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Decisione

36.2007.170

Calcolo del sovraindennizzo nell'ambito del versamento di indennità giornaliere in caso di malattia e di una rendita AI. Nozione di assicurazione di somma o di danno. Interpretazione delle condizioni

17 aprile 2008Italiano36 min

Source ti.ch

Fatti

i danni (STF del 26 settembre 2007, inc.4A_53/2007, consid. 4.4.2).

L’assicurazione

di somme garantisce una prestazione che è stata definita al momento della

conclusione del contratto e non dipende dal verificarsi di un pregiudizio

economico: essa è dovuta non appena l’evento assicurato si sia verificato (cfr.

STF del 26 settembre 2007, inc.4A_53/2007, consid. 4.4.2; cfr. anche sulla

nozione di assicurazione di somme in relazione a un’assicurazione d’indennità

giornaliere in caso di malattie la sentenza del 16 luglio 2007 nella causa

4A_168/2007 consid. 3.2.4 e 3.2.5, pubblicata in DTF 133 III 527).

L’assicurazione

contro i danni mira invece a rimborsare il danno: in questo caso il versamento

e la misura delle prestazioni dipendono dalla misura del pregiudizio economico

effettivamente patito dall’assicurato (cfr. STF del 26 settembre 2007, inc.

4A_53/2007, consid. 4.4.2)

La

questione di sapere se si è in presenza dell’una o dell’altra forma di

assicurazione va decisa mediante l’interpretazione del contratto di

assicurazione e delle condizioni generali d’assicurazione che lo accompagnano

(CGA), secondo le regole usuali dell’interpretazione dei contratti (sui criteri

di distinzione fra queste due modalità di assicurazione cfr. anche sentenza

dell’11 giugno 1998 nella causa 4C.83/1998 consid. 3c e 3d).

Va ancora

rilevato che in una sentenza 5C.243/2006 del 19 aprile 2007, il TF ha

affermato:

"

La demanderesse reproche à l'autorité cantonale

d'avoir faussement appliqué le droit fédéral en estimant que le contrat

d'assurance auquel elle a souscrit auprès de la défenderesse constitue une

assurance contre les dommages et non une assurance de sommes. Elle fait valoir

que ce contrat donne droit, en cas d'incapacité de travail entraînant une perte

de gain, à une somme journalière fixe et non à une indemnité calculée sur la

base d'un pourcentage de salaire. Selon elle, la défenderesse doit fournir les

prestations convenues dès que l'assuré est incapable de travailler,

indépendamment de savoir s'il a prouvé l'existence d'un dommage. Sur le vu de l'art. 96 LCA, la perte économique qu'elle a subie ne saurait

donc être compensée par l'assurance de sommes conclue avec Z.________. Enfin,

le Tribunal cantonal aurait estimé à tort que les conditions générales

d'assurance autorisent la défenderesse à tenir compte de toute prestation allouée

par un autre assureur, qu'il soit privé ou social.

3.1 La loi fédérale sur le contrat d'assurance

(LCA; RS 221.229.1) établit une distinction entre l'assurance contre les dommages

(régie par les art. 48 à 72 LCA), d'une part, et l'assurance de personnes (qui

relève des art. 73 à 96 LCA), d'autre part, sans toutefois définir ces deux notions

(Christian Boll, Commentaire bâlois, 2001, n. 1 des remarques préliminaires à

l'art. 48 LCA; Bernard Viret, Droit des assurances privées, 3e éd. 1991, p.

155).

L'assurance de personnes est celle qui a pour objet

une personne physique et où la prestation de l'assureur dépend généralement

d'un événement qui atteint la personne de l'assuré, tel que maladie, accident, lésion

corporelle, invalidité ou décès (Viret, op. cit., p. 158; Moritz Kuhn/Pascal Montavon,

Droit des assurances privées, 1994, p. 85; Alfred Maurer, Schweizerisches Privatversicherungsrecht,

3e éd. 1995, p. 168 et 271).

L'assurance de personnes se caractérise, par rapport

à l'assurance contre les dommages, par sa nature non indemnitaire: elle est une

promesse de capital indépendante du montant effectif du préjudice subi par le preneur

ou l'ayant droit (ATF 49 II 364 consid. 3 p. 370; Viret, op. cit., p. 153 et

158; Kuhn/Montavon, op. cit., p. 85 s.). Ainsi, même dans le cas d'une assurance

qui, comme celle contre la maladie, a pour objet une personne physique, on est

en présence d'une assurance de personnes uniquement lorsque les parties

au contrat d'assurance n'ont subordonné la prestation

de l'assureur dont elles ont fixé le montant lors de la conclusion du contrat qu'à

la survenance de l'événement assuré, sans égard à ses conséquences pécuniaires;

on est en revanche en présence d'une assurance contre les dommages lorsque les parties

au contrat d'assurance ont fait de la perte patrimoniale effective une condition

autonome du droit aux prestations (ATF 104 II 44 consid. 4c p. 50; 119 II 361

consid. 4 p. 365 et l'auteur cité; Kuhn/Montavon, op. cit., loc. cit.).

3.2 En l'occurrence, la police d'assurance prévoit

le paiement d'une

indemnité journalière différée, d'un montant de

70 fr., dès le 31e jour. Les conditions spéciales relatives à l'assurance maladie

complémentaire litigieuse (catégorie P.________) ont pour titre "Assurance

d'indemnités journalières pour perte de gain". L'art. 1 ch. 1.1 de ces conditions

indique ce qui suit: "En contrepartie d'une perte de salaire ou de gain

consécutive à une incapacité de travail par suite de maladie ou d'accident,

Y.________ S.A. alloue, selon la couverture choisie par l'assuré, une ou des indemnités

journalières au sens des dispositions ci-après. Ces prestations sont allouées jusqu'à

concurrence de la perte économique réelle de l'assuré". De plus, selon

l'art. 2, l'ouverture du droit aux prestations est déterminée par la survenance

d'une incapacité de travail entraînant une perte de gain (ch. 2.1), et l'assuré

doit notamment fournir, pour faire valoir son droit, une déclaration de perte

de gain attestée par son employeur ou une déclaration personnelle s'il est indépendant;

en cette dernière occurrence, les revenus déclarés à l'AVS, à défaut de ceux déclarés

à l'administration fiscale, servent de base pour le calcul de la perte de gain

(ch. 2.3). Enfin, le chiffre 2.4 de cette dernière disposition prévoit que lorsqu'une

incapacité de travail n'est que partielle - mais d'au moins 50% - le dommage

économique résultant de la perte de gain ne donne droit qu'à une indemnité proportionnelle.

Il apparaît ainsi que le droit à une indemnité journalière

prévu par la

police d'assurance perte de gain litigieuse est subordonné

à ce que l'assuré subisse une perte effective sur le plan économique; en effet,

le montant journalier est prévu en fonction non pas du seul degré de l'incapacité

de travail de l'assuré, mais des conséquences économiques réelles du sinistre

pour celui-ci. Le fait que la police mentionne une indemnité de 70 fr. par jour

ne permet pas de déduire le contraire: cette somme correspond au montant

maximal assuré prévu par l'art. 1 ch. 1.2, c'est-à-dire à la limite la plus élevée

de la prestation en cas de sinistre. La fixation d'un tel montant - aussi appelé

somme d'assurance ou assurée (cf. art. 69 al. 1 LCA) - n'empêche pas que seul

le dommage effectif soit couvert (cf. notamment Raphaël Tatti, La surassurance,

la sous-assurance et la double assurance, thèse Lausanne 2005, p. 40 ss).

Interprétées au regard du principe de la confiance

(art. 18 CO; ATF 122 III 118 consid. 2a p. 121 et les arrêts cités; 112 II 245

consid. II/1c p. 253), la police et les conditions spéciales en cause ne peuvent

ainsi être comprises que dans le sens que le risque couvert par le contrat est

la perte de gain effective, subie en raison d'une incapacité de gain consécutive

à une maladie ou un accident. Les juges cantonaux n'ont

donc pas enfreint le droit fédéral en qualifiant l'assurance litigieuse

d'assurance contre les dommages."

2.7. Per

costante giurisprudenza al contratto d’assicurazione si applicano i principi

generali dell’interpretazione dei contratti, tanto più che la legge speciale

non contiene disposizioni particolari in proposito: l’art. 100 cpv. 1 LCA

rinvia infatti al diritto delle obbligazioni e, di riflesso, al Codice civile

(STF del 9 ottobre 2006,5C.13/2006 consid. 3.2; DTF 118 II 342 consid. 1a pag.

344). Dovendosi determinare il contenuto di un contratto d’assicurazione e

delle condizioni generali che ne formano parte integrante, il giudice deve,

come per ogni altro contratto, ricorrere in primo luogo alla cosiddetta

interpretazione soggettiva, ovvero ricercare la “vera e concorde volontà dei

contraenti”, se del caso in modo empirico, basandosi su indizi (art. 18 cpv. 1

CO; STF del 9 ottobre 2006,5C.13/2006 consid. 3.2, cfr. anche STF del 26

luglio 2007, inc.4A_34/2007, consid. 3.1). Se non gli è possibile stabilire

tale reale volontà, oppure se constata che uno dei contraenti non ha compreso

la reale volontà espressa dall’altro, il giudice ricercherà il senso che le

parti potevano e dovevano attribuire alle reciproche manifestazioni di volontà

(principio dell’affidamento: STF del 26 luglio 2007, inc.4A_34/2007, consid.

3.1; STF del 9 ottobre 2006,5C.13/2006 consid. 3.2, DTF 129 III 118 consid.

2.5; 126 III 119 consid. 2a; 122 III 118 consid. 2a). Punto di partenza di tale

interpretazione è l’espressione letterale del contratto; il giudice dovrà tuttavia

tener conto delle circostanze che hanno caratterizzato la conclusione del

contratto (DTF 127 III 444 consid. 1b; 125 III 305 consid. 2b). Sarebbe infatti

errato attribuire un’importanza decisiva ai termini utilizzati dalle parti,

seppur chiari; dall’art. 18 cpv. 1 CO traspare che non si può erigere a

principio l’assioma che in presenza di un testo chiaro si debba escludere il

ricorso ad altri mezzi d’interpretazione; sebbene una clausola contrattuale

possa apparire a prima vista chiara ed indiscutibile, il fine perseguito dalle

parti, ma anche altre circostanze possono lasciar intendere che l’espressione

verbale non restituisca pienamente il senso dell’accordo concluso (STF del 9

ottobre 2006,5C.13/2006 consid. 3.2, DTF 128 III 212 consid. 2b/bb, consid.

3c). Sussidiariamente, all’interpretazione di clausole redatte esclusivamente

dall’assicuratore ed alle clausole generali prestampate trova applicazione il

principio “in dubio contra stipulatorem”, in virtù del quale esse vanno lette a

sfavore di chi le ha redatte, dunque dell’assicuratore (DTF 122 III 118 consid.

2a). L’art. 33 LCA ne è un’espressione (STF del 9 ottobre 2006,5C.13/2006

consid. 3.2, DTF 115 II 264 consid. 5a). Perché questa regola venga applicata

non basta, tuttavia, che le parti discordino sul significato da attribuire ad

una dichiarazione; questa deve effettivamente prestarsi a differenti

interpretazioni, ed inoltre deve essere impossibile, in assenza di altri mezzi

d’interpretazione, dissipare altrimenti il dubbio venutosi a creare (DTF 122

III 118 consid. 2d; 118 II consid. 1a).

2.8. In concreto l’assicuratore

ha versato le indennità pattuite dal 1° gennaio 2003 (quando il convenuto era

assicurato per il tramite dell’assicurazione collettiva) al 30 dicembre 2004.

Il 1°

settembre 2003 il convenuto è passato nell’assicurazione individuale,

continuando a percepire il medesimo importo precedentemente assicurato, e con

il 1° gennaio 2004, è stato messo al beneficio di ¾ di rendita d’invalidità (in

precedenza: ¼).

Quest’ultimo

avvenimento ha indotto la Cassa malati a ricalcolare il diritto alla

prestazione ed ha chiedere la restituzione dell’importo di fr. 13'904 (compensato,

nella misura di fr. 2'670, con le prestazioni versate dall’AI) sulla base

dell’art. 15.1. CGA 1997 dell’assicurazione individuale.

L’assicuratore

ritiene che si sia in presenza di un’assicurazione di danno poiché il convenuto

è passato dall’assicurazione collettiva, dove la prestazione era calcolata in

base al salario (assicurazione di danno), a quella individuale mantenendo le

medesime prestazioni.

Dalla

polizza d’assicurazione individuale risulta una copertura in caso di malattia

per una durata delle prestazioni di 730 giorni nell’arco di 900 giorni, con un

periodo di attesa di 3 giorni. L’indennità riconosciuta ammonta a fr. 84 (doc.

A/20).

Le CGA

1997 dell’assicurazione individuale all’art. 9.1 prevedono che l’assicuratore

versa “la comprovata perdita di guadagno dovuta ad un’incapacità

lavorativa assicurata.” (sottolineatura del redattore). Per l’art. 9.2 “la

variante assicurata, l’ammontare, la durata ed il periodo di differimento sono

riportati sulla polizza.”

L’art.

9.1 CGA 1999 dell’assicurazione collettiva, applicabili fino al 31 agosto 2003,

sulla base della quale sono state versate, perlomeno fino a tale data, le

prestazioni, prevede che il calcolo delle prestazioni d’indennità giornaliera

in funzione del salario si basa sull’ultimo salario sottoposto all’AVS

percepito dall’assicurato prima dell’inizio della malattia, comprese le

componenti non ancora pagate, alle quali egli ha diritto e che sono assicurate.

Per

l’art. 9.2 CGA 1999 se per l’assicurato specificato nel contratto è stato

precedentemente pattuito un salario annuo fisso, è considerata guadagno

assicurato la 365esima parte di detto salario (assicurazione di somma).

Nell’appendice

l’assicuratore ha precisato che l’assicurazione contro i danni “(regola)”

copre “la comprovata perdita di guadagno a seguito di malattia o infortunio;

le prestazioni di altri assicuratori o aventi l’obbligo di risarcimento vengono

computate. L’assicurazione collettiva d’indennità giornaliera secondo la LCA

della AT 1 è da considerarsi assicurazione contro i danni” mentre

l’assicurazione di somma “eccezione” è l’”assicurazione di una somma

definita in franchi. E’ possibile cumulare le prestazioni con i pagamenti di

altri assicuratori o altri aventi l’obbligo di risarcimento.”

Nella

polizza d’assicurazione collettiva d’indennità giornaliera LCA relativa

all’ex-datore di lavoro per il periodo 1.1.2003-31.12.2003 non figura che per

un determinato assicurato, e meglio per il convenuto, sia stato pattuito un

salario annuo fisso. Le parti hanno unicamente precisato che, in generale, il

salario massimo assicurabile ammonta a fr. 252'000.

Dagli

atti emerge inoltre che l’assicuratore ha calcolato l’indennità versata dal 1°

gennaio 2003 sulla base dell’ultimo salario mensile percepito (fr. 2'600) a cui

ha aggiunto la tredicesima (fr. 216.58), moltiplicato per 12 e diviso per 365

ed ha versato il 90% del risultato così ottenuto, ossia fr. 84 (doc. A8). Il 31

luglio 2003 l’attrice ha scritto al convenuto a proposito della decisione di

rendita AI della Cassa di compensazione e a proposito del sovraindennizzo lo ha

informato che “il computo del sovraindennizzo si basa sulla perdita

effettiva di salario per il periodo 01.01.2003 al 28.02.2003” ed ha

calcolato un importo da restituire di fr. 2'478 che sarebbe stato chiesto

direttamente alla Cassa (doc. A31).

Alla luce

di quanto appena esposto, per quel che concerne l’assicurazione collettiva

questo Tribunale, come del resto già stabilito in una recente sentenza (STCA

del 28 febbraio 2008, inc. 36.2007.56), deve concludere che dal tenore delle

condizioni generali menzionate risulta che il diritto all’indennità giornaliera

per perdita di guadagno previsto dalla polizza assicurativa è subordinata alla

circostanza che l’assicurato subisca una perdita effettiva sul piano economico.

L’importo viene calcolato sulla base dell’ultimo salario percepito.

Interpretate

alla luce del principio dell'affidamento (cfr. art. 18 CO; DTF 122 III 118

consid. 2a pag. 121 e riferimenti; DTF 112 II 245 consid. II/1c pag. 253), la

polizza assicurativa e le condizioni generali possono essere comprese solo nel

senso che il rischio coperto dal contratto è la perdita di guadagno effettiva,

Considerandi

subita a causa di un’incapacità di guadagno causata da una malattia.

Si

tratta dunque di un’assicurazione contro i danni.

Dev'essere

quindi dimostrata una perdita di guadagno effettiva, in quanto presupposto

necessario per l'assegnazione delle indennità giornaliere.

Dal 1°

settembre 2003 l’interessato è passato nell’assicurazione individuale, dove ha

continuato a percepire lo stesso importo precedentemente assicurato di fr. 84

al mese. Dalla “proposta per un’assicurazione malattie”, sottoscritta

dal convenuto (allegato al doc. 2), a pag. 4 “disposizioni importanti LCA”

figura che “il/la sottoscritto/a conferma che le assicurazioni non

esplicitamente modificate rimangono nella forma finora avuta.” e “conferma

di aver ricevuto le disposizioni d’assicurazione e di averle

incondizionatamente riconosciute.”

Per

l’art. 13.3 CGA 1999 nell’ambito delle condizioni e delle tariffe in vigore per

l’assicurazione individuale, applicando il relativo premio, l’assicuratore

garantisce le prestazioni assicurate in precedenza. L’art. 13.4 CGA 1999

aggiunge inoltre che se, come in concreto, l’assicurato è inabile al lavoro nel

momento in cui passa nell’assicurazione individuale o in caso di ricaduta dopo

il passaggio, si terrà conto della durata delle prestazioni corrisposte nel

quadro dell’assicurazione collettiva, computando i relativi giorni nella nuova

assicurazione individuale.

Per cui,

anche nell’ambito l’assicurazione individuale siamo in presenza di un’assicurazione

contro i danni.

Del

resto, l’allora rappresentante del convenuto (cfr. doc. A/27), il 9 agosto 2004,

ossia quando l’interessato era già nell’assicurazione individuale, ha scritto

all’assicuratore affermando che “vi informiamo che con decisione del 24.05.2004”

il convenuto “è stato messo al beneficio di prestazioni complementari alla

rendita AI. Vi chiediamo cortesemente di voler verificare se sulla base di

questi nuovi elementi sussiste un eventuale sovraindennizzo”

(allegato al doc. A/30, sottolineatura del redattore). Ciò a conferma che le

parti erano coscienti che, nel caso di specie, è stata conclusa

un’assicurazione di danno e che il convenuto era al corrente della possibilità

di poter essere chiamato a restituire prestazioni ricevute in troppo.

In queste

circostanze non trova conferma l’affermazione secondo la quale l’assicurato non

avrebbe mai pensato che le prestazioni derivanti dall’assicurazione individuale

fossero solo degli anticipi ed in assoluta buona fede ha creduto d’essersi

assicurato per le prestazioni così come figuranti nella polizza assicurativa.

Certo,

come rileva il convenuto, in uno scritto del 1° settembre 2006, l’assicuratore ha

iniziato una frase affermando che “pur trattandosi di un’assicurazione per

un importo fisso”, l’attrice ha tuttavia continuato la frase nei seguenti

termini: “l’assicurazione d’indennità giornaliera stipulata non è

un’assicurazione di somma, bensì un’assicurazione di danno.” (doc. 16).

Per cui

da quanto affermato ad inizio della frase, il convenuto non può dedurre alcun

particolare diritto.

Quanto

alla circostanza che nei fogli di calcolo dell’indennità giornaliera venga

indicato “foglio d’indennità giornaliera in franchi fissi” (cfr. doc.

A/25; allegato al doc. A8), secondo il TCA questa espressione poco felice, non

permette ancora di concludere che le parti abbiano voluto concludere

un’assicurazione di somma. Infatti, questi fogli di calcolo non sono stati

usati unicamente quando il convenuto è passato nell’assicurazione individuale

(cfr. allegato al doc. A8), bensì anche quando l’interessato era ancora

nell’assicurazione collettiva, che come, visto, era un’assicurazione contro i

danni. Il passaggio nell’assicurazione individuale non ha modificato il tipo di

copertura. Pertanto, l'importo di fr. 84, indicato nella polizza di

assicurazione d'indennità giornaliera altro non è che il reddito giornaliero

presumibile dell'assicurato e non la "somma" da rimborsare in caso di

perdita di guadagno.

2.9

Per quanto

concerne il calcolo stesso della sovrassicurazione, per l’art. 12.1 CGA 1999

qualora l’assicurato percepisca prestazioni da un’assicurazione sociale

svizzera, da un’assicurazione straniera paragonabile o da un terzo avente la

responsabilità civile, allo scadere del periodo di differimento, la Cassa

malati integra la parte di effettiva perdita di guadagno non coperta dalle

suddette assicurazioni, al massimo tuttavia l’indennità giornaliera stabilita

contrattualmente.

A norma dell’art. 12.6 CGA 1999 le disposizioni previste alla cifra

12.

non sono valevoli, qualora l’indennità giornaliera sia assicurata in franchi

o in somma salariale fissa (assicurazione di somma).

Per l’art. 15.1 CGA 1997 nei casi di prestazioni per i quali è

d’obbligo l’indennizzazione secondo la LAINF, l’assicurazione militare oppure

l’assicurazione invalidità, nell’ambito delle prestazioni assicurate l’attrice

paga la parte di prestazioni dovute, non coperta da tali assicuratori.

Dal

chiaro tenore delle CGA del 1997 e del 1999 emerge che le parti hanno inteso

concludere un'assicurazione che copre, in caso di versamento di prestazioni da

parte di altri assicuratori sociali (LAINF, assicurazione militare o

assicurazione invalidità), unicamente la differenza tra l'importo dovuto

dalla Cassa e l'ammontare complessivo versato dagli altri assicuratori

(cfr. anche STCA 36.2003.95 del 4 agosto 2004 e STCA del 28 febbraio 2008, inc.

36.2007

, non ancora cresciuta in giudicato).

2.10

Per quanto

concerne il calcolo del sovraindennizzo, dagli atti emerge che l’assicuratore,

vista la perdita di salario al 75% (cfr. doc. A13), dal 1.1.2004 al 30.12.2004,

ha versato un importo di fr. 22'995 (fr. 84 per 365 X 0.75). Nel contempo le

rendite AI (fr. 1'757 al mese) versate ammontavano a fr. 13'920 (1’757 al mese -

597.

[importo di cui beneficiava già in precedenza] X 12} e non fr. 13'904 come

indicato in sede di petizione.

Poiché

l’assicurazione AI ha versato all’assicuratore un importo di fr. 2'670, la

Cassa malati chiede il rimborso dell’ammontare residuo di fr. 11'234 (13'904 –

2'670; in realtà l’importo da chiedere in restituzione sarebbe stato di fr.

11’250).

Il

convenuto, sulla base dell’art. 12.1 CGA 1999 ritiene che il conteggio della sovrassicurazione

si determina partendo dal 100% del salario perso e non dall’indennità giornaliera

assicurata. Per cui il conteggio è errato ed andrebbe rifatto partendo dalla

perdita salariale effettiva anziché dall’indennità giornaliera che in questo

caso è determinata al 90% del salario.

In

realtà, come già avuto modo di stabilire in passato (cfr. STCA del 4 agosto

2004, inc. 36.2003.95 consid. 2.12; STCA del 7 febbraio 2006, inc. 36.2005.64,

consid. 2.8, nonché sentenza del 28 febbraio 2008, inc. 36.2007.56 non ancora

cresciuta in giudicato), questo Tribunale ritiene che per calcolare l’importo

dell’indennità giornaliera da versare all’assicurato, vada presa in

considerazione l’indennità giornaliera massima assicurata (in concreto il 90%

del salario conseguito) e che solo questo importo possa, al massimo, essere

erogato. Infatti, occorre altresì tener conto del fatto che, dopo la

realizzazione del rischio, l’assicurato è liberato dal versamento di certi

oneri sociali, valutati all’incirca al 10% del salario lordo (cfr., per quanto

concerne le controversie nell’ambito dell’assicurazione sociale: DTF 122 V 315

con riferimenti; STF H 305/01 del 7 marzo 2003, consid. 4.1). Su questo punto

il calcolo dell’attrice si rivela pertanto corretto.

Il

convenuto afferma inoltre che nel 2003 era beneficiario di un quarto di rendita

AI per un importo di fr. 597 e lavorando percepiva un importo di fr. 2'600,

assicurato tramite l’assicurazione collettiva d’indennità giornaliera.

Tuttavia, in seguito all’opposizione da lui interposta, gli è stata assegnata

una rendita intera nel dicembre 2002, una mezza rendita dal 1.1.2003 al

31.12.2003

e ¾ di rendita con un grado del 62% dal 1.1.2004 per un importo di

fr. 1'757.-. Il convenuto ritiene che “per giungere al grado del 62%

l’ufficio AI parte da un salario perso da valido di franchi 61'295.- (valore

2004) e stima che l’assicurato è ancora in grado di realizzare un reddito

residuo di franchi 23'649.- Egli è potenzialmente nella condizione di poter

realizzare tale reddito, tanté che aveva trovato anche un posto di lavoro

presso la __________ (__________) a partire dal 1.02.2006 per un salario di fr.

1750.

- per tredici. Per cui non è corretto da parte della AT 1 detrarre tutta

la rendita AI (al netto del quarto già assegnata prima dell’opposizione) perché

tale importo non è derivante dal 2600 fr. assicurato da loro, ma bensì dal

salario realizzato in precedenza. Il signor CV 1 è assicurato alla AT 1 per un

salario di fr. 33'800.- ma egli a seguito dell’invalidità perde un reddito di

fr. 61295.-. In buona sostanza il salario assicurato alla AT 1 corrisponde al

55% del reddito perso.” (doc. VI).

Anche per

quanto concerne questo aspetto il TCA, in precedenti sentenze (STCA 28 febbraio

2008, inc. 36.2007.56 non ancora cresciuta in giudicato; cfr. anche STCA del 4

agosto 2004, inc. 36.2003.95 consid. 2.12; STCA del 7 febbraio 2006, inc.

36.2005

, consid. 2.8), ha confermato l’agire dell’assicuratore, nel senso

che non vengono presi in considerazione salari conseguiti presso altri datori

di lavoro e la rendita AI viene dedotta completamente, tranne se un altro

assicuratore, a sua volta, deduce la prestazione nell’ambito del suo calcolo

del sovraindennizzo. In tal caso occorre evitare una doppia deduzione della

rendita (STCA 28 febbraio 2008, inc. 36.2007.56, non ancora cresciuta in

giudicato).

Va qui in

particolare rammentato che per l’art. 9.1 CGA 1999,

nell’ambito del calcolo dell’indennità giornaliera, se prima della malattia

l’assicurato era occupato presso più datori di lavoro, viene considerato

soltanto il salario percepito nell’azienda dello stipulante e che per l'art.

13.3

CGA 1999 (passaggio nell'assicurazione individuale) nell'ambito delle

condizioni e delle tariffe in vigore per l'assicurazione individuale,

l'assicuratore garantisce le prestazioni assicurate in precedenza. Non

va poi dimenticato che il contratto stipulato dal datore di lavoro con

l'assicurazione è un contratto a favore di terzi (art. 112 CO; Vincent Brulhart,

op. cit., pag. 99). Il lavoratore non è parte al contratto, anche se ne è

il beneficiario (Hans-Rudolf Müller, op. cit., pag. 30).

Con la (valida)

conclusione di un contratto di assicurazione malattia collettiva il datore di

lavoro si libera dal suo obbligo di continuare a versare il salario (DTF 120 V

38.

consid. 3); gli subentra l'assicuratore, il quale non versa al

lavoratore/assicurato il salario vero e proprio, dal quale andrebbero ancora

dedotti i contributi sociali, bensì un'indennità giornaliera, esente da tali

contributi (Adrian von Kaenel, op. cit., pag. 116).

Per cui solo il salario

conseguito presso la __________ di __________ può essere preso in

considerazione per il calcolo della sovrassicurazione, ad esclusione degli

altri importi conseguiti con ulteriori datori di lavoro o tramite altre

prestazioni. Inoltre, considerato che il convenuto non fa valere che altri

assicuratori nell’ambito del loro calcolo di sovrassicurazione, abbiano preso

in considerazione la rendita AI, deve essere utilizzato l’intero importo.

In queste condizioni la

richiesta della Cassa che chiede il rimborso dell’importo di fr. 11'234 (per il

calcolo cfr. supra), va confermata.

2.11

L’attrice chiede anche

interessi al 5% dal 5 aprile 2006.

Per

l’art. 102 cpv. 1 CO se l’obbligazione è scaduta, il debitore è costituito in

mora mediante interpellazione del creditore.

A norma

dell’art. 102 cpv. 2 CO quando il giorno dell’adempimento sia stato stabilito o

risulti determinato da una disdetta preventivamente convenuta e debitamente

fatta il debitore è costituito in mora pel solo decorso di detto giorno.

L’art.

104.

cpv. 1 CO prevede che il debitore in mora al pagamento di una somma di

danaro deve pagare gli interessi moratori del cinque per cento all’anno,

quand’anche gli interessi convenzionali fossero pattuiti in misura minore.

In

concreto dagli atti emerge che il 21 febbraio 2006 l’assicuratore ha scritto al

convenuto, informandolo dell’avvenuta sovrassicurazione e chiedendogli il

pagamento di fr. 9'864 entro 30 giorni. Il 5 aprile 2006 l’attrice ha

nuovamente scritto all’assicurato, informandolo che l’AI ha restituito

unicamente fr. 2'670, per cui l’importo da rimborsare sarebbe aumentato a fr.

11'234 ed ha concesso un termine di 30 giorni per versare il dovuto.

L’assicurato è stato ulteriormente interpellato il l’11 maggio 2006 ed il 12

giugno 2006. Il __________ ad CV 1 è stato notificato il precetto esecutivo.

Considerato

che la prima interpellazione per il pagamento dell’importo di fr. 11'234 ha

avuto luogo il 5 aprile 2006 è che l’assicuratore ha concesso un termine

ulteriore di 30 giorni per il pagamento, gli interessi sono dovuti dal 5 maggio

2006.

Vincente

in causa solo per quanto concerne la decorrenza degli interessi, il convenuto

ha diritto a ripetibili ridotte.

2.12

Con il 1°

gennaio 2007 è entrata in vigore la legge federale sul Tribunale federale del

17.

giugno 2005 (LTF).

A proposito della materia qui in questione (causa di diritto civile),

la nuova legge prevede la via del ricorso in materia civile (art. 72 cpv. 1

LTF; cfr. anche l’art. 72 cpv. 2 LTF, che elenca quali altre decisioni

soggiacciono al ricorso in materia civile). Giusta l'art. 74 cpv. 1 lett. b

LTF, nelle cause a carattere pecuniario il ricorso è ammissibile soltanto se il

valore litigioso ammonta a Fr. 30'000.-. Quando il valore litigioso non

raggiunge questo importo, il ricorso è ugualmente ammissibile se la

controversia concerne una questione di diritto di importanza fondamentale (art.

74.

cpv. 2 lett. a LTF). Per l’art. 75 cpv. 1 LTF, il ricorso è ammissibile

contro le decisioni pronunciate dalle autorità cantonali di ultima istanza e

dal Tribunale amministrativo federale.

L’art. 95 LTF prevede che il ricorrente può far valere la violazione

del diritto federale (lett. a), del diritto internazionale (lett. b), dei

diritti costituzionali cantonali (lett. c), delle disposizioni cantonali in

materia di diritto di voto dei cittadini e di elezioni e votazioni popolari

(lett. d), del diritto intercantonale (lett. e). A norma dell’art. 97 cpv. 1

LTF, il ricorrente può censurare l’accertamento dei fatti soltanto se è stato

svolto in modo manifestamente inesatto o in violazione del diritto ai sensi

dell’articolo 95 e l’eliminazione del vizio può essere determinante per l’esito

del procedimento. Possono essere addotti nuovi fatti e nuovi mezzi di prova

soltanto se ne dà motivo la decisione dell’autorità inferiore. Non sono

ammissibili nuove conclusioni (art. 99 LTF).

Il ricorso contro una decisione deve essere depositato presso il

Tribunale federale entro 30 giorni dalla notificazione del testo integrale

della decisione (art. 100 cpv. 1 LTF). Per l'art. 100 cpv. 7 LTF, il ricorso

per denegata o ritardata giustizia può essere interposto in ogni tempo. Di

regola, il ricorso non ha effetto sospensivo (art. 103 cpv. 1 LTF). Nei limiti

delle conclusioni presentate, il ricorso ha effetto sospensivo in materia

civile se è diretto contro una sentenza costitutiva (art. 103 cpv. 2 lett. a

LTF). Secondo l'art. 105 LTF, il Tribunale federale fonda la sua sentenza sui

fatti accertati dall'autorità inferiore, riservato il caso in cui l'accertamento

è stato fatto in modo inesatto o in violazione del diritto ai sensi dell'articolo

95.

Giusta l'art. 107 cpv. 1 LTF, il Tribunale federale non può andare oltre le

conclusioni delle parti.

Va ancora rilevato che, laddove non sia ammissibile il ricorso

ordinario in materia civile, è aperta la via del ricorso sussidiario in materia

costituzionale (art. 113 LTF). A norma dell’art. 116 LTF, con questo ricorso

può essere censurata la violazione di diritti costituzionali. A proposito del

ricorso in materia costituzionale, va evidenziato come, affinché sia

ammissibile, è necessario che il ricorso ordinario sia escluso, o perché il

valore litigioso non è raggiunto o perché il caso figura in un catalogo di

eccezioni, che la decisione impugnata emani da un’autorità cantonale di ultima

istanza e che venga fatta valere una censura in ambito di diritto

costituzionale (cfr., a questo proposito, Bernard Corboz, Introduction à la nouvelle loi sur le Tribunal fédéral, SJ 2006,

n. 8, pag. 319 segg., in particolare pag. 351 segg.).

Infine, l'art. 119 LTF prevede la possibilità di inoltrare un

ricorso ordinario simultaneo. Al riguardo il cpv. 1 della norma stabilisce che

"la parte che intende impugnare una decisione sia con un ricorso ordinario

sia con un ricorso in materia costituzionale deve presentare entrambi i ricorsi

con una sola e medesima istanza (cpv. 1). Il Tribunale federale tratta i due

ricorsi nella stessa procedura (cpv. 2) ed esamina le diverse censure secondo

le disposizioni applicabili ai due diversi tipi di ricorso."

In concreto, con la petizione l’attrice chiede la

condanna del convenuto al pagamento di un importo di fr. 11’234 oltre interessi

al 5% dal 5 aprile 2006.

Trattandosi di una causa di carattere pecuniario,

non sono pertanto dati gli estremi per interporre un eventuale ricorso in

materia civile al Tribunale Federale sulla base del valore litigioso (art. 74

cpv. 1 lett. b LTF).

Secondo l'art. 49 cpv. 2 LSA, i tribunali

svizzeri devono trasmettere gratuitamente all'autorità di sorveglianza una

copia di tutte le sentenze civili concernenti disposizioni del diritto in

materia di contratto d'assicurazione; s'impone perciò di notificare

all'autorità di sorveglianza anche la presente sentenza.

Dispositivo

Per questi motivi

dichiara e pronuncia

1.La petizione è parzialmente accolta.

Di conseguenza:

§ CV 1 è condannato a rimborsare alla AT 1 l’importo di fr. 11’234.-

per indennità giornaliere versate in sovrindennizzo, oltre ad

interessi al 5% dal 5 maggio 2006.

§§ L’opposizione al precetto

esecutivo n. __________ dell’UEF di __________, __________, del __________ è

rigettata in via definitiva per l’importo di fr. 11'234.- oltre agli interessi

al 5% dal 5 maggio 2006 e alle spese di fr. 100.

2. La domanda

riconvenzionale formulata da CV 1,

__________,

è stralciata dai ruoli.

3. Non si

percepisce tassa di giustizia, mentre le spese sono poste a carico dello Stato.

AT 1 verserà ad CV 1 fr. 100 (IVA inclusa) a titolo di ripetibili.

4. Comunicazione

alle parti ed all'UFAP, Berna.

Contro il presente giudizio è dato ricorso in

materia civile al Tribunale

federale, 1000 Losanna 14, entro 30 giorni dalla

notificazione.

L'atto di ricorso, in 3 esemplari, deve indicare

quale decisione è chiesta invece di quella impugnata, contenere una breve

motivazione, e recare la firma del ricorrente o del suo rappresentante. Al

ricorso dovrà essere allegata la decisione impugnata e la busta in cui il

ricorrente l'ha ricevuta.

Nelle cause di carattere pecuniario il ricorso è

ammissibile soltanto se il valore litigioso ammonta almeno a:

a. Fr. 15'000.- nelle controversie in materia di diritto del lavoro e di

locazione;

b. Fr.

30'000.- in tutti gli altri

casi.

Quando il valore litigioso non raggiunge

l’importo determinante secondo il punto precedente, il ricorso è ammissibile se

la controversia concerne una questione di diritto di importanza fondamentale.

5. Qualora

non sia ammissibile il ricorso in materia civile, contro la presente decisione

è ammesso il ricorso sussidiario in materia costituzionale al Tribunale

federale entro il termine di trenta giorni dalla notificazione.

terzi implicati

Per il Tribunale

cantonale delle assicurazioni

Il presidente Il

segretario

Daniele Cattaneo Fabio

Zocchetti

Ultimo aggiornamento: 09.05.2026

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