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Decisione

36.2009.35

Cerca - Sentenze e decisioni - Repubblica e Cantone Ticino

15 giugno 2009Italiano61 min

Source ti.ch

Fatti

sur les faits qui, faute d'être établis de manière irréfutable, apparaissent

comme les plus vraisemblables, c'est à-dire qui présentent un degré de

vraisemblance prépondérante. Il ne suffit donc pas qu'un fait puisse être

considéré seulement comme une hypothèse possible. Parmi tous les éléments de

fait allégués ou envisageables, le juge doit, le cas échéant, retenir ceux qui

lui paraissent les plus probables (ATF 126 V 360 consid. 5b, 125 V 195 consid.

2 et les références; cf. ATF 130 III 324 consid. 3.2 et 3.3).

4.

4.1 A l'appui de son préavis

négatif, le docteur K.________, médecin-conseil de la caisse intimée, a

simplement indiqué que l'obésité de l'assurée ne permettait pas, selon la

jurisprudence de la Cour de céans, une prise en charge de l'intervention

demandée. La caisse a repris ce point de vue dans sa décision du 8 juillet

2004 et sa décision sur opposition du 24 février 2005 et ajouté qu'en raison de

l'excédent de poids présenté par l'assurée, il n'était pas possible de répondre

à la question de savoir si les douleurs mentionnées dans les documents médicaux

produits par l'assurée devaient, avec une vraisemblance « prédominante », être

attribuées à l'hypertrophie mammaire ou si elles étaient provoquées par

l'excédent de poids.

4.2 Les premiers juges

ont considéré que les conditions cumulatives de la jurisprudence constante du

Tribunal fédéral des assurances mises pour la prise en charge d'une

mammoplastie de réduction n'étaient pas respectées. Si la condition d'une

ablation minimale de 500 grammes des deux côtés était en l'espèce largement

remplie, D.________ souffrait en revanche d'obésité et n'avait nullement

établi, au degré de la vraisemblance prépondérante, que son hypertrophie

mammaire générait des troubles ayant valeur de maladie que la mammoplastie

aurait visé à supprimer.

5.

5.1 Au moment de la demande de prise en

charge de la réduction mammaire, le poids de l'assurée était de 95 kg pour une

taille de 160 cm (BMI de 37,1) et se situait encore à 83 kg le jour de

l'intervention chirurgicale (BMI de 32,4). D'après le

protocole opératoire, 900 grammes de tissus mammaires ont été enlevés du sein

droit et 975 grammes du sein gauche.

5.2 A l'appui de sa

demande de prise en charge, le docteur Z.________ avait expliqué à la caisse

que D.________ présentait une gêne fonctionnelle majeure liée à une

gigantomastie (douleurs d'épaules, macération sous-mammaire, difficulté à

trouver des soutiens-gorge, impossibilité de faire du sport, etc.). Il observait des seins très importants, ptosés, lourds quoique

souples, avec une distance « fourchette sternale - aréole » de 40 cm. L'assurée

présentait par ailleurs une asymétrie des épaules et une scoliose modérée sinistro-convexe.

A son avis, il y avait clairement indication fonctionnelle à une réduction

mammaire.

Dans un rapport du 24

août 2004, postérieur à l'intervention chirurgicale, ce médecin a précisé les

multiples symptômes présentés par l'assurée. Il s'agissait de dorsalgies, de

douleurs et blessures des épaules dues à la pression extrême des bretelles de

soutien-gorge, des douleurs mammaires et pectorales lors des mouvements les

plus courants, d'une gêne extrême pour aller nager en raison de sa corpulence

et de la taille de sa poitrine, d'un érythème à répétition et macération des

sillons sous-mammaires malgré une hygiène rigoureuse lié notamment à la ptose

et à l'hypertrophie mammaire, d'une sensation de « seins morts » au réveil liée

à la traction sur les côtés lors du décubitus dorsal. D'après le docteur

Z.________, ces symptômes n'étaient pas liés au surpoids, mais bien de façon prépondérante

au volume exceptionnel de la poitrine. Les douleurs ressenties par l'assurée

étaient par ailleurs considérables, puisqu'elle les ressentait lors des

mouvements les plus courants, comme la marche notamment (rapport du 29 mars 2005).

6.

6.1 S'il est vrai que

plus le BMI d'une assurée est élevé, plus le lien de causalité entre les

plaintes alléguées et l'hypertrophie mammaire apparaît douteux, cela ne

signifie pas encore qu'il convient de refuser toute prestation aux assurées qui

présenteraient une surcharge pondérale. Le BMI, tout comme la quantité de

tissus mammaires retirée, n'ont, au sens de la jurisprudence, qu'une valeur

indicative (ATF 121 V 215 consid. 6b; RAMA 1996 n° K 972 p. 7 consid. 6b; voir

également arrêts W. du 9 mai 2003, K 69/01,

consid. 4.2.3 et L. du 29 janvier 2001, K 171/00, consid. 4c). Seule en

définitive une appréciation globale de l'ensemble des circonstances du cas

particulier permet de déterminer si une assurée présente des troubles

pathologiques suffisamment importants pour justifier une prise en charge d'une

mammoplastie de réduction par l'assurance obligatoire des soins.

6.2 En l'espèce, il n'est pas contesté

que la recourante présentait une surcharge pondérale au moment de

l'intervention. Cela étant, le docteur Z.________ a répété à plusieurs reprises

que l'hypertrophie mammaire engendrait des troubles physiques qui justifiaient,

par leur intensité, l'intervention qu'il avait effectuée. Or, au vu de la

quantité non négligeable de tissus mammaires retirés - près de 2 kg -, ce point

de vue apparaît de prime abord défendable. Cela étant, le dossier, tel qu'il

a été instruit par la caisse et la juridiction cantonale, qui n'ont recueilli

aucune information complémentaire auprès des médecins traitants de l'assurée,

ne permet pas d'établir, au degré de vraisemblance requis, si les conditions

posées à la prise en charge d'une mammoplastie de réduction par l'assurance

obligatoire des soins étaient réunies ou non. Sur la base des

renseignements médicaux versés au dossier, on ne saurait en effet considérer,

sans de plus amples informations, que les troubles décrits par le docteur

Z.________ n'avaient pas valeur de maladie au sens juridique, ainsi que l'ont

pourtant retenu les premiers juges, ou qu'ils devaient être attribués de

manière prépondérante à la surcharge pondérale de la recourante, comme l'a

suggéré la caisse. En fait, en ne procédant en cours de procédure à aucune mesure

d'instruction, tout en reportant le fardeau de la preuve sur l'assurée, la

caisse, puis la juridiction cantonale, ont violé le principe inquisitoire qui

régit la procédure dans le domaine des assurances sociales.

Pour ces raisons, il convient de

retourner le dossier à la caisse afin qu'elle complète son dossier au sens de

ce qui précède. Le cas échéant, il appartiendra à la caisse de se prononcer

également sur le caractère approprié de la mammoplastie de réduction au sens où

l'entend la jurisprudence” (sottolineature del redattore)

4. In

concreto l’assicuratore ammette che le condizioni di assunzione dei costi

dell’intervento di riduzione mammaria, dal punto di vista della massa minima di

tessuto da togliere (500 grammi) e della mancanza di adiposità (BMI non superiore

a 25) sono soddisfatte.

La

Cassa contesta invece che l’ipertrofia mammaria sia effettivamente all’origine

dei disturbi somatici o psichici che hanno valore di malattia. In particolare

ritiene che l’esistenza di dolori cervicali cronici e infiammazioni cutanee

sotto la piega dei seni non sono sufficienti a stabilire, con il grado della

verosimiglianza preponderante, il nesso di causalità tra le patologie. Inoltre

l’assicurata non avrebbe messo in atto le misure terapeutiche necessarie al

trattamento delle asserite affezioni.

In

concreto, con scritto dell’11 aprile 2008 il dr. med. __________, specialista

FMH ed __________, chirurgia plastica ricostruttiva ed estetica, rivolgendosi

all’assicuratore, dopo aver posto la diagnosi di iperplasia mammaria marcata e

ptosi bilaterale, con intertrigo, nonché cervicalgia cronica, ha affermato che

l’interessata lamenta da molti anni seni molto pesanti e ptosici con cervicalgie

e dolori alle spalle. I disturbi funzionali sono al punto da obbligarla a

sostenere il seno con le mani quando scende le scale e sudorazione importante

nel solco sottomammario.

Lo

specialista ha rilevato:

"

Ho discusso con la paziente la possibilità di un intervento di riduzione

mammaria che dovrà svolgersi in narcosi e comporta una breve degenza

ospedaliera. Prevedo un’asportazione di almeno 500cc per parte. Le chiedo,

egregio collega, di valutare se la cassa malati è disposta ad assumere le spese

derivanti dall’intervento in atto che mi sembra di ordine funzionale, anche se

comporterà un indubbio miglioramento estetico.” (doc. 2)

Il

medico fiduciario, dr. med. __________, FMH medicina interna, ha risposto negativamente

motivando:

" (…)

Prendo atto che la paziente non è in

soprappeso e che presenta effettivamente un’ipertrofia mammaria molto

importante, associata a ptosi bilaterale. Mi segnala inoltre che prevede di

asportare almeno 500g per parte. Nonostante questi presupposti, in base alle

informazioni de lei fornite non ci sono motivi sufficienti per il rimborso

dell’intervento da parte della cassa malati, non assumendo il problema della

paziente carattere di malattia ai sensi dell’articolo 3 LPGA. Questo sarebbe il

caso solo se fossero effettivamente necessarie cure mediche per le cervicalgie

e i dolori alle spalle come pure per l’intertrigo nel solco sottomammario.

Anche in presenza di questa necessità, in base alla giurisprudenza vigente, la

cura chirurgica sarebbe comunque riservata ai casi resistenti a misure

terapeutiche meno invasive e non lesive dell’integrità della persona. Detto in

altri termini, nel contesto dell’Assicurazione malattia sociale, devono essere

state necessarie cure mediche e deve essere esaurita la possibilità di trattamento

conservativo per le patologie conseguenti all’ipertrofia mammaria, prima di

entrare nel merito dell’intervento chirurgico di plastica riduttiva.” (doc. 3)

Il

23 maggio 2008 la dr.ssa med. __________, specialista FMH medicina generale,

medico aggiunto del servizio di chirurgia del pronto soccorso __________, ha

attestato:

"

Con la presente certifico di avere in mia cura la su emarginata paziente

dal 1992. Da allora la paziente lamenta dolori cervicali e toracali, intertrigo

sottomammelare bilaterale da ascrivere una macromastia bilaterale.” (doc. 5)

Il

dr. med. __________ il 30 maggio 2008, ha affermato che “queste informazioni

non sono tali da modificare la mia valutazione del 14.4.2008. (…). Confermo il

preavviso negativo per la mastoplastica riduttiva, non assumendo la patologia

in questo caso carattere di malattia.” (doc. 5)

Pendente

causa l’insorgente ha trasmesso al TCA uno scritto del dr. med. __________ che

ha preso posizione sulla risposta di causa dell’assicuratore affermando:

"

(…)

Quanto descritto nel secondo paragrafo

è decisamente fuorviante se non privo di verità, in quanto si fa credere che a

mio modo di vedere non vi sarebbe stato obbligo a considerare l’intervento di

cui si parla necessario come richiesto per prestazioni Lamal.

Da un lato si dice che il legame tra

eventuali altre cause (che l’ipertrofia e cervicalgia) non sarebbe stato da me

escluso. Personalmente e secondo la mia esperienza professionale ritengo che vi

sia uno stretto nesso tra disturbi accusati e ipertrofia mammaria nello

specifico caso, cosa che ho d’altronde espresso telefonando al medico

fiduciario Dr. __________ in risposta alla sua lettera del 14.04.2009.

Verbalmente questi mi aveva assicurato che avrebbe rivalutato il caso, potendo

anche giungere ad una conclusione diversa dalla prima in caso avesse potuto

avere conferma scritta di terapie precedenti di tipo fisioterapico, e conferma

di quanto la paziente sosteneva (disturbi persistenti da anni e terapie

precedenti alternative perché quelle fisioterapiche non efficaci) da parte

della sua medico curante Dr.ssa __________.

Dimostrazioni nel campo medico sono una

cosa molto difficile e in taluni casi pressoché impossibile. Secondo i dati a

mia disposizione quantunque i disturbi indicati dalla paziente e l’ipertrofia

mammaria sono strettamente legati e non vedo alcuna altra causa verosimile per

questi disturbi in questa specifica paziente. Ritengo personalmente quindi che

vi sia “verosimiglianza preponderante” per il fatto che i disturbi siano dovuti

alla dimensione e anatomia del seno, tanto più che trattamenti conservatori

precedenti sarebbero già stati fatti durante gli anni precedenti, benché non

fatturati alla cassa malati.

Mi disturba il fatto che la CM CO 1

deduca che io condivida la loro opinione sulla decisione da loro presa.” (doc.

A8)

Il

22 maggio 2009 il dr. med. __________ si è nuovamente espresso in merito, affermando:

"

(…)

Il 11.04.08 lo specialista in chirurgia

plastica ricostruttiva ed estetica Dr. __________ mi indirizzava una richiesta

di assunzione dei costi per un intervento di riduzione mammaria bilaterale. Nel

suo scritto, si esprimeva nel modo seguente: “le chiedo, egregio collega, di

valutare se la cassa malati è disposta ad assumere le spese derivanti

dall’intervento in atto che mi sembra di ordine funzionale, anche se comporterà

un indubbio miglioramento estetico.”.

Da parte mia rispondevo al Dr. __________

con lettera del 14.04.08, comunicando che il problema della paziente non

assumeva carattere di malattia e di conseguenza avevo consigliato alla cassa

malati CO 1CO 1 di non rimborsare l’intervento in questione.

Ricordo che nei giorni successivi ho

avuto un colloquio telefonico con il Dr. __________, in occasione del quale gli

avevo garantito che avrei rivalutato il caso qualora avessi ricevuto conferma

scritta che la paziente si era effettivamente sottoposta a cure mediche

specifiche in relazione con l’ipertrofia mammaria.

Non gli ho invece fornito nessuna

garanzia che avrei modificato il mio preavviso: qualunque decisione in quel

momento sarebbe stata infatti prematura e non sostenibile.

Un mese più tardi, in data 23.05.08, ho

ricevuto direttamente dalla Dr.ssa __________, specialista FMH in medicina

generale di ____________________, una breve comunicazione sottoforma di

certificato, con il quale mi si informava che la Signora RI 1 era in cura dal

1992, senza specificare per quali ragioni. Nel contempo mi veniva comunicato

che già da allora la paziente lamenta dolori cervicali e toracali oltre ad

intertrigo sotto-mammellare bilaterale, che la Dr.essa __________ mette in

relazione alla macromastia bilaterale, senza fornire nessuna spiegazione né

sulla natura dei disturbi né sul tipo di trattamento effettuato. Non ritenendo

queste informazioni sufficienti per modificare il precedente preavviso, ho di

nuovo consigliato la cassa malati di non rimborsare l’intervento di

mastoplastica riduttiva, in assenza dei necessari presupposti.

Solo un anno più tardi, quando la causa

è ormai pendente davanti al Tribunale, viene ora prodotto un rapporto medico

del Dr. __________, indirizzato al Tribunale d’Appello, con il quale il predetto

medico per la prima volta si pronuncia sul rapporto di causalità tra i disturbi

lamentati dalla paziente e l’ipertrofia mammaria. Ricordo che in tempi meno sospetti,

in data 11.04.08, il Dr. __________ considerava certo il beneficio estetico e

possibile il miglioramento funzionale, senza entrare nel merito della

causalità.

Evidentemente l’intertrigo di cui

soffre la paziente in sede sotto-mammellare è dovuto con grande probabilità se

non certezza alla ptosi mammaria. E’ però altrettanto evidente che non si può

proporre un intervento chirurgico invasivo e mutilante per la cura di un intertrigo

che negli anni non ha posto nessun particolare problema di cure, tanto che la paziente

non ha potuto produrre nessuna prova di trattamenti dermatologici effettuati. In

modo diverso deve essere invece affrontato il rapporto di causalità per quanto

riguarda la cervicodorsalgia.

I dolori cervicali e dorsali si

manifestano infatti in modo assai frequente, sia nelle donne indipendentemente

dalle dimensioni dei seni sia anche nell’uomo. Il medico curante, dr.essa __________,

scrive che la sua paziente accusa dolori cervicali e toracali già dal 1992,

limitandosi però ad una descrizione dei sintomi senza formulare alcuna diagnosi.

Per quanto riguarda le cure effettuate, la Dr.essa __________ non ha fornito

nessuna indicazione mentre l’assicurata nel suo ricorso del 30.03.09 ha fornito

al punto 3 un elenco di trattamenti effettuati, che dimostrano l’assenza di una

cura medica strutturata in modo conveniente, come sarebbe invece stato il caso

se la paziente effettivamente soffrisse di una sindrome cervico-dorsale con

carattere di malattia.

Con questi presupposti, ritengo

possibile che i dolori cervico-dorsali accusati dalla paziente siano dovuti

alla dimensione dei suoi seni ma in questo caso il nesso di causalità non è

provato in modo sufficiente per giustificare il rimborso dei costi

dell’intervento di mastoplastica riduttiva, la cui indicazione è

prevalentemente se non esclusivamente estetica.” (doc. 10, sottolineature del

redattore)

5. Affinché un rapporto medico abbia valore probatorio è determinante che esso

valuti ed esamini in maniera completa i punti litigiosi, si fondi su degli

esami approfonditi, prenda conto di tutti i mali di cui si lamenta

l'assicurato, sia stabilito in piena conoscenza dei suoi antecedenti (anamnesi)

e sia chiaro nell'esposizione delle correlazioni mediche o nell'apprezzamento

della situazione medica; le conclusioni dell'esperto devono inoltre essere motivate

(STFA del 26 agosto 2004 nella causa G.S., I 355/03, consid. 5; STFA del 25

febbraio 2003 nelle cause P.G., U 329/01 ed S., U 330/01; DTF 125 V 352 consid.

3a; DTF 122 V 160 consid. 1c; Meyer-Blaser, Die

Rechtspflege in der Sozialversicherung, BJM 1989 pag. 31; Pratique VSI 2001

pag. 108 consid. 3a, 1997 pag. 123; STFA del 18 marzo

2002 nella causa M [I 162/01], consid. 2b).

A

proposito delle perizie mediche eseguite nell'ambito della procedura

amministrativa il TFA ha già avuto modo di evidenziare che, nell'ipotesi in cui

sono state eseguite da medici specializzati riconosciuti, hanno forza

probatoria piena, se giungono a conclusioni logiche e sono state realizzate

sulla base di accertamenti approfonditi, fintanto che indizi concreti non

inducono a ritenerle inaffidabili (DTF 123 V 176, 122 V 161, 104 V 212; STFA

del 14 aprile 1998 nella causa O.B.; STFA del 28 novembre 1996 nella causa

G.F.; STFA del 24 dicembre 1993 nella causa S.H.; SVR 1998 IV Nr. 1 pag. 2; SZS

1988 pag. 329 e 332; ZAK 1986 pag. 189).

In

un'altra sentenza inedita il TFA ha inoltre considerato rilevante una perizia

giudiziaria fatta esperire dal TCA al SAM. Secondo l'Alta Corte questo servizio

non può essere considerato parte in causa, nel senso che sussiste un vincolo

per cui l'istituto sarebbe obbligato a tenere in particolare considerazione gli

interessi specifici dell'assicurazione invalidità (STFA non pubbl. del 22

maggio 1995 in re A. C; cfr.

anche DTF 123 V 178 consid. 4b; Pratique VSI 2001 pag. 110 consid. 3c).

Nell'ambito

del libero apprezzamento delle prove è in linea di principio consentito all'amministrazione

e al giudice fondare la propria decisione su basi di giudizio interne

all'istituto assicuratore. Per quanto riguarda l'imparzialità e l'attendibilità

di simili prove, devono tuttavia essere poste delle esigenze severe (DTF 122 V

157).

Nella

DTF 125 V 351 seg. (= SVR 2000 UV 10, pag. 33ss.), l’Alta Corte ha ribadito che

ai rapporti allestiti da medici alle dipendenze di un'assicurazione deve essere

riconosciuto pieno valore probante, a condizione che essi si rivelino essere

concludenti, compiutamente motivati, di per sé scevri di contraddizioni e,

infine, non devono sussistere degli indizi che facciano dubitare della loro

attendibilità (DTF 125 V 352 consid. 3a). Il solo fatto che il medico

consultato si trovi in un rapporto di dipendenza con l'assicuratore, non

permette già di metterne in dubbio l'oggettività e l'imparzialità. Devono piuttosto

esistere delle particolari circostanze che permettano di ritenere come

oggettiva-mente fondati i sospetti circa la parzialità dell'apprezzamento (DTF

125 V 354 consid. 3b/bb).

Lo

stesso vale per le perizie fatte esperire da medici esterni (DTF 104 V 31; ZAK

1986 pag. 188; RAMI 1993 pag. 95).

Le

perizie affidate dagli organi dell'AI o dagli assicuratori privati, in sede di

istruttoria amministrativa, a medici esterni o a servizi specializzati

indipendenti, i quali fondano le proprie conclusioni su indagini approfondite e

giungono a risultati concludenti, dispongono di forza probatoria piena, a meno

che non sussistano indizi concreti a mettere in causa la loro credibilità

(Pratique VSI 2001 pag. 109 consid. 3b)bb; STFA del 26 agosto 2004 nella causa

G.C., I 355/03, consid. 5).

Per

quel che riguarda i rapporti concernenti il medico curante, secondo la generale

esperienza della vita, il giudice deve tenere conto del fatto che, alla luce

del rapporto di fiducia esistente con il paziente, il medico curante attesterà,

in caso di dubbio, in favore del suo paziente (STFA del 25 febbraio 2003 nelle

cause P.G., U 329/01 ed S., U 330/ 01; DTF 125 V 353 consid. 3a)cc); Pratique VSI 2001 pag. 109 consid. 3a)cc; MEYER-BLASER,

Rechtsprechung des Bundesgericht im Sozialversicherungs-recht, Zurigo 1997,

pag. 230).

Se vi sono dei rapporti medici contraddittori il giudice non può evadere

la procedura senza valutare l'intero materiale ed indicare i motivi per cui

egli si fonda su un rapporto piuttosto che su un altro (STFA del 25 febbraio

2003 nelle cause P.G., U 329/01 ed S., U 330/01).

6. In

concreto questo Tribunale, chiamato a stabilire se l’ammi-nistrazione ha

valutato correttamente l’intera fattispecie, deve constatare che i fatti non

sono stati sufficientemente acclarati dall’assicuratore al quale incombe, come

visto in precedenza, in applicazione della massima inquisitoria, un

accertamento completo della fattispecie (cfr. sentenza K 147/05 del 7

agosto 2006, sentenza K 94/04 del 26 settembre 2005).

Dagli

atti emerge infatti che l’assicuratore si è basato su quanto asserito dal

proprio medico fiduciario senza tuttavia indagare accuratamente il caso di

specie.

Sia

il dr. med. __________ che la dr.ssa med. __________, curanti della ricorrente

e che pertanto conoscono meglio il caso concreto, hanno sostenuto che vi è un

nesso di causalità in particolare tra i dolori cervicali e toracali della

ricorrente e la macromastia bilaterale (cfr. doc. 5: i dolori sono “da

ascrivere una macromastia bilaterale”). Il dr. med. __________ ha

espressamente affermato che vi è “una verosimiglianza preponderante” per il

fatto che i disturbi siano dovuti alla dimensione e anatomia del seno”.

Egli non vede del resto “alcun altra causa verosimile per questi disturbi”

(doc. A8). Non trova per contro conferma l’affermazione della cassa secondo cui

ci sarebbe una valenza maggiormente estetica che funzionale (doc. VII). Infatti,

lo specialista nel certificato dell’11 aprile 2008 si è limitato a dire che

l’intervento comporterà “un indubbio miglioramento estetico”, ciò che

del resto è intrinseco nel tipo di operazione prevista. Egli ha tuttavia anche

affermato che l’intervento “mi sembra di ordine funzionale”.

Del

resto lo stesso medico fiduciario, nel suo ultimo certificato del 22 maggio

2009 non esclude più, come sembrava essere invece il caso in precedenza, con

assoluta certezza, il nesso causale tra la cervicodorsalgia e l’ipertrofia

mammaria, ed anzi afferma di ritenere “possibile che i dolori

cervico-dorsali accusati dalla paziente siano dovuti alla dimensione dei suoi

seni” pur aggiungendo poi che “il nesso di causalità non è provato

in modo sufficiente” (sottolineatura del redattore). Tuttavia, in ambito di

assicurazioni sociali, di principio, non è necessaria la prova piena, ma è

sufficiente che vi sia la verosimiglianza preponderante (cfr. sentenza K 94/04

del 26 settembre 2005, consid. 3: “Est seul litigieux le point de savoir si

l’intimée présentait des troubles qui sont ou étaient dus, selon le degré de

la vraisemblance prépondérante, à l’hypertrophie mammaire.”,

sottolineatura del redattore).

In

concreto, come nei casi giudicati dall’allora Tribunale federale delle

assicurazioni nelle sentenze K 147/05 del 7 agosto 2006 e K 94/04 del 26

settembre 2005, l’assicuratore, malgrado le chiare considerazioni della Dr.ssa

med. __________ circa il nesso tra i dolori della ricorrente e l’ipetrofia

mammaria e il certificato del Dr. med. __________, si è limitata a chiedere una

valutazione al proprio medico fiduciario, senza effettuare ulteriori accertamenti.

Certo, il certificato della dr.ssa med. __________ non è molto motivato,

tuttavia spetta proprio alla Cassa, in virtù del principio inquisitorio, di

procedere alla richiesta di ulteriori informazioni laddove ritiene che gli

attestati prodotti non sono (ancora) sufficienti per stabilire l’esistenza del

nesso causale tra la malattia di cui soffre la ricorrente e l’ipertrofia

mammaria. Del resto, lo stesso medico fiduciario, nella presa di posizione del 22

maggio 2009, afferma, a proposito del certificato della Dr.ssa __________, che

la curante ha messo “in relazione alla macromastia bilaterale” i dolori

cervicali e toracali, aggiungendo tuttavia che non ha fornito nessuna

spiegazione né sulla natura dei disturbi né sul tipo di trattamento effettuato

e che queste informazioni non erano “sufficienti per modificare il

precedente avviso”. Ora, spettava proprio all’assicuratore, se non riteneva

sufficienti, perché scarni, i precedenti certificati prodotti dalla ricorrente,

procedere a tutti gli accertamenti necessari.

Del

resto, tra l’opposizione della ricorrente (12 giugno 2008, doc. 8) e

l’emissione della decisione su opposizione (12 marzo 2009, doc. 9), sono

passati 9 mesi duranti i quali l’assicuratore avrebbe avuto tutto il tempo per

procedere ai necessari accertamenti.

Questo

Tribunale, sulla base di quanto affermato dalla dr.ssa med. __________ (doc. 5:

“Da allora la paziente lamenta dolori cervicali e toracali, intertrigo sottomammelare

bilaterale da ascrivere una macromastia bilaterale”), dal dr. med. __________

(doc. A8: “Personalmente e secondo mia esperienza professionale ritengo che

vi sia uno stretto nesso tra i disturbi accusati e ipertrofia mammaria nello

specifico caso” e “ritengo personalmente quindi che vi sia

“verosimiglianza preponderante” per il fatto che i disturbi siano dovuti alla

dimensione e anatomia del seno”), nonché dal medico fiduciario dr. med. __________

(doc. 10: “ritengo possibile che i dolori cervico-dorsali accusati dalla

paziente siano dovuti alla dimensione dei suoi seni ma in questo caso il nesso

di causalità non è provato in modo sufficiente”) ritiene necessario che

l’assicuratore proceda con ulteriori accertamenti, chiedendo in particolare

alla dr.ssa med. __________, che segue la ricorrente ormai dal 1992, di

spiegare in maniera più approfondita l’anamnesi, la diagnosi e il tipo di

patologie di cui l’insorgente soffrirebbe in relazione con l’ipertrofia mammaria.

Solo una volta raccolte queste informazioni il medico fiduciario della Cassa

potrà esprimersi definitivamente circa la presenza, secondo il principio della

verosimiglianza preponderante, del nesso di causalità tra la malattia e la

macromastia bilaterale.

Tuttavia

l’eventuale presenza di un nesso di causalità non è ancora sufficiente per

accordare il rimborso dei costi dell’intervento di mastoplastica riduttiva,

giacché il Tribunale federale ha recentemente stabilito che per valutare

l’obbligo di assunzione, da parte dell’assicurazione obbligatoria delle cure

medico-sanitarie, di un’operazione di riduzione mammaria, occorre domandarsi se

dei provvedimenti conservativi - segnatamente, in presenza di dolori alla

schiena, una fisioterapia -, rappresentano oppure avrebbero potuto

rappresentare un’efficace possibilità di trattamento alternativo. In caso

affermativo, dev’essere esaminato ulteriormente quale, tra le due, sia la

prestazione maggiormente appropriata (DTF 130 V 299).

Nel

caso di specie questo aspetto non è stato minimamente indagato

dall’assicuratore. Né i medici curanti si sono espressi circa la possibilità di

procedere con altri tipi di trattamento aventi uno scopo simile.

L’insorgente

in sede di ricorso ha citato numerose cure e terapie effettuate nel corso degli

anni, indicando nome e cognome dei terapeuti e le date delle cure, senza tuttavia

allegare alcun certificato in tal senso a comprova delle sue affermazioni. Questa

lista di terapeuti e di cure eseguite non si scosta in maniera evidente da

quanto descritto dall’allora TFA nella sua sentenza pubblicata in DTF 130 V 299

(cfr. consid. 6.2.1.2; laddove erano state eseguite 12 sedute di fisioterapia

nel 1984, 1985 e 1988, e 9 sedute nel 1989 e nel 1994, nonché era stato seguito

un corso di ginnastica per la schiena presso la scuola club __________ dal 1995

al 1997, e un ulteriore ciclo di fisioterapia nel 1998).

Questo

Tribunale ritiene che l’assicuratore deve approfondire anche questo aspetto e

stabilire, qualora il nesso di causalità fosse accertato, se nel caso di specie

provvedimenti conservativi – segnatamente, in presenza di dolori alla schiena,

una fisioterapia -, rappresentano oppure avrebbero potuto rappresentare

un’efficace possibilità di trattamento alternativo e, in caso affermativo, deve

esaminare quale, tra le due, sia la prestazione maggiormente appropriata.

In

concreto l’incarto, come istruito dalla Cassa, la quale non ha assunto alcuna informazione

complementare dai medici curanti, non permette ancora di concludere, con il

grado di verosimiglianza preponderante, che le condizioni poste dalla giurisprudenza

per la presa a carico dell’intervento auspicato siano adempiute, anche se

diversi indizi sembrano andare in questa direzione (cfr. in particolare DTF 130

V 299 consid. 6.2.1.2 e seguenti).

Non

procedendo ad alcuna misura istruttoria la cassa ha violato il principio

inquisitorio. Per questo motivo occorre rinviare l’incarto all’amministrazione

affinché, dopo aver effettuato tutti gli accertamenti previsti dalla

giurisprudenza del Tribunale federale, si pronunci nuovamente sulla fattispecie

(cfr. anche sentenze K 94/04 del 26 settembre 2005 e K 147/05 del 7 agosto

2006).

L’assicuratore,

che ha dovuto essere sollecitato ad emanare la sua decisione su opposizione

tramite un ricorso per denegata giustizia al TCA da parte della ricorrente,

tenuto conto del tempo trascorso dovrà procedere immediatamente e celermente a

tutti gli accertamenti necessari previsti dalla giurisprudenza.

In

queste condizioni la richiesta di assumere nuove prove formulata dalla

ricorrente ed in particolare di allestire una perizia diventano prive di

oggetto, giacché spetta all’assicuratore effettuare gli accertamenti necessari.

Conformemente

alla costante giurisprudenza, qualora l’istruttoria da effettuare d’ufficio

conduca l’amministrazione o il giudice, in base ad un apprezzamento coscienzioso

delle prove, alla convinzione che la probabilità di determinati fatti deve

essere considerata predominante e che altri provvedimenti probatori non potrebbero

modificare il risultato, si rinuncerà ad assumere altre prove (apprezzamento

anticipato delle prove; Kieser, Das Verwaltungsverfahren in der

Sozialversicherung, pag. 212 no. 450, Kölz/Häner, Verwaltungsverfahren und

Verwaltungsrechtspflege des Bundes, 2a ed., pag. 39 no. 111 e pag. 117 no. 320;

Gygi, Bundesverwaltungsrechtspflege, 2a ed., pag. 274; cfr. anche STFA dell'11

gennaio 2002 nella causa C., H 103/01; DTF 122 II 469 consid. 4a, 122 III 223 consid.

3c, 120 Ib 229 consid. 2b, 119 V 344 consid. 3c e riferimenti). Tale modo di

procedere non costituisce una violazione del diritto di essere sentito

desumibile dall'art. 29 cpv. 2 Cost. (e in precedenza dall'art. 4 vCost.; DTF

124 V 94 consid. 4b, 122 V 162 consid. 1d, 119 V 344 consid. 3c e riferimenti).

Per questi

motivi

dichiara e pronuncia

1. Il ricorso

é accolto ai sensi dei considerandi.

La

decisione impugnata è annullata e l’incarto rinviato alla Cassa affinché proceda

celermente ad ulteriori accertamenti conformemente ai considerandi.

Considerandi

2.

Non

si percepisce tassa di giustizia, mentre le spese sono poste a carico dello Stato.

3.

Comunicazione

agli interessati i quali possono impugnare il presente giudizio con ricorso in

materia di diritto pubblico al Tribunale

federale, Schweizerhofquai 6, 6004 Lucerna, entro 30

giorni dalla comunicazione.

L'atto

di ricorso, in 3 esemplari, deve indicare quale decisione è chiesta invece di

quella impugnata, contenere una breve motivazione, e recare la firma del

ricorrente o del suo rappresentante.

Al ricorso dovrà essere allegata la decisione impugnata e la busta in cui il

ricorrente l'ha ricevuta.

Per il Tribunale

cantonale delle assicurazioni

Il giudice

delegato Il segretario

Ivano Ranzanici Fabio Zocchetti

Ultimo aggiornamento: 09.05.2026

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