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Decisione

35.2007.37

Malattia professionale esclusa. Idraulico montatore di impianti sanitari. Negato obbligo a prestazioni in relazione a problemi al rachide dell'assicurato. Necessario nesso causale esclusivo o nettamen

25 giugno 2007Italiano37 min

Source ti.ch

Fatti

i medesimi concetti rilevando in particolare:

"

4.3 Die Voraussetzung des ausschliesslichen oder

stark überwiegenden Zusammenhanges gemäss Art. 9 Abs. 2 UVG ist nach

ständiger Rechtsprechung erfüllt, wenn die Berufskrankheit mindestens zu

75 % durch die berufliche Tätigkeit verursacht worden ist. Die Anerkennung

von Beschwerden im Rahmen dieser von der Gerichtspraxis als

"Generalklausel" bezeichneten Anspruchsgrundlage ist - entsprechend

der in BGE 114 V 111 Erw. 3c auf Grund der Materialien eingehend dargelegten legislatorischen

Absicht, die Grenze zwischen krankenversicherungsrechtlicher Krankheit und

unfallversicherungsrechtlicher Berufskrankheit nicht zu verwässern - an relativ

strenge Beweisanforderungen gebunden. Verlangt wird, dass die versicherte

Person für eine gewisse Dauer einem typischen Berufsrisiko ausgesetzt ist (zum

Ganzen: BGE 126 V 186 Erw. 2b mit Hinweis).

4.3.1 Im Rahmen von Art. 9 Abs. 2 UVG

ist grundsätzlich in jedem Einzelfall darüber Beweis zu führen, ob die

geforderte stark überwiegende (mehr als 75%ige) bis ausschliessliche berufliche

Verursachung vorliegt (BGE 126 V 189 Erw. 4b am Ende). Angesichts des empirischen Charakters der

medizinischen Wissenschaft (BGE 126 V 189 Erw. 4c am Anfang) spielt es indessen für den Beweis im

Einzelfall eine entscheidende Rolle, ob und inwieweit die Medizin, je nach

ihrem Wissensstand in der fraglichen Disziplin, über die Genese einer Krankheit

im Allgemeinen Auskunft zu geben oder (noch) nicht zu geben vermag.

Wenn auf Grund medizinischer Forschungsergebnisse

ein Erfahrungswert dafür besteht, dass eine berufsbedingte Entstehung eines

bestimmten Leidens von seiner Natur her nicht nachgewiesen werden kann, dann

schliesst dies den (positiven) Beweis auf qualifizierte Ursächlichkeit im

Einzelfall aus. Oder mit andern Worten: Sofern der Nachweis eines

qualifizierten (zumindest stark überwiegenden [Anteil von mindestens

75 %]) Kausalzusammenhanges nach der medizinischen Empirie allgemein nicht

geleistet werden kann (z.B. wegen der

weiten Verbreitung einer Krankheit in der

Gesamtbevölkerung, welche es ausschliesst, dass eine eine bestimmte versicherte

Berufstätigkeit ausübende Person zumindest vier Mal häufiger von einem Leiden

betroffen ist als die Bevölkerung im Durchschnitt), scheidet die Anerkennung im

Einzelfall aus.

Sind anderseits die allgemeinen medizinischen Erkenntnisse

mit dem

gesetzlichen Erfordernis einer stark

überwiegenden (bis ausschliesslichen) Verursachung des Leidens durch eine

(bestimmte) berufliche Tätigkeit vereinbar, besteht Raum für nähere Abklärungen

zwecks Nachweises des qualifizierten Kausalzusammenhanges im Einzelfall (BGE 126 V 189 Erw. 4c mit Hinweisen)."

In una sentenza U 257/01

del 26 novembre 2001 il TFA aveva in particolare sottolineato che:

"

b) Senonché, nel caso di specie, la domanda di

prestazioni assicurative per una pretesa malattia professionale è

manifestamente infondata. È vero che sapere se un'affezione configuri una

malattia professionale ai sensi dell'art. 9 cpv. 2 LAINF è in primo luogo una

questione di prove in un caso concreto. È tuttavia altrettanto vero che,

qualora in base ai dati forniti dalla scienza medica emerga quale fatto

dimostrato non poter a dipendenza della particolare natura di una determinata

affezione essere provato che la medesima sia riconducibile all'esercizio di

un'attività professionale, non è consentito fornire la prova di una causalità

qualificata in un'evenienza concreta giusta il predetto disposto (DTF 126 V 189 consid.

4c). Ora, come lo ha rilevato a ragione la Corte cantonale, in applicazione

della giurisprudenza relativa all'art. 9 cpv. 2 LAINF sarebbe praticamente

necessario dimostrare, per poter ammettere l'esistenza di una malattia

professionale, che epidemiologicamente la categoria dei docenti è colpita da

malattie psichiche in una misura almeno quattro volte superiore rispetto alla

popolazione in generale (DTF 126 V 190 consid.

4c). In altre parole, dalla scienza medica emerge quale fatto dimostrato non

poter essere provato che malattie psichiche siano a dipendenza della

particolare natura dell'affezione riconducibili all'esercizio della professione

di insegnante. Non essendo in tal caso consentito fornire la prova di una

causalità qualificata nell'evenienza concreta, nemmeno si giustifica di

rinviare la causa alla Zurigo assicurazioni per ulteriori accertamenti."

L'esistenza

di una malattia professionale è stata negata dal TFA, anche in un'altra causa

U 101/06 del 19 giugno 2006, che riguardava uno stuccatore, sulla base delle

seguenti considerazioni:

"

4.

4.1Dans le cadre de l'expertise, l'assuré a fourni

aux docteurs O.________ et B.________ une description des tâches exercées dans

la profession de staffeur. Après avoir examiné les pièces médicales du dossier,

ces derniers ont aussi procédé à une analyse de la littérature médicale. A

titre liminaire, ces spécialistes ont expliqué n'avoir trouvé aucune étude

relative à la profession de staffeur tant dans la littérature spécifique à la

rhumatologie qu'à celle existant en matière de médecine du travail. Aussi, se

sont-ils référés aux travaux publiés pour le métier de peintre en bâtiment, dès

lors que cette profession implique, à l'instar de celle de l'intéressé, de

travailler les bras levés. Si, comme le démontrent plusieurs

études, il

existe une prévalence augmentée de douleurs aux

épaules dans de telles positions, le lien de causalité ne saurait, toujours

selon les experts, être qualifié de prépondérant. En effet, il ressort de la

littérature médicale consultée que le trouble diagnostiqué ne se présente que deux

à trois fois plus fréquemment chez les peintres en bâtiment que dans la

population en général. En outre, sur le plan clinique, l'origine de cette

atteinte étant multi-factorielle, il convient de prendre en considération, en

sus du métier exercé, l'âge, la constitution et notamment la tendance à

développer de l'arthrose.

Les experts ont également relevé que les lésions

SLAP II peuvent être exemptes de répercussion clinique ou être associées à la

présence de troubles dégénératifs préexistants de l'épaule gauche tels que

l'arthrose gléno-humérale ou une tendinite de la coiffe des rotateurs. Ils se

sont référés à l'étude de Kim (Kim TK et al. Clinical Features of the Different

Types of SLAP Lésions. Journal of Bone and Joint Surgery 2003 Jan; 85 (1):

66-71), qui explique que pour les patients âgés de plus de quarante ans - comme

le recourant - l'association des lésions de degré II à des pathologies gléno-humérales

est plus nette alors que pour les patients plus jeunes (moins de 40 ans), ce

genre de lésion est davantage associé à la présence d'une lésion bankart, soit

une déchirure du labrum antérieur de la glène. En outre, d'après leur analyse

de la littérature médicale, il n'existe pas de lien bien établi entre une

lésion SLAP II et une profession spécifique. Quant à l'affection du pouce

gauche, aussi d'origine multi-factorielle, elle n'est pas due de manière

prépondérante à l'exercice de sa profession.

4.2

4.2.1Le rapport circonstancié de ces experts, dont

les conclusions sont convaincantes, répond aux réquisits posés par la

jurisprudence relative à la valeur probante des documents médicaux (ATF 125 V 352 consid. 3a, 122 V 160 consid. 1c et les références).

4.2.2 Les avis médicaux divergents émis par les

docteurs A._______ et E.________ ne sont pas de nature à mettre sérieusement en

doute l'analyse des experts judiciaires. Dans sa lettre du 15 décembre 2004, le

docteur A.________ a indiqué que les lésions SLAP II sont à son avis d'origine traumatique,

à la suite notamment de tractions du bras. Cette affection pourrait être due à

la profession de l'intéressé, dès lors qu'il a exercé une activité extrêmement

difficile durant toute sa vie. Quant à son confrère E.________, il fonde son

point de vue sur le fait que le travail de staffeur impose des contraintes musculaires

au niveau des épaules en raison notamment des mouvements d'abduction et de

projection, sur la considération qu'il n'a pas connaissance d'un état antérieur

relatif aux épaules chez l'expertisé et enfin que, selon la littérature médicale,

la lésion SLAP II résulte d'un traumatisme par traction.

4.2.3 L'existence d'une cause unique est toutefois

controversée, dès lors que les experts judiciaires, s'appuyant sur la

littérature médicale, ont relevé qu'une lésion SLAP II est d'origine multi-factorielle

et peut, en particulier, être associée à la présence de troubles dégénératifs

préexistants de l'épaule. Dans

le cas d'espèce, cette appréciation apparaît d'autant plus convaincante que

l'assuré souffre d'arthrose à la colonne cervicale et lombaire ainsi qu'aux

pouces et aux épaules. En outre, s'agissant d'un droitier, il y a tout lieu de

penser que si cette affection était causée exclusivement ou de manière

nettement prépondérante par les mouvements d'abduction et de projection, l'épaule

droite aurait présenté en priorité une lésion de ce genre, ce qui n'est pas le

cas.

Au demeurant, le seul fait que l'intéressé souffre

d'une telle affection

n'implique pas encore qu'elle soit causée

exclusivement ou de manière nettement prépondérante par l'exercice de sa

profession. Les docteurs A.________ et E.________ n'apportent aucun élément

susceptible de prouver que ce genre d'atteinte est quatre fois plus fréquent

dans l'activité de staffeur que les cas enregistrés dans la population en

général. Les experts O.________ et B.________ ont d'ailleurs relevé, sans être

contredit sur ce point, qu'il n'existe pas, dans la littérature médicale, de

lien bien établi entre une lésion SLAP II et une profession spécifique.

5.

Le recourant estime que les experts judiciaires ont

assimilé à tort sa

profession à celle de peintre en bâtiment. Il soutient à cet égard d'une part que les charges sont différentes,

d'autre part que la tâche impliquant le maintien de matériaux au-dessus des

épaules, propre à sa profession, est nettement moins fréquente chez les

peintres en bâtiment. Comme on l'a vu, c'est à la suite d'une description

détaillée des tâches requises dans son activité que les experts - dont un

spécialiste en médecine du travail, le docteur B.________ - l'ont apparentée à

celle de peintre en bâtiment, appréciation qui, dans cette mesure, n'apparaît

pas critiquable.

Au demeurant, à supposer que sa profession ne puisse

être assimilée dans ce cadre à celle de peintre en bâtiment, cela n'aurait pas

d'incidence sur la solution du litige, dès lors qu'il n'existe pas de base

épidémiologique qui permettrait de considérer que la lésion SLAP II est quatre

fois plus fréquente dans la profession de l'intéressé que les cas enregistrés

dans la population en général et que l'origine de cette atteinte est multi-factorielle.

6.

Cela étant, on doit nier, avec les instances

précédentes, l'existence d'un lien de causalité qualifiée entre la profession

exercée par le recourant et les affections dont il souffre. Mal fondé, le recours doit être rejeté."

A

proposito dell'art. 9 cpv. 2 LAINF Frésard / Moser-Szeless, op. cit., p.

877-890, rilevano quanto segue:

"

Cette clause générale est censée répondre au

besoin de combler d'éventuelles lacunes qui subsisteraient dans la liste établie

par le Conseil fédéral.

En pratique, de telles lacunes sont difficiles à

combler, car, s'agissant de la clause générale, l'exigence d'une relation

exclusive ou nettement prépondérante n'est réalisée que si la ma­ladie

professionnelle a été causée à 75% au moins par l'exercice de l'activité

profession­nelle. Ce qui veut dire, pour certaines affections qui ne sont pas

typiques d'une profes­sion en particulier, que les cas d'atteintes pour un

groupe professionnel déterminé doivent être quatre fois plus nombreux que ceux

enregistrés dans la population en général. Ra­res sont les cas qui puissent

satisfaire à cette exigence, laquelle suppose en tout cas que la maladie

résulte de l'exposition d'une certaine durée à un risque professionnel typique

ou inhérent, un événement unique et par conséquent un simple rapport de

simultanéité ne

suffisant pas.

La question de savoir si l'exigence d'une

relation exclusive ou nettement prépondérante est remplie - question relevant

d'abord de la preuve dans un cas concret - doit être appré­ciée au vu de

données épidémiologiques médicalement reconnues. S'il apparaît comme un fait

démontré par la science médicale qu'en raison de la nature d'une affection

particu­lière, il n'est pas possible de prouver que celle-ci est due à l'exercice

d'une activité profes­sionnelle, la preuve de la causalité qualifiée, dans un

cas concret, ne peut pas non plus être apportée. En revanche, si les

connaissances médicales générales sont compatibles avec l'exigence légale d'une

relation de causalité nettement prépondérante, voire exclusive en­tre une

affection et une activité professionnelle déterminée, subsiste alors un champ

pour des investigations complémentaires en vue d'établir, dans le cas

particulier, l'existence de

cette causalité qualifiée.

Casuistique

- Il n'y a pas de maladie professionnelle

dans le cas d'un acteur qui subit une hernie discale en jouant pour la centième

fois un rôle dans lequel il doit rattraper une comédienne, qui fait un bond

dans sa direction, ni chez un aide-infirmier

qui a ressenti une vive douleur au dos en déplaçant un patient de la table

d'opération à un lit.

(...)

Considerandi

- Un poseur de parquets, atteint de gonalgies chroniques à un

genou, ne subit pas une maladie professionnelle, parce que cette affection,

contrairement aux boursites chroniques, n'est pas j

mentionnée dans la liste des affections dues au travail de l'annexe 1 à l'OLAA."

2.5

Analogamente a quanto stabilito dalla giurisprudenza relativa

alla nozione di infortunio, colui che chiede il riconoscimento di prestazioni

dell'assicurazione contro gli infortuni deve rendere plausibile la sussistenza

dei singoli elementi costitutivi della definizione della malattia

professionale. Qualora non adempia questi requisiti, l'assicurazione non è

tenuta ad assumere il caso. Se vi è controversia, spetta al giudice decidere se

i presupposti della malattia professionale sono dati. Il giudice stabilisce

d'ufficio i fatti di causa; a tal fine può richiedere la collaborazione delle

parti. Se la procedura non consente di concludere almeno per la verosimiglianza

dell'esistenza di una malattia professionale - la semplice possibilità non

essendo sufficiente - il giudice constaterà l'assenza di prove o di indizi

pertinenti e, pertanto, l'inesistenza del diritto a prestazioni ai sensi della

LAINF (DTF 116 V 140 consid. 4b e 142 consid. 5a, 114 V 305 consid. 5b, 111 V

201.

consid. 6b; RAMI 1990 U 86, p. 50).

2.6

Nella

presente fattispecie non siamo in presenza di sostanze nocive o di lavori

figuranti nell'elenco esaustivo dell'Allegato 1, che potrebbero potenzialmente

portare a riconoscere una malattia professionale ai sensi dell'art. 9 cpv. 1

LAINF (per dei casi di applicazione cfr. RtiD I-2006 pag. 259 seg.; sentenza

TFA U 256/06 del 24 ottobre 2006; sentenza TFA U 297/05 del 16 agosto 2006).

Entra

dunque in considerazione soltanto l'art. 9 cpv. 2 LAINF. In tale ipotesi, per

potere ammettere una malattia professionale occorre dimostrare l'esistenza di

un nesso di causalità esclusivo o nettamente preponderante (cfr. consid. 2.4).

L'assicurato

per più di 40 anni ha svolto in __________ la professione di idraulico,

montatore di impianti sanitari.

Dal

profilo medico, il Prof. __________ dell'__________ e il dottor __________

hanno rilevato il 16 ottobre 2006:

"

Il Sig. RI 1, di anni __________, è stato

inviato dal Medico Curante, su indicazione del RA 1 di __________, per visita

parere di medicina del lavoro per sospetta malattia professionale.

Rilievi anamnestici.

Il Sig. RI 1 ha iniziato a lavorare all'età di 18

anni.

Per tre anni __________.

Dal 1963 sempre idraulico presso varie imprese ;

per sette anni ditta __________ (__________), per quattro anni ditta __________

(__________).

Dal 1974 al 2004 idraulico presso la ditta __________

di __________ (__________).

Riferisce che il lavoro nelle tre imprese

idrauliche era sostanzialmente sovrapponibile e consisteva nella posa e messa

in opera di impianti termoidraulici soprattutto presso aziende e raramente

presso privati.

Riferisce che il carico di lavoro richiedeva un

elevatissimo impegno dell'apparato muscoloscheletrico, in quanto

quotidianamente doveva movimentare tubi o parti di caldaie dal peso anche

superiore ai 100 Kg con l'ausilio di un collega; non erano previsti ausili

meccanici.

Inoltre riferisce che nelle operazioni di posa e

messa in opera era costretto al mantenimento di posture incongrue per periodi

prolungati.

(...)

Diagnosi.

Ernia discale L5-S l condizionante radicolopatia

bilaterale; protrusione L4-L5; coxoartrosi.

Giudizio valutativo per tecnopatia.

In base al racconto anamnestico, al lungo periodo

di esposizione ad attività lavorative che prevedono un rilevante impegno

riferito dell'ap-parato muscoloscheletrico, si ritiene che le patologie

riscontrate (ernia discale L5-S1; protrusione discale L4-L5) possano essere

attri-buibili al lavoro svolto prevalentemente in __________." (Doc. 58)

Nel suo

apprezzamento del 24 novembre 2006 il dottor __________, specialista FMH in

chirurgia e medico di __________ dell'CO 1, si è invece così espresso:

"

L'assicurato, __________, dal luglio 2004 non

più attivo professionalmente (prima impiegato in __________ in qualità di

montatore di impianti sanitari) e beneficiario di una rendita AI del 100% dal

luglio 2005, il 16.10.2006 viene sottoposto ad un esame clinico molto scarno da

parte del dott. __________, il quale conclude che le patologie riscontrate

(ernia discale L5/S1, protrusione discale L4-L5) possano esse­re

attribuibili al lavoro svolto prevalentemente in __________.

Il suddetto medico, in effetti rimane sul vago,

in quanto né dalla sua succinta visita né dagli accer­tamenti citati dimostrato

alcun fattore professionale specifico che abbia provocato direttamente

que­ste affezioni in parola.

Infatti, il signor RI 1 è stato sottoposto ad

un'approfondita visita medica specialistica (13.12.2005) nonché a degli esami

strumentali adatti, con la diagnosi (oltre a ipertensione arteriosa in

trattamento) di sindrome lombo-vertebrale cronica da:

- turbe statiche del rachide (tendenzialmente piatto),

- alterazioni degenerative plurisegmentali specialmente L4/L5: osteocondrosi con protru­sione discale ad ampio

raggio,

- L5/LS1: condrosi con ernia discale

paramediana e intra-foraminale a destra.

Tale specialista (dott. __________) in nessun

modo allude ad un'eziologia professionale. A tale riguar­do, basta

ripassare l'indagine spineco-tomografica, la quale evidenzia delle alterazioni esclusivamen­te

di natura degenerativo-morbosa.

Sintomatico è che la CO 1 non conta nemmeno un

caso di discopatia plurisegmentale della colonna lombare, riconosciuto sotto

forma di malattia professionale." (Doc. 61)

Chiamata

a pronunciarsi, questa Corte ritiene che la valutazione della dott. __________,

secondo il quale non sono adempiuti i restrittivi presupposti per riconoscere

una malattia professionale sulla base dell’art. 9 cpv. 2 LAINF, possa

validamente costituire da supporto probatorio al presente giudizio.

In

proposito, va ricordato che, per costante giurisprudenza, quando l'istruttoria

da effettuare d'ufficio conduce l'amministrazione o il giudice, in base ad un

apprezzamento coscienzioso delle prove, alla convinzione che la probabilità di

determinati fatti deve essere considerata predominante e che altri

provvedimenti probatori più non potrebbero modificare il risultato (valutazione

anticipata delle prove), si rinuncerà ad assumere altre prove (cfr. STFA

dell'11 dicembre 2003 nella causa R., U 239/02; STFA del 31 gennaio 2003 nella

causa V., H 5/02; STFA del 5 marzo 2003 nella causa G., H 411/01; SVR 2003 IV

Nr. 1 p. 1; STFA dell'11 gennaio 2002 nella causa C., H 102/01; STFA dell'11

gennaio 2002 nella causa C., H 103/01; STFA dell'11 gennaio 2002 nella causa D.

SA, H 299/99; STFA del 26 novembre 2001 nella causa R., U 257/01; STFA del 15

novembre 2001 nella causa P., U 82/01; STFA del 28 giugno 2001 nella causa G.,

I 11/01; RCC 1986 p. 202 consid. 2d; STFA del 27 ottobre 1992 nella causa B.P.;

STFA del 13 febbraio 1992 in re O.; STFA del 13 maggio 1991 nella causa A.;

STCA del 25 novembre 1991 nella causa M.; F. Gygi, Bundesverwaltungsrechtspflege,

2a ed., p. 274; U. Kieser, Das Verwaltungsverfahren in der Sozialversicherung,

Zurigo 1999, p. 212; Kölz/Häner, Verwaltungsverfahren und

Verwaltungsrechtspflege des Bundes, 2a ed., p. 39 e p. 117), senza che ciò

costituisca una lesione del diritto di essere sentito sancito dall'art. 29 cpv.

2.

Cost. (DTF 124 V 94 consid. 4b, 122 V 162 consid. 1d e sentenza ivi citata).

Occorre

inoltre considerare che in un procedimento assicurativo sociale l'amministrazione

è parte solo dopo l'instaurazione della controversia giudiziale mentre invece

nella fase che precede la decisione essa è un organo amministrativo incaricato

di attuare il diritto oggettivo (cfr. RAMI 1997 U 281, p. 282; DTF 104 V 209;

STFA dell'8 luglio 2003 nella causa B., U 259/02, consid. 2.1.1; U. Meyer-Blaser, Die Rechtspflege in der Sozialversicherung, in

BJM 1989, p. 30ss.).

Nella DTF 125 V 351 seg. (= SVR 2000 UV Nr. 10, p. 33ss. e RAMI 1999

U 356, p. 572), la nostra Corte federale ha

confermato che ai rapporti allestiti da medici alle dipendenze di

un'assicurazione deve essere riconosciuto pieno valore probante, a condizione

che essi si rivelino essere concludenti, compiutamente

motivati, di per sé scevri di contraddizioni e, infine, non devono sussistere

degli indizi che facciano dubitare della loro attendibilità. Il solo fatto che

il medico consultato si trovi in un rapporto di dipendenza con l'assicuratore,

non permette già di metterne in dubbio l'oggettività e l'imparzialità. Devono

piuttosto esistere delle particolari circostanze che permettano di ritenere

come oggettivamente fondati i sospetti circa la parzialità dell'apprezzamento.

Per quel

che riguarda le perizie allestite da specialisti esterni all'amministrazione,

il TFA ha pure loro riconosciuto pieno valore probante, fintantoché non vi sono

degli indizi concreti che facciano dubitare della loro attendibilità (cfr. STFA

del 10 luglio 2003 nella causa C., U 168/02; DTF 125 V 353, consid. 3b/bb).

Infine,

l’Alta Corte ha precisato che i pareri redatti dai medici dell'amministrazione

hanno pieno valore probatorio, anche quando essi si sono espressi unicamente in

base agli atti, dunque senza visitare personalmente l'assicurato (cfr. STFA del

10.

settembre 1998 nella causa R., U 143/98 e STFA del 2 luglio 1996 nella causa

A., U 49/95).

A proposito del

certificato del dottor __________, non può essere ritenuto decisivo il fatto

che l'assicurato presenta delle alterazioni esclusivamente di natura degenerativo-morbosa.

Il ricorrente non chiede infatti delle prestazioni per l'infortunio, bensì per

malattia professionale.

È invece vero che non ci

troviamo in presenza di una malattia professionale ai sensi del diritto

svizzero.

Dal profilo medico non è

stato dimostrato che l'affezione di cui soffre l'assicurato (ernia discale) sia

di quattro volte superiore per coloro che esercitano la professione di

idraulico rispetto al resto della popolazione. Le sentenze federali riprodotte

al consid. 2.4 e relative ad altri lavori pesanti possono essere infatti

applicate per analogia a questa professione.

Del resto l'Alta Corte ha

negato l'esistenza di una malattia professionale nel caso in un attore che

soffriva di ernia discale, argomentando:

"

Das Vorliegen einer Berufskrankheit ist

ebenfalls zu verneinen, denn der Tätigkeit eines Schauspielers wohnt keineswegs

Risiko für Rückenbeschwerden inne. Wohl bestehe bei einem hundertmal

wiederholten Vorgang ein gewisses Risiko, doch sei nicht erstellt, dass

aufgrund des Vorzustandes die berufsbedingte Ursache mehr als 75%

ausmache." (cfr. RJB 1996 p. 490).

2.7

Il 1° giugno

2002.

è entrato in vigore l'accordo del 21 giugno 1999 tra la Confederazione

Svizzera, da una parte, e la Comunità europea ed i suoi Stati membri,

dall'altra, sulla libera circolazione delle persone (ALC), che regola, in particolare

nel suo Allegato II, il coordinamento dei sistemi di sicurezza sociale (art. 8

ALC).

L'ALC si

applica alla presente fattispecie, visto che l'assicurato ha lavorato in __________

fino al 2004 (cfr. DTF 128 V 317 consid. 1b/bb nonché STFA del 12 marzo 2004

nella causa E., H 14/03, consid. 5).

I

presupposti materiali per stabilire l’eventuale diritto a ulteriori

prestazioni, si determinano in ogni caso secondo il diritto svizzero.

Infatti,

anche a seguito dell'entrata in vigore dell'ALC, il Regolamento (CEE) n.

1408/71 del Consiglio, del 14 giugno 1971, relativo all'applicazione dei regimi

di sicurezza sociale ai lavoratori subordinati, ai lavoratori autonomi ed ai

loro familiari che si spostano all'interno della Comunità, cui rinvia l'art. 1

cpv. 1 Allegato II ALC, rimanda a tale normativa (cfr. STFA dell’11 gennaio

2005.

nella causa D., U 271/03, consid. 1.3.).

Così, in

virtù dell'art. 53 del Regolamento, le prestazioni che il lavoratore frontaliero

(su questa nozione cfr. DTF 133 V 169), vittima di un infortunio sul lavoro,

può anche richiedere nel territorio dello Stato competente - vale a dire dello

Stato membro sul cui territorio si trova l'istituzione competente (art. 1 lett.

q del Regolamento) - sono erogate dall'istituzione competente secondo le

disposizioni della legislazione di tale Stato come se l'interessato risiedesse

in quest'ultimo.

Orbene,

l'istituzione competente, alla quale, conformemente all'art. 1 lett. o punto i

del Regolamento, RI 1 era assicurato al momento della domanda di prestazioni, è

l’CO 1, l'assicurato in questione trovandosi, nel momento determinante, ad

esercitare esclusivamente un'attività subordinata in territorio elvetico ed

essendo, di conseguenza, assoggettato alla legislazione di tale Stato (art. 13

n. 2 lett. a Regolamento; cfr., pure, STFA del 15 aprile 2004 nella causa F., U

76/03, consid. 1.3. e riferimenti dottrinali ivi menzionati).

Donde

l'applicabilità dell'ordinamento svizzero.

Di conseguenza il

ricorrente non può beneficiare delle prestazioni richieste neppure sulla base

delle norme internazionali relative al coordinamento dei sistemi di sicurezza

sociale. Al riguardo Frésard / Moser-Szeless, op.cit., p. 880; rilevano in

particolare che:

"

118.

Il découle de ces principes que l'assureur-accidents

suisse est

tenu d'allouer des

prestations pour une maladie professionnelle lorsque la dernière exposition au

risque a eu lieu en Suisse. A défaut d'une période « suisse » d'exposition au

risque, il n'y a pas d'obligation de prester, même si la maladie

professionnelle se déclare au cours d'une activité profession­nelle (non

exposée) exercée en Suisse.

119.

Eu

égard à la répartition des compétences prévue par l'art. 57 du règlement

1408/71, un problème spécifique à la coordination des prestations en cas de

maladies professionnelles réside dans le fait que les systèmes de sécurité

sociale des Etats parties ne reconnaissent pas tous les mêmes maladies comme

des maladies professionnelles. Chaque Etat est libre de

définir celles-ci en vertu de son droit national. Il existe certes une « Liste européenne

des maladies professionnelles » en tant qu'annexe à la recommandation de la Commission

européenne du 19 décembre 2003 concernant la liste des maladies professionnelles

(2003/ 670/CE). Cette recommandation n'est cependant pas obligatoire et ne

fonde ainsi aucun droit pour le travailleur; de manière générale, elle doit toutefois

être prise en compte lors de l'interprétation du droit national, notamment lorsqu'elle

est de nature à éclairer le sens d'autres dispositions nationales ou communautaires.

Ces possibilités d'interprétation sont limitées en droit suisse, qui connaît le

système d'une liste exhaustive.

120.

Lorsque

le dernier Etat dans lequel le travailleur victime d'une maladie

professionnelle a été exposé à des substances nocives de nature à provoquer

celle-ci refuse d'octroyer des prestations, parce que l'atteinte à la santé ne

correspond pas à une maladie professionnelle selon le droit national, la compétence de prester revient alors aux

autres Etats dans lequel le travailleur a été exposé au risque susceptible

d'entraîner la maladie professionnelle, dans un ordre «à rebours» (art. 67 par. 3 et 4 du règlement 574/72)."

Alla

luce di quanto qui sopra esposto il TCA non può dunque che confermare la decisione

su opposizione dell'CO 1.

Dispositivo

Per questi motivi

dichiara e pronuncia

1. Il ricorso

è respinto.

2. Non si

percepisce tassa di giustizia, mentre le spese sono poste a carico dello Stato.

3. Comunicazione

agli interessati i quali possono impugnare il presente giudizio con ricorso in

materia di diritto pubblico al Tribunale

federale, Schweizerhofquai 6, 6004 Lucerna, entro 30

giorni dalla comunicazione.

L'atto di

ricorso, in 3 esemplari, deve indicare quale decisione è chiesta invece di

quella impugnata, contenere una breve motivazione, e recare la firma del

ricorrente o del suo rappresentante.

Al ricorso dovrà essere allegata la decisione impugnata e la busta in cui il

ricorrente l'ha ricevuta.

terzi implicati

Per il Tribunale

cantonale delle assicurazioni

Il presidente Il

segretario

Daniele Cattaneo Fabio

Zocchetti

Ultimo aggiornamento: 09.05.2026

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