Mazzone Lisa · Ständerat · 2023-06-01

Wortprotokoll

On discute depuis 1 heure 30 d'une disposition qui concerne 200 gigawattheures, dont 90 - 90 seulement - en hiver. Rien que l'année dernière, on a construit des panneaux solaires, des panneaux photovoltaïques, pour une production de 1000 gigawattheures, dont un quart en tout cas est disponible aussi en hiver. On a l'impression que chaque personne est suspendue à notre décision pour savoir s'il y aura encore de la lumière ou non pendant la nuit. Il faut juste revenir sur terre: on est en train de parler d'une disposition qui concerne une quantité vraiment minime, mais qui a un impact très important sur la nature.

Je me permettrai d'être un peu plus prosaïque, de remettre les choses dans leur contexte et de revenir plus spécifiquement sur la proposition Engler. Nous avons parlé du reste lors du premier débat. Je pense que les discussions que nous avons eues en commission et, en particulier, l'avis de droit qui a été rendu par l'Office fédéral de la justice confirment la position que nous avions adoptée lors de notre premier débat. Je n'y reviendrai pas.

Je reviendrai sur la proposition Engler. Je ne sais pas si vous avez déjà essayé de faire manger des épinards à un enfant qui n'en veut pas. En général, cela ne marche pas. Vous pouvez insister; cela ne marche toujours pas. Après, vous pouvez lui dire: je vais faire une pizza aux épinards. Vous répartissez un peu des épinards sur la pizza et, là, il mange. Il trouve cela super. C'est un peu la même chose avec cette proposition. On vient avec une montagne. Tout le monde s'exclame évidemment. Ensuite, on glisse un petit mont qui paraît tout à coup très acceptable. De mon point de vue, cette proposition pose un grand nombre de problèmes qui apparaissaient déjà dans la première proposition. J'entends bien que l'on essaie de trouver une solution. On pourrait aussi reconnaître que la solution est de renoncer à une disposition pour une quantité si faible d'électricité.

Pourquoi, de mon point de vue, cette proposition pose-t-elle des problèmes? C'est une boîte noire. On nous dit que: "Pour atteindre les objectifs de production et d'importation fixés à l'article 2 alinéa 2 et 2 bis [...], le Conseil fédéral peut"; je n'ai également aucun doute sur la probité et la volonté du Conseil fédéral à agir avec raison. [PAGE 412]

Que fait-on jusqu'en 2035? Les objectifs sont fixés pour 2035. Or, il n'y a pas d'objectifs intermédiaires d'ici à 2035. Comment déterminez-vous le moment à partir duquel "le Conseil fédéral peut"? Quand est-ce que le Conseil fédéral va pouvoir? Que nous proposez-vous exactement ici? Quelles garanties a-t-on? Que va-t-il exactement se passer?

Quand on voit la manière dont on invoque, ici, les pères fondateurs de la Constitution pour 90 gigawattheures d'électricité en hiver, comme l'a fait notre collègue Fässler Daniel, en nous disant que l'on est en train de se référer à notre tâche principale, qui est d'assurer l'approvisionnement du pays, on remarque à quel point le Conseil fédéral sera mis sous pression si on introduit une telle norme. La pression sur le Conseil fédéral des mêmes lobbys qui exercent ici une pression très importante sera tout aussi importante. C'est pour ça que j'ai un problème avec cette boîte noire, ou avec cette petite porte par laquelle on va, peut-être, faire passer une situation extrêmement préoccupante.

Je dis qu'elle est préoccupante, car le rapport explicatif du Conseil fédéral du 30 septembre 2022 concernant l'ordonnance sur l'augmentation temporaire de la production d'électricité des centrales hydroélectriques, lorsque ce dernier a décidé de réduire les débits résiduels, est très clair. Le Conseil fédéral y indique qu'il est possible d'accepter cette réduction pour une durée déterminée de sept mois; que sur sept mois, on peut l'accepter, parce que les dommages peuvent être contenus. En revanche, toujours selon le Conseil fédéral, si on devait le faire sur le plus long terme, les dommages à attendre seraient irréversibles. Comme cela a été dit à plusieurs reprises, on ne parle pas seulement du bruit des rivières, mais aussi de l'approvisionnement en eau potable ou de l'irrigation pour l'agriculture. Or, c'est cela que comprend la partie de l'article 31 de la loi fédérale sur la protection des eaux que souhaite remettre en question notre collègue Engler.

C'est pour cette raison que, de mon point de vue, il serait faux aujourd'hui de s'engouffrer dans cette voie sans en avoir discuté en commission. Je rappelle - c'est un point important - que le Conseil national, dans le cadre de la discussion sur cet article, a adopté un postulat. Ce postulat charge le Conseil fédéral de déterminer la manière dont il peut faire usage de sa marge de manoeuvre, notamment sur cette question des débits résiduels, et comment, dans des situations d'urgence, il peut intervenir, comme il l'a déjà fait par le passé. Je crois que le postulat qu'a adopté le Conseil national est la bonne voie, c'est la voie correcte, au lieu de dire qu'il peut peut-être faire quelque chose, mais on ne sait pas quoi, et, pour le reste, d'ancrer la loi actuelle dans une autre loi. Si c'est pour l'ancrer dans une autre loi, nous n'en avons pas besoin.

Pour cette raison, je vous invite à ne pas faire un débat de commission ici - et surtout à ne pas avaler une pizza aux épinards - et à en rester à la majorité de notre commission.