Cuche Fernand · Nationalrat · 2002-06-05

Wortprotokoll

Voilà un sujet qui nous rassemble à intervalles réguliers et de façon chronique, soit en plénum, soit devant le Palais fédéral, soit devant des centrales de distribution.

Je reviens sur l'analyse faite par M. Theiler pour lui dire que, contrairement à ce qu'il a déclaré, tout n'a pas été fait par les autorités fédérales. J'aurai l'occasion d'y revenir à l'occasion du traitement d'autres interventions parlementaires sous forme de motions ou d'interpellations.

Je pense qu'il y a un premier élément de réponse en ce qui concerne la question de M. Theiler au sujet des deux vaches atteintes d'ESB nées après 1996. Il est important de rappeler que, si l'interdiction des farines de viande dans l'alimentation des ruminants a été décidée à partir de 1990, on a toléré que les stocks concentrés dans les fermes ou dans les moulins soient consommés. Ce n'est qu'à partir du 1er mars 2001 que la tolérance zéro a été exigée en ce qui concerne la présence de traces de farines de viande qui peuvent être contaminées dans l'alimentation des bovins. Le fait d'avoir tardé à prendre cette mesure - nous l'avons maintes fois dénoncé au plénum et de façon syndicale - est en quelque sorte la réponse à cette deuxième interrogation. Le Conseil fédéral lui-même, dans sa réponse, amorce une explication dans ce sens-là puisqu'il dit au chiffre 2: "La quantité de matériel infectieux nécessaire pour infecter un bovin est si faible qu'une contamination des aliments pour animaux par moins d'un gramme de matériel infectieux peut déjà être dangereuse. Les recherches épidémiologiques sur ces deux cas sont encore en cours et n'ont pas encore donné des résultats concluants. Même si, d'après les [PAGE 733] connaissances actuelles, l'alimentation joue un rôle central, d'autres voies d'infection possibles ne sont pas écartées."

A ma connaissance, les autres voies d'infection possibles ne sont pas connues et je reste persuadé que le Conseil fédéral, l'Office vétérinaire fédéral et l'Office fédéral de l'agriculture n'ont pas pris toutes les bonnes décisions au bon moment.

J'aurai l'occasion aussi d'y revenir le dernier vendredi de la session puisque nous aurons à nous prononcer sur la nécessité de créer une commission d'enquête parlementaire.