32.2012.90

Casalinga. Metodo misto. L'UAI ha correttamente soppresso le prestazioni a partire dal 1° aprile 2010. Confermata l'inchiesta economica per le persone che si occupano dell'economia domestica

26 settembre 2012Italiano63 min

Source ti.ch

Fatti

principi giurisprudenziali sviluppati in materia di revisione di rendite sotto

il regime del vecchio art. 41 LAI sono applicabili anche a proposito dell’art.

17 LPGA (DTF 130 V 349 seg. consid. 3.5).

2.8. In una

sentenza del 12 ottobre 2005 nella causa R., I 8/04, pubblicata in plaidoyer

1/06, pag. 64-65, il TFA ha ricordato i principi che sono alla base della

revisione e della riconsiderazione di decisioni amministrative e si è così

espresso:

(...)

2. 2.1 En l'espèce, il s'agit tout

d'abord de savoir si l'on est en présence d'un motif de révision, ce qui

suppose une modification notable du taux d'invalidité (art. 17 LPGA). Il n'y a

pas matière à révision lorsque les circonstances sont demeurées inchangées et

que le motif de la suppression ou de la diminution de la rente réside

uniquement dans une nouvelle appréciation du cas. Un motif de révision au sens

de l'art. 17 LPGA (ou de l'ancien art. 41 LAI) doit clairement ressortir du

dossier (p. ex. arrêt P. du 31 janvier 2003

[I 559/02], consid. 3.2 et les arrêts cités; sur

les motifs de révision en particulier: URSS Müller, Die materiellen

Voraussetzungen der Rentenrevision in der Invalidenversicherung, thèse,

Fribourg 2002, p. 133 ss). La réglementation sur la révision ne saurait en

effet constituer un fondement juridique à un réexamen sans condition du droit à

la rente (Rudolf Ruedi, Die Verfügungsanpassung als verfahrensrechtliche

Grundfigur namentlich von Invalidenrentenrevisionen, in: Schaffauser/ Schlauri

[Hrsg], Die Revision von Dauerleistungen in der Sozialversicherung, Saint-Gall,

1999, p. 15).

2.2 Si l'on

compare les expertises du COMAI du 9 mai 1995 et de la Clinique X. du 10 mai 2002, les principaux diagnostics posés sont pratiquement superposables

(syndrome somatoforme douloureux persistant et personnalité fruste et dépendante

en 1995; syndrome douloureux somatoforme persistant [F45.4] et personnalité aux

traits dépendants [F60.7] en 2002). Les conclusions des expertises sont

divergentes, en revanche, en ce qui concerne les répercussions des atteintes à

la santé sur la capacité de travail. Les experts du COMAI avaient estimé que le

syndrome somatoforme douloureux prenait place dans le contexte d'un trouble de la personnalité. On était en présence d'une atteinte à la santé mentale importante, entraînant

une incapacité totale de travail, sans perspective de reclassement ni

d'amélioration, vu l'importance de la régression et de la fixation somatique.

Les experts de la Clinique X. concluent, pour leur part, à l'absence d'atteinte somatique ou psychique

susceptible de limiter la capacité de travail. Les mêmes experts déclarent

s'écarter des conclusions du COMAI, au motif que l'association d'un trouble

somatoforme douloureux à une personnalité aux traits dépendants ne constitue

pas, à leur avis, une atteinte à la santé mentale importante.

2.3 Sur la base

de ces éléments, il y a lieu de constater que les experts de la Clinique X. ne font pas état d'une modification de l'état de santé du recourant, mais

remettent en cause l'appréciation précédente - et fondée sur un même état de

fait - des experts du COMAI. Ni l'administration ni les premiers juges n'ont

cherché du reste à démontrer l'existence d'un changement de circonstances. Ils

insistent plutôt sur le caractère probant de l'expertise dé la Clinique X., en faisant totalement abstraction des règles sur la révision et comme s'il

s'agissait en l'occurrence de se prononcer pour la première fois sur le droit à

la rente. Mais cela ne suffit pas, on l'a vu, pour justifier une révision du

droit à la rente (cf. aussi Urs Müller, op. cit., p. 135, ch. 490).

3. 3.1. Le principe selon lequel

l'administration peut en tout temps revenir d'office sur une décision

formellement passée en force qui n'a pas donné lieu à un jugement sur le fond,

lorsque celle-ci est certainement erronée et que sa rectification revêt une

importance appréciable, l'emporte sur la procédure de révision. Ainsi,

l'administration peut aussi modifier une décision de rente lorsque les

conditions de la révision selon l'art. 17 LPGA ne sont pas remplies. Si le juge

est le premier à constater que la décision initiale était certainement erronée,

il peut confirmer, en invoquant ce motif, la décision de révision prise par

l'administration (ATF 125 V 369 consid. 2 et les arrêts cités; cf. aussi ATF

112 V 373 consid. 2c et 390 consid. 1b). Il est à relever que la

reconsidération est désormais expressément prévue à l'art. 53 LPGA.

3.2 Pour juger

s'il est admissible de reconsidérer une décision pour le motif qu'elle est sans

nul doute erronée, il faut se fonder sur la situation juridique existant au

moment où cette décision a été rendue, compte tenu de la pratique en vigueur à

l'époque (ATF 119 V 479 consid. 1b/cc et les références). Par le biais de la

reconsidération, on corrigera une application initiale erronée du droit, de

même qu'une constatation erronée résultant de l'appréciation des faits. Un

changement de pratique ou de jurisprudence ne saurait en principe justifier une

reconsidération (ATF 117 V 17 consid. 2c, 115 V 314 consid. 4a/cc). Une

décision est sans nul doute erronée non seulement lorsqu'elle a été prise sur

la base de règles de droit non correctes ou inappropriées, mais aussi lorsque

des dispositions importantes n'ont pas été appliquées ou l'ont été de manière

inappropriée (DTA 1996/97 n° 28 p. 158 consid. 3c). Tel est notamment le cas lorsque

l'administration a accordé une rente d'invalidité au mépris du principe de la

priorité de la réadaptation sur la rente (voir l'arrêt P. du 31 janvier 2003,

déjà cité). A l'inverse, une inexactitude manifeste ne saurait être admise

lorsque l'octroi de la prestation dépend de conditions matérielles dont

l'examen suppose un pouvoir d'appréciation, quant à certains de leurs aspects

ou de leurs éléments, et que la décision paraît admissible compte tenu de la situation

de fait et de droit (arrêt P. du 13 août 2003 [1790/01], consid. 3).

3.3 En l'espèce,

c'est en vue d'élucider les divergences issues d'avis médicaux contradictoires se

trouvant au dossier que l'administration a recueilli l'expertise du COMAI, du 9

mai 1995, et qu'elle s'est fondée sur cette dernière pour allouer une rente

entière au recourant, le 1er décembre 1995. En présence d'un tableau

clinique complexe, par ailleurs difficile à appréhender en raison de ses

aspects subjectifs, la prise de position sur une incapacité de travail implique

toujours un jugement d'appréciation. Or, un tel jugement ne saurait être

qualifié de manifestement erroné que si les investigations médicales dans les

différents domaines concernés n'ont pas été entreprises ou qu'elles ne l'ont

pas été avec le soin nécessaire (cf. arrêt P. du 31 janvier 2003, déjà cité).

Tel n'est pas le cas en ce qui concerne l'expertise du COMAI dans la mesure où

cette expertise pluridisciplinaire répond aux critères jurisprudentiels

permettant de lui attribuer une pleine valeur probante. En tout cas, les critiques

émises à l'encontre des conclusions du COMAI par les médecins de la Clinique X. ne suffisent pas pour admettre que ces conclusions sont dépourvues de

crédibilité. Comme on l'a vu, on est en présence d'appréciations divergentes

d'experts en ce sens que les uns, à la différence des autres, considèrent que

l'association d'un trouble somatoforme douloureux à une personnalité aux traits

dépendants n'a pas d'incidence sur la capacité de travail. Seule une

surexpertise serait de nature à les départager.

Mais, ici également, on ne peut faire abstraction

des éléments qui ont conduit l'administration à allouer une rente entière au recourant

comme si l'on devait statuer pour la première fois sur les droits de l'assuré

et modifier sa situation juridique à la lumière exclusivement des données

médicales recueillies à l'occasion de la procédure de révision. Une

appréciation médicale différente ultérieure ne suffit pas pour faire apparaître

comme manifestement erronée la décision initiale ou pour ordonner une

expertise.

On ne peut pas non plus affirmer que

l'administration a commis à l'origine une erreur de droit, notamment en méconnaissant

le principe de la priorité de la réadaptation sur la rente: l’expertise du

COMAI excluait toute possibilité de reclassement professionnel et ne laissait

pas entrevoir, à brève échéance, une amélioration de l'état de santé qui eût

permis la mise en oeuvre de mesures de réadaptation professionnelle."

Una diversa valutazione di uno stato di fatto rimasto invariato ed

inizialmente approfonditamente esaminato non costituisce dunque né un caso di

revisione, né un caso di riconsiderazione.

2.9. Per quanto riguarda in particolare l'invalidità cagionata

da un danno alla salute psichica, il TFA ha stabilito che è decisivo al

proposito che il danno sia di gravità tale da non poter praticamente esigere

dall'assicurato di valersi della sua capacità lavorativa sul mercato del

lavoro, o che ciò sia persino intollerabile per la società (DTF 127 V 298

consid. 4c, 102 V 165= RCC 1977 pag. 169; Pratique VSI 1996 pag. 318, 321, 324;

RCC 1992 pag. 180; ZAK 1984 pag. 342, 607; STFA del 29 settembre 1998

nella causa S. F., I 148/98, pag. 10 consid. 3b; Locher, Grundriss des

Sozialversicherungsrecht, Berna 2003, pag. 128).

L'Alta Corte ha inoltre

avuto modo di precisare che:

" (…)

Tra i danni alla salute psichica, i

quali come i danni fisici, possono determinare un'invalidità ai sensi dell'art.

4 cpv. 1 LAI, devono essere annoverati - oltre alle malattie mentali

propriamente dette - le anomalie psichiche parificabili a malattia. Non sono

considerati effetti di uno stato psichico morboso, e dunque non costituiscono

turbe a carico dell'assicurazione per l'invalidità le limitazioni della capacità

di guadagno cui l'assicurato potrebbe ovviare dando prova di buona volontà; la

misura di quanto è ragionevolmente esigibile dev'essere apprezzata nel modo più

oggettivo possibile. Bisogna dunque stabilire se, e in quale misura al caso, un

assicurato può, nonostante il danno alla salute mentale, esercitare un'attività

lucrativa che il mercato del lavoro gli offre, tenuto conto delle sue

attitudini. In quest'ambito il punto è quello di sapere quale attività si può

da lui ragionevolmente esigere. Ai fini di stabilire l'esistenza di

un'incapacità di guadagno causata da un danno alla salute psichica non è quindi

decisivo accertare se l'assicurato eserciti o meno un'attività lucrativa

insufficiente; di maggior rilievo è piuttosto domandarsi se si debba ammettere

che l'utilizzazione della capacità lavorativa non può in pratica più essere da

lui pretesa oppure che essa sarebbe persino insopportabile per la società (DTF

102 V 166; VSI 1996 pag. 318 consid. 2a, pag. 321 consid. 1a, pag. 324 consid.

1a; RCC 1992 pag. 182 consid. 2a e sentenze ivi citate)" (STFA del 29

settembre 1998 nella causa S. F. [I 148/98], pag. 10 consid. 3b)."

Secondo la giurisprudenza

del TFA siffatti principi valgono fra l'altro per le psicopatie, le alterazioni

dello sviluppo psichico (psychische Fehlentwicklungen), l'alcolismo, la

farmacomania, la tossicomania e le nevrosi (STFA del 18 ottobre 1999 nella

causa B., I 441/99; STFA del 29 settembre 1998 nella causa S. F., I 148/98,

pag. 10 consid. 3b; RCC 1992 pag. 182 consid. 2a con riferimenti).

In una

sentenza I 384/06 del 4 luglio 2007 il Tribunale federale (TF) ha ribadito che

“(…) il riconoscimento di un danno alla salute psichica presuppone in particolare

la diagnosi espressa da uno specialista in psichiatria, poggiata sui criteri

posti da un sistema di classificazione riconosciuto scientificamente (cfr. DTF

130 V 396 segg.; cfr. pure la recente sentenza del Tribunale federale delle

assicurazioni I 621/05 del 13 luglio 2006, consid. 4). (…)” (STF del 4 luglio

2007, I 384/06).

2.10. Per costante

giurisprudenza (cfr. STF 9C_13/2007 del 31 marzo 2008), al fine di poter graduare l'invalidità, all'amministrazione

(o al giudice in caso di ricorso) è necessario disporre di documenti che devono

essere rassegnati dal medico o eventualmente da altri specialisti, il compito

del medico consistendo nel porre un giudizio sullo stato di salute,

nell'indicare in quale misura e in quali attività l'assicurato è incapace al

lavoro come pure nel fornire un importante elemento di giudizio per determinare

quali lavori siano ancora ragionevolmente esigibili dall'assicurato (DTF 125 V 256 consid. 4 pag. 261; 115 V 133 consid. 2 pag. 134; 114 V 310 consid. 3c pag. 314; 105 V 156 consid. 1 pag. 158). Spetta in seguito al

consulente professionale, avuto riguardo alle indicazioni sanitarie, valutare

quali attività professionali siano concretamente ipotizzabili (Meyer-Blaser,

Rechtsprechung des Bundesgerichts zum IVG, pag. 228 seg.).

Quanto

alla valenza probante di un rapporto medico, determinante è che i punti

litigiosi importanti siano stati oggetto di uno studio approfondito, che il

rapporto si fondi su esami completi, che consideri parimenti le censure

espresse dal paziente, che sia stato approntato in piena conoscenza

dell'incarto (anamnesi), che la descrizione del contesto medico sia chiara e

che le conclusioni del perito siano ben motivate. Determinante quindi per

stabilire se un rapporto medico ha valore di prova non è né l'origine del mezzo

di prova, né la denominazione, ad esempio quale perizia o rapporto (STF

8C_828/2007 del 23 aprile 2008; STFA I 462/05 del 25 aprile 2007; STFA U 329/01

e U 330/01 del 25 febbraio 2003; DTF 125 V 352 consid. 3a; DTF 122 V 160 consid.

1c; Meyer-Blaser, Die Rechtspflege in der Sozialversicherung, BJM

1989 pag. 31; Pratique VSI 3/1997 pag. 123), bensì il

suo contenuto (DTF 122 V 160 in fine con rinvii).

proposito delle perizie mediche eseguite nell'ambito della procedura

amministrativa, il TFA ha stabilito che, nell'ipotesi in cui sono state

eseguite da medici specializzati riconosciuti, hanno forza probatoria piena se

giungono a conclusioni logiche e sono state realizzate sulla base di

accertamenti approfonditi, fintanto che indizi concreti non inducono a

ritenerle inaffidabili (DTF 123 V 176; DTF 122 V 161, DTF 104 V 212; SVR 1998

IV Nr. 1 pag. 2; SZS 1988 pagg. 329 e 332; ZAK 1986 pag. 189; Locher, Grundriss des Sozialversicherungsrechts, Berna 1994, pag. 332).

In una sentenza pubblicata

nella Pratique VSI 2001 pag. 106 segg., il TFA ha però ritenuto conforme al

principio del libero apprezzamento delle prove definire delle direttive per la

valutazione di determinate forme di rapporti e perizie. In particolare per

quanto concerne le perizie giudiziarie, la giurisprudenza ha statuito che il

giudice non si scosta senza motivi imperativi dalla valutazione degli esperti,

il cui compito è quello di mettere a disposizione del tribunale le loro

conoscenze specifiche e di valutare da un punto di vista medico una certa

fattispecie. Ragioni che possono indurre a non fondarsi su un tale referto sono

ad esempio la presenza di affermazioni contraddittorie, il contenuto di una

superperizia, altri rapporti contenenti validi motivi per farlo (Pratique VSI

2001 pag. 108 consid. 3b)aa e riferimenti citati; STFA

I 462/05 del 25 aprile 2007; STFA U 329/01 ed U 330/01 del 25 febbraio 2003).

Nella

DTF 125 V 351 (= SVR 2000 UV Nr. 10 pag. 33 segg.), la Corte federale ha ribadito che ai rapporti allestiti da medici alle dipendenze di

un'assicurazione deve essere riconosciuto pieno valore probante, a condizione

che essi si rivelino essere concludenti, compiutamente motivati, di per sé

scevri di contraddizioni e, infine, non devono sussistere degli indizi che

facciano dubitare della loro attendibilità. Il solo fatto che il medico consultato

si trovi in un rapporto di dipendenza con l'assicuratore non permette

già di metterne in dubbio l'oggettività e l'imparzialità. Devono piuttosto

esistere delle particolari circostanze che permettano di ritenere come

oggettivamente fondati i sospetti circa la parzialità dell'apprezzamento.

stesso vale per le perizie fatte esperire da medici esterni (DTF 104 V 31; RAMI

1993 pag. 95).

perizie affidate dagli organi dell'AI o dagli assicuratori privati, in sede di

istruttoria amministrativa, a medici esterni o a servizi specializzati

indipendenti, i quali fondano le proprie conclusioni su indagini approfondite e

giungono a risultati concludenti, dispongono di forza probatoria piena, a meno

che non sussistano indizi concreti a mettere in causa la loro credibilità

(Pratique VSI 2001 pag. 109 consid. 3b)bb; STF 8C_535/2007 del 25 aprile 2008; STFA I 462/05 del 25 aprile 2007).

Per quel

che concerne il Servizio di Accertamento Medico (SAM) dell’assicurazione

invalidità, l’Alta Corte nella DTF 132 V 376 ha rilevato che se un Centro d'accertamento medico è incaricato di rendere una perizia,

devono essere osservati i diritti di partecipazione conferiti dall'art. 44 LPGA

(consid. 6 e 7).

In merito

al valore probatorio delle perizie amministrative dei servizi medici di

accertamento (SAM), sotto il profilo dell'indipendenza, dell'equità del

processo e della parità delle armi, in una sentenza pubblicata in DTF 136 V 376 il Tribunale Federale ha specificato che la

qualità formale di parte dell'organo esecutivo dell'assicurazione per

l'invalidità nella procedura giudiziaria, rispettivamente la sua legittimazione

a presentare ricorso in materia di diritto pubblico, non consentono di

considerare come atti di parte le prove assunte dall'amministrazione nella

precedente fase non contenziosa.

In una

sentenza di principio 9C_243/2010 del 28 giugno 2011 pubblicata in DTF 137 V

210 il Tribunale federale ha preso posizione sulle critiche della

giurisprudenza federale relativa al valore probatorio delle perizie dei Servizi

di accertamento medico (SAM; Art. 72 bis cpv. 1 OAI), dal profilo della

conformità alla CEDU e alla Costituzione, formulate soprattutto nel parere del

Prof. Dr. iur. Jörg Paul Müller e del Dr. iur Johannes Reich dell’11 febbraio

2010.

L’Alta Corte

è arrivata alla conclusione che l’acquisizione delle basi mediche per poter

emettere una decisione attraverso perizie effettuate da istituti esterni come i

SAM nell’assicurazione invalidità svizzera, come pure il loro utilizzo nelle

procedure giudiziarie é di per sé conforme alla Costituzione e alla Convenzione

(consid. 2.1-2.3). D’altra parte il Tribunale federale ha riconosciuto che

attraverso tali perizie vengono messe in pericolo in modo latente le garanzie

procedurali, visto il potenziale di ricavi dell’attività dei SAM nei confronti

dell’assicurazione invalidità e con ciò anche della loro dipendenza economica

(consid. 2.4). La nostra Massima Istanza ha perciò ritenuto necessario adottare

dei correttivi:

livello amministrativo)

assegnazione a caso dei mandati di perizia ai SAM (consid. 3.1),

differenze minime delle tariffe della perizia (consid. 3.2),

miglioramento e uniformizzazione dei criteri di qualità e di controllo (consid.

3.3),

rafforzamento dei diritti di partecipazione:

-- in

caso di divergenze l’amministrazione deve ordinare la perizia attraverso una

decisione incidentale impugnabile davanti al Tribunale cantonale delle

assicurazioni o al Tribunale federale amministrativo (consid. 3.4.2.6;

cambiamento della giurisprudenza secondo DTF 132 V 93);

-- alla

persona assicurata spettano precedentemente i diritti di partecipazione alla

procedura (ad esempio: quello di esprimersi sui quesiti peritali; consid.

3.4.2.9; cambiamento della giurisprudenza secondo DTF 133 V 446);

livello dell’autorità giudiziaria di prima istanza)

In caso

di accertata necessità di ulteriori chiarimenti, il Tribunale cantonale o il

Tribunale federale amministrativo devono per principio essi stessi ordinare una

perizia medica (consid. 4.4.1.3 e 4.4.1.4; cambiamento della giurisprudenza

secondo DLA 1997 Nr. 18 p. 85, C 85/95 consid. 5d con riferimenti, sentenza H

355/99 del 11 aprile 2000 consid. 3b), i cui costi sono posti a carico

dell’assicurazione invalidità (consid. 4.4.2).

Infine,

il Tribunale federale ha concluso che le perizie raccolte secondo il vecchio

standard processuale non perdono di per sé il loro valore probatorio. Piuttosto

si dovrà decidere nel contesto dell’esame del singolo caso, alla luce delle sue

specifiche caratteristiche e delle critiche sollevate nel ricorso, se il fatto

di fondarsi esclusivamente sui mezzi di prova disponibili per prendere la

decisione impugnata è o no conforme al diritto federale (consid. 6). (Sul tema

cfr. STF 9C_120/2011 del 25 luglio 2011).

Occorre

ancora evidenziare che il TFA, in una decisione del 24 agosto 2006 concernente un caso di assicurazione per l'invalidità (I 938/05), ha evidenziato il valore probatorio delle opinioni espresse

dai medici SMR nell'ambito dell'assicurazione per l'invalidità, sottolineando che in caso di divergenza tra il medico curante

ed il medico SMR non è per principio necessario procedere ad una nuova perizia.

In quell’occasione l’Alta Corte ha sviluppato la seguente considerazione:

(…)

La valeur probante des rapports médicaux des uns et

des autres doit bien plutôt s'apprécier au regard des critères jurisprudentiels

précédemment énumérés (cf. consid. 3.1 supra). Il n'y a dès lors aucune raison

d'écarter le rapport du SMR ici en cause ou de lui préférer celui du médecin

traitant, pour le seul motif que c'est le service médical régional de l'AI qui

l'a établi. Au regard du déroulement de l'examen clinique pratiqué par les médecins

du SMR et du contenu de leur rapport, on ne relève, du reste, aucune circonstance

particulière propre à faire naître un doute sur l'impartialité de ceux-ci. La

recourante ne fait d'ailleurs rien valoir de tel. (…)"

Per quel che riguarda i

rapporti del medico curante, secondo la generale esperienza della vita, il

giudice deve tenere conto del fatto che, alla luce del rapporto di fiducia

esistente con il paziente, il medico curante attesterà, in caso di dubbio, in

favore del suo paziente (STF 8C_828/2007 del 23 aprile 2008; DTF 125 V 353

consid. 3a)cc); Pratique

VSI 2001 pag. 109 consid. 3a)cc; Meyer-Blaser,

Rechtsprechung des Bundesgericht im Sozialversicherungsrecht, Zurigo 1997, pag.

230).

L’Alta Corte in una sentenza

9C_142/2008 del 16 ottobre 2008 per quanto riguarda le divergenze d’opinioni

tra medici curanti e periti interpellati dall’amministrazione o dal giudice ha

precisato quanto segue:

(…)

On ajoutera qu'en cas de divergence d'opinion entre

experts et médecins traitants, il n'est pas, de manière générale, nécessaire de

mettre en oeuvre une nouvelle expertise. La valeur probante des rapports

médicaux des uns et des autres doit bien plutôt s'apprécier au regard des

critères jurisprudentiels (ATF 125 V 351 consid. 3a p. 352) qui permettent de leur reconnaître pleine valeur

probante. A cet égard, il convient de rappeler qu'au vu de la divergence

consacrée par la jurisprudence entre un mandat thérapeutique et un mandat

d'expertise (ATF 124 I 170 consid. 4 p. 175; SVR 2008 IV Nr. 15 p. 43 consid. 2.2.1 et les

références [arrêt I 514/06 du 25 mai 2007]), on ne saurait remettre en cause

une expertise ordonnée par l'administration ou le juge et procéder à de nouvelles

investigations du seul fait qu'un ou plusieurs médecins traitants ont une

opinion contradictoire. Il n'en va différemment que si ces médecins traitants

font état d'éléments objectivement vérifiables ayant été ignorés dans le cadre

de l'expertise et qui sont suffisamment pertinents pour remettre en cause les

conclusions de l'expert. (…)"

Infine, va ricordato che se vi sono dei rapporti

medici contraddittori, il giudice non può evadere la procedura senza valutare

l'intero materiale ed indicare i motivi per cui egli si fonda su un rapporto

piuttosto che su un altro (STF 8C_535/2007 del 25 aprile 2008, STFA I 462/05 del 25 aprile 2007).

Va ancora rilevato che,

affinché un esame medico in ambito psichiatrico sia

ritenuto affidabile, esso deve adempiere diverse condizioni (D. Cattaneo, “La

promozione dell'autonomia del disabile: esempi scelti dalle assicurazioni

sociali”, in RDAT II-2003, pag. 571 seg., in particolare la nota 158, pag.

628-629, nella quale vengono citate alcune sentenze federali e cantonali, in

particolare la DTF 127 V 294; cfr. D. Cattaneo, “Le perizie nelle assicurazioni

sociali” in Le perizie giudiziarie Ed. CFPG, Lugano e Helbing &

Lichtenhahn, Basilea 2008 pag, 203 e segg. (249-254).

quest’ultima sentenza l'Alta Corte ha fatto proprie le considerazioni di

Mosimann. In particolare, secondo questo autore (Somatoforme Störungen:

Gerichte und [psychiatrische] Gutachten, in: SZS 1999 pag. 105 ss), in ambito

psichiatrico l’esperto deve innanzitutto porre una diagnosi secondo una classificazione

riconosciuta e pronunciarsi sulla gravità dell'affezione.

perito deve anche valutare l'esigibilità della ripresa di un'attività lucrativa

da parte dell'assicurato. Tale prognosi deve tener conto di diversi criteri,

quali il carattere premorboso, l'affezione psichica e quelle organiche

croniche, la perdita d'integrazione sociale, un eventuale profitto tratto dalla

malattia, il carattere cronico della malattia, la durata pluriennale della

stessa con sintomi stabili o in evoluzione e l'impossibilità di ricorrere a

trattamenti medici secondo la regola d'arte. La prognosi sfavorevole deve

essere fatta in base all’insieme dei succitati criteri.

Inoltre, l'esperto deve

esprimersi sull'aspetto psicosociale della persona esaminata.

Del resto, un rifiuto di

una rendita deve ugualmente basarsi su diversi criteri, tra i quali le

divergenze tra i dolori descritti e quelli osservati, le allegazioni

sull'intensità dei dolori la cui descrizione rimane sul vago, l'assenza di una

richiesta di cura, le evidenti divergenze tra le informazioni fornite dal paziente

e quelle risultanti dall'anamnesi, il fatto che le lamentele molto dimostrative

lascino l'esperto insensibile, come pure le allegazioni di grandi handicap

nonostante un ambiente psico-sociale intatto (STCA inedita 27 settembre 2001,

inc. 32.1999.124).

2.11. Il TCA è chiamato

a valutare, se l’amministrazione nella decisione del 2 marzo 2012, ha correttamente erogato all’assicurata una rendita intera d’invalidità dal 1° agosto 2009 al

31 marzo 2010, sulla base della documentazione medica in ambito LAINF (cfr.

referti Dr. __________, doc. LAINF 4-1; 9-1; 13-1; 16-1; 21-1; 34-1; 40-1;

42-1; 76-1; 89-1 e visita medica __________ del Dr. __________ del 13 novembre

2009, doc. LAINF 84-1) per poi sopprimerla a far tempo dal 1° aprile 2010.

L’UAI ha fatto

riferimento alla visita medica di chiusura dell’__________ del 3 marzo 2010

(doc. LAINF 102-1) e alla valutazione del SMR del 30 marzo 2010, nella quale il

Dr. __________, spec. FMH in medicina interna, ha posto la seguente diagnosi principale:

(…)

Infortunio del 25 agosto 2008:

- Lesione transmurale del sovraspinatio e

conflitto

Sottoacromiale spalla destra su tenopatia

pre- esistente

e tendine del capo lungo del bicipite

instabile

■ Riparazione del

sovraspinato destro, tenotomia del bicipite e decompressione

sottoacromiale in artroscopia (17 settembre 2008).

■ Capsulite retrattile

("Fronzen Shoulder")

■ Sindrome dolorosa su

probabile irritazione cronica post operatoria”

Quale ulteriore diagnosi con influsso sulla capacità lavorativa

vengono indicate le seguenti affezioni extra-infortunistiche:

(…)

- Stato da trombosi della vena cava

inferiore, iliaca bilateralmente

○

Malformazione vascolare con agenesia

Della vena cava inferiore

prossimale e

Sindrome da continuazione della

vena

Azygos (24 febbraio 2009)

○ Trombosi delle vene renali

destra > sinistra

○ Embolia polmonare (3 marzo

2009)

○ Stato da trombo lisi

attraverso catetere

Inguinale sinistro e popliteo

destro (4-5

Marzo 2009)

○ (Poco) materiale

trombotico residuo di vena

cava inferiore, vena iliaca

comune e vena

femorale comune destra (duplex

12 marzo

2009)

○ Buon risultato clinico (24

giugno 2009)” (doc. AI 24-1).

Per

quanto riguarda la capacità lavorativa residua il Dr.__________ ha indicato che

l'assicurata à inabile al lavoro nella misura del 50% per l'attività abituale e

per altre attività adeguate (doc. AI 24-2).

Conclusione

alla quale ha sostanzialmente aderito anche la ricorrente (doc. AI 38-1; doc.

I, pag. 5).

Essendo

il quadro clinico dell’assicurata incontestato (cfr. doc. I), è quindi

superfluo dilungarsi su questo punto, non essendovi contestazione tra le parti.

consulente in integrazione professionale nel proprio rapporto del 3 dicembre

2010, per quanto riguarda le attività esigibili dall’assicurata ha indicato che

sono confacenti al suo stato di salute, a postura seduta, attività in aziende

che trasformano materie prime (tabacco, tessili, calzature, cuoio, preparati

chimici, plastica, elettricità) con mansioni di produzione (taglio, lucidatura,

fresatura, riempimento…) di confezione, d’imballaggio, di controllo (verifica

qualità), di stoccaggio e di spedizione. Mentre con possibilità di alternare la

postura vengono indicati i medesimi datori di lavoro i quali, conoscendo il

problema, organizzano il ciclo produttivo permettendo l’alternanza della

postura (doc. AI 30-3).

Per

quanto riguarda le attività leggere e poco qualificate e confacenti al danno

alla salute vengono indicate attività nel settore dell’industria quale operaia

generica addetta al controllo, all’imballaggio (catena insacchettatori PET)

alla pulitura, alla stampa, alla tamponatura, al riempimento, alla confezione,

alla preparazione e distribuzione di serie. Nel terziario sono quindi indicate

attività quale commessa in un chiosco o negozio al dettaglio (vendita al banco,

cassa, consiglio alla clientela, riempimento degli scaffali) (doc. AI 30-3).

2.12. Al fine di stabilire il grado

d’invalidità, l’Ufficio AI, appurato come l’assicurata svolgesse un’attività

lucrativa quale ausiliaria di pulizie, l’ha considerata salariata nella misura

del 71% e casalinga per il restante 29%.

ricorrente ha contestato tale ripartizione sostenendo che ella avrebbe lavorato

a tempo pieno (100%), prima dell’insorgere della malattia, se solo avesse

reperito un lavoro con un tale grado d’occupazione (doc. I, pag. 5).

La suddivisione dell’UAI merita

tuttavia conferma, in quanto si fonda sul questionario del datore di lavoro del

7 ottobre 2009 nel quale l’Istituto __________ __________, ha indicato che

l’assicurata prima dell’insorgenza del danno alla salute svolgeva 30 ore

alla settimana su 42 (cfr. doc. AI 14-3, pto. 2.9.) che corrispondono al 71%.

Nell’inchiesta

economica del 17 settembre 2010 ella ha inoltre confermato che in assenza del

danno alla salute “avrebbe continuato la sua ultima attività lavorativa”

(doc. AI 27-2).

Dalla

documentazione agli atti non emergono poi elementi che permettano di suffragare

l’argomentazione della ricorrente circa una diversa ripartizione delle quote

parti tra attività salariata e mansioni casalinghe.

2.13. Per quel che

concerne la valutazione della capacità dell’assicurata quale casalinga,

l’Ufficio AI ha fatto esperire un’inchiesta economica per le persone che si

occupano dell’economia domestica (doc. AI 27-1).

Nel

rapporto del 17 settembre 2010 l’assistente sociale ha stabilito una

limitazione complessiva del 20% (cfr. doc. AI 27-5).

2.14. Come è già

stato anticipato ai consid. 2.3.; 2.4., l'invalidità delle persone che si

occupano (esclusivamente o parzialmente) dell'economia domestica, è

stabilita confrontando le singole attività nell'economia domestica ancora

accessibili al richiedente la rendita AI, con i lavori che può eseguire una

persona sana.

Secondo

le regole stabilite dalla prassi amministrativa e riportate alle cifre 2122ss

nelle Direttive UFAS sull'invalidità e la grande invalidità in vigore dal 1°

gennaio del 1990.

particolare la cifra 2124 prevede:

in occasione dell'esame dell'impedimento -

dovuto all'invalidità - riscontrato presso una persona occupata nell'economia

domestica, ci si basa generalmente sulla ripartizione dei lavori esistenti

prima dell'insorgere dell'invalidità.

In primo luogo si deve tuttavia esaminare se

l'assicurato non ha la possibilità di usare meglio la sua residua capacità di

lavoro mediante un'altra ripartizione dei compiti."

La cifra

2122 prevede che:

Quale regola generale si ammette che i lavori di

una persona sana occupata nell'economia domestica costituiscono le seguenti

percentuali della sua attività complessiva.

Lavori Economia

senza figli e senza membri di famiglia che richiedono

cure

Conduzione dell'economia

domestica, (pianificazione,

organizzazione del lavoro,

controllo 5

Considerandi

2.

Spese e acquisti diversi 10

3.

Alimentazione (preparazione

dei pasti, lavori di pulizia

della cucina) 40

4.

Pulizia dell'appartamento 10

5.

Bucato, pulizia dei vestiti,

confezione e trasformazione

degli abiti, (cucito, maglia,

uncinetto) 10

6.

Cura dei figli e di altri membri

della famiglia ---

7.

Diversi (cura di terzi, cura

delle piante e degli

animali, giardinaggio) 5

8.

Altre attività (p. es. aiuto alla

famiglia stessa, attività di utilità

pubblica, perfezionamento,

creazione artistica, attività

superiore alla media nella

confezione e nella trasformazione

dei vestiti). 20"

Pratique VSI 1997 pag. 299ss, l'UFAS ha precisato di aver emesso delle

direttive supplementari (supplemento 1 alle Direttive sull'invalidità e sulla

grande invalidità, valido dal 1. gennaio 1993) che accordano il diritto agli

Uffici AI dei diversi cantoni di valutare la sfera di competenze di una persona

attiva nell'economia domestica su casi differenti (cifre 2127ss.).

In una

sentenza del 17 febbraio 1997 nella causa M.T. (pubblicata in Pratique VSI 1997

pag. 298ss) il TFA ha stabilito che il complesso delle occupazioni abituali

degli assicurati attivi in ambito domestico deve corrispondere, in ogni caso,

ad un valore pari al 100%. Una differenziazione che si orienta alle dimensioni

dell'economia domestica con la conseguenza che, in caso di economia domestica

di dimensioni ridotte si ammetterebbe un aggravio complessivo inferiore al

100%, è contrario alla legge e alle ordinanze.

Inoltre

nella Circolare concernente l'invalidità e l'impotenza dell'assicurazione per

l'invalidità (CII), in vigore dal 1° gennaio 2000, l'UFAS, allo scopo di garantire un'uguaglianza di trattamento in tutta la Svizzera (cfr. Cifra

3097), ha previsto una nuova ripartizione delle singole attività domestiche

sulla base di un minimo ed un massimo - che nel caso concreto risultano essere

stati rispettati - attribuibile a ciascuna di esse.

particolare la cifra 3095 prevede:

Di regola, si ammette che i lavori di una persona

sana occupata nell’economia domestica costituiscono le seguenti percentuali

della sua attività complessiva:

Attività

Minimo %

Massimo %

1.

Conduzione dell'economia domestica (pianificazione,

organizzazione, ripartizione del lavoro, controllo)

2.

5.

2.

Alimentazione (preparare i pasti, cucinare, apparecchiare,

pulire la cucina, approvvigionamento)

10.

50.

3.

Pulizia dell'abitazione (spolverare, passare l'aspirapolvere,

curare i pavimenti, pulire le finestre, fare i letti)

5.

20.

4.

Acquisti e altre mansioni (posta, assicurazioni, uffici)

5.

10.

5.

Bucato, manutenzione vestiti (lavare, stendere e raccogliere

il bucato, stirare, rammendare, pulire le scarpe)

5.

20.

6.

Accudire i figli o altri familiari

0.

30.

7.

Altre attività (p.es. curare i malati, curare le piante e il

giardino, tenere animali domestici, cucire abiti, lavori di volontariato,

corsi di perfezionamento, attività creative)*

0.

50.

* Va escluso l'impiego del tempo libero (N.

3090)."

Mentre

alle cifre 3096 e ss. si legge ancora:

Il totale delle attività dev'essere sempre del

100.

% (Pratique VSI 1997 p. 298).

Di norma, vanno applicate la ripartizione dei

lavori e la valutazione dei singoli compiti di cui al N. 3095. l valori minimi e massimi servono alla parità di trattamento a livello svizzero ed offrono un

margine per una valutazione realistica dei singoli casi. Un'altra valutazione

può essere applicata soltanto in caso di divergenze molto forti dallo schema

(RCC 1986 p. 244). All'occorrenza gli atti vanno sottoposti all'UFAS con una

proposta.

In virtù dell'obbligo di ridurre il danno, una

persona deve contribuire quanto ragionevolmente possibile a migliorare la

propria capacità lavorativa (p. es. metodo di lavoro confacente, acquisizione

di impianti e apparecchi domestici adeguati N. 1045 e 3045 segg.). Essa deve

ripartire meglio il suo lavoro e ricorrere all'aiuto dei membri della sua

famiglia, nella misura abituale. Se non adotta questi provvedimenti volti a

ridurre la sua invalidità, non sarà tenuto conto, al momento della valutazione

dell'invalidità, della diminuzione della capacità di lavoro nell'ambito

domestico."

In una sentenza I 102/00 del 22 agosto 2000, l'Alta Corte ha nuovamente confermato la legittimità di queste direttive, in quanto il calcolo

dell'invalidità ex art. 27 OAI deve essere effettuato valutando l'attività

domestica secondo l'importanza percentuale delle singole summenzionate mansioni

nelle circostanze concrete.

Per

quanto riguarda la determinazione dell'invalidità di persone occupate nell'economia

domestica, il TFA ha inoltre già avuto modo di stabilire che - in linea di

massima e senza valide ragioni - non vi è motivo di mettere in dubbio le

conclusioni delle inchieste effettuate dai servizi sociali, in quanto essi

dispongono di collaboratori specializzati, il cui compito consiste nel

procedere a tali inchieste (cfr. DTF 128 V 93, AHI-Praxis 1997 p. 291 consid.

4a; ZAK 1986 p. 235 consid. 2d; RCC 1984 p. 143, consid. 5; STFA 22 agosto 2001

nella causa C.G., consid. 4, I 102/00). Un intervento da parte dell'autorità

giudiziaria nell'apprezzamento della persona incaricata dell'inchiesta si

giustifica unicamente nei casi in cui esso appaia chiaramente erroneo (DTF 128

V 93 consid. 4; STFA 11 agosto 2003 nella causa S. consid. 2, I 681/02).

Il TFA ha

inoltre precisato che si deve far capo ad un medico, affinché si esprima

sull’ammissibilità delle diverse mansioni, solo in casi eccezionali e meglio se

le indicazioni dell’assicurata appaiono inverosimili e in contrasto con gli

accertamenti medici (AHI-Praxis 2001 p. 161 consid. 3c; STFA del 2 febbraio

1999.

nella causa M.J.V. e del 17 luglio 1990 nella causa W.), ritenuto che una

presa di posizione da parte di uno specialista sull'esigibilità delle singole

mansioni accertate in sede d'inchiesta - strumento destinato soprattutto alla

valutazione di impedimenti dovuti ad un danno alla salute fisica - è da

considerarsi in ogni caso necessaria quando si è in presenza di disturbi

psichici (STFA 11 agosto 2003 nella causa S., I 681/02 e del 28 febbraio 2003

nella causa S., I 685/02).

2.15

Come detto,

l’Ufficio AI ha incaricato lassistente sociale __________ di esperire

un’inchiesta economica per le persone che si occupano dell’economia domestica

sfociata nel rapporto del 17 settembre 2010 (cfr. doc. 27 e segg.) dal seguente

tenore:

(...)

5.

ATTIVITÀ - descrizione degli impedimenti

dovuti all'invalidità

5.1

Conduzione dell'economia domestica

pianificazione,

organizzazione, ripartizione del lavoro, controllo

importanza

assegnata

5.

percentuale

degli impedimenti

0.

percentuale

di invalidità

Nessun impedimento

5.2

Alimentazione

preparazione

dei pasti, pulizia della cucina, riserve

importanza

assegnata

45.

percentuale

degli impedimenti

20.

percentuale

di invalidità

Riesce ad occuparsi della preparazione dei pasti

come sempre e senza difficoltà di rilievo. I familiari

apparecchiano-sparecchiano e l'aiutano a sollevare pentole troppo pesanti.

Dopo i pasti ha la necessità di riposarsi per qualche

minuto prima di dedicarsi al riassetto della cucina: se rimane in piedi oltre i

90.

minuti accusa dolori alla gamba destra.

Suddividendo il lavoro su diversi giorni, si

occupa della pulizia a fondo del locale cucina insieme alla figlia.

L'assicurata mantiene tuttora una buona

autonomia nelle attività qui trattate. Considerando l'esigibilità della

collaborazione dei familiari, valuto nella misura del 20% la percentuale degli

impedimenti, tenendo conto del maggior impiego di tempo.

5.3

Pulizia dell'appartamento

rispolvero,

pulizia dei pavimenti, dei vetri, rifare i letti, ecc.

importanza

assegnata

20.

percentuale

degli impedimenti

30.

percentuale

di invalidità

La signora RI 1 riesce ad occuparsi della pulizie

dell'appartamento come sempre ma con un maggior impiego di tempo dovuto alla

facile affaticabilità.

Riuscirebbe ad occuparsi della pulizia dei vetri

dividendo il carico di lavoro su diversi giorni ma attualmente se ne occupa la

figlia (essendo al momento disoccupata).

Dividendo il lavoro su diversi giorni,

l'assicurata si occupa altresì delle pulizie a fondo dell'appartamento con la

collaborazione della figlia.

L'assicurata mantiene tuttora una buona

autonomia nelle attività qui trattate. Considerando l'esigibilità della

collaborazione dei familiari, valuto nella misura del 30% la percentuale degli

impedimenti, tenendo conto del maggior impiego di tempo.

5.4

Spesa e acquisti diversi

Compresi

pagamenti, trattative assicurazioni e rapporti ufficiali

importanza

assegnata

10.

percentuale

degli impedimenti

10.

percentuale

di invalidità

La signora RI 1 guida tuttora l'automobile e ciò

le permette di occuparsi della spesa senza particolari difficoltà; quando

necessita acquisti particolarmente pesanti, richiede l'aiuto dalla figlia.

Nessun impedimento per quanto concerne la

gestione burocratica famigliare.

L'assicurata mantiene tuttora una buona

autonomia nelle attività qui trattate. Considerando l'esigibilità della

collaborazione dei familiari, valuto nella misura del 10% la percentuale degli

impedimenti tenendo conto delle limitazioni nel trasporto dei pesi con il

braccio destro.

5.5

Bucato, confezione e riparazioni di indumenti

lavare,

stendere, stirare, cucire, lavorare a maglia, ecc.

importanza

assegnata

20.

percentuale

degli impedimenti

20.

percentuale

di invalidità

Possiede una lavatrice-asciugatrice personale,

collocate a livello piano cantina; la figlia trasporta il cesto della

biancheria e l'assicurata si occupa del bucato pratico in sé senza problemi a

riguardo.

Dello stiro si occupa la figlia. L'assicurata

potrebbe comunque occuparsene personalmente suddividendo il carico lavoro su

diversi giorni: afferma di non riuscire più a stirare per 2-3 ore di seguito,

come prima del danno alla salute, poiché limitata nel mantenere a lungo la

posizione eretta e per il braccio destro che inizia a farle male se troppo

sollecitato.

Si occupa tuttora di piccoli rammendi.

L'assicurata mantiene tuttora una buona

autonomia nelle attività qui trattate. Considerando l'esigibilità della

collaborazione dei familiari, valuto nella misura del 20% la percentuale degli

impedimenti tenendo conto del maggior impiego di tempo nello stiro.

5.7

Diversi

cura

delle piante, giardinaggio, cura degli animali, attività di utilità pubblica,

creazione artistica, impegno a favore di terzi, volontariato

importanza

assegnata

0.

percentuale

degli impedimenti

0.

percentuale

di invalidità

Del giardino si é sempre occupato il marito

giardiniere di professione.

Valutazione

dell'assistente sociale

totale

delle attività

100.

percentuale

di invalidità

20%

■ Chi esegue i lavori, che a causa della sua invalidità,

l'assicurata non può svolgere personalmente nell'economia domestica?

Indicare

il nome, l'indirizzo, il grado di parentela, genere dei lavori delegati, ore di

lavoro per settimana e salario orario versato.

· I famigliari.

6.

GRADO ATTUALE DEGLI IMPEDIMENTI

attività

ripartizione

Impedimento

GRADO D'INVALIDITÀ

salariata

casalinga

TOTALE

Da quando il danno alla salute ha avuto ripercussioni

sulla capacità del lavoro?

OSSERVAZIONI PERSONALI DELL'ASSISTENTE SOCIALE

· -.-" (Doc. AI 27/3-6)

Sulla

base degli accertamenti fatti presso il domicilio dell’assicurata, dopo aver

fissato gli impedimenti di ogni singola mansione casalinga, l'assistente

sociale ha quindi stabilito una limitazione complessiva del 20%.

Valutando

i singoli impedimenti, con motivazioni pertinenti, la responsabile ha tenuto

conto delle dichiarazioni dell’assicurata in merito alle limitazioni ad

eseguire talune mansioni domestiche.

innanzitutto rilevato che nell’inchiesta economica in questione è stata

correttamente stabilita una ripartizione delle singole attività domestiche nel

rispetto dei parametri di cui alla cifra marginale 3095 CII, attribuendo un valore

complessivo del 100% all'insieme dei lavori abituali svolti dall'assicurata

nell'ambito dell'economia domestica.

D’altra

parte, esaminate singolarmente le valutazioni dell’assi-stente sociale circa

gli impedimenti dovuti all’invalidità, questo Tribunale ritiene che non siano

ravvisabili elementi che consentano di mettere in dubbio l’attendibilità della

valutazione operata dall’assistente sociale, la quale non appare arbitraria e

risulta conforme alle circostanze ed ai riscontri concreti e in particolare

alle indicazioni fornite dall’assicurata medesima nell'ambito dell'inchiesta

domiciliare, le quali risultano infatti del tutto attendibili. Inoltre, é da

ritenere che le valutazioni degli impedimenti relativi alle singole mansioni

domestiche siano del tutto affidabili e compatibili con gli impedimenti

accertati in sede medica.

Nella

fattispecie, già è stato detto che per quanto riguarda l’aspetto medico, i

medici del SMR hanno compiutamente valutato il danno alla salute lamentato

dall’assicurata sulla base di accertamenti approfonditi e completi (sul valore

probatorio di rapporti medici cfr. in particolare DTF 125 V 352 consid. 3a con

riferimenti, 123 V 176, 122 V 161; cfr. consid. 2.10.).

Per

quanto d’altro canto riguarda la valutazione operata dall'assistente sociale,

giova anzitutto rilevare che, posta la conformità ai succitati parametri delle

percentuali di ripartizione applicate in concreto con riferimento alle singole

mansioni componenti l'attività domestica, nei casi come quello in esame occorre

tenere conto anche della ripartizione dei compiti e dei ruoli derivanti

dall'obbligo di reciproca assistenza e cooperazione alla prosperità dell'unione

coniugale consacrato dal diritto matrimoniale (art. 159 cpv. 2 e 3 e art. 163

CC; Pratique VSI 1996 pag. 208; DTF 117 V 197), ciò che in casu permette

senz'altro di ritenere sicuramente adeguate le percentuali d'impedimento

evidenziate con riferimento alle mansioni comportanti un maggior impiego e

sforzo fisico, le quali tengono giustamente conto della collaborazione del

marito e della figlia, che risultano peraltro giustificate anche alla luce

delle suevocate risultanze mediche.

A tal

proposito va nuovamente attirata l’attenzione della ricorrente sull’obbligo per

l’assicurato di diminuire il danno che scaturisce da un principio generale

delle assicurazioni sociali (DTF 115 V 53, 114 V 285 consid. 3). In virtù di

tale obbligo anche le persone occupate nell’economia domestica devono

contribuire, di loro propria iniziativa e in misura ragionevolmente esigibile,

al miglioramento della loro capacità al lavoro, segnatamente ripartendo meglio

le incombenze e in generale ricorrendo all’aiuto dei familiari nella misura

usuale secondo le particolari circostanze (RCC 1984 p. 143 consid. 5; precitate

sentenze del TFA I 407/92 e I 35/00).

Alla luce

delle considerazioni che precedono e tenuto conto di tutte le circostante

concrete, questo TCA non può che ritenere corretto il grado d'invalidità

dell'assicurata quale casalinga stabilito dall'UAI sulla base dell'accertamento

domiciliare.

Il TCA non ha quindi motivo per scostarsi dalle

valutazioni espresse dall’assistente sociale, ove peraltro si ribadisca che per

la giurisprudenza un intervento da parte dell'autorità giudiziaria

nell'apprezzamento della persona incaricata dell'inchiesta si giustifica

unicamente nei casi in cui essa appaia chiaramente erronea (DTF 128 V 93

consid. 4).

Del resto, l’interessata, tramite il prorpio

rappresentante, ha contestato in modo generico la valutazione della consulente

ritenendo più appropriato il 50% di impedimenti (doc. I, pag. 6), ma non

apportando elementi nuovi rispetto a quelli emersi dall’accertamento al

domicilio e attestati nel rapporto d’inchiesta.

Questo Tribunale non può quindi che ritenere adeguato

il grado d'incapacità nello svolgimento delle mansioni casalinghe stabilito

dall'Ufficio AI sulla base dell'accertamento domiciliare, e di conseguenza pure

il tasso complessivo d'invalidità fissato al 20%, non essendoci, sulla base

delle risultanze dei medici interpellati dall’amministrazione, nessun motivo

medico per mettere in discussione la scelta di basarsi su quanto accertato in

sede di inchiesta domiciliare.

2.16

Essendo

quindi esigibile che l’assicurata sfrutti la sua residua capacità lavorativa

del 50% in ogni attività, ricordato inoltre che l'invalidità nell'ambito delle assicurazioni sociali

svizzere è un concetto di carattere economico‑giuridico e non medico (DTF

116.

V 249 consid. 1b, 110 V 275 consid. 4a), occorre

esaminare le conseguenze del danno alla salute dal profilo economico.

Preliminarmente

va ricordato che, secondo la giurisprudenza, per il raffronto dei redditi fa

stato il momento dell’inizio dell’eventuale diritto alla rendita (cfr. DTF

129.

V 222; cfr., pure, STFA del 26 giugno

2003.

nella causa R. consid. 3.1, I 600/01, del 3 febbraio 2003 nella causa R.,

I 670/01 pubblicata in SVR 2002 IV Nr. 24, del 18 ottobre 2002 nella causa L.

consid. 3.1, I 761/01 pubblicata in SVR 2003 IV Nr. 11 e del 9 agosto 2002

nella causa S. consid. 3.1, I 26/02; cfr., inoltre, STFA del 13 giugno 2003

nella causa G. consid. 4.2, I 475/01), per cui sono

determinanti nel caso concreto i dati del 2010 (visto che è in quell’anno che è

avvenuta la soppressione della rendita).

2.16.1

Per quel che

concerne il reddito da valido, il cui importo non è del resto

stato contestato in sede di ricorso (doc. I), l’UAI ha quantificato il reddito

che l’assicurata avrebbe potuto percepire da sana al 100% in fr. 41'804.-- nel

2009.

(fr. 3'215.70 x 13) (cfr. questionario del datore di lavoro, doc. AI 14-3)

che aggiornati al 2010 sono pari a fr. 42'138.43 (+0,8% per il 2010).

2.16.2

Per quanto

riguarda invece il reddito da invalido va ricordato che lo stesso è determinato sulla

base della situazione professionale concreta dell'interessato, a condizione

però che quest'ultimo sfrutti in maniera completa e ragionevole la capacità

lavorativa residua e che il reddito derivante dall'attività effettivamente

svolta sia adeguato e non costituisca un salario sociale

("Soziallohn") (DTF 126 V 76 consid. 3b/aa e riferimenti).

invece non esiste un siffatto guadagno, in particolare perché l'assicurato non

ha intrapreso una attività lucrativa da lui esigibile, il reddito da invalido,

da contrapporre a quello da valido nella determinazione del grado di

invalidità, può essere ricavato dai rilevamenti statistici ufficiali, editi

dall'Ufficio federale di statistica, che si riferiscono agli stipendi medi

nelle principali regioni e categorie di lavoro (DTF 126 V 76 consid. 3b/bb; RCC

1991.

p. 332 consid. 3c, 1989 p. 485 consid. 3b).

Inoltre,

va rilevato che, secondo la giurisprudenza federale, per gli assicurati che, a

causa della particolare situazione personale o professionale (affezioni

invalidanti, età, nazionalità e tipo di permesso di dimora, grado di

occupazione ecc.), non possono mettere completamente a frutto la loro capacità

residua nemmeno in lavori leggeri e che pertanto non riescono di regola a

raggiungere il livello medio dei salari sul mercato, viene operata una

riduzione percentuale sul salario teorico statistico. Il

TFA ha precisato, al riguardo, come una deduzione globale massima del 25% del

salario statistico permettesse di tener conto delle varie particolarità

suscettibili di influire sul reddito del lavoro. Inoltre, chiamato a pronunciarsi

sulla deduzione globale, la quale procede da una stima che l'amministrazione

deve succintamente motivare, il giudice non può senza valido motivo sostituire

il suo apprezzamento a quello degli organi dell'assicurazione (DTF 126 V 80

consid. 5b/cc).

L’Alta

Corte ha stabilito che sono esclusivamente applicabili, in difetto di

indicazioni economiche concrete, i dati salariali nazionali risultanti dalla

tabella di riferimento TA1 dell’inchiesta sulla struttura dei salari edita

dall’Ufficio federale di statistica e non i valori desumibili dalla tabella

TA13, che riferisce dei valori in relazione alle grandi regioni (SVR 2007 UV

nr. 17, STFA del 5 settembre 2006 nella causa P., I 222/04).

Con

sentenza del 7 aprile 2008 (32.2007.165) questa Corte, fondandosi sulla

sentenza U 8/7 del 20 febbraio 2008, ha stabilito che “(…) quando il salario

da valido conseguito in Ticino in una determinata professione è inferiore al

salario medio nazionale in quella stessa professione, anche il reddito da

invalido va ridotto nella medesima percentuale (al riguardo cfr. L. Grisanti,

art.cit., in RtiD II-2006 pag. 311 seg., in particolare pag. 326-327) (…)”.

un’altra sentenza 8C_399/2007 del 23 aprile 2008 al consid. 6.2 il TF ha

lasciato aperta la questione a sapere se l’adeguamento va ammesso solo nel caso

in cui il valore fosse chiaramente sotto la media (“deutliche Abweichung”).

Tale è di regola stata ritenuta una differenza del 10% (SVR 2004 UV no. 12 pag.

45.

consid. 6.2; dell’8% nella sentenza U 463/06 del 20 novembre 2007).

questione è stata definitivamente risolta dalla nostra Massima Istanza, la

quale nella sentenza 8C_44/2009 del 3 giugno 2009 ha ricordato che:

" 3.3 In una

recente sentenza 8C_652/2008 dell'8 maggio 2009 (ndr: DTF 135 V 297), il

Tribunale federale, precisando la propria giurisprudenza, ha stabilito che

quando il reddito effettivamente conseguito differisce di almeno il 5% rispetto

al salario statistico riconosciuto nel corrispondente settore economico, esso

deve essere considerato considerevolmente inferiore alla media nel senso della

DTF 134 V 322 e può - in caso di adempimento degli altri presupposti -

giustificare un parallelismo dei redditi di raffronto (consid. 6.1.2). A questo

parallelismo si procederà però soltanto limitatamente alla parte percentuale

eccedente la soglia determinante del 5% (consid. 6.1.3). Questa Corte ha nella

stessa sentenza confermato che i fattori estranei all'invalidità di cui si

dovesse già aver tenuto conto con il parallelismo non possono essere presi in

considerazione una seconda volta nell'ambito della deduzione per circostanze

personali e professionali."

applicazione della giurisprudenza sviluppata nella sentenza del 7 aprile 2008

(inc. 32.2007.165), utilizzando i dati forniti dalla tabella TA1 elaborata dall'Ufficio

federale di statistica, la ricorrente, svolgendo nel 2010 una professione che

presuppone qualifiche inferiori nel settore privato svizzero (a proposito della

rilevanza delle condizioni salariali nel settore privato, cfr. RAMI 2001 U 439,

p. 347ss. e SVR 2002 UV 15, p. 47ss.), avrebbe potuto realizzare, in media, un

salario mensile lordo pari a fr. 4'225.--.

Riportando

questo dato su 41.6 ore (cfr. tabella B 9.2, pubblicata

in La Vie économique,9-2011,p. 94), esso ammonta a fr. 4'394.--

mensili oppure a fr. 52'728.-- per l'intero anno (fr. 4'394.-- x 12, ritenuto

che la quota di tredicesima è già compresa, cfr. STFA del 18 febbraio 1999

nella causa B., U 274/98, p. 5 consid. 3a).

L’assicurata,

quale ausiliaria di pulizia, avrebbe guadagnato nel 2010 fr. 42'138.43 anno per

un’occupazione al 71% che proiettati al 100% danno un importo di fr. 59'349.90.

Tale

reddito si situa sopra la media dei salari per un'attività equivalente (cioè

fr. 49'296.--, cfr. Tabella TA1 p.to 94-96 “Altre attività di servizi”,

livello di qualifica 4, fr. 3’950.-- X 12 mesi = 47'400.-- riportato su 41.6).

Nel caso

in esame non sono, perciò, realizzati i presupposti per ridurre il reddito

statistico da invalido in applicazione della giurisprudenza di cui alla STF U

8/07 del 20 febbraio 2008.

2.16.3

In ossequio

alla giurisprudenza federale, occorre, in seguito, esaminare le circostanze

specifiche del caso concreto (limitazione addebitabile al danno alla salute,

età, anni di servizio, nazionalità e tipo di permesso di dimora, grado

d'occupazione, cfr. DTF 126 V 80 consid. 5b/bb) e, se del caso, procedere ad

una riduzione percentuale del salario statistico medio. La riduzione massima

consentita ammonta al 25%, percentuale che consente "… di tener conto

delle varie particolarità che possono influire sul reddito del lavoro"

(cfr. DTF 126 V 80 consid. 5b/cc).

In una

sentenza del 25 luglio 2005 nella causa J., I 147/05, consid. 2, il TFA ha

proceduto ad una riduzione del 15% sul reddito statistico da invalido, trattandosi

di un assicurato straniero, nato nel 1953 e al beneficio di un permesso di

domicilio, che, a causa del danno alla salute, era stato giudicato in grado di

svolgere un’attività adeguata in misura del 60%.

La nostra Corte federale ha ritenuto suscettibili di incidere sul livello di reddito ancora

conseguibile dall’assicurato, gli impedimenti funzionali derivanti dal danno

alla salute (10%), così come il fatto di poter lavorare soltanto a tempo

parziale (5%).

un’altra pronunzia del 25 luglio 2005 nella causa Y., U 420/04, consid. 2 -

riguardante un assicurato straniero, nato nel 1961 e al beneficio di un

permesso di domicilio, totalmente abile in attività lavorative leggere da un

profilo dell’impegno fisico - lo stesso TFA ha nuovamente applicato una

decurtazione del 15%.

In una sentenza del 25 aprile 2005 nella causa R., inc. 35.2004.104,

il TCA ha fornito alcune indicazioni circa le modalità secondo le quali deve

essere applicata la riduzione percentuale sul reddito statistico da invalido,

argomentando:

Su quest’ultimo punto, il TCA ha attentamente

esaminato alcune recenti sentenze federali e ne ha ricavato l’impressione di

una prassi non sempre coerente.

A titolo di esempio, in una sentenza del 14

febbraio 2005 nella causa T., I 594/04, consid. 2.3, il TFA ha indicato che

l’età dell’assicurato (47 anni al momento del rilascio della decisione

impugnata) non rappresentava un fattore di riduzione, stabilendo inoltre che i

lavoratori ausiliari, su un mercato equilibrato del lavoro, vengono richiesti a

prescindere dalla loro età e quindi che, in queste attività, l’età di per sé

non influisce sul livello retributivo.

Per conto, in una pronunzia del 20 gennaio 2005

nella causa R., I 138/04, consid. 4.3., la stessa Alta Corte federale ha applicato una riduzione sul reddito statistico da invalido,

trattandosi di un assicurato di 35 anni, dichiarato completamente abile in

attività semplici e ripetitive nel settore dei servizi, “en regard de l’âge

de l’assuré et des limitations résultant de l’atteinte à sa santé” (la

sottolineatura è del redattore).

In un’altra sentenza del 23 febbraio 2004 nella

causa M., B 67/04, consid. 3.3.2 - concernente un assicurato di 54 anni al

beneficio di un permesso di domicilio - l’Alta Corte non ha ritenuto che l’età

costituisse un fattore di riduzione.

Del resto, con riferimento all’art. 28 cpv. 4

OAINF (cfr. consid. 2.4.), la giurisprudenza federale ha stabilito che questa

disposizione torna applicabile agli assicurati che, alla data di inizio della

rendita di invalidità, hanno un’età attorno ai 60 anni (cfr. DTF 123 V 419

consid. 1b; SVR 1995 UV 35, p. 105 consid. 2b).

Al fine di garantire l’uguaglianza di trattamento

fra assicurati (circa la necessità di introdurre dei criteri obiettivi allo

scopo di evitare disparità di trattamento, cfr. DTF 123 V 104 consid. 3e, DTF

115.

V 138ss. consid. 6-7, 405ss., consid. 4-6; STFA del 24 febbraio 2005 nella

causa S., U 80/04, consid. 4.2.1), questo Tribunale – chiamato peraltro, in

talune circostanze, a direttamente quantificare la riduzione percentuale (cfr.,

ad esempio, la STFA del 25 febbraio 2003 nella causa P., U 329 + 330/01) – e

visto che il problema si pone in modo analogo in alcuni importanti settori

delle assicurazioni sociali (assicurazione per l’invalidità, previdenza professionale,

assicurazione contro gli infortuni e assicurazione contro le malattie), ritiene

di dover fornire le seguenti indicazioni.

Ad ognuno dei fattori di rilievo indicati dalla

giurisprudenza federale corrisponde una decurtazione del 5%.

Per quanto riguarda specificatamente la riduzione

percentuale legata alla limitazione addebitabile al danno alla salute,

l’esistenza, in un caso concreto, di impedimenti di una particolare gravità,

che in genere limitano l’assicurato anche nell’esercizio di un’attività

sostitutiva, può comunque giustificare l’applicazione di una riduzione più

elevata (cfr., in questo senso, la STFA del 16 febbraio 2005 nella causa C., I

559/04, consid. 2.2, in cui la Corte federale ha avallato la riduzione decisa

dall’amministrazione (15%), trattandosi di un assicurato abile soltanto

parzialmente in attività leggere, la STFA del 17 febbraio 2005 nella causa B.,

I 1/04, consid. 4.3.4, in cui è stata applicata una decurtazione del 10% per

tenere conto delle difficoltà legate al danno alla salute e la STFA del 23 febbraio 2005 nella causa B., I 632/04, consid. 4.2.2, in cui è stata confermata

una riduzione del 15% per ragioni di salute).

La presenza cumulativa di più fattori legittima

l’applicazione della riduzione massima del 25% (cfr., in questo senso, la STFA del 4 febbraio 2003 nella causa S., U 311/02, consid. 4.3).

Nella già citata sentenza del 23 febbraio 2004

nella causa M., il TFA ha applicato una deduzione globale del 15% motivata

dagli impedimenti legati al danno alla salute, ritenendo assenti gli altri

fattori di riduzione (anni di servizio, nazionalità e tipo di permesso di

dimora, grado di occupazione)." (STCA succitata, consid. 2.11.)

2.16.4

In concreto,

nel rapporto del 4 novembre 2010, la consulente in integrazione professionale

ha applicato una riduzione del 3% per attività leggere e del 10% per altri

fattori di riduzione (doc. AI 28-4).

In una

sentenza pubblicata in DTF 137 V 71, il Tribunale federale ha esaminato la

questione del potere d'esame del Tribunale federale e dei tribunali cantonali delle

assicurazioni qualora si tratti di verificare, in materia di assicurazione per

l'invalidità, l'estensione della riduzione operata sul reddito da invalido

accertato sulla base dei dati statistici conformemente alla DTF 126 V 75.

L'Alta

Corte al consid. 5.2 si è così espressa:

Contrairement au pouvoir d'examen du Tribunal

fédéral, celui de l'autorité judiciaire de première instance n'est en revanche

pas limité dans ce contexte à la violation du droit (y compris l'excès ou

l'abus du pouvoir d'appréciation), mais s'étend également à l'opportunité de la

décision administrative ("Angemessenheitskontrolle"). En ce qui

concerne l'opportunité de la décision en cause, l'examen porte sur le point de

savoir si une autre solution que celle que l'autorité, dans un cas concret, a

adoptée dans le cadre de son pouvoir d'appréciation et en respectant les

principes généraux du droit, n'aurait pas été plus judicieuse quant à son

résultat. A cet égard, le juge des assurances sociales ne peut, sans motif

pertinent, substituer sa propre appréciation à celle de l'administration; il

doit s'appuyer sur des circonstances de nature à faire apparaître sa propre

appréciation comme la mieux appropriée (ATF 126 V 75 consid. 6 p. 81)."

Nella

presente fattispecie questo Tribunale ritiene più corretto

- in

applicazione della giurisprudenza indicata al consid. 2.16.3.

applicare una riduzione del 5% per attività leggere, al quale va poi aggiunto

il 10% per altri fattori di riduzione, per una riduzione complessiva del 15%.

Procedendo

quindi al raffronto dei redditi, partendo da un salario da invalido di fr. 52'728.-- ritenuta

un’esigibilità dal profilo medico del 50% e ammettendo la riduzione del 15%, il

reddito ipotetico dell’insorgente ammonta, quindi, a fr. 22'409.4 confrontando

ora questo dato con l’ammontare del reddito da valido nel medesimo anno di fr. 42'138.43 (consid.

2.7.1

) emerge un tasso d’invalidità del 46,8% arrotondato al 47% secondo la giurisprudenza di cui alla DTF 130 V

121.

consid. 3.2. = SVR 2004 UV Nr. 11 pag. 41).

Il TCA

rileva che la ricorrente conserva una capacità lavorativa residua del 50% anche

nella sua attività di ausiliaria di pulizia, nella quale è in grado di

conseguire, mettendo a frutto la sua capacità lavorativa residua, un reddito

corrispondente al 50% del reddito realizzabile senza il danno alla salute

(100%), l’incapacità lucrativa della ricorrente ammonta dunque al 50% (cfr. al

riguardo DTF 114 V 310 consid. 3a pag. 313 con riferimenti; STF 9C_776/2007 del

14.

agosto 2008).

Va qui

rilevato che il Tribunale federale, in una sentenza 9C_294/2008 del 19 marzo 2009, ha ancora una volta ritenuto corretto considerare che un’assicurata, inabile al lavoro al

massimo al 30% sia nella sua professione abituale, che in altre attività,

presenta un grado di invalidità del 30%. Alla medesima soluzione l'Alta Corte è

arrivata in una sentenza 8C_558/2008 del 17 marzo 2009 per un assicurato

inabile al lavoro al 50% nella sua professione.

Alla luce

del grado d’invalidità del 50% nella precedente attività lavorativa,

l’assicurata è tuttavia in grado di sfruttare al meglio la sua capacità

lavorativa residua in attività adeguate dove, dopo il confronto dei redditi, il

grado d’invalidità è invece del 47%.

2.17

Viste le

quote parti tra attività salariata e mansioni casalinghe stabilite

dall’amministrazione nella querelata decisione, il grado di invalidità globale

è così del 39,1% (71 X 47% + 29 X 20%), arrotondato al 39% secondo la giurisprudenza di cui alla DTF 130 V

121.

consid. 3.2. = SVR 2004 UV Nr. 11 pag. 41) in

applicazione del metodo misto, ossia un grado d’invalidità che non permette la

concessione di una rendita.

L’UAI ha

pertanto giustamente soppresso le prestazioni a partire dal 1° aprile 2010, in applicazione dell’art. 88a OAI – che prevede che se la capacità al guadagno dell’assicurato

o la capacità di svolgere le mansioni consuete migliora oppure se la grande

invalidità o l’assistenza dovuta all’invalidità si riduce, v’è motivo di

ammettere che il cambiamento determinante sopprime, all’occorrenza, tutto o

parte del diritto a prestazioni dal momento in cui si può supporre che il

miglioramento constatato perduri. Lo si deve in ogni caso tenere in

considerazione allorché è durato tre mesi, senza interruzione notevole, e che

presumibilmente continuerà a durare (cfr. STF 9C- 971/2009 del 14 giugno 2011 consid.

3.

2.18

Secondo

l'art. 29 cpv. 2 Lptca e 69 cpv. 1bis LAI, la procedura di ricorso in caso di

controversie relative all'assegnazione o al rifiuto di prestazioni AI dinanzi

al Tribunale cantonale delle assicurazioni è soggetta a spese. L'entità delle

spese è determinata fra 200.-- e 1'000.-- franchi in funzione delle spese di

procedura e senza riguardo al valore litigioso (DTF 133 V 402; STF 9C_156/2009

del 7 aprile 2009; STF 8C_393/2008 del 24 settembre 2008).

Visto

l'esito della vertenza, le spese per complessivi fr. 500.-- sono poste a carico

dell'assicurata.

Dispositivo

Per questi motivi

dichiara e pronuncia

1. Il ricorso

è respinto.

2. Le spese

di procedura per CHF 500.-- sono poste a carico dell’assicurata ricorrente.

3. Comunicazione

agli interessati i quali possono impugnare il presente giudizio con ricorso in

materia di diritto pubblico al Tribunale

federale, Schweizerhofquai 6, 6004 Lucerna, entro 30

giorni dalla comunicazione.

L'atto di

ricorso, in 3 esemplari, deve indicare quale decisione è chiesta invece di

quella impugnata, contenere una breve motivazione, e recare la firma del

ricorrente o del suo rappresentante.

Al ricorso dovrà essere allegata la decisione impugnata e la busta in cui il

ricorrente l'ha ricevuta.

Per il Tribunale

cantonale delle assicurazioni

Il presidente Il

segretario

Daniele Cattaneo Fabio

Zocchetti

Ultimo aggiornamento: 09.05.2026

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