36.2006.59

Istanza di rigetto dell'opposizione formulata dalla Cassa. Dopo l'emanazione di decisione divenuta definitiva l'amministrazione fa spiccare PE contro l'assicurata per incasso premi e partecipazioni. O

15 marzo 2006Italiano15 min

Source ti.ch

Fatti

A. Con

istanza di rigetto dell’opposizione 10/13 marzo 2006 l’assicuratore sociale

contro le malattie RI 1 di __________ ha chiesto al Tribunale Cantonale delle

Assicurazioni il rigetto dell’opposizione interposta da CO 1 al PE __________

del 12 dicembre 2005 emesso dall’UE di __________. Più specificatamente – come

emerge dagli atti prodotti con la domanda – RI 1 ha escusso la debitrice per

debiti del marito __________ derivanti dall’assicurazione sociale. RI 1 ha

emanato nei confronti della signora CO 1 una decisione e, conseguentemente

all’opposizione della stessa, una decisione su opposizione il 19 agosto 2005,

decisione che la parte istante indica, come appare dall’apposizione

dell’apposita attestazione sia del Tribunale Cantonale delle Assicurazioni che

del competente Tribunale delle Assicurazioni di Losanna, cresciuta in

giudicato.

B. L’istanza

non è stata trasmessa all’assicurata escussa alla luce dell’esito della

procedura.

diritto

ordine

La presente vertenza non pone questioni

giuridiche di principio e non è di rilevante importanza (ad esempio per la

difficoltà dell’istruttoria o della valutazione delle prove). Il TCA può dunque

decidere nella composizione di un Giudice unico ai sensi degli articoli 26 c

cpv. 2 della Legge organica giudiziaria civile e penale e 2 cpv. 1 della

Legge di procedura per le cause davanti al Tribunale delle assicurazioni (cfr.

STFA del 21 luglio 2003 nella causa N., I 707/00; STFA del 18 febbraio 2002

nella causa H., H 335/00; STFA del 4 febbraio 2002 nella causa B., H 212/00;

STFA del 29 gennaio 2002 nella causa R. e R., H 220/00; STFA del 10 ottobre

2001 nella causa F., U 347/98 pubblicata in RDAT I-2002 pag. 190 seg.; STFA del

22 dicembre 2000 nella causa H., H 304/99; STFA del 26 ottobre 1999 nella causa

C., I 623/98).

nel

merito

Considerandi

2.

L’esame del Tribunale Cantonale delle

Assicurazioni deve avere per oggetto, anzitutto, la competenza di questa

autorità giudiziaria a giudicare l’istanza di rigetto dell’opposizione

prodotta.

3.

Per l'art. 79 cpv. 1 LEF se è stata fatta

opposizione contro l'esecuzione, il creditore, per far valere la propria

pretesa, deve seguire la procedura ordinaria o quella amministrativa. Egli può

chiedere la continuazione dell'esecuzione soltanto in forza di una sentenza

passata in giudicato che tolga espressamente l'opposizione.

L'art.

80.

cpv. 1 LEF prevede che se il credito è fondato su una sentenza esecutiva, il

creditore può chiedere in giudizio il rigetto definitivo dell'opposizione. Per

il cpv. 2 sono parificati alle sentenze esecutive le transazioni e i riconoscimenti

di debito giudiziali (cifra 1), le decisioni di autorità amministrative

federali concernenti il pagamento di una somma di denaro o la prestazione di

garanzie (cifra 2) e, entro il territorio cantonale, le decisioni di autorità

amministrative cantonali riguardanti obbligazioni fondate sul diritto pubblico,

quali le imposte, in quanto il diritto cantonale le parifichi a sentenze

esecutive (cifra 3).

Per

l'art. 81 cpv. 1 LEF se il credito è fondato su una sentenza esecutiva di

un'autorità della Confederazione o del Cantone in cui fu promossa l'esecuzione,

l'opposizione è rigettata in via definitiva a meno che l'escusso provi con

documenti che dopo la sentenza il debito è stato estinto o il termine per il

pagamento è stato prorogato ovvero dimostri che è prescritto.

Giusta

l'art. 82 cpv. 1 LEF se il credito si fonda sopra un riconoscimento di debito

constatato mediante atto pubblico o scrittura privata, il creditore può

chiedere il rigetto provvisorio dell'opposizione.

cpv. 2 prevede che il giudice lo pronuncia, sempre che il debitore non

giustifichi immediatamente delle eccezioni che infirmano il riconoscimento di

debito.

4.

Con

una sentenza del 1° giugno 1973, pubblicata in DTF 99 V 78, il TFA ha

affermato:

" (….)

En cas d'opposition, à défaut d'une décision passée en force, la voie

de la mainlevée provisoire pourrait être ouverte (art. 82ss LP), avec la

possibilité d'une action en libération de dette en la forme ordinaire (art. 83

al. 2 LP). Or le juge compétent pour statuer sur cette action - comme sur

l'action du créancier, si la mainlevée provisoire est refusée (art. 79 LP) -

est le tribunal des assurances, juge ordinaire prescrit par le droit

fédéral en matière d'assurance maladie, dans la plupart des cas." (sottolineatura del redattore)

2.

luglio 1981 il Tribunale federale in DTF 107 III 60 ha rilevato:

" (….)

Il n'y alors aucun motif de dénier aux autorités ou tribunaux

administratifs, appelés à statuer sur le fond ensuite de l'opposition, les

compétences qui sont reconnues au juge civil saisi de l'action en reconnaisance

de dette. La lettre même de l'art. 79 LP, si elle paraît viser en

premier lieu la juridiction civile, n'interdit pas d'y assimiler les voies

de la procédure administrative. (…) De telles solutions ne sont nullement

incompatibles avec le système de la loi. Elles apparaissent au contraire

indispensable pour compléter l'oeuvre du législateur qui, à une époque où

l'action de l'Etat avait moins d'ampleur, n'a pas éprouvé le besoin de régler

de manière exhaustive le lien qui peut exister entre la poursuite ou la

faillite et les voies de la procédure administrative. L'assimilation des

prononcés administratifs aux jugements civils, lorqu'ils sont rendus sur

opposition à la poursuite, se justifie d'ailleurs d'autant plus que la loi

l'impose quand ces titres sont antérieur au commandement de payer (art. 80 al.

2.

LP)." (sottolineatura

del redattore)

23.

febbraio 1983 il TFA in DTF 109 V 46 ha affermato:

" (…)

a) Lorsqu'il n'existe pas de décision formelle relative à la dette du

débiteur et que celui-ci forme opposition, la voie à suivre est celle de la

mainlevée provisoire selon les art. 82 et ss LP, avec possibilité d'intenter

une action en libération de dette en la forme ordinarie (art. 83 al. 2 LP). Le

juge compétent pour statuer sur cette action - comme sur l'action du créancier

si la mainlevée provisoire est refusée (art. 79 LP) - est le tribunal des

assurances, qui est le juge odinaire prescrit par le droit fédéral en matière

d'assurance-maladie, dans la plupart des cas tout au moins (ATF 99 V 79 consid.

a). Cette procédure n'entre toutefois pas en ligne de compte ici, dès lors

qu'il existe une décision formelle de la caisse intimée.

b) Dans un arrêt récent, la Chambre des poursuites et des faillites du

Tribunal fédéral a jugé que le créancier qui, sur opposition à sa poursuite, a

fait reconnaitre ses droits par voie de procédure ordinaire (art. 79 LP) peut

requérir directement la continuation de la poursuite sans avoir à passer par la

procédure de mainlevée prévue à l'art. 80 LP; qu'il en va de même lorsque la

décision rendue d'après l'art. 79 LP émane d'une autorité ou d'un tribunal

administratif de la Confédération ou du canton du for de la poursuite, dans la

mesure où le droit fédéral ou cantonal attribue force exécutoire à leurs

décisions portant sur le paiement d'une somme d'argent; qu'ainsi, une

caisse-maladie, personne morale de droit public, peut rendre à l'égard de ses

assurés des décisions exécutoires en vertu tant du droit cantonal que du droit

fédéral; qu'enfin, si une telle décision lève formellement l'opposition à la

poursuite et qu'elle soit entrée en force, l'office doit continuer la poursuite

sur simple rèquisition (ATF 107 III 60).

Cette jurisprudence se distingue de la cause Chollet jugée le 18 mars 1968,

où la Cour des céans relève que la décision de la caisse-maladie devenue

définitive et exécutoire permet d'obtenir la mainlevée définitive de

l'opposition à la poursuite (ATFA 1968 p. 19). La procédure du tribunal fédéral

est plus directe et est applicable dans la mesure où le dispositif du prononcé

administratif se réfère avec précision à la poursuite en cours et lève

formellement l'opposition, totalement ou à concurrence d'un montant déterminé.

Si tel n'est pas le cas, mais dans cette hypothèse seulement, le créancier doit

solliciter du juge un prononcé de mainlevée définitive avant de pouvoir

requérir la continuation de la poursuite (ATF 107 III 60).

c) Une voie couramment utilisés dans la pratique est celle de la

poursuite préalable à la décision, cette dernière étant la conséquence de

l'opposition au commandement de payer. Cela conduit la caisse à rendre une

décision qui sera définitive et exécutoire soit parce qu'elle n'est contestée,

soit parce qu'elle aura été confirmée en tout ou partie par le juge des

assurances sociales. Or si, selon l'arrêt Chollet, une telle procédure est

irrégulière, il n'y a cependant pas lieu d'annuler l'arrêt cantonal rendu dans

ces conditions, puisque le tribunal des assurances est compétent, comme juge

ordinaire au sens de l'art. 79 LP, pour lever, par son jugement sur le fond,

l'opposition à la poursuite (ATFA 1968 p. 19 consid. 1).

4.

- En l'espèce, on est en présence d'une décision formelle

consécutive à l'opposition formée au commandement de payer par le débiteur.

Il convient tout d'abord de se demander s'il existe une différence

essentielle entre les voies b) e c) ci-dessus, en d'autres termes si la

jurisprudence des deux tribunaux fédéraux est contradictoire ou incompatible.

Dans son arrêt, la Chambre des poursuites et faillites du Tribunal

fédéral admet que le créancier puisse requérir directement la continuation de

la poursuite sans avoir à passer par la procédure de mainlevée d'opposition

(art. 80 LP) lorsque, s'agissant d'un prononcé administratif, celui-ci se réfère

avec précision à la poursuite et lève formellement l'opposition. Or, si la

décision précède la poursuite, elle ne satisfait naturellement pas à l'exigence

posée par la Chambre des poursuites et faillites du Tribunal fédéral, car le

prononcé administratif de la caisse ne peut se référer à la poursuite

introduite après coup, ni lever une opposition qui n'a pu être formulée. Dans

ce cas, il incombera à la caisse poursuivante de solliciter du juge un prononcé

de mainlevée définitive avant qu'elle ne puisse requérir la continuation de la

poursuite: c'est la voie préconisée par l'arrêt Chollet précité. Dans ce

sens, les deux jurisprudences ne sont ni contradictoires ni incompatibles,

parce qu'elles se réfèrent à des situations différentes.

Quant à l'argumentation de l'Office fédéral des assurances sociales,

selon laquelle le juge ordinaire est le juge civil, et non pas celui des

assurances, elle n'est point pertinent. En effet, il a été maintes fois rappelé

que, dans les matières qui sont de son ressort, le juge des assurances est

effectivement le juge ordinaire selon l'art. 79 LP et qu'il a qualité

pour lever une opposition à la poursuite en statuant sur le fond (ATF 99 V 79)

consid. a; ATFA 1968 p. 19 consid. 1)." (sottolineature del redattore)

Infine,

a proposito della competenza del giudice amministrativo, Daniel Staehelin, in

Kommentar zum Bundesgesetz über Schuldbetreibung und Konkurs, SchKG I, art.

1-87, pag. 621 segg., afferma:

" Unterliegt der in Betreibung gesetzte Anspruch dem

öffentlichen recht, so ist zu seiner Beurteilung nicht der Zivilrichter,

sondern dei Verwaltungsbehörde zuständig. Das ordentliche Verfahern ist hierbei

nicht der Zivilprozess sondern das Verwaltungsverfahren. Gemäss dem in der

Revision 1994 eingefügten Wortlaut, welcher eine langjährige Praxis aufnimmt,

kann hierbei die Verwaltungsbehörde zusammen mit ihrem materiellen Entscheid

den Rechtsvorschlag beseitigen. Verwaltungsbehörde ist neben den

Beschwerdeinstanzen insb. auch die erstinstanzlich verfügende Behörde.

Hiergegen wurden in der Literatur und von gewissen kantonalen Instanzen starke

Bedenken geäussert, da die verfügende Verwaltungsbehörde üblicherweise

Gläubiger und damit Partei des Betreibungsverfahrens ist, was mit der Funktion

des Vollstreckungsrichters, welche mit der Beseitigung des Rechtsvorschlages

ausgeübt wird, nicht vereinbar ist (….).

Angesicht der klaren Position des Bundesgerichts (..omissis) sowie der

kantonalen Praxis (…omissis…), welche bei der Revision Niederschlag im Wortlaut

von Art. 79 gefunden hat, sowie der entsprechenden Regelung in Spezialnormen

(art. 57 Abs. 3 MWStV), muss de lege lata nicht näher auf diese Kritik

eingegangen werden.

(…..)

Nur diejenigen Verwaltungsbehörden können einen Rechtsvorschlag

beseitigen, deren materielle Verfügungen im Rechtsöffnungsverfahern zur

definitiven Rechtsöffnung berechtigen würden (BGE 107 III 65; Schwander,

Schriftenreihe SAV, 36; Kofml, 1350). Dies sind Entscheide der Bundesbehörden

und der kantonalen Behörden, soweit sie das kantonale Recht den vollstreckbaren

gerichtlichen Urteilen gleichsetzt (art. 81 Abs. 2 Ziff. 2 und 3).

Voraussetzung für die Beseitigung des

Rechtsvorschlages durch die Verwaltungsbehörde ist zudem, dass die materielle

Verfügung über den in Betreibung gesetzten Anspruch erst nach erhobenem

rechtsvorschlag und zusammen mit dessen Beseitigung erlassen wird. Hat die Verwaltungsbehörde bereits

vor Einleitung der Betreibung eine Verfügung erlassen, so kann sie nicht

nachträglich den Rechtsvorschalg beseitigen, sondern muss das Verfahren der definitiven

Rechtsöffnung einleiten (BGE 109 V 51; RegRat SZ, EGV 1995, 113; Oger OW,

AB 1994/95, 19 f.; Vers.Ger. TG, RBOG 1991, 136; Oger. LU, LGVE 1983 II, 206).

Vollstreckungsrichterliche Funktionen kommen der Verwaltungsbehörde nur zu,

wenn sie gleichzeitig materiell über den Anspruch entscheidet, ansonsten keine

definitive Rechtsöffnung für Verwaltungsverfügungen mehr erteilt werden müsste

und Art. 80 Abs. 2 Ziff. 2 und 3 toter Buchstabe wäre. Unzulässig und ein

Verstoss gegen die materiellen Rechtskraft der ersten Verfügung wäre es auch,

wenn die Verwaltungbehörde, welche vor Einleitung der Betreibung eine Verfügung

erlassen hat, diese nach erhobenem Rechtsvorschlag materiell bestätigt, um

gleichzeitig den Rechtsvorschlag beseitigen zu können (Oger OW, AB 1994/95,

20). Ebenso unzulässig ist es, vor Einleitung der Betreibung eine materielle

Verfügung zu erlassen, in welcher ein allfälliger künftiger Rechtsvorschalg

beseitigt wird, da hierbei die Betreibung noch gar nicht bezeichnet werden kann

(Oger. OW, AB 1994/95, 19f). Die Kompetenz, einen Rechtsvorschlag zu

beseitigen, steht aufgrund des Wortlautes von Art. 79 der verfügenden Behörde

nur zu, nachdem der betrieben Rechtsvorschlag erhoben hat. Aus dem gleichen

Grund kann auch ein Zivilrichter in einem Urteil vor Anhebung der Betreibung

nicht einen künfitgen Rechtsvorschlag beseitigen. Dies gilt auch im Bereich der

Mehrwertsteuer, wo die Eidgenössische Steuerverwaltung gem. Art. 57 Abs. 3

MWStV als zuständig bezeichnet wird, einen Rechtsvorschlag zu beseitigen, diese

Möglichkeit hat sie nur, wenn noch keine rechstkräftige Verfügung vorliegt,

die Verodnung kann das SchKG als Bundesgesetz nicht derogieren.

Aus dem Erfordernis, dass die Verwaltungsbehörde nur dann den

Rechtsvorschlag beseitigen kann, wenn sie erst nach dem Rechtsvorschlag über

den in Betreibung gesetzten Anspruch eine materielle Verfügung erlässt,

schränkt den Anwendungsbereich dieser Praxis ein. Der in Betreibung gesetzte

Anspruch muss nämlich schon zum Zeitpunkt der Zustellung des Zahlungbefehls

fällig sein (N 10). Ist dies nicht der Fall, darf die Verwaltungsbehörde in der

nachfolgenden Betreibung den Rechtsvorschalg nicht beiseitigen (Oger. LU, LGVE

1983.

II, 208). Das Vorgehen gem. art. 79 kann auch durch das offentliche Recht

ausgeschlossen werden. Steuerforderungen werden zwar üblicherweise auf ein

bestimmtes Datum hin fällig, auch wenn sie noch nicht veranlagt worden sind,

doch verlangen üblicherweise die Steuergesetzte, dass die Steuerforderungen

zuerst durch Verfügung festzusetzen sind, bevor sie in Betreibung gesetzt

werden können (Adler, 258). Das Verfahren nach Art. 79 wird hingegen

häufig von Krankenkassen (Art. 88 Ab. 2 KVG, vormals Art. 30 Abs. 4 aKUVG; BGE

119.

V 331; 109 V 49 f.; 107 III 62) aber auch bei der Mehrwertsteuer gem. Art.

57.

Abs. 3 MWStV eingeschlagen, da hier die Forderung schon vor dem Erlass einer

Verfügung fällig wird. Zulässig ist das Verfahern gem art. 79 auch im Bereich

der übrigen Sozialversicherungen, doch bedarf es hier triftiger Gründe, um eine

Betreibung vor Erlass einer Verfügung einzuleiten (Adler, 258)." (sottolineature del redattore)

5.

Alla luce di quanto sopra esposto,

emerge che il giudice delle assicurazioni sociali può rigettare l'opposizione,

di regola, solo quando deve statuire anche nel merito della questione.

Ciò avviene nell'ambito della procedura prevista dall'art. 79 LEF,

laddove, prima di avviare la procedura, la Cassa ha fatto spiccare il precetto

esecutivo.

giudice amministrativo non è invece competente quando si tratta di rigettare definitivamente

l'opposizione sulla base dell'art. 80 LEF, ossia, per ciò che concerne la

fattispecie, sulla base di una decisione cresciuta in giudicato.

6.

Da quanto precede emerge che il Tribunale

Cantonale delle Assicurazioni non è competente a statuire sull’istanza di

rigetto dell’opposizione inoltrata dall’assicuratore sociale. Gli atti vanno

quindi trasmessi alla competente Pretura di __________ per il relativo

giudizio. Non si percepiscono tasse di giustizia e spese.

Per questi

motivi

dichiara e pronuncia

1.

- L’istanza

è trasmessa immediatamente, per competenza, alla Lodevole __________ di __________

__________ stante l’incompetenza a giudicare del Tribunale Cantonale delle

Assicurazioni.

2.

- Non

si percepisce tassa di giustizia, mentre le spese sono poste a carico dello

Stato.

3.

- Comunicazione

agli interessati i quali possono impugnare il presente giudizio con ricorso di

diritto amministrativo al Tribunale

federale delle assicurazioni, Schweizerhofquai 6, 6004 Lucerna, entro 30 giorni dalla comunicazione.

L'atto

di ricorso, in 3 esemplari, deve indicare quale decisione è chiesta invece di

quella impugnata, contenere una breve motivazione, e recare la firma del

ricorrente o del suo rappresentante.

Al ricorso dovrà essere allegata la decisione impugnata e la busta in cui il

ricorrente l'ha ricevuta.

terzi implicati

Per il Tribunale

cantonale delle assicurazioni

Il giudice

delegato Il segretario

Ivano Ranzanici Fabio

Zocchetti

Ultimo aggiornamento: 09.05.2026

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