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Decisione

36.2011.47

Cerca - Sentenze e decisioni - Repubblica e Cantone Ticino

19 gennaio 2012Italiano69 min

Source ti.ch

Fatti

I

costi fatturati possono quindi facilmente rappresentare importi elevati. Ma, di

regola, l'assicuratore svizzero pagherà al massimo il doppio di quanto avrebbe

dovuto versare per trattamenti medici nell'ospedale cantonale del Cantone di

domicilio.

Spesso

invece vigono tariffe forfetarie giornaliere. In tal caso neppure l'importo

doppio di quanto sarebbero costati i trattamenti medici in Svizzera è in grado

di coprire gli oneri risultanti all'assicurato, che deve così assumersi importi

elevati.

Estendere l'aiuto reciproco in materia di prestazioni a tutti gli Stati

membri dell'UE garantisce alle persone assicurate in Svizzera che qualora si

ammalassero all'estero sarebbero sottoposte a trattamenti medici sul posto da

parte di un medico o in ospedale, che l'assunzione dei costi da parte dell'assicuratore

svizzero è garantita e che non devono temere di essere chiamati, per finire, a

pagare personalmente gran parte della fattura. D'altra parte, questa soluzione porta per gli

assicuratori risparmi il cui ammontare non è definibile, poiché i loro

assicurati all'estero non vi sono sottoposti a trattamento quali «stranieri»,

bensì alle tariffe delle assicurazioni sociali più favorevoli applicate agli

indigeni.

L'inclusione

della Svizzera nella rete europea dell'aiuto reciproco in materia di

prestazioni porta vantaggi anche al nostro turismo. Dato che le persone

residenti e assicurate all'estero in caso di trattamenti medici in Svizzera al

momento non ricadono nella protezione tariffale, bensì devono pagare la

«tariffa per stranieri» e inoltre le assicurazioni estere attualmente per lo

più non rimborsano affatto ai propri assicurati i trattamenti medici in

Svizzera o al massimo in casi d'emergenza e alla tariffa dell'assicurazione

sociale dello Stato di provenienza, solitamente le persone assicurate devono pagare

personalmente i costi di un trattamento medico durante le ferie nel nostro Paese.

Questo crea problemi poiché i turisti provenienti dagli Stati dell'UE, essendoci

una rete europea di assicurazione malattie, sono abituati a essere

automaticamente coperti all'estero a carico dell'assicurazione in patria."

(sottolineature della redattrice).

8. Come

emerge da una sentenza del 22 gennaio 2007 (inc. 36.2006.164) di questo

Tribunale, con scritto del 22 settembre 2003 destinato agli assicuratori

malattia, l'Ufficio federale delle assicurazioni sociali ha affermato:

" 5 Application de l'entraide en matière de

prestations

Le

18 février 2003, nous avons communiqué aux assureurs-maladie ce qui suit au

sujet de l'application de l'entraide en matière de prestations : « Nous avons appris

de plusieurs assureurs-maladie que des factures établies pour des traitements

dans un Etat membre de l'UE ou de l'AELE continuent à leur

être adressées directement. Apparemment, quelques fournisseurs, de prestations

étrangers n'acceptent pas le formulaire E 111. A ce propos nous voudrions vous signaler que l'art. 36, al. 2 et 4, OAMal ne s'applique qu'aux

prestations fournies en dehors d'un Etat membre de la CE ou de l'AELE. L'art. 36, al. 5, OAMal stipule que les

dispositions sur l'entraide internationale en matière de prestations demeurent

réservées. Dans ces cas, l'assureur-maladie, s'appuyant sur l'art. 34, par. 4,

du Règlement (CEE) n° 574/72, peut procéder au remboursement des frais exposés,

aux tarifs déterminants en Suisse, à la condition que ces tarifs permettent le

remboursement. Le montant des

frais exposés ne peut en aucun cas dépasser 1000 euros et l'assuré doit avoir

donné son accord pour se voir appliquer cette disposition.

En aucun cas, le montant du remboursement ne peut dépasser le montant des frais

exposés. »

Entre-temps

il est apparu que cette manière de procéder ne peut pas s'appliquer à tous les

cas. Nous vous indiquons ci-après selon quels tarifs les assureurs-maladie

doivent rembourser les frais d'un traitement suivi dans un Etat de la CE ou de l'AELE. Il convient de distinguer les cas suivants

1. Cas d'entraide en matière de prestations

« normal » : un fournisseur de prestations qui travaille pour le compte de l'assurance-maladie

sociale exécute un traitement dans un Etat de la CE ou de l'AELE; le formulaire nécessaire est en possession de l'assuré et il est reconnu. L'assureur-maladie

doit rembourser les frais selon les tarifs qui sont applicables à l'endroit où

le traitement a eu lieu et selon la procédure qui est prévue dans le droit

communautaire pour l'entraide en matière de prestations.

Considerandi

2.

Cas d'entraide en matière de prestations :

un fournisseur de prestations qui travaille pour le compte de l'assurance-maladie

sociale exécute un traitement dans un Etat de la CE ou de l'AELE; le formulaire nécessaire n'est pas produit ou il n'est pas reconnu par le

fournisseur de prestations. A son retour, l'assuré présente à son

assureur-maladie les factures. L'assureur-maladie demande, au moyen du

formulaire E 126, à l'institution d'entraide dans l'Etat de la CE ou de l'AELE concerné de lui indiquer le montant des frais qu'elle aurait versé à l'assuré

si celui-ci s'était adressé à elle pendant son séjour. Dès qu'il a obtenu ce

renseignement, l'assureur-maladie verse à l'assuré le montant du remboursement

qui lui a été communiqué.

Soucieux d'éviter des inégalités de traitement dans

les cas semblables à ceux mentionnés au point 5, nous n'avons rien contre le

fait que les assureurs-maladie appliquent l'art. 36, al. 4, OAMal quand les

montants des factures remises sont nettement plus élevés que les montants de

remboursement inscrits sur le formulaire E 126. En d'autres termes, ils doivent

rembourser au maximum le double du montant des frais qui auraient été

occasionnés si le traitement avait eu lieu en Suisse.

3.

Cas d'entraide en matière de prestations :

un fournisseur de prestations qui travaille pour le compte de l'assurance-maladie

sociale exécute un traitement dans un Etat de la CE ou de l'AELE; le formulaire nécessaire n'est pas produit ou il n'est pas reconnu par le

fournisseur de prestations. A son retour, l'assuré présente à son

assureur-maladie les factures. L'assureur-maladie se conforme à l'art. 34, par.

4, du Règlement (CEE) n° 574/72, car toutes les conditions mentionnées dans

cette disposition sont satisfaites, autrement dit les frais à rembourser n'excèdent

pas 1000 euros et l'assuré a donné son accord pour se voir appliquer cette

disposition. L'assureur prend en charge les coûts selon le tarif suisse.

4.

Cas d'entraide en matière de prestations :

un fournisseur de prestations qui travaille pour le compte de l'assurance-maladie

sociale exécute un traitement dans un Etat de la CE ou de l'AELE; le formulaire nécessaire n'est pas produit ou il n'est pas reconnu par le

fournisseur de prestations. A son retour, l'assuré présente à son

assureur-maladie les factures. Le formulaire E 126 ne peut être utilisé, car

les dispositions légales de l'Etat de séjour ne prévoient pas de tarif de

remboursement. L'art. 34, par. 4, du Règlement (CEE) n° 574/72 ne peut pas être

appliqué non plus, car les frais à rembourser excèdent 1000 euros ou l'assuré

ne donne pas son accord pour se voir appliquer cette disposition. Lorsque les

dispositions du droit communautaire ne peuvent pas être appliquées, c'est le

droit national qui l'est. L'assureur-maladie doit donc appliquer l'art. 36, al.

4, OAMal, autrement dit, il doit rembourser au maximum le double des frais qui

seraient remboursés en Suisse dans un tel cas.

5.

Pas de cas d'entraide en matière de

prestations : un fournisseur de prestations privé qui ne travaille pas pour le

compte de l'assurance-maladie sociale et ne reconnaît pas le formulaire exécute

un traitement dans un Etat de la CE ou de l'AELE. Lorsque les

dispositions du droit communautaire ne peuvent pas être appliquées, c'est le

droit national qui l'est. L'assureur-maladie doit donc appliquer l'art. 36, al.

4, OAMal, autrement dit, il doit rembourser au maximum le double des frais qui

seraient remboursés en Suisse dans un tel cas." (sottolineature proprie).

Dalla sentenza del 22 gennaio 2007

(inc. 36.2006.164) emerge pure che il 24 maggio 2004 l'Ufficio federale della sanità pubblica ha emanato la circolare UE 04/3, da cui risulta quanto

segue:

" 2 Alignement des droits

A

partir du 1er juin 2004, toutes les personnes assurées auront droit, en cas de maladie ou de maternité

durant un séjour sur le territoire d'un autre Etat de la CE / de l'AELE ou de la Suisse, sur présentation de la carte européenne d'assurance-maladie,

du certificat provisoire de remplacement ou du formulaire E 111, à toutes

les prestations en nature qui s'avèrent nécessaires du point de vue médical,

compte tenu de la nature des prestations et de la durée prévue du séjour. On

ne fera plus de distinction entre soins immédiatement nécessaires et soins

nécessaires. Pour l'étendue du droit aux prestations en cas de séjour

temporaire à l'étranger, le fait que l'ayant droit soit touriste, bénéficiaire

de rente, personne détachée, chômeur ou étudiant n'aura plus d'incidence.

Pour que les coûts des prestations fournies à l'étranger soient remboursés, trois

conditions devront désormais être remplies: la nécessité médicale (1),

compte tenu de la durée du séjour (2) et de la nature des prestations (3). En

cas de séjour temporaire dans un autre Etat de la CE / de l'AELE ou en Suisse, la personne assurée aura droit à

toutes les prestations qui sont nécessaires pour qu'elle puisse poursuivre son

séjour et ne doive pas rentrer chez elle uniquement pour se faire soigner.

Exemples

Monsieur

A, assuré dans l'Etat CE 1, séjourne dans l'Etat CE 2 pour une durée de trois

semaines à des fins de vacances. Dans l'Etat CE 2, les prestations en cas de

maladie incluent entre autres les soins dentaires. Au cours de la deuxième

semaine de vacances, Monsieur A, au petit déjeuner, en mangeant un morceau de

pain, mord dans un petit caillou et il perd le grand plombage d'une molaire.

Comme Monsieur A a des douleurs, il va voir un dentiste. Celui-ci constate qu'une

obturation provisoire immédiate de la dent est nécessaire pour apaiser la

douleur et éviter une détérioration ultérieure de la dent. Il constate en outre

que la dent endommagée devrait être munie d'une couronne dans les trois ou

quatre mois pour être conservée durablement. Dans le cas d'espèce, les soins

provisoires doivent être fournis en vertu de l'entraide en matière de

prestations, mais non la pose d'une couronne. Celle-ci peut en effet être

ajournée sans problèmes à une date ultérieure à la fin des vacances dans l'Etat

CE 2.

Monsieur

B est également assuré dans l'Etat CE 1 et séjourne aussi dans l'Etat CE 2: il

lui arrive la même chose qu'à Monsieur A. Dans cet exemple, cela arrive durant

le deuxième mois d'un détachement limité à un an. Dans ce cas, la molaire peut,

selon l'entraide en matière de prestations, être munie d'une couronne à la

charge de l'institution d'assurance-maladie compétente, car les soins sont

nécessaires du point de vue médical durant le séjour de Monsieur B dans l'Etat

CE 2.

Il

continuera de ne pas y avoir de couverture lorsque la personne assurée se rend

dans un autre Etat de la CE / de l'AELE ou en Suisse pour

recevoir des soins médicaux.

Lorsqu'elle s'y rend exclusivement à cette fin, les coûts de ces soins ne

seront pris en charge par l'institution d'assurance-maladie compétente que si

celle-ci a donné son accord en délivrant le formulaire E 112.

Pour

certains types de traitements continus vitaux nécessitant une infrastructure

spécifique, tels que la dialyse, il est essentiel pour les assurés que le

traitement soit disponible lors de leur séjour dans un autre Etat de la CE / de l'AELE ou en Suisse. Ces prestations feront l'objet d'une

convention préalable entre la personne assurée et l'institution dispensant le

traitement médical. Cette convention vise à garantir la disponibilité des soins

et à favoriser la liberté des assurés de séjourner temporairement dans un autre

Etat.

Répercussions

sur la Suisse

Les

personnes assurées en Suisse séjournant dans un Etat de la CE / de l'AELE auront également droit, à partir du 1er juin

2004, aux soins nécessaires du point de vue médical, compte tenu de la nature

des prestations et de la durée prévue de leur séjour (elles n'y auront pas droit pour l'instant dans les

10.

nouveaux Etats membres de la CE, comme nous vous l'avons indiqué dans notre lettre du 29 avril 2004). Les assureurs-maladie

devront prendre en charge les frais de traitement dans le cadre de l'entraide

en matière de prestations. Par la présente, nous demandons aux

assureurs-maladie d'informer leurs assurés dès que possible de ces nouveaux

droits lors d'un séjour dans un Etat

de la CE / de l'AELE. Grâce à une simplification de la procédure, les personnes assurées en

Suisse pourront désormais s'adresser directement au fournisseur de prestations

dans tous les Etats de la CE / de l'AELE au moyen du formulaire E

111, sans passer d'abord par l'institution d'assurance du lieu de séjour." (le

evidenziature sono della redattrice)

Dal canto suo, la dottrina (e meglio Bettina Kahil-Wolff e Pierre-Yves Greber, in Sécurité sociale:

aspects de droit national, international et européen, Ginevra, Basilea, Monaco,

Bruylant, Bruxelles, Parigi, 2006, pag. 330 n. 727 e segg.) ha sottolineato che:

" (…)

une

personne assurée et les membres de sa famille qui séjournent dans un Etat

membre autre que l'Etat compétent bénéficient des prestations en nature

<<qui s'avèrent nécessaires du point de vue médical au cours du séjour

sur le territoire d'un autre Etat membre, compte tenu de la nature de ces

prestations et de la durée prévue du séjour>>. Ces prestations sont fournies

par l'institution du lieu de séjour, selon la législation qu'elle applique,

mais à la charge de l'institution compétente (art. 19 al. 1 règlement

883/2004).

(…)

729.

En ce qui concerne le remboursement entre institutions, les règles de

coordination posent le principe selon lequel les prestations en nature qui sont

servies par un Etat membre (généralement l'institution du lieu de résidence ou

de séjour) pour le compte de l'institution d'un autre Etat membre (l'Etat dit

<<compétent>>) donnent lieu à remboursement intégral, soit sur la

base de justificatifs des dépenses, soit sur la base de forfaits. Les Etats

membres peuvent en outre convenir d'autres modes de remboursement ou renoncer à

tout remboursement.".

In tale contesto merita di essere

segnalata la sentenza della Corte di Giustizia delle Comunità europee (CGCE)

nella causa Keller, C-145/03, Rec.

2005, I-00000, relativa ad un'assicurata tedesca che risiedeva in Spagna dove

era iscritta al regime previdenziale e che è stata ricoverata d'urgenza in un

ospedale germanico dove le è stato diagnosticato un tumore maligno del naso. In

quell'occasione i medici germanici hanno ritenuto che l'intervento chirurgico

del quale l'interessata aveva un bisogno vitale ed immediato poteva essere

praticato unicamente presso la clinica universitaria di Zurigo, sola in Europa

a trattare con comprovata efficacia scientifica la patologia della quale l'assicurata

era affetta. I medici di Colonia hanno pertanto fatto trasferire l'assicurata a

Zurigo dove ha subito un intervento chirurgico che l'assicuratore spagnolo non

voleva rimborsare.

La CGCE ha stabilito:

" 46 Garantendo agli assicurati rientranti nell'ambito

di applicazione della normativa di uno Stato membro – il cui stato di salute

renda immediatamente necessarie prestazioni mediche nel corso di un soggiorno

in un altro Stato membro, o che siano provvisti di un'autorizzazione dell'istituzione

competente a recarsi sul territorio di un altro Stato membro per ricevervi cure

appropriate al loro stato di salute – un accesso alle cure in quest'altro Stato

membro a condizioni altrettanto favorevoli quanto quelle di cui beneficiano gli

assicurati rientranti nell'ambito di applicazione della normativa di quest'ultimo

Stato, l'art. 22 del regolamento n. 1408/71 contribuisce a facilitare la libera

circolazione degli assicurati e, nella stessa misura, la prestazione di servizi

medici transfrontalieri tra gli Stati membri (v. sentenze 12 luglio 2001, causa

C-368/98, Vanbraekel e a., Racc. Pag. I-5363, punto 32, e 23 ottobre 2003, causa

C-56/01, Inizan, Racc. Pag. I-12403, punto 21).

47.

Come

ha osservato il governo dei Paesi Bassi nelle sue osservazioni scritte, la

realizzazione dell'obiettivo perseguito dall'art. 22, n. 1, lett. a), punto i),

e lett. c), punto i), del regolamento n. 1408/71 postula una ripartizione di

responsabilità tra l'istituzione competente e l'istituzione dello Stato membro

di dimora.

48.

Infatti, stando ai termini stessi dell'art. 22 del regolamento n. 1408/71, da

un lato, spetta all'istituzione competente decidere, nell'ipotesi considerata

al n. 1, lett. c), di tale articolo, in merito alla concessione dell'autorizzazione

volta a permettere all'assicurato di recarsi in un altro Stato membro a fini

medici, fissare, conformemente alla propria normativa nazionale, la durata di

erogazione delle prestazioni nello Stato membro di dimora e assumere il costo

di tali prestazioni. D'altro lato, spetta all'istituzione dello Stato membro di

dimora erogare tali prestazioni, secondo le disposizioni della normativa che

essa applica, come se l'assicurato fosse uno dei suoi iscritti.

49.

In tale

contesto, i formulari E 111 ed E 112 sono diretti ad assicurare all'istituzione

dello Stato membro di dimora e ai medici da essa autorizzati che il detentore

di tali formulari ha il diritto di ricevere in questo Stato membro, per il

periodo precisato nel formulario, cure il cui costo sarà assunto dall'istituzione

competente.

50.

Risulta da tale regola di ripartizione delle responsabilità, correlata alle misure

comunitarie relative al reciproco riconoscimento dei diplomi, certificati ed

altri titoli degli operatori sanitari (v., in proposito, sentenze 28 aprile

1998, causa C-120/95, Decker, Racc. Pag. I-1831, punto 42, e causa C-158/96,

Kohll, Racc. Pag. I-1931, punti 47 e 48), che l'istituzione competente, allorché

rilasciando un formulario E 111 o E 112, autorizza uno dei suoi assicurati che

si trovi in una delle ipotesi previste dall'art. 22, n. 1 del regolamento n.

1408/71 a ricevere cure mediche al di fuori dello Stato membro competente, si

rimette ai medici autorizzati dall'istituzione dello Stato membro di dimora,

chiamati, nell'esercizio delle loro funzioni, a prendersi cura dell'interessato

in quest'ultimo Stato, ed è tenuta ad accettare e a riconoscere gli

accertamenti effettuati e le opzioni terapeutiche adottate da questi medici

come se provenissero da medici autorizzati che dovessero prodigare cure all'assicurato

nello Stato membro competente, fatta salva l'eventualità di comportamenti

abusivi (v., per analogia, nel contesto di accertamenti medici relativi all'incapacità

lavorativa di un assicurato effettuati dall'istituzione dello Stato membro di residenza

o di dimora conformemente all'art. 18 del regolamento 574/72, sentenza 2 maggio

1996, causa C-206/94, Paletta, Racc. Pag. I-2357, punti 24-28).

(….)

53.

Tenuto conto di quanto precede, si deve rilevare che l'istituzione competente

la quale abbia acconsentito, rilasciando un formulario E 111 o E 112, a che uno dei suoi assicurati riceva cure mediche al di fuori dello Stato membro competente è

vincolata agli accertamenti relativi alla necessità di cure urgenti d'importanza

vitale, effettuati dai medici autorizzati dall'istituzione dello Stato membro

di dimora (v., in senso analogo nel contesto degli artt. 19 del regolamento n.

1408/71 e 18 del regolamento n. 574/72, sentenze 12 marzo 1987, causa 22/86,

Rindone, Racc. Pag. 1339, punti 9-14, e 3 giugno 1992, causa C-45/90, Paletta,

Racc. Pag. I-3423), punto 28).

(…)

57.

Peraltro, non può sostenersi, come fanno le parti convenute nella causa principale,

che gli accertamenti svolti e le decisioni adottate in materia terapeutica dai

medici autorizzati dall'istituzione dello Stato membro di dimora debbano essere

approvate dall'istituzione competente. Una tesi del genere contravverrebbe

infatti alla regola di ripartizione delle responsabilità sottesa all'art. 22,

n. 1, lett. a), punto i), e lett. c), punto i), del regolamento 1408/71, nonché

al principio di reciproco riconoscimento delle competenze professionali dei

medici, e confliggerebbe con gli interessi del paziente bisognoso di cure

urgenti d'importanza vitale.

(…)

60.

Tuttavia, qualora, nel corso del trattamento subito dall'interessato sul territorio

dello Stato membro in cui è stato autorizzato dall'istituzione competente a

recarsi a fini medici, emerga che la patologia diagnosticata all'interessato

necessita cure urgenti d'importanza vitale, che secondo i medici autorizzati

dall'istituzione del detto Stato membro, considerato lo stato delle conoscenze

mediche del momento, possono essere erogate soltanto in un istituto situato sul

territorio di uno Stato diverso da tale Stato membro, l'art. 22, n. 1, lett.

c), punto i), del regolamento 1408/71 dev'essere interpretato nel senso che il

diritto dell'assicurato alle prestazioni in natura erogate dall'istituzione

dello Stato membro di dimora include le cure dispensate in tale istituto, purché,

secondo la normativa applicata dalla detta istituzione, quest'ultima sia tenuta

ad erogare ai suoi iscritti le prestazioni in natura corrispondenti a tali cure.

(…)

64.

Con

la seconda delle questioni sollevate, il giudice del rinvio domanda in sostanza

alla Corte di determinare i presupposti e le modalità di accollo delle spese

connesse a cure mediche ricevute in uno Stato terzo in circostanze come quelle

evocate al punto precedente.

65.

In proposito

occorre ricordare che, ai sensi dell'art. 22, n. 1, lett. i), del regolamento

n. 1408/71, l'assicurato che si trovi in una delle ipotesi considerate nello

stesso paragrafo, alle lettere a) e c), deve, in linea di principio, beneficiare,

per il periodo fissato dall'istituzione competente, delle prestazioni in natura

erogate, per conto della detta istituzione, dall'istituzione dello Stato membro

di dimora, secondo le disposizioni della legislazione che quest'ultima applica,

come se l'assicurato fosse ad essa iscritto (v. sentenze citate Vanbraekel e

a., punto 32, e Inizan, punto 20).

66.

Il

diritto così conferito all'assicurato implica di conseguenza che le cure

praticate siano dapprima prese a carico dall'istituzione dello Stato membro di

dimora, secondo la legislazione che quest'ultima applica, con l'obbligo per l'istituzione

competente di rimborsare successivamente l'istituzione dello Stato membro di

dimora alle condizioni previste dall'art. 36 del regolamento n. 1408/71 (v. citate

sentenze Vanbraekel e a., punto 33, e Inizan, punti 20, 22 e 23).

67.

Nel

caso in cui i medici autorizzati dall'istituzione dello Stato membro di dimora

abbiano optato, per ragioni di vitale urgenza e alla luce delle conoscenze

mediche del momento, per un trasferimento dell'assicurato in un istituto

ospedaliero situato sul territorio di uno Stato terzo, occorre interpretare l'art.

22, n. 1, lett. a), punto i), e lett. c), punto i), del regolamento 1408/71 nel

senso che esso implica che, nei limiti in cui l'istituzione dello Stato membro

di dimora non abbia alcuna ragione di dubitare seriamente della fondatezza di

tale decisione medica, le cure dispensate in quest'ultimo Stato siano prese a

carico della detta istituzione conformemente alla legislazione da essa applicata,

a condizioni identiche a quelle di cui si giovano gli assicurati rientranti in

tale legislazione. Ove si tratti di cure rientranti tra le prestazioni previste

dalla legislazione dello Stato membro competente, spetta poi all'istituzione

competente accollarsi l'onere delle prestazioni così erogate, rimborsando l'istituzione

dello Stato membro di dimora alle condizioni previste dall'art. 36 del

regolamento n. 1408/71.

68.

Quanto all'argomento delle parti convenute nella causa principale, fondato

sulla necessità di mantenere il controllo delle spese previdenziali, occorre

rilevare che la circostanza che le cure mediche siano dispensate al di fuori

del territorio dello Stato membro di dimora non pone l'istituzione competente

in una situazione diversa da quella in cui si troverebbe se le medesime cure

avessero potuto essere fornite sul territorio di tale Stato membro, poiché la

legislazione applicabile e gli eventuali limiti di rimborso che ne discendono

sono, in entrambi i casi, quelli dello Stato membro di dimora (v., per analogia,

citate sentenze Decker, punti 38-40, e Kohll, punti 40-42).

69.

Si

deve inoltre aggiungere che tanto l'efficacia pratica quanto la ratio delle

disposizioni comunitarie in esame impongono di ritenere che, qualora sia

dimostrato che l'interessato avrebbe avuto il diritto di ottenere l'accollo da

parte dell'istituzione dello Stato membro di dimora delle cure mediche ricevute

in uno Stato terzo (v., in proposito, punti 25 e 26 della presente vertenza), e

qualora le dette cure rientrino tra le prestazioni previste dalla legislazione

dello Stato membro competente, l'istituzione competente è tenuta a rimborsare

direttamente all'interessato o ai suoi aventi causa il costo di tali cure in modo

da garantire un livello di spesa a carico equivalente a quello di cui l'interessato

si sarebbe giovato se fossero state applicate le disposizioni dell'art. 22, n.

1, lett. a), punto i), e lett. c), punto i), del regolamento n. 1408/71 (v., in

tal senso, citate sentenze Vanbraekel e a., punto 34, e IKA, punto 61).

70.

Alla

luce di quanto precede, la seconda questione sollevata dev'essere così risolta:

-

Nel caso in cui i medici

autorizzati dall'istituzione dello Stato membro di dimora abbiano optato, per

ragioni di vitale urgenza e alla luce delle conoscenze mediche del momento, per

il trasferimento dell'assicurato in un istituto ospedaliero situato sul

territorio di uno Stato terzo, l'art. 22, n. 1, lett. a), punto i), e lett. c),

punto i), del regolamento n. 1408/71 dev'essere interpretato nel senso che le

cure dispensate in quest'ultimo Stato devono essere prese a carico dall'istituzione

dello Stato membro di dimora conformemente alla legislazione applicata da quest'ultima

istituzione, a condizioni identiche a quelle di cui si giovano gli assicurati

rientranti in tale legislazione. Ove si tratti di cure rientranti tra le

prestazioni previste dalla legislazione dello Stato membro competente, spetta

poi all'istituzione di quest'ultimo Stato accollarsi l'onere delle prestazioni

così erogate, rimborsando l'istituzione dello Stato membro di dimora alle

condizioni previste dall'art. 36 del regolamento n. 1408/71.

-

Qualora le cure dispensate in un

istituto situato in uno Stato terzo non siano state prese a carico dall'istituzione

dello Stato membro di dimora, ma sia dimostrato che l'interessato aveva il

diritto di ottenere una tale presa a carico, e qualora le dette cure rientrino

tra le prestazioni previste dalla legislazione dello Stato membro competente, l'istituzione

competente è tenuta a rimborsare direttamente all'interessato o ai suoi aventi

causa il costo di tali cure in modo da garantire un livello di presa a carico

equivalente a quello in cui l'interessato si sarebbe giovato se fossero state

applicate le disposizioni dell'art. 22, n. 1, del regolamento n.

1408/71.".

9.

Il

diritto nazionale e in particolare l'art. 36 cpv. 2 OAMal ritornano applicabili

laddove lo strumento dell'assistenza reciproca internazionale in materia di

prestazioni, quale è quello sancito dall'art. 22 n. 1 lett. a regolamento n.

1408/71, non dovesse funzionare.

In concreto, ratione

temporis l'ALC ed il regolamento n. 1408/71 sono applicabili, poiché le

decisioni sono state emanate nel 2010 e nel 2011 e concernono eventi del 2009 (DTF

132.

V 423 consid. 6.2; DTF 130 V 53 consid. 4.3; Pratique VSI 2004 pag. 209

consid. 3.2 [sentenza H 281/03 del 27 febbraio 2004]; SVR 2004 AHV n. 12 pag.

38.

consid. 5 [sentenza H 37/03 del 5 febbraio 2004]; cfr. pure la sentenza

della CGCE del 7 febbraio 2002 nella causa C-28/00, Kauer, Racc. 2002, pag. I-1343, punto 45).

La presente vertenza

ricade anche ratione materiae nel campo di applicazione dell'ALC e del

regolamento n. 1408/71.

Quest'ultimo si

applica infatti a tutte le legislazioni relative ai settori di sicurezza sociale

riguardanti: a) le prestazioni di malattia e di maternità; b) le prestazioni d'invalidità,

comprese quelle dirette a conservare o migliorare la capacità di guadagno; c)

le prestazioni di vecchiaia; d) le prestazioni ai superstiti; e) le prestazioni

per infortunio sul lavoro e malattie professionali; f) gli assegni in caso di

morte; g) le prestazioni di disoccupazione; h) le prestazioni familiari (art. 4

n. 1).

Quanto all'applicazione

ratione personae, il regolamento n. 1408/71, giusta il suo art. 2 n. 1,

si applica ai lavoratori subordinati o autonomi e agli studenti, che sono o

sono stati soggetti alla legislazione di uno o più Stati membri e che sono

cittadini di uno degli Stati membri, oppure apolidi o profughi residenti nel

territorio di uno degli Stati membri, nonché ai loro familiari e ai loro

superstiti.

Nella misura in cui esiste un nesso

transfrontaliero, il tenore dell'art. 2 n. 1 del regolamento n. 1408/71 non

osta all'applicabilità del medesimo a un cittadino svizzero

facente valere il diritto a prestazioni dell'ordinamento legale elvetico (cfr.

per analogia le sentenze della CGCE del 4 novembre 1997 nella causa C-20/96, Snares,

Racc. 1997, pag. I-6057, del 10 ottobre 1996 nelle cause C-245/94 e C-312/94, Hoever

e Zachow, Racc. 1996, pag. I-4895). Per ammettere il necessario nesso

transfrontaliero occorre che persone, fatti o richieste presentino un

collegamento con un altro Stato membro. Possono essere elementi di collegamento

la cittadinanza, il luogo di lavoro o di residenza, il luogo dell'evento

scatenante l'obbligo di prestazione, una precedente attività sotto il regime

legale di un altro Stato membro ecc. (Eberhard Eichenhofer,

in: Fuchs, Kommentar zum

Europäischen Sozialrecht, 4a ed., Baden-Baden 2005, no. 14 all'art. 2

del regolamento n. 1408/71 [pag. 100]; DTF 132 V 423; STF 9C_61/2007

del 25 febbraio 2008). Il necessario elemento transfrontaliero è dato nella

fattispecie dal fatto che la ricorrente, di cittadinanza svizzera, è stata

ricoverata in un nosocomio di uno Stato membro dell'UE per fini curativi.

Vi sarebbe da esaminare a questo punto

se la ricorrente, che è beneficiaria di una rendita d'invalidità e di

prestazioni complementari, e per la quale gli atti all'inserto non permettono

di evidenziare dei periodi di attività lucrativa, possa essere considerata come

lavoratrice ai sensi del regolamento anche qualora in passato non dovesse avere

mai svolto una simile attività (lucrativa) (DTF 132 V 423

consid. 6.4.2).

L'art. 1 lett. a del regolamento n.

1408/71 definisce i termini "lavoratore subordinato" e

"lavoratore autonomo".

Alla luce di tale definizione, sono

segnatamente considerati quali beneficiari del regolamento i lavoratori coperti

da assicurazione obbligatoria o facoltativa continuata presso un regime di

sicurezza sociale destinato ai lavoratori subordinati o autonomi (lett. a punto

i [Pierre Rodière, Droit social de

l'Union européenne, 2a ed., Parigi 2002, pag. 614, cifra marg. 646]).

Nell'ipotesi in cui i regimi di

sicurezza sociale si rivolgono non soltanto ai lavoratori subordinati o autonomi,

ma alla totalità della popolazione attiva o a tutti i residenti, come si avvera

per l'assicurazione per l'invalidità svizzera (art. 1b LAI in relazione con gli

art. 1a e 2 LAVS), l'applicabilità del regolamento presuppone che le modalità

di gestione o di finanziamento di tale regime permettano di identificare tale

persona quale lavoratore subordinato o autonomo (lett. a punto ii [Rodière, op. cit., ibidem]). È quanto avviene per il sistema AVS/AI svizzero che prevede modalità diverse

e permette di identificare e distinguere i lavoratori dipendenti e gli

indipendenti dalle persone senza attività lucrativa (art. 2 e 3 LAI, art. 3

segg. LAVS) (DTF 132 V 423 consid. 6.4.3).

La CGCE ha stabilito

che la nozione di lavoratore dev'essere definita secondo criteri oggettivi che

caratterizzano il rapporto di lavoro in considerazione dei diritti e degli

obblighi delle persone interessate, la caratteristica essenziale di tale

rapporto consistendo nel fatto che una persona svolge, durante un certo tempo,

in favore di un'altra persona e sotto la direzione di quest'ultima, delle

prestazioni in cambio delle quali percepisce una rimunerazione (sentenza del 30

gennaio 1997 nella causa C-340/94, de Jaeck,

Racc. 1997, pag. I-461, punto 26, e del 27 giugno 1996 nella causa C107/94, Asscher, Racc. 1996, pag. I-3089,

punto 25). Per "attività subordinata" e "attività autonoma"

si devono intendere le attività lavorative che sono considerate tali ai sensi

della normativa previdenziale dello Stato membro nel cui territorio le dette

attività vengono svolte (sentenza della CGCE del 30 gennaio 1997 nella causa

C-340/94, de Jaeck, Racc.

1997, pag. I-461, punto 34; Rodière,

op. cit., pag. 615, cifra marg. 646).

Sono più in generale

da considerare come lavoratori tutti coloro che, in quanto tali (cfr. DTF 131 V 395 consid.

3.

), indipendentemente dalla loro denominazione e dall'esercizio (attuale) di un'attività

professionale, possiedono la qualità di assicurati ai sensi della legislazione

di sicurezza sociale di uno o più Stati membri (in particolare le sentenze

della CGCE del 10 marzo 1992 nella causa C-215/90, Twomey, Racc. 1992, pag. I-1823, punto 13, e del 31

maggio 1979 nella causa 182/78, Pierik,

Racc. 1979, pag. 1977, punto 4; cfr. pure Kessler/Lhernould,

Code annoté européen de la protection sociale, 3a ed., Parigi 2005, pag. 59

segg.; DTF 132 V 423 c. 6.4.4).

Da

quanto precede, si deve concludere che poiché dagli atti a disposizione non è

dato a sapere se in passato la ricorrente, attualmente beneficiaria di una

rendita d'invalidità e non attiva professionalmente, abbia svolto attività

lucrativa, la stessa non può essere qui considerata dal TCA con la necessaria certezza

quale lavoratrice (subordinata o autonoma) ai sensi dell'art. 2 del regolamento

n. 1408/71 (DTF 132 V 423 c. 6.4.5).

Se l'insorgente possa altrimenti

rientrare nel campo di applicazione personale del predetto regolamento in

qualità di familiare di un tale lavoratore (sul concetto cfr. ad esempio Eichenhofer, op. cit., no. 26 seg. all'art.

1.

del regolamento n. 1408/71 [pag. 88 seg.]; Rodière, op. cit., pag. 617, cifra 649)

non è chiaro alla luce degli atti all'inserto: l'assicurata è divorziata e,

peraltro, del marito non si sa alcunché, così pure sulla situazione abitativa e

professionale di eventuali figli (DTF 132 V 423 c. 6.4.6).

Ad ogni modo, questa questione può

essere qui lasciata insoluta, in quanto in ogni caso - per questo ed anche per

altri motivi, come si vedrà in seguito - gli atti vanno rinviati alla Cassa

malati per esperire ulteriori necessari accertamenti.

In particolare, per stabilire se alla

ricorrente siano applicabili l'ALC ed i regolamenti n. 1408/71 e n. 574/72

anche dal profilo del campo d'applicazione personale, l'assicuratore malattia dovrà

chiarire se la ricorrente possa essere definita quale lavoratrice secondo la

legislazione comunitaria e le relative considerazioni giurisprudenziali appena

esposte.

In tale evenienza, in

linea di massima - riservato però il considerando 12 - non troverà (più) applicazione

l'art. 36 cpv. 2 OAMal poiché, in tal caso, l'assicurato che soggiorna in un

Paese dell'UE ha di principio diritto a tutte le prestazioni in natura che sono

necessarie dal punto di vista medico, tenuto conto della natura delle prestazioni

e della durata prevista del soggiorno, indipendentemente dalla circostanza che

l'interessato si trovi all'estero per vacanza o per lavoro.

Inoltre, non vi è ormai più alcuna differenza tra le cure immediatamente

necessarie e le cure solo necessarie e neppure l'obbligo di tornare in

Patria laddove possibile. L'obbligo prestativo della Cassa, in ambito LAMal, è

dovuto anche in assenza di una vera situazione di urgenza come definita dall'art.

36.

cpv. 2 OAMal, essendo sufficiente che l'intervento sia medicalmente

necessario per potere continuare il soggiorno all'estero.

10.

Fermo

restando l'eventuale applicazione in concreto dell'ALC e dei predetti regolamenti

(CEE) secondo i principi appena evidenziati, il Tribunale esamina comunque in

questa sede la censura secondo cui l'intervento subìto dall'assicurata all'estero

sia stato dovuto ad un'urgenza giusta l'art. 36 cpv. 2 OAMal. In effetti,

qualora si ammettesse una situazione d'urgenza, implicitamente sarebbero pure

dati i presupposti per riconoscere una situazione di necessità medica; per

contro, la necessità di una cura non comporta forzatamente che la stessa sia

anche immediatamente necessaria, nel senso di urgente.

Nel caso in esame, la

ricorrente ha affermato, e la Cassa malati ha invece negato tale situazione,

che mentre faceva visita ai parenti a __________, v'è stato un peggioramento improvviso

delle sue condizioni di salute, con conseguente ricovero presso __________ di __________

il 25 novembre 2009 ed intervento chirurgico il giorno successivo. La degenza è

poi perdurata fino al 5 dicembre 2009.

Va quindi esaminato se

questo ricovero di 11 giorni sia stato dovuto ad un'urgenza medica.

11.

Secondo

questo Tribunale, la condizione dell'urgenza (secondo l'art. 36 cpv. 2 OAMal) del

ricovero dell'assicurata dal 25 novembre al 5 dicembre 2009 (doc. A13) in __________

presso __________ deve essere esclusa. Ciò si ripercuote quindi sia sulla

fattura del 20 novembre 2009 (doc. A13) concernente la prima visita estera

specialistica, sia sulle ulteriori fatture relative al citato ricovero (doc.

A13) di cui è chiesto il rimborso.

Innanzitutto l'insorgente,

che contesta in parte i fatti riportati nella decisione formale, da cui emerge

che ella ha affermato di essersi recata a __________ per fare visita ai parenti

e dare loro notizia della diagnosi infausta appresa la settimana precedente durante

il ricovero all'Ospedale __________ di __________ e di avere avuto in __________

un improvviso peggioramento del suo stato di salute tanto da essere ricoverata

al predetto __________, non fa però valere di avere programmato un soggiorno

all'estero per vacanze o per lavoro su più giorni o settimane e che l'intervento

era medicalmente (immediatamente) necessario per potere continuare la

permanenza in __________.

Pertanto, nulla le impediva di ritornare in Svizzera per effettuare

l'intervento di lobectomia superiore destra con broncoscopia esplorativa e

dunque il rientro nel nostro Paese era appropriato.

Il TCA rileva ancora

che tra la visita specialistica del 20 novembre 2009 (doc. 16) avvenuta con

scelta del medico (prof. __________) presso la __________ dell'__________ di __________,

fatturata (€ 279,83) e pagata lo stesso giorno (doc. A13), ed il ricovero

presso la predetta struttura il 25 novembre 2009 - con intervento l'indomani -,

sono passati cinque giorni, nel corso dei quali dagli atti non emerge che l'interessata

sia stata degente in ospedale e quindi sia stata impossibilitata a tornare al

proprio domicilio per sottoporsi alle cure (intervento chirurgico) suggerite

dallo specialista __________.

Inoltre, nel

certificato del prof. __________ non è descritto uno stato che avrebbe compromesso

le condizioni di salute, e perfino la durata di vita dell'assicurata in caso di

non intervento immediato.

In merito al predetto

referto del 20 novembre 2009, il Tribunale rileva che lo stesso non si è

espresso neppure riguardo al grado di urgenza con cui tale visita è avvenuta

rispettivamente non è indicata un'anamnesi dell'assicurata che comprovi un asserito

improvviso peggioramento (s)oggettivo durante il suo soggiorno a __________, tanto

meno le sono stati prescritti e/o somministrati dei farmaci o prestate delle

cure per fare fronte a questa situazione.

Per giunta, non è

chiaro se lo specialista estero abbia eseguito quel giorno una TAC, dato che

degli esami effettuati in Svizzera non era disponibile, in quel momento, alcun

referto. Il summenzionato certificato indica soltanto che la TAC - eseguita in __________

o in Svizzera - ha messo in evidenza l'infiltrazione dell'arteria succlavia

della VCS, non delle adenopatie mediastiniche, la compressione dell'asse

venoso, l'infiltrazione della pleura parietale.

Sulla scorta di questi

dati, il chirurgo __________ ha stilato un programma: "grossolana lesione

apicale destra con sospetta infiltrazione di parete posteriore, non

adenopatie no localizzazioni

extratoraciche. In

considerazione delle dimensioni della lesione, e dell'istologia ritengo poco

probabile la possibilità di una risposta significativa ad un trattamento CT +/-

RT. Personalmente ritengo la neoplasia operabile in modo radicale, consiglio

intervento chirurgico con doppio accesso cervicale e toracico, e successivamente

una terapia adiuvante CT/RT.".

Stanti queste

indicazioni, costituenti un secondo parere medico sulle sue condizioni di

salute, l'insorgente avrebbe potuto rientrare in Svizzera per sottoporsi a

queste cure, mentre ha preferito farsi ricoverare il 25 novembre 2009 presso il

nosocomio __________ e farsi operare dal già conosciuto prof. __________,

direttore della __________ dell'__________.

Tutto ben considerato,

dunque, non sono date le condizioni per ammettere un'urgenza nell'intervento di

lobectomia superiore e quindi i relativi costi sorti all'estero non possono

essere assunti dalla Cassa malati resistente in virtù dell'art. 36 cpv. 2 OAMal.

12.

Come

già indicato, alla luce della documentazione (medica) a disposizione emerge che

le parti si sono focalizzate sul concetto di urgenza, allorché in applicazione

dell'ALC, ed in particolare dell'art. 22 n. 1 lett. a regolamento n. 1408/71, è

sufficiente che vi sia semplicemente una necessità medica (anche se non

immediata) di intervenire per permettere all'assicurato di continuare il suo

soggiorno all'estero. Una necessità medica immediata non è (più) richiesta.

Ora, pur potendo

escludere, per i motivi evocati, che nel caso di specie vi sia stata un'urgenza,

dagli atti emerge però una divergenza tra il medico che ha curato l'insorgente

in __________ e ha rilevato la necessità - vista la scarsa probabilità di una

risposta significativa ad un trattamento di chemio- e radioterapia e la

possibilità concreta - di operare in modo radicale consigliando un intervento chirurgico

con doppio accesso cervicale e toracico (doc. 16), e il medico fiduciario della

Cassa che ha espresso perplessità che l'intervento chirurgico sia stato

eseguito in urgenza (doc. 23), visto poi che i fatti lasciano intendere

tutt'altro (doc. 25: nel documento di dimissione dall'ospedale __________ non è

fatta menzione di un caso d'urgenza e perfino i numerosi esami pre-operatori

eseguiti sull'assicurata testimoniano che non si poteva trattare di un'urgenza

medica, oltretutto visto che dalla dimissione dall'Ospedale di __________ all'intervento

sono passate 2 settimane).

Poiché l'assicuratore -

e così pure la ricorrente - non ha verificato l'applicabilità dell'ALC e non ha

di conseguenza esaminato se la cura all'estero era “solo” necessaria,

per garantire alle parti il doppio grado di giudizio, l'incarto deve essere

rinviato alla Cassa malati, affinché essa interpelli un altro medico e, dopo

avergli sottoposto l'intera documentazione ed avere riassunto l'intera

fattispecie, stabilisca se l'intervento subìto a __________ era necessario

per la continuazione del soggiorno all'estero.

Il rinvio si

giustifica ancora di più alla luce della sentenza 9C_182/2009 del 2 marzo 2010,

dove l'Alta Corte ha rimproverato a questo Tribunale di aver motivato la propria

pronunzia con un'argomentazione che, pur fondandosi su documentazione prodotta

dalle parti, non figurava nella decisione impugnata e non era stata anticipata

alle parti. Inoltre, all'assicuratore estero interessato non era stata data la

possibilità di esprimersi.

Spetta dunque all'assicuratore

effettuare tutti gli accertamenti atti a stabilire se le condizioni previste

dalle norme dell'ALC e del regolamento n. 1408/71, sull'obbligo prestativo

degli assicuratori in caso di ricovero all'estero, non applicate con la decisione

impugnata, siano adempiute nel caso di specie.

13.

Ma

vi è di più. Il rinvio degli atti alla Cassa malati si impone anche perché essa

dovrà verificare la natura del fornitore di prestazioni e conseguentemente il

sistema di fatturazione di quest'ultimo nel caso concreto. In effetti, a

dipendenza del tipo di struttura in cui è stata degente la ricorrente, è

condizionata anche l'applicazione dell'ALC rispettivamente dell'art. 36 cpv. 2

OAMal.

In effetti, il Tribunale

federale ha ben chiarito questa dinamica in una recente sentenza (9C_562/2010

del 29 aprile 2011) concernente un caso ticinese, dove ha esposto le ipotesi e

le relative conseguenze in cui una degenza avvenga all'estero in una struttura

privata convenzionata oppure non convenzionata con il sistema sociale di

copertura sanitaria di quel Paese estero:

" (…)

5.

5.1

Come

osserva pertinentemente l'UFAS, il diritto nazionale è applicabile nella misura

in cui non intervengono disposizioni sull'assistenza reciproca internazionale

in materia di prestazioni. È quanto riserva del resto espressamente l'art. 36

cpv. 5 OAMal. L'ALC si propone di garantire agli assicurati la necessaria

copertura medica in caso di malattia anche durante un soggiorno all'estero. Questa

garanzia si concretizza attraverso l'aiuto dell'assicuratore malattia estero o

del sistema sanitario nazionale a favore e a carico dell'assicuratore malattia

o del sistema sanitario nazionale dello Stato competente per la sicurezza

sociale del paziente (Gebhard Eugster, Die obligatorische Krankenpflegeversicherung,

in: Ulrich Meyer, [editore], Schweizerisches Bundesverwaltungsrecht, Band XIV,

Soziale Sicherheit [SBVR], 2a ed., no. 488 pag. 564). L'art. 22 n. 1 lett. a

regolamento n. 1408/71 disciplina l'assistenza reciproca in materia di

prestazioni in natura nel caso di persone che dimorano in uno Stato membro

diverso da quello competente. L'esistenza dell'evento assicurato malattia non

si determina in base alla regolamentazione dello Stato competente (sul concetto

v. art. 1 lett. q regolamento n. 1408/71), bensì dello Stato che presta

l'assistenza. Similmente e per motivi pratici, ritenuto che l'istituzione che

presta assistenza sarebbe altrimenti confrontata con l'arduo compito di

applicare il diritto estero in materia di prestazioni, la loro concessione -

come del resto anche la partecipazione alle spese dell'assicurato (sentenza

9C_61/2007 del 25 febbraio 2008 consid. 3) - avviene nelle forme e secondo le

disposizioni dell'istituzione che presta l'aiuto. In caso di assistenza fornita

all'estero è dunque irrilevante che la prestazione costituisca una prestazione

obbligatoria in Svizzera. Per contro, chi fa valere il diritto a prestazioni

dev'essere assicurato contro le malattie conformemente al diritto dello Stato

competente (Eugster, op. cit., no. 495 - 498 pag. 566).

5.2

Il

diritto nazionale e in particolare l'art. 36 cpv. 2 OAMal ritornano invece

applicabili laddove lo strumento dell'assistenza reciproca internazionale in

materia di prestazioni, quale è quello sancito dall'art. 22 n. 1 lett. a regolamento

n. 1408/71, non dovesse funzionare. Ciò si verifica in particolare se la

persona assicurata si fa curare da un fornitore di prestazioni non ammesso ad

esercitare secondo il sistema statale estero di copertura sanitaria (Eugster,

op. cit., no. 504 pag. 569). Come indica correttamente l'UFAS e per quanto

esposto al considerando precedente, le prestazioni in natura sono infatti

erogate secondo le disposizioni legali, il catalogo delle prestazioni e le

tariffe (sociali) dello Stato di dimora e sono a carico dell'istituzione competente.

Ora, il fatto che si applichino le tariffe legali del luogo di dimora implica

ugualmente che il fornitore di prestazioni estero debba fornire le prestazioni

nell'ambito dell'assicurazione sociale contro le malattie. Se il fornitore di

prestazioni estero è un operatore privato che non dispensa cure per l'assicurazione

malattie legale italiana, come sembrerebbe ritenere il Tribunale cantonale con

riferimento alla Casa di cura X.________., esso è libero in questo caso di

applicare le proprie tariffe di diritto privato. In siffatta evenienza non vi è

più spazio per un'assistenza reciproca ai sensi dell'art. 22 n. 1 regolamento

n. 1408/71 e ritorna applicabile esclusivamente la legislazione svizzera. Il

che significa che un rimborso dei costi da parte dell'assicuratore malattia

svizzero può intervenire solo nell'ambito e nei limiti dell'art. 36 OAMal

(Eugster, op. cit., no. 539 pag. 577).

5.3

Posto quanto sopra, se confermata - come sembrerebbe - la natura privata non

convenzionata della Casa di cura X.________., resterebbe da accertare il

sistema di fatturazione di quest'ultima nel caso di specie. Dovesse risultare

che la Casa di cura ha effettivamente fatturato le proprie prestazioni secondo

tariffe private e al di fuori del sistema sociale (italiano) di copertura

sanitaria, la richiesta di rimborso andrà trattata unicamente alle condizioni

ed entro i limiti posti dall'art. 36 OAMal (cfr. a tal proposito SVR 2010 KV n.

18.

pag. 70 [9C_35/2010] consid. 3 - 5). Se per contro dovesse risultare che la

struttura in questione ha fornito le proprie prestazioni nell'ambito di tale sistema,

la domanda di rimborso soggiacerà alle disposizioni sull'assistenza reciproca

internazionale in materia di prestazioni (art. 22 n. 1 lett. a regolamento

1408/71 e art. 34 regolamento di applicazione 574/72) e l'assicuratore

ricorrente dovrà effettivamente stabilire - come disposto dalla Corte cantonale

- se l'intervento eseguito a Y._________ era necessario dal punto di vista

medico per la continuazione del soggiorno all'estero (le cui modalità, vista la

vicinanza al luogo di residenza abituale, andrebbero comunque meglio chiarite)

e per quindi impedire che l'assicurato fosse costretto a rientrare anzitempo in

Svizzera (cfr. la decisione n. 194 del 17 dicembre 2003 della Commissione

amministrativa delle Comunità europee per la sicurezza sociale dei lavoratori

migranti concernente l'applicazione uniforma dell'art. 22 n. 1 lettere a e i:

GU 2004 L 104 pag. 127 seg.). Ne discende che, pur dovendo confermare il rinvio

degli atti all'assicuratore ricorrente, i termini di questo rinvio vanno in

parte precisati e modificati. In questa misura il giudizio cantonale è

modificato e il ricorso - seppur con una argomentazione alquanto diversa da

quella utilizzata dalla Cassa ricorrente - accolto." (…)

In virtù di quanto

precede, dunque, la decisione va annullata e gli atti rinviati alla Cassa

malati affinché provveda con i suoi incombenti come esposto (cfr., a proposito

del rinvio alla Cassa per nuovi accertamenti: TCA del 28 novembre 2005, inc.

38.2005.62

e rinvii alle sentenze del 12 aprile 2005, C 179/03 e sentenza dell'11 ottobre 2005, C 184/05, per quel che concerne l'obbligo, per

l'amministrazione, di effettuare adeguati accertamenti durante la procedura di

opposizione). Di conseguenza, il ricorso dell'assicurata deve essere accolto, sebbene

per motivazioni diverse da quelle da essa sollevate.

14.

In

queste circostanze, in virtù del principio dell'apprezzamento delle prove, non

si giustifica di dare seguito alla richiesta della ricorrente di ordinare una perizia

medica volta a stabilire se i trattamenti medici ricevuti, quale l'intervento

chirurgico di toracectomia della I, II, III, IV e V costa archi posteriori,

lobectomia superiore destra, ricostruzione con protesi di

marlex-metilmetacrilato e sezione delle radici C8-D1 del plesso brachiale, le erano

stati proposti anche presso le strutture ospedaliere del Cantone Ticino (doc. I

pag. 13). Alla stessa stregua, il Tribunale ritiene qui superfluo pure verificare

se l'intervento chirurgico effettuato in __________ abbia comportato per

l'assicurata dei vantaggi nettamente superiori rispetto alla cura palliativa

che era stata proposta in Svizzera (doc. I pag. 13).

15.

Contestualmente

al ricorso, l'assicurata ha chiesto di essere posta al

beneficio dell'assistenza giudiziaria con gratuito patrocinio

(doc. I pag. 5). L'insorgente, vincente in

causa, rappresentata da un legale, ha di principio diritto a ripetibili (art.

61.

lett. g LPGA).

Secondo

la costante giurisprudenza dell'allora TFA (dal 1° gennaio 2007: Tribunale

federale), l'assegnazione di ripetibili alla parte vincente in

causa rende priva d'oggetto l'istanza di assistenza giudiziaria con gratuito

patrocinio (DTF 124 V 309, STF I 748/06 del 2 novembre 2007; STFA U 164/02 del 9 aprile 2003).

Dispositivo

Per questi motivi

dichiara e pronuncia

1. Il ricorso

è accolto ai sensi delle

considerazioni formulate in sede di motivazione.

§ Di

conseguenza: la decisione impugnata è annullata e gli atti vanno rinviati alla

Cassa malati affinché, esperiti i necessari accertamenti, si pronunci nuovamente

sul diritto al rimborso delle cure mediche ricevute all'estero dalla ricorrente

sulla scorta delle motivazioni esposte.

2. Non

si percepisce tassa di giustizia, mentre le spese sono poste a carico dello Stato.

CO 1 verserà alla

ricorrente Fr. 1'500.00 a titolo di ripetibili (se dovuta IVA inclusa), ciò che

rende priva di oggetto la domanda di assistenza giudiziaria e di gratuito patrocinio.

3. Comunicazione

agli interessati i quali possono impugnare il presente giudizio con ricorso in

materia di diritto pubblico al Tribunale

federale, Schweizerhofquai 6, 6004 Lucerna, entro 30

giorni dalla comunicazione.

L'atto

di ricorso, in 3 esemplari, deve indicare quale decisione è chiesta invece di

quella impugnata, contenere una breve motivazione, e recare la firma del

ricorrente o del suo rappresentante. Al ricorso dovrà essere allegata la

decisione impugnata e la busta in cui il ricorrente l'ha ricevuta.

Per il Tribunale

cantonale delle assicurazioni

Il giudice

delegato Il segretario

Ivano Ranzanici Fabio

Zocchetti

Ultimo aggiornamento: 09.05.2026

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