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21 agosto 2008Italiano38 min

Source ti.ch

Fatti

i. procura all'assicurato un salario inferiore al 70 per cento del

guadagno assicurato, salvo che l'assicurato riceva prestazioni compensative

giusta l'articolo 24 (guadagno intermedio); con il consenso della commissione

tripartita, l'ufficio regionale di collocamento può eccezionalmente dichiarare

adeguata un'occupazione la cui rimunerazione è inferiore al 70 per cento del

guadagno assicurato."

(Per un

commento, cfr.: Nussbaumer, Arbeitslosenversicherung, in: Schweizerisches

Bundesverwaltungsrecht [SBVR], Soziale Sicherheit, cifra marginale 234-250, p.

93-98; G. Gerhards, Grundriss des neuen Arbeitslosenversicherungsrechts,

Berna-Stoccarda-Vienna 1996, p. 113-114, n° 92f; D. Cattaneo, Assicurazione

contro la disoccupazione: fra obblighi dell'assicurato e diritti fondamentali

del cittadino, in RDAT II-2000, p. 505ss.; KIGA des Kantons Aargau,

Arbeitslosenversicherung, Aarau 1996, p. 25-27, vedi pure: DLA 2000, p. 48; 124

V 62 consid. 3b e DTF 122 V 41).

Nella DTF

124 V 62, il TFA ha avuto modo di stabilire che le situazioni di inadeguatezza

elencate all'art. 16 cpv. 2 lett. a-i LADI devono essere cumulativamente

escluse perché un'occupazione possa essere ritenuta adeguata (cfr., per un

commento, D. Cattaneo, Assicurazione contro la disoccupazione: …, p. 506 e Alcuni

compiti …, p. 60).

Tale

giurisprudenza è stata precisata in una sentenza C 137/03 del 5 aprile 2004 in

cui l'Alta Corte ha deciso che i motivi di inadeguatezza di un impiego non

possono essere combinati uno con l'altro. In caso contrario verrebbero creati

ulteriori casi eccezionali di inadeguatezza, diversamente da quanto previsto

dalla LADI.

Il TFA

ha, al riguardo, rilevato:

(…)

Dass die zugewiesene Arbeitsstelle als solche im

Sinne von Art. 16 Abs. 2 lit. c AVIG unzumutbar sei, lässt sich nicht sagen.

Nun müssen die Unzumutbarkeitstatbestände in Art. 16 Abs. 2 AVIG kumulativ

ausgeschlossen sein, damit die Annahmepflicht entfällt. Es reicht aus, dass

einer der Tatbestände erfüllt ist, um eine Arbeit als unzumutbar zu bewerten

(BGE 124 V 63 Erw. 3b mit Hinweisen). Aufgrund der gewählten Systematik

(abschliessende Aufzählung der Ausnahmen zum Grundsatz in Art. 16 Abs. 1 AVIG;

BGE 124 V 63 Erw. 3b mit Hinweisen; Botschaft des Bundesrates zur zweiten

Teilrevision des AVIG vom 29. November 1993; BBl 1994 I 357) ist andererseits

eine getrennte Betrachtung vorzunehmen. Die Tatbestände sind einzeln daraufhin

zu prüfen, ob die angebotene Arbeit den jeweils in Frage stehenden

Unzumutbarkeitsgrund erfüllt. Mit Wortlaut und Systematik des Gesetzestextes

unvereinbar ist dagegen eine Betrachtungsweise, welche die einzelnen

Tatbestände in der Weise kombiniert, dass der eine auf den anderen bezogen und

gewürdigt wird. Die Argumentation in der Verwaltungsgerichtsbeschwerde läuft

nun aber gerade darauf hinaus, die in lit. f enthaltene Regelung über den

maximalen Zeitaufwand für den Arbeitsweg mit der in lit. c enthaltenen

Berücksichtigung der persönlichen Verhältnisse zu verbinden. Durch eine solche

kombinierte Betrachtung könnten im Ergebnis neue Ausnahmetatbestände geschaffen

werden, was dem Gesetz zuwiderläuft. Demzufolge kann die geltend gemachte

Unzumutbarkeit des Arbeitsweges in Berücksichtigung der persönlichen

Verhältnisse nicht anerkannt werden. (…)" (STFA

del 5 aprile 2004 nella causa S., C 137/03, consid. 4.2.)

Per

completezza va rilevato che la terza revisione della LADI non ha apportato

modifiche all'art. 16 cpv. 2 LADI (cfr. FF N. 23 del 12 giugno 2001 pag. 1967

segg.; FF N. 14 del 9 aprile 2002 pag. 2502 segg.).

In una

sentenza C 407/00 del 16 ottobre 2001, chiamato ad esprimersi a proposito

dell'adeguatezza di un'occupazione nel settore della ristorazione, l'Alta Corte

ha rilevato:

3.- a) Le fait que l'intimée est titulaire d'un

certificat de cafetier-restaurateur et qu'elle est au bénéfice d'une expérience

professionnelle acquise aussi bien comme tenancière indépendante d'une crêperie

que comme gérante libre d'une buvette, ne permet pas de conclure que l'emploi

qui lui était assigné ne tenait pas raisonnablement compte de ses aptitudes

(art. 16 al. 2 let. b LACI).

En effet, l'activité d'auxiliaire de gastronomie ne

répond pas à une définition précise. Il est notoire qu'elle dépend de

l'importance de l'établissement hôtelier et de son personnel.

Elle peut ainsi comprendre aussi bien le travail de

dame de buffet que des nettoyages. On pouvait donc

raisonnablement attendre de l'intimée, sans que cela soit trop exiger

d'elle compte tenu de son expérience, qu'elle travaille comme auxiliaire de

gastronomie dans un restaurant où la dame de buffet doit accomplir également

les nettoyages (Thomas Nussbaumer, in : Schweizerisches Bundesverwaltungsrecht

[SBVR], Arbeitslosenversicherung, p. 95, ch. m. 239 et les notes n° 519 et

520). Sur ce point, le jugement attaqué est erroné.

b) Il est constant que l'intimée doit, en raison

de son état de santé, prendre une douche en cours de journée

(attestation médicale du docteur C.________ du 11 janvier 2000).

Pour autant, cela ne signifie pas que le travail

de nettoyage inclus dans l'activité d'auxiliaire de gastronomie proposée à

l'assurée ne convenait pas à son état de santé (art. 16 al. 2 let. c LACI). En

effet, ceci ne ressort pas de l'attestation médicale précitée. Sur ce

point également, le jugement attaqué est erroné.

c) Ainsi que le relève à juste titre la

juridiction cantonale de dernière instance, le salaire que le restaurant

X.________ a réellement proposé à l'intimée n'est pas clairement établi. D'une

part, il ne figure pas sur l'assignation du 10 septembre 1999. D'autre part, le

montant offert par l'établissement n'est pas indiqué dans la formule de

candidature, datée du 22 septembre 1999.

Si l'on s'en tient aux déclarations de l'intimée

du 17 août 2000, le salaire proposé était de 2800 fr. environ.

Selon ses affirmations du 20 décembre 1999 (compte

rendu de l'entretien par téléphone avec D.________, conseiller du

service de placement), le restaurant X.________ lui a offert un salaire mensuel

brut de 2900 fr.

Cela nécessite une instruction complémentaire.

On ne saurait retenir que les éléments constitutifs d'un refus de

travail convenable sont réunis (art. 30 al. 1 let. d LACI et la jurisprudence

déjà citée), aussi longtemps qu'on ignore si le restaurant X.________ a bel et

bien offert à l'intimée, comme le prétend le recourant, un salaire mensuel brut

de 2980 fr. Il est, en effet, décisif de savoir si cet établissement

lui a proposé le salaire minimum prévu par l'avenant genevois à la convention

collective de travail CCNT 98, auquel a droit toute collaboratrice à plein

temps sans apprentissage ni formation élémentaire, ce qui vaut pour une

auxiliaire de gastronomie (art. 16 al. 2 let. a LACI; voir aussi Nussbaumer,

op. cit., p. 95, ch. m. 238). Compte tenu des affirmations de

l'assurée (procès-verbal de l'audition du 17 août 2000), il s'agit

dès lors de savoir si des pourparlers avec le restaurant X.________ ont eu lieu

sur ce point. En revanche, la question des frais généraux, soit des frais de déplacement

et de repas invoqués par l'intimée, n'est pas déterminante (arrêts non publiés

B. du 11 avril 1988 [C 152/86] et J. du 7 décembre 1984 [C 124/84]).

En conséquence, la cause doit être renvoyée à la

commission cantonale de recours en matière d'assurance-chômage pour qu'elle

procède à cette instruction complémentaire."

Nella

successiva sentenza C 108/04 del 3 maggio 2005, il TFA ha rilevato:

4.2 Dans l'arrêt du 16 octobre 2001, la Cour de

céans a considéré que le fait que la recourante est titulaire d'un certificat

de cafetier-restaurateur et qu'elle est au bénéfice d'une expérience

professionnelle acquise aussi bien comme tenancière indépendante d'une crêperie

que comme gérante libre d'une buvette, ne permettait pas de conclure que l'emploi

qui lui était assigné - soit auxiliaire de gastronomie, dans un restaurant où

la dame de buffet doit accomplir également les nettoyages - ne tenait pas

raisonnablement compte de ses aptitudes au sens de l'art. 16 al. 2 let. b

LACI. L'arrêt étant passé en force de chose jugée dès qu'il a été prononcé

(art. 38 OJ), il n'y a pas lieu d'y revenir.

4.3 Après avoir procédé à l'instruction

complémentaire requise dans l'arrêt de renvoi du 16 octobre 2001 en ce qui

concerne le salaire qui avait été proposé à la recourante par le restaurant

X.________, la juridiction cantonale s'en est tenue à la version des faits

donnée par B.________ dans sa lettre du 5 janvier 2004.

La recourante, qui a eu la possibilité de s'exprimer

au sujet des renseignements contenus dans cette lettre, n'a pas contesté la

véracité des faits qui y sont exposés. Dans la lettre en question, B.________

indique que la recourante s'était plainte à l'Office cantonal de l'emploi que

le restaurant X.________ lui proposait un salaire dérisoire qui ne figurait pas

dans le barème genevois. B.________ avait été vexée à l'époque que la candidate

se permette d'entacher la réputation de son établissement auprès de l'office,

car le salaire qui avait été proposé à la recourante correspondait au minimum genevois

pour le poste à repourvoir. En fait, celle-ci refusait une section nettoyage

assez légère dans un restaurant coquet de 50 places.

Ces différents éléments permettent de tenir pour

établi au degré de vraisemblance prépondérante que, comme l'ont retenu les

premiers juges, le salaire proposé pour une auxiliaire de gastronomie

correspondait au salaire minimum prévu par l'avenant genevois à la convention

collective de travail CCNT 98. L'emploi assigné satisfaisait aux conditions

des conventions collectives mentionnées à l'art. 16 al. 2 let. a LACI. Les

éléments constitutifs d'un refus de travail convenable sont réunis (art. 30 al.

1 let d LACI)."

2.5. Come visto

l'art. 16 cpv. 2 lett. f LADI stabilisce che:

" non

è considerata adeguata e di conseguenza è esclusa dall'obbligo di accettazione

un'occupazione che:

f) necessita

di un tragitto di oltre due ore sia per recarsi sul posto di lavoro, sia per il

rientro e che non offre la possibilità di un alloggio conveniente nel luogo di

lavoro o che, in questo secondo caso, rende notevolmente difficile

l'adempimento dell'obbligo di assistenza verso i familiari da parte

dell'assicurato."

In una

sentenza pubblicata in SVR 1999 ALV Nr. 22 l'Alta Corte ha stabilito che la

durata del tragitto abitazione-lavoro andava considerata eccessiva, poiché con

i mezzi pubblici superava le due ore, anche se con l’automobile il tempo

impiegato risultava inferiore. Infatti in quel caso l’assicurata non aveva una

vettura e nemmeno i mezzi per procurarsene una.

Per un

caso d'applicazione, cfr. la STCA 38.2007.10 del 15 gennaio 2007.

2.6. Secondo

l'art. 30 cpv. 3 LADI la durata della sospensione è determinata in base alla

gravità della colpa e ammonta, per ogni motivo di sospensione a 60 giorni al

massimo o, nel caso di cui al capoverso 1 lettera g, a 25 giorni.

sospensione del diritto a indennità va da 1a 15 giorni in caso di colpa lieve,

da 16 a 30 giorni in caso di colpa mediamente grave e da 31 a 60 in caso di

colpa grave (cfr. art. 45 cpv. 2 OADI).

La sua

durata è determinata secondo la gravità della colpa (cfr. art. 30 cpv. 3 LADI),

soggiace in altre parole al principio della proporzionalità (cfr. DTF 123 V

50).

In virtù

dell'art. 45 cpv. 2 bis OADI, se l'assicurato è ripetutamente sospeso dal

diritto all'indennità entro il termine quadro per la riscossione della

prestazione, la durata della sospensione è prolungata in modo adeguato.

L'art. 45

cpv. 3 OADI stabilisce che la colpa grave è data se l'assicurato ha abbandonato

senza valido motivo un impiego idoneo senza garanzia di uno nuovo o ha

rifiutato un lavoro idoneo.

2.7. Per quanto

concerne l'entità delle sanzioni da infliggere agli assicurati sulla base

dell'art. 30 cpv. 1 lett. d, il Tribunale federale delle assicurazioni, in una

sentenza del 29 ottobre 2003 nella causa D. (C 162/02), pubblicata in DTF 130 V

125, pronunciandosi in merito a un ricorso inoltrato da un assicurato contro la

sentenza del Tribunale delle assicurazioni del Cantone Zurigo che aveva ridotto

da 40 a 20 giorni la durata della sospensione inflittagli per non aver

accettato un'occupazione adeguata proposta ufficialmente, ha stabilito che in

presenza di validi motivi il rifiuto di un impiego ufficialmente assegnato non

deve essere necessariamente qualificato come colpa grave.

Pertanto

secondo l'Alta Corte, se nel caso di specie esistono dei motivi per cui la

colpa di un assicurato non deve essere considerata grave, bensì soltanto

mediamente grave o lieve, è possibile infliggere una sospensione dal diritto

alle indennità di disoccupazione inferiore a 31 giorni.

particolare, la nostra Massima Istanza ha rilevato:

(…)

3.1. Art. 45 Abs 3 AVIV …lautet in deutscher,

französischer und italienischer Sprache wie folgt: "Ein schweres

Considerandi

Verschulden liegt vor, wenn der Versicherte ohne entschuldbaren Grund eine

zumutbare Arbeitsstelle ohne Zusicherung einer neuen aufgegeben oder eine

zumutbare Arbeit abgelehnt hat." "Il y a faute

grave lorsque l'assuré abandonne un emploi réputé convenable sans être assuré

d'obtenir un nouvel emploi ou lorsqu'il refuse un emploi réputé convenable sans

motif valable." "La colpa grave è data se

l'assicurato ha abbandonato senza valido motivo un impiego idoneo senza

garanzia di uno nuovo o ha rifiutato un lavoro idoneo." In der Rechtsprechung wird der Vorbehalt des entschuldbaren Grundes

(motif valable/valido motivo) in Übereinstimmung mit der deutschen und

französischen, aber im Widerspruch zur italienischen Fassung im Zusammenhang

mit beiden Tatbeständen, sowohl der Aufgabe einer zumutbaren Arbeitsstelle ohne

Zusicherung einer neuen (z. B. ARV 2000 Nr. 8 S. 41 Erw. 2c; Urteil H. vom 8.

November 2001, C 156/01, Erw. 3a) als auch der Ablehnung einer zumutbaren

Arbeit (z. B. ARV 2000 Nr. 9 S. 48 Erw. 1; Urteil I. vom 23. August 2001, C

21/01, Erw. 1b) genannt.

3.2

Nach ständiger Rechtsprechung zu Art. 30 Abs.

3.

Satz 3 und Abs. 3bis AVIG in Verbindung mit Art. 45 Abs. 3 AVIV ist der

Bemessung der Einstellungsdauer sowohl bei Aufgabe einer zumutbaren

Arbeitsstelle ohne Zusicherung einer neuen (Einstellungsgrund gemäss Art. 30

Abs. 1 lit. a AVIG in Verbindung mit Art. 44 Abs. 1 lit. b AVIV) als auch bei

Ablehnung einer nicht amtlich zugewiesenen zumutbaren Arbeit (Einstellungsgrund

gemäss Art. 30 Abs. 1 lit. c AVIG in Verbindung mit Art. 44 Abs. 2 AVIV in der

bis 30. Juni 2003 geltenden Fassung) nicht zwingend ein schweres Verschulden

zugrunde zu legen. Dabei werden für die Unterschreitung des für schweres

Verschulden vorgesehenen Sanktionsrahmens statt eines entschuldbaren Grundes

(z. B. ARV 2000 Nr. 9 S. 50 Erw. 4b/aa; Urteile F. vom 20. September 2002, C

48/02, Erw. 5, G. vom 20. Juni 2001, C 32/01, Erw. 4, sowie T. vom 16. Februar

2001, C 15/00, Erw. 3b und 4b) oft - gleichbedeutend (vgl. insbesondere Urteile

F. vom 20. September 2002, C 48/02, Erw. 5, und T. vom 16. Februar 2001, C

15/00, Erw. 3) - besondere Umstände des Einzelfalls verlangt, indem

festgehalten wird, die Bestimmung von Art. 45 Abs. 3 AVIV bilde hier lediglich

die Regel, von welcher beim Vorliegen besonderer Umstände im Einzelfall

abgewichen werden dürfe, sodass insoweit das Ermessen von Verwaltung und

Sozialversicherungsgericht nicht auf eine Einstellungsdauer im Rahmen eines

schweren Verschuldens beschränkt sei, sondern auch eine mildere Sanktion

zulasse (z. B. ARV 2000 Nr. 8 S. 42 Erw. 2c; RJJ 1999 S. 56 Erw. 3; Urteile J.

vom 17. März 2003, C 278/01, Erw. 2.1, K. vom 8. Oktober 2002, C 392/00, Erw.

4.

, und D. vom 21. Mai 2001, C 424/00, Erw. 2b).

(…)

3.4

3.4.1

Zunächst ist festzustellen, dass der

Wortlaut aller drei Sprachfassungen des Art. 45 Abs. 3 AVIV keinerlei

Anhaltspunkt enthält, der dafür sprechen würde, hinsichtlich der Ablehnung

einer zumutbaren Arbeit zwischen amtlich zugewiesenen auf der einen und nicht

amtlich zugewiesenen Stellen auf der andern Seite zu differenzieren. Eine

solche Unterscheidung wurde lediglich - teilweise - von der Rechtsprechung

eingeführt bzw. offen gelassen. Das Urteil C 226/98 (Erw. 3.3.1 hievor) gab

indessen das frühere, den Einstellungstatbestand der Ablehnung einer amtlich

zugewiesenen zumutbaren Arbeit betreffende Urteil C 386/97 ungenau wieder. In

Letzterem war nicht entschieden worden, im Falle der Ablehnung einer amtlich

zugewiesenen zumutbaren Arbeit müsse immer ein schweres Verschulden angenommen

werden. Vielmehr war darin erst nach Verneinung eines entschuldbaren Grundes

auf ein nach Art. 45 Abs. 3 AVIV zwingend schweres Verschulden geschlossen

worden (ARV 1999 Nr. 23 S. 137 Erw. 1b und S. 139 Erw. 2c). Damit sollte

demnach entgegen ARV 2000 Nr. 8 S. 41 Erw. 2c (sowie z. B. Urteil C. vom 10.

Januar 2002, C 195/00, Erw. 1b) nicht gesagt werden, im Rahmen des

Einstellungsgrundes der Ablehnung einer amtlich zugewiesenen zumutbaren Arbeit

sei eine Unterschreitung der für schweres Verschulden vorgeschriebenen

Einstellungsdauer generell unzulässig. Vielmehr sollte damit festgestellt

werden, dass bei Vorliegen dieses Einstellungstatbestandes im Rahmen von Art.

45.

Abs. 3 AVIV, das heisst nur bei Fehlen eines entschuldbaren Grundes,

zwingend von einem schweren Verschulden auszugehen sei (vgl. Urteile I. vom 23.

August 2001, C 21/01, Erw. 1b, S. vom 20. Juli 2001, C 74/01, Erw. 1b und 4a,

sowie D. vom 19. Januar 2001, C 75/00). Art. 45 Abs. 3 AVIV schreibt nicht nur

bei Aufgabe einer zumutbaren Arbeitsstelle ohne Zusicherung einer neuen,

sondern auch bei Ablehnung einer zumutbaren Arbeit nur unter dem Vorbehalt

eines entschuldbaren Grundes die Annahme eines schweren Verschuldens vor (Erw.

3.1

hievor). Wird ein solcher Grund bejaht, ist diese Bestimmung nicht

anwendbar und die Einstellungsdauer bemisst sich nach der Regel des Art. 30

Abs. 3 Satz 3 AVIG.

3.4.2

Abgesehen davon, dass schon der Wortlaut

von Art. 45 Abs. 3 AVIV keine Handhabe dafür bietet, die Ablehnung einer

amtlich zugewiesenen zumutbaren Arbeit anders zu behandeln als jene einer nicht

amtlich zugewiesenen zumutbaren Tätigkeit, vermag auch das im Urteil C 226/98

angeführte Argument, bei der Ablehnung einer zugewiesenen zumutbaren Arbeit

stünden Tatsache und Schwere des Verschuldens meist klar fest (ARV 2000 Nr. 8

S. 42 Erw. 2c; ebenso z. B. ARV 2000 Nr. 9 S. 50 Erw. 4b/aa und Urteil C. vom

10.

Januar 2002, C 195/00, Erw. 1b), für diesen Einstellungsgrund einen

Ausschluss einer die Einstellungsdauer bei schwerem Verschulden

unterschreitenden Sanktion nicht zu begründen. Selbst wenn bei diesem

Einstellungstatbestand Tatsache und Schwere des Verschuldens häufiger klar

feststehen sollten als bei den Einstellungsgründen der Aufgabe einer zumutbaren

Arbeitsstelle ohne Zusicherung einer neuen und der Ablehnung einer nicht

amtlich zugewiesenen zumutbaren Arbeit, könnte dies nicht dazu führen, die

Möglichkeit einer Unterschreitung der für schweres Verschulden vorgesehenen

Einstellungsdauer bei Einstellungen wegen Ablehnung einer amtlich zugewiesenen

zumutbaren Arbeit generell zu verneinen. Damit würden diejenigen, durchaus auch

bei diesem Einstellungsgrund vorkommenden, Konstellationen vernachlässigt, in

denen Tatsache und Schwere des Verschuldens gerade nicht klar feststehen.

3.4.3

Aufgrund dieser Erwägungen ist die

Rechtsprechung im Sinne der in Erw. 3.3.2 hievor angeführten Urteile dahin zu

klären, dass bei Vorliegen eines entschuldbaren Grundes, weil Art. 45 Abs. 3

AVIV diesfalls nicht anwendbar ist, auch bei Ablehnung einer amtlich

zugewiesenen zumutbaren Arbeit nicht zwingend von einem schweren Verschulden

auszugehen ist. Es verhält sich damit nicht anders als bei der Aufgabe einer

zumutbaren Arbeitsstelle ohne Zusicherung einer neuen und bei der Ablehnung

einer nicht amtlich zugewiesenen zumutbaren Arbeit (vgl. auch Thomas

Nussbaumer, a.a.O., Rz 712, der auch bei den in Art. 45 Abs. 3 AVIV genannten

Gründen eine Verschuldensprüfung im Einzelfall postuliert, ohne zwischen den

verschiedenen betroffenen Einstellungstatbeständen zu differenzieren)." (DTF 130 V 125 consid. 3.1.; 3.2.; 3.4.)

Relativamente

alla nozione di "validi motivi" il TFA ha precisato:

3.5

Zu prüfen bleibt, was unter entschuldbaren

Gründen zu verstehen ist, deren Vorliegen dazu führt, dass anders als nach Art.

45.

Abs. 3 AVIV nicht zwingend von einem schweren Verschulden auszugehen ist.

Dazu ist vorab festzuhalten, dass der deutsche Wortlaut dieser Bestimmung, der

von einem "entschuldbaren Grund" spricht, nicht treffend ist, könnte

er doch dazu verleiten, nach Gründen zu suchen, die ein Verschulden

ausschliessen. Dies ist jedoch nicht gemeint, wie aus der Rechtsprechung folgt,

die bei entschuldbaren Gründen bzw. unter besonderen Umständen des Einzelfalls

nicht auf eine Einstellung verzichtet, sondern unter Umständen auch bei den in

Art. 45 Abs. 3 AVIV erwähnten Einstellungstatbeständen den für schweres

Verschulden vorgesehenen Rahmen unterschreitet (Erw. 3.2 und 3.3 hievor). Es

ist vielmehr gestützt auf die französische und die italienische Fassung, worin

von einem "motif valable" bzw. "valido motivo" gesprochen

wird, festzustellen, dass unter einem "entschuldbaren Grund" im Sinne

von Art. 45 Abs. 3 AVIV ein Grund zu verstehen ist, der das Verschulden

leichter als schwer erscheinen lassen kann. Dies steht auch in Übereinstimmung

mit den Urteilen, in denen statt von entschuldbaren Gründen von besonderen

Umständen des Einzelfalls die Rede ist (vgl. für die Aufgabe einer zumutbaren

Arbeitsstelle ohne Zusicherung einer neuen sowie die Ablehnung einer nicht

amtlich zugewiesenen zumutbaren Arbeit Erw. 3.2 hievor und für die Ablehnung

einer amtlich zugewiesenen zumutbaren Arbeit Urteile G. vom 15. Februar 2002, C 93/01, Erw. 3, und U. vom 28. September 2001, C

119/01, Erw. 3).

Es handelt sich somit um Gründe, die - ohne zur

Unzumutbarkeit zu führen, ansonsten es schon an der Erfüllung der in Art. 45

Abs. 3 AVIV erwähnten Einstellungstatbestände fehlen würde (vgl. Art. 44 Abs. 1

lit. b AVIV, Art. 44 Abs. 2 AVIV in der bis 30. Juni 2003 geltenden Fassung und

Art. 30 Abs. 1 lit. d AVIG in der bis 30. Juni 2003 geltenden Fassung) - das

Verschulden als mittelschwer oder leicht erscheinen lassen können. Diese im

konkreten Einzelfall liegenden Gründe können - wie etwa gesundheitliche

Probleme (RJJ 1999 S. 57 Erw. 4) - die subjektive Situation der betroffenen

Person oder - so die Befristung einer Stelle (ARV 2000 Nr. 9 S. 49 Erw. 4b/aa)

- eine objektive Gegebenheit beschlagen. (…)"

(DTF 130 V 125-131 consid.

3.5

)

In quel

caso il TFA ha ritenuto che il posto offerto ufficialmente all'assicurato quale

operaio o aiuto operaio edile non era totalmente inadeguato e che dunque a

ragione l'assicurato era stato sanzionato, visto che in occasione di un

colloquio con il potenziale datore di lavoro aveva espresso la sua

indisponibilità a concludere un contratto di lavoro. Tuttavia, alla luce dei

problemi di salute relativi all'ipersensibilità al materiale dei pannelli

isolanti di lana di vetro/roccia, si trattava di un caso limite, per cui la

colpa dell'assicurato doveva essere giudicata mediamente grave. La riduzione

effettuata dal Tribunale cantonale da 40 a 20 giorni non prestava il fianco a

critiche ed è dunque stata confermata (cfr. DTF 130 V 125, consid. 3.6.).

un'altra sentenza del 9 dicembre 2003 nella causa H. (C 58/03), la nostra

Massima Istanza ha ridotto da 38 a 25 giorni la sospensione inflitta a

un'assicurata che, contrariamente a quanto impartitole dall'amministrazione,

non aveva contattato un potenziale datore di lavoro entro 3 giorni

dall'assegnazione ufficiale di un impiego quale cassiera che le avrebbe

permesso di ottenere un guadagno intermedio, a causa della mancata spedizione

della sua lettera di candidatura da parte della figlia undicenne, alla quale

l'aveva consegnata. Il TFA ha deciso che nella fattispecie, nonostante il

comportamento colpevole dell'assicurata - la quale non aveva spedito personalmente

la lettera o comunque non aveva controllato che la figlia l'avesse

effettivamente imbucata - che ha impedito la realizzazione di un adeguato

guadagno intermedio, la colpa dell'assicurata, alla luce delle circostanze

concrete del caso, doveva essere ritenuta mediamente grave. Infatti essa, dopo

essersi accorta che lo scritto non era stato spedito, aveva reagito subito,

annunciandosi lo stesso giorno presso il posto di lavoro assegnatole. Inoltre

da quando era in disoccupazione, ad eccezione di una sanzione di 21 giorni

inflittale per non aver effettuato una misura inerente al mercato del lavoro

agli inizi del mese in cui le è stato proposto ufficialmente l'impiego in

questione, non aveva mai dato occasione agli organi che applicano la LADI di

essere biasimata.

In una

sentenza del 6 gennaio 2004 nella causa H. (C 213/03) il TFA ha poi esaminato

il caso di un'assicurata che era stata sospesa dal diritto alle indennità di

disoccupazione per 31 giorni per aver rifiutato un'occupazione adeguata non

assegnata ufficialmente della durata di circa 6 mesi.

L'Alta

Corte, pur ritenendo che l'assicurata nel caso in esame era stata sanzionata a

ragione, ha considerato quali circostanze attenuanti i motivi che l'hanno

indotta a rifiutare l'impiego temporaneo, ossia il fatto che essa ritenesse di

dover prioritariamente partecipare ad un programma di qualifica per promuovere

la collocabilità assegnatole in precedenza per lo stesso periodo in cui avrebbe

dovuto lavorare temporaneamente e la mancanza delle necessarie conoscenze

informatiche per svolgere l'impiego in questione.

Inoltre

la nostra Massima Istanza, dopo aver ribadito che anche un lavoro temporaneo è

preminente rispetto a delle misure di inserimento professionale, ha considerato

che esisteva una concolpa dell'amministrazione per non avere indicato

all'assicurata, al fine di evitare le conseguenze del tentativo di collocamento

fallito, che era tenuta ad accettare l'impiego offertole.

conseguenza la sospensione è stata ridotta da 31 a 15 giorni.

Per altri

casi di applicazione di questa giurisprudenza cfr. STFA del 12 dicembre 2003

nella causa K. (C 70/02); STFA 6 febbraio 2004 nella causa A. (C 130/03) e STFA

del 5 aprile 2004 nella causa S. (C 137/03). Su questo tema cfr. D. Cattaneo,

"Assicurazioni sociali: Alcuni temi d'attualità" in RtiD I-2004 pag.

215.

seg. (235-239).

Infine,

in una sentenza del 19 settembre 2006 C 134/06, il TFA ha confermato la

sanzione di 20 giorni inflitta a un assicurato che aveva rifiutato un impiego

di durata indeterminata, in quanto ne aveva trovato un altro di durata

determinata, con però la possibilità di essere trasformato (ciò che è

effettivamente avvenuto) in un impiego di durata indeterminata:

(...)

3.2

Mit Blick auf die besonderen Umstände sind

die Vorinstanzen zu Recht in Anlehnung an die zitierte Praxis von der Vorgabe

des Art. 45 Abs. 3 AVIV abgewichen (vgl. Urteil H. vom 6. Januar

2004, C 213/03, Erw. 4).

Ausgangspunkt der Anordnung ist das - für das

Gericht allerdings

unverbindliche (vgl. BGE 131 V 45

Erw. 2.3, 130 V 172 Erw. 4.3.1, 232 Erw. 2.1) -

Richtmass von 31-45 Einstellungstagen, wie es in den Regularien des Bundesamts

für Wirtschaft und Arbeit (heute: Staatssekretariat für Wirtschaft) für die

hier zu beurteilende Konstellation (erstmalige Ablehnung einer zumutbaren

unbefristeten Stelle) vorgesehen ist (AM/ALV-Praxis 99/1 - A1). Hinsichtlich

des zusätzlichen effektiven Schadens (Erw. 2.2.2 hiervor) ist zu

berücksichtigen, dass der Zwischenverdienst offenkundig früher

einsetzte als der Antritt der zugewiesenen

Festanstellung möglich gewesen wäre. Bezüglich des mit dem Vorziehen des

befristeten Vertrags eingegangenen Risikos einer späteren neuen

Arbeitslosigkeit (Erw. 2.2.3) kann dem Beschwerdeführer immerhin zugute

gehalten werden, dass gewisse Aussichten auf eine Verlängerung dieses

Anstellungsverhältnisses bestanden. In Würdigung all dieser Gesichtspunkte

liegt es im Rahmen des Vertretbaren, das Verschulden abweichend vom Regelfall

als bloss mittelschwer einzustufen und auf 20 Einstelltage zu erkennen,

welche zudem nur den Differenzausgleich beschlagen (vgl. BGE 122 V 40

Erw. 4c/bb). (...)"

2.8

In una

sentenza 8C_290/2007 del 7 luglio 2008 il Tribunale federale ha ricordato che,

conformemente ad un principio generale applicabile anche nel diritto delle

assicurazioni sociali, all'assicurato incombe l'obbligo di ridurre il danno (DTF 123 V 230 consid.

3c pag. 233; 117 V 275 consid. 2b pag.

278, 394 consid. 4b pag. 400 e i riferimenti ivi citati; Riemer-Kafka, Die

Pflicht zur Selbstverantwortung, Friborgo 1999, pagg. 57, 551 e 572). In virtù

di tale obbligo, l'assicurato deve intraprendere tutto quanto è ragionevolmente

esigibile per ovviare nel miglior modo possibile alle conseguenze della sua

"invalidità", segnatamente mettendo a profitto la sua residua

capacità lavorativa, se necessario, in una nuova professione (DTF 113 V 22 consid. 4a

pag. 28 e sentenze ivi citate; Landolt, Das Zumutbarkeitsprinzip im

schweizerischen Sozialversicherungsrecht, tesi Zurigo 1995, pag. 296 segg.). Non

è quindi dato alcun diritto ad una rendita se la persona interessata è in grado

di percepire un reddito tale da escluderne l'erogazione (DTF 113 V 22 consid.

4a pag. 28; RCC 1968 pag. 434).

2.9

Nella

presente fattispecie emerge dagli atti dell'incarto che all'assicurato,

domiciliato ad __________, è stato assegnato un impiego presso __________,

quale __________. Questa attività è perfettamente conforme alle sue condizioni

di salute (cfr. Doc. 10, Doc. 12 e Doc. 13). Il lavoro avrebbe dovuto essere

svolto a __________, quindi in prossimità del luogo di domicilio del ricorrente

(cfr. consid. 2.5).

Come

giustamente sottolineato dall'amministrazione nella decisione su opposizione

(cfr. consid. 1.3), egli era dunque tenuto ad accettarla in applicazione del

principio dell'obbligo di ridurre il danno (cfr. consid. 2.3 e 2.8). Quale

persona al beneficio di una rendita d'invalidità, egli avrebbe così potuto sfruttare

al meglio la sua capacità lavorativa residua sul mercato del lavoro.

mancata accettazione immediata di questa occupazione da parte dell'assicurato,

secondo la giurisprudenza federale, equivale ad un rifiuto (cfr. consid. 2.3). Tale

rifiuto nel caso concreto è del tutto ingiustificato.

Questo

Tribunale non può quindi che confermare la decisione su opposizione impugnata.

Dispositivo

Per questi motivi

dichiara e pronuncia

1. Il ricorso

è respinto.

2. Non si

percepisce tassa di giustizia, mentre le spese sono poste a carico dello Stato.

3. Comunicazione

agli interessati i quali possono impugnare il presente giudizio con ricorso in

materia di diritto pubblico al Tribunale

federale, Schweizerhofquai 6, 6004 Lucerna, entro 30

giorni dalla comunicazione.

L'atto di

ricorso, in 3 esemplari, deve indicare quale decisione è chiesta invece di

quella impugnata, contenere una breve motivazione, e recare la firma del

ricorrente o del suo rappresentante.

Al ricorso dovrà essere allegata la decisione impugnata e la busta in cui il

ricorrente l'ha ricevuta.

Per il Tribunale

cantonale delle assicurazioni

Il presidente Il

segretario

Daniele Cattaneo Fabio

Zocchetti

Ultimo aggiornamento: 09.05.2026

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