AS 2025 674

Ordonnance du DDPS sur les programmes et les projets d’encouragement du sport (OPESp)

Préambule

Le Département fédéral de la défense, de la protection de la population
et des sports (DDPS)

arrête:

I

L’ordonnance du DDPS du 25 mai 2012 sur les programmes et les projets d’encouragement du sport¹ est modifiée comme suit:

Art. 3, al. 22 Abrogé

Art. 10, al. 1^bis1bis Elle est proposée pour différentes catégories d’âge et différents niveaux sportifs en tenant compte des spécificités des groupes cibles.

Art. 12Tout camp J+S doit être dirigé par au moins deux moniteurs J+S titulaires d’une reconnaissance pour le sport concerné.

Art. 15, al. 1^bis1bis Elles sont proposées pour différentes catégories d’âge et différents niveaux sportifs en tenant compte des spécificités des groupes cibles.

Art. 27, al. 1 et 21 Les moniteurs J+S sont formés dans des cours de moniteurs J+S spécifiques au sport concerné.2 Abrogé

Art. 28, al. 22 En accomplissant des modules de formation continue ou un cours de moniteur J+S, les moniteurs J+S s’acquittent de leur obligation de formation continue pour tous les sports pour lesquels ils possèdent une reconnaissance.

Art. 43, al. 11 Les experts J+S assurent la formation des cadres dans le sport concerné.

Art. 50, al. 2^bis, phrase introductive2^bis Si des cantons, des fédérations sportives ou des associations de jeunesse réalisent à la demande de l’OFSPO des cours ou des modules de formation et de formation continue pour les experts J+S, l’OFSPO conclut avec eux une convention précisant:

Art. 66, al. 11 La formation de base des moniteurs ESA peut être adaptée à des groupes cibles.

II

L’annexe 2 est remplacée par la version ci-jointe.

III

¹ La présente ordonnance entre en vigueur le 1^er janvier 2026, sous réserve de l’al. 2.

² Les art. 3, al. 2, 10, al. 1^bis, 12, 15, al. 1^bis, 27, al. 1, 28, al. 2, et 43, al. 1, entrent en vigueur le 1^er janvier 2027.

³ La durée de validité de l’art. 26a de la modification du 30 mars 2022² est prolongée pour une durée indéterminée à partir du 1^er janvier 2026.

29 octobre 2025

Département fédéral de la défense, de la protection de la population et des sports:

Martin Pfister

(art. 5, al. 2, 6, al. 1, et 13, al. 2)

Dispositions spécifiques pour l’engagement de moniteurs J+S selon la taille des groupes

A. Dispositions pour les sports J+S

Pour le baseball/softball, le basketball, le football, le football américain, le handball, le hockey inline, le hockey sur gazon, le hockey sur glace, le hornuss, le rink-hockey, le rugby, le street-hockey, le tchoukball, le unihockey et le volleyball, la taille des groupes ne doit pas dépasser 24 participants par moniteur. Pour les groupes de 25 participants ou plus, une personne habilitée à diriger doit être engagée en plus par tranche de 24 participants supplémentaires.
Pour l’aïkido, l’allround, l’arbalète, l’arc, l’athlétisme, le badminton, la balle à la corbeille, la balle au poing, le biathlon, le BMX, la boxe light-contact, la carabine, la course d’orientation, le curling, le cyclisme artistique, le cyclisme sur piste, le cyclisme sur route, le cycle-balle, le cyclo-cross, les danses standard et latines, l’escrime, le golf, la gymnastique, la gymnastique acrobatique, la gymnastique artistique, la gymnastique aux agrès, la gymnastique rythmique, le kick-boxing light, les jeux nationaux, le judo, le ju-jitsu, le karaté, la lutte, la lutte suisse, le monocycle, la natation, la natation artistique, la natation de sauvetage, le parkour, le patinage artistique sur glace, le patinage artistique sur roulettes, le patinage de vitesse sur glace, le patinage de vitesse sur roulettes, le patinage synchronisé sur glace, le pistolet, le plongeon, le rhönrad, le rock’n’roll, le ski de fond, le sport de camp/trekking, le squash, le tennis, le tennis de table, le trampoline, le trial, le triathlon, le VTT, le waterpolo et le wushu/kung-fu, la taille des groupes ne doit pas dépasser seize participants par moniteur. Pour les groupes de 17 participants ou plus, une personne habilitée à diriger doit être engagée en plus par tranche de 16 participants supplémentaires.
Dans les sports alpinisme, aviron, canoë-kayak, course nautique, équitation, escalade sportive, excursions à skis, planche à voile, saut à skis, ski, snowboard, voile et voltige, la taille des groupes ne doit pas dépasser douze participants par moniteur. Pour les groupes de treize participants ou plus, une personne habilitée à diriger doit être engagée en plus par tranche de douze participants supplémentaires.

B. Dispositions particulières pour le groupe d’utilisateurs 5

Dans toutes les activités des sports visés à la lettre A, ch. 1 et 2, la taille des groupes ne doit pas dépasser 24 participants par moniteur. Pour les groupes de 25 participants ou plus, une personne habilitée à diriger doit être engagée en plus par tranche de douze participants supplémentaires.
Toutes les activités des sports visés à la lettre A, ch. 3 ainsi que pour l’arbalète, la carabine, la natation, la natation artistique, la natation de sauvetage, le pistolet, le plongeon, le tir à l’arc, le triathlon et le waterpolo sont soumises aux dispositions particulières régissant les sports concernés.

C. Dispositions particulières pour les entraînements de condition physique et les entraînements mentaux

Dans les entraînements de condition physique et les entraînements mentaux, la taille des groupes ne doit pas dépasser 24 participants par moniteur quel que soit le sport pratiqué. Pour les groupes de 25 participants ou plus, une personne habilitée à diriger doit être engagée en plus par tranche de 24 participants supplémentaires.

D. Nombre insuffisant de moniteurs J+S

Si le nombre de moniteurs J+S qualifiés engagés dans des activités relevant des sports J+S ne suffit pas, le montant de la subvention est calculé sur la base de la taille maximale du groupe que les moniteurs engagés sont habilités à diriger.