preparatory:AB 325212

Wortprotokoll

J'essaierai d'être un peu plus bref, parce que j'ai presque l'impression que les explications qui ont été données par le rapporteur, M. Engler, ont été encore plus longues que ce que nous avons entendu en commission.

Nous sommes d'accord sur un point: il y a un problème de pollution, et nous devons favoriser le report du trafic individuel vers les transports publics. C'est une conséquence. C'est vrai que cela marche bien dans les agglomérations, cela marche moins bien dans le monde rural. Une demande a aussi été faite par la Confédération, à juste titre, d'être novateur. Mais quand on est novateur, on est bloqué par des processus. Je vous en donne un exemple.

La Ville de Lausanne, à la fin des années 1990, grâce à M.[NB]Saugy, a créé ce qu'on appelle la Serpentine. C'était un véhicule autonome, électriquement, dont l'énergie venait du sol, par induction, et qui était vraiment très novateur. Il ne roulait pas à plus de 20 kilomètres par heure. Quand il a fallu faire les tests, nous avons été obligés de mettre des barrières comme si nous étions dans un chantier, alors que ce véhicule roulait à 20 kilomètres par heure. Et qui arrêtait le véhicule? Les moucherons, les petits moustiques, tellement il était [PAGE 758] performant. Les contraintes administratives étaient énormes, allant à l'encontre du bon sens.

Que prévoit la motion? Premièrement, il est dit qu'il s'agira de "supprimer les obstacles réglementaires pour laisser place à de nouvelles offres de mobilité". C'est ce qui est demandé par la motion, qui ne prévoit pas de nouvelle loi. Elle vise à limiter les obstacles administratifs. Cela va d'ailleurs dans le sens du postulat Würth 23.3703, que nous allons traiter tout à l'heure, ou d'autres interventions. Il s'agit de limiter les charges administratives et retrouver du bon sens. C'est à mon avis très important.

Deuxièmement, s'il y a une idée dans le canton de Vaud ou celui des Grisons, je dois me rendre dans le canton en question pour connaître celle-ci. Ce qui est demandé par la motion, c'est de rassembler, au niveau de la Confédération, dans ce qu'on pourrait appeler une Bible des nouvelles idées, les innovations à mettre en pratique.

Je préside le conseil d'administration des Transports publics du Chablais. Nous sommes les premiers à avoir fait une offre de transports publics dans des petites communes avec un bus qui part du point A au point B, mais qui peut aller un peu n'importe où entre-deux. Il faut transmettre cette idée à d'autres régions, tout simplement, et dire que cela fonctionne. Certes, cela a un coût, etc., mais cela fonctionne. C'est cela le but de la motion. Elle ne demande aucune loi. Des lois telles que celle concernant l'infrastructure de données sur la mobilité sont en cours de discussion au sein de l'administration, puisqu'elle a été soumise à consultation. Le plan d'action pour promouvoir des offres de mobilité novatrices et climatiquement neutres n'exige aucune loi. C'est une Bible qui est demandée, tout simplement pour que les connaissances puissent circuler d'un canton A un canton B.

Le Conseil national et le Conseil fédéral ont très largement soutenu cette motion; quand même par 142 voix contre 53 au Conseil national. Le Conseil fédéral propose d'accepter la motion. Elle n'a aucune conséquence législative. Au contraire, elle vise simplement la promotion et la reprise des bonnes idées.

Je vous remercie de soutenir ma proposition de minorité.