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27 settembre 2010Italiano19 min

Source ti.ch

Fatti

i. segherie."

L'art. 65

cpv. 3 OADI prevede che l’indennità per intemperie può inoltre essere pagata ad

aziende che si dedicano unicamente alla viticoltura, alla coltivazione delle

piante, alla frutticoltura e alla orticoltura, se gli usuali lavori stagionali

non possono essere eseguiti a causa di siccità o di umidità straordinarie (cfr.

art. 42 cpv. 2 LADI e art. 65 cpv. 1 e 3 OADI; vedi pure Nussbaumer, op. cit.,

N. 451-457, pag. 174-176 e G. Gerhards, op. cit., N. 200-203, pag. 145-146).

2.3. L'art. 43

cpv. 1 LADI stabilisce che:

la perdita di lavoro è computabile se:

a. è causata esclusivamente da condizioni

meteorologiche;

b. la continuazione dei lavori, pur con misure protettive

sufficienti, è tecnicamente impossibile o economicamente insostenibile o non si

può ragionevolmente esigerla dai lavoratori e

c. è annunciata regolarmente dal datore di

lavoro."

L'art. 43 a LADI prevede invece che la perdita di lavoro non è computabile, segnatamente, se:

" a. è

riconducibile soltanto indirettamente alle condizioni

meteorologiche (perdita di clienti, ritardo

nei termini);

b. si tratta di perdite stagionali consuete

nell'agricoltura;

c. il lavoratore non accetta la sospensione del lavoro e dev'essere

pertanto rimunerato secondo il contratto di lavoro;

d. concerne persone al servizio di un'organizzazione per lavoro

temporaneo."

Riguardo

all'art. 43 LADI, nella Circolare della Segreteria di Stato dell'economia SECO

relativa all'indennità per intemperie, del gennaio 2005, figurano le seguenti

indicazioni:

(...)

C2 Pour que la perle de travail soit

prise en considération, il faut qu'elle soit exclusivement imputable aux

conditions météorologiques. Aucune autre raison ne peut en être à l'origine.

Il faut en outre que

les travailleurs soient exposés directement et non indirectement aux

intempéries. Le personnel administratif d'une entreprise de construction par

exemple n'entre pas dans le cercle des ayants droit à l'indemnité en cas

d'intempéries.

C3 Cette condition de causalité

directe exclut du droit à l'indemnité en cas d'intempéries les pertes de

travail résultant de pertes de clientèle ou d'interruptions de travail

imputables aux retards pris par les entreprises clientes à cause des conditions

météorologiques. Ainsi par exemple, une perte de travail n'est pas indemnisable

lorsqu'elle intervient dans une carrière parce que le mauvais temps empêche les

entreprises du secteur de la construction de travailler et, par conséquent, de

passer leurs commandes. Il en va de même d'une entreprise qui est empêchée de

travailler parce qu'une autre entreprise n'a pu terminer ses travaux dans les

délais en raison des conditions météorologiques.

C4 Par conditions météorologiques, on

entend notamment la pluie, la neige, la grêle, le froid, la chaleur, le vent,

l'humidité et la sécheresse. A I'exception des pures exploitations viticoles,

plantations et exploitations fruitières ou maraîchères qui n'ont droit à

l'indemnité qu'en cas de pluies intempestives ou de sécheresse, il n'est pas

nécessaire que les conditions météorologiques soient exceptionnelles. Est seul

décisif le fait que les travaux ne peuvent se poursuivre en raison des

intempéries.

Þ Exemple

Comme

le caractère exceptionnel des conditions météorologiques n'est pas une

condition du droit à I'indemnité en cas d'intempéries, ce droit ne peut être

nié au seul motif que la réparation d'un toit plat n'auraient pas dû être

planifiée pour I'hiver. Il n'importe pas en l'occurrence que les températures

aient été supérieures ou inférieures aux valeurs moyennes de la saison. Le

droit à l'indemnité ne peut donc être nié au seul motif que l'entreprise aurait

dû prévoir que la poursuite des travaux risquerait d'être entravée par les

conditions météorologiques. Est seul déterminant le fait que les travaux n'ont

pu être exécutés parce que leur réalisation était techniquement impossible en

raison des conditions météorologiques.

Þ Jurisprudence

1990 N° 7

p. 49 consid. 4b.

Arrêt du VA

du 28 avril 2000 en la cause T. SA, C 219/99.

ATF 124 V 239 ss. (...)"

In una sentenza pubblicata

in DTF 124 V 242 (244) il Tribunale federale ha sviluppato le seguenti

considerazioni:

6.- a) Soweit Verwaltung und Vorinstanz unter

dem Gesichtspunkt von Art. 43 Ahs. I lit. a AVIG von einer Obliegenheit der

Arbeitgeberfirma ausgehen, die streitigen Fassadensanierungsarbeiten generell

nur ausserhalb der erfahrungsgemäss kalten Wintermonate durchzuführen, kann

ihnen ebenfalls nicht gefolgt werden. Eine derartige Einschränkung der

entschädigungsfähigen Arbeiten im Baugewerbe besteht praxisgemäss nicht

(unveröffentlichte Urteile 13. vom 2. Juli 1997 und B. vom 11. August 1987)_

Anders als im Falle verschiedener landwirtschaftlicher Monokulturen (Art. 65

Abs. 3 AVIV) werden in den übrigen Branchen keine aussergewöhnlichen

Witterungsverhältnisse vorausgesetzt. Vielmehr genügt es, dass der

Arbeitsausfall witterungsbedingt eingetreten ist (ARV 1990 Nr. 7 S. 49 Erw.

4b). Folglich ist vorliegend ohne Belang, ob die Temperaturen an den in Frage

stehenden Daten einer Durchschnittstemperatur entsprachen oder nicht.

Entscheidend ist, dass das Ausführen der Fassadenarbeiten (Aufziehen des

mineralischen Abriebs) witterungsbedingt aus technischen Gründen verunmöglicht

war (vgl. ARV 1986 Nr. 29 S. 1 12 Erw. 3). Damit liegt ein anrechenbarer

Arbeitsausfall im Sinne von Art. 43 Ahs. 1 lit. a AVIG vor."

Sempre

a proposito dell'art. 43 LADI Th. Nussbaumer

("Arbeitslosenversicherung" in SBVR, Ed. Helbing & Lichtenhahn,

Basilea-Ginevra-Monaco 2007) rileva che:

(...)

Das Wetter oder die Witterung bildet die,

Considerandi

zentrale Anspruchsvoraussetzung. Gesetz -und Verordnung enthalten allerdings

keine Umschreibung dieses Begriffes., Darunter sind die atmosphärischen

Einwirkungen wie insbesondere Regen, Schnee, Hagel, Nebel Kälte, Hitze, Sturm,

Nasse und Trockenheit zu verstehen. Dazu gehören auch die Folgeerscheinungen

dieser Einwirkungen, beispielsweise Eis, Hochwasser, Überschwemmungen,

Verschlammung, Rutschungen oder Runsenniedergänge. Der Einfluss der Witterung

muss so stark sein, dass die Arbeit trotz genügender Schutzvorkehrungen aus

technischen, wirtschaftlichen oder in der Person des Arbeitnehmers liegenden

Gründen nicht mehr fortgeführt werden kann (vgl. Art. 43 Abs. 1 lit. b AVIG).

Vorausgesetzt sind - mit Ausnahme der Sonderregelung in Art. 65 Abs. 3 AVIV

keine aussergewöhnlichen Witterungsverhältnisse; es genügt, dass der Arbeitsausfall

witterungsbedingt eingetreten ist."

Dal

canto suo B. Rubin ("Assurance-chômage". Ed. Schultess 2006, pag.

533) sottolinea che:

Il suffit que la perte de travail ait été causée

exclusivement par le temps pour qu'elle soit indemnisable. Point n'est besoin

que les conditions météorologiques soient inhabituelles pour la saison.

Une entreprise qui subit une perte de travail

parce que des travaux préalables ont été retardés en raison des conditions

météorologiques ne peut prétendre l'indemnité en cas d'intempéries. Dans ce cas

de figure, le déroulement des travaux n'est pas, en lui-même, entravé par des

intempéries. Une telle perte de travail peut néanmoins justifier le versement

de l'indemnité en cas de réduction de l'horaire de travail si les conditions de

l'art. 32 al. 1 LACI sont remplies."

Questo

autore a pag. 534 precisa poi quanto segue:

Si la perte de travail s'étend sur une période plus

longue que celle qui aurait probablement été nécessaire pour exécuter les

travaux dans des conditions météorologiques normales, cette perte n'est plus

due exclusivement aux conditions de temps défavorables mais également à

d'autres raisons, ce qui entraîne la négation du droit à l'indemnité en cas

d'intempéries."

In una sentenza pubblicata

nella JAB-BVR 1999 pag. 466-474 il Tribunale amministrativo (Sezione delle

assicurazioni sociali) del Canton Berna ha deciso che:

2.

La perte de travail est prise en considération

lorsque l'on aurait travaillé sur le chantier en cause si les conditions

météorologiques n'avaient pas été défavorables au cours de la période

considérée. Si la perte de travail s'étend sur une période plus longue que

celle qui aurait été probablement nécessaire pour exécuter les travaux de

construction avec des conditions météorologiques normales, cette perte n'est

plus due exclusivement aux conditions de temps défavorables mais également à

d'autres raison – par exemple au manque de contrats. Elle ne donne dès lors pas

droit à l'indemnité en cas d'intempéries. (cons. 9)"

2.4

Sulla base

dell'art. 45 cpv. 1 LADI il Consiglio federale disciplina la procedura di

annuncio.

Secondo

l'art. 45 cpv. 4 LADI, invece, il servizio cantonale, se ha dubbi sulla

computabilità della perdita di lavoro, procede agli adeguati chiarimenti. Se

non considera computabile la perdita di lavoro o se l'annuncio è tardivo, si

oppone mediante decisione al pagamento dell'indennità per intemperie. Esso

informa, in ogni caso, il datore di lavoro e la cassa da questo designata.

Nella già citata Circolare

della SECO figurano le seguenti indicazioni:

G8 L'autorité

cantonale vérifie, sur la base d'un calendrier

météorologique ou

d'autres moyens appropriés, si l'on peut effectivement admettre qu'il n'était

pratiquement pas possible de travailler en raison des conditions météorologiques

pendant les jours indiqués par l'employeur.

G9 L'autorité

cantonale vérifie, sur la base des documents de

l'entreprise, si le

chantier existe effectivement et si la durée d'exécution du mandat indiquée par

l'employeur j' (question 5 du formulaire "Avis de l'interruption de

travail pour cause d'intempéries") est plausible.

Elle vérifie en outre

si le nombre de collaborateurs indiqué sur le formulaire semble plausible eu

égard à la grandeur du chantier et au volume de travail.

Si le nombre de jours

de travail et le nombre de travailleurs annoncés par l'employeur semblent

exagérés par rapport au chantier et au volume de travail, seule la perte de

travail vraisemblable sera prise en considération. Dans le doute, l'autorité

cantonale clarifiera la question auprès de l'employeur."

2.5

L’art. 43 cpv. 1 LPGA regola

l'"Accertamento" e stabilisce che l’assicuratore esamina le domande,

intraprende d’ufficio i necessari accertamenti e raccoglie le informazioni di

cui ha bisogno. Le informazioni date oralmente devono essere messe per scritto.

A proposito di questa

disposizione legale, in una sentenza 8C_184/2009 del 25 agosto 2009, il

Tribunale federale si è così espresso:

4.1.1

Sowohl das Verwaltungsverfahren wie auch

der kantonale Sozialversicherungsprozess sind vom Untersuchungsgrundsatz

beherrscht (Art. 43 Abs. 1 und Art. 61 lit. c ATSG). Danach haben Verwaltung

und Sozialversicherungsgericht den rechtserheblichen Sachverhalt von Amtes

wegen festzustellen. Diese Untersuchungspflicht dauert so lange, bis über die

für die Beurteilung des streitigen Anspruchs erforderlichen Tatsachen

hinreichende Klarheit besteht. Der Untersuchungsgrundsatz weist enge Bezüge zum

- auf Verwaltungs- und Gerichtsstufe geltenden - Grundsatz der freien

Beweiswürdigung auf. Führen die im Rahmen des Untersuchungsgrundsatzes von

Amtes wegen vorzunehmenden Abklärungen den Versicherungsträger oder das Gericht

bei umfassender, sorgfältiger, objektiver und inhaltsbezogener Beweiswürdigung

(BGE 132 V 393 E. 4.1 S. 400) zur

Überzeugung, ein bestimmter Sachverhalt sei als überwiegend wahrscheinlich (BGE 126 V 353 E. 5b S. 360; 125 V 193 E. 2 S. 195, je mit

Hinweisen) zu betrachten und es könnten weitere Beweismassnahmen an diesem

feststehenden Ergebnis nichts mehr ändern, so liegt im Verzicht auf die Abnahme

weiterer Beweise keine Verletzung des Anspruchs auf rechtliches Gehör

(antizipierte Beweiswürdigung; BGE 134 I 140 E. 5.3 S. 148; 124 V 90 E. 4b S. 94). Bleiben jedoch

erhebliche Zweifel an Vollständigkeit und/oder Richtigkeit der bisher

getroffenen Tatsachenfeststellung bestehen, ist weiter zu ermitteln, soweit von

zusätzlichen Abklärungsmassnahmen noch neue wesentliche Erkenntnisse zu

erwarten sind (Urteil 9C_167/2009 vom 28. Mai 2009 E. 3.1)."

2.6

Nella presente fattispecie la

Sezione del lavoro si è opposta parzialmente al versamento di indennità per

intemperie.

Tali indennità sono state

rifiutate per i giorni successivi al periodo che la ditta ha indicato per la

conclusione dei lavori sui diversi cantieri, al momento della prima giornata

lavorativa persa (cfr. consid. 1.2).

Chiamato ora a

pronunciarsi questo Tribunale, richiamata la giurisprudenza cantonale e la

dottrina esposte al consid. 2.3, oltre alla presa di posizione della SECO che

ha sottolineato come l'indennità per intemperie non mira ad indennizzare i

giorni di maltempo in genere ma esclusivamente la perdita di lavoro che ne

consegue ragione per cui deve essere indennizzata solo la durata prevista per

il singolo cantiere, deve confermare l'operato dell'amministrazione (cfr. sul

tema le STCA 38.2009.65 del 30 settembre 2009 e 38.2009.66 del 30 settembre

2009, contestato dalla Sezione del lavoro davanti al Tribunale federale, il

quale, con sentenza 8C_913/2009 –8C_914/2009 del 7 dicembre 2009, ha dichiarato inammissibili i ricorsi rilevando in particolare che: "è vero che i motivi

dei giudizi cantonali impugnati contengono delle istruzioni e delle

considerazioni che a mente della ricorrente violano il diritto. I dispositivi

dei giudizi medesimi non rinviano tuttavia a tali motivi, bensì al solo consid.

2.

, che in entrambe le pronunce rimprovera all'amministrazione di non aver

istruito in modo sufficiente la causa. In una simile ipotesi, l'amministrazione

non è tenuta a rendere una decisione contraria al diritto".

La decisione su opposizione

del 9 aprile 2010 deve pertanto essere confermata.

Dispositivo

Per questi motivi

dichiara e pronuncia

1. Il ricorso

è respinto.

2. Non si

percepisce tassa di giustizia, mentre le spese sono poste a carico dello Stato.

3. Comunicazione

agli interessati i quali possono impugnare il presente giudizio con ricorso in

materia di diritto pubblico al Tribunale

federale, Schweizerhofquai 6, 6004 Lucerna, entro 30

giorni dalla comunicazione.

L'atto di

ricorso, in 3 esemplari, deve indicare quale decisione è chiesta invece di

quella impugnata, contenere una breve motivazione, e recare la firma del

ricorrente o del suo rappresentante.

Al ricorso dovrà essere allegata la decisione impugnata e la busta in cui il

ricorrente l'ha ricevuta.

Per il Tribunale

cantonale delle assicurazioni

Il presidente Il

segretario

Daniele Cattaneo Fabio

Zocchetti

Ultimo aggiornamento: 09.05.2026

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