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Decisione

32.2013.29

Cerca - Sentenze e decisioni - Repubblica e Cantone Ticino

15 ottobre 2013Italiano28 min

Source ti.ch

Fatti

I principi giurisprudenziali sviluppati in

materia di revisione di rendite sotto il regime del vecchio art. 41 LAI sono

applicabili anche a proposito dell’art. 17 LPGA (DTF 130 V 349 seg. consid.

3.5).

2.5. In una

sentenza del 12 ottobre 2005 nella causa R., I 8/04, pubblicata in plaidoyer

1/06, pag. 64-65, il TFA ha ricordato i principi che sono alla base della

revisione e della riconsiderazione di decisioni amministrative e si è così

espresso:

"

(...)

2. 2.1 En l'espèce, il s'agit tout

d'abord de savoir si l'on est en présence d'un motif de révision, ce qui

suppose une modification notable du taux d'invalidité (art. 17 LPGA). Il n'y a

pas matière à révision lorsque les circonstances sont demeurées inchangées et

que le motif de la suppression ou de la diminution de la rente réside

uniquement dans une nouvelle appréciation du cas. Un motif de révision au sens

de l'art. 17 LPGA (ou de l'ancien art. 41 LAI) doit clairement ressortir du

dossier (p. ex. arrêt P. du 31 janvier 2003

[I 559/02], consid. 3.2 et les arrêts cités; sur

les motifs de révision en particulier: Urs Müller, Die materiellen

Voraussetzungen der Rentenrevision in der Invalidenversicherung, thèse,

Fribourg 2002, p. 133 ss). La réglementation sur la révision ne saurait en

effet constituer un fondement juridique à un réexamen sans condition du droit à

la rente (Rudolf Ruedi, Die Verfügungsanpassung als verfahrensrechtliche

Grundfigur namentlich von Invalidenrentenrevisionen, in: Schaffauser/ Schlauri

[Hrsg], Die Revision von Dauerleistungen in der Sozialversicherung, Saint-Gall,

1999, p. 15).

2.2 Si l'on

compare les expertises du COMAI du 9 mai 1995 et de la Clinique X. du 10 mai 2002, les principaux diagnostics posés sont pratiquement superposables

(syndrome somatoforme douloureux persistant et personnalité fruste et dépendante

en 1995; syndrome douloureux somatoforme persistant [F45.4] et personnalité aux

traits dépendants [F60.7] en 2002). Les conclusions des expertises sont

divergentes, en revanche, en ce qui concerne les répercussions des atteintes à

la santé sur la capacité de travail. Les experts du CO­MAI avaient estimé que

le syndrome somatoforme douloureux prenait place dans le contexte d'un trouble

de la personnalité. On était en présence d'une atteinte à la santé mentale

importante, entraînant une incapacité totale de travail, sans perspective de

reclassement ni d'amélioration, vu l'importance de la régression et de la

fixation somatique.

Les experts de la Clinique X. concluent, pour leur part, à l'absence d'atteinte somatique ou psychique

susceptible de limiter la capacité de travail. Les mêmes experts déclarent s'écarter

des conclusions du COMAI, au motif que l'association d'un trouble somatoforme

douloureux à une personnalité aux traits dépendants ne constitue pas, à leur

avis, une atteinte à la santé mentale importante.

2.3 Sur la base

de ces éléments, il y a lieu de constater que les experts de la Clinique X. ne font pas état d'une modification de l'état de santé du recourant, mais

remettent en cause l'appréciation précédente - et fondée sur un même état de

fait - des experts du COMAI. Ni l'administration ni les premiers juges n'ont

cherché du reste à démontrer l'existence d'un changement de circonstances. Ils

insistent plutôt sur le caractère probant de l'expertise dé la Clinique X., en faisant totalement abstraction des règles sur la révision et comme s'il s'agissait

en l'occurrence de se prononcer pour la première fois sur le droit à la rente. Mais cela ne suffit pas, on l'a vu, pour justifier une révision du droit à la rente

(cf. aussi Urs Müller, op. cit., p. 135, ch. 490).

3. 3.1. Le principe selon lequel

l'administration peut en tout temps revenir d'office sur une décision

formellement passée en force qui n'a pas donné lieu à un jugement sur le fond,

lorsque celle-ci est certainement erronée et que sa rectification revêt une

importance appréciable, l'emporte sur la procédure de révision. Ainsi,

l'administration peut aussi modifier une décision de rente lorsque les

conditions de la révision selon l'art. 17 LPGA ne sont pas remplies. Si le juge

est le premier à constater que la décision initiale était certainement erronée,

il peut confirmer, en invoquant ce motif, la décision de révision prise par

l'administration (ATF 125 V 369 consid. 2 et les arrêts cités; cf. aussi ATF

112 V 373 consid. 2c et 390 consid. 1b). Il est à relever que la

reconsidération est désormais expressément prévue à l'art. 53 LPGA.

3.2 Pour juger

s'il est admissible de reconsidérer une décision pour le motif qu'elle est sans

nul doute erronée, il faut se fonder sur la situation juridique existant au

moment où cette décision a été rendue, compte tenu de la pratique en vigueur à

l'époque (ATF 119 V 479 consid. 1b/cc et les références). Par le biais de la

reconsidération, on corrigera une application initiale erronée du droit, de

même qu'une constatation erronée résultant de l'appréciation des faits. Un

changement de pratique ou de jurisprudence ne saurait en principe justifier une

reconsidération (ATF 117 V 17 consid. 2c, 115 V 314 consid. 4a/cc). Une

décision est sans nul doute erronée non seulement lorsqu'elle a été prise sur

la base de règles de droit non correctes ou inappropriées, mais aussi lorsque

des dispositions importantes n'ont pas été appliquées ou l'ont été de manière

inappropriée (DTA 1996/97 n° 28 p. 158 consid. 3c). Tel est notamment le cas

lorsque l'administration a accordé une rente d'invalidité au mépris du principe

de la priorité de la réadaptation sur la rente (voir l'arrêt P. du 31 janvier

2003, déjà cité). A l'inverse, une inexactitude manifeste ne sau­rait être

admise lorsque l'octroi de la prestation dépend de conditions matérielles dont

l'examen suppose un pouvoir d'appréciation, quant à certains de leurs aspects

ou de leurs éléments, et que la décision paraît admissible compte tenu de la

situation de fait et de droit (arrêt P. du 13 août 2003 [1790/01], consid. 3).

3.3 En l'espèce,

c'est en vue d'élucider les divergences issues d'avis médicaux contradictoires

se trouvant au dossier que l'administration a recueilli l'expertise du COMAI,

du 9 mai 1995, et qu'elle s'est fondée sur cette dernière pour allouer une

rente entière au recourant, le 1er décembre 1995. En présence d'un

tableau clinique complexe, par ailleurs difficile à appréhender en raison de

ses aspects subjectifs, la prise de position sur une incapacité de travail

implique toujours un jugement d'appréciation. Or, un tel jugement ne saurait

être qualifié de manifestement erroné que si les investigations médicales dans

les différents domaines concernés n'ont pas été entreprises ou qu'elles ne

l'ont pas été avec le soin nécessaire (cf. arrêt P. du 31 janvier 2003, déjà

cité). Tel n'est pas le cas en ce qui concerne l'expertise du COMAI dans la

mesure où cette expertise pluridisciplinaire répond aux critères

jurisprudentiels permettant de lui attribuer une pleine valeur probante. En

tout cas, les critiques émises à l'encontre des conclusions du COMAI par les

médecins de la Clinique X. ne suffisent pas pour admettre que ces conclusions

sont dépourvues de crédibilité. Comme on l'a vu, on est en présence

d'appréciations divergentes d'experts en ce sens que les uns, à la différence

des autres, considèrent que l'association d'un trouble somatoforme douloureux à

une personnalité aux traits dépendants n'a pas d'incidence sur la capacité de

travail. Seule une surexpertise serait de nature à les départager.

Mais, ici également, on ne peut faire abstraction

des éléments qui ont conduit l'administration à allouer une rente entière au

recourant comme si l'on devait statuer pour la première fois sur les droits de

l'assuré et modifier sa situation juridique à la lumière exclusivement des

données médicales recueillies à l'occasion de la procédure de révision. Une

appréciation médicale différente ultérieure ne suffit pas pour faire apparaître

comme manifestement erronée la décision initiale ou pour ordonner une

expertise.

On ne peut pas non plus affirmer que

l'administration a commis à l'origine une erreur de droit, notamment en

méconnaissant le principe de la priorité de la réadaptation sur la rente: l’expertise

du COMAI excluait toute possibilité de reclassement professionnel et ne

laissait pas entrevoir, à brève échéance, une amélioration de l'état de santé

qui eût permis la mise en oeuvre de mesures de réadaptation

professionnelle."

Una diversa valutazione di uno stato di fatto rimasto invariato ed

inizialmente approfonditamente esaminato non costituisce dunque né un caso di

revisione, né un caso di riconsiderazione.

2.6. Se, però, un

assicurato maggiorenne non esercitava un'attività lucrativa prima di essere

invalido, l'applicazione nei suoi confronti del concetto dell'incapacità di

guadagno non è possibile poiché - in simili condizioni - l'invalidità non può

cagionare una vera e propria perdita di guadagno. Ciò, in special modo, se non

si può esigere da questi l'esercizio di una attività lucrativa.

Per

questo motivo l'art. 8 cpv. 3 LPGA (cfr. art. 5 vLAI) parifica l'impedimento di

svolgere le proprie mansioni consuete all'incapacità al guadagno (metodo

specifico di calcolo dell'invalidità, SVR 1996 IV Nr. 76 pag. 221 consid. 1;

RCC 1986 pag. 246 consid. 2b; DTF 104 V 136; Valterio, op. cit, pag. 199).

A sua

volta, l'art. 27 cpv. 1 OAI (cfr. art. 27 cpv. 2 OAI nelle versioni in vigore

sino al 31 dicembre 2002 rispettivamente dal 1. gennaio al 31 dicembre 2003),

precisa:

"

Per mansioni consuete di una persona senza

attività lucrativa occupata nell’economia domestica s’intendono in particolare

gli usuali lavori domestici, l’educazione dei figli nonché le attività

artistiche e di pubblica utilità. Per mansioni consuete dei religiosi s’intende

ogni attività svolta dalla comunità."

L’invalidità

viene così valutata sulla base di un confronto delle attività domestiche, da

effettuare mediante un’inchiesta domiciliare (DTF 130 V 97; Pratique VSI 2001

pag. 158 consid. 3c).

Si

paragona quindi l'attività svolta dall'assicurato prima della sopravvenienza

del danno alla salute con quella che può svolgere posteriormente, applicando

l'impegno che si può esigere da lui (RCC 1984 pag. 139; J. L. Duc, Les assurances

sociales en Suisse, Lausanne 1995, pag. 458; A. Maurer, Bundessozialversicherungsrecht,

Basilea e Francoforte, 1994, pag. 145).

Di regola

si presume che non vi è impedimento dovuto all'invalidità se l'assicurato è

ancora attivo nella sua economia domestica e segue, almeno parzialmente, le

incombenze che lo concernono.

Questa

presunzione può tuttavia essere rovesciata se è stabilito che la persona lavora

più di quanto è ragionevolmente esigibile oppure fa eseguire da altri la

maggior parte dei lavori che non può eseguire personalmente (RCC 1984 pag. 139;

Valterio, op. cit. pag. 211).

L'importanza

dell'attività della persona che si occupa dell'economia domestica dipende dalla

Considerandi

struttura familiare, dalla situazione professionale del congiunto e dalle

circostanze locali. Si distinguono quindi tre tipi di famiglia, quella senza figli,

quella con figli o altri membri della famiglia che richiedono cure o quella in

cui un coniuge collabora nell'impresa dell'altro.

2.7

Nel caso in

cui invece l’interessato svolga (o comunque svolgerebbe in assenza dei fattori

invalidanti) solo parzialmente un'attività lucrativa, torna applicabile l’art.

28a cpv. 3 LAI secondo cui

"

Se l’assicurato esercita un’attività lucrativa a tempo parziale o

collabora gratuitamente nell’azienda del coniuge, l’invalidità per questa

attività è valutata secondo l’articolo 16 LPGA. Se svolge anche le mansioni

consuete, l’invalidità per questa attività è determinata secondo il capoverso 2. In tal caso, occorre determinare la parte dell’attività lucrativa o della collaborazione gratuita

nell’azienda del coniuge e la parte dello svolgimento delle mansioni consuete e

valutare il grado d’invalidità nei due ambiti."

Questo metodo di graduazione dell'invalidità (detto "metodo misto")

è stato ancora una volta dichiarato conforme alla legge dal TFA in DTF 125 V

146.

Anche in

altre occasioni l'Alta Corte ha confermato che il metodo misto, applicato ad

assicurati che svolgono un'attività lucrativa unicamente a tempo parziale e

consacrano il resto del loro tempo all’attività casalinga è conforme alla legge

e alla volontà del legislatore. Nemmeno è stata ravvisata una violazione

dell’art. 8 CEDU (cfr. STFA I 276/05 del 24 aprile 2006, parzialmente

pubblicata in plaidoyer 5/06 pag. 54 segg.; sentenza I 156/04 del 13 dicembre

2005, pubblicata in SVR 2006 IV Nr. 42 pag. 151 segg.).

Questa

giurisprudenza è stata ribadita in una STF_9C 15/2007 del 25 luglio 2007 e in

una STF I 126/07 del 6 agosto 2007, pubblicata in DTF 133 V 504.

In una

sentenza pubblicata in DTF 134 V 9 l'Alta Corte ha precisato la propria

giurisprudenza ed ha ammesso la possibilità di prendere in considerazione gli

influssi reciprochi dell'attività lucrativa e dello svolgimento di mansioni

consuete nell'ambito dell'applicazione del metodo misto.

Una

eventuale ridotta capacità nell'ambito professionale o nell'ambito

dell'adempimento delle mansioni consuete (secondo l'art. 27 OAI [nella versione in vigore dal 1° gennaio 2004]) in seguito a

maggiori sforzi compiuti nell'altro settore d'attività va tuttavia presa in

considerazione solo a determinate condizioni.

L’Alta Corte in una

sentenza dell’8 luglio 2011, pubblicata in DTF 137 V 334, ha riconfermato la sua giurisprudenza relativa al metodo misto.

2.8

Nella decisione dell’11 gennaio 2013, l’Ufficio AI ha attribuito all’assicurata una

rendita intera di invalidità dal 1° gennaio 2012 al 31 gennaio 2013,

sopprimendola poi a partire dal 1° febbraio 2013, ritenuto che dalla

valutazione del SMR e dal successivo raffronto dei redditi è emerso che

l’interessata non presenta un grado di invalidità pensionabile dopo tale data.

Il TCA è,

quindi, ora chiamato a valutare, alla luce di quanto esposto ai considerandi

2.3

, 2.4. e 2.5., se l’UAI ha correttamente o meno soppresso la rendita

spettante a RI 1 a fare tempo dal 1° febbraio 2013.

2.9

Al

fine di stabilire il grado d’invalidità dell’assicurata, l’Ufficio AI, nella

decisione impugnata, ha applicato il metodo ordinario.

In sede di risposta di

causa, tuttavia, lo stesso Ufficio AI, dopo avere rilevato che dal 2005 al 2007

l’assicurata ha lavorato in qualità di ausiliaria di pulizie al 47% e che, dal

conto individuale, “non risulta che la stessa abbia svolto attività lavorative

a tempo pieno”, ha concluso che “appare maggiormente verosimile definire il

caso dell’assicurata tramite il metodo misto” (doc. IV). L’amministrazione ha

comunque aggiunto che “nonostante tale considerazione, a seguito della rendita

intera limitata nel tempo lo scrivente Ufficio conferma il rifiuto del diritto

a prestazioni AI, osservato come la valutazione tramite il metodo misto non comporterebbe

il riconoscimento di un grado di invalidità maggiore rispetto a quello definito

in applicazione del metodo ordinario” (doc. IV).

2.9.1

Al fine di

determinare il metodo applicabile per stabilire l’eventuale invalidità, si deve

anzitutto appurare se la persona esercitava o meno attività lucrativa

immediatamente prima dell’insorgere dell’invalidità. Occorre in seguito

verificare, fondandosi sulla globalità delle circostanze, se,

ipoteticamente, in assenza del danno alla salute, l'assicurato avrebbe o meno esercitato

un'attività lavorativa (SVR 1996 AI Nr. 76; DTF 117 V 195, 98 V 262; AJP 1994

pag. 784ss; STFA del 24 marzo 1994 solo parzialmente pubblicata in DTF 120 V

150ss; STCA del 13 ottobre 1997 nella causa M.M; Valterio, op. cit., pag. 109;

Meyer-Blaser, Rechtssprechung des Bundesgericht im Sozialversicherugsrecht, BG

über die IV, Zurigo 1997, pag. 28, 30; Blanc, La procédure administrative en

assurance-invalidité, Fribourg 1999, pagg. 190s).

Riguardo

alla scelta del metodo di calcolo applicabile nei singoli casi, in una sentenza

I 276/05 del 24 aprile 2006, il TFA (dal 1° gennaio 2007 Tribunale federale,

TF) ha stabilito che:

"

2.3

Tant lors de l'examen initial du droit à la

rente qu'à l'occasion d'une révision de celle-ci (art. 17 LPGA), il faut donc

examiner quelle méthode d'évaluation de l'invalidité il convient d'appliquer.

Le choix de l'une des trois méthodes considérées (méthode générale de

comparaison des revenus [art. 28 al. 2 LAI en corrélation avec l'art. 16 LPGA],

méthode spécifique [art. 28 al. 2bis LAI en corrélation avec les art. 27 RAI et

8.

al. 3 LPGA], méthode mixte [art. 28 al. 2ter LAI en corrélation avec l'art.

27bis RAI, ainsi que les art. 16 LPGA et 28 al. 2bis LAI en corrélation avec

les art. 27 RAI et 8 al. 3 LPGA]) dépendra du statut du bénéficiaire potentiel

de la rente: assuré exerçant une activité lucrative à temps complet, assuré non

actif, assuré exerçant une activité lucrative à temps partiel. On décidera que

l'assuré appartient à l'une ou l'autre de ces trois catégories en fonction de

ce qu'il aurait fait dans les mêmes circonstances si l'atteinte à la santé

n'était pas survenue. Pour les assurés travaillant dans le ménage, il convient

d'examiner si l'assuré, étant valide, aurait consacré l'essentiel de son activité

à son ménage ou à une occupation lucrative après son mariage, cela à la lumière

de sa situation personnelle, familiale, sociale et professionnelle. Ainsi, pour

déterminer voire circonscrire le champ d'activité probable de l'assurée, si

elle était demeurée valide, on tiendra compte d'éléments tels que la situation

financière du ménage, l'éducation des enfants, l'âge de l'assurée, ses

qualifications professionnelles, sa formation ainsi que ses affinités et

talents personnels (ATF 117 V 195

consid. 3b; VSI 1996 p. 209 consid. 1c).

Selon la pratique, la question du statut doit être

tranchée sur la base de l'évolution de la situation jusqu'au prononcé de la

décision administrative litigieuse, encore que, pour admettre l'éventualité de

la reprise d'une activité lucrative partielle ou complète, il faut que la force

probatorie reconnue habituellement en droit des assurances sociales atteigne le

degré de vraisemblance prépondérante (ATF 130 V 396 consid. 3.3, 125 V 150 consid. 2c, 117 V 194

consid. 3b et les références).”

Tale giurisprudenza è nuovamente stata confermata

dall’Alta Corte nella sentenza 9C_48/2013 del 9 luglio 2013, nella quale ha

ribadito che “l'esame del metodo di valutazione applicabile va effettuato tanto

al momento iniziale del diritto alla rendita quanto a quello della sua

revisione. Costituiscono in particolare motivo di revisione una modifica

considerevole dello stato di salute oppure la modifica delle conseguenze sulla

capacità di guadagno di uno stato di salute rimasto di per sé invariato (DTF 130 V 343 consid.

3.5

pag. 349 con riferimenti) come pure delle circostanze (ipotetiche) stesse

che hanno determinato la scelta del metodo di valutazione dell'invalidità (DTF 117 V 198 consid.

3b pag. 199)”.

2.9.2

Chiamato a pronunciarsi, il

TCA ritiene di non avere sufficienti elementi per stabilire se la scelta

dell’amministrazione di ricorrere al metodo ordinario possa essere considerata

corretta oppure no.

Dalla documentazione agli

atti emerge infatti quanto segue.

Nel “modulo di

comunicazione per adulti: rilevamento tempestivo” del 5 maggio 2011, al punto 3

“situazione professionale”, l’assicurata ha indicato di avere lavorato come

ausiliaria di pulizie con un grado di occupazione “variabile 50%-80%” dal 1°

dicembre 2005 al 31 agosto 2007 presso la ditta __________ di __________ (cfr.

doc. 1-2).

Dal formulario “Attestato

del datore di lavoro” del 10 settembre 2007, emerge, per contro, che

l’assicurata ha lavorato presso la __________ dal 1° dicembre 2005 al 31 agosto

2007.

nella misura di 20 ore circa alla settimana, pari ad una percentuale

approssimativa del 47% (cfr. doc. 3-1 inc. disoccupazione).

Nella “Domanda di

indennità di disoccupazione” del 28 luglio 2007, l’interessata ha indicato di

essere “disposta e capace a lavorare” al 100% (doc. 2-1 inc. disoccupazione).

Infine, dall’estratto del

conto individuale del 20 luglio 2011, emergono degli importi assai modesti

(doc. X/bis).

Da quanto sopra esposto, il

TCA non è in grado di stabilire quale sia stato l’effettivo grado di

occupazione lavorativa dell’assicurata prima del danno alla salute, né quale

fosse la sua volontà riguardo al futuro, nel caso in cui non fosse subentrato

il danno alla salute.

In mancanza di tali

elementi, fondamentali, non è quindi possibile determinare quale metodo di

valutazione dell’invalidità vada applicato alla fattispecie concreta.

Gli atti vanno quindi rinviati all’amministrazione affinché svolga

gli accertamenti del caso ed emetta una nuova decisione (cfr. STF 9C_428/2007 del 20 novembre 2007).

Il TCA ritiene tale rinvio

necessario e non un semplice prolungamento della procedura, perché, nonostante

quanto indicato dall’amministrazione nella risposta di causa – laddove l’UAI ha

ritenuto ininfluente l’applicazione del metodo misto, poiché non porterebbe al

riconoscimento “di un grado di invalidità maggiore rispetto a quello definito

in applicazione del metodo ordinario” (doc. IV) – se risultasse effettivamente

corretto, nel caso concreto, fare ricorso al metodo misto di calcolo del grado

di invalidità, bisognerebbe ancora stabilire quali siano gli impedimenti

dell’interessata nell’esercizio dell’attività casalinga, ciò che potrebbe dare

diritto ad una rendita di invalidità.

Va infatti rilevato, al

riguardo, che, nella valutazione medica del 15 ottobre 2012, il dr. __________

ha considerato l’assicurata inabile al lavoro al 70% nella precedente attività

di ausiliaria di pulizie, impiego che comprende numerose mansioni proprie

dell’attività casalinga.

Spetterà dunque all’assistente sociale, nel caso

di utilizzo del metodo misto di calcolo del grado di invalidità, valutare,

tramite un’inchiesta economica per le persone che si occupano dell'economia

domestica, il grado di limitazione dell’assicurata nello svolgimento delle

mansioni casalinghe.

Al

riguardo, nella STF 9C_642/2010 del 26 aprile 2011, l’Alta Corte ha

ancora una volta ricordato che l'inchiesta economica per le

persone che si occupano dell'economia domestica - se redatta secondo le

indicazioni fornite dalla Circolare dell'UFAS sull'invalidità e la grande

invalidità nell'assicurazione per l'invalidità (cifre 3090 segg. CIGI) -

costituisce una base di giudizio idonea e di regola anche sufficiente (cfr. SVR

2010.

IV n. 6 pag. 13 consid. 7.1 [8C_644/2008]). Per potergli attribuire piena

forza probatoria, è però essenziale che il rapporto sia redatto da una persona

qualificata - quale è normalmente un collaboratore dei servizi sociali (cfr. ad

esempio sentenza del Tribunale federale delle assicurazioni I 102/00 del 22

agosto 2000 consid. 4) - che conosca le circostanze territoriali e locali come

pure le limitazioni risultanti dagli accertamenti medici. Inoltre il rapporto

deve tenere conto delle indicazioni della persona assicurata e menzionare, se

del caso, le opinioni divergenti. L'inchiesta deve infine essere plausibile,

motivata e sufficientemente dettagliata in merito alle singole limitazioni e

deve riprodurre quanto accertato in loco (sentenza I 90/02 del 30 dicembre 2002

consid. 2.3.2 non pubblicato in DTF 129 V 67, ma in

VSI 2003 pag. 218).

2.10

Secondo

l'art. 29 cpv. 2 Lptca e 69 cpv. 1bis LAI, la procedura di ricorso in caso di

controversie relative all'assegnazione o al rifiuto di prestazioni AI dinanzi

al Tribunale cantonale delle assicurazioni è soggetta a spese. L'entità delle

spese è determinata fra 200.-- e 1'000.-- franchi in funzione delle spese di procedura

e senza riguardo al valore litigioso (DTF 133 V 402; STF 9C_156/2009 del 7

aprile 2009; STF 8C_393/2008 del 24 settembre 2008).

Visto

l’esito della vertenza, le spese per complessivi fr. 500.-- sono poste a carico

dell’Ufficio AI.

Dispositivo

Per questi motivi

dichiara e pronuncia

1. Il ricorso

è accolto.

§ La

decisione dell’11 gennaio 2013 è annullata.

§§ Gli

atti sono rinviati all’amministrazione affinché proceda come indicato al

considerando 2.9.2..

2. Visto

l’esito della vertenza, le spese per complessivi fr. 500.-- sono poste a carico

dell’Ufficio AI.

L’Ufficio

AI dovrà inoltre versare all’assicurata fr. 1’800.-- a titolo di ripetibili

(IVA inclusa).

3. Comunicazione

agli interessati i quali possono impugnare il presente giudizio con ricorso in

materia di diritto pubblico al Tribunale

federale, Schweizerhofquai 6, 6004 Lucerna, entro 30

giorni dalla comunicazione.

L'atto di

ricorso, in 3 esemplari, deve indicare quale decisione è chiesta invece di

quella impugnata, contenere una breve motivazione, e recare la firma del

ricorrente o del suo rappresentante.

Al ricorso dovrà essere allegata la decisione impugnata e la busta in cui il

ricorrente l'ha ricevuta.

Per il Tribunale

cantonale delle assicurazioni

Il presidente Il

segretario

Daniele Cattaneo Fabio

Zocchetti

Ultimo aggiornamento: 09.05.2026

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