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Decisione

38.2007.17

Sospensione di 31 giorni dal diritto all'indennità di disoccupazione per rifiuto di occupazione adeguata senza sufficienti motivi. La durata della sospensione rispetta il principio della proporzionali

27 giugno 2007Italiano46 min

Source ti.ch

Fatti

i. procura all'assicurato un salario inferiore al 70 per cento del

guadagno assicurato, salvo che l'assicurato riceva prestazioni compensative

giusta l'articolo 24 (guadagno intermedio); con il consenso della commissione

tripartita, l'ufficio regionale di collocamento può eccezionalmente dichiarare

adeguata un'occupazione la cui rimunerazione è inferiore al 70 per cento del

guadagno assicurato."

(Per un

commento, cfr.: Nussbaumer, Arbeitslosenversicherung, in: Schweizerisches Bundesverwaltungsrecht

[SBVR], Soziale Sicherheit, cifra marginale 234-250, p. 93-98; G. Gerhards, Grundriss

des neuen Arbeitslosenversicherungsrechts, Berna-Stoccarda-Vienna 1996, p.

113-114, n° 92f; D. Cattaneo, Assicurazione contro la disoccupazione: fra

obblighi dell'assicurato e diritti fondamentali del cittadino, in RDAT

II-2000, p. 505ss.; KIGA des Kantons Aargau, Arbeitslosenversicherung, Aarau

1996, p. 25-27, vedi pure: DLA 2000, p. 48; 124 V 62 consid. 3b e DTF 122 V

41).

Nella DTF

124 V 62, il TFA ha avuto modo di stabilire che le situazioni di inadeguatezza

elencate all'art. 16 cpv. 2 lett. a-i LADI devono essere cumulativamente

escluse perché un'occupazione possa essere ritenuta adeguata (cfr., per un

commento, D. Cattaneo, Assicurazione contro la disoccupazione: …, p. 506 e

Alcuni compiti …, p. 60).

Tale

giurisprudenza è stata precisata in una sentenza del 5 aprile 2004 nella causa

S. (C 137/03) in cui l'Alta Corte ha deciso che i motivi di inadeguatezza di un

impiego non possono essere combinati uno con l'altro. In caso contrario

verrebbero creati ulteriori casi eccezionali di inadeguatezza, diversamente da

quanto previsto dalla LADI.

Il TFA

ha, al riguardo, rilevato:

"

(…)

Dass die zugewiesene Arbeitsstelle als solche im

Sinne von Art. 16 Abs. 2 lit. c AVIG unzumutbar sei, lässt sich nicht sagen.

Nun müssen die Unzumutbarkeitstatbestände in Art. 16 Abs. 2 AVIG kumulativ

ausgeschlossen sein, damit die Annahmepflicht entfällt. Es reicht aus, dass

einer der Tatbestände erfüllt ist, um eine Arbeit als unzumutbar zu bewerten

(BGE 124 V 63 Erw. 3b mit Hinweisen). Aufgrund der gewählten Systematik

(abschliessende Aufzählung der Ausnahmen zum Grundsatz in Art. 16 Abs. 1 AVIG;

BGE 124 V 63 Erw. 3b mit Hinweisen; Botschaft des Bundesrates zur zweiten

Teilrevision des AVIG vom 29. November 1993; BBl 1994 I 357) ist andererseits

eine getrennte Betrachtung vorzunehmen. Die Tatbestände sind einzeln daraufhin

zu prüfen, ob die angebotene Arbeit den jeweils in Frage stehenden

Unzumutbarkeitsgrund erfüllt. Mit Wortlaut und Systematik des Gesetzestextes

unvereinbar ist dagegen eine Betrachtungsweise, welche die einzelnen

Tatbestände in der Weise kombiniert, dass der eine auf den anderen bezogen und

gewürdigt wird. Die Argumentation in der Verwaltungsgerichtsbeschwerde läuft

nun aber gerade darauf hinaus, die in lit. f enthaltene Regelung über den

maximalen Zeitaufwand für den Arbeitsweg mit der in lit. c enthaltenen

Berücksichtigung der persönlichen Verhältnisse zu verbinden. Durch eine solche

kombinierte Betrachtung könnten im Ergebnis neue Ausnahmetatbestände geschaffen

werden, was dem Gesetz zuwiderläuft. Demzufolge kann die geltend gemachte

Unzumutbarkeit des Arbeitsweges in Berücksichtigung der persönlichen Verhältnisse

nicht anerkannt werden. (…)" (STFA del 5 aprile

2004 nella causa S., C 137/03, consid. 4.2.)

Per

completezza va rilevato che la terza revisione della LADI non ha apportato

modifiche all'art. 16 cpv. 2 LADI (cfr. FF N. 23 del 12 giugno 2001 pag. 1967

segg.; FF N. 14 del 9 aprile 2002 pag. 2502 segg.).

In una

sentenza del 16 ottobre 2001 nella causa A., C 407/00, chiamato ad esprimersi a

proposito dell'adeguatezza di un'occupazione nel settore della ristorazione,

l'Alta Corte ha rilevato:

"

3.- a) Le fait que l'intimée est titulaire d'un

certificat de cafetier-restaurateur et qu'elle est au bénéfice d'une expérience

professionnelle acquise aussi bien comme tenancière indépendante d'une crêperie

que comme gérante libre d'une buvette, ne permet pas de conclure que l'emploi

qui lui était assigné ne tenait pas raisonnablement compte de ses aptitudes

(art. 16 al. 2 let. b LACI). En effet, l'activité d'auxiliaire de gastronomie

ne répond pas à une définition précise. Il est notoire qu'elle dépend

de l'importance de l'établissement hôtelier et de son personnel.

Elle peut ainsi comprendre aussi bien le travail de

dame de buffet que des nettoyages. On pouvait donc

raisonnablement attendre de l'intimée, sans que cela soit trop exiger

d'elle compte tenu de son expérience, qu'elle travaille comme auxiliaire de

gastronomie dans un restaurant où la dame de buffet doit accomplir également

les nettoyages (Thomas Nussbaumer, in : Schweizerisches Bundesverwaltungsrecht

[SBVR], Arbeitslosenversicherung, p. 95, ch. m. 239 et les notes n° 519 et

520). Sur ce point, le jugement attaqué est erroné.

b) Il est constant que l'intimée doit, en raison

de son état de santé, prendre une douche en cours de journée

(attestation médicale du docteur C.________ du 11 janvier 2000).

Pour autant, cela ne signifie pas que le travail

de nettoyage inclus dans l'activité d'auxiliaire de gastronomie proposée à

l'assurée ne convenait pas à son état de santé (art. 16 al. 2 let. c LACI). En

effet, ceci ne ressort pas de l'attestation médicale précitée. Sur ce

point également, le jugement attaqué est erroné.

c) Ainsi que le relève à juste titre la

juridiction cantonale de dernière instance, le salaire que le restaurant X.________

a réellement proposé à l'intimée n'est pas clairement établi. D'une part, il ne

figure pas sur l'assignation du 10 septembre 1999. D'autre part, le montant

offert par l'établissement n'est pas indiqué dans la formule de candidature,

datée du 22 septembre 1999.

Si l'on s'en tient aux déclarations de l'intimée

du 17 août 2000, le salaire proposé était de 2800 fr. environ.

Selon ses affirmations du 20 décembre 1999 (compte

rendu de l'entretien par téléphone avec D.________, conseiller du service

de placement), le restaurant X.________ lui a offert un salaire mensuel brut de

2900 fr.

Cela nécessite une instruction complémentaire.

On ne saurait retenir que les éléments constitutifs d'un refus de

travail convenable sont réunis (art. 30 al. 1 let. d LACI et la jurisprudence

déjà citée), aussi longtemps qu'on ignore si le restaurant X.________ a bel et

bien offert à l'intimée, comme le prétend le recourant, un salaire mensuel brut

de 2980 fr. Il est, en effet, décisif de savoir si cet établissement

lui a proposé le salaire minimum prévu par l'avenant genevois à la convention

collective de travail CCNT 98, auquel a droit toute collaboratrice à plein

temps sans apprentissage ni formation élémentaire, ce qui vaut pour une auxiliaire

de gastronomie (art. 16 al. 2 let. a LACI; voir aussi Nussbaumer, op. cit., p.

95, ch. m. 238). Compte tenu des affirmations de l'assurée

(procès-verbal de l'audition du 17 août 2000), il s'agit dès lors de savoir si

des pourparlers avec le restaurant X.________ ont eu lieu sur ce point. En

revanche, la question des frais généraux, soit des frais de déplacement et de

repas invoqués par l'intimée, n'est pas déterminante (arrêts non publiés B. du

11 avril 1988 [C 152/86] et J. du 7 décembre 1984 [C 124/84]).

En conséquence, la cause doit être renvoyée à la

commission cantonale de recours en matière d'assurance-chômage pour qu'elle

procède à cette instruction complémentaire."

Nella

successiva sentenza C 108/04 del 3 maggio 2005, il TFA ha rilevato:

"

4.2 Dans l'arrêt du 16 octobre 2001, la Cour de

céans a considéré que le fait que la recourante est titulaire d'un certificat

de cafetier-restaurateur et qu'elle est au bénéfice d'une expérience

professionnelle acquise aussi bien comme tenancière indépendante d'une crêperie

que comme gérante libre d'une buvette, ne permettait pas de conclure que

l'emploi qui lui était assigné - soit auxiliaire de gastronomie, dans un

restaurant où la dame de buffet doit accomplir également les nettoyages - ne

tenait pas raisonnablement compte de ses aptitudes au sens de l'art. 16 al. 2

let. b LACI. L'arrêt étant passé en force de chose jugée dès qu'il a été

prononcé (art. 38 OJ), il n'y a pas lieu d'y revenir.

4.3 Après avoir procédé à l'instruction complémentaire

requise dans l'arrêt de renvoi du 16 octobre 2001 en ce qui concerne le salaire

qui avait été proposé à la recourante par le restaurant X.________, la

juridiction cantonale s'en est tenue à la version des faits donnée par

B.________ dans sa lettre du 5 janvier 2004.

La recourante, qui a eu la possibilité de s'exprimer

au sujet des renseignements contenus dans cette lettre, n'a pas contesté la

véracité des faits qui y sont exposés. Dans la lettre en question, B.________

indique que la recourante s'était plainte à l'Office cantonal de l'emploi que

le restaurant X.________ lui proposait un salaire dérisoire qui ne figurait pas

dans le barème genevois. B.________ avait été vexée à l'époque que la candidate

se permette d'entacher la réputation de son établissement auprès de l'office,

car le salaire qui avait été proposé à la recourante correspondait au minimum

genevois pour le poste à repourvoir. En fait, celle-ci refusait une section

nettoyage assez légère dans un restaurant coquet de 50 places.

Ces différents éléments permettent de tenir pour

établi au degré de vraisemblance prépondérante que, comme l'ont retenu les

premiers juges, le salaire proposé pour une auxiliaire de gastronomie

correspondait au salaire minimum prévu par l'avenant genevois à la convention

collective de travail CCNT 98. L'emploi assigné satisfaisait aux conditions

des conventions collectives mentionnées à l'art. 16 al. 2 let. a LACI. Les

éléments constitutifs d'un refus de travail convenable sont réunis (art. 30 al.

1 let d LACI)."

2.5. Per costante

giurisprudenza, eventuali problemi di salute, che possono rendere inadeguata

l'occupazione (cfr. art. 16 cpv. 2 lett. c LADI), devono essere comprovati da

adeguati attestati medici (cfr. STFA del 18 aprile 2002 nella causa P., I 550/00;

STFA del 28 giugno 2001 nella causa G., I 11/01; STFA del 10 settembre 1996

nella causa F., C 12/96; DLA 2000 pag. 38, consid. 2a, pag. 40; DTF 125 V 351,

consid. 3a pag. 352; DTF 124 V 234, consid. 4b/bb/ e riferimenti pag. 238; STCA

del 6 novembre 2001 nella causa C., 38.01.126; STCA del 19 febbraio 2001 nella

causa B., 38.01.90; STCA del 17 aprile 2000 nella causa S., 38.99.227; STCA del

6 maggio 1999 nella causa S., 38.99.92; STCA del 15 maggio 1997 nella causa

C.-R., 38.96.304; STCA del 13 febbraio 1997 nella causa S., 38.96.216).

2.6. Secondo

l'art. 30 cpv. 3 LADI la durata della sospensione è determinata in base alla

gravità della colpa e ammonta, per ogni motivo di sospensione a 60 giorni al

massimo o, nel caso di cui al capoverso 1 lettera g, a 25 giorni.

La

sospensione del diritto a indennità va da 1a 15 giorni in caso di colpa lieve,

da 16 a 30 giorni in caso di colpa mediamente grave e da 31 a 60 in caso di

colpa grave (cfr. art. 45 cpv. 2 OADI).

La sua

durata è determinata secondo la gravità della colpa (cfr. art. 30 cpv. 3 LADI),

soggiace in altre parole al principio della proporzionalità (cfr. DTF 123 V

50).

In virtù

dell'art. 45 cpv. 2 bis OADI, se l'assicurato è ripetutamente sospeso dal

diritto all'indennità entro il termine quadro per la riscossione della

prestazione, la durata della sospensione è prolungata in modo adeguato.

L'art. 45

cpv. 3 OADI stabilisce che la colpa grave è data se l'assicurato ha abbandonato

senza valido motivo un impiego idoneo senza garanzia di uno nuovo o ha

rifiutato un lavoro idoneo.

2.7. Per quanto

concerne l'entità delle sanzioni da infliggere agli assicurati sulla base

dell'art. 30 cpv. 1 lett. d, il Tribunale federale delle assicurazioni, in una

sentenza del 29 ottobre 2003 nella causa D. (C 162/02), pubblicata in DTF 130 V

125, pronunciandosi in merito a un ricorso inoltrato da un assicurato contro la

sentenza del Tribunale delle assicurazioni del Cantone Zurigo che aveva ridotto

da 40 a 20 giorni la durata della sospensione inflittagli per non aver

accettato un'occupazione adeguata proposta ufficialmente, ha stabilito che in

presenza di validi motivi il rifiuto di un impiego ufficialmente assegnato non

deve essere necessariamente qualificato come colpa grave.

Pertanto

secondo l'Alta Corte, se nel caso di specie esistono dei motivi per cui la

colpa di un assicurato non deve essere considerata grave, bensì soltanto

mediamente grave o lieve, è possibile infliggere una sospensione dal diritto

alle indennità di disoccupazione inferiore a 31 giorni.

In

particolare, la nostra Massima Istanza ha rilevato:

"

(…)

3.1. Art. 45 Abs 3 AVIV …lautet in deutscher,

französischer und italienischer Sprache wie folgt: "Ein schweres

Verschulden liegt vor, wenn der Versicherte ohne entschuldbaren Grund eine

zumutbare Arbeitsstelle ohne Zusicherung einer neuen aufgegeben oder eine

zumutbare Arbeit abgelehnt hat." "Il y a faute

grave lorsque l'assuré abandonne un emploi réputé convenable sans être assuré

d'obtenir un nouvel emploi ou lorsqu'il refuse un emploi réputé convenable sans

motif valable." "La colpa grave è data se

l'assicurato ha abbandonato senza valido motivo un impiego idoneo senza

garanzia di uno nuovo o ha rifiutato un lavoro idoneo." In der Rechtsprechung wird der Vorbehalt des entschuldbaren Grundes

(motif valable/valido motivo) in Übereinstimmung mit der deutschen und

französischen, aber im Widerspruch zur italienischen Fassung im Zusammenhang

mit beiden Tatbeständen, sowohl der Aufgabe einer zumutbaren Arbeitsstelle ohne

Zusicherung einer neuen (z. B. ARV 2000 Nr. 8 S. 41 Erw. 2c; Urteil H. vom 8.

November 2001, C 156/01, Erw. 3a) als auch der Ablehnung einer zumutbaren

Arbeit (z. B. ARV 2000 Nr. 9 S. 48 Erw. 1; Urteil I. vom 23. August 2001, C

21/01, Erw. 1b) genannt.

3.2 Nach ständiger Rechtsprechung zu Art. 30 Abs.

3 Satz 3 und Abs. 3bis AVIG in Verbindung mit Art. 45 Abs. 3 AVIV ist der

Bemessung der Einstellungsdauer sowohl bei Aufgabe einer zumutbaren

Arbeitsstelle ohne Zusicherung einer neuen (Einstellungsgrund gemäss Art. 30

Abs. 1 lit. a AVIG in Verbindung mit Art. 44 Abs. 1 lit. b AVIV) als auch bei

Ablehnung einer nicht amtlich zugewiesenen zumutbaren Arbeit (Einstellungsgrund

gemäss Art. 30 Abs. 1 lit. c AVIG in Verbindung mit Art. 44 Abs. 2 AVIV in der

bis 30. Juni 2003 geltenden Fassung) nicht zwingend ein schweres Verschulden

zugrunde zu legen. Dabei werden für die Unterschreitung des für schweres

Verschulden vorgesehenen Sanktionsrahmens statt eines entschuldbaren Grundes

(z. B. ARV 2000 Nr. 9 S. 50 Erw. 4b/aa; Urteile F. vom 20. September 2002, C

48/02, Erw. 5, G. vom 20. Juni 2001, C 32/01, Erw. 4, sowie T. vom 16. Februar

2001, C 15/00, Erw. 3b und 4b) oft - gleichbedeutend (vgl. insbesondere Urteile

F. vom 20. September 2002, C 48/02, Erw. 5, und T. vom 16. Februar 2001, C

15/00, Erw. 3) - besondere Umstände des Einzelfalls verlangt, indem

festgehalten wird, die Bestimmung von Art. 45 Abs. 3 AVIV bilde hier lediglich

die Regel, von welcher beim Vorliegen besonderer Umstände im Einzelfall

abgewichen werden dürfe, sodass insoweit das Ermessen von Verwaltung und

Sozialversicherungsgericht nicht auf eine Einstellungsdauer im Rahmen eines

schweren Verschuldens beschränkt sei, sondern auch eine mildere Sanktion

zulasse (z. B. ARV 2000 Nr. 8 S. 42 Erw. 2c; RJJ 1999 S. 56 Erw. 3; Urteile J.

vom 17. März 2003, C 278/01, Erw. 2.1, K. vom 8. Oktober 2002, C 392/00, Erw.

4.5, und D. vom 21. Mai 2001, C 424/00, Erw. 2b).

(…)

Considerandi

3.4

3.4.1

Zunächst ist festzustellen, dass der

Wortlaut aller drei Sprachfassungen des Art. 45 Abs. 3 AVIV keinerlei Anhaltspunkt

enthält, der dafür sprechen würde, hinsichtlich der Ablehnung einer zumutbaren

Arbeit zwischen amtlich zugewiesenen auf der einen und nicht amtlich

zugewiesenen Stellen auf der andern Seite zu differenzieren. Eine solche

Unterscheidung wurde lediglich - teilweise - von der Rechtsprechung eingeführt

bzw. offen gelassen. Das Urteil C 226/98 (Erw. 3.3.1 hievor) gab indessen das

frühere, den Einstellungstatbestand der Ablehnung einer amtlich zugewiesenen

zumutbaren Arbeit betreffende Urteil C 386/97 ungenau wieder. In Letzterem war

nicht entschieden worden, im Falle der Ablehnung einer amtlich zugewiesenen

zumutbaren Arbeit müsse immer ein schweres Verschulden angenommen werden.

Vielmehr war darin erst nach Verneinung eines entschuldbaren Grundes auf ein nach

Art. 45 Abs. 3 AVIV zwingend schweres Verschulden geschlossen worden (ARV 1999

Nr. 23 S. 137 Erw. 1b und S. 139 Erw. 2c). Damit sollte demnach entgegen ARV

2000.

Nr. 8 S. 41 Erw. 2c (sowie z. B. Urteil C. vom 10. Januar 2002, C 195/00,

Erw. 1b) nicht gesagt werden, im Rahmen des Einstellungsgrundes der Ablehnung

einer amtlich zugewiesenen zumutbaren Arbeit sei eine Unterschreitung der für

schweres Verschulden vorgeschriebenen Einstellungsdauer generell unzulässig.

Vielmehr sollte damit festgestellt werden, dass bei Vorliegen dieses

Einstellungstatbestandes im Rahmen von Art. 45 Abs. 3 AVIV, das heisst nur bei

Fehlen eines entschuldbaren Grundes, zwingend von einem schweren Verschulden

auszugehen sei (vgl. Urteile I. vom 23. August 2001, C 21/01, Erw. 1b, S. vom

20.

Juli 2001, C 74/01, Erw. 1b und 4a, sowie D. vom 19. Januar 2001, C 75/00).

Art. 45 Abs. 3 AVIV schreibt nicht nur bei Aufgabe einer zumutbaren

Arbeitsstelle ohne Zusicherung einer neuen, sondern auch bei Ablehnung einer

zumutbaren Arbeit nur unter dem Vorbehalt eines entschuldbaren Grundes die

Annahme eines schweren Verschuldens vor (Erw. 3.1 hievor). Wird ein solcher

Grund bejaht, ist diese Bestimmung nicht anwendbar und die Einstellungsdauer

bemisst sich nach der Regel des Art. 30 Abs. 3 Satz 3 AVIG.

3.4.2

Abgesehen davon, dass schon der Wortlaut

von Art. 45 Abs. 3 AVIV keine Handhabe dafür bietet, die Ablehnung einer

amtlich zugewiesenen zumutbaren Arbeit anders zu behandeln als jene einer nicht

amtlich zugewiesenen zumutbaren Tätigkeit, vermag auch das im Urteil C 226/98

angeführte Argument, bei der Ablehnung einer zugewiesenen zumutbaren Arbeit

stünden Tatsache und Schwere des Verschuldens meist klar fest (ARV 2000 Nr. 8

S. 42 Erw. 2c; ebenso z. B. ARV 2000 Nr. 9 S. 50 Erw. 4b/aa und Urteil C. vom

10.

Januar 2002, C 195/00, Erw. 1b), für diesen Einstellungsgrund einen

Ausschluss einer die Einstellungsdauer bei schwerem Verschulden

unterschreitenden Sanktion nicht zu begründen. Selbst wenn bei diesem

Einstellungstatbestand Tatsache und Schwere des Verschuldens häufiger klar

feststehen sollten als bei den Einstellungsgründen der Aufgabe einer zumutbaren

Arbeitsstelle ohne Zusicherung einer neuen und der Ablehnung einer nicht

amtlich zugewiesenen zumutbaren Arbeit, könnte dies nicht dazu führen, die

Möglichkeit einer Unterschreitung der für schweres Verschulden vorgesehenen

Einstellungsdauer bei Einstellungen wegen Ablehnung einer amtlich zugewiesenen

zumutbaren Arbeit generell zu verneinen. Damit würden diejenigen, durchaus auch

bei diesem Einstellungsgrund vorkommenden, Konstellationen vernachlässigt, in

denen Tatsache und Schwere des Verschuldens gerade nicht klar feststehen.

3.4.3

Aufgrund dieser Erwägungen ist die

Rechtsprechung im Sinne der in Erw. 3.3.2 hievor angeführten Urteile dahin zu

klären, dass bei Vorliegen eines entschuldbaren Grundes, weil Art. 45 Abs. 3

AVIV diesfalls nicht anwendbar ist, auch bei Ablehnung einer amtlich

zugewiesenen zumutbaren Arbeit nicht zwingend von einem schweren Verschulden

auszugehen ist. Es verhält sich damit nicht anders als bei der Aufgabe einer

zumutbaren Arbeitsstelle ohne Zusicherung einer neuen und bei der Ablehnung

einer nicht amtlich zugewiesenen zumutbaren Arbeit (vgl. auch Thomas Nussbaumer,

a.a.O., Rz 712, der auch bei den in Art. 45 Abs. 3 AVIV genannten Gründen eine

Verschuldensprüfung im Einzelfall postuliert, ohne zwischen den verschiedenen

betroffenen Einstellungstatbeständen zu differenzieren)." (DTF 130 V 125 consid. 3.1.; 3.2.; 3.4.)

Relativamente

alla nozione di "validi motivi" il TFA ha precisato:

"

3.5

Zu prüfen bleibt, was unter entschuldbaren

Gründen zu verstehen ist, deren Vorliegen dazu führt, dass anders als nach Art.

45.

Abs. 3 AVIV nicht zwingend von einem schweren Verschulden auszugehen ist.

Dazu ist vorab festzuhalten, dass der deutsche Wortlaut dieser Bestimmung, der

von einem "entschuldbaren Grund" spricht, nicht treffend ist, könnte

er doch dazu verleiten, nach Gründen zu suchen, die ein Verschulden

ausschliessen. Dies ist jedoch nicht gemeint, wie aus der Rechtsprechung folgt,

die bei entschuldbaren Gründen bzw. unter besonderen Umständen des Einzelfalls

nicht auf eine Einstellung verzichtet, sondern unter Umständen auch bei den in

Art. 45 Abs. 3 AVIV erwähnten Einstellungstatbeständen den für schweres

Verschulden vorgesehenen Rahmen unterschreitet (Erw. 3.2 und 3.3 hievor). Es

ist vielmehr gestützt auf die französische und die italienische Fassung, worin

von einem "motif valable" bzw. "valido motivo" gesprochen

wird, festzustellen, dass unter einem "entschuldbaren Grund" im Sinne

von Art. 45 Abs. 3 AVIV ein Grund zu verstehen ist, der das Verschulden

leichter als schwer erscheinen lassen kann. Dies steht auch in Übereinstimmung

mit den Urteilen, in denen statt von entschuldbaren Gründen von besonderen

Umständen des Einzelfalls die Rede ist (vgl. für die Aufgabe einer zumutbaren

Arbeitsstelle ohne Zusicherung einer neuen sowie die Ablehnung einer nicht

amtlich zugewiesenen zumutbaren Arbeit Erw. 3.2 hievor und für die Ablehnung

einer amtlich zugewiesenen zumutbaren Arbeit Urteile G. vom 15. Februar 2002, C 93/01, Erw. 3, und U. vom 28. September 2001, C

119/01, Erw. 3).

Es handelt sich somit um Gründe, die - ohne zur

Unzumutbarkeit zu führen, ansonsten es schon an der Erfüllung der in Art. 45

Abs. 3 AVIV erwähnten Einstellungstatbestände fehlen würde (vgl. Art. 44 Abs. 1

lit. b AVIV, Art. 44 Abs. 2 AVIV in der bis 30. Juni 2003 geltenden Fassung und

Art. 30 Abs. 1 lit. d AVIG in der bis 30. Juni 2003 geltenden Fassung) - das

Verschulden als mittelschwer oder leicht erscheinen lassen können. Diese im

konkreten Einzelfall liegenden Gründe können - wie etwa gesundheitliche

Probleme (RJJ 1999 S. 57 Erw. 4) - die subjektive Situation der betroffenen

Person oder - so die Befristung einer Stelle (ARV 2000 Nr. 9 S. 49 Erw. 4b/aa)

- eine objektive Gegebenheit beschlagen. (…)"

(DTF 130 V 125-131 consid.

3.5

)

In quel

caso il TFA ha ritenuto che il posto offerto ufficialmente all'assicurato quale

operaio o aiuto operaio edile non era totalmente inadeguato e che dunque a

ragione l'assicurato era stato sanzionato, visto che in occasione di un

colloquio con il potenziale datore di lavoro aveva espresso la sua

indisponibilità a concludere un contratto di lavoro. Tuttavia, alla luce dei

problemi di salute relativi all'ipersensibilità al materiale dei pannelli

isolanti di lana di vetro/roccia, si trattava di un caso limite, per cui la

colpa dell'assicurato doveva essere giudicata mediamente grave. La riduzione

effettuata dal Tribunale cantonale da 40 a 20 giorni non prestava il fianco a

critiche ed è dunque stata confermata (cfr. DTF 130 V 125, consid. 3.6.).

In

un'altra sentenza del 9 dicembre 2003 nella causa H. (C 58/03), la nostra

Massima Istanza ha ridotto da 38 a 25 giorni la sospensione inflitta a

un'assicurata che, contrariamente a quanto impartitole dall'amministrazione,

non aveva contattato un potenziale datore di lavoro entro 3 giorni

dall'assegnazione ufficiale di un impiego quale cassiera che le avrebbe

permesso di ottenere un guadagno intermedio, a causa della mancata spedizione

della sua lettera di candidatura da parte della figlia undicenne, alla quale

l'aveva consegnata. Il TFA ha deciso che nella fattispecie, nonostante il

comportamento colpevole dell'assicurata - la quale non aveva spedito

personalmente la lettera o comunque non aveva controllato che la figlia

l'avesse effettivamente imbucata - che ha impedito la realizzazione di un

adeguato guadagno intermedio, la colpa dell'assicurata, alla luce delle

circostanze concrete del caso, doveva essere ritenuta mediamente grave. Infatti

essa, dopo essersi accorta che lo scritto non era stato spedito, aveva reagito

subito, annunciandosi lo stesso giorno presso il posto di lavoro assegnatole.

Inoltre da quando era in disoccupazione, ad eccezione di una sanzione di 21

giorni inflittale per non aver effettuato una misura inerente al mercato del

lavoro agli inizi del mese in cui le è stato proposto ufficialmente l'impiego

in questione, non aveva mai dato occasione agli organi che applicano la LADI di

essere biasimata.

In una

sentenza del 6 gennaio 2004 nella causa H. (C 213/03) il TFA ha poi esaminato

il caso di un'assicurata che era stata sospesa dal diritto alle indennità di

disoccupazione per 31 giorni per aver rifiutato un'occupazione adeguata non

assegnata ufficialmente della durata di circa 6 mesi.

L'Alta

Corte, pur ritenendo che l'assicurata nel caso in esame era stata sanzionata a

ragione, ha considerato quali circostanze attenuanti i motivi che l'hanno

indotta a rifiutare l'impiego temporaneo, ossia il fatto che essa ritenesse di

dover prioritariamente partecipare ad un programma di qualifica per promuovere

la collocabilità assegnatole in precedenza per lo stesso periodo in cui avrebbe

dovuto lavorare temporaneamente e la mancanza delle necessarie conoscenze

informatiche per svolgere l'impiego in questione.

Inoltre

la nostra Massima Istanza, dopo aver ribadito che anche un lavoro temporaneo è

preminente rispetto a delle misure di inserimento professionale, ha considerato

che esisteva una concolpa dell'amministrazione per non avere indicato

all'assicurata, al fine di evitare le conseguenze del tentativo di collocamento

fallito, che era tenuta ad accettare l'impiego offertole.

Di

conseguenza la sospensione è stata ridotta da 31 a 15 giorni.

Per altri

casi di applicazione di questa giurisprudenza cfr. STFA del 12 dicembre 2003

nella causa K. (C 70/02); STFA 6 febbraio 2004 nella causa A. (C 130/03) e STFA

del 5 aprile 2004 nella causa S. (C 137/03). Su questo tema cfr. D. Cattaneo,

"Assicurazioni sociali: Alcuni temi d'attualità" in RtiD I-2004 pag.

215.

seg. (235-239).

2.8

Nella

presente fattispecie emerge dagli atti dell'incarto che l'assicurata, nata nel __________,

domiciliata a __________, si è annunciata in disoccupazione il 10 agosto 2006

alla ricerca di un impiego a tempo pieno quale cameriera ai piani/lingerista,

ausiliaria domestica e aiuto cucina/lavapiatti.

La Cassa

di disoccupazione le ha aperto un termine quadro per la riscossione dal 1° settembre

2006.

al 31 agosto 2008 ed ha fissato il guadagno assicurato in fr. 3'629 (cfr.

Doc. 14).

Dagli

atti dell'incarto risulta che l'assicurata ha effettuato un "test

d'idoneità professionale" presso l'__________ a __________ dal 3 al 5

settembre 2006, al termine del quale il potenziale datore di lavoro le ha

offerto un'opportunità di impiego dal 6 settembre 2006.

La

ricorrente ha rifiutato la proposta del datore di lavoro (cfr. doc. 13), che

era formulata in questi termini:

"

(...)

● lavoro offerto: cameriera ai

piani + eventuale aiuto colazioni

la signora aveva detto di aver già svolto anche

questa mansione, sicché ha effettuato i primi due gg in raddoppio ai piani (le

prime 2 / 3 settimane sono sempre di affiancamento per i nuovi collaboratori)

ed il terzo in servizio colazioni;

● orari di lavoro proposti: 42 ore

settimanali

08:00 → 13:00 + 14:00 → 17:30 (17:00 il

quinto giorno)

oppure:

09:00 → 13:00 + 14:00 → 18:30 (18:00

il quinto giorno)

● tipo di contratto: indeterminato

● retribuzione:

Fr. 3.200 nel periodo di prova, poi Frs. 3,300.00

● mensilità: 13

nel caso del supporto colazioni, la base dopo

qualche mese positivamente insieme sarebbe salita subito ai 3.400.

Durante i tre giorni di prova la signora la

lavorato bene ed in modo ordinato, sicché il contratto lavoro era stato subito

offerto." (Doc. 11)

Con il

suo comportamento l’assicurata ha dunque perso l’opportunità di ottenere un’

occupazione, che risultava adeguata da tutti i profili.

In

particolare per quel che riguarda la distanza tra il luogo di domicilio e il

luogo di lavoro essa rispettava il presupposto dell'art. 16 cpv. 2 lett. f

LADI)

Inoltre

per quel che riguarda la conformità con lo stato di salute (cfr. art. 16 cpv. 2

lett. c LADI) nessun certificato medico ha attestato che la ricorrente non

poteva svolgere l'impiego in questione. Agli atti figura infatti soltanto un

certificato, peraltro datato 1° marzo 2007, del dottor __________ del seguente

tenore:

"

Certifico la sig.ina RI 1 è già stata in cura

specialistica in passato per disturbi nervosi e cutanei.

È importante che possa lavorare in un ambiente

tranquillo e non rumoroso." (Doc. N)

Di

conseguenza, richiamata la giurisprudenza federale precedentemente illustrata

(cfr. consid. 2.3), secondo cui l’assicurato deve accettare esplicitamente e

senza indugio ogni possibilità di lavoro adeguato, a ragione, secondo questo

Tribunale, l’amministrazione ha inflitto all’assicurata una sospensione fondata

sull’art. 30 cpv. 1 lett. d LADI.

In

particolare va sottolineato che il potenziale datore di lavoro ha preso

posizione il 5 dicembre 2006 sulle perplessità sollevate dall'assicurata dopo

il test d'idoneità, rilevando in particolare che nel caso della ricorrente non

vi era nessun obbligo di rimanere in azienda o di reperibilità durante la pausa

pranzo e che la ricorrente era in grado di svolgere le mansioni affidatele.

L'assicurata

avrebbe quindi dovuto accettare immediatamente il lavoro, secondo quanto

prescritto all'art. 16 cpv. 1 LADI, anche alla luce delle sue difficoltà

finanziarie (cfr. Doc. O1).

Il fatto

che l'assicurata abbia reperito un nuovo impiego a __________ a partire dal 5

febbraio 2007 non è rilevante (cfr. Doc. O2).

Questa

circostanza avrebbe potuto giustificare il rifiuto dell’impiego presso l'__________

soltanto se, all'inizio di settembre 2006, un altro contratto di lavoro di

durata indeterminata era già stato concluso (cfr. la STFA del 19 settembre 2006

nella causa J., C 134/06), ciò che non è il caso nella presente fattispecie.

A tale

riguardo il TCA ricorda che, secondo la giurisprudenza federale, si può parlare

di lavoro garantito soltanto allorché un contratto di lavoro è stato concluso

espressamente o tacitamente attraverso la volontà concordata delle parti, non

bastando invece che le trattative facciano sorgere la speranza o l'aspettativa

di concludere il contratto (cfr. DLA 1992 pag. 153; SVR 1999 ALV N° 22; STFA

del 21 dicembre 2005 nella causa A., C 296/05; STFA del 3 febbraio 2004 nella

causa S., C 275/03, consid. 4.2.4.; STCA del 23 maggio 1995 nella causa M.V.;

C. Cattaneo, op. cit., pag. 32).

In

particolare, nella sentenza pubblicata in DLA 1992 pag. 151 seg. l'Alta Corte

ha fornito al riguardo le seguenti precisazioni:

"

Die Zusicherung einer anderen Stelle nach Art.

44.

lit. b AVIV setzt für den Arbeitnehmer nicht bloss Hoffnungen und

Erwartungen erweckende Vertragsverhandlungen voraus. Vielmehr gilt eine Stelle

erst dann als zugesichert, wenn durch ausdrückliche oder stillschweigende

übereinstimmende gegenseitige Willensäusserung von Arbeitgeber und

Arbeitnehmer (Art. 1 OR) ein Arbeitsvertrag im Sinne von Art. 319 ff. OR

tatsächlich zustande gekommen ist (unveröffentlichtes Urteil S. vom 12. März

1987, C 110/86). (...)"

Decisivo

è dunque il fatto che venga stipulato un contratto di lavoro, non

necessariamente nella forma scritta (cfr. al riguardo anche la STFA dell11

ottobre 2004 nella causa H., C 197/03):

"

Wie das kantonale Gericht insbesondere richtig

erwogen hat, begründete der Umstand, dass am ersten Arbeitstag noch kein

schriftlicher Arbeitsvertrag vorlag, keine Unzumutbarkeit, am Arbeitsplatz fzu

verbleiben."

Ora

nel caso concreto non risulta che nel settembre 2006 l'assicurata aveva già

concluso un contratto di lavoro con l'__________ di __________.

Infine, come giustamente

rilevato dall'amministrazione nella risposta di causa, l'assicurata non può

giustificarsi affermando di non essere stata informata dalla consulente del

personale delle conseguenze del rifiuto dell'impiego.

Quello di cercare e

accettare un lavoro adeguato è infatti uno degli obblighi principali del

disoccupato (ad esempio, sull'obbligo di cercare lavoro già durante il periodo

di disdetta cfr. STCA 38.2006.26 del 16 agosto 2006 e STCA 38.2006.38 del 18

ottobre 2006 e le sentenze federali citate. Comunque anche volendo, per

ipotesi, applicare la giurisprudenza relativa all'art. 27 cpv. 2 LPGA (cfr. DTF

131.

V 472); la buona fede (cfr. DTF 127 I 36; DTF 124 V 221) non potrebbe

essere tutelata, visto che sulla base delle ragioni addotte avrebbe comunque

molto verosimilmente rifiutato l'impiego a __________ (cfr. in tale contesto la

STCA 38.2006.3 del 13 settembre 2006 e la sentenza del TFA C 149/06 del 30

novembre 2006).

In

conclusione la Sezione del lavoro ha dunque giustamente inflitto all’assicurata

una sospensione dal diritto all’indennità di disoccupazione. Anche l'entità

della sanzione (31 giorni di sospensione) corrisponde alla gravità della colpa

(cfr. sentenza del Tribunale federale C 57/06 del 5 aprile 2007; sentenza del

Tribunale federale C 18/07 del 22 febbraio 2007; sentenza del Tribunale

federale C 218/06 del 22 febbraio 2007), per cui la decisione su opposizione

deve essere confermata.

Del resto,

secondo la costante giurisprudenza federale l'autorità di ricorso non può

sostituire, senza importanti motivi, il proprio apprezzamento a quello

dall'amministrazione (cfr. STFA del 7 novembre 2006 nella causa I., C 193/06;

DTF 126 V 81 consid. 6; DTF 123 V 152 consid. 2).

Dispositivo

Per questi motivi

dichiara e pronuncia

1. Il ricorso

è respinto.

2. Non si

percepisce tassa di giustizia, mentre le spese sono poste a carico dello Stato.

3. Comunicazione

agli interessati i quali possono impugnare il presente giudizio con ricorso in

materia di diritto pubblico al Tribunale

federale, Schweizerhofquai 6, 6004 Lucerna, entro 30

giorni dalla comunicazione.

L'atto di

ricorso, in 3 esemplari, deve indicare quale decisione è chiesta invece di

quella impugnata, contenere una breve motivazione, e recare la firma del

ricorrente o del suo rappresentante.

Al ricorso dovrà essere allegata la decisione impugnata e la busta in cui il

ricorrente l'ha ricevuta.

terzi implicati

Per il Tribunale

cantonale delle assicurazioni

Il presidente Il

segretario

Daniele Cattaneo Fabio

Zocchetti

Ultimo aggiornamento: 09.05.2026

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