36.2007.26

Calcolo dell'indennità giornaliera da versare all'assicurato. Differenza tra l'assicurazione di danno e l'assicurazione di somma. Interpretazione delle condizioni generali d'assicurazione.

9 agosto 2007Italiano32 min

Source ti.ch

Fatti

i danni e non un'assicurazione di somma e, come tale, è pertanto soggetta al

principio indennitario secondo cui l’assicurazione non deve procurare un

profitto all’avente diritto ma deve limitarsi a compensare il danno economico derivantegli

dalla realizzazione del rischio (DTF 104 II 44).

Recentemente,

in una sentenza 5C.243/2006 del 19 aprile 2007, il TF ha affermato:

“La demanderesse reproche à l'autorité cantonale

d'avoir faussement appliqué le droit fédéral en estimant que le contrat d'assurance

auquel elle a souscrit auprès de la défenderesse constitue une assurance contre

les dommages et non une assurance de sommes. Elle fait valoir que ce contrat

donne droit, en cas d'incapacité de travail entraînant une perte de gain, à une

somme journalière fixe et non à une indemnité calculée sur la base d'un pourcentage

de salaire. Selon elle, la défenderesse doit fournir les prestations convenues

dès que l'assuré est incapable de travailler, indépendamment de savoir s'il a prouvé

l'existence d'un dommage. Sur le vu de l'art. 96 LCA, la perte économique qu'elle

a subie ne saurait donc être compensée par l'assurance de sommes conclue avec

Z.________. Enfin, le Tribunal cantonal aurait estimé à tort que les conditions

générales d'assurance autorisent la défenderesse à tenir compte de toute prestation

allouée par un autre assureur, qu'il soit privé ou social.

3.1 La loi fédérale sur le contrat d'assurance

(LCA; RS 221.229.1) établit une distinction entre l'assurance contre les dommages

(régie par les art. 48 à 72 LCA), d'une part, et l'assurance de personnes (qui

relève des art. 73 à 96 LCA), d'autre part, sans toutefois définir ces deux notions

(Christian Boll, Commentaire bâlois, 2001, n. 1 des remarques préliminaires à

l'art. 48 LCA; Bernard Viret, Droit des assurances privées, 3e éd. 1991, p.

155).

L'assurance de personnes est celle qui a pour objet

une personne physique et où la prestation de l'assureur dépend généralement

d'un événement qui atteint la personne de l'assuré, tel que maladie, accident, lésion

corporelle, invalidité ou décès (Viret, op. cit., p. 158; Moritz Kuhn/Pascal Montavon,

Droit des assurances privées, 1994, p. 85; Alfred Maurer, Schweizerisches Privatversicherungsrecht,

3e éd. 1995, p. 168 et 271).

L'assurance de personnes se caractérise, par rapport

à l'assurance contre les dommages, par sa nature non indemnitaire: elle est une

promesse de capital indépendante du montant effectif du préjudice subi par le preneur

ou l'ayant droit (ATF 49 II 364 consid. 3 p. 370; Viret, op. cit., p. 153 et

158; Kuhn/Montavon, op. cit., p. 85 s.). Ainsi, même dans le cas d'une

assurance qui, comme celle contre la maladie, a pour objet une personne physique,

on est en présence d'une assurance de personnes uniquement lorsque les parties

au contrat d'assurance n'ont subordonné la prestation

de l'assureur dont elles ont fixé le montant lors de la conclusion du contrat qu'à

la survenance de l'événement assuré, sans égard à ses conséquences pécuniaires;

on est en revanche en présence d'une assurance contre les dommages lorsque les parties

au contrat d'assurance ont fait de la perte patrimoniale effective une condition

autonome du droit aux prestations (ATF 104 II 44 consid. 4c p. 50; 119 II 361

consid. 4 p. 365 et l'auteur cité; Kuhn/Montavon, op. cit., loc. cit.).

3.2 En l'occurrence, la police d'assurance prévoit

le paiement d'une

indemnité journalière différée, d'un montant de

70 fr., dès le 31e jour. Les conditions spéciales relatives à l'assurance maladie

complémentaire litigieuse (catégorie P.________) ont pour titre "Assurance

d'indemnités journalières pour perte de gain". L'art. 1 ch. 1.1 de ces conditions

indique ce qui suit: "En contrepartie d'une perte de salaire ou de gain

consécutive à une incapacité de travail par suite de maladie ou d'accident,

Y.________ S.A. alloue, selon la couverture choisie par l'assuré, une ou des indemnités

journalières au sens des dispositions ci-après. Ces prestations sont allouées jusqu'à

concurrence de la perte économique réelle de l'assuré". De plus, selon

l'art. 2, l'ouverture du droit aux prestations est déterminée par la survenance

d'une incapacité de travail entraînant une perte de gain (ch. 2.1), et l'assuré

doit notamment fournir, pour faire valoir son droit, une déclaration de perte

de gain attestée par son employeur ou une déclaration personnelle s'il est indépendant;

en cette dernière occurrence, les revenus déclarés à l'AVS, à défaut de ceux déclarés

à l'administration fiscale, servent de base pour le calcul de la perte de gain

(ch. 2.3). Enfin, le chiffre 2.4 de cette dernière disposition prévoit que lorsqu'une

incapacité de travail n'est que partielle - mais d'au moins 50% - le dommage économique

résultant de la perte de gain ne donne droit qu'à une indemnité proportionnelle.

Il apparaît ainsi que le droit à une indemnité journalière

prévu par la

police d'assurance perte de gain litigieuse est subordonné

à ce que l'assuré subisse une perte effective sur le plan économique; en effet,

le montant journalier est prévu en fonction non pas du seul degré de l'incapacité

de travail de l'assuré, mais des conséquences économiques réelles du sinistre

pour celui-ci. Le fait que la police mentionne une indemnité de 70 fr. par jour

ne permet pas de déduire le contraire: cette somme correspond au montant

maximal assuré prévu par l'art. 1 ch. 1.2, c'est-à-dire à la limite la plus élevée

de la prestation en cas de sinistre. La fixation d'un tel montant - aussi appelé

somme d'assurance ou assurée (cf. art. 69 al. 1 LCA) - n'empêche pas que seul

le dommage effectif soit couvert (cf. notamment Raphaël Tatti, La surassurance,

la sous-assurance et la double assurance, thèse Lausanne 2005, p. 40 ss).

Interprétées au regard du principe de la confiance

(art. 18 CO; ATF 122 III 118 consid. 2a p. 121 et les arrêts cités; 112 II 245

consid. II/1c p. 253), la police et les conditions spéciales en cause ne peuvent

ainsi être comprises que dans le sens que le risque couvert par le contrat est

la perte de gain effective, subie en raison d'une incapacité de gain consécutive

à une maladie ou un accident. Les juges cantonaux n'ont

donc pas enfreint le droit fédéral en qualifiant l'assurance litigieuse

d'assurance contre les dommages.“

2.4. Per costante giurisprudenza

al contratto d’assicurazione si applicano i principi generali

dell’interpretazione dei contratti, tanto più che la legge speciale non

contiene disposizioni particolari in proposito: l’art. 100 cpv. 1 LCA rinvia

infatti al diritto delle obbligazioni e, di riflesso, al Codice civile (STF del

9 ottobre 2006,5C.13/2006 consid. 3.2; DTF 118 II 342 consid. 1a pag. 344).

Dovendosi determinare il contenuto di un contratto d’assicurazione e delle

condizioni generali che ne formano parte integrante, il giudice deve, come per

ogni altro contratto, ricorrere in primo luogo alla cosiddetta interpretazione

soggettiva, ovvero ricercare la “vera e concorde volontà dei contraenti”, se

del caso in modo empirico, basandosi su indizi (art. 18 cpv. 1 CO; STF del 9

ottobre 2006,5C.13/2006 consid. 3.2). Se non gli è possibile stabilire tale

reale volontà, oppure se constata che uno dei contraenti non ha compreso la

reale volontà espressa dall’altro, il giudice ricercherà il senso che le parti

potevano e dovevano attribuire alle reciproche manifestazioni di volontà

(principio dell’affidamento: STF del 9 ottobre 2006,5C.13/2006 consid. 3.2,

DTF 129 III 118 consid. 2.5; 126 III 119 consid. 2a; 122 III 118 consid. 2a).

Punto di partenza di tale interpretazione è l’espressione letterale del

contratto; il giudice dovrà tuttavia tener conto delle circostanze che hanno

caratterizzato la conclusione del contratto (DTF 127 III 444 consid. 1b; 125

III 305 consid. 2b). Sarebbe infatti errato attribuire un’importanza decisiva

ai termini utilizzati dalle parti, seppur chiari; dall’art. 18 cpv. 1 CO

traspare che non si può erigere a principio l’assioma che in presenza di un

testo chiaro si debba escludere il ricorso ad altri mezzi d’interpretazione;

sebbene una clausola contrattuale possa apparire a prima vista chiara ed

indiscutibile, il fine perseguito dalle parti, ma anche altre circostanze

possono lasciar intendere che l’espressione verbale non restituisca pienamente

il senso dell’accordo concluso (STF del 9 ottobre 2006,5C.13/2006 consid. 3.2,

DTF 128 III 212 consid. 2b/bb, consid. 3c). Sussidiariamente, all’interpretazione

di clausole redatte esclusivamente dall’assicuratore ed alle clausole generali

prestampate trova applicazione il principio “in dubio contra stipulatorem”, in

virtù del quale esse vanno lette a sfavore di chi le ha redatte, dunque

dell’assicuratore (DTF 122 III 118 consid. 2a). L’art. 33 LCA ne è

un’espressione (STF del 9 ottobre 2006,5C.13/2006 consid. 3.2, DTF 115 II 264

consid. 5a). Perché questa regola venga applicata non basta, tuttavia, che le

parti discordino sul significato da attribuire ad una dichiarazione; questa

deve effettivamente prestarsi a differenti interpretazioni, ed inoltre deve

essere impossibile, in assenza di altri mezzi d’interpretazione, dissipare

altrimenti il dubbio venutosi a creare (DTF 122 III 118 consid. 2d; 118 II

consid. 1a).

2.5. In concreto

l’art. __________ delle condizioni generali d’assicurazione per l’assicurazione

collettiva d’indennità giornaliera __________ secondo LCA (di seguito: CGA),

prevede che con riserva di accordi contrattuali divergenti, per i dipendenti è

assicurato il salario AVS, rispettivamente una percentuale dello stesso. Quale

base per la determinazione delle indennità giornaliere vale l’ultimo salario

percepito prima dell’inizio del caso d’assicurazione. In caso di guadagno

irregolare, si considera la media dal momento dell’assunzione, al massimo

comunque degli ultimi 12 mesi.

Per l’art. __________

per i lavoratori autonomi, i titolari di aziende ed i loro familiari, nella

misura in cui questi ultimi non figurino nella contabilità salariale, la stipulazione

dell’assicurazione avviene in base a somme salariali annue fisse. A norma

dell’art. __________ CGA la massima prestazione assicurabile ammonta a CHF

200'000.-- per persona ed anno.

L’art. __________

CGA (calcolo dell’indennità giornaliera), prevede che il calcolo dell’ammontare

dell’indennità giornaliera avviene tramite conversione del salario assicurato

in un anno intero e divisione della somma annua assicurata per 365,

rispettivamente per 366 negli anni bisestili.

A norma

dell’art. __________ CGA il diritto alle prestazioni assicurate esiste soltanto

nella misura in cui la persona assicurata non tragga un guadagno dalle stesse.

Sono

considerate guadagno sull’assicurazione tutte le prestazioni che eccedono la

copertura del reddito derivante dal lavoro della persona assicurata. Fanno

eccezione le prestazioni delle assicurazioni di somme (art. __________ CGA).

persona assicurata è tenuta a documentare la perdita di guadagno, altrimenti

non esiste nessun diritto alle prestazioni (art. __________ CGA).

L’art. __________

CGA prevede che l’indennità giornaliera viene corrisposta, in caso d’incapacità

lavorativa di almeno il 25%, in proporzione al grado dell’incapacità lavorativa

stessa. Per l’art. __________ CGA per i lavoratori autonomi, i titolari di

aziende ed i loro familiari, nella misura in cui questi ultimi non figurino

nella contabilità salariale, è determinante un’incapacità lavorativa di almeno

il 50%.

2.6. Dal tenore

delle condizioni generali menzionate risulta che il diritto all’indennità

giornaliera per perdita di guadagno previsto dalla polizza assicurativa è

subordinata alla circostanza che l’assicurata subisca una perdita effettiva sul

piano economico. L’importo fisso (fr. 180'000) è previsto non solo in funzione

del grado dell’incapacità lavorativa dell’assicurata, ma anche delle

conseguenze economiche reali del sinistro per l’interessata.

Il fatto

che la polizza menzioni un importo annuo di fr. 180'000 non permette di dedurre

il contrario. Questa somma corrisponde all’ammontare massimo assicurato, ossia

l’importo più elevato in caso di sinistro.

fissazione di questo importo (cfr. art. 69 LCA: somma assicurata) non impedisce

che solo il danno effettivo sia coperto (cfr. STF del 19 aprile 2007 nella

causa 5C.243/2006, consid. 3.2; nonché la STCA del 21 marzo 2002, inc.

36.2001.22, dove questo Tribunale aveva tratto le medesime conclusioni a

proposito di un’assicurazione che aveva un tenore simile a quello dell’art. __________

CGA attuale).

Interpretate

alla luce del principio dell'affidamento (cfr. art. 18 CO; DTF 122 III 118

consid. 2a pag. 121 e riferimenti; DTF 112 II 245 consid. II/1c pag. 253), la

polizza assicurativa e le condizioni generali possono essere comprese solo nel

senso che il rischio coperto dal contratto è la perdita di guadagno effettiva,

subita a causa di un’incapacità di guadagno causata da una malattia o un

infortunio.

Pertanto,

l'importo di fr. 180'000, indicato nella polizza di assicurazione d'indennità

giornaliera, nella casella "somma salariale fissa" (doc. 1), altro

non è che il reddito annuo presumibile dell'assicurata e non la

"somma" da rimborsare in caso di perdita di guadagno.

Quindi, dev'essere

dimostrata una perdita di guadagno effettiva, in quanto presupposto necessario per

l'assegnazione delle indennità giornaliere.

2.7. In concreto

l’interessata ha comprovato, tramite l’invio delle tassazioni 2001-2002, 2003 e

2004, di aver conseguito, negli anni passati, un reddito medio di fr. 148'333,

sul quale l’assicuratore ha calcolato le indennità.

L’attrice

sostiene tuttavia che la petizione andrebbe accolta anche se, come deciso da

questo Tribunale, l’assicurazione in questione fosse considerata di danno.

Essa fa

riferimento ad una lettera del 18 novembre 2005 della convenuta dove si afferma

che “per il calcolo del danno vengono considerate, ad esempio, spese per

locazione dei locali, costi del personale, assicurazioni, ecc., nonché

eventuali lavori effettuati da terzi” (doc. O), ossia le spese

professionali. Per cui, rilevato che dai resoconti delle spese prodotti in sede

di petizione, emergono importi superiori alla somma assicurata di fr. 180'000,

l’attrice ritiene di aver diritto comunque all’importo di fr. 3'862.30.

Dagli

atti emerge che nel 1996, quando l’attrice aveva sottoscritto la proposta

dell’assicurazione d’indennità giornaliera in vigore precedentemente, era stato

stabilito un “guadagno annuo fisso assicurato” di fr. 180'000 (doc. AP).

Nella casella osservazioni figura quanto segue:

“Reddito x titolare composto da

Affitto: 1166.--

Salario dip.; 2400.--

Spese terzi: 200.--

Spese amminist. 850.--

Ammortamenti: 1000.--

Diversi: 2000.--

= 7'616.-- + 7'384 = guadagno

15’000” (doc. AP)

L’importo

Considerandi

di fr. 15'000 moltiplicato per 12 corrisponde ai fr. 180'000 di guadagno fisso

annuo assicurato.

circostanza che nel guadagno assicurato sono compresi i costi professionali si

evince anche dalla sopra citata lettera dell’assicuratore del 18 novembre 2005

(“per il calcolo del danno vengono considerate, ad esempio, spese per

locazione dei locali, costi del personale, assicurazioni, ecc., nonché

eventuali lavori effettuati da terzi”; doc. O).

Per cui

il reddito della titolare sulla base del quale va calcolato il danno è

composto, oltre che dal guadagno netto vero e proprio dell’attrice, anche dalle

spese professionali elencate nella proposta della precedente assicurazione, i

cui importi sono stati ripresi, senza modifica, con il rinnovo

dell’assicurazione in vigore dal 1. gennaio 2003. In altre parole, oltre al reddito

netto vanno aggiunte le spese a carico dell’attrice che, di regola, sono

dedotte a livello fiscale, e pertanto non risultano né nella tassazione né nel

calcolo dei contributi AVS e vanno pertanto accertate sulla base dei conti

societari. Si tratta di spese cui l’interessata, anche se impedita di lavorare,

deve comunque far fronte (salari dipendenti, affitto locale, ecc.).

convenuta afferma di essere tenuta ad intervenire solo quando l’inabilità

lavorativa causa una perdita effettiva. La circostanza che una persona

assicurata sia ammalata ma che la sua attività economica produca un profitto

attesta solo che l’inabilità è ininfluente rispetto all’andamento degli affari.

L’indennizzo è dovuto solo se l’inabilità provoca una diminuzione del patrimonio.

Non va

infatti dimenticato che, di regola, il danno consiste nella differenza tra

l’ammontare del patrimonio dopo il danno e quello superiore se il danno non si

fosse prodotto (Engel, Traité des obligations en droit suisse, Berna 1997, pag.

472.

e seguenti).

concreto, come detto, l’attrice ha subito una perdita, nel senso che, nel

periodo di inabilità, ha comunque dovuto pagare i costi fissi, quali gli

stipendi e gli affitti dei locali professionali, coperti, di regola, con il

reddito che l’interessata non ha potuto conseguire a causa della malattia.

L’assicurata

ha comprovato che le spese professionali per l’attività indipendente hanno

raggiunto fr. 196'892.45 nel 2003, fr. 252'401.80 nel 2004 e fr. 206'318.54 nel

2005.

(doc. AI, AL, AM). Non tutte le spese figuranti nella documentazione

prodotta sono parte del reddito del titolare del conto (cfr. proposta

d’assicurazione). Tuttavia già solo aggiungendo il salario dei dipendenti (fr.

56'838.70 nel 2003, 66'365.25 nel 2004, fr. 38'785.15 nel 2005; cfr. doc. da AI

ad AM) all’importo del guadagno medio calcolato dalla cassa di fr. 148'333,

viene superato il reddito massimo indennizzabile di fr. 180'000 pattuito dalle

parti (cfr. anche l’ammontare dell’affitto dei locali professionali).

In queste

condizioni la petizione, su questo punto, va accolta, nel senso che la Cassa è

tenuta a versare all’interessata la differenza tra l’indennità già pagata e

calcolata su fr. 148'333 e l’indennità dovuta e calcolata su fr. 180'000.

Nella

fattispecie (cfr. doc. AG), l’assicuratore ha indennizzato, per l’incapacità

lavorativa al 100%, fr. 406,392 (fr. 148'333 : 365) per 14 giorni, per un

importo complessivo di fr. 5'689.45, invece di fr. 6'904.10 (14 X [fr. 180'000

: 365]).

Quando

l’attrice è stata inabile al lavoro al 50%, la Cassa ha versato fr. 12'394.95

(61 giorni X 203,196), in luogo di fr. 15'042.60 (61 giorni X fr. 246.60).

La cassa

deve ancora versare alla propria assicurata fr. 3'862.30 ([6'904.10 – 5'689.45]

+ [15'042.60 – 12'394.95]).

2.8

Va ora

esaminato se la convenuta è tenuta a versare all’attrice un importo di fr.

1'236.50 per gli interessi maturati sulla somma versata il 18 gennaio 2007 per

le inabilità lavorative del 2005 e del 2006.

L’assicurata

è stata inabile al lavoro dal 25 aprile 2005 al 30 giugno 2005 e dal 18 maggio

2006.

al 14 giugno 2006.

L’assicuratore

ha proceduto al versamento del dovuto il 18 gennaio 2007.

L’interessata

ritiene che per il primo caso di malattia la convenuta disponeva della

documentazione necessaria dal 1. luglio 2005, nel secondo caso dal 12 giugno

2006.

In virtù dell’art. __________ CGA l’assicuratore deve pertanto versare

degli interessi.

Per

l’art. __________ CGA la prestazione assicurativa viene pagata al più tardi

entro quattro settimane dal momento in cui l’assicuratore ha ricevuto i

documenti necessari alla constatazione del suo obbligo di prestazione. In caso

di incapacità lavorativa di lunga durata e su richiesta, l’assicuratore paga le

indennità giornaliere correnti in importi parziali, comunque con frequenza

massima di una volta al mese.

L’assicuratore

ritiene invece di aver avuto a disposizione la documentazione completa solo dal

21.

dicembre 2006. Inoltre la Cassa sostiene di essersi obbligata unicamente al

versamento di indennità per perdita di guadagno, ma non anche di prestazioni

accessorie.

Dagli

atti emerge che il 1. luglio 2005 l’assicuratore ha chiesto all’attrice la

trasmissione di copia della “Dichiarazione dei contributi AVS, tale

documento ci necessita per la liquidazione del caso di malattia.” (doc. 7)

L’interessata

ha trasmesso copia di due fatture dell’AVS per gli acconti del primo trimestre

2005.

per contributi paritetici e personali, insufficienti, a mente del TCA, per

calcolare l’indennità dovuta (allegati al doc. 7).

Il 29

luglio 2005 la Cassa ha risposto indicando di aver ricevuto copia dei

contributi AVS del 1. trimestre 2005 e che, eseguiti i necessari accertamenti,

avrebbe proceduto alla liquidazione del caso (doc. 8). Il 7 settembre 2005

l’assicuratore ha tuttavia indicato all’interessata la necessità di procedere

ad ulteriori approfondimenti ed ha chiesto la trasmissione della dichiarazione

delle imposte 2003/2004 e, successivamente del bilancio e del conto perdite e

profitti del 2004 ( doc. 9 e 10). L’interessata ha trasmesso la dichiarazione

2003.

e 2004 il 16 settembre 2005 (doc. 11). Il 18 novembre 2005 la Cassa ha

nuovamente chiesto il bilancio perdite e profitti poiché per il calcolo del

danno vengono considerate, per esempio, spese per locazione dei locali, costi

del personale, ecc (doc. 13). La richiesta è stata ribadita il 26 gennaio 2006

(doc. 18). Dopo ulteriori scambi di corrispondenza l’assicuratore, il 19 maggio

2006.

(doc. 21), ha indicato che l’indennizzo che intende erogare “si basa sul

valore medio ottenuto dalla somma e conseguente divisione del salario indicato

dalla” ricorrente “all’AVS negli ultimi tre anni: dette dichiarazioni non

ci sono note poiché non trasmesse dalla sua mandante sicché appena ne saremo in

possesso procederemo nel senso qui specificato.” (doc. 21). Nuovamente

sollecitata a pagare quanto dovuto, la cassa ha ribadito la necessità di

ottenere le decisioni AVS (doc. 22 e seguenti). Il 21 dicembre 2006

l’interessata ha trasmesso la notifica di tassazione 2001-2002. Il 10 gennaio

2007.

la Cassa ha comunicato di aver effettuato il versamento dell’importo

dovuto.

Dalle

tavole processuali emerge che la Cassa, in data 20 settembre 2005 (cfr.

ricezione della lettera del 16 settembre 2005, doc. 11), disponeva delle

tassazioni 2003 e 2004, del relativo questionario degli indipendenti 2003/2004

allegato alla dichiarazione d’imposta e dell’importo complessivo delle spese

professionali. Il 26 ottobre 2005 l’interessata ha scritto alla Cassa esponendo

le spese professionali del 1996, 2003 e 2004, senza, apparentemente, allegare

pezze giustificative (cfr. doc. AQ, trasmesso al TCA senza allegati, dal quale

non emerge che l’interessata ha allegato i doc. Al-AM presentati in sede di

petizione; in calce alla lettera non sono stati indicati allegati allo scritto).

versamento è avvenuto nel corso del mese di gennaio 2007, dopo la ricezione, da

parte della Cassa, della tassazione 2001/2002.

Tuttavia,

dallo scritto 26 ottobre 2005 emergono le spese che le parti avevano inteso

integrare nel guadagno assicurato per il calcolo dell’indennità giornaliera. Se

la Cassa non fosse stata soddisfatta dalla semplice elencazione del dettaglio

delle spese professionali, avrebbe dovuto chiedere l’invio del resoconto

dettagliato totale, nella misura in cui non fosse già stato trasmesso il 26

ottobre 2005 (cfr. pag. 2 della lettera: “vi invio per completezza il

resoconto dettagliato totale”).

Considerati

i costi esposti, l’assicuratore avrebbe dovuto procedere al versamento entro 4

settimane dal 26 ottobre 2005, ossia entro il 23 novembre 2005, poiché già solo

aggiungendo le spese al reddito aziendale netto, l’importo oltrepassava

nettamente il reddito assicurato di fr. 180'000 (cfr. doc. AQ). Non avendo

effettuato alcun pagamento, l’assicuratore deve versare degli interessi di

mora. Infatti, l’art. 102 cpv. 2 CO prevede che quando il giorno

dell’adempimento sia stato stabilito (cfr. art. __________ CGA) o risulti

determinato da una disdetta preventivamente convenuta e debitamente fatta, il

debitore è costituito in mora pel solo decorso di detto giorno.

L’assicuratore

avrebbe dovuto versare l’importo di fr. 15'042.60 per il primo caso di malattia

(25 aprile 2005-30 giugno 2005; 8 giorni al 100% + 45 giorni al 50%; cfr.

consid. 2.6), il 24 novembre 2005. Da quel giorno, fino al 18 gennaio 2007

(data del parziale pagamento della prestazione), l’interessata ha diritto ad

interessi al 5% (cfr. art. 104 cpv. 1 CO) per complessivi fr. 867.50

([15'042.60 : 100 X 5] : 365 X 421 [365 + 18 + 31 + 7 giorni]).

Per il

secondo caso di malattia (dal 18 maggio 2006 al 14 giugno 2006), l’interessata

avrebbe invece dovuto trasmettere perlomeno anche il resoconto delle spese del

2005.

per permettere alla Cassa di avere un dato più recente. In assenza di

documentazione aggiornata, l’assicuratore non era tenuto ad un versamento

immediato.

Solo con

la trasmissione della petizione al TCA, l’interessata ha prodotto le spese del

2005.

(doc. AM). Per cui gli interessi richiesti per il secondo caso di malattia

fino al 18 gennaio 2007 non sono dovuti.

Infine,

sull’ammontare ancora dovuto di fr. 3'862.30 l’assicuratore è tenuto a versare

interessi al 5% dal 19 gennaio 2007 su fr. 2'647.65 [15'042.60 - 12'394.95] e

dal 15 marzo 2007 su fr. 1'214.65 (3’862.30 – 2'647.65), poiché solo con la

notifica della petizione il 15 febbraio 2007 (giorno seguente la notifica della

petizione con l’elenco dei documenti allegati, doc. II) alla Cassa quest’ultima

ha potuto conoscere il dettaglio delle spese 2005 .

2.9

Le parti

chiedono l’assunzione di numerose prove. In particolare la convenuta in sede di

risposta propone di sentire quale teste __________ della società di revisione __________,

per comprovare che la verifica effettuata presso la società dell’attrice non è

stata sollecitata per esaminare se le dichiarazioni di AT 1 corrispondessero

alla realtà (doc. III). Da parte sua l’attrice nella petizione fa un generico

riferimento a documenti, edizione documenti, richiamo documenti, testimoni,

ecc. (doc. I). Il 19 aprile 2007 ha chiesto di assumere la testimonianza di __________,

agente assicurativo della convenuta, per il tramite del quale l’attrice ha

concluso il contratto in esame (doc. XII). Da rilevare ancora che alla

richiesta di poter produrre un allegato di replica (doc. X), il TCA ha risposto

negativamente, aggiungendo che, “se necessario, verrà indetta un’udienza di

discussione.” (doc. XI)

Questo Tribunale,

alla luce degli atti prodotti dalle parti e della giurisprudenza del TF (cfr.

in particolare la sentenza 5C.243/2006 del 19 aprile 2007, ritiene la

fattispecie sufficientemente chiarita e rinuncia all’assunzione delle prove

richieste ed all’udienza di discussione.

particolare è irrilevante conoscere lo scopo della verifica effettuata su

incarico dell’assicuratore della ditta dell’attrice, poiché l’interessata ha

comunque provato il danno subito. Anche la testimonianza di __________, viste

le chiare risultanze documentali circa la composizione del reddito assicurato

(cfr. doc. AP), si rivela superflua.

Conformemente

alla costante giurisprudenza, qualora l’istruttoria da effettuare d’ufficio

conduca l’amministrazione o il giudice, in base ad un apprezzamento

coscienzioso delle prove, alla convinzione che la probabilità di determinati

fatti deve essere considerata predominante e che altri provvedimenti probatori

non potrebbero modificare il risultato, si rinuncerà ad assumere altre prove

(apprezzamento anticipato delle prove; Kieser, Das Verwaltungsverfahren in der Sozialversicherung,

pag. 212 no. 450, Kölz/Häner, Verwaltungsverfahren und Verwaltungsrechtspflege

des Bundes, 2a ed., pag. 39 no. 111 e pag. 117 no. 320; Gygi,

Bundesverwaltungsrechtspflege, 2a ed., pag. 274; cfr. anche STFA dell'11

gennaio 2002 nella causa C., H 103/01; DTF 122 II 469 consid. 4a, 122 III 223

consid. 3c, 120 Ib 229 consid. 2b, 119 V 344 consid. 3c e riferimenti). Tale

modo di procedere non costituisce una violazione del diritto di essere sentito

desumibile dall'art. 29 cpv. 2 Cost. (e in precedenza dall'art. 4 vCost.; DTF

124.

V 94 consid. 4b, 122 V 162 consid. 1d, 119 V 344 consid. 3c e riferimenti).

2.10

Con il 1°

gennaio 2007 è entrata in vigore La legge federale sul Tribunale federale del

17.

giugno 2005 (LTF), applicabile in concreto poiché, per l’art. 132 cpv. 1

LTF, la nuova legge si applica ai procedimenti promossi dinanzi al Tribunale

federale dopo la sua entrata in vigore; ai procedimenti su ricorso si applica

soltanto se la decisione impugnata è stata pronunciata dopo la sua entrata in

vigore.

A proposito della materia qui in questione (causa di diritto civile),

la nuova legge prevede la via del ricorso in materia civile (art. 72 cpv. 1

LTF; cfr. anche l’art. 72 cpv. 2 LTF, che elenca quali altre decisioni

soggiacciono al ricorso in materia civile). Giusta l'art. 74 cpv. 1 lett. b LTF,

nelle cause a carattere pecuniario il ricorso è ammissibile soltanto se il

valore litigioso ammonta a Fr. 30'000.-. Quando il valore litigioso non

raggiunge questo importo, il ricorso è ugualmente ammissibile se la

controversia concerne una questione di diritto di importanza fondamentale (art.

74.

cpv. 2 lett. a LTF). Per l’art. 75 cpv. 1 LTF, il ricorso è ammissibile

contro le decisioni pronunciate dalle autorità cantonali di ultima istanza e

dal Tribunale amministrativo federale.

L’art. 95 LTF prevede che il ricorrente può far valere la violazione

del diritto federale (lett. a), del diritto internazionale (lett. b), dei

diritti costituzionali cantonali (lett. c), delle disposizioni cantonali in

materia di diritto di voto dei cittadini e di elezioni e votazioni popolari

(lett. d), del diritto intercantonale (lett. e). A norma dell’art. 97 cpv. 1

LTF, il ricorrente può censurare l’accertamento dei fatti soltanto se è stato

svolto in modo manifestamente inesatto o in violazione del diritto ai sensi

dell’articolo 95 e l’eliminazione del vizio può essere determinante per l’esito

del procedimento. Possono essere addotti nuovi fatti e nuovi mezzi di prova

soltanto se ne dà motivo la decisione dell’autorità inferiore. Non sono

ammissibili nuove conclusioni (art. 99 LTF).

Il ricorso contro una decisione deve essere depositato presso il

Tribunale federale entro 30 giorni dalla notificazione del testo integrale

della decisione (art. 100 cpv. 1 LTF). Per l'art. 100 cpv. 7 LTF, il ricorso

per denegata o ritardata giustizia può essere interposto in ogni tempo. Di

regola, il ricorso non ha effetto sospensivo (art. 103 cpv. 1 LTF). Nei limiti

delle conclusioni presentate, il ricorso ha effetto sospensivo in materia

civile se è diretto contro una sentenza costitutiva (art. 103 cpv. 2 lett. a

LTF). Secondo l'art. 105 LTF, il Tribunale federale fonda la sua sentenza sui

fatti accertati dall'autorità inferiore, riservato il caso in cui l'accertamento

è stato fatto in modo inesatto o in violazione del diritto ai sensi dell'articolo

95.

Giusta l'art. 107 cpv. 1 LTF, il Tribunale federale non può andare oltre le

conclusioni delle parti.

Va ancora rilevato che, laddove non sia ammissibile il ricorso

ordinario in materia civile, è aperta la via del ricorso sussidiario in materia

costituzionale (art. 113 LTF). A norma dell’art. 116 LTF, con questo ricorso

può essere censurata la violazione di diritti costituzionali. A proposito del

ricorso in materia costituzionale, va evidenziato come, affinché sia

ammissibile, è necessario che il ricorso ordinario sia escluso, o perché il

valore litigioso non è raggiunto o perché il caso figura in un catalogo di

eccezioni, che la decisione impugnata emani da un’autorità cantonale di ultima

istanza e che venga fatta valere una censura in ambito di diritto

costituzionale (cfr., a questo proposito, Bernard Corboz, Introduction à la nouvelle loi sur le Tribunal fédéral, SJ 2006,

n. 8, pag. 319 segg., in particolare pag. 351 segg.).

Infine, l'art. 119 LTF prevede la possibilità di inoltrare un

ricorso ordinario simultaneo. Al riguardo il cpv. 1 della norma stabilisce che

"la parte che intende impugnare una decisione sia con un ricorso ordinario

sia con un ricorso in materia costituzionale deve presentare entrambi i ricorsi

con una sola e medesima istanza (cpv. 1). Il Tribunale federale tratta i due

ricorsi nella stessa procedura (cpv. 2) ed esamina le diverse censure secondo

le disposizioni applicabili ai due diversi tipi di ricorso."

In concreto, con la petizione l’attrice chiede la

condanna della convenuta al pagamento di un importo di fr. 3'862.30 oltre

interessi al 5% dal 19 gennaio 2007, nonché di fr. 1'236.50.

Secondo l'art. 49 cpv. 2 LSA, i tribunali

svizzeri devono trasmettere gratuitamente all'autorità di sorveglianza una

copia di tutte le sentenze civili concernenti disposizioni del diritto in

materia di contratto d'assicurazione; s'impone perciò di notificare

all'autorità di sorveglianza anche la presente sentenza.

Dispositivo

Per questi motivi

dichiara e pronuncia

1.La petizione è parzialmente accolta.

conseguenza:

CV 1, __________,

è tenuta a versare a AT 1, __________ i seguenti importi:

§ fr.

3'862.30 oltre interessi del 5% su fr. 2'647.65 dal 19 gennaio 2007 e su fr.

1'214.65 dal 15 marzo 2007.

§§

fr. 867.50 a titolo di interessi dovuti fino al 18 gennaio 2007.

2. Non si

percepisce tassa di giustizia, mentre le spese sono poste a carico dello Stato.

CV 1 verserà fr. 1'200 (IVA inclusa) a AT 1 a titolo di ripetibili.

3. Comunicazione

alle parti ed all'UFAP, Berna.

Contro il presente giudizio è dato ricorso in

materia civile al Tribunale

federale, 1000 Losanna 14, entro 30 giorni dalla

notificazione.

L'atto di ricorso, in 3 esemplari, deve indicare

quale decisione è chiesta invece di quella impugnata, contenere una breve motivazione,

e recare la firma del ricorrente o del suo rappresentante. Al ricorso dovrà

essere allegata la decisione impugnata e la busta in cui il ricorrente l'ha

ricevuta.

Nelle cause di carattere pecuniario il ricorso è

ammissibile soltanto se il valore litigioso ammonta almeno a:

a. Fr.

15'000.- nelle controversie in

materia di diritto del lavoro e di locazione;

b. Fr.

30'000.- in tutti gli altri

casi.

Quando il valore litigioso non raggiunge

l’importo determinante secondo il punto precedente, il ricorso è ammissibile se

la controversia concerne una questione di diritto di importanza fondamentale.

4. Qualora

non sia ammissibile il ricorso in materia civile, contro la presente decisione

è ammesso il ricorso sussidiario in materia costituzionale al Tribunale

federale entro il termine di trenta giorni dalla notificazione.

terzi implicati

Per il Tribunale

cantonale delle assicurazioni

Il presidente Il

segretario

Daniele Cattaneo Fabio

Zocchetti

Ultimo aggiornamento: 09.05.2026

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