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30 aprile 2014Italiano37 min

Source ti.ch

Fatti

I contributi legali alle

assicurazioni sociali devono essere prelevati dall’indennità per insolvenza. La

cassa deve conteggiare i contributi prescritti con gli organi competenti e

dedurre ai lavoratori la parte dei contributi da loro dovuta (cfr. art. 52 cpv.

2 LADI).

2.3. In una decisione pubblicata

in DTF 121 V 377 il Tribunale federale delle assicurazioni (TFA) ha stabilito

che l’indennità per insolvenza non copre le pretese determinate da un

licenziamento immediato e ingiustificato del datore di lavoro né quelle

derivanti da un licenziamento in tempo inopportuno, quando il lavoratore non ha

prestato un lavoro.

In quel caso, chiamata a

pronunciarsi sul diritto all’indennità per insolvenza nel caso di un’assicurata

che, dopo aver messo alla luce un figlio il 17 luglio 1993, voleva riprendere

l’attività il 6 ottobre 2003 ma il proprio datore di lavoro glielo ha impedito

e le ha sottoposto una convenzione, da lei rifiutata, secondo la quale le

avrebbe corrisposto il suo salario fino al 31 dicembre 1993 liberandola da

tutti i suoi obblighi, l’Alta Corte ha sviluppato le seguenti considerazioni:

" (…)

2.- a) Selon la jurisprudence,

l'indemnité en cas d'insolvabilité ne couvre que des créances de salaire qui

portent sur un travail réellement fourni et non pas sur des prétentions en

raison d'un congédiement immédiat et injustifié du travailleur (ATF 114 V 60 in fine, 111 V 270 consid. 1b, 110 V 30; MUNOZ, La fin du

contrat individuel de travail et le droit aux indemnités de l'assurance-chômage,

thèse Lausanne 1992, p. 192). Cette jurisprudence se fonde sur le texte même de

la loi et sur l'intention clairement exprimée du législateur (Message

concernant une nouvelle loi fédérale sur l'assurance-chômage obligatoire et

l'indemnité en cas d'insolvabilité, FF 1980 III 613).

b) Pour délimiter l'indemnité de chômage et

l'indemnité en cas d'insolvabilité, il faut se demander si l'assuré, durant la

période en cause, était apte au placement (art. 15 al. 1 LACI) et s'il pouvait

se soumettre aux prescriptions de contrôle de l'administration (art. 17 LACI);

dans l'affirmative, il n'a pas droit à l'indemnité en cas d'insolvabilité.

Ainsi, l'assuré qui a été licencié avec effet immédiat et sans juste motif - et

qui de ce fait ne travaille plus - est en principe apte au placement et son

droit aux prestations doit être examiné à la lumière des conditions mises à

l'allocation de l'indemnité de chômage (art. 8 ss LACI); il existe une

situation de chômage, qui est la condition première du droit à ladite indemnité

(art. 8 al. 1 let. a LACI; ATF 119 V 157 consid. 2a; MEYER-BLASER, Résiliation

abusive du contrat de travail, nouvelles règles du Code des obligations en la

matière et incidences de ces dernières dans le domaine de l'assurance sociale,

en particulier sur le maintien de la couverture d'assurance et le droit aux

prestations, Colloque de l'IRAL 1994, p. 183 sv.).

Certes, si l'assuré au chômage a encore des

droits à faire valoir découlant du contrat de travail (salaire ou indemnité

pour résiliation anticipée des rapports de travail), il ne subit pas de perte

de travail à prendre en considération (art. 11 al. 3 LACI) et il ne peut

prétendre l'indemnité de chômage (art. 8 al. 1 let. b LACI; ATF 119 V 46, 115 V

437; MEYER-BLASER, loc.cit., p. 184). Toutefois, en cas de doutes quant aux

droits découlant du contrat de travail, la caisse verse l'indemnité et se

subroge au chômeur dans tous ses droits, y compris le privilège légal, jusqu'à

concurrence de l'indemnité de chômage versée par elle, conformément à l'art. 29

al. 1 et 2 LACI. En application de cette disposition, des indemnités de chômage

peuvent être versées, plus particulièrement, lorsque la créance du travailleur

est certes incontestée, mais que son recouvrement est aléatoire en raison de

l'insolvabilité de l'employeur. Dans un tel cas, il existe, comme l'exprime la

loi, un doute quant à la satisfaction des prétentions du travailleur (art. 29

al. 1 in fine LACI; MUNOZ, loc.cit., p. 194).

3.- a) L'Autorité cantonale et de

recours est de l'avis que ces principes ne sont pas applicables lorsque le

congé donné par l'employeur est nul, parce qu'il a été signifié pendant une

période de protection légale (art. 336c CO). Si le travailleur offre ses

services à l'employeur, le contrat reste valable. L'autorité cantonale en

déduit que les rapports de travail n'ont pris fin, en l'espèce, qu'au moment de

l'ouverture de la faillite. Jusque-là, l'assurée n'était pas sans emploi et,

partant, n'était pas non plus apte au placement. Elle avait donc droit à

l'indemnité en cas d'insolvabilité.

La commission cantonale, pour l'essentiel,

s'est ralliée à cette thèse. Elle ajoute que l'intimée avait des raisons de

penser que l'actionnaire principal de G. SA (une société française) fournirait

des fonds à sa filiale genevoise. Elle était donc fondée à considérer que la

faillite de son employeur serait évitée et pouvait espérer demeurer au service

de cet employeur, ce qui la rendait inapte au placement.

b) Après le temps d'essai, l'employeur ne peut

pas résilier le contrat pendant la grossesse et au cours des seize semaines qui

suivent l'accouchement (art. 336c al. 1 let. c CO). Le congé donné pendant

cette période est nul (art. 336c al. 2 CO) et les rapports de travail sont

maintenus. Si l'employeur n'accepte pas que le travailleur reprenne son emploi,

il se trouve en demeure (art. 324 CO) et reste tenu au paiement du salaire

(WEBER, La protection des travailleurs contre les licenciements en temps

inopportun, étude de l'art. 336c CO, thèse Lausanne 1992, p. 137). A la différence

de l'art. 336c al. 2 CO, l'art. 337c al. 1 CO (relatif à la résiliation

immédiate injustifiée du contrat de travail) fait naître une créance en

dommages-intérêts; le contrat prend fin, en fait et en droit, et le travailleur

a droit à ce qu'il aurait gagné si les rapports de travail avaient pris fin à

l'échéance du délai de congé ou à la cessation du contrat conclu pour une durée

indéterminée (ATF 120 II 245 consid. 3a).

Mais, sous l’angle de l’aptitude au placement,

la situation du travailleur congédié en temps inopportun, qui n'a plus à

effectuer son travail, ne diffère pas vraiment de celle du travailleur sans

emploi qui a été licencié avec effet immédiat et de manière injustifiée: dans

les deux cas l'intéressé présente une disponibilité suffisante pour accepter un

travail convenable et pour se soumettre aux prescriptions de contrôle.

Contrairement à l'opinion des autorités cantonales de recours, il n'y a donc

pas de raison d'opérer des distinctions entre ces deux situations du point de

vue du droit à l'indemnité en cas d'insolvabilité.

c) Le maintien, en droit, des rapport de

travail n'est d'ailleurs pas non plus un critère déterminant pour juger du

droit à l'indemnité de chômage (ATF 119 V 157 consid. 2a). Les prétentions

visées par l'art. 29 LACI, pour lesquelles il peut exister des doutes (et qui

correspondent aux prétentions de salaire ou à des indemnités au sens de l'art.

11 al. 3 LACI) concernent toutes les prétentions de l'assuré qui ont le

caractère de salaires ou qui sont assimilables à un salaire; il s'agit, en

particulier, de prétentions du travailleur en cas de résiliation du contrat de

travail en temps inopportun, de licenciement immédiat injustifié et de

résiliation immédiate justifiée par le travailleur (MUNOZ, loc.cit. pp. 91-128;

SAVIAUX, Les rapports de travail en cas de difficultés économiques de

l'employeur et l'assurance-chômage, thèse Lausanne 1993, p. 264).

d) C'est à tort, par ailleurs, que l'Autorité

cantonale et de recours invoque à l'appui de sa solution l'arrêt 111 V 269. En

effet, dans cette affaire, il s'agissait d'un travailleur qui ne pouvait plus

fournir de travail en raison de la demeure de l'employeur. A la différence des

circonstance de l'espèce, l'employeur n'avait pas donné le congé au

travailleur. Il lui avait au contraire fourni l'assurance qu'il obtiendrait du

travail à bref délai. Dans une telle situation, l'aptitude au placement de

l'assuré devait être niée, ce qui, logiquement, avait justifié le versement de

l'indemnité en cas d'insolvabilité après la faillite de l'employeur.

4.- En l'espèce, l'assurée a été licenciée le 6

octobre 1993. A partir de cette date, elle a été effectivement sans travail,

après avoir mis vainement son employeur en demeure d'accepter ses services. Dès

le mois de novembre 1993, elle a entrepris des recherches en vue de trouver un

nouvel emploi, puis elle s'est annoncée à l'assurance-chômage le 15 janvier

1994, date à partir de laquelle elle a fait contrôler son chômage. On doit

ainsi admettre que durant les trois derniers mois qui ont précédé l'ouverture

de la faillite de l'employeur (2 février 1994), elle était apte au placement

selon l'art. 15 al. 1 LACI. C'est donc à tort que les premiers juges lui ont

reconnu le droit à l'indemnité en cas d'insolvabilité pour cette période.

Le recours de droit administratif est bien

fondé. Mais il faut, bien entendu, réserver le droit de l'assurée à l'indemnité

de chômage, à partir du moment où toutes les conditions de ce droit ont été

remplies."

una successiva sentenza C 164/01 del 28 gennaio 2002 l'Alta Corte è stata chiamata a pronunciarsi sul diritto alle indennità di insolvenza di un

assicurato durante il periodo da quando è stato liberato dai suoi obblighi

contrattuali fino alla scadenza del termine regolare di disdetta (in casu: dal

24 al 30 luglio 1998). Il TFA ha confermato la decisione con la quale

l’amministrazione ha riconosciuto all’assicurato il diritto alle indennità di

insolvenza solo fino al 23 luglio 1998 ultimo giorno in cui egli aveva

effettivamente lavorato.

In quel caso il TFA si è

così espresso:

" (…)

2.- a) Les dispositions des art. 51 ss LACI ont

introduit une assurance perte de gain en cas d'insolvabilité de l'employeur,

destinée à combler une lacune dans le système de protection sociale. Pour le législateur,

le privilège conféré par la LP aux créances de salaire (art. 219 LP) ne donnait

en effet pas une garantie suffisante au travailleur, si bien qu'il était

nécessaire de lui assurer la protection par le droit public, à tout le moins

pendant une période limitée et déterminée. Il s'est donc agi de protéger les

créances de salaire du travailleur pour lui assurer les moyens d'existence et

éviter que des pertes ne le touchent durement dans son existence (Message du

Conseil fédéral concernant une nouvelle loi fédérale sur l'assurance-chômage

obligatoire et l'indemnité en cas d'insolvabilité du 2 juillet 1980, FF 1980

III 532 s.; Nussbaumer, Arbeitslosenversicherung, in : Schweizerisches

Bundesverwaltungsrecht [SBVR], Bâle, Genève et Munich 1998, n° 492).

b) Par "créances de salaire" au sens de

l'art. 52 LACI, on entend d'abord le salaire déterminant selon l'art. 5 al. 2

LAVS, auquel s'ajoutent les allocations (Nussbaumer, op. cit., n° 519). Par

cette référence à la LAVS se trouve ainsi délimité le cercle des bénéficiaires

de cette protection. Il reste que ces dispositions en matière d'assurance

sociale reposent en premier lieu sur le droit du contrat de travail en ce qui

concerne notamment les éléments contractuels, les obligations réciproques des

parties et les dispositions impératives dont il y a lieu ensuite de tirer des

conséquences juridiques en matière d'affiliation ou de prestations

(Meyer-Blaser, Résiliation abusive du contrat de travail, nouvelles règles du

Code des obligations en la matière et incidences de ces dernières dans le

domaine de l'assurance sociale, en particulier sur le maintien de la couverture

d'assurance et le droit aux prestations, in : Droit du travail et droit des

assurances sociales, Questions choisies, Colloque de Lausanne [IRAL] 1994, p.

177).

Contrat synallagmatique, le contrat de travail

impose principalement le versement d'un salaire au regard de l'engagement de

fournir un travail régulier. La conséquence juridique, dans

l'assurance-chômage, est que la créance de salaire est principalement liée à la

fourniture d'un travail. Ainsi, selon la jurisprudence, l'indemnité en cas

d'insolvabilité ne couvre que des créances de salaire qui portent sur un

travail réellement fourni; elle ne peut être octroyée pour des prétentions en raison

d'un congédiement immédiat et injustifié du travailleur, pour des indemnités de

vacances qui n'ont pas été prises ou pour des prétentions émanant d'un

travailleur, empêché de travailler pour cause de maladie et que son employeur

n'a pas assuré (ATF 125 V 494 consid. 3b et les arrêts et références cités;

Nussbaumer, op. cit., n° 519). Cette jurisprudence se fonde sur le texte même

de la loi et sur l'intention clairement exprimée du législateur (Message du

Conseil fédéral précité, p. 613; ATF 125 V 494 consid. 3b, 121 V 379 consid.

2a).

c) La fourniture d'un travail, énoncée comme

condition nécessaire en toutes hypothèses à l'application des art. 51 ss LACI,

ne reflète cependant pas exactement la jurisprudence rendue en la matière. En

effet, est assimilé à cette situation le cas où le travailleur n'a fourni aucun

travail en raison de la demeure de l'employeur au sens de l'art. 324 al. 1 CO.

Dans ce cas, tant que le contrat n'est pas résilié, le travailleur a une

créance de salaire qui peut justifier, le cas échéant, l'octroi de l'indemnité

en cas d'insolvabilité (ATF 111 V 269; SVR 1996 ALV no 59).

Ainsi que cela ressort de la jurisprudence (ATF

125 V 493 consid. 3b, 121 V 379 consid. 2b), le critère de distinction qu'il

faut poser en la matière réside dans la délimitation entre indemnité pour

insolvabilité et indemnité de chômage. Si, durant la période en cause, l'assuré

était apte au placement (art. 15 al. 1 LACI) et s'il pouvait se soumettre aux

prescriptions de contrôle de l'administration (art. 17 LACI), il n'a pas droit

à l'indemnité en cas d'insolvabilité. Il en va ainsi de l'assuré qui a été

licencié avec effet immédiat et sans justes motifs (art. 337c CO) ou de celui

qui a été congédié en temps inopportun (art. 336c CO). Dans ces cas, l'assuré présente

une disponibilité suffisante pour accepter un travail convenable et pour se

soumettre aux prescriptions de contrôle du chômage. Le maintien, en droit, d'un

contrat de travail n'apparaît donc pas comme un critère essentiel dès lors que,

dans le premier cas, le contrat a pris fin en fait et en droit, alors que, dans

le second, les rapports de travail sont maintenus. A la différence, par

exemple, de la situation découlant de la demeure de l'employeur exposée plus

haut, il s'avère ici que la signification d'un congé est déterminante.

3.- Il reste à déterminer les règles applicables

lorsque le travailleur a été libéré de l'obligation de fournir un travail

pendant le délai de résiliation du contrat.

a) Sous réserve du respect du délai de résiliation

légal ou contractuel, un contrat de travail de durée indéterminée peut en

principe être librement résilié par l'une ou l'autre partie (art. 335 CO). La

résiliation entraîne pour le travailleur la fin de l'obligation de travailler,

en règle générale au terme du délai de congé, et pour l'employeur la fin de

l'obligation de payer le salaire. Il arrive cependant que l'employeur libère

immédiatement son employé de l'obligation de travailler. Dans ce cas, le

travailleur n'a ni la possibilité, ni l'obligation de proposer sa prestation à

l'employeur. Renonciation volontaire et inconditionnelle à la prestation du

travailleur jusqu'à l'échéance des relations contractuelles, cette libération

ne correspond ni à une demeure de l'employeur ni à un licenciement immédiat. Reste

que le travailleur libéré de l'obligation de travailler jusqu'à la fin de son

contrat doit se laisser imputer sur son salaire le revenu tiré d'un nouvel

emploi, à moins que l'on puisse déduire des circonstances que les parties ont

voulu exclure l'imputation (ATF 118 II 139).

Sous l'angle de l'aptitude au placement, la

situation du travailleur qui n'a plus à effectuer son travail ne diffère pas

vraiment de celle du travailleur sans emploi qui a été licencié avec effet

immédiat et de manière injustifiée ou de celle du travailleur congédié en temps

inopportun : dans tous ces cas, l'intéressé présente une disponibilité

suffisante pour accepter un travail convenable et pour se soumettre aux

prescriptions de contrôle. Cette situation ne peut, en revanche, être

rapprochée du cas jugé en 1985 où l'employeur en demeure n'avait pas donné son

congé au travailleur et lui avait promis de lui fournir du travail à bref délai

(ATF 111 V 269). Certes, comme dans le cas du travailleur licencié en temps

inopportun, le contrat de travail prend fin seulement à son terme contractuel.

Mais, selon la jurisprudence, le maintien, en droit, d'un rapport de travail

n'est pas un critère déterminant pour juger du droit à l'indemnité de chômage

(ATF 119 V 157 consid. 2a).

Dès lors, à la différence du cas jugé en 1999 où

l'employé était empêché de travailler pour cause de maladie (ATF 125 V 492, en

particulier 497 consid. 4b), le critère de l'aptitude au placement et de la

disponibilité pour se soumettre aux contrôles joue, dans la situation du

travailleur libéré de son obligation de fournir un travail pendant le délai de

résiliation du contrat, un rôle essentiel pour délimiter l'indemnité de chômage

et l'indemnité en cas d'insolvabilité (ATF 125 V 495 consid. 3b, 121 V 381

consid. 2b). En revanche, le critère du travail fourni - ou de l'absence d'une

créance de salaire portant sur un travail réellement fourni - n'apparaît pas

déterminant (cf. ATF 121 V 379 consid. 2a). N'est pas non plus décisif le fait

que les prétentions de salaire ou d'indemnité pour résiliation anticipée des

rapports de travail ne constituent pas une perte de travail à prendre en

considération (art. 11 al. 3 LACI), puisque les prestations de

l'assurance-chômage prévues par la loi doivent être versées en cas de doutes

quant aux droits découlant du contrat de travail (art. 29 al. 1 et 2 LACI; ATF

121 V 379 consid. 2b).

b) Dans le cas particulier, l'assuré a été

licencié le 23 juillet 1998 pour la fin du mois et dispensé dès cette date de

l'obligation de fournir un travail. Sans emploi dès ce moment, il avait la

disponibilité nécessaire pour être apte au placement selon l'art. 15 al. 1

LACI. Cela suffit pour exclure le droit à l'indemnité d'insolvabilité.

(….)" (cfr. STFA del 28 gennaio 2002 nella

causa A., C 164/01)

La nostra Massima Istanza,

in una decisione C 55/03 del 2 settembre 2003, si è confermata nella propria

giurisprudenza e, nel caso di un assicurato che ha offerto al datore di lavoro

la sua disponibilità a continuare l’attività solo dopo la regolazione delle sue

pretese salariali pendenti, ha riconosciuto al ricorrente il diritto alle

indennità per insolvenza solo fino all’ultimo giorno in cui ha effettivamente

lavorato.

In quel caso l’Alta Corte

ha, in particolare, ribadito che:

" (…)

2.2 Aus dem Gesagten ergibt sich, dass der

Beschwerdeführer in der Tat am 1. März 1999 effektiv seine letzten

Arbeitsleistungen erbracht hat. Er verlangt somit die Auszahlung von

Insolvenzentschädigung für eine Zeitspanne, während welcher er keine Arbeit

verrichtet hat. Rechtsprechungsgemäss besteht aber kein Anspruch auf eine

solche Entschädigung, da diese nur den Lohnanspruch für tatsächlich geleistete

Arbeit abdeckt (BGE 125 V 494 Erw. 3b, 121 V 379 Erw. 2a; Nussbaumer,

Arbeitslosenversicherung, in: Schweizerisches Bundesverwaltungsrecht [SBVR],

Basel, Genf und München 1998, Nr. 492 ff., 495 in fine). Dabei ist nicht entscheidend, ob das Arbeitsverhältnis rechtlich weiter bestanden hat

(BGE 121 V 381 Erw. 3c, 119 V 157 Erw. 2a). Deshalb braucht nicht geprüft zu

werden, ob und gegebenenfalls ab welchem Datum die Anstellung des Versicherten

als aufgelöst zu betrachten ist. Hinzu kommt, dass dem Beschwerdeführer,

nachdem er in der hier streitigen Zeitspanne nicht gearbeitet hat, hiefür auch

keine Lohnforderung zusteht. Solche Sachverhalte werden nicht durch die

Insolvenzentschädigung gedeckt, setzt doch diese Leistungsart eine

Lohnforderung des Versicherten gegenüber dem zahlungsunfähigen Arbeitgeber

voraus (BGE 125 V 497 Erw. 4b). Der Gesetzgeber beabsichtigte mit der Insolvenzentschädigung

keinen Rechtsschutz zu schaffen, der sich auf andere als Lohnforderungen

erstrecken würde. Davon abzuweichen besteht kein Anlass (BGE 125 V 497 Erw. 3b

in fine). Ob dem Beschwerdeführer statt der Insolvenz- allenfalls

Arbeitslosenentschädigung zustände, ist im vorliegenden Verfahren nicht zu

prüfen.

(…)." (cfr. STFA del 2 settembre 2003 nella

causa B., C 55/03)

In una

sentenza C 214/04 del 15 aprile 2005, pubblicata in SVR 2005 ALV Nr. 10, l'Alta Corte ha avuto occasione di riassumere la sua giurisprudenza ed ha ricordato che

l'indennità di insolvenza copre unicamente pretese salariali che si riferiscono

a del lavoro prestato, e non pretese risultanti dalla disdetta anticipata

(ingiustificata) del rapporto di lavoro. L'esistenza giuridica di un rapporto

lavorativo non rappresenta di per sè un valido criterio per rispondere alla

questione a sapere se sono fondate delle pretese per lavoro prestato.

Determinante per distinguere il diritto alle indennità di insolvenza da quello

alle indennità di disoccupazione, è sapere se la persona assicurata nel periodo

in questione era collocabile e se ha osservato le prescrizioni di controllo. Se

ciò è il caso, non vi è diritto alle indennità di insolvenza.

Su questi

argomenti cfr. pure la STCA 38. 2006. 80 del 7 febbraio 2007.

2.4. In una

Direttiva intitolata ”Criterio determinante di delimitazione tra l'IDI e l'ID”, pubblicata in Prassi ML/AD

2004/1, la Segreteria di Stato dell'economia (SECO), quale autorità di

sorveglianza che deve adoperarsi per garantire un'applicazione uniforme del

diritto ed impartire le istruzioni generali (cfr. art. 110 LADI; STFA dell’8

aprile 2004 nella causa H., C 340/00, consid. 4; STFA del 10 marzo 2003 nella

causa C., C 176/00, consid. 3; STFA dell'8 agosto 2001 nella causa K., C

260/99, consid. 6b e DTF 127 V 57, consid. 3a pag. 61), ha richiamato la

giurisprudenza federale in materia e ha osservato che:

" Principio

1. L'IDI

ha lo scopo di coprire i crediti salariali che i lavoratori hanno nei confronti

del loro datore di lavoro per un'attività lavorativa effettivamente svolta,

mentre l'ID copre le perdite di salario dovute alla perdita del lavoro. In

linea di massima l'IDI interviene soltanto quando si tratta di pretese

salariali in seguito a un lavoro effettuato.

Considerandi

2.

considerato come criterio determinante per delimitare l'IDI dall'ID il fatto

che la persona assicurata si sia messa a disposizione del Servizio di

collocamento durante il periodo in questione e che essa abbia potuto soddisfare

le prescrizioni di controllo. L'assicurato ha diritto all'ID se resta

disoccupato, effettivamente o giuridicamente, in seguito a un licenziamento con

effetto immediato o a una disdetta in tempo inopportuno: ciò significa che egli

si annuncia al Servizio di collocamento e che è in grado di soddisfare le

prescrizioni di controllo. Se sussistono dubbi giustificati in merito al fatto

di sapere se l'assicurato ha diritto, durante il periodo in cui è disoccupato,

al versamento, da parte del suo ultimo datore di lavoro, del salario relativo al

termine di disdetta o di un risarcimento a causa dello scioglimento del

rapporto di lavoro con effetto immediato oppure se tali pretese possono essere

soddisfatte, occorre versargli l'indennità di disoccupazione secondo l'articolo

29.

capoverso 1 LADI. In tal modo le pretese della persona assicurata, compreso

il privilegio legale, passano alla cassa.

3.

conseguenza, se l'assicurato non ha effettuato alcun lavoro, l'IDI non copre le

pretese derivanti da un licenziamento con effetto immediato del lavoratore né

quelle dovute allo scioglimento del rapporto di lavoro in tempo inopportuno. A

tale proposito non è affatto importante sapere chi ha sciolto il rapporto di

lavoro. Inoltre è indifferente se lo scioglimento del rapporto di lavoro è

giustificato o ingiustificato, se ha effetto immediato, se il termine di

disdetta è stato rispettato o meno, oppure se la persona assicurata è stata

esonerata dal prestare lavoro.

Eccezioni

1.

deroga al principio secondo cui l'IDI interviene soltanto se l'assicurato ha

effettuato un lavoro, i periodi durante i quali l'assicurato è stato impedito

di lavorare senza colpa propria per motivi inerenti alla sua persona (p. es.

malattia, infortunio, servizio militare, cfr. art. 324 CO) o durante i quali ha

preso vacanze sono equiparati ai periodi di lavoro effettivo e vengono pertanto

indennizzati mediante l'IDI. La condizione è tuttavia che il datore di lavoro sia

soggetto all'obbligo di versare il salario e che la persona assicurata non

percepisca altre compensazioni legali o contrattuali del salario durante il

periodo in questione.

2.

Basandosi

sul principio che l'IDI copre unicamente crediti salariali inerenti a un lavoro

effettuato, la giurisprudenza ha inoltre inserito in questa categoria i casi

nei quali il lavoratore non ha più potuto prestare il proprio lavoro unicamente

a causa del fatto che il datore di lavoro è in mora nell'accettazione dello

stesso (art. 324 cpv. 1 CO).

ad esempio è assodato che il rapporto di lavoro non è stato sciolto, che il

lavoratore ha chiesto al datore di lavoro di dargli lavoro e che quest'ultimo

l'ha trattenuto con promesse di lavoro, le perdite di lavoro dell'assicurato

che sono imputabili alla mora del datore di lavoro sono equiparabili a un

lavoro fornito e vanno risarcite mediante l'IDI.

Queste due eccezioni al principio enunciato sono

giustificate dal fatto che le persone assicurate in tali casi sono ancora

vincolate da un rapporto di lavoro: ciò significa che esse non sono disoccupate

né giuridicamente né di fatto, per cui non sono neanche idonee al collocamento.

Esempi

- Un'impiegata

è stata licenziata con effetto immediato. Essendo giuridicamente ed

effettivamente disoccupata, essa si è annunciata all'ufficio di collocamento:

occorre pertanto esaminare se essa adempie le condizioni che danno diritto alle

prestazioni dell'AD, anche se ha ancora diritto a un'indennità a causa dello

scioglimento anticipato del rapporto di lavoro. Lo stesso vale anche quando il

rapporto di lavoro è disdetto in tempo inopportuno (art. 336c CO) e il datore

di lavoro viene a trovarsi in mora nell'accettazione del lavoro. La persona

assicurata non ha diritto all'IDI per il periodo durante il quale non ha

lavorato, vale a dire per il periodo successivo allo scioglimento del suo

contratto di lavoro. Dal punto di vista dell'idoneità al collocamento, questo

caso non differisce sostanzialmente da un caso di licenziamento con effetto

immediato.

conseguenza l'IDI non copre il diritto al salario relativo al termine di

disdetta o eventuali pretese di risarcimento a causa della disdetta con effetto

immediato. La persona assicurata ha invece diritto all'ID secondo l'articolo 29

capoverso 1 LADI nella misura in cui si annuncia al Servizio di collocamento,

adempie le prescrizioni di controllo e gli altri presupposti da cui dipende il

diritto all'indennità.

- Un

lavoratore che, dopo la dichiarazione del fallimento, è stato costretto ad

abbandonare il lavoro a causa dello scioglimento anticipato del rapporto di

lavoro e che, in seguito alla mora del suo datore di lavoro, ha diritto al

salario relativo al termine di disdetta è in linea di massima idoneo al

collocamento. Il periodo durante il quale egli ha diritto a tale salario non è

coperto dall'IDI. La persona assicurata ha invece diritto all'ID secondo

l'articolo 29 capoverso 1 LADI nella misura in cui si annuncia al Servizio di

collocamento e adempie gli altri presupposti da cui dipende il diritto

all'indennità.

- Un'impiegata

liberata dagli obblighi contrattuali nell'ambito di una disdetta in tempo

inopportuno è in linea di massima idonea al collocamento. Il periodo

corrispondente al termine di disdetta non può essere coperto dall'IDI. La

persona assicurata ha invece diritto all'ID secondo l'articolo 29 capoverso 1

LADI nella misura in cui il salario relativo al termine di disdetta non le è

stato risarcito, se essa si annuncia al Servizio di collocamento e adempie gli

altri presupposti da cui dipende il diritto all'indennità.

- L'impiegato

non è stato licenziato ma, in seguito al fallimento del suo datore di lavoro,

il suo contratto di lavoro è stato rescisso dall'amministrazione del

fallimento. Prima dello scioglimento del suo contratto e fino alla

dichiarazione di fallimento, egli aveva chiesto a più riprese al suo datore di

lavoro di dargli lavoro e non aveva più potuto lavorare soltanto a causa della

mora del datore di lavoro. Inoltre l'impiegato è stato trattenuto con promesse

di lavoro dal datore di lavoro. Pertanto egli, fino al momento del fallimento,

era ancora vincolato da un rapporto di lavoro, per cui non era disoccupato ai

sensi dell'articolo 10 capoversi 1 e 2 LADI e quindi neanche idoneo al

collocamento. Di conseguenza egli non ha diritto all'ID per il periodo che

precede il fallimento, mentre il diritto all'IDI gli verrà riconosciuto

eccezionalmente per il lavoro che non ha effettuato prima dello scioglimento

del suo rapporto di lavoro. (…)." (cfr. Prassi ML/AD 2004/1, Foglio

10/1, 10/2 e 10/3)

2.5

Nella Prassi ML/AD 2004/1

Foglio 12/2 p.to 3 la SECO ha ancora previsto quanto segue:

" (…)

3.

Se i datori di

lavoro non adempiono i loro obblighi contrattuali o derivanti da un contratto

collettivo di lavoro nel settore dell’assicurazione per perdita di guadagno in

caso di malattia o d’infortunio (nessuna assicurazione, ritardi nel pagamento

dei premi dovuti o mancato pagamento, avviso tardivo, indennità giornaliere non

riversate alla persona assicurata), la giurisprudenza sviluppata dal Tribunale federale delle assicurazioni non si

fonda sull’obbligo di continuare a pagare il salario secondo l’art. 324a

cpv. 1 CO, ma prevede che il datore di lavoro risponda nei confronti del suo impiegato del mancato rispetto degli obblighi contrattuali

nella misura del diritto alle prestazioni dell’assicurazione per perdita di guadagno a cui l’assicurato avrebbe diritto. Considerato il

fatto che in tali casi le persone assicurate non possono

far valere nei confronti del datore di lavoro un credito salariale, ma

una pretesa al risarcimento del danno, la prassi applicata finora si è adeguata

alla giurisprudenza federale per cui il diritto all’IDI è stato negato.

Modifica della prassi:

Per non perdere di vista il senso e lo scopo dell’IDI, per motivi

di parità di trattamento e per considerazioni di ordine giuridico, invitiamo

tutte le casse competenti ad approvare in futuro il diritto di versare l’IDI in

tali casi. Questa modifica della prassi è tanto più giustificata in quanto i

lavoratori, di regola, non possono agire con sufficiente tempestività per

opporsi al comportamento dei datori di lavoro che violano le disposizioni contrattuali.”

A proposito di questa

modifica della prassi in una sentenza 38.2011.21 del 16 novembre 2011 il TCA ha

sviluppato le seguenti considerazioni:

" (…)

Il Presidente del TCA pendente causa ha, conseguentemente, posto

all’avv. X, capo settore applicazione del diritto della SECO, i seguenti

quesiti:

" 1. Per quali motivi, a seguito della sentenza C 160/05 del 24 gennaio 2006 emanata dal Tribunale

federale delle assicurazioni che ha confermato la DTF 125 V 492, non avete modificato la vostra Direttiva pubblicata in Prassi ML/AD 2004/1 Foglio

12/1?

2.

Ritenuto il tenore del giudizio C 160/05 del 24 gennaio 2006 mantenete la “Modifica

della prassi” da voi proposta nella Direttiva pubblicata in Prassi ML/AD

2004/1 Foglio 12/1 oppure no?

3.

In caso di risposta

affermativa alla domanda n. 2, vogliate indicarne i precisi motivi.”

(Doc. X)

Il 17 ottobre 2011 l’avv. X ha risposto:

" (…)

Prima di tutto, occorre precisare che nella sua Prassi ML/AD 2004/1

Foglio 12/2 (n.d.r.: la SECO) ha imposto in tutta conoscenza di causa

una prassi contraria a quella promossa dal Tribunale federale. Con sentenze del

7.

aprile 2005 (C38/05) e del 13 dicembre 2005 (C 28/05), il medesimo tribunale

ha (indirettamente) ammesso la pratica della SECO.

Con sentenza del 24 gennaio 2006 (C 160/05), il TF si è limitato a

citare la sua precedente prassi, senza pronunciarsi in alcun modo sulla

fondatezza della direttiva della SECO. Infatti, in casu, si trattava della

mancata retrocessione al lavoratore delle indennità giornaliere versate dall’assicurazione

perdita di guadagno. In siffatte circostanze, il TF non escludeva che la

pretesa del lavoratore possa essere considerata quale pretesa salariale e non

solo quale credito di risarcimento.

Pertanto, considerato che nella sentenza summenzionata la fattispecie

non concerne l’assenza di indennità giornaliere a causa della mancanza di

assicurazione o il mancato pagamento dei premi da parte del datore di lavoro,

la SECO non aveva alcun motivo di emanare un’ulteriore direttiva (cfr. 110 –

Prassi LADI 2007/23).”

(Doc. XII)

Questa Corte, alla luce delle argomentazioni esposte dalla SECO e

considerato che le ragioni alla base della direttiva pubblicata nella Prassi

ML/AD 2004/1 Foglio 12/2, in particolare quella relativa all’uguaglianza di

trattamento, appaiono pertinenti, ritiene che non si debba applicare nel caso

concreto la ventilata motivazione sostitutiva concernente le conseguenze sul

diritto all’indennità per insolvenza della sospensione dell’assicurazione per

perdita di guadagno a causa di malattia nel caso in cui il datore di lavoro non

paghi i relativi premi (cfr. doc. V; consid. 1.4.; 2.7.).

Questa soluzione si giustifica tanto più se si considera che la

prassi della SECO in vigore dal 2004 è stata, peraltro, richiamata da entrambe

le parti in causa (cfr. doc. VI; VII)."

2.6

Nella presente fattispecie

risulta dagli atti dell’incarto che RI 1 il 27 agosto 2012 è stato assunto

quale responsabile tecnico dell'__________ mediante un contratto di durata

determinata valido dal 1° settembre 2012 al 30 giugno 2013 (doc. doc. A3, punto

2.

A).

Il contratto prevede che

"la società può esonerare l'allenatore in qualsiasi momento". In tale

ipotesi "la società rimane vincolata nei confronti del medesimo per quanto

riguarda il pagamento dello stipendio e le relative prestazioni sociali sino

alla scadenza del presente contratto" (cfr. doc. A3, punto 2.B).

In caso di esonero

"l'allenatore è comunque libero di reperire un ulteriore datore di lavoro

(non necessariamente in ambito calcistico-sportivo). In caso di esito positivo

con rapporto obbligatorio che implica il versamento di uno stipendio oppure

onorari, è tenuto a darne immediata comunicazione alla società.

La società sarà liberata

dai suo obblighi nei confronti dell'allenatore dall'inizio del nuovo rapporto

di lavoro" (cfr. doc. A3, punto 2.C).

In data 10 dicembre 2012 RI

1.

è stato esonerato con effetto immediato dal suo incarico di responsabile del settore

tecnico di __________. La lettera di disdetta precisa che "per ogni particolarità

che regge il rapporto contrattuale ancora in essere con __________, rimandiamo

alle singole clausole del documento citato" (cfr. doc. A4).

A seguito del fallimento

dell'__________ avvenuto il __________ 2013 (cfr. doc. A6), RI 1 ha rivendicato

alla Cassa il versamento del salario di aprile e maggio 2013 (parziale), il

salario da giugno 2013 e i bonus da marzo a giugno 2013 (cfr. doc. 42).

Con la decisione su

opposizione qui impugnata la Cassa ha respinto la domanda d'indennità per

insolvenza.

Chiamato ora a

pronunciarsi il TCA non può che approvare l'operato dell'amministrazione.

Infatti, alla luce della

giurisprudenza federale riprodotta al consid. 2.3, visto che il datore di

lavoro ha rinunciato volontariamente e incondizionatamente (cfr. STF C 164/01

del 28 gennaio 2002; per un diverso caso cfr. la STCA 38.2013. 71 del 26 marzo

2014) alle prestazioni del dipendente fino al 30 giugno 2013, quest'ultimo è

idoneo al collocamento ai sensi dell'art. 15 LADI.

Il contratto di lavoro

prevede del resto che l'allenatore è libero di reperire un ulteriore datore di

lavoro, non necessariamente in ambito calcistico-sportivo.

In tale contesto va

sottolineato che, secondo quanto stabilito dal Tribunale federale, non è al

riguardo decisiva la circostanza che se ha ancora diritto a pretese salariali

l'assicurato non subisce una perdita di lavoro computabile (cfr. art. 8 cpv. 1

lett. b LADI e 11 cpv. 3 LADI) e non ha quindi diritto all'indennità di

disoccupazione, in quanto l'art. 29 cpv. 1 LADI prevede che "se sussistono

dubbi giustificati circa l'esistenza, per il periodo della perdita di lavoro,

di pretese dell'assicurato, nei confronti del suo ultimo datore di lavoro

riguardanti il salario o il risarcimento ai sensi dell'articolo 11 capoverso 3,

oppure circa il soddisfacimento di tali pretese, la cassa versa comunque

l'indennità di disoccupazione" (vedi pure l'art. cpv. 2 LADI secondo cui

"con il pagamento, le pretese dell'assicurato, compreso il privilegio

legale nel fallimento, passano alla cassa nel limite dell'indennità giornaliera

da essa versata. 2 La cassa non può

rinunciare a far valere i suoi diritti, salvo che il giudice che ha dichiarato

il fallimento abbia ordinato la sospensione della procedura (art. 230 LF

dell'11 apr. 1889 sulla esecuzione e sul fallimento, LEF). L'ufficio di

compensazione può inoltre autorizzare la cassa e rinunciare a far valere i suoi

diritti se la pretesa si rivela in seguito manifestamente ingiustificata o se

la sua esecuzione forzata occasiona spese sproporzionate.").

Infine, non vi è neppure

nessuna discriminazione (cfr. art. 8 cpv. 1 Cost. fed. e SVR 2014 BVG Nr. 20

consid. 6) nei confronti di altri dipendenti dell'__________ i quali possono

eventualmente beneficiare dell'indennità per insolvenza soltanto qualora tale

indennità venga richiesta per del lavoro svolto e non, come nel caso del

ricorrente, dopo essere stati esonerati dall'effettuare delle prestazioni

lavorative.

La decisione su

opposizione deve essere confermata.

Dispositivo

Per questi motivi

dichiara e pronuncia

1. Il ricorso è respinto.

2. Non si percepisce tassa di

giustizia, mentre le spese sono poste a carico dello Stato.

3. Comunicazione agli

interessati i quali possono impugnare il presente giudizio con ricorso in

materia di diritto pubblico al Tribunale

federale, Schweizerhofquai 6, 6004 Lucerna, entro 30 giorni dalla

comunicazione.

L'atto di ricorso, in 3

esemplari, deve indicare quale decisione è chiesta invece di quella impugnata,

contenere una breve motivazione, e recare la firma del ricorrente o del suo

rappresentante.

Al ricorso dovrà essere allegata la decisione impugnata e la busta in cui il

ricorrente l'ha ricevuta.

Per il Tribunale cantonale delle

assicurazioni

Il presidente Il

segretario

Daniele Cattaneo Gianluca

Menghetti