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Decisione

32.2012.29

UAI ha a giusta ragione attribuito all'assicurato una rendita di invalidità limitata nel tempo,poi soppressa alla luce di un grado di invalidità inferiore al 40%

18 giugno 2012Italiano75 min

Source ti.ch

Fatti

I principi giurisprudenziali sviluppati in

materia di revisione di rendite sotto il regime del vecchio art. 41 LAI sono

applicabili anche a proposito dell’art. 17 LPGA (DTF 130 V 349 seg. consid.

3.5).

2.5. In una

sentenza del 12 ottobre 2005 nella causa R., I 8/04, pubblicata in plaidoyer

1/06, pag. 64-65, il TFA ha ricordato i principi che sono alla base della

revisione e della riconsiderazione di decisioni amministrative e si è così espresso:

"

(...)

2. 2.1 En l'espèce, il s'agit tout

d'abord de savoir si l'on est en présence d'un motif de révision, ce qui

suppose une modification notable du taux d'invalidité (art. 17 LPGA). Il n'y a

pas matière à révision lorsque les circonstances sont demeurées inchangées et

que le motif de la suppression ou de la diminution de la rente réside

uniquement dans une nouvelle appréciation du cas. Un motif de révision au sens

de l'art. 17 LPGA (ou de l'ancien art. 41 LAI) doit clairement ressortir du

dossier (p. ex. arrêt P. du 31 janvier 2003

[I 559/02], consid. 3.2 et les arrêts cités; sur

les motifs de révision en particulier: Urs Müller, Die materiellen

Voraussetzungen der Rentenrevision in der Invalidenversicherung, thèse,

Fribourg 2002, p. 133 ss). La réglementation sur la révision ne saurait en

effet constituer un fondement juridique à un réexamen sans condition du droit à

la rente (Rudolf Ruedi, Die Verfügungsanpassung als verfahrensrechtliche

Grundfigur namentlich von Invalidenrentenrevisionen, in: Schaffauser/ Schlauri

[Hrsg], Die Revision von Dauerleistungen in der Sozialversicherung, Saint-Gall,

1999, p. 15).

2.2 Si l'on

compare les expertises du COMAI du 9 mai 1995 et de la Clinique X. du 10 mai 2002, les principaux diagnostics posés sont pratiquement superposables

(syndrome somatoforme douloureux persistant et personnalité fruste et dépendante

en 1995; syndrome douloureux somatoforme persistant [F45.4] et personnalité aux

traits dépendants [F60.7] en 2002). Les conclusions des expertises sont divergentes,

en revanche, en ce qui concerne les répercussions des atteintes à la santé sur

la capacité de travail. Les experts du CO­MAI avaient estimé que le syndrome

somatoforme douloureux prenait place dans le contexte d'un trouble de la personnalité. On était en présence d'une atteinte à la santé mentale importante, entraînant

une incapacité totale de travail, sans perspective de reclassement ni

d'amélioration, vu l'importance de la régression et de la fixation somatique.

Les experts de la Clinique X. concluent, pour leur part, à l'absence d'atteinte somatique ou psychique

susceptible de limiter la capacité de travail. Les mêmes experts déclarent

s'écarter des conclusions du COMAI, au motif que l'association d'un trouble

somatoforme douloureux à une personnalité aux traits dépendants ne constitue

pas, à leur avis, une atteinte à la santé mentale importante.

2.3 Sur la base

de ces éléments, il y a lieu de constater que les experts de la Clinique X. ne font pas état d'une modification de l'état de santé du recourant, mais

remettent en cause l'appréciation précédente - et fondée sur un même état de

fait - des experts du COMAI. Ni l'administration ni les premiers juges n'ont

cherché du reste à démontrer l'existence d'un changement de circonstances. Ils

insistent plutôt sur le caractère probant de l'expertise dé la Clinique X., en faisant totalement abstraction des règles sur la révision et comme s'il

s'agissait en l'occurrence de se prononcer pour la première fois sur le droit à

la rente. Mais cela ne suffit pas, on l'a vu, pour justifier une révision du

droit à la rente (cf. aussi Urs Müller, op. cit., p. 135, ch. 490).

3. 3.1. Le principe selon lequel

l'administration peut en tout temps revenir d'office sur une décision

formellement passée en force qui n'a pas donné lieu à un jugement sur le fond,

lorsque celle-ci est certainement erronée et que sa rectification revêt une

importance appréciable, l'emporte sur la procédure de révision. Ainsi,

l'administration peut aussi modifier une décision de rente lorsque les

conditions de la révision selon l'art. 17 LPGA ne sont pas remplies. Si le juge

est le premier à constater que la décision initiale était certainement erronée,

il peut confirmer, en invoquant ce motif, la décision de révision prise par

l'administration (ATF 125 V 369 consid. 2 et les arrêts cités; cf. aussi ATF

112 V 373 consid. 2c et 390 consid. 1b). Il est à relever que la

reconsidération est désormais expressément prévue à l'art. 53 LPGA.

3.2 Pour juger

s'il est admissible de reconsidérer une décision pour le motif qu'elle est sans

nul doute erronée, il faut se fonder sur la situation juridique existant au

moment où cette décision a été rendue, compte tenu de la pratique en vigueur à

l'époque (ATF 119 V 479 consid. 1b/cc et les références). Par le biais de la

reconsidération, on corrigera une application initiale erronée du droit, de

même qu'une constatation erronée résultant de l'appréciation des faits. Un

changement de pratique ou de jurisprudence ne saurait en principe justifier une

reconsidération (ATF 117 V 17 consid. 2c, 115 V 314 consid. 4a/cc). Une

décision est sans nul doute erronée non seulement lorsqu'elle a été prise sur

la base de règles de droit non correctes ou inappropriées, mais aussi lorsque

des dispositions importantes n'ont pas été appliquées ou l'ont été de manière

inappropriée (DTA 1996/97 n° 28 p. 158 consid. 3c). Tel est notamment le cas

lorsque l'administration a accordé une rente d'invalidité au mépris du principe

de la priorité de la réadaptation sur la rente (voir l'arrêt P. du 31 janvier

2003, déjà cité). A l'inverse, une inexactitude manifeste ne sau­rait être

admise lorsque l'octroi de la prestation dépend de conditions matérielles dont

l'examen suppose un pouvoir d'appréciation, quant à certains de leurs aspects

ou de leurs éléments, et que la décision paraît admissible compte tenu de la

situation de fait et de droit (arrêt P. du 13 août 2003 [1790/01], consid. 3).

3.3 En l'espèce,

c'est en vue d'élucider les divergences issues d'avis médicaux contradictoires

se trouvant au dossier que l'administration a recueilli l'expertise du COMAI,

du 9 mai 1995, et qu'elle s'est fondée sur cette dernière pour allouer une

rente entière au recourant, le 1er décembre 1995. En présence d'un

tableau clinique complexe, par ailleurs difficile à appréhender en raison de

ses aspects subjectifs, la prise de position sur une incapacité de travail

implique toujours un jugement d'appréciation. Or, un tel jugement ne saurait

être qualifié de manifestement erroné que si les investigations médicales dans

les différents domaines concernés n'ont pas été entreprises ou qu'elles ne

l'ont pas été avec le soin nécessaire (cf. arrêt P. du 31 janvier 2003, déjà

cité). Tel n'est pas le cas en ce qui concerne l'expertise du COMAI dans la

mesure où cette expertise pluridisciplinaire répond aux critères

jurisprudentiels permettant de lui attribuer une pleine valeur probante. En

tout cas, les critiques émises à l'encontre des conclusions du COMAI par les

médecins de la Clinique X. ne suffisent pas pour admettre que ces conclusions

sont dépourvues de crédibilité. Comme on l'a vu, on est en présence

d'appréciations divergentes d'experts en ce sens que les uns, à la différence

des autres, considèrent que l'association d'un trouble somatoforme douloureux à

une personnalité aux traits dépendants n'a pas d'incidence sur la capacité de

travail. Seule une surexpertise serait de nature à les départager.

Mais, ici également, on ne peut faire abstraction

des éléments qui ont conduit l'administration à allouer une rente entière au

recourant comme si l'on devait statuer pour la première fois sur les droits de

l'assuré et modifier sa situation juridique à la lumière exclusivement des

données médicales recueillies à l'occasion de la procédure de révision. Une

appréciation médicale différente ultérieure ne suffit pas pour faire apparaître

comme manifestement erronée la décision initiale ou pour ordonner une

expertise.

On ne peut pas non plus affirmer que

l'administration a commis à l'origine une erreur de droit, notamment en

méconnaissant le principe de la priorité de la réadaptation sur la rente: l’expertise

du COMAI excluait toute possibilité de reclassement professionnel et ne

laissait pas entrevoir, à brève échéance, une amélioration de l'état de santé

qui eût permis la mise en oeuvre de mesures de réadaptation

professionnelle."

Una diversa valutazione di uno stato di fatto

rimasto invariato ed inizialmente approfonditamente esaminato non costituisce

dunque né un caso di revisione, né un caso di riconsiderazione.

2.6. Per

quanto riguarda in particolare l'invalidità cagionata da un danno alla salute

psichica, il TFA ha stabilito che è decisivo al proposito che il danno sia di

gravità tale da non poter praticamente esigere dall'assicurato di valersi della

sua capacità lavorativa sul mercato del lavoro, o che ciò sia persino intollerabile

per la società (DTF 127 V 298 consid. 4c, 102 V 165= RCC 1977 pag. 169;

Pratique VSI 1996 pag. 318, 321, 324; RCC 1992 pag. 180; ZAK 1984 pag.

342, 607; STFA del 29 settembre 1998 nella causa S. F., I 148/98, pag. 10

consid. 3b; Locher, Grundriss des Sozialversicherungsrecht, Berna 2003, pag.

128).

L'Alta Corte ha inoltre

avuto modo di precisare che:

" (…)

Tra i danni alla salute psichica, i

quali come i danni fisici, possono determinare un'invalidità ai sensi dell'art.

4 cpv. 1 LAI, devono essere annoverati - oltre alle malattie mentali

propriamente dette - le anomalie psichiche parificabili a malattia. Non sono

considerati effetti di uno stato psichico morboso, e dunque non costituiscono

turbe a carico dell'assicurazione per l'invalidità le limitazioni della capacità

di guadagno cui l'assicurato potrebbe ovviare dando prova di buona volontà; la

misura di quanto è ragionevolmente esigibile dev'essere apprezzata nel modo più

oggettivo possibile. Bisogna dunque stabilire se, e in quale misura al caso, un

assicurato può, nonostante il danno alla salute mentale, esercitare un'attività

lucrativa che il mercato del lavoro gli offre, tenuto conto delle sue

attitudini. In quest'ambito il punto è quello di sapere quale attività si può

da lui ragionevolmente esigere. Ai fini di stabilire l'esistenza di

un'incapacità di guadagno causata da un danno alla salute psichica non è quindi

decisivo accertare se l'assicurato eserciti o meno un'attività lucrativa

insufficiente; di maggior rilievo è piuttosto domandarsi se si debba ammettere

che l'utilizzazione della capacità lavorativa non può in pratica più essere da

lui pretesa oppure che essa sarebbe persino insopportabile per la società (DTF

102 V 166; VSI 1996 pag. 318 consid. 2a, pag. 321 consid. 1a, pag. 324 consid.

1a; RCC 1992 pag. 182 consid. 2a e sentenze ivi citate)" (STFA del 29

settembre 1998 nella causa S. F. [I 148/98], pag. 10 consid. 3b)."

Secondo la giurisprudenza

del TFA siffatti principi valgono fra l'altro per le psicopatie, le alterazioni

dello sviluppo psichico (psychische Fehlentwicklungen), l'alcolismo, la

farmacomania, la tossicomania e le nevrosi (STFA del 18 ottobre 1999 nella

causa B., I 441/99; STFA del 29 settembre 1998 nella causa S. F., I 148/98,

pag. 10 consid. 3b; RCC 1992 pag. 182 consid. 2a con riferimenti).

In una

sentenza I 384/06 del 4 luglio 2007 il Tribunale federale ha ribadito che “(…)

il riconoscimento di un danno alla salute psichica presuppone in particolare la

diagnosi espressa da uno specialista in psichiatria, poggiata sui criteri posti

da un sistema di classificazione riconosciuto scientificamente (cfr. DTF 130 V

396 segg.; cfr. pure la recente sentenza del Tribunale federale delle

assicurazioni I 621/05 del 13 luglio 2006, consid. 4). (…)” (STF I 384/06 del 4

luglio 2007).

2.7. Nella

decisione del 10 dicembre 2011, l’Ufficio AI ha attribuito

all’assicurato una rendita intera di invalidità dal 1° settembre 2008 al 31

marzo 2010, sopprimendola poi a partire dal 1° aprile 2010, ritenuto che dalla

perizia pluridisciplinare eseguita dal SAM è emerso che l’interessato non

presenta un grado di invalidità pensionabile dopo tale data.

Il TCA è,

quindi, ora chiamato a valutare, alla luce di quanto esposto ai considerandi 2.3.,

2.4. e 2.5., se l’UAI ha correttamente o meno soppresso la rendita spettante a RI

1 a fare tempo dal 1° aprile 2010.

2.8. Nel caso di

specie, l’UAI ha inizialmente fondato, dal profilo medico, la propria decisione

di attribuire all’assicurato una rendita intera di invalidità dal 1° settembre

2008 al 31 marzo 2010, sopprimendola poi a partire dal 1° aprile 2010, sulla

valutazione medica del dr. __________ del SMR.

Nel

rapporto medico dell’11 gennaio 2010, il dr. __________, spec. FMH in medicina

interna (sul diritto per gli assicurati di conoscere la specializzazione dei

medici del SMR, cfr. SVR 2008 IV Nr. 13) - basandosi sulle conclusioni alle

quali è giunto, in ambito infortunistico, il dr. __________, spec. FMH in

chirurgia ortopedica nella visita medica di chiusura del 22 dicembre 2009 (cfr.

doc. 91 inc. LAINF) - ha considerato l’interessato, affetto da “stato dopo

trauma contusivo spalla sinistra (27.9.2007 __________) con rottura

trans-murale del sovraspinato in paziente portatore di una degenerazione della

cuffia rotatoria preesistente all’infortunio”, inabile al lavoro al 100% nella

sua precedente attività, ma abile al lavoro al 100% in attività adeguate, a

partire dal 26 dicembre 2009 (doc. 30/1-2).

Alla luce

di questa valutazione dell’esigibilità lavorativa residua dell’interessato

effettuata dal medico del SMR, il consulente in integrazione incaricato, nella

nota del 1° incontro del 26 febbraio 2010, ha proposto di sottoporre l’assicurato ad un periodo di accertamento professionale presso il Centro di accertamento

professionale CAP di __________.

Al

termine del citato periodo di accertamento, nel rapporto del 15 giugno 2010, il

dr. __________ del CAP ha concluso che “per quanto osservato riteniamo il sig. RI

1 in grado di svolgere con un rendimento ridotto delle attività leggere,

semplici, ripetitive e piuttosto sedentarie. Considerato il tutto, crediamo sia

corretto esprimere una capacità lavorativa nella misura massima del 60%-70%,

intesa come riduzione del rendimento sull’arco dell’intera giornata” (doc.

47-8).

A seguito

della documentazione medica prodotta dall’assicurato in sede di osservazioni

(doc. 77) contro il progetto di assegnazione di una rendita intera di

invalidità dal 1° settembre 2008 al 31 marzo 2010, poi soppressa dal 1° aprile

2010 (doc. 68), l’Ufficio AI, al fine di accertare in maniera approfondita lo

stato di salute dell’assicurato, ha ritenuto opportuno far esperire una perizia

pluridisciplinare affidata ai medici del SAM, i quali hanno valutato la

patologia reumatologica (dr. __________), neurologica (dr. __________) e

psichiatrica (dr.ssa __________).

L’aspetto reumatologico è stato valutato dal dr. __________,

specialista FMH in reumatologia, il quale, nel suo referto del 9 agosto 2011, ha posto le diagnosi con ripercussioni sulla capacità lavorativa di “1. sindrome del dolore

cronico non specifica con caratteristiche somatoformi; 2. sindrome lombospondilogena

cronica dal 2010 con alterazioni degenerative di media importanza tra L2 e S1

senza neurocompressione; stato dopo distorsione lombare; 3. cervicobrachialgia

cronica a sinistra dal 2005 con rottura transmurale del sopraspinato (RM

20.03.2008); stato dopo distorsione della spalla sinistra 27.09.2007; stato

dopo trauma in iperestensione del pollice sinistro il 30.09.2005 senza lesioni

strutturali oggettivabili; 4. lieve periartropatia omeroscapolare tendinotica cronica

a destra dal 2005 senza segni clinici per una lesione della cuffia dei rotatori;

5. metatarsalgie II-IV a sinistra note da circa un anno, di origine incerta; 6.

lieve sindrome femoropatellare bilaterale anamnestica senza anomalie cliniche

rilevanti”, mentre quali diagnosi senza influsso sulla capacità lavorativa ha

indicato quelle di “diabete mellito; varicosi all’arto inferiore destro; esiti

pleuroparenchimali polmonari bilaterali (TAC 04.05.2010); formazione

parapielica a sinistra e linfadenopatie retroperitoneali invariate nel decorso”

(doc. 92/32-33).

Il dr. __________ ha rilevato che la propria

valutazione “concorda pienamente con quella del collega dr. __________, FMH in

reumatologia, per quanto riguarda le diagnosi e le modalità di presa a carico

proposte” (doc. 99-33).

Quanto alla capacità lavorativa dell’interessato

nella sua precedente attività lavorativa, il dr. __________ ha rilevato che “dal

punto di vista reumatologico, il lavoro di operaio tuttofare in un’azienda

vitivinicola o in altra attività simile, va discusso tenendo conto delle

importanti differenze tra i vari compiti. Per quanto riguarda compiti molto

pesanti (trasporto di casse, costruzioni di muri, ecc.), l’assicurato è

totalmente e definitivamente inabile al lavoro. Per quanto riguarda invece i

compiti mediamente pesanti, che evitino movimenti ripetitivi attorno e sopra

l’orizzontale e evitino rigorosamente lavori sopra la testa con gli arti

superiori, nonché movimenti ripetitivi con il tronco, l’assicurato è abile al

lavoro nella misura del 70% e per quanto riguarda, infine, lavori leggeri, che

rispettino gli stessi criteri, l’assicurato è totalmente abile al lavoro”. Egli

ha quindi concluso che l’assicurato “può dunque lavorare come operaio tuttofare

evitando lavori pesanti a mediamente pesanti e lavori ripetitivi con le braccia

attorno e sopra l’orizzontale” (doc. 92-34).

Quanto alla possibilità di svolgere altre

attività lavorative, il dr. __________ ha osservato che l’interessato “è in

grado di svolgere un lavoro mediamente pesante, che eviti movimenti ripetitivi

con gli arti superiori attorno e sopra l’orizzontale e particolarmente eviti

rigorosamente i lavori sopra la testa, eviti movimenti ripetitivi di

flessione-estensione o rotazione del tronco nonché posizioni statiche

eccessivamente prolungate senza la possibilità di sgranchirsi indicativamente

una volta all’ora per qualche minuto, a tempo pieno, ma con un rendimento che

può essere ridotto anche fino al 30%. In un’attività leggera, che rispetti gli

stessi criteri, l’assicurato è invece totalmente abile al lavoro per quanto

riguarda le patologie dell’apparato locomotore” (doc. 92-35).

Il dr. __________ ha, infine, osservato che, a

suo parere, non vi sono possibilità di migliorare lo stato di salute

dell’interessato, condividendo “l’opinione dei chirurghi che hanno visitato

l’assicurato. Un intervento alla spalla sinistra è del tutto controindicato

vista la presenza di una importante sindrome del dolore cronico con

caratteristiche somatoformi e vista la funzione soddisfacente a livello della

spalla sinistra nonché l’assenza di atrofia muscolare importante” (doc. 92-34).

L’aspetto neurologico è invece stato vagliato dal

dr. __________, specialista FMH in neurologia, il quale, nel suo referto del 20

luglio 2011, poste le diagnosi senza influsso sulla capacità lavorativa di “dolori

al braccio sinistro, regione mano-pollice, spalla sinistra, spalla destra,

colonna lombare e arti inferiori non spiegati da patologia neurologica;

possibile lieve polineuropatia diabetica di entità clinicamente minima”, ha

considerato l’assicurato, dal profilo strettamente neurologico, abile al lavoro

al 100% in qualsiasi attività (doc. 32-39).

L’aspetto psichico è, infine, stato vagliato dalla

dr.ssa __________, medico chirurgo, specialista in psichiatria, la quale, nel

suo referto del 6 agosto 2011, ha posto le diagnosi con influsso sulla capacità

lavorativa di “sindrome mista ansioso-depressiva (ICD10-F41.2); insonnia non

organica (ICD10-F51.0); sindrome somatoforme da dolore persistente

(ICD10-F45.4)” (doc. 92-26).

Quanto alla capacità lavorativa, la dr.ssa __________

ha considerato l’assicurato inabile al lavoro al 20% per ragioni psichiatriche in

qualsiasi attività (doc. 92-27).

La

specialista ha spiegato che “i sintomi dolorosi bruciano energie, esasperano,

riducono la resilienza del soggetto: appare ansioso e disforico a tratti. I

sintomi del quadro somatoforme producono un aumento dei limiti funzionali nella

gestione delle attività del quotidiano e nel tollerare i dolori in sinergia con

il quadro misto ansioso-depressivo” (doc. 92-27).

A

proposito delle possibilità terapeutiche, la dr.ssa __________ ha rilevato che sarebbe

“utile una modifica della terapia in corso con prodotti a doppio attacco

dell’area antidepressiva e/o Gabapentin” (92-27).

Globalmente,

quindi, nel rapporto peritale del 29 agosto 2011, i medici del SAM, sulla base

delle risultanze dei singoli consulti e delle visite ambulatoriali

dell’assicurato presso il citato centro d’accertamento, hanno posto le diagnosi

con influsso sulla capacità lavorativa di “1. sindrome lombospondilogena cronica

su alterazioni degenerative di media importanza tra L2 e S1; 2. cervicobrachialgia

cronica sin. con rottura transmurale del sovraspinato; stato dopo distorsione

della spalla sin. 27.9.2007; stato dopo trauma in iperestensione del pollice

sin. 30.9.2005, senza lesioni strutturali oggettivabili; 3. lieve periartropatia

omeroscapolare tendinotica cronica ds, senza segni clinici per una lesione

della cuffia dei rotatori; 4. lieve sindrome femoropatellare bilaterale

anamnestica, senza anomalie cliniche rilevanti; 5. sindrome somatoforme da

dolore persistente (ICD10-F45.4); 6. sindrome mista ansioso-depressiva

(ICD10-F41.2); 7. insonnia non organica (ICD10-F51.0)”, mentre quali diagnosi

senza influsso sulla capacità lavorativa hanno indicato quelle di “diabete

mellito tipo II non insulino richiedente con possibile lieve polineuropatia di

entità clinicamente minima; varicosi all’arto inferiore ds; esiti

pleuroparenchimali polmonari bilaterali; formazione parapielica sin. e

linfadenopatie retroperitoneali non evolutive” (doc. 92/17-18).

Quanto alla capacità lavorativa, i medici del SAM

hanno ritenuto l’assicurato totalmente inabile al lavoro nella precedente

attività di operaio di cantina (doc. 92-21), ma abile al lavoro al 70%, da

inizio 2010, in attività medio-pesanti e abile al lavoro nella misura dell’80%,

sempre da inizio 2010, in attività leggere adeguate, rispettose dei suoi limiti

funzionali (doc. 92-22).

Infine, i

medici del SAM hanno precisato che “le percentuali di incapacità lavorativa dovute

alle patologie a carico dell’apparato locomotore e alla patologia psichiatrica

non devono essere sommate, essendo tutte incentrate sul problema del dolore

cronico con conseguente diminuzione del rendimento lavorativo, che si compensa

vicendevolmente” (doc. 99-22).

Nel rapporto medico finale del 13 settembre 2011,

il dr. __________ del SMR, spec. FMH in medicina interna

(sul diritto per gli assicurati di conoscere la

specializzazione dei medici del SMR, cfr. SVR 2008 IV Nr. 13), ha confermato le

percentuali di incapacità lavorativa dell’interessato stabilite dai medici del

SAM

(doc. 95-2).

Rispondendo ad una richiesta del funzionario AI

incaricato, volta a stabilire quale sia “la capacità di lavoro da prendere in

considerazione”, ritenuto che “dalla perizia SAM del 29.08.2011 l’assicurato

viene considerato abile in misura dell’80% in attività adeguate dall’inizio

2010, mentre il Servizio integrazione professionale, dopo accertamento

professionale, ha determinato una capacità di lavoro del 65% in attività

adeguate” (doc. 97-1), nelle annotazioni del 10 novembre 2011, il dr. __________

del SMR ha osservato:

"

Le due percentuali non sono discordanti:

quella del SAM è prettamente medica e si basa su

esigibilità teorica mentre quella del CAP di __________ (sull’arco di un mese

in questo caso) è pratica e considera il reale rendimento lavorativo.

Si tratta di due valutazioni che non sono

discordanti tra loro.

In questo caso si nota però che il SAM considera

lo stato dell’agosto 2011 mentre la valutazione del CAP risale al giugno 2010.

In considerazione di questa valutazione temporale

e dal punto di vista medico non posso che considerare la limitazione del SAM

maggiormente vincolante.” (Doc. 100-1)

2.9. In sede

ricorsuale, l’assicurato ha contestato la decisione di soppressione della

rendita a partire dal 1° aprile 2010, trasmettendo al TCA il seguente referto,

datato 22 ottobre 2011, redatto dalla dr.ssa __________, capo clinica di

radiologia dell’Ospedale __________, concernente l’esame di risonanza magnetica

del piede e dell’articolazione tibio-tarsica sinistra del 21 ottobre 2011:

"

(…)

Conclusioni:

una lesione di 15 mm di diametro nel terzo spazio interdigitale e a livello del capitello metatarsale del piede

sinistro è ben compatibile con un neuroma di Morton.

Piccolo ganglio nella testa del primo metatarso

sinistro.” (Doc. A2)

Nelle annotazioni del 7 febbraio 2012, il dr. D. __________

del SMR, spec. FMH in medicina generale, ha osservato:

"

Decisione del 10.12.2011: grado AI 100% limitato

nel tempo da 1.9.2008 a 31.3.2010

Ricorso:

nuova documentazione

presentata:

referto RM piede e

articolazione tibio-tarsica sinistra del 21.10.2011:

-

presenza di neuroma di Morton

Valutazione:

l’attuale referto RM

conferma il substrato organico della meta tarsalgia piede sinistro che figura

nelle diagnosi ritenute con influsso sulla CL (vedi perizia SAM).

Nella perizia SAM si

è tenuto debitamente conto della limitazione funzionale derivante dalla

metatarsalgia, inoltre si tratta di problematica abbordabile con infiltrazioni

ed eventuale escissione chirurgica con buona prognosi.

In conclusione

rimane valido l’apprezzamento del SAM.” (Doc. IV/1)

L’assicurato ha poi trasmesso al TCA copia della

lettera di uscita provvisoria del 14 marzo 2012 redatta dal dr. __________,

spec. FMH in chirurgia ortopedica e traumatologia, relativa alla degenza dal 13

marzo 2012 al 15 marzo 2012, del seguente tenore:

"

Anamnesi

Si tratta di un paziente 53enne, all’AI dal 2007

per problemi ortopedici (discusernie, rottura della cuffia dei rotatori), che

da mesi presenta dolori a livello plantare piede sinistro. Una visita medica ha

concluso che si tratta di neurinoma e si è quindi deciso della sua asportazione

chirurgica.

Diagnosi

Neurinoma di Morton interdigitale II-III piede

sinistro

Insufficienza renale lieve (creatinina

all’entrata 113umol/L)

Diagnosi collaterali:

gastrite a H. pilori, in previsione del

trattamento di eradicazione

ernia discale L1/L2, L3/L4

cervicalgia cronica

S/d rottura cuffia dei rotatori

Terapia

Escissione neuroma piede sinistro, dr. __________

il 14.3.2012

Decorso

Favorevole e privo di complicazioni. I dolori

post-operatori sono ben gestiti con la terapia antalgica proposta e il paziente

riprende la mobilizzazione da subito con carico secondo i dolori. La ferita si

mostra calma. In condizioni generali e locali buone dimettiamo il paziente in

data odierna al domicilio.

Proposte

Mobilizzazione con carico sec. dolori.

Asportazione dei punti dopo 14 giorni dal medico curante. Controllo il 5.4.2012

alle ore 10.45H presso lo studio del dr. __________.

Terapia alla dimissione

Pantozol 40 mg 1-0-0-0

Lexotanil 3mg 1-0-0-0

Dafalgan 1g 3x/d.” (Doc. B)

2.10. Per costante

giurisprudenza (cfr. STF 9C_13/2007 del 31 marzo 2008), al fine di poter graduare l'invalidità, all'amministrazione

(o al giudice in caso di ricorso) è necessario disporre di documenti che devono

essere rassegnati dal medico o eventualmente da altri specialisti, il compito

del medico consistendo nel porre un giudizio sullo stato di salute,

nell'indicare in quale misura e in quali attività l'assicurato è incapace al

lavoro come pure nel fornire un importante elemento di giudizio per determinare

quali lavori siano ancora ragionevolmente esigibili dall'assicurato (DTF 125 V 256 consid. 4 pag. 261; 115 V 133 consid. 2 pag. 134; 114 V 310 consid. 3c pag. 314; 105 V 156 consid. 1 pag. 158). Spetta in seguito al

consulente professionale, avuto riguardo alle indicazioni sanitarie, valutare

quali attività professionali siano concretamente ipotizzabili (Meyer-Blaser,

Rechtsprechung des Bundesgerichts zum IVG, pag. 228 seg.).

Quanto

alla valenza probante di un rapporto medico, determinante è che i punti

litigiosi importanti siano stati oggetto di uno studio approfondito, che il

rapporto si fondi su esami completi, che consideri parimenti le censure

espresse dal paziente, che sia stato approntato in piena conoscenza

dell'incarto (anamnesi), che la descrizione del contesto medico sia chiara e che

le conclusioni del perito siano ben motivate.

Determinante

quindi per stabilire se un rapporto medico ha valore di prova non è né l'origine

del mezzo di prova, né la denominazione, ad esempio quale perizia o rapporto

(STF 8C_828/2007 del 23 aprile 2008; STFA I 462/05 del 25 aprile 2007; STFA U

329/01 e U 330/01 del 25 febbraio 2003; DTF 125 V 352 consid. 3a; DTF 122 V 160

consid. 1c; Meyer-Blaser, Die Rechtspflege in der Sozialversicherung, BJM

1989 pag. 31; Pratique VSI 3/1997 pag. 123), bensì il

suo contenuto (DTF 122 V 160 in fine con rinvii).

A

proposito delle perizie mediche eseguite nell'ambito della procedura

amministrativa, il TFA ha stabilito che, nell'ipotesi in cui sono state

eseguite da medici specializzati riconosciuti, hanno forza probatoria piena se

giungono a conclusioni logiche e sono state realizzate sulla base di

accertamenti approfonditi, fintanto che indizi concreti non inducono a

ritenerle inaffidabili (DTF 123 V 176; DTF 122 V 161, DTF 104 V 212; SVR 1998

IV Nr. 1 pag. 2; SZS 1988 pagg. 329 e 332; ZAK 1986 pag. 189; Locher, Grundriss des Sozialversicherungsrechts, Berna 1994, pag. 332).

In una sentenza pubblicata

nella Pratique VSI 2001 pag. 106 segg., il TFA ha però ritenuto conforme al

principio del libero apprezzamento delle prove definire delle direttive per la

valutazione di determinate forme di rapporti e perizie. In particolare per

quanto concerne le perizie giudiziarie, la giurisprudenza ha statuito che il

giudice non si scosta senza motivi imperativi dalla valutazione degli esperti,

il cui compito è quello di mettere a disposizione del tribunale le loro

conoscenze specifiche e di valutare da un punto di vista medico una certa

fattispecie. Ragioni che possono indurre a non fondarsi su un tale referto sono

ad esempio la presenza di affermazioni contraddittorie, il contenuto di una

superperizia, altri rapporti contenenti validi motivi per farlo (Pratique VSI

2001 pag. 108 consid. 3b)aa e riferimenti citati; STFA

I 462/05 del 25 aprile 2007; STFA U 329/01 ed U 330/01 del 25 febbraio 2003).

Nella

DTF 125 V 351 (= SVR 2000 UV Nr. 10 pag. 33 segg.), la Corte federale ha ribadito che ai rapporti allestiti da medici alle dipendenze di

un'assicurazione deve essere riconosciuto pieno valore probante, a condizione

che essi si rivelino essere concludenti, compiutamente motivati, di per sé

scevri di contraddizioni e, infine, non devono sussistere degli indizi che

facciano dubitare della loro attendibilità. Il solo fatto che il medico

consultato si trovi in un rapporto di dipendenza con l'assicuratore non

permette già di metterne in dubbio l'oggettività e l'imparzialità. Devono

piuttosto esistere delle particolari circostanze che permettano di ritenere

come oggettivamente fondati i sospetti circa la parzialità dell'apprezzamento.

Lo

stesso vale per le perizie fatte esperire da medici esterni (DTF 104 V 31; RAMI

1993 pag. 95).

Le

perizie affidate dagli organi dell'AI o dagli assicuratori privati, in sede di

istruttoria amministrativa, a medici esterni o a servizi specializzati indipendenti,

i quali fondano le proprie conclusioni su indagini approfondite e giungono a

risultati concludenti, dispongono di forza probatoria piena, a meno che non

sussistano indizi concreti a mettere in causa la loro credibilità (Pratique VSI

2001 pag. 109 consid. 3b)bb; STF 8C_535/2007 del 25 aprile 2008; STFA I 462/05 del 25 aprile 2007).

Per quel

che concerne il Servizio di Accertamento Medico (SAM) dell’assicurazione

invalidità, l’Alta Corte nella DTF 132 V 376 ha rilevato che se un Centro d'accertamento medico è incaricato di rendere una perizia,

devono essere osservati i diritti di partecipazione conferiti dall'art. 44 LPGA

(consid. 6 e 7).

In merito

al valore probatorio delle perizie amministrative dei servizi medici di

accertamento (SAM), sotto il profilo dell'indipendenza, dell'equità del processo

e della parità delle armi, in una sentenza pubblicata in DTF

136 V 376 il Tribunale Federale ha specificato che la qualità formale di

parte dell'organo esecutivo dell'assicurazione per l'invalidità nella procedura

giudiziaria, rispettivamente la sua legittimazione a presentare ricorso in

materia di diritto pubblico, non consentono di considerare come atti di parte

le prove assunte dall'amministrazione nella precedente fase non contenziosa.

In una

sentenza di principio 9C_243/2010 del 28 giugno 2011, pubblicata in DTF 137 V

210, il Tribunale federale ha preso posizione sulle critiche della

giurisprudenza federale relativa al valore probatorio delle perizie dei Servizi

di accertamento medico (SAM; Art. 72 bis cpv. 1 OAI), dal profilo della

conformità alla CEDU e alla Costituzione, formulate soprattutto nel parere del

Prof. Dr. iur. Jörg Paul Müller e del Dr. iur Johannes Reich dell’11 febbraio

2010.

L’Alta

Corte è arrivata alla conclusione che l’acquisizione delle basi mediche per

poter emettere una decisione attraverso perizie effettuate da istituti esterni

come i SAM nell’assicurazione invalidità svizzera, come pure il loro utilizzo

nelle procedure giudiziarie é di per sé conforme alla Costituzione e alla

Convenzione (consid. 2.1-2.3). D’altra parte il Tribunale federale ha

riconosciuto che attraverso tali perizie vengono messe in pericolo in modo

latente le garanzie procedurali, visto il potenziale di ricavi dell’attività

dei SAM nei confronti dell’assicurazione invalidità e con ciò anche della loro

dipendenza economica (consid. 2.4). La nostra Massima Istanza ha perciò

ritenuto necessario adottare dei correttivi:

(a

livello amministrativo)

-

assegnazione a caso dei mandati di perizia ai SAM (consid. 3.1),

-

differenze minime delle tariffe della perizia (consid. 3.2),

-

miglioramento e uniformizzazione dei criteri di qualità e di controllo (consid.

3.3),

-

rafforzamento dei diritti di partecipazione:

-- in

caso di divergenze l’amministrazione deve ordinare la perizia attraverso una

decisione incidentale impugnabile davanti al Tribunale cantonale delle

assicurazioni o al Tribunale federale amministrativo (consid. 3.4.2.6;

cambiamento della giurisprudenza secondo DTF 132 V 93);

-- alla

persona assicurata spettano precedentemente i diritti di partecipazione alla

procedura (ad esempio: quello di esprimersi sui quesiti peritali; consid.

3.4.2.9; cambiamento della giurisprudenza secondo DTF 133 V 446);

(a

livello dell’autorità giudiziaria di prima istanza)

In caso

di accertata necessità di ulteriori chiarimenti, il Tribunale cantonale o il

Tribunale federale amministrativo devono per principio essi stessi ordinare una

perizia medica (consid. 4.4.1.3 e 4.4.1.4; cambiamento della giurisprudenza secondo

DLA 1997

Nr. 18 p.

85, C 85/95 consid. 5d con riferimenti, sentenza H 355/99 del 11 aprile 2000 consid.

3b), i cui costi sono posti a carico dell’assicurazione invalidità (consid.

4.4.2).

Infine,

il Tribunale federale ha concluso che le perizie raccolte secondo il vecchio

standard processuale non perdono di per sé il loro valore probatorio. Piuttosto

si dovrà decidere nel contesto dell’esame del singolo caso, alla luce delle sue

specifiche caratteristiche e delle critiche sollevate nel ricorso, se il fatto

di fondarsi esclusivamente sui mezzi di prova disponibili per prendere la

decisione impugnata è o no conforme al diritto federale (consid. 6). (Sul tema

cfr. STF 9C_120/2011 del 25 luglio 2011).

Nella

sentenza 9C_243/2010 del 28 giugno 2011 il TF ha in particolare precisato

quanto segue a proposito del valore probatorio delle perizie di un SAM:

"

2.2.2 Das Bundesgericht hat in BGE 136 V 376 dargelegt, dass diese Kritik im Ansatz

unzutreffend ist, weil sie die verfassungs- und gesetzesrechtlichen Grundlagen

der schweizerischen Verwaltungsrechtspflege ausblendet. Danach handelt die

IV-Stelle im Verwaltungsverfahren nicht als Partei, sondern als zur Neutralität

und Objektivität verpflichtetes Organ des Gesetzesvollzugs. Solange kein

Beschwerdeverfahren angehoben ist, läuft ein Einparteienverfahren mit dem

Leistungsgesuchssteller als Partei und der IV-Stelle als Behörde, welche nach

den Grundsätzen des Amtsbetriebes die Herrschaft über das Verfahren innehat.

Nach dem Übergang zum Anfechtungsstreitverfahren wird die Verwaltung zwar im

prozessualen Sinne zur Partei; sie bleibt lite pendente indessen weiterhin an

die rechtsstaatlichen Grundsätze (Art. 5 BV) gebundenes, der Objektivität und

Neutralität verpflichtetes Organ. Daher hat sie nicht auch im materiellen Sinn

Parteieigenschaft. Von dieser Rechtslage geht die Judikatur über die

Beweiskraft versicherungsmedizinischer Berichte und Gutachten (BGE 125 V 351; 122 V 157) aus. Sind formell einwandfreie und materiell schlüssige (das

heisst beweistaugliche und beweiskräftige) medizinische Entscheidungsgrundlagen

des Versicherungsträgers (Administrativgutachten) vorhanden, so besteht daher

nach der Rechtsprechung kein Anspruch auf eine gerichtliche Expertise (BGE 135 V 465 E. 4 S. 467). Gemäss der Rechtsauffassung, wie sie in der

gesetzlichen Ordnung über die Amtsermittlungspflicht des

Sozialversicherungsträgers zum Ausdruck kommt, wird Beweis über

sozialversicherungsrechtliche Ansprüche schwergewichtig auf der Stufe des

Considerandi

Administrativverfahrens geführt, nicht im gerichtlichen Prozess. Hierin liegt

eine Grundentscheidung des Gesetzgebers, deren Abänderung im formellen Gesetz

vollzogen werden müsste (vgl. Art. 164 Abs. 1 lit. e-g BV). Die Verwaltung ist

aufgrund von Art. 89 Abs. 2 lit. a BGG immer dann zur Beschwerde berechtigt,

wenn der angefochtene Akt die Bundesgesetzgebung in ihrem Aufgabenbereich

verletzen kann. Aus der formellen Parteieigenschaft der Durchführungsstelle im

gerichtlichen Prozess bzw. der Legitimation zur Erhebung von Beschwerden in

öffentlich-rechtlichen Angelegenheiten kann offensichtlich nicht gefolgert werden,

auch die Beweiserhebungen der IV-Stelle im (vorausgehenden) nichtstreitigen

Verfahren bis zum Verfügungserlass seien Handlungen einer (formellen) Partei,

womit das spätere gerichtliche Abstellen hierauf gegen die Verfassung oder die

EMRK verstiesse.

2.2.3

Die grundsätzliche Verfassungs- und

Konventionsmässigkeit der Beschaffung medizinischer Entscheidungsgrundlagen

durch externe Gutachtensinstitute in der schweizerischen Invalidenversicherung

bestätigt ein rechtsvergleichender Ausblick. Danach kann - eine zweifellos in

die Kompetenz des nationalen Gesetzgebers fallende Grundentscheidung - die

medizinische Sachkompetenz entweder bei der entscheidenden Behörde selber

liegen oder bei zur Entscheidung im Einzelfall beizuziehenden Sachverständigen.

(…)

2.3

Im Hinblick auf die Ermittlung des

medizinischen Sachverhalts sind die MEDAS gesetzlich (Art. 59 Abs. 3 IVG)

vorgesehene Hilfsorgane der Invalidenversicherung. Als solche unterliegen sie

gleich wie die IV-Stellen selber dem verfassungsmässigen Gebot eines neutralen

und objektiven Gesetzesvollzugs. Institutionell wird die Eigenschaft der

Neutralität und Objektivität durch die selbständige Stellung der MEDAS

gestützt. Ihre Selbständigkeit zeigt sich darin, dass sie in ganz

verschiedenen, selber gewählten Rechtsformen auftreten und auf

unterschiedlichen Trägerschaften beruhen; sodann werden sie vom BSV weder

fachlich beaufsichtigt (vgl. Art. 64a IVG), noch sind sie im Einzelfall

weisungsgebunden. Ihre Kosten werden naheliegenderweise aus der IV-Rechnung gedeckt,

weshalb sie mit dem BSV auf tarifvertraglicher Grundlage zusammenarbeiten (zu

der daraus sich ergebenden Problematik vgl. aber unten E. 3.1.2).

Unter diesen Umständen kann das Gebot der

Verfahrensfairness nicht allein durch den Umstand verletzt sein, dass

gutachtliche und andere medizinische Erkenntnisse aus dem

Administrativverfahren die wesentliche tatsachenbezogene Entscheidungsgrundlage

für die gerichtliche Überprüfung des Verwaltungsaktes bilden. Die Konzeption,

wonach ein Gericht auf die vom Versicherungsträger korrekt erhobenen Beweise

abstellen und auf ein eigenes Beweisverfahren verzichten darf, bleibt

grundsätzlich vereinbar mit Völker- und Bundesrecht (BGE 135 V 465 E. 4.3.2 S. 469). Aus der Rechtsvergleichung ergibt sich keine im

europäischen Raum allgemein anerkannte einheitliche Rechtsauffassung, dass über

streitige Sozialleistungen nur aufgrund eines gerichtlichen Beweisverfahrens

abschliessend entschieden werden dürfte (unten E. 4.3). Eine andere Frage ist,

wie es sich verhält, wenn ein Gericht die ursprüngliche Beweisgrundlage einmal

verworfen hat (dazu unten E. 4.4.)" (ATF

137.

V 232-233 e 236-237)

Occorre

ancora evidenziare che il TFA, in una decisione del 24 agosto 2006 concernente un caso di assicurazione per l'invalidità (I 938/05), ha evidenziato il valore probatorio delle opinioni espresse

dai medici SMR nell'ambito dell'assicurazione per l'invalidità, sottolineando che in caso di divergenza tra il medico curante

ed il medico SMR non è per principio necessario procedere ad una nuova perizia.

In quell’occasione l’Alta Corte ha sviluppato la seguente considerazione:

"

(…)

La valeur probante des rapports médicaux des uns et

des autres doit bien plutôt s'apprécier au regard des critères jurisprudentiels

précédemment énumérés (cf. consid. 3.1 supra). Il n'y a dès lors aucune raison

d'écarter le rapport du SMR ici en cause ou de lui préférer celui du médecin

traitant, pour le seul motif que c'est le service médical régional de l'AI qui

l'a établi. Au regard du déroulement de l'examen clinique pratiqué par les

médecins du SMR et du contenu de leur rapport, on ne relève, du reste, aucune

circonstance particulière propre à faire naître un doute sur l'impartialité de

ceux-ci. La recourante ne fait d'ailleurs rien valoir de tel." (…)

Per quel che riguarda i

rapporti del medico curante, secondo la generale esperienza della vita, il

giudice deve tenere conto del fatto che, alla luce del rapporto di fiducia

esistente con il paziente, il medico curante attesterà, in caso di dubbio, in

favore del suo paziente (STF 8C_828/2007 del 23 aprile 2008; DTF 125 V 353

consid. 3a)cc); Pratique

VSI 2001 pag. 109 consid. 3a)cc; Meyer-Blaser,

Rechtsprechung des Bundesgericht im Sozialversicherungsrecht, Zurigo 1997, pag.

230).

L’Alta Corte in una sentenza 9C_142/2008

del 16 ottobre 2008 per quanto riguarda le divergenze d’opinioni tra medici

curanti e periti interpellati dall’amministrazione o dal giudice ha precisato

quanto segue:

"

(…)

On ajoutera qu'en cas de divergence d'opinion entre

experts et médecins traitants, il n'est pas, de manière générale, nécessaire de

mettre en oeuvre une nouvelle expertise. La valeur probante des rapports

médicaux des uns et des autres doit bien plutôt s'apprécier au regard des critères

jurisprudentiels (ATF 125 V 351 consid. 3a p. 352) qui permettent de leur

reconnaître pleine valeur probante. A cet égard, il convient de rappeler qu'au

vu de la divergence consacrée par la jurisprudence entre un mandat

thérapeutique et un mandat

d'expertise (ATF 124 I 170 consid. 4 p. 175; SVR 2008 IV Nr. 15 p. 43 consid. 2.2.1 et les

références [arrêt I 514/06 du 25 mai 2007]), on ne saurait remettre en cause

une expertise ordonnée par l'administration ou le juge et procéder à de

nouvelles investigations du seul fait qu'un ou plusieurs médecins traitants ont

une opinion contradictoire. Il n'en va différemment que si ces médecins

traitants font état d'éléments objectivement vérifiables ayant été ignorés dans

le cadre de l'expertise et qui sont suffisamment pertinents pour remettre en

cause les conclusions de l'expert.(…) »

Infine,

va ricordato che se vi sono dei rapporti medici contraddittori, il giudice non

può evadere la procedura senza valutare l'intero materiale ed indicare i motivi

per cui egli si fonda su un rapporto piuttosto che su un altro (STF 8C_535/2007

del 25 aprile 2008, STFA I 462/05 del 25 aprile 2007).

Va ancora rilevato che,

affinché un esame medico in ambito psichiatrico sia

ritenuto affidabile, esso deve adempiere diverse condizioni (D. Cattaneo, “La

promozione dell'autonomia del disabile: esempi scelti dalle assicurazioni

sociali”, in RDAT II-2003, pag. 571 seg., in particolare la nota 158, pag.

628-629, nella quale vengono citate alcune sentenze federali e cantonali, in

particolare la DTF 127 V 294; cfr. D. Cattaneo, “Le perizie nelle assicurazioni

sociali” in Le perizie giudiziarie Ed. CFPG, Lugano e Helbing &

Lichtenhahn, Basilea 2008 pag, 203 e segg. (249-254).

In

quest’ultima sentenza l'Alta Corte ha fatto proprie le considerazioni di

Mosimann. In particolare, secondo questo autore (Somatoforme Störungen:

Gerichte und [psychiatrische] Gutachten, in: SZS 1999 pag. 105 ss), in ambito psichiatrico

l’esperto deve innanzitutto porre una diagnosi secondo una classificazione riconosciuta

e pronunciarsi sulla gravità dell'affezione.

Il

perito deve anche valutare l'esigibilità della ripresa di un'attività lucrativa

da parte dell'assicurato. Tale prognosi deve tener conto di diversi criteri,

quali il carattere premorboso, l'affezione psichica e quelle organiche

croniche, la perdita d'integrazione sociale, un eventuale profitto tratto dalla

malattia, il carattere cronico della malattia, la durata pluriennale della

stessa con sintomi stabili o in evoluzione e l'impossibilità di ricorrere a

trattamenti medici secondo la regola d'arte. La prognosi sfavorevole deve

essere fatta in base all’insieme dei succitati criteri.

Inoltre, l'esperto deve

esprimersi sull'aspetto psicosociale della persona esaminata.

Del resto, un rifiuto di

una rendita deve ugualmente basarsi su diversi criteri, tra i quali le

divergenze tra i dolori descritti e quelli osservati, le allegazioni

sull'intensità dei dolori la cui descrizione rimane sul vago, l'assenza di una

richiesta di cura, le evidenti divergenze tra le informazioni fornite dal paziente

e quelle risultanti dall'anamnesi, il fatto che le lamentele molto dimostrative

lascino l'esperto insensibile, come pure le allegazioni di grandi handicap

nonostante un ambiente psico-sociale intatto (STCA inedita 27 settembre 2001,

inc. 32.1999.124).

2.11

Questo

Tribunale, chiamato a verificare se lo stato di salute del ricorrente è stato

accuratamente vagliato dall’amministrazione prima dell’emissione della

decisione impugnata, dopo attenta analisi della documentazione medica agli

atti, deve concludere che non vi è motivo per distanziarsi dalla valutazione

peritale pluridisciplinare dei medici del SAM, da considerare dettagliata,

approfondita e quindi rispecchiante i parametri giurisprudenziali sopra

ricordati.

Nel rapporto peritale del 29 agosto 2011, i

medici del SAM, tenuto conto delle affezioni somatiche e psichiche accertate in

sede peritale, hanno ritenuto l’interessato inabile al lavoro al 100% nella sua

precedente attività di operaio di cantina (doc. 92-21), ma abile al lavoro

all’80% in attività leggere adeguate, rispettose dei suoi limiti funzionali

(doc. 92-22), a partire dal mese di gennaio 2010.

Il TCA

non ha motivo per distanziarsi da queste conclusioni, che, del resto, non sono

state smentite da altre certificazioni medico-specialistiche attestanti delle

patologie maggiormente invalidanti.

Va qui

ricordato che se, da una parte, la

procedura davanti al TCA è retta dal principio inquisitorio, secondo cui i

fatti rilevanti per il giudizio devono essere accertati d'ufficio dal giudice,

dall’altra si rileva che questo principio non è però assoluto, atteso che la

sua portata è limitata dal dovere delle parti di collaborare all'istruzione

della causa (DTF 122 V 158 consid. 1a, 121 V 210 consid. 6c con riferimenti).

Il dovere processuale di collaborazione comprende

in particolare l'obbligo delle parti di apportare – ove ciò fosse ragionevolmente

esigibile – le prove necessarie, avuto riguardo alla natura della disputa e ai

fatti invocati, ritenuto che altrimenti rischiano di dover sopportare le

conseguenze della carenza di prove (DTF 117 V 264 consid. 3b con riferimenti).

L’assicurato

si è limitato a criticare le conclusioni peritali dei medici del SAM producendo

un referto concernente l’esame di risonanza magnetica del piede e

dell’articolazione tibio-tarsica sinistra del 21 ottobre 2011 della dr.ssa __________,

dal quale emerge che l’interessato presenta un neuroma di Morton (doc. A2).

A fronte

di questo rapporto medico, il dr. __________ del SMR, nelle annotazioni del 7

febbraio 2012, ha osservato che “l’attuale referto RM conferma il substrato

organico della metatarsalgia piede sinistro che figura nelle diagnosi ritenute

con influsso sulla capacità lavorativa (vedi perizia SAM)”, aggiungendo che

“nella perizia SAM si è tenuto debitamente conto della limitazione funzionale

derivante dalla metatarsalgia, inoltre si tratta di una problematica

abbordabile con infiltrazioni ed eventuale escissione chirurgica” (cfr. doc. IV/1).

Il TCA concorda

con queste considerazioni espresse dal dr. __________ del SMR, ritenuto che,

effettivamente, nel referto peritale del 9 agosto 2011, il dr. __________ ha

indicato, tra le altre diagnosi con influsso sulla capacità lavorativa, anche

quella di “metatarsalgie II-IV a sinistra note da circa un anno, di origine

incerta” (cfr. doc. 92-33), considerando che, globalmente, tenuto conto di

tutte le patologie dell’apparato locomotore, l’interessato presenti una piena

capacità lavorativa in attività leggere adeguate, rispettose delle sue

limitazioni funzionali.

Questa

conclusione a proposito di una piena capacità lavorativa dell’assicurato, dal

profilo somatico, in attività leggere adeguate, conferma, del resto, quanto già

stabilito dall’assicuratore infortuni nella decisione su opposizione del 2

novembre 2010, confermata dal TCA con sentenza 35.2010.65 del 7 marzo 2011,

cresciuta incontestata in giudicato (cfr. consid. 1.1.).

L’assicurato ha poi prodotto, in corso di causa, una

lettera d’uscita provvisoria, datata 14 marzo 2012, concernente un intervento

di escissione del neuroma del piede sinistro, eseguito in data 14 marzo 2012

dal dr. __________ (cfr. doc. B), nel quale il chirurgo, senza esprimersi a

proposito della capacità lavorativa residua dell’assicurato, ha segnalato che

il decorso post-operatorio è “favorevole e privo di complicazioni” e che “il

paziente riprende la mobilizzazione da subito e secondo i dolori” (doc. IV/bis).

Ora, va

qui ricordato che per costante giurisprudenza, il

giudice delle assicurazioni sociali valuta la legalità della decisione

deferitagli sulla base della situazione di fatto esistente al momento in cui

essa venne emanata – in concreto il 10 dicembre

2011.

– quando si ritenga che fatti verificatisi ulteriormente possono

imporsi quali elementi di accertamento retrospettivo della situazione anteriore

alla decisione resa (SVR 2003 IV n. 25 consid. 1.2; DTF 130 V 140 e 129 V 4

consid. 1.2, 127 V 467 consid. 1, 121 V 366 consid. 1b).

In concreto, il possibile peggioramento dello stato di salute

dell’interessato conseguente all’intervento chirurgico citato è, in ogni caso,

come indicato dall’amministrazione, successivo alla decisione impugnata e non

può quindi essere preso in considerazione (doc. VIII).

Si

ricorda tuttavia al ricorrente che il presente giudizio non pregiudica

eventuali suoi diritti nei confronti dell’assicurazione federale per

l’invalidità insorti in epoca successiva alla data decisiva del provvedimento

impugnato, il quale delimita il potere cognitivo del giudice (cfr. DTF 130 V

140.

e 129 V 4): spetterà quindi all’assicurato, se del caso, inoltrare

un’ulteriore domanda di rendita ed allegare la pertinente nonché completa

documentazione relativa ad eventuali nuovi o maggiori disturbi che potrebbero influire

sul suo grado di inabilità.

Infine, a proposito della critica ricorsuale relativa al fatto che

“la valutazione SAM non è realistica, soprattutto se confrontata alla

valutazione del CAP di __________, i quali hanno valutato il mio stato di

salute basandosi soprattutto sul rendimento effettivo” (cfr. doc. I), nelle

annotazioni del 10 novembre 2011, il dr. __________ del SMR ha osservato che “le due percentuali non sono discordanti: quella del SAM è

prettamente medica e si basa su esigibilità teorica mentre quella del CAP di __________

(sull’arco di un mese in questo caso) è pratica e considera il reale rendimento

lavorativo”, concludendo che “dal punto di vista medico non posso che considerare

la limitazione del SAM maggiormente vincolante” (doc. 100-1).

Il TCA condivide queste

considerazioni del medico del SMR, che del resto, confermano quanto già

stabilito da questo Tribunale nella sentenza 35.2010.65 del 7 marzo 2011,

cresciuta incontestata in giudicato, nella quale questa Corte ha, in

particolare, rilevato quanto segue:

"

(…)

Il TCA non ignora che, al termine del periodo di

osservazione presso il Centro d’accertamento professionale di __________,

l’insorgente è stato ritenuto in grado di esercitare delle attività leggere,

semplici, ripetitive e piuttosto sedentarie, con però una riduzione del

rendimento del 30-40% (cfr. doc. 181, p. 8). Tuttavia, esso rileva che, secondo

la giurisprudenza federale, i dati medici consentono un apprezzamento

più oggettivo del caso e hanno di principio la priorità sulle constatazioni

fatte durante uno stage di osservazione professionale, le quali sono

suscettibili di essere influenzate da elementi soggettivi legati al

comportamento della persona assicurata durante lo stage (cfr. STF 9C_854/2010

del 30 dicembre 2010 consid. 3.2 e STFA I 762/02 del 6 maggio 2003 consid. 2).

Ora, occorre rilevare che, proprio durante lo

stesso periodo, è stato dichiarato, da un profilo medico-teorico, completamente

abile in attività rispettose di determinati limiti funzionali (non

esigibili attività con necessità di manipolazione con l’arto superiore

sinistro, specialmente sopra l’orizzontale - cfr. doc. 181, p. 4).”

Alla luce

di quanto sopra esposto e richiamato l'obbligo che incombe all'assicurato di

intraprendere tutto

quanto sia ragionevolmente esigibile per ovviare alle conseguenze del discapito

economico cagionato dal danno alla salute (DTF 123 V 233 consid. 3c, 117 V 278 consid. 2b,

400.

e i riferimenti ivi citati; Riemer‑Kafka, Die Pflicht zur

Selbstverantwortung, Friborgo 1999, pagg. 57, 551 e 572; Landolt, Das

Zumutbarkeitsprinzip im schweizerischen Sozialversicherungsrecht, tesi Zurigo

1995, pag. 61; DTF 113 V 28 consid. 4a e sentenze ivi citate; cfr. anche Meyer Blaser, Rechtsprechung des

Bundesgerichts zum IVG, Zurigo 1997, pag. 221), il TCA ritiene dimostrato, con

il grado della verosimiglianza preponderante valido nell'ambito delle

assicurazioni sociali (DTF 126 V 360; DTF 125 V 195 consid. 2 e i riferimenti

ivi citati, 115 V 142 consid. 8b, 113 V 323 consid. 2a, 112 V 32 consid. 1c,

111.

V 188 consid. 2b), che, a partire dal mese di

gennaio 2010 e per lo meno fino al momento di emanazione della decisione

impugnata, che delimita il potere cognitivo del giudice, l'assicurato presenta,

come stabilito dai medici del SAM, una capacità lavorativa del 70% in attività

medio-pesanti e una capacità lavorativa dell’80% in attività leggere adeguate,

rispettose delle sue limitazioni funzionali.

In simili

condizioni non è necessario procedere a ulteriori atti istruttori, segnatamente

alla perizia medica postulata dal ricorrente (cfr. doc. VI).

Al

riguardo, giova osservare che, per costante giurisprudenza, quando

l'istruttoria da effettuare d'ufficio conduce l'amministrazione o il giudice,

in base ad un apprezzamento coscienzioso delle prove, alla convinzione che la

probabilità di determinati fatti deve essere considerata predominante e che

altri provvedimenti probatori più non potrebbero modificare il risultato

(valutazione anticipata delle prove), si rinuncerà ad assumere altre prove

(cfr. STF U 349/06 dell’11 luglio 2007 consid. 6; STFA dell'11 dicembre 2003

nella causa R., U 239/02; STFA del 31 gennaio 2003 nella causa V., H 5/02; STFA

del 5 marzo 2003 nella causa G., H 411/01; SVR 2003 IV Nr. 1 pag. 1; STFA

dell'11 gennaio 2002 nella causa C., H 102/01; STFA dell'11 gennaio 2002 nella

causa C., H 103/01; STFA dell'11 gennaio 2002 nella causa D.SA, H 299/99; STFA

del 26 novembre 2001 nella causa R., U 257/01; STFA del 15 novembre 2001 nella

causa P., U 82/01; STFA del 28 giugno 2001 nella causa G., I 11/01; RCC 1986 p.

202.

consid. 2d; STFA del 27 ottobre 1992 nella causa B.P.; STFA del 13

febbraio 1992 in re O.; STFA del 13 maggio 1991 nella causa A.; STCA del 25

novembre 1991 nella causa M.; F. Gygi, Bundesverwaltungsrechtspflege, 2a ed.,

pag. 274; U. Kieser, Das Verwaltungsverfahren in der Sozialversicherung, Zurigo

1999, p. 212; Kölz/Häner, Verwaltungsverfahren und Verwaltungsrechtspflege des

Bundes, 2a ed., Zurigo 1998, p. 39 e p. 117), senza che ciò costituisca una

lesione del diritto di essere sentito sancito dall'art. 29 cpv. 2 Cost. (DTF

124.

V 94 consid. 4b, 122 V 162 consid. 1d e sentenza ivi citata).

2.12

L’interessato

ha rilevato che “nella mia situazione, non vedo bene come trovare

un’occupazione adeguata, se lo stato di salute non mi consente di assumere

un’altra occupazione, sempre ammesso che riesco a trovarla nell’attuale mercato

del lavoro e con la mia carenza di formazione” (doc. I).

Al riguardo, il TCA sottolinea innanzitutto che,

con riferimento all’aspetto medico, nel referto peritale del 29 agosto 2011, i

medici del SAM hanno espressamente indicato che l’assicurato può svolgere al

70% attività medio-pesanti e nella misura dell’80% delle attività leggere

adeguate, rispettose delle seguenti limitazioni funzionali: “evitare movimenti

ripetitivi con gli arti superiori attorno o sopra l’orizzontale e

particolarmente in modo rigoroso i lavori sopra la testa, evitare movimenti

ripetitivi di flessione-estensione o rotazione del tronco nonché posizioni

statiche eccessivamente prolungate senza la possibilità di sgranchirsi

indicativamente una volta all’ora per qualche minuto” (cfr. doc. 92-22).

In

secondo luogo, va rilevato che, secondo la dottrina e la giurisprudenza, da un

assicurato costretto ad abbandonare la sua originaria professione, si può

pretendere soltanto l’esercizio di quelle attività lucrative che - tenuto conto

della sua formazione professionale così come delle sue attitudini fisiche ed

intellettuali - gli sono effettivamente accessibili su quel mercato del lavoro

equilibrato che entra in considerazione per lui (cfr. A. Rumo-Jungo,

Rechtsprechung des Bundesgerichts zum Sozialversicherungsrecht, Bundesgesetz

über die Unfallversicherung, Zurigo 2003, p. 130 e giurisprudenza ivi

menzionata; P. Omlin, Die Invalidität in der obligatorischen

Unfallversicherung, Friborgo 1995, p. 205s., secondo cui: “Bei einem Wechsel

muss die neue Tätigkeit, die Invalidentätigkeit, der Eigenart des Versicherten

angepasst sein und hat den körperlichen und geistigen Fähigkeiten sowie den

Behinderungen des Versicherten zu entsprechen”; A.-C. Doudin, La rente

d’invalidité dans l’assurance-accidents selon la jurisprudence du Tribunal

fédéral des assurances, in SZS 1990, p 255s.).

In questo ordine di idee,

il TFA ha stabilito che - trattandosi di lavoratori non qualificati

esercitanti, prima di divenire invalidi, un’attività manuale - entrano

generalmente in linea di conto soltanto dei lavori di manovalanza oppure altre

attività fisiche (P. Omlin, op. cit., p. 206; RCC 1989, p. 331 consid. 4a).

L’Alta Corte ha,

tuttavia, anche precisato che il mercato del lavoro accessibile a questi

assicurati non è limitato a tali attività.

Nell'industria e

nell'artigianato le attività fisicamente pesanti vengono eseguite sempre più

spesso tramite macchinari, motivo per cui aumentano le attività di controllo e

sorveglianza (cfr. SVR 2002 UV 15, p. 49 consid. 3b; RCC 1991, p. 332 consid.

3b, STFA U 871/02 del 20 aprile 2004, consid. 3).

Anche in questo ambito,

vi sono aperte delle opportunità di lavoro per lavoratori ausiliari, così come

è il caso per il settore delle prestazioni di servizio.

È inoltre utile rilevare

che l’Alta Corte in una sentenza U 329/01 e U 330/01 del 25 febbraio 2003,

relativamente al mercato del lavoro equilibrato, ha osservato:

"

Il concetto d'invalidità è riferito ad un mercato del lavoro

equilibrato, nozione quest'ultima teorica ed astratta implicante, da una parte,

un certo equilibrio tra offerta e domanda di manodopera e, dall'altra, un

mercato del lavoro strutturato in modo tale da offrire una gamma di posti di

lavoro diversificati. Secondo questi criteri si dovrà di caso in caso stabilire

se l'invalido possa mettere a profitto le sue residue capacità di guadagno e

conseguire un reddito tale da escludere il diritto a rendita. In particolare,

l'esistenza di una simile opportunità dovrà essere negata qualora le attività

esigibili dall'interessato lo siano in una forma talmente ristretta da non

rientrare più nell'offerta lavorativa generale o siano reperibili solo in

misura molto ridotta cosicché le possibilità occupazionali appaiano sin

dall'inizio escluse o perlomeno non realistiche (DTF 110 V 276 consid. 4b; RCC

1991.

pag. 332 consid. 3b e 1989 pag. 331 consid. 4a; Plädoyer 1995 no. 1 pag.

67.

consid. 5c). In proposito va rilevato che il mercato del lavoro accessibile

ai lavoratori non qualificati - come nel caso di specie - è in generale

limitato a dei lavori di manodopera o ad altre attività fisiche (RCC 1989 pag.

331.

consid. 4a). Tuttavia nell'industria e nell'artigianato le attività

fisicamente pesanti vengono eseguite sempre più spesso tramite delle macchine,

motivo per cui aumentano le attività di controllo e sorveglianza (SVR 2002 no.

U 15 pag. 49 consid. 3b; RCC 1991 pag. 332 consid. 3b).”

(STFA succitata, consid. 4.5.)

Il

TFA, in un’ulteriore sentenza del 26 maggio 2003, pubblicata in SVR 2003 IV Nr.

35, ha precisato che qualora la persona assicurata sia d’età avanzata, questo

aspetto deve essere considerato nell’esame della questione se essa potrebbe

reperire un’occupazione in un mercato del lavoro equilibrato.

Nel

caso di specie è stato ritenuto che a torto era stata soppressa una rendita

intera di invalidità nei confronti di un’assicurata a cui mancavano pochi mesi

all’età di pensionamento di vecchiaia. Infatti, benché teoricamente dal profilo

medico esistessero delle occupazioni adeguate alle limitazioni funzionali

presentate dall’assicurata, nel periodo precedente al pensionamento la stessa

non poteva più trovare un impiego nel mercato del lavoro equilibrato.

Tutto ben considerato, a mente di questa Corte, si deve ritenere che le opportunità di

reperire un'attività che sia conciliabile con i disturbi accusati

dall'assicurato (si tratterebbe di un’attività leggera, per lo più sedentaria,

che consenta di risparmiare gli arti superiori; circa la possibilità di

reperire un’attività con delle simili caratteristiche sul mercato del lavoro,

cfr. STFA inedita del 12.11.1996 nella causa I.; STCA 35.1997.23 dell’11.9.2000

confermata dal TFA con sentenza U 449/00 dell’8.5.2002; STFA U 240/99 del

7.8

, parz. pubblicata in RAMI 2001 U 439, p. 347ss.; STFA U 329/01 e U

330/01 del 25.2.2003; STFA I 356/04 del 12 maggio 2005, consid. 2.2 e 3.1; STFA

I 27/06 e U 18/06 del 24.8.2006, nonché STF 8C_1005/2008 del 17 aprile

2009.

consid. 2.3.2 e 2.4) e con le sue condizioni personali

(53 anni), non devono essere considerate irrealistiche o eccezionali ai sensi

della giurisprudenza federale (RCC 1991, p. 332 consid. 3c).

Da notare

che il concetto di mercato del lavoro equilibrato non sottintende soltanto un

certo equilibrio fra l’offerta e la domanda in materia di manodopera, ma anche

un mercato del lavoro che presenta un ventaglio di attività le più diverse, e

precisamente per ciò che concerne le condizioni professionali e intellettuali

richieste, così come la prestazione fisica (RCC 1991, p. 332 consid. 3b).

Il TCA non ignora le difficoltà

che presenta il mercato del lavoro svizzero. Tuttavia, ciò rappresenta un

elemento estraneo all’invalidità. In effetti, secondo dottrina e

giurisprudenza, l’assicurato deve compiere ogni sforzo per valorizzare al

massimo le sue capacità di guadagno (STFA inedita del 10 settembre 1998 nella

causa S.; DTF 123 V 96 consid. 4c; RAMI 1996 U 240 p. 96; SVR 1995 UV 35 p. 106

consid. 5b e riferimenti).

Se, malgrado tale

impegno, un’occupazione confacente all’interessato non è reperibile in

concreto, questo è dovuto alla congiuntura del momento, per la quale,

considerata la nozione di mercato equilibrato del lavoro, né assicurazione

contro gli infortuni né quella per l'invalidità sono tenute a rispondere (DTF

110.

V 276 consid. 4c; RCC 1991 p. 332 consid. 3b, P. Omlin, op. cit., p. 83).

In tale ipotesi deve

semmai intervenire l'assicurazione contro la disoccupazione.

In esito

alle considerazioni che precedono, il TCA deve concludere che, sul mercato

generale del lavoro, esistono delle attività leggere adeguate, che l’assicurato

sarebbe in grado di esercitare in misura dell’80%, nonostante il danno alla

salute, così come delle attività medio-pesanti, che egli potrebbe svolgere al

70%.

È

peraltro utile segnalare che, secondo la giurisprudenza, se è vero che vanno

indicate possibilità di lavoro concrete, all'amministrazione rispettivamente al

giudice non vanno poste esigenze esagerate. È infatti sufficiente che gli

accertamenti esperiti permettano di fissare in maniera attendibile il grado di

invalidità. In proposito, va rilevato che il TFA ha in particolare già ritenuto

corretto il rinvio ad attività nel settore industriale e commerciale, composto

di lavori leggeri di montaggio, compiti di controllo e sorveglianza (cfr. VSI

1998.

p. 296 consid. 3b; STFA U 329/01 del 25 febbraio 2003, consid. 4.7).

2.13

Si tratta ora

di esaminare le conseguenze del danno alla salute dal profilo economico.

Preliminarmente va ricordato che, secondo la

giurisprudenza, per il raffronto dei redditi fa stato il momento dell’inizio

dell’eventuale diritto alla rendita (cfr. DTF 129 V 222; cfr., pure, STFA del

26.

giugno 2003 nella causa R. consid. 3.1, I 600/01, del 3 febbraio 2003 nella

causa R., I 670/01 pubblicata in SVR 2002 IV Nr. 24, del 18 ottobre 2002 nella

causa L. consid. 3.1, I 761/01 pubblicata in SVR 2003 IV Nr. 11 e del 9 agosto

2002.

nella causa S. consid. 3.1, I 26/02; cfr., inoltre, STFA del 13 giugno

2003.

nella causa G. consid. 4.2, I 475/01), per cui nel caso concreto, come

correttamente ritenuto dall’amministrazione, sono determinanti i dati del 2010

(visto che è in quell’anno che è avvenuta la soppressione della rendita).

2.14

Per quel che

concerne il reddito da valido, il consulente in integrazione

incaricato ha tenuto conto di un salario (2008) di fr. 53’235 (doc. 122-2) -

conformemente a quanto indicato dal precedente datore di lavoro dell’assicurato

(cfr. doc. 7-4) – aggiornato al 2010, per un importo pari a fr. 54'600 (cfr.

doc. 101-1).

Alla luce

di quanto già stabilito in ambito infortunistico nella sentenza 35.2010.65 del

7.

marzo 2011, cresciuta incontestata in giudicato, il TCA ritiene di dovere

tenere conto di un reddito da valido, per il 2010, di fr. 54'684.50.

2.15

Per quanto

riguarda invece il reddito da invalido, va ricordato che lo stesso è determinato sulla

base della situazione professionale concreta dell'interessato, a condizione

però che quest'ultimo sfrutti in maniera completa e ragionevole la capacità

lavorativa residua e che il reddito derivante dall'attività effettivamente

svolta sia adeguato e non costituisca un salario sociale

("Soziallohn") (DTF 126 V 76 consid. 3b/aa e riferimenti).

Se

invece non esiste un siffatto guadagno, in particolare perché l'assicurato non

ha intrapreso una attività lucrativa da lui esigibile, il reddito da invalido,

da contrapporre a quello da valido nella determinazione del grado di invalidità,

può essere ricavato dai rilevamenti statistici ufficiali, editi dall'Ufficio

federale di statistica, che si riferiscono agli stipendi medi nelle principali

regioni e categorie di lavoro (DTF 126 V 76 consid. 3b/bb; RCC 1991 p. 332

consid. 3c, 1989 p. 485 consid. 3b).

Inoltre,

va rilevato che, secondo la giurisprudenza federale, per gli assicurati che, a

causa della particolare situazione personale o professionale (affezioni

invalidanti, età, nazionalità e tipo di permesso di dimora, grado di occupazione

ecc.), non possono mettere completamente a frutto la loro capacità residua nemmeno

in lavori leggeri e che pertanto non riescono di regola a raggiungere il

livello medio dei salari sul mercato, viene operata una riduzione percentuale

sul salario teorico statistico. Il TFA ha precisato, al

riguardo, come una deduzione globale massima del 25% del salario statistico

permettesse di tener conto delle varie particolarità suscettibili di influire

sul reddito del lavoro. Inoltre, chiamato a pronunciarsi sulla deduzione

globale, la quale procede da una stima che l'amministrazione deve succintamente

motivare, il giudice non può senza valido motivo sostituire il suo

apprezzamento a quello degli organi dell'assicurazione (DTF 126 V 80 consid.

5b/cc).

L’Alta

Corte ha stabilito che sono esclusivamente applicabili, in difetto di

indicazioni economiche concrete, i dati salariali nazionali risultanti dalla

tabella di riferimento TA1 dell’inchiesta sulla struttura dei salari edita

dall’Ufficio federale di statistica e non i valori desumibili dalla tabella

TA13, che riferisce dei valori in relazione alle grandi regioni (SVR 2007 UV

nr. 17, STFA del 5 settembre 2006 nella causa P., I 222/04).

Con

sentenza del 7 aprile 2008 (32.2007.165) questa Corte, fondandosi sulla sentenza

U 8/7 del 20 febbraio 2008, ha stabilito che “(…) quando il salario da

valido conseguito in Ticino in una determinata professione è inferiore al

salario medio nazionale in quella stessa professione, anche il reddito da

invalido va ridotto nella medesima percentuale (al riguardo cfr. L. Grisanti,

art.cit., in RtiD II-2006 pag. 311 seg., in particolare pag. 326-327) (…)”.

In

applicazione della giurisprudenza sviluppata nella sentenza del 7 aprile 2008

(inc. 32.2007.165), utilizzando i dati forniti dalla tabella TA1 2008 elaborata

dall'Ufficio federale di statistica, il ricorrente, il ricorrente, svolgendo

nel 2008 una professione che presuppone qualifiche inferiori nel settore

privato svizzero (a proposito della rilevanza delle condizioni salariali nel

settore privato, cfr. RAMI 2001 U 439, p. 347ss. e SVR 2002 UV 15, p. 47ss.),

avrebbe potuto realizzare, in media, un salario mensile lordo pari a fr.

4'806.--.

Riportando

questo dato su 41.6 ore (cfr. tabella B 9.2, pubblicata

in La Vie économique, 7/8-2009, p. 90), esso ammonta a fr.

4'998.24 mensili oppure a fr. 59'978.88 per l'intero anno (fr. 4'998.24 x 12,

ritenuto che la quota di tredicesima è già compresa, cfr. STFA del 18 febbraio

1999.

nella causa B., U 274/98, p. 5 consid. 3a).

Dopo adeguamento

all’indice dei salari nominali, si ottiene, per il 2009 (cfr. tab. relativa all’evoluzione dei salari

nominali pubblicata sul sito dell’Ufficio federale di statistica), un

reddito annuo di fr. 61'238.44 e, per il 2010, di fr. 61’728.35.

Ritenuto che, come visto in

precedenza, da un punto di vista medico, l’assicurato può esercitare,

nell’ipotesi a lui più favorevole - come indicato dall’UAI nella risposta di

causa (cfr. doc. IV) - un’attività medio-pesante al 70%, il reddito statistico

citato va ridotto del 30% e ammonta a fr. 43'209.60, mentre, tenendo conto del

fatto che egli può svolgere un’attività leggera adeguata alle sue condizioni di

salute all’80%, il reddito statistico citato va ridotto del 20% e ammonta a fr.

49'382 (fr. 61'728 ridotti del 15%).

2.16

In ossequio

alla giurisprudenza federale, occorre, in seguito, esaminare le circostanze

specifiche del caso concreto (limitazione addebitabile al danno alla salute,

età, anni di servizio, nazionalità e tipo di permesso di dimora, grado d'occupazione,

cfr. DTF 126 V 80 consid. 5b/bb) e, se del caso, procedere ad una riduzione

percentuale del salario statistico medio. La riduzione massima consentita

ammonta al 25%, percentuale che consente "… di tener conto delle varie

particolarità che possono influire sul reddito del lavoro" (cfr. DTF 126 V

80.

consid. 5b/cc).

In una

sentenza I 147/05 del 25 luglio 2005, consid. 2, il TFA ha proceduto ad una

riduzione del 15% sul reddito statistico da invalido, trattandosi di un

assicurato straniero, nato nel 1953 e al beneficio di un permesso di domicilio,

che, a causa del danno alla salute, era stato giudicato in grado di svolgere

un’attività adeguata in misura del 60%.

La nostra Corte federale ha ritenuto suscettibili di incidere sul livello di reddito ancora

conseguibile dall’assicurato, gli impedimenti funzionali derivanti dal danno

alla salute (10%), così come il fatto di poter lavorare soltanto a tempo

parziale (5%):

"

2.4

Aufgrund der zu Recht nicht bestrittenen

Auffassung der Gutachter des Instituts Y.________ vom 4. April 2003 ist dem

Beschwerdegegner die angestammte Tätigkeit als Schweisser nicht mehr zumutbar,

während körperlich leichte bis intermittierend mittelschwere adaptierte

Tätigkeiten zu 60% zumutbar sind (d.h. wechselbelastende Tätigkeiten ohne

Heben, Stossen und Ziehen von Lasten über 5 bis 10 kg repetitiv und vereinzelt über 15 kg, ohne Überkopftätigkeiten und ohne Tätigkeiten in gebückter

Haltung mit Rotation der Wirbelsäule). Aufgrund dieser Einschränkungen sind

keine triftigen Gründe ersichtlich, um von einem leidensbedingten Abzug

abzusehen; dies wird von der Beschwerde führenden Verwaltung denn auch nicht

bestritten.

2.5

Entgegen der Auffassung im kantonalen

Entscheid ist die Nationalität hier zu vernachlässigen angesichts der Tatsache,

dass die statistischen Löhne aufgrund der Einkommen der schweizerischen und der

ausländischen Wohnbevölkerung erfasst werden (AHI 2002 S. 70) und der

Beschwerdegegner kein Saisonnier ist, sondern über die

Niederlassungsbewilligung C verfügt (Urteil S. vom 16. April 2002, I 640/00

[Zusammenfassung in HAVE 2002 S. 308]). Damit gehört der Versicherte vielmehr

einer Ausländerkategorie an, für welche der monatliche Männer-Bruttolohn im

Anforderungsniveau 4 sogar etwas über dem entsprechenden, nicht nach dem Merkmal

der Nationalität differenzierenden Totalwert liegt (Lohnstrukturerhebung 2000

S. 47 Tabelle TA12 sowie Lohnstrukturerhebung 2002 S. 59 Tabelle TA12). Es ist

denn auch dieser Totalwert die massgebende Vergleichsgrösse und nicht etwa das

Einkommen der Schweizer (wie es die Vorinstanz angenommen hat), da sich

Tabellenlöhne aus den Einkommen der In- und Ausländer zusammensetzen.

2.6

Die IV-Stelle führt in der

Verwaltungsgerichtsbeschwerde zwar zu Recht aus, "dass Teilzeitangestellte

nicht zwingend weniger als Vollzeittätige verdienen (zum Beispiel in

Beschäftigungsbereichen, in denen Teilzeitarbeit Nischen auszufüllen vermag,

die arbeitgeberseits stark nachgefragt und dementsprechend entlöhnt werden

...)." Jedoch wird das Invalideneinkommen hier allein aufgrund

statistischer Angaben festgesetzt, so dass die statistisch erhärtete Tatsache

der Lohneinbusse von teilzeitarbeitenden Männern im massgebenden

Anforderungsniveau 4 (einfache und repetitive Tätigkeiten) zu berücksichtigen

ist (vgl. Lohnstrukturerhebung 2000 S. 24 T8 sowie Lohnstrukturerhebung 2002 S.

28.

T8), auch wenn in diesem Rahmen der prozentuale Minderverdienst nicht

schematisch dem Abzug gleichzusetzen ist (vgl. BGE 126 V 79 Erw. 5b/aa).

2.7

Damit sind im Rahmen des Abzuges die

leidensbedingten Einschränkungen des Versicherten (vgl. Erw. 2.4) sowie die

Möglichkeit, nur noch Teilzeit arbeiten zu können (Erw. 2.6 hievor), zu

berücksichtigen. Da die IV-Stelle in Verfügung und Einspracheentscheid keinen

Abzug wegen Teilerwerbstätigkeit berücksichtigt hat, obwohl dies angemessen

gewesen wäre, lag für das kantonale Gericht ein triftiger Grund vor, sein

Ermessen an die Stelle desjenigen der Verwaltung zu setzen; die abweichende

Ermessensausübung erweist sich deshalb insoweit als näher liegend (vgl. Erw.

2.3

hievor). Indessen hat die Vorinstanz zu Unrecht auch den Ausländerstatus

des Beschwerdegegners berücksichtigt (Erw. 2.5 hievor). Die IV-Stelle hat

jedoch die leidensbedingten Einschränkungen - angesichts der Beschwerden - mit

einem Abzug von 10% vom Tabellenlohn berücksichtigt; wird auch der Tatsache

Rechnung getragen, dass der Beschwerdegegner nur noch teilerwerbstätig sein

kann, erscheint - gesamthaft gesehen - das Ermessen der Vorinstanz als näher

liegend. Damit hatte diese genügend triftige Gründe, um vom Abzug der

Verwaltung abzuweichen, so dass ein solcher in Höhe von 15% vorzunehmen ist,

was zu einem Invaliditätsgrad von 52% und damit zum Anspruch auf eine halbe

Invalidenrente führt." (STFA succitata)

In

un’altra pronunzia U 420/04 del 25 luglio 2005, consid. 2 - riguardante un

assicurato straniero, nato nel 1961 e al beneficio di un permesso di domicilio,

totalmente abile in attività lavorative leggere da un profilo dell’impegno

fisico - lo stesso TFA ha nuovamente applicato una decurtazione del 15% (“Dem

Beschwerdegegner sind aus medizinischer Sicht unbestrittenermassen keine

schweren Arbeiten mehr zumutbar (vgl. Erw. 2.5.1 hievor), sodass er den bisher

ausgeübten Tätigkeiten nicht mehr nachgehen kann. Mit den von

der SUVA verfügten 15% wird sowohl dem Verlust, Schwerarbeit leisten zu können,

als auch der leidensbedingten Einschränkung, die für sich nicht sehr ausgeprägt

ist, angemessen Rechnung getragen”).

In una sentenza 35.2004.104 del 25 aprile 2005, il TCA ha fornito

alcune indicazioni circa le modalità secondo le quali deve essere applicata la

riduzione percentuale sul reddito statistico da invalido, argomentando:

"

Su quest’ultimo punto, il TCA ha attentamente

esaminato alcune recenti sentenze federali e ne ha ricavato l’impressione di

una prassi non sempre coerente.

A titolo di esempio, in una sentenza del 14

febbraio 2005 nella causa T., I 594/04, consid. 2.3, il TFA ha indicato che

l’età dell’assicurato (47 anni al momento del rilascio della decisione

impugnata) non rappresentava un fattore di riduzione, stabilendo inoltre che i

lavoratori ausiliari, su un mercato equilibrato del lavoro, vengono richiesti a

prescindere dalla loro età e quindi che, in queste attività, l’età di per sé

non influisce sul livello retributivo.

Per conto, in una pronunzia del 20 gennaio 2005

nella causa R., I 138/04, consid. 4.3., la stessa Alta Corte federale ha applicato una riduzione sul reddito statistico da invalido,

trattandosi di un assicurato di 35 anni, dichiarato completamente abile in

attività semplici e ripetitive nel settore dei servizi, “en regard de l’âge

de l’assuré et des limitations résultant de l’atteinte à sa santé” (la

sottolineatura è del redattore).

In un’altra sentenza del 23 febbraio 2004 nella

causa M., B 67/04, consid. 3.3.2 - concernente un assicurato di 54 anni al

beneficio di un permesso di domicilio - l’Alta Corte non ha ritenuto che l’età

costituisse un fattore di riduzione.

Del resto, con riferimento all’art. 28 cpv. 4

OAINF (cfr. consid. 2.4.), la giurisprudenza federale ha stabilito che questa

disposizione torna applicabile agli assicurati che, alla data di inizio della

rendita di invalidità, hanno un’età attorno ai 60 anni (cfr. DTF 123 V 419

consid. 1b; SVR 1995 UV 35, p. 105 consid. 2b).

Al fine di garantire l’uguaglianza di trattamento

fra assicurati (circa la necessità di introdurre dei criteri obiettivi allo

scopo di evitare disparità di trattamento, cfr. DTF 123 V 104 consid. 3e, DTF

115.

V 138ss. consid. 6-7, 405ss., consid. 4-6; STFA del 24 febbraio 2005 nella

causa S., U 80/04, consid. 4.2.1), questo Tribunale – chiamato peraltro, in

talune circostanze, a direttamente quantificare la riduzione percentuale (cfr.,

ad esempio, la STFA del 25 febbraio 2003 nella causa P., U 329 + 330/01) – e

visto che il problema si pone in modo analogo in alcuni importanti settori

delle assicurazioni sociali (assicurazione per l’invalidità, previdenza

professionale, assicurazione contro gli infortuni e assicurazione contro le

malattie), ritiene di dover fornire le seguenti indicazioni.

Ad ognuno dei fattori di rilievo indicati dalla

giurisprudenza federale corrisponde una decurtazione del 5%.

Per quanto riguarda specificatamente la riduzione

percentuale legata alla limitazione addebitabile al danno alla salute,

l’esistenza, in un caso concreto, di impedimenti di una particolare gravità,

che in genere limitano l’assicurato anche nell’esercizio di un’attività

sostitutiva, può comunque giustificare l’applicazione di una riduzione più

elevata (cfr., in questo senso, la STFA del 16 febbraio 2005 nella causa C., I

559/04, consid. 2.2, in cui la Corte federale ha avallato la riduzione decisa

dall’amministrazione (15%), trattandosi di un assicurato abile soltanto

parzialmente in attività leggere, la STFA del 17 febbraio 2005 nella causa B.,

I 1/04, consid. 4.3.4, in cui è stata applicata una decurtazione del 10% per

tenere conto delle difficoltà legate al danno alla salute e la STFA del 23 febbraio 2005 nella causa B., I 632/04, consid. 4.2.2, in cui è stata confermata

una riduzione del 15% per ragioni di salute).

La presenza cumulativa di più fattori legittima

l’applicazione della riduzione massima del 25% (cfr., in questo senso, la STFA del 4 febbraio 2003 nella causa S., U 311/02, consid. 4.3).

Nella già citata sentenza del 23 febbraio 2004

nella causa M., il TFA ha applicato una deduzione globale del 15% motivata

dagli impedimenti legati al danno alla salute, ritenendo assenti gli altri

fattori di riduzione (anni di servizio, nazionalità e tipo di permesso di

dimora, grado di occupazione)." (STCA succitata, consid. 2.11.)

2.17

In concreto,

nel rapporto del 22 novembre 2011, il consulente IP ha accordato una riduzione

percentuale del 18% così giustificata: “8% per attività leggera e 10% per altri

fattori di riduzione” (cfr. doc. 101-2).

Tale

percentuale del 18% stabilita dal consulente e non contestata dall’assicurato,

può essere confermata dal TCA.

Questa

soluzione si giustifica tanto più se si considera che per costante

giurisprudenza il Giudice non può scostarsi dalla valutazione dell’amministrazione

senza fondati motivi (cfr. DTF 137 V 71 c. 5.2 pag 73 ss; DTF 126 V 80 consid.

5b/dd e 6).

Va

infatti rilevato che il consulente ha adeguatamente tenuto conto delle

circostanze specifiche del caso concreto (limitazione addebitabile al danno

alla salute, età, anni di servizio, nazionalità e tipo di permesso di dimora,

grado d'occupazione).

Altre

circostanze personali che potrebbero giustificare una decurtazione sul reddito

statistico da invalido, non ve ne sono (in particolare, non l’età

dell’assicurato, nata nel 1958, cfr. al riguardo STF 9C_1013/2008 del 23

dicembre 2009, con la quale il Tribunale federale, confermando la sentenza del

TCA 32.2007.358 del 10 novembre 2008, ha rilevato che l’età dell’assicurato, di 56 anni al momento della decisione impugnata, non giustificava una

riduzione percentuale maggiore rispetto a quella accordata

dall’amministrazione).

Procedendo

al raffronto dei redditi, con riferimento al 2010, partendo da un salario da

invalido di fr. 61'728, ritenuta,

come indicato dall’UAI nella risposta di causa (cfr. doc. IV), nel caso più

favorevole all’assicurato, un’esigibilità dal profilo medico del 70% e

ammettendo una riduzione del 18%, il reddito ipotetico dell’insorgente ammonta,

quindi, a fr. 35'432.

Confrontando

ora questo dato con l’ammontare del reddito da valido nel medesimo anno di fr. 54'684.50

(consid. 2.14.), emerge un tasso d’invalidità del 35.21% arrotondato al 35% secondo la giurisprudenza di cui alla DTF 130 V

121.

consid. 3.2. = SVR 2004 UV Nr. 11 pag. 41), percentuale

che non dà diritto ad una rendita di invalidità, come stabilito dall'amministrazione.

Tenendo

conto, invece, di un’esigibilità lavorativa dell’80% in attività leggere

adeguate e ammettendo una riduzione

del 18%, sempre partendo da un salario da invalido di fr. 61'728, il reddito ipotetico

dell’insorgente ammonta, quindi, a fr. 40'494.

Confrontando

ora questo dato con l’ammontare del reddito da valido nel medesimo anno di fr. 54'684.50

(consid. 2.14.), emerge un tasso d’invalidità del 25.95% arrotondato al 26% secondo la giurisprudenza di cui alla DTF 130 V

121.

consid. 3.2. = SVR 2004 UV Nr. 11 pag. 41), percentuale

che non dà diritto ad una rendita di invalidità, come stabilito dall'amministrazione.

Visto

quanto precede, la decisione impugnata va confermata e il ricorso respinto.

2.18

Secondo

l'art. 29 cpv. 2 Lptca e 69 cpv. 1bis LAI, la procedura di ricorso in caso di

controversie relative all'assegnazione o al rifiuto di prestazioni AI dinanzi

al Tribunale cantonale delle assicurazioni è soggetta a spese. L'entità delle

spese è determinata fra 200.-- e 1'000.-- franchi in funzione delle spese di

procedura e senza riguardo al valore litigioso (DTF 133 V 402; STF 9C_156/2009

del 7 aprile 2009; STF 8C_393/2008 del 24 settembre 2008).

Visto

l'esito della vertenza, le spese per complessivi fr. 500.-- sono poste a carico

dell'assicurato.

Dispositivo

Per questi motivi

dichiara e pronuncia

1. Il ricorso

è respinto.

2. Visto

l’esito della vertenza, le spese per complessivi fr. 500.-- sono poste a carico

dell’assicurato ricorrente.

3. Comunicazione

agli interessati i quali possono impugnare il presente giudizio con ricorso in

materia di diritto pubblico al Tribunale

federale, Schweizerhofquai 6, 6004 Lucerna, entro 30

giorni dalla comunicazione.

L'atto di

ricorso, in 3 esemplari, deve indicare quale decisione è chiesta invece di

quella impugnata, contenere una breve motivazione, e recare la firma del

ricorrente o del suo rappresentante.

Al ricorso dovrà essere allegata la decisione impugnata e la busta in cui il

ricorrente l'ha ricevuta.

Per il Tribunale

cantonale delle assicurazioni

Il presidente Il

segretario

Daniele Cattaneo Fabio

Zocchetti

Ultimo aggiornamento: 09.05.2026

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