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32.2011.115

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27 ottobre 2011Italiano60 min

Source ti.ch

Fatti

I principi giurisprudenziali sviluppati in

materia di revisione di rendite sotto il regime del vecchio art. 41 LAI sono

applicabili anche a proposito dell’art. 17 LPGA (DTF 130 V 349 seg. consid.

3.5).

2.5. In una

sentenza del 12 ottobre 2005 nella causa R., I 8/04, pubblicata in plaidoyer

1/06, pag. 64-65, il TFA ha ricordato i principi che sono alla base della

revisione e della riconsiderazione di decisioni amministrative e si è così

espresso:

"

(...)

2. 2.1 En l'espèce, il s'agit tout

d'abord de savoir si l'on est en présence d'un motif de révision, ce qui

suppose une modification notable du taux d'invalidité (art. 17 LPGA). Il n'y a

pas matière à révision lorsque les circonstances sont demeurées inchangées et

que le motif de la suppression ou de la diminution de la rente réside

uniquement dans une nouvelle appréciation du cas. Un motif de révision au sens

de l'art. 17 LPGA (ou de l'ancien art. 41 LAI) doit clairement ressortir du

dossier (p. ex. arrêt P. du 31 janvier 2003

[I 559/02], consid. 3.2 et les arrêts cités; sur

les motifs de révision en particulier: Urs Müller, Die materiellen

Voraussetzungen der Rentenrevision in der Invalidenversicherung, thèse, Fribourg

2002, p. 133 ss). La réglementation sur la révision ne saurait en effet

constituer un fondement juridique à un réexamen sans condition du droit à la

rente (Rudolf Ruedi, Die Verfügungsanpassung als verfahrensrechtliche

Grundfigur namentlich von Invalidenrentenrevisionen, in: Schaffauser/ Schlauri

[Hrsg], Die Revision von Dauerleistungen in der Sozialversicherung, Saint-Gall,

1999, p. 15).

2.2 Si l'on

compare les expertises du COMAI du 9 mai 1995 et de la Clinique X. du 10 mai 2002, les principaux diagnostics posés sont pratiquement superposables

(syndrome somatoforme douloureux persistant et personnalité fruste et dépendante

en 1995; syndrome douloureux somatoforme persistant [F45.4] et personnalité aux

traits dépendants [F60.7] en 2002). Les conclusions des expertises sont

divergentes, en revanche, en ce qui concerne les répercussions des atteintes à

la santé sur la capacité de travail. Les experts du CO­MAI avaient estimé que

le syndrome somatoforme douloureux prenait place dans le contexte d'un trouble

de la personnalité. On était en présence d'une atteinte à la santé mentale

importante, entraînant une incapacité totale de travail, sans perspective de

reclassement ni d'amélioration, vu l'importance de la régression et de la

fixation somatique.

Les experts de la Clinique X. concluent, pour leur part, à l'absence d'atteinte somatique ou psychique

susceptible de limiter la capacité de travail. Les mêmes experts déclarent

s'écarter des conclusions du COMAI, au motif que l'association d'un trouble

somatoforme douloureux à une personnalité aux traits dépendants ne constitue

pas, à leur avis, une atteinte à la santé mentale importante.

2.3 Sur la base

de ces éléments, il y a lieu de constater que les experts de la Clinique X. ne font pas état d'une modification de l'état de santé du recourant, mais

remettent en cause l'appréciation précédente - et fondée sur un même état de

fait - des experts du COMAI. Ni l'administration ni les premiers juges n'ont

cherché du reste à démontrer l'existence d'un changement de circonstances. Ils

insistent plutôt sur le caractère probant de l'expertise dé la Clinique X., en faisant totalement abstraction des règles sur la révision et comme s'il

s'agissait en l'occurrence de se prononcer pour la première fois sur le droit à

la rente. Mais cela ne suffit pas, on l'a vu, pour justifier une révision du

droit à la rente (cf. aussi Urs Müller, op. cit., p. 135, ch. 490).

3. 3.1. Le principe selon lequel

l'administration peut en tout temps revenir d'office sur une décision

formellement passée en force qui n'a pas donné lieu à un jugement sur le fond,

lorsque celle-ci est certainement erronée et que sa rectification revêt une

importance appréciable, l'emporte sur la procédure de révision. Ainsi,

l'administration peut aussi modifier une décision de rente lorsque les

conditions de la révision selon l'art. 17 LPGA ne sont pas remplies. Si le juge

est le premier à constater que la décision initiale était certainement erronée,

il peut confirmer, en invoquant ce motif, la décision de révision prise par

l'administration (ATF 125 V 369 consid. 2 et les arrêts cités; cf. aussi ATF

112 V 373 consid. 2c et 390 consid. 1b). Il est à relever que la

reconsidération est désormais expressément prévue à l'art. 53 LPGA.

3.2 Pour juger

s'il est admissible de reconsidérer une décision pour le motif qu'elle est sans

nul doute erronée, il faut se fonder sur la situation juridique existant au

moment où cette décision a été rendue, compte tenu de la pratique en vigueur à

l'époque (ATF 119 V 479 consid. 1b/cc et les références). Par le biais de la

reconsidération, on corrigera une application initiale erronée du droit, de

même qu'une constatation erronée résultant de l'appréciation des faits. Un

changement de pratique ou de jurisprudence ne saurait en principe justifier une

reconsidération (ATF 117 V 17 consid. 2c, 115 V 314 consid. 4a/cc). Une

décision est sans nul doute erronée non seulement lorsqu'elle a été prise sur

la base de règles de droit non correctes ou inappropriées, mais aussi lorsque

des dispositions importantes n'ont pas été appliquées ou l'ont été de manière

inappropriée (DTA 1996/97 n° 28 p. 158 consid. 3c). Tel est notamment le cas

lorsque l'administration a accordé une rente d'invalidité au mépris du principe

de la priorité de la réadaptation sur la rente (voir l'arrêt P. du 31 janvier

2003, déjà cité). A l'inverse, une inexactitude manifeste ne sau­rait être

admise lorsque l'octroi de la prestation dépend de conditions matérielles dont

l'examen suppose un pouvoir d'appréciation, quant à certains de leurs aspects

ou de leurs éléments, et que la décision paraît admissible compte tenu de la

situation de fait et de droit (arrêt P. du 13 août 2003 [1790/01], consid. 3).

3.3 En l'espèce,

c'est en vue d'élucider les divergences issues d'avis médicaux contradictoires

se trouvant au dossier que l'administration a recueilli l'expertise du COMAI,

du 9 mai 1995, et qu'elle s'est fondée sur cette dernière pour allouer une

rente entière au recourant, le 1er décembre 1995. En présence d'un

tableau clinique complexe, par ailleurs difficile à appréhender en raison de

ses aspects subjectifs, la prise de position sur une incapacité de travail

implique toujours un jugement d'appréciation. Or, un tel jugement ne saurait

être qualifié de manifestement erroné que si les investigations médicales dans

les différents domaines concernés n'ont pas été entreprises ou qu'elles ne

l'ont pas été avec le soin nécessaire (cf. arrêt P. du 31 janvier 2003, déjà

cité). Tel n'est pas le cas en ce qui concerne l'expertise du COMAI dans la mesure

où cette expertise pluridisciplinaire répond aux critères jurisprudentiels

permettant de lui attribuer une pleine valeur probante. En tout cas, les

critiques émises à l'encontre des conclusions du COMAI par les médecins de la Clinique X. ne suffisent pas pour admettre que ces conclusions sont dépourvues de

crédibilité. Comme on l'a vu, on est en présence d'appréciations divergentes

d'experts en ce sens que les uns, à la différence des autres, considèrent que

l'association d'un trouble somatoforme douloureux à une personnalité aux traits

dépendants n'a pas d'incidence sur la capacité de travail. Seule une

surexpertise serait de nature à les départager.

Mais, ici également, on ne peut faire abstraction

des éléments qui ont conduit l'administration à allouer une rente entière au

recourant comme si l'on devait statuer pour la première fois sur les droits de

l'assuré et modifier sa situation juridique à la lumière exclusivement des

données médicales recueillies à l'occasion de la procédure de révision. Une

appréciation médicale différente ultérieure ne suffit pas pour faire apparaître

comme manifestement erronée la décision initiale ou pour ordonner une

expertise.

On ne peut pas non plus affirmer que

l'administration a commis à l'origine une erreur de droit, notamment en

méconnaissant le principe de la priorité de la réadaptation sur la rente: l’expertise

du COMAI excluait toute possibilité de reclassement professionnel et ne

laissait pas entrevoir, à brève échéance, une amélioration de l'état de santé

qui eût permis la mise en oeuvre de mesures de réadaptation

professionnelle."

Una diversa valutazione di uno stato di fatto

rimasto invariato ed inizialmente approfonditamente esaminato non costituisce

dunque né un caso di revisione, né un caso di riconsiderazione.

2.6. Ai sensi

dell'art. 29 cpv. 1 vLAI (nel tenore in vigore fino al 31 dicembre 2007):

"

il diritto alla rendita secondo l'articolo 28

nasce il più presto nel momento in cui l'assicurato:

a) presenta

un'incapacità permanente di guadagno pari almeno al 40 per cento, oppure

b) è

stato, per un anno e senza notevoli interruzioni, incapace al lavoro per almeno

il 40 per cento in media."

Tali

principi sono ora stati ripresi dall’art. 28 cpv. 1 LAI, in vigore a partire

dal 1° gennaio 2008, del seguente tenore:

" L’assicurato

ha diritto a una rendita se:

a. la sua capacità

al guadagno o la sua capacità di svolgere le mansioni consuete non può essere

ristabilita, mantenuta o migliorata mediante provvedimenti d’integrazione

ragionevolmente esigibili;

b. ha avuto

un’incapacità al lavoro (art. 6 LPGA) almeno del 40 per cento in media durante

un anno senza notevole interruzione; e

c. al termine di

questo anno è invalido (art. 8 LPGA) almeno al 40 per cento.”

Secondo

l'art. 29 cpv. 1 lett. b LAI (nella versione in vigore fino al 31 dicembre

2007), il diritto alla rendita secondo l'art. 28 LAI nasce il più presto nel

momento in cui l'assicurato è stato, per un anno e senza notevoli interruzioni,

incapace al lavoro per almeno il 40 per cento in media.

La lett.

b si applica per contro alle malattie evolutive, vale a dire agli stati

patologici labili, suscettibili di evolvere verso un miglioramento o un

peggioramento (cfr. STFA del 25 novembre 2005 nella causa G., I 566/05; STFA

del 18 luglio 2005 nella causa N., I 154/05)).

Di regola

il periodo di carenza incomincia non appena l'assicurato subisce una

diminuzione sensibile del suo rendimento nella professione esercitata sino a

quel momento ed il termine può cominciare a decorrere anche quando l'assicurato

non subisce alcuna perdita di guadagno o non esercita alcuna attività lucrativa

(DTF 105 V 159; RCC 1979 p. 281, 1970 p. 402). Una diminuzione della capacità

di lavoro del 20% soddisfa già la nozione legale (Pratique VSI 1998 p. 126).

Alla

scadenza del termine di 360 giorni l'assicurato deve presentare un'incapacità -

questa volta - di guadagno del 40% almeno, che verrà definita secondo i

disposti dell'art. 28 LAI.

L'ammontare

della rendita che verrà versata dipende dal grado d'incapacità di lavoro

durante il periodo di carenza e di quello dell'incapacità di guadagno residua

dopo i 360 giorni. Di conseguenza, una rendita intera (secondo l'art. 28 cpv. 1

LAI, in vigore sino al 31 dicembre 2003) potrà essere riconosciuta solo se

l'incapacità media di lavoro durante l'anno di carenza è stata di due terzi

almeno e se in seguito sussiste un'incapacità di guadagno di perlomeno pari

grado (RCC 1980 p. 263). Pertanto se l'incapacità media di lavoro è stata del

60% durante 360 giorni, l'assicurato non avrà diritto per cominciare che ad una

mezza rendita anche se allo scadere del termine la sua incapacità di guadagno

supera i due terzi. Inversamente, se dopo 360 giorni di incapacità media di

lavoro di oltre due terzi l'incapacità di guadagno è scesa al 60%, l'assicurato

avrà diritto unicamente ad una mezza rendita d'invalidità (Valterio, op. cit.

pag. 222s, Pratique VSI 1998 pag. 126-127; STCA del 21 settembre 2005 nella

causa W., 32.2005.82; STCA del 27 aprile 2004 nella causa P., 32.2003.79).

Questi

principi sono stati confermati dal Tribunale federale in una sentenza 8C_5/2010

del 24 marzo 2010 nella quale ha rilevato:

"

3.2 Im Anwendungsbereich von Art. 29 Abs. 1 lit.

b IVG entsteht der Rentenanspruch frühestens zu dem Zeitpunkt, in dem der

Versicherte während eines Jahres ohne wesentlichen Unterbruch durchschnittlich

mindestens zu 40 % arbeitsunfähig gewesen war. Die Rentenhöhe ist sowohl vom

Ausmass der nach Ablauf der Wartezeit weiterhin bestehenden Erwerbsunfähigkeit

als auch von einem entsprechend hohen Grad der durchschnittlichen

Arbeitsunfähigkeit während des vorangegangenen Jahres abhängig. Somit kommt

eine ganze Rente erst in Betracht, wenn der Versicherte während eines Jahres

durchschnittlich mindestens zu 66 2/3 % (Art. 28 Abs. 1 IVG in der hier

massgebenden, bis 31. Dezember 2003 gültig gewesenen Fassung) arbeitsunfähig

gewesen und weiterhin wenigstens im gleichen Umfang invalid im Sinne von Art.

28 Abs. 1 IVG ist (vgl. Urteil I 392/02 vom 23. Oktober 2003 E. 4.2.1). Die

durchschnittliche Beeinträchtigung der Arbeitsfähigkeit während eines Jahres

und die nach Ablauf der Wartezeit bestehende Erwerbsunfähigkeit müssen somit

kumulativ und in der für die einzelnen Rentenabstufungen erforderlichen

Mindesthöhe gegeben sein, damit eine Rente im entsprechenden Umfang

zugesprochen werden kann (BGE 121 V 264 E. 6b/cc S. 274; 105 V 156 E. 2c/d S. 160 f.; ULRICH MEYER-BLASER, Bundesgesetz über die Invalidenversicherung, 1997, S. 236 f.)."

Se l'assicurato esercita un'attività a tempo pieno durante almeno 30

giorni consecutivi, il termine di 360 giorni viene interrotto (art. 29ter OAI).

Vi è

interruzione notevole del termine di 360 giorni ai sensi dell'art. 29 cpv. 1

LAI (nella versione in vigore fino al 31 dicembre 2007) allorché l'assicurato è

interamente abile e presenta, durante almeno 30 giorni consecutivi, una

capacità al lavoro economicamente utilizzabile, senza riguardo alla sua

rimunerazione (RCC 1969 p. 571). Il periodo di 360 giorni non è per contro

interrotto se il tentativo di ripresa del lavoro - essendo provatamente al di

sopra delle forze dell'assicurato - è fallito, anche se esso è durato più di 30

giorni (RCC 1964 p. 168).

2.7. Per quanto riguarda in

particolare l'invalidità cagionata da un danno alla salute psichica, il TFA ha

stabilito che è decisivo al proposito che il danno sia di gravità tale da non

poter praticamente esigere dall'assicurato di valersi della sua capacità

lavorativa sul mercato del lavoro, o che ciò sia persino intollerabile per la

società (DTF 127 V 298 consid. 4c, 102 V 165= RCC 1977 pag. 169; Pratique VSI

1996 pag. 318, 321, 324; RCC 1992 pag. 180; ZAK 1984 pag. 342, 607; STFA

del 29 settembre 1998 nella causa S. F., I 148/98, pag. 10 consid. 3b; Locher,

Grundriss des Sozialversicherungsrecht, Berna 2003, pag. 128).

L'Alta Corte ha inoltre

avuto modo di precisare che:

" (…)

Tra i danni alla salute psichica, i

quali come i danni fisici, possono determinare un'invalidità ai sensi dell'art.

4 cpv. 1 LAI, devono essere annoverati - oltre alle malattie mentali

propriamente dette - le anomalie psichiche parificabili a malattia. Non sono

considerati effetti di uno stato psichico morboso, e dunque non costituiscono

turbe a carico dell'assicurazione per l'invalidità le limitazioni della capacità

di guadagno cui l'assicurato potrebbe ovviare dando prova di buona volontà; la

misura di quanto è ragionevolmente esigibile dev'essere apprezzata nel modo più

oggettivo possibile. Bisogna dunque stabilire se, e in quale misura al caso, un

assicurato può, nonostante il danno alla salute mentale, esercitare un'attività

lucrativa che il mercato del lavoro gli offre, tenuto conto delle sue

attitudini. In quest'ambito il punto è quello di sapere quale attività si può

da lui ragionevolmente esigere. Ai fini di stabilire l'esistenza di

un'incapacità di guadagno causata da un danno alla salute psichica non è quindi

decisivo accertare se l'assicurato eserciti o meno un'attività lucrativa

insufficiente; di maggior rilievo è piuttosto domandarsi se si debba ammettere

che l'utilizzazione della capacità lavorativa non può in pratica più essere da

lui pretesa oppure che essa sarebbe persino insopportabile per la società (DTF

102 V 166; VSI 1996 pag. 318 consid. 2a, pag. 321 consid. 1a, pag. 324 consid.

1a; RCC 1992 pag. 182 consid. 2a e sentenze ivi citate)" (STFA del 29

settembre 1998 nella causa S. F. [I 148/98], pag. 10 consid. 3b)."

Secondo la giurisprudenza

del TFA siffatti principi valgono fra l'altro per le psicopatie, le alterazioni

dello sviluppo psichico (psychische Fehlentwicklungen), l'alcolismo, la

farmacomania, la tossicomania e le nevrosi (STFA del 18 ottobre 1999 nella

causa B., I 441/99; STFA del 29 settembre 1998 nella causa S. F., I 148/98,

pag. 10 consid. 3b; RCC 1992 pag. 182 consid. 2a con riferimenti).

In

una sentenza pubblicata in DTF 130 V 352 l’Alta Corte ha precisato i criteri

per poter concludere che un disturbo da dolore somatoforme provoca

un’incapacità di guadagno duratura.

Tali criteri sono stati

così riassunti dal TFA in un’altra sentenza I 404/03 del 23 aprile 2004, in lingua italiana, nella quale il TFA si è così espresso:

"

6.2. A determinate condizioni, anche un disturbo

da dolore somatoforme - rientrante nella categoria delle affezioni psichiche,

per le quali l'allestimento di una perizia psichiatrica si rende normalmente

necessario alfine di stabilirne le ripercussioni economiche - può causare una

incapacità lavorativa (cfr. sentenza del 12 marzo 2004 in re N., I 683/03, consid. 2.2.2, destinata alla pubblicazione nella Raccolta ufficiale [ndr.:

pubblicata in DTF 130 V 352]). Secondo giurisprudenza, ancora recentemente

confermata, un disturbo somatoforme da dolore persistente non è tuttavia, di

regola, atto a determinare, in quanto tale, una limitazione duratura della

capacità lavorativa suscettiva di dare luogo a un'invalidità ai sensi dell'art. 4 cpv. 1 LAI (sentenza citata del 12 marzo 2004 in re N., consid. 2.2.3; Ulrich Meyer-Blaser, Der Rechtsbegriff der

Arbeitsunfähigkeit und seine Bedeutung in der Sozialversicherung, namentlich

für den Einkommensvergleich in der Invaliditätsbemessung, in: René

Schaffhauser/Franz Schlauri [editori], Schmerz und Arbeitsunfähigkeit, San

Gallo 2003, pag. 76 segg., in particolare pag. 81 seg.). Un'eccezione a questo principio entra in linea di conto soltanto in

quei casi in cui il disturbo da dolore somatoforme presenta secondo gli accertamenti

medici una gravità tale da rendere in pratica oggettivamente non più esigibile

dalla persona assicurata lo sfruttamento della sua capacità lavorativa residua

sul mercato del lavoro oppure dove ciò risultasse insostenibile per la società

(DTF 102 V 165; VSI 2001 pag. 225 consid. 2b con riferimenti; cfr. pure DTF 127

V 298 consid. 4c in fine). Una simile inesigibilità, da ammettersi soltanto in

casi eccezionali, presuppone tuttavia l'esistenza concomitante di una

comorbidità psichica di notevole gravità, intensità e durata oppure la presenza

qualificata di altri criteri, quali ad es. l'esistenza di concomitanti affezioni

organiche croniche accompagnate da un decorso patologico pluriennale con

sintomi stabili o in evoluzione senza remissione duratura, l'accertamento di un

ritiro totale dalla vita sociale, un eventuale profitto tratto dalla malattia

(cosiddetto "Krankheitsgewinn") come pure un insuccesso, nonostante

gli sforzi profusi, di trattamenti e di provvedimenti riabilitativi. A volte,

la presenza di tali fattori permette di ritenere insormontabile il disturbo da

dolore somatoforme (sentenza citata del 12 marzo 2004 in re N., consid. 2.2.3 e i riferimenti ivi citati; cfr. pure VSI 2000 pag. 155 consid. 2c). Da

notare ancora che i fattori psicosociali o socioculturali non figurano nel

novero delle affezioni alla salute suscettibili di originare un'incapacità di

guadagno ai sensi dell'art. 4 cpv. 1 LAI (cfr.

sentenza del 29 gennaio 2003 in re P., I 129/02, consid. 3.2, con riferimento

ai principi sanciti in DTF 127 V 294).

In tale contesto, l'esperto chiamato ad

esprimersi deve, sul piano psichiatrico, porre una diagnosi nell'ambito di una

classificazione riconosciuta e pronunciarsi sulla gravità dell'affezione.

Tenendo conto dei criteri esposti, egli deve così valutare l'esigibilità della

ripresa, rispettivamente dell'estensione lavorativa da parte dell'assicurato (VSI

2000 pag. 155 consid. 2c)."

Questa

giurisprudenza è stata confermata dall’Alta Corte nella sentenza 9C_830/2007

del 27 luglio 2008, vedi anche la sentenza 9C_382/2008 del 22 luglio 2008.

Anche in un'altra sentenza I 702/03 del 28 maggio 2004, il TFA ha evidenziato che:

"

5.2 In una recente

sentenza, questa Corte ha avuto modo di precisare che una tale inesigibilità

presuppone in ogni caso la presenza manifesta di una comorbidità psichiatrica

di notevole gravità, intensità e durata oppure la presenza costante e intensa

di altri criteri qualificati quali (1) l'esistenza di concomitanti affezioni

organiche croniche accompagnate da un decorso patologico pluriennale con sintomi

stabili o in evoluzione senza remissione duratura, (2) la perdita d'integrazione

sociale in tutti gli ambiti della vita, (3) uno stato psichico consolidato,

senza possibilità di evoluzione sul piano terapeutico, ad indicare allo stesso

tempo l'insuccesso e la liberazione dal processo risolutivo del conflitto

psichico (profitto primario tratto dalla malattia; "primärer

Krankheitsgewinn") oppure (4) l'insuccesso di trattamenti ambulatoriali o

stazionari conformi alle regole dell'arte nonché di provvedimenti riabilitativi

a dispetto degli sforzi profusi dalla persona assicurata (sentenza citata del

12 marzo 2004 in re N., consid. 2.2.3 e sentenza del 21 aprile 2004 in re P., I 870/02, consid. 3.3.2; VSI 2000 pag. 155 consid. 2c; Ulrich

Meyer-Blaser, Der Rechtsbegriff der Arbeitsunfähigkeit und seine Bedeutung in

der Sozialversicherung, namentlich für den Einkommensvergleich in der

Invaliditätsbemessung, in: René Schaffhauser/Franz Schlauri [editori], Schmerz

und Arbeitsunfähigkeit, San Gallo 2003, pag. 76 segg. e 80 segg.)."

In una sentenza I 770/03 del 16 dicembre 2004 pubblicata in DTF 131

V 49 l'Alta Corte, dopo avere confermato che l'esame dell'effetto invalidante

di un disturbo da dolore somatoforme richiede una verifica completa della

situazione sulla base dei criteri summenzionati, ha aggiunto che si devono

considerare anche gli elementi a sostegno della non sussistenza dell'obbligo di

prestazione sull'assicurazione per l'invalidità.

Pertanto,

se le limitazioni nell'esercizio di un'attività risultano da un'esagerazione

dei sintomi o simili, di regola non sussiste un danno alla salute che dà

diritto a prestazioni dell'assicurazione. Questa situazione è data quando: vi è

una notevole discrepanza tra i dolori descritti e il comportamento

osservato/l'anamnesi; l'assicurato afferma di essere afflitto da dolori

intensi, ma li caratterizza in modo vago; l'assicurato non fa richiesta di cure

mediche o terapie; i lamenti dell'assicurato sembrano ostentati e quindi poco

credibili al perito; l'assicurato sostiene di subire gravi limitazioni nella

vita quotidiana, nonostante il contesto psicosociale sia pressoché intatto (v.

Kopp/Willi/Klipstein, Im Graubereich zwischen Körper, Psyche und sozialen

Schwierigkeiten, in: Schweizerische Medizinische Wochenschrift 1997, p. 1434,

con riferimento ad uno studio approfondito di Winchkler e Foerster).

La nostra

Massima Istanza in una sentenza I 873/05 del 19 maggio 2006, si è confermata

nella propria giurisprudenza e l'ha estesa anche al caso della fibromialgia,

rilevando:

" (…)

Ora, il Tribunale federale delle assicurazioni, in una recente

sentenza 8 febbraio 2006 in re S. (I 336/04), destinata alla pubblicazione

nella raccolta ufficiale (ndr.: pubblicata in DTF 132 V 65), ha stabilito che

non vi è motivo per l'amministrazione e il giudice di rimettere in discussione

la diagnosi di fibromialgia quand'anche essa sia tema di controversie negli

ambienti medici. Ha poi precisato che la fibromialgia presenta numerose

similitudini con i disturbi da dolore somatoforme, per cui si giustifica, dal

profilo giuridico, e allo stato attuale delle conoscenze, di applicare per

analogia i principi sviluppati dalla giurisprudenza in materia di disturbi da

dolore somatoforme qualora si tratti di valutare il carattere invalidante di

una fibromialgia.

Ciò significa che anche in presenza di fibromialgia si deve

presumere che tale affezione o gli effetti della stessa possano essere

sormontati facendo gli sforzi personali ragionevolmente esigibili (cfr. DTF 131

V 50 (recte: 49)). Come in tema di disturbi da dolore somatoforme si deve

comunque prendere in considerazione la possibile sussistenza di determinati

fattori che, per la loro intensità e costanza, rendono la persona incapace di

fare simili sforzi. I criteri suscettibili di giustificare una prognosi

negativa sono i seguenti: la presenza di una componente psichiatrica importante

per la sua gravità, la sua intensità e la sua durata, il perdurare di un

processo morboso per più anni senza remissione durevole, l'esistenza di turbe

croniche, il verificarsi di una perdita di integrazione sociale in tutte le

manifestazioni della vita e la constatazione dell'insuccesso delle cure

ambulatorie o stazionarie praticate secondo le regole dell'arte, questo

nonostante l'attitudine cooperativa della persona assicurata. In presenza di

una componente psichiatrica, si deve tener conto dell'esistenza di uno stato

psichico cristallizzato risultante da un processo difettoso di risoluzione di

un conflitto conferente comunque un sollievo dal profilo psichico (profitto

tratto dalla malattia, fuga nella malattia). Infine, sempre come nel caso di

disturbi da dolore somatoforme si deve concludere per l'assenza di un danno

alla salute giustificante il diritto a prestazioni qualora le limitazioni

legate all'esercizio di un'attività risultino da un’esagerazione dei sintomi.

(…)” (STFA del 19 maggio 2006 nella causa O., I 873/05)

In una sentenza 9C_35/2007

del 4 aprile 2008, l'Alta Corte ha sottolineato:

" (...)

Quanto agli effetti invalidanti della

fibromialgia, invocati con il ricorso e negati nel caso di specie dal primo

giudice sulla scorta della valutazione del Servizio X.________, basta il

rilievo che, in analogia a quanto stabilito in materia di disturbo somatoforme

da dolore persistente, la malattia non è di regola atta a determinare una

limitazione di lunga durata della capacità lavorativa suscettiva di cagionare

un'invalidità ai sensi dell'art. 4 cpv. 1 LAI e che comunque le condizioni per

eccezionalmente ammettere una siffatta ipotesi non sono certamente date in

concreto in assenza di una comorbidità psichiatrica importante (in casu:

sintomatologia depressiva descritta in totale regressione) e in presenza di una

(chiara) tendenza all'esagerazione riscontrata dal dott. J.________ (DTF 132 V

65 consid. 4.2.1 e 4.2.2 pag. 70 seg.; 131 V 49 consid. 1.2 pag. 50; 130 V 352

consid. 2.2.3 pag. 353 seg. e consid. 3.3.1 pag. 358). (...)"

In una

sentenza I 384/06 del 4 luglio 2007 il Tribunale federale ha ribadito che “(…)

il riconoscimento di un danno alla salute psichica presuppone in particolare la

diagnosi espressa da uno specialista in psichiatria, poggiata sui criteri posti

da un sistema di classificazione riconosciuto scientificamente (cfr. DTF 130 V

396 segg.; cfr. pure la recente sentenza del Tribunale federale delle

assicurazioni I 621/05 del 13 luglio 2006, consid. 4). (…)” (STF I 384/06 del 4

luglio 2007).

2.8. Nella

decisione del 4 marzo 2011, l’Ufficio AI ha attribuito

all’assicurato una rendita intera di invalidità (grado AI del 77%) dal 1°

gennaio 2007 al 31 marzo 2010, sopprimendola poi a partire dal 1° aprile 2010,

ritenuto il miglioramento dello stato di salute dell’interessato, il quale, a

partire dal mese di aprile 2010, presenta una capacità lavorativa del 100% in

attività adeguate, con un conseguente grado di invalidità del 16% (doc. A1 e

A2).

Il TCA è,

quindi, ora chiamato a valutare, alla luce di quanto esposto ai considerandi 2.3.,

2.4. e 2.5., se l’UAI ha correttamente o meno soppresso la rendita spettante a RI

1 a fare tempo dal 1° aprile 2010.

2.9. Nel caso di

specie, l’UAI ha fondato, dal profilo medico, la propria decisione di

attribuire all’assicurato una rendita intera di invalidità (grado AI del 77%)

dal 1° gennaio 2007 al 31 marzo 2010, sopprimendola poi a partire dal 1° aprile

2010, sulla valutazione peritale reumatologica del dr. __________, specialista

FMH in reumatologia.

Il dr. __________, nel suo referto del 5 aprile 2009, ha posto le diagnosi di “1. periartropatia omeroscapolare con sintomatologia di attrito

bilaterale in esiti da interventi artroscopici ripetitivi alla spalla sinistra

il 9.6.2006 con tenotomia del capo lungo del bicipite, borsectomia,

acromeoplastica, reinserzione del tendine del muscolo sovraspinato e, il

2.5.2007, con acromeoplastica, borsectomia, revisione di persistente lesione

del muscolo sovraspinato; rottura del tendine del sovraspinato a destra con

artrosi acromeoclaveare; 2. alterazioni degenerative del rachide cervicale

(spondilosi C4-C5); 3. alterazioni degenerative del rachide lombare (spondilosi

L2-L4, condrosi L4-L5); 4. lieve coxartrosi bilaterale ponderata a destra; 5.

sindrome fibromialgica generalizzata; 6. decondizionamento muscolare; 7. disturbi

statici del rachide (ipercifosi della dorsale alta con protrazione del capo); obesità

(peso 82.5 kg / statura 170.5 cm)” (doc. 33/8-9).

Quanto alla capacità lavorativa, il dr. __________

ha ritenuto l’assicurato, a decorrere dal 3 maggio 2006, inabile al lavoro al

75%, da intendere come lavoro svolto sull’arco di una giornata lavorativa

normale, ma con una riduzione del rendimento dei ¾, nella sua attività di

operaio edile, ma “abile al lavoro al 100%, con un rendimento massimo del 100%,

in attività adeguate, rispettose dei suoi limiti funzionali, a decorrere dal 1°

dicembre 2008, allorché veniva riconosciuta un’abilità lavorativa nella misura

massima possibile da parte dell’assicuratore LAINF” (doc. 33-9).

Nel complemento peritale del 9 agosto 2010,

chiamato dall’UAI a valutare l’evoluzione dello stato di salute

dell’interessato, il dr. __________ ha posto le diagnosi di “1. periartropatia

Considerandi

omeroscapolare con sintomatologia di attrito bilaterale in esiti da interventi

artroscopici ripetitivi alla spalla sinistra, il 9.6.2006 con tenotomia del

capo lungo del bicipite, borsectomia, acromeoplastica, reinserzione del tendine

del muscolo sovraspinato e, il 2.5.2007, con acromeoplastica, borsectomia,

revisione di persistente lesione del muscolo sovraspinato; rottura del tendine

del sovraspinato a destra con artrosi acromeoclaveare, esiti da sutura in

artroscopia del tendine muscolo sovraspinato e sottoscapolare, tenodesi del

capolungo del bicipite e acromeoplastica, il 20.5.2009; 2. alterazioni

degenerative del rachide cervicale (spondilosi C4-C5); 3. alterazioni

degenerative del rachide lombare (spondilosi L2-L4, condrosi L4-L5); 4.

disturbi statici del rachide (ipercifosi della dorsale alta con protrazione del

capo); 5. decondizionamento muscolare; 6. lieve coxartrosi bilaterale ponderata

a destra; 7. sindrome fibromialgica generalizzata; 8. obesità (peso 85 kg / statura 170.5 cm)” (doc. 61/9-10).

Il dr. __________ ha rilevato che “lo stato di

salute non è sostanzialmente cambiato rispetto alla valutazione precedente del

31.

marzo 2009; è rimasta dunque sovrapponibile la valutazione della capacità

funzionale e di carico residua” (doc. 61-10).

Lo specialista ha quindi concluso che “in un

lavoro adatto allo stato di salute, giudico l’assicurato abile al lavoro nella

misura del 100%, con un rendimento massimo del 100%, a decorrere dal 1°

dicembre 2008 fino al 20 maggio 2009, data dell’ultimo intervento ortopedico

alla spalla destra e dal 1° aprile 2010 allorché il medico di __________ __________

__________, dr. __________, specialista FMH in ortopedia, riteneva il caso

chiuso con un’abilità lavorativa massima possibile a decorrere da tale data”

(doc. 61-10).

Il dr. __________ ha aggiunto che, “nella sua ultima

attività principale di manovale edile, si riconferma una capacità lavorativa

svolta sull’arco di una giornata lavorativa normale, ma con una riduzione del

rendimento dei ¾ a decorrere dal 3 maggio 2006 fino al 20 maggio 2009 e di

nuovo dal 1° aprile 2010. È giustificata un’inabilità lavorativa completa per

qualsiasi tipo di attività a decorrere dal giorno dell’ultimo intervento

chirurgico alla spalla destra, ossia dal 20 maggio 2009, fino al 31 marzo 2010” (doc. 61-10).

Nel rapporto medico del 24 agosto 2010, il dr. __________

del SMR, laureato in medicina e chirurgia (sul diritto per gli assicurati di conoscere la specializzazione dei

medici del SMR, cfr. SVR 2008 IV Nr. 13), dopo avere indicato le patologie che

affliggono l’assicurato e i suoi limiti funzionali, ha indicato:

"

IL 100% dal 20.5.2009 al 21.3.2010, per

intervento di chirurgia ortopedica __________.

In attività abituale

IL 75% dal 1.4.2010

In attività adatta

IL 0% dal 1.4.2010

Perizia

reumatologica dr. med. __________ del 9.8.2010

In un lavoro adatto

allo stato di salute, giudico l’assicurato abile al 100% a decorrere

dall’1.12.2008 fino al 20.5.2009, data dell’ultimo intervento ortopedico alla

spalla destra e dall’1.4.2010 allorché il medico di __________, dr. __________,

spec. FMH in ortopedia, riteneva il caso chiuso con un’abilità lavorativa

massima possibile a decorrere da tale data.

Dr. med. __________

Visita di chiusura

per la __________ dell’8.3.2010

L’assicurato risulta

abile nella misura massima possibile dall’1.4.2010.” (Doc. 64/1-3)

2.10

L’assicurato

ha contestato la decisione dell’UAI di riufiuto delle prestazioni a partire dal

1° aprile 2010, trasmettendo un referto medico del 29 marzo 2011 del suo

psichiatra curante, dr. __________. __________, specialista FMH in psichiatria

e psicoterapia, attestante una completa inabilità lavorativa dal 20 luglio 2010

al 30 aprile 2011 (doc. A3).

Nelle annotazioni mediche dell’11 aprile 2011, il

dr. __________ del SMR, spec. FMH in medicina generale e la dr.ssa __________,

psichiatra del SMR (sul diritto per gli assicurati di

conoscere la specializzazione dei medici del SMR, cfr. SVR 2008 IV Nr. 13), hanno osservato:

"

Agli atti risulta la presenza di una diagnosi

psichiatrica (vedi documentazione cassa malati – dr.ssa __________ del 7.3.2011);

in fase di ricorso viene inviato un certificato di IL 100% dal 20.7.2010 al

30.4

, da parte dello psichiatra dr. __________. Già in corso di perizia

reumatologica il dr. __________ (9.8.2010) riporta una terapia

psicofarmacologica (Remeron, Cipralex e Loramet).

La patologia psichiatrica è presente

antecedentemente alla decisione AI del 4.3.2011.

È quindi opportuno procedere ad una valutazione

del disturbo psichiatrico al fine di valutarne l’influsso sulla CL in attività

abituale che medico esigibile. Inoltre nella perizia reumatologica del dr. __________

si fa riferimento alla presenza di una sindrome fibromialgica quindi sono

inoltre da valutare i criteri di Foerster.

Nel rapporto della dr.ssa __________ del 7.3.2011

si citano dei documenti psichiatrici non agli atti che andrebbero richiesti.” (Doc.

IV/bis)

2.11

Per costante

giurisprudenza (cfr. STF 9C_13/2007 del 31 marzo 2008), al fine di poter graduare l'invalidità, all'amministrazione

(o al giudice in caso di ricorso) è necessario disporre di documenti che devono

essere rassegnati dal medico o eventualmente da altri specialisti, il compito

del medico consistendo nel porre un giudizio sullo stato di salute,

nell'indicare in quale misura e in quali attività l'assicurato è incapace al

lavoro come pure nel fornire un importante elemento di giudizio per determinare

quali lavori siano ancora ragionevolmente esigibili dall'assicurato (DTF 125 V 256 consid. 4 pag. 261; 115 V 133 consid. 2 pag. 134; 114 V 310 consid. 3c pag. 314; 105 V 156 consid. 1 pag. 158). Spetta in seguito al

consulente professionale, avuto riguardo alle indicazioni sanitarie, valutare

quali attività professionali siano concretamente ipotizzabili (Meyer-Blaser,

Rechtsprechung des Bundesgerichts zum IVG, pag. 228 seg.).

Quanto

alla valenza probante di un rapporto medico, determinante è che i punti litigiosi

importanti siano stati oggetto di uno studio approfondito, che il rapporto si

fondi su esami completi, che consideri parimenti le censure espresse dal

paziente, che sia stato approntato in piena conoscenza dell'incarto (anamnesi),

che la descrizione del contesto medico sia chiara e che le conclusioni del

perito siano ben motivate. Determinante quindi per stabilire se un rapporto

medico ha valore di prova non è né l'origine del mezzo di prova, né la denominazione,

ad esempio quale perizia o rapporto (STF 8C_828/2007 del 23 aprile 2008; STFA I

462/05 del 25 aprile 2007; STFA U 329/01 e U 330/01 del 25 febbraio 2003; DTF

125.

V 352 consid. 3a; DTF 122 V 160 consid. 1c; Meyer-Blaser, Die Rechtspflege in der Sozialversicherung, BJM

1989.

pag. 31; Pratique VSI 3/1997 pag. 123), bensì il

suo contenuto (DTF 122 V 160 in fine con rinvii).

A

proposito delle perizie mediche eseguite nell'ambito della procedura

amministrativa, il TFA ha stabilito che, nell'ipotesi in cui sono state

eseguite da medici specializzati riconosciuti, hanno forza probatoria piena se

giungono a conclusioni logiche e sono state realizzate sulla base di

accertamenti approfonditi, fintanto che indizi concreti non inducono a

ritenerle inaffidabili (DTF 123 V 176; DTF 122 V 161, DTF 104 V 212; SVR 1998

IV Nr. 1 pag. 2; SZS 1988 pagg. 329 e 332; ZAK 1986 pag. 189; Locher, Grundriss des Sozialversicherungsrechts, Berna 1994, pag. 332).

In una sentenza pubblicata

nella Pratique VSI 2001 pag. 106 segg., il TFA ha però ritenuto conforme al

principio del libero apprezzamento delle prove definire delle direttive per la

valutazione di determinate forme di rapporti e perizie. In particolare per

quanto concerne le perizie giudiziarie, la giurisprudenza ha statuito che il

giudice non si scosta senza motivi imperativi dalla valutazione degli esperti,

il cui compito è quello di mettere a disposizione del tribunale le loro

conoscenze specifiche e di valutare da un punto di vista medico una certa

fattispecie. Ragioni che possono indurre a non fondarsi su un tale referto sono

ad esempio la presenza di affermazioni contraddittorie, il contenuto di una

superperizia, altri rapporti contenenti validi motivi per farlo (Pratique VSI

2001.

pag. 108 consid. 3b)aa e riferimenti citati; STFA

I 462/05 del 25 aprile 2007; STFA U 329/01 ed U 330/01 del 25 febbraio 2003).

Nella

DTF 125 V 351 (= SVR 2000 UV Nr. 10 pag. 33 segg.), la Corte federale ha ribadito che ai rapporti allestiti da medici alle dipendenze di

un'assicurazione deve essere riconosciuto pieno valore probante, a condizione

che essi si rivelino essere concludenti, compiutamente motivati, di per sé

scevri di contraddizioni e, infine, non devono sussistere degli indizi che

facciano dubitare della loro attendibilità. Il solo fatto che il medico

consultato si trovi in un rapporto di dipendenza con l'assicuratore non

permette già di metterne in dubbio l'oggettività e l'imparzialità. Devono

piuttosto esistere delle particolari circostanze che permettano di ritenere

come oggettivamente fondati i sospetti circa la parzialità dell'apprezzamento.

Lo

stesso vale per le perizie fatte esperire da medici esterni (DTF 104 V 31; RAMI

1993.

pag. 95).

Le

perizie affidate dagli organi dell'AI o dagli assicuratori privati, in sede di

istruttoria amministrativa, a medici esterni o a servizi specializzati

indipendenti, i quali fondano le proprie conclusioni su indagini approfondite e

giungono a risultati concludenti, dispongono di forza probatoria piena, a meno

che non sussistano indizi concreti a mettere in causa la loro credibilità

(Pratique VSI 2001 pag. 109 consid. 3b)bb; STF 8C_535/2007 del 25 aprile 2008; STFA I 462/05 del 25 aprile 2007).

Per quel

che concerne il Servizio di Accertamento Medico (SAM) dell’assicurazione

invalidità, l’Alta Corte nella DTF 132 V 376 ha rilevato che se un Centro d'accertamento medico è incaricato di rendere una perizia,

devono essere osservati i diritti di partecipazione conferiti dall'art. 44 LPGA

(consid. 6 e 7).

In merito

al valore probatorio delle perizie amministrative dei servizi medici di

accertamento (SAM), sotto il profilo dell'indipendenza, dell'equità del processo

e della parità delle armi, in una sentenza pubblicata in DTF

136.

V 376 il Tribunale Federale ha specificato che la qualità formale di

parte dell'organo esecutivo dell'assicurazione per l'invalidità nella procedura

giudiziaria, rispettivamente la sua legittimazione a presentare ricorso in

materia di diritto pubblico, non consentono di considerare come atti di parte

le prove assunte dall'amministrazione nella precedente fase non contenziosa.

In una

sentenza di principio 9C_243/2010 del 28 giugno 2011, pubblicata in DTF 137 V

210, il Tribunale federale ha preso posizione sulle critiche della

giurisprudenza federale relativa al valore probatorio delle perizie dei Servizi

di accertamento medico (SAM; Art. 72 bis cpv. 1 OAI), dal profilo della

conformità alla CEDU e alla Costituzione, formulate soprattutto nel parere del

Prof. Dr. iur. Jörg Paul Müller e del Dr. iur Johannes Reich dell’11 febbraio

2010.

L’Alta

Corte è arrivata alla conclusione che l’acquisizione delle basi mediche per

poter emettere una decisione attraverso perizie effettuate da istituti esterni

come i SAM nell’assicurazione invalidità svizzera, come pure il loro utilizzo

nelle procedure giudiziarie é di per sé conforme alla Costituzione e alla

Convenzione (consid. 2.1-2.3). D’altra parte il Tribunale federale ha

riconosciuto che attraverso tali perizie vengono messe in pericolo in modo

latente le garanzie procedurali, visto il potenziale di ricavi dell’attività

dei SAM nei confronti dell’assicurazione invalidità e con ciò anche della loro

dipendenza economica (consid. 2.4). La nostra Massima Istanza ha perciò

ritenuto necessario adottare dei correttivi:

(a

livello amministrativo)

-

assegnazione a caso dei mandati di perizia ai SAM (consid. 3.1),

-

differenze minime delle tariffe della perizia (consid. 3.2),

-

miglioramento e uniformizzazione dei criteri di qualità e di controllo (consid.

3.

),

-

rafforzamento dei diritti di partecipazione:

-- in caso

di divergenze l’amministrazione deve ordinare la perizia attraverso una

decisione incidentale impugnabile davanti al Tribunale cantonale delle

assicurazioni o al Tribunale federale amministrativo (consid. 3.4.2.6;

cambiamento della giurisprudenza secondo DTF 132 V 93);

-- alla

persona assicurata spettano precedentemente i diritti di partecipazione alla

procedura (ad esempio: quello di esprimersi sui quesiti peritali; consid.

3.4.2

; cambiamento della giurisprudenza secondo DTF 133 V 446);

(a

livello dell’autorità giudiziaria di prima istanza)

In caso

di accertata necessità di ulteriori chiarimenti, il Tribunale cantonale o il

Tribunale federale amministrativo devono per principio essi stessi ordinare una

perizia medica (consid. 4.4.1.3 e 4.4.1.4; cambiamento della giurisprudenza

secondo DLA 1997

Nr. 18 p.

85, C 85/95 consid. 5d con riferimenti, sentenza H 355/99 del 11 aprile 2000 consid.

3b), i cui costi sono posti a carico dell’assicurazione invalidità (consid.

4.4

).

Infine,

il Tribunale federale ha concluso che le perizie raccolte secondo il vecchio

standard processuale non perdono di per sé il loro valore probatorio. Piuttosto

si dovrà decidere nel contesto dell’esame del singolo caso, alla luce delle sue

specifiche caratteristiche e delle critiche sollevate nel ricorso, se il fatto

di fondarsi esclusivamente sui mezzi di prova disponibili per prendere la

decisione impugnata è o no conforme al diritto federale (consid. 6). (Sul tema

cfr. STF 9C_120/2011 del 25 luglio 2011).

Nella

sentenza 9C_243/2010 del 28 giugno 2011 il TF ha in particlare precisato quanto

segue a proposito del valore probatorio delle perizie di un SAM:

"

2.2.2

Das Bundesgericht hat in BGE 136 V 376 dargelegt, dass diese Kritik im Ansatz unzutreffend ist, weil sie

die verfassungs- und gesetzesrechtlichen Grundlagen der schweizerischen

Verwaltungsrechtspflege ausblendet. Danach handelt die IV-Stelle im

Verwaltungsverfahren nicht als Partei, sondern als zur Neutralität und

Objektivität verpflichtetes Organ des Gesetzesvollzugs. Solange kein

Beschwerdeverfahren angehoben ist, läuft ein Einparteienverfahren mit dem

Leistungsgesuchssteller als Partei und der IV-Stelle als Behörde, welche nach

den Grundsätzen des Amtsbetriebes die Herrschaft über das Verfahren innehat.

Nach dem Übergang zum Anfechtungsstreitverfahren wird die Verwaltung zwar im

prozessualen Sinne zur Partei; sie bleibt lite pendente indessen weiterhin an

die rechtsstaatlichen Grundsätze (Art. 5 BV) gebundenes, der Objektivität und

Neutralität verpflichtetes Organ. Daher hat sie nicht auch im materiellen Sinn

Parteieigenschaft. Von dieser Rechtslage geht die Judikatur über die

Beweiskraft versicherungsmedizinischer Berichte und Gutachten (BGE 125 V 351; 122 V 157) aus. Sind formell einwandfreie und materiell schlüssige (das

heisst beweistaugliche und beweiskräftige) medizinische Entscheidungsgrundlagen

des Versicherungsträgers (Administrativgutachten) vorhanden, so besteht daher

nach der Rechtsprechung kein Anspruch auf eine gerichtliche Expertise (BGE 135 V 465 E. 4 S. 467). Gemäss der Rechtsauffassung, wie sie in der

gesetzlichen Ordnung über die Amtsermittlungspflicht des

Sozialversicherungsträgers zum Ausdruck kommt, wird Beweis über

sozialversicherungsrechtliche Ansprüche schwergewichtig auf der Stufe des

Administrativverfahrens geführt, nicht im gerichtlichen Prozess. Hierin liegt

eine Grundentscheidung des Gesetzgebers, deren Abänderung im formellen Gesetz

vollzogen werden müsste (vgl. Art. 164 Abs. 1 lit. e-g BV). Die Verwaltung ist aufgrund

von Art. 89 Abs. 2 lit. a BGG immer dann zur Beschwerde berechtigt, wenn der

angefochtene Akt die Bundesgesetzgebung in ihrem Aufgabenbereich verletzen

kann. Aus der formellen Parteieigenschaft der Durchführungsstelle im

gerichtlichen Prozess bzw. der Legitimation zur Erhebung von Beschwerden in

öffentlich-rechtlichen Angelegenheiten kann offensichtlich nicht gefolgert

werden, auch die Beweiserhebungen der IV-Stelle im (vorausgehenden)

nichtstreitigen Verfahren bis zum Verfügungserlass seien Handlungen einer

(formellen) Partei, womit das spätere gerichtliche Abstellen hierauf gegen die

Verfassung oder die EMRK verstiesse.

2.2.3

Die grundsätzliche Verfassungs- und

Konventionsmässigkeit der Beschaffung medizinischer Entscheidungsgrundlagen

durch externe Gutachtensinstitute in der schweizerischen Invalidenversicherung

bestätigt ein rechtsvergleichender Ausblick. Danach kann - eine zweifellos in

die Kompetenz des nationalen Gesetzgebers fallende Grundentscheidung - die

medizinische Sachkompetenz entweder bei der entscheidenden Behörde selber

liegen oder bei zur Entscheidung im Einzelfall beizuziehenden Sachverständigen.

(…)

2.3

Im Hinblick auf die Ermittlung des

medizinischen Sachverhalts sind die MEDAS gesetzlich (Art. 59 Abs. 3 IVG)

vorgesehene Hilfsorgane der Invalidenversicherung. Als solche unterliegen sie

gleich wie die IV-Stellen selber dem verfassungsmässigen Gebot eines neutralen

und objektiven Gesetzesvollzugs. Institutionell wird die Eigenschaft der

Neutralität und Objektivität durch die selbständige Stellung der MEDAS

gestützt. Ihre Selbständigkeit zeigt sich darin, dass sie in ganz

verschiedenen, selber gewählten Rechtsformen auftreten und auf

unterschiedlichen Trägerschaften beruhen; sodann werden sie vom BSV weder

fachlich beaufsichtigt (vgl. Art. 64a IVG), noch sind sie im Einzelfall

weisungsgebunden. Ihre Kosten werden naheliegenderweise aus der IV-Rechnung

gedeckt, weshalb sie mit dem BSV auf tarifvertraglicher Grundlage

zusammenarbeiten (zu der daraus sich ergebenden Problematik vgl. aber unten E.

3.1

).

Unter diesen Umständen kann das Gebot der

Verfahrensfairness nicht allein durch den Umstand verletzt sein, dass

gutachtliche und andere medizinische Erkenntnisse aus dem

Administrativverfahren die wesentliche tatsachenbezogene Entscheidungsgrundlage

für die gerichtliche Überprüfung des Verwaltungsaktes bilden. Die Konzeption,

wonach ein Gericht auf die vom Versicherungsträger korrekt erhobenen Beweise

abstellen und auf ein eigenes Beweisverfahren verzichten darf, bleibt

grundsätzlich vereinbar mit Völker- und Bundesrecht (BGE 135 V 465 E. 4.3.2 S. 469). Aus der Rechtsvergleichung ergibt sich keine im

europäischen Raum allgemein anerkannte einheitliche Rechtsauffassung, dass über

streitige Sozialleistungen nur aufgrund eines gerichtlichen Beweisverfahrens

abschliessend entschieden werden dürfte (unten E. 4.3). Eine andere Frage ist,

wie es sich verhält, wenn ein Gericht die ursprüngliche Beweisgrundlage einmal

verworfen hat (dazu unten E. 4.4.)" (ATF

137.

V 232-233 e 236-237)

Occorre

ancora evidenziare che il TFA, in una decisione del 24 agosto 2006 concernente un caso di assicurazione per l'invalidità (I 938/05), ha evidenziato il valore probatorio delle opinioni espresse

dai medici SMR nell'ambito dell'assicurazione per l'invalidità, sottolineando che in caso di divergenza tra il medico curante

ed il medico SMR non è per principio necessario procedere ad una nuova perizia.

In quell’occasione l’Alta Corte ha sviluppato la seguente considerazione:

"

(…)

La valeur probante des rapports médicaux des uns et

des autres doit bien plutôt s'apprécier au regard des critères jurisprudentiels

précédemment énumérés (cf. consid. 3.1 supra). Il n'y a dès lors aucune raison

d'écarter le rapport du SMR ici en cause ou de lui préférer celui du médecin

traitant, pour le seul motif que c'est le service médical régional de l'AI qui

l'a établi. Au regard du déroulement de l'examen clinique pratiqué par les

médecins du SMR et du contenu de leur rapport, on ne relève, du reste, aucune

circonstance particulière propre à faire naître un doute sur l'impartialité de

ceux-ci. La recourante ne fait d'ailleurs rien valoir de tel." (…)

Per quel che riguarda i

rapporti del medico curante, secondo la generale esperienza della vita, il

giudice deve tenere conto del fatto che, alla luce del rapporto di fiducia

esistente con il paziente, il medico curante attesterà, in caso di dubbio, in

favore del suo paziente (STF 8C_828/2007 del 23 aprile 2008; DTF 125 V 353

consid. 3a)cc); Pratique

VSI 2001 pag. 109 consid. 3a)cc; Meyer-Blaser,

Rechtsprechung des Bundesgericht im Sozialversicherungsrecht, Zurigo 1997, pag.

230).

L’Alta Corte in una sentenza 9C_142/2008

del 16 ottobre 2008 per quanto riguarda le divergenze d’opinioni tra medici curanti

e periti interpellati dall’amministrazione o dal giudice ha precisato quanto

segue:

"

(…)

On ajoutera qu'en cas de divergence d'opinion entre

experts et médecins traitants, il n'est pas, de manière générale, nécessaire de

mettre en oeuvre une nouvelle expertise. La valeur probante des rapports

médicaux des uns et des autres doit bien plutôt s'apprécier au regard des

critères jurisprudentiels (ATF 125 V 351 consid. 3a p. 352) qui permettent de leur reconnaître pleine valeur

probante. A cet égard, il convient de rappeler qu'au vu de la divergence

consacrée par la jurisprudence entre un mandat thérapeutique et un mandat

d'expertise (ATF 124 I 170 consid. 4 p. 175; SVR 2008 IV Nr. 15 p. 43 consid. 2.2.1 et les

références [arrêt I 514/06 du 25 mai 2007]), on ne saurait remettre en cause

une expertise ordonnée par l'administration ou le juge et procéder à de

nouvelles investigations du seul fait qu'un ou plusieurs médecins traitants ont

une opinion contradictoire. Il n'en va différemment que si ces médecins

traitants font état d'éléments objectivement vérifiables ayant été ignorés dans

le cadre de l'expertise et qui sont suffisamment pertinents pour remettre en cause

les conclusions de l'expert.(…)

Infine, va ricordato che se vi sono dei rapporti

medici contraddittori, il giudice non può evadere la procedura senza valutare

l'intero materiale ed indicare i motivi per cui egli si fonda su un rapporto

piuttosto che su un altro (STF 8C_535/2007 del 25 aprile 2008, STFA I 462/05 del 25 aprile 2007).

Va ancora rilevato che,

affinché un esame medico in ambito psichiatrico sia

ritenuto affidabile, esso deve adempiere diverse condizioni (D. Cattaneo, “La

promozione dell'autonomia del disabile: esempi scelti dalle assicurazioni

sociali”, in RDAT II-2003, pag. 571 seg., in particolare la nota 158, pag.

628-629, nella quale vengono citate alcune sentenze federali e cantonali, in

particolare la DTF 127 V 294; cfr. D. Cattaneo, “Le perizie nelle assicurazioni

sociali” in Le perizie giudiziarie Ed. CFPG, Lugano e Helbing &

Lichtenhahn, Basilea 2008 pag, 203 e segg. (249-254).

In

quest’ultima sentenza l'Alta Corte ha fatto proprie le considerazioni di

Mosimann. In particolare, secondo questo autore (Somatoforme Störungen:

Gerichte und [psychiatrische] Gutachten, in: SZS 1999 pag. 105 ss), in ambito

psichiatrico l’esperto deve innanzitutto porre una diagnosi secondo una

classificazione riconosciuta e pronunciarsi sulla gravità dell'affezione.

Il

perito deve anche valutare l'esigibilità della ripresa di un'attività lucrativa

da parte dell'assicurato. Tale prognosi deve tener conto di diversi criteri,

quali il carattere premorboso, l'affezione psichica e quelle organiche

croniche, la perdita d'integrazione sociale, un eventuale profitto tratto dalla

malattia, il carattere cronico della malattia, la durata pluriennale della

stessa con sintomi stabili o in evoluzione e l'impossibilità di ricorrere a

trattamenti medici secondo la regola d'arte. La prognosi sfavorevole deve

essere fatta in base all’insieme dei succitati criteri.

Inoltre, l'esperto deve

esprimersi sull'aspetto psicosociale della persona esaminata.

Del resto, un rifiuto di

una rendita deve ugualmente basarsi su diversi criteri, tra i quali le

divergenze tra i dolori descritti e quelli osservati, le allegazioni

sull'intensità dei dolori la cui descrizione rimane sul vago, l'assenza di una

richiesta di cura, le evidenti divergenze tra le informazioni fornite dal paziente

e quelle risultanti dall'anamnesi, il fatto che le lamentele molto dimostrative

lascino l'esperto insensibile, come pure le allegazioni di grandi handicap

nonostante un ambiente psico-sociale intatto (STCA inedita 27 settembre 2001,

inc. 32.1999.124).

2.12

Questo

Tribunale, chiamato a verificare se lo stato di salute del ricorrente è stato

accuratamente vagliato dall’amministrazione prima dell’emissione della

decisione impugnata, dopo attenta analisi della documentazione medica agli

atti, non può confermare l’operato dell’amministrazione, in quanto la

problematica psichiatrica non è stata chiarita in modo soddisfacente.

Il TCA

non può, infatti, considerare esaustiva la valutazione medica, concernente

unicamente le problematiche di natura somatica, fornita dal dr. __________ del

SMR nel rapporto medico del 24 agosto 2010 - riprendendo quanto apprezzato in

sede peritale dal dr. __________ e dal dr. __________ per conto

dell’assicuratore infortuni – alla luce dell’ulteriore documentazione medica agli

atti e di quella prodotta dall’assicurato.

Ciò è

stato peraltro correttamente riconosciuto dall’UAI nella risposta di causa del 12

maggio 2011.

Da una

parte, infatti, per quanto concerne gli aspetti somatici, il TCA non ha motivo

di distanziarsi dall’approfondita valutazione peritale del 5 aprile 2009 e dal

successivo complemento peritale del 9 agosto 2010 del dr. __________ – che, del

resto, non sono stati contestati dall’assicurato tramite dei referti medico

specialistici attestanti un peggioramento delle patologie di origine fisica,

come illustrato dal dr. __________ del SMR (doc. 64).

Le

conclusioni del perito possono essere fatte proprie dal TCA.

D’altra

parte, secondo questo Tribunale, occorre anche un accertamento a livello psichiatrico

dell’interessato.

Infatti,

come correttamente rilevato dal dr. __________ e dalla dr.ssa __________ del

SMR nelle annotazioni dell’11 aprile 2011 (doc. IV/bis), dalla documentazione

agli atti emerge la presenza di una patologia psichiatrica, preesistente alla

decisione impugnata, che avrebbe dovuto essere oggetto di approfondimento da

parte dell’amministrazione.

Infatti, come indicato dagli stessi medici del

SMR, “agli atti risulta la presenza di una diagnosi psichiatrica (vedi

documentazione cassa malati – dr.ssa __________ del 7.3.2011); in fase di

ricorso viene inviato un certificato di IL 100% dal 20.7.2010 al 30.4.2011, da

parte dello psichiatra dr.__________. Già in corso di perizia reumatologica il

dr. __________ (9.8.2010) riporta una terapia psicofarmacologica (Remeron,

Cipralex e Loramet).

La

patologia psichiatrica è presente antecedentemente alla decisione AI del

4.3.2011

È quindi opportuno procedere ad una valutazione del disturbo

psichiatrico al fine di valutarne l’influsso sulla CL in attività abituale che

medico esigibile. Inoltre nella perizia reumatologica del dr. __________ si fa

riferimento alla presenza di una sindrome fibromialgica quindi sono inoltre da

valutare i criteri di Foerster. Nel rapporto della dr.ssa __________ del

7.3.2011

si citano dei documenti psichiatrici non agli atti che andrebbero

richiesti” (doc. IV/bis).

Il TCA non può che fare proprie queste

considerazioni dei medici del SMR.

Del resto, questo Tribunale rileva che, fra la

documentazione agli atti dell’amministrazione, risulta anche la decisione su

opposizione del 1° ottobre 2010 dell’assicuratore LAINF, nella quale si fa

esplicito riferimento all’esistenza di disturbi psichici, seppure ritenuti non

in nesso di causalità adeguato con gli infortuni subiti dall’interessato (cfr.

doc. 67/1-10). In tale decisione, infatti, viene segnalato che l’interessato ha

contestato la decisione del 2 giugno 2010 “mediante l’invio di un certificato

del dr. __________, specialista in psichiatria e psicoterapia”; che “il

19.8.2010

la __________ ha rilasciato una decisione formale mediante la quale

ha rifiutato di versare le prestazioni per i disturbi psichici” (cfr. doc.

67-2); che “la dott.ssa __________, specialista in psichiatria e psicoterapia

interpellata dalla Cassa malati, in data 16.8.2010 è giunta alla conclusione

che l’assicurato lamenta una reazione depressiva di media gravità con sintomi

biologici (ICD10-F32.11)” (doc. 67-4) e che l’interessato “si sente incompreso,

sminuito e ha la sensazione di non essere stato preso sul serio dai medici, in

particolare dal dott. __________ che ha certificato un’inabilità lavorativa dal

lato psichico” (doc. 67-5).

2.13

Nella già

citata sentenza 9C_243/2010 del 28 giugno 2011 (cfr. consid. 2.11.) il

Tribunale federale ha precisato in quali casi il Tribunale cantonale deve

allestire direttamente una perizia giudiziaria e in quali casi può rinviare gli

atti all'assicuratore per un complemento istruttorio.

L'Alta

Corte ha al riguardo sviluppato le seguenti considerazioni:

"

(…)

4.4.1.1

Ist das Gutachten einer

versicherungsinternen oder -externen Stelle nicht schlüssig und kann die offene

Tatfrage nicht anhand anderer Beweismittel geklärt werden, so stellt sich das

Problem, inwieweit die mit der Streitsache befasste Beschwerdeinstanz noch die

Wahl haben soll zwischen einer Rückweisung der Sache an die Verwaltung, damit

diese eine neue oder ergänzende Expertise veranlasse, und der Einholung eines

Gerichtsgutachtens. Das Bundesgericht hat dazu jüngst festgehalten, die den

kantonalen Gerichten zufallende Kompetenz zur vollen Tatsachenprüfung (Art. 61

lit. c ATSG) sei nötigenfalls durch Einholung gerichtlicher Expertisen

auszuschöpfen (BGE 136 V 376 E. 4.2.3 S. 381). Dies schliesst ein, dass die erstinstanzlichen

Gerichte diese Befugnis nicht ohne Not durch Rückweisung an die Verwaltung

delegieren dürfen.

4.4.1.2

Die Vorteile von Gerichtsgutachten

(anstelle einer Rückweisung an die IV-Stelle) liegen in der Straffung des

Gesamtverfahrens und in einer beschleunigten Rechtsgewährung. Die direkte

Durchführung der Beweismassnahme durch die Beschwerdeinstanz mindert das Risiko

von - für die öffentliche Hand und die versicherte Person - unzumutbaren

multiplen Begutachtungen. Zwar gilt die Sozialversicherungsverwaltung mit Blick

auf die differenzierten Aufgaben und die dementsprechend unterschiedliche

funktionelle und instrumentelle Ausstattung der Behörden in der

Instanzenabfolge im Vergleich mit der Justiz als regelmässig besser geeignet,

Entscheidungsgrundlagen zu vervollständigen (BGE 131 V 407 E. 2.1.1 S. 411). In der hier massgebenden Verfahrenssituation

schlägt diese Rechtfertigung für eine Rückweisung indessen nicht durch.

4.4.1.3

Die Einschränkung der Befugnis der Sozialversicherungsgerichte,

eine Streitsache zur neuen Begutachtung an die Verwaltung zurückzuweisen,

verhält sich komplementär zu den (gemäss geänderter Rechtsprechung) bestehenden

partizipativen Rechten der versicherten Person im Zusammenhang mit der Anordnung

eines Administrativgutachtens (Art. 44 ATSG; vgl. oben E. 3.4). Letztere tragen

zur prospektiven Chancengleichheit bei, derweil das Gebot, im Falle einer

Beanstandung des Administrativgutachtens eine Gerichtsexpertise einzuholen, die

Waffengleichheit im Prozess gewährleistet, wo dies nach der konkreten

Beweislage angezeigt ist. Insoweit ist die ständige Rechtsprechung, wonach das

(kantonale) Gericht prinzipiell die freie Wahl hat, bei festgestellter

Abklärungsbedürftigkeit die Sache an den Versicherungsträger zurückzuweisen

oder aber selber zur Herstellung der Spruchreife zu schreiten (vgl. statt

vieler ARV 1997 Nr. 18 S. 85 E. 5d mit Hinweisen, C 85/95; Urteil vom 11. April

2000.

E. 3b, H 355/99), zu ändern.

4.4.1.4

Freilich ist es weder unter praktischen

noch rechtlichen Gesichtspunkten - und nicht einmal aus Sicht des Anliegens,

die Einwirkungsmöglichkeiten auf die Erhebung des medizinischen Sachverhalts

fair zu verteilen - angebracht, in jedem Beschwerdefall auf der Grundlage eines

Gerichtsgutachtens zu urteilen. Insbesondere ist der Umstand, dass die MEDAS

von der Invalidenversicherung finanziert werden, kein genügendes Motiv dafür.

Doch drängt sich auf, dass die Beschwerdeinstanz im Regelfall ein

Gerichtsgutachten einholt, wenn sie einen (im Verwaltungsverfahren anderweitig

erhobenen) medizinischen Sachverhalt überhaupt für gutachtlich

abklärungsbedürftig hält oder wenn eine Administrativexpertise in einem

rechtserheblichen Punkt nicht beweiskräftig ist (vgl. die Kritik an der

bisherigen Rückweisungspraxis bei Niederberger, a.a.O., S. 144 ff.). Die

betreffende Beweiserhebung erfolgt alsdann vor der - anschliessend

reformatorisch entscheidenden - Beschwerdeinstanz selber statt über eine

Rückweisung an die Verwaltung. Eine Rückweisung an die IV-Stelle bleibt

hingegen möglich, wenn sie allein in der notwendigen Erhebung einer bisher

vollständig ungeklärten Frage begründet ist. Ausserdem bleibt es dem kantonalen

Gericht (unter dem Aspekt der Verfahrensgarantien) unbenommen, eine Sache

zurückzuweisen, wenn lediglich eine Klarstellung, Präzisierung oder Ergänzung

von gutachtlichen Ausführungen erforderlich ist (siehe beispielsweise das

Urteil 9C_646/2010 vom 23. Februar 2011 E. 4; vgl. auch SVR 2010 IV Nr. 49 S.

151.

E. 3.5,9C_85/2009)”. (ATF 137 V 263-265)

Nella

concreta evenienza, ritenuto come vi siano delle carenze negli accertamenti

peritali svolti dall’amministrazione (“Eine Rückweisung an die IV-Stelle

bleibt hingegen möglich, wenn sie allein in der notwendigen Erhebung einer

bisher vollständig ungeklärten Frage begründet ist. Ausserdem bleibt es dem

kantonalen Gericht (unter dem Aspekt der Verfahrensgarantien) unbenommen, eine

Sache zurückzuweisen, wenn lediglich eine Klarstellung, Präzisierung oder

Ergänzung von gutachtlichen Ausführungen erforderlich ist”), si giustifica

il rinvio degli atti all’UAI ai sensi della giurisprudenza citata, come

peraltro correttamente proposto dall’amministrazione stessa nella risposta di

causa del 12 maggio 2011 (doc. IV).

La

decisione impugnata va quindi annullata e l'incarto retrocesso all'Ufficio AI,

affinché metta in atto un approfondimento a livello psichiatrico, da parte del

Centro peritale per le assicurazioni sociali, inteso a delucidare sia l’aspetto

diagnostico, sia le eventuali ripercussioni sulla capacità lavorativa

dell’assicurato.

Quindi,

in esito a tale complemento istruttorio, l’amministrazione effettuerà una valutazione

globale delle patologie di cui soffre l’assicurato, debitamente motivata, e si

pronuncerà nuovamente sul diritto alla rendita.

2.14

Visto l'esito favorevole del ricorso, l'assicurato,

patrocinato da un legale, ha diritto al versamento da parte dell’Ufficio AI di

un importo di fr. 1’800.-- a titolo di ripetibili.

2.15

Secondo

l'art. 29 cpv. 2 Lptca e 69 cpv. 1bis LAI, la procedura di ricorso in caso di

controversie relative all'assegnazione o al rifiuto di prestazioni AI dinanzi

al Tribunale cantonale delle assicurazioni è soggetta a spese. L'entità delle

spese è determinata fra 200.-- e 1'000.-- franchi in funzione delle spese di

procedura e senza riguardo al valore litigioso (DTF 133 V 402; STF 9C_156/2009

del 7 aprile 2009; STF 8C_393/2008 del 24 settembre 2008).

Visto

l’esito della vertenza, le spese per complessivi fr. 500.-- sono poste a carico

dell’Ufficio AI.

Dispositivo

Per questi motivi

dichiara e pronuncia

1. Il ricorso

è accolto ai sensi dei considerandi.

§

La decisione del 4 marzo 2011 è annullata.

§§ Gli

atti sono rinviati all’amministrazione affinché proceda come indicato al

considerando 2.13..

2. Visto

l’esito della vertenza, le spese per complessivi fr. 500.-- sono poste a carico

dell’Ufficio AI.

L’Ufficio

AI dovrà inoltre versare all’assicurato fr. 1’800.-- a titolo di ripetibili

(IVA inclusa).

3. Comunicazione

agli interessati i quali possono impugnare il presente giudizio con ricorso in

materia di diritto pubblico al Tribunale

federale, Schweizerhofquai 6, 6004 Lucerna, entro 30

giorni dalla comunicazione.

L'atto di

ricorso, in 3 esemplari, deve indicare quale decisione è chiesta invece di

quella impugnata, contenere una breve motivazione, e recare la firma del

ricorrente o del suo rappresentante.

Al ricorso dovrà essere allegata la decisione impugnata e la busta in cui il

ricorrente l'ha ricevuta.

Per il Tribunale

cantonale delle assicurazioni

Il presidente Il

segretario

Daniele Cattaneo Fabio

Zocchetti

Ultimo aggiornamento: 09.05.2026

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