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Decisione

38.2010.53

Assicurato che ha fornito indicazioni inveritiere circa le ricerche svolte da gennaio a marzo 2010 (11 su 36 sono risultate, secondo il criterio della verosimiglianza preponderante, non effettuate). S

25 ottobre 2010Italiano39 min

Source ti.ch

Fatti

N. 19, consid. 2.1.1, pag. 191; DTF 123 V 150 consid. 1b, pag. 151; DLA

1993/1994 N. 3, consid. 3b, pag. 21).

Infine in una pronunzia C

169/05 del 13 aprile 2006 il TFA ha confermato una sospensione del diritto

all’indennità di disoccupazione di 31 giorni comminata a un assicurato che, in

violazione dell’art. 30 cpv. 1 lett. e LADI, aveva omesso di notificare alla

propria cassa l’esistenza di un rapporto di lavoro dipendente che in realtà

perdurava già da circa due mesi:

"

Aux termes de l'art. 30 al. 1

let. e LACI, le droit de l'assuré à l'indemnité de chômage est suspendu

lorsqu'il est établi que celui-ci a donné des indications fausses ou

incomplètes ou a enfreint, de quelque autre manière, l'obligation de fournir

des renseignements spontanément ou sur demande et d'aviser. L'état de fait visé

par cette disposition est toujours réalisé lorsque l'assuré remplit de manière

fausse ou incomplète des formulas destinées à la caisse, à l'office du travail

ou à l'autorité cantonale. Une violation de l'obligation d'annoncer ou de

renseigner est en outre réalisée si l'assuré contrevient à ses devoirs

découlant des art. 28 et 31 LPGA. Selon l'art. 28 al. 2 LPGA, celui qui fait

valoir son droit à des prestations doit fournir gratuitement tous les

renseignements nécessaires pour établir ce droit et fixer les prestations dues.

Quant à l'art. 31 al. 1 LPGA, il impose à l'ayant droit, à ses proches ou aux

tiers auxquels une prestation est versée de communiquer à l'assureur ou, selon

le cas, à l'organe compétent toute modification importante des circonstances

déterminantes pour l'octroi d'une prestation. Le devoir d'informer

l'administration s'étend ainsi à tous les faits qui ont une importance pour le

droit aux prestations. Peu importe que les renseignements faux ou incomplets

soient ou non à l'origine d'un versement indu de prestations ou de leur calcul

erroné (ATF 123 V 151 consid. 1b; DTA 2004 n° 19 p. 191

consid. 2.1.1).

2.1.2 La durée de la suspension est proportionnelle

à la gravité de la faute (art. 30 al. 3 LACI). Elle est de 1 à 15 jours en cas

de faute légère, 16 à 30 jours en cas de faute d'une gravité moyenne, et 31 à

60 jours en cas de faute grave (art. 45 al. 2 OACI).

2.2 Sur la base des pièces versées au dossier, il

ressort que P.________ a travaillé pour le compte de l'entreprise X.________ SA

à raison respectivement de 4, 45,5 et 93 heures durant les mois de janvier,

février et mars 2004. Selon les décomptes de la caisse, le recourant a réalisé

à cette occasion des gains intermédiaires bruts de 91 fr. 40, 943 fr. 20 et

2'284 fr. Sur les cartes de contrôle qu'il a signées les 4 et 26 février, ainsi

que le 18 mars 2004, le recourant a indiqué ne pas avoir exercé d'activité

lucrative dépendante ou indépendante durant la période de contrôle indiquée sur

la carte. De même, dans le questionnaire intitulé «Indications de la persone

assurée» (questionnaire IPA) pour le mois d'avril 2002, qu'il a rempli le 5

avril 2004 dans le but d'obtenir une avance sur l'indemnité de chômage, il a

indiqué ne pas avoir travaillé chez un ou plusieurs employeurs. Ce n'est que

sur le duplicata du questionnaire IPA du mois d'avril 2004, daté du 26 avril 2004,

qu'il a signalé pour la première fois avoir travaillé pour le compte de

l'entreprise X.________ SA. A la suite d'un téléphone auprès de cette société,

la caisse a été informée que le recourant y occupait un emploi depuis la fin du

mois de janvier 2004.

2.3 Il ressort de ce qui précède que P.________ a

omis de signaler à la caisse durant près de deux mois l'existence de son

engagement par la société X.________ SA. Malgré la formulation explicite des

questions figurant sur les cartes de contrôle et, à partir du 1er avril 2004,

sur les questionnaires IPA, le recourant a nié, dans les formules qu'il a

remplis les 4 et 26 février, 18 mars et 5 avril 2004, avoir exercé une

quelconque activité lucrative. Il importe peu que certains de ces formulaires

aient été remplis dans le but unique d'obtenir une avance. Il n'y a en effet

pas lieu de poser des exigences différentes en matière d'obligation de

renseigner en fonction du but auquel est destiné le formulaire que l'assuré

remplit. Dans tous les cas, les informations données doivent correspondre à la

réalité.

Cela étant, le recourant a omis de déclarer

immédiatement et spontanément à l'administration l'existence d'une occupation

rémunérée et la réalisation d'un gain intermédiaire durant le délai-cadre

d'indemnisation. C'est donc à juste titre que les instances précédentes ont

qualifié la faute commise par le recourant de grave. Quant à la durée de la

suspension (31 jours), elle n'apparaît pas qu'elle se situe à la limite

inférieure prévue en cas de faute grave.” (STFA succitata, consid.

2.1.1ss)

2.4. La Segreteria di Stato dell'economia (SECO), quale

autorità di sorveglianza che deve adoperarsi per garantire un'applicazione

uniforme del diritto ed impartire le istruzioni generali (cfr. art. 110 LADI;

STFA C 340/00 dell’8 aprile 2004 consid. 4; STFA C 176/00 del 10 marzo 2003

consid. 3; STFA dell'8 agosto 2001 C 260/99 consid. 6b e DTF 127 V 57, consid.

3a pag. 61), nella versione francese della Circolare relativa alle indennità di

disoccupazione in vigore dal 1° gennaio 2003 (Circulaire IC, Janvier 2003), in

merito alla violazione dell’art. 30 cpv. 1 lett. e LADI, ha stabilito che:

"D

34 L'assuré enfreint son obbligation d'aviser et de renseigner lorsqu'il

répond de manière fausse ou incomplète aux questions figurant sur le formulaire

à remettre à l'autorité compétente. Il y a aussi motif

de suspension lorsqu'il ne fournit pas spontanément tous les renseignements

importants pour déterminer son droit à l'indemnité ou calculer ses prestations.

D

35 Le fait que des indications fausses ou incomplètes lui aient

effectivement permis de toucher des prestations auxquelles il n'avait pas droit

ne revêt pas une grande importance.

D

36 S'il est établi que l'assuré a enfreint sciemment son obligation de

renseigner et d'aviser, l'organe d'éxecution concerné dépose de surcroît une

plainte pénale conformément à l'art. 106 LACI.

D 37 Si la violation de l'obligation de reinsegner et d'aviser entraîne

une perte durable ou passegère du droit à l'indemnité, aucune suspension ne sera

prononcé."

(cfr. Circulaire IC, Janvier 2003, D34-D37)

Il

tenore di questi punti è stato sostanzialmente ripreso dalla Circolare relativa alle indennità di disoccupazione in vigore dal 1° gennaio

2007 (cfr. p.ti D37-D40).

2.5. Secondo l'art. 30 cpv. 3 LADI

la durata della sospensione è determinata in base alla gravità della colpa e

ammonta, per ogni motivo di sospensione a 60 giorni al massimo o, nel caso di

cui al capoverso 1 lettera g, a 25 giorni.

La sospensione del diritto

all'indennità va da 1 a 15 giorni in caso di colpa lieve, da 16 a 30 giorni in caso di colpa mediamente grave e da 31 a 60 in caso di colpa grave (cfr. art. 45 cpv. 2 OADI).

La sua durata è

determinata secondo la gravità della colpa (cfr. art. 30 cpv. 3 LADI), soggiace

in altre parole al principio della proporzionalità (cfr. DTF 123 V 151-155).

In virtù dell'art. 45 cpv.

2 bis OADI, se l'assicurato è ripetutamente sospeso dal diritto all'indennità

entro il termine quadro per la riscossione della prestazione, la durata della

sospensione è prolungata in modo adeguato.

L'art. 45 cpv. 3 OADI

stabilisce che la colpa grave è data se l'assicurato ha abbandonato senza

valido motivo un impiego idoneo senza garanzia di uno nuovo o ha rifiutato un

lavoro idoneo.

2.6. In una sentenza

del 27 maggio 1997 pubblicata in DTF 123 V 150 (giudizio reso contro una

decisione emessa dopo l’entrata in vigore, il 1° gennaio 1996, della modifica

dell’art. 30 cpv. 3 LADI e dell’art. 45 cpv. 2 OADI che hanno inasprito i

limiti della durata delle sospensioni a seconda del grado della colpa), il TFA

ha stabilito che è costitutiva di abuso del potere di apprezzamento la prassi

amministrativa secondo cui nel caso di un assicurato che fa dichiarazioni

inveritiere circa le sue ricerche personali di lavoro viene di regola

pronunciata una sospensione dal diritto all’indennità di disoccupazione per la

durata massima prevista nell’ipotesi di colpa grave.

Contestualmente

la nostra Massima Istanza ha, in particolare, rilevato che:

"

(...)

2.- Streitig und zu prüfen ist, ob die von der

Vorinstanz auf 45 Tage reduzierte Dauer der Einstellung in der

Anspruchberechtigung im Sinne des mit Verwaltungsgerichtsbeschwerde gestellten

Rechts-begehrens wieder auf 60 Tage zu erhöhen ist.

(...)

3.- (...)

c) Als sachgemässer Ausgangspunkt für die

individuelle Verschuldensbeurteilung im Bereich des schweren Verschuldens ist

ein Mittelwert in der von 26 bis 60 Tagen reichenden Skala zu wählen, d.h. eine

durchschnittliche Dauer von ca. 43 Einstellungstagen. Unter Berücksichtigung

der gegebenen Umstände des konkreten Einzelfalls ermöglicht diese

Vorgehensweise einerseits eine Verschärfung der verwaltungsrechtlichen

Sanktion, wie dies auch durch Art. 45 Abs. 2 lit. d AVIV angeordnet wird, wenn

das Verschulden des Versicherten besonders schwer wiegt, z.B. im

Wiederholungsfall bei bereits erfolgter strafrechtlicher Verurteilung. Eine

Verschärfung der Sanktion in krasseren Fällen als dem vorliegenden ist nicht

mehr möglich, wenn bereits der durchschnittliche Fall mit der maximal zulässigen

Sanktion belegt wird. Anderseits erlauben Milderungsgründe, den

Durchschnittswert von ca. 43 Einstellungstagen nach Massgabe des in milderem

Licht erscheinenden Verschuldens auch in der Kategorie schweren Verschuldens

angemessen zu reduzieren, wobei der Bereich von 26 bis 42 Tagen auszuschöpfen

ist, ohne das Ermessen zu unterschreiten. Sachgerechte Ermessenbetätigung

erfordert, den gesamten Ermessespielraum nach oben und unten in eine dem

jeweiligen Verschulden entsprechenden Weise zu nutzen.

Eine zahlenmässige Schwerpunktbildung an der

oberen Grenze des Ermessensspielraums ist auch insofern nicht sachgerecht, als

der Gesetzgeber mit der auf den 1. Januar 1996 in Kraft getretenen Neuregelung von Art. 30 Abs. 3 AVIG den Sanktionsrahmen von 40 auf 60 Einstellungstage

je Einstellungsgrrund erhöht hat. Es geht somit nicht etwa darum, überholte

reformbedürftige Normen durch besonders strenge Anwendung aktuellen

Bedürfnissen anzupassen.

(...)

d) Auch die konkreten Umstände des

vorliegenden Falles bilden keinen hinreichenden Anlass, auf 60 Einstellungstage

zu erkennen. Festzuhalten ist, das die unwahren Angaben des Beschwerde-gegners

als erstellt zu gelten haben. Es sind jedoch keine Anhaltspunkte ersichtlich,

welche eine Verschärfung der Sanktion über einen mittleren Wert, der gemäss

vorinstanzlichem Entscheid bei 45 Tagen liegen kann, aufdrängen oder

rechtfertigen würden.

(...)." (cfr. DTF 123 V 150, consid. 2 e 3c)

e d), pag. 151, 153 e 154)

In un’ulteriore sentenza C

152/03 del 25 giugno 2004, chiamata a decidere nel caso in cui ad un

assicurato, oltre ad una sospensione di 37 giorni in quanto disoccupato per

propria colpa, è stata inflitta una sospensione dal diritto alle indennità di

disoccupazione di 60 giorni, ridotti dal Tribunale cantonale a 45, sulla base

dell’art. 30 cpv. 1 lett. e LADI, in merito allo scopo e alla durata della

sospensione irrogata in forza di quest’ultimo disposto, l’Alta Corte ha, in

particolare, sviluppato le seguenti considerazioni:

" (…)

2.3 Die Dauer der Einstellung nach Art. 30 Abs. 1

lit. e AVIG leitet sich - ihrer Zweckbestimmung gemäss - von Art und Ausmass

des im Einzelfall vorhandenen objektiven Schadensrisikos ab, wie es sich durch

die unwahren oder unvollständigen Angaben oder durch andere Verletzungen der

Auskunfts- und Meldepflichten ergeben hat. Die subjektive Vorwerfbarkeit des

betreffenden Verhaltens beeinflusst das Mass der Sanktion dagegen nur insoweit,

als deren Berücksichtigung in einem angemessenen Verhältnis zum gesetzlichen

Schutzzweck steht. Denn auch bei beim Einstellungstatbestand des Art. 30 Abs. 1

lit. e AVIG handelt es sich nicht um eine Massnahme mit dem Charakter einer

Strafe (a.M. Chopard, a.a.O., S. 35; vgl. auch Nussbaumer, a.a.O., S. 251 N

691). Dies ergibt sich nach gesetzessystematischen Gesichtspunkten nicht

zuletzt daraus, dass die rein pönalen Rechtsfolgen - unter anderem - von

Auskunfts- oder Meldepflichtverletzungen in komplementärer Weise durch die

Strafbestimmungen der Art. 105 und 106 AVIG abgedeckt werden.

Im konkreten Fall hat das Verhalten des

Versicherten nur insofern zu einem effektiven wirtschaftlichen Schaden der

Arbeitslosenversicherung geführt, als er ein Arbeitsverhältnis aufgekündigt

hat, ohne dass hiefür hinreichende Gründe vorgelegen hätten. Die

selbstverschuldete Arbeitslosigkeit wurde mit einer (rechtskräftigen)

Einstellung in der Anspruchsberechtigung über 37 Tage separat sanktioniert.

Diese Anzahl von Arbeitslosentaggeldern hätte der Versicherte zu Unrecht in

Anspruch genommen, falls sein Ansinnen, die Kasse über die Urheberschaft der

Vertragskündigung zu täuschen, erfolgreich gewesen wäre. Mit Blick auf dieses

begrenzte spezifische Schadensrisiko erhellt die Unverhältnismässigkeit einer

Einstellungsdauer von 60 Tagen. Hinzu kommt noch, dass die Einreichung des

gefälschten Belegs gewissermassen einem untauglichen Versuch gleichkommen

musste, der als solcher objektiv nicht geeignet war, eine Täuschung zu

bewirken, weil die Kasse bei der Abklärung des Leistungsanspruchs stets Angaben

des letzten Arbeitgebers einholt, die sich unter anderem auf die Umstände der

Vertragsauflösung erstrecken. Damit ist die vorinstanzlich reduzierte

Einstellungsdauer im Ergebnis zu bestätigen.

(…)." (cfr. STFA C 152/03 del 25 giugno 2004)

2.7. L'art. 42

LPGA prevede che le parti hanno il diritto di essere sentite. Non devono

obbligatoriamente essere sentite prima di decisioni impugnabili mediante

opposizione (cfr. DTF 136 V 115-116; DTF 136 V 124).

Nella

presente fattispecie il TCA constata che, prima di emettere la decisione

formale del 27 maggio 2010, con la quale ha sospeso l’insorgente per 20 giorni

dal diritto all’indennità di disoccupazione, la Sezione del lavoro ha trasmesso all’assicurato copia della comunicazione dell’URC del 12

maggio 2010 relativa a una sanzione, invitandolo a formulare osservazioni

scritte in merito (cfr. doc. 8-9), che egli ha, peraltro, inoltrato il 25

maggio 2010 (cfr. doc. 7).

Il

diritto di essere sentito dell’assicurato è, dunque, stato rispettato già prima

dell’emanazione della decisione formale del 27 maggio 2010, conformemente alla

chiara giurisprudenza federale emessa prima dell'entrata in vigore della LPGA

(cfr. STFA C 91/02 del 6 agosto 2002 consid. 1a; RAMI

2002 pag. 77, consid. 3d, pag. 83; SVR 2002 ALV Nr. 4 pag. 9; DTF 126 V 130 =

SVR 2001 ALV Nr. 12 pag. 37), che mantiene comunque, in talune circostanze

(cfr. DTF 136 V 116), la sua validità anche successivamente (cfr. U. Kieser,

op. cit., ad art. 42, n. 1-28; Th. Locher,

"Grundriss des Sozialversicherungsrechts", Ed. Staempfli Verlag AG,

Considerandi

Berna 2003, pag. 466 n° 53 e 54).

2.8

La Sezione del lavoro ritiene che l’assicurato non abbia spedito 12 delle 36 lettere di

candidatura indicate sui Formulari relativi alle ricerche di impiego afferenti

ai mesi da gennaio a marzo 2010 che sono state oggetto di verifica presso i

potenziali datori di lavoro da parte dell’URC.

Al riguardo

l’amministrazione ha precisato che 9 potenziali datori di

lavoro hanno asserito di non aver ricevuto la lettera di candidatura del

ricorrente e che altri 3 datori di lavoro hanno indicato di non aver ricevuto

alcuna candidatura nel lasso di tempo da gennaio a marzo 2010, bensì solo nel

2009.

(cfr. doc. A1; consid. 1.2.).

L’assicurato, dal canto

suo, sostiene in buona sostanza di avere regolarmente inviato le lettere di

domanda di impiego menzionate nel Formulario relativo alla prova degli sforzi

personali intrapresi per trovare lavoro tramite posta ordinaria.

Al riguardo egli ha

sottolineato che in effetti la legge non prevede un invio per raccomandata.

L’insorgente ha, altresì,

puntualizzato che non è da escludere che le candidature non siano state

recapitate ai potenziali datori di lavoro per semplice negligenza da parte

delle segretarie/dipendenti (cfr. doc. I).

Questa Corte, dapprima,

constata che l’URC, relativamente a quanto emerso dagli accertamenti esperiti

nel mese di aprile 2010 presso i potenziali datori di lavoro che l’assicurato

ha precisato di avere interpellato nei mesi di gennaio, febbraio e marzo 2010, ha indicato:

" - 8

ricerche effettuate, confermate dai datori di lavoro;

- 8 ricerche non effettuate, confermate dai

datori di lavoro;

- 4 ricerche effettuate in altra data.

A ciò occorre aggiungere 5 lettere

ritornate dalla Posta (destinatario sconosciuto).”

Da un attento esame delle

“Richieste di informazioni sulle ricerche di lavoro” trasmesse ai potenziali

datori di lavoro (cfr. doc. 12) risulta, in effetti, che 8 potenziali datori di

lavoro, e meglio __________ di __________, __________ di __________, __________

di __________, __________ di __________, __________ di __________, __________

di __________, __________ di __________ e __________ di __________, hanno

dichiarato di aver ricevuto la candidatura dell’assicurato nel lasso di tempo

rilevante, ossia dal mese di gennaio al mese di marzo 2010 (cfr. doc. 12).

E’, poi, utile osservare

che 5 potenziali datori di lavoro, ossia __________ di __________, __________ __________

di __________, __________ di __________, __________ di __________, __________

di __________ (cfr. doc. 12), non sono stati in grado di indicare se avessero o

meno ricevuto una candidatura dell’insorgente nel periodo determinante. Essi

hanno altresì precisato di non rispondere per iscritto alle lettere di

candidature, né di conservare tali lettere (cfr. doc. 12).

Pertanto non può essere

affermato con la necessaria tranquillità che questi 5 potenziali datori di

lavoro non hanno ricevuto la candidatura dell’assicurato.

Ciò non è peraltro stato

preteso dalla Sezione del lavoro.

Per contro 8 potenziali

datori di lavoro (__________ di __________, __________ di __________, __________

- __________ di __________, __________ __________ di __________, __________ di __________,

__________ di __________, __________ di __________ di __________), e non 9 come

invece indicato dalla Sezione del lavoro nella decisione su opposizione (cfr.

doc. A1), hanno risposto negativamente alla precisa domanda “Avete ricevuto la

candidatura in questione?”.

Di questi 8 potenziali

datori di lavoro 5, ossia __________ di __________, __________ di __________, __________

di __________, __________ __________ di __________ ed __________ di __________,

hanno, inoltre, indicato di rispondere per iscritto alle lettere di candidatura

e di conservarle nei loro atti.

2.

potenziali datori di

lavoro, ovvero __________ di __________ ed __________ di __________ hanno

asserito di non rispondere per iscritto alle lettere di candidatura, ma di

conservarle nei loro atti.

Infine un potenziale

datore di lavoro, __________ di __________, ha puntualizzato di rispondere per

iscritto alle lettere di candidatura, ma di non conservarle nei suoi atti.

Ne discende che, se questi

8.

potenziali datori di lavoro avessero ricevuto le lettere di candidatura che

il ricorrente sostiene di aver inviato avrebbero risposto alle sue missive o perlomeno

le avrebbero conservate, ciò che in concreto non si è verificato.

Va, poi, evidenziato che 4

ulteriori ditte che l’assicurato sostiene di avere interpellato nei mesi di

gennaio e marzo 2010 hanno comunicato di avere ricevuto una candidatura da

parte sua non nel periodo determinante nel caso di specie (gennaio – marzo

2010), bensì nel 2009.

Più precisamente __________

di __________ ha specificato di aver ricevuto una candidatura da parte

dell’insorgente il 23 settembre 2009, __________ di __________ il 7 novembre

2009.

ed __________ di __________ alla fine di settembre 2009. __________ di __________

ha osservato di avere nei propri atti una candidatura dell’assicurato datata 2

ottobre 2009 (cfr. doc. 12).

Tutti e 4 i potenziali

datori di lavoro appena menzionati hanno per di più asserito di conservare le

lettere dei candidati. Di conseguenza se all’inizio del 2010 essi avessero

ricevuto delle nuove lettere di domanda di impiego da parte del ricorrente, le

avrebbero conservate e indicate all’amministrazione, come peraltro accaduto

relativamente alle candidature del 2009.

Complessivamente, dunque, risultano

almeno 12 i potenziali datori di lavoro che non hanno ricevuto le

lettere di candidatura che l’assicurato pretende di avere inviato nel periodo

dal mese di gennaio al mese di marzo 2010.

Quanto rilevato dal

ricorrente, e meglio che non è da escludere che le candidature non siano state

recapitate ai potenziali datori di lavoro per semplice negligenza da parte

delle segretarie/dipendenti, poiché è noto che spesso e volentieri la

corrispondenza che non si considera importante, quale pubblicità o candidature

spontanee, viene cestinata senza darne comunicazione ai datori di lavoro (cfr.

doc. I), non è atto a sovvertire la conclusione appena esposta alla quale è

giunta questa Corte.

In effetti le asserzioni

dell’assicurato sono semplici allegazioni di parte (cfr. STF 8C_524/2009

dell’11 gennaio 2010; STFA C 107/04 del 9 giugno 2005 consid. 2.2.; DLA 1997

n.17 pag. 79) non suffragate da alcuna prova.

Quanto sostenuto

dall’insorgente relativamente alla corrispondenza ritenuta senza importanza,

ossia che venga eliminata da chi svolge compiti di segretariato senza darne

avviso ai propri datori di lavoro/superiori, non è del resto, soprattutto per

quanto attiene alle candidature spontanee, un fatto notorio.

2.9

Il ricorrente ha, inoltre,

fatto valere di aver spedito le lettere di candidatura in questione mediante

posta ordinaria, B o A, e non tramite invio raccomandato (cfr. doc. I; 7).

Al riguardo è utile

rammentare che normalmente un invio con posta A viene recapitato al

destinatario già il giorno lavorativo seguente e anche di sabato, mentre un

invio con posta B viene recapitato al destinatario al più tardi il terzo giorno

lavorativo dopo l'impostazione, escluso il sabato (cfr.

www.posta.ch).

In una sentenza C 212/00

del 2 novembre 2000, relativa a un caso in cui l’amministrazione ha rifiutato a

un assicurato le indennità di disoccupazione in quanto lo stesso non avrebbe

esercitato il relativo diritto entro tre mesi dalla fine del periodo di

controllo (art. 20 cpv. 3 LADI), in casu luglio 1997, il TFA ha stabilito che

il plico postale, se fosse stato inviato il 31 ottobre 1997, ultimo giorno del

termine di tre mesi, mediante posta non prioritaria, avrebbe dovuto giungere al

destinatario il 5 novembre 1997 (il 3 novembre 1997 era un sabato). Nel caso di

specie la lettera è arrivata l’11 novembre 1997, ossia il settimo giorno

feriale dopo il relativo invio. Secondo l’Alta Corte questo ritardo rientrava

nell’ambito del possibile, per cui l’assicurato non doveva sopportare le

conseguenze della perdita o della distruzione della busta di intimazione da

parte della cassa. Il termine di tre mesi è stato considerato ossequiato.

Nell’evenienza concreta

l’assicurato ha indicato di aver inviato le 12 lettere di candidatura in

questione (cfr. consid. 2.8.) nei mesi di gennaio, febbraio e marzo 2010,

mentre gli accertamenti dell’amministrazione sono stati eseguiti a metà aprile

2010.

(cfr. doc. 12).

Benché inviate con posta

ordinaria, nella peggiore delle ipotesi - dal profilo del numero dei giorni

necessari per il rispettivo recapito - tramite posta B, le candidature del

ricorrente del mese di gennaio 2010 (4 gennaio 2010 presso __________, 5

gennaio 2010 presso __________, 6 gennaio 2010 presso __________, 10 gennaio

2010.

presso __________ e 19 gennaio 2010 presso __________), del mese di

febbraio 2010 (5 febbraio 2010 presso __________, 19 febbraio 2010 presso __________,

23.

febbraio 2010 presso __________) e del mese di marzo 2010 (5 marzo 2010

presso __________, 8 marzo 2010 presso __________ e 22 marzo 2010 presso __________)

a metà aprile 2010, allorché sono stati esperiti i controlli da parte dell’URC

a distanza di circa tre settimane dagli ultimi presunti invii postali dell’assicurato,

avrebbero dovuto essere arrivate ai destinatari.

In proposito va

evidenziato che __________, __________, __________, __________, __________ e __________,

ai quali l’insorgente ha scritto il 1°, rispettivamente il 13, 18, 20, 24 e 26

marzo 2010, hanno indicato che la candidatura è stata loro recapitata.

Per

costante dottrina e giurisprudenza, l’onere della prova di un invio incombe a

chi se ne prevale (cfr. DTF 99 Ib 359, consid. 2; E. Catenazzi, Le insidie di un

invio non raccomandato, in RTT 1974, p. 65ss.; per quanto concerne gli invii da

parte dell’autorità cfr. STF 9C_1042/2009 del 7 settembre 2010 consid. 5.9.

destinata alla pubblicazione). Pertanto, se l’interessato non è in grado di

fornirne la prova, ne deve sopportare le conseguenze giuridiche (E. Catenazzi,

op. cit., p. 67; cfr., pure, A. Borella, L’affiliation à l’assurance-maladie

sociale suisse, Losanna 1993, p. 288; per quanto concerne gli invii da parte

dell’autorità cfr. STF 9C_1042/2009 del 7 settembre 2010 consid. 5.9. destinata

alla pubblicazione).

Da un

accertamento esperito da questa Corte presso l’URC di __________ nell’ambito di

un’altra vertenza è emerso che normalmente l’amministrazione non chiede agli

assicurati di spedire per raccomandata le ricerche di impiego (cfr. STCA

38.2002.108

del 16 maggio 2003, consid. 1.4.; 2.7), come peraltro fatto valere

dall’assicurato (cfr. doc. I).

Il fatto

di inviare le ricerche per posta A o B non può, dunque, per principio, nuocere

agli assicurati.

L'importante

è, tuttavia, che essi sappiano comprovare di avere realmente effettuato le

ricerche allegando, ad esempio, la domanda e la relativa risposta del

potenziale datore di lavoro contattato.

Nel caso

di specie, nonostante agli atti risulti la copia perlomeno delle presunte

lettere di candidatura spedite dall’assicurato agli 8 potenziali datori di

lavoro che hanno dichiarato di non averle mai ricevute (manca per contro copia

delle lettere che l’assicurato sostiene di aver inviato nel periodo gennaio-marzo

2010.

ai 4 potenziali datori di lavoro che hanno indicato di aver ricevuto una

candidatura dell’assicurato non nel 2010, bensì nel 2009), egli non ha prodotto

alcuna risposta dei 12 potenziali datori di lavoro in questione.

Il

ricorrente ha, al contrario, riconosciuto di non avere ricevuto alcuna risposta

alle sue candidature (cfr. doc. 10).

Va, poi, osservato che secondo una costante giurisprudenza federale, il

giudice delle assicurazioni sociali applica il criterio della verosimiglianza preponderante (cfr. cfr. RDAT II-2001 N. 91 pag. 378; SVR 2001 KV N. 50 pag. 145; STF

8C_480/2009 del 26 gennaio 2010 consid. 3.1.; STFA U 162/02 del 29 gennaio

2003; STFA C 264/99 del 18 settembre 2001; STFA H 407/99 del 28 novembre 2000;

STFA C 116/00 del 22 agosto 2000; STFA C 341/98 del 23 dicembre 1999, consid.

3, pag., 6; DTF 125 V 195; STFA 6 aprile 1994 in re E.P.; SZS 1993 pag. 106 consid. 3a; RCC 1986 pag. 202 consid. 2c,

RCC 1984 pag. 468 consid. 3b, RCC 1983 pag. 250 consid. 2b; DTF 115 V 142 consid.

8b, DTF 113 V 323 consid. 2a, DTF 112 V 32 consid. 1c, DTF 111 V 188 consid. 2b; Meyer, "Die Rechtspflege in der Sozialversicherung",

in Basler Juristische Metteilungen (BJM) 1989 pag. 31-32) e non quello della prova piena come

il giudice civile o, in modo ancor più rigoroso, il giudice penale, ritenuto

che in quest'ultima evenienza per il principio "in dubio pro reo"

l'incertezza profitta all'accusato (cfr. DTF 126 V 319 consid. 5a; Piquerez,

Procédure pénale suisse, Zurigo 2000, n. 102 pag. 22 e n. 1918 pag. 403).

Il

TFA ha ricordato questi principi in una sentenza C 49/00 del 15 gennaio 2001,

pubblicata in RDAT II-2001 N. 91 pag. 378, e ha sottolineato che conformemente

al criterio della probabilità preponderante il

giudice delle assicurazioni sociali, dopo un'analisi ed una valutazione

oggettiva delle prove, deve seguire quella rappresentazione fattuale che

ritiene essere la più verosimile tra i vari scenari possibili.

In casu uno dei 12

potenziali datori di lavoro che hanno dichiarato di non aver ricevuto una

candidatura da parte dell’assicurato nel periodo gennaio - marzo 2010 (cfr.

consid. 2.8.), e meglio __________ di __________, il 4 maggio 2010 a proposito della presunta lettera di domanda di impiego dell’assicurato ha dichiarato:

" Abbiamo

un po’ di problemi con il servizio postale ed è possibile che sia stata

recapitata ad altri che non l’hanno ritornata” (cfr. doc. 12)

In simili

condizioni, non può essere concluso che l’assicurato ha omesso di spedire la

propria candidatura alla __________:

Questa

ricerca non va, pertanto, considerata non compiuta.

Per quanto concerne,

invece, le ulteriori 11 candidature i cui potenziali datori di lavoro hanno

asserito di non aver ricevuto nell’arco di tempo da gennaio a marzo 2010 (cfr.

consid. 2.8.), tutto ben considerato, viste in particolare le risposte fornite

dalle rispettive ditte contattate dall’URC menzionate sopra e il fatto che,

comunque, quando sono stati effettuati gli accertamenti da parte dell’URC le

lettere di candidatura avrebbero dovuto essere giunte ai potenziali datori di

lavoro interpellati, anche se spedite con posta B, questo Tribunale ritiene provato, perlomeno secondo il criterio della verosimiglianza

preponderante, che l’insorgente, nel lasso di tempo da gennaio a marzo 2010, non

le ha effettivamente svolte.

L’assicurato

ha conseguentemente fornito all’amministrazione indicazioni inveritiere.

E’

pertanto a giusto titolo che la Sezione del lavoro lo ha sospeso dal diritto

all’indennità di disoccupazione in base all’art. 30 cpv. 1 lett. e LADI.

2.10

Come visto

(cfr. consid. 2.5.; 2.6.), la durata della sospensione è determinata in

funzione della gravità della colpa (cfr. art. 30 cpv. 3 LADI), soggiace in

altre parole al principio della proporzionalità (cfr. DTF 123 V 150; STFA C

152/03 del 25 giugno 2004; cfr., pure, la “Tabella delle sospensioni.

All’attenzione degli URC e delle autorità cantonali” pubblicata in Prassi ML/AD

99/1 quale A1 e poi riconfermata sia nella Circolare relativa all'indennità di

disoccupazione in vigore dal 1° gennaio 2003 D68 - che nel caso dell’art. 30

cpv. 1 lett. e non fissa il numero dei giorni di sospensione e si limita a

rinviare alla gravità della colpa da valutare secondo i casi - che nella

Circolare concernente l’indennità di disoccupazione in vigore dal 1° gennaio

2007.

D72).

Ora, il

caso che ci occupa è meno grave di quello deciso dal TFA nella sentenza

pubblicata in DTF 123 V 150 e riportato al consid. 2.6.

In

quell’occasione, il TFA ha confermato, nel caso di un assicurato che aveva

fatto dichiarazioni inveritiere circa le sue ricerche personali di lavoro, una

sospensione di 45 giorni.

Ritenuto

un minimo di 31 ed un massimo di 60 giorni di sospensione nel caso di colpa

grave (cfr. art. 45 cpv. 2 lett. c OADI), la nostra Corte federale ha pure rilevato che una sospensione pari alla durata media di circa 43

giorni offre la possibilità di considerare tutti i fattori, aggravanti o

attenuanti, che giustificano l'entità della sospensione decisa.

In una

sentenza 38.2005.22 del 21 luglio 2005, questo Tribunale ha confermato la

correttezza della sospensione di 20 giorni dal diritto alle indennità di

disoccupazione stabilita dall’amministrazione, nel caso di un assicurato che

aveva fornito indicazioni inveritiere in relazione a 13 ricerche di impiego su

un totale di 25 ricerche controllate dall’URC per il periodo agosto-ottobre

2004.

Nel caso

di specie l'amministrazione ha sospeso l’insorgente per 20 giorni dal diritto

alle indennità di disoccupazione per avere fornito indicazioni inveritiere in

relazione a 12 ricerche di impiego su 36 indicate per i mesi da gennaio a marzo

2010.

(cfr. doc. 6; A1).

Alla luce

della giurisprudenza appena menzionata e tenuto conto di tutte le circostanze

del caso concreto, la sanzione di 20 giorni inflitta al ricorrente -

nonostante, come esposto sopra (cfr. consid. 2.9.), risulti in applicazione del

principio della verosimiglianza preponderante che le ricerche di lavoro non

compiute dall’insorgente nel periodo da gennaio a marzo 2010 sono 11 e non 12

su 36,- è conforme al principio della proporzionalità e deve essere confermata.

Questa

soluzione si giustifica tanto più se si considera che, per costante

giurisprudenza, il Giudice non può scostarsi dalla valutazione

dell’amministrazione senza fondati motivi (cfr. DTF 123 V 152 consid. 2; DLA

1998.

no. 10 pag. 52 consid. 2; STF C 153/06 del 12 marzo 2007 consid. 2.2).

Dispositivo

Per questi motivi

dichiara e pronuncia

1. Il

ricorso è respinto.

2. Non si

percepisce tassa di giustizia, mentre le spese sono poste a carico dello Stato.

3. Comunicazione

agli interessati i quali possono impugnare il presente giudizio con ricorso in

materia di diritto pubblico al Tribunale

federale, Schweizerhofquai 6, 6004 Lucerna, entro 30

giorni dalla comunicazione.

L'atto di

ricorso, in 3 esemplari, deve indicare quale decisione è chiesta invece di

quella impugnata, contenere una breve motivazione, e recare la firma del

ricorrente o del suo rappresentante.

Al ricorso dovrà essere allegata la decisione impugnata e la busta in cui il

ricorrente l'ha ricevuta.

Per il Tribunale

cantonale delle assicurazioni

Il presidente Il

segretario

Daniele Cattaneo Fabio

Zocchetti

Ultimo aggiornamento: 09.05.2026

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