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Decisione

32.2010.33

Cerca - Sentenze e decisioni - Repubblica e Cantone Ticino

21 luglio 2010Italiano39 min

Source ti.ch

Fatti

I principi giurisprudenziali sviluppati in

materia di revisione di rendite sotto il regime del vecchio art. 41 LAI sono

applicabili anche a proposito dell’art. 17 LPGA (DTF 130 V 349 seg. consid.

3.5).

2.5. In una

sentenza del 12 ottobre 2005 nella causa R., I 8/04, pubblicata in plaidoyer

1/06, pag. 64-65, il TFA ha ricordato i principi che sono alla base della

revisione e della riconsiderazione di decisioni amministrative e si è così

espresso:

"

(...)

2. 2.1 En l'espèce, il s'agit tout

d'abord de savoir si l'on est en présence d'un motif de révision, ce qui

suppose une modification notable du taux d'invalidité (art. 17 LPGA). Il n'y a

pas matière à révision lorsque les circonstances sont demeurées inchangées et

que le motif de la suppression ou de la diminution de la rente réside

uniquement dans une nouvelle appréciation du cas. Un motif de révision au sens

de l'art. 17 LPGA (ou de l'ancien art. 41 LAI) doit clairement ressortir du

dossier (p. ex. arrêt P. du 31 janvier 2003

[I 559/02], consid. 3.2 et les arrêts cités; sur

les motifs de révision en particulier: Urs Müller, Die materiellen

Voraussetzungen der Rentenrevision in der Invalidenversicherung, thèse,

Fribourg 2002, p. 133 ss). La réglementation sur la révision ne saurait en

effet constituer un fondement juridique à un réexamen sans condition du droit à

la rente (Rudolf Ruedi, Die Verfügungsanpassung als verfahrensrechtliche

Grundfigur namentlich von Invalidenrentenrevisionen, in: Schaffauser/ Schlauri

[Hrsg], Die Revision von Dauerleistungen in der Sozialversicherung, Saint-Gall,

1999, p. 15).

2.2 Si l'on

compare les expertises du COMAI du 9 mai 1995 et de la Clinique X. du 10 mai 2002, les principaux diagnostics posés sont pratiquement superposables

(syndrome somatoforme douloureux persistant et personnalité fruste et dépendante

en 1995; syndrome douloureux somatoforme persistant [F45.4] et personnalité aux

traits dépendants [F60.7] en 2002). Les conclusions des expertises sont

divergentes, en revanche, en ce qui concerne les répercussions des atteintes à

la santé sur la capacité de travail. Les experts du CO­MAI avaient estimé que

le syndrome somatoforme douloureux prenait place dans le contexte d'un trouble

de la personnalité. On était en présence d'une atteinte à la santé mentale

importante, entraînant une incapacité totale de travail, sans perspective de

reclassement ni d'amélioration, vu l'importance de la régression et de la

fixation somatique.

Les experts de la Clinique X. concluent, pour leur part, à l'absence d'atteinte somatique ou psychique

susceptible de limiter la capacité de travail. Les mêmes experts déclarent

s'écarter des conclusions du COMAI, au motif que l'association d'un trouble

somatoforme douloureux à une personnalité aux traits dépendants ne constitue

pas, à leur avis, une atteinte à la santé mentale importante.

2.3 Sur la base

de ces éléments, il y a lieu de constater que les experts de la Clinique X. ne font pas état d'une modification de l'état de santé du recourant, mais

remettent en cause l'appréciation précédente - et fondée sur un même état de

fait - des experts du COMAI. Ni l'administration ni les premiers juges n'ont

cherché du reste à démontrer l'existence d'un changement de circonstances. Ils

insistent plutôt sur le caractère probant de l'expertise dé la Clinique X., en faisant totalement abstraction des règles sur la révision et comme s'il

s'agissait en l'occurrence de se prononcer pour la première fois sur le droit à

la rente. Mais cela ne suffit pas, on l'a vu, pour justifier une révision du

droit à la rente (cf. aussi Urs Müller, op. cit., p. 135, ch. 490).

3. 3.1. Le principe selon lequel

l'administration peut en tout temps revenir d'office sur une décision

formellement passée en force qui n'a pas donné lieu à un jugement sur le fond,

lorsque celle-ci est certainement erronée et que sa rectification revêt une

importance appréciable, l'emporte sur la procédure de révision. Ainsi,

l'administration peut aussi modifier une décision de rente lorsque les

conditions de la révision selon l'art. 17 LPGA ne sont pas remplies. Si le juge

est le premier à constater que la décision initiale était certainement erronée,

il peut confirmer, en invoquant ce motif, la décision de révision prise par

l'administration (ATF 125 V 369 consid. 2 et les arrêts cités; cf. aussi ATF

112 V 373 consid. 2c et 390 consid. 1b). Il est à relever que la

reconsidération est désormais expressément prévue à l'art. 53 LPGA.

3.2 Pour juger

s'il est admissible de reconsidérer une décision pour le motif qu'elle est sans

nul doute erronée, il faut se fonder sur la situation juridique existant au

moment où cette décision a été rendue, compte tenu de la pratique en vigueur à

l'époque (ATF 119 V 479 consid. 1b/cc et les références). Par le biais de la

reconsidération, on corrigera une application initiale erronée du droit, de

même qu'une constatation erronée résultant de l'appréciation des faits. Un

changement de pratique ou de jurisprudence ne saurait en principe justifier une

reconsidération (ATF 117 V 17 consid. 2c, 115 V 314 consid. 4a/cc). Une

décision est sans nul doute erronée non seulement lorsqu'elle a été prise sur

la base de règles de droit non correctes ou inappropriées, mais aussi lorsque des

dispositions importantes n'ont pas été appliquées ou l'ont été de manière

inappropriée (DTA 1996/97 n° 28 p. 158 consid. 3c). Tel est notamment le cas

lorsque l'administration a accordé une rente d'invalidité au mépris du principe

de la priorité de la réadaptation sur la rente (voir l'arrêt P. du 31 janvier

2003, déjà cité). A l'inverse, une inexactitude manifeste ne sau­rait être

admise lorsque l'octroi de la prestation dépend de conditions matérielles dont

l'examen suppose un pouvoir d'appréciation, quant à certains de leurs aspects

ou de leurs éléments, et que la décision paraît admissible compte tenu de la

situation de fait et de droit (arrêt P. du 13 août 2003 [1790/01], consid. 3).

3.3 En l'espèce,

c'est en vue d'élucider les divergences issues d'avis médicaux contradictoires

se trouvant au dossier que l'administration a recueilli l'expertise du COMAI,

du 9 mai 1995, et qu'elle s'est fondée sur cette dernière pour allouer une

rente entière au recourant, le 1er décembre 1995. En présence d'un

tableau clinique complexe, par ailleurs difficile à appréhender en raison de

ses aspects subjectifs, la prise de position sur une incapacité de travail

implique toujours un jugement d'appréciation. Or, un tel jugement ne saurait

être qualifié de manifestement erroné que si les investigations médicales dans

les différents domaines concernés n'ont pas été entreprises ou qu'elles ne

l'ont pas été avec le soin nécessaire (cf. arrêt P. du 31 janvier 2003, déjà

cité). Tel n'est pas le cas en ce qui concerne l'expertise du COMAI dans la

mesure où cette expertise pluridisciplinaire répond aux critères

jurisprudentiels permettant de lui attribuer une pleine valeur probante. En

tout cas, les critiques émises à l'encontre des conclusions du COMAI par les

médecins de la Clinique X. ne suffisent pas pour admettre que ces conclusions

sont dépourvues de crédibilité. Comme on l'a vu, on est en présence

d'appréciations divergentes d'experts en ce sens que les uns, à la différence

des autres, considèrent que l'association d'un trouble somatoforme douloureux à

une personnalité aux traits dépendants n'a pas d'incidence sur la capacité de

travail. Seule une surexpertise serait de nature à les départager.

Mais, ici également, on ne peut faire abstraction

des éléments qui ont conduit l'administration à allouer une rente entière au

recourant comme si l'on devait statuer pour la première fois sur les droits de

l'assuré et modifier sa situation juridique à la lumière exclusivement des

données médicales recueillies à l'occasion de la procédure de révision. Une

appréciation médicale différente ultérieure ne suffit pas pour faire apparaître

comme manifestement erronée la décision initiale ou pour ordonner une

expertise.

On ne peut pas non plus affirmer que

l'administration a commis à l'origine une erreur de droit, notamment en

méconnaissant le principe de la priorité de la réadaptation sur la rente: l’expertise

du COMAI excluait toute possibilité de reclassement professionnel et ne

laissait pas entrevoir, à brève échéance, une amélioration de l'état de santé

qui eût permis la mise en oeuvre de mesures de réadaptation

professionnelle."

Una diversa valutazione di uno stato di fatto

rimasto invariato ed inizialmente approfonditamente esaminato non costituisce

dunque né un caso di revisione, né un caso di riconsiderazione.

2.6. Nella

decisione del 22 dicembre 2009, l’UAI ha attribuito

all’assicurata tre quarti di rendita di invalidità dal 1° gennaio 2004 al 30

giugno 2004 e mezza rendita dal 1° luglio 2004 al 31 agosto 2008, sopprimendola

poi a partire dal 1° settembre 2008, ritenuto che dal mese di maggio 2008

l’interessata presenta, secondo quanto stabilito dai medici del __________ nell’ambito

di una perizia in materia infortunistica, una capacità lavorativa del 100%

nella sua precedente attività.

Il TCA è,

quindi, ora chiamato a valutare, alla luce di quanto esposto ai considerandi

2.3., 2.4. e 2.5., se l’UAI ha correttamente o meno soppresso la rendita

spettante a RI 1 a fare tempo dal 1° settembre 2008.

2.7. Nella caso

di specie, l’UAI ha fondato, dal profilo medico, la propria decisione di

attribuire all’assicurata tre quarti di rendita di invalidità dal 1° gennaio

2004 al 30 giugno 2004 e mezza rendita dal 1° luglio 2004 al 31 agosto 2008,

sopprimendola poi a partire dal 1° settembre 2008, sulla perizia svolta, dal 26

maggio 2008 al 30 maggio 2008, dai medici del __________ per conto

dell’assicuratore LAINF (cfr. doc. 4/1-48 inc. LAINF).

Nel loro referto peritale del 6 novembre 2008,

gli specialisti del __________ hanno indicato che l’assicurata è stata

sottoposta a valutazione internistica (dr. __________), reumatologica (dr. __________),

neurologica (dr. __________) e psichiatrica (dr. __________).

Dal profilo internistico, il dr. __________ ha

indicato che l’assicurata non presentava alcuna patologia internistica

rilevante (cfr. doc. 4-12 inc. LAINF).

Dal profilo reumatologico, il dr. __________ ha

posto le seguenti diagnosi:

"

- Status nach HWS-Distorsionstrauma am

09.01.2003 und

erneutes HWS-Distorsionstrauma am 01.08.2006

-

Muskuläre Dysbalance am Schultergürtel links

mehr als rechts (Mm. Trapezius, levator scapulae, sternocleidomastoideus,

rhomboidei und pectoralis) mit begleitendem Thoracic-outlet-Syndrom links mehr

als rechts

-

Muskuläre Dysbalance im Sinne eines

Piriformis-Syndroms links

-

Ansatztendinose am Beckenkamm links

-

Status nach Knieoperation links circa 2000

-

Klinisch Chondropathia patallae links

-

Status nach Fraktur des Metacarpale V an der

rechten Hand circa 2003 mit Status nach Osteosynthese und Metallentfernung”

(Doc. 4-15 inc. LAINF)

Dal profilo neurologico, l’assicurata presenta, secondo il dr. __________,

le seguenti diagnosi:

"

- Chronisches cervicales, cervicocephales

und cervicobrachiales

Schmerzsyndrom, Kreuz- und Hüftschmerzen links ohne objective

Befunde einer hirnfokalen, einer spinalen, einer radikulären bzw

peripher-neurogenen Läsion

-

Status nach Auffahrkollision mit

Distorsionstrauma der Halswirbelsäule am 09.01.2003

-

Status nach Auffahrkollision mit Distorsion der

Halswirbelsäule, Knie- und Rückenkontusion am 01.08.2006”

(Doc. 4-19 inc. LAINF)

Infine, dal profilo psichiatrico, il dr. __________ ha considerato

che l’assicurata sia affetta da “Spezifische Phobien (ICD10-F40.2)”,

raccomandando, dal profilo terapeutico, una presa a carico specialistica (doc.

4/25-26 inc. LAINF).

Sulla base di tutti questi consulti specialistici, i medici del __________,

dopo ponderata discussione plenaria fra tutti gli esperti

interessati, hanno posto le seguenti diagnosi:

" (…)

Diagnosen:

- Muskuläre Dysbalance am Schultergürtel links

mehr als rechts

- Chronisches cervico-cephales und cervico-brachiales ohne

objective Befunde einer hirnfokalen, spinalen radikulären beziehungsweise peripheren-neurogene

Läsion

-

Status nach Auffahrkollision mit

Distorsionstrauma der Halswirbelsäule am 09.01.2003

-

Status nach Auffahrkollision mit

Distorsionstrauma am 01.08.2006

-

Muskuläre Dysbalance im Sinne eines

Piriformis-Syndroms links

-

Ansatztendinose am Beckenkamm links

-

Status nach Knieoperation links (klinisch

Chondropathia patallae)

-

Status nach Fraktur des Metacarpale V an der

rechten Hand circa 2004 mit Status nach Osteosynthese und Metallentfernung

-

Chronischer Nikotinabusus (py 16)

-

Status nach Appendektomie

-

Spezifische Phobien (ICD10-F40.2)

-

Differentialdiagnose: Agoraphobie (ICD10-F40.0)

Bezüglich Begründung verweisen wir auf das psychiatrische Teilgutachten”

(Doc. 4/32-33 inc. LAINF)

Quanto alla capacità lavorativa, gli specialisti sono giunti alle

seguenti conclusioni:

" (…)

4.20.

Laut Angaben in den Unterlagen wurde der

Explorandin nach dem ersten Unfall vom 09.01.2003 eine 100%-ige

Arbeitsunfähigkeit durch die behandelnden Ärzte attestiert.

Im Januar 2004 beziehungsweise März 2004 wurde

anlässlich der Begutachtungen der Explorandin eine Arbeitsunfähigkeit von zwei

Drittel beziehungsweise von 50% attestiert.

Diesbezüglich können wir diese Beurteilung

retrospektiv nicht in Frage stellen, wir haben die Explorandin zu jenem

Zeitpunkt nicht untersucht.

Heute schätzen wir die Arbeitsunfähigkeit der

Explorandin in der zuletzt ausgeübten Tätigkeit auf 0%.

Die Explorandin war bis heute nicht als

kaufmännische Angestellte tätig, lediglich betreute sie gelegentlich die Kundschaft

der Azienda. Als kaufmännische Angestellte ist die Explorandin aufgrund ihrer

psychiatrischen Erkrankung, als nicht arbeitsfähig zu betrachten.

In einer anderen Tätigkeit ist die Explorandin

als normal arbeitsfähig zu betrachten, mit der Reserve, dass sie wegen ihrer

spezifischen Phobie nicht in einem geschlossenen Raum arbeiten sollte.”

(Doc. 4/44-45 inc. LAINF)

Con scritto del 23 gennaio 2009, l’assicuratore infortuni ha

comunicato all’UAI:

" (…)

In allegato vi trasmettiamo, come richiesto, copia della nostra

documentazione medica dopo l’ultimo invio del 22.12.2005 (M20-M25).

Inoltre vi confermiamo aver versato le seguenti indennità

giornaliere:

09.01.2003 – 31.12.2003 al 100%

01.01.2004 – 29.02.2004 al 67%

01.03.2004 – 30.11.2008 al 50%

Dal 01.12.2008 non verseremo più indennità giornaliere, in base

alla perizia __________ del 06.11.2008. Nei prossimi giorni rilasceremo la

relativa decisione.” (Doc. 5-1 inc. LAINF)

All’incarto AI figura quindi un’annotazione, redatta nel luglio

2009 da “__________”, del seguente tenore:

" La __________

e la __________ coprono gli stessi eventi infortunistici.

Non si evidenziano patologie extrainfortunistiche.

Decidere con i gradi de __________ con un grado di invalidità

nullo dal 1.12.2008.” (Doc. 49-1)

In una annotazione all’incarto datata 24 luglio 2009, il

funzionario incaricato dell’UAI ha indicato, con riferimento ad una comunicazione

telefonica con l’assicuratore LAINF, che:

" Il

succitato ci comunica che lunedì prossimo notificheranno la loro decisione

definitiva. In pratica, sulla scorta della perizia __________, ritengono l’A.

Considerandi

abile al 100% nella sua abituale attività.” (Doc. 50-1)

Con progetto di decisione del 24 luglio 2009, dunque, l’UAI ha

attribuito all’assicurata tre quarti di rendita di invalidità

dal 1° gennaio 2004 al 30 giugno 2004 e mezza rendita dal 1° luglio 2004 al 31

agosto 2008, sopprimendola poi a partire dal 1° settembre 2008, ossia tre mesi

dopo il miglioramento constatato nella perizia del __________ del mese di

maggio 2008 (cfr. doc. 51/1-3).

Con scritto del 14

settembre 2009, il patrocinatore dell’assicurata ha contestato il progetto di

decisione dell’UAI, rilevando che l’amministrazione abbia omesso, a torto, di

considerare le patologie extra-infortunistiche dell’interessata, in particolare

dal profilo psichiatrico (cfr. doc. 57/1-8).

A comprova dell’esistenza di patologie psichiatriche invalidanti,

il patrocinatore ha prodotto dei certificati medico specialistici e meglio:

-

certificato medico del 19 febbraio 2009 del dr. __________, spec. FMH in

psichiatria e psicoterapia, del seguente tenore:

"

Il medico sottoscritto certifica che la paziente a margine dal

22.01.2009

è seguita presso il nostro studio.

Si attesta continuazione

dell’inabilità lavorativa, in quanto la paziente dovrebbe richiedere assistenza

sociale; è in corso una domanda di invalidità.” (Doc. 57-14)

-

certificato medico del 1° aprile 2009 della dr.ssa __________, spec. FMH

in psichiatria e psicoterapia, del seguente tenore:

"

Il medico sottoscritto certifica che la paziente a margine continua

l’inabilità lavorativa al 100% dal 31.03.2009 al 30.04.2009, data in cui sarà

rivalutata la situazione.” (Doc. 57-12)

-

certificato medico del 12 maggio 2009 della dr.ssa __________, che

attesta:

"

Il medico sottoscritto certifica che la paziente a margine, in mia cura

specialistica, continua l’inabilità lavorativa al 50% dal 14.05.2009 al

12.06

, data in cui sarà rivalutata la situazione.” (Doc. 57-13)

Nelle annotazioni del 21

settembre 2009, il dr. __________ del SMR, spec. FMH in

medicina generale (sul diritto per gli assicurati di conoscere la specializzazione dei medici del SMR, cfr.

SVR 2008 IV Nr. 13), ha osservato:

-

RI 1

Alla luce di queste considerazioni, con decisione

del 22 dicembre 2009 (cfr. doc. A), l’UAI ha confermato il contenuto del

progetto di decisione del 24 luglio 2009.

2.8

Per costante

giurisprudenza (cfr. STF 9C_13/2007 del 31 marzo 2008), al fine di poter graduare l'invalidità, all'amministrazione

(o al giudice in caso di ricorso) è necessario disporre di documenti che devono

essere rassegnati dal medico o eventualmente da altri specialisti, il compito

del medico consistendo nel porre un giudizio sullo stato di salute,

nell'indicare in quale misura e in quali attività l'assicurato è incapace al

lavoro come pure nel fornire un importante elemento di giudizio per determinare

quali lavori siano ancora ragionevolmente esigibili dall'assicurato (DTF 125 V 256 consid. 4 pag. 261; 115 V 133 consid. 2 pag. 134; 114 V 310 consid. 3c pag. 314; 105 V 156 consid. 1 pag. 158). Spetta in seguito al

consulente professionale, avuto riguardo alle indicazioni sanitarie, valutare

quali attività professionali siano concretamente ipotizzabili (Meyer-Blaser,

Rechtsprechung des Bundesgerichts zum IVG, pag. 228 seg.).

Quanto

alla valenza probante di un rapporto medico, determinante è che i punti

litigiosi importanti siano stati oggetto di uno studio approfondito, che il

rapporto si fondi su esami completi, che consideri parimenti le censure

espresse dal paziente, che sia stato approntato in piena conoscenza

dell'incarto (anamnesi), che la descrizione del contesto medico sia chiara e

che le conclusioni del perito siano ben motivate. Determinante quindi per

stabilire se un rapporto medico ha valore di prova non è né l'origine del mezzo

di prova, né la denominazione, ad esempio quale perizia o rapporto (STF

8C_828/2007 del 23 aprile 2008; STFA I 462/05 del 25 aprile 2007; STFA U 329/01

e U 330/01 del 25 febbraio 2003; DTF 125 V 352 consid. 3a; DTF 122 V 160 consid.

1c; Meyer-Blaser, Die Rechtspflege in der Sozialversicherung, BJM

1989.

pag. 31; Pratique VSI 3/1997 pag. 123), bensì il

suo contenuto (DTF 122 V 160 in fine con rinvii).

A

proposito delle perizie mediche eseguite nell'ambito della procedura

amministrativa, il TFA ha stabilito che, nell'ipotesi in cui sono state

eseguite da medici specializzati riconosciuti, hanno forza probatoria piena se

giungono a conclusioni logiche e sono state realizzate sulla base di accertamenti

approfonditi, fintanto che indizi concreti non inducono a ritenerle

inaffidabili (DTF 123 V 176; DTF 122 V 161, DTF 104 V 212; SVR 1998 IV Nr. 1

pag. 2; SZS 1988 pagg. 329 e 332; ZAK 1986 pag. 189; Locher, Grundriss des Sozialversicherungsrechts, Berna 1994, pag. 332).

In una sentenza pubblicata

nella Pratique VSI 2001 pag. 106 segg., il TFA ha però ritenuto conforme al

principio del libero apprezzamento delle prove definire delle direttive per la

valutazione di determinate forme di rapporti e perizie. In particolare per

quanto concerne le perizie giudiziarie, la giurisprudenza ha statuito che il

giudice non si scosta senza motivi imperativi dalla valutazione degli esperti,

il cui compito è quello di mettere a disposizione del tribunale le loro

conoscenze specifiche e di valutare da un punto di vista medico una certa

fattispecie. Ragioni che possono indurre a non fondarsi su un tale referto sono

ad esempio la presenza di affermazioni contraddittorie, il contenuto di una

superperizia, altri rapporti contenenti validi motivi per farlo (Pratique VSI

2001.

pag. 108 consid. 3b)aa e riferimenti citati; STFA

I 462/05 del 25 aprile 2007; STFA U 329/01 ed U 330/01 del 25 febbraio 2003).

Nella DTF 125 V 351 (= SVR

2000.

UV Nr. 10 pag. 33 segg.), la Corte federale ha ribadito che ai rapporti

allestiti da medici alle dipendenze di un'assicurazione deve essere

riconosciuto pieno valore probante, a condizione che essi si rivelino essere

concludenti, compiutamente motivati, di per sé scevri di contraddizioni e,

infine, non devono sussistere degli indizi che facciano dubitare della loro

attendibilità. Il solo fatto che il medico consultato si trovi in un rapporto

di dipendenza con l'assicuratore non permette già di metterne in dubbio

l'oggettività e l'imparzialità. Devono piuttosto esistere delle particolari

circostanze che permettano di ritenere come oggettivamente fondati i sospetti

circa la parzialità dell'apprezzamento.

Lo stesso vale per le perizie

fatte esperire da medici esterni (DTF 104 V 31; RAMI 1993 pag. 95).

Le perizie affidate dagli

organi dell'AI o dagli assicuratori privati, in sede di istruttoria

amministrativa, a medici esterni o a servizi specializzati indipendenti, i

quali fondano le proprie conclusioni su indagini approfondite e giungono a

risultati concludenti, dispongono di forza probatoria piena, a meno che non

sussistano indizi concreti a mettere in causa la loro credibilità (Pratique VSI

2001.

pag. 109 consid. 3b)bb; STF 8C_535/2007 del 25 aprile 2008; STFA I 462/05 del 25 aprile 2007).

Il TFA, in una decisione I 938/05 del 24 agosto

2006.

concernente un caso di assicurazione

per l'invalidità, ha evidenziato il valore probatorio

delle opinioni espresse dai medici SMR nell'ambito dell'assicurazione

per l'invalidità, sottolineando

che in caso di divergenza tra il medico curante ed il medico SMR non è per

principio necessario procedere ad una nuova perizia. In quell’occasione

l’Alta Corte ha sviluppato la seguente considerazione:

"

(…)

3.2

L'on ne saurait certes

mettre sur le même pied un rapport d'expertise émanant d'un Centre

d'observation médicale de l'AI (COMAI) - dont la jurisprudence a admis que

l'impartialité et l'indépendance à l'égard de l'administration et de l'OFAS

sont garanties (ATF 123 V 175) - et un rapport médical établi par le SMR;

toutefois, cela ne signifie pas encore qu'en cas de divergence d'opinion entre

médecins du SMR et médecins traitants, il est, de manière générale, nécessaire

de mettre en oeuvre une nouvelle expertise.

La valeur probante des rapports médicaux des uns et

des autres doit bien plutôt s'apprécier au regard des critères jurisprudentiels

précédemment énumérés (cf. consid. 3.1 supra). Il n'y a dès lors aucune raison

d'écarter le rapport du SMR ici en cause ou de lui préférer celui du médecin

traitant, pour le seul motif que c'est le service médical régional de l'AI qui

l'a établi. Au regard du déroulement de l'examen clinique pratiqué par les

médecins du SMR et du contenu de leur rapport, on ne relève, du reste, aucune

circonstance particulière propre à faire naître un doute sur l'impartialité de

ceux-ci. La recourante ne fait d'ailleurs rien valoir de tel." (…)

Per quel che riguarda i

rapporti del medico curante, secondo la generale esperienza della vita, il

giudice deve tenere conto del fatto che, alla luce del rapporto di fiducia

esistente con il paziente, il medico curante attesterà, in caso di dubbio, in

favore del suo paziente (STF 8C_828/2007 del 23 aprile 2008; DTF 125 V 353

consid. 3a)cc); Pratique

VSI 2001 pag. 109 consid. 3a)cc; Meyer-Blaser,

Rechtsprechung des Bundesgericht im Sozialversicherungsrecht, Zurigo 1997, pag.

230).

Ad

esempio, nella sentenza 9C_289/2007 del 29 gennaio 2008 il Tribunale federale

ha sottolineato che:

" (...)

Par ailleurs, il y a lieu d'ajouter qu'au vu de la

divergence consacrée par la jurisprudence entre un mandat de soins et un mandat

d'expertise (cf. arrêt I 701/05 du 5 janvier 2007, consid. 2 et les nombreux

arrêts cités, dont en particulier l'ATF 124 I 170 consid. 4 p. 175), on ne

saurait remettre en cause une expertise ordonnée par l'administration ou le

juge et procéder à de nouvelles investigations du seul fait qu'un ou plusieurs

médecins traitants ont une opinion contradictoire. Il n'en va différemment que

si ces médecins traitants font état d'éléments objectifs ayant été ignorés dans

le cadre de l'expertise et qui sont suffisamment pertinents pour remettre en

cause les conclusions de l'expertise. Cette hypothèse n'étant toutefois pas

donnée dans le cas d'espèce, c'est à juste titre que les premiers juges se sont

fondés, sans violer le droit fédéral, sur les conclusions du SMR et qu'ils ont

confirmé la décision attaquée. (...)"

L’Alta Corte in una sentenza 9C_142/2008

del 16 ottobre 2008 per quanto riguarda le divergenze d’opinioni tra medici

curanti e periti interpellati dall’amministrazione o dal giudice ha ancora precisato

quanto segue:

"

(…)

On ajoutera qu'en cas de divergence d'opinion entre

experts et médecins traitants, il n'est pas, de manière générale, nécessaire de

mettre en oeuvre une nouvelle expertise. La valeur

probante des rapports médicaux des uns et des autres doit bien plutôt

s'apprécier au regard des critères jurisprudentiels (ATF

125.

V 351 consid. 3a p. 352)

qui permettent de leur reconnaître pleine valeur probante. A cet égard, il

convient de rappeler qu'au vu de la divergence consacrée par la jurisprudence

entre un mandat thérapeutique et un mandat d'expertise (ATF 124 I 170 consid. 4 p. 175; SVR 2008 IV

Nr. 15 p. 43 consid. 2.2.1 et les références [arrêt I 514/06 du 25 mai 2007]),

on ne saurait remettre en cause une expertise ordonnée par l'administration ou

le juge et procéder à de nouvelles investigations du seul fait qu'un ou

plusieurs médecins traitants ont une opinion contradictoire. Il n'en va

différemment que si ces médecins traitants font état d'éléments objectivement

vérifiables ayant été ignorés dans le cadre de l'expertise et qui sont

suffisamment pertinents pour remettre en cause les conclusions de l'expert.(…)”

Infine, va ricordato che se vi

sono dei rapporti medici contraddittori, il giudice non può evadere la

procedura senza valutare l'intero materiale ed indicare i motivi per cui egli

si fonda su un rapporto piuttosto che su un altro (STF 8C_535/2007 del 25

aprile 2008, STFA I 462/05 del 25 aprile 2007).

2.9

Attentamente

esaminata la documentazione medica presente nell’incarto e richiamata la

giurisprudenza relativa al valore probatorio di rapporti medici (cfr. consid.

2.8

), questo Tribunale non può confermare la decisione impugnata, in quanto non tutte le patologie dell’interessata e l’influsso che

le stesse hanno sulla sua capacità lavorativa residua sono state

sufficientemente chiarite.

Se, infatti, da una parte, con riferimento alle

patologie di origine post-infortunistica, il TCA non può che confermare la

correttezza della valutazione medica eseguita dai medici del __________ nel

mese di maggio 2008 – peraltro non contestata tramite dei certificati medici

specialistici attestanti delle patologie maggiormente invalidanti - d’altra

parte, questo Tribunale non può che concordare con il patrocinatore

dell’assicurata a proposito della mancanza, a torto, da parte dell’UAI di

un’approfondita valutazione delle patologie di origine psichiatrica

dell’interessata.

Al riguardo va innanzitutto sottolineato che,

secondo quanto stabilito dalla perizia eseguita in ambito infortunistico,

l’assicurata presentava già nel mese di maggio 2008 la diagnosi di “fobie

specifiche ICD10-F40.2” (cfr. doc. 4-24 inc. LAINF), per la quale i periti

consigliavano una presa a carico specialistica (cfr. doc. 4-38 inc. LAINF).

Inoltre, se è vero che gli specialisti incaricati

dell’esame peritale hanno ritenuto l’assicurata, a partire dal momento della

valutazione peritale, pienamente abile al lavoro (cfr. doc. 4-44 inc. LAINF), è altrettanto vero che gli stessi hanno indicato che “als

kaufmännische Angestellte ist die Explorandin aufgrund ihrer psychiatrischen

Erkrankung, als nicht arbeitsfähig zu betrachten” e che “in einer anderen

Tätigkeit ist die Explorandin als normal arbeitsfähig zu betrachten, mit der

Reserve, dass sie wegen ihrer spezifischen Phobie nicht in einem geschlossenen

Raum arbeiten sollte” (cfr. doc. 4-45 inc. LAINF).

Va poi evidenziato che, conformemente a quanto consigliato dai

periti del __________, l’assicurata si è effettivamente sottoposta ad una cura

specialistica, a partire dal mese di gennaio 2009, come attestato dal dr. __________,

dapprima (cfr. doc. 57-14) e dalla dr.ssa __________, poi (cfr. doc. 57/12-13).

Entrambi questi specialisti in psichiatria e psicoterapia hanno

peraltro certificato l’esistenza di un’inabilità lavorativa (cfr. doc. 57/12-14).

Ora, è vero che, secondo un principio ripetutamente riconosciuto dalla nostra Massima

Istanza, le certificazioni del medico curante - anche se specialista (cfr. STFA

U 202/01 del 7 dicembre 2001, consid. 2b/bb) - hanno un valore di prova

ridotto, ciò in ragione del rapporto di fiducia che lo lega al suo paziente (cfr. RAMI 2001 U 422, p. 113ss. (= AJP 1/2002, p. 83); DTF

125.

V 353 consid. 3b/cc; DTF 124 I 175 consid. 4; DTF 122 V 161; RCC 1988 p. 504; R.

Spira, La preuve en droit des assurances sociales, in Mélanges en

l'honneur de Henri-Robert Schüpbach, Basilea 2000, p. 269s.). Pertanto, in ragione della diversità dell’incarico assunto (a scopo di

trattamento anziché di perizia), in caso di lite, non ci si può di regola

fondare sulla posizione del medico curante, anche se specialista (cfr. STF I

1102/06 del 31 gennaio 2008; STFA I 701/05 del 5 gennaio 2007 consid. 2).

Ciononostante,

non può essere ignorato che, per costante giurisprudenza, il giudice delle

assicurazioni sociali valuta la legalità della decisione deferitagli sulla base

della situazione di fatto esistente al momento in cui essa venne emanata – in

concreto il 22 dicembre 2009

– quando si ritenga che fatti verificatisi ulteriormente possono imporsi quali

elementi di accertamento retrospettivo della situazione anteriore alla

decisione resa (SVR 2003 IV n. 25 consid. 1.2; DTF 130 V 140 e 129 V 4 consid.

1.

, 127 V 467 consid. 1, 121 V 366 consid. 1b).

In concreto, i referti del dr. __________(cfr. doc.

57/12-13) sono precedenti alla decisione

impugnata.

Questi

referti, potendo permettere di accertare lo stato di salute dell’assicurata

antecedente al provvedimento contestato, sono rilevanti ai fini del presente

giudizio e vanno quindi presi in considerazione. Essi sono infatti suscettibili

di mettere in evidenza elementi di accertamento retrospettivo della situazione

precedente la decisione del 22 dicembre 2009 (cfr. STFA U 299/02 del 2 settembre 2003).

Il TCA

rileva, a tale proposito, che i certificati medici degli psichiatri curanti

prodotti dall’assicurata - privi di una diagnosi posta secondo un sistema di

classificazione riconosciuto (al riguardo, cfr. la sentenza I 384/06 del 4 luglio 2007, nella quale l’Alta Corte ha ribadito che “(…) il

riconoscimento di un danno alla salute psichica presuppone in particolare la

diagnosi espressa da uno specialista in psichiatria, poggiata sui criteri posti

da un sistema di classificazione riconosciuto scientificamente (cfr. DTF 130 V

396.

segg.; cfr. pure la recente sentenza del Tribunale federale delle

assicurazioni I 621/05 del 13 luglio 2006, consid. 4). (…)” - non sono

sufficienti per consentire a questo Tribunale di esprimersi circa l’esistenza o

meno di patologie extra-infortunistiche invalidanti.

In ogni

caso, tuttavia, ritenuto che i certificati medico-specialistici citati attestano

l’esistenza di una inabilità lavorativa in un periodo successivo alla perizia

del __________ – del maggio 2008 - e che gli stessi non sono stati smentiti da

altre valutazioni peritali eseguite dall’amministrazione prima dell’emissione

della decisione impugnata (cfr. STF 9C_743/2007 del 28 novembre 2008), a mente

del TCA non è possibile, senza procedere ad ulteriori accertamenti specialistici,

stabilire con sufficiente tranquillità se, dal profilo psichiatrico,

l’interessata presentasse delle patologie invalidanti prima

dell’emissione della decisione impugnata oppure no.

Alla luce

delle certificazioni degli psichiatri curanti, infatti, questo Tribunale non

può escludere l’esistenza di patologie psichiatriche invalidanti prima del 22

dicembre 2009.

Gli atti

vanno quindi rinviati all’UAI affinché faccia allestire una perizia

psichiatrica al fine di chiarire sia l'aspetto diagnostico, sia le

ripercussioni dei disturbi sulla capacità lavorativa della ricorrente.

Questa

soluzione si giustifica tanto più se si considera che la perizia del __________,

posta a fondamento della decisione qui impugnata, è stata svolta nel mese di

maggio 2008 (cfr. doc. 4-1 inc. LAINF) e quindi un anno e mezzo prima

dell’emissione della decisione impugnata (datata 22 dicembre 2009).

2.10

Secondo la

giurisprudenza federale, il giudice cantonale che considera che i fatti non

sono stati sufficientemente chiariti ha, di principio, la scelta fra due

soluzioni: o rinviare la causa all'assicuratore per un complemento istruttorio

o procedere personalmente a tale complemento. Un rinvio all'assicuratore non

viola né il principio della semplicità e della rapidità della procedura né il

principio inquisitorio. In una sentenza pubblicata in RAMI 1993 U 170, p.

136ss., il TFA ha comunque stabilito che un simile rinvio può costituire un

diniego di giustizia, in particolare quando una semplice perizia giudiziaria o

una misura di istruzione puntuale basterebbe a chiarire un fatto. Tale giurisprudenza

è stata criticata dalla dottrina.

In

particolare, da G. Aubert (cfr. la nota pubblicata in SJ 1993, p. 560), il quale ha centrato la sua critica sull’art. 47 LAINF che pone il

principio secondo cui è compito dell'assicuratore accertare d'ufficio i fatti,

se necessario disponendo delle perizie mediche. Ora, secondo Aubert, il risultato della giurisprudenza citata è quello di ribaltare tale

onere sui tribunali e, visto il principio della gratuità della procedura, di

porre a carico dello Stato - a meno che una parte abbia agito temerariamente o

per leggerezza - costi che, invece, incombono agli assicuratori. Del resto,

nemmeno l'argomento fondato sulla rapidità della procedura convince Aubert: da

una parte, non occorre più tempo all'assicuratore che al giudice per ordinare

una perizia e, d'altra parte, la stessa giurisprudenza federale rischia di

diventare fonte di ritardi poiché, grazie ad essa, l'assicuratore può essere

tentato di rifiutare di ordinare delle perizie lasciando tale onere ai

Tribunali (e, quindi, allo Stato).

Lo

scrivente TCA non può che condividere tali critiche (cfr. in questo senso STCA

35.2004.100

del 9 marzo 2005).

D’altra

parte, in una sentenza C 206/00 del 17 novembre 2000, pubblicata in DLA

2001, p. 196s., la massima Corte federale ha ricordato - facendo riferimento a

una sua pronunzia apparsa in RAMI 1986 K 665, p. 87 - che il rinvio

all'amministrazione appare generalmente giustificato se essa ha constatato i

fatti in maniera sommaria, ritenendo che, in caso di ricorso, il tribunale li

avrebbe comunque puntualmente accertati.

Nella

concreta evenienza, ci troviamo di fronte a un accertamento dei fatti che, come

detto, si rivela lacunoso.

La

decisione impugnata va quindi annullata e l'incarto rinviato all'Ufficio AI

affinché faccia allestire al più presto una perizia psichiatrica dal Centro

peritale per le assicurazioni sociali al fine di chiarire sia l'aspetto

diagnostico, sia le ripercussioni dei disturbi sulla capacità lavorativa della

ricorrente.

Quindi,

in esito a tale complemento istruttorio, l’amministrazione, tenuto conto delle

altre patologie oggetto di valutazione peritale dal parte del __________, si

determinerà nuovamente sul diritto alla rendita dell’assicurata.

2.11

Secondo

l’art. 69 cpv. 1bis LAI, in vigore dal 1° luglio 2006, la procedura di ricorso

in caso di controversie relative all’assegnazione o al rifiuto di prestazioni

AI dinanzi al Tribunale cantonale delle assicurazioni è soggetta a spese.

L’entità delle spese è determinata fra 200.-- e 1’000.-- franchi in funzione

delle spese di procedura e senza riguardo al valore litigioso.

Visto

l’esito della vertenza, le spese per complessivi fr. 200.-- sono poste a carico

dell’Ufficio AI.

Dispositivo

Per questi motivi

dichiara e pronuncia

1. Il ricorso è accolto ai sensi dei considerandi.

§ La

decisione del 22 dicembre 2009 è annullata.

§§ Gli

atti sono rinviati all’amministrazione affinché proceda come indicato al

considerando 2.10..

2. Visto l’esito

della vertenza, le spese per complessivi fr. 200.-- sono poste a carico

dell’Ufficio AI.

L’Ufficio

AI dovrà inoltre versare all’assicurata l’importo di fr. 1'800.-- (IVA inclusa)

a titolo di ripetibili.

3. Comunicazione

agli interessati i quali possono impugnare il presente giudizio con ricorso in

materia di diritto pubblico al Tribunale

federale, Schweizerhofquai 6, 6004 Lucerna, entro 30

giorni dalla comunicazione.

L'atto di

ricorso, in 3 esemplari, deve indicare quale decisione è chiesta invece di

quella impugnata, contenere una breve motivazione, e recare la firma del

ricorrente o del suo rappresentante.

Al ricorso dovrà essere allegata la decisione impugnata e la busta in cui il

ricorrente l'ha ricevuta.

Per il Tribunale

cantonale delle assicurazioni

Il presidente Il

segretario

Daniele Cattaneo Fabio

Zocchetti

Ultimo aggiornamento: 09.05.2026

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