du contenu de leur rapport, on ne relève, du reste, aucune

circonstance particulière propre à faire naître un doute sur l'impartialité de

ceux-ci. La recourante ne fait d'ailleurs rien valoir de tel." (…)

Per quel che riguarda i

rapporti del medico curante, secondo la generale esperienza della vita, il

giudice deve tenere conto del fatto che, alla luce del rapporto di fiducia

esistente con il paziente, il medico curante attesterà, in caso di dubbio, in

favore del suo paziente (STF 8C_828/2007 del 23 aprile 2008; DTF 125 V 353

consid. 3a)cc); Pratique

VSI 2001 pag. 109 consid. 3a)cc; Meyer-Blaser,

Rechtsprechung des Bundesgericht im Sozialversicherungsrecht, Zurigo 1997, pag.

230).

L’Alta Corte in una sentenza 9C_142/2008

del 16 ottobre 2008 per quanto riguarda le divergenze d’opinioni tra medici

curanti e periti interpellati dall’amministrazione o dal giudice ha precisato

quanto segue:

(…)

On ajoutera qu'en cas de divergence d'opinion entre

experts et médecins traitants, il n'est pas, de manière générale, nécessaire de

mettre en oeuvre une nouvelle expertise. La valeur

probante des rapports médicaux des uns et des autres doit bien plutôt

s'apprécier au regard des critères jurisprudentiels (ATF

125 V 351 consid. 3a p. 352) qui

permettent de leur reconnaître pleine valeur probante. A cet égard, il convient

de rappeler qu'au vu de la divergence consacrée par la jurisprudence entre un

mandat thérapeutique et un mandat d'expertise (ATF 124 I

170 consid. 4 p. 175; SVR 2008 IV Nr. 15 p. 43 consid.

2.2.1 et les références [arrêt I 514/06 du 25 mai 2007]), on ne saurait

remettre en cause une expertise ordonnée par l'administration ou le juge et

procéder à de nouvelles investigations du seul fait qu'un ou plusieurs médecins

traitants ont une opinion contradictoire. Il n'en va différemment que si ces

médecins traitants font état d'éléments objectivement vérifiables ayant été

ignorés dans le cadre de l'expertise et qui sont suffisamment pertinents pour

remettre en cause les conclusions de l'expert.(…)

Infine, va ricordato che se vi

sono dei rapporti medici contraddittori, il giudice non può evadere la

procedura senza valutare l'intero materiale ed indicare i motivi per cui egli

si fonda su un rapporto piuttosto che su un altro (STF 8C_535/2007 del 25

aprile 2008, STFA I 462/05 del 25 aprile 2007).

Va ancora rilevato che,

affinché un esame medico in ambito psichiatrico sia

ritenuto affidabile, esso deve adempiere diverse condizioni (D. Cattaneo, “La

promozione dell'autonomia del disabile: esempi scelti dalle assicurazioni

sociali”, in RDAT II-2003, pag. 571 seg., in particolare la nota 158, pag.

628-629, nella quale vengono citate alcune sentenze federali e cantonali, in

particolare la DTF 127 V 294; cfr. D. Cattaneo, “Le perizie nelle assicurazioni

sociali” in Le perizie giudiziarie Ed. CFPG, Lugano e Helbing & Lichtenhahn,

Considerandi

Basilea 2008 pag, 203 e segg. (249-254).

quest’ultima sentenza l'Alta Corte ha fatto proprie le considerazioni di

Mosimann. In particolare, secondo questo autore (Somatoforme Störungen:

Gerichte und [psychiatrische] Gutachten, in: SZS 1999 pag. 105 ss), in ambito

psichiatrico l’esperto deve innanzitutto porre una diagnosi secondo una

classificazione riconosciuta e pronunciarsi sulla gravità dell'affezione.

perito deve anche valutare l'esigibilità della ripresa di un'attività lucrativa

da parte dell'assicurato. Tale prognosi deve tener conto di diversi criteri,

quali il carattere premorboso, l'affezione psichica e quelle organiche

croniche, la perdita d'integrazione sociale, un eventuale profitto tratto dalla

malattia, il carattere cronico della malattia, la durata pluriennale della

stessa con sintomi stabili o in evoluzione e l'impossibilità di ricorrere a

trattamenti medici secondo la regola d'arte. La prognosi sfavorevole deve

essere fatta in base all’insieme dei succitati criteri.

Inoltre, l'esperto deve

esprimersi sull'aspetto psicosociale della persona esaminata.

Del resto, un rifiuto di

una rendita deve ugualmente basarsi su diversi criteri, tra i quali le

divergenze tra i dolori descritti e quelli osservati, le allegazioni sull'intensità

dei dolori la cui descrizione rimane sul vago, l'assenza di una richiesta di

cura, le evidenti divergenze tra le informazioni fornite dal paziente e quelle

risultanti dall'anamnesi, il fatto che le lamentele molto dimostrative lascino

l'esperto insensibile, come pure le allegazioni di grandi handicap nonostante

un ambiente psico-sociale intatto (STCA inedita 27 settembre 2001, inc.

32.1999

2.8

Dalle tavole

processuali emerge che l’incapacità lavorativa di RI 1 ha avuto inizio con l’infortunio del 6 gennaio 2003

- assunto

dall’__________ -, in occasione del quale ha riportato una frattura della tibia

distale destra.

L’assicuratore

LAINF, con decisione formale del 21 agosto 2007, ha riconosciuto all’assicurato una rendita di invalidità del 15% a far tempo dal 1° maggio 2007

(doc. LAINF 485-1).

Il TCA,

con sentenza 35.2007.105 del 6 agosto 2008, ha parzialmente accolto il ricorso dell’assicurato, annullato la decisione impugnata e condannato l’__________ a

versare all’assicurato una rendita d’invalidità del 16% (doc. LAINF 553-1).

Tribunale federale con sentenza 8C_709/2008 del 3 aprile 2009 ha parzialmente accolto il ricorso di RI 1 e gli ha riconosciuto il diritto a una rendita

d’invalidità del 25% (doc. LAINF 558-1).

Tenuto

conto di quanto precede, l’Ufficio AI nella decisione del 20 maggio 2010, ha riconosciuto all’assicurato una rendita intera d’invalidità limitatamente al periodo

compreso tra il 1° gennaio 2004 e il 30 giugno 2007 fondandosi sulla

documentazione medica dell’assicurazione infortuni, in particolare sui periodi

d’inabilità lavorativa riconosciuti (cfr. doc. LAINF 559-1).

Nella

medesima decisione formale impugnata, l’Ufficio AI ha quindi soppresso la

rendita spettante all’assicurato facendo riferimento alla decisione

dell’assicuratore infortuni del 22 giugno 2009 (doc. AI 37-1) che “ha

riconosciuto una rendita pari al 25%, conformemente a quanto stabilito dal

Tribunale federale con sentenza del 03.04.2009”. Essendo il grado d’invalidità

inferiore al 40%, il diritto alla rendita d’invalidità si estingue (doc. AI

58-1).

Da quanto

precede si deduce che l’amministrazione ha fatto proprio il grado di invalidità

stabilito dall’assicuratore contro gli infortuni.

A tale

proposito, il TCA ricorda che la più recente giurisprudenza federale ha

stabilito che, l’assicurazione per l’invalidità non è vincolata alla

valutazione dell’invalidità dell’assicurazione contro gli infortuni (cfr. STF 9C_529/2010

del 24 gennaio 2011; DTF 133 V 549 consid. 6).

2.9

Nella

presente fattispecie per quel che riguarda gli aspetti medici nella sentenza

8C_709/2008 del 3 aprile 2009 emanata dall’Alta Corte nella causa parallela in

materia di assicurazione contro gli infortuni, il TF si è così espresso:

(…)

5.2

Dal tenore dei rapporti medici suesposti emerge che gli

specialisti interpellati sono praticamente concordi nell'affermare che

l'assicurato può svolgere, nella misura dell'80% circa, un'attività lavorativa

leggera (nell'industria) in posizione alternata (eretta, seduta e in

movimento). La tesi del dott. S.________ secondo cui tale attività, tramite

l'ausilio di scarpe speciali, sarebbe ammissibile al 100% è per contro stata

convincentemente confutata dal dott. K.________ il quale ha affermato che

"es geht um die Belastung resp. Entlastung des

verunfallten Fusses, der jeden Abend anschwillt und schmerzt. Die Minderung der

Aktivität kann m. E. in einem solchen Fall nicht ohne Reduktion der Arbeitszeit

erreicht werden".

Al riguardo va ancora rilevato che se è vero che il dott.

K.________, a domanda del patrocinatore dell'assicurato, di indicare i motivi

per cui l'abilità lavorativa in un'attività leggera non era totale, ha

precisato che sarebbe possibile anche un'attività lavorativa al 100% in

posizione esclusivamente seduta (consistente in lavori d'ufficio), è pur vero

che il medesimo specialista la ritiene, nelle circostanze concrete,

un'eventualità del tutto teorica. D'altro canto, come evidenziato dal

ricorrente, il dott. L.________, pur non precisando la percentuale di inabilità

lavorativa - fatto che peraltro non inficia la validità delle sue affermazioni,

ritenuto che in ogni caso altri due esperti hanno quantificato la misura della

capacità lavorativa residua - ha attestato che anche in un'attività da svolgere

in posizione prevalentemente seduta vi è in ogni caso una limitazione.

Infine, nella misura in cui il dott. O.________ indica adeguata

una rendita del 20%, ritenuto che in un'attività leggera al 100% l'assicurato

percepirebbe un salario inferiore, egli, oltre ad esprimersi su un tema che

esula dalla sua competenza, e meglio sul grado di invalidità, contraddice

quanto precedentemente dichiarato e meglio che la capacità lavorativa residua

in attività da svolgere in posizione alternata è almeno dell'80%.

Ne consegue che alla luce di quanto sopra esposto l'opinione del

Tribunale di prime cure non può essere confermata, mentre l'assicurato deve

essere ritenuto abile al lavoro all'80% in un'attività leggera da svolgere in

posizione alternata.”

Nel

rapporto medico del 30 ottobre 2009 il Dr. __________ del SMR, richiamando il

referto del 12 ottobre 2009 del Dr. __________, FMH in medicina generale e

medico curante (doc. AI 47-1) , ha diagnosticato una “Pregressa frattura

tibiale dx (infortunio della circolazione del 06.01.2003), sintetizzata con

placca (24.01.2003) e rimozione della stessa (23.04.2004)”.

Secondo

il medico del SMR l’assicurato non presenta nessuna patologia

extrainfortunistica invalidante (doc. AI 50-1).

casu il TCA ritiene che il quadro clinico dell’assicurato è stato

sufficientemente chiarito e non vi sono ragioni per scostarsi dalla valutazione

del Tribunale federale nella sentenza del 3 aprile 2009, per quanto riguarda

gli aspetti infortunistici, e da quella del medico del SMR che, da parte sua

esclude la presenza di patologie extra infortunistiche.

argomentazioni del ricorrente secondo cui la decisione impugnata non

prenderebbe in considerazione le ulteriori affezioni dell’assicurato, fra cui

quelle psichiche che l’evento infortunistico e la situazione occupazionale

avrebbe causato (doc. I, pag. 2), non meritano accoglimento in quanto l’insorgente

non ha prodotto alcuna documentazione medica a sostegno delle proprie

asserzioni.

Va qui

ricordato che se, da una parte, la

procedura davanti al TCA è retta dal principio inquisitorio, secondo cui i

fatti rilevanti per il giudizio devono essere accertati d'ufficio dal giudice,

dall’altra si rileva che questo principio non è però assoluto, atteso che la

sua portata è limitata dal dovere delle parti di collaborare all'istruzione

della causa (DTF 122 V 158 consid. 1a, 121 V 210 consid. 6c con riferimenti).

Il dovere processuale di collaborazione comprende

in particolare l'obbligo delle parti di apportare – ove ciò fosse ragionevolmente

esigibile – le prove necessarie, avuto riguardo alla natura della disputa e ai

fatti invocati, ritenuto che altrimenti rischiano di dover sopportare le

conseguenze della carenza di prove (DTF 117 V 264 consid. 3b con riferimenti).

ricorda tuttavia al ricorrente che il presente giudizio non pregiudica

eventuali suoi diritti nei confronti dell’assicurazione federale per

l’invalidità insorti in epoca successiva alla data decisiva del provvedimento

impugnato, il quale delimita il potere cognitivo del giudice (cfr. DTF 130 V

140.

e 129 V 4).

Pertanto,

stante quanto sopra esposto, richiamato inoltre l'obbligo che incombe all'assicurato

di intraprendere tutto

quanto sia ragionevolmente esigibile per ovviare alle conseguenze del discapito

economico cagionato dal danno alla salute (DTF 123 V 233 consid. 3c, 117 V 278 consid. 2b,

400.

e i riferimenti ivi citati; Riemer‑Kafka, Die Pflicht zur

Selbstverantwortung, Friborgo 1999, pagg. 57, 551 e 572; Landolt, Das

Zumutbarkeitsprinzip im schweiz. Sozialversicherungsrecht, tesi Zurigo 1995, pag. 61; DTF 113 V 28 consid.

4a e sentenze ivi citate; cfr. anche Meyer Blaser, Rechtsprechung des Bundesgerichts

zum IVG, Zurigo 1997, pag. 221), è da ritenere

dimostrato, secondo il grado della verosimiglianza

preponderante abitualmente applicato nel settore delle assicurazioni sociali, che

l’assicurato sia abile al lavoro all’80% in un’attività leggera da svolgere in

posizione alternata (cfr. sentenza 8C_709/2008 del 3 aprile 2009, pag. 9).

2.10

Per quanto

riguarda le conseguenze economiche del danno alla salute il Tribunale federale,

nella sentenza 8C_709/2008 del 3 aprile 2009, ha confermato l’importo del reddito da valido

di fr. 42'079.30, stabilito dall’__________ e dal TCA nella sentenza del 6

agosto 2008, nonché quello da invalido di fr. 60'225.96 che ridotto del

26.

% (gap salariale) e del 20%, in considerazione del danno alla

salute, conduce ad un importo di fr. 35'282.77.

ricorrente non ha contestato tali importi.

Per

contro, egli ha contestato la deduzione sociale del 10% non ritenendola

adeguata e chiedendo l’applicazione almeno del 20% (doc. I).

Questa

Corte non ha tuttavia motivi per scostarsi da quanto applicato dal Tribunale

federale nella sentenza del 3 aprile 2009:

(…)

9.1

Infine, se e in quale misura, nel singolo

caso, i salari fondati su dati statistici debbano essere ridotti dipende

dall'insieme delle circostanze personali e professionali concrete (limitazione

addebitabile al danno alla salute, età, anni di servizio, nazionalità e tipo di

permesso di dimora, grado di occupazione), criteri che l'amministrazione è

tenuta a valutare globalmente. La Corte ha precisato al riguardo che una

deduzione massima del 25% del salario statistico permette di tenere conto delle

varie particolarità suscettibili di influire sul reddito del lavoro. Tale

deduzione non è tuttavia automatica, ma deve essere valutata di caso in caso e

meglio nell'ipotesi in cui vi siano indizi che la persona assicurata, a causa

di uno o più fattori, non può realizzare appieno la propria capacità lavorativa

residua. È in ogni modo compito dell'amministrazione e, nell'eventualità di

ricorso, del giudice del merito motivare l'entità della deduzione, fermo

restando che quest'ultimo non può scostarsi dalla valutazione

dell'amministrazione senza fondati motivi (DTF 126 V 75 consid. 5

b/dd e 6 pag. 80 seg.). Questi principi sono stati confermati dal Tribunale

federale delle assicurazioni in DTF 129 V 472 (v. anche

sentenza 9C_382/2007 del 13 novembre 2007).

La questione infine se una deduzione va apportata

è di natura giuridica, mentre la sua determinazione è una questione di

apprezzamento (DTF 132 V 393 consid.

3.3

pag. 399).

9.2

In concreto appare

giustificato ammettere in deduzione dal reddito da invalido un importo pari al

10% in relazione allo statuto di dimorante e all'attività da svolgere a tempo

parziale.”

percentuale del 10% stabilita dal TF può dunque essere confermata dal TCA.

discende che a fronte di un reddito da invalido di fr. 31'754.49 (fr. 35'282.77

./. 10%) e di un reddito da valido di fr. 42'079.30, si ha un grado di

invalidità del 24.53% arrotondato al 25% secondo

la giurisprudenza di cui alla DTF 130 V 121 consid. 3.2. = SVR 2004 UV Nr. 11

pag. 41), percentuale che non dà diritto ad una rendita

d’invalidità.

2.11

In presenza

quindi di uno stato di salute invariato rispetto a quanto accertato in ambito

infortunistico e in assenza di patologie extra-infortunistiche, è a giusta

ragione che l’UAI ha ritenuto che l’assicurato limitatamente al periodo

compreso tra il 1° gennaio 2004 e il 30 giugno 2007 (tre mesi dopo l’ultima

visita medica __________ del 7 marzo 2007) avesse diritto ad una rendita intera

d’invalidità, negando in seguito il diritto a prestazioni, non presentando

l’assicurato un grado d’invalidità pensionabile (25%).

Al riguardo, va rilevato

che in una sentenza I 789/06 e U 432/06 del 4 ottobre 2007 il Tribunale

federale, chiamato a stabilire la rendita di invalidità da parte

dell’assicurazione contro gli infortuni spettante ad un assicurato, che in

ambito AI, per le medesime patologie riscontrate in sede infortunistica, aveva

ottenuto un tasso di invalidità del 59%, ha ritenuto corretto l’agire dei primi

giudici, i quali hanno giudicato che la rendita dell’assicurazione invalidità e

quella dell’assicurazione contro gli infortuni, per una medesima patologia,

debbano essere stabilite sulla base dello stesso tasso di invalidità. L’Alta

Corte ha infatti osservato che:

(…)

Considérant que le taux fixé par l'office AI ne

tient compte d'aucune autre pathologie invalidante, notamment maladive, que

l'affection pulmonaire d'étiologie professionnelle, le tribunal cantonal est

d'avis que la rente de l'assurance-invalidité et celle de l'assurance-accidents

doivent reposer sur un même taux d'invalidité.

Ce point de vue est bien fondé. En l'occurrence, en

effet, il n'existe pas de motif pour que l'on aboutisse, dans

l'assurance-invalidité, d'une part, et l'assurance-accidents, d'autre part, à

une évaluation différente du taux d'invalidité pour une même atteinte à la

santé (cf. ATF 131 V 120 consid. 3.3.3 p. 123, 126 V 288 consid. 2a p. 291;

arrêt U 148/06 du 28 août 2007, consid. 6.1).

Le jugement attaqué n'est dès lors pas critiquable

dans la mesure où il fixe à 59% le taux d'invalidité déterminant pour la rente

de l'assurance-accidents.”

2.12

Va osservato

che essendo il grado di invalidità dell’insorgente del 25%, egli potrebbe teoricamente

avere diritto ad una riformazione professionale.

L’art.

17.

LAI prevede in particolare che:

L’assicurato ha diritto alla formazione in una

nuova attività lucrativa, se la sua invalidità esige la riformazione

professionale e se con questa la capacità al guadagno possa essere

presumibilmente conservata o migliorata, in misura essenziale."

Invalido

ai sensi di questa disposizione è un assicurato che, a causa del tipo e della

gravità del danno alla salute subito, patirebbe, senza una riformazione professionale,

una perdita di guadagno pari almeno al 20% (DTF 124 V 110 consid. 2b;

AHV Praxis 1997 pag. 80 consid. 1b).

Nel caso

di specie, tuttavia, la consulente in integrazione professionale ha rilevato

che per accedere ad un provvedimento di riformazione professionale è richiesto

all’assicurato di possedere una formazione base, in quanto non è compito

dell’assicurazione invalidità formare delle persone non qualificate che senza

danno alla salute avrebbero continuato a svolgere delle attività semplici e

ripetitive.

Nella

fattispecie l’assicurato “nonostante il danno alla salute, può ancora

svolgere delle attività non qualificate per cui non si rende necessario

intraprendere un progetto di riformazione professionale”(doc. AI 56-1).

Questo Tribunale

rileva comunque che la consulente IP, nel rapporto dell’8 febbraio 2010, ha indicato che rimane aperta per l’assicurato la possibilità di far capo alla consulenza e al sostegno da parte dei collocatori dell’AI

ex art. 18 LAI, segnatamente qualora il danno alla salute sia

d’impedimento alla ricerca di un posto di lavoro (cfr. anche DTF 116 V 85 con

riferimenti; SVR 2003 IV Nr. 11 pag. 34 consid. 4.4.; in merito cfr. anche

Cattaneo, La promozione dell’autonomia del disabile: esempi scelti dalle

assicurazioni sociali, RDAT I 2003 pag. 595s).

Spetta dunque all’assicurato, se del caso, attivarsi in questo

senso e ricontattare la Consulente IP.

Visto

quanto precede, la decisione impugnata va confermata e il ricorso respinto.

2.13

Secondo

l'art. 29 cpv. 2 Lptca e 69 cpv. 1bis LAI, la procedura di ricorso in caso di

controversie relative all'assegnazione o al rifiuto di prestazioni AI dinanzi

al Tribunale cantonale delle assicurazioni è soggetta a spese. L'entità delle

spese è determinata fra 200.-- e 1'000.-- franchi in funzione delle spese di

procedura e senza riguardo al valore litigioso (DTF 133 V 402; STF 9C_156/2009

del 7 aprile 2009; STF 8C_393/2008 del 24 settembre 2008).

Visto

l’esito della vertenza, le spese per complessivi fr. 500.- andrebbero poste a

carico dell’assicurato, il quale ha tuttavia chiesto l'assistenza giudiziaria

(cfr. consid. 2.14.).

riguardo il Consiglio federale nel Messaggio concernente la modifica della

legge federale sull'assicurazione per l'invalidità (misure di semplificazione

della procedura) del 24 maggio 2005 in FF 2005 pag. 2751 seg. si è così

espresso:

(...)

Quando sono adempite le condizioni del gratuito

patrocinio, la procedura di ricorso in materia di AI continuerà ad essere

gratuita (con riserva di una successiva restituzione) per gli assicurati

interessati, come negli altri settori del diritto amministrativo.

Si intende così garantire che saranno prese in

considerazione le particolarità del singolo caso, in modo tale che anche le

persone meno abbienti possano accedere ai tribunali.

(...)

Le stesse considerazioni valgono a proposito

delle procedure di ricorso dinanzi al tribunale cantonale delle assicurazioni

e, per le persone residenti all'estero, dinanzi alla Commissione di ricorso

AVS/AI. In altri termini, quando non può essere concesso il gratuito patrocinio

in seguito a circostanze particolari che riguardano il singolo caso, per le

controversie concernenti prestazioni dell'AI i Cantoni devono stabilire limiti

di spesa inferiori rispetto agli altri settori del diritto amministrativo.

Al fine di tener conto della componente di

politica sociale, fisseranno questi limiti non in funzione del valore

litigioso, ma in funzione dell'onere effettivo. È stato fissato un limite di

spesa (dai 200 ai 1000 franchi) equivalente a quello stabilito nella revisione

totale dell'organizzazione giudiziaria. Si è così dato seguito al suggerimento

espresso dalla maggioranza dei Cantoni nella procedura di consultazione.

(...)"

2.14

Il ricorrente

ha infine postulato di essere posto al beneficio dell’assistenza giudiziaria

con gratuito patrocinio (doc. I, pag. 4):

(…)

Ritenuto che l'assicurato non è assolutamente in

grado di affrontare le spese di patrocinio a causa della sua difficile

situazione finanziaria, si chiede il beneficio del gratuito patrocinio. Si

produrrà non appena possibile la relativa documentazione giustificativa.

(…)"

Ai sensi

dell’art. 61 lett. f LPGA nella procedura giudiziaria cantonale deve essere

garantito il diritto di farsi patrocinare. Se le circostanze lo giustificano,

il ricorrente può avere diritto al gratuito patrocinio. Tale norma di legge

rispecchia sostanzialmente il tenore del vecchio art. 85 cpv. 2 lett. f LAVS,

rimasto in vigore sino al 31 dicembre 2002, il quale prevedeva che l’autorità

di ricorso doveva garantire il diritto di farsi patrocinare, se del caso,

l’assistenza giudiziaria. L’art. 61 lett. f LPGA mantiene il principio che i

presupposti del diritto alla concessione dell’assistenza giudiziaria si

esaminano sulla base del diritto federale, mentre la determinazione della relativa

indennità spetta al diritto cantonale (DTF 110 V 362; Kieser, op. cit., ad art.

61, n. 86, pag. 626).

presupposti (cumulativi) per la concessione dell’assistenza giudiziaria –

rimasti invariati rispetto al vecchio diritto (Kieser, op. cit., ad art. 61, n.

88s) – sono in principio dati se l’istante si trova nel bisogno (cfr. anche

art. 3 Lag), se l’intervento dell’avvocato è necessario o perlomeno indicato

(cfr. anche art. 14 cpv. 2 Lag) e se il processo non è palesemente privo di

esito positivo (cfr. anche art. 14 cpv. 1 Lag; DTF 125 V 202 e 372 con

riferimenti).

Il ricorrente, malgrado l’invito esplicito del TCA in data 22

settembre 2010 (doc. VI) e 3 dicembre 2010 (doc. X), non ha prodotto il

certificato municipale per l’ammissione all’assistenza giudiziaria e non ha

esposto il suo stato finanziario non dimostrando così, come all’imposizione di

collaborare voluta dalla procedura, la sua indigenza.

Ne segue che la richiesta va respinta.

Dispositivo

Per questi motivi

dichiara e pronuncia

1. Il ricorso

è respinto.

2. L’istanza

tendente alla concessione dell’assistenza giudiziaria e del gratuito patrocinio

è respinta.

3. Le

spese per complessivi fr. 500.-- sono poste a carico a carico del ricorrente.

4. Comunicazione

agli interessati i quali possono impugnare il presente giudizio con ricorso in

materia di diritto pubblico al Tribunale

federale, Schweizerhofquai 6, 6004 Lucerna, entro 30

giorni dalla comunicazione.

L'atto di

ricorso, in 3 esemplari, deve indicare quale decisione è chiesta invece di

quella impugnata, contenere una breve motivazione, e recare la firma del

ricorrente o del suo rappresentante.

Al ricorso dovrà essere allegata la decisione impugnata e la busta in cui il

ricorrente l'ha ricevuta.

Per il Tribunale

cantonale delle assicurazioni

Il presidente Il

segretario

Daniele Cattaneo Fabio

Zocchetti

Ultimo aggiornamento: 09.05.2026

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