Ordonnance de l'OFSP sur les stupéfiants et les substances psychotropes (Ordonnance de l'OFSP sur les stupéfiants, OStup-OFSP)

Ordonnance de l’OFSP sur les stupéfiants et les substances psychotropes (Ordonnance de l’OFSP sur les stupéfiants, OStup-OFSP)

Modification du 15 novembre 2001

L’Office fédéral de la santé publique arrête:

I Les appendices a à d de l’ordonnance de l’OFSP du 12 décembre 1996 sur les stupéfiants1 sont modifiés conformément aux textes ci-joints.

II La présente modification entre en vigueur le 31 décembre 2001.

15 novembre 2001 Office fédéral de la santé publique: Thomas Zeltner

1 RS 812.121.2

2001-0861 3147

Ordonnance de l’OFSP sur les stupéfiants RO 2001

Appendice a (art. 1)

Liste de tous les stupéfiants

VHOVGX*+% DFLGH K\GUR[\EXW\ULTXH ajouter étilamfétamine: supprimer noréphédrine, voir sous phénylpropanolamine, appendice a+c: supprimer phénylpropanolamine (dl-noréphédrine), phénylpropanolamine chlorhydrate (dl- noréphédrine chlorhydrate), phénylpropanolamine résinate (dl-noréphédrine rési- nate), de même que les remarques correspondantes, numéros EAN-A et renvois à l’appendice a+c: supprimer

Ordonnance de l’OFSP sur les stupéfiants RO 2001

Appendice b (art. 2)

Liste des stupéfiants soustraits partiellement au contrôle

ajouter en respectant l’ordre alphabétique: – éthylamphétamine – zolpidem

Ordonnance de l’OFSP sur les stupéfiants RO 2001

Appendice c (art. 3)

Liste des stupéfiants soustraits partiellement au contrôle qui peuvent être obtenus en petite quantité sans ordonnance médicale

noréphédrine, voir sous phénylpropanolamine: supprimer phénylpropanolamine (dl-noréphédrine), phénylpropanolamine chlorhydrate (dl-noréphédrine chlorhydrate), phénylpropanolamine résinate (dl-noréphédrine résinate), de même que les remarques correspondantes: supprimer

Ordonnance de l’OFSP sur les stupéfiants RO 2001

Appendice d (art. 4)

Liste des stupéfiants prohibés

ajouter en respectant l’ordre alphabétique: – cactus peyotl (Lophophora williamsii) contenant de la mescaline – cactus San Pedro (Trichocereus pachanoi) contenant de la mescaline – 2-CB (2-(4-bromo-2,5-diméthoxyphénéthylamine) – champignons hallucinogènes du genre Conocybe, Paraeolus, Psilocybe et Stropharia – 4-MTA (4-méthylthioamphétamine)