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AS 2017 6595

Ordonnance de l'OFSPO concernant «Jeunesse et sport»

Ordonnance de l’OFSPO concernant «Jeunesse et sport» (O OFSPO J+S)

Modification du 16 novembre 2017

L’Office fédéral du sport (OFSPO) arrête:

I L’ordonnance de l’OFSPO du 12 juillet 2012 concernant «Jeunesse et sport»1 est modifiée comme suit:

Préambule vu les art. 6, al. 3, 8, al. 1, 9, al. 3 et 4, 14, al. 2 et 3, 16, al. 2, et 20, al. 2, de l’ordonnance du 23 mai 2012 sur l’encouragement du sport (OESp)2, vu les art. 10, al. 2, 15, al. 2, 27, al. 3, 29, al. 2, 40, al. 4, et 46, al. 4, de l’ordonnance du DDPS du 25 mai 2012 sur les programmes et les projets d’encouragement du sport (OPESp)3, vu l’art. 3 du règlement du 24 novembre 2004 sur les allocations pour perte de gain4,

Art. 2, al. 5 Abrogé

Art. 5, al. 2 Abrogé

Art. 9 Structure de la formation de base et de la formation continue La structure de la formation de base et de la formation continue des moniteurs J+S, des experts J+S et des coachs J+S est définie dans l’annexe 1.

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Jeunesse et sport. O de l’OFSPO RO 2017

Art. 10 Durée de la formation des cadres

1 La durée de la formation de base et des formations continues est réglée comme

suit:

Moniteur

Niveaux de formation Durée de chaque cours/module (jours)

Formation de base Cours: de 5 à 6

Formation continue 1 Modules: de 1 à 6

Formation continue 2 Modules: de 1 à 6

Coach

Niveaux de formation Durée de chaque cours/module (jours)

Formation de base Cours: de 0,5 à 2

Formation continue Modules: de 0,5 à 1

Expert (spécialisation)

Niveaux de formation Durée de chaque cours/module (jours)

Formation de base Cours: de 8 à 9

Formation continue Modules: de 1 à 4

Expert coach (spécialisation)

Niveaux de formation Durée de chaque cours/module (jours)

Formation de base Cours: 2

Formation continue Modules: de 1 à 2

2 Les formations abrégées sous forme de cours d’introduction durent de 1 à 4 jours.

3 Un seul niveau de formation peut en principe être accompli par année civile. La direction J+S de l’OFSPO décide des exceptions. 4 La durée d’enseignement par journée de formation est de 6 heures au moins, et de

3 heures au moins par demi-journée.

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Art. 14, al. 4 4 Au cas où une appréciation au sens de l’al. 2, let. c, lui est fournie, la direction J+S de l’OFSPO décide si l’admission à une offre de formation des cadres supérieure est subordonnée à d’autres charges et conditions.

Art. 19 Reconnaissance de moniteur J+S pour les experts J+S Les experts J+S reconnus doivent être titulaires d’une reconnaissance de moniteur J+S dans leur sport ou leur discipline et dans leur groupe cible.

Art. 22, let. c Abrogée

Section 5 (art. 25 et 26) Abrogée

Art. 27, al. 3 Abrogé

Art. 29, al. 1, let. c Abrogée

II L’annexe 1 est remplacée par la version ci-jointe.

III La présente ordonnance entre en vigueur le 1er janvier 2018.

16 novembre 2017 Office fédéral du sport: Matthias Remund

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Annexe 1 (art. 9)

Structure de la formation et de la formation continue

1. Formation et formation continue des moniteurs J+S et

des experts J+S

Les modules de formation continue permettent de conserver une reconnaissance de moniteur J+S, de recouvrer une reconnaissance de moniteur J+S devenue caduque ou d’approfondir les compétences de moniteur J+S. Les modules de la formation continue 2 font suite à ceux de la formation continue 1.

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2. Formation et formation continue des coachs J+S

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