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30 agosto 2012Italiano33 min

Source ti.ch

Fatti

I provvedimenti inerenti al mercato del lavoro

sono volti a promuovere la reintegrazione di assicurati il cui collocamento è

reso difficile da motivi inerenti al mercato del lavoro. Tali provvedimenti

devono in particolare:

a. migliorare

l’idoneità al collocamento degli assicurati in modo da permettere loro una

rapida e durevole reintegrazione;

b. promuovere

le qualifiche professionali secondo i bisogni del mercato del lavoro;

c. diminuire il rischio di una disoccupazione

di lunga durata; o

d. offrire la possibilità di acquisire

esperienze professionali."

L'art.

64a LADI concerne più specificatamente i provvedimenti di occupazione. Il

tenore di questa disposizione è il seguente:

"1 Per provvedimenti di occupazione si intendono in

particolare le occupazioni temporanee nell'ambito di:

a. programmi

di istituzioni pubbliche o private senza scopo lucrativo; tali programmi non

devono essere in diretta concorrenza con l'economia privata;

b. pratiche

professionale in imprese o nell'amministrazione;

c. semestri

di motivazione per gli assicurati che al termine dell'obbligo scolastico sono

alla ricerca di un posto di formazione:

2 L'articolo

16 capoverso 2 lettera c è applicabile per analogia alla partecipazione a

un'occupazione temporanea secondo il capoverso 1 lettera a.

3 L'articolo

16 capoverso 2 lettere c, e-h è applicabile per analogia alla partecipazione a

un'occupazione temporanea secondo il capoverso 1 lettera b.

Gli articoli 16 capoverso 2 lettera c e 59d capoverso 1 sono applicabili per

analogia alla partecipazione a un'occupazione temporanea secondo il capoverso 1

lettera c."

Per quel

che riguarda i programmi d'occupazione in istituzioni pubbliche o private senza

scopo lucrativo la nuova disposizione legale ha mantenuto l'esclusivo richiamo

all'art. 16 cpv. 2 lett. c LADI, come già faceva l'art. 72a cpv. 2 LADI in

vigore fino al 30 giugno 2003 (cfr. STFA C 274/04 del 29 marzo 2005; STFA C

269/04 del 12 aprile 2005; STFA C 279/03 del 30 settembre 2005).

A questo

proposito, in una sentenza C 376/98 del 6 dicembre 1999 il TFA ha rilevato:

In effetti, per l'art. 72a cpv. 2 LADI, valgono

ai fini dell'assegnazione di un'occupazione temporanea conformemente all'art.

72 cpv. 1 LADI solo i criteri di cui all'art. 16 cpv. 2 lett. c LADI, e non

quelli di cui alle lettere a ed i, concernenti la retribuzione (cfr. anche

Nussbaumer, Arbeitslosenversicherung, in Schweizerisches

Bundesverwaltungs- recht, cifra marg. 672): l'occupazione

temporanea giusta quanto suesposto ha, secondo l'art. 72 a cpv. 1 LADI, carattere sussidiario, nel senso segnatamente che essa entra in considerazione solo

qualora non sia possibile assegnare un'occupazione adeguata, adempiente essa

tutti i criteri, inclusi quelli relativi alla rimunerazione (cfr. Nussbaumer in

op. cit., cifra marg. 666; sentenza non ancora pubblicata 21 giugno 1999 in re G., C 279/98).

Vero è che vi è chi (Jacqueline Chopard, Die

Einstellung in der Anspruchsberechtigung, tesi Zurigo 1998,

pag. 88) sostiene essere l'art. 72 a cpv. 2 LADI, nella misura in cui limita i

criteri perché l'occupazione sia da considerare adeguata, in contrasto con

l'art. 21 cifra 2 della Convenzione n. 168 dell'Organizzazione internazionale

del Lavoro (OIL) concernente la promozione dell'impiego e la protezione contro

la disoccupazione del 21 giugno 1988, il quale sarebbe direttamente applicabile

(cfr. Chopard, op. cit., pag. 75). Orbene, a prescindere dalla questione della

fondatezza di queste considerazioni, deve essere osservato che la norma della

Convenzione non si riferisce al punto oggetto della lite nella presente

procedura, ossia quello della retribuzione (cfr. sempre Chopard, op. cit., pag.

78 seg.)."

2.3. Secondo la giurisprudenza colui che, senza valido motivo,

rifiuta un adeguato programma occupazionale temporaneo, ai sensi dell'art. 64a

cpv. 1 LADI deve essere sospeso dal diritto alle indennità di disoccupazione

per inosservanza delle istruzioni dell'ufficio del lavoro sulla base dell’ art.

30 cpv. 1 lett. d LADI (cfr. STFA C 126/02 del 24 giugno 2003; DTF 125 V 361).

Tribunale federale ha deciso che deve essere sospeso dal diritto all’indennità

di disoccupazione anche colui che, con il suo comportamento (inteso anche come

carattere, in senso ampio), fornisce all’organizzatore un motivo per

interrompere il programma d’occupazione (cfr. STFA C 387/1999 del 22 giugno

1999; STFA C 307/02 del 27 gennaio 2004).

Una

sanzione può tuttavia essere inflitta soltanto se il comportamento contestato

all’assicurato può essere chiaramente stabilito.

esempio nella già citata sentenza C 307/02 del 27 gennaio 2004 l’Alta Corte ha

confermato una sanzione di 25 giorni , ritenendo più credibile la versione

dell’organizzatore del POT, e ha rilevato:

(…)

La suspension du droit à l'indemnité prononcée en

raison du chômage dû à une faute de l'assuré ne suppose pas une résiliation des

rapports de travail pour de justes motifs au sens des art. 337 et 346 al. 2 CO.

Il suffit que le comportement général de l'assuré ait donné lieu au

congédiement de celui-ci, même sans qu'il y ait des reproches d'ordre

professionnel à lui faire. Tel peut être le cas aussi lorsque l'employé

présente un caractère, dans un sens large, qui rend les rapports de travail

intenables (ATF 112 V 244 consid. 1 et les arrêts cités). Une suspension du droit à l'indemnité

ne peut cependant être infligée à l'assuré que si le comportement reproché à

celui-ci est clairement établi. Lorsqu'un différend oppose l'assuré à son

employeur, les seules affirmations de ce dernier ne suffisent pas à établir une

faute contestée par l'assuré et non confirmée par d'autres preuves ou indices

aptes à convaincre l'administration ou le juge (ATF 112 V 245 consid. 1 et les arrêts cités; DTA 2001 n° 22

p. 170 consid.3; Gerhards, Kommentar zum Arbeitslosenversicherungsgesetz, n. 10

ss ad art. 3).

2.2 En l'espèce, face à deux versions des faits

divergentes, les premiers juges ont retenu que les explications de la commune,

organisatrice de la mesure, étaient plus crédibles et convaincantes que celle

du recourant au motif, notamment, que ce dernier s'était borné à contester de

manière générale les griefs qui lui étaient adressés sans se prononcer sur les

reproches ciblés formulés par la commune dans sa lettre du 23 avril 2002

(différents comportements du recourant pendant l'initiation au travail et les

premiers jours du programme). Or en procédure fédérale, le recourant conteste

expressément ces faits en expliquant qu'il n'a pris connaissance de cette

lettre qu'à la lecture du jugement cantonal.

2.3 Le recourant oublie cependant que l'OPEM s'est

référé expressément à la détermination de la commune dans ses observations au

recours et qu'il a versé cette pièce au dossier du Tribunal. Dans sa réplique,

le recourant ne s'est pas prononcé sur ce point, alors qu'il avait demandé une

prolongation de délai pour déposer des écritures complémentaires. Cela étant,

même si la procédure avait été entachée d'une irrégularité, il y aurait lieu de

suivre les premiers juges.

2.3.1 Le recourant fait grief aux premiers juges

d'avoir considéré comme établis les faits allégués par la commune. Sur le plan

professionnel, il fait valoir en substance qu'il s'est impliqué à 200 % dans

son travail et conteste tous les faits qui lui sont reprochés. La commune, pour

sa part, considère qu'il n'a pas satisfait aux exigences minimales requises.

Face à des conceptions aussi opposées en matière d'investissement dans le travail,

on doit admettre que celle de la commune est plus proche de la réalité, dans la

mesure où, en sa qualité d'organisateur habituel de PET, elle est à même de

juger en pleine connaissance des attentes que l'on peut raisonnablement fonder

sur un participant à ce programme. En d'autres termes, sa version des faits sur

ce point est plus convaincante que celle du recourant. Sur le plan personnel,

le recourant se défend d'avoir fait preuve d'une quelconque agressivité verbale

ou de manque de respect à l'égard de ses supérieurs. Or, il ne nie pas avoir

fait l'objet d'un avertissement oral précédant de peu l'interruption de la

mesure, motivée par son manque d'implication dans le travail et par son

attitude irrespectueuse à l'égard de ses supérieurs. Dès lors, il apparaît plus

vraisemblable que l'avertissement portait sur ces deux points et non pas sur le

rythme de travail insuffisant, comme il l'allègue en procédure fédérale;

l'avertissement constitue ainsi un autre indice plaidant en faveur de la

version des faits de la commune, comme l'est d'ailleurs également le caractère

abrupt de l'interruption du PET quelques jours seulement après le début d'une

mesure prévue pour une durée de six mois.

2.3.2 Dans ce contexte, le moyen du recourant, selon

lequel il n'a pas pu disposer d'un temps suffisant pour maîtriser la tâche qui

lui avait été confiée, ne lui est d'aucun secours. D'une part, il n'a pas été

exclu de la mesure à cause d'une production trop faible, mais en raison d'une

attitude négative face au travail et de son comportement envers sa hiérarchie,

d'autre part, l'activité proposée dans le cadre de PET est justement prévue

pour des personnes peu ou pas qualifiées. En l'occurrence, forte de son

expérience, la commune estime qu'une demi-journée suffit amplement à assimiler

la procédure de démontage assignée au recourant. En outre, le recourant semble

maîtriser le français bien mieux qu'il ne l'affirme, si l'on en juge à la

lecture de la lettre manuscrite qu'il a faite parvenir à l'ORP le 28 janvier

2002 pour expliquer les motifs de son exclusion de la mesure. La commune a

d'ailleurs fait observer que l'assuré parle suffisamment bien le français pour

ce genre d'activité manuelle, contrairement à d'autres participants qui,

néanmoins, s'acquittent fort bien de leur tâche. Partant, on ne saurait non

plus retenir que la langue a constitué un obstacle au bon accomplissement de

son travail. Enfin, c'est également en vain que le recourant fait valoir, pour

le première fois, qu'il a été appelé à exécuter des tâches contre-indiquées

pour son état de santé, tâches qu'il a néanmoins accomplies, à un rythme

ralenti. Une fois de plus, les reproches qui lui ont été adressés ne visaient

pas son rythme de production, mais bien son attitude négative face au travail.

Quoi qu'il en soit, ce point n'avait pas échappé aux organisateurs de la mesure

qui ont considéré que le travail de démontage n'était «pas trop difficile pour

l'assuré vu son problème de dos», ainsi qu'il ressort du dossier de l'ORP.

Dans de telles circonstances, l'OPEM était fondé à

prononcer à l'encontre du recourant une suspension du droit à l'indemnité. La

durée de la suspension, par ailleurs, n'est pas discutable (cf. arrêt H. du 22

juin 1999, déjà cité). (…)”

Anche in

un’altra sentenza 8C-746/2007 dell’11 luglio 2008 il Tribunale federale ha

ritenuto più credibile la versione fornita dal datore di lavoro e ha confermato

la sospensione di 31 giorni dal diritto all’indennità di disoccupazione

inflitta ad un’assicurata che aveva rifiutato un’ occupazione.

2.4. Secondo

l'art. 30 cpv. 3 LADI la durata della sospensione è determinata in base alla

gravità della colpa e ammonta, per ogni motivo di sospensione a 60 giorni al

massimo o, nel caso di cui al capoverso 1 lettera g, a 25 giorni.

sospensione del diritto a indennità va da 1 a 15 giorni in caso di colpa lieve, da 16 a 30 giorni in caso di colpa mediamente grave e da 31 a 60 in caso di colpa grave (cfr. art. 45 cpv. 2 OADI).

La sua

durata è determinata secondo la gravità della colpa (cfr. art. 30 cpv. 3 LADI),

soggiace in altre parole al principio della proporzionalità (cfr. DTF 123 V

50).

In virtù

dell'art. 45 cpv. 2bis OADI, se l'assicurato è ripetutamente sospeso

dal diritto all'indennità entro il termine quadro per la riscossione della

prestazione, la durata della sospensione è prolungata in modo adeguato.

L'art. 45

cpv. 3 OADI stabilisce che la colpa grave è data se l'assicurato ha abbandonato

senza valido motivo un impiego idoneo senza garanzia di uno nuovo o ha

rifiutato un lavoro idoneo.

2.5. In una

sentenza C 143/06 del 3 ottobre 2007 pubblicata in DTF 133 V 593, il Tribunale

federale ha approvato l'operato del TCA che ha omologato una transazione con la

quale la sanzione inflitta ad un'assicurata per avere perso colpevolmente il

proprio posto di lavoro è stata ridotta da 31 a 18 giorni.

riguardo l'Alta Corte si è così espressa:

11.1 Alla luce

della giurisprudenza in vigore, questa Corte non può che condividere la

valutazione espressa dall'autorità giudiziaria cantonale che ha ravvisato nel

comportamento di G._________ una colpa non già grave, bensì mediamente grave.

11.2 Dagli atti

dell'inserto, in particolare da quanto dichiarato dai testimoni X, segretario

amministrativo del Y, e Z, segretario generale dello stesso ente, è emerso che

all'origine del licenziamento dell'assicurata vi erano tra l'altro dei

conflitti interpersonali con due altre dipendenti, riconducibili a problemi

caratteriali, e che era pertanto difficile stabilire chiaramente le

responsabilità della situazione venutasi a creare. In effetti, in un primo

tempo era stato ipotizzato il licenziamento di tutte e tre le dipendenti,

mentre in seguito è stato disdetto soltanto il rapporto di lavoro

dell'intimata, in quanto i problemi erano insorti dopo la sua assunzione. Dagli

atti emerge però anche che in occasione dell'applicazione dei provvedimenti

tendenti alla risoluzione del conflitto, la dipendente interessata non ha dato

seguito alle direttive dei superiori e che anzi la situazione è peggiorata,

essendo insorti pure problemi perlomeno con un tecnico. Si può quindi

senz'altro affermare che con il proprio comportamento, che avrebbe potuto

evitare, l'assicurata ha dato adito alla disdetta del contratto di lavoro.

I citati comportamenti non giustificano tuttavia

l'ammissione di una colpa grave (per due casi analoghi cfr. SVR 2006 AlV no. 15

pag. 51 segg. e la sentenza del Tribunale federale delle assicurazioni C 255/97

del 27 luglio 1998, in cui gli interessati sono stati sospesi rispettivamente

per 12 e 21 giorni). Correttamente, quindi, il giudice cantonale ha ridotto la

durata della sospensione. In proposito va ancora rilevato che nella sentenza C

48/04 del 14 aprile 2005 questa Corte ha ad esempio decretato una sospensione

di 31 giorni (e quindi ammesso la colpa grave) in un caso in cui l'interessato,

a seguito di una lite con un responsabile del datore di lavoro, aveva

abbandonato immediatamente l'impiego, dopo avere in precedenza già ricevuto tre

ammonimenti per ebrietà sul posto di lavoro, carenza di produttività e assenze

ripetute non motivate (si veda anche DTA 2002 n. 19 pag. 121, in cui è stata decretata una sospensione di 31 giorni nel caso di un'autista licenziata per

avere guidato in stato di ebbrezza)."

(consid. 11.1 e 11.2 non pubblicata in DTF 133 V

593).

In una

sentenza C 120/03 del 13 novembre 2003 l'Alta Corte ha ridotto da 31 a 16 giorni l'entità della sanzione inflitta ad un assicurato licenziato dopo 10 anni

di attività che non era più contento del suo posto di lavoro ed aveva adottato

un comportamento aggressivo nei confronti del suo superiore e dei colleghi di

lavoro.

In una

sentenza C 102/05 del 14 giugno 2005 il Tribunale federale delle assicurazioni

(dal 1° gennaio 2007: Tribunale federale) ha ridotto da 36 a 16 giorni la durata della sospensione inflitta ad un assicurato che era stato licenziato dopo un

Considerandi

conflitto sul posto di lavoro, in quanto egli non è stato ritenuto l'unico

responsabile dell'insorgere delle tensioni.

In una

sentenza C 214/05 del 29 settembre 2005, il TFA ha ridotto da 32 a 20 giorni la sanzione inflitta ad un assicurato che è stato licenziato dopo avere attaccato

verbalmente il titolare della ditta presso la quale lavorava alla presenza di

terzi.

In una

sentenza C 223/05 del 16 novembre 2005, pubblicata in SVR 2006 ALV Nr. 15, l'Alta Corte ha confermato la sanzione di 12 giorni inflitta ad un assicurato che aveva, in

particolare, dato del bugiardo al proprio datore di lavoro.

In una

sentenza 38.2003.70 del 5 aprile 2004 il TCA ha confermato la sanzione di 10

giorni inflitti da una cassa di disoccupazione a un assicurato che è stato

licenziato poiché, durante un alterco, ha dato uno schiaffo a una collega di

lavoro.

L'Alta

Corte ha invece ravvisato l'esistenza di una colpa grave nei seguenti casi:

assicurato licenziato in quanto, contrariamente a quanto comunicato al datore

di lavoro, non si era presentato presso un cliente (STFA C 190/06 del 30

dicembre 2006); licenziamento a seguito di molteplici arrivi in ritardo sul

posto di lavoro (cfr. STFA C 207/05 del 31 ottobre 2006); licenziamento a

seguito di utilizzo a fini privati di dati dei clienti del datore di lavoro

(cfr. STFA C 99/04 del 18 ottobre 2004); disdetta con effetto immediato perché

l'assicurato, autista presso una ditta di spedizioni privata, ha avuto un ennesimo

litigio con un postino (cfr. STFA C 281/02 del 24 settembre 2003); disdetta con

effetto immediato perché l'assicurato, quale membro di direzione, ha effettuato

dei prelevamenti per scopi privati (cfr. STFA C 32/03 del 13 agosto 2003);

disdetta perché, anche dopo i tentativi del datore di lavoro, l'assicurato non

ha posto fine ai litigi con una collega (cfr. STFA C 38/03 e 39/03 del 6 maggio

2003); disdetta nel caso di un assicurato che, quale autista, si è visto

revocare la licenza di guida per alcuni mesi perché colto alla guida in uno

stato di notevole ebrietà (cfr. DLA 2002 N 19 pag. 121 e STFA C 215/05 del 29

novembre 2005); per un caso in cui il TFA ha riconosciuto adeguata una

sospensione pari al massimo della durata prevista nel caso di colpa grave, cfr.

pure DLA 1993/1994, pag. 24).

Dal canto

suo, il TCA ha riconosciuto l'esistenza di una colpa grave, tra l'altro, nei

seguenti casi: disdetta con effetto immediato a seguito di una negligenza nel

riparare una vettura che è poi andata distrutta (STCA del 9 febbraio 2004,

38.2003

); disdetta immediata nel caso di un assicurato che, vista la revoca

della licenza di condurre per un periodo di 5 anni, non era più in grado di

svolgere appieno le proprie mansioni (STCA del 27 novembre 2002, 38.2002.231);

disdetta ordinaria del contratto di lavoro nel caso di un assicurato a cui

venivano rimproverate una mancanza ripetuta del rispetto degli orari di lavoro

malgrado diverse sollecitazioni, delle continue assenze a singhiozzo e una

mancanza di assiduità e concentrazione sul lavoro (STCA del 25 novembre 2002,

38.2002

); disdetta ordinaria del contratto di lavoro a causa del fatto che

l'assicurata non aveva per tempo informato della sua assenza il datore di

lavoro, il quale si era visto nell'impossibilità di organizzare la sua

sostituzione (STCA dell'8 agosto 2002, 38.2002.79); licenziamento in tronco di

un assicurato che aveva sottratto merce al proprio datore di lavoro in più di

un'occasione (STCA dell'8 agosto 2002, 38.2002.58); scioglimento del rapporto

di lavoro da imputare al fatto che l'assicurato, agente di polizia, aveva

intrattenuto una relazione con una persona, sapendola coinvolta in attività

illecite (STCA del 6 agosto 2002, 38.2002.29); licenziamento in tronco di un

assicurato, di professione sorvegliante, che si è visto revocare

l'autorizzazione ad esercitare tale attività, siccome oggetto di una condanna

penale per ripetuta appropriazione indebita (cfr. STCA del 6 agosto 2002,

38.2001

); scioglimento del rapporto di lavoro visto il disinteresse,

l'irascibilità, l'incapacità di integrarsi e gli insulti che hanno fatto

concludere al datore di lavoro che non vi erano più le premesse per continuare

il rapporto (STCA del 24 luglio 2000, 38.1999.292); disdetta ordinaria visti i

ripetuti ritardi nonostante i richiami (STCA del 22 marzo 2000, 38.1999.276);

disdetta immediata a causa di malversazioni nei confronti del datore di lavoro

(STCA del 3 marzo 2000, 38.1999.279); disdetta per avere effettuato delle

analisi su se stessa, senza fatturarle, per un valore complessivo di fr. 158.65

(STCA del 21 settembre 1998, 38.1998.81) e disdetta a causa della rottura del

rapporto di fiducia necessario per il fatto che il dipendente aveva utilizzato

la vettura della ditta, per fini privati, senza esserne autorizzato (STCA del

29.

dicembre 1997, 38.1997.151).

2.6

Nell’evenienza

concreta emerge dagli atti nell'incarto che RI 1 nato nel 1983, impiegato di

commercio, si è annunciato in disoccupazione dal 1°agosto 2011 (3° termine

quadro per la riscossione: 18.8.2011 – 17.8.2013) (cfr. doc. 1).

In data 22

novembre 2011 l’URC di __________ ha ufficialmente assegnato all’assicurato un

programma d’occupazione della durata di 4 mesi ( 24 novembre 2011 – 23 marzo

2012) presso __________ ( cfr. doc.15/1).

Il provvedimento

inerente al mercato del lavoro è stato interrotto il 6 dicembre 2011 con

effetto immediato da __________ con la seguente motivazione:

GRAVE VIOLAZIONE DEL REGOLAMENTO AZIENDALE E

DELLE DISPOSIZIONI RELATIVE AI PARTECIPANTI DELL'UMA

Egregio signor RI 1,

in merito ai fatti odierni avvenuti presso gli

uffici di __________ non riteniamo più opportuno il proseguo della misura. A

nostro avviso, il comportamento osservato, in particolare le vie di fatto

(violenza fisica), costituiscono motivi sufficientemente gravi da giustificare

l'interruzione immediata del PML.

Le chiediamo di non più presentarsi presso i

nostri uffici a partire dal 07.12.2011.

Comunichiamo che questa lettera viene inviata al

suo consulente di riferimento, il quale è al corrente della situazione venutasi

a creare." (Doc. 15/2)

Rispondendo

ad una richiesta d'informazione della Sezione del lavoro (cfr. doc. 12), i

membri dello staff di __________ di __________ (__________, responsabile, __________

e __________, assistenti), il 5 gennaio 2012 hanno così descritto l'episodio:

(…)

L'accaduto ha avuto origine dalla presa in

prestito da parte del signor __________ (__________) di un giornale

appartenente a __________ (__________) senza nessuna richiesta allo stesso.

Nel primo pomeriggio __________ fa presente

questo a RI 1 e come risposta quest'ultimo getta il giornale a terra, in

seguito __________ gli ha rivolto la frase "torna al tuo paese, serbo di

m…".

A questo punto RI 1 repentinamente con fare

minaccioso si avvicinava a __________, alla fine erano testa contro testa e a

quel punto __________ gli ha sferrato un pugno sul viso.

È nata quindi la colluttazione e i due si sono

trascinati a strattoni per le magliette per qualche metro, finendo contro la

parete e la fotocopiatrice.

__________ a questo punto è corso al primo

telefono per chiamare il 117, ma vedendo la venuta in soccorso del collega __________

e di altri partecipanti, che avevano sentito e assistito al tafferuglio, non lo

ha più fatto.

Una volta separati i due, RI 1 ha alzato le mani

dicendo che ha fatto tutto __________ e a questo momento ha anche manifestato,

di fronte a tutti, la volontà di denunciare la persona di __________ alla

Polizia.

Nel tragitto per la sistemazione di __________ in

una sala separata, RI 1 si è rivolto con ingiurie e minacce a __________

("io ho fatto Kick boxing vieni giù che ti spacco la faccio figlio di

p…").

RI 1 non ha voluto che lo si accompagnasse

all'ospedale e quindi si è recato da solo.

A seguito dell'accaduto si è optato per una

riunione di carattere straordinario di tutto lo staff (partecipanti e

dipendenti dell'__________), e concludendo l'attività prima del previsto dato

che tutti erano increduli e spaventati. (Doc. 11, pag. 1-2)

responsabili di __________ hanno pure rilevato che l'assicurato non ha

accettato la decisione dell'interruzione del provvedimento sottolineando di

essere stato lui la persona aggredita, per cui riteneva di dover essere

trattato diversamente rispetto all'altro partecipante (sul tema vedi pure: doc.

13/1).

responsabili di __________ hanno poi precisato che:

(…)

RI 1 si è ugualmente presentato senza preavviso

negli uffici di __________ per altre 2 volte (il 07.12 ed il 12.12 u.s.), e con

fare minaccioso ed arrogante si è rivolto al signor __________ e signor __________,

oltre che ad una delle partecipanti che si trovava all'interno dell'ufficio.

In data 12 dicembre quando RI 1 si è di nuovo

presentato, gli assistenti hanno convocato anche il signor __________ che gli

ha ribadito l'intento dell'allontanamento ed il senso della lettera.

Dopo il colloquio con il signor __________, RI 1

ha scritto una lettera per descrivere l'accaduto e manifestare di nuovo il suo

disaccordo con la decisione presa da __________.

La nostra lettera di risposta del 20 dicembre si

trova in allegato.

Alle visite inaspettate di RI 1 i partecipanti

rimanevano scossi e sconcertati.

Le persone coinvolte:

__________ Il

signor __________ era già sotto osservazione per dei fatti di comportamento

discostante e per diverbi avuto con altri partecipanti.

Preso a colloquio in

diverse occasioni da assistenti e responsabile e avvisata la sua consulente

URC, __________ aveva ricevuto una lettera di ammonimento (vedi allegato).

1.

Il signor RI 1 già al primo colloquio avuto con la

responsabile, si era già fatto notare per un comportamento distaccato e

"altezzoso” (sembrava assente e da qualche risposta data pareva che già

sapesse tutto sulla misura).

RI 1 è stato ripreso

verbalmente dagli assistenti per il suo comportamento e per l'inosservanza del

regolamento di __________ (uso del centralino senza autorizzazione e

linguaggio).

Da parte di alcuni

partecipanti ci sono giunte lamentele riguardanti l'insolenza del signor RI 1

(ha avuto qualche diverbio).

RI 1 aveva già

manifestato il suo disaccordo per la misura assegnatagli e lamentandosi diceva

che ben presto sarebbe andato via.

(Doc. 11, pag. 2-3)

In uno

scritto indirizzato alla Sezione del lavoro l'assicurato ha così descritto le

circostanze che hanno portato allo scioglimento del provvedimento inerente il

mercato del lavoro:

(…)

Il 06.12.2011 nel primo pomeriggio succede una

grave violenza fisica nei miei confronti per futili motivi. Ero seduto al mio

posto di lavoro e con me avevo un giornaletto (20 minuti) che avevo preso da un

altro tavolo di fronte a quello del Sig. __________ (aggressore); ad un certo

punto mentre stato brevemente sfogliando il giornale mi si avvicina il Sig. __________

osservando che il giornale era suo e basta e me lo strappa di mano e me lo

butta addosso. Sorpreso da questa reazione e soprattutto convinto che stesse

scherzando mi alzo dalla mia postazione e vado nell'altra stanza (contabilità)

per dirgli che il giornale glielo avrei ridato volentieri e che non sapevo che

era suo (visto che era buttato in mezzo ad altre scartoffie) e che non c'era

alcun problema. A quel punto scoppia il caos ovvero il Sig. __________ si

avvicina con toni minacciosi arrabbiandosi molto per via che avevo preso il

giornale e testualmente in presenza di 4-5 persone (compreso il Sig. __________

uno dei resp. dell'ufficio) mi dice: "serbo di merda torna nel tuo paese

bastardo" (essendo di origini slave). In quel momento mi avvicino a lui

perché ero allibito da queste parole dicendogli di chiudere la bocca e di non

permettersi di dire quelle parole e il giornale che tenevo in mano lo butto per

terra. In quel momento eravamo vicino l'uno all'altro e in questo preciso

momento senza che io abbia alzato una mano e soprattutto offeso dalle sue

prole, il Sig. __________ mi si scatena contro tirandomi pugni in faccia

tenendomi per la maglietta senza che io abbia alzato un solo dito nei suoi

confronti, infatti in quel momento alzo le mani in alto e rivolgendomi agli

altri dico "non sto reagendo guardate tutto quello che sta facendo"

senza neanche difendermi prendo questi pugni e finisco in ospedale per le botte

subite e per medicarmi. Voglio sottolineare che non sono una persona incivile e

aggressiva soprattutto in ufficio dove non bisognerebbe mai arrivare a tali

atti, avrei potuto difendermi ma ho preferito incassare sapendo molto bene che

qualsiasi mia reazione mi avrebbe messo in una situazione di colpa. Quindi

lucidamente ho agito in questo modo e questo lo possono provare le persone che

erano li in quel preciso istante.

Dopo l'alterco e la mia medicazione (di cui

soffro ancora di mal di testa) al pronto soccorso sono tornato in ufficio e li

sono rimasto scioccato vedendomi recapitare una lettera di interruzione da

questo provvedimento per vie di fatto e aggressione ovvero sono stato messo

sullo stesso piano del Sig. __________ che si è dimostrato una persona

aggressiva ed incivile. Io incredulo ho cercato di spiegare la mia posizione ma

__________ voleva essere oggettiva e non dire chi aveva torto o ragione. Posso

capire il loro atteggiamento anche se loro hanno espressamente detto che io non

ho aggredito nessuno. (…)" (Doc. 11/1)

In una

lettera inviata alla Direzione dell'__________ l'assicurato ha ancora rilevato:

(…)

Sono molto scosso per quello che è accaduto

infatti ho preso 4 pugni in faccia e sono finito in ospedale dove sono stato

medicato. Al mio ritorno all'__________ i due responsabili mi hanno presentato

una lettera nella quale c'era scritto che ero stato escluso da questa azienda

di pratica perchè essendo stato violato il regolamento e come testualmente è

stato scritto: "il comportamento osservato, in particolare le vie di fatto

(violenza fisica) costituiscono sufficientemente gravi da giustificare

l'interruzione immediata del PML".

Vorrei partire dal presupposto che sono

assolutamente d'accordo che la vostra organizzazione doveva escludere tutte e

due le persone e non prendere posizione riguarda ad una o l'altra persona per

dare ragione o colpe. Ma in quanto sono stato direttamente coinvolto ed in

presenza di testimoni e visto anche che il mio nome compare in questa lettera

di esclusione voglio assolutamente difendere la mia persona e giustificare la

situazione in maniera chiara e soprattutto lo ritengo un atto legittimo perché

non voglio incorrere in sanzioni e procedimenti di cui non ho colpe. Voglio

anche precisare che la persona che mi ha aggredito per futili motivi è stata

prontamente denunciata e naturalmente attendo l'esito di tale procedimento

confidando nella giustizia. Nel merito dell'aggressione in presenza come ho

detto di 4-5 persone e di uno dei responsabili (Sig. __________) sono stato

aggredito e malmenato senza neanche alzare un dito e cercare la rissa. Ovvero

sono stato fermo e lucido cercando di evitare qualsiasi contatto con l'altra

persona semplicemente perché non sono un incivile e non ho mai picchiato

nessuno ovvero potevo legittimamente difendermi. (…)" (doc. 11/3)

Chiamato

ora a pronunciarsi, il TCA ritiene innanzitutto che l'istruttoria compiuta

dall'amministrazione ha permesso di chiarire che, effettivamente, in data 6

dicembre 2011 l'assicurato è stato fisicamente aggredito da un altro

partecipante al provvedimento relativo al mercato del lavoro, senza a sua volta

sferragli "alcun pugno" (cfr. Doc. 4, dichiarazione del 4 aprile 2012

di __________ di __________).

D'altra

parte però risulta dalle dichiarazioni dei responsabili della misura che

l'assicurato ha preso il giornale 20 minuti appartenente all'altro

partecipante, senza chiedergli nulla e che dopo le rimostranze di quest'ultimo

ha gettato il giornale a terra, venendo successivamente insultato dall'altro

partecipante.

reazione a tale insulto, il ricorrente si è avvicinato con fare minaccioso

all'altro partecipante ed è stato colpito da quest'ultimo sul viso. Ne sono

risultate una visita al Pronto Soccorso con diagnosi di contusione alla

mandibola a sinistra e contusione allo zigomo sinistro ed inabilità lavorativa

di due giorni (cfr. doc. 13/5 e 13/6) ed una denuncia / querela penale (doc.

13/3 e 13/4).

Il TCA

non ha motivi di dubitare della versione fornita dai responsabili del programma

d’occupazione, secondo cui l’interruzione del POT è da ascrivere al

comportamento dell’assicurato, tanto più che due di essi (Brunelli e Cuda)

erano presenti sul posto al momento dei fatti (cfr. doc. 11).

particolare, come ricordato dall’Alta Corte nella sentenza C 307/02 del 27

gennaio 2004 consid. 2.3.1 riprodotta al consid. 2.3, occorre considerare che

un organizzatore abituale di programmi d’occupazione è in condizione di

giudicare con cognizione di causa quanto ci si può ragionevolmente attendere da

un partecipante al provvedimento inerente al mercato del lavoro.

Ora, il

ricorrente prendendo il giornale 20 minuti senza chiedere nulla alla persona

che l'aveva portato sul posto di lavoro e soprattutto reagendo in un modo non

appropriato quando quest'ultimo ha chiesto spiegazioni al riguardo ha

contribuito a creare le condizioni per la disputa poi degenerata a seguito

dell'atteggiamento violento assunto dall'altro partecipante.

RI 1 è

dunque responsabile per la prematura interruzione del provvedimento inerente al

mercato del lavoro.

In simili

condizioni, secondo il TCA, a ragione l’amministrazione ha sospeso l’assicurato

dal diritto all’indennità di disoccupazione sulla base dell’art. 30 cpv.1 lett.

d LADI. Anche l’entità della sanzione (10 giorni di sospensione per colpa lieve)

è conforme ai criteri fissati dalla giurisprudenza federale (cfr. consid. 2.4).

conseguenza la decisione su opposizione del 9 maggio 2012 deve essere

confermata.

Dispositivo

Per questi motivi

dichiara e pronuncia

1. Il ricorso

è respinto.

2. Non si

percepisce tassa di giustizia, mentre le spese sono poste a carico dello Stato.

3. Comunicazione

agli interessati i quali possono impugnare il presente giudizio con ricorso in

materia di diritto pubblico al Tribunale

federale, Schweizerhofquai 6, 6004 Lucerna, entro 30

giorni dalla comunicazione.

L'atto di

ricorso, in 3 esemplari, deve indicare quale decisione è chiesta invece di

quella impugnata, contenere una breve motivazione, e recare la firma del

ricorrente o del suo rappresentante.

Al ricorso dovrà essere allegata la decisione impugnata e la busta in cui il

ricorrente l'ha ricevuta.

Per il Tribunale

cantonale delle assicurazioni

Il presidente Il

segretario

Daniele Cattaneo Gianluca

Menghetti

Ultimo aggiornamento: 09.05.2026

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