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Decisione

32.2011.183

Cerca - Sentenze e decisioni - Repubblica e Cantone Ticino

16 febbraio 2012Italiano61 min

Source ti.ch

Fatti

I principi giurisprudenziali sviluppati in

materia di revisione di rendite sotto il regime del vecchio art. 41 LAI sono

applicabili anche a proposito dell’art. 17 LPGA (DTF 130 V 349 seg. consid.

3.5).

2.5. In una

sentenza del 12 ottobre 2005 nella causa R., I 8/04, pubblicata in plaidoyer

1/06, pag. 64-65, il TFA ha ricordato i principi che sono alla base della

revisione e della riconsiderazione di decisioni amministrative e si è così

espresso:

"

(...)

2. 2.1 En l'espèce, il s'agit tout

d'abord de savoir si l'on est en présence d'un motif de révision, ce qui

suppose une modification notable du taux d'invalidité (art. 17 LPGA). Il n'y a

pas matière à révision lorsque les circonstances sont demeurées inchangées et

que le motif de la suppression ou de la diminution de la rente réside

uniquement dans une nouvelle appréciation du cas. Un motif de révision au sens

de l'art. 17 LPGA (ou de l'ancien art. 41 LAI) doit clairement ressortir du

dossier (p. ex. arrêt P. du 31 janvier 2003

[I 559/02], consid. 3.2 et les arrêts cités; sur

les motifs de révision en particulier: Urs Müller, Die materiellen

Voraussetzungen der Rentenrevision in der Invalidenversicherung, thèse,

Fribourg 2002, p. 133 ss). La réglementation sur la révision ne saurait en

effet constituer un fondement juridique à un réexamen sans condition du droit à

la rente (Rudolf Ruedi, Die Verfügungsanpassung als verfahrensrechtliche

Grundfigur namentlich von Invalidenrentenrevisionen, in: Schaffauser/ Schlauri

[Hrsg], Die Revision von Dauerleistungen in der Sozialversicherung, Saint-Gall,

1999, p. 15).

2.2 Si l'on

compare les expertises du COMAI du 9 mai 1995 et de la Clinique X. du 10 mai 2002, les principaux diagnostics posés sont pratiquement superposables

(syndrome somatoforme douloureux persistant et personnalité fruste et dépendante

en 1995; syndrome douloureux somatoforme persistant [F45.4] et personnalité aux

traits dépendants [F60.7] en 2002). Les conclusions des expertises sont

divergentes, en revanche, en ce qui concerne les répercussions des atteintes à

la santé sur la capacité de travail. Les experts du CO­MAI avaient estimé que

le syndrome somatoforme douloureux prenait place dans le contexte d'un trouble

de la personnalité. On était en présence d'une atteinte à la santé mentale

importante, entraînant une incapacité totale de travail, sans perspective de

reclassement ni d'amélioration, vu l'importance de la régression et de la

fixation somatique.

Les experts de la Clinique X. concluent, pour leur part, à l'absence d'atteinte somatique ou psychique

susceptible de limiter la capacité de travail. Les mêmes experts déclarent

s'écarter des conclusions du COMAI, au motif que l'association d'un trouble

somatoforme douloureux à une personnalité aux traits dépendants ne constitue

pas, à leur avis, une atteinte à la santé mentale importante.

2.3 Sur la base

de ces éléments, il y a lieu de constater que les experts de la Clinique X. ne font pas état d'une modification de l'état de santé du recourant, mais

remettent en cause l'appréciation précédente - et fondée sur un même état de

fait - des experts du COMAI. Ni l'administration ni les premiers juges n'ont

cherché du reste à démontrer l'existence d'un changement de circonstances. Ils

insistent plutôt sur le caractère probant de l'expertise dé la Clinique X., en faisant totalement abstraction des règles sur la révision et comme s'il

s'agissait en l'occurrence de se prononcer pour la première fois sur le droit à

la rente. Mais cela ne suffit pas, on l'a vu, pour justifier une révision du

droit à la rente (cf. aussi Urs Müller, op. cit., p. 135, ch. 490).

3. 3.1. Le principe selon lequel

l'administration peut en tout temps revenir d'office sur une décision

formellement passée en force qui n'a pas donné lieu à un jugement sur le fond,

lorsque celle-ci est certainement erronée et que sa rectification revêt une

importance appréciable, l'emporte sur la procédure de révision. Ainsi,

l'administration peut aussi modifier une décision de rente lorsque les

conditions de la révision selon l'art. 17 LPGA ne sont pas remplies. Si le juge

est le premier à constater que la décision initiale était certainement erronée,

il peut confirmer, en invoquant ce motif, la décision de révision prise par

l'administration (ATF 125 V 369 consid. 2 et les arrêts cités; cf. aussi ATF

112 V 373 consid. 2c et 390 consid. 1b). Il est à relever que la

reconsidération est désormais expressément prévue à l'art. 53 LPGA.

3.2 Pour juger

s'il est admissible de reconsidérer une décision pour le motif qu'elle est sans

nul doute erronée, il faut se fonder sur la situation juridique existant au

moment où cette décision a été rendue, compte tenu de la pratique en vigueur à

l'époque (ATF 119 V 479 consid. 1b/cc et les références). Par le biais de la

reconsidération, on corrigera une application initiale erronée du droit, de

même qu'une constatation erronée résultant de l'appréciation des faits. Un

changement de pratique ou de jurisprudence ne saurait en principe justifier une

reconsidération (ATF 117 V 17 consid. 2c, 115 V 314 consid. 4a/cc). Une

décision est sans nul doute erronée non seulement lorsqu'elle a été prise sur

la base de règles de droit non correctes ou inappropriées, mais aussi lorsque

des dispositions importantes n'ont pas été appliquées ou l'ont été de manière

inappropriée (DTA 1996/97 n° 28 p. 158 consid. 3c). Tel est notamment le cas

lorsque l'administration a accordé une rente d'invalidité au mépris du principe

de la priorité de la réadaptation sur la rente (voir l'arrêt P. du 31 janvier

2003, déjà cité). A l'inverse, une inexactitude manifeste ne sau­rait être

admise lorsque l'octroi de la prestation dépend de conditions matérielles dont

l'examen suppose un pouvoir d'appréciation, quant à certains de leurs aspects

ou de leurs éléments, et que la décision paraît admissible compte tenu de la

situation de fait et de droit (arrêt P. du 13 août 2003 [1790/01], consid. 3).

3.3 En l'espèce,

c'est en vue d'élucider les divergences issues d'avis médicaux contradictoires

se trouvant au dossier que l'administration a recueilli l'expertise du COMAI,

du 9 mai 1995, et qu'elle s'est fondée sur cette dernière pour allouer une

rente entière au recourant, le 1er décembre 1995. En présence d'un

tableau clinique complexe, par ailleurs difficile à appréhender en raison de

ses aspects subjectifs, la prise de position sur une incapacité de travail

implique toujours un jugement d'appréciation. Or, un tel jugement ne saurait

être qualifié de manifestement erroné que si les investigations médicales dans

les différents domaines concernés n'ont pas été entreprises ou qu'elles ne

l'ont pas été avec le soin nécessaire (cf. arrêt P. du 31 janvier 2003, déjà

cité). Tel n'est pas le cas en ce qui concerne l'expertise du COMAI dans la

mesure où cette expertise pluridisciplinaire répond aux critères

jurisprudentiels permettant de lui attribuer une pleine valeur probante. En

tout cas, les critiques émises à l'encontre des conclusions du COMAI par les

médecins de la Clinique X. ne suffisent pas pour admettre que ces conclusions

sont dépourvues de crédibilité. Comme on l'a vu, on est en présence

d'appréciations divergentes d'experts en ce sens que les uns, à la différence

des autres, considèrent que l'association d'un trouble somatoforme douloureux à

une personnalité aux traits dépendants n'a pas d'incidence sur la capacité de

travail. Seule une surexpertise serait de nature à les départager.

Mais, ici également, on ne peut faire abstraction

des éléments qui ont conduit l'administration à allouer une rente entière au

recourant comme si l'on devait statuer pour la première fois sur les droits de

l'assuré et modifier sa situation juridique à la lumière exclusivement des

données médicales recueillies à l'occasion de la procédure de révision. Une

appréciation médicale différente ultérieure ne suffit pas pour faire apparaître

comme manifestement erronée la décision initiale ou pour ordonner une

expertise.

On ne peut pas non plus affirmer que

l'administration a commis à l'origine une erreur de droit, notamment en méconnaissant

le principe de la priorité de la réadaptation sur la rente: l’expertise du

COMAI excluait toute possibilité de reclassement professionnel et ne laissait

pas entrevoir, à brève échéance, une amélioration de l'état de santé qui eût

permis la mise en oeuvre de mesures de réadaptation professionnelle."

Una diversa valutazione di uno stato di fatto

rimasto invariato ed inizialmente approfonditamente esaminato non costituisce

dunque né un caso di revisione, né un caso di riconsiderazione.

2.6. Nella decisione del 19 maggio 2011, l’Ufficio AI ha attribuito all’assicurato una rendita

intera di invalidità (grado AI del 100%) dal 1° gennaio 2010 al 31 marzo 2011,

sopprimendola poi a partire dal 1° aprile 2011, ritenuto il miglioramento dello

stato di salute dell’interessato, il quale, a partire dal mese di dicembre

2010, presenta una capacità lavorativa del 50%, con un conseguente grado di

invalidità del 26% (doc. B).

Il TCA è,

quindi, ora chiamato a valutare, alla luce di quanto esposto ai considerandi 2.3.,

2.4. e 2.5., se l’UAI ha correttamente o meno soppresso la rendita spettante a RI

1 a fare tempo dal 1° aprile 2011.

2.7. Nel caso di

specie, l’UAI ha fondato, dal profilo medico, la propria decisione di

attribuire all’assicurato una rendita intera di invalidità (grado AI del 100%)

dal 1° gennaio 2010 al 31 marzo 2011, sopprimendola poi a partire dal 1° aprile

2011, sulla valutazione peritale neurologica del dr. __________, specialista

FMH in neurologia.

Il dr. __________, nel suo referto del 19 gennaio

2011, ha posto le diagnosi di “esiti di polineuropatia distale simmetrica,

piuttosto sensitiva d’origine tossica, eventualmente carenziale (vitamina B12?)

in stato dopo polichemioterapia per un carcinoma embrionale esteso a livello

retroperitoneale (diagnosi di gennaio 2009); probabile neuropatia ottica

predominante a destra, associata; esiti di trombosi venose a livello pelvico

secondarie e fenomeni di Raynaud secondari; cisti aracnoidea temporale destra

asintomatica (scoperta casuale); nucalgie tensive su alterazioni statiche a

livello cervicale” (doc. 31-5).

Il dr. __________ ha rilevato che “le diagnosi

neurologiche sopraesposte non hanno ripercussioni maggiori sulla capacità di

lavoro” (doc. 31-5).

Quanto alla capacità lavorativa, il dr. __________

ha osservato che “attualmente l’assicurato non svolge alcuna attività dopo gli

esiti della chemioterapia e la problematica venosa con trombosi e

anticoagulazione secondaria. Al momento attuale, dal punto di vista

neurologico, come impiegato di ufficio non sussiste un’incapacità lavorativa,

in attività pesanti eventualmente” (doc. 31-6).

Lo specialista ha aggiunto che “una limitazione

della capacità di lavoro, per la problematica oncologica, è presente da almeno

gennaio 2009. Attualmente l’incapacità di lavoro è di competenza internistica e

oncologica” (doc. 31-6).

Nel rapporto medico del 31 gennaio 2011, il dr. __________

del SMR, spec. FMH in chirurgia (sul diritto per gli assicurati di conoscere la specializzazione dei

medici del SMR, cfr. SVR 2008 IV Nr. 13), ha posto la diagnosi principale di

“fenomeno di Raynaud secondario, paraneoplastico arti superiori e inferiori”;

quali ulteriori diagnosi con influsso sulla capacità lavorativa ha posto quelle

di “claudicatio venosa stato dopo trombosi venosa profonda vena cava inferiore,

vene iliache comuni bilateralmente, vena iliaca esterna sinistra e vena

femorale comune sinistra; polineuropatia sensitivo motoria post-chemioterapia

in fase di risoluzione”, mentre quali diagnosi senza influsso sulla capacità lavorativa

ha indicato quelle di “carcinoma retroperitoneale embrionale estesamente

necrotico condizionante dislocamento cavale attualmente in remissione completa;

stato dopo 4 cicli di chemioterapia; probabile neuropatia ottica predominante a

destra; nucalgie tensive su alterazioni statiche a livello cervicale; cisti

aracnoidea in regione temporale destra; impotenza coeundi” (doc. 32-1).

Quanto alla capacità lavorativa, il medico del

SMR ha considerato l’assicurato inabile al lavoro al 100% dal 29 gennaio 2009, ma

inabile al lavoro al 50% a partire dal 21 dicembre 2010 sia nella sua attività

di impiegato d’ufficio, sia in qualsiasi attività adeguata (doc. 32-2).

Il dr. __________ ha osservato quanto segue:

"

Trattasi di un assicurato __________, nato il __________,

26enne, impiegato di commercio con AFC.

Ultima professione svolta come fattorino fino al

gennaio 2009.

Dalla diagnosi del 29.01.2009 con riscontro di

carcinoma retro-peritoneale embrionale estesamente necrotico condizionante

dislocamento cavale l’assicurato è stato sottoposto a 4 cicli di chemioterapia

neoadiuvale, terminata nel maggio 2009, con remissione quasi completa della

massa retro-peritoneale. Sono comparse complicazioni con la chemioterapia, tra

le quali due episodi di trombosi venosa profonda con claudicatio venosa (limite

di cammino 200 mt; edema alla gamba) necessitante terapia anticoagulante ancora

in vigore.

9.11.2010 la dr.ssa __________ (spec. med. int. e

angiologia) attesta che la trombosi venosa condizionante claudicatio limita a

400 mt la percorrenza massima giornaliera in deambulazione, oltre a deficit

muscolari arti inferiori e addome/regione lombare, con limitazione a sforzi

fisici per la comparsa di dolore. La polineuropatia però ne limita la stabilità

rendendo l’assicurato insicuro alla marcia, nello scrivere e nel trasportare

pesi. Il fenomeno di Raynaud rende difficile l’uso della presa nelle mani di

oggetti o strumenti, l’uso di acqua e l’esposizione al freddo. Viene proposta

una flebografia al fine di poter tentare una rivascolarizzazione per ottenere

un miglioramento nella deambulazione e nel mantenimento di certe posizioni come

quella seduta. È possibile che sia la polineuropatia sia il fenomeno di Raynaud

persistano immodificati nel tempo, comportando un limite funzionale permanente.

25.11.2010 l’assicurato è stato sottoposto a

flebografia e posa di stent sia a livello della vena cava inferiore sia a

livello delle vene iliache comuni bilateralmente.

20.12.2010 la dr.ssa __________ (spec. med. int.

e angiologia) attesta dopo esecuzione di esami (flebografia vena cava

inferiore, duplex arterioso e venoso, stato dei polsi a riposo e sotto sforzo,

plestimografia e oscillografia) un miglioramento soggettivo della stanchezza

agli arti inferiori alla deambulazione; un peggioramento della sintomatologia

al rachide lombare e un’impotenza coeundi. Nessuna alterazione vascolare

arteriosa riscontrata. Vige una pervietà delle vene iliache bilateralmente.

19.01.2011 visita peritale neurologica da parte

del dr. __________: conferma la polineuropatia arti inferiori con buon

miglioramento e in fase di risoluzione con possibile persistenza residua di

un’areflessia distale e eventualmente qualche vago disturbo sensitivo. Nessun

influsso per un’attività di tipo leggero (d’ufficio). Disturbi visivi moderati.

Qualche disturbo a livello della sfera sessuale risolvibile con medicamenti.

Nessun disturbo psicologico o sociale. Dal lato neurologico non sono necessari

provvedimenti d’integrazione. Lo specialista consiglia un consulto

oftalmologico per la problematica legata ai nervi ottici. La ripresa

dell’attività professionale è legata alla problematica venosa, il problema

oncologico è stabilizzato.

Dalla documentazione medica in nostro possesso

confermiamo le IL certificate dai colleghi medici fino al 20.12.2010 al 100%.

La situazione oncologica è stazionaria con

attuale remissione dopo cicli di chemioterapia del tumore maligno. Permane un

deficit parestetico sensitivo motorio agli arti in toto senza influsso sulla CL

per attività abituale leggera o confacente, come attestato dallo specialista

neurologo dr. __________ nella perizia del 19.01.2011. I limiti funzionali con

influsso sulla CL residua dell’assicurato si riscontrano per la patologia del

fenomeno di Raynaud, conseguenza del tumore e trattamenti chemioterapici,

purtroppo mal responsivo al trattamento farmacologico instaurato ed in parte in

stato dopo trombosi venosa cava e arti inferiori.

In attività lavorativa abituale come impiegato di

ufficio risulta medicalmente giustificata una IL del 50% dal 21.12.2010

continua.

Essendo la funzione professionale già adeguata

dal lato fisico, non abbiamo valutato attività alternative che non porterebbero

a CL superiore.

Prognosi evolutiva incerta.

Utile revisione ad un anno.” (Doc. 32-3)

In sede di osservazione contro il progetto di

decisione del 2 marzo 2011, l’assicurato ha trasmesso all’UAI un certificato

medico della dr.ssa __________, spec. FMH in medicina interna e angiologia,

datato 11 marzo 2011, del seguente tenore:

"

Per quanto riguarda l’abilità lavorativa del

paziente ritengo tuttora inabile al lavoro al 100% per le diverse problematiche

vascolari, tuttora presenti.

Ritengo vada valutata la percentuale lavorativa

residua nell’ambito di un’eventuale riconversione professionale e non ritengo

sia possibile ipotizzare una ripresa lavorativa al 100% come dal vostro scritto

del 2.3.2011 presentato dal paziente stesso.” (Doc. 51-1)

A fronte di tale referto, nelle sue annotazioni

del 18 aprile 2011, il dr. __________ del SMR ha osservato:

"

La nuova documentazione medica posta alla nostra

attenzione e pervenutaci dopo la stesura del rapporto SMR del 31.1.2011 non

attesta nuove patologie con influsso sulla CL che viene confermata al 50% in

qualsiasi attività di tipo leggero. Per i limiti funzionali e le precisazioni

si rinvia allo stesso rapporto e alle consulenze specialistiche del dr. __________

e della stessa dr.ssa __________ e le relative conclusioni finali.

Preciso inoltre che nel rapporto SMR non è

indicata una CL del 100% ma del 50% in attività leggere e la prognosi evolutiva

è di tipo incerto: il che non presuppone una ripresa lavorativa al 100% come

asserito dalla dr.ssa __________ nel suo scritto dell’11.3.2011. L’IL del 100%

attestata dalla collega è priva di motivazione medica in quanto non descrive lo

stato evolutivo (peggioramento da IL 50% a 100%) né descrive eventuali altre

patologie mediche con influsso sulla CL.” (Doc. 54-1)

2.8. In sede

ricorsuale, l’assicurato ha contestato la decisione dell’UAI di soppressione delle

prestazioni a partire dal 1° aprile 2011, trasmettendo al TCA un nuovo referto

della dr.ssa __________, datato 9 giugno 2011 e indirizzato al suo

patrocinatore, del seguente tenore:

"

Rispondo al suo scritto come segue.

Diagnosi:

-

polineuropatia sensitivo motoria arti superiori

ed inferiori bilaterale post-chemioterapia

-

stato da PTA e posa plurimi stent vena cava

inferiore infra-renale ed a livello iliaco bilaterale in presenza di

claudicatio venosa

o

stato da trombosi venosa profonda della vena

cava inferiore, vene iliache comuni bilateralmente, vena iliaca esterna

sinistra, vena femorale comune sinistra (25.02.2009)

-

carcinoma embrionale estesamente necrotico con

interessamento retro-peritoneale, peri-aortico con coinvolgimento dell’aorta

retrocavale con spostamento della cava ventralmente, non ulteriori linfonodi

sospetti; piccole lesioni polmonari, attuale remissione completa ma persistenza

di dolori a livello lombare bilateralmente

o

stato da cicli di chemioterapia con schema BEP

(dal 17.02.2009 al 11.05.2009)

-

fenomeno di Raynaud secondario, probabilmente

paraneoplastico arti superiori ed inferiori

-

sindrome dell’outlet toracico bilateralmente,

> a destra che a sinistra

(…)

In considerazione di quanto sovraesposto, ritengo

quindi che il paziente quale impiegato d’ufficio possa essere occupato

attualmente solo nella misura del 50% tenendo conto dei seguenti fattori:

variare frequentemente la posizione, non eseguire lavori in sopraelevazione

delle braccia, non vi sia esposizione al freddo e all’umido, non camminare in

modo ripetitivo più di 300 metri alla volta. Vi potrebbe essere pure

insicurezza nell’esecuzione di lavori fini con le braccia.

Ritengo quindi giustificata una rivalutazione

della capacità lavorativa del paziente, tenuto conto di quanto sopra esposto.”

(Doc. G)

2.9. Per costante

giurisprudenza (cfr. STF 9C_13/2007 del 31 marzo 2008), al fine di poter graduare l'invalidità, all'amministrazione

(o al giudice in caso di ricorso) è necessario disporre di documenti che devono

essere rassegnati dal medico o eventualmente da altri specialisti, il compito

del medico consistendo nel porre un giudizio sullo stato di salute,

nell'indicare in quale misura e in quali attività l'assicurato è incapace al

lavoro come pure nel fornire un importante elemento di giudizio per determinare

quali lavori siano ancora ragionevolmente esigibili dall'assicurato (DTF 125 V 256 consid. 4 pag. 261; 115 V 133 consid. 2 pag. 134; 114 V 310 consid. 3c pag. 314; 105 V 156 consid. 1 pag. 158). Spetta in seguito al

consulente professionale, avuto riguardo alle indicazioni sanitarie, valutare

quali attività professionali siano concretamente ipotizzabili (Meyer-Blaser,

Rechtsprechung des Bundesgerichts zum IVG, pag. 228 seg.).

Quanto

alla valenza probante di un rapporto medico, determinante è che i punti

litigiosi importanti siano stati oggetto di uno studio approfondito, che il

rapporto si fondi su esami completi, che consideri parimenti le censure

espresse dal paziente, che sia stato approntato in piena conoscenza

dell'incarto (anamnesi), che la descrizione del contesto medico sia chiara e

che le conclusioni del perito siano ben motivate. Determinante quindi per

stabilire se un rapporto medico ha valore di prova non è né l'origine del mezzo

di prova, né la denominazione, ad esempio quale perizia o rapporto (STF

8C_828/2007 del 23 aprile 2008; STFA I 462/05 del 25 aprile 2007; STFA U 329/01

e U 330/01 del 25 febbraio 2003; DTF 125 V 352 consid. 3a; DTF 122 V 160 consid.

1c; Meyer-Blaser, Die Rechtspflege in der Sozialversicherung, BJM

1989 pag. 31; Pratique VSI 3/1997 pag. 123), bensì il

suo contenuto (DTF 122 V 160 in fine con rinvii).

A

proposito delle perizie mediche eseguite nell'ambito della procedura

amministrativa, il TFA ha stabilito che, nell'ipotesi in cui sono state

eseguite da medici specializzati riconosciuti, hanno forza probatoria piena se

giungono a conclusioni logiche e sono state realizzate sulla base di

accertamenti approfonditi, fintanto che indizi concreti non inducono a

ritenerle inaffidabili (DTF 123 V 176; DTF 122 V 161, DTF 104 V 212; SVR 1998

IV Nr. 1 pag. 2; SZS 1988 pagg. 329 e 332; ZAK 1986 pag. 189; Locher, Grundriss des Sozialversicherungsrechts, Berna 1994, pag. 332).

In una sentenza pubblicata

nella Pratique VSI 2001 pag. 106 segg., il TFA ha però ritenuto conforme al

principio del libero apprezzamento delle prove definire delle direttive per la valutazione

di determinate forme di rapporti e perizie. In particolare per quanto concerne

le perizie giudiziarie, la giurisprudenza ha statuito che il giudice non si

scosta senza motivi imperativi dalla valutazione degli esperti, il cui compito

è quello di mettere a disposizione del tribunale le loro conoscenze specifiche

e di valutare da un punto di vista medico una certa fattispecie. Ragioni che

possono indurre a non fondarsi su un tale referto sono ad esempio la presenza

di affermazioni contraddittorie, il contenuto di una superperizia, altri

rapporti contenenti validi motivi per farlo (Pratique VSI 2001 pag. 108 consid.

3b)aa e riferimenti citati; STFA I 462/05 del 25 aprile

2007; STFA U

329/01 ed U 330/01 del 25 febbraio 2003).

Nella

DTF 125 V 351 (= SVR 2000 UV Nr. 10 pag. 33 segg.), la Corte federale ha ribadito che ai rapporti allestiti da medici alle dipendenze di

un'assicurazione deve essere riconosciuto pieno valore probante, a condizione

che essi si rivelino essere concludenti, compiutamente motivati, di per sé

scevri di contraddizioni e, infine, non devono sussistere degli indizi che

facciano dubitare della loro attendibilità. Il solo fatto che il medico

consultato si trovi in un rapporto di dipendenza con l'assicuratore non

permette già di metterne in dubbio l'oggettività e l'imparzialità. Devono

piuttosto esistere delle particolari circostanze che permettano di ritenere

come oggettivamente fondati i sospetti circa la parzialità dell'apprezzamento.

Lo

stesso vale per le perizie fatte esperire da medici esterni (DTF 104 V 31; RAMI

1993 pag. 95).

Le

perizie affidate dagli organi dell'AI o dagli assicuratori privati, in sede di

istruttoria amministrativa, a medici esterni o a servizi specializzati

indipendenti, i quali fondano le proprie conclusioni su indagini approfondite e

giungono a risultati concludenti, dispongono di forza probatoria piena, a meno

che non sussistano indizi concreti a mettere in causa la loro credibilità

(Pratique VSI 2001 pag. 109 consid. 3b)bb; STF 8C_535/2007 del 25 aprile 2008; STFA I 462/05 del 25 aprile 2007).

Per quel

che concerne il Servizio di Accertamento Medico (SAM) dell’assicurazione

invalidità, l’Alta Corte nella DTF 132 V 376 ha rilevato che se un Centro d'accertamento medico è incaricato di rendere una perizia,

devono essere osservati i diritti di partecipazione conferiti dall'art. 44 LPGA

(consid. 6 e 7).

In merito

al valore probatorio delle perizie amministrative dei servizi medici di

accertamento (SAM), sotto il profilo dell'indipendenza, dell'equità del processo

e della parità delle armi, in una sentenza pubblicata in DTF

136 V 376 il Tribunale Federale ha specificato che la qualità formale di

parte dell'organo esecutivo dell'assicurazione per l'invalidità nella procedura

giudiziaria, rispettivamente la sua legittimazione a presentare ricorso in

materia di diritto pubblico, non consentono di considerare come atti di parte

le prove assunte dall'amministrazione nella precedente fase non contenziosa.

In una

sentenza di principio 9C_243/2010 del 28 giugno 2011, pubblicata in DTF 137 V

210, il Tribunale federale ha preso posizione sulle critiche della

giurisprudenza federale relativa al valore probatorio delle perizie dei Servizi

di accertamento medico (SAM; Art. 72 bis cpv. 1 OAI), dal profilo della conformità

alla CEDU e alla Costituzione, formulate soprattutto nel parere del Prof. Dr.

iur. Jörg Paul Müller e del Dr. iur Johannes Reich dell’11 febbraio 2010.

L’Alta

Corte è arrivata alla conclusione che l’acquisizione delle basi mediche per

poter emettere una decisione attraverso perizie effettuate da istituti esterni

come i SAM nell’assicurazione invalidità svizzera, come pure il loro utilizzo

nelle procedure giudiziarie é di per sé conforme alla Costituzione e alla

Convenzione (consid. 2.1-2.3). D’altra parte il Tribunale federale ha

riconosciuto che attraverso tali perizie vengono messe in pericolo in modo

latente le garanzie procedurali, visto il potenziale di ricavi dell’attività

dei SAM nei confronti dell’assicurazione invalidità e con ciò anche della loro

dipendenza economica (consid. 2.4). La nostra Massima Istanza ha perciò

ritenuto necessario adottare dei correttivi:

(a

livello amministrativo)

-

assegnazione a caso dei mandati di perizia ai SAM (consid. 3.1),

-

differenze minime delle tariffe della perizia (consid. 3.2),

-

miglioramento e uniformizzazione dei criteri di qualità e di controllo (consid.

3.3),

-

rafforzamento dei diritti di partecipazione:

-- in

caso di divergenze l’amministrazione deve ordinare la perizia attraverso una

decisione incidentale impugnabile davanti al Tribunale cantonale delle

assicurazioni o al Tribunale federale amministrativo (consid. 3.4.2.6;

cambiamento della giurisprudenza secondo DTF 132 V 93);

-- alla

persona assicurata spettano precedentemente i diritti di partecipazione alla

procedura (ad esempio: quello di esprimersi sui quesiti peritali; consid.

3.4.2.9; cambiamento della giurisprudenza secondo DTF 133 V 446);

(a

livello dell’autorità giudiziaria di prima istanza)

In caso

di accertata necessità di ulteriori chiarimenti, il Tribunale cantonale o il

Tribunale federale amministrativo devono per principio essi stessi ordinare una

perizia medica (consid. 4.4.1.3 e 4.4.1.4; cambiamento della giurisprudenza

secondo DLA 1997

Nr. 18 p.

85, C 85/95 consid. 5d con riferimenti, sentenza H 355/99 del 11 aprile 2000 consid.

3b), i cui costi sono posti a carico dell’assicurazione invalidità (consid.

4.4.2).

Infine,

il Tribunale federale ha concluso che le perizie raccolte secondo il vecchio

standard processuale non perdono di per sé il loro valore probatorio. Piuttosto

si dovrà decidere nel contesto dell’esame del singolo caso, alla luce delle sue

specifiche caratteristiche e delle critiche sollevate nel ricorso, se il fatto

di fondarsi esclusivamente sui mezzi di prova disponibili per prendere la

decisione impugnata è o no conforme al diritto federale (consid. 6). (Sul tema

cfr. STF 9C_120/2011 del 25 luglio 2011).

Nella

sentenza 9C_243/2010 del 28 giugno 2011 il TF ha in particlare precisato quanto

segue a proposito del valore probatorio delle perizie di un SAM:

"

2.2.2 Das Bundesgericht hat in BGE 136 V 376 dargelegt, dass diese Kritik im Ansatz unzutreffend ist, weil sie

die verfassungs- und gesetzesrechtlichen Grundlagen der schweizerischen

Verwaltungsrechtspflege ausblendet. Danach handelt die IV-Stelle im

Verwaltungsverfahren nicht als Partei, sondern als zur Neutralität und

Objektivität verpflichtetes Organ des Gesetzesvollzugs. Solange kein Beschwerdeverfahren

angehoben ist, läuft ein Einparteienverfahren mit dem Leistungsgesuchssteller

als Partei und der IV-Stelle als Behörde, welche nach den Grundsätzen des

Amtsbetriebes die Herrschaft über das Verfahren innehat. Nach dem Übergang zum

Anfechtungsstreitverfahren wird die Verwaltung zwar im prozessualen Sinne zur

Partei; sie bleibt lite pendente indessen weiterhin an die rechtsstaatlichen

Grundsätze (Art. 5 BV) gebundenes, der Objektivität und Neutralität

verpflichtetes Organ. Daher hat sie nicht auch im materiellen Sinn

Parteieigenschaft. Von dieser Rechtslage geht die Judikatur über die

Beweiskraft versicherungsmedizinischer Berichte und Gutachten (BGE 125 V 351; 122 V 157) aus. Sind formell einwandfreie und materiell schlüssige (das

heisst beweistaugliche und beweiskräftige) medizinische Entscheidungsgrundlagen

des Versicherungsträgers (Administrativgutachten) vorhanden, so besteht daher

Considerandi

nach der Rechtsprechung kein Anspruch auf eine gerichtliche Expertise (BGE 135 V 465 E. 4 S. 467). Gemäss der Rechtsauffassung, wie sie in der

gesetzlichen Ordnung über die Amtsermittlungspflicht des

Sozialversicherungsträgers zum Ausdruck kommt, wird Beweis über

sozialversicherungsrechtliche Ansprüche schwergewichtig auf der Stufe des

Administrativverfahrens geführt, nicht im gerichtlichen Prozess. Hierin liegt

eine Grundentscheidung des Gesetzgebers, deren Abänderung im formellen Gesetz

vollzogen werden müsste (vgl. Art. 164 Abs. 1 lit. e-g BV). Die Verwaltung ist

aufgrund von Art. 89 Abs. 2 lit. a BGG immer dann zur Beschwerde berechtigt,

wenn der angefochtene Akt die Bundesgesetzgebung in ihrem Aufgabenbereich

verletzen kann. Aus der formellen Parteieigenschaft der Durchführungsstelle im

gerichtlichen Prozess bzw. der Legitimation zur Erhebung von Beschwerden in

öffentlich-rechtlichen Angelegenheiten kann offensichtlich nicht gefolgert

werden, auch die Beweiserhebungen der IV-Stelle im (vorausgehenden)

nichtstreitigen Verfahren bis zum Verfügungserlass seien Handlungen einer

(formellen) Partei, womit das spätere gerichtliche Abstellen hierauf gegen die

Verfassung oder die EMRK verstiesse.

2.2.3

Die grundsätzliche Verfassungs- und

Konventionsmässigkeit der Beschaffung medizinischer Entscheidungsgrundlagen

durch externe Gutachtensinstitute in der schweizerischen Invalidenversicherung

bestätigt ein rechtsvergleichender Ausblick. Danach kann - eine zweifellos in

die Kompetenz des nationalen Gesetzgebers fallende Grundentscheidung - die

medizinische Sachkompetenz entweder bei der entscheidenden Behörde selber

liegen oder bei zur Entscheidung im Einzelfall beizuziehenden Sachverständigen.

(…)

2.3

Im Hinblick auf die Ermittlung des medizinischen

Sachverhalts sind die MEDAS gesetzlich (Art. 59 Abs. 3 IVG) vorgesehene

Hilfsorgane der Invalidenversicherung. Als solche unterliegen sie gleich wie

die IV-Stellen selber dem verfassungsmässigen Gebot eines neutralen und

objektiven Gesetzesvollzugs. Institutionell wird die Eigenschaft der

Neutralität und Objektivität durch die selbständige Stellung der MEDAS

gestützt. Ihre Selbständigkeit zeigt sich darin, dass sie in ganz

verschiedenen, selber gewählten Rechtsformen auftreten und auf unterschiedlichen

Trägerschaften beruhen; sodann werden sie vom BSV weder fachlich beaufsichtigt

(vgl. Art. 64a IVG), noch sind sie im Einzelfall weisungsgebunden. Ihre Kosten

werden naheliegenderweise aus der IV-Rechnung gedeckt, weshalb sie mit dem BSV

auf tarifvertraglicher Grundlage zusammenarbeiten (zu der daraus sich

ergebenden Problematik vgl. aber unten E. 3.1.2).

Unter diesen Umständen kann das Gebot der

Verfahrensfairness nicht allein durch den Umstand verletzt sein, dass

gutachtliche und andere medizinische Erkenntnisse aus dem

Administrativverfahren die wesentliche tatsachenbezogene Entscheidungsgrundlage

für die gerichtliche Überprüfung des Verwaltungsaktes bilden. Die Konzeption,

wonach ein Gericht auf die vom Versicherungsträger korrekt erhobenen Beweise

abstellen und auf ein eigenes Beweisverfahren verzichten darf, bleibt

grundsätzlich vereinbar mit Völker- und Bundesrecht (BGE 135 V 465 E. 4.3.2 S. 469). Aus der Rechtsvergleichung ergibt sich keine im

europäischen Raum allgemein anerkannte einheitliche Rechtsauffassung, dass über

streitige Sozialleistungen nur aufgrund eines gerichtlichen Beweisverfahrens

abschliessend entschieden werden dürfte (unten E. 4.3). Eine andere Frage ist,

wie es sich verhält, wenn ein Gericht die ursprüngliche Beweisgrundlage einmal

verworfen hat (dazu unten E. 4.4.)" (ATF

137.

V 232-233 e 236-237)

Occorre

ancora evidenziare che il TFA, in una decisione del 24 agosto 2006 concernente un caso di assicurazione per l'invalidità (I 938/05), ha evidenziato il valore probatorio delle opinioni espresse

dai medici SMR nell'ambito dell'assicurazione per l'invalidità, sottolineando che in caso di divergenza tra il medico curante

ed il medico SMR non è per principio necessario procedere ad una nuova perizia.

In quell’occasione l’Alta Corte ha sviluppato la seguente considerazione:

"

(…)

La valeur probante des rapports médicaux des uns et

des autres doit bien plutôt s'apprécier au regard des critères jurisprudentiels

précédemment énumérés (cf. consid. 3.1 supra). Il n'y a dès lors aucune raison

d'écarter le rapport du SMR ici en cause ou de lui préférer celui du médecin

traitant, pour le seul motif que c'est le service médical régional de l'AI qui

l'a établi. Au regard du déroulement de l'examen clinique pratiqué par les

médecins du SMR et du contenu de leur rapport, on ne relève, du reste, aucune

circonstance particulière propre à faire naître un doute sur l'impartialité de

ceux-ci. La recourante ne fait d'ailleurs rien valoir de tel." (…)

Per quel che riguarda i

rapporti del medico curante, secondo la generale esperienza della vita, il

giudice deve tenere conto del fatto che, alla luce del rapporto di fiducia

esistente con il paziente, il medico curante attesterà, in caso di dubbio, in

favore del suo paziente (STF 8C_828/2007 del 23 aprile 2008; DTF 125 V 353

consid. 3a)cc); Pratique

VSI 2001 pag. 109 consid. 3a)cc; Meyer-Blaser,

Rechtsprechung des Bundesgericht im Sozialversicherungsrecht, Zurigo 1997, pag.

230).

L’Alta Corte in una sentenza 9C_142/2008

del 16 ottobre 2008 per quanto riguarda le divergenze d’opinioni tra medici

curanti e periti interpellati dall’amministrazione o dal giudice ha precisato

quanto segue:

"

(…)

On ajoutera qu'en cas de divergence d'opinion entre

experts et médecins traitants, il n'est pas, de manière générale, nécessaire de

mettre en oeuvre une nouvelle expertise. La valeur probante des rapports

médicaux des uns et des autres doit bien plutôt s'apprécier au regard des

critères jurisprudentiels (ATF 125 V 351 consid. 3a p. 352) qui permettent de leur reconnaître pleine valeur

probante. A cet égard, il convient de rappeler qu'au vu de la divergence

consacrée par la jurisprudence entre un mandat thérapeutique et un mandat

d'expertise (ATF 124 I 170 consid. 4 p. 175; SVR 2008 IV Nr. 15 p. 43 consid. 2.2.1 et les

références [arrêt I 514/06 du 25 mai 2007]), on ne saurait remettre en cause

une expertise ordonnée par l'administration ou le juge et procéder à de

nouvelles investigations du seul fait qu'un ou plusieurs médecins traitants ont

une opinion contradictoire. Il n'en va différemment que si ces médecins

traitants font état d'éléments objectivement vérifiables ayant été ignorés dans

le cadre de l'expertise et qui sont suffisamment pertinents pour remettre en

cause les conclusions de l'expert.(…)

Infine, va ricordato che se vi sono dei rapporti

medici contraddittori, il giudice non può evadere la procedura senza valutare

l'intero materiale ed indicare i motivi per cui egli si fonda su un rapporto

piuttosto che su un altro (STF 8C_535/2007 del 25 aprile 2008, STFA I 462/05 del 25 aprile 2007).

2.10

Questo

Tribunale, chiamato a verificare se lo stato di salute del ricorrente è stato

accuratamente vagliato dall’amministrazione prima dell’emissione della

decisione impugnata, dopo attenta analisi della documentazione medica agli

atti, deve concludere che non vi è motivo per distanziarsi dalla valutazione

del dr. __________ del SMR, che tiene conto anche della valutazione peritale neurologica

del dr. __________, da considerare dettagliate, approfondite e quindi

rispecchianti i parametri giurisprudenziali sopra ricordati.

Nel rapporto del 31 gennaio 2011, il dr. __________

del SMR, tenuto conto di tutte le patologie dell’interessato, ha considerato

l’assicurato inabile al lavoro al 50% sia nella sua attività di impiegato di

ufficio, sia in qualsiasi altra attività adeguata, a partire dal 21 dicembre

2010.

(doc. 32).

Il TCA

non ha motivo per distanziarsi da queste conclusioni, che, del resto, non sono

state contestate in sede ricorsuale, né smentite da altre certificazioni

medico-specialistiche attestanti delle patologie maggiormente invalidanti.

Al

contrario, il TCA rileva che, unitamente al ricorso, l’assicurato ha trasmesso

al Tribunale uno scritto del 9 giugno 2011 della dr.ssa __________, la quale,

conformemente a quanto stabilito dal SMR, ha ritenuto che il grado di capacità

lavorativa residua dell’interessato sia del 50% nell’attività, adeguata, di

impiegato d’ufficio.

Alla luce

di ciò, a mente di questa Corte non occorre quindi dilungarsi oltre su questo

aspetto.

2.11

Si tratta ora

di esaminare le conseguenze del danno alla salute dal profilo economico.

Preliminarmente

va ricordato che, secondo la giurisprudenza, per il raffronto dei redditi fa

stato il momento dell’inizio dell’eventuale diritto alla rendita (cfr. DTF

129.

V 222; cfr., pure, STFA del 26 giugno

2003.

nella causa R. consid. 3.1, I 600/01, del 3 febbraio 2003 nella causa R.,

I 670/01 pubblicata in SVR 2002 IV Nr. 24, del 18 ottobre 2002 nella causa L.

consid. 3.1, I 761/01 pubblicata in SVR 2003 IV Nr. 11 e del 9 agosto 2002

nella causa S. consid. 3.1, I 26/02; cfr., inoltre, STFA del 13 giugno 2003 nella

causa G. consid. 4.2, I 475/01), per cui sono

determinanti i dati del 2011 (visto che è in quell’anno che è avvenuta la

soppressione della rendita).

L’amministrazione

ha effettuato il confronto dei redditi con riferimento al 2009, per cui i

redditi da valido e da invalido vanno aggiornati al 2011.

2.12

Per

determinare il reddito ipotetico conseguibile dalla persona assicurata senza il

danno alla salute (reddito da valido), occorre stabilire quanto la

stessa, nel momento determinante (corrispondente all’inizio dell’eventuale

diritto alla rendita), guadagnerebbe, secondo il grado di verosimiglianza

preponderante, quale persona sana (DTF 129 V 222 consid. 4.3.1. pag. 224 con

riferimento). Tale reddito dev’essere determinato il più concretamente possibile.

Di regola

ci si fonderà sull’ultimo reddito che la persona assicurata ha conseguito prima

del danno alla salute, se del caso adeguato al rincaro e all’evoluzione reale

dei salari (cfr. STF 8C_334/2008 del 26 novembre 2008; STF 9C_181/2008 del 23

ottobre 2008, DTF 129 V 222 consid. 4.3.1. pag. 224), o comunque sul salario

che potrebbe essere conseguito in un posto di lavoro identico nella stessa

azienda o in un’azienda simile.

Nel caso

in cui non fosse possibile quantificare in maniera attendibile il reddito

ipotetico che l’assicurato avrebbe potuto conseguire senza invalidità, si farà

riferimento ai dati empirici o statistici (STF 8C_334/2008 del 26 novembre

2008; VSI 1999 pag. 248 consid. 3b). Per il resto, occorre tenere conto del

principio secondo cui – in assenza di indizi concreti che impongano una diversa

valutazione – la persona assicurata avrebbe di regola, e conformemente

all’esperienza generale, continuato l’attività precedentemente svolta senza

invalidità (RAMI 2000 no. U 400 pag. 381 consid. 2a).

Nella

presente fattispecie, nel rapporto del 24 febbraio 2011, la consulente

incaricata ha indicato che, senza il danno alla salute, lavorando al 100% come

fattorino, l’interessato avrebbe percepito, nel 2008 - come indicato dal datore

di lavoro nell’apposito formulario del 22 luglio 2009 (doc. 7) - fr. 42'000.--,

che, aggiornati al 2009, sono pari a fr. 42'886.-- (doc. 41-3).

Il TCA

non ritiene corretto il modo di agire dell’amministrazione. Nel caso concreto non

è infatti possibile prendere in considerazione l’ultimo salario percepito

dall’assicurato prima del danno alla salute, dato che, come emerge dal

questionario per il datore di lavoro, compilato in data 22 luglio 2009, nel

momento di insorgenza del danno alla salute l’assicurato stava svolgendo

l’attività di fattorino presso il suo datore di lavoro (ditta __________ SA)

solo da tre mesi (cfr. doc. 7).

Tale ridotto

intervallo di tempo non può, secondo questo Tribunale - analogamente a quanto

previsto dall’art. 88a cpv. 2 OAI, il quale prevede che

se la capacità al guadagno peggiora, occorre tenere conto del cambiamento

determinante il diritto a prestazioni non appena esso perdura da tre mesi

senza interruzione notevole - essere considerato sufficiente al fine di

determinare in maniera attendibile il reddito da valido dell’assicurato.

Inoltre, a

mente del TCA, conformemente a quanto indicato dal patrocinatore, l’impiego di

fattorino non può che essere verosimilmente considerato provvisorio, dato che,

come emerge dal rapporto del 24 febbraio 2011 della consulente IP,

l’interessato ha accettato tale impiego, non essendo riuscito a reperire una

nuova attività come impiegato di commercio: la consulente ha infatti indicato

che “vorrebbe frequentare l’università da settembre 2011, nel ramo economico,

presso la SUPSI, nella modalità di formazione serale (a questa formazione si

era già iscritto nel 2007, ma poi è subentrata la malattia). Mi viene inoltre

spiegato che egli non ha trovato impiego come impiegato di commercio ed ha

accettato l’impiego trovato” (cfr. doc. 41-2)

Infine, essendo difficoltoso stabilire il reddito

da valido dell’assicurato - tenuto conto del fatto che egli, dopo avere

ottenuto nel 2005 il diploma di impiegato di commercio, ha svolto solo

l’attività di consulente alla vendita/alla clientela presso un operatore di

telefonia per un anno (cfr. doc. 41-2) - il TCA considera necessario fare

riferimento ai dati statistici nazionali contenuti nella Tabella TA7.

Al

riguardo, va rilevato infatti che, come indicato dal Tribunale federale nella

sentenza 9C_142/2009 del 20 novembre 2009, al fine di determinare nella maniera

maggiormente precisa possibile il reddito da invalido in relazione alle

mansioni d’ufficio, conviene scostarsi dalla Tabella TA1 e far capo invece ai

dati statistici di cui alla Tabella TA7.

L’Alta Corte ha infatti

rilevato:

" (…)

En l'espèce, tant l'office recourant que les

premiers juges ont considéré que l'intimée disposait d'une capacité résiduelle

de travail de 70 % dans son ancienne profession d'assistante d'un conseiller à

la clientèle du domaine bancaire. Dans cette activité, qu'elle exerçait à 100

%, l'intimée réalisait un revenu annuel brut de 96'451 fr. en 2005. Compte tenu

de ces circonstances particulières et de la nécessité de fixer le plus précisément

possible le revenu d'invalide conformément à la jurisprudence, il convient de

s'écarter de la table TA1 et de se référer à la table TA7; toutefois,

contrairement au choix opéré par les premiers juges, il s'agit de se référer au

domaine «secrétariat, travaux de chancellerie», niveau de qualification 3. Le

montant indiqué pour 2006, soit 5'675 fr., correspond à un horaire de travail

de 40 heures, de sorte qu'il doit être porté à 6'011 fr. pour tenir compte d'un

horaire hebdomadaire en 2007 de 41,7 heures (La Vie économique, 10-2009, p. 90,

table B9.2) et d'une évolution des salaires de 1,6 % par rapport à l'année 2006

(La Vie économique, 10-2009, p. 91, table B10.2). Le montant du revenu

d'invalide ainsi obtenu pour un plein temps, à savoir 72'120 fr. (6'010 fr. x

12) reste encore largement inférieur au salaire obtenu par l'intimée dans son

ancienne activité d'assistante d'un conseiller à la clientèle d'une banque.”

Il Tribunale federale ha, ancora recentemente, nella sentenza

9C_559/2011 del 13 gennaio 2012, ribadito la correttezza dell’utilizzo dei dati

contenuti nella Tabella TA7 nel caso di un’assicurata attiva in qualità di

segretaria, ritenendo per contro non corretto il riferimento ai dati della

Tabella TA1, alla quale hanno fatto capo i primi giudici.

L’Alta

Corte si è così espressa:

"

4.3

Le recours aux données statistiques d'une

manière correcte ne permettrait pas d'arriver à une autre solution. Dans les

conclusions à leur examen clinique, les docteurs G.________ et L.________ ont

retenu une capacité de travail de 50 % dans d'autres activités que celle de

secrétaire; toutefois, une lecture attentive de leur rapport montre bien qu'ils

considèrent cette activité comme la plus ou la mieux adaptée à la situation de

l'intimée. En considérant que celle-ci était âgée de 59 ans au moment

déterminant, qu'elle avait exercé en dernier lieu et pendant dix ans la

profession de secrétaire et qu'elle est toujours à même de l'exercer à raison

de 50 %, la proposition du recourant pour fixer le revenu d'invalide de se

référer au salaire découlant de l'ESS 2008, TA7, secteur 22 (secrétariat,

travaux de chancellerie), niveau 4 - et non à celui découlant de l'ESS 2008

TA1, secteur des services, qui comporte de très nombreuses activités

inaccessibles à l'intimée au regard de ses limitations fonctionnelles -

apparaît justifiée. Compte tenu d'un revenu statistique ESS 2008 tel que

décrit, de 5'285 fr. par mois pour une durée de travail hebdomadaire de 40

heures, il en résulte, pour une durée de travail hebdomadaire normale de 41.6

heures (cf. OFS, La statistique de la durée normale du travail dans les

entreprises selon la division économique, en heures par semaine, pour la

période de 1990 à 2010, http://www.bfs.admin.ch consulté le 9 janvier 2012), un

salaire annuel de 65'957 fr. (5'285 x 1.04 x 12) pour un plein temps. Au vu

d'un taux d'activité de 50 % et d'un abattement de 20 %, le revenu d'invalide

se monterait à 26'383 fr. ([65'957 : 2] x [8: 10]). Le revenu sans invalidité

s'élevant à 48'000 fr., la perte de gain avoisine 21'617 fr., soit 45 %

([21'617 x 100] : 48'000); le taux d'invalidité dans la sphère professionnelle

est dès lors de 36 % ([45 x 80]: 100). En y ajoutant les 7 % d'empêchement dans

la sphère ménagère (cf. supra consid. 3.1), le taux d'invalidité global de 43

%, ouvre le droit à un quart de rente.”

In queste condizioni, questo Tribunale, constatato che l’assicurato

conserva, a partire dal 21 dicembre 2010, una capacità lavorativa residua del

50% nella sua attività di impiegato di ufficio, nella quale è in grado di

conseguire, mettendo a frutto la sua capacità lavorativa residua, un reddito

corrispondente al 50% del reddito realizzabile senza il danno alla salute

(100%), ritiene che l’incapacità lucrativa del ricorrente ammonta al 50% (cfr.

al riguardo DTF 114 V 310 consid. 3a pag. 313 con riferimenti; STF 9C_776/2007

del 14 agosto 2008), percentuale che dà diritto ad una mezza rendita di

invalidità.

Va qui

rilevato che il Tribunale federale, in una sentenza 9C_294/2008 del 19 marzo 2009, ha ancora una volta ritenuto corretto considerare che un’assicurata, inabile al lavoro al

massimo al 30% sia nella sua professione abituale, che in altre attività,

presenta un grado di invalidità del 30%. Alla medesima soluzione l'Alta Corte è

arrivata in una sentenza 8C_558/2008 del 17 marzo 2009 per un assicurato

inabile al lavoro al 50% nella sua professione e in una sentenza 9C_396/2009

del 12 febbraio 2010 per un’assicurata inabile al lavoro al 40% nella sua professione.

Pertanto,

alla luce di queste circostanze, non necessitano di ulteriori approfondimenti,

nel caso di specie, le questioni, controverse, relative al ramo economico, al

livello di qualifica e alla percentuale di riduzione da utilizzare per

determinare il reddito da invalido nella professione di impiegato di commercio,

così come quella relativa alla necessità o meno di procedere ad un parallelismo

dei redditi.

Visto

quanto precede, la decisione impugnata va annullata, il ricorso parzialmente

accolto e l’assicurato posto al beneficio di mezza rendita di invalidità

a decorrere dal 1° aprile 2011.

2.13

A titolo

abbondanziale, il TCA rileva che allo stesso risultato si giungerebbe, del

resto, anche qualora si volessero utilizzare, per il raffronto dei redditi, il

reddito da valido, quale fattorino, di fr. 42'886 (2009) indicato

dall’amministrazione nella decisione impugnata - importo che, dopo adeguamento all’evoluzione dei salari nominali (+0.8% per il 2010 e

+1.3% per il 2011, cfr. la relativa tabella pubblicata sul sito web

dell’Ufficio federale di statistica), è pari a fr. 43'791, nel 2011 - e quello statistico da invalido nella professione di impiegato di

commercio calcolato dall’amministrazione nella decisione impugnata di fr. 63'805 (Tabella

TA1 2008, ramo economico 52 “commercio al

dettaglio e riparazioni”, livello di qualifica 3, aggiornato

al 2009) – pari a fr. 65'151.50 per il 2011 (+ 0.8% per il 2010 e +1.3% per

il terzo trimestre 2011, cfr. tabella relativa all’evoluzione dei salari

nominali, pubblicata sul sito dell’Ufficio federale di statistica) – al quale tuttavia, a mente di questo Tribunale, non si può

prescindere dall’applicare, contrariamente a quanto ritenuto dall’UAI, il

cosiddetto parallelismo dei redditi e una ulteriore riduzione per tenere conto

delle altre circostanze particolari del caso.

A tale

proposito, infatti, il TCA sottolinea che l’assicurato, quale fattorino,

avrebbe guadagnato nel 2011 fr. 43'791 / anno per un’occupazione a tempo pieno.

Tale

reddito, come indicato dall’UAI nel rapporto del 17 gennaio 2012 in risposta ad un’esplicita richiesta in tal senso da parte del TCA (cfr. doc. VIII), si situa sotto

la media dei salari svizzeri per un’attività equivalente (cioè fr. 64’052, cfr.

Tabella TA1 p.to 63 “attività ausiliarie dei trasporti”, livello di qualifica 4,

fr. 4’828.-- X 12 mesi = 57’924.-- riportato su 42.4 ore e aggiornato al 2011).

Ora,

qualora, già prima dell'insorgenza del danno alla salute, il reddito di una

persona assicurata si situi sotto la media dei salari per un'attività

paragonabile nel settore interessato – a causa ad esempio di una formazione e

di conoscenze linguistiche insufficienti - e che non si possa sostenere che

essa si sia volontariamente accontentata di una retribuzione modesta, si deve

ammettere che gli stessi fattori che hanno inciso negativamente sul reddito da

valido potrebbero anche influenzare il reddito da invalido. Accertato che

l'assicurato ha realizzato un guadagno inferiore alla media per dei motivi

estranei all'invalidità, anche il reddito medio realizzabile sul mercato

equilibrato del lavoro (reddito da invalido) va ridotto in proporzione (cfr.

STF U 529/06 del 28 gennaio 2008).

In

casu, chiamato dal TCA a spiegare le ragioni per le quali l’amministrazione

non ha applicato al reddito da invalido dell’interessato una riduzione per

tener conto del “gap salariale”, l’Ufficio AI, con scritto del 20 gennaio 2012, ha risposto.

"

L’attività da ultimo svolta dall’assicurato,

prima del danno alla salute, era di “fattorino”. Il reddito da valido percepito

presso la __________ SA era di fr. 42'000.- nel 2008, aggiornato al 2010 in fr. 43'243.- (cfr. annesso 2). L’attività di “fattorino” rientra nel ramo economico n. 63,

livello 4 delle RSS, media svizzera, con importo per l’anno 2010 di fr.

63'230.-. tra il reddito statistico svizzero ed il compenso percepito

dall’assicurato risulta una differenza di salario pari al 31.6% (cfr. annesso

3). In base alla prassi dell’Alta Corte, quando il reddito effettivamente

conseguito differisce di almeno il 5% rispetto al salario statistico riconosciuto

nel corrispondente settore economico, esso deve essere ritenuto

considerevolmente inferiore alla media e può – in caso di adempimento degli

altri presupposti – giustificare un parallelismo dei redditi di raffronto. A

questo parallelismo si procederà, però, soltanto per la parte percentuale

eccedente la soglia determinante del 5% (sentenza TF 8C_44/2009 del

03.06

).

Nello specifico, la parte eccedente risulterebbe

essere del 26.6%. Tuttavia, come premesso, è necessario valutare se nello specifico

sono realizzati gli altri presupposti per procedere alla riduzione per “gap

salariale”, ritenuto che il salario effettivamente percepito non deve essere

inferiore alla media del ramo per ragioni estranee all’invalidità e non devono

esserci circostanze che permettono di supporre che l’assicurato si sia

accontentato di un salario più modesto rispetto a quello che avrebbe potuto

ottenere (ad esempio, sentenza I 644/06: per il caso di un assicurato che ha

lavorato per 15 anni presso il medesimo datore di lavoro si ammette che egli si

sia accontentato del salario versatogli).

Nello specifico, risulta chiaro che il signor RI

1.

è alle sue prime esperienze professionali dopo la formazione (cfr. annesso 4,

curriculum agli atti riproposto). Benché egli abbia conseguito un attestato

federale di capacità quale impiegato di commercio, l’assicurato si è

accontentato di svolgere l’attività di fattorino e, conseguentemente, si è

accontentato del salario percepito.

Ritenuto che il signor RI 1 si è accontentato di

tale salario, lo scrivente Ufficio non reputa applicabile la riduzione per “gap

salariale”. Si conferma, pertanto, un grado di invalidità del 26%.” (Doc. VII)

Il

patrocinatore ha contestato questa presa di posizione dell’amministrazione,

evidenziando che “non vi sono né indizi, né prove che fosse intenzione

dell’assicurato di accontentarsi di un guadagno modesto. Costui fu sempre alla

ricerca di lavori ben più remunerati di quello di fattorino, che doveva essere

un lavoro provvisorio” (doc. XI).

Chiamato

a pronunciarsi, questo Tribunale ritiene di non potere aderire alle

considerazioni espresse dall’UAI nello scritto del 20 gennaio 2012 (doc. VII),

ma considera maggiormente attendibile quanto indicato dal patrocinatore a

proposito del carattere transitorio dell’attività di fattorino svolta

dall’interessato.

Dagli

atti emerge, infatti, che l’assicurato, prima del danno alla salute, ha svolto

l’attività di fattorino solo per un brevissimo periodo di tre mesi (dal 1°

novembre 2008 fino al mese di gennaio 2009, cfr. doc. 7-2) e non durante

numerosi anni, come richiesto invece dalla giurisprudenza federale al fine di

considerare che un assicurato si sia accontentato di un salario modesto (cfr.,

al riguardo, I 644/06 del 15 febbraio 2007, nella quale l’assicurata in

questione aveva lavorato presso lo stesso datore di lavoro per quasi quindici

anni).

Inoltre,

come emerge dal rapporto del 24 febbraio 2011 della consulente IP,

l’interessato ha accettato tale impiego, non essendo riuscito a reperire una

nuova attività come impiegato di commercio: la consulente ha infatti indicato

che l’assicurato “vorrebbe frequentare l’università da settembre 2011, nel ramo

economico, presso la SUPSI, nella modalità di formazione serale (a questa

formazione si era già iscritto nel 2007, ma poi è subentrata la malattia). Mi

viene inoltre spiegato che egli non ha trovato impiego come impiegato di

commercio ed ha accettato l’impiego trovato” (cfr. doc. 41-2)

Pertanto,

stante quanto sopra esposto, il TCA, contrariamente a quanto sostenuto

dall’amministrazione, ritiene che non si possa concludere che fosse intenzione

dell’assicurato accontentarsi di un guadagno modesto, motivo per il quale il

reddito statistico da invalido (fr. 65'151.50) va ridotto - in applicazione

della giurisprudenza di cui alla STF 8C_44/2009 del 3 giugno 2009 pubblicata in

DTF 135 V 297 - del 26.6% - percentuale corrispondente al gap salariale

del 31.6% (fr. 64’052 vs. fr. 43'791), meno il 5% (cfr. STF 8C_652/2008 dell’8

maggio 2009) - e si attesta pertanto a fr. 47'821.20.

Ritenuto che, come visto in

precedenza (cfr. consid. 2.10.), da un punto di vista medico, l’assicurato può

esercitare, a partire dal 21 dicembre 2010, un’attività adeguata alle sue condizioni di

salute al 50%, il reddito statistico citato va ridotto del 50% e ammonta a fr.

23'910.60 (fr. 47'821.20 ridotti

del 50%).

A tale importo

occorre, poi, secondo il TCA, apportare una ulteriore riduzione per tenere

conto, in ossequio alla giurisprudenza federale, delle circostanze specifiche

del caso concreto (limitazione addebitabile al danno alla salute, età, anni di

servizio, nazionalità e tipo di permesso di dimora, grado d'occupazione, cfr.

DTF 126 V 80 consid. 5b/bb)

In

concreto, nel rapporto del 24 febbraio 2011, la consulente IP incaricata non ha

applicato riduzione alcuna con riferimento all’attività di impiegato di

commercio, mentre ha applicato una riduzione del 23% con riferimento allo

svolgimento di altre attività adeguate (cfr. doc. 41), così motivata: “5% per

attività leggera; 18% per altri fattori di riduzione” (cfr. doc. 33/2-3).

L’assicurato

ha contestato la mancata applicazione di una riduzione al reddito da invalido

nell’ambito dell’attività di impiegato di commercio (doc. I).

Chiamata

dal TCA a spiegare i motivi per i quali non è stata applicata la riduzione

percentuale del 23% anche nel calcolo del reddito da invalido nell’attività di

impiegato di commercio, l’amministrazione, nello scritto del 24 gennaio 2012, ha risposto:

"

Nel rapporto citato il SIP ha indicato a pag. 2

che dal lato medico è esigibile sia l’attività di impiegato di commercio “per

la quale l’assicurato possiede una qualifica specifica”, sia un’attività non

qualificata compatibile con le limitazioni funzionali riportate dal lato

medico.

Il reddito da invalido riferito all’attività di

impiegato di commercio, ramo economico 52 e livello di formazione 3 (conoscenze

professionali specializzate) è stato definito attuando unicamente la riduzione

del 50% in ragione di una diminuita capacità medico-teorica. Per le attività

non qualificate del settore privato, semplici e ripetitive, il reddito di

riferimento statistico è stato ridotto, oltre al 50% per l’aspetto medico,

anche del 23% per ragioni varie (5% per attività leggere, 18% per limitazioni

funzionali che influiscono sulle attività adeguate).

Per l’attività di impiegato di commercio il SIP

non ha ritenuto giustificato procedere ad ulteriori riduzioni, oltre a quella

medico-teorica, reputando tale attività consona alle limitazioni funzionali

definite medicalmente, contrariamente alla categoria delle attività non

qualificate semplici e ripetitive, ove è stata applicata una ulteriore

riduzione del 23% al reddito statistico, proprio in quanto tale categoria può

comprendere anche attività non del tutto adatte allo stato di salute

dell’assicurato.” (Doc. VII)

In una

sentenza pubblicata in DTF 137 V 71, il Tribunale federale ha esaminato la

questione del potere d'esame del Tribunale federale e dei tribunali cantonali delle

assicurazioni qualora si tratti di verificare, in materia di assicurazione per

l'invalidità, l'estensione della riduzione operata sul reddito da invalido

accertato sulla base dei dati statistici conformemente alla DTF 126 V 75.

L'Alta

Corte al consid. 5.2 si è così espressa:

"

Contrairement au pouvoir d'examen du Tribunal

fédéral, celui de l'autorité judiciaire de première instance n'est en revanche

pas limité dans ce contexte à la violation du droit (y compris l'excès ou

l'abus du pouvoir d'appréciation), mais s'étend également à l'opportunité de la

décision administrative ("Angemessenheitskontrolle"). En ce qui

concerne l'opportunité de la décision en cause, l'examen porte sur le point de

savoir si une autre solution que celle que l'autorité, dans un cas concret, a

adoptée dans le cadre de son pouvoir d'appréciation et en respectant les

principes généraux du droit, n'aurait pas été plus judicieuse quant à son

résultat. A cet égard, le juge des assurances sociales ne peut, sans motif

pertinent, substituer sa propre appréciation à celle de l'administration; il

doit s'appuyer sur des circonstances de nature à faire apparaître sa propre

appréciation comme la mieux appropriée (ATF 126 V 75 consid. 6 p. 81).»

Chiamato a pronunciarsi, il TCA non ritiene corretta la soluzione

scelta dall’amministrazione di non apportare alcuna riduzione al reddito da

invalido nella professione di impiegato di commercio, alla luce del fatto che

anche in questa professione l’interessato presenta, a causa

del danno alla salute, delle limitazioni funzionali che influiscono

sulla sua capacità lavorativa residua, ridotta al 50%.

Ora,

secondo la giurisprudenza federale, non è possibile rinunciare a decurtare il

reddito statistico per il solo fatto che l’assicurato possa svolgere

un’attività adeguata soltanto in misura parziale:

"

In der Verwaltungsgerichtsbeschwerde wird richtig

festgehalten, dass einer gesundheitlich bedingten Einschränkung der

Leistungsfähigkeit grundsätzlich nicht durch einen Abzug vom Tabellenlohn im

Sinne der Rechtsprechung gemäss BGE 126 V 75 Rechnung zu tragen ist. Vielmehr

ist von einer entsprechend eingeschränkten Arbeitsfähigkeit auszugehen. Es kann

mit anderen Worten keinen Unterschied machen, im Rahmen eines Vollzeitpensums

lediglich 75 % der ohne gesundheitliche Beeinträchtigung zu erwartenden

Leistung oder bei einem Arbeitspensum von 75 % die volle Leistung zu erbringen.

Der erwähnte Abzug vom Tabellenlohn will der Erfahrungstatsache Rechnung

tragen, dass die verbliebene Arbeitsfähigkeit aus bestimmten Gründen

(persönliche, berufliche und leidensspezifische Merkmale) nur mit

unterdurchschnittlichem erwerblichem Erfolg auf dem in Betracht fallenden

(ausgeglichenen) Arbeitsmarkt verwertet werden kann (BGE 126 V 80 oben). So

kann es beispielsweise aus betriebswirtschaftlicher Sicht durchaus eine Rolle

spielen, ob bei einem entsprechend reduzierten Arbeitspensum eine volle

Leistung möglich ist, oder ob dieselbe Leistung lediglich im Rahmen eines

Vollzeitpensums erbracht werden kann und auch bei reduziertem Arbeitspensum mit

einer gewissen Leistungseinbusse zu rechnen ist.

Im Weitern kann einer erschwerten Verwertbarkeit der

trotz des Gesundheitsschadens noch zumutbaren Arbeitsfähigkeit allenfalls

dadurch Rechnung getragen werden, dass bei der Ermittlung des

Invalideneinkommens auf der Grundlage der Lohnstrukturerhebungen des

Bundesamtes für Statistik auf einen anderen als auf den durchschnittlichen Lohn

in allen Wirtschaftszweigen des privaten Sektors («Total») abgestellt wird (BGE

129.

V 483 Erw. 4.3.2; RKUV 2001 Nr. U 439 S. 347 [U 240/99]). Diese

Ausnahmeregelung kommt indessen nur zum Zuge, wenn der Verwertbarkeit der

verbliebenen Arbeitsfähigkeit derart enge Grenzen gesetzt sind, dass praktisch

alle Tätigkeiten eines bestimmten Wirtschaftszweiges ausser Betracht fallen

(RKUV 2001 Nr. U 439 S. 348 f. Erw. 3c/cc).“ (STFA del 15 marzo 2006

nella causa L., U 471/05)

Inoltre,

occorre evidenziare che in una sentenza I 793/06 del 4 ottobre 2007, pubblicata

in plädoyer 1/08 pag. 69 e seg., l’Alta Corte ha ancora avuto modo di

confermare la necessità di procedere ad una riduzione del reddito da invalido

nel caso in cui l’assicurato sia in grado di svolgere un’attività adeguata

unicamente a tempo parziale. Tale riduzione deve essere stabilita in maniera

precisa.

In quel

caso, relativo a un assicurato ancora abile al lavoro soltanto in misura del

50%, la riduzione del reddito è stata quantificata al 10% (contrariamente a

quanto ritenuto dai primi giudici, che avevano considerato corretta una

riduzione del 9%).

In una

sentenza 9C_235/2008 del 12 febbraio 2009, pubblicata in SVR 10/2009 IV nr. 43,

concernente il caso di un assicurato con una capacità lavorativa residua del

70%, il Tribunale federale ha confermato la correttezza della riduzione

percentuale del 10% applicata dai primi giudici, in sostituzione della scelta

dell’amministrazione – la quale non aveva accordato alcuna riduzione sul

reddito statistico da invalido – ritenendo che la decisione dei giudici

cantonali, presa dopo una valutazione globale della situazione dell’assicurato

nel quadro di una ripresa dell’attività lavorativa su un mercato del lavoro in

equilibrio, apparisse meglio appropriata alla situazione (cfr. I 174/05 del 25

luglio 2005 c. 2.2-2.8.) e non contraria al diritto.

Per quel che riguarda la percentuale di riduzione per gli

impedimenti alla salute, in una sentenza 8C_604/2007 del 7 aprile 2008, il

Tribunale federale, contrariamente ai primi giudici, ha ritenuto corretta la

riduzione percentuale del 10% del reddito statistico stabilita

dall’amministrazione, per tener conto unicamente delle limitazioni funzionali

derivanti dal danno alla salute di un assicurato, che da un punto di vista

medico era risultato pienamente abile al lavoro in attività adatte al suo stato

di salute. L’Alta Corte ha sottolineato che nella fattispecie in esame, l’attribuzione

di una riduzione del 15%, stabilita dai primi giudici, senza motivazione,

anziché del 10%, come operato dall’amministrazione, non era giustificata, dato

che l’età, la nazionalità, gli anni di servizio presso il precedente datore di

lavoro e il tasso di occupazione esigibile (del 100%) dall’assicurato non

costituivano degli elementi capaci di influire sul reddito da invalido

dell’interessato sul mercato del lavoro.

Tutto ben

considerato, quindi, conformemente alla giurisprudenza appena citata, il TCA è

dell’avviso che con una riduzione globale del 15% si tenga adeguatamente conto

delle specifiche circostanze del caso concreto, ossia del fatto che lavorando

a tempo parziale (50%; cfr. consid. 2.10.) l’interessato può percepire un

salario inferiore rispetto ad una persona impiegata al 100% e degli

impedimenti funzionali derivanti dal danno alla salute.

Procedendo

quindi al raffronto dei redditi nell’attività di impiegato di commercio, con

riferimento al 2011, partendo da un salario da invalido di fr. 47'821.20

e ritenuta

un’esigibilità dal profilo medico del 50%, ammettendo la riduzione del 15%, il reddito ipotetico dell’insorgente ammonta, quindi, a fr.

20'324.-- (fr. 23'910.60 - (fr. 23'910.60 x 15 : 100)).

Confrontando

ora questo dato con l’ammontare del reddito da valido nel medesimo anno di fr. 43'791,

emerge un tasso d’invalidità del 53.6%, arrotondato al 54% secondo la giurisprudenza di cui alla DTF 130 V 121

consid. 3.2. = SVR 2004 UV Nr. 11 pag. 41), percentuale che dà in ogni caso

diritto ad una mezza rendita di invalidità.

2.14

Parzialmente vincente in causa, il ricorrente, rappresentato da un legale, ha diritto ad un’indennità per ripetibili

ridotta (art. 61 lett. g LPGA).

2.15

Secondo l'art. 29 cpv. 2 Lptca e 69 cpv. 1bis LAI, la procedura di

ricorso in caso di controversie relative all'assegnazione o al rifiuto di

prestazioni AI dinanzi al Tribunale cantonale delle assicurazioni è soggetta a

spese. L'entità delle spese è determinata fra 200.-- e 1'000.-- franchi in

funzione delle spese di procedura e senza riguardo al valore litigioso (DTF 133

V 402; STF 9C_156/2009 del 7 aprile 2009; STF 8C_393/2008 del 24 settembre

2008).

Visto

l’esito della vertenza, in casu si giustifica una ripartizione delle spese di

complessivi fr. 500.-- in misura di fr. 250.-- a carico dell’Ufficio AI e di

fr. 250.-- a carico del ricorrente.

Dispositivo

Per questi motivi

dichiara e pronuncia

1. Il ricorso

è parzialmente accolto.

§ La

decisione impugnata del 19 maggio 2011 è annullata.

§§ L’assicurato

ha diritto a mezza rendita d’invalidità a far tempo dal 1° aprile 2011.

2. Le spese,

per fr. 500.--, sono ripartite in ragione di fr. 250.-- a carico dell’Ufficio

AI e di fr. 250.-- a carico dell’assicurato.

L’Ufficio

AI verserà al ricorrente la somma di fr. 1’800.-- a titolo di ripetibili

parziali (IVA inclusa).

3. Comunicazione

agli interessati i quali possono impugnare il presente giudizio con ricorso in

materia di diritto pubblico al Tribunale

federale, Schweizerhofquai 6, 6004 Lucerna, entro 30

giorni dalla comunicazione.

L'atto di

ricorso, in 3 esemplari, deve indicare quale decisione è chiesta invece di

quella impugnata, contenere una breve motivazione, e recare la firma del

ricorrente o del suo rappresentante.

Al ricorso dovrà essere allegata la decisione impugnata e la busta in cui il

ricorrente l'ha ricevuta.

Per il Tribunale

cantonale delle assicurazioni

Il presidente Il

segretario

Daniele Cattaneo Gianluca

Menghetti

Ultimo aggiornamento: 09.05.2026

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