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preparatory:AB 325379

Rösti Albert · Bundesrat · Bern · 2023-09-18

Wortprotokoll

Le Conseil fédéral est conscient du fait que le développement de la géothermie profonde comporte le risque que l'on ne découvre pas les ressources géothermales escomptées. Les programmes de subvention reposent sur le principe même d'aide à l'atténuation de ces risques. Au regard de la connaissance limitée de notre sous-sol, le Conseil fédéral est également tout à fait conscient du risque important d'échec des premiers projets.

Selon lui, il est prématuré de remettre en cause l'efficacité du cadre légal actuel. Le Conseil fédéral est d'avis qu'il faut au contraire concentrer les efforts sur l'amélioration des connaissances du sous-sol, notamment en soutenant les subventions existantes des projets de prospection de qualité. De plus, le Conseil fédéral a accepté de mettre en place un programme d'exploration national du sous-sol suisse à la suite de la motion 20.4063 du groupe libéral-radical, "Faire la lumière sur la protection du climat, la sécurité énergétique et l'exploitation des infrastructures grâce à l'exploration du sous-sol". Les données, qui seront collectées, enrichiront nos connaissances et permettront de soutenir de manière ordonnée et efficace toutes les utilisations du sous-sol, dont la géothermie.

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