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Decisione

32.2012.67

Corretta decisione con la quale UAI ha attribuito all'interessato delle rendite di invalidità limitate nel tempo,poi soppresse in mancanza di un grado di invalidità pensionabile dopo il 31 maggio 2010

17 ottobre 2012Italiano79 min

Source ti.ch

Fatti

I principi giurisprudenziali sviluppati in

materia di revisione di rendite sotto il regime del vecchio art. 41 LAI sono

applicabili anche a proposito dell’art. 17 LPGA (DTF 130 V 349 seg. consid.

3.5).

2.5. In una

sentenza del 12 ottobre 2005 nella causa R., I 8/04, pubblicata in plaidoyer

1/06, pag. 64-65, il TFA ha ricordato i principi che sono alla base della

revisione e della riconsiderazione di decisioni amministrative e si è così

espresso:

"

(...)

2. 2.1 En l'espèce, il s'agit tout

d'abord de savoir si l'on est en présence d'un motif de révision, ce qui

suppose une modification notable du taux d'invalidité (art. 17 LPGA). Il n'y a

pas matière à révision lorsque les circonstances sont demeurées inchangées et

que le motif de la suppression ou de la diminution de la rente réside

uniquement dans une nouvelle appréciation du cas. Un motif de révision au sens

de l'art. 17 LPGA (ou de l'ancien art. 41 LAI) doit clairement ressortir du

dossier (p. ex. arrêt P. du 31 janvier 2003

[I 559/02], consid. 3.2 et les arrêts cités; sur

les motifs de révision en particulier: Urs Müller, Die materiellen

Voraussetzungen der Rentenrevision in der Invalidenversicherung, thèse,

Fribourg 2002, p. 133 ss). La réglementation sur la révision ne saurait en

effet constituer un fondement juridique à un réexamen sans condition du droit à

la rente (Rudolf Ruedi, Die Verfügungsanpassung als verfahrensrechtliche

Grundfigur namentlich von Invalidenrentenrevisionen, in: Schaffauser/ Schlauri

[Hrsg], Die Revision von Dauerleistungen in der Sozialversicherung, Saint-Gall,

1999, p. 15).

2.2 Si l'on

compare les expertises du COMAI du 9 mai 1995 et de la Clinique X. du 10 mai 2002, les principaux diagnostics posés sont pratiquement superposables

(syndrome somatoforme douloureux persistant et personnalité fruste et dépendante

en 1995; syndrome douloureux somatoforme persistant [F45.4] et personnalité aux

traits dépendants [F60.7] en 2002). Les conclusions des expertises sont

divergentes, en revanche, en ce qui concerne les répercussions des atteintes à

la santé sur la capacité de travail. Les experts du CO­MAI avaient estimé que

le syndrome somatoforme douloureux prenait place dans le contexte d'un trouble

de la personnalité. On était en présence d'une atteinte à la santé mentale

importante, entraînant une incapacité totale de travail, sans perspective de

reclassement ni d'amélioration, vu l'importance de la régression et de la

fixation somatique.

Les experts de la Clinique X. concluent, pour leur part, à l'absence d'atteinte somatique ou psychique

susceptible de limiter la capacité de travail. Les mêmes experts déclarent

s'écarter des conclusions du COMAI, au motif que l'association d'un trouble

somatoforme douloureux à une personnalité aux traits dépendants ne constitue

pas, à leur avis, une atteinte à la santé mentale importante.

2.3 Sur la base

de ces éléments, il y a lieu de constater que les experts de la Clinique X. ne font pas état d'une modification de l'état de santé du recourant, mais

remettent en cause l'appréciation précédente - et fondée sur un même état de

fait - des experts du COMAI. Ni l'administration ni les premiers juges n'ont

cherché du reste à démontrer l'existence d'un changement de circonstances. Ils

insistent plutôt sur le caractère probant de l'expertise dé la Clinique X., en faisant totalement abstraction des règles sur la révision et comme s'il

s'agissait en l'occurrence de se prononcer pour la première fois sur le droit à

la rente. Mais cela ne suffit pas, on l'a vu, pour justifier une révision du

droit à la rente (cf. aussi Urs Müller, op. cit., p. 135, ch. 490).

3. 3.1. Le principe selon lequel

l'administration peut en tout temps revenir d'office sur une décision

formellement passée en force qui n'a pas donné lieu à un jugement sur le fond,

lorsque celle-ci est certainement erronée et que sa rectification revêt une

importance appréciable, l'emporte sur la procédure de révision. Ainsi,

l'administration peut aussi modifier une décision de rente lorsque les

conditions de la révision selon l'art. 17 LPGA ne sont pas remplies. Si le juge

est le premier à constater que la décision initiale était certainement erronée,

il peut confirmer, en invoquant ce motif, la décision de révision prise par

l'administration (ATF 125 V 369 consid. 2 et les arrêts cités; cf. aussi ATF

112 V 373 consid. 2c et 390 consid. 1b). Il est à relever que la

reconsidération est désormais expressément prévue à l'art. 53 LPGA.

3.2 Pour juger

s'il est admissible de reconsidérer une décision pour le motif qu'elle est sans

nul doute erronée, il faut se fonder sur la situation juridique existant au

moment où cette décision a été rendue, compte tenu de la pratique en vigueur à

l'époque (ATF 119 V 479 consid. 1b/cc et les références). Par le biais de la

reconsidération, on corrigera une application initiale erronée du droit, de

même qu'une constatation erronée résultant de l'appréciation des faits. Un

changement de pratique ou de jurisprudence ne saurait en principe justifier une

reconsidération (ATF 117 V 17 consid. 2c, 115 V 314 consid. 4a/cc). Une

décision est sans nul doute erronée non seulement lorsqu'elle a été prise sur

la base de règles de droit non correctes ou inappropriées, mais aussi lorsque

des dispositions importantes n'ont pas été appliquées ou l'ont été de manière

inappropriée (DTA 1996/97 n° 28 p. 158 consid. 3c). Tel est notamment le cas

lorsque l'administration a accordé une rente d'invalidité au mépris du principe

de la priorité de la réadaptation sur la rente (voir l'arrêt P. du 31 janvier

2003, déjà cité). A l'inverse, une inexactitude manifeste ne sau­rait être

admise lorsque l'octroi de la prestation dépend de conditions matérielles dont

l'examen suppose un pouvoir d'appréciation, quant à certains de leurs aspects ou

de leurs éléments, et que la décision paraît admissible compte tenu de la

situation de fait et de droit (arrêt P. du 13 août 2003 [1790/01], consid. 3).

3.3 En l'espèce,

c'est en vue d'élucider les divergences issues d'avis médicaux contradictoires

se trouvant au dossier que l'administration a recueilli l'expertise du COMAI,

du 9 mai 1995, et qu'elle s'est fondée sur cette dernière pour allouer une

rente entière au recourant, le 1er décembre 1995. En présence d'un

tableau clinique complexe, par ailleurs difficile à appréhender en raison de

ses aspects subjectifs, la prise de position sur une incapacité de travail

implique toujours un jugement d'appréciation. Or, un tel jugement ne saurait

être qualifié de manifestement erroné que si les investigations médicales dans

les différents domaines concernés n'ont pas été entreprises ou qu'elles ne

l'ont pas été avec le soin nécessaire (cf. arrêt P. du 31 janvier 2003, déjà

cité). Tel n'est pas le cas en ce qui concerne l'expertise du COMAI dans la

mesure où cette expertise pluridisciplinaire répond aux critères

jurisprudentiels permettant de lui attribuer une pleine valeur probante. En

tout cas, les critiques émises à l'encontre des conclusions du COMAI par les

médecins de la Clinique X. ne suffisent pas pour admettre que ces conclusions

sont dépourvues de crédibilité. Comme on l'a vu, on est en présence

d'appréciations divergentes d'experts en ce sens que les uns, à la différence

des autres, considèrent que l'association d'un trouble somatoforme douloureux à

une personnalité aux traits dépendants n'a pas d'incidence sur la capacité de

travail. Seule une surexpertise serait de nature à les départager.

Mais, ici également, on ne peut faire abstraction

des éléments qui ont conduit l'administration à allouer une rente entière au

recourant comme si l'on devait statuer pour la première fois sur les droits de

l'assuré et modifier sa situation juridique à la lumière exclusivement des

données médicales recueillies à l'occasion de la procédure de révision. Une

appréciation médicale différente ultérieure ne suffit pas pour faire apparaître

comme manifestement erronée la décision initiale ou pour ordonner une

expertise.

On ne peut pas non plus affirmer que

l'administration a commis à l'origine une erreur de droit, notamment en

méconnaissant le principe de la priorité de la réadaptation sur la rente: l’expertise

du COMAI excluait toute possibilité de reclassement professionnel et ne

laissait pas entrevoir, à brève échéance, une amélioration de l'état de santé

qui eût permis la mise en oeuvre de mesures de réadaptation

professionnelle."

Una diversa valutazione di uno stato di fatto

rimasto invariato ed inizialmente approfonditamente esaminato non costituisce

dunque né un caso di revisione, né un caso di riconsiderazione.

2.6. Per

quanto riguarda in particolare l'invalidità cagionata da un danno alla salute

psichica, il TFA ha stabilito che è decisivo al proposito che il danno sia di

gravità tale da non poter praticamente esigere dall'assicurato di valersi della

sua capacità lavorativa sul mercato del lavoro, o che ciò sia persino intollerabile

per la società (DTF 127 V 298 consid. 4c, 102 V 165= RCC 1977 pag. 169;

Pratique VSI 1996 pag. 318, 321, 324; RCC 1992 pag. 180; ZAK 1984 pag.

342, 607; STFA del 29 settembre 1998 nella causa S. F., I 148/98, pag. 10

consid. 3b; Locher, Grundriss des Sozialversicherungsrecht, Berna 2003, pag.

128).

L'Alta Corte ha inoltre

avuto modo di precisare che:

" (…)

Tra i danni alla salute psichica, i

quali come i danni fisici, possono determinare un'invalidità ai sensi dell'art.

4 cpv. 1 LAI, devono essere annoverati - oltre alle malattie mentali

propriamente dette - le anomalie psichiche parificabili a malattia. Non sono

considerati effetti di uno stato psichico morboso, e dunque non costituiscono

turbe a carico dell'assicurazione per l'invalidità le limitazioni della capacità

di guadagno cui l'assicurato potrebbe ovviare dando prova di buona volontà; la

misura di quanto è ragionevolmente esigibile dev'essere apprezzata nel modo più

oggettivo possibile. Bisogna dunque stabilire se, e in quale misura al caso, un

assicurato può, nonostante il danno alla salute mentale, esercitare un'attività

lucrativa che il mercato del lavoro gli offre, tenuto conto delle sue

attitudini. In quest'ambito il punto è quello di sapere quale attività si può

da lui ragionevolmente esigere. Ai fini di stabilire l'esistenza di

un'incapacità di guadagno causata da un danno alla salute psichica non è quindi

decisivo accertare se l'assicurato eserciti o meno un'attività lucrativa

insufficiente; di maggior rilievo è piuttosto domandarsi se si debba ammettere

che l'utilizzazione della capacità lavorativa non può in pratica più essere da

lui pretesa oppure che essa sarebbe persino insopportabile per la società (DTF

102 V 166; VSI 1996 pag. 318 consid. 2a, pag. 321 consid. 1a, pag. 324 consid.

1a; RCC 1992 pag. 182 consid. 2a e sentenze ivi citate)" (STFA del 29

settembre 1998 nella causa S. F. [I 148/98], pag. 10 consid. 3b)."

Secondo la giurisprudenza

del TFA siffatti principi valgono fra l'altro per le psicopatie, le alterazioni

dello sviluppo psichico (psychische Fehlentwicklungen), l'alcolismo, la

farmacomania, la tossicomania e le nevrosi (STFA del 18 ottobre 1999 nella

causa B., I 441/99; STFA del 29 settembre 1998 nella causa S. F., I 148/98,

pag. 10 consid. 3b; RCC 1992 pag. 182 consid. 2a con riferimenti).

In una sentenza pubblicata

in DTF 130 V 352 l’Alta Corte ha precisato i criteri per poter concludere che

un disturbo da dolore somatoforme provoca un’incapacità di guadagno

duratura.

Tali criteri sono stati

così riassunti dal TFA in un’altra sentenza I 404/03 del 23 aprile 2004, in lingua italiana, nella quale il TFA si è così espresso:

"

6.2. A determinate condizioni, anche un disturbo

da dolore somatoforme - rientrante nella categoria delle affezioni psichiche,

per le quali l'allestimento di una perizia psichiatrica si rende normalmente

necessario alfine di stabilirne le ripercussioni economiche - può causare una

incapacità lavorativa (cfr. sentenza del 12 marzo 2004 in re N., I 683/03, consid. 2.2.2, destinata alla pubblicazione nella Raccolta ufficiale [ndr.:

pubblicata in DTF 130 V 352]). Secondo giurisprudenza, ancora recentemente

confermata, un disturbo somatoforme da dolore persistente non è tuttavia, di

regola, atto a determinare, in quanto tale, una limitazione duratura della

capacità lavorativa suscettiva di dare luogo a un'invalidità ai sensi dell'art. 4 cpv. 1 LAI (sentenza citata del 12 marzo 2004 in re N., consid. 2.2.3; Ulrich Meyer-Blaser, Der Rechtsbegriff der

Arbeitsunfähigkeit und seine Bedeutung in der Sozialversicherung, namentlich

für den Einkommensvergleich in der Invaliditätsbemessung, in: René

Schaffhauser/Franz Schlauri [editori], Schmerz und Arbeitsunfähigkeit, San

Gallo 2003, pag. 76 segg., in particolare pag. 81 seg.). Un'eccezione a questo principio entra in linea di conto soltanto in

quei casi in cui il disturbo da dolore somatoforme presenta secondo gli accertamenti

medici una gravità tale da rendere in pratica oggettivamente non più esigibile

dalla persona assicurata lo sfruttamento della sua capacità lavorativa residua

sul mercato del lavoro oppure dove ciò risultasse insostenibile per la società

(DTF 102 V 165; VSI 2001 pag. 225 consid. 2b con riferimenti; cfr. pure DTF 127

V 298 consid. 4c in fine). Una simile inesigibilità, da ammettersi soltanto in

casi eccezionali, presuppone tuttavia l'esistenza concomitante di una

comorbidità psichica di notevole gravità, intensità e durata oppure la presenza

qualificata di altri criteri, quali ad es. l'esistenza di concomitanti

affezioni organiche croniche accompagnate da un decorso patologico pluriennale

con sintomi stabili o in evoluzione senza remissione duratura, l'accertamento

di un ritiro totale dalla vita sociale, un eventuale profitto tratto dalla

malattia (cosiddetto "Krankheitsgewinn") come pure un insuccesso,

nonostante gli sforzi profusi, di trattamenti e di provvedimenti riabilitativi.

A volte, la presenza di tali fattori permette di ritenere insormontabile il

disturbo da dolore somatoforme (sentenza citata del 12 marzo 2004 in re N., consid. 2.2.3 e i riferimenti ivi citati; cfr. pure VSI 2000 pag. 155 consid. 2c). Da

notare ancora che i fattori psicosociali o socioculturali non figurano nel

novero delle affezioni alla salute suscettibili di originare un'incapacità di

guadagno ai sensi dell'art. 4 cpv. 1 LAI (cfr.

sentenza del 29 gennaio 2003 in re P., I 129/02, consid. 3.2, con riferimento

ai principi sanciti in DTF 127 V 294).

In tale contesto, l'esperto chiamato ad

esprimersi deve, sul piano psichiatrico, porre una diagnosi nell'ambito di una

classificazione riconosciuta e pronunciarsi sulla gravità dell'affezione.

Tenendo conto dei criteri esposti, egli deve così valutare l'esigibilità della

ripresa, rispettivamente dell'estensione lavorativa da parte dell'assicurato

(VSI 2000 pag. 155 consid. 2c)."

Questa

giurisprudenza è stata confermata dall’Alta Corte nella sentenza 9C_830/2007

del 27 luglio 2008, vedi anche la sentenza 9C_382/2008 del 22 luglio 2008.

Anche in un'altra sentenza I 702/03 del 28 maggio 2004, il TFA ha evidenziato che:

"

5.2 In una recente

sentenza, questa Corte ha avuto modo di precisare che una tale inesigibilità

presuppone in ogni caso la presenza manifesta di una comorbidità psichiatrica

di notevole gravità, intensità e durata oppure la presenza costante e intensa

di altri criteri qualificati quali (1) l'esistenza di concomitanti affezioni

organiche croniche accompagnate da un decorso patologico pluriennale con sintomi

stabili o in evoluzione senza remissione duratura, (2) la perdita d'integrazione

sociale in tutti gli ambiti della vita, (3) uno stato psichico consolidato,

senza possibilità di evoluzione sul piano terapeutico, ad indicare allo stesso

tempo l'insuccesso e la liberazione dal processo risolutivo del conflitto

psichico (profitto primario tratto dalla malattia; "primärer

Krankheitsgewinn") oppure (4) l'insuccesso di trattamenti ambulatoriali o

stazionari conformi alle regole dell'arte nonché di provvedimenti riabilitativi

a dispetto degli sforzi profusi dalla persona assicurata (sentenza citata del

12 marzo 2004 in re N., consid. 2.2.3 e sentenza del 21 aprile 2004 in re P., I 870/02, consid. 3.3.2; VSI 2000 pag. 155 consid. 2c; Ulrich

Meyer-Blaser, Der Rechtsbegriff der Arbeitsunfähigkeit und seine Bedeutung in

der Sozialversicherung, namentlich für den Einkommensvergleich in der

Invaliditätsbemessung, in: René Schaffhauser/Franz Schlauri [editori], Schmerz

und Arbeitsunfähigkeit, San Gallo 2003, pag. 76 segg. e 80 segg.)."

In una sentenza I 770/03 del 16 dicembre 2004 pubblicata in DTF 131

V 49 l'Alta Corte, dopo avere confermato che l'esame dell'effetto invalidante

di un disturbo da dolore somatoforme richiede una verifica completa della

situazione sulla base dei criteri summenzionati, ha aggiunto che si devono

considerare anche gli elementi a sostegno della non sussistenza dell'obbligo di

prestazione sull'assicurazione per l'invalidità.

Pertanto,

se le limitazioni nell'esercizio di un'attività risultano da un'esagerazione

dei sintomi o simili, di regola non sussiste un danno alla salute che dà

diritto a prestazioni dell'assicurazione. Questa situazione è data quando: vi è

una notevole discrepanza tra i dolori descritti e il comportamento

osservato/l'anamnesi; l'assicurato afferma di essere afflitto da dolori

intensi, ma li caratterizza in modo vago; l'assicurato non fa richiesta di cure

mediche o terapie; i lamenti dell'assicurato sembrano ostentati e quindi poco

credibili al perito; l'assicurato sostiene di subire gravi limitazioni nella

vita quotidiana, nonostante il contesto psicosociale sia pressoché intatto (v.

Kopp/Willi/Klipstein, Im Graubereich zwischen Körper, Psyche und sozialen

Schwierigkeiten, in: Schweizerische Medizinische Wochenschrift 1997, p. 1434,

con riferimento ad uno studio approfondito di Winchkler e Foerster).

In una

sentenza I 384/06 del 4 luglio 2007 il Tribunale federale ha ribadito che “(…)

il riconoscimento di un danno alla salute psichica presuppone in particolare la

diagnosi espressa da uno specialista in psichiatria, poggiata sui criteri posti

da un sistema di classificazione riconosciuto scientificamente (cfr. DTF 130 V

396 segg.; cfr. pure la recente sentenza del Tribunale federale delle

assicurazioni I 621/05 del 13 luglio 2006, consid. 4). (…)” (STF I 384/06 del 4

luglio 2007).

2.7. Nella

decisione del 6 febbraio 2012, l’Ufficio AI ha attribuito

all’assicurato una mezza rendita di invalidità dal 1° agosto 2007 al 31 ottobre

2007 e una rendita intera per i periodi compresi dal 1° novembre 2007 al 31

dicembre 2008 e dal 1° giugno 2009 al 31 maggio 2010, sopprimendola poi a

partire dal 1° giugno 2010, ritenuto che dalla perizia pluridisciplinare

eseguita dal SAM e dal successivo raffronto dei redditi è emerso che

l’interessato non presenta un grado di invalidità pensionabile dopo tale data.

Il TCA è,

quindi, ora chiamato a valutare, alla luce di quanto esposto ai considerandi

2.3., 2.4. e 2.5., se l’UAI ha correttamente o meno soppresso la rendita

spettante a RI 1 a fare tempo dal 1° giugno 2010.

2.8. Nel caso di

specie, l’UAI ha fondato, dal profilo medico, la propria decisione di

attribuire all’assicurato una mezza rendita di invalidità dal 1° agosto 2007 al

31 ottobre 2007 e una rendita intera per i periodi compresi dal 1° novembre

2007 al 31 dicembre 2008 e dal 1° giugno 2009 al 31 maggio 2010, sopprimendola

poi a partire dal 1° giugno 2010, sulla perizia pluridisciplinare esperita dai

medici del SAM, i quali hanno valutato la patologia reumatologica (dr. __________),

neurologica (dr. __________) e psichiatrica (dr. __________).

L’aspetto reumatologico è stato valutato dal dr. __________,

specialista FMH in reumatologia, il quale, nel suo referto del 24 dicembre 2010, ha posto le diagnosi con ripercussioni sulla capacità lavorativa di “1. sindrome cervicospondilogena

cronica con stato dopo Whiplash 1/2006, attualmente stadio I; importante

diminuzione della mobilità cervicale particolarmente per la rotazione verso

destra; radiografie convenzionali del 17.12.2010: avanzate alterazioni

degenerative C5/C6 e C6/C7, peggiorate rispetto ai controlli precedenti; 2.

sindrome dorso e lombospondilogena cronica su lievi alterazioni statiche e

lievi alterazioni degenerative a livello D10 e D11 (in presenza di lieve

deformazione a cuneo) DD su esiti da distrofia di Scheuermann oppure pregressa

frattura, lieve osteocondrosi L3/L4; 3. gonalgie croniche bilaterali con stato

dopo meniscectomia mediale parziale a destra 9/2005 e condropatia

femoropatellare e femorotibiale incipiente (artroscopia 9/2005); 4. disturbo

indifferenziato di percezione e elaborazione del dolore con tendenza alla

fibromialgia; 5. importante decondizionamento psicofisico; 6. modica sindrome

del tunnel carpale bilaterale (ENG 6/2004)”, mentre quali diagnosi senza

influsso sulla capacità lavorativa ha indicato quelle di “probabile DISH;

ipertensione arteriosa; sindrome depressiva; stato dopo intervento per

Dupuytren a destra 5/1999” (doc. 56/32-33).

Il dr. __________ ha rilevato che la propria

valutazione “concorda sostanzialmente con tutte le valutazioni precedenti per

quanto riguarda le lesioni strutturali a livello della colonna vertebrale e

delle ginocchia” (doc. 56-33).

Quanto alla capacità lavorativa, il dr. __________

ha ritenuto l’assicurato inabile al lavoro nella misura del 50% nella sua

precedente attività lavorativa di piastrellista, ma abile al lavoro nella

misura del 100%, con una riduzione del rendimento del 10%, in attività adatte,

rispettose dei suoi limiti funzionali (vale a dire, “attività leggera, che

possa saltuariamente implicare anche compiti mediamente pesanti, ma permetta il

rispetto delle regole di ergonomia della schiena, eviti posizioni statiche con

la colonna cervicale, eviti di dover lavorare regolarmente sopra l’orizzontale

e sui soffitti, eviti la posizione inginocchiata in carico”, doc. 56-34).

Quanto all’evoluzione dell’incapacità lavorativa

dell’interessato, il dr. __________ ha indicato che “a mio avviso dopo il

trauma da Whiplash che il paziente ha subito a 1/2006 va calcolata

un’incapacità lavorativa totale per un periodo di 1-3 mesi. In seguito, la

capacità lavorativa dell’assicurato corrisponde a quella attuale. In precedenza

l’assicurato era a mio avviso verosimilmente totalmente abile al lavoro come

piastrellista, fatta eccezione per problemi intercorrenti come l’intervento al

ginocchio destro o a eventuali altri problemi non rilevabili in base agli atti”

(doc. 56-34).

L’aspetto neurologico è invece stato vagliato dal

dr. __________, specialista FMH in neurologia, il quale, nel suo referto del 20

dicembre 2010, poste le diagnosi senza influsso sulla capacità lavorativa di

“dolori cronici in varie localizzazioni (ginocchia, colonna vertebrale

soprattutto lombare e cervicale, spalle) non spiegati da patologia neurologica;

lieve tremore essenziale; stato da intervento per sindrome del tunnel carpale a

destra, attualmente non sintomatica”, ha considerato l’assicurato, dal profilo

strettamente neurologico, abile al lavoro al 100% in qualsiasi attività (doc. 56-45).

L’aspetto psichico è, infine, stato vagliato dal

dr. __________, specialista FMH in psichiatria e psicoterapia, il quale, nel

suo referto del 28 dicembre 2010, ha posto le diagnosi di “sindrome somatoforme

da dolore persistente (ICD10-F45.4); sindrome depressiva ricorrente, attuale

episodio di gravità media (ICD10-F33.1)” (doc. 56-40).

Quanto alla capacità lavorativa, il dr. __________

ha considerato l’assicurato inabile al lavoro al 50% per ragioni psichiatriche

in qualsiasi attività (doc. 56-41).

A

proposito dell’evoluzione dell’incapacità lavorativa, lo specialista ha

spiegato che “il quadro psicopatologico che incide da un punto di vista

psichiatrico è soltanto la sindrome depressiva che egli presenta. Egli ha

presentato una incapacità lavorativa per ragioni psichiatriche nella misura del

100% dal 03.08.2007 (come attestato dalla dr.ssa __________). Ha mantenuto

questo grado d’incapacità lavorativa fino al 02.09.2008. Dal 03.09.2008 al

02.06.2009 ha presentato un’incapacità lavorativa nella misura del 50%. in

seguito, ha presentato un’incapacità lavorativa (come attestato dal dr. __________)

nella misura del 100% dal 03.06.2009 al 29.09.2009 e poi nella misura dell’80%

dal 30.09.2009 al 28.02.2010. Dal 01.03.2010 presenta un’incapacità lavorativa

del 50% come tuttora” (doc. 56-41).

Globalmente,

quindi, nel rapporto peritale del 27 gennaio 2011, i medici del SAM, sulla base

delle risultanze dei singoli consulti e delle visite ambulatoriali

dell’assicurato presso il citato centro d’accertamento, hanno posto le diagnosi

con influsso sulla capacità lavorativa di “1. sindrome depressiva ricorrente,

attuale episodio di gravità media (ICD10-F33.1); 2. sindrome

cervicospondilogena cronica con/su: pregresso Whiplash (8.1.2006), stadio I;

importante diminuzione della mobilità cervicale particolarmente per la

rotazione verso destra; avanzate alterazioni degenerative C5-C7, peggiorate

rispetto ai controlli precedenti; 3. sindrome dorsolombospondilogena cronica

con/su: alterazioni statiche; alterazioni degenerative Th10-Th11 (lieve

deformazione a cuneo; in DD: esiti da morbo Scheuermann oppure pregresse

fratture); spondilartrosi diffusa L2-L4; 4. gonalgie croniche bilaterali

con/su: pregressa meniscectomia mediale parziale a destra 6.9.2005; condropatia

femoropatellare e femorotibiale incipiente”, mentre quali diagnosi senza influsso

sulla capacità lavorativa hanno indicato quelle di “sindrome somatoforme da

dolore persistente (ICD10-F45.4); probabile iperostosi scheletrale idiopatica

diffusa; ipertensione arteriosa sotto trattamento; dislipidemia con sovrappeso;

epatopatia; broncopatia cronicostruttiva; ipotiroidismo sostituito; contratture

di Dupuytren stadio 0 bilateralmente sul III e IV raggio, con/su: pregressa

fascectomia parziale al III raggio della mano destra, 7.5.1999; varicosi agli

arti inferiori C2 bilateralmente” (doc. 56/16-17).

Quanto alla capacità lavorativa, i medici del SAM

hanno ritenuto l’assicurato inabile al lavoro al 50% nella precedente attività

di piastrellista (doc. 56-21) e in qualsiasi altra attività rispettosa dei

limiti funzionali definiti dal consulente reumatologo (doc. 56-23), a partire

dal 1° marzo 2010.

I medici del SAM hanno, inoltre, rilevato che

l’assicurato, a seguito dell’incidente della circolazione stradale dell’8

gennaio 2006, ha presentato una totale inabilità lavorativa a partire dal 1° gennaio

2006 per circa due mesi, quindi fino alla fine del mese di febbraio 2006,

mentre a partire dal 1° marzo 2006 è stato inabile al lavoro al 50% come

piastrellista e in qualsiasi altra attività. In seguito, con l’insorgenza della

patologia psichiatrica, egli è stato, come indicato dal dr. __________,

totalmente inabile al lavoro dal 3 agosto 2007 al 2 settembre 2008, poi inabile

al lavoro al 50% dal 3 settembre 2008 al 2 giugno 2009, nuovamente inabile al

lavoro al 100% dal 3 giugno 2009 al 29 settembre 2009, poi inabile al lavoro

all’80% dal 30 settembre 2009 al 28 febbraio 2010 e, infine, inabile al lavoro

al 50% a partire dal mese di marzo 2010, sia come piastrellista che in

qualsiasi altra attività (doc. 56-23).

Nel

rapporto medico finale dell’8 febbraio 2011, il dr. __________ del SMR, medico generico (sul diritto per gli

assicurati di conoscere la specializzazione dei medici del SMR, cfr. SVR 2008

IV Nr. 13), ha confermato le percentuali di incapacità lavorativa

dell’interessato stabilite dai medici del SAM, ritenendo opportuna una

revisione a distanza di 5 anni (doc. 58-2).

Dopo avere ricevuto della documentazione medica

da parte dell’assicurazione sulla vita __________ , nelle annotazioni del 7

settembre 2011, il dr. __________ del SMR ha precisato che è giustificato

tenere conto, quale data di inizio dell’incapacità lavorativa, del mese di

luglio 2005, a causa della lesione meniscale e dei postumi da meniscectomia

(doc. 70-1).

2.9. In sede

ricorsuale, l’assicurato ha contestato la decisione di soppressione della

rendita a partire dal 1° giugno 2010, trasmettendo al TCA un referto, peraltro

già presente nell’incarto dell’amministrazione (cfr. doc. 85-4), datato 8

ottobre 2011, redatto dal dr. __________, spec. FMH in psichiatria e

psicoterapia, attestante un’inabilità lavorativa dell’80% dal 30 settembre 2009 in poi (doc. A5).

L’assicurato

ha poi trasmesso al TCA una valutazione medica, datata 20 giugno 2012, resa

dalla dr.ssa __________, spec. FMH in psichiatria e psicoterapia, nella quale la

specialista, poste le diagnosi di “sindrome affettiva bipolare, attuale

episodio misto (ICD10-F31.6), dal 14 febbraio 2012 al 15 maggio 2012; sindrome

affettiva bipolare, attuale episodio depressivo di media gravità (ICD10-F31.3),

dal 31 maggio 2012 al continua”, ha ritenuto l’interessato inabile al lavoro

nella misura “del 100% per un’attività lavorativa a scopo lucrativo dal 14

febbraio 2012 al continua, per un tempo indeterminato” (doc. B1).

Nelle annotazioni del 9 agosto 2012, il dr. __________

del SMR, spec. FMH in medicina generale e la dr.ssa __________, psichiatra del

SMR, hanno osservato:

"

(…)

La nuova documentazione agli atti (rapporto

medico della dr.ssa __________ del 20.06.2012) indica una diagnosi di sindrome

bipolare, con l’osservazione tra il febbraio 2012 e maggio 2012 di un episodio

misto e successivamente, dal 31 maggio 2012, di un episodio depressivo di media

gravità.

La diagnosi attuale appare quindi differente

rispetto a quelle evidenziate dallo psichiatra curante dr. __________ e in corso

di perizia SAM.

L’attuale documentazione non fornisce elementi

medici che modifichino le precedenti conclusioni SAM, mentre riporta un

possibile peggioramento dello stato di salute, ma a partire da febbraio 2012.” (Doc. X/bis)

2.10. Per costante

giurisprudenza (cfr. STF 9C_13/2007 del 31 marzo 2008), al fine di poter graduare l'invalidità, all'amministrazione

(o al giudice in caso di ricorso) è necessario disporre di documenti che devono

essere rassegnati dal medico o eventualmente da altri specialisti, il compito

del medico consistendo nel porre un giudizio sullo stato di salute,

nell'indicare in quale misura e in quali attività l'assicurato è incapace al

lavoro come pure nel fornire un importante elemento di giudizio per determinare

quali lavori siano ancora ragionevolmente esigibili dall'assicurato (DTF 125 V 256 consid. 4 pag. 261; 115 V 133 consid. 2 pag. 134; 114 V 310 consid. 3c pag. 314; 105 V 156 consid. 1 pag. 158). Spetta in seguito al

consulente professionale, avuto riguardo alle indicazioni sanitarie, valutare

quali attività professionali siano concretamente ipotizzabili (Meyer-Blaser,

Rechtsprechung des Bundesgerichts zum IVG, pag. 228 seg.).

Quanto

alla valenza probante di un rapporto medico, determinante è che i punti

litigiosi importanti siano stati oggetto di uno studio approfondito, che il

rapporto si fondi su esami completi, che consideri parimenti le censure

espresse dal paziente, che sia stato approntato in piena conoscenza

dell'incarto (anamnesi), che la descrizione del contesto medico sia chiara e

che le conclusioni del perito siano ben motivate.

Determinante

quindi per stabilire se un rapporto medico ha valore di prova non è né l'origine

del mezzo di prova, né la denominazione, ad esempio quale perizia o rapporto

(STF 8C_828/2007 del 23 aprile 2008; STFA I 462/05 del 25 aprile 2007; STFA U

329/01 e U 330/01 del 25 febbraio 2003; DTF 125 V 352 consid. 3a; DTF 122 V 160

consid. 1c; Meyer-Blaser, Die Rechtspflege in der Sozialversicherung, BJM

1989 pag. 31; Pratique VSI 3/1997 pag. 123), bensì il

suo contenuto (DTF 122 V 160 in fine con rinvii).

A

proposito delle perizie mediche eseguite nell'ambito della procedura

amministrativa, il TFA ha stabilito che, nell'ipotesi in cui sono state

eseguite da medici specializzati riconosciuti, hanno forza probatoria piena se

giungono a conclusioni logiche e sono state realizzate sulla base di

accertamenti approfonditi, fintanto che indizi concreti non inducono a

ritenerle inaffidabili (DTF 123 V 176; DTF 122 V 161, DTF 104 V 212; SVR 1998

IV Nr. 1 pag. 2; SZS 1988 pagg. 329 e 332; ZAK 1986 pag. 189; Locher, Grundriss des Sozialversicherungsrechts, Berna 1994, pag. 332).

In una sentenza pubblicata

nella Pratique VSI 2001 pag. 106 segg., il TFA ha però ritenuto conforme al

principio del libero apprezzamento delle prove definire delle direttive per la

valutazione di determinate forme di rapporti e perizie. In particolare per

quanto concerne le perizie giudiziarie, la giurisprudenza ha statuito che il

giudice non si scosta senza motivi imperativi dalla valutazione degli esperti,

il cui compito è quello di mettere a disposizione del tribunale le loro

conoscenze specifiche e di valutare da un punto di vista medico una certa

fattispecie. Ragioni che possono indurre a non fondarsi su un tale referto sono

ad esempio la presenza di affermazioni contraddittorie, il contenuto di una

superperizia, altri rapporti contenenti validi motivi per farlo (Pratique VSI

2001 pag. 108 consid. 3b)aa e riferimenti citati; STFA

I 462/05 del 25 aprile 2007; STFA U 329/01 ed U 330/01 del 25 febbraio 2003).

Nella

DTF 125 V 351 (= SVR 2000 UV Nr. 10 pag. 33 segg.), la Corte federale ha ribadito che ai rapporti allestiti da medici alle dipendenze di

un'assicurazione deve essere riconosciuto pieno valore probante, a condizione

che essi si rivelino essere concludenti, compiutamente motivati, di per sé

scevri di contraddizioni e, infine, non devono sussistere degli indizi che

facciano dubitare della loro attendibilità. Il solo fatto che il medico

consultato si trovi in un rapporto di dipendenza con l'assicuratore non

permette già di metterne in dubbio l'oggettività e l'imparzialità. Devono

piuttosto esistere delle particolari circostanze che permettano di ritenere

come oggettivamente fondati i sospetti circa la parzialità dell'apprezzamento.

Lo

stesso vale per le perizie fatte esperire da medici esterni (DTF 104 V 31; RAMI

1993 pag. 95).

Le

perizie affidate dagli organi dell'AI o dagli assicuratori privati, in sede di

istruttoria amministrativa, a medici esterni o a servizi specializzati

indipendenti, i quali fondano le proprie conclusioni su indagini approfondite e

giungono a risultati concludenti, dispongono di forza probatoria piena, a meno

che non sussistano indizi concreti a mettere in causa la loro credibilità

(Pratique VSI 2001 pag. 109 consid. 3b)bb; STF 8C_535/2007 del 25 aprile 2008; STFA I 462/05 del 25 aprile 2007).

Per quel

che concerne il Servizio di Accertamento Medico (SAM) dell’assicurazione

invalidità, l’Alta Corte nella DTF 132 V 376 ha rilevato che se un Centro d'accertamento medico è incaricato di rendere una perizia, devono

essere osservati i diritti di partecipazione conferiti dall'art. 44 LPGA

(consid. 6 e 7).

In merito

al valore probatorio delle perizie amministrative dei servizi medici di

accertamento (SAM), sotto il profilo dell'indipendenza, dell'equità del processo

e della parità delle armi, in una sentenza pubblicata in DTF

136 V 376 il Tribunale Federale ha specificato che la qualità formale di

parte dell'organo esecutivo dell'assicurazione per l'invalidità nella procedura

giudiziaria, rispettivamente la sua legittimazione a presentare ricorso in

materia di diritto pubblico, non consentono di considerare come atti di parte

le prove assunte dall'amministrazione nella precedente fase non contenziosa.

In una

sentenza di principio 9C_243/2010 del 28 giugno 2011, pubblicata in DTF 137 V

210, il Tribunale federale ha preso posizione sulle critiche della

giurisprudenza federale relativa al valore probatorio delle perizie dei Servizi

di accertamento medico (SAM; Art. 72 bis cpv. 1 OAI), dal profilo della

conformità alla CEDU e alla Costituzione, formulate soprattutto nel parere del

Prof. Dr. iur. Jörg Paul Müller e del Dr. iur Johannes Reich dell’11 febbraio

2010.

L’Alta

Corte è arrivata alla conclusione che l’acquisizione delle basi mediche per

poter emettere una decisione attraverso perizie effettuate da istituti esterni

come i SAM nell’assicurazione invalidità svizzera, come pure il loro utilizzo

nelle procedure giudiziarie é di per sé conforme alla Costituzione e alla

Convenzione (consid. 2.1-2.3). D’altra parte il Tribunale federale ha

riconosciuto che attraverso tali perizie vengono messe in pericolo in modo

latente le garanzie procedurali, visto il potenziale di ricavi dell’attività

dei SAM nei confronti dell’assicurazione invalidità e con ciò anche della loro dipendenza

economica (consid. 2.4). La nostra Massima Istanza ha perciò ritenuto

necessario adottare dei correttivi:

(a

livello amministrativo)

-

assegnazione a caso dei mandati di perizia ai SAM (consid. 3.1),

-

differenze minime delle tariffe della perizia (consid. 3.2),

-

miglioramento e uniformizzazione dei criteri di qualità e di controllo (consid.

3.3),

-

rafforzamento dei diritti di partecipazione:

-- in

caso di divergenze l’amministrazione deve ordinare la perizia attraverso una

decisione incidentale impugnabile davanti al Tribunale cantonale delle

assicurazioni o al Tribunale federale amministrativo (consid. 3.4.2.6;

cambiamento della giurisprudenza secondo DTF 132 V 93);

-- alla

persona assicurata spettano precedentemente i diritti di partecipazione alla

procedura (ad esempio: quello di esprimersi sui quesiti peritali; consid.

3.4.2.9; cambiamento della giurisprudenza secondo DTF 133 V 446);

(a

livello dell’autorità giudiziaria di prima istanza)

In caso

di accertata necessità di ulteriori chiarimenti, il Tribunale cantonale o il

Tribunale federale amministrativo devono per principio essi stessi ordinare una

perizia medica (consid. 4.4.1.3 e 4.4.1.4; cambiamento della giurisprudenza

secondo DLA 1997

Nr. 18 p.

85, C 85/95 consid. 5d con riferimenti, sentenza H 355/99 del 11 aprile 2000 consid.

3b), i cui costi sono posti a carico dell’assicurazione invalidità (consid.

4.4.2).

Infine,

il Tribunale federale ha concluso che le perizie raccolte secondo il vecchio

standard processuale non perdono di per sé il loro valore probatorio. Piuttosto

si dovrà decidere nel contesto dell’esame del singolo caso, alla luce delle sue

specifiche caratteristiche e delle critiche sollevate nel ricorso, se il fatto

di fondarsi esclusivamente sui mezzi di prova disponibili per prendere la

decisione impugnata è o no conforme al diritto federale (consid. 6). (Sul tema

cfr. STF 9C_120/2011 del 25 luglio 2011).

Per quel che riguarda i

rapporti del medico curante, secondo la generale esperienza della vita, il

giudice deve tenere conto del fatto che, alla luce del rapporto di fiducia

esistente con il paziente, il medico curante attesterà, in caso di dubbio, in

favore del suo paziente (STF 8C_828/2007 del 23 aprile 2008; DTF 125 V 353

consid. 3a)cc); Pratique VSI

2001 pag. 109 consid. 3a)cc; Meyer-Blaser, Rechtsprechung des Bundesgericht im

Sozialversicherungsrecht, Zurigo 1997, pag. 230).

Va ancora ricordato che se vi sono dei rapporti

medici contraddittori, il giudice non può evadere la procedura senza valutare

l'intero materiale ed indicare i motivi per cui egli si fonda su un rapporto

piuttosto che su un altro (STF 8C_535/2007 del 25 aprile 2008, STFA I 462/05 del 25 aprile 2007).

Va ancora rilevato che,

affinché un esame medico in ambito psichiatrico sia

ritenuto affidabile, esso deve adempiere diverse condizioni (D. Cattaneo, “La

promozione dell'autonomia del disabile: esempi scelti dalle assicurazioni

sociali”, in RDAT II-2003, pag. 571 seg., in particolare la nota 158, pag.

628-629, nella quale vengono citate alcune sentenze federali e cantonali, in

particolare la DTF 127 V 294; cfr. D. Cattaneo, “Le perizie nelle assicurazioni

sociali” in Le perizie giudiziarie Ed. CFPG, Lugano e Helbing &

Lichtenhahn, Basilea 2008 pag, 203 e segg. (249-254).

In quest’ultima

sentenza l'Alta Corte ha fatto proprie le considerazioni di Mosimann. In

particolare, secondo questo autore (Somatoforme Störungen: Gerichte und

[psychiatrische] Gutachten, in: SZS 1999 pag. 105 ss), in ambito psichiatrico

l’esperto deve innanzitutto porre una diagnosi secondo una classificazione riconosciuta

e pronunciarsi sulla gravità dell'affezione.

Il

perito deve anche valutare l'esigibilità della ripresa di un'attività lucrativa

da parte dell'assicurato. Tale prognosi deve tener conto di diversi criteri,

quali il carattere premorboso, l'affezione psichica e quelle organiche

croniche, la perdita d'integrazione sociale, un eventuale profitto tratto dalla

malattia, il carattere cronico della malattia, la durata pluriennale della

stessa con sintomi stabili o in evoluzione e l'impossibilità di ricorrere a

trattamenti medici secondo la regola d'arte. La prognosi sfavorevole deve

essere fatta in base all’insieme dei succitati criteri.

Inoltre, l'esperto deve

esprimersi sull'aspetto psicosociale della persona esaminata.

Del resto, un rifiuto di

una rendita deve ugualmente basarsi su diversi criteri, tra i quali le

divergenze tra i dolori descritti e quelli osservati, le allegazioni

sull'intensità dei dolori la cui descrizione rimane sul vago, l'assenza di una

richiesta di cura, le evidenti divergenze tra le informazioni fornite dal paziente

e quelle risultanti dall'anamnesi, il fatto che le lamentele molto dimostrative

lascino l'esperto insensibile, come pure le allegazioni di grandi handicap nonostante

un ambiente psico-sociale intatto (STCA inedita 27 settembre 2001, inc.

32.1999.124).

2.11. Questo

Tribunale, chiamato a verificare se lo stato di salute del ricorrente è stato

accuratamente vagliato dall’amministrazione prima dell’emissione della

decisione impugnata, dopo attenta analisi della documentazione medica agli

atti, deve concludere che non vi è motivo per distanziarsi dalla valutazione

Considerandi

peritale pluridisciplinare dei medici del SAM, da considerare dettagliata,

approfondita e quindi rispecchiante i parametri giurisprudenziali sopra

ricordati.

Nel rapporto peritale del 27 gennaio 2011, i

medici del SAM, tenuto conto delle affezioni somatiche e psichiche accertate in

sede peritale, hanno ritenuto l’interessato inabile al lavoro al 50% sia nella

sua precedente attività di piastrellista (doc. 56-21), sia in qualsiasi

attività leggera adeguata, rispettosa dei suoi limiti funzionali (doc. 56-23),

a partire dal mese di marzo 2010.

Il TCA

non ha motivo per distanziarsi da queste conclusioni, che, del resto, dal

profilo somatico, non sono state smentite da altre certificazioni

medico-specialistiche attestanti delle patologie maggiormente invalidanti.

Va qui

ricordato che se, da una parte, la

procedura davanti al TCA è retta dal principio inquisitorio, secondo cui i

fatti rilevanti per il giudizio devono essere accertati d'ufficio dal giudice,

dall’altra si rileva che questo principio non è però assoluto, atteso che la

sua portata è limitata dal dovere delle parti di collaborare all'istruzione della

causa (DTF 122 V 158 consid. 1a, 121 V 210 consid. 6c con riferimenti).

Il dovere processuale di collaborazione comprende

in particolare l'obbligo delle parti di apportare – ove ciò fosse ragionevolmente

esigibile – le prove necessarie, avuto riguardo alla natura della disputa e ai

fatti invocati, ritenuto che altrimenti rischiano di dover sopportare le

conseguenze della carenza di prove (DTF 117 V 264 consid. 3b con riferimenti).

Quanto

all’aspetto psichiatrico, l’assicurato si è dapprima limitato a criticare le

conclusioni peritali dei medici del SAM producendo un referto, dell’8 ottobre

2011, del dr. __________, dal quale emerge che l’interessato ha presentato

un’incapacità lavorativa dell’80% a partire dal 30 settembre 2009 (doc. A5).

A fronte di questo rapporto medico, nelle

annotazioni del 3 novembre 2011, il dr. __________ del SMR ha ritenuto che “dal

punto di vista medico non si portano argomenti oggettivi che modifichino la

nostra precedente valutazione basata su perizia SAM” (doc. 88-1).

Il TCA concorda

con queste considerazioni espresse dal dr. __________ del SMR, ritenuto che, del

resto, nel referto peritale del 28 dicembre 2010, il dr. __________ ha

espressamente rilevato che lo psichiatra curante dell’interessato, dr. __________,

aveva certificato un’inabilità lavorativa dell’80% a partire dal 30 settembre

2009.

(cfr. doc. 56-38), considerando egli stesso giustificata un’inabilità

lavorativa dell’80% dal 30 settembre 2009 al 28 febbraio 2010 (doc. 56-41).

A partire

dal 1° marzo 2010, per contro, il dr. __________ ha ritenuto l’assicurato

inabile al lavoro nella misura del 50%, sottolineando come “il decorso

dell’attuale episodio depressivo è stato altalenante, ma nel corso del 2010 è

stato evidenziato un miglioramento complessivo, riconosciuto dallo stesso

assicurato. Soprattutto si assiste ad una riduzione della fobia sociale che

presentava e dell’impatto che il quadro aveva sulle funzioni volitive. Si

mantengono abbastanza conservate le funzioni biologiche e quelle cognitive”

(doc. 56-40).

L’assicurato

ha poi prodotto, in corso di causa, un referto, datato 20 giugno 2012, nel

quale la dr.ssa __________, spec. FMH in psichiatria e psicoterapia, poste le

diagnosi di “sindrome affettiva bipolare, attuale episodio misto (ICD10-F31.6),

dal 14 febbraio 2012 al 15 maggio 2012; sindrome affettiva bipolare, attuale

episodio depressivo di media gravità (ICD10-F31.3), dal 31 maggio 2012 al

continua”, ha ritenuto l’interessato inabile al lavoro nella misura “del 100%

per un’attività lavorativa a scopo lucrativo dal 14 febbraio 2012 al continua,

per un tempo indeterminato” (doc. B1).

Nelle annotazioni del 9 agosto 2012, il dr. __________

e la dr.ssa __________ del SMR, dopo avere confermato la correttezza delle

conclusioni peritali alle quali sono giunti i medici del SAM, hanno rilevato

che il referto della dr.ssa __________ “riporta un possibile peggioramento

dello stato di salute, ma a partire da febbraio 2012” (doc. X/bis).

Ora, va

qui ricordato che per costante giurisprudenza, il

giudice delle assicurazioni sociali valuta la legalità della decisione

deferitagli sulla base della situazione di fatto esistente al momento in cui

essa venne emanata – in concreto il 6 febbraio

2012.

– quando si ritenga che fatti verificatisi ulteriormente possono

imporsi quali elementi di accertamento retrospettivo della situazione anteriore

alla decisione resa (SVR 2003 IV n. 25 consid. 1.2; DTF 130 V 140 e 129 V 4

consid. 1.2, 127 V 467 consid. 1, 121 V 366 consid. 1b).

In concreto, il possibile peggioramento, dal profilo psichiatrico,

dello stato di salute dell’interessato è, in ogni caso, come indicato

dall’amministrazione, successivo alla decisione impugnata e non può quindi

essere preso in considerazione nella presente procedura. Come giustamente

indicato dall’amministrazione nelle osservazioni del 13 agosto 2012, tuttavia,

l’Ufficio AI dovrà esaminare il possibile peggioramento delle condizioni

psichiatriche dell’assicurato nel periodo successivo alla decisione impugnata,

come attestato dalla dr.ssa __________ (doc. X).

In

considerazione, dunque, del referto specialistico della dr.ssa __________ e

delle annotazioni del SMR, il TCA ritiene opportuno trasmettere

all’amministrazione gli atti affinché proceda ad una revisione d’ufficio

secondo le indicazioni del dr. __________ e della dr.ssa __________ del SMR (cfr.

art. 87 cpv. 2 OAI).

Alla luce

di quanto sopra esposto, sulla base delle affidabili e concludenti risultanze

dei periti interpellati dall’amministrazione, le quali hanno permesso di

vagliare accuratamente lo stato di salute dell’interessato e richiamato inoltre

l'obbligo che incombe all'assicurato di intraprendere tutto quanto sia ragionevolmente

esigibile per ovviare alle conseguenze del discapito economico cagionato dal

danno alla salute (DTF 123 V 233 consid. 3c, 117 V 278 consid. 2b, 400 e i

riferimenti ivi citati; Riemer‑Kafka, Die Pflicht zur

Selbstverantwortung, Friborgo 1999, pagg. 57, 551 e 572; Landolt, Das

Zumutbarkeitsprinzip im schweizerischen Sozialversicherungsrecht, tesi Zurigo

1995, pag. 61; DTF 113 V 28 consid. 4a e sentenze ivi citate; cfr. anche Meyer Blaser, Rechtsprechung des

Bundesgerichts zum IVG, Zurigo 1997, pag. 221), il TCA ritiene dimostrato con

il grado della verosimiglianza preponderante valido nell'ambito delle assicurazioni

sociali (DTF 126 V 360; DTF 125 V 195 consid. 2 e i riferimenti ivi citati, 115

V 142 consid. 8b, 113 V 323 consid. 2a, 112 V 32 consid. 1c, 111 V 188 consid.

2b), che, per lo meno fino al momento di emanazione

della decisione impugnata, che delimita il potere cognitivo del giudice,

l'assicurato ha presentato, come stabilito dai medici del SAM, sia nella sua

professione di piastrellista che in qualsiasi attività adatta, una totale

inabilità lavorativa dal 1° gennaio 2006 fino alla fine del mese di febbraio

2006; un’inabilità lavorativa del 50% dal 1° marzo 2006; una totale inabilità

lavorativa dal 3 agosto 2007 al 2 settembre 2008; un’inabilità lavorativa del

50% dal 3 settembre 2008 al 2 giugno 2009; una inabilità lavorativa del 100%

dal 3 giugno 2009 al 29 settembre 2009; un’inabilità lavorativa dell’80% dal 30

settembre 2009 al 28 febbraio 2010 e, infine, un’inabilità lavorativa del 50% a

partire dal mese di marzo 2010.

In simili

condizioni non è necessario procedere a ulteriori atti istruttori, segnatamente

alla perizia medica postulata dal ricorrente in sede ricorsuale, in via

subordinata (cfr. doc. I) e ribadita nello scritto del 30 agosto 2012 (doc.

XII).

Va

qui ricordato che, quando

l'istruttoria da effettuare d'ufficio conduce l'amministrazione o il giudice,

in base ad un apprezzamento coscienzioso delle prove, alla convinzione che la

probabilità di determinati fatti deve essere considerata predominante e che

altri provvedimenti probatori più non potrebbero modificare il risultato, si

rinuncerà ad assumere altre prove (valutazione anticipata delle prove cfr.

Kölz/Häner, Verwaltungsverfahren und Verwaltungsrechtspflege des Bundes, pag.

47.

n. 63, Gygi, Bundesverwaltungsrechtspflege, 2° ed., pag. 274, si veda pure

DTF 122 II consid. 469 consid. 41; 122 III 223 consid. 3; 119 V 344 consid. 3c

con riferimenti). Un tale modo di procedere non lede il diritto di essere

sentito conformemente all'art. 29 cpv.2 Cost. (DTF 124 V 94 consid. 4b, 122 V 162 consid. 1d, 119 V 344

consid. 3c con

riferimenti).

2.12

Si tratta ora

di esaminare le conseguenze del danno alla salute dal profilo economico.

Secondo

la giurisprudenza, per il raffronto dei redditi fa stato il momento dell’inizio

dell’eventuale diritto alla rendita (cfr. DTF 129 V 222; cfr., pure, STFA del 26 giugno 2003 nella causa R. consid.

3.

, I 600/01, del 3 febbraio 2003 nella causa R., I 670/01 pubblicata in SVR

2002.

IV Nr. 24, del 18 ottobre 2002 nella causa L. consid. 3.1, I 761/01

pubblicata in SVR 2003 IV Nr. 11 e del 9 agosto 2002 nella causa S. consid.

3.

, I 26/02; cfr., inoltre, STFA del 13 giugno 2003 nella causa G. consid.

4.

, I 475/01).

Ai sensi

dell'art. 29 cpv. 1 LAI, in vigore dal 1° gennaio 2008, il diritto alla rendita nasce al più

presto dopo sei mesi dalla data in cui l’assicurato ha rivendicato il diritto

alle prestazioni conformemente all’articolo 29 capoverso 1 LPGA, ma al più

presto a partire dal mese seguente il compimento dei 18 anni (cfr., sul tema, U. Meyer, “Bundesgesetz über die

Invalidenversicherung (IVG)”, in: Rechtsprechung

des Bundesgerichts zum Sozialversicherungsrecht, 2010, ad art. 29, pag. 360

segg.).

Il Tribunale federale, in una sentenza 9C_583/2010 del 22

settembre 2011, ha precisato che l’art. 29 cpv. 1 LAI, nel

tenore in vigore dal 1° gennaio 2008, non si applica, tuttavia, nei casi

in cui, come nella fattispecie che era chiamato a giudicare - nella quale

l’assicurato era da ritenere totalmente inabile al lavoro a partire dal 2

ottobre 2005, ma aveva presentato la propria richiesta di prestazioni solo in

data 18 aprile 2008 - il periodo di attesa è iniziato a decorrere prima del 1°

gennaio 2008: in tale evenienza, il Tribunale federale ha osservato che la

questione deve essere risolta alla luce dell’art. 48 cpv. 2 vLAI, il quale

prevedeva che “se l’assicurato si annuncia più di dodici mesi dopo l’inizio del

diritto, le prestazioni sono assegnate soltanto per i dodici mesi precedenti la

richiesta, in deroga all’art. 24 capoverso 1 LPGA. Esse sono assegnate per un

tempo anteriore, se l’assicurato non poteva conoscere i fatti motivanti il

diritto e presenta la richiesta entro 12 mesi da quando ne ha avuto

conoscenza”.

L’Alta Corte ha al riguardo rilevato quanto segue:

" (…)

4.1

Selon l'art. 29 al. 1 LAI, en vigueur depuis le

1er janvier 2008, le droit à la rente prend naissance au plus tôt à l'échéance

d'une période de six mois à compter de la date à laquelle l'assuré a fait

valoir son droit aux prestations conformément à l'art. 29 al. 1 LPGA, mais pas

avant le mois qui suit le 18e anniversaire de l'assuré. Cette réglementation

n'est toutefois pas applicable dans les cas où, comme en l'espèce, le délai

d'attente a commencé à courir avant le 1er janvier 2008 (sur ce sujet, voir

l'arrêt 8C_233/2010 du 7 janvier 2011, consid. 4, résumé in RSAS 2011 p. 298, ainsi

que l'arrêt 8C_262/2010 du 12 janvier 2011,

consid. 3, résumé in RSAS 2011 p. 297).

Le litige doit ainsi être tranché à la lumière de

l'art. 48 al. 2 aLAI. D'après cette disposition, si l'assuré présente sa

demande plus de douze mois après la naissance du droit, les prestations, en

dérogation à l'art. 24 al. 1 LPGA, ne sont allouées que pour les douze mois

précédant le dépôt de la demande. Elles sont allouées pour une période

antérieure si l'assuré ne pouvait pas connaître les faits donnant droit à prestation

et qu'il présente sa demande dans les douze mois dès le moment où il en a eu

connaissance.

Selon la jurisprudence (cf. arrêt 9C_82/2007 du 4

avril 2008, consid. 2, connu de la juridiction cantonale), l'art. 48 al. 2

seconde phrase LAI s'applique lorsque l'assuré ne savait pas et ne pouvait pas

savoir qu'il était atteint, en raison d'une atteinte à la santé physique ou

mentale, d'une diminution de la capacité de gain dans une mesure propre à lui

ouvrir le droit à des prestations. Cette disposition ne concerne en revanche

pas les cas où l'assuré connaissait ces faits mais ignorait qu'ils donnent

droit à une rente de l'assurance-invalidité (ATF 102 V

112.

consid. 1a p. 113). Autrement dit, les « faits ouvrant droit à des

prestations (que) l'assuré ne pouvait pas connaître », au sens de l'art. 48 al.

2.

seconde phrase aLAI, ou ceux donnant droit à des prestations, au sens de

l'art. 48 al. 2 seconde phrase LAI, sont ceux qui n'étaient objectivement pas

reconnaissables, mais non ceux dont l'assuré ne pouvait subjectivement pas

saisir la portée (ATF 100 V 114 consid. 2c p.

119.

sv; RCC 1984 p. 419 consid. 1 p. 420 sv).

Une restitution de délai doit également être

accordée si l'assuré a été incapable d'agir pour cause de force majeure - par

exemple en raison d'une maladie psychique entraînant une incapacité de

discernement (ATF 108 V 226 consid. 4 p. 228

sv; consid. 1b de l'arrêt M. du 22 mars 2001, I 264/00) - et qu'il présente une

demande de prestations dans un délai raisonnable après la cessation de

l'empêchement. Il faut encore qu'il s'agisse d'une impossibilité objective,

s'étendant sur la période au cours de laquelle l'assuré se serait

vraisemblablement annoncé à l'assurance-invalidité s'il l'avait pu, et non

d'une difficulté ou d'un motif subjectif, comme celui d'ignorer son droit ou de

mal concevoir ses intérêts (ATF 102 V 112

consid. 2a p. 115; RCC 1984 p. 419 consid. 1 p. 420 sv).”

Il Tribunale federale ha ribadito il concetto

nella sentenza 9C_473/2011 del 14 maggio 2012, nella quale ha indicato che, in

deroga all’articolo 29 cpv. 1 LAI (nel nuovo tenore in vigore dal 1° gennaio

2008) e conformemente a quanto stabilito nella lettera circolare n° 253 del 12

dicembre 2007 dell’UFAS, l’assicurato, inabile al lavoro al 100% da aprile 2007

e che aveva presentato all’amministrazione una nuova domanda di prestazioni ben

prima del 31 dicembre 2008, avesse diritto ad una rendita a partire dal 1°

aprile 2008, alla scadenza dell’anno di carenza.

In una lettera circolare n. 253 del 12 dicembre 2007, l’Ufficio

Federale delle Assicurazioni Sociali (UFAS), ha segnalato quanto segue a

proposito dell’entrata in vigore della 5a revisione dell’AI e del diritto

transitorio:

" Rente

Survenance du cas d’assurance avant le 1er janvier

2008.

Si le cas d’assurance se produit avant le 1er

janvier 2008, c’est l’ancien droit qui s’applique. Cela signifie que la

personne assurée peut encore déposer une demande de prestations auprès de l’AI

dans les douze mois après la naissance du droit, sans perte de prestations de

rente (art. 48, al. 2, aLAI).”

Nello stesso senso, cfr. anche lettera circolare AI n. 300 del 15

luglio 2011 dell’UFAS, concernente “termini di perenzione e diritto

transitorio”.

2.13

Nel caso di

specie, come visto (cfr. consid. 2.8.), dal rapporto del dr. __________ del SMR

emerge che l’assicurato ha presentato una incapacità lavorativa di lunga durata

a partire dal mese di luglio 2005.

Pertanto,

in applicazione dell'art. 29 cpv. 1 lett. b LAI (nella

versione in vigore fino al 31 dicembre 2007), l’anno di

carenza è giunto a termine nel mese di luglio 2006 e, a quel momento,

l’assicurato era inabile al lavoro al 50%.

Di

conseguenza, l’assicurato avrebbe avuto potenzialmente diritto a una rendita di

invalidità a far tempo dal 1° luglio 2006.

Nel caso

di specie, tuttavia, un tale diritto - a prescindere, come verrà esposto di

seguito (cfr. consid. 2.14.), dalla questione della domanda di prestazioni

tardiva presentata dall’interessato - non sarebbe comunque sorto, dato che dal

raffronto dei redditi relativi all’anno 2006 non emerge un grado di invalidità

pensionabile.

2.13.1

Per quel che

concerne il reddito da valido, il cui importo non è del resto

stato contestato in sede di ricorso (doc. I), il consulente in integrazione

incaricato ha tenuto conto di un salario (2006) di fr. 37’880 (doc. 61-1),

calcolato effettuando una media dei redditi conseguiti dall’assicurato nei

cinque anni precedenti il danno alla salute (periodo 2000-2004).

Il TCA

non ha motivo per discostarsi da tale importo.

Del

resto, va fatto presente che la giurisprudenza ritiene adeguato tener conto della

media dei redditi percepiti negli ultimi cinque anni (cfr. U. Meyer,

Rechtsprechung des bundesgerichts zum Sozialversicherungsrecht, Bundesgesetz

über die Invalidenversicherung (IVG), 2° ed. 2010, pag. 306; STF 9C_886/2011 e

9C_899/2011 del 29.6.2012;9C_361/2009 del 19 agosto 2009 consid. 4.2.; RCC

1985.

pag. 474).

2.13.2

Per quanto

riguarda invece il reddito da invalido, va ricordato che lo stesso è determinato sulla

base della situazione professionale concreta dell'interessato, a condizione

però che quest'ultimo sfrutti in maniera completa e ragionevole la capacità

lavorativa residua e che il reddito derivante dall'attività effettivamente

svolta sia adeguato e non costituisca un salario sociale ("Soziallohn")

(DTF 126 V 76 consid. 3b/aa e riferimenti).

Se

invece non esiste un siffatto guadagno, in particolare perché l'assicurato non

ha intrapreso una attività lucrativa da lui esigibile, il reddito da invalido,

da contrapporre a quello da valido nella determinazione del grado di

invalidità, può essere ricavato dai rilevamenti statistici ufficiali, editi

dall'Ufficio federale di statistica, che si riferiscono agli stipendi medi

nelle principali regioni e categorie di lavoro (DTF 126 V 76 consid. 3b/bb; RCC

1991.

p. 332 consid. 3c, 1989 p. 485 consid. 3b).

Inoltre,

va rilevato che, secondo la giurisprudenza federale, per gli assicurati che, a

causa della particolare situazione personale o professionale (affezioni

invalidanti, età, nazionalità e tipo di permesso di dimora, grado di

occupazione ecc.), non possono mettere completamente a frutto la loro capacità

residua nemmeno in lavori leggeri e che pertanto non riescono di regola a

raggiungere il livello medio dei salari sul mercato, viene operata una riduzione

percentuale sul salario teorico statistico. Il TFA ha

precisato, al riguardo, come una deduzione globale massima del 25% del salario

statistico permettesse di tener conto delle varie particolarità suscettibili di

influire sul reddito del lavoro. Inoltre, chiamato a pronunciarsi sulla

deduzione globale, la quale procede da una stima che l'amministrazione deve

succintamente motivare, il giudice non può senza valido motivo sostituire il

suo apprezzamento a quello degli organi dell'assicurazione (DTF 126 V 80

consid. 5b/cc).

L’Alta

Corte ha stabilito che sono esclusivamente applicabili, in difetto di

indicazioni economiche concrete, i dati salariali nazionali risultanti dalla

tabella di riferimento TA1 dell’inchiesta sulla struttura dei salari edita dall’Ufficio

federale di statistica e non i valori desumibili dalla tabella TA13, che

riferisce dei valori in relazione alle grandi regioni (SVR 2007 UV nr. 17, STFA

del 5 settembre 2006 nella causa P., I 222/04).

Con

sentenza del 7 aprile 2008 (32.2007.165) questa Corte, fondandosi sulla

sentenza U 8/7 del 20 febbraio 2008, ha stabilito che “(…) quando il salario

da valido conseguito in Ticino in una determinata professione è inferiore al

salario medio nazionale in quella stessa professione, anche il reddito da

invalido va ridotto nella medesima percentuale (al riguardo cfr. L. Grisanti,

art.cit., in RtiD II-2006 pag. 311 seg., in particolare pag. 326-327) (…)”.

In

applicazione della giurisprudenza sviluppata nella sentenza del 7 aprile 2008

(inc. 32.2007.165), utilizzando i dati forniti dalla tabella TA1 2006 elaborata

dall'Ufficio federale di statistica, il ricorrente, il ricorrente, svolgendo

nel 2006 una professione che presuppone qualifiche inferiori nel settore

privato svizzero (a proposito della rilevanza delle condizioni salariali nel

settore privato, cfr. RAMI 2001 U 439, p. 347ss. e SVR 2002 UV 15, p. 47ss.),

avrebbe potuto realizzare, in media, un salario mensile lordo pari a fr. 4’732.

Riportando

questo dato su 41.7 ore (cfr. tabella B 9.2, pubblicata

in La Vie économique, 11-2007, p. 98), esso ammonta a fr.

4'933.11 mensili oppure a fr. 59'197.32 per l'intero anno (fr. 4'933.11 x 12,

ritenuto che la quota di tredicesima è già compresa, cfr. STFA del 18 febbraio

1999.

nella causa B., U 274/98, p. 5 consid. 3a).

Ritenuto che, come visto in precedenza, da un

punto di vista medico, l’assicurato poteva esercitare, a partire dal 1° marzo

2006, un’attività adeguata al 50%, il reddito statistico citato va ridotto del

50% e ammonta a fr. 29'598.66 (fr. 59'197.32 ridotti del 50%).

2.13.3

In ossequio

alla giurisprudenza federale, occorre, in seguito, esaminare le circostanze

specifiche del caso concreto (limitazione addebitabile al danno alla salute,

età, anni di servizio, nazionalità e tipo di permesso di dimora, grado

d'occupazione, cfr. DTF 126 V 80 consid. 5b/bb) e, se del caso, procedere ad

una riduzione percentuale del salario statistico medio. La riduzione massima

consentita ammonta al 25%, percentuale che consente "… di tener conto delle

varie particolarità che possono influire sul reddito del lavoro" (cfr. DTF

126.

V 80 consid. 5b/cc).

In una

sentenza I 147/05 del 25 luglio 2005, consid. 2, il TFA ha proceduto ad una

riduzione del 15% sul reddito statistico da invalido, trattandosi di un

assicurato straniero, nato nel 1953 e al beneficio di un permesso di domicilio,

che, a causa del danno alla salute, era stato giudicato in grado di svolgere

un’attività adeguata in misura del 60%.

La nostra Corte federale ha ritenuto suscettibili di incidere sul livello di reddito ancora

conseguibile dall’assicurato, gli impedimenti funzionali derivanti dal danno

alla salute (10%), così come il fatto di poter lavorare soltanto a tempo

parziale (5%).

In

un’altra pronunzia U 420/04 del 25 luglio 2005, consid. 2 - riguardante un

assicurato straniero, nato nel 1961 e al beneficio di un permesso di domicilio,

totalmente abile in attività lavorative leggere da un profilo dell’impegno

fisico - lo stesso TFA ha nuovamente applicato una decurtazione del 15%.

In una

sentenza 35.2004.104 del 25 aprile 2005, il TCA ha fornito alcune indicazioni

circa le modalità secondo le quali deve essere applicata la riduzione

percentuale sul reddito statistico da invalido, argomentando:

"

Su quest’ultimo punto, il TCA ha attentamente

esaminato alcune recenti sentenze federali e ne ha ricavato l’impressione di

una prassi non sempre coerente.

A titolo di esempio, in una sentenza del 14

febbraio 2005 nella causa T., I 594/04, consid. 2.3, il TFA ha indicato che

l’età dell’assicurato (47 anni al momento del rilascio della decisione

impugnata) non rappresentava un fattore di riduzione, stabilendo inoltre che i

lavoratori ausiliari, su un mercato equilibrato del lavoro, vengono richiesti a

prescindere dalla loro età e quindi che, in queste attività, l’età di per sé

non influisce sul livello retributivo.

Per conto, in una pronunzia del 20 gennaio 2005

nella causa R., I 138/04, consid. 4.3., la stessa Alta Corte federale ha applicato una riduzione sul reddito statistico da invalido, trattandosi

di un assicurato di 35 anni, dichiarato completamente abile in attività

semplici e ripetitive nel settore dei servizi, “en regard de l’âge de

l’assuré et des limitations résultant de l’atteinte à sa santé” (la

sottolineatura è del redattore).

In un’altra sentenza del 23 febbraio 2004 nella

causa M., B 67/04, consid. 3.3.2 - concernente un assicurato di 54 anni al

beneficio di un permesso di domicilio - l’Alta Corte non ha ritenuto che l’età

costituisse un fattore di riduzione.

Del resto, con riferimento all’art. 28 cpv. 4

OAINF (cfr. consid. 2.4.), la giurisprudenza federale ha stabilito che questa

disposizione torna applicabile agli assicurati che, alla data di inizio della

rendita di invalidità, hanno un’età attorno ai 60 anni (cfr. DTF 123 V 419

consid. 1b; SVR 1995 UV 35, p. 105 consid. 2b).

Al fine di garantire l’uguaglianza di trattamento

fra assicurati (circa la necessità di introdurre dei criteri obiettivi allo

scopo di evitare disparità di trattamento, cfr. DTF 123 V 104 consid. 3e, DTF

115.

V 138ss. consid. 6-7, 405ss., consid. 4-6; STFA del 24 febbraio 2005 nella

causa S., U 80/04, consid. 4.2.1), questo Tribunale – chiamato peraltro, in

talune circostanze, a direttamente quantificare la riduzione percentuale (cfr.,

ad esempio, la STFA del 25 febbraio 2003 nella causa P., U 329 + 330/01) – e

visto che il problema si pone in modo analogo in alcuni importanti settori

delle assicurazioni sociali (assicurazione per l’invalidità, previdenza

professionale, assicurazione contro gli infortuni e assicurazione contro le

malattie), ritiene di dover fornire le seguenti indicazioni.

Ad ognuno dei fattori di rilievo indicati dalla

giurisprudenza federale corrisponde una decurtazione del 5%.

Per quanto riguarda specificatamente la riduzione

percentuale legata alla limitazione addebitabile al danno alla salute,

l’esistenza, in un caso concreto, di impedimenti di una particolare gravità,

che in genere limitano l’assicurato anche nell’esercizio di un’attività

sostitutiva, può comunque giustificare l’applicazione di una riduzione più

elevata (cfr., in questo senso, la STFA del 16 febbraio 2005 nella causa C., I

559/04, consid. 2.2, in cui la Corte federale ha avallato la riduzione decisa

dall’amministrazione (15%), trattandosi di un assicurato abile soltanto

parzialmente in attività leggere, la STFA del 17 febbraio 2005 nella causa B.,

I 1/04, consid. 4.3.4, in cui è stata applicata una decurtazione del 10% per

tenere conto delle difficoltà legate al danno alla salute e la STFA del 23 febbraio 2005 nella causa B., I 632/04, consid. 4.2.2, in cui è stata confermata

una riduzione del 15% per ragioni di salute).

La presenza cumulativa di più fattori legittima

l’applicazione della riduzione massima del 25% (cfr., in questo senso, la STFA del 4 febbraio 2003 nella causa S., U 311/02, consid. 4.3).

Nella già citata sentenza del 23 febbraio 2004

nella causa M., il TFA ha applicato una deduzione globale del 15% motivata

dagli impedimenti legati al danno alla salute, ritenendo assenti gli altri

fattori di riduzione (anni di servizio, nazionalità e tipo di permesso di

dimora, grado di occupazione)." (STCA succitata, consid. 2.11.)

2.13.4

In concreto,

nel rapporto del 7 settembre 2011, il consulente IP ha accordato una riduzione

percentuale del 10% così giustificata: “5% per attività leggera e 5% per altri

fattori di riduzione” (cfr. doc. 74/3-4).

In una

sentenza pubblicata in DTF 137 V 71, il Tribunale federale ha esaminato la

questione del potere d'esame del Tribunale federale e dei tribunali cantonali delle

assicurazioni qualora si tratti di verificare, in materia di assicurazione per

l'invalidità, l'estensione della riduzione operata sul reddito da invalido

accertato sulla base dei dati statistici conformemente alla DTF 126 V 75.

L'Alta

Corte al consid. 5.2 si è così espressa:

"

Contrairement au pouvoir d'examen du Tribunal

fédéral, celui de l'autorité judiciaire de première instance n'est en revanche

pas limité dans ce contexte à la violation du droit (y compris l'excès ou

l'abus du pouvoir d'appréciation), mais s'étend également à l'opportunité de la

décision administrative ("Angemessenheitskontrolle"). En ce qui

concerne l'opportunité de la décision en cause, l'examen porte sur le point de

savoir si une autre solution que celle que l'autorité, dans un cas concret, a

adoptée dans le cadre de son pouvoir d'appréciation et en respectant les

principes généraux du droit, n'aurait pas été plus judicieuse quant à son

résultat. A cet égard, le juge des assurances sociales ne peut, sans motif

pertinent, substituer sa propre appréciation à celle de l'administration; il

doit s'appuyer sur des circonstances de nature à faire apparaître sa propre

appréciation comme la mieux appropriée (ATF 126 V 75 consid. 6 p. 81)."

Tale

percentuale del 10% stabilita dal consulente e non contestata dall’assicurato,

può essere confermata dal TCA.

Questa

soluzione si giustifica tanto più se si considera che per costante

giurisprudenza il Giudice non può scostarsi dalla valutazione

dell’amministrazione senza fondati motivi (cfr. DTF 137 V 71 c. 5.2 pag 73 ss;

DTF 126 V 80 consid. 5b/dd e 6).

Procedendo

al raffronto dei redditi, con riferimento al 2006, partendo da un salario da

invalido di fr. 59'197.32, ritenuta

un’esigibilità dal profilo medico del 50% e ammettendo una riduzione del 10%, il

reddito ipotetico dell’insorgente ammonta, quindi, a fr. 26'638.80.

Confrontando

ora questo dato con l’ammontare del reddito da valido nel medesimo anno di fr. 37'880

(consid. 2.13.), emerge un tasso d’invalidità del 29.68% arrotondato al 30% secondo la giurisprudenza di cui alla DTF 130 V

121.

consid. 3.2. = SVR 2004 UV Nr. 11 pag. 41), percentuale

che non dà diritto ad una rendita di invalidità, come stabilito dall'amministrazione.

2.14

Nella

decisione impugnata, l’Ufficio AI ha assegnato all’assicurato una mezza rendita

di invalidità a partire dal 1° agosto 2007 fino al 31 ottobre 2007, poi

aumentata ad una rendita intera limitatamente al periodo compreso fra il 1°

novembre 2007 e il 31 dicembre 2008 e al successivo periodo compreso fra il 1°

giugno 2009 e il 31 maggio 2010.

Il

patrocinatore ha contestato il modo di agire dell’amministrazione, rilevando,

innanzitutto, che non essendo subentrato alcun cambiamento tra il mese di

ottobre 2007 e il mese di novembre 2007 – mese a partire dal quale egli ha

diritto ad una rendita intera di invalidità (cfr. doc. A-4) - l’assicurato

avrebbe avuto diritto ad una rendita intera già a partire dal mese di ottobre

2007.

(doc. I).

Il TCA

non condivide le critiche del legale dell’assicurato.

L’assicurato

non può, infatti, pretendere di beneficiare, a partire dal 1° ottobre 2007, di

una rendita intera di invalidità, dato che - tenuto conto dell’alternarsi, a

partire dal mese di luglio 2005, di periodi di inabilità lavorativa al 100% con

altri al 50% - l’amministrazione, in applicazione della media retrospettiva, ha

stabilito che il grado di invalidità dell’interessato, nel mese di agosto 2007,

era del 54% (cfr. doc. 74-1), percentuale che dà diritto, a partire dal mese di

agosto 2007, ad una mezza rendita di invalidità, come ritenuto dall’amministrazione.

L’amministrazione

ha, tuttavia, correttamente rilevato che l’inizio dell’erogazione delle

prestazioni non può decorrere dal 1° agosto 2007, ma solo dal 1° ottobre 2007,

essendo la domanda di prestazioni dell’assicurato tardiva.

Come

visto (cfr. consid. 1.1.), infatti, l’interessato ha presentato la propria

richiesta di prestazioni AI “solo” nel mese di ottobre 2008.

Di

conseguenza, dato che nell’ottobre 2008, al momento di presentazione della domanda

di prestazioni, era ampiamente trascorso il periodo di carenza di un anno, la

questione relativa al momento di decorrenza della rendita deve essere risolta,

ai sensi della giurisprudenza esposta al consid. 2.12. - STF 9C_583/2010

del 22 settembre 2011 – applicando l’art. 48 cpv. 2 vLAI.

Pertanto,

il diritto a prestazioni deve essere riconosciuto, in applicazione

dell’art. 48 cpv. 2 vLAI, per i dodici mesi precedenti la richiesta di

prestazioni e, quindi, in ogni caso, a partire dal mese di ottobre 2007.

Quanto all’assegnazione

di una rendita intera di invalidità a partire dal 1° novembre 2007, il TCA

rileva che ciò, come correttamente indicato dall’amministrazione nella

decisione impugnata, deriva dal fatto che lo stato di salute dell’assicurato, a

partire dal mese di agosto 2007, è nuovamente peggiorato, comportando il

passaggio da un’inabilità lavorativa del 50% ad una inabilità al lavoro e,

conseguentemente, al guadagno, del 100%. Questo peggioramento, ai sensi

dell’art. 88a OAI, è stato giustamente preso in considerazione a partire dal 1°

novembre 2007, vale a dire tre mesi dopo il peggioramento della capacità

lucrativa.

Il

patrocinatore del ricorrente ha poi criticato il fatto che il diritto alla

rendita intera sia stato limitato al periodo compreso fra il 1° novembre 2007 e

il 31 dicembre 2008, ritenendo che lo stesso avrebbe dovuto continuare ad

essere riconosciuto anche a partire dal 1° gennaio 2009.

Al

riguardo, il TCA rileva che il diritto ad una rendita intera è stato soppresso

a partire dal 1° gennaio 2009, dato che, dal profilo medico, come risulta dal

referto peritale dei medici del SAM, l’assicurato è stato considerato

nuovamente abile al lavoro al 50% in attività adatte a partire dal 3 settembre

2008.

e, a quel momento, dal raffronto dei redditi, non risultava più un grado

di invalidità pensionabile.

Utilizzando

i dati forniti dalla tabella TA1 2008 elaborata dall'Ufficio federale di

statistica, il ricorrente, svolgendo nel 2008 una professione che presuppone qualifiche

inferiori nel settore privato svizzero (a proposito della rilevanza delle

condizioni salariali nel settore privato, cfr. RAMI 2001 U 439, p. 347ss. e SVR

2002.

UV 15, p. 47ss.), avrebbe potuto realizzare, in media, un salario mensile

lordo pari a fr. 4'806.--.

Riportando

questo dato su 41.6 ore (cfr. tabella B 9.2, pubblicata

in La Vie économique, 7/8-2009, p. 90), esso ammonta a fr.

4'998.24 mensili oppure a fr. 59'978.88 per l'intero anno (fr. 4'998.24 x 12,

ritenuto che la quota di tredicesima è già compresa, cfr. STFA del 18 febbraio

1999.

nella causa B., U 274/98, p. 5 consid. 3a).

Partendo

da un salario da invalido di fr. 59'978.88, ritenuta un’esigibilità dal profilo medico

del 50% e ammettendo una riduzione del 10%, il reddito ipotetico

dell’insorgente ammonta, quindi, a fr. 26'990.45.

Confrontando

ora questo dato con l’ammontare del reddito da valido, nel medesimo anno, dopo

adeguamento - ritenuto che la pratica dell’adeguamento del reddito

all’evoluzione (nominale o reale) dei salari è già stata ritenuta corretta

anche in relazione ai lavoratori indipendenti, cfr. Meyer, op. cit., pag. 303; STF 9C_886/2011

e 9C_899/2011 del 29.6.2012; RCC 1990 pag. 542 e STF I 170/00 del 5 settembre

2000.

- di fr. 39'225.80 (ottenuto aggiornando al

2008.

l’importo di fr. 37'880 relativo al 2006, cfr. consid. 2.13.1.), emerge un

tasso d’invalidità del 31.19% arrotondato al 31% secondo la giurisprudenza di cui alla DTF 130 V 121 consid. 3.2. = SVR

2004.

UV Nr. 11 pag. 41), percentuale che non dà diritto

ad una rendita di invalidità, come

stabilito dall'amministrazione.

L’UAI ha

pertanto agito correttamente, procedendo alla soppressione delle prestazioni,

in applicazione dell’art. 88a OAI – che prevede che se la capacità al guadagno

dell’assicurato o la capacità di svolgere le mansioni consuete migliora oppure

se la grande invalidità o l’assistenza dovuta all’invalidità si riduce, v’è

motivo di ammettere che il cambiamento determinante sopprime, all’occorrenza,

tutto o parte del diritto a prestazioni dal momento in cui si può supporre che

il miglioramento constatato perduri. Lo si deve in ogni caso tenere in

considerazione allorché è durato tre mesi, senza interruzione notevole, e che

presumibilmente continuerà a durare – a partire dal 1° gennaio 2009.

Infine,

il patrocinatore ha contestato la soppressione a partire dal 1° giugno 2010 del

diritto alla rendita intera riconosciuto dall’Ufficio AI all’assicurato

limitatamente al periodo dal 1° giugno 2009 al 31 maggio 2010, ritenendo che

l’interessato avrebbe diritto ad una rendita intera anche dopo questo periodo,

essendo stato ritenuto dal dr. __________ inabile al lavoro all’80% dal 30

settembre 2009 e non essendo quindi giustificata la presunta capacità

lavorativa del 71% considerata dall’amministrazione (doc. XII).

Il TCA

non può concordare con queste critiche del legale dell’assicurato. Va qui

sottolineato che, contrariamente a quanto indicato dal patrocinatore, il grado

di invalidità del 29% calcolato dall’amministrazione corrisponde all’incapacità

lucrativa dell’interessato e non alla sua incapacità lavorativa.

Dal

profilo medico, infatti, come visto in precedenza (cfr. consid. 2.11.), dalla

perizia pluridisciplinare dei medici del SAM è emerso che l’assicurato va

considerato nuovamente abile al lavoro al 50%, a partire dal 1° marzo 2010, sia

come piastrellista che in qualsiasi attività adatta.

Dal

profilo economico, dopo raffronto dei redditi, una tale percentuale di

incapacità lavorativa non dà luogo ad un grado di invalidità pensionabile.

Utilizzando

i dati forniti dalla tabella TA1 2010 elaborata dall'Ufficio federale di

statistica, il ricorrente, svolgendo nel 2010 una professione che presuppone qualifiche

inferiori nel settore privato svizzero (a proposito della rilevanza delle

condizioni salariali nel settore privato, cfr. RAMI 2001 U 439, p. 347ss. e SVR

2002.

UV 15, p. 47ss.), avrebbe potuto realizzare, in media, un salario mensile

lordo pari a fr. 4'901.--

Riportando

questo dato su 41.6 ore (cfr. tabella B 9.2, pubblicata

in La Vie économique, 9-2011, p. 94), esso ammonta a fr. 5'097.04

mensili oppure a fr. 61'164.50 per l'intero anno (fr. 5'097.04 x 12, ritenuto

che la quota di tredicesima è già compresa, cfr. STFA del 18 febbraio 1999

nella causa B., U 274/98, p. 5 consid. 3a).

Partendo

da un salario da invalido di fr. 61'164.50, ritenuta un’esigibilità dal profilo medico

del 50% e ammettendo una riduzione del 10%, il reddito ipotetico

dell’insorgente ammonta, quindi, a fr. 27'524.

Confrontando

ora questo dato con l’ammontare del reddito da valido, nel medesimo anno e dopo

adeguamenti, di fr. 40'363.35 (fr. 39'225.80 (2008) aggiornato al 2010), emerge

un tasso d’invalidità del 31.8% arrotondato al 32% secondo la giurisprudenza di cui alla DTF 130 V

121.

consid. 3.2. = SVR 2004 UV Nr. 11 pag. 41), percentuale

che non dà diritto ad una rendita di invalidità, come stabilito dall'amministrazione.

È

pertanto a ragione che l’Ufficio AI ha soppresso le prestazioni, in

applicazione dell’art. 88a OAI – che prevede che se la capacità al guadagno

dell’assicurato o la capacità di svolgere le mansioni consuete migliora oppure

se la grande invalidità o l’assistenza dovuta all’invalidità si riduce, v’è

motivo di ammettere che il cambiamento determinante sopprime, all’occorrenza,

tutto o parte del diritto a prestazioni dal momento in cui si può supporre che

il miglioramento constatato perduri. Lo si deve in ogni caso tenere in

considerazione allorché è durato tre mesi, senza interruzione notevole, e che

presumibilmente continuerà a durare – a partire dal 1° giugno 2010.

Visto

quanto precede, la decisione impugnata va confermata.

2.15

Secondo

l'art. 29 cpv. 2 Lptca e 69 cpv. 1bis LAI, la procedura di ricorso in caso di

controversie relative all'assegnazione o al rifiuto di prestazioni AI dinanzi

al Tribunale cantonale delle assicurazioni è soggetta a spese. L'entità delle

spese è determinata fra 200.-- e 1'000.-- franchi in funzione delle spese di

procedura e senza riguardo al valore litigioso (DTF 133 V 402; STF 9C_156/2009

del 7 aprile 2009; STF 8C_393/2008 del 24 settembre 2008).

Visto

l'esito della vertenza, le spese per complessivi fr. 500.-- andrebbero poste a

carico dell’assicurato, il quale ha tuttavia chiesto l'assistenza giudiziaria

(cfr. consid. 2.16.).

Al

riguardo il Consiglio federale nel Messaggio concernente la modifica della

legge federale sull'assicurazione per l'invalidità (misure di semplificazione

della procedura) del 24 maggio 2005 in FF 2005 pag. 2751 seg. si è così

espresso:

"

(...)

Quando sono adempite le condizioni del gratuito

patrocinio, la procedura di ricorso in materia di AI continuerà ad essere

gratuita (con riserva di una successiva restituzione) per gli assicurati

interessati, come negli altri settori del diritto amministrativo.

Si intende così garantire che saranno prese in

considerazione le particolarità del singolo caso, in modo tale che anche le

persone meno abbienti possano accedere ai tribunali.

(...)

Le stesse considerazioni valgono a proposito

delle procedure di ricorso dinanzi al tribunale cantonale delle assicurazioni e,

per le persone residenti all'estero, dinanzi alla Commissione di ricorso

AVS/AI. In altri termini, quando non può essere concesso il gratuito patrocinio

in seguito a circostanze particolari che riguardano il singolo caso, per le

controversie concernenti prestazioni dell'AI i Cantoni devono stabilire limiti

di spesa inferiori rispetto agli altri settori del diritto amministrativo.

Al fine di tener conto della componente di

politica sociale, fisseranno questi limiti non in funzione del valore

litigioso, ma in funzione dell'onere effettivo. È stato fissato un limite di

spesa (dai 200 ai 1000 franchi) equivalente a quello stabilito nella revisione

totale dell'organizzazione giudiziaria. Si è così dato seguito al suggerimento

espresso dalla maggioranza dei Cantoni nella procedura di consultazione.

(...)"

2.16

Il ricorrente

ha infine chiesto di essere posto al beneficio dell’assistenza giudiziaria con

gratuito patrocinio (doc. I).

Ai sensi

dell’art. 61 lett. f LPGA nella procedura giudiziaria cantonale deve essere

garantito il diritto di farsi patrocinare. Se le circostanze lo giustificano,

il ricorrente può avere diritto al gratuito patrocinio. Tale norma di legge

rispecchia sostanzialmente il tenore del vecchio art. 85 cpv. 2 lett. f LAVS,

rimasto in vigore sino al 31 dicembre 2002, il quale prevedeva che l’autorità

di ricorso doveva garantire il diritto di farsi patrocinare, se del caso,

l’assistenza giudiziaria. L’art. 61 lett. f LPGA mantiene il principio che i

presupposti del diritto alla concessione dell’assistenza giudiziaria si

esaminano sulla base del diritto federale, mentre la determinazione della relativa

indennità spetta al diritto cantonale (DTF 110 V 362; Kieser, op. cit., ad art.

61, n. 86, pag. 626).

I

presupposti (cumulativi) per la concessione dell’assistenza giudiziaria –

rimasti invariati rispetto al vecchio diritto (Kieser, op. cit., ad art. 61, n.

88s) – sono in principio dati se l’istante si trova nel bisogno (cfr. anche

art. 3 Lag), se l’intervento dell’avvocato è necessario o perlomeno indicato

(cfr. anche art. 14 cpv. 2 Lag) e se il processo non è palesemente privo di

esito positivo (cfr. anche art. 14 cpv. 1 Lag; DTF 125 V 202 e 372 con

riferimenti).

Nella

presente fattispecie, la vertenza era palesemente priva di esito favorevole, in

quanto la situazione valetudinaria dell’interessato, come visto sopra (cfr.

consid. 2.11.), è stata approfonditamente valutata tramite la perizia

pluridisciplinare del SAM del 27 gennaio 2011, mentre il patrocinatore si è

limitato a contestare le risultanze peritali producendo dapprima, in sede

ricorsuale, un referto dell’8 ottobre 2011 dello psichiatra curante, dr. __________,

già presente agli atti e già valutato dal perito psichiatra dr. __________ e,

poi, in corso di causa, un referto della dr.ssa __________, attestante

espressamente un peggioramento dello stato di salute dell’assicurato, ma solo a

partire dal 14 febbraio 2012, epoca successiva alla decisione impugnata.

Il

patrocinatore dell’assicurato, non potendo ignorare che la data di emissione

della decisione impugnata delimita il potere cognitivo del giudice, doveva

sapere che un peggioramento dello stato di salute deve essere esaminato

nell’ambito di una domanda di revisione.

Quanto

agli aspetti economici, poi, il TCA rileva come il patrocinatore abbia

contestato l’attribuzione di una rendita intera limitatamente al periodo

compreso fra il 1° novembre 2007 e il 31 dicembre 2008 e a quello compreso fra

il 1° giugno 2009 e il 31 maggio 2010, nonostante l’amministrazione, nella

decisione impugnata, dopo avere esposto le risultanze mediche peritali e avere

effettuato il raffronto dei redditi, abbia espressamente indicato quali norme

di legge siano state applicate nel caso di specie per determinare il diritto a

prestazioni limitate nel tempo.

In

particolare, come diffusamente esposto in precedenza (cfr. consid. 2.14.), nella

decisione impugnata l’amministrazione ha correttamente evidenziato, da una

parte, che, vista la domanda tardiva, l’inizio dell’erogazione delle

prestazioni non poteva che decorrere dal 1° ottobre 2007 - “al più presto a

partire dai dodici mesi precedenti il deposito della domanda di invalidità,

come stabilito dall’ ex art. 48 LAI” – e, dall’altra, che dopo tre mesi dal

peggioramento delle condizioni di salute, con conseguente totale inabilità

lavorativa e lucrativa, in applicazione dell’art. 88a OAI, l’interessato aveva

diritto ad una rendita intera di invalidità - precisando che il diritto ad una

rendita intera veniva riconosciuto “dal 1° novembre 2007, trascorsi 3 mesi (art.

88.

OAI)”, ma limitato al 31 dicembre 2008 e che “dal 1° giugno 2009, cioè dal

momento del risorgere dell’invalidità, secondo quanto indicato dall’art. 29bis

OAI, l’assicurato ha diritto ad una rendita intera di invalidità, sino al 31

maggio 2010 (anche in questo caso per 3 mesi – art. 88 OAI)”, poi soppresso

dato che “dal 1° giugno 2010, essendo riconosciuto allo stesso un grado AI

massimo del 29% e non raggiungendo più questi la percentuale minima

pensionistica del 40%, ulteriori prestazioni AI sottoforma di rendita non

possono essere erogate” (doc. A4).

Alla luce

di quanto sopra esposto, vista l’indicazione da parte dell’amministrazione delle

percentuali di capacità lavorativa residua dell’interessato, dei relativi gradi

di invalidità e delle norme di legge applicabili in caso di miglioramento e

peggioramento della capacità di guadagno – questione quest’ultima tecnica,

sulla quale esiste abbondante giurisprudenza - il patrocinatore era quindi in

grado di verificare la correttezza della decisione impugnata.

In simili

condizioni, non essendo realizzato nel caso in esame uno dei tre presupposti

cumulativi, la domanda di assistenza giudiziaria deve quindi essere respinta.

Il TCA rileva

che neppure il presupposto dell’indigenza può essere considerato adempiuto nel

caso di specie.

Dalle

carte processuali risulta che l’assicurato, sposato e padre di tre figli (__________,

nata nel 1991, impiegata di commercio; __________, nato nel 1995, apprendista e

__________, nata nel 1997, studentessa), è senza attività lucrativa; quali

entrate, egli ha indicato un importo di fr. 66'647 ricevuto dall’Ufficio AI nel

febbraio 2012 a titolo di rendita limitata nel tempo, comprensiva degli

arretrati a decorrere dal 2008, oltre allo stipendio netto annuale della figlia

__________, pari a fr. 29'342 (cfr. allegato al doc. VII).

Per stabilire lo stato di bisogno occorre

prendere in considerazione l'intera situazione dell'istante, determinanti non

essendo unicamente il suo reddito, bensì anche i suoi rapporti patrimoniali (DTF 124 I 1 consid.

2a, 120 Ia 179 consid. 3a). Qualora l'istante disponga di sostanza mobiliare

occorre che la destini anche alla difesa dei suoi interessi, a meno che tale

patrimonio non costituisca una riserva di soccorso per coprire i bisogni futuri

della persona indigente (sentenza inedita del 6 maggio 1994 nella causa T.,

consid. 2c e rinvii; Piermarco Zen- Ruffinen, Assistance

judiciaire et administrative: les règles minima imposées par l'article 4 de la

Constitution fédérale, in: JdT 137/1989 I pag. 39; Christian Favre,

L'assistance judiciaire gratuite en droit suisse, tesi, Losanna 1989, pag. 52).

In tali circostanze, tenuto conto in particolare

dell’entità della somma incassata dall’Ufficio AI, che consente all’assicurato,

al momento attuale, di far fronte sia ai bisogni della famiglia, che al

pagamento dell’onorario dell’avvocato (cfr. al riguardo STF 1P.659/2000 del 12

febbraio 2001, pubblicata in RDAT 2001 II n° 56 pag. 220) e considerato che è

esigibile pretendere un contributo all’economia domestica da parte della figlia

__________, che abita ancora con i genitori e percepisce un salario mensile di

circa fr. 2’440 (cfr. allegati al doc. VII), l’assicurato non può essere

considerato indigente.

Dispositivo

Per questi motivi

dichiara e pronuncia

1. Il ricorso

è respinto.

2. Gli atti

vengono trasmessi all’UAI affinché avvii una revisione d’ufficio come indicato

al consid. 2.11.

3. L'istanza

tendente alla concessione dell'assistenza giudiziaria e del gratuito patrocinio

è respinta.

4. Le spese

di procedura per fr. 500.-- sono poste a carico dell’assicurato ricorrente.

5. Comunicazione

agli interessati i quali possono impugnare il presente giudizio con ricorso in

materia di diritto pubblico al Tribunale

federale, Schweizerhofquai 6, 6004 Lucerna, entro 30

giorni dalla comunicazione.

L'atto di

ricorso, in 3 esemplari, deve indicare quale decisione è chiesta invece di

quella impugnata, contenere una breve motivazione, e recare la firma del

ricorrente o del suo rappresentante.

Al ricorso dovrà essere allegata la decisione impugnata e la busta in cui il

ricorrente l'ha ricevuta.

Per il Tribunale

cantonale delle assicurazioni

Il presidente Il

segretario

Daniele Cattaneo Fabio

Zocchetti

Ultimo aggiornamento: 09.05.2026

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