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38.2009.64

Cerca - Sentenze e decisioni - Repubblica e Cantone Ticino

18 novembre 2009Italiano44 min

Source ti.ch

Fatti

N. 3, consid. 3b, pag. 21).

Infine, in una pronunzia

del 13 aprile 2006 nella causa P., C 169/05, il TFA ha confermato una

sospensione del diritto all’indennità di disoccupazione di 31 giorni comminata

a un assicurato che, in violazione dell’art. 30 cpv. 1 lett. e LADI, aveva

omesso di notificare alla propria cassa l’esistenza di un rapporto di lavoro

dipendente che in realtà perdurava già da circa due mesi:

"

Aux termes de l'art. 30 al. 1

let. e LACI, le droit de l'assuré à l'indemnité de chômage est suspendu

lorsqu'il est établi que celui-ci a donné des indications fausses ou

incomplètes ou a enfreint, de quelque autre manière, l'obligation de fournir

des renseignements spontanément ou sur demande et d'aviser. L'état de fait visé

par cette disposition est toujours réalisé lorsque l'assuré remplit de manière

fausse ou incomplète des formulas destinées à la caisse, à l'office du travail

ou à l'autorité cantonale. Une violation de l'obligation d'annoncer ou de

renseigner est en outre réalisée si l'assuré contrevient à ses devoirs

découlant des art. 28 et 31 LPGA. Selon l'art. 28 al. 2 LPGA, celui qui fait

valoir son droit à des prestations doit fournir gratuitement tous les

renseignements nécessaires pour établir ce droit et fixer les prestations dues.

Quant à l'art. 31 al. 1 LPGA, il impose à l'ayant droit, à ses proches ou aux

tiers auxquels une prestation est versée de communiquer à l'assureur ou, selon

le cas, à l'organe compétent toute modification importante des circonstances

déterminantes pour l'octroi d'une prestation. Le devoir d'informer

l'administration s'étend ainsi à tous les faits qui ont une importance pour le

droit aux prestations. Peu importe que les renseignements faux ou incomplets

soient ou non à l'origine d'un versement indu de prestations ou de leur calcul

erroné (ATF 123 V 151 consid. 1b; DTA 2004 n° 19 p. 191

consid. 2.1.1).

2.1.2 La durée de la suspension est proportionnelle

à la gravité de la faute (art. 30 al. 3 LACI). Elle est de 1 à 15 jours en cas

de faute légère, 16 à 30 jours en cas de faute d'une gravité moyenne, et 31 à

60 jours en cas de faute grave (art. 45 al. 2 OACI).

2.2 Sur la base des pièces versées au dossier, il

ressort que P.________ a travaillé pour le compte de l'entreprise X.________ SA

à raison respectivement de 4, 45,5 et 93 heures durant les mois de janvier,

février et mars 2004. Selon les décomptes de la caisse, le recourant a réalisé

à cette occasion des gains intermédiaires bruts de 91 fr. 40, 943 fr. 20 et

2'284 fr. Sur les cartes de contrôle qu'il a signées les 4 et 26 février, ainsi

que le 18 mars 2004, le recourant a indiqué ne pas avoir exercé d'activité

lucrative dépendante ou indépendante durant la période de contrôle indiquée sur

la carte. De même, dans le questionnaire intitulé «Indications de la persone

assurée» (questionnaire IPA) pour le mois d'avril 2002, qu'il a rempli le 5

avril 2004 dans le but d'obtenir une avance sur l'indemnité de chômage, il a

indiqué ne pas avoir travaillé chez un ou plusieurs employeurs. Ce n'est que

sur le duplicata du questionnaire IPA du mois d'avril 2004, daté du 26 avril

2004, qu'il a signalé pour la première fois avoir travaillé pour le compte de

l'entreprise X.________ SA. A la suite d'un téléphone auprès de cette société,

la caisse a été informée que le recourant y occupait un emploi depuis la fin du

mois de janvier 2004.

2.3 Il ressort de ce qui précède que P.________ a

omis de signaler à la caisse durant près de deux mois l'existence de son

engagement par la société X.________ SA. Malgré la formulation explicite des

questions figurant sur les cartes de contrôle et, à partir du 1er avril 2004,

sur les questionnaires IPA, le recourant a nié, dans les formules qu'il a

remplis les 4 et 26 février, 18 mars et 5 avril 2004, avoir exercé une quelconque

activité lucrative. Il importe peu que certains de ces formulaires aient été

remplis dans le but unique d'obtenir une avance. Il n'y a en effet pas lieu de

poser des exigences différentes en matière d'obligation de renseigner en

fonction du but auquel est destiné le formulaire que l'assuré remplit. Dans

tous les cas, les informations données doivent correspondre à la réalité.

Cela étant, le recourant a omis de déclarer

immédiatement et spontanément à l'administration l'existence d'une occupation rémunérée

et la réalisation d'un gain intermédiaire durant le délai-cadre

d'indemnisation. C'est donc à juste titre que les instances précédentes ont

qualifié la faute commise par le recourant de grave. Quant à la durée de la

suspension (31 jours), elle n'apparaît pas qu'elle se situe à la limite

inférieure prévue en cas de faute grave.” (STFA succitata, consid.

2.1.1ss)

2.4. La Segreteria

di Stato dell'economia (SECO), quale autorità di sorveglianza che deve

adoperarsi per garantire un'applicazione uniforme del diritto ed impartire le

istruzioni generali (cfr. art. 110 LADI; STFA dell’8 aprile 2004 nella causa

H., C 340/00, consid. 4; STFA del 10 marzo 2003 nella causa C., C 176/00,

consid. 3; STFA dell'8 agosto 2001 nella causa K., C 260/99, consid. 6b e DTF

127 V 57, consid. 3a pag. 61), nella versione francese della Circolare relativa

alle indennità di disoccupazione in vigore dal 1° gennaio 2003 (Circulaire IC,

Janvier 2003), in merito alla violazione dell’art. 30 cpv. 1 lett. e LADI, ha

stabilito che:

"D

34 L'assuré enfreint son obbligation d'aviser et de renseigner lorsqu'il

répond de manière fausse ou incomplète aux questions figurant sur le formulaire

à remettre à l'autorité compétente. Il y a aussi motif

de suspension lorsqu'il ne fournit pas spontanément tous les renseignements

importants pour déterminer son droit à l'indemnité ou calculer ses prestations.

D

35 Le fait que des indications fausses ou incomplètes lui aient

effectivement permis de toucher des prestations auxquelles il n'avait pas droit

ne revêt pas une grande importance.

D

36 S'il est établi que l'assuré a enfreint sciemment son obligation de

renseigner et d'aviser, l'organe d'éxecution concerné dépose de surcroît une

plainte pénale conformément à l'art. 106 LACI.

D 37 Si la violation de l'obligation de reinsegner et d'aviser entraîne

une perte durable ou passegère du droit à l'indemnité, aucune suspension ne

sera prononcé."

(cfr. Circulaire IC, Janvier 2003, D34-D37)

Il tenore di questi punti

è stato sostanzialmente ripreso dalla Circolare relativa alle

indennità di disoccupazione in vigore dal 1° gennaio 2007 (cfr. p.ti D37-D40).

2.5. Secondo

l'art. 30 cpv. 3 LADI la durata della sospensione è determinata in base alla

gravità della colpa e ammonta, per ogni motivo di sospensione a 60 giorni al

massimo o, nel caso di cui al capoverso 1 lettera g, a 25 giorni.

La sospensione del diritto

all'indennità va da 1 a 15 giorni in caso di colpa lieve, da 16 a 30 giorni in caso di colpa mediamente grave e da 31 a 60 in caso di colpa grave (cfr. art. 45 cpv. 2 OADI).

La sua durata è

determinata secondo la gravità della colpa (cfr. art. 30 cpv. 3 LADI), soggiace

in altre parole al principio della proporzionalità (cfr. DTF 123 V 151-155).

In virtù dell'art. 45 cpv.

2 bis OADI, se l'assicurato è ripetutamente sospeso dal diritto all'indennità

entro il termine quadro per la riscossione della prestazione, la durata della

sospensione è prolungata in modo adeguato.

L'art. 45 cpv. 3 OADI

stabilisce che la colpa grave è data se l'assicurato ha abbandonato senza

valido motivo un impiego idoneo senza garanzia di uno nuovo o ha rifiutato un

lavoro idoneo.

2.6. In una

sentenza del 27 maggio 1997 pubblicata in DTF 123 V 150 (giudizio reso contro

una decisione emessa dopo l’entrata in vigore, il 1° gennaio 1996, della

modifica dell’art. 30 cpv. 3 LADI e dell’art. 45 cpv. 2 OADI che hanno

inasprito i limiti della durata delle sospensioni a seconda del grado della

colpa), il TFA ha stabilito che è costitutiva di abuso del potere di apprezzamento

la prassi amministrativa secondo cui nel caso di un assicurato che fa

dichiarazioni inveritiere circa le sue ricerche personali di lavoro viene di

regola pronunciata una sospensione dal diritto all’indennità di disoccupazione

per la durata massima prevista nell’ipotesi di colpa grave.

Contestualmente

la nostra Massima Istanza ha, in particolare, rilevato che:

"

(...)

2.- Streitig und zu prüfen ist, ob die von der

Vorinstanz auf 45 Tage reduzierte Dauer der Einstellung in der

Anspruchberechtigung im Sinne des mit Verwaltungsgerichtsbeschwerde gestellten

Rechts-begehrens wieder auf 60 Tage zu erhöhen ist.

(...)

3.- (...)

c) Als sachgemässer Ausgangspunkt für die

individuelle Verschuldensbeurteilung im Bereich des schweren Verschuldens ist

ein Mittelwert in der von 26 bis 60 Tagen reichenden Skala zu wählen, d.h. eine

durchschnittliche Dauer von ca. 43 Einstellungstagen. Unter Berücksichtigung

der gegebenen Umstände des konkreten Einzelfalls ermöglicht diese

Vorgehensweise einerseits eine Verschärfung der verwaltungsrechtlichen

Sanktion, wie dies auch durch Art. 45 Abs. 2 lit. d AVIV angeordnet wird, wenn

das Verschulden des Versicherten besonders schwer wiegt, z.B. im

Wiederholungsfall bei bereits erfolgter strafrechtlicher Verurteilung. Eine

Verschärfung der Sanktion in krasseren Fällen als dem vorliegenden ist nicht

mehr möglich, wenn bereits der durchschnittliche Fall mit der maximal

zulässigen Sanktion belegt wird. Anderseits erlauben Milderungsgründe, den

Durchschnittswert von ca. 43 Einstellungstagen nach Massgabe des in milderem

Licht erscheinenden Verschuldens auch in der Kategorie schweren Verschuldens

angemessen zu reduzieren, wobei der Bereich von 26 bis 42 Tagen auszuschöpfen

ist, ohne das Ermessen zu unterschreiten. Sachgerechte Ermessenbetätigung

erfordert, den gesamten Ermessespielraum nach oben und unten in eine dem

jeweiligen Verschulden entsprechenden Weise zu nutzen.

Eine zahlenmässige Schwerpunktbildung an der

oberen Grenze des Ermessensspielraums ist auch insofern nicht sachgerecht, als

der Gesetzgeber mit der auf den 1. Januar 1996 in Kraft getretenen Neuregelung von Art. 30 Abs. 3 AVIG den Sanktionsrahmen von 40 auf 60

Einstellungstage je Einstellungsgrrund erhöht hat. Es geht somit nicht etwa

darum, überholte reformbedürftige Normen durch besonders strenge Anwendung

aktuellen Bedürfnissen anzupassen.

(...)

d) Auch die konkreten Umstände des

vorliegenden Falles bilden keinen hinreichenden Anlass, auf 60 Einstellungstage

zu erkennen. Festzuhalten ist, das die unwahren Angaben des Beschwerde-gegners

als erstellt zu gelten haben. Es sind jedoch keine Anhaltspunkte ersichtlich,

welche eine Verschärfung der Sanktion über einen mittleren Wert, der gemäss

vorinstanzlichem Entscheid bei 45 Tagen liegen kann, aufdrängen oder

rechtfertigen würden.

(...)." (cfr. DTF 123 V 150, consid. 2 e 3c)

e d), pag. 151, 153 e 154)

In un’ulteriore sentenza C

152/03 del 25 giugno 2004, chiamata a decidere nel caso in cui ad un

assicurato, oltre ad una sospensione di 37 giorni in quanto disoccupato per propria

colpa, è stata inflitta una sospensione dal diritto alle indennità di

disoccupazione di 60 giorni, ridotti dal Tribunale cantonale a 45, sulla base

dell’art. 30 cpv. 1 lett. e LADI, in merito allo scopo e alla durata della

sospensione irrogata in forza di quest’ultimo disposto, l’Alta Corte ha, in

particolare, sviluppato le seguenti considerazioni:

" (…)

2.3 Die Dauer der Einstellung nach Art. 30 Abs. 1

lit. e AVIG leitet sich - ihrer Zweckbestimmung gemäss - von Art und Ausmass

des im Einzelfall vorhandenen objektiven Schadensrisikos ab, wie es sich durch

die unwahren oder unvollständigen Angaben oder durch andere Verletzungen der

Auskunfts- und Meldepflichten ergeben hat. Die subjektive Vorwerfbarkeit des

betreffenden Verhaltens beeinflusst das Mass der Sanktion dagegen nur insoweit,

als deren Berücksichtigung in einem angemessenen Verhältnis zum gesetzlichen

Schutzzweck steht. Denn auch bei beim Einstellungstatbestand des Art. 30 Abs. 1

lit. e AVIG handelt es sich nicht um eine Massnahme mit dem Charakter einer

Strafe (a.M. Chopard, a.a.O., S. 35; vgl. auch Nussbaumer, a.a.O., S. 251 N

691). Dies ergibt sich nach gesetzessystematischen Gesichtspunkten nicht

zuletzt daraus, dass die rein pönalen Rechtsfolgen - unter anderem - von

Auskunfts- oder Meldepflichtverletzungen in komplementärer Weise durch die

Strafbestimmungen der Art. 105 und 106 AVIG abgedeckt werden.

Im konkreten Fall hat das Verhalten des

Versicherten nur insofern zu einem effektiven wirtschaftlichen Schaden der

Arbeitslosenversicherung geführt, als er ein Arbeitsverhältnis aufgekündigt

hat, ohne dass hiefür hinreichende Gründe vorgelegen hätten. Die

selbstverschuldete Arbeitslosigkeit wurde mit einer (rechtskräftigen)

Einstellung in der Anspruchsberechtigung über 37 Tage separat sanktioniert.

Diese Anzahl von Arbeitslosentaggeldern hätte der Versicherte zu Unrecht in

Anspruch genommen, falls sein Ansinnen, die Kasse über die Urheberschaft der

Vertragskündigung zu täuschen, erfolgreich gewesen wäre. Mit Blick auf dieses

begrenzte spezifische Schadensrisiko erhellt die Unverhältnismässigkeit einer

Einstellungsdauer von 60 Tagen. Hinzu kommt noch, dass die Einreichung des

gefälschten Belegs gewissermassen einem untauglichen Versuch gleichkommen

musste, der als solcher objektiv nicht geeignet war, eine Täuschung zu

bewirken, weil die Kasse bei der Abklärung des Leistungsanspruchs stets Angaben

des letzten Arbeitgebers einholt, die sich unter anderem auf die Umstände der

Vertragsauflösung erstrecken. Damit ist die vorinstanzlich reduzierte Einstellungsdauer

im Ergebnis zu bestätigen.

(…)." (cfr. STFA C 152/03 del 25 giugno 2004)

2.7. L'art. 42

LPGA prevede che le parti hanno il diritto di essere sentite. Non devono

obbligatoriamente essere sentite prima di decisioni impugnabili mediante opposizione.

A tale

proposito, in una sentenza C 49/03 del 23 giugno 2003, l'Alta Corte ha rilevato che:

"

Die Sache geht daher an die Arbeitslosenkasse

zurück, damit sie nach Erfüllung des Gehörsanspruchs erneut über eine

allfällige Einstellung in der Anspruchsberechtigung wegen selbstverschuldeter

Arbeitslosigkeit befinde. In diesem Rahmen kommt nunmehr Art. 42 Satz 2 ATSG

zur Anwendung, wonach die Gewährung des rechtlichen Gehörs ins

Einspracheverfahren verschoben ist (Kieser, a.a.O. Art. 42 Rz. 24)."

In una sentenza H 272/03 del 22 dicembre 2003, il TFA, al consid.

3.3., si è così espresso:

"

(…) Selon un principe général de la procédure

administrative, l'autorité n'est pas tenue d'entendre les parties avant de

prendre une décision susceptible d'être frappée d'opposition (art. 30 al. 2

let. b PA). Ce principe est aujourd'hui spécifiquement consacré, en matière

d'assurances sociales, à l'art. 42 2ème phrase LPGA."

Nella

presente fattispecie il TCA constata che, prima di emettere la decisione

formale del 17 dicembre 2008, con la quale ha sospeso RI 1 per 16 giorni dal

diritto all’indennità di disoccupazione, la Sezione del lavoro ha trasmesso

all’assicurato copia della comunicazione dell’URC del 13 novembre 2008 relativa

a una sospensione dal diritto alle indennità, invitandolo a formulare

osservazioni scritte in merito (cfr. doc. 8-9), che l’insorgente ha, peraltro,

inoltrato il 21 novembre 2008 (cfr. doc. A3).

Il

diritto di essere sentito dell’assicurato è, dunque, stato rispettato già prima

dell’emanazione della decisione formale del 17 dicembre 2008, conformemente

Considerandi

alla chiara giurisprudenza federale emessa prima dell'entrata in vigore della

LPGA (cfr. STFA del 6 agosto 2002 nella causa C., C 91/02, consid. 1a; RAMI 2002 pag. 77, consid. 3d, pag. 83; SVR 2002 ALV Nr. 4 pag. 9;

DTF 126 V 130 = SVR 2001 ALV Nr. 12 pag. 37), che mantiene comunque, in talune

circostanze, la sua validità anche successivamente (cfr. U. Kieser, op. cit.,

ad art. 42, n. 1-28; Th. Locher, "Grundriss des

Sozialversicherungsrechts", Ed. Staempfli Verlag AG, Berna 2003, pag. 466

n° 53 e 54).

2.8

La

Sezione del lavoro ritiene che l’assicurato non abbia spedito 5 delle 12

lettere di candidatura indicate sul Formulario relativo alle ricerche di

impiego svolte nel mese di settembre 2008 che sono state oggetto di verifica

presso i potenziali datori di lavoro da parte dell’URC di __________ (cfr. doc.

A1).

Il ricorrente, dal canto

suo, sostiene di avere regolarmente inviato le lettere di domanda di impiego

menzionate nel Formulario relativo alla prova degli sforzi personali intrapresi

per trovare lavoro (cfr. doc. I).

Il rappresentante

dell’interessato, nello scritto del 21 novembre 2008, ha pure rilevato, a dimostrazione della buona fede del suo assistito, che “ricordiamo che il

signor RI 1 si è presentato presso i nostri uffici per allestire una lettera da

trasmettere ai datori di lavoro” (doc. A3).

Nell’opposizione del 7

gennaio 2009, inoltre, egli ha in particolare sottolineato che il fatto che un

datore di lavoro abbia confermato di avere effettivamente ricevuto la lettera

di candidatura da parte dell’assicurato non fa che avvalorare la tesi

ricorsuale di avere correttamente spedito le ricerche di impiego tramite posta ordinaria

e che, se queste ultime non sono state ricevute da parte dei potenziali datori

di lavoro, ciò potrebbe essere dovuto a problemi di smistamento della posta o

altri fattori a lui non imputabili (doc. A2).

Questa tesi è poi stata

nuovamente ribadita da parte del rappresentante dell’assicurato, nello scritto del

7.

maggio 2009 indirizzato all’Ufficio giuridico della Sezione del lavoro (cfr.

doc. 2).

Questa Corte, dapprima,

constata che l’URC di __________, relativamente a quanto emerso dagli

accertamenti esperiti nel mese di ottobre 2008 presso 12 potenziali datori di

lavoro che l’assicurato ha precisato di avere interpellato nel mese di

settembre 2008, ha indicato:

" Su

12.

aziende interpellate, 5 hanno confermato di non avere mai ricevuto l’offerta

di lavoro (candidatura), 1 conferma di averla ricevuta ma non sa quando, 4 non

hanno dato nessuna risposta e 2 sono ritornate al nostro ufficio poiché

recapito inesistente." (Doc. 9)

Da questo scritto sembra,

dunque, emergere che 5 potenziali datori di lavoro hanno dichiarato di non

avere ricevuto la candidatura del ricorrente.

Tuttavia da un attento

esame delle “Richieste di informazioni sulle ricerche di lavoro” trasmesse ai

potenziali datori di lavoro, risulta che, a differenza di quanto concluso

dall’amministrazione, un potenziale datore di lavoro ha indicato di non

ricordare se ha ricevuto la candidatura scritta dell’interessato e un altro

potenziale datore di lavoro, pur rispondendo negativamente alla domanda “Avete

ricevuto la candidatura in questione?”, ha tuttavia indicato che da diversi

mesi vi erano problemi con lo smistamento della posta.

Ciò implica che le

indicazioni, sopra citate, fornite dall’URC in merito ai potenziali datori di

lavoro che avrebbero precisato che non è stata loro recapitata alcuna lettera

da parte dell’assicurato non sono pienamente attendibili e vanno rivalutate

facendo capo all’insieme della documentazione agli atti (Formulario delle

ricerche di lavoro, Richieste di informazione ai potenziali datori di lavoro,

ecc.).

Dal Formulario concernente

gli sforzi intrapresi dal ricorrente nel mese di settembre 2008, come visto,

emerge che lo stesso ha indicato di aver compiuto 12 ricerche di impiego, in

forma scritta, come gli era stato espressamente richiesto dal suo consulente del

personale URC, ma di non avere ricevuto alcuna risposta da parte dei potenziali

datori di lavoro contattati (cfr. doc. 29).

L’URC di __________ ha

interpellato tutti e 12 i potenziali datori di lavoro contattati per iscritto

dall’insorgente nel mese di settembre 2008, chiedendo loro, come visto, se essi

potevano o meno confermare di avere ricevuto la candidatura dell’assicurato

(cfr. doc. 10-22).

Dalla Richiesta inviata al

Garage __________ di __________ risulta che il datore di lavoro ha

effettivamente ricevuto la candidatura in questione, anche se non ricorda in

quale data; che “in generale” risponde per iscritto, precisando tuttavia che

“non sempre riesco a rispondere, alcuni possono sfuggire” (cfr. doc. 10).

Quattro ulteriori

potenziali datori di lavoro - e meglio il Garage __________ di __________, il

Garage __________ di __________, il Garage __________ di __________, il Garage __________

di __________ - non hanno, invece, risposto alla “Richiesta di informazione

sulle ricerche di lavoro” inviata dall’URC di __________ (cfr. doc. 11-14).

Altre due richieste di

informazione sulle ricerche di lavoro spedite dall’URC a due potenziali datori

di lavoro sono ritornate al mittente, con la motivazione che, per una, quella

indirizzata al Garage __________ di __________, “il destinatario è irreperibile

all’indirizzo indicato” (cfr. doc. 15) e che, per l’altra, indirizzata alla __________

di __________, la “ditta è cessata” (cfr. doc. 16).

Altri tre potenziali

datori di lavoro – e meglio il Garage __________ di __________ (cfr. doc. 19),

il Garage __________ di __________ (cfr. doc. 20) e la ditta __________ di __________

(cfr. doc. 22) - hanno esplicitamente risposto di non avere mai ricevuto

la candidatura dell’assicurato (cfr. doc. 19, 20, 22 sottolineatura

della redattrice).

Di conseguenza, in questi tre

ultimi casi va considerato che i potenziali datori di lavoro non hanno ricevuto

le domande di impiego dell’insorgente.

Un altro potenziale datore

di lavoro, la ditta __________ di __________, ha risposto telefonicamente,

indicando che, come risulta dall’annotazione riportata a mano dal consulente

del personale URC sulla copia del formulario inviato, “non si ricorda se

l’ha ricevuta e che di solito risponde al completo” (cfr.

doc. 21, sottolineatura della redattrice).

Da tale sommaria risposta

non si può dedurre con precisione se l’assicurato ha effettivamente spedito la

sua lettera di candidatura o meno, dato che il potenziale datore di lavoro non

si ricorda se l’ha ricevuta oppure no. Inoltre, dall’affermazione che “di

solito risponde al completo” non si può automaticamente dedurre che non

avendo ricevuto l’interessato alcuna risposta egli non abbia inviato la

candidatura in questione, potendo il suo caso costituire una eccezione alla

regola.

In mancanza, infatti, di

ulteriori precisazioni da parte del datore di lavoro citato a proposito della

possibilità che alcune lettere di candidatura che giungono al suo indirizzo possano

rimanere senza risposta, non può essere affermato con la necessaria

tranquillità che questo potenziale datore di lavoro non ha ricevuto la

candidatura dell’assicurato.

Infine, un altro potenziale

datore di lavoro, il Garage __________ di __________, pur avendo risposto, nella

richiesta di informazioni sulle ricerche di lavoro, di non avere ricevuto la

candidatura dell’interessato; che “purtroppo non sempre riusciamo a rispondere

alle candidature, visto il numero elevato di quelle che ci giungono

settimanalmente” e di conservare le lettere dei candidati alcuni mesi (circa 3

mesi) (cfr. doc. 17), ha tuttavia sottolineato, in una comunicazione e-mail

indirizzata al consulente del personale URC in data 11 novembre 2008, che anche

se non ha ricevuto la lettera di candidatura dell’interessato, va comunque

tenuto conto del fatto che “come detto durante l’ultimo nostro colloquio esistono

problemi da diversi mesi con lo smistamento della posta” (doc. 18,

sottolineatura della redattrice).

Da questa precisazione

fornita espressamente dal signor __________ del Garage __________, non si può

dedurre con la necessaria tranquillità che questo potenziale datore di lavoro

non ha ricevuto la candidatura dell’assicurato.

Complessivamente, quindi,

risultano 3 i potenziali datori di lavoro che non hanno sicuramente ricevuto le

lettere di candidatura che l’assicurato sostiene di aver inviato e non 5 come

sostenuto dall’amministrazione (cfr. doc. A1; doc. 6).

2.9

L’assicurato ha, poi,

sottolineato di avere spedito le lettere di candidatura in questione mediante

posta ordinaria e non tramite invio raccomandato (cfr. doc. 2, doc. I).

Al riguardo è utile

rammentare che normalmente un invio con posta A viene recapitato al

destinatario già il giorno lavorativo seguente e anche di sabato, mentre un

invio con posta B viene recapitato al destinatario al più tardi il terzo giorno

lavorativo dopo l'impostazione, escluso il sabato (cfr.

www.posta.ch).

In una sentenza C 212/00 del

2.

novembre 2000, relativa a un caso in cui l’amministrazione ha rifiutato a un

assicurato le indennità di disoccupazione in quanto lo stesso non avrebbe

esercitato il relativo diritto entro tre mesi dalla fine del periodo di

controllo (art. 20 cpv. 3 LADI), in casu luglio 1997, il TFA ha stabilito che

il plico postale, se fosse stato inviato il 31 ottobre 1997, ultimo giorno del

termine di tre mesi, mediante posta non prioritaria, avrebbe dovuto giungere al

destinatario il 5 novembre 1997 (il 3 novembre 1997 era un sabato). Nel caso di

specie la lettera è arrivata l’11 novembre 1997, ossia il settimo giorno

feriale dopo il relativo invio. Secondo l’Alta Corte questo ritardo rientrava

nell’ambito del possibile, per cui l’assicurato non doveva sopportare le

conseguenze della perdita o della distruzione della busta di intimazione da

parte della cassa. Il termine di tre mesi è stato considerato ossequiato.

Nell’evenienza concreta le

3.

lettere di candidatura in questione (cfr. consid. 2.8.) sono state inviate

dall’assicurato nel mese di settembre 2008, mentre gli accertamenti

dell’amministrazione sono stati eseguiti il 23 ottobre 2008 (cfr. doc.

10-22).

Benché inviate con posta ordinaria,

nella peggiore delle ipotesi tramite posta B, le candidature del ricorrente,

del mese di settembre 2008 (e meglio quelle dell’8 settembre 2008 alla ditta __________;

del 9 settembre 2008 al Garage __________ e del 23 settembre 2008 al Garage __________,

cfr. doc. 29), il 23 ottobre 2008, allorché sono stati esperiti i

controlli da parte dell’URC a distanza di più di tre settimane dall’ultimo

presunto invio postale dell’assicurato, avrebbero dovuto essere arrivate ai

destinatari.

In proposito va

evidenziato che il Garage __________ di __________, al quale l’insorgente ha

scritto il 15 settembre 2008, ha indicato che la candidatura gli è stata

recapitata (cfr. doc. 10).

Pertanto, considerando

che, di regola, un invio non prioritario viene consegnato il terzo giorno

feriale dopo l’impostazione, anche ammettendo il ritardo di qualche giorno, il

23.

ottobre 2008 le asserite domande di impiego dell’assicurato avrebbero dovuto

essere state notificate ai potenziali datori di lavoro indicati dall’interessato.

A questo proposito va

sottolineato che i 3 potenziali datori di lavoro in questione hanno tutti e tre

indicato di conservare le lettere di candidatura che ricevono (cfr. doc. 19,

doc. 20 e doc. 22).

Per

costante dottrina e giurisprudenza, l’onere della prova di un invio incombe a

chi se ne prevale (cfr. DTF 99 Ib 359, consid. 2; E. Catenazzi, Le insidie di

un invio non raccomandato, in RTT 1974, p. 65ss.). Pertanto, se l’interessato

non è in grado di fornirne la prova, ne deve sopportare le conseguenze

giuridiche (E. Catenazzi, op. cit., p. 67; cfr., pure, A. Borella,

L’affiliation à l’assurance-maladie sociale suisse, Losanna 1993, p. 288).

Da un

accertamento esperito da questa Corte presso l’URC di __________ nell’ambito di

un’altra vertenza è emerso che normalmente l’amministrazione non chiede agli

assicurati di spedire per raccomandata le ricerche di impiego (cfr. STCA 38.2002.108

del 16 maggio 2003, consid. 1.4.; 2.7).

Il fatto

di inviare le ricerche per posta A o B non può, dunque, per principio, nuocere

agli assicurati.

L'importante

è che essi sappiano comprovare di avere realmente effettuato le ricerche

allegando, ad esempio, la domanda e la relativa risposta del potenziale datore

di lavoro contattato.

Nel caso

di specie, nonostante agli atti risulti la copia di tutte le presunte lettere

di candidatura spedite dall’assicurato, egli non ha prodotto alcuna risposta

dei potenziali datori di lavoro.

Come già

rilevato (cfr. consid. 2.8.), egli ha, al contrario, riconosciuto di non avere

ricevuto alcuna risposta alle sue candidature del mese di settembre 2008 (cfr.

doc. 29, doc. A3).

Va, poi, osservato che secondo una costante giurisprudenza federale, il

giudice delle assicurazioni sociali applica il criterio della verosimiglianza preponderante (cfr. cfr. RDAT II-2001 N. 91 pag. 378; SVR 2001 KV N. 50 pag. 145; STFA

29.

gennaio 2003 nella causa P., U 162/02; STFA del 18 settembre 2001 nella

causa W., C 264/99; STFA del 28 novembre 2000 nella causa P.S., H 407/99; STFA

del 22 agosto 2000 nella causa K.B., C 116/00; STFA del 23 dicembre 1999 in re A.F., C 341/98, consid. 3, pag., 6; DTF 125 V 195; STFA 6 aprile 1994 in re E.P.; SZS 1993 pag. 106 consid. 3a; RCC 1986 pag. 202 consid. 2c,

RCC 1984 pag. 468 consid. 3b, RCC 1983 pag. 250 consid. 2b; DTF 115 V 142

consid. 8b, DTF 113 V 323 consid. 2a, DTF 112 V 32 consid. 1c, DTF 111 V 188

consid. 2b; Meyer, "Die Rechtspflege in der

Sozialversicherung", in Basler Juristische Metteilungen (BJM) 1989 pag.

31-32) e non quello

della prova piena come il giudice civile o, in modo ancor più rigoroso, il

giudice penale, ritenuto che in quest'ultima evenienza per il principio "in

dubio pro reo" l'incertezza profitta all'accusato (cfr. DTF 126 V 319

consid. 5a; Piquerez, Procédure pénale suisse, Zurigo 2000, n. 102 pag. 22 e n.

1918.

pag. 403).

Il

TFA ha ricordato questi principi in una sentenza del 15 gennaio 2001 nella

causa P.-B., pubblicata in RDAT II-2001 N. 91 pag. 378, e ha sottolineato che

conformemente al criterio della probabilità preponderante il giudice delle assicurazioni sociali, dopo un'analisi ed

una valutazione oggettiva delle prove, deve seguire quella rappresentazione

fattuale che ritiene essere la più verosimile tra i vari scenari possibili.

In casu, tutto ben

considerato, viste in particolare le risposte fornite dai potenziali datori di

lavoro contattati dall’URC menzionate sopra che hanno condotto alla conclusione

che almeno 3 potenziali datori di lavoro non hanno ricevuto la candidatura

(cfr. consid. 2.8.) e il fatto che, comunque, quando sono stati effettuati gli

accertamenti da parte dell’URC le lettere di candidatura avrebbero dovuto

essere giunte alle ditte interpellate, anche se spedite con posta B, questo

Tribunale ritiene provato, perlomeno secondo il criterio della

verosimiglianza preponderante, che l’insorgente, nel mese di settembre 2008,

non ha effettivamente svolto tre ricerche di lavoro che ha dichiarato di avere

compiuto.

L’assicurato

ha conseguentemente fornito all’amministrazione indicazioni inveritiere.

E’

pertanto a giusto titolo che la Sezione del lavoro lo ha sospeso dal diritto

all’indennità di disoccupazione in base all’art. 30 cpv. 1 lett. e LADI.

2.10

Come visto

(cfr. consid. 2.5.; 2.6.), la durata della sospensione è determinata in

funzione della gravità della colpa (cfr. art. 30 cpv. 3 LADI), soggiace in

altre parole al principio della proporzionalità (cfr. DTF 123 V 150; STFA C

152/03 del 25 giugno 2004; cfr., pure, la “Tabella delle sospensioni. All’attenzione degli URC e delle autorità cantonali” pubblicata in Prassi ML/AD 99/1

quale A1 e poi riconfermata nella Circolare relativa all'indennità di

disoccupazione in vigore dal 1° gennaio 2003 D68, che nel caso dell’art. 30

cpv. 1 lett. e, non fissa il numero dei giorni di sospensione e si limita a

rinviare alla gravità della colpa da valutare secondo i casi).

Ora, il

caso che ci occupa è meno grave di quello deciso dal TFA nella sentenza

pubblicata in DTF 123 V 150 e riportato al consid. 2.6..

In

quell’occasione, il TFA ha confermato, nel caso di un assicurato che aveva

fatto dichiarazioni inveritiere circa le sue ricerche personali di lavoro, una

sospensione di 45 giorni.

Ritenuto

un minimo di 31 ed un massimo di 60 giorni di sospensione nel caso di colpa

grave (cfr. art. 45 cpv. 2 lett. c OADI), la nostra Corte federale ha pure rilevato che una sospensione pari alla durata media di circa 43

giorni offre la possibilità di considerare tutti i fattori, aggravanti o

attenuanti, che giustificano l'entità della sospensione decisa.

In una sentenza

38.2002.108

del 16 maggio 2003, il TCA ha confermato la sospensione di 10

giorni irrogata giusta l’art. 30 cpv. 1 lett. e LADI ad un assicurato che,

contrariamente a quanto da lui asserito, non aveva inviato 6 lettere di

candidatura su 24.

In un’altra

sentenza 38.2005.22 del 21 luglio 2005, questo Tribunale ha confermato la

correttezza della sospensione di 20 giorni dal diritto alle indennità di

disoccupazione stabilita dall’amministrazione, nel caso di un assicurato che

aveva fornito indicazioni inveritiere in relazione a 13 ricerche di impiego su

un totale di 25 ricerche controllate dall’URC.

Nel caso

di specie, l'amministrazione ha sospeso l’assicurato per 16 giorni dal diritto

alle indennità di disoccupazione per avere fornito indicazioni inveritiere in

relazione a 5 ricerche di impiego (cfr. doc. A1).

Alla luce

della giurisprudenza appena menzionata e tenuto conto di tutte le circostanze

del caso concreto, la sanzione di 16 giorni, corrispondente al limite inferiore

della colpa mediamente grave, inflitta al ricorrente - nonostante, come esposto

sopra (cfr. consid. 2.9.), risulti in applicazione del principio della

verosimiglianza preponderante che le ricerche di lavoro non compiute

dall’insorgente nel mese di settembre 2008 sono 3 su 12 ricerche controllate

dall’URC e non 5 - è conforme al principio della proporzionalità e deve essere

confermata.

Questa

soluzione si giustifica tanto più se si considera che, per costante

giurisprudenza, il Giudice non può scostarsi dalla valutazione dell’amministrazione

senza fondati motivi (DTF 123 V 152 consid. 2; DLA 1998 no. 10 pag. 52 consid.

2).

Dispositivo

Per questi motivi

dichiara e pronuncia

1. Il ricorso

è respinto.

2. Non si

percepisce tassa di giustizia, mentre le spese sono poste a carico dello Stato.

3. Comunicazione

agli interessati i quali possono impugnare il presente giudizio con ricorso in

materia di diritto pubblico al Tribunale

federale, Schweizerhofquai 6, 6004 Lucerna, entro 30

giorni dalla comunicazione.

L'atto di

ricorso, in 3 esemplari, deve indicare quale decisione è chiesta invece di

quella impugnata, contenere una breve motivazione, e recare la firma del

ricorrente o del suo rappresentante.

Al ricorso dovrà essere allegata la decisione impugnata e la busta in cui il

ricorrente l'ha ricevuta.

Per il Tribunale

cantonale delle assicurazioni

Il presidente Il

segretario

Daniele Cattaneo Fabio

Zocchetti

Ultimo aggiornamento: 09.05.2026

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