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36.2007.109

Cerca - Sentenze e decisioni - Repubblica e Cantone Ticino

28 gennaio 2008Italiano36 min

Source ti.ch

Fatti

i contratti la cui scadenza non è fissata sin dall’inizio dalle parti, di modo

che una disdetta è necessaria per mettere un termine al rapporto di lavoro (STF B 54/04 del 30 settembre 2005, consid. 3.1, RSAS 2003 pag. 503).

Spetta a colui che si

prevale del tipo di contratto di durata determinata apportarne la prova (art. 8

CC; cfr. Streiff/von Kaenel, Arbeitsvertrag, 6a ed., Zurigo 2006, n. 2 ad art.

334 CO, pag. 585; Wyler, op. cit., pag. 322). Sapere se, in un caso

particolare, le parti hanno previsto una limitazione temporale è una questione

d’interpretazione (STF 4A_89/2007 del 29 giugno 2007 consid. 3.2; Brühwiler, Kommentar zum Einzelarbeitsvertrag, 2a ed., Berna

1996, n. 1 ad art. 334 CO, pag. 291). In caso di dubbio, in assenza di

una volontà concordante delle parti o di una restrizione temporale che si

deduce chiaramente dallo scopo del contratto, occorre ammettere che le parti

hanno concluso un contratto di durata indeterminata (STF

4A_89/2007 del 29 giugno 2007 consid. 3.2; Wyler, op.

cit., pag. 322; Brühwiler, op. cit., n. 1 ad art. 334 CO, pag. 291; Staehelin,

op. cit., n. 23 ad art. 334 CO). Questa presunzione può essere

rovesciata solo in casi eccezionali, poiché una limitazione temporale del

contratto di lavoro limita la protezione del lavoratore contro le disdette (STF 4A_89/2007 del 29 giugno 2007 consid. 3.2;

Staehelin, op. cit., n. 23 ad art. 334 CO).

I contratti si

interpretano secondo la volontà comune e reale delle parti (interpretazione

soggettiva: STF 4A_89/2007 del 29 giugno 2007 consid. 3.3,

cfr. DTF 131 III 606 consid. 4.1 pag. 611). Se questa volontà non può essere

stabilita, il Giudice interpreterà le dichiarazioni e i comportamenti delle

parti secondo il principio dell’affidamento, cercando come una dichiarazione o

un comportamento potevano essere compresi in buona fede in funzione

dell’insieme delle circostanze (interpretazione oggettiva: STF

4A_89/2007 del 29 giugno 2007 consid. 3.3; cfr. DTF 132 III 268 consid.

2.3.2 pag. 274 e seguenti). Per l’interpretazione secondo il principio

dell’affidamento, decisivo è il momento in cui le parti hanno concluso il

contratto (DTF 131 III 377 consid. 4.2.1 pag. 382). Le circostanze successe

posteriormente non permettono di procedere a una tale interpretazione; esse

costituiscono, semmai, un indizio della volontà reale delle parti (DTF 129 III

675 consid. 2.3, pag. 680).

Nella

sentenza 4A_89/2007 del 29 giugno 2007, il TF ha stabilito quanto segue:

"

Dès février 2003, Y.________ a été engagée par

X.________ Sàrl en qualité d'aide au triage des oeufs, par contrat oral dont

l'employée soutient présentement qu'il était de durée indéterminée, tandis que

l'employeuse fait valoir qu'il était de durée déterminée jusqu'à fin août 2003,

à l'issue des vacances d'été.

Y. ________ a travaillé en février, mars et avril

2003, puis a été en

incapacité de travail (maladie, puis grossesse) jusqu'au 10

septembre 2003, période pendant laquelle elle a été indemnisée par

l'assurance-maladie collective de X.________ Sàrl. Elle n'a

rien touché depuis lors.

Par lettre du 2 septembre 2003, Y.________ a offert à X.________

Sàrl de reprendre le travail. Le 8 septembre 2003, l'employeuse a répondu à l'employée

qu'il avait été précisé lors de son engagement que le travail qu'elle pouvait

lui fournir (travail à la demande) était possible surtout pour la durée du

printemps et de l'été 2003.

B.

Le 7 décembre 2005, Y.________ a saisi la juridiction des

prud'hommes d'une demande tendant en particulier au paiement, par X.________

Sàrl, de la somme de 35'305 fr., réduite à 30'000 fr., correspondant à vingt-cinq

mois de salaire, avec intérêt à 5 % l'an dès le 17 octobre 2004,

échéance moyenne.

Par jugement du 8 mars 2006, le Tribunal de prud'hommes de

l'arrondissement de l'Est vaudois a rejeté la conclusion en paiement

susmentionnée.

Saisie par Y.________, qui persistait dans ses conclusions en

paiement, et statuant par arrêt du 4 janvier 2007, la Chambre des recours du

Tribunal cantonal vaudois a admis partiellement le recours et réformé le

jugement du 8 mars 2006 en ce sens que X.________ Sàrl doit payer à Y.________

la somme de 7'580 fr. 85 avec intérêt à 5 % l'an dès le 17 octobre 2004. Au

contraire des premiers juges, elle a considéré que la preuve de la conclusion

d'un contrat de travail pour une durée déterminée n'était pas apportée; dans ce

cadre, la

lettre de l'employeuse du 8 septembre 2003 constituait une

résiliation avec effet immédiat des rapports de travail signifiée sans justes

motifs, donnant lieu à l'allocation de dommages-intérêts correspondant au

salaire auquel l'employée aurait eu droit jusqu'à l'échéance du délai de congé

ordinaire et d'une indemnité au sens de l'art. 337c al. 3 CO.

(…)

3.4 En l'espèce, la cour cantonale a retenu en

bref qu'il n'était pas prouvé que, lors de l'entretien d'embauche, l'employeuse

avait dit à l'intimée qu'elle était engagée jusqu'à la fin des vacances des

autres employés et que cette dernière ait donné son accord; si certains indices

quant à la durée (réd.: déterminée) du contrat avaient été apportés, ils

n'étaient pas suffisants pour prouver une telle durée (art. 8 CC); ce degré

insuffisant dans l'établissement de la preuve était conforté par d'autres

indices contraires; en définitive, la preuve de la conclusion d'un contrat de

travail pour une durée déterminée n'était pas apportée et les indices fournis à

cet égard par la recourante ne permettaient pas de retenir l'existence d'un tel

contrat; il fallait donc admettre que les parties avaient conclu un contrat

pour une durée indéterminée en l'absence de preuve contraire et en présence

d'indices objectifs en faveur d'un tel contrat.

3.5 En premier lieu, la recourante critique

l'appréciation faite par les

précédents juges de sa lettre du 8 septembre

2003, exposant y avoir

clairement indiqué à l'intimée que l'engagement

était prévu pour la durée du printemps et de l'été 2003, car les fluctuations

du marché ne l'autorisaient pas à s'engager fermement pour un plus long délai.

Cette précision figure en effet dans la pièce en question, mais elle constitue

une explication donneé par la recourante postérieurement à la conclusion du

contrat, impropre à démontrer que cela avait effectivement été dit à l'employée

au moment de l'engagement.

La recourante relève deuxièmement qu'entre la

lettre du 8 septembre 2003 et celle du 28 mars 2004, par laquelle la

protection juridique de l'intimée avait invoqué le caractère indéterminé du

contrat de travail, il s'était écoulé six mois et demi; elle est d'avis que si

la travailleuse considérait qu'elle était liée par un contrat de durée

indéterminée, elle aurait de suite qualifié la première lettre comme une

résiliation et aurait contesté sa validité; or, tel n'avait pas été le cas,

puisque l'action n'avait été ouverte qu'en décembre 2005; compte tenu des

exigences découlant du principe de la bonne foi, l'on ne pouvait suivre l'opinion

selon laquelle le contrat était de durée indéterminée. Sur ce point, les

juges cantonaux ont considéré qu'aucune sanction ne pouvait en l'espèce être

attachée à l'écoulement du temps, sous réserve de la prescription de cinq ans

pour les prétentions en salaire. Dans la mesure où, dans son

écriture, la recourante s'en prend uniquement à l'appréciation des preuves et

aux constatations des faits, sa critique tombe à faux, dès lors qu'elle ne

démontre pas quel élément de fait aurait en l'occurrence été établi de manière

arbitraire. Pour le surplus, la recourante ne fait pas

grief aux précédents juges d'avoir méconnu les principes juridiques relatifs à

la prescription.

Troisièmement, la recourante expose que selon la

lettre qu'elle avait

adressée à la caisse de chômage, la travailleuse

avait été engagée pour une durée déterminée aux vacances d'été (juin, juillet,

août) et que le fait de cocher, dans les attestations de gain intermédiaire, la

réponse « oui pour une durée indéterminée » à la question « l'activité

de l'assurée se poursuit-elle » découlait d'une erreur, ainsi que dame

Z.________ l'avait expliqué lors de son audition; celle-ci avait en effet

déclaré « c'est vrai que c'est moi qui ai mis une croix attestant que

l'activité se poursuit pour une durée indéterminée. Je ne sais pas pourquoi

j'ai mis une croix à cet endroit, car je n'avais jamais rempli des feuilles

pareilles. Je n'avais pas l'intention de modifier la

nature du contrat en mettant cette croix. J'ai pensé que cela voulait dire pour

deux ou trois mois encore et pas pour l'année (...). Je répète que j'ai fait

une erreur et n'ai pas compris la question et que je n'entendais pas par là

attester un engagement à l'année »; la recourante ajoute que ces éléments

iraient dans le sens des explications qu'elle avait fournies à ses autres

employées au sujet du statut de l'intimée. Concernant le témoignage de dame

Z.________, la recourante ne démontre pas en quoi la cour cantonale aurait

commis arbitraire en considérant que les déclarations de celle-ci

étaient confuses et, partant, ne convainquaient pas de

l'existence d'une erreur, d'autant moins plausible que les deux documents

avaient été remplis de la même manière identique à trois semaines d'intervalle.

Pour le surplus et comme précédemment relevé, les déclarations et explications

unilatérales de la recourante postérieures à la conclusion du contrat ne sont

pas imputables à l'intimée et, partant, inaptes à prouver que celle-ci savait

et acceptait, au moment de la conclusion du contrat, que le contrat était de

durée déterminée.

La recourante soutient quatrièmement que

plusieurs témoins avaient confirmé que l'intimée ne devait travailler que

jusqu'à la fin des vacances. Si les déclarations en question permettent certes

de retenir que la recourante a fait savoir à ses autres collaboratrices qu'elle

n'entendait engager l'intimée qu'aux fins de les remplacer pendant leurs

vacances, cette information n'émanait nullement de l'intimée et l'on ne voit

pas en quoi la cour cantonale aurait erré en considérant que lesdites

déclarations étaient impropres à démontrer l'existence d'une volonté réelle et

commune de parties, autrement dit d'un accord sur le caractère déterminé du

contrat. Dans cette mesure, l'on ne décèle pas trace d'arbitraire dans

l'appréciation des témoignages.

Cinquièmement, la recourante soutient que les

termes utilisés par l'intimée dans sa lettre du 21 octobre 2003, répondant

« sete un travail de termine » à la question de la caisse de chômage

qui lui demandait de bien vouloir lui confirmer qu'elle avait été engagée sous

contrat de durée déterminée, ainsi que la réponse négative à la question de

savoir si elle pensait agir auprès des prud'hommes contre son ancienne

employeuse, de même que l'absence d'ouverture d'action pendant deux ans, confirmeraient

que le contrat avait été conclu pour une durée déterminée. Là encore, la

recourante ne fait que présenter une des interprétations possibles des mots

litigieux de la lettre du 21 octobre 2003, en conjonction avec d'autres

éléments qu'elle estime favorables à sa thèse, sans démontrer en quoi la cour

cantonale, qui avait retenu que la lettre en question n'était pas très claire

et les phrases qu'elle contenait impropres à déduire que l'intimée savait et

admettait que son contrat était de durée déterminée, aurait commis arbitraire. Or,

il apparaît parfaitement soutenable de dire que le fait pour l'intimée

d'indiquer, après coup, une fois connue la position de la recourante, que le

contrat était de durée déterminée n'implique pas que celle-là ait su et admis,

au moment de la conclusion du contrat, que tel était le cas. L'on ne peut donc

en déduire l'existence d'une volonté réelle et commune des parties sur ce

point. Pour le surplus, en tant que la recourante semble reprocher aux juges

cantonaux de ne pas avoir expliqué pourquoi ils considéraient que l'on ne

pouvait déduire un contrat de durée déterminée de cette expression, elle aurait

dû, le cas échéant, invoquer la violation de son droit d'être entendu sour

l'angle du défaut de motivation. Il convient enfin d'ajouter que, dans

la lettre susmentionnée, l'intimée indiquait

également que son ancienne employeuse lui aurait dit que « tant qu'elle

avait du travail pour les autres, elle en avait pour moi », ce qui plaide

en faveur d'un contrat de durée indéterminée.

En dernier lieu, la recourante critique les

conclusions de la cour cantonale relatives à la longue période de formation,

dont elle soutient qu'elle se justifiait compte tenu de la difficulté de

l'activité en cause, telle qu'elle ressortait des témoignages. Sur ce

point, les précédents juges ont considéré que la thèse en

question ne parlait pas en faveur d'un contrat de durée déterminée, dès

lors que l'on voyait mal un employeur accepter de payer à un employé un plein

salaire pendant une période de formation de cinq mois pour ne l'employer que

deux mois alors qu'il était formé et, inversement, une employée accepter d'être

formée pendant cinq mois pour ne travailler effectivement que deux mois. La recourante ne démontre pas en quoi ces considérations

seraient arbitraires, mais se limite à présenter une

argumentation de type appellatoire qui ne résiste

pas davantage à l'examen.

3.6 En définitive, force est de constater que la

recourante, qui se contente de présenter sa propre vision de la situation en tentant

de la faire prévaloir sur celle de la cour cantonale, échoue à démontrer

l'arbitraire dans l'appréciation des preuves. La solution retenue par la cour

cantonale, qui est parvenue à la conclusion qu'une volonté commune réelle des

parties de passer un contrat de durée déterminée n'avait pas été établie, et

que la conclusion d'un tel contrat ne ressortait objectivement pas de

l'ensemble des circonstances, de sorte que l'on était en présence d'un contrat

de durée indéterminée, n'a rien d'insoutenable. Par

conséquent, le recours doit être rejeté.”

2.5. Nel caso di

specie, il 27 novembre 2006, il datore di lavoro ha licenziato l’insorgente

affermando:

"

Ha effettuato un periodo di prova alle nostre

dipendenze e non riteniamo opportuno prolungare il rapporto di lavoro in quanto

non risultano appagate le nostre aspettative.

Rescindiamo pertanto il suo contratto con effetto

immediato." (doc. 6)

Il 19

dicembre 2006 lo stesso datore di lavoro ha rilasciato un attestato “a chi

di competenza” affermando:

"

Si dichiara che il signor RI 1, __________, è

stato assunto presso la nostra ditta in qualità di manovale con salario mensile

lordo, tutto incluso di fr. 3200.--.

Contratto determinato per il periodo dal

25.10.2006 al 25.12.2006." (doc. 7)

L’insorgente

contesta il contenuto di quest’ultimo scritto ed a comprova della durata

indeterminata del contratto rileva che se il contratto fosse stato di durata

determinata, esso non poteva prevedere un periodo di prova, né poteva essere rescisso,

se non per cause gravi ex art. 337 CO (doc. 10 e 17). Egli ammette che durante

il colloquio con il datore di lavoro ha indicato che era all’urgente ricerca di

un posto di lavoro giacché, dopo aver smesso il lavoro stagionale effettuato

presso un albergo, poteva far valere un periodo soggetto a contribuzione di

soli 9,5 mesi e non poteva di conseguenza adempiere il requisito minimo

previsto dalla LADI per beneficiare delle prestazioni dell’assicurazione contro

la disoccupazione (doc. 10).

Da parte

sua l’assicuratore ed il datore di lavoro sostengono che le parti hanno

concluso un contratto di durata determinata. Il datore di lavoro, per il

tramite della sua rappresentante, ha precisato che “la disdetta del

27.11.2006 è da intendersi come volontà da parte della nostra mandante a non

essere più disposta a rinnovare il contratto al signor RI 1 dopo il 25.12.2007.”

(doc. 16).

Va ancora

rilevato che dalla notifica di malattia del 30 novembre 2006 (doc. 3), emerge

che il datore di lavoro, al punto 3, alla richiesta di indicare “rapporto di

lavoro disdetto per il/ a tempo determinato fino al” ha precisato “13.11.2006”,

mentre al punto 7 “occupazione” ha posto la crocetta a “temporanea”

Considerandi

(lasciando vuoti gli spazi relativi a: regolare, irregolare, lavoro a orario

ridotto).

Al fine

di chiarire la fattispecie, il 18 dicembre 2007, si è tenuta una discussione di

causa, seguita dall’udienza di __________, datore di lavoro del ricorrente

(doc. XI).

L’insorgente

ha ribadito di essere stato assunto a tempo indeterminato dal 25 ottobre 2006

ed ha aggiunto che il datore di lavoro gli ha fatto visita all’Ospedale di __________

dopo il 21 novembre 2006 e “lì è nata una questione a sapere della

segnalazione del caso perché lui temeva nel caso fosse intervenuta CO 1 con

indennità per perdita di guadagno di dover fronteggiare premi maggiori o

comunque temeva di “essere buttato fuori” dalla copertura.” Il 24 novembre

2006, vista la riluttanza a voler segnalare il caso, l’insorgente ha scritto al

datore di lavoro chiedendogli di comunicare l’accaduto alla Cassa malati (doc.

XI/Bis). L’assicurato ha poi evidenziato come questa lettera raccomandata,

pervenuta verosimilmente il successivo lunedì 27.11.2006, ha probabilmente

indotto il datore di lavoro a redigere la lettera di disdetta del 27.11.2006

(doc. XI, pag. 2). Solo il 30 novembre 2006 il datore di lavoro ha segnalato il

sinistro all’assicuratore.

Sentito

in merito, quest’ultimo ha affermato:

"

Dal momento che frequentavamo lo stesso bar e ci

vedevamo spesso RI 1 mi disse che le necessitava fare ancora 3 mesi di lavoro

per poter poi avere il diritto di timbrare e mi ha chiesto se potevo aiutarlo

in questo senso.

Io diverse volte gli ho detto di no perchè non

avevo le possibilità e poi a seguito delle sue insistenze ed avendo qualcosa da

fargli fare gli ho dato lavoro dicendogli che era solo fino a Natale. Non

abbiamo redatto nessun contratto scritto.

Il Giudice ricapitola l'evento 10/11 novembre

2006.

con il malore e mi chiede se io non abbia contattato il sig. RI 1 per

ottenere informazioni. Dichiaro che ho parlato con suo fratello che mi disse

che era all'ospedale e che non si poteva parlare con lui.

Da parte mia non ho chiesto al fratello di fare

in modo di farmi avere un certificato medico per poter in seguito segnalare il

caso a CO 1 e questo per indennità per perdita di guadagno.

È vero che agli atti ci sono i conteggi di

salari, è vero che RI 1 ha lavorato, ha fatto le sue giornate, io ho i

giornalieri con i quali ho redatto i suoi conteggi.

Io non lo ritenevo anche un nostro operaio per

cui non mi sono interessato di avere un certificato da lui. Era semmai lui che

doveva darlo a noi questo certificato medico.

È vero che ad un certo punto il sig. RI 1 ha

acquisito un certificato medico che ha trasmesso alla ditta con uno scritto. Il

Giudice mi dice che la lettera è del 24.11.06 e che mi veniva trasmesso il

certificato con preghiera di trasmetterlo alla Cassa di assicurazioni per le

indennità giornaliere.

È vero che, come risulta da quella lettera, il

23.11.06

sono andato a __________ all'Ospedale a rendergli visita. Il Giudice

mi chiede se, visto che non lo consideravo neanche un mio operaio e che aveva

insistito lui per avere il posto, cosa sono andato a trovarlo a fare.

Io ritengo di avergli fatto un piacere,

grandissimo.

È vero che era possibile che con la segnalazione

di un ulteriore caso CO 1 potesse o aumentare i premi o buttarmi fuori, loro

hanno in mano "un'arma letale".

Il GD mi dice che se davvero l'impiego fosse

stato tempo determinato non si giustifica la lettera per licenziamento mandata

per raccomandata ritenuto che il contratto aveva scadenza da solo. Io dico che

non c'è mai stato un contratto scritto, ma un contratto verbale.

Da parte mia vedo la lettera che io ho firmato

doc. A15 ed effettivamente è una disdetta che io ho firmato e che è stata

preparata dall'avvocato della __________. Io ho detto all'avv. della __________

che il contratto durava sino a Natale (3 mesi) e quindi lui disse era

necessario comunque disdirlo.

Lui doveva lavorare da me per completare i giorni

mancanti per poter poi beneficiare della disoccupazione.

Il sig. RI 1 precisa in questo momento che si

tratta 3 mesi e qualcosa, 3 mesi e 15 giorni circa.

Il Giudice mi chiede se io ricordo i tempi in

dettaglio e dico di no.

Mi viene mostrato lo scritto 19.12.06 destinato

"a chi di competenza" e mi si chiede di prendere posizione in merito.

Io non so dire chi chiese di redigere quello

scritto "è possibile che l'abbia fatto di testa mia" ma non so

proprio a chi collegarlo.

Il Giudice fa rilevare che il salario indicato su

questo scritto come pure sulla notifica di malattia ammonta a fr. 3'200.--

mensili al contrario sui certificati di salario ha indicato un salario mensile

base di fr. 3'300.--. Io gli dissi che l'avrei assunto a fr. 3'200.-- ma glie

ne ho dati fr. 3'300.-- perchè lui aveva insistito in questo senso.

La dichiarazione 19.12.2006 è comunque stata

mandata alla CO 1, dove è giunta, come rilevano i funzionari della stessa, il

27.

del medesimo mese.

Mi è stato riferito che il sig. RI 1 avrebbe proferito

frasi minacciose nei miei confronti.

Da parte mia dico se lui ha diritto ad indennità

io domani smetto di andare a lavorare." (doc. XI)

2.6

Anche nel

caso di specie, analogamente a quanto giudicato nella STF 4A_89/2007 del 29

giugno 2007, questa Corte deve concludere che non è possibile stabilire una

volontà reale e comune delle parti di voler concludere un contratto di lavoro

di durata determinata.

Infatti,

come si vedrà meglio in seguito, non è stato reso verosimile che il datore di

lavoro ha inteso assumere l’insorgente solo fino al giorno di Natale del 2006 e

che quest’ultimo è stato d’accordo di lavorare unicamente sino a tale data.

Anche se alcuni indizi potrebbero far ritenere la presenza di un tale

contratto, la prova della conclusione di un contratto di durata determinata non

è stata portata.

2.6.1

Innanzitutto

lo scritto del 19 dicembre 2006 del datore di lavoro indirizzato “a chi di

competenza”, dove figura “Contratto determinato per il periodo dal

25.10.2006

al 25.12.2006” costituisce una spiegazione fornita in un secondo

tempo dalla __________, verosimilmente dopo essere stata interpellata da un

terzo, ed è dunque improprio a dimostrare che questa era la volontà delle parti

al momento della conclusione del contratto (cfr. STF 4A_89/2007 del 29 giugno

2007, consid.3.5).

Probabilmente,

giacché l’assicuratore ha ricevuto questa dichiarazione il 27 dicembre 2006

(doc. XI), la medesima è stata rilasciata su richiesta della stessa Cassa malati

che intendeva anch’essa accertare i termini del contratto di lavoro per

stabilire il suo obbligo prestativo.

Inoltre,

lo scritto è posteriore al colloquio tra il datore di lavoro e il ricorrente

circa la segnalazione del caso all’assicuratore per ottenere le prestazioni

pattuite (doc. XI). Il datore di lavoro sembrava reticente ad informare la

Cassa di quanto accaduto, forse perché c’era il rischio che i premi aumentassero

o che la sua ditta fosse “buttata fuori” dalla cerchia delle società assicurate,

poiché “loro (ndr: gli assicuratori) hanno in mano “un’arma letale””

(doc. XI).

La

dichiarazione contiene poi un errore circa l’ammontare del salario versato al

ricorrente, nel senso che il salario indicato ammonta a fr. 3'200 mensili,

mentre sul certificato di salario figurano fr. 3'300, ossia l’importo esatto

versato in quei mesi (cfr. doc. XI: “Io gli dissi che l’avrei assunto a fr.

3'200.-- ma glie ne ho dati fr. 3'300.-- perché lui aveva insistito in questo

senso.”).

Lo

scritto del 19 dicembre 2006 non può pertanto costituire una prova valida circa

la reale volontà delle parti.

Per lo

stesso motivo, la circostanza che nell’attestato di malattia del 30 novembre

2006.

(doc. 3) il datore di lavoro, a proposito dell’occupazione

dell’assicurato, ha apposto la crocetta a “temporanea”, non è

determinante siccome il documento è stato anch’esso compilato dopo la

discussione tra le parti in cui si è parlato del pericolo, per il datore di

lavoro, di essere “buttato fuori” dalla cerchia degli assicurati in caso di

segnalazione della malattia. Inoltre ciò è in contraddizione sia con

l’indicazione, nel medesimo formulario, che il rapporto di lavoro è stato

disdetto per il “13.11.2006” (visto che la disdetta è del 27 novembre

2006), sia con lo scritto del 19 dicembre 2006 che indica che il rapporto di

lavoro è terminato il 25 dicembre 2006 (cfr. STF 4A_89/2007 del 29 giugno 2007,

consid.3.5).

2.6.2

Per quanto

concerne la disdetta del 27 novembre 2006 (doc. A15), l’assicurato rileva che essa

è anomala per un contratto di durata determinata, giacché fa riferimento al

tempo di prova.

Per

l’art. 335b cpv. 1 CO durante il tempo di prova, il rapporto di lavoro può

essere disdetto in ogni momento, con preavviso di sette giorni; è considerato

tempo di prova il primo mese di lavoro.

Pur

essendo l’art. 335b CO inserito nei casi di disdetta del rapporto di lavoro di

durata indeterminata, questo disposto può essere applicato anche ai contratti

di lavoro di tempo determinato (FF 1984 II pag. 494 e seguenti, relativo al

Messaggio sull’iniziativa popolare “concernente la protezione dei lavoratori

dai licenziamenti nel diritto del contratto di lavoro” e sulla revisione delle

disposizioni in materia di risoluzione del rapporto di lavoro nel Codice delle

obbligazioni del 9 maggio 1984; a pag. 538 il Consiglio federale afferma: ”Le

parti rimangono libere di prevedere un tempo di prova, nei limiti dell'articolo

335, per i contratti di durata determinata: in questo caso, la durata

determinata vale come durata massima alla scadenza della quale il contratto

cessa ipso facto, fatta salva una risoluzione anteriore durante il tempo di

prova.”).

Ciò è

possibile se le parti si sono accordate nel senso di prevedere un tempo di

prova, non essendo l’art. 334 cpv. 1 CO a carattere imperativo (Wolfgang

Portmann, Basler Kommentar, 4.a ed., Basilea 2007, n. 9 ad art. 334 pag. 1961 e

n. 12 ad art. 335b, pag. 1976: “Art. 335b bezieht sich nach seiner

systematischen Stellung nur auf unbefristete Arbeitsverhältnisse. Für das befristete Arbeitsverhältnis gilt somit aufgrund des Gesetzwortlauts

keine Probezeit. Eine solche kann jedoch von den Parteien vereinbart werden.“). In questo caso le norme dell’art. 335b

CO si applicano per analogia (DTF 109 II 451; Portmann, op. cit., n. 12 ad art.

335b, pag. 1976).

Altrimenti

il contratto di lavoro di durata determinata prende fine con il termine

concordato dalle parti o, di regola, se stipulato per più di dieci anni, dopo

dieci anni nei termini previsti dall’art. 334 cpv. 3 CO, in caso di risoluzione

immediata ai sensi degli art. 337 CO e seguenti o in caso di morte del

lavoratore o del datore di lavoro (Portmann, op. cit., n. 9 ad art. 334 pag.

1961).

Portmann,

op. cit., n. 13 ad art. 335b, pag. 1977 ritiene che se non è previsto alcun

periodo di prova, andrebbe applicato l’art. 335b cpv. 1 CO ultima frase per

analogia, secondo cui è considerato tempo di prova il primo mese di lavoro, a

meno che, tramite accordo scritto contrario, le parti non si siano messe

d’accordo in altro senso.

Ciò tuttavia, a mente del

TCA, potrebbe tutt’al più valere nei casi in cui il contratto di lavoro di

durata determinata viene concluso per un lungo periodo.

Infatti, Brunner, Bühler,

Wäber, Bruchez, Commentaire du contrat de travail, Losanna 2004, a pag. 235,

affermano giustamente che la nozione di tempo di prova è contraria alla natura

stessa del contratto di lavoro a tempo determinato, per cui il suo utilizzo

dovrebbe corrispondere ai bisogni particolari della relazione di lavoro in

questione.

Infatti, la sistematica

della legge riserva il tempo di prova ai contratti di durata indeterminata, per

cui, secondo questi autori, non c’è una presunzione dell’esistenza di un tempo

di prova all’inizio dei contratti a tempo determinato. Naturalmente le parti

possono trovare un accordo in tal senso, ritenuto tuttavia che la parte che se

ne prevale, deve comprovarne il contenuto.

Anche Vischer, Der

Arbeitsvertrag, 3a ed., Basilea 2005, a pag. 235, dopo aver rilevato che la

legge non prevede un tempo di prova nel contratto di lavoro a tempo

determinato, con riferimento al Messaggio del Consiglio federale, afferma che

un accordo, tra le parti, in senso contrario è possibile.

Quest’ultimo autore a pag.

234, rammenta che il periodo di prova deve permettere alle parti di conoscersi

e di costruire un rapporto di fiducia.

Questo concetto è stato

ricordato dal Tribunale federale già nella sentenza DTF 129 III 124 consid. 3.1,

dove ha stabilito che il tempo di prova mira a permettere alle parti di

conoscersi, di valutare la possibilità di lavorare insieme e di creare le

premesse per un rapporto di lunga durata. Si tratta di un periodo di

sperimentazione e di riflessione per entrambe le parti. Donde la facoltà, se

necessario, di recedere rapidamente dagli obblighi assunti.

In

concreto, secondo il datore di lavoro, il rapporto lavorativo sarebbe stato

concluso per il periodo dal 25 ottobre al 25 dicembre, ossia per un termine

relativamente breve di appena due mesi. Un periodo di prova di un mese, la cui

esistenza non è peraltro stata comprovata, per un contratto di lavoro di due

mesi non avrebbe alcun senso, soprattutto se, come sembrano sostenere il datore

di lavoro e l’assicuratore, lo scopo sarebbe stato quello di contribuire pochi

mesi per riaprire un termine quadro per ottenere le prestazioni derivanti

dall’assicurazione contro la disoccupazione.

Per cui,

la circostanza che il datore di lavoro, per il tramite di uno scritto redatto

da giuristi della propria assicurazione di protezione giuridica e dunque

cogniti in materia, ha disdetto il contratto di lavoro facendo riferimento ad

un periodo di prova, tende piuttosto a comprovare l’esistenza di un contratto

di durata indeterminata.

2.6.3

Per quanto

concerne la circostanza che l’insorgente aveva chiesto di essere assunto poiché

non poteva ottenere prestazioni dall’assicurazione contro la disoccupazione

giacché gli mancavano alcuni mesi per raggiungere il periodo quadro

determinante (tre mesi e 15 giorni, cfr. dichiarazione del ricorrente doc. XI,

mentre dal 25 ottobre al 25 dicembre sono solo due mesi), ciò non è un motivo

per ritenere che la reale e comune volontà delle parti fosse quella di

concludere un contratto di durata determinata con il solo scopo di compiere il

periodo necessario per ottenere delle indennità.

Infatti, va

dato atto all’assicurato di essersi dato da fare per trovare una nuova

occupazione, che avrebbe continuato a svolgere se non fosse intervenuta la

grave malattia dalla quale è stato colpito improvvisamente.

Il fatto

di aver voluto esercitare un’attività perché non vi era la possibilità di

ottenere indennità dall’assicurazione contro la disoccupazione non è un indizio

per il contratto a durata determinata.

2.6.4

Alla luce di

quanto sopra esposto, ritenuto che nell’apprezzamento della testimonianza del

datore di lavoro va tenuto conto della possibilità che, se fosse stato

segnalato un caso di malattia per un operaio appena assunto con un contratto di

lavoro a tempo indeterminato, l’assicuratore avrebbe potuto o aumentargli i

premi o disdire il rapporto assicurativo (cfr. doc. XI, pag. 4), nel dubbio, in

assenza di una reale e concorde volontà delle parti di concludere un contratto

di durata determinata, va ammesso che le parti hanno concluso un contratto di natura

indeterminata (STF 4A_89/2007 del 29 giugno 2007, consid. 3.2).

In queste

condizioni l’interessato ha diritto, nella misura in cui la sua malattia è

comprovata, a percepire le prestazioni previste contrattualmente conformemente

alla norme di legge.

L’incarto

deve tuttavia essere rinviato all’assicuratore affinché esamini innanzitutto se

l’interessato potrà beneficiare delle prestazioni derivanti dall’assicurazione

collettiva oppure se dovrà formulare un’offerta per permettergli il passaggio

nell’assicurazione individuale (cfr. in particolare l’art. 70 cpv. 3 e cpv. 4 LAMal).

La Cassa

malati dovrà poi stabilire se, e fino a quando, il ricorrente ha diritto ad

indennità giornaliere di malattia. Infatti, in assenza di certificati medici agli

atti, questo Tribunale non può esprimersi in merito. Infine l’assicuratore dovrà

esaminare se vi sono i presupposti per obbligare l’assicurato a ridurre il

danno (cfr. consid. 2.3).

Parzialmente

vincente in causa, al ricorrente, rappresentato da un sindacato, vanno

assegnate ripetibili ridotte (art. 61 lett. g LPGA).

2.7

L’insorgente,

con il ricorso, chiede genericamente l’assunzione di ulteriori prove (cfr. in

particolare il richiamo della cartella clinica del __________).

Questo

Tribunale ritiene la fattispecie sufficientemente chiarita dalla documentazione

agli atti e dall’audizione svolta innanzi al giudice delegato. Ulteriori

accertamenti sono superflui e non modificherebbero l’esito della vertenza.

Va del

resto rilevato che al termine dell’udienza del 18 dicembre 2007 l’istruttoria è

stata chiusa (doc. XI).

Conformemente

alla costante giurisprudenza, qualora l’istruttoria da effettuare d’ufficio

conduca l’amministrazione o il giudice, in base ad un apprezzamento

coscienzioso delle prove, alla convinzione che la probabilità di determinati

fatti deve essere considerata predominante e che altri provvedimenti probatori

non potrebbero modificare il risultato, si rinuncerà ad assumere altre prove

(apprezzamento anticipato delle prove; Kieser, Das Verwaltungsverfahren in der

Sozialversicherung, pag. 212 no. 450, Kölz/Häner, Verwaltungsverfahren und

Verwaltungsrechtspflege des Bundes, 2a ed., pag. 39 no. 111 e pag. 117 no. 320;

Gygi, Bundesverwaltungsrechtspflege, 2a ed., pag. 274; cfr. anche STFA dell'11

gennaio 2002 nella causa C., H 103/01; DTF 122 II 469 consid. 4a, 122 III 223

consid. 3c, 120 Ib 229 consid. 2b, 119 V 344 consid. 3c e riferimenti). Tale

modo di procedere non costituisce una violazione del diritto di essere sentito

desumibile dall'art. 29 cpv. 2 Cost. (e in precedenza dall'art. 4 vCost.; DTF

124.

V 94 consid. 4b, 122 V 162 consid. 1d, 119 V 344 consid. 3c e riferimenti).

In

concreto, il TCA rinuncia all’assunzione di ulteriori prove.

Dispositivo

Per questi motivi

dichiara e pronuncia

1. Il ricorso

è parzialmente accolto ai sensi dei considerandi.

La

decisione impugnata è annullata e l’incarto rinviato ad CO 1 per i suoi

incombenti.

2. Non si

percepisce tassa di giustizia, mentre le spese sono poste a carico dello Stato.

CO 1 verserà a RI 1 fr. 1'500.-- a titolo di ripetibili (IVA inclusa).

3. Comunicazione

agli interessati i quali possono impugnare il presente giudizio con ricorso in

materia di diritto pubblico al Tribunale

federale, Schweizerhofquai 6, 6004 Lucerna, entro 30

giorni dalla comunicazione.

L'atto di

ricorso, in 3 esemplari, deve indicare quale decisione è chiesta invece di

quella impugnata, contenere una breve motivazione, e recare la firma del

ricorrente o del suo rappresentante.

Al ricorso dovrà essere allegata la decisione impugnata e la busta in cui il

ricorrente l'ha ricevuta.

terzi implicati

Per il Tribunale

cantonale delle assicurazioni

Il presidente Il

segretario

Daniele Cattaneo Fabio

Zocchetti

Ultimo aggiornamento: 09.05.2026

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